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de Valencogne

SARL HOTEL CLUB HORIZONS

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/06/2000
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 43161966700014 / Siren : 431619667 / NIC : 00014
N° de TVA : FR 96 431619667
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section Q : SANTÉ HUMAINE ET ACTION SOCIALE
Cette section comprend les activités liées à la santé humaine et à l’action sociale. Elle englobe un vaste éventail d’activités, allant des soins assurés par des professionnels de la santé dans des établissements hospitaliers et d’autres structures médicales à des activités d’action sociale peu ou pas médicalisées, en passant par des activi- tés d’hébergement médico-social à composante sanitaire plus ou moins importante.
87 : Hébergement médico-social et social
Cette division comprend l’hébergement médicalisé et l’hébergement social de personnes en difficulté : l’héberge- ment peut être associé à des services médicaux, des services de surveillance ou d’autres services d’assistance aux malades. Les installations représentent une part importante du processus de production et les soins dispen- sés combinent des services médicaux et sociaux, le volet médical se composant dans une large mesure de soins infirmiers. Cette division ne comprend pas :
- hébergement, assorti de soins médicaux, avec médecin à demeure (cf. 86.10Z)
87.1 : Hébergement médicalisé
87.10 : Hébergement médicalisé
87.10A : Hébergement médicalisé pour personnes âgées


Cette sous-classe comprend :
- l’accueil et l’hébergement, assortis de soins médicaux, sans médecin à demeure, de personnes âgées dans des établissements de moyen et long séjour, des centres de convalescence, des maisons de repos, etc. • par exemple, services fournis par les établissements suivants : établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD), maison de retraite

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les services à domicile fournis par des professionnels de santé (cf. 86)
- les activités des résidences pour personnes âgées sans soins médicaux ou dispensant des soins médicaux limités (cf. 87.30A) Produits associés : 87.10.10p
Coordonnées de l'établissement :
SARL HOTEL CLUB HORIZONS
Adresse :
51 Rue DE HAUSQUETTE
64600 ANGLET
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Hébergement médicalisé pour personnes âgées (NAFRev2 : 87.10A)
25/12/2000 : activité principale, caractère employeur
Activité principale : Accueil des personnes âgées (NAF1993 : 85.3D)
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
01/06/2000 : Succession
Prédécesseur : HOTEL CLUB HORIZONS
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/06/2000
Dénomination : SARL HOTEL CLUB HORIZONS
Activité principale : Hébergement médicalisé pour personnes âgées (NAFRev2 : 87.10A)
Sigle : SEE HOTEL CLUB HORIZ
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
04/01/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3324
NOJO : 6401MYG32916500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYONNE (64)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Bayonne 431 619 667
Dénomination : SARL HOTEL CLUB HORIZONS
Sigle : SEE HOTEL CLUB HORIZONS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
14/12/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3324
NOJO : 6401MYG30667700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYONNE (64)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Bayonne 431 619 667
Dénomination : SARL HOTEL CLUB HORIZONS
Sigle : SEE HOTEL CLUB HORIZONS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
18/02/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8756
NOJO : 6401MYG28829500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYONNE (64)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Bayonne 431 619 667
Dénomination : SARL HOTEL CLUB HORIZONS
Sigle : SEE HOTEL CLUB HORIZONS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
03/01/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4809
NOJO : 6401MYG26992100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYONNE (64)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Bayonne 431 619 667
Dénomination : SARL HOTEL CLUB HORIZONS
Sigle : SEE HOTEL CLUB HORIZONS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
06/09/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5500
NOJO : 640124637900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYONNE (64)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Bayonne 431 619 667
Dénomination : SARL HOTEL CLUB HORIZONS
Sigle : SEE HOTEL CLUB HORIZONS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
21/10/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10357
NOJO : 640123255700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYONNE (64)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Bayonne 431 619 667
Dénomination : SARL HOTEL CLUB HORIZONS
Sigle : SEE HOTEL CLUB HORIZONS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
05/03/2017 : Modifications générales

Annonce N°1273
NOJO : 000006401222191
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYONNE (64)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Bayonne 431 619 667
Dénomination : SARL HOTEL CLUB HORIZONS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
Montant du capital : 400000 EUR
26/09/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8607
NOJO : 640121520800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYONNE (64)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Bayonne 431 619 667
Dénomination : SARL HOTEL CLUB HORIZONS
Sigle : SEE HOTEL CLUB HORIZONS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
13/09/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5328
NOJO : 640121455100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYONNE (64)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Bayonne 431 619 667
Dénomination : SARL HOTEL CLUB HORIZONS
Sigle : SEE HOTEL CLUB HORIZONS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
26/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9856
NOJO : 640119873800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYONNE (64)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Bayonne 431 619 667
Dénomination : SARL HOTEL CLUB HORIZONS
Sigle : SEE HOTEL CLUB HORIZONS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
12/08/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12817
NOJO : 640118293400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYONNE (64)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Bayonne 431 619 667
Dénomination : SARL HOTEL CLUB HORIZONS
Sigle : SEE HOTEL CLUB HORIZONS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
31/07/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9392
NOJO : BXC12202002832U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYONNE (64)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Bayonne 431 619 667
Dénomination : SARL HOTEL CLUB HORIZONS
Sigle : SEE HOTEL CLUB HORIZONS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
26/07/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8442
NOJO : BXC111920108677
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYONNE (64)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Bayonne 431 619 667
Dénomination : SARL HOTEL CLUB HORIZONS
Sigle : SEE HOTEL CLUB HORIZONS
Forme juridique : Entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée
17/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10443
NOJO : BXC10232022439L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYONNE (64)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Bayonne 431 619 667
Dénomination : SARL HOTEL CLUB HORIZONS
Sigle : SEE HOTEL CLUB HORIZONS
Forme juridique : Entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée

Adresse :
51 avenue de Hausquette
64600 Anglet
09/10/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8587
NOJO : BXC09267005213Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYONNE (64)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Bayonne 431 619 667
Dénomination : SARL HOTEL CLUB HORIZONS
Sigle : SEE HOTEL CLUB HORIZONS
Forme juridique : Entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée

Adresse :
51 avenue de Hausquette
64600 Anglet
05/01/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6841
NOJO : BXC083590074360
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYONNE (64)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Bayonne 431 619 667
Dénomination : SARL HOTEL CLUB HORIZONS
Sigle : SEE HOTEL CLUB HORIZONS
Forme juridique : Entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée

Adresse :
51 avenue de Hausquette
64600 Anglet
Historique de l'unité légale :
27/12/2018 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Hébergement médicalisé pour personnes âgées (NAFRev2 : 87.10A)
30/04/2006 : dénomination
Dénomination : SARL HOTEL CLUB HORIZONS
25/12/2000 : activité principale
Activité principale : Accueil des personnes âgées (NAF1993 : 85.3D)
Représentants légaux :
22/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bayonne (6401)
Numéro de gestion : 2000B00327
Type : Personne Physique

Nom : CHAABANE Zina
Né le 25/06/1956 à Tu (TUNISIE)
Nationalité : Tunisienne
Qualité : Gérant

Adresse :
33 rue Masure
64100 Bayonne
FRANCE
Dépôts des actes :
23/12/2016 : Acte sous seing privé
Greffe : Bayonne (6401)
Numéro de gestion : 2000B00327
Dépôt : N°1059 déposé le 22/02/2017
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
23/12/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Bayonne (6401)
Numéro de gestion : 2000B00327
Dépôt : N°1059 déposé le 22/02/2017
Etat : Déposé
30/04/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bayonne (6401)
Numéro de gestion : 2000B00327
Dépôt : N°2265 déposé le 21/06/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de SARL HOTEL CLUB HORIZONS (anciennement SEE HOTEL CLUB HORIZONS)
15/07/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bayonne (6401)
Numéro de gestion : 2000B00327
Dépôt : N°2826 déposé le 08/09/2005
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
15/07/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bayonne (6401)
Numéro de gestion : 2000B00327
Dépôt : N°2826 déposé le 08/09/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
15/07/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bayonne (6401)
Numéro de gestion : 2000B00327
Dépôt : N°2826 déposé le 08/09/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de ste exploitation des ets hôtel club club horizons
04/05/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bayonne (6401)
Numéro de gestion : 2000B00327
Dépôt : N°1799 déposé le 03/06/2005
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
04/05/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bayonne (6401)
Numéro de gestion : 2000B00327
Dépôt : N°1799 déposé le 03/06/2005
Etat : Déposé
Décision : SOUS CONDITION SUSPENSIVE DE LA NON OPPOSITION DES CREANCIERS
12/04/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bayonne (6401)
Numéro de gestion : 2000B00327
Dépôt : N°2519 déposé le 26/08/2002
Etat : Déposé
09/05/2000 : Acte sous seing privé
Greffe : Bayonne (6401)
Numéro de gestion : 2000B00327
Dépôt : N°1499 déposé le 05/06/2000
Etat : Déposé
Décision : Constitution
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bayonne (6401)
Numéro de gestion : 2000B00327
Dépôt : N°2519 déposé le 26/08/2002
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Bayonne (6401)
Numéro de gestion : 2000B00327
Dépôt : N°2826 déposé le 08/09/2005
Etat : Déposé
Décision : DECLARATION DE ASSOCIE UNIQUE EN DATE DU 15.07.05 -
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bayonne (6401)
Numéro de gestion : 2000B00327
Dépôt : N°2826 déposé le 08/09/2005
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bayonne (6401)
Numéro de gestion : 2000B00327
Dépôt : N°2265 déposé le 21/06/2006
Etat : Déposé
Etablissements :
22/02/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Bayonne (6401)
Numéro de gestion : 2000B00327
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
51 avenue de Hausquette
64600 Anglet
FRANCE
Nom commercial : HOTEL CLUB HORIZONS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2000
Activité : Maison de retraite
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétair - OTEL CLUB HORIZONS SAR
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
22/02/2017 : SARL HOTEL CLUB HORIZONS
Greffe : Bayonne (6401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : SEE HOTEL CLUB HORIZONS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 05/06/2000

Type de capital : Fixe
Capital : 400000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bayonne (6401)
Numéro de gestion : 2000B00327
Dépôt : N°6021 déposé le 24/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bayonne (6401)
Numéro de gestion : 2000B00327
Dépôt : N°5487 déposé le 11/08/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bayonne (6401)
Numéro de gestion : 2000B00327
Dépôt : N°3893 déposé le 21/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bayonne (6401)
Numéro de gestion : 2000B00327
Dépôt : N°6433 déposé le 09/09/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bayonne (6401)
Numéro de gestion : 2000B00327
Dépôt : N°3759 déposé le 12/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bayonne (6401)
Numéro de gestion : 2000B00327
Dépôt : N°2846 déposé le 28/06/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bayonne (6401)
Numéro de gestion : 2000B00327
Dépôt : N°4590 déposé le 09/08/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bayonne (6401)
Numéro de gestion : 2000B00327
Dépôt : N°5412 déposé le 11/09/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bayonne (6401)
Numéro de gestion : 2000B00327
Dépôt : N°6736 déposé le 05/12/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bayonne (6401)
Numéro de gestion : 2000B00327
Dépôt : N°3814 déposé le 31/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bayonne (6401)
Numéro de gestion : 2000B00327
Dépôt : N°3379 déposé le 07/08/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bayonne (6401)
Numéro de gestion : 2000B00327
Dépôt : N°3726 déposé le 18/08/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bayonne (6401)
Numéro de gestion : 2000B00327
Dépôt : N°1966 déposé le 09/06/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bayonne (6401)
Numéro de gestion : 2000B00327
Dépôt : N°881 déposé le 12/03/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bayonne (6401)
Numéro de gestion : 2000B00327
Dépôt : N°556 déposé le 05/03/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bayonne (6401)
Numéro de gestion : 2000B00327
Dépôt : N°2380 déposé le 23/07/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : BAYONNE (6401)
Numéro de dépôt : 12565 du 20/12/2022
Numéro de gestion : 2000B00327
Code activité : 8710A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires4 1094 109
AHFonds commercial640 000640 000
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels89 35875 11614 242
ATAutres immobilisations corporelles282 281142 001140 280
BHAutres immobilisations financières30 00030 000
BJTOTAL (I)1 045 748221 227824 521
BLMatières premières, approvisionnements962962
BTMarchandises226226
BXClients et comptes rattachés5 7805 780
BZAutres créances79 33179 331
CFDisponibilités645 682645 682
CHCharges constatées d’avance34 07234 072
CJTOTAL (II)766 053766 053
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 811 801221 2271 590 574
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel400 000
DDRéserve légale (1)800
DGAutres réserves291 195
DHReport à nouveau593 382
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)16 401
DLTOTAL (I)1 301 778
DVEmprunts et dettes financières divers (4)41 587
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés30 975
DYDettes fiscales et sociales161 198
EAAutres dettes55 036
ECTOTAL (IV)288 796
EETOTAL GENERAL (I à V)1 590 574
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an288 796
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises2121
FGProduction vendue services1 550 2901 550 290
FJChiffres d’affaires nets1 550 3111 550 311
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges144 289
FQAutres produits848
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 695 449
FTVariation de stock (marchandises)21
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements102 531
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)50
FWAutres achats et charges externes525 924
FXImpôts, taxes et versements assimilés57 753
FYSalaires et traitements746 075
FZCharges sociales251 066
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements33 857
GEAutres charges516
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 717 793
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-22 345
GLAutres intérêts et produits assimilés11 062
GPTotal des produits financiers (V)11 062
GRIntérêts et charges assimilées240
GUTotal des charges financières (VI)240
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)10 823
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-11 522
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion6 840
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)6 840
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-6 840
HKImpôts sur les bénéfices (X)-34 763
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 706 511
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 690 110
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)16 401
A1Renvois : Transfert de charges144 289
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)273
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles3 8063034 109
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles191 49833 5547 935217 117
0NAMORTISSEMENTS Total Général195 30433 8577 935221 227
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : BAYONNE (6401)
Numéro de dépôt : 12533 du 06/12/2021
Numéro de gestion : 2000B00327
Code activité : 8710A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires4 1094 109
AHFonds commercial640 000640 000
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels89 35875 11614 242
ATAutres immobilisations corporelles282 281142 001140 280
BHAutres immobilisations financières30 00030 000
BJTOTAL (I)1 045 748221 227824 521
BLMatières premières, approvisionnements962962
BTMarchandises226226
BXClients et comptes rattachés5 7805 780
BZAutres créances79 33179 331
CFDisponibilités645 682645 682
CHCharges constatées d’avance34 07234 072
CJTOTAL (II)766 053766 053
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 811 801221 2271 590 574
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel400 000
DDRéserve légale (1)800
DGAutres réserves291 195
DHReport à nouveau593 382
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)16 401
DLTOTAL (I)1 301 778
DVEmprunts et dettes financières divers (4)41 587
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés30 975
DYDettes fiscales et sociales161 198
EAAutres dettes55 036
ECTOTAL (IV)288 796
EETOTAL GENERAL (I à V)1 590 574
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an288 796
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises2121
FGProduction vendue services1 550 2901 550 290
FJChiffres d’affaires nets1 550 3111 550 311
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges144 289
FQAutres produits848
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 695 449
FTVariation de stock (marchandises)21
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements102 531
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)50
FWAutres achats et charges externes525 924
FXImpôts, taxes et versements assimilés57 753
FYSalaires et traitements746 075
FZCharges sociales251 066
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements33 857
GEAutres charges516
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 717 793
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-22 345
GLAutres intérêts et produits assimilés11 062
GPTotal des produits financiers (V)11 062
GRIntérêts et charges assimilées240
GUTotal des charges financières (VI)240
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)10 823
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-11 522
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion6 840
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)6 840
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-6 840
HKImpôts sur les bénéfices (X)-34 763
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 706 511
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 690 110
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)16 401
A1Renvois : Transfert de charges144 289
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)273
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles3 8063034 109
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles191 49833 5547 935217 117
0NAMORTISSEMENTS Total Général195 30433 8577 935221 227
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : BAYONNE (6401)
Numéro de dépôt : 936 du 04/02/2021
Numéro de gestion : 2000B00327
Code activité : 8710A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires4 1094 109
AHFonds commercial640 000640 000
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels89 35875 11614 242
ATAutres immobilisations corporelles282 281142 001140 280
BHAutres immobilisations financières30 00030 000
BJTOTAL (I)1 045 748221 227824 521
BLMatières premières, approvisionnements962962
BTMarchandises226226
BXClients et comptes rattachés5 7805 780
BZAutres créances79 33179 331
CFDisponibilités645 682645 682
CHCharges constatées d’avance34 07234 072
CJTOTAL (II)766 053766 053
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 811 801221 2271 590 574
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel400 000
DDRéserve légale (1)800
DGAutres réserves291 195
DHReport à nouveau593 382
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)16 401
DLTOTAL (I)1 301 778
DVEmprunts et dettes financières divers (4)41 587
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés30 975
DYDettes fiscales et sociales161 198
EAAutres dettes55 036
ECTOTAL (IV)288 796
EETOTAL GENERAL (I à V)1 590 574
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an288 796
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises2121
FGProduction vendue services1 550 2901 550 290
FJChiffres d’affaires nets1 550 3111 550 311
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges144 289
FQAutres produits848
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 695 449
FTVariation de stock (marchandises)21
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements102 531
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)50
FWAutres achats et charges externes525 924
FXImpôts, taxes et versements assimilés57 753
FYSalaires et traitements746 075
FZCharges sociales251 066
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements33 857
GEAutres charges516
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 717 793
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-22 345
GLAutres intérêts et produits assimilés11 062
GPTotal des produits financiers (V)11 062
GRIntérêts et charges assimilées240
GUTotal des charges financières (VI)240
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)10 823
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-11 522
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion6 840
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)6 840
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-6 840
HKImpôts sur les bénéfices (X)-34 763
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 706 511
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 690 110
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)16 401
A1Renvois : Transfert de charges144 289
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)273
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles3 8063034 109
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles191 49833 5547 935217 117
0NAMORTISSEMENTS Total Général195 30433 8577 935221 227
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : BAYONNE (6401)
Numéro de dépôt : 9940 du 17/12/2019
Numéro de gestion : 2000B00327
Code activité : 8710A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires4 1094 109
AHFonds commercial640 000640 000
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels89 35875 11614 242
ATAutres immobilisations corporelles282 281142 001140 280
BHAutres immobilisations financières30 00030 000
BJTOTAL (I)1 045 748221 227824 521
BLMatières premières, approvisionnements962962
BTMarchandises226226
BXClients et comptes rattachés5 7805 780
BZAutres créances79 33179 331
CFDisponibilités645 682645 682
CHCharges constatées d’avance34 07234 072
CJTOTAL (II)766 053766 053
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 811 801221 2271 590 574
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel400 000
DDRéserve légale (1)800
DGAutres réserves291 195
DHReport à nouveau593 382
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)16 401
DLTOTAL (I)1 301 778
DVEmprunts et dettes financières divers (4)41 587
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés30 975
DYDettes fiscales et sociales161 198
EAAutres dettes55 036
ECTOTAL (IV)288 796
EETOTAL GENERAL (I à V)1 590 574
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an288 796
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises2121
FGProduction vendue services1 550 2901 550 290
FJChiffres d’affaires nets1 550 3111 550 311
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges144 289
FQAutres produits848
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 695 449
FTVariation de stock (marchandises)21
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements102 531
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)50
FWAutres achats et charges externes525 924
FXImpôts, taxes et versements assimilés57 753
FYSalaires et traitements746 075
FZCharges sociales251 066
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements33 857
GEAutres charges516
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 717 793
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-22 345
GLAutres intérêts et produits assimilés11 062
GPTotal des produits financiers (V)11 062
GRIntérêts et charges assimilées240
GUTotal des charges financières (VI)240
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)10 823
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-11 522
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion6 840
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)6 840
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-6 840
HKImpôts sur les bénéfices (X)-34 763
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 706 511
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 690 110
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)16 401
A1Renvois : Transfert de charges144 289
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)273
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles3 8063034 109
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles191 49833 5547 935217 117
0NAMORTISSEMENTS Total Général195 30433 8577 935221 227
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : BAYONNE (6401)
Numéro de dépôt : 6080 du 13/08/2018
Numéro de gestion : 2000B00327
Code activité : 8710A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires4 1094 109
AHFonds commercial640 000640 000
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels89 35875 11614 242
ATAutres immobilisations corporelles282 281142 001140 280
BHAutres immobilisations financières30 00030 000
BJTOTAL (I)1 045 748221 227824 521
BLMatières premières, approvisionnements962962
BTMarchandises226226
BXClients et comptes rattachés5 7805 780
BZAutres créances79 33179 331
CFDisponibilités645 682645 682
CHCharges constatées d’avance34 07234 072
CJTOTAL (II)766 053766 053
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 811 801221 2271 590 574
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel400 000
DDRéserve légale (1)800
DGAutres réserves291 195
DHReport à nouveau593 382
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)16 401
DLTOTAL (I)1 301 778
DVEmprunts et dettes financières divers (4)41 587
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés30 975
DYDettes fiscales et sociales161 198
EAAutres dettes55 036
ECTOTAL (IV)288 796
EETOTAL GENERAL (I à V)1 590 574
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an288 796
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises2121
FGProduction vendue services1 550 2901 550 290
FJChiffres d’affaires nets1 550 3111 550 311
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges144 289
FQAutres produits848
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 695 449
FTVariation de stock (marchandises)21
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements102 531
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)50
FWAutres achats et charges externes525 924
FXImpôts, taxes et versements assimilés57 753
FYSalaires et traitements746 075
FZCharges sociales251 066
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements33 857
GEAutres charges516
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 717 793
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-22 345
GLAutres intérêts et produits assimilés11 062
GPTotal des produits financiers (V)11 062
GRIntérêts et charges assimilées240
GUTotal des charges financières (VI)240
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)10 823
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-11 522
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion6 840
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)6 840
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-6 840
HKImpôts sur les bénéfices (X)-34 763
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 706 511
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 690 110
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)16 401
A1Renvois : Transfert de charges144 289
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)273
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles3 8063034 109
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles191 49833 5547 935217 117
0NAMORTISSEMENTS Total Général195 30433 8577 935221 227
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : BAYONNE (6401)
Numéro de dépôt : 7589 du 09/10/2017
Numéro de gestion : 2000B00327
Code activité : 8710A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires4 1094 109
AHFonds commercial640 000640 000
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels89 35875 11614 242
ATAutres immobilisations corporelles282 281142 001140 280
BHAutres immobilisations financières30 00030 000
BJTOTAL (I)1 045 748221 227824 521
BLMatières premières, approvisionnements962962
BTMarchandises226226
BXClients et comptes rattachés5 7805 780
BZAutres créances79 33179 331
CFDisponibilités645 682645 682
CHCharges constatées d’avance34 07234 072
CJTOTAL (II)766 053766 053
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 811 801221 2271 590 574
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel400 000
DDRéserve légale (1)800
DGAutres réserves291 195
DHReport à nouveau593 382
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)16 401
DLTOTAL (I)1 301 778
DVEmprunts et dettes financières divers (4)41 587
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés30 975
DYDettes fiscales et sociales161 198
EAAutres dettes55 036
ECTOTAL (IV)288 796
EETOTAL GENERAL (I à V)1 590 574
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an288 796
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises2121
FGProduction vendue services1 550 2901 550 290
FJChiffres d’affaires nets1 550 3111 550 311
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges144 289
FQAutres produits848
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 695 449
FTVariation de stock (marchandises)21
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements102 531
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)50
FWAutres achats et charges externes525 924
FXImpôts, taxes et versements assimilés57 753
FYSalaires et traitements746 075
FZCharges sociales251 066
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements33 857
GEAutres charges516
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 717 793
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-22 345
GLAutres intérêts et produits assimilés11 062
GPTotal des produits financiers (V)11 062
GRIntérêts et charges assimilées240
GUTotal des charges financières (VI)240
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)10 823
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-11 522
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion6 840
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)6 840
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-6 840
HKImpôts sur les bénéfices (X)-34 763
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 706 511
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 690 110
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)16 401
A1Renvois : Transfert de charges144 289
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)273
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles3 8063034 109
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles191 49833 5547 935217 117
0NAMORTISSEMENTS Total Général195 30433 8577 935221 227

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