SARL E PASCUAL

Entreprise

SARL E PASCUAL
Dernière mise à jour : 19/10/2021

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/11/2000
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 43346137300014 / Siren : 433461373 / NIC : 00014
N° de TVA : FR 94 433461373
Effectif en 2021 : 0 salarié (n'ayant pas d'effectif au 31/12 mais ayant employé des salariés au cours de l'année de référence)
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section F : CONSTRUCTION
Cette section comprend les activités de construction générale et de construction spécialisée pour les bâtiments et le génie civil. Elle comprend les chantiers de construction neuve, les rénovations, les réparations, les extensions et les transformations, le montage de bâtiments préfabriqués ou de structures sur le site ainsi que les constructions de nature temporaire.
La construction générale se définit comme la construction de bâtiments entiers : habitations, bureaux, magasins et autres bâtiments publics, utilitaires, agricoles, etc., ou la construction d’ouvrages de génie civil tels que auto- routes, routes, rues, ponts, tunnels, voies ferroviaires, terrains d’aviation, ports et autres projets maritimes et flu- viaux, réseaux d’irrigation, réseaux d’assainissement, installations industrielles, conduites et lignes électriques, installations sportives, etc.
Ces travaux peuvent être réalisés pour compte propre ou pour compte de tiers. Ils peuvent être sous-traités pour partie ou pour la totalité. Une unité assurant la responsabilité de l’exécution d’un projet complet de construction relève de cette section.
La rénovation et la réparation de bâtiments et d’ouvrages de génie civil relèvent aussi de cette section.
Cette section comprend la construction de bâtiments entiers (division 41), la construction d’ouvrages entiers de génie civil (division 42), ainsi que les activités spécialisées de construction, uniquement si elles concernent une partie seulement du processus de construction (division 43).
Si elle correspond à une activité de construction spécifique, la location de matériels de construction avec opéra- teur relève de la classe correspondant à cette activité.
Cette section comprend également les activités de promotion immobilière pour la construction de bâtiments et d’ouvrages de génie civil dès lors qu’elles réunissent les moyens financiers, techniques et humains nécessaires à la réalisation de projets immobiliers destinés ultérieurement à la vente. Si ces activités ne sont pas réalisées en vue d’une vente ultérieure des projets immobiliers, mais pour leur exploitation (par exemple, location d’espace dans les bâtiments, activités manufacturières dans les usines), l’unité ne relève pas de cette section, mais est classée selon son activité d’exploitation, c’est-à-dire dans les services immobiliers, dans l’industrie manufacturière, etc.
43 : Travaux de construction spécialisés
Cette division comprend les activités de construction spécialisées (travaux spéciaux), c’est-à-dire la construction de parties de bâtiments et d’ouvrages de génie civil ou la préparation à cette fin. Il s’agit habituellement d’activités spécialisées concernant un aspect commun à différentes structures, requérant un savoir-faire ou un équipement particulier, tels que le battage de pieux, la réalisation de fondations, le gros œuvre, le bétonnage, la maçonnerie, le pavage, le montage d’échafaudage, la toiture, etc. Le montage de structures d’acier est inclus. Les travaux de construction spécialisés sont généralement sous-traités mais, en particulier dans le cas de travaux de réparation, ils sont aussi réalisés directement pour le propriétaire de l’ouvrage. Les travaux d’achèvement et de finition sont également couverts. Cette division comprend l’installation de toutes sortes de commodités qui rendent la construction fonctionnelle. Ces activités sont généralement accomplies sur le site de la construction, bien que des parties du travail puissent être réalisées dans un atelier spécialisé. Sont comprises des activités telles que la plomberie, l’installation de sys- tèmes de chauffage et de conditionnement d’air, d’antennes, de systèmes d’alarme et autres travaux électriques, de systèmes d’extinction automatique d’incendie, d’ascenseurs et d’escaliers mécaniques, etc. Les travaux d’iso- lation (eau, chaleur, son), de tôlerie, de réfrigération commerciale, l’installation de systèmes d’éclairage et de si- gnalisation pour les routes, voies de chemin de fer, aéroports, ports, etc. sont également inclus. Les activités de réparation et d’entretien similaires aux activités décrites ci-dessus sont comprises. Les activités d’achèvement de bâtiments englobent des activités qui contribuent à l’achèvement ou à la finition d’une construction telles que vitrerie, plâtrerie, peinture, carrelage ou revêtement du sol et des murs avec d’au- tres matériaux tels que parquets, moquettes, papier peint, etc., ponçage du sol, menuiserie de finition, travaux acoustiques, nettoyage de l’extérieur, etc. Les activités de réparation similaires aux activités décrites ci-dessus sont également comprises. La location d’équipements avec opérateur relève de la classe correspondant à l’activité de construction spéci- fique effectuée avec ces équipements.
43.3 : Travaux de finition
43.33 : Travaux de revêtement des sols et des murs
43.33Z : Travaux de revêtement des sols et des murs
Cette sous-classe comprend :
- la pose dans des bâtiments ou d’autres projets de construction des éléments suivants : • revêtements muraux ou carrelages en céramique, en béton ou en pierre de taille ; installation de poêles en céramique • parquets et autres revêtements de sols en bois, revêtements muraux en bois • moquettes et revêtements de sols en linoléum, y compris en caoutchouc ou en matières plastiques • revêtements de sols et de murs en granito, en marbre, en granit ou en ardoise • papiers peints

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’installation de faux planchers sur structure métallique pour les installations informatiques Produits associés : 43.33.10, 43.33.21, 43.33.29
43.33Z-Z : Travaux de revêtement des sols et des murs
Cette classe comprend :
-la pose dans des bâtiments ou d’autres projets de construction des éléments suivants : revêtements muraux ou carrelages en céramique, en béton ou en pierre de taille ; installation de poêles en céramique ; parquets et autres revêtements de sols en bois, revêtements muraux en bois ; moquettes et revêtements de sols en linoléum, y compris en caoutchouc ou en matières plastiques ; revêtements de sols et de murs en granito, en marbre, en granit ou en ardoise ; papiers peints

Cette classe comprend aussi :
- l'installation de faux planchers sur structure métallique pour les installations informatiques
Coordonnées de l'établissement :
SARL E PASCUAL
Adresse :
6 Rue DES ARTISANS
21800 QUETIGNY
Marchés publics :
27/07/2021 : Marché

Objet : Travaux de réaménagement de la mairie et accessibilité - REVETEMENT DE SOL - ISOLATION - CHAPE
Classification : Travaux de revêtements de sols (45432130)

Numéro unique d’identification : 2121071220001320212021T0000300
Source : ternum-bfc
Durée : 16 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 7 153 €
Date de notification : 27/07/2021

Lieu d'exécution : (21) Côte-d'Or
Acheteur : Commune de Volnay

Titulaire :
SARL E PASCUAL (43346137300014)
15/07/2021 : Marché

Objet : Travaux de réhabilitation de la salle communale Louis PAVELOT - REVETEMENT DE SOL - FAIENCE
Classification : Revêtement de sols et de murs (45430000)

Numéro unique d’identification : 2121048060001420212021T0000500
Source : ternum-bfc
Durée : 18 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 16 129 €
Date de notification : 15/07/2021

Lieu d'exécution : (21) Côte-d'Or
Acheteur : Commune de Pernand-Vergelesses

Titulaire :
SARL E PASCUAL (43346137300014)
21/06/2021 : Marché

Objet : Collège Claude Guyot à ARNAY-LE-DUC - Remplacement du Système de Sécurité Incendie - Revêtement de sols
Classification : Travaux de pose de revêtement de sols et de murs et pose de papiers peints (45432000)

Numéro unique d’identification : 2221000180001920212021T0011000
Source : ternum-bfc
Durée : 6 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 14 465 €
Date de notification : 21/06/2021

Lieu d'exécution : (21) Côte-d'Or
Acheteur : Conseil départemental de Côte d'Or

Titulaire :
SARL E PASCUAL (43346137300014)
15/01/2021 : Marché

Objet : 20M008-Revêtements de sols-faïences
Classification : Travaux de construction (45000000)

Numéro unique d’identification : 212106173000172020auatF7mOPc00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 13 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 10 238 €
Date de notification : 30/10/2020

Lieu d'exécution : Côte-d'Or
Acheteur : MAIRIE DE TALANT

Titulaire :
SARL E PASCUAL (43346137300014)
04/01/2021 : Marché

Objet : Réaménagements de bureaux dans les bâtiments B et C de la Direction Départementale - des Territoires de Côte d’Or - revêtements de sols
Classification : Revêtement de sols et de murs (45430000)

Numéro unique d’identification : 130009525000102021151041188600
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 7 200 €
Date de notification : 04/01/2021

Lieu d'exécution : (21) Côte-d'Or
Acheteur : Ministère de l'Intérieur - 21 - Direction départementale des territoires

Titulaire :
SARL E PASCUAL (43346137300014)
13/11/2020 : Marché

Objet : Travaux et aménagements dans le cadre du renouvellement du plateau scénographique permanent du Centre d'Interprétation à Alise-Sainte-Reine - Revêtement de sols PVC et barres de seuil sur mesure
Classification : Travaux de pose de revêtements de sols (45432100)

Numéro unique d’identification : 2221000180001920202020T0019000
Source : ternum-bfc
Durée : 4 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 50 000 €
Date de notification : 13/11/2020

Lieu d'exécution : (21) Côte-d'Or
Acheteur : Conseil départemental de Côte d'Or

Titulaire :
SARL E PASCUAL (43346137300014)
14/09/2020 : Marché

Objet : Réfection de la zone réserves cuisines au rez-de-chaussée du collège "David Niepce" à SENNECEY-LE-GRAND - Carrelage - Faïences - 20202071148AP
Classification : Carrelages (45431000)

Numéro unique d’identification : 2271000130068820202020T0016200
Source : ternum-bfc
Durée : 3 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 13 984 €
Date de notification : 14/09/2020

Lieu d'exécution : (71) Saône-et-Loire
Acheteur : Département de Saône et Loire

Titulaire :
SARL E PASCUAL (43346137300014)
02/09/2020 : Marché

Objet : MARCHE DE TRAVAUX POUR LA CONSTRUCTION D UNE résidence DE 16 LOGEMENTS DONT 5 EN COLOCATION 81 AVENUE DU DRAPEAU A DIJON OPÉRATION SPLENDID - REVÊTEMENTS DE SOLS SOUPLES - CARRELAGES - FAÏENCES
Classification : Travaux de revêtements de sols (45432130)

Numéro unique d’identification : 3448976160001920202020T0005000
Source : ternum-bfc
Durée : 18 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 52 489 €
Date de notification : 02/09/2020

Lieu d'exécution : (21) Côte-d'Or
Acheteur : Grand Dijon Habitat

Titulaire :
SARL E PASCUAL (43346137300014)
20/07/2020 : Marché

Objet : CONSTRUCTION DE 62 LOGEMENTS ARSENAL LOT 2 CANAL 3 SITUES 3.5.9 ET 11 ALLEE DU PETIT LEON COMMUNE DE DIJON - REVETEMENT DE SOLS DURS
Classification : Revêtement de sols et de murs (45430000)

Numéro unique d’identification : 3448976160001920202020T0002900
Source : ternum-bfc
Durée : 21 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 115 760 €
Date de notification : 20/07/2020

Lieu d'exécution : (21) Côte-d'Or
Acheteur : Grand Dijon Habitat

Titulaire :
SARL E PASCUAL (43346137300014)
20/07/2020 : Marché

Objet : CONSTRUCTION DE 62 LOGEMENTS ARSENAL LOT 2 CANAL 3 SITUES 3.5.9 ET 11 ALLEE DU PETIT LEON COMMUNE DE DIJON - REVETEMENT DE SOLS SOUPLES
Classification : Travaux de pose de revêtements de sols souples (45432111)

Numéro unique d’identification : 3448976160001920202020T0003000
Source : ternum-bfc
Durée : 21 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 163 831 €
Date de notification : 20/07/2020

Lieu d'exécution : (21) Côte-d'Or
Acheteur : Grand Dijon Habitat

Titulaire :
SARL E PASCUAL (43346137300014)
12/03/2020 : Marché

Objet : Mise en accessibilité du cadre bâti aux personnes handicapées au collège Jean Lacaille à BLIGNY-SUR-OUCHE - revêtement de sols - faiences
Classification : Revêtement de sols et de murs (45430000)

Numéro unique d’identification : 2221000180001920202020T0005700
Source : ternum-bfc
Durée : 6 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 23 119 €
Date de notification : 12/03/2020

Lieu d'exécution : (21) Côte-d'Or
Acheteur : Conseil départemental de Côte d'Or

Titulaire :
SARL E PASCUAL (43346137300014)
21/02/2020 : Marché

Objet : Réhabilitation du bâtiment de la mairie - REVETEMENTS DE SOL FAIENCES
Classification : Travaux de pose de revêtements de sols (45432100)

Numéro unique d’identification : 2121058370001820202020T0000400
Source : ternum-bfc
Durée : 18 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 13 850 €
Date de notification : 21/02/2020

Lieu d'exécution : (21) Côte-d'Or
Acheteur : Commune de Santosse

Titulaire :
SARL E PASCUAL (43346137300014)
17/01/2020 : Marché

Objet : Réhabilitation de l'école maternelle Gaston Roupnel - REVETEMENTS DE SOLS
Classification : Travaux de pose de revêtements de sols (45432100)

Numéro unique d’identification : 2000708940001520202019T0007700
Source : ternum-bfc
Durée : 18 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 67 794 €
Date de notification : 17/01/2020

Lieu d'exécution : (21) Côte-d'Or
Acheteur : CC de Gevrey-Chambertin et de Nuits-Saint-Georges

Titulaires :
SARL E PASCUAL (43346137300014)
SARL E PASCUAL (43346137300014)
01/12/2019 : Marché

Objet : Construction d'une école de Musique à Nuits-St-Georges - CARRELAGE - FAIENCE
Classification : Carrelages (45431000)

Numéro unique d’identification : 2000708940001520192019T0005900
Source : ternum-bfc
Durée : 17 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 59 129 €
Date de notification : 01/12/2019

Lieu d'exécution : (21) Côte-d'Or
Acheteur : CC de Gevrey-Chambertin et de Nuits-Saint-Georges

Titulaires :
SARL E PASCUAL (43346137300014)
SARL E PASCUAL (43346137300014)
01/12/2019 : Marché

Objet : Construction d'une école de Musique à Nuits-St-Georges - SOLS SOUPLES
Classification : Travaux de pose de revêtements de sols souples (45432111)

Numéro unique d’identification : 2000708940001520192019T0006000
Source : ternum-bfc
Durée : 17 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 29 872 €
Date de notification : 01/12/2019

Lieu d'exécution : (21) Côte-d'Or
Acheteur : CC de Gevrey-Chambertin et de Nuits-Saint-Georges

Titulaires :
SARL E PASCUAL (43346137300014)
SARL E PASCUAL (43346137300014)
14/10/2019 : Marché

Objet : Réhabilitation de logements pour hébergement de mineurs non accompagnés a AHUY. - REVETEMENT DE SOLS SOUPLES - CARRELAGE – FAIENCE
Classification : Revêtement de sols et de murs (45430000)

Numéro unique d’identification : 2221000180001920190017500
Source : ternum-bfc
Durée : 7 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 17 554 €
Date de notification : 14/10/2019

Lieu d'exécution : (21) Côte-d'Or
Acheteur : Conseil départemental de Côte d'Or

Titulaire :
SARL E PASCUAL (43346137300014)
09/10/2019 : Marché

Objet : TVX-ENTRETIEN-CL-Lot 9 - Rev�tements de sols souples, carrelage, faience
Classification : Travaux de construction (45000000)

Numéro unique d’identification : 242100410001232018z6li0xPQch00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 500 000 €
Date de notification : 28/12/2018

Lieu d'exécution : C�te-d'Or
Acheteur : DIJON METROPOLE

Titulaire :
SARL E PASCUAL (43346137300014)
08/10/2019 : Marché

Objet : Création de la Cité de l’Economie Créative et de l’Ingénierie Numérique, et réhabilitation et extension du Moulin de la Sucrerie Blanche – Procédure adaptée - Lots n°1, 5, 6, 8, 10, 13, 14, 15 et 19 - carrelage - faïence
Classification : Carrelage de sols (45431100)

Numéro unique d’identification : 2471005890009920190010500
Source : ternum-bfc
Durée : 20 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 17 061 €
Date de notification : 08/10/2019

Lieu d'exécution : (71) Saône-et-Loire
Acheteur : CA Le Grand Chalon

Titulaire :
SARL E PASCUAL (43346137300014)
25/09/2019 : Marché

Objet : AMENAGEMENT ET CONSTRUCTION D'UN ENSEMBLE DE 8 LOGEMENTS LOCATIFS: Lot 11: REVETEMENTS SOLS ET MURS
Classification : Travaux de revêtements de sols (45432130)

Numéro unique d’identification : 27390002700049201908004600
Source : e-marchespublics
Durée : 18 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 43 280 €
Date de notification : 10/09/2019

Lieu d'exécution : VILLETTE LES DOLE
Acheteur : GRAND DOLE HABITAT

Titulaire :
PASCUAL EURL (43346137300014)
26/08/2019 : Marché

Objet : Restructuration de grands logements en petits logements - Logement n° 47 - 42 Chemin des Lentillères à DIJON - REVETEMENTS DE SOLS SCELLES FAIENCES
Classification : Travaux de revêtements de sols (45432130)

Numéro unique d’identification : 3448976160001920190005000
Source : ternum-bfc
Durée : 5 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 4 997 €
Date de notification : 26/08/2019

Lieu d'exécution : (21) Côte-d'Or
Acheteur : Grand Dijon Habitat

Titulaire :
SARL E PASCUAL (43346137300014)
16/08/2019 : Marché

Objet : 01-2019-Lot 9 REVETEMENTS DE SOLS SOUPLES
Classification : Travaux de pose de revêtements de sols souples (45432111)

Numéro unique d’identification : 778396390000652019zKrML4yOjD00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 5 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 41 404 €
Date de notification : 05/06/2019

Lieu d'exécution : Jura
Acheteur : CPAM DU JURA

Titulaire :
SARL E PASCUAL (43346137300014)
06/08/2019 : Marché

Objet : La réfection, le réaménagement et la mise en conformité du cinéma Le Phénix - Revêtements de sols-Faïence
Classification : Revêtement de sols et de murs (45430000)

Numéro unique d’identification : 2121042510001320190002700
Source : ternum-bfc
Durée : 3 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 19 466 €
Date de notification : 06/08/2019

Lieu d'exécution : (21) Côte-d'Or
Acheteur : Commune de Montbard

Titulaire :
SARL E PASCUAL (43346137300014)
24/06/2019 : Marché

Objet : La présente consultation concerne la réalisation des travaux de rénovation du 2ème étage de l'EHPAD, Bâtiment La Tour au CH D’IS SUR TILLE - D'autres travaux à différents niveaux : 1er et Rez-de-jardin sont décrits dans le CCTP et font partie intégrant...
Classification : Travaux de revêtements de sols (45432130)

Numéro unique d’identification : 2621000760001320192019T2688800
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 24 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 43 703 €
Date de notification : 24/06/2019

Lieu d'exécution : (21) Côte-d'Or
Acheteur : CHU DIJON

Titulaire :
SARL E PASCUAL (43346137300014)
13/06/2019 : Marché

Objet : Rénovation des vestiaires Jean-Pierre ADAMS au stade Léo Lagrange - Revêtement de sols
Classification : Revêtement de sols et de murs (45430000)

Numéro unique d’identification : 2471005890009920190005700
Source : ternum-bfc
Durée : 4 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 11 353 €
Date de notification : 13/06/2019

Lieu d'exécution : (71) Saône-et-Loire
Acheteur : CA Le Grand Chalon

Titulaire :
SARL E PASCUAL (43346137300014)
04/06/2019 : Marché

Objet : Création d'un local associatif - revêtements de sols et faïences
Classification : Travaux de revêtements de sols (45432130)

Numéro unique d’identification : 2121039070001120190000600
Source : ternum-bfc
Durée : 6 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 2 801 €
Date de notification : 04/06/2019

Lieu d'exécution : (21) Côte-d'Or
Acheteur : Commune de Marsannay-la-Côte

Titulaire :
SARL E PASCUAL (43346137300014)
23/04/2019 : Marché

Objet : Rénovation des bureaux de la Communauté de Communes des Terres d'Auxois à Semur en Auxois - REVETEMENT DE SOL
Classification : Revêtement de sols et de murs (45430000)

Numéro unique d’identification : 2000710170001220190000600
Source : ternum-bfc
Durée : 9 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 24 509 €
Date de notification : 23/04/2019

Lieu d'exécution : (21) Côte-d'Or
Acheteur : CC DES TERRES D'AUXOIS

Titulaire :
SARL E PASCUAL (43346137300014)
10/04/2019 : Marché

Objet : Aménagement de l'Accueil Solidarité et Famille de Dijon-Devosge - Chape-Revêtements de sols-Faïence
Classification : Travaux de pose de sols (45432110)

Numéro unique d’identification : 2221000180001920190004400
Source : ternum-bfc
Durée : 7 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 43 339 €
Date de notification : 10/04/2019

Lieu d'exécution : (21) Côte-d'Or
Acheteur : Conseil départemental de Côte d'Or

Titulaire :
SARL E PASCUAL (43346137300014)
Historique de l'établissement :
19/10/2021 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Travaux de revêtement des sols et des murs (NAFRev2 : 43.33Z)
25/12/2004 : activité principale
Activité principale : Revêtement des sols et des murs (NAFRev1 : 45.4F)
25/12/2001 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
01/11/2000 : Succession
Prédécesseur : PASCUAL CARRELAGES REVETEMENTS DE SOLS
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/11/2000
Dénomination : SARL E PASCUAL
Activité principale : Travaux de revêtement des sols et des murs (NAFRev2 : 43.33Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 0 salarié (n'ayant pas d'effectif au 31/12 mais ayant employé des salariés au cours de l'année de référence)
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
21/03/2023 : Avis de dépôt

Annonce N°2768
NOJO : 000002104325632
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Identifiant client : 2104325632

Avis de dépôt du 2023-03-09
Nature : Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire
Complément :
La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

Numéro d'identification : RCS Dijon 433 461 373
Dénomination : E. PASCUAL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
28/02/2022 : Avis de dépôt

Annonce N°3715
NOJO : 000002104324848
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Identifiant client : 2104324848

Avis de dépôt du 2022-01-27
Nature : Dépôt de l'état des créances
Complément :
L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

Numéro d'identification : RCS Dijon 433 461 373
Dénomination : E. PASCUAL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
26/10/2021 : Jugement prononçant

Annonce N°3246
NOJO : 000002104324579
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Identifiant client : 2104324579

Jugement prononçant du 2021-10-19
Nature : Jugement de conversion en liquidation judiciaire
Complément :
Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur SELARL MJ &
ASSOCIÉS, représentée par Maître Véronique THIEBAUT 5, rue Docteur Chaussier - 21000 Dijon , et mettant fin à la mission de l'administrateur SELARL AJRS représentée par Maître Marlène LOISEAU.

Numéro d'identification : RCS Dijon 433 461 373
Dénomination : E. PASCUAL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
23/06/2021 : Jugement d'ouverture

Annonce N°3222
NOJO : 000002104324347
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Identifiant client : 2104324347

Jugement d'ouverture du 2021-06-15
Nature : Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire
Complément :
Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire , date de cessation des paiements le 31 Mai 2021 , désignant administrateur SELARL AJRS représentée par Maître Marlène LOISEAU 12, boulevard Thiers - 21000 Dijon avec les pouvoirs : d'assister le débiteur pour certains actes relatifs à la gestion, mandataire judiciaire SELARL MJ &
ASSOCIES, représentée par Maître Véronique THIEBAUT 5, rue Docteur Chaussier - 21000 Dijon . Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du Mandataire Judiciaire ou sur le portail électronique à l'adresse https://www.creditors-services.com.

Numéro d'identification : RCS Dijon 433 461 373
Dénomination : E. PASCUAL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
07/02/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°222
NOJO : 210430814500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Dijon 433 461 373
Dénomination : E. PASCUAL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
05/04/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°304
NOJO : 210428782600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Dijon 433 461 373
Dénomination : E. PASCUAL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
26/01/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°273
NOJO : 210426578700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Dijon 433 461 373
Dénomination : E. PASCUAL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
24/03/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2256
NOJO : 210424791600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Dijon 433 461 373
Dénomination : E. PASCUAL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
18/12/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1611
NOJO : 210422449000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2015

Numéro d'identification : RCS Dijon 433 461 373
Dénomination : E. PASCUAL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
04/02/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1750
NOJO : 210420608100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2014

Numéro d'identification : RCS Dijon 433 461 373
Dénomination : E. PASCUAL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
05/02/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1614
NOJO : 210418930700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2013

Numéro d'identification : RCS Dijon 433 461 373
Dénomination : E. PASCUAL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
16/01/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1440
NOJO : BXC130040057025
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2012

Numéro d'identification : RCS Dijon 433 461 373
Dénomination : E. PASCUAL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
27/01/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2316
NOJO : BXC120090041843
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2011

Numéro d'identification : RCS Dijon 433 461 373
Dénomination : E. PASCUAL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
31/01/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1144
NOJO : BXC11014001457X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2010

Numéro d'identification : RCS Dijon 433 461 373
Dénomination : E. PASCUAL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
22/01/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1440
NOJO : BXC100060006651
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2009

Numéro d'identification : RCS Dijon 433 461 373
Dénomination : E. PASCUAL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
6 rue des Artisans
21800 Quetigny
05/01/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2504
NOJO : BXC08359004481Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2008

Numéro d'identification : RCS Dijon 433 461 373
Dénomination : E. PASCUAL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
6 rue des Artisans
21800 Quetigny
07/03/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2793
NOJO : BXC08058003507N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2007

Numéro d'identification : RCS Dijon 433 461 373
Dénomination : E. PASCUAL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
6 rue des Artisans
21800 Quetigny
Historique de l'unité légale :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Travaux de revêtement des sols et des murs (NAFRev2 : 43.33Z)
25/12/2004 : activité principale
Activité principale : Revêtement des sols et des murs (NAFRev1 : 45.4F)
Représentants légaux :
16/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2000B01386
Type : Personne Physique

Nom : PASCUAL Eric
Né le 12/06/1963 à DIJON (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
6 RUE DES ARTISANS
21800 QUETIGNY
FRANCE
16/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2000B01386
Type : Personne Morale

Nom : SOCODEC EXCO
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
21 AV. ALBERT CAMUS
BP 16601
21066 DIJON CEDEX
FRANCE
Représentant permanent

Nom : BRIOT Emmanuel
Nationalité : Française

Adresse :
21 AV. ALBERT CAMUS
21066 DIJON CEDEX
FRANCE
16/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2000B01386
Type : Personne Physique

Nom : PERROUD Olivier
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
21 AV. ALBERT CAMUS
BP 16601
21066 DIJON CEDEX
FRANCE
Dépôts des actes :
31/12/2003 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2000B01386
Dépôt : N°1014 déposé le 23/03/2004
Etat : Déposé
Décision : DESIGNATION D'UN COMMISSARIAT AUX COMPTES
16/03/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2000B01386
Dépôt : N°1767 déposé le 11/06/2001
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
17/10/2000 : Acte sous seing privé
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2000B01386
Dépôt : N°3109 déposé le 06/11/2000
Etat : Déposé
Décision : Constitution
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2000B01386
Dépôt : N°1767 déposé le 11/06/2001
Etat : Déposé
Etablissements :
16/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2000B01386
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
6 rue des Artisans
21800 Quetigny
FRANCE
Nom commercial : E. PASCUAL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/11/2000
Activité : Carreleur - mosaïste - revêtements de sols - fourniture et pose de tous dallages et carrelages
Origine du fonds : Achat d'un fonds artisanal
chat d'un fonds artisanal (sans opposition) - Achat d'un fonds précédemment exploité en location gérance à compter du 01/06/201 - -
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
16/03/2017 : E. PASCUAL
Greffe : Dijon (2104)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 10/11/2000

Type de capital : Fixe
Capital : 7700.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Juin
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
30/06/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2000B01386
Dépôt : N°1761 déposé le 16/03/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2000B01386
Dépôt : N°12473 déposé le 04/12/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2000B01386
Dépôt : N°1052 déposé le 28/01/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2000B01386
Dépôt : N°301 déposé le 22/01/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2000B01386
Dépôt : N°10023 déposé le 27/12/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2000B01386
Dépôt : N°10541 déposé le 30/12/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2000B01386
Dépôt : N°40 déposé le 04/01/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2000B01386
Dépôt : N°9353 déposé le 23/12/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2000B01386
Dépôt : N°6601 déposé le 04/12/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2000B01386
Dépôt : N°242 déposé le 17/01/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2000B01386
Dépôt : N°120 déposé le 19/01/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2000B01386
Dépôt : N°5919 déposé le 07/12/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2000B01386
Dépôt : N°500 déposé le 16/02/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2000B01386
Dépôt : N°200 déposé le 19/01/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2000B01386
Dépôt : N°4791 déposé le 16/12/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2000B01386
Dépôt : N°4882 déposé le 21/12/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/06/2019 : Compte annuel complet
Greffe : DIJON (2104)
Numéro de dépôt : 1033 du 05/02/2020
Numéro de gestion : 2000B01386
Code activité : 4333Z : Travaux de construction spécialisés (NAFRev2 : 43)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 2931 293
AHFonds commercial263 436263 436263 436
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels44 99744 5474491 768
ATAutres immobilisations corporelles80 42969 17511 2548 488
BFPrêts2 0802 0801 520
BHAutres immobilisations financières5 0205 0205 020
BJTOTAL (I)397 255115 016282 240280 232
BLMatières premières, approvisionnements136 607136 60751 847
BXClients et comptes rattachés1 253 64090 2661 163 3741 081 288
BZAutres créances99 55699 55689 952
CDValeurs mobilières de placement150 010150 010250 000
CFDisponibilités464 627464 627599 697
CHCharges constatées d’avance6 3876 3875 646
CJTOTAL (II)2 110 82790 2662 020 5602 078 430
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 508 082205 2822 302 8002 358 662
CPParts à moins d’un an7 100
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 7007 700
DERéserves statutaires ou contractuelles770770
DGAutres réserves1 322 8071 319 625
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)57 85343 183
DLTOTAL (I)1 389 1301 371 277
DPProvisions pour risques11 37411 374
DRTOTAL (III)11 37411 374
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)117 098153 220
DVEmprunts et dettes financières divers (4)10 1721 816
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés498 592495 884
DYDettes fiscales et sociales271 870323 574
EAAutres dettes4 5631 515
ECTOTAL (IV)902 296976 010
EETOTAL GENERAL (I à V)2 302 8002 358 662
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an826 758863 298
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.4 3864 789
30/06/2018 : Compte annuel complet
Greffe : DIJON (2104)
Numéro de dépôt : 3409 du 02/04/2019
Numéro de gestion : 2000B01386
Code activité : 4333Z : Travaux de construction spécialisés (NAFRev2 : 43)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 2931 293
AHFonds commercial263 436263 436263 436
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels44 99744 5474491 768
ATAutres immobilisations corporelles80 42969 17511 2548 488
BFPrêts2 0802 0801 520
BHAutres immobilisations financières5 0205 0205 020
BJTOTAL (I)397 255115 016282 240280 232
BLMatières premières, approvisionnements136 607136 60751 847
BXClients et comptes rattachés1 253 64090 2661 163 3741 081 288
BZAutres créances99 55699 55689 952
CDValeurs mobilières de placement150 010150 010250 000
CFDisponibilités464 627464 627599 697
CHCharges constatées d’avance6 3876 3875 646
CJTOTAL (II)2 110 82790 2662 020 5602 078 430
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 508 082205 2822 302 8002 358 662
CPParts à moins d’un an7 100
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 7007 700
DERéserves statutaires ou contractuelles770770
DGAutres réserves1 322 8071 319 625
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)57 85343 183
DLTOTAL (I)1 389 1301 371 277
DPProvisions pour risques11 37411 374
DRTOTAL (III)11 37411 374
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)117 098153 220
DVEmprunts et dettes financières divers (4)10 1721 816
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés498 592495 884
DYDettes fiscales et sociales271 870323 574
EAAutres dettes4 5631 515
ECTOTAL (IV)902 296976 010
EETOTAL GENERAL (I à V)2 302 8002 358 662
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an826 758863 298
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.4 3864 789
30/06/2017 : Compte annuel complet
Greffe : DIJON (2104)
Numéro de dépôt : 485 du 23/01/2018
Numéro de gestion : 2000B01386
Code activité : 4333Z : Travaux de construction spécialisés (NAFRev2 : 43)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 2931 293
AHFonds commercial263 436263 436263 436
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels44 99744 5474491 768
ATAutres immobilisations corporelles80 42969 17511 2548 488
BFPrêts2 0802 0801 520
BHAutres immobilisations financières5 0205 0205 020
BJTOTAL (I)397 255115 016282 240280 232
BLMatières premières, approvisionnements136 607136 60751 847
BXClients et comptes rattachés1 253 64090 2661 163 3741 081 288
BZAutres créances99 55699 55689 952
CDValeurs mobilières de placement150 010150 010250 000
CFDisponibilités464 627464 627599 697
CHCharges constatées d’avance6 3876 3875 646
CJTOTAL (II)2 110 82790 2662 020 5602 078 430
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 508 082205 2822 302 8002 358 662
CPParts à moins d’un an7 100
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 7007 700
DERéserves statutaires ou contractuelles770770
DGAutres réserves1 322 8071 319 625
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)57 85343 183
DLTOTAL (I)1 389 1301 371 277
DPProvisions pour risques11 37411 374
DRTOTAL (III)11 37411 374
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)117 098153 220
DVEmprunts et dettes financières divers (4)10 1721 816
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés498 592495 884
DYDettes fiscales et sociales271 870323 574
EAAutres dettes4 5631 515
ECTOTAL (IV)902 296976 010
EETOTAL GENERAL (I à V)2 302 8002 358 662
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an826 758863 298
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.4 3864 789
30/06/2016 : Compte annuel complet
Greffe : DIJON (2104)
Numéro de dépôt : 1761 du 16/03/2017
Numéro de gestion : 2000B01386
Code activité : 4333Z : Travaux de construction spécialisés (NAFRev2 : 43)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 2931 293
AHFonds commercial263 436263 436263 436
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels44 99744 5474491 768
ATAutres immobilisations corporelles80 42969 17511 2548 488
BFPrêts2 0802 0801 520
BHAutres immobilisations financières5 0205 0205 020
BJTOTAL (I)397 255115 016282 240280 232
BLMatières premières, approvisionnements136 607136 60751 847
BXClients et comptes rattachés1 253 64090 2661 163 3741 081 288
BZAutres créances99 55699 55689 952
CDValeurs mobilières de placement150 010150 010250 000
CFDisponibilités464 627464 627599 697
CHCharges constatées d’avance6 3876 3875 646
CJTOTAL (II)2 110 82790 2662 020 5602 078 430
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 508 082205 2822 302 8002 358 662
CPParts à moins d’un an7 100
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 7007 700
DERéserves statutaires ou contractuelles770770
DGAutres réserves1 322 8071 319 625
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)57 85343 183
DLTOTAL (I)1 389 1301 371 277
DPProvisions pour risques11 37411 374
DRTOTAL (III)11 37411 374
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)117 098153 220
DVEmprunts et dettes financières divers (4)10 1721 816
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés498 592495 884
DYDettes fiscales et sociales271 870323 574
EAAutres dettes4 5631 515
ECTOTAL (IV)902 296976 010
EETOTAL GENERAL (I à V)2 302 8002 358 662
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an826 758863 298
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.4 3864 789

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