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d'Arnas

SARL DELICE PUB

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/02/2013
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 95039880000082 / Siren : 950398800 / NIC : 00082
N° de TVA : FR 43 950398800
Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section G : COMMERCE ; RÉPARATION D’AUTOMOBILES ET DE MOTOCYCLES
Cette section comprend le commerce de gros et de détail (vente sans transformation) de tout type de marchandi- ses et la prestation de services liés à la vente de marchandises. Le commerce de gros et le commerce de détail sont les étapes finales de la distribution de marchandises. La réparation de véhicules automobiles et de motocy- cles est également comprise dans cette section.
La vente sans transformation comprend les opérations courantes (ou manipulations) associées au commerce, par exemple le tri, le calibrage et l’assemblage de biens, le mélange (association) de biens (par exemple : du sable), l’embouteillage (avec ou sans nettoyage préalable des bouteilles), le conditionnement, le fractionnement et le reconditionnement pour la distribution en lots plus petits, le stockage (même avec congélation ou réfrigéra- tion), le nettoyage et le séchage de produits agricoles, la découpe de panneaux de bois, de fibres ou de métal comme activités accessoires.
La division 45 comprend les activités de commerce et de réparation de véhicules automobiles et les divisions 46 et 47 comprennent, quant à elles, toutes les autres activités de vente. La distinction entre la division 46 (Com- merce de gros) et la division 47 (Commerce de détail) s’opère en fonction du type de client principal.
Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, à des usagers industriels et commerciaux, à des collectivités et à des utilisateurs profes- sionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui prennent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs industriels, des exportateurs, des importa- teurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière indépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se char- gent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quanti- tés, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quantités, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des marchandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes.
La vente au détail est la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentielle- ment destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambu- lants, des coopératives de consommateurs, des maisons de vente aux enchères, etc. La plupart des détaillants prennent possession des marchandises qu’ils vendent mais certains agissent en tant qu’intermédiaires pour un commerçant principal et vendent en consignation ou sur la base de commissions.
46 : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles
Cette division comprend le commerce de gros pour compte propre ou pour le compte de tiers (intermédiaires du commerce) et concerne les activités de commerce intérieur ou le commerce de gros international (importa- tion/exportation). Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, d’entreprise à entreprise, comme à des usagers industriels et commerciaux, à des collecti- vités et à des utilisateurs professionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui pren- nent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs in- dustriels, des exportateurs, des importateurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière in- dépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se chargent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quantités, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quanti- tés, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des mar- chandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes. Cette division ne comprend pas :
- le commerce de gros de véhicules automobiles, de caravanes et de motocycles (cf. 45.1 et 45.4)
- le commerce de gros d’accessoires de véhicules automobiles (cf. 45.31Z et 45.40Z)
- les activités de location et location-bail (cf. 77)
- l’emballage de marchandises solides et l’embouteillage de marchandises liquides ou gazeuses, y compris le mélange et le filtrage, pour le compte de tiers (cf. 82.92Z)
46.3 : Commerce de gros de produits alimentaires, de boissons et de tabac
46.36 : Commerce de gros de sucre, chocolat et confiserie
46.36Z : Commerce de gros (commerce interentreprises) de sucre, chocolat et confiserie
Cette sous-classe comprend :
- le commerce de gros de sucre, chocolat et confiserie
- le commerce de gros de produits de boulangerie

Cette sous-classe ne comprend pas :
- le commerce de gros de cacao (cf. 46.37Z) Produits associés : 46.36.11, 46.36.12, 46.36.13
Coordonnées de l'établissement :
SARL DELICE PUB
Adresse :
924 Rue BERTHELOT
69400 ARNAS
Marchés publics :
22/08/2022 : Marché

Objet : FOURNITURE ET LIVRAISON DE COLIS POUR LES PERSONNES AGEES
Classification : 15897300-

Numéro unique d’identification : 26691023100171202215100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 6 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 57 496 €
Date de notification : 30/06/2022

Lieu d'exécution : BRON
Acheteur : CCAS BRON 2022

Titulaire :
DELICE PUB (95039880000082)
09/09/2021 : Marché

Objet : FOURNITURE ET LIVRAISON DE COLIS POUR LES PERSONNES AGEES
Classification : 15897300-

Numéro unique d’identification : 26691023100171202113600
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 6 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 48 132 €
Date de notification : 01/07/2021

Lieu d'exécution : BRON
Acheteur : CCAS BRON 2021

Titulaire :
DELICE PUB (95039880000082)
02/11/2020 : Marché

Objet : FOURNITURE ET LIVRAISON DE COLIS POUR LES PERSONNES AGEES
Classification : 15897300-

Numéro unique d’identification : 26691023100171202011700
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 3 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 62 958 €
Date de notification : 07/10/2020

Lieu d'exécution : BRON
Acheteur : CCAS BRON 2020

Titulaire :
DELICE PUB (95039880000082)
Historique de l'établissement :
29/09/2013 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
01/02/2013 : Succession
Prédécesseur : DELICE PUB
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/10/1989
Dénomination : SARL DELICE PUB
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de sucre, chocolat et confiserie (NAFRev2 : 46.36Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Marques françaises :
07/06/2016 : AM STRAM...MIAM A CONSOMMER SANS HESITATION !
N° national/d'enregistrement : 4278239
Date de dépôt : 07/06/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 07/06/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : tisanes ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
  • N° de la classe : 22
    Liste des Produits & Services pour cette classe : sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux ; jouets ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ;
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : fruits frais ; légumes frais ; agrumes frais ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.

Déposant 1 : DELICE PUB, SARL
Numéro de SIREN : 950398800
Adresse :
924 RUE BERTHELOT
69400 ARNAS
FR

Mandataire 1 : DELICE PUB, Mme. NATHALIE HENROZ
Adresse :
924 RUE BERTHELOT
69400 ARNAS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-26
Date du BOPI : 01/07/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-39
Date du BOPI : 30/09/2016

07/06/2016 : AM STRAM...MIAM A CONSOMMER SANS HESITATION !
N° national/d'enregistrement : 4278239
Date de dépôt : 07/06/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 07/06/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : tisanes ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
  • N° de la classe : 22
    Liste des Produits & Services pour cette classe : sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux ; jouets ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ;
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : fruits frais ; légumes frais ; agrumes frais ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.

Déposant 1 : DELICE PUB, SARL
Numéro de SIREN : 950398800
Adresse :
924 RUE BERTHELOT
69400 ARNAS
FR

Mandataire 1 : DELICE PUB, Mme. NATHALIE HENROZ
Adresse :
924 RUE BERTHELOT
69400 ARNAS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-26
Date du BOPI : 01/07/2016

23/03/2007 : LES DELICES DE LA CLOSIERE
N° national/d'enregistrement : 3490057
Date de dépôt : 23/03/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 23/03/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.

Déposant 1 : DELICE PUB SARL
Numéro de SIREN : 950398800

Mandataire 1 : DELICE PUB

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-17
Date du BOPI : 27/04/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-34

17/08/1998 : DONNEZ DU GOÛT A VOTRE COMMUNICATION
N° national/d'enregistrement : 98746922
Date de dépôt : 17/08/1998
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 17/08/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : - papier, carton et emballages, boites et pochettes en ces matières, produits de l'imprimerie, photographies, adhésifs (matières collantes) pour l'emballage, matières plastiques (à savoir : boîtes, sacs, sachets, feuilles, films) d'emballage en matière plastique) et métalliques pour l'emballage, clichés, papeterie, emballages en bois - viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles - café, thé, cacao et dérivés, sucre, succédanés du café. - farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir - bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons - boissons alcooliques (à l'exception des bières) - publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, distribution de prospectus et d'échantillons reproduction de documents, publicité par l'objet. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité gourmande (supports utilisés confiseries, chocolats, cadeaux d'affaires gourmands et leurs emballages).
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 20
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 32
  • N° de la classe : 33
  • N° de la classe : 35

Déposant 1 : DELICE PUB SARL
Numéro de SIREN : 950398800

Mandataire 1 : DELICE PUB

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-39
Date du BOPI : 25/09/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1999-10

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2377317
Date de demande : 26/06/2008
N° de BOPI : 2008-42

17/08/1998 : VOTRE IMAGE DE MARQUE À CROQUER
N° national/d'enregistrement : 98746924
Date de dépôt : 17/08/1998
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 17/08/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : - papier, carton et emballages, boites et pochettes en ces matières, produits de l'imprimerie, photographies, adhésifs (matières collantes) pour l'emballage, matières plastiques (à savoir, boites, sacs, sachets, feuilles, films) d'emballage en matière plastique) et métalliques pour l'emballage, clichés papeterie, emballages en bois - viande, poisson volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes, conservés séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles - café, thé, cacao et dérivés, sucre, succédanés du café - farines et préparations faites de céréales, pain, patisserie et confiserie ; glaces comestibles, miel sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir - bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons - boissons alcooliques (à l'exception des bières) - publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, distribution de prospectus et d'échantillons. Reproduction de documents ; publicité par l'objet. Organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité. Publicité gourmande (supports utilisés confiseries, chocolats, cadeaux d'affaires gourmands et leurs emballages).
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 20
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 32
  • N° de la classe : 33
  • N° de la classe : 35

Déposant 1 : DELICE PUB SARL
Numéro de SIREN : 950398800

Mandataire 1 : DELICE PUB

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-39
Date du BOPI : 25/09/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1999-10

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2377316
Date de demande : 26/06/2008
N° de BOPI : 2008-42

Publications au Bodacc :
22/06/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8684
NOJO : 690300001725490
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Villefranche-Tarare 950 398 800
Dénomination : DELICE PUB
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
05/06/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5298
NOJO : 690300001596290
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Villefranche-Tarare 950 398 800
Dénomination : DELICE PUB
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
04/03/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10687
NOJO : 690300001459610
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Villefranche-Tarare 950 398 800
Dénomination : DELICE PUB
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
04/09/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5236
NOJO : 690300001400150
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Villefranche-Tarare 950 398 800
Dénomination : DELICE PUB
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
04/08/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6941
NOJO : 690300001299450
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Villefranche-Tarare 950 398 800
Dénomination : DELICE PUB
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
22/03/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5062
NOJO : 690300001162430
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Villefranche-Tarare 950 398 800
Dénomination : DELICE PUB
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
11/01/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4220
NOJO : 690300001057550
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2016

Numéro d'identification : RCS Villefranche-Tarare 950 398 800
Dénomination : DELICE PUB
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
23/12/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8321
NOJO : 690300000966000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2014

Numéro d'identification : RCS Villefranche-Tarare 950 398 800
Dénomination : DELICE PUB
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
23/12/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8322
NOJO : 690300000966240
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2015

Numéro d'identification : RCS Villefranche-Tarare 950 398 800
Dénomination : DELICE PUB
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
28/02/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11001
NOJO : 690300000815580
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2013

Numéro d'identification : RCS Villefranche-Tarare 950 398 800
Dénomination : DELICE PUB
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
11/09/2013 : Modifications générales

Annonce N°2912
NOJO : BXB13248005578Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE (69)
Descriptif : Nouveau siège.

Numéro d'identification : RCS Villefranche-Tarare 950 398 800
Dénomination : DELICE PUB
Nom commercial : LES DELICES DE LA CLOSIERE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
11/03/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10506
NOJO : BXC13053006761R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2012

Numéro d'identification : RCS Villefranche-Tarare 950 398 800
Dénomination : DELICE PUB
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
07/05/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8777
NOJO : BXC121230060334
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2011

Numéro d'identification : RCS Villefranche-Tarare 950 398 800
Dénomination : DELICE PUB
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
24/12/2010 : Modifications générales

Annonce N°1252
NOJO : BXB10354001274Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE (69)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Villefranche-Tarare 950 398 800
Dénomination : DELICE PUB
Nom commercial : LES DELICES DE LA CLOSIERE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Administration :
CANNARD Didier nom d'usage : CANNARD devient gérant.

21/12/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7298
NOJO : BXC10337016325U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2010

Numéro d'identification : RCS Villefranche-Tarare 950 398 800
Dénomination : DELICE PUB
Sigle : RL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
lieu-dit Bourgchanin
69620 Frontenas
19/05/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6479
NOJO : BXC10126021437T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2009

Numéro d'identification : RCS Villefranche-Tarare 950 398 800
Dénomination : DELICE PUB
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
lieu-dit Bourgchanin
69620 Frontenas
04/08/2009 : Achat d'un établissement principal par une personne morale lors de l'immatriculation

Annonce N°666
NOJO : BXA08210005921L
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE (69)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement principal par une personne morale lors de l'immatriculation
Date de commencement d'activité : 01/07/2009
Publication légale : Le Patriote Beaujolais, le 09/07/2009
Oppositions : Office Notarial, Place PH. DURET 69620 LE BOIS D'OINGT

Etablissement principal :
Activité : Négoce de confiseries, chocolats glacés (vente au détail)
Origine des fonds : Etablissement principal acquis par achat au prix stipulé de 54000 EUR

Adresse :
place de la Libération
69620 Le Bois-d'Oingt

Numéro d'identification : RCS Villefranche-Tarare 512 871 575
Dénomination : LE SQUARE DES DELICES
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
Montant du capital : 1000.00 EUR

Adresse :
place de le libération
69620 Le Bois-d'Oingt

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Villefranche-Tarare 950 398 800
Dénomination : DELICE PUB
23/01/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4839
NOJO : BXC08013005593C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2008

Numéro d'identification : RCS Villefranche-Tarare 950 398 800
Dénomination : DELICE PUB
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
lieu-dit Bourgchanin
69620 Frontenas
13/03/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6224
NOJO : BXC08067001490N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2007

Numéro d'identification : RCS Villefranche-Tarare 950 398 800
Dénomination : DELICE PUB
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
lieu dit Bourgchanin
69620 Frontenas
Historique de l'unité légale :
19/02/2021 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
06/01/2021 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/02/2013 : code NIC
Code NIC : 00082
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de sucre, chocolat et confiserie (NAFRev2 : 46.36Z)
25/12/1994 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros de sucre, chocolat et confiserie (NAF1993 : 51.3N)
01/10/1989 : état administratif, catégorie juridique, code NIC
Etat administratif : Active
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Code NIC : 00041
Représentants légaux :
26/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1998B00171
Type : Personne Physique

Nom : HENROZ (CANNARD) Nathalie
Né le 05/01/1963 à Etterbeeck (Belgique)
Nationalité : Belge
Qualité : gérant

Adresse :
Lieu-dit Bourgchanin
69620 Frontenas
France
26/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1998B00171
Type : Personne Physique

Nom : CANNARD Didier
Né le 22/12/1963 à Lyon (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
Lieu-dit Bourgchanin
69620 Frontenas
France
Dépôts des actes :
01/02/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1998B00171
Dépôt : N°001808 déposé le 29/08/2013
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
01/02/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1998B00171
Dépôt : N°001808 déposé le 29/08/2013
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
22/11/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1998B00171
Dépôt : N°002515 déposé le 13/12/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
30/07/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1998B00171
Dépôt : N°001520 déposé le 03/09/2003
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
30/07/2003 : Acte
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1998B00171
Dépôt : N°001902 déposé le 05/11/2003
Etat : Déposé
Décision : Donation
30/07/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1998B00171
Dépôt : N°001902 déposé le 05/11/2003
Etat : Déposé
Décision : Donation
30/07/2003 : Statuts mis à jour
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1998B00171
Dépôt : N°001902 déposé le 05/11/2003
Etat : Déposé
Décision : Donation
18/12/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1998B00171
Dépôt : N°001897 déposé le 18/12/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
18/12/2000 : Acte
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1998B00171
Dépôt : N°001897 déposé le 18/12/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
22/06/1998 : Statuts mis à jour
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1998B00171
Dépôt : N°000764 déposé le 22/06/1998
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social d'un greffe extérieur
22/06/1998 : Acte
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1998B00171
Dépôt : N°000764 déposé le 22/06/1998
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social d'un greffe extérieur
22/06/1998 : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1998B00171
Dépôt : N°000764 déposé le 22/06/1998
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social d'un greffe extérieur
Etablissements :
26/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1998B00171
Type : Siège

Adresse :
924 Rue Berthelot
69400 Arnas
France
26/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 6
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1998B00171
Type : Etablissement principal

Adresse :
924 Rue Berthelot
69400 Arnas
France
Nom commercial : LES DELICES DE LA CLOSIERE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 26/01/1998
Activité : Négoce de confiserie
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
16/12/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1999B01719
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Villefranche-Tarare

Adresse :
39 Rue Camille Rousset
69500 Bron
France
Nom commercial : LES DELICES DE LA CLOSERIE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 03/09/1996
Activité : Négoce de confiseries, chocolats commerce de détail
Origine du fonds : Achat
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
26/12/2016 : Ajout
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro unique d’identification d’une observation : 15
Texte de l'observation : CETTE SOCIETE DEJA CONSTITUEE TRANSFERT SON SIEGE DE 52 RUE EMILE ZOLA 69150 DECINES CHARPIEU
26/12/2016 : Ajout
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 18/12/2000
Texte de l'observation : DECLARATION MODIFICATIVE du 18 DECEMBRE 2000 : ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE DU 28 NOVEMBRE 2000 MODIFICATION DATE DE CLOTURE EXERCICE SOCIAL
26/12/2016 : Ajout
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2002
Texte de l'observation : 1er janvier 2002 : conversion d'office par le Greffe du capital social en Euros en application du décret 2001-474 du 30 mai 2001
26/12/2016 : Ajout
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : F02/000622
Date d’ajout de l’observation : 21/03/2002
Texte de l'observation : Ouverture d'un nouvel établissement sis 629 Rue Nationale 69400 VILLEFRANCHE SUR SAONE à compter du 01/10/2001
26/12/2016 : Ajout
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : F03/002308
Date d’ajout de l’observation : 03/09/2003
Texte de l'observation : Modification capital au 30 Juillet 2003
26/12/2016 : Ajout
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro unique d’identification d’une observation : 5
Numéro unique d’observation : F06/002953
Date d’ajout de l’observation : 03/10/2006
Texte de l'observation : Suppression Ets 629 Rue Nationale 69400 VILLEFRANCHE SUR SAONE au 31 Aout 2006, cession de droit au bail
26/12/2016 : Ajout
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Numéro unique d’observation : F10/001640
Date d’ajout de l’observation : 18/05/2010
Texte de l'observation : Suppression Ets Place de la Libération 69620 LE BOIS D'OINGT au 1er Juillet 2009, vente à la SARL LE SQUARE DES DELICES
Personnes morales :
26/12/2016 : DELICE PUB
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : Se reporter aux statuts

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/06/1998

Type de capital : Fixe
Capital : 40000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Juin
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 50 années
16/12/2013 : DELICE PUB
Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 08/06/1999

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
30/06/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1998B00171
Dépôt : N°005098 déposé le 26/12/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1998B00171
Dépôt : N°005256 déposé le 07/12/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1998B00171
Dépôt : N°005238 déposé le 04/12/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1998B00171
Dépôt : N°000250 déposé le 04/02/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1998B00171
Dépôt : N°000281 déposé le 04/02/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1998B00171
Dépôt : N°001137 déposé le 19/04/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1998B00171
Dépôt : N°003905 déposé le 30/11/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1998B00171
Dépôt : N°000782 déposé le 21/04/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1998B00171
Dépôt : N°004480 déposé le 23/12/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1998B00171
Dépôt : N°000151 déposé le 28/01/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1998B00171
Dépôt : N°000347 déposé le 02/03/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1998B00171
Dépôt : N°000344 déposé le 22/02/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1998B00171
Dépôt : N°002781 déposé le 21/12/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1998B00171
Dépôt : N°002562 déposé le 02/12/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1998B00171
Dépôt : N°000109 déposé le 23/01/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1998B00171
Dépôt : N°000546 déposé le 21/05/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1998B00171
Dépôt : N°001527 déposé le 07/08/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1998B00171
Dépôt : N°000853 déposé le 05/07/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1998B00171
Dépôt : N°001604 déposé le 02/09/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/06/2021 : Compte annuel complet
Greffe : VILLEFRANCHE-TARARE (6903)
Numéro de dépôt : B2022/001901 du 17/05/2022
Numéro de gestion : 1998B00171
Code activité : 4636Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires4 1004 100
AHFonds commercial25 91625 91625 916
APConstructions7 6527 652
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels123 571111 72811 84314 250
ATAutres immobilisations corporelles320 825142 898177 927195 801
CUAutres participations50 76250 76210 762
BHAutres immobilisations financières2 5182 5182 518
BJTOTAL (I)535 344266 378268 966249 248
BLMatières premières, approvisionnements98 29124 08574 20673 605
BTMarchandises19 5903 98215 60813 079
BXClients et comptes rattachés35 58535 58545 590
BZAutres créances35 17935 17942 348
CFDisponibilités55 49655 496106 156
CHCharges constatées d’avance35 06235 06217 957
CJTOTAL (II)279 20428 067251 136298 734
COTOTAL GENERAL (0 à V)814 548294 445520 103547 982
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel40 00040 000
DDRéserve légale (1)4 0004 000
DERéserves statutaires ou contractuelles108 464108 464
DGAutres réserves58 55138 402
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)3 05620 149
DLTOTAL (I)214 072211 015
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)83 857101 524
DVEmprunts et dettes financières divers (4)15 17024 742
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours75022 032
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés116 153112 348
DYDettes fiscales et sociales36 83259 767
EAAutres dettes53 26916 553
ECTOTAL (IV)306 031336 967
EETOTAL GENERAL (I à V)520 103547 982
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an268 145245 727
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.14 514221
30/06/2020 : Compte annuel complet
Greffe : VILLEFRANCHE-TARARE (6903)
Numéro de dépôt : B2021/000741 du 17/02/2021
Numéro de gestion : 1998B00171
Code activité : 4636Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires4 1004 100
AHFonds commercial25 91625 91625 916
APConstructions7 6527 652
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels123 571111 72811 84314 250
ATAutres immobilisations corporelles320 825142 898177 927195 801
CUAutres participations50 76250 76210 762
BHAutres immobilisations financières2 5182 5182 518
BJTOTAL (I)535 344266 378268 966249 248
BLMatières premières, approvisionnements98 29124 08574 20673 605
BTMarchandises19 5903 98215 60813 079
BXClients et comptes rattachés35 58535 58545 590
BZAutres créances35 17935 17942 348
CFDisponibilités55 49655 496106 156
CHCharges constatées d’avance35 06235 06217 957
CJTOTAL (II)279 20428 067251 136298 734
COTOTAL GENERAL (0 à V)814 548294 445520 103547 982
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel40 00040 000
DDRéserve légale (1)4 0004 000
DERéserves statutaires ou contractuelles108 464108 464
DGAutres réserves58 55138 402
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)3 05620 149
DLTOTAL (I)214 072211 015
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)83 857101 524
DVEmprunts et dettes financières divers (4)15 17024 742
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours75022 032
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés116 153112 348
DYDettes fiscales et sociales36 83259 767
EAAutres dettes53 26916 553
ECTOTAL (IV)306 031336 967
EETOTAL GENERAL (I à V)520 103547 982
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an268 145245 727
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.14 514221
30/06/2019 : Compte annuel complet
Greffe : VILLEFRANCHE-TARARE (6903)
Numéro de dépôt : B2020/002969 du 04/08/2020
Numéro de gestion : 1998B00171
Code activité : 4636Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires4 1004 100
AHFonds commercial25 91625 91625 916
APConstructions7 6527 652
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels123 571111 72811 84314 250
ATAutres immobilisations corporelles320 825142 898177 927195 801
CUAutres participations50 76250 76210 762
BHAutres immobilisations financières2 5182 5182 518
BJTOTAL (I)535 344266 378268 966249 248
BLMatières premières, approvisionnements98 29124 08574 20673 605
BTMarchandises19 5903 98215 60813 079
BXClients et comptes rattachés35 58535 58545 590
BZAutres créances35 17935 17942 348
CFDisponibilités55 49655 496106 156
CHCharges constatées d’avance35 06235 06217 957
CJTOTAL (II)279 20428 067251 136298 734
COTOTAL GENERAL (0 à V)814 548294 445520 103547 982
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel40 00040 000
DDRéserve légale (1)4 0004 000
DERéserves statutaires ou contractuelles108 464108 464
DGAutres réserves58 55138 402
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)3 05620 149
DLTOTAL (I)214 072211 015
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)83 857101 524
DVEmprunts et dettes financières divers (4)15 17024 742
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours75022 032
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés116 153112 348
DYDettes fiscales et sociales36 83259 767
EAAutres dettes53 26916 553
ECTOTAL (IV)306 031336 967
EETOTAL GENERAL (I à V)520 103547 982
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an268 145245 727
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.14 514221
30/06/2018 : Compte annuel complet
Greffe : VILLEFRANCHE-TARARE (6903)
Numéro de dépôt : B2019/003047 du 22/07/2019
Numéro de gestion : 1998B00171
Code activité : 4636Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires4 1004 100
AHFonds commercial25 91625 91625 916
APConstructions7 6527 652
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels123 571111 72811 84314 250
ATAutres immobilisations corporelles320 825142 898177 927195 801
CUAutres participations50 76250 76210 762
BHAutres immobilisations financières2 5182 5182 518
BJTOTAL (I)535 344266 378268 966249 248
BLMatières premières, approvisionnements98 29124 08574 20673 605
BTMarchandises19 5903 98215 60813 079
BXClients et comptes rattachés35 58535 58545 590
BZAutres créances35 17935 17942 348
CFDisponibilités55 49655 496106 156
CHCharges constatées d’avance35 06235 06217 957
CJTOTAL (II)279 20428 067251 136298 734
COTOTAL GENERAL (0 à V)814 548294 445520 103547 982
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel40 00040 000
DDRéserve légale (1)4 0004 000
DERéserves statutaires ou contractuelles108 464108 464
DGAutres réserves58 55138 402
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)3 05620 149
DLTOTAL (I)214 072211 015
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)83 857101 524
DVEmprunts et dettes financières divers (4)15 17024 742
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours75022 032
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés116 153112 348
DYDettes fiscales et sociales36 83259 767
EAAutres dettes53 26916 553
ECTOTAL (IV)306 031336 967
EETOTAL GENERAL (I à V)520 103547 982
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an268 145245 727
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.14 514221
30/06/2017 : Compte annuel complet
Greffe : VILLEFRANCHE-TARARE (6903)
Numéro de dépôt : B2018/000544 du 01/03/2018
Numéro de gestion : 1998B00171
Code activité : 4636Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires4 1004 100
AHFonds commercial25 91625 91625 916
APConstructions7 6527 652
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels123 571111 72811 84314 250
ATAutres immobilisations corporelles320 825142 898177 927195 801
CUAutres participations50 76250 76210 762
BHAutres immobilisations financières2 5182 5182 518
BJTOTAL (I)535 344266 378268 966249 248
BLMatières premières, approvisionnements98 29124 08574 20673 605
BTMarchandises19 5903 98215 60813 079
BXClients et comptes rattachés35 58535 58545 590
BZAutres créances35 17935 17942 348
CFDisponibilités55 49655 496106 156
CHCharges constatées d’avance35 06235 06217 957
CJTOTAL (II)279 20428 067251 136298 734
COTOTAL GENERAL (0 à V)814 548294 445520 103547 982
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel40 00040 000
DDRéserve légale (1)4 0004 000
DERéserves statutaires ou contractuelles108 464108 464
DGAutres réserves58 55138 402
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)3 05620 149
DLTOTAL (I)214 072211 015
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)83 857101 524
DVEmprunts et dettes financières divers (4)15 17024 742
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours75022 032
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés116 153112 348
DYDettes fiscales et sociales36 83259 767
EAAutres dettes53 26916 553
ECTOTAL (IV)306 031336 967
EETOTAL GENERAL (I à V)520 103547 982
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an268 145245 727
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.14 514221

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