SARL FRANCE EXCELLENCE

Entreprise

SARL FRANCE EXCELLENCE
Dernière mise à jour : 19/01/2018

Informations de l'établissement :
Date de création : 20/12/2011
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 34853455300030 / Siren : 348534553 / NIC : 00030
N° de TVA : FR 28 348534553
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE
Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.
20 : Industrie chimique
Cette division comprend la transformation de matières premières organiques et inorganiques par un procédé chi- mique et la formation de produits. Elle distingue la production de produits chimiques de base, qui constitue le pre- mier groupe, de la fabrication de produits intermédiaires et finis produits par transformation de produits chimiques de base, qui constituent les autres classes.
20.4 : Fabrication de savons, de produits d'entretien et de parfums
20.42 : Fabrication de parfums et de produits pour la toilette
20.42Z : Fabrication de parfums et de produits pour la toilette
Cette sous-classe comprend :
- la fabrication de parfums et de produits pour la toilette : • parfums et eaux de toilette • produits de beauté ou de maquillage • préparations de protection solaire et pour le bronzage • préparations pour manucures et pédicures • shampooings, laques pour cheveux, préparations pour l’ondulation ou le défrisage des cheveux • dentifrices et produits pour l’hygiène buccale, y compris les préparations destinées à faciliter l’adhérence des dentiers • préparations pour le rasage, y compris les préparations pour le prérasage et l’après-rasage • désodorisants et sels pour le bain • dépilatoires
- la fabrication de savon cosmétique fabrication de produits d’entretien : 67 68

Cette sous-classe ne comprend pas :
- l’extraction et le raffinage des huiles essentielles naturelles (cf. 20.53Z)
- la fabrication de préparations pharmaceutiques (cf. 21.20Z) Produits associés : 20.42.11, 20.42.12, 20.42.13, 20.42.14, 20.42.15, 20.42.16, 20.42.17, 20.42.18, 20.42.19, 20.42.99
Coordonnées de l'établissement :
SARL FRANCE EXCELLENCE
Adresse :
20 Rue LABELONYE
78400 CHATOU
Historique de l'établissement :
19/01/2018 : activité principale
Activité principale : Fabrication de parfums et de produits pour la toilette (NAFRev2 : 20.42Z)
01/01/2016 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
20/12/2011 : Succession
Prédécesseur : SARL FRANCE EXCELLENCE
Continuité économique
19/01/2018 : Succession
Prédécesseur : SARL FRANCE EXCELLENCE
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/10/1988
Dénomination : SARL FRANCE EXCELLENCE
Activité principale : Fabrication de parfums et de produits pour la toilette (NAFRev2 : 20.42Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Marques françaises :
07/06/2012 : LA DORINE ROMANTIQUE
N° national/d'enregistrement : 3925481
Date de dépôt : 07/06/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 07/06/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ; Produits de parfumerie,parfum,eau de parfum,eau de toilette,eau de cologne, eau de toilette après-rasage,déodorant pour le corps,désodorisant à usage personnel,crème parfumée à usage cosmétique,crème pour le corps à usage cosmétique,huiles essentielles,shampoing,gel de coiffage, gel douche, rouge à lèvres,poudres pour le maquillage,cosmétiques,fard à joue,poudre libre pour le maquillage,poudre compacte pour le maquillage, vernis à ongles, dépilatoires, savons, lotion pour cheveux, dentifrice, produits de maquillage et démaquillage,masque de beauté, produit de rasage, produits d'après-rasage ;
  • N° de la classe : 14
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Joaillerie, bijouteries, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques, métaux précieux et leur alliages, monnaies, objets d'art en métaux précieux, coffrets à bijoux, boîtes en métaux précieux, coffrets à bijoux, boîtes en métaux précieux, boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verre de montres, porte clefs de fantaisie, statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux, étuis ou écrin pour l'horlogerie, médailles ;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie, chemises, vêtements en cuir ou en imitation du cuir, ceinture (habillement), fourrures (vêtements), gants (vêtements), foulards, cravates, bonneterie, chaussettes, chaussons, chaussure de plage, de ski ou de sport, couches en matière textile, sous-vêtements.

Déposant 1 : FRANCE EXCELLENCE, SARL
Numéro de SIREN : 348534553
Adresse :
20 RUE LABELONYE
78400 CHATOU
FR

Mandataire 1 : FRANCE EXCELLENCE, M. NASRI BASHAR
Adresse :
20 RUE LABELONYE
78400 CHATOU
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-26
Date du BOPI : 29/06/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-39
Date du BOPI : 28/09/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2814730
Date de demande : 24/05/2022
N° de BOPI : 2022-31
Date du BOPI : 05/08/2022

07/06/2012 : LA DORINE PASSIONNEE
N° national/d'enregistrement : 3925486
Date de dépôt : 07/06/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 07/06/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ; Produits de parfumerie,parfum,eau de parfum,eau de toilette,eau de cologne, eau de toilette après-rasage,déodorant pour le corps,désodorisant à usage personnel,crème parfumée à usage cosmétique,crème pour le corps à usage cosmétique,huiles essentielles,shampoing,gel de coiffage, gel douche, rouge à lèvres,poudres pour le maquillage,cosmétiques,fard à joue,poudre libre pour le maquillage,poudre compacte pour le maquillage, vernis à ongles, dépilatoires, savons, lotion pour cheveux, dentifrice, produits de maquillage et démaquillage,masque de beauté, produit de rasage, produits d'après-rasage ;
  • N° de la classe : 14
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Joaillerie, bijouteries, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques, métaux précieux et leur alliages, monnaies, objets d'art en métaux précieux, coffrets à bijoux, boîtes en métaux précieux, coffrets à bijoux, boîtes en métaux précieux, boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verre de montres, porte clefs de fantaisie, statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux, étuis ou écrin pour l'horlogerie, médailles ;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie, chemises, vêtements en cuir ou en imitation du cuir, ceinture (habillement), fourrures (vêtements), gants (vêtements), foulards, cravates, bonneterie, chaussettes, chaussons, chaussure de plage, de ski ou de sport, couches en matière textile, sous-vêtements.

Déposant 1 : FRANCE EXCELLENCE, SARL
Numéro de SIREN : 348534553
Adresse :
20 RUE LABELONYE, C/o Bashar NASRI
78400 CHATOU
FR

Mandataire 1 : FRANCE EXCELLENCE, M. NASRI BASHAR
Adresse :
20 RUE LABELONYE
78400 CHATOU
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-26
Date du BOPI : 29/06/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-39
Date du BOPI : 28/09/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2814723
Date de demande : 24/05/2022
N° de BOPI : 2022-31
Date du BOPI : 05/08/2022

07/06/2012 : LA DORINE CHARMEUSE
N° national/d'enregistrement : 3925491
Date de dépôt : 07/06/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 07/06/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ; Produits de parfumerie,parfum,eau de parfum,eau de toilette,eau de cologne, eau de toilette après-rasage,déodorant pour le corps,désodorisant à usage personnel,crème parfumée à usage cosmétique,crème pour le corps à usage cosmétique,huiles essentielles,shampoing,gel de coiffage, gel douche, rouge à lèvres,poudres pour le maquillage,cosmétiques,fard à joue,poudre libre pour le maquillage,poudre compacte pour le maquillage, vernis à ongles, dépilatoires, savons, lotion pour cheveux, dentifrice, produits de maquillage et démaquillage,masque de beauté, produit de rasage, produits d'après-rasage ;
  • N° de la classe : 14
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Joaillerie, bijouteries, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques, métaux précieux et leur alliages, monnaies, objets d'art en métaux précieux, coffrets à bijoux, boîtes en métaux précieux, coffrets à bijoux, boîtes en métaux précieux, boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verre de montres, porte clefs de fantaisie, statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux, étuis ou écrin pour l'horlogerie, médailles ;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie, chemises, vêtements en cuir ou en imitation du cuir, ceinture (habillement), fourrures (vêtements), gants (vêtements), foulards, cravates, bonneterie, chaussettes, chaussons, chaussure de plage, de ski ou de sport, couches en matière textile, sous-vêtements.

Déposant 1 : FRANCE EXCELLENCE, SARL
Numéro de SIREN : 348534553
Adresse :
20 RUE LABELONYE
78400 CHATOU
FR

Mandataire 1 : FRANCE EXCELLENCE, M. NASRI BASHAR
Adresse :
20 RUE LABELONYE
78400 CHATOU
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-26
Date du BOPI : 29/06/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-39
Date du BOPI : 28/09/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2814729
Date de demande : 24/05/2022
N° de BOPI : 2022-31
Date du BOPI : 05/08/2022

27/03/2012 : PARFUMS LANSELLE
N° national/d'enregistrement : 3908435
Date de dépôt : 27/03/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 27/03/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ; Produits de parfumerie,parfum,eau de parfum,eau de toilette,eau de cologne, eau de toilette après-rasage,déodorant pour le corps,désodorisant à usage personnel,crème parfumée à usage cosmétique,crème pour le corps à usage cosmétique,huiles essentielles,shampoing,gel de coiffage, gel douche, rouge à lèvres,poudres pour le maquillage,cosmétiques,fard à joue,poudre libre pour le maquillage,poudre compacte pour le maquillage, vernis à ongles, dépilatoires, savons, lotion pour cheveux, dentifrice, produits de maquillage et démaquillage,masque de beauté, produit de rasage, produits d'après-rasage.

Déposant 1 : FRANCE EXCELLENCE, SARL
Numéro de SIREN : 348534553
Adresse :
20 RUE LABELONYE
78400 CHATOU
FR

Mandataire 1 : FRANCE EXCELLENCE, M. NASRI BASHAR
Adresse :
20 RUE LABELONYE
78400 CHATOU
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Requête en déchéance totale
Référence associée à l'événement : 856626
Date de demande : 06/05/2022
N° de BOPI : 2022-23
Date du BOPI : 10/06/2022

Bénéficiare 1 : FRAGANTIS SARL, SARL DE DROIT LUXEMBOURGEOIS (B264549)
Adresse :
8 RUE HEINRICH HEINE
L-1720 LUXEMBOURG
LU

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-16
Date du BOPI : 20/04/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-29
Date du BOPI : 20/07/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2809344
Date de demande : 23/03/2022
N° de BOPI : 2022-22
Date du BOPI : 03/06/2022

27/03/2012 : PARFUMS LANSELLE
N° national/d'enregistrement : 3908435
Date de dépôt : 27/03/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 27/03/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ; Produits de parfumerie,parfum,eau de parfum,eau de toilette,eau de cologne, eau de toilette après-rasage,déodorant pour le corps,désodorisant à usage personnel,crème parfumée à usage cosmétique,crème pour le corps à usage cosmétique,huiles essentielles,shampoing,gel de coiffage, gel douche, rouge à lèvres,poudres pour le maquillage,cosmétiques,fard à joue,poudre libre pour le maquillage,poudre compacte pour le maquillage, vernis à ongles, dépilatoires, savons, lotion pour cheveux, dentifrice, produits de maquillage et démaquillage,masque de beauté, produit de rasage, produits d'après-rasage.

Déposant 1 : FRANCE EXCELLENCE, SARL
Numéro de SIREN : 348534553
Adresse :
20 RUE LABELONYE
78400 CHATOU
FR

Mandataire 1 : FRANCE EXCELLENCE, M. NASRI BASHAR
Adresse :
20 RUE LABELONYE
78400 CHATOU
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-16
Date du BOPI : 20/04/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-29
Date du BOPI : 20/07/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2809344
Date de demande : 23/03/2022
N° de BOPI : 2022-22
Date du BOPI : 03/06/2022

20/01/2012 : CLOCHES DE MAI
N° national/d'enregistrement : 3890432
Date de dépôt : 20/01/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 20/01/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ; Produits de parfumerie,parfum,eau de parfum,eau de toilette,eau de cologne, eau de toilette après-rasage,déodorant pour le corps,désodorisant à usage personnel,crème parfumée à usage cosmétique,crème pour le corps à usage cosmétique,huiles essentielles,shampoing,gel de coiffage, gel douche, rouge à lèvres,poudres pour le maquillage,cosmétiques,fard à joue,poudre libre pour le maquillage,poudre compacte pour le maquillage, vernis à ongles, dépilatoires, savons, lotion pour cheveux, dentifrice, produits de maquillage et démaquillage,masque de beauté, produit de rasage, produits d'après-rasage;
  • N° de la classe : 14
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Joaillerie, bijouteries, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques, métaux précieux et leur alliages, monnaies, objets d'art en métaux précieux, coffrets à bijoux, boîtes en métaux précieux, coffrets à bijoux, boîtes en métaux précieux, boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verre de montres, porte clefs de fantaisie, statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux, étuis ou écrin pour l'horlogerie, médailles.

Déposant 1 : FRANCE EXCELLENCE, SARL
Numéro de SIREN : 348534553
Adresse :
20 RUE LABELONYE,
78400 CHATOU
FR

Mandataire 1 : FRANCE EXCELLENCE, M. NASRI BASHAR
Adresse :
20 RUE LABELONYE
78400 CHATOU
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-06
Date du BOPI : 10/02/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-19
Date du BOPI : 11/05/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2809345
Date de demande : 23/03/2022
N° de BOPI : 2022-22
Date du BOPI : 03/06/2022

25/11/2010 : UN AIR DE PARIS
N° national/d'enregistrement : 3785163
Date de dépôt : 25/11/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/11/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux.

Déposant 1 : FRANCE EXCELLENCE, SARL
Numéro de SIREN : 348534553
Adresse :
20 Rue Labelonye
78400 CHATOU
FR

Mandataire 1 : FRANCE EXCELLENCE
Adresse :
20 Rue Labelonye
78400 CHATOU
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-50
Date du BOPI : 17/12/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-12
Date du BOPI : 25/03/2011

25/11/2010 : STRING STRONG
N° national/d'enregistrement : 3785164
Date de dépôt : 25/11/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/11/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux.

Déposant 1 : FRANCE EXCELLENCE, SARL
Numéro de SIREN : 348534553
Adresse :
20 Rue Labelonye
78400 CHATOU
FR

Mandataire 1 : FRANCE EXCELLENCE
Adresse :
20 Rue Labelonye
78400 CHATOU
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-50
Date du BOPI : 17/12/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-12
Date du BOPI : 25/03/2011

25/11/2010 :
N° national/d'enregistrement : 3785168
Date de dépôt : 25/11/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/11/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux.

Déposant 1 : FRANCE EXCELLENCE, SARL
Numéro de SIREN : 348534553
Adresse :
20 Rue Labelonye
78400 CHATOU
FR

Mandataire 1 : FRANCE EXCELLENCE
Adresse :
20 Rue Labelonye
78400 CHATOU
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-50
Date du BOPI : 17/12/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-12
Date du BOPI : 25/03/2011

05/11/2008 : Oum Kalthoum
N° national/d'enregistrement : 3609590
Date de dépôt : 05/11/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/11/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de parfumerie, parfum, eau de parfum, eau de toilette, eau de cologne, eau de toilette après-rasage, déodorant, crème parfumée, huiles essentielles, shampoing, gel de coiffage, gel douche, rouge à lèvres, poudres, cosmétiques, fard à joue, poudre libre, poudre compacte, vernis à ongles, dépilatoires, savons, lotion pour cheveux, dentifrice, produits de maquillage et démaquillage, masque de beauté, produit de rasage, crème cosmétique pour le corps.
  • N° de la classe : 14
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques, métaux précieux et leurs alliages, monnaies, objets d'art en métaux précieux, coffrets à bijoux, boîtes en métaux précieux, coffrets à bijoux, boîtes en métaux précieux, boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verre de montres, porte clefs de fantaisie, statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux, étuis ou écrin pour l'horlogerie, médailles.
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie, chemises, vêtements en cuir ou en imitation du cuir, ceinture (habillement), fourrures (vêtements), gants (vêtements), foulards, cravates, bonneterie, chaussettes, chaussons, chaussure de plage, de ski ou de sport, couches en matière textile, sous-vêtements.

Déposant 1 : FRANCE EXCELLENCE SARL
Numéro de SIREN : 348534553

Mandataire 1 : Bashar Nasri

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-50
Date du BOPI : 12/12/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-15

07/11/2006 : DORINE
N° national/d'enregistrement : 3461064
Date de dépôt : 07/11/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I.
Date d'expiration : 07/11/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de parfumerie, parfum, eau de parfum, eau de toilette, cologne, eau de de cologne, after-shave, déodorant, crème parfumée, crème pour le corps, huiles essentielles, shampoing, gel de coiffage, gel douche, rouge à lèvres, poudre, cosmétique, fard à joue, poudre libre, poudre compacte, vernis à ongles, dépilatoires, savons, lotions pour cheveux, dentifrice. Dépilatoires ; produits de maquillage et démaquillage ; rouge à lèvres ; masque de beauté ; produits de rasage.
  • N° de la classe : 14
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Joaillerie : bijouterie, pierres précieuses : horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffret à bijoux ou boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis à cigares ou à cigarettes en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; ustensiles de cuisine ou de ménage en métaux précieux ; vaisselles en métaux précieux.
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemise ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceinture (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (vêtements) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes, chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles, sous vêtements.

Déposant 1 : FRANCE EXCELLENCE SARL
Numéro de SIREN : 348534553

Mandataire 1 : FRANCE EXCELLENCE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-50
Date du BOPI : 15/12/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-15

19/10/2004 : DORIN PARIS FOURNISSEUR DE LA COUR 1780
N° national/d'enregistrement : 3319260
Date de dépôt : 19/10/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/10/2014
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparation pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparation pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfum, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrice. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masque de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir. Joaillerie : bijouterie, pierres précieuses : horlogerie et instruments chonométriques ; métaux précieurs et leurs alliages. Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ou boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis à cigares ou à cigarettes en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; ustensiles de cuisine ou de ménage en métaux précieux ; vaisselle en métaux précieux. Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuit ou en imitation du cuir ; ceinture (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillements) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes, chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières testiles, sous vêtements.
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 14
  • N° de la classe : 25

Déposant 1 : FRANCE EXCELLENCE SARL
Numéro de SIREN : 348534553

Mandataire 1 : FRANCE EXCELLENCE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable
Référence associée à l'événement : 663400
Date de demande : 24/02/2016
N° de BOPI : 2016-12
Date du BOPI : 25/03/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-48
Date du BOPI : 26/11/2004

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2005-12

23/01/2002 : CHOUCHOU
N° national/d'enregistrement : 3143116
Date de dépôt : 23/01/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Statut : Demande totalement rejetée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices.

Déposant 1 : FRANCE EXCELLENCE SARL
Numéro de SIREN : 348534553

Mandataire 1 : FRANCE EXCELLENCE SARL

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 360485
Date de demande : 02/12/2002

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet total
Référence associée à l'événement : 360491
Date de demande : 02/12/2002
N° de BOPI : 2003-01

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-09
Date du BOPI : 01/03/2002

03/10/2000 : EXCITE
N° national/d'enregistrement : 3055401
Date de dépôt : 03/10/2000
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 03/10/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Produits en ces matières ou en plaqué métaux précieux et leurs alliages à savoir joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques, autres qu'a usage dentaire.
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 14

Déposant 1 : FRANCE EXCELLENCE, SARL
Numéro de SIREN : 348534553
Adresse :
20 RUE LABELONYE
78400 CHATOU
FR

Mandataire 1 : FRANCE EXCELLENCE, MR NASRI BASHAR
Adresse :
20 RUE LABELONYE
78400 CHATOU
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 349585
Date de demande : 26/06/2002
N° de BOPI : 2002-30

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-45
Date du BOPI : 10/11/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-16

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2455215
Date de demande : 16/11/2010
N° de BOPI : 2011-01
Date du BOPI : 07/01/2011

06/03/2000 : KESLING
N° national/d'enregistrement : 3012088
Date de dépôt : 06/03/2000
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/03/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres. Substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Métaux précieux et leurs alliages autres qu'a usage dentaire, joaillerie bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques. Vêtements (habillement), chaussures chapellerie.
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 14
  • N° de la classe : 25

Déposant 1 : FRANCE EXCELLENCE, SARL
Numéro de SIREN : 348534553
Adresse :
20 RUE LABELONYE
78400 CHATOU
FR

Mandataire 1 : MR BASHAR NASRI
Adresse :
20 RUE LABELONYE
78400 CHATOU
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-15
Date du BOPI : 14/04/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-32

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2438976
Date de demande : 29/04/2010
N° de BOPI : 2010-24
Date du BOPI : 18/06/2010

06/03/2000 : KESLING
N° national/d'enregistrement : 3012088
Date de dépôt : 06/03/2000
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/03/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres. Substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Métaux précieux et leurs alliages autres qu'a usage dentaire, joaillerie bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques. Vêtements (habillement), chaussures chapellerie.
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 14
  • N° de la classe : 25

Déposant 1 : FRANCE EXCELLENCE, SARL
Numéro de SIREN : 348534553

Mandataire 1 : France excellence, M. Nasri BASHAR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-15
Date du BOPI : 14/04/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-32

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2438976
Date de demande : 29/04/2010
N° de BOPI : 2010-24
Date du BOPI : 18/06/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2753700
Date de demande : 07/07/2020
N° de BOPI : 2021-06
Date du BOPI : 12/02/2021

18/03/1999 : DOUBLE CLIC
N° national/d'enregistrement : 99781479
Date de dépôt : 18/03/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 24/03/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire, joaillerie bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques. Vêtements (habillement), chaussures chapellerie.
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 14
  • N° de la classe : 25

Déposant 1 : FRANCE EXCELLENCE, SARL
Numéro de SIREN : 348534553
Adresse :
20 RUE LABELONYE
78400 CHATOU
FR

Mandataire 1 : FRANCE EXCELLENCE
Adresse :
20 RUE LABELONYE
78400 CHATOU
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-17
Date du BOPI : 23/04/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-35

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2403176
Date de demande : 31/03/2009
N° de BOPI : 2009-25
Date du BOPI : 19/06/2009

18/03/1999 : DOUBLE CLIC
N° national/d'enregistrement : 99781479
Date de dépôt : 18/03/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 24/03/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire, joaillerie bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques. Vêtements (habillement), chaussures chapellerie.
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 14
  • N° de la classe : 25

Déposant 1 : FRANCE EXCELLENCE, SARL
Numéro de SIREN : 348534553
Adresse :
20 RUE LABELONYE
78400 CHATOU
FR

Mandataire 1 : FRANCE EXCELLENCE
Adresse :
20 RUE LABELONYE
78400 CHATOU
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable
Référence associée à l'événement : 808368
Date de demande : 13/01/2021
N° de BOPI : 2021-06
Date du BOPI : 12/02/2021

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-17
Date du BOPI : 23/04/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-35

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2403176
Date de demande : 31/03/2009
N° de BOPI : 2009-25
Date du BOPI : 19/06/2009

19/11/1998 : UN AIR DE PARIS
N° national/d'enregistrement : 98760071
Date de dépôt : 19/11/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 19/11/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Métaux précieux et leurs alliages autres qu'a usage dentaire, joaillerie bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques. Vêtements (habillement), chaussures chapellerie.
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 14
  • N° de la classe : 25

Déposant 1 : FRANCE EXCELLENCE, SARL à associé unique
Numéro de SIREN : 348534553
Adresse :
20 RUE Labélonye
78400 CHATOU
FR

Mandataire 1 : M. Nasri Bashar
Adresse :
20 RUE Labélonye
78400 CHATOU
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-52
Date du BOPI : 24/12/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-18

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2389028
Date de demande : 05/11/2008
N° de BOPI : 2008-52

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2712923
Date de demande : 16/04/2019
N° de BOPI : 2019-37
Date du BOPI : 13/09/2019

08/06/1990 : BE BOP
N° national/d'enregistrement : 1613229
Date de dépôt : 08/06/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 08/06/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Parfums, eaux de toilette, produitspour le bain et de soin à usage non médical, déodorants à usage corporel.

Déposant 1 : FRANCE EXCELLENCE, SARL
Numéro de SIREN : 348534553
Adresse :
20 RUE LABELONYE
78400 CHATOU
FR

Mandataire 1 : MR BASHAR NASRI
Adresse :
20 RUE LABELONYE
78400 CHATOU
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 51939
Date de demande : 25/02/1991

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable
Référence associée à l'événement : 825568
Date de demande : 17/06/2021
N° de BOPI : 2021-28
Date du BOPI : 16/07/2021

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-06

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2166530
Date de demande : 02/03/2000
N° de BOPI : 2000-14

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2455213
Date de demande : 16/11/2010
N° de BOPI : 2011-01
Date du BOPI : 07/01/2011

08/06/1990 : BE BOP
N° national/d'enregistrement : 1613229
Date de dépôt : 08/06/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 08/06/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Parfums, eaux de toilette, produitspour le bain et de soin à usage non médical, déodorants à usage corporel.

Déposant 1 : FRANCE EXCELLENCE, SARL
Numéro de SIREN : 348534553
Adresse :
20 RUE LABELONYE
78400 CHATOU
FR

Mandataire 1 : MR BASHAR NASRI
Adresse :
20 RUE LABELONYE
78400 CHATOU
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 51939
Date de demande : 25/02/1991

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-06

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2166530
Date de demande : 02/03/2000
N° de BOPI : 2000-14

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2455213
Date de demande : 16/11/2010
N° de BOPI : 2011-01
Date du BOPI : 07/01/2011

08/06/1990 : FORMIDABLE
N° national/d'enregistrement : 1613262
Date de dépôt : 08/06/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 08/06/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Parfums, eaux de toilette, produits pour le bainet de soin à usage non médical, déodrants à usage corporel

Déposant 1 : FRANCE EXCELLENCE, SARL
Numéro de SIREN : 348534553
Adresse :
20 RUE LABELONYE
78400 CHATOU
FR

Mandataire 1 : NASRI BASHAR, FRANCE EXCELLENCE
Adresse :
20 RUE LABELONYE
78400 CHATOU
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-06

Evènement 2 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2166529
Date de demande : 02/03/2000
N° de BOPI : 2000-14

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2455214
Date de demande : 16/11/2010
N° de BOPI : 2011-01
Date du BOPI : 07/01/2011

Publications au Bodacc :
23/11/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9976
NOJO : 7803MYG94732300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Versailles 348 534 553
Dénomination : FRANCE EXCELLENCE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
20/08/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9237
NOJO : 317803454173382
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Versailles 348 534 553
Dénomination : FRANCE EXCELLENCE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
12/03/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3111
NOJO : 317803442456693
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Versailles 348 534 553
Dénomination : FRANCE EXCELLENCE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
12/03/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3110
NOJO : 317803442456846
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Versailles 348 534 553
Dénomination : FRANCE EXCELLENCE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
27/04/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8035
NOJO : 317803392477981
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Versailles 348 534 553
Dénomination : FRANCE EXCELLENCE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
02/12/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9547
NOJO : 317803333229987
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Versailles 348 534 553
Dénomination : FRANCE EXCELLENCE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
27/07/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10181
NOJO : BXC13197006492S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Versailles 348 534 553
Dénomination : FRANCE EXCELLENCE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
14/06/2013 : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social

Annonce N°620
NOJO : BXA13158001518X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Descriptif : Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort. Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Versailles 348 534 553
Dénomination : FRANCE EXCELLENCE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : NASRI Bashar
Montant du capital : 135000 EUR
12/03/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7743
NOJO : BXC120620058862
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Paris 348 534 553
Dénomination : FRANCE EXCELLENCE S.A.R.L.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
11/04/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5609
NOJO : BXC11088009338G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Paris 348 534 553
Dénomination : FRANCE EXCELLENCE S.A.R.L.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
10/05/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7932
NOJO : BXC101160104288
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Paris 348 534 553
Dénomination : FRANCE EXCELLENCE S.A.R.L.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Historique de l'unité légale :
19/01/2018 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
31/12/2016 : activité principale
Activité principale : Fabrication de parfums et de produits pour la toilette (NAFRev2 : 20.42Z)
20/12/2011 : code NIC
Code NIC : 00030
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de parfumerie et de produits de beauté (NAFRev2 : 46.45Z)
25/12/1996 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros de parfumerie et de produits de beauté (NAF1993 : 51.4L)
Représentants légaux :
05/06/2013 : Nouveau dirigeant
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2013B02144
Type : Personne Physique

Nom : NASRI Bashar
Né le 25/01/1943 à DAMAS (SYRIE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
20 Rue LABELONYE
78400 Chatou
FRANCE
Dépôts des actes :
22/12/2012 : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2013B02144
Dépôt : N°8161 déposé le 05/06/2013
Etat : Déposé
20/12/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2013B02144
Dépôt : N°8161 déposé le 05/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
20/12/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2013B02144
Dépôt : N°8161 déposé le 05/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
20/12/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2013B02144
Dépôt : N°8161 déposé le 05/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
20/12/2011 : Statuts mis à jour
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2013B02144
Dépôt : N°8161 déposé le 05/06/2013
Etat : Déposé
01/07/1998 : Décision(s) des associés
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1988B12713
Dépôt : N°46015 déposé le 26/08/1998
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
01/07/1998 : Décision(s) des associés
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1988B12713
Dépôt : N°46015 déposé le 26/08/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
01/07/1998 : Statuts mis à jour
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1988B12713
Dépôt : N°46015 déposé le 26/08/1998
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Divers
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1988B12713
Dépôt : N°545 déposé le 07/01/1991
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
N.C             : Divers
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1988B12713
Dépôt : N°32825 déposé le 26/06/1992
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
Etablissements :
18/10/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1993B40010
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Versailles

Adresse :
Zone Industrielle - route de Doue
route de Doue - Gennes
49350 Gennes-Val de Loire
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/1991
Activité : Import-Export, commercialisation de produits cosmétiques, de produits de beauté et de parfumerie.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
05/06/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2013B02144
Type : Siège

Adresse :
20 Rue Labelonye
78400 Chatou
FRANCE
26/08/1998 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1988B12713
Type : Etablissement principal

Adresse :
7 rue de Madagascar
75012 Paris
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/1988
Activité : IMPORT-EXPORT, COMMERCIALISATION DE PRODUITS COSMETIQUES, DE PRODUITS DE BEAUTE ET DE PARFUMERIE.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
18/10/2016 : Ajout
Greffe : Angers (4901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Saumur ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce d'Angers. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe d'Angers décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
26/08/1998 : Ajout
Greffe : Paris (7501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 5
Numéro unique d’observation : 52576
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2002
Texte de l'observation : CONVERSION DU CAPITAL SOCIAL EN EUROS EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFIER DU TRIBUNAL DE COMMERCE EN APPLICATION DU DECRET N°2001-474 DU 30 MAI 2001
Personnes morales :
18/10/2016 : FRANCE EXCELLENCE SARL
Greffe : Angers (4901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/01/1993

Economie sociale et solidaire : Non
05/06/2013 : FRANCE EXCELLENCE
Greffe : Versailles (7803)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 05/06/2013
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 20/12/2011

Type de capital : Fixe
Capital : 135000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 74 années
26/08/1998 : FRANCE EXCELLENCE S.A.R.L.
Greffe : Paris (7501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 02/11/1988
Date à laquelle la personne commence son activité : 02/11/1988

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2013B02144
Dépôt : N°6240 déposé le 13/04/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2013B02144
Dépôt : N°17501 déposé le 07/11/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2013B02144
Dépôt : N°8912 déposé le 01/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1988B12713
Dépôt : N°4841 déposé le 01/02/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1988B12713
Dépôt : N°12653 déposé le 03/03/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1988B12713
Dépôt : N°10818 déposé le 09/03/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1988B12713
Dépôt : N°28808 déposé le 22/06/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1988B12713
Dépôt : N°50297 déposé le 28/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1988B12713
Dépôt : N°32661 déposé le 07/06/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1988B12713
Dépôt : N°24518 déposé le 10/06/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1988B12713
Dépôt : N°42319 déposé le 11/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1988B12713
Dépôt : N°24422 déposé le 28/05/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1988B12713
Dépôt : N°22435 déposé le 11/06/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1988B12713
Dépôt : N°23619 déposé le 23/05/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1988B12713
Dépôt : N°25628 déposé le 16/06/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1988B12713
Dépôt : N°25976 déposé le 08/06/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1988B12713
Dépôt : N°25903 déposé le 12/06/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1988B12713
Dépôt : N°24169 déposé le 31/05/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1988B12713
Dépôt : N°30979 déposé le 10/07/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1988B12713
Dépôt : N°24989 déposé le 30/06/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1988B12713
Dépôt : N°24075 déposé le 16/07/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1988B12713
Dépôt : N°28554 déposé le 05/08/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1988B12713
Dépôt : N°14241 déposé le 26/06/1991
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1989 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1988B12713
Dépôt : N°27603 déposé le 14/09/1990
Durée de l'exercice : 14
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : VERSAILLES (7803)
Numéro de dépôt : 14203 du 07/08/2019
Numéro de gestion : 2013B02144
Code activité : 4645Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires8 7728 772
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels6 3001 7404 560
ATAutres immobilisations corporelles42 56914 83927 730
BJTOTAL (I)57 64125 35132 290
BLMatières premières, approvisionnements81 04221 49859 544
BRProduits intermédiaires et finis57 66616 26241 404
BXClients et comptes rattachés120 5171 884118 634
BZAutres créances42 07142 071
CFDisponibilités264 522264 522
CHCharges constatées d’avance5151
CJTOTAL (II)565 87039 644526 226
COTOTAL GENERAL (0 à V)623 51164 994558 516
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel135 000
DDRéserve légale (1)13 500
DGAutres réserves12 664
DHReport à nouveau32 241
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)56 825
DLTOTAL (I)250 230
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)47 605
DVEmprunts et dettes financières divers (4)80 962
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours18 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés126 867
DYDettes fiscales et sociales16 273
EAAutres dettes18 580
ECTOTAL (IV)308 286
EETOTAL GENERAL (I à V)558 516
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an308 286
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.12 605
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens187 186370 977558 163
FGProduction vendue services900900
FJChiffres d’affaires nets188 086370 977559 063
FMProduction stockée11 942
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges76 190
FQAutres produits282
FRTotal des produits d’exploitation (I)647 476
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements57 094
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)99 043
FWAutres achats et charges externes359 401
FXImpôts, taxes et versements assimilés12 758
FYSalaires et traitements2 664
FZCharges sociales626
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements3 990
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions37 760
GEAutres charges549
GFTotal des charges d’exploitation (II)573 885
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)73 591
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)73 591
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion1 603
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 603
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion346
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)346
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)1 257
HKImpôts sur les bénéfices (X)18 023
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)649 079
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)592 254
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)56 825
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles8 7728 772
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles12 5883 99016 578
0NAMORTISSEMENTS Total Général21 3613 99025 351
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6NSur stocks et en cours76 19037 76076 19037 760
6TSur comptes clients1 8841 884
7BTotal Provisions pour dépréciation78 07437 76076 19039 644
7CTOTAL GENERAL78 07437 76076 19039 644
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation37 76076 190
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UXAutres créances clients120 517
VBT. V. A.42 071
VSCharges constatées d’avance51
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES162 640162 640
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine12 60512 605
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine35 00035 000
8BFournisseurs et comptes rattaché126 867126 867
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux1 3701 370
8EImpôts sur les bénéfices14 86314 863
VWT.V.A.4040
VIGroupe et associés80 96280 962
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)18 58018 580
VYTOTAL – ETAT DES DETTES290 286290 286
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : VERSAILLES (7803)
Numéro de dépôt : 2260 du 28/02/2019
Numéro de gestion : 2013B02144
Code activité : 4645Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires8 7728 772
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels6 3001 7404 560
ATAutres immobilisations corporelles42 56914 83927 730
BJTOTAL (I)57 64125 35132 290
BLMatières premières, approvisionnements81 04221 49859 544
BRProduits intermédiaires et finis57 66616 26241 404
BXClients et comptes rattachés120 5171 884118 634
BZAutres créances42 07142 071
CFDisponibilités264 522264 522
CHCharges constatées d’avance5151
CJTOTAL (II)565 87039 644526 226
COTOTAL GENERAL (0 à V)623 51164 994558 516
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel135 000
DDRéserve légale (1)13 500
DGAutres réserves12 664
DHReport à nouveau32 241
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)56 825
DLTOTAL (I)250 230
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)47 605
DVEmprunts et dettes financières divers (4)80 962
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours18 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés126 867
DYDettes fiscales et sociales16 273
EAAutres dettes18 580
ECTOTAL (IV)308 286
EETOTAL GENERAL (I à V)558 516
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an308 286
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.12 605
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens187 186370 977558 163
FGProduction vendue services900900
FJChiffres d’affaires nets188 086370 977559 063
FMProduction stockée11 942
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges76 190
FQAutres produits282
FRTotal des produits d’exploitation (I)647 476
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements57 094
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)99 043
FWAutres achats et charges externes359 401
FXImpôts, taxes et versements assimilés12 758
FYSalaires et traitements2 664
FZCharges sociales626
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements3 990
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions37 760
GEAutres charges549
GFTotal des charges d’exploitation (II)573 885
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)73 591
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)73 591
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion1 603
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 603
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion346
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)346
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)1 257
HKImpôts sur les bénéfices (X)18 023
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)649 079
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)592 254
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)56 825
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles8 7728 772
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles12 5883 99016 578
0NAMORTISSEMENTS Total Général21 3613 99025 351
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6NSur stocks et en cours76 19037 76076 19037 760
6TSur comptes clients1 8841 884
7BTotal Provisions pour dépréciation78 07437 76076 19039 644
7CTOTAL GENERAL78 07437 76076 19039 644
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation37 76076 190
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UXAutres créances clients120 517
VBT. V. A.42 071
VSCharges constatées d’avance51
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES162 640162 640
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine12 60512 605
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine35 00035 000
8BFournisseurs et comptes rattaché126 867126 867
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux1 3701 370
8EImpôts sur les bénéfices14 86314 863
VWT.V.A.4040
VIGroupe et associés80 96280 962
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)18 58018 580
VYTOTAL – ETAT DES DETTES290 286290 286
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : VERSAILLES (7803)
Numéro de dépôt : 2261 du 28/02/2019
Numéro de gestion : 2013B02144
Code activité : 4645Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires8 7728 772
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels6 3001 7404 560
ATAutres immobilisations corporelles42 56914 83927 730
BJTOTAL (I)57 64125 35132 290
BLMatières premières, approvisionnements81 04221 49859 544
BRProduits intermédiaires et finis57 66616 26241 404
BXClients et comptes rattachés120 5171 884118 634
BZAutres créances42 07142 071
CFDisponibilités264 522264 522
CHCharges constatées d’avance5151
CJTOTAL (II)565 87039 644526 226
COTOTAL GENERAL (0 à V)623 51164 994558 516
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel135 000
DDRéserve légale (1)13 500
DGAutres réserves12 664
DHReport à nouveau32 241
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)56 825
DLTOTAL (I)250 230
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)47 605
DVEmprunts et dettes financières divers (4)80 962
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours18 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés126 867
DYDettes fiscales et sociales16 273
EAAutres dettes18 580
ECTOTAL (IV)308 286
EETOTAL GENERAL (I à V)558 516
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an308 286
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.12 605
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens187 186370 977558 163
FGProduction vendue services900900
FJChiffres d’affaires nets188 086370 977559 063
FMProduction stockée11 942
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges76 190
FQAutres produits282
FRTotal des produits d’exploitation (I)647 476
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements57 094
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)99 043
FWAutres achats et charges externes359 401
FXImpôts, taxes et versements assimilés12 758
FYSalaires et traitements2 664
FZCharges sociales626
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements3 990
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions37 760
GEAutres charges549
GFTotal des charges d’exploitation (II)573 885
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)73 591
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)73 591
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion1 603
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 603
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion346
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)346
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)1 257
HKImpôts sur les bénéfices (X)18 023
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)649 079
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)592 254
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)56 825
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles8 7728 772
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles12 5883 99016 578
0NAMORTISSEMENTS Total Général21 3613 99025 351
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6NSur stocks et en cours76 19037 76076 19037 760
6TSur comptes clients1 8841 884
7BTotal Provisions pour dépréciation78 07437 76076 19039 644
7CTOTAL GENERAL78 07437 76076 19039 644
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation37 76076 190
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UXAutres créances clients120 517
VBT. V. A.42 071
VSCharges constatées d’avance51
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES162 640162 640
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine12 60512 605
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine35 00035 000
8BFournisseurs et comptes rattaché126 867126 867
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux1 3701 370
8EImpôts sur les bénéfices14 86314 863
VWT.V.A.4040
VIGroupe et associés80 96280 962
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)18 58018 580
VYTOTAL – ETAT DES DETTES290 286290 286
31/12/2015 : Compte annuel complet
Greffe : VERSAILLES (7803)
Numéro de dépôt : 6240 du 13/04/2017
Numéro de gestion : 2013B02144
Code activité : 4645Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires8 7728 772
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels6 3001 7404 560
ATAutres immobilisations corporelles42 56914 83927 730
BJTOTAL (I)57 64125 35132 290
BLMatières premières, approvisionnements81 04221 49859 544
BRProduits intermédiaires et finis57 66616 26241 404
BXClients et comptes rattachés120 5171 884118 634
BZAutres créances42 07142 071
CFDisponibilités264 522264 522
CHCharges constatées d’avance5151
CJTOTAL (II)565 87039 644526 226
COTOTAL GENERAL (0 à V)623 51164 994558 516
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel135 000
DDRéserve légale (1)13 500
DGAutres réserves12 664
DHReport à nouveau32 241
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)56 825
DLTOTAL (I)250 230
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)47 605
DVEmprunts et dettes financières divers (4)80 962
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours18 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés126 867
DYDettes fiscales et sociales16 273
EAAutres dettes18 580
ECTOTAL (IV)308 286
EETOTAL GENERAL (I à V)558 516
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an308 286
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.12 605
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens187 186370 977558 163
FGProduction vendue services900900
FJChiffres d’affaires nets188 086370 977559 063
FMProduction stockée11 942
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges76 190
FQAutres produits282
FRTotal des produits d’exploitation (I)647 476
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements57 094
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)99 043
FWAutres achats et charges externes359 401
FXImpôts, taxes et versements assimilés12 758
FYSalaires et traitements2 664
FZCharges sociales626
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements3 990
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions37 760
GEAutres charges549
GFTotal des charges d’exploitation (II)573 885
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)73 591
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)73 591
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion1 603
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 603
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion346
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)346
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)1 257
HKImpôts sur les bénéfices (X)18 023
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)649 079
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)592 254
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)56 825
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles8 7728 772
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles12 5883 99016 578
0NAMORTISSEMENTS Total Général21 3613 99025 351
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6NSur stocks et en cours76 19037 76076 19037 760
6TSur comptes clients1 8841 884
7BTotal Provisions pour dépréciation78 07437 76076 19039 644
7CTOTAL GENERAL78 07437 76076 19039 644
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation37 76076 190
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UXAutres créances clients120 517
VBT. V. A.42 071
VSCharges constatées d’avance51
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES162 640162 640
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine12 60512 605
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine35 00035 000
8BFournisseurs et comptes rattaché126 867126 867
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux1 3701 370
8EImpôts sur les bénéfices14 86314 863
VWT.V.A.4040
VIGroupe et associés80 96280 962
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)18 58018 580
VYTOTAL – ETAT DES DETTES290 286290 286
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