SARL JACQUES GUILLOT

Entreprise

SARL JACQUES GUILLOT
Dernière mise à jour : 21/11/2014

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/06/2001
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 42176922500036 / Siren : 421769225 / NIC : 00036
N° de TVA : FR 14 421769225
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 26/04/2016
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.12 : Activités d'ingénierie
71.12B : Ingénierie, études techniques
Cette sous-classe comprend :
- les activités d’ingénierie (c’est-à-dire l’application des lois physiques et principes d’ingénierie dans la conception de machines, matériaux, instruments, structures, processus et systèmes) et de conseil dans les domaines suivants : • machines, processus et sites industriels • projets comportant des activités ayant trait au génie civil, au génie hydraulique ou pour les bâtiments et les infrastructures de transport • projets de gestion de l’eau • conception et réalisation de projets intéressant le génie électrique et électronique, le génie minier, le génie chimique, le génie mécanique, le génie industriel, l’ingénierie de systèmes, de techniques de sécurité
- l’élaboration de projets faisant appel aux techniques de la climatisation, de la réfrigération, de l’assainissement et de la lutte contre la pollution, au génie acoustique, etc.
- les services de gestion de projets de constructions
- les études géophysiques, géologiques et sismiques
- l’information cartographique et spatiale

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les forages d’essai en rapport avec des opérations minières (cf. 09.10Z, 09.90Z)
- le développement ou l’édition de logiciels associés (cf. 58.29C, 62.01Z)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A et 62.09Z)
- les activités d’architecture (cf. 71.11Z)
- les activités de contrôle et les essais techniques (cf. 71.20B)
- les activités de recherche et de développement liées à l’ingénierie (cf. 72.19Z)
- le design industriel (cf. 74.10Z)
- la photographie aérienne (cf. 74.20Z)
- les activités des économistes de la construction (cf. 74.90A) Produits associés : 71.12.11, 71.12.12, 71.12.13, 71.12.14, 71.12.15, 71.12.16, 71.12.17, 71.12.18, 71.12.19, 71.12.20, 71.12.31, 71.12.32, 71.12.33, 71.12.34p, 71.12.35
Coordonnées de l'établissement :
SARL JACQUES GUILLOT
Adresse :
11 Rue POT A L'OISEAU
88390 LES FORGES
Historique de l'établissement :
21/11/2014 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
13/03/2008 : activité principale
Activité principale : Activité des économistes de la construction (NAFRev2 : 74.90A)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
22/07/2007 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev1 : 74.2C)
25/12/2001 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
Liens de succession de l'établissement :
01/06/2001 : Succession
Prédécesseur : SARL JACQUES GUILLOT
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 04/01/1999
Dénomination : SARL JACQUES GUILLOT
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
14/06/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3320
NOJO : 8801MYG19044400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Epinal 421 769 225
Dénomination : JACQUES GUILLOT SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
29/07/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13720
NOJO : 8801MYG16380900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Epinal 421 769 225
Dénomination : JACQUES GUILLOT SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
02/01/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5526
NOJO : 880116137400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Epinal 421 769 225
Dénomination : JACQUES GUILLOT SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
02/08/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8207
NOJO : 880114313100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Epinal 421 769 225
Dénomination : JACQUES GUILLOT SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
29/07/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1898
NOJO : 880112947300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Epinal 421 769 225
Dénomination : JACQUES GUILLOT SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
27/07/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3966
NOJO : 880112937500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Epinal 421 769 225
Dénomination : JACQUES GUILLOT SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
01/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6825
NOJO : 880110460200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Epinal 421 769 225
Dénomination : JACQUES GUILLOT SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
29/07/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8935
NOJO : 880192258000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Epinal 421 769 225
Dénomination : JACQUES GUILLOT SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
29/07/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8934
NOJO : 880192259000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Epinal 421 769 225
Dénomination : JACQUES GUILLOT SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
13/01/2015 : Modifications générales

Annonce N°2135
NOJO : BXB15006001386O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL (88)
Descriptif : Modification survenue sur l'activité

Numéro d'identification : RCS Epinal 421 769 225
Dénomination : JACQUES GUILLOT SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
02/09/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7962
NOJO : 880171777000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Epinal 421 769 225
Dénomination : JACQUES GUILLOT SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
02/09/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7961
NOJO : 880171778000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Epinal 421 769 225
Dénomination : JACQUES GUILLOT SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
20/08/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°14588
NOJO : BXC11213026613Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Epinal 421 769 225
Dénomination : JACQUES GUILLOT SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
02/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13075
NOJO : BXC102170123957
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Epinal 421 769 225
Dénomination : JACQUES GUILLOT SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
11 rue du Pot à l'Oiseau
88390 Les Forges
30/07/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12424
NOJO : BXC08202005226G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Epinal 421 769 225
Dénomination : JACQUES GUILLOT SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
11 rue du Pot à l'Oiseau
88390 Les Forges
28/11/2008 : Modifications générales

Annonce N°2291
NOJO : BXB08326001338O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Descriptif : Modification survenue sur l'activité

Numéro d'identification : RCS Epinal 421 769 225
Dénomination : JACQUES GUILLOT SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
02/09/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10757
NOJO : BXC08235012971J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Epinal 421 769 225
Dénomination : JACQUES GUILLOT SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
11 rue du Pot à l'Oiseau
88390 Les Forges
Historique de l'unité légale :
21/11/2014 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
13/03/2008 : activité principale
Activité principale : Activité des économistes de la construction (NAFRev2 : 74.90A)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev1 : 74.2C)
Représentants légaux :
03/02/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1999B00034
Type : Personne Physique

Nom : GUILLOT Jacques Pierre Michel
Né le 07/04/1965 à THIONVILLE (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
11 rue du Pot à l'Oiseau
88390 Les Forges
FRANCE
Dépôts des actes :
20/12/2014 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1999B00034
Dépôt : N°524 déposé le 03/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
20/12/2014 : Acte sous seing privé
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1999B00034
Dépôt : N°524 déposé le 03/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
21/11/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1999B00034
Dépôt : N°3883 déposé le 19/12/2014
Etat : Déposé
Décision : Extension de l'objet social
21/11/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1999B00034
Dépôt : N°3883 déposé le 19/12/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
21/11/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1999B00034
Dépôt : N°3883 déposé le 19/12/2014
Etat : Déposé
30/06/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1999B00034
Dépôt : N°2011 déposé le 07/07/2011
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
15/09/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1999B00034
Dépôt : N°1664 déposé le 03/11/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
07/06/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1999B00034
Dépôt : N°20040927 déposé le 24/06/2004
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
22/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1999B00034
Dépôt : N°20011035 déposé le 11/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège
09/10/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1999B00034
Dépôt : N°20010158 déposé le 02/02/2001
Etat : Déposé
05/11/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1999B00034
Dépôt : N°991328 déposé le 16/11/1999
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
04/01/1999 : Acte sous seing privé
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1999B00034
Dépôt : N°990203 déposé le 05/02/1999
Etat : Déposé
Décision : Constitution
N.C             : Divers
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1999B00034
Dépôt : N°990203 déposé le 05/02/1999
Etat : Déposé
Décision : LES AUTRES ACTES ACTE DE NOMINATION DU GERANT EN DATE DU 04/01/99
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1999B00034
Dépôt : N°991328 déposé le 16/11/1999
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1999B00034
Dépôt : N°991328 déposé le 16/11/1999
Etat : Déposé
Décision : LES AUTRES ACTES ACTE DE CESSION DE PARTS EN DATE DU 05/11/99
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1999B00034
Dépôt : N°20001037 déposé le 17/08/2000
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
N.C             : Divers
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1999B00034
Dépôt : N°20001037 déposé le 17/08/2000
Etat : Déposé
Décision : LES AUTRES ACTES ACTE DE CESSION DE PARTS EN DATE DU 31/07/2000 Cession de parts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1999B00034
Dépôt : N°20010158 déposé le 02/02/2001
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1999B00034
Dépôt : N°20010158 déposé le 02/02/2001
Etat : Déposé
Décision : LES AUTRES DECISIONS MODIFICATION DES STATUTS SUITE A LA CESSION DE PARTS DU 31/07/2000
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1999B00034
Dépôt : N°20011035 déposé le 11/07/2001
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1999B00034
Dépôt : N°20011035 déposé le 11/07/2001
Etat : Déposé
Décision : LES AUTRES ACTES DECLARATION SOUSCRITE EN APPLICATION DE L'ARTICLE 53 DU DECRET84-406 DU 30/05/1984
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1999B00034
Dépôt : N°20040927 déposé le 24/06/2004
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1999B00034
Dépôt : N°20040927 déposé le 24/06/2004
Etat : Déposé
Décision : LES AUTRES ACTES ACTE DE CESSION DE PARTS DU 07/06/2004
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1999B00034
Dépôt : N°1664 déposé le 03/11/2008
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1999B00034
Dépôt : N°524 déposé le 03/02/2016
Etat : Déposé
Etablissements :
03/02/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1999B00034
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
11 rue du Pot à l'Oiseau
88390 Les Forges
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 04/01/1999
Activité : L'ingénierie, l'étude technique, l'activité d'économiste de la construction et coordonateur, la formation professionnelle ainsi que toute activité connexe ou complémentaire à l'objet principal, création, développement, commercialisation de tous logiciels, progiciels, formation
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
03/02/2016 : Ajout
Greffe : Epinal (8801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 10
Numéro unique d’observation : 3490
Date d’ajout de l’observation : 07/07/2011
Texte de l'observation : Décision de non dissolution de la société, après constat que ses capitaux propres sont devenus inférieurs à la moitié du capital social à compter du 30/06/2011
Personnes morales :
03/02/2016 : JACQUES GUILLOT SARL
Greffe : Epinal (8801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/02/1999

Type de capital : Fixe
Capital : 7623.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1999B00034
Dépôt : N°3331 déposé le 21/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1999B00034
Dépôt : N°2723 déposé le 07/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1999B00034
Dépôt : N°2724 déposé le 07/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1999B00034
Dépôt : N°3534 déposé le 20/08/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1999B00034
Dépôt : N°3535 déposé le 20/08/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1999B00034
Dépôt : N°2155 déposé le 13/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1999B00034
Dépôt : N°2210 déposé le 08/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1999B00034
Dépôt : N°2014 déposé le 30/06/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1999B00034
Dépôt : N°1155 déposé le 27/06/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1999B00034
Dépôt : N°1013 déposé le 25/06/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1999B00034
Dépôt : N°618 déposé le 09/05/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1999B00034
Dépôt : N°914 déposé le 27/06/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1999B00034
Dépôt : N°1041 déposé le 01/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1999B00034
Dépôt : N°830 déposé le 16/06/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1999B00034
Dépôt : N°815 déposé le 27/06/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1999B00034
Dépôt : N°911 déposé le 26/06/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1999B00034
Dépôt : N°1313 déposé le 20/07/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel simplifié
Greffe : EPINAL (8801)
Numéro de dépôt : 2672 du 08/06/2023
Numéro de gestion : 1999B00034
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
014Immobilisations incorporelles – Autres44 17917 24526 934
028Immobilisations corporelles43 73137 5956 136
044Total Actif Immobilisé87 91054 84033 070
068Créances – Clients et comptes rattachés5 7171 9113 806
080Valeurs mobilières de placement532532
084Disponibilités13 17313 173
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance19 4221 91117 511
110Total général Actif107 33356 75150 581
120Capital social ou individuel7 623
126Réserve légale762
132Autres réserves12 973
134Report à nouveau105
136Résultat de l’exercice199
142Total des capitaux propres - Total I21 663
156Emprunts et dettes assimilées3 450
166Fournisseurs et comptes rattachés945
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N21 578
172Autres dettes24 523
176Total des dettes28 918
180Total général Passif50 581
182Coût de revient des immobilisations acquises ou créées au cours de l’exercice87 910
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France59 873
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 59 873
242Autres charges externes* 29 885
250Rémunérations du personnel 30 466
254Dotations aux amortissements -976
264Total des charges d’exploitation 59 376
270Résultat d’exploitation 497
294Charges financières 214
300Charges exceptionnelles 84
310Bénéfice ou perte 199
CodeLibellé du posteMontant année N
412AUGMENTATIONS Immobilisations incorporelles –Autres immobilisations 44 179
452AUGMENTATIONS Imm. corporelles – Installations générales, agencements divers4 054
462AUGMENTATIONS Imm. corporelles – Matériel de transport 30 833
472AUGMENTATIONS Imm. corporelles – Autres immobilisations corporelles 8 845
492Total Immobilisations (Augmentations) 87 910
31/12/2020 : Compte annuel simplifié
Greffe : EPINAL (8801)
Numéro de dépôt : 4154 du 23/07/2021
Numéro de gestion : 1999B00034
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
014Immobilisations incorporelles – Autres44 17917 24526 934
028Immobilisations corporelles43 73137 5956 136
044Total Actif Immobilisé87 91054 84033 070
068Créances – Clients et comptes rattachés5 7171 9113 806
080Valeurs mobilières de placement532532
084Disponibilités13 17313 173
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance19 4221 91117 511
110Total général Actif107 33356 75150 581
120Capital social ou individuel7 623
126Réserve légale762
132Autres réserves12 973
134Report à nouveau105
136Résultat de l’exercice199
142Total des capitaux propres - Total I21 663
156Emprunts et dettes assimilées3 450
166Fournisseurs et comptes rattachés945
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N21 578
172Autres dettes24 523
176Total des dettes28 918
180Total général Passif50 581
182Coût de revient des immobilisations acquises ou créées au cours de l’exercice87 910
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France59 873
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 59 873
242Autres charges externes* 29 885
250Rémunérations du personnel 30 466
254Dotations aux amortissements -976
264Total des charges d’exploitation 59 376
270Résultat d’exploitation 497
294Charges financières 214
300Charges exceptionnelles 84
310Bénéfice ou perte 199
CodeLibellé du posteMontant année N
412AUGMENTATIONS Immobilisations incorporelles –Autres immobilisations 44 179
452AUGMENTATIONS Imm. corporelles – Installations générales, agencements divers4 054
462AUGMENTATIONS Imm. corporelles – Matériel de transport 30 833
472AUGMENTATIONS Imm. corporelles – Autres immobilisations corporelles 8 845
492Total Immobilisations (Augmentations) 87 910
31/12/2019 : Compte annuel simplifié
Greffe : EPINAL (8801)
Numéro de dépôt : 6627 du 29/12/2020
Numéro de gestion : 1999B00034
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
014Immobilisations incorporelles – Autres44 17917 24526 934
028Immobilisations corporelles43 73137 5956 136
044Total Actif Immobilisé87 91054 84033 070
068Créances – Clients et comptes rattachés5 7171 9113 806
080Valeurs mobilières de placement532532
084Disponibilités13 17313 173
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance19 4221 91117 511
110Total général Actif107 33356 75150 581
120Capital social ou individuel7 623
126Réserve légale762
132Autres réserves12 973
134Report à nouveau105
136Résultat de l’exercice199
142Total des capitaux propres - Total I21 663
156Emprunts et dettes assimilées3 450
166Fournisseurs et comptes rattachés945
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N21 578
172Autres dettes24 523
176Total des dettes28 918
180Total général Passif50 581
182Coût de revient des immobilisations acquises ou créées au cours de l’exercice87 910
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France59 873
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 59 873
242Autres charges externes* 29 885
250Rémunérations du personnel 30 466
254Dotations aux amortissements -976
264Total des charges d’exploitation 59 376
270Résultat d’exploitation 497
294Charges financières 214
300Charges exceptionnelles 84
310Bénéfice ou perte 199
CodeLibellé du posteMontant année N
412AUGMENTATIONS Immobilisations incorporelles –Autres immobilisations 44 179
452AUGMENTATIONS Imm. corporelles – Installations générales, agencements divers4 054
462AUGMENTATIONS Imm. corporelles – Matériel de transport 30 833
472AUGMENTATIONS Imm. corporelles – Autres immobilisations corporelles 8 845
492Total Immobilisations (Augmentations) 87 910
31/12/2018 : Compte annuel simplifié
Greffe : EPINAL (8801)
Numéro de dépôt : 4137 du 30/07/2019
Numéro de gestion : 1999B00034
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
014Immobilisations incorporelles – Autres44 17917 24526 934
028Immobilisations corporelles43 73137 5956 136
044Total Actif Immobilisé87 91054 84033 070
068Créances – Clients et comptes rattachés5 7171 9113 806
080Valeurs mobilières de placement532532
084Disponibilités13 17313 173
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance19 4221 91117 511
110Total général Actif107 33356 75150 581
120Capital social ou individuel7 623
126Réserve légale762
132Autres réserves12 973
134Report à nouveau105
136Résultat de l’exercice199
142Total des capitaux propres - Total I21 663
156Emprunts et dettes assimilées3 450
166Fournisseurs et comptes rattachés945
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N21 578
172Autres dettes24 523
176Total des dettes28 918
180Total général Passif50 581
182Coût de revient des immobilisations acquises ou créées au cours de l’exercice87 910
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France59 873
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 59 873
242Autres charges externes* 29 885
250Rémunérations du personnel 30 466
254Dotations aux amortissements -976
264Total des charges d’exploitation 59 376
270Résultat d’exploitation 497
294Charges financières 214
300Charges exceptionnelles 84
310Bénéfice ou perte 199
CodeLibellé du posteMontant année N
412AUGMENTATIONS Immobilisations incorporelles –Autres immobilisations 44 179
452AUGMENTATIONS Imm. corporelles – Installations générales, agencements divers4 054
462AUGMENTATIONS Imm. corporelles – Matériel de transport 30 833
472AUGMENTATIONS Imm. corporelles – Autres immobilisations corporelles 8 845
492Total Immobilisations (Augmentations) 87 910
31/12/2017 : Compte annuel simplifié
Greffe : EPINAL (8801)
Numéro de dépôt : 3709 du 24/07/2018
Numéro de gestion : 1999B00034
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
014Immobilisations incorporelles – Autres44 17917 24526 934
028Immobilisations corporelles43 73137 5956 136
044Total Actif Immobilisé87 91054 84033 070
068Créances – Clients et comptes rattachés5 7171 9113 806
080Valeurs mobilières de placement532532
084Disponibilités13 17313 173
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance19 4221 91117 511
110Total général Actif107 33356 75150 581
120Capital social ou individuel7 623
126Réserve légale762
132Autres réserves12 973
134Report à nouveau105
136Résultat de l’exercice199
142Total des capitaux propres - Total I21 663
156Emprunts et dettes assimilées3 450
166Fournisseurs et comptes rattachés945
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N21 578
172Autres dettes24 523
176Total des dettes28 918
180Total général Passif50 581
182Coût de revient des immobilisations acquises ou créées au cours de l’exercice87 910
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France59 873
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 59 873
242Autres charges externes* 29 885
250Rémunérations du personnel 30 466
254Dotations aux amortissements -976
264Total des charges d’exploitation 59 376
270Résultat d’exploitation 497
294Charges financières 214
300Charges exceptionnelles 84
310Bénéfice ou perte 199
CodeLibellé du posteMontant année N
412AUGMENTATIONS Immobilisations incorporelles –Autres immobilisations 44 179
452AUGMENTATIONS Imm. corporelles – Installations générales, agencements divers4 054
462AUGMENTATIONS Imm. corporelles – Matériel de transport 30 833
472AUGMENTATIONS Imm. corporelles – Autres immobilisations corporelles 8 845
492Total Immobilisations (Augmentations) 87 910
31/12/2016 : Compte annuel simplifié
Greffe : EPINAL (8801)
Numéro de dépôt : 3789 du 24/07/2018
Numéro de gestion : 1999B00034
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
014Immobilisations incorporelles – Autres44 17917 24526 934
028Immobilisations corporelles43 73137 5956 136
044Total Actif Immobilisé87 91054 84033 070
068Créances – Clients et comptes rattachés5 7171 9113 806
080Valeurs mobilières de placement532532
084Disponibilités13 17313 173
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance19 4221 91117 511
110Total général Actif107 33356 75150 581
120Capital social ou individuel7 623
126Réserve légale762
132Autres réserves12 973
134Report à nouveau105
136Résultat de l’exercice199
142Total des capitaux propres - Total I21 663
156Emprunts et dettes assimilées3 450
166Fournisseurs et comptes rattachés945
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N21 578
172Autres dettes24 523
176Total des dettes28 918
180Total général Passif50 581
182Coût de revient des immobilisations acquises ou créées au cours de l’exercice87 910
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France59 873
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 59 873
242Autres charges externes* 29 885
250Rémunérations du personnel 30 466
254Dotations aux amortissements -976
264Total des charges d’exploitation 59 376
270Résultat d’exploitation 497
294Charges financières 214
300Charges exceptionnelles 84
310Bénéfice ou perte 199
CodeLibellé du posteMontant année N
412AUGMENTATIONS Immobilisations incorporelles –Autres immobilisations 44 179
452AUGMENTATIONS Imm. corporelles – Installations générales, agencements divers4 054
462AUGMENTATIONS Imm. corporelles – Matériel de transport 30 833
472AUGMENTATIONS Imm. corporelles – Autres immobilisations corporelles 8 845
492Total Immobilisations (Augmentations) 87 910
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