SANTELYS ASSOCIATION

Informations de l'établissement :

Date de création : 02/08/1995

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 77562471100237 / Siren : 775624711 / NIC : 00237

N° de TVA : FR 24 775624711

Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 01/06/2023

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section Q : SANTÉ HUMAINE ET ACTION SOCIALE

Cette section comprend les activités liées à la santé humaine et à l’action sociale. Elle englobe un vaste éventail d’activités, allant des soins assurés par des professionnels de la santé dans des établissements hospitaliers et d’autres structures médicales à des activités d’action sociale peu ou pas médicalisées, en passant par des activi- tés d’hébergement médico-social à composante sanitaire plus ou moins importante.

86 : Activités pour la santé humaine

Les activités pour la santé humaine décrites dans cette division s’exercent sous des formes variées, publiques ou privées, en pratique libérale ou en établissement, sous la responsabilité de médecins ou de personnel para médi- cal. On ne vise pas ici les caractéristiques réglementaires des professions de santé, salariées ou libérales, mais celles des unités de production. Cette division comprend les activités des établissements hospitaliers de court ou long séjour, publics ou privés, sous la responsabilité de médecins, qui offrent des services d’hébergement et qui assurent un diagnostic et un traitement médical aux patients. Elle couvre les activités de pratique médicale et de pratique dentaire de nature générale ou spécialisée, corres- pondant à des formules de consultation, de diagnostic, de soins et de prescriptions, au cabinet du praticien. Cette division comprend, en outre, les activités afférentes à la santé humaine qui ne sont pas dispensées dans des hôpitaux ou par des médecins, mais généralement exercées par des praticiens paramédicaux exécutant sous leur responsabilité des actes prescrits par un médecin.

86.1 : Activités hospitalières

86.10 : Activités hospitalières

86.10Z : Activités hospitalières

Cette sous-classe comprend :
- les activités d’hospitalisation de court ou long séjour, c’est-à-dire les activités médicales de diagnostic et de soins des établissements hospitaliers et des cliniques, publics ou privés, dans des établissements généraux (hôpitaux locaux, régionaux, universitaires, hôpitaux militaires, thermaux ou pénitentiaires) et des établissements spécialisés (hôpitaux psychiatriques et de désintoxication, hôpitaux traitant des maladies infectieuses, maternités, sanatoriums spécialisés). Ces activités concernent principalement des patients hospitalisés. Elles sont exercées sous la responsabilité de médecins et comprennent : • les services du personnel médical et paramédical • les services des laboratoires et installations techniques, y compris les services de radiologie et d’anesthésie, • les services d’urgences • les services des salles d’opération, les services de pharmacie, d’hébergement, de restauration et les autres services hospitaliers • les services des centres de planning familial assurant des actes médicaux tels que la stérilisation ou l’interruption de grossesse, avec hébergement

Cette sous-classe comprend aussi :
- les activités des blocs opératoires mobiles
- les services d’hospitalisation à domicile de jour, de nuit ou de semaine

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les activités de laboratoire et inspections de tous les types de matériaux et produits, à l’exclusion des produits médicaux (cf. 71.20B)
- les activités vétérinaires (cf. 75.00Z)
- les soins médicaux dispensés au personnel militaire en campagne (cf. 84.22Z)
- l’exercice de la médecine ambulatoire en milieu hospitalier ou en clinique et les services des médecins consultants privés à des personnes hospitalisées (cf. 86.2)
- les activités de pratique dentaire de nature générale ou spécifique (dentisterie, endodontie et dentisterie pédiatrique, pathologie orale, activités d’orthodontie) (cf. 86.23Z)
- les activités de transport en ambulance (cf. 86.90A)
- les services des laboratoires d’analyses médicales (cf. 86.90B) Produits associés : 86.10.11, 86.10.12, 86.10.13, 86.10.14, 86.10.15, 86.10.19

Coordonnées de l'établissement :
SANTELYS ASSOCIATION

Adresse :
EPI DE SOIL
351 Rue AMBROISE PARE
59120 LOOS

Historique de l'établissement :

26/07/2022 : caractère employeur

Caractère employeur : Non

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Activités hospitalières (NAFRev2 : 86.10Z)

25/12/1999 : caractère employeur

Caractère employeur : Oui

25/12/1995 : activité principale

Activité principale : Activités hospitalières (NAF1993 : 85.1A)

Liens de succession de l'établissement :

02/08/1995 : Succession

Prédécesseur : SANTELYS ASSOCIATION
Continuité économique

30/07/1995 : Succession

Prédécesseur : SANTELYS ASSOCIATION

Informations de l'unité légale :

Date de création : 01/01/1900

Dénomination : SANTELYS ASSOCIATION

Dénomination usuelle: SANTELYS RESPIRATIONS

Activité principale : Activités hospitalières (NAFRev2 : 86.10Z)

Identifiant association RNA : W595026853

Association : SANTELYS LIGUE DU NORD D'HYGIÈNE SOCIALE

Catégorie juridique : Association déclarée, reconnue d'utilité publique

Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 500 à 999 salariés

Economie sociale et solidaire : Oui

Liste des établissements :

Marques françaises :

19/07/2017 : VILLA HARMONIA

N° national/d'enregistrement : 4377295
Date de dépôt : 19/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Statut : Marque ayant fait l'objet d'un retrait total
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de location de logements, à savoir, location de logements fournissant des services d'assistance et d'accompagnement ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de maison de retraite pour personnes âgées ; services de résidence pour personnes en situation de handicap ; services d'hébergement, notamment mise à disposition de logements proposant des services d'assistances et d'accompagnement dans le domaine sanitaire, social ou médico-social ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services paramédicaux à domicile ; services hospitaliers à domicile ; services de maisons médicalisées ; services de maison de repos ; services médicaux, y compris coordination des parcours de soins pour personnes âgées ou pour personnes en situation de handicap ; prestations de santé à domicile, conseils concernant les besoins médicotechniques, paramédicaux, sociaux des personnes âgées et des personnes en situation de handicap ; services d'aide, de confort et de maintien à domicile, y compris d'appareillage médical ou d'adaptation du logement aux besoins des personnes âgées ou pour personnes en situation de handicap ; services de mise en relation des personnes âgées ou des personnes souffrant de handicap avec des professionnels et établissements fournissant des prestations de santé à domicile, des services de soins médicaux ou paramédicaux à domicile, et des services sociaux.

Déposant 1 : SANTELYS ASSOCIATION, Association déclarée reconnue d'utilité publique
Numéro de SIREN : 775624711
Adresse :
EPI DE SOIL, 351 RUE AMBROISE PARE
59120 LOOS
FR

Mandataire 1 : BEAU DE LOMENIE, M. Gaël ESCATS
Adresse :
Immeuble Eurocentre, 179 Bld de Turin
59777 LILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait total
Référence associée à l'événement : 713459
Date de demande : 20/12/2017
N° de BOPI : 2018-03
Date du BOPI : 19/01/2018

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-32
Date du BOPI : 11/08/2017

19/07/2017 : PARC DU GRAND SAULE

N° national/d'enregistrement : 4377299
Date de dépôt : 19/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 19/07/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de location de logements, à savoir, location de logements fournissant des services d'assistance et d'accompagnement ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de maison de retraite pour personnes âgées ; services de résidence pour personnes en situation de handicap ; services d'hébergement, notamment mise à disposition de logements proposant des services d'assistances et d'accompagnement dans le domaine sanitaire, social ou médico-social ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services paramédicaux à domicile ; services hospitaliers à domicile ; services de maisons médicalisées ; services de maison de repos ; services médicaux, y compris coordination des parcours de soins pour personnes âgées ou pour personnes en situation de handicap ; prestations de santé à domicile, conseils concernant les besoins médicotechniques, paramédicaux, sociaux des personnes âgées et des personnes en situation de handicap ; services d'aide, de confort et de maintien à domicile, y compris d'appareillage médical ou d'adaptation du logement aux besoins des personnes âgées ou pour personnes en situation de handicap ; services de mise en relation des personnes âgées ou des personnes souffrant de handicap avec des professionnels et établissements fournissant des prestations de santé à domicile, des services de soins médicaux ou paramédicaux à domicile, et des services sociaux.

Déposant 1 : SANTELYS ASSOCIATION, Association déclarée reconnue d'utilité publique
Numéro de SIREN : 775624711
Adresse :
EPI DE SOIL, 351 RUE AMBROISE PARE
59120 LOOS
FR

Mandataire 1 : BEAU DE LOMENIE, M. Gaël ESCATS
Adresse :
Immeuble eurocentre, 179 Bld de Turin
59777 LILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-32
Date du BOPI : 11/08/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-51
Date du BOPI : 22/12/2017

19/07/2017 : ECRIN D'ESCAUT

N° national/d'enregistrement : 4377302
Date de dépôt : 19/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 19/07/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de location de logements, à savoir, location de logements fournissant des services d'assistance et d'accompagnement ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de maison de retraite pour personnes âgées ; services de résidence pour personnes en situation de handicap ; services d'hébergement, notamment mise à disposition de logements proposant des services d'assistances et d'accompagnement dans le domaine sanitaire, social ou médico-social ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services paramédicaux à domicile ; services hospitaliers à domicile ; services de maisons médicalisées ; services de maison de repos ; services médicaux, y compris coordination des parcours de soins pour personnes âgées ou pour personnes en situation de handicap ; prestations de santé à domicile, conseils concernant les besoins médicotechniques, paramédicaux, sociaux des personnes âgées et des personnes en situation de handicap ; services d'aide, de confort et de maintien à domicile, y compris d'appareillage médical ou d'adaptation du logement aux besoins des personnes âgées ou pour personnes en situation de handicap ; services de mise en relation des personnes âgées ou des personnes souffrant de handicap avec des professionnels et établissements fournissant des prestations de santé à domicile, des services de soins médicaux ou paramédicaux à domicile, et des services sociaux.

Déposant 1 : SANTELYS ASSOCIATION, Association déclarée reconnue d'utilité publique
Numéro de SIREN : 775624711
Adresse :
EPI DE SOIL, 351 RUE AMBROISE PARE
59120 LOOS
FR

Mandataire 1 : BEAU DE LOMENIE, M. Gaël ESCATS
Adresse :
Immeuble Eurocentre, 179 Bld de Turin
59777 LILLE
FR

19/07/2017 : VILLA HARMONIA

N° national/d'enregistrement : 4377295
Date de dépôt : 19/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 19/07/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de location de logements, à savoir, location de logements fournissant des services d'assistance et d'accompagnement ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de maison de retraite pour personnes âgées ; services de résidence pour personnes en situation de handicap ; services d'hébergement, notamment mise à disposition de logements proposant des services d'assistances et d'accompagnement dans le domaine sanitaire, social ou médico-social ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services paramédicaux à domicile ; services hospitaliers à domicile ; services de maisons médicalisées ; services de maison de repos ; services médicaux, y compris coordination des parcours de soins pour personnes âgées ou pour personnes en situation de handicap ; prestations de santé à domicile, conseils concernant les besoins médicotechniques, paramédicaux, sociaux des personnes âgées et des personnes en situation de handicap ; services d'aide, de confort et de maintien à domicile, y compris d'appareillage médical ou d'adaptation du logement aux besoins des personnes âgées ou pour personnes en situation de handicap ; services de mise en relation des personnes âgées ou des personnes souffrant de handicap avec des professionnels et établissements fournissant des prestations de santé à domicile, des services de soins médicaux ou paramédicaux à domicile, et des services sociaux.

Déposant 1 : SANTELYS ASSOCIATION, Association déclarée reconnue d'utilité publique
Numéro de SIREN : 775624711
Adresse :
EPI DE SOIL, 351 RUE AMBROISE PARE
59120 LOOS
FR

Mandataire 1 : BEAU DE LOMENIE, M. Gaël ESCATS
Adresse :
Immeuble Eurocentre, 179 Bld de Turin
59777 LILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-32
Date du BOPI : 11/08/2017

19/07/2017 : PARC DU GRAND SAULE

N° national/d'enregistrement : 4377299
Date de dépôt : 19/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 19/07/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de location de logements, à savoir, location de logements fournissant des services d'assistance et d'accompagnement ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de maison de retraite pour personnes âgées ; services de résidence pour personnes en situation de handicap ; services d'hébergement, notamment mise à disposition de logements proposant des services d'assistances et d'accompagnement dans le domaine sanitaire, social ou médico-social ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services paramédicaux à domicile ; services hospitaliers à domicile ; services de maisons médicalisées ; services de maison de repos ; services médicaux, y compris coordination des parcours de soins pour personnes âgées ou pour personnes en situation de handicap ; prestations de santé à domicile, conseils concernant les besoins médicotechniques, paramédicaux, sociaux des personnes âgées et des personnes en situation de handicap ; services d'aide, de confort et de maintien à domicile, y compris d'appareillage médical ou d'adaptation du logement aux besoins des personnes âgées ou pour personnes en situation de handicap ; services de mise en relation des personnes âgées ou des personnes souffrant de handicap avec des professionnels et établissements fournissant des prestations de santé à domicile, des services de soins médicaux ou paramédicaux à domicile, et des services sociaux.

Déposant 1 : SANTELYS ASSOCIATION, Association déclarée reconnue d'utilité publique
Numéro de SIREN : 775624711
Adresse :
EPI DE SOIL, 351 RUE AMBROISE PARE
59120 LOOS
FR

Mandataire 1 : BEAU DE LOMENIE, M. Gaël ESCATS
Adresse :
Immeuble eurocentre, 179 Bld de Turin
59777 LILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-32
Date du BOPI : 11/08/2017

19/07/2017 : ECRIN D'ESCAUT

N° national/d'enregistrement : 4377302
Date de dépôt : 19/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 19/07/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de location de logements, à savoir, location de logements fournissant des services d'assistance et d'accompagnement ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de maison de retraite pour personnes âgées ; services de résidence pour personnes en situation de handicap ; services d'hébergement, notamment mise à disposition de logements proposant des services d'assistances et d'accompagnement dans le domaine sanitaire, social ou médico-social ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services paramédicaux à domicile ; services hospitaliers à domicile ; services de maisons médicalisées ; services de maison de repos ; services médicaux, y compris coordination des parcours de soins pour personnes âgées ou pour personnes en situation de handicap ; prestations de santé à domicile, conseils concernant les besoins médicotechniques, paramédicaux, sociaux des personnes âgées et des personnes en situation de handicap ; services d'aide, de confort et de maintien à domicile, y compris d'appareillage médical ou d'adaptation du logement aux besoins des personnes âgées ou pour personnes en situation de handicap ; services de mise en relation des personnes âgées ou des personnes souffrant de handicap avec des professionnels et établissements fournissant des prestations de santé à domicile, des services de soins médicaux ou paramédicaux à domicile, et des services sociaux.

Déposant 1 : SANTELYS ASSOCIATION, Association déclarée reconnue d'utilité publique
Numéro de SIREN : 775624711
Adresse :
EPI DE SOIL, 351 RUE AMBROISE PARE
59120 LOOS
FR

Mandataire 1 : BEAU DE LOMENIE, M. Gaël ESCATS
Adresse :
Immeuble Eurocentre, 179 Bld de Turin
59777 LILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-32
Date du BOPI : 11/08/2017

06/04/2017 : BULLE DE FEMME

N° national/d'enregistrement : 4352492
Date de dépôt : 06/04/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 06/04/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons ; produits de parfumerie, parfums, huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, préparations médicales ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ; compléments alimentaires pour êtres humains ;
N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux et médicaux ; prothèses et implants artificiels, y compris prothèses capillaires ; articles orthopédiques ; appareils de massage ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, sous-vêtements, maillots de bain, chaussures, chapellerie ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail et de vente par Internet de savons, produits de parfumerie, parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, produits pharmaceutiques, préparations médicales, produits hygiéniques pour la médecine, aliments et substances diététiques à usage médical, compléments alimentaires pour êtres humains, appareils et instruments chirurgicaux et médicaux, prothèses et implants artificiels, prothèses capillaires, articles orthopédiques, appareils de massage, vêtements, sous-vêtements, maillots de bain, chaussures, chapellerie ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains.

Déposant 1 : SANTELYS ASSOCIATION, Association reconnue d'utilité publique
Numéro de SIREN : 775624711
Adresse :
EPI DE SOIL, 351 RUE AMBROISE PARE
59120 LOOS
FR

Mandataire 1 : BEAU DE LOMENIE, M. Gaël ESCATS
Adresse :
IMMEUBLE EUROCENTRE, 179 BOULEVARD DE TURIN
59777 LILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-17
Date du BOPI : 28/04/2017

06/04/2017 : BULLE DE FEMME

N° national/d'enregistrement : 4352492
Date de dépôt : 06/04/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 06/04/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons ; produits de parfumerie, parfums, huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, préparations médicales ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ; compléments alimentaires pour êtres humains ;
N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux et médicaux ; prothèses et implants artificiels, y compris prothèses capillaires ; articles orthopédiques ; appareils de massage ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, sous-vêtements, maillots de bain, chaussures, chapellerie ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail et de vente par Internet de savons, produits de parfumerie, parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, produits pharmaceutiques, préparations médicales, produits hygiéniques pour la médecine, aliments et substances diététiques à usage médical, compléments alimentaires pour êtres humains, appareils et instruments chirurgicaux et médicaux, prothèses et implants artificiels, prothèses capillaires, articles orthopédiques, appareils de massage, vêtements, sous-vêtements, maillots de bain, chaussures, chapellerie ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains.

Déposant 1 : SANTELYS ASSOCIATION, Association reconnue d'utilité publique
Numéro de SIREN : 775624711
Adresse :
EPI DE SOIL, 351 RUE AMBROISE PARE
59120 LOOS
FR

Mandataire 1 : BEAU DE LOMENIE, M. Gaël ESCATS
Adresse :
IMMEUBLE EUROCENTRE, 179 BOULEVARD DE TURIN
59777 LILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-17
Date du BOPI : 28/04/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-30
Date du BOPI : 28/07/2017

16/03/2017 :

N° national/d'enregistrement : 4346498
Date de dépôt : 16/03/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 16/03/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :

N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de location de logements, à savoir, location de logements fournissant des services d'assistance et d'accompagnement ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de maison de retraite pour personnes âgées ; services de résidence pour personnes en situation de handicap ; services d'hébergement, notamment mise à disposition de logements proposant des services d'assistances et d'accompagnement dans le domaine sanitaire, social ou médico-social ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services paramédicaux à domicile ; services hospitaliers à domicile ; services de maisons médicalisées ; services de maison de repos ; services médicaux, y compris coordination des parcours de soins pour personnes âgées ou pour personnes en situation de handicap ; prestations de santé à domicile, conseils concernant les besoins médicotechniques, paramédicaux, sociaux des personnes âgées et des personnes en situation de handicap ; services d'aide, de confort et de maintien à domicile, y compris d'appareillage médical ou d'adaptation du logement aux besoins des personnes âgées ou pour personnes en situation de handicap ; services de mise en relation des personnes âgées ou des personnes souffrant de handicap avec des professionnels et établissements fournissant des prestations de santé à domicile, des services de soins médicaux ou paramédicaux à domicile, et des services sociaux.

Déposant 1 : SANTELYS ASSOCIATION, Association reconnue d'utilité publique
Numéro de SIREN : 775624711
Adresse :
EPI DE SOIL, 351 RUE AMBROISE PARE
59120 LOOS
FR

Mandataire 1 : BEAU DE LOMENIE, M. Gaël ESCATS
Adresse :
IMMEUBLE EUROCENTRE, 179 BOULEVARD DE TURIN
59777 LILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-14
Date du BOPI : 07/04/2017

16/03/2017 : H HOMILYS

N° national/d'enregistrement : 4346466
Date de dépôt : 16/03/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 16/03/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de location de logements, à savoir, location de logements fournissant des services d'assistance et d'accompagnement ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de maison de retraite pour personnes âgées ; services de résidence pour personnes en situation de handicap ; services d'hébergement, notamment mise à disposition de logements proposant des services d'assistances et d'accompagnement dans le domaine sanitaire, social ou médico-social ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services paramédicaux à domicile ; services hospitaliers à domicile ; services de maison médicalisées ; services de maison de repos ; services médicaux, y compris coordination des parcours de soins pour personnes âgées ou pour personnes en situation de handicap ; prestations de santé à domicile, conseils concernant les besoins médicotechniques, paramédicaux, sociaux des personnes âgées et des personnes en situation de handicap ; services d'aide, de confort et de maintien à domicile, y compris d'appareillage médical ou d'adaptation du logement aux besoins des personnes âgées ou pour personnes en situation de handicap ; services de mise en relation des personnes âgées ou des personnes souffrant de handicap avec des professionnels et établissements fournissant des prestations de santé à domicile, des services de soins médicaux ou paramédicaux à domicile, et des services sociaux.

Déposant 1 : SANTELYS ASSOCIATION, Association reconnue d'utilité publique
Numéro de SIREN : 775624711
Adresse :
EPI DE SOIL, 351 RUE AMBROISE PARE
59120 LOOS
FR

Mandataire 1 : BEAU DE LOMENIE, M. Gaël ESCATS
Adresse :
IMMEUBLE EUROCENTRE, 179 BOULEVARD DE TURIN
59777 LILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 707449
Date de demande : 05/09/2017
N° de BOPI : 2017-40
Date du BOPI : 06/10/2017
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de la renonciation : Classe 43 : Services de maison de retraite pour personnes âgées. Classe 44 : Services de maison de repos.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-14
Date du BOPI : 07/04/2017

16/03/2017 : H HOMILYS

N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de location de logements, à savoir, location de logements fournissant des services d'assistance et d'accompagnement ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de maison de retraite pour personnes âgées ; services de résidence pour personnes en situation de handicap ; services d'hébergement, notamment mise à disposition de logements proposant des services d'assistances et d'accompagnement dans le domaine sanitaire, social ou médico-social ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services paramédicaux à domicile ; services hospitaliers à domicile ; services de maison médicalisées ; services de maison de repos ; services médicaux, y compris coordination des parcours de soins pour personnes âgées ou pour personnes en situation de handicap ; prestations de santé à domicile, conseils concernant les besoins médicotechniques, paramédicaux, sociaux des personnes âgées et des personnes en situation de handicap ; services d'aide, de confort et de maintien à domicile, y compris d'appareillage médical ou d'adaptation du logement aux besoins des personnes âgées ou pour personnes en situation de handicap ; services de mise en relation des personnes âgées ou des personnes souffrant de handicap avec des professionnels et établissements fournissant des prestations de santé à domicile, des services de soins médicaux ou paramédicaux à domicile, et des services sociaux.

Déposant 1 : SANTELYS ASSOCIATION, Association reconnue d'utilité publique
Numéro de SIREN : 775624711
Adresse :
EPI DE SOIL, 351 RUE AMBROISE PARE
59120 LOOS
FR

Mandataire 1 : BEAU DE LOMENIE, M. Gaël ESCATS
Adresse :
IMMEUBLE EUROCENTRE, 179 BOULEVARD DE TURIN
59777 LILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-14
Date du BOPI : 07/04/2017

16/03/2017 :

N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de location de logements, à savoir, location de logements fournissant des services d'assistance et d'accompagnement ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de maison de retraite pour personnes âgées ; services de résidence pour personnes en situation de handicap ; services d'hébergement, notamment mise à disposition de logements proposant des services d'assistances et d'accompagnement dans le domaine sanitaire, social ou médico-social ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services paramédicaux à domicile ; services hospitaliers à domicile ; services de maisons médicalisées ; services de maison de repos ; services médicaux, y compris coordination des parcours de soins pour personnes âgées ou pour personnes en situation de handicap ; prestations de santé à domicile, conseils concernant les besoins médicotechniques, paramédicaux, sociaux des personnes âgées et des personnes en situation de handicap ; services d'aide, de confort et de maintien à domicile, y compris d'appareillage médical ou d'adaptation du logement aux besoins des personnes âgées ou pour personnes en situation de handicap ; services de mise en relation des personnes âgées ou des personnes souffrant de handicap avec des professionnels et établissements fournissant des prestations de santé à domicile, des services de soins médicaux ou paramédicaux à domicile, et des services sociaux.

Déposant 1 : SANTELYS ASSOCIATION, Association reconnue d'utilité publique
Numéro de SIREN : 775624711
Adresse :
EPI DE SOIL, 351 RUE AMBROISE PARE
59120 LOOS
FR

Mandataire 1 : BEAU DE LOMENIE, M. Gaël ESCATS
Adresse :
IMMEUBLE EUROCENTRE, 179 BOULEVARD DE TURIN
59777 LILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-14
Date du BOPI : 07/04/2017

16/03/2017 :

N° national/d'enregistrement : 4346498
Date de dépôt : 16/03/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 16/03/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :

N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de location de logements, à savoir, location de logements fournissant des services d'assistance et d'accompagnement ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de maison de retraite pour personnes âgées ; services de résidence pour personnes en situation de handicap ; services d'hébergement, notamment mise à disposition de logements proposant des services d'assistances et d'accompagnement dans le domaine sanitaire, social ou médico-social ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services paramédicaux à domicile ; services hospitaliers à domicile ; services de maisons médicalisées ; services de maison de repos ; services médicaux, y compris coordination des parcours de soins pour personnes âgées ou pour personnes en situation de handicap ; prestations de santé à domicile, conseils concernant les besoins médicotechniques, paramédicaux, sociaux des personnes âgées et des personnes en situation de handicap ; services d'aide, de confort et de maintien à domicile, y compris d'appareillage médical ou d'adaptation du logement aux besoins des personnes âgées ou pour personnes en situation de handicap ; services de mise en relation des personnes âgées ou des personnes souffrant de handicap avec des professionnels et établissements fournissant des prestations de santé à domicile, des services de soins médicaux ou paramédicaux à domicile, et des services sociaux.

Déposant 1 : SANTELYS ASSOCIATION, Association reconnue d'utilité publique
Numéro de SIREN : 775624711
Adresse :
EPI DE SOIL, 351 RUE AMBROISE PARE
59120 LOOS
FR

Mandataire 1 : BEAU DE LOMENIE, M. Gaël ESCATS
Adresse :
IMMEUBLE EUROCENTRE, 179 BOULEVARD DE TURIN
59777 LILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-14
Date du BOPI : 07/04/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-27
Date du BOPI : 07/07/2017

16/03/2017 : H HOMILYS

N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de location de logements, à savoir, location de logements fournissant des services d'assistance et d'accompagnement ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de maison de retraite pour personnes âgées ; services de résidence pour personnes en situation de handicap ; services d'hébergement, notamment mise à disposition de logements proposant des services d'assistances et d'accompagnement dans le domaine sanitaire, social ou médico-social ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services paramédicaux à domicile ; services hospitaliers à domicile ; services de maison médicalisées ; services de maison de repos ; services médicaux, y compris coordination des parcours de soins pour personnes âgées ou pour personnes en situation de handicap ; prestations de santé à domicile, conseils concernant les besoins médicotechniques, paramédicaux, sociaux des personnes âgées et des personnes en situation de handicap ; services d'aide, de confort et de maintien à domicile, y compris d'appareillage médical ou d'adaptation du logement aux besoins des personnes âgées ou pour personnes en situation de handicap ; services de mise en relation des personnes âgées ou des personnes souffrant de handicap avec des professionnels et établissements fournissant des prestations de santé à domicile, des services de soins médicaux ou paramédicaux à domicile, et des services sociaux.

Déposant 1 : SANTELYS ASSOCIATION, Association reconnue d'utilité publique
Numéro de SIREN : 775624711
Adresse :
EPI DE SOIL, 351 RUE AMBROISE PARE
59120 LOOS
FR

Mandataire 1 : BEAU DE LOMENIE, M. Gaël ESCATS
Adresse :
IMMEUBLE EUROCENTRE, 179 BOULEVARD DE TURIN
59777 LILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-14
Date du BOPI : 07/04/2017

10/12/2008 : PROXILYS

N° national/d'enregistrement : 3617019
Date de dépôt : 10/12/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/12/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Hébergement temporaire ; réservation de logements temporaires ; maisons de retraite pour personnes âgées ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services médicaux ; assistance médicale ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; garde de personnes âgées et en difficulté post-opératoire (garde malade).
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Agences de surveillance nocturne ; Services personnels et sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des individus, à savoir (personne de compagnie).

Déposant 1 : SANTELYS ASSOCIATION, Association déclarée reconnue d'utilité publique
Numéro de SIREN : 775624711
Adresse :
EPI DE SOIL, 351 RUE AMBROISE PARE
59120 LOOS
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, M. ESCATS Gaël
Adresse :
IMMEUBLE EUROCENTRE, 179 Boulevard DE TURIN
59777 LILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-03
Date du BOPI : 16/01/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-20

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2698818
Date de demande : 22/11/2018
N° de BOPI : 2019-11
Date du BOPI : 15/03/2019

24/07/2008 : Kidilys

N° national/d'enregistrement : 3590666
Date de dépôt : 24/07/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 24/07/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de loisir ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Hébergement temporaire ; crèches d'enfants.

Déposant 1 : SANTELYS, ASSOCIATION LOI 1901
Numéro de SIREN : 775624711
Adresse :
351 RUE AMBROISE PARE, EPI DE SOIL
59120 LOOS
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, M. ESCATS Gaël
Adresse :
IMMEUBLE EUROCENTRE, 179 BOULEVARD DE TURIN
59777 LILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-35
Date du BOPI : 29/08/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-03

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2681776
Date de demande : 21/05/2018
N° de BOPI : 2018-38
Date du BOPI : 21/09/2018

Historique de l'unité légale :

29/09/2022 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

28/08/2022 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

01/01/2016 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Activités hospitalières (NAFRev2 : 86.10Z)

28/08/2002 : économie sociale et solidaire, caractère employeur

Economie sociale et solidaire : OuiCaractère employeur : Non

25/12/1996 : activité principale

Activité principale : Activités hospitalières (NAF1993 : 85.1A)

01/01/1996 : dénomination

Dénomination : SANTELYS ASSOCIATION

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