SARL BBF STADIUM - CHALEZEULE

Informations de l'établissement :

Date de création : 01/06/2009

Enseigne : BBF STADIUM

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 50793997300024 / Siren : 507939973 / NIC : 00024

N° de TVA : FR 80 507939973

Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section I : HÉBERGEMENT ET RESTAURATION

Cette section comprend la mise à disposition de lieux d’hébergement pour des séjours de courte durée pour des visiteurs ou d’autres voyageurs ainsi que la fourniture de repas complets pour consommation immédiate. La quantité et le type de services supplémentaires proposés dans le cadre de cette section peuvent varier considérablement.
Cette section ne comprend pas la mise à disposition de lieux d’hébergement pour des séjours de longue durée à titre de résidence principale, classée dans les activités immobilières (cf. section L).
Cette section ne comprend pas non plus la préparation de repas et de boissons qui ne sont pas destinés à une consommation immédiate ou qui sont vendus par l’intermédiaire de canaux de distribution indépendants, c’est-à-dire par l’intermédiaire d’activités de commerce de gros ou de détail. La préparation de ces repas est com- prise dans la section C «Industrie manufacturière».

56 : Restauration

Cette division comprend les activités consistant à fournir des repas complets ou des boissons pour consomma- tion immédiate, qu’il s’agisse de restaurants traditionnels, de self-services ou d’établissements proposant des plats à emporter, établissements permanents ou temporaires, avec ou sans places assises. Le critère décisif d’appartenance à cette division est le fait que les plats soient destinés à une consommation immédiate et non le type d’établissement qui les propose. Cette division ne comprend pas :
- la production de repas qui ne sont pas destinés à être consommés immédiatement ou de denrées alimentaires préparées qui ne sont pas considérées comme constituant un repas (cf. 10 et 11)
- la vente de denrées alimentaires non produites par l’unité et qui ne sont pas considérées comme constituant un repas ou la vente de repas qui ne sont pas destinés à être consommés immédiatement (cf. section G)

56.1 : Restaurants et services de restauration mobile

56.10 : Restaurants et services de restauration mobile

Cette classe comprend l’activité consistant à proposer des repas aux clients, que ceux-ci soient servis à table ou qu’ils se servent dans des présentoirs et qu’ils consomment les repas préparés sur place, les emportent ou se les fassent livrer. Elle inclut la préparation et le service de repas destinés à la consommation immédiate, à partir de véhicules à moteur ou sur des chariots non motorisés. Cette classe ne comprend pas :
- l’exploitation sous concession d’installations de restauration (cf. 56.29B)

56.10A : Restauration traditionnelle

Cette sous-classe comprend :
- l’activité de restauration avec un service à la table

Cette sous-classe comprend aussi :
- les activités des bars et des restaurants avec service de salle installés à bord de moyens de transport, s’ils sont exploités par des unités distinctes Produits associés : 56.10.11, 56.10.12

Coordonnées de l'établissement :
SARL BBF STADIUM

Adresse :
2 Rue VALLIERES SUD
25220 CHALEZEULE

Historique de l'établissement :

09/03/2022 : caractère employeur

Caractère employeur : Non

24/03/2018 : activité principale

Activité principale : Restauration traditionnelle (NAFRev2 : 56.10A)

14/09/2009 : caractère employeur

Caractère employeur : Oui

Liens de succession de l'établissement :

01/06/2009 : Succession

Prédécesseur : SARL BBF STADIUM
Continuité économique

Informations de l'unité légale :

Date de création : 01/09/2008

Dénomination : SARL BBF STADIUM

Dénomination usuelle: BBF STADIUM

Activité principale : Restauration traditionnelle (NAFRev2 : 56.10A)

Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)

Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

SARL BBF STADIUM - Chalezeule (siège)SARL BBF STADIUM - Roche-lez-Beaupré (fermé)

Publications au Bodacc :

08/02/2023 : Avis de dépôt

Annonce N°942
NOJO : 000002501208947
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Identifiant client : 2501208947

Avis de dépôt du 2023-01-16
Nature : Dépôt de l'état des créances
Complément :
L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

Numéro d'identification : RCS Besançon 507 939 973
Dénomination : SARL BBF STADIUM
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

04/05/2022 : Avis de dépôt

Annonce N°4186
NOJO : 000002501208599
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Identifiant client : 2501208599

Avis de dépôt du 2022-04-19
Nature : Dépôt de l'état des créances
Complément :
L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

Numéro d'identification : RCS Besançon 507 939 973
Dénomination : SARL BBF STADIUM
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

01/04/2022 : Extrait de jugement

Annonce N°2029
NOJO : 000002501208526
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Identifiant client : 2501208526

Extrait de jugement du 2022-03-09
Nature : Jugement prononçant la résolution du plan de redressement et la liquidation judiciaire
Complément :
Jugement prononçant la résolution du plan de redressement et la liquidation judiciaire , date de cessation des paiements le 03 Mars 2022 , désignant liquidateur Maître Pascal GUIGON 3, avenue du Commandant Marceau - 25000 Besançon . Les créances sont à adresser, dans les deux mois de la présente publication, auprès du liquidateur ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce à l'exception des créanciers admis au plan qui en sont dispensés.

Numéro d'identification : RCS Besançon 507 939 973
Dénomination : SARL BBF STADIUM
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

16/12/2021 : Extrait de jugement

Annonce N°2232
NOJO : 000002501208423
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Identifiant client : 2501208423

Extrait de jugement du 2021-12-08
Nature : Jugement modifiant le plan de redressement
Complément :
Jugement modifiant le plan de redressement.

Numéro d'identification : RCS Besançon 507 939 973
Dénomination : SARL BBF STADIUM
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

08/10/2021 : Avis de dépôt

Annonce N°1851
NOJO : 000002501208330
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Identifiant client : 2501208330

Avis de dépôt du 2021-09-27
Nature : Dépôt de l'état des créances
Complément :
L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

Numéro d'identification : RCS Besançon 507 939 973
Dénomination : SARL BBF STADIUM
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

15/09/2020 : Extrait de jugement

Annonce N°3325
NOJO : 000002501207712
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Identifiant client : 2501207712

Extrait de jugement du 2020-09-09
Nature : Jugement de plan de redressement
Complément :
Jugement arrêtant le plan de redressement, durée du plan 10 ans nomme Commissaire à l'exécution du plan Maître Pascal GUIGON 8, rue Louis Garnier - 25000 Besançon .

Numéro d'identification : RCS Besançon 507 939 973
Dénomination : SARL BBF STADIUM
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

03/03/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°614
NOJO : 2501MYG22566100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 507 939 973
Dénomination : SARL BBF STADIUM
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

08/10/2019 : Jugement d'ouverture

Annonce N°2094
NOJO : 000002501207141
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Identifiant client : 2501207141

Jugement d'ouverture du 2019-10-02
Nature : Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire
Complément :
Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire , date de cessation des paiements le 02 Avril 2018 , désignant mandataire judiciaire Maître Pascal GUIGON 8, rue Louis Garnier - 25000 Besançon . Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du Mandataire Judiciaire ou sur le portail électronique à l'adresse https://www.creditors-services.com.

Numéro d'identification : RCS Besançon 507 939 973
Dénomination : SARL BBF STADIUM
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

26/04/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°863
NOJO : 2501MYG21447200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 507 939 973
Dénomination : SARL BBF STADIUM
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

22/02/2018 : Modifications générales

Annonce N°465
NOJO : 000002501198741
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Besançon 507 939 973
Dénomination : SARL BBF STADIUM
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 63750 EUR

24/12/2017 : Modifications générales

Annonce N°375
NOJO : 000002501196622
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur le capital, l'administration

Numéro d'identification : RCS Besançon 507 939 973
Dénomination : SARL BBF STADIUM
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Associé, Gérant : PAVESI Pasqual
Montant du capital : 60000 EUR

22/11/2017 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°539
NOJO : 000002501195938
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : Art.L.236-14 du code de commerce
Descriptif : Avis de projet de fusion 1. BBF PIZZA et SARL BBF STADIUM, sus-désignées, ont établi le 27/09/2017, par acte sous-seing privé à CHALEZEULE, un projet de traité de fusion. 2» Aux termes de ce projet, BBF PIZZA ferait apport à titre de fusion-absorption à SARL BBF STADIUM de tous tes éléments d'actif et de passif qui constituent le patrimoine BBF PIZZA, sans exception ni réserve, y compris les éléments d'actif et de passif résultant des opérations qui seraient effectuées jusqu'à, la date de réalisation de la fusion, l'universalité de patrimoine de BBF PIZZA devant être dévolue à SARL BBF STADIUM dans l'état où il se trouvera à la date de réalisation de la fusion. 3. Les comptes de BBF PIZZA et de SARL BBF STADIUM, utilisés pour établir les conditions de l'opération sont ceux résultant d'une situation comptable arrêtée au 31 Mars 2017. 4. Les sociétés participant à la fusion étant sous contrôle distinct, les apports de la société absorbée?sont évalués à leur valeur réelle au 31 Mars 2017, conformément aux prescriptions comptables fixées?par les articles 710-1 s. du Plan comptable général issus du règlement ANC 2014-03 homologué par?arrêté du 8 septembre 2014, arrêtée selon les méthodes définies dans le projet de traité de fusion. L'évaluation faite sur la base desdites valeurs réelles aboutit à une valeur des éléments d'actif apportés égale à 224 649.00 euros et des éléments de passif pris en charge égale à 209 427.00 euros, soit un actif net apporté égal à 15 222.00 euros. La parité de fusion, arrêté selon les méthodes définies dans le projet de traité de fusion, serait de 3 parts sociales de BBF PIZZA pour 4 parts sociales de SARL BBF STADIUM. 5. En rémunération et représentation de l'apport-fusion effectué par BBF PIZZA, SARL BBF?STADIUM procédera à une augmentation de son capital social d'un montant de 3 750.00 euros, par?création de 150 parts sociales nouvelles d'une valeur nominale de 25.00 euros chacune, entièrement?libérées, directement attribuées aux associés de la société absorbée par application de la parité?d'échange. La différence entre le montant de l'actif net apporté par BBF PIZZA et le montant de l'augmentation de capital, égale à 11 472.00 euros, constituera une prime de fusion inscrite au passif du bilan de SARL BBF STADIUM: sur laquelle porteront les droits de tous les associés anciens et nouveaux. 6. Le projet de fusion a été établi sous la condition suspensive de l'approbation par les assemblées?générales extraordinaires des deux sociétés participant à la fusion. La réalisation de ces conditions suspensives sera suffisamment établie, vis-à-vis de quiconque, par la remise d'une copie ou d'un extrait certifié conforme du procès-verbal des assemblées générales des sociétés absorbée et absorbante, signé par leur représentant légal, constatant la réalisation des conditions suspensives (ou le cas échéant leur abandon), et la réalisation définitive de la fusion. 7. La fusion prendra juridiquement effet à l'issue de la dernière des assemblées générales appelée à se?prononcer sur l'approbation de la fusion. BBF PIZZA serait dissoute de plein droit, sans liquidation, et SARL BBF STADIUM sera subrogée purement et simplement d'une façon générale dans tous les droits, actions, obligations et engagements de BBF PIZZA, à la date de réalisation définitive de la fusion. Toutefois, la fusion prendra effet fiscalement et comptablement, de façon différée au 1 Janvier 2017, 8. Conformément à l'article 236-6 du Code de commerce, Le projet de fusion a été déposé au greffe du tribunal de commerce de BESANCON au nom de BBF PIZZA et de SARL BBF STADIUM, le 02/10/2017. Les créanciers des sociétés participant à l'opération de fusion, dont la créance est antérieure à la date de parution du présent avis au Bodacc, peuvent former opposition à cette fusion dans un délai de trente jours à compter de la parution du présent avis. Pour avis

Numéro d'identification : RCS Besançon 507 939 973
Dénomination : SARL BBF STADIUM
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 40000 EUR

22/02/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2697
NOJO : 250118712500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2014

Numéro d'identification : RCS Besançon 507 939 973
Dénomination : SARL BBF STADIUM
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

22/02/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2698
NOJO : 250118712600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2015

Numéro d'identification : RCS Besançon 507 939 973
Dénomination : SARL BBF STADIUM
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

22/02/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2699
NOJO : 250118712700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2016

Numéro d'identification : RCS Besançon 507 939 973
Dénomination : SARL BBF STADIUM
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

13/12/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4409
NOJO : 250115831800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2013

Numéro d'identification : RCS Besançon 507 939 973
Dénomination : SARL BBF STADIUM
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

09/12/2014 : Modifications générales

Annonce N°654
NOJO : BXB14336000354A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Besançon 507 939 973
Dénomination : SARL BBF STADIUM
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant, Associé : MARAVAL Bernard, Jean-Marie, Daniel Gérant, Associé : JACQUOT Maurice, Marie, Jacques

21/05/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2415
NOJO : BXC131230011663
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2012

Numéro d'identification : RCS Besançon 507 939 973
Dénomination : SARL BBF STADIUM
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
2 rue Vallières Sud
25220 Chalezeule

27/01/2013 : Modifications générales

Annonce N°693
NOJO : BXB130210003423
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Besançon 507 939 973
Dénomination : SARL BBF STADIUM
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Associé, Gérant : MARAVAL Bernard, Jean-Marie, Daniel Associé, Gérant : JACQUOT Maurice, Marie, Jacques Gérant, Associé : GENIN Daniel

28/08/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3280
NOJO : BXC12222016562Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2011

Numéro d'identification : RCS Besançon 507 939 973
Dénomination : SARL BBF STADIUM
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

26/11/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3401
NOJO : BXC11313007338T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2010

Numéro d'identification : RCS Besançon 507 939 973
Dénomination : SARL BBF STADIUM
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
2 rue Vallières Sud
25220 Chalezeule

04/04/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2757
NOJO : BXC11081001277Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2009

Numéro d'identification : RCS Besançon 507 939 973
Dénomination : SARL BBF STADIUM
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
2 rue Vallières Sud
25220 Chalezeule

28/07/2009 : Modifications générales

Annonce N°799
NOJO : BXB082030037485
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Transfert du siège social

Numéro d'identification : RCS Besançon 507 939 973
Dénomination : SARL BBF STADIUM
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Siège social :
Adresse :
2 rue Vallières Sud
25220 Chalezeule

02/10/2008 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°205
NOJO : BXA082690014612
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date d'immatriculation : 11/09/2008
Date de commencement d'activité : 01/09/2008

Etablissement principal :
Activité : L'organisation de manifestations sportives, bar, restaurant, ventes et locations d'articles de sports
Origine des fonds : Création

Adresse :
Zone Industrielle Roche Lez Beaupré
25220 Roche lez Beaupré

Numéro d'identification : RCS Besançon 507 939 973
Dénomination : SARL BBF STADIUM
Nom commercial : BBF STADIUM
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant associé : JACQUOT Maurice Marie Jacques.
Gérant associé : MARAVAL Bernard Jean-Marie Daniel.

Montant du capital : 40000 EUR

Adresse :
Zone Industrielle Roche Lez Beaupré
25220 Roche lez Beaupré

Historique de l'unité légale :

25/02/2019 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

24/03/2018 : activité principale

Activité principale : Restauration traditionnelle (NAFRev2 : 56.10A)

01/06/2009 : code NIC

Code NIC : 00024

Représentants légaux :

14/12/2021 : Nouveau dirigeant

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2008B00613
Type : Personne Physique

Nom : PAVESI Pasqual
Né le 17/06/1961 à Besançon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
11 Rue de la Fontaine
25220 Roche-lez-Beaupré
FRANCE

13/02/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2008B00613
Type : Personne Physique

Nom : MARAVAL Bernard Jean-Marie Daniel
Né le 30/09/1971 à Montpellier (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
33 rue de Lougres
25113 Sainte-Marie
FRANCE

13/02/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2008B00613
Type : Personne Physique

Nom : MARAVAL Bernard Jean-Marie Daniel
Né le 30/09/1971 à Montpellier (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
33 rue de Lougres
25113 Sainte-Marie
FRANCE

13/02/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2008B00613
Type : Personne Physique

Nom : JACQUOT Maurice Marie Jacques
Né le 05/11/1963 à Fort-de-France (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
39 rue des Artisans
25640 Roulans
FRANCE

13/02/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2008B00613
Type : Personne Physique

Nom : JACQUOT Maurice Marie Jacques
Né le 05/11/1963 à Fort-de-France (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
39 rue des Artisans
25640 Roulans
FRANCE

Dépôts des actes :

21/02/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2008B00613
Dépôt : N°1546 déposé le 28/02/2020
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social

25/02/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2008B00613
Dépôt : N°2594 déposé le 08/04/2019
Etat : Déposé

25/02/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2008B00613
Dépôt : N°2595 déposé le 09/04/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

25/02/2019 : Statuts mis à jour

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2008B00613
Dépôt : N°2595 déposé le 09/04/2019
Etat : Déposé

26/12/2017 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2008B00613
Dépôt : N°836 déposé le 12/02/2018
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

26/12/2017 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2008B00613
Dépôt : N°836 déposé le 12/02/2018
Etat : Déposé
Décision : Approbation de la fusion par voie d'absorption de la SARL BBF PIZZA par la SARL BBF STADIUM

28/11/2017 : Document relatif au bénéficiaire effectif

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2008B00613
Dépôt : N°5067 déposé le 28/11/2017
Etat : Déposé

23/11/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2008B00613
Dépôt : N°5066 déposé le 28/11/2017
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

23/11/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2008B00613
Dépôt : N°5066 déposé le 28/11/2017
Etat : Déposé
Décision : Agrément d'un nouvel associé

23/11/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2008B00613
Dépôt : N°5066 déposé le 28/11/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement d'associé gérant

27/09/2017 : Acte sous seing privé

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2008B00613
Dépôt : N°4492 déposé le 08/11/2017
Etat : Déposé
Décision : Projet de traité de fusion par voie d'absorption intervenu entre la SARL BBF PIZZA, société absorbée et la SARL BBF STADIUM, société absorbante

18/09/2017 : Acte sous seing privé

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2008B00613
Dépôt : N°61 déposé le 08/01/2018
Etat : Déposé
Décision : Rapport du commissaire aux apports relatif à la valeur des apports devant être effectués lors de la fusion-absorption de la SARL BBF PIZZA, société absorbée, par la SARL BBF STADIUM, société absorbante

31/07/2014 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2008B00613
Dépôt : N°3894 déposé le 21/11/2014
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de gérant(s)

31/07/2014 : Acte sous seing privé

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2008B00613
Dépôt : N°3894 déposé le 21/11/2014
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts

31/07/2014 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2008B00613
Dépôt : N°3894 déposé le 21/11/2014
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de gérant(s)

31/07/2014 : Acte sous seing privé

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2008B00613
Dépôt : N°3894 déposé le 21/11/2014
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts

20/12/2012 : Acte sous seing privé

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2008B00613
Dépôt : N°375 déposé le 31/01/2013
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts

20/12/2012 : Acte sous seing privé

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2008B00613
Dépôt : N°375 déposé le 31/01/2013
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts

10/12/2012 : Acte sous seing privé

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2008B00613
Dépôt : N°4346 déposé le 26/12/2012
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts

10/12/2012 : Acte sous seing privé

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2008B00613
Dépôt : N°4346 déposé le 26/12/2012
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts

19/10/2012 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2008B00613
Dépôt : N°4346 déposé le 26/12/2012
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)

19/10/2012 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2008B00613
Dépôt : N°4346 déposé le 26/12/2012
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)

12/07/2010 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2008B00613
Dépôt : N°743 déposé le 01/03/2011
Etat : Déposé

12/07/2010 : Acte sous seing privé

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2008B00613
Dépôt : N°743 déposé le 01/03/2011
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts

12/07/2010 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2008B00613
Dépôt : N°743 déposé le 01/03/2011
Etat : Déposé

12/07/2010 : Acte sous seing privé

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2008B00613
Dépôt : N°743 déposé le 01/03/2011
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts

01/06/2009 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2008B00613
Dépôt : N°1920 déposé le 06/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège A CHALEZEULE 2 RUE VALLIERES SUD

01/06/2009 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2008B00613
Dépôt : N°1920 déposé le 06/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège A CHALEZEULE 2 RUE VALLIERES SUD

29/08/2008 : Acte sous seing privé

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2008B00613
Dépôt : N°2764 déposé le 10/09/2008
Etat : Déposé
Décision : Constitution

29/08/2008 : Acte sous seing privé

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2008B00613
Dépôt : N°2764 déposé le 10/09/2008
Etat : Déposé
Décision : Constitution

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2008B00613
Dépôt : N°1920 déposé le 06/07/2009
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2008B00613
Dépôt : N°743 déposé le 01/03/2011
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2008B00613
Dépôt : N°375 déposé le 31/01/2013
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2008B00613
Dépôt : N°3894 déposé le 21/11/2014
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2008B00613
Dépôt : N°1920 déposé le 06/07/2009
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2008B00613
Dépôt : N°743 déposé le 01/03/2011
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2008B00613
Dépôt : N°375 déposé le 31/01/2013
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2008B00613
Dépôt : N°3894 déposé le 21/11/2014
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2008B00613
Dépôt : N°5066 déposé le 28/11/2017
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2008B00613
Dépôt : N°836 déposé le 12/02/2018
Etat : Déposé

Etablissements :

14/12/2021 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2008B00613
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
2 Rue Vallières Sud
25220 Chalezeule
FRANCE
Nom commercial : BBF STADIUM
Enseigne : BBF STADIUM
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2008
Activité : L'organisation de manifestations sportives, bar, restaurant, ventes et locations d'articles de sports
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

13/02/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2008B00613
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
2 rue Vallières Sud
25220 Chalezeule
FRANCE
Nom commercial : BBF STADIUM
Enseigne : BBF STADIUM
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2008
Activité : L'organisation de manifestations sportives, bar, restaurant, ventes et locations d'articles de sports
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Observations :

14/12/2021 : Ajout

Greffe : Besançon (2501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 751
Date d’ajout de l’observation : 12/02/2018
Texte de l'observation : Approbation de la fusion par voie d'absorption de la SARL BBF PIZZA par la SARL BBF STADIUM et du traité de fusion correspondant - constatation de la réalisation des conditions suspensives liées à la fusion

14/12/2021 : Ajout

Greffe : Besançon (2501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 6140
Date d’ajout de l’observation : 02/10/2019
Texte de l'observation : (Ouverture d'une procédure de) Redressement judiciaire EN DATE DU 02/10/2019, LE TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANCON A PRONONCE L'OUVERTURE D'UNE PROCEDURE DE REDRESSEMENT JUDICIAIRE CONTRE SARL BBF STADIUM SOUS LE NUMERO 4173564, ET A DESIGNE :MANDATAIRE JUDICIAIRE Maître Pascal GUIGON8, Rue Louis Garnier25000 BESANCON,A OUVERT UNE PERIODE D'OBSERVATION POUR UNE DUREE DE 6 MOIS ET A FIXE AU 02/04/2018 LA DATE DE CESSATION DES PAIEMENTSDate d'effet : 02/10/2019

14/12/2021 : Ajout

Greffe : Besançon (2501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : 1539
Date d’ajout de l’observation : 28/02/2020
Texte de l'observation : Continuation de la société malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social. Décision du 21/02/2020

14/12/2021 : Ajout

Greffe : Besançon (2501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 15
Numéro unique d’observation : 1957
Date d’ajout de l’observation : 16/03/2020
Texte de l'observation : Prolongement de la période d'observation (RJ) Par jugement en date du 11/03/2020, le tribunal de commerce de Besançon a autorisé le renouvellement de la période d'observation jusqu'au 02/10/2020 Date d'effet : 11/03/2020

14/12/2021 : Ajout

Greffe : Besançon (2501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 16
Numéro unique d’observation : 5830
Date d’ajout de l’observation : 10/09/2020
Texte de l'observation : Adoption d'un plan de redressement EN DATE DU 09/09/2020, LE TRIBUNAL DE BESANCON A PRONONCE L' Adoption du plan de redressement - L631-19 et L626-1 et L626-9 DE SARL BBF STADIUM POUR UNE DUREE DE 10 ans,ET A DESIGNE Maître Pascal GUIGON EN QUALITE DE COMMISSAIRE A L'EXECUTION DU PLANDate d'effet : 09/09/2020

Personnes morales :

14/12/2021 : SARL BBF STADIUM

Greffe : Besançon (2501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 11/09/2008

Type de capital : Fixe
Capital : 63750.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Août
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/08/2009
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années

13/02/2017 : SARL BBF STADIUM

Greffe : Besançon (2501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 11/09/2008

Type de capital : Fixe
Capital : 40000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Août
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/08/2009
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

Dépôts des comptes annuels :

31/08/2019 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2008B00613
Dépôt : N°1573 déposé le 28/02/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/08/2018 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2008B00613
Dépôt : N°3157 déposé le 24/04/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/08/2016 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2008B00613
Dépôt : N°639 déposé le 13/02/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/08/2016 : Clôture de l'exercice comptable

31/08/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2008B00613
Dépôt : N°638 déposé le 13/02/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/08/2015 : Clôture de l'exercice comptable

31/08/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2008B00613
Dépôt : N°637 déposé le 13/02/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/08/2014 : Clôture de l'exercice comptable

31/08/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2008B00613
Dépôt : N°6111 déposé le 17/11/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/08/2013 : Clôture de l'exercice comptable

31/08/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2008B00613
Dépôt : N°1428 déposé le 15/04/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/08/2012 : Clôture de l'exercice comptable

31/08/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2008B00613
Dépôt : N°4030 déposé le 27/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/08/2011 : Clôture de l'exercice comptable

31/08/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2008B00613
Dépôt : N°5737 déposé le 17/10/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/08/2010 : Clôture de l'exercice comptable

31/08/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2008B00613
Dépôt : N°1002 déposé le 28/02/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/08/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Comptes annuels :

31/08/2019 : Compte annuel complet

Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 1573 du 28/02/2020
Numéro de gestion : 2008B00613
Code activité : 5610A : Restauration (NAFRev2 : 56)
Clôture de l'exercice : le 31/08/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/08/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AB	Frais d’établissement	11 520	224	11 296
AF	Concessions, brevets et droits similaires	5 500		5 500	5 500
AN	Terrains				3 087
AP	Constructions	8 952	3 379	5 573	6 595
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	120 448	81 462	38 986	75 664
AT	Autres immobilisations corporelles	302 605	158 113	144 491	275 473
BH	Autres immobilisations financières	13 333		13 333	13 333
BJ	TOTAL (I)	462 358	243 178	219 180	379 653
BL	Matières premières, approvisionnements	15 790		15 790	17 693
BT	Marchandises	2 200		2 200	2 200
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	21 073		21 073	11 899
BX	Clients et comptes rattachés	13 872		13 872	12 129
BZ	Autres créances	248 021		248 021	67 394
CF	Disponibilités	8 809		8 809	10 711
CH	Charges constatées d’avance	17 030		17 030	16 634
CJ	TOTAL (II)	326 795		326 795	138 659
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	789 153	243 178	545 975	518 312
CP	Parts à moins d’un an	13 333
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	40 000	40 000
DH	Report à nouveau	-142 107	-170 442
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	138 256	28 334
DL	TOTAL (I)	36 149	-102 107
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	352 442	402 985
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	958	133 923
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	78 546	50 794
DY	Dettes fiscales et sociales	66 847	32 716
EA	Autres dettes	11 033
EC	TOTAL (IV)	509 826	620 419
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	545 975	518 312
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	246 837	620 419
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	13 506	104
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises				117
FG	Production vendue services	575 842		575 842	555 828
FJ	Chiffres d’affaires nets	575 842		575 842	555 945
FQ	Autres produits			44	40
FR	Total des produits d’exploitation (I)			575 887	555 984
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)				49 009
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			158 482	95 779
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			1 903	-4 807
FW	Autres achats et charges externes			161 567	157 069
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			17 248	11 162
FY	Salaires et traitements			137 409	106 065
FZ	Charges sociales			17 041	20 844
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			74 728	71 210
GE	Autres charges			921	2 028
GF	Total des charges d’exploitation (II)			569 299	508 361
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			6 588	47 624
GR	Intérêts et charges assimilées			18 134	18 778
GU	Total des charges financières (VI)			18 134	18 778
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-18 134	-18 778
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-11 546	28 846
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	91 000
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	157 000
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	248 000
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	933	511
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	97 265
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	98 198	511
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	149 802	-511
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	823 887	555 984
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	685 631	527 650
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	138 256	28 334
A2	Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant	2 841	2 571
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	709	799
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche		224		224
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	286 879	74 504	118 429	242 954
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	286 879	74 728	118 429	243 178

31/08/2018 : Compte annuel complet

Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 3157 du 24/04/2019
Numéro de gestion : 2008B00613
Code activité : 9312Z : Activités sportives, récréatives et de loisirs (NAFRev2 : 93)
Clôture de l'exercice : le 31/08/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/08/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AB	Frais d’établissement	11 520	224	11 296
AF	Concessions, brevets et droits similaires	5 500		5 500	5 500
AN	Terrains				3 087
AP	Constructions	8 952	3 379	5 573	6 595
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	120 448	81 462	38 986	75 664
AT	Autres immobilisations corporelles	302 605	158 113	144 491	275 473
BH	Autres immobilisations financières	13 333		13 333	13 333
BJ	TOTAL (I)	462 358	243 178	219 180	379 653
BL	Matières premières, approvisionnements	15 790		15 790	17 693
BT	Marchandises	2 200		2 200	2 200
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	21 073		21 073	11 899
BX	Clients et comptes rattachés	13 872		13 872	12 129
BZ	Autres créances	248 021		248 021	67 394
CF	Disponibilités	8 809		8 809	10 711
CH	Charges constatées d’avance	17 030		17 030	16 634
CJ	TOTAL (II)	326 795		326 795	138 659
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	789 153	243 178	545 975	518 312
CP	Parts à moins d’un an	13 333
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	40 000	40 000
DH	Report à nouveau	-142 107	-170 442
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	138 256	28 334
DL	TOTAL (I)	36 149	-102 107
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	352 442	402 985
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	958	133 923
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	78 546	50 794
DY	Dettes fiscales et sociales	66 847	32 716
EA	Autres dettes	11 033
EC	TOTAL (IV)	509 826	620 419
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	545 975	518 312
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	246 837	620 419
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	13 506	104
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises				117
FG	Production vendue services	575 842		575 842	555 828
FJ	Chiffres d’affaires nets	575 842		575 842	555 945
FQ	Autres produits			44	40
FR	Total des produits d’exploitation (I)			575 887	555 984
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)				49 009
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			158 482	95 779
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			1 903	-4 807
FW	Autres achats et charges externes			161 567	157 069
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			17 248	11 162
FY	Salaires et traitements			137 409	106 065
FZ	Charges sociales			17 041	20 844
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			74 728	71 210
GE	Autres charges			921	2 028
GF	Total des charges d’exploitation (II)			569 299	508 361
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			6 588	47 624
GR	Intérêts et charges assimilées			18 134	18 778
GU	Total des charges financières (VI)			18 134	18 778
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-18 134	-18 778
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-11 546	28 846
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	91 000
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	157 000
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	248 000
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	933	511
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	97 265
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	98 198	511
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	149 802	-511
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	823 887	555 984
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	685 631	527 650
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	138 256	28 334
A2	Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant	2 841	2 571
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	709	799
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche		224		224
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	286 879	74 504	118 429	242 954
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	286 879	74 728	118 429	243 178

31/08/2016 : Compte annuel complet

Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 639 du 13/02/2017
Numéro de gestion : 2008B00613
Code activité : 9312Z : Activités sportives, récréatives et de loisirs (NAFRev2 : 93)
Clôture de l'exercice : le 31/08/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/08/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AB	Frais d’établissement	11 520	224	11 296
AF	Concessions, brevets et droits similaires	5 500		5 500	5 500
AN	Terrains				3 087
AP	Constructions	8 952	3 379	5 573	6 595
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	120 448	81 462	38 986	75 664
AT	Autres immobilisations corporelles	302 605	158 113	144 491	275 473
BH	Autres immobilisations financières	13 333		13 333	13 333
BJ	TOTAL (I)	462 358	243 178	219 180	379 653
BL	Matières premières, approvisionnements	15 790		15 790	17 693
BT	Marchandises	2 200		2 200	2 200
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	21 073		21 073	11 899
BX	Clients et comptes rattachés	13 872		13 872	12 129
BZ	Autres créances	248 021		248 021	67 394
CF	Disponibilités	8 809		8 809	10 711
CH	Charges constatées d’avance	17 030		17 030	16 634
CJ	TOTAL (II)	326 795		326 795	138 659
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	789 153	243 178	545 975	518 312
CP	Parts à moins d’un an	13 333
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	40 000	40 000
DH	Report à nouveau	-142 107	-170 442
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	138 256	28 334
DL	TOTAL (I)	36 149	-102 107
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	352 442	402 985
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	958	133 923
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	78 546	50 794
DY	Dettes fiscales et sociales	66 847	32 716
EA	Autres dettes	11 033
EC	TOTAL (IV)	509 826	620 419
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	545 975	518 312
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	246 837	620 419
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	13 506	104
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises				117
FG	Production vendue services	575 842		575 842	555 828
FJ	Chiffres d’affaires nets	575 842		575 842	555 945
FQ	Autres produits			44	40
FR	Total des produits d’exploitation (I)			575 887	555 984
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)				49 009
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			158 482	95 779
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			1 903	-4 807
FW	Autres achats et charges externes			161 567	157 069
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			17 248	11 162
FY	Salaires et traitements			137 409	106 065
FZ	Charges sociales			17 041	20 844
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			74 728	71 210
GE	Autres charges			921	2 028
GF	Total des charges d’exploitation (II)			569 299	508 361
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			6 588	47 624
GR	Intérêts et charges assimilées			18 134	18 778
GU	Total des charges financières (VI)			18 134	18 778
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-18 134	-18 778
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-11 546	28 846
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	91 000
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	157 000
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	248 000
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	933	511
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	97 265
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	98 198	511
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	149 802	-511
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	823 887	555 984
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	685 631	527 650
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	138 256	28 334
A2	Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant	2 841	2 571
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	709	799
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche		224		224
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	286 879	74 504	118 429	242 954
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	286 879	74 728	118 429	243 178

31/08/2015 : Compte annuel complet

Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 638 du 13/02/2017
Numéro de gestion : 2008B00613
Code activité : 9312Z : Activités sportives, récréatives et de loisirs (NAFRev2 : 93)
Clôture de l'exercice : le 31/08/2015, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/08/2014, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AB	Frais d’établissement	11 520	224	11 296
AF	Concessions, brevets et droits similaires	5 500		5 500	5 500
AN	Terrains				3 087
AP	Constructions	8 952	3 379	5 573	6 595
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	120 448	81 462	38 986	75 664
AT	Autres immobilisations corporelles	302 605	158 113	144 491	275 473
BH	Autres immobilisations financières	13 333		13 333	13 333
BJ	TOTAL (I)	462 358	243 178	219 180	379 653
BL	Matières premières, approvisionnements	15 790		15 790	17 693
BT	Marchandises	2 200		2 200	2 200
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	21 073		21 073	11 899
BX	Clients et comptes rattachés	13 872		13 872	12 129
BZ	Autres créances	248 021		248 021	67 394
CF	Disponibilités	8 809		8 809	10 711
CH	Charges constatées d’avance	17 030		17 030	16 634
CJ	TOTAL (II)	326 795		326 795	138 659
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	789 153	243 178	545 975	518 312
CP	Parts à moins d’un an	13 333
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	40 000	40 000
DH	Report à nouveau	-142 107	-170 442
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	138 256	28 334
DL	TOTAL (I)	36 149	-102 107
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	352 442	402 985
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	958	133 923
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	78 546	50 794
DY	Dettes fiscales et sociales	66 847	32 716
EA	Autres dettes	11 033
EC	TOTAL (IV)	509 826	620 419
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	545 975	518 312
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	246 837	620 419
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	13 506	104
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises				117
FG	Production vendue services	575 842		575 842	555 828
FJ	Chiffres d’affaires nets	575 842		575 842	555 945
FQ	Autres produits			44	40
FR	Total des produits d’exploitation (I)			575 887	555 984
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)				49 009
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			158 482	95 779
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			1 903	-4 807
FW	Autres achats et charges externes			161 567	157 069
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			17 248	11 162
FY	Salaires et traitements			137 409	106 065
FZ	Charges sociales			17 041	20 844
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			74 728	71 210
GE	Autres charges			921	2 028
GF	Total des charges d’exploitation (II)			569 299	508 361
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			6 588	47 624
GR	Intérêts et charges assimilées			18 134	18 778
GU	Total des charges financières (VI)			18 134	18 778
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-18 134	-18 778
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-11 546	28 846
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	91 000
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	157 000
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	248 000
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	933	511
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	97 265
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	98 198	511
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	149 802	-511
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	823 887	555 984
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	685 631	527 650
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	138 256	28 334
A2	Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant	2 841	2 571
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	709	799
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche		224		224
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	286 879	74 504	118 429	242 954
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	286 879	74 728	118 429	243 178

31/08/2014 : Compte annuel complet

Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 637 du 13/02/2017
Numéro de gestion : 2008B00613
Code activité : 9312Z : Activités sportives, récréatives et de loisirs (NAFRev2 : 93)
Clôture de l'exercice : le 31/08/2014, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/08/2013, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AB	Frais d’établissement	11 520	224	11 296
AF	Concessions, brevets et droits similaires	5 500		5 500	5 500
AN	Terrains				3 087
AP	Constructions	8 952	3 379	5 573	6 595
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	120 448	81 462	38 986	75 664
AT	Autres immobilisations corporelles	302 605	158 113	144 491	275 473
BH	Autres immobilisations financières	13 333		13 333	13 333
BJ	TOTAL (I)	462 358	243 178	219 180	379 653
BL	Matières premières, approvisionnements	15 790		15 790	17 693
BT	Marchandises	2 200		2 200	2 200
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	21 073		21 073	11 899
BX	Clients et comptes rattachés	13 872		13 872	12 129
BZ	Autres créances	248 021		248 021	67 394
CF	Disponibilités	8 809		8 809	10 711
CH	Charges constatées d’avance	17 030		17 030	16 634
CJ	TOTAL (II)	326 795		326 795	138 659
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	789 153	243 178	545 975	518 312
CP	Parts à moins d’un an	13 333
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	40 000	40 000
DH	Report à nouveau	-142 107	-170 442
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	138 256	28 334
DL	TOTAL (I)	36 149	-102 107
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	352 442	402 985
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	958	133 923
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	78 546	50 794
DY	Dettes fiscales et sociales	66 847	32 716
EA	Autres dettes	11 033
EC	TOTAL (IV)	509 826	620 419
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	545 975	518 312
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	246 837	620 419
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	13 506	104
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises				117
FG	Production vendue services	575 842		575 842	555 828
FJ	Chiffres d’affaires nets	575 842		575 842	555 945
FQ	Autres produits			44	40
FR	Total des produits d’exploitation (I)			575 887	555 984
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)				49 009
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			158 482	95 779
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			1 903	-4 807
FW	Autres achats et charges externes			161 567	157 069
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			17 248	11 162
FY	Salaires et traitements			137 409	106 065
FZ	Charges sociales			17 041	20 844
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			74 728	71 210
GE	Autres charges			921	2 028
GF	Total des charges d’exploitation (II)			569 299	508 361
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			6 588	47 624
GR	Intérêts et charges assimilées			18 134	18 778
GU	Total des charges financières (VI)			18 134	18 778
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-18 134	-18 778
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-11 546	28 846
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	91 000
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	157 000
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	248 000
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	933	511
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	97 265
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	98 198	511
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	149 802	-511
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	823 887	555 984
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	685 631	527 650
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	138 256	28 334
A2	Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant	2 841	2 571
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	709	799
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche		224		224
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	286 879	74 504	118 429	242 954
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	286 879	74 728	118 429	243 178

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