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SAGRAM

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/01/1900
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 30495171800028 / Siren : 304951718 / NIC : 00028
N° de TVA : FR 54 304951718
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section B : INDUSTRIES EXTRACTIVES
Les industries extractives comprennent l’extraction de produits minéraux présents à l’état naturel sous forme so- lide (houille et minerais), liquide (pétrole) ou gazeuse (gaz naturel). L’extraction peut se faire de différentes ma- nières, notamment sous terre, en surface, par le creusement de puits ou par l’exploitation minière des fonds marins.
Cette section comprend les opérations complémentaires nécessaires à la préparation des matières brutes pour leur commercialisation, telles que concassage, broyage, nettoyage, séchage, triage, concentration des minerais, liquéfaction du gaz naturel. Ces opérations sont souvent réalisées par les unités qui pratiquent l’extraction et/ou situées à proximité du site.
Les activités minières sont classées en divisions, groupes et classes sur la base du principal minéral produit. Les divisions 05 et 06 concernent l’extraction de combustibles fossiles (houille, lignite, pétrole, gaz) ; les divisions 07 et 08 concernent l’extraction de minerais métalliques, de minéraux divers et de produits de carrière.
Certaines opérations techniques de cette section, notamment pour l’extraction d’hydrocarbures, peuvent être réalisées pour compte de tiers par des unités spécialisées en tant qu’activités de services industriels relevant de la division 09. Les opérations complémentaires nécessaires à la préparation des matières brutes pour leur com- mercialisation sont également classées en division 09 lorsqu’elles sont effectuées pour compte de tiers.
Cette section ne comprend pas :
- la transformation des matières extraites (cf. section C « Industrie manufacturière »)
- l’utilisation des matières extraites sans transformation pour la construction (cf. section F «
Construction »)
- la mise en bouteilles, à la source ou au puits, d’eau de source naturelle et d’eaux minérales (cf.
11.07A)
- le concassage, le broyage et les autres opérations de préparation de certaines terres, roches et
minéraux, lorsque ces opérations ne sont pas liées aux travaux d’extraction (cf. 23.9)
- le captage, l’épuration et la distribution de l’eau (cf. 36.00Z)
- la préparation de sites pour l’exploitation minière (cf. 43.12A)
- les études géophysiques, géologiques et sismiques (cf. 71.12B)
08 : Autres industries extractives
Cette division couvre l’extraction en carrière mais aussi le dragage d’alluvions, le broyage de roches ou l’exploita- tion de marais salants. Les produits sont utilisés notamment dans la construction (sables, pierres, etc.), les fabri- cations de matériaux (argiles, gypse, calcium, etc.), la fabrication de produits chimiques, la joaillerie, etc. 23 24 Cette division comprend aussi le concassage, le broyage, la taille, le nettoyage, le séchage, le triage et le mé- lange des produits minéraux extraits. Cette division ne comprend pas :
- la transformation ultérieure des produits minéraux extraits
- les activités annexes aux autres industries extractives, exécutées pour le compte de tiers (cf. 09.90Z)
08.1 : Extraction de pierres, de sables et d'argiles
08.12 : Exploitation de gravières et sablières, extraction d’argiles et de kaolin
08.12Z : Exploitation de gravières et sablières, extraction d’argiles et de kaolin
Cette sous-classe comprend :
- l’extraction et le dragage de sables industriels, de sables pour la construction et de graviers
- le concassage et le broyage de graviers
- l’extraction d’argiles, de terres réfractaires et de kaolin

Cette sous-classe comprend aussi :
- la fabrication de litières pour chats en argile ou en pouzzolane

Cette sous-classe ne comprend pas :
- l’extraction de sables bitumineux (cf. 06.10Z)
- la production d’argiles kaoliniques calcinées (cf. 23.99Z) Produits associés : 08.12.11, 08.12.12, 08.12.13, 08.12.21, 08.12.22
Coordonnées de l'établissement :
SAGRAM
Adresse :
14 Rue DE LA PRAIRIE
BP 98

88194 GOLBEY CEDEX
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Exploitation de gravières et sablières, extraction d’argiles et de kaolin (NAFRev2 : 08.12Z)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Production de sables et de granulats (NAFRev1 : 14.2A)
25/12/1996 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1975
Dénomination : SAGRAM
Activité principale : Exploitation de gravières et sablières, extraction d’argiles et de kaolin (NAFRev2 : 08.12Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
01/09/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4629
NOJO : 8801MYG19426600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Epinal 304 951 718
Dénomination : SAGRAM
Forme juridique : Société par actions simplifiée
22/07/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10625
NOJO : 8801MYG17889000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Epinal 304 951 718
Dénomination : SAGRAM
Forme juridique : Société par actions simplifiée
16/07/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°16848
NOJO : 8801MYG16319000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Epinal 304 951 718
Dénomination : SAGRAM
Forme juridique : Société par actions simplifiée
13/07/2021 : Modifications générales

Annonce N°2471
NOJO : 008801MYG163021
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Epinal 304 951 718
Dénomination : SAGRAM
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : SOFIB ; Commissaire aux comptes titulaire : NEXIOM AUDIT
04/02/2021 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°4347
NOJO : 000008801162577
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Date de commencement d'activité : 18/12/2020
Publication légale : Le Paysan Vosgien, le 05/02/2021
Oppositions : Au siège de l'acquéreur - Société SAGRAM rue de la Prairie 88190 Golbey- Opposition 10 jours à compter de la présente insertion au bodacc.
Descriptif : Achat par acte sous seing privé en date du 18/12/2020 enregistré par les services de la publicité foncière et de l'enregistrement d'Epinal sous le numéro de dossier 2021 00002206 référence 8804P01 2021 A 00107 Propriété - jouissance : 18/12/2020 Siège précédent propriétaire : Les Technodes, BP 2, 78930 GUERVILLE Adresse de l'ancien propriétaire : rue Adjudant Jacquot 88150 Igney

Numéro d'identification : RCS Epinal 304 951 718
Dénomination : SAGRAM
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : SOFIB (SARL) ; Commissaire aux comptes titulaire : NEXIOM AUDIT (SAS) ; Commissaire aux comptes suppléant : NEXIOM AUDIT ET ASSOCIES (SARL)
Montant du capital : 5000000 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Versailles 572 165 652
Dénomination : GSM
22/07/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4609
NOJO : 880115447600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Epinal 304 951 718
Dénomination : SAGRAM
Forme juridique : Société par actions simplifiée
14/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5620
NOJO : 880114192300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Epinal 304 951 718
Dénomination : SAGRAM
Forme juridique : Société par actions simplifiée
25/07/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9355
NOJO : 880112918000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Epinal 304 951 718
Dénomination : SAGRAM
Forme juridique : Société par actions simplifiée
11/07/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3139
NOJO : 880111583200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Epinal 304 951 718
Dénomination : SAGRAM
Forme juridique : Société par actions simplifiée
13/07/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9577
NOJO : 880110382900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Epinal 304 951 718
Dénomination : SAGRAM
Forme juridique : Société par actions simplifiée
04/08/2015 : Modifications générales

Annonce N°1726
NOJO : BXB15209000663J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL (88)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Epinal 304 951 718
Dénomination : SAGRAM
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : SOFIB (SARL) Commissaire aux comptes titulaire : NEXIOM AUDIT (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : NEXIOM AUDIT ET ASSOCIES (SARL)
18/07/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6906
NOJO : 880192047000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Epinal 304 951 718
Dénomination : SAGRAM
Forme juridique : Société par actions simplifiée
22/01/2015 : Modifications générales

Annonce N°1523
NOJO : BXB15015000305U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL (88)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Epinal 304 951 718
Dénomination : SAGRAM
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : SOFIB (SARL) Commissaire aux comptes titulaire : FEGER Patrick Commissaire aux comptes suppléant : E&S AUDIT
25/07/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11988
NOJO : 880180498000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Epinal 304 951 718
Dénomination : SAGRAM
Forme juridique : Société par actions simplifiée
06/02/2014 : Modifications générales

Annonce N°1679
NOJO : BXB140300000544
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL (88)
Descriptif : Fusion - L236-1 à compter du 31/12/2013 : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : BALLASTIERE DU NEUNE, Société par actions simplifiée (SAS), la Grande Feigne 88430 LA HOUSSIERE (RCS EPINAL (8801) 326 144 656)

Numéro d'identification : RCS Epinal 304 951 718
Dénomination : SAGRAM
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 5000000 EUR
26/11/2013 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°1567
NOJO : BXA13323000565I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL (88)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Oppositions : Art.L.236-14 du code de commerce
Descriptif : Avis de projet de fusion AVIS DE PROJET DE FUSION Fusion par voie d'absorption par la société SAGRAM de la société BALLASTIERE DU NEUNE : . SAGRAM Société par Actions Simplifiée au capital de 5.000.000 euros dont le siège social est à golbey 88190, rue de la Prairie immatriculée au registre du commerce et des sociétés d'EPINAL sous le numéro 304 951 718 Société absorbante et . BALLASTIERE DU NEUNE Société par Actions Simplifiée au capital de 200.000 euros dont le siège social est à LA HOUSSIERE 88430, Lieudit "La Grande Feigne" immatriculée au registre du commerce et des sociétés d'EPINAL sous le numéro 326 144 656 Société absorbée 1. Evaluation de l'actif et du passif de la société BALLASTIERE DU NEUNE dont la transmission à la société SAGRAM est prévue : - Actif : 1.857.137,56 euros - Passif : 1.010.434,87 euros - Soit un actif net apporté de : 846.702,69 euros 2. En raison de la détention par la société absorbante de la totalité des actions émises par la société absorbée, il ne sera procédé à aucune augmentation de capital. 3. Rapport d'échange des droits sociaux : Les apports effectués par la société absorbée n'étant pas rénumérés par l'attribution de titres de la société absorbante, il n'a été établi aucun rapport d'échange. 4. Mali de fusion : 803.297,31 euros. 5. Le projet de fusion a été établi en date du 14 novembre 2013 et a été déposé au Greffe du Tribunal de Commerce d'EPINAL le 14 novembre 2013 au nom des sociétés SAGRAM, société absorbante et BALLASTIERE DU NEUNE, société absorbée. Pour Avis

Numéro d'identification : RCS Epinal 304 951 718
Dénomination : SAGRAM
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 5000000 EUR
23/07/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10902
NOJO : BXC13190000781L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Epinal 304 951 718
Dénomination : SAGRAM
Forme juridique : Société par actions simplifiée
27/07/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12402
NOJO : BXC12200007674B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Epinal 304 951 718
Dénomination : SAGRAM
Forme juridique : Société par actions simplifiée
20/08/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°14523
NOJO : BXC112130265576
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Epinal 304 951 718
Dénomination : SAGRAM
Forme juridique : Société par actions simplifiée
23/08/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11097
NOJO : BXC10194006853V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Epinal 304 951 718
Dénomination : SAGRAM
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
rue de la Prairie
88190 Golbey
07/08/2009 : Modifications générales

Annonce N°1475
NOJO : BXB08216004011S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Epinal 304 951 718
Dénomination : SAGRAM
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : BARRIERE Gerard André Commissaire aux comptes titulaire : FEGER Patrick Commissaire aux comptes suppléant : E&S AUDIT
30/07/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12382
NOJO : BXC08202005167Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Epinal 304 951 718
Dénomination : SAGRAM
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
rue de la Prairie
88190 Golbey
02/09/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10729
NOJO : BXC08235012963K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Epinal 304 951 718
Dénomination : SAGRAM
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
rue de la Prairie
88190 Golbey
Historique de l'unité légale :
18/12/2020 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Exploitation de gravières et sablières, extraction d’argiles et de kaolin (NAFRev2 : 08.12Z)
25/12/2004 : activité principale
Activité principale : Production de sables et de granulats (NAFRev1 : 14.2A)
25/12/2002 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Représentants légaux :
12/09/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1975B00065
Type : Personne Morale

Nom : SOFIB
Siren : 305094278
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Président

Adresse :
rue de la Prairie
88190 Golbey
FRANCE
12/09/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1975B00065
Type : Personne Morale

Nom : NEXIOM AUDIT
Siren : 509544599
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
17 rue du Sergent Bauchat
75012 Paris 12
FRANCE
12/09/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1975B00065
Type : Personne Morale

Nom : NEXIOM AUDIT ET ASSOCIES
Siren : 492817945
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
75 rue du Chanvé
57050 Longeville-les-Metz
FRANCE
Dépôts des actes :
25/06/2015 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1975B00065
Dépôt : N°2362 déposé le 23/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
22/12/2014 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1975B00065
Dépôt : N°67 déposé le 09/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
20/01/2014 : Déclaration de conformité
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1975B00065
Dépôt : N°233 déposé le 27/01/2014
Etat : Déposé
27/12/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1975B00065
Dépôt : N°233 déposé le 27/01/2014
Etat : Déposé
Décision : Fusion absorption
27/12/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1975B00065
Dépôt : N°233 déposé le 27/01/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
27/12/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1975B00065
Dépôt : N°233 déposé le 27/01/2014
Etat : Déposé
14/11/2013 : Projet de traité de fusion
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1975B00065
Dépôt : N°3322 déposé le 14/11/2013
Etat : Déposé
Décision : Entre la Société SAGRAM rue de la Prairie à 88190 GOLBEY (RCS EPINAL 304 951 718) Société absrbante, et la Société BALLASTIERE DU NEUNE Lieudit La Grande Feigne à 88430 LA HOUSSIERE (RCS EPINAL 326 144 656) Société absorbée.
18/06/2009 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1975B00065
Dépôt : N°1976 déposé le 20/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
15/06/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1975B00065
Dépôt : N°1318 déposé le 04/07/2006
Etat : Déposé
Décision : Fusion-absorption de la SAS LES SABLIERES GEROMOISES
24/04/2006 : Acte sous seing privé
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1975B00065
Dépôt : N°1318 déposé le 04/07/2006
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion
25/11/2005 : Ordonnance du président
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1975B00065
Dépôt : N°56 déposé le 25/11/2005
Etat : Déposé
Décision : DESIGNATION D'UN COMMISSAIRE AUX APPORTS ET A LA FUSION
08/09/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1975B00065
Dépôt : N°1810 déposé le 14/10/2005
Etat : Déposé
Décision : Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion
20/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1975B00065
Dépôt : N°20021186 déposé le 24/07/2002
Etat : Déposé
21/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1975B00065
Dépôt : N°20011040 déposé le 12/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
19/06/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1975B00065
Dépôt : N°97000668 déposé le 04/07/1997
Etat : Déposé
25/09/1993 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1975B00065
Dépôt : N°9300888 déposé le 30/09/1993
Etat : Déposé
20/08/1993 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1975B00065
Dépôt : N°9400025 déposé le 11/01/1994
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
15/03/1993 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1975B00065
Dépôt : N°9300410 déposé le 30/04/1993
Etat : Déposé
Décision : Changement de président directeur général
25/06/1992 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1975B00065
Dépôt : N°920825 déposé le 24/08/1992
Etat : Déposé
28/04/1992 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1975B00065
Dépôt : N°920825 déposé le 24/08/1992
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1975B00065
Dépôt : N°920825 déposé le 24/08/1992
Etat : Déposé
Décision : LES AUTRES DECISIONS AUCUNE PROPOSITION NE SERA FAITE A L'ASSEMBLEE POUR ASSURERAU POSTE D'ADMINISTRATEUR LA SUCCESSION DE MONSIEUR LELU GERARD DONT LE MANDAT
N.C             : Divers
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1975B00065
Dépôt : N°9300888 déposé le 30/09/1993
Etat : Déposé
Décision : LES AUTRES DECISIONS POUVOIR AU CONSEIL D'ADMINISTRATION D'AUGMENTER LE CAPITALSOCIAL
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1975B00065
Dépôt : N°9400025 déposé le 11/01/1994
Etat : Déposé
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1975B00065
Dépôt : N°9400025 déposé le 11/01/1994
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1975B00065
Dépôt : N°9400025 déposé le 11/01/1994
Etat : Déposé
Décision : LES AUTRES ACTES P.V CONS. 29/10/93. P.V CONS. 27/12/93
N.C             : Divers
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1975B00065
Dépôt : N°9400025 déposé le 11/01/1994
Etat : Déposé
Décision : LES AUTRES DECISIONS NOMINATION AUX FONCTIONS DE REPRESENTANT PERMANENT DE LA SOCIETE ETABLISSEMENTS BARRIERE AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA SOCIETE SAGRAM.
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1975B00065
Dépôt : N°20011040 déposé le 12/07/2001
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1975B00065
Dépôt : N°20011040 déposé le 12/07/2001
Etat : Déposé
Décision : LES AUTRES DECISIONS CONVERSION DU CAPITAL SOCIAL EN EUROS.
N.C             : Divers
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1975B00065
Dépôt : N°20021011 déposé le 18/06/2002
Etat : Déposé
Décision : LES AUTRES ACTES RAPPORT DU COMMISSAIRE A LA TRANSFORMATION ET DU COMMISSAIRE AUX COMPTES SUR LA TRANSFORMATION DE LA STE EN SAS DU 27/05/2002
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1975B00065
Dépôt : N°20021186 déposé le 24/07/2002
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1975B00065
Dépôt : N°20021186 déposé le 24/07/2002
Etat : Déposé
Décision : LES AUTRES DECISIONS TRANSFORMATION DE LA STE EN SAS. DESIGNATION DU PRESIDENT
N.C             : Divers
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1975B00065
Dépôt : N°20030984 déposé le 03/07/2003
Etat : Déposé
Décision : LES AUTRES ACTES AVIS DE NANTISSEMENT DE PARTS SOCIALES CONTRE MR BALANDIER PASCAL ET MME BALANDIER NEE BONTEMS ROSELYNE, DEMEURANT 10 ROUTE DES CUCHERONS VECOU
N.C             : Divers
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1975B00065
Dépôt : N°97000668 déposé le 04/07/1997
Etat : Déposé
Décision : LES AUTRES DECISIONS REMPLACEMENT DU COMMISSAIRE AUX COMPTES SUPPLEANT
N.C             : Divers
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1975B00065
Dépôt : N°1113 déposé le 19/07/2005
Etat : Déposé
Décision : PROJET DE FUSION-ABSORPTION DE LA SOCIETE BIGONI SA PAR LA SOCIETE SAGRAMDU 23/06/2005
N.C             : Divers
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1975B00065
Dépôt : N°1174 déposé le 07/07/2005
Etat : Déposé
Décision : REQUETE A MR LE PRESIDENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL DU 30/06/2005ORDONNANCE RENDUE LE 07/07/2005 DESIGNANT UN COMMISSAIRE A LA FUSION ET AUX APPO
N.C             : Divers
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1975B00065
Dépôt : N°1281 déposé le 01/09/2005
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS DANS LE CADRE DE LA FUSION-ABSORPTION DE LASOCIETE BIGONI SA PAR LA SOCIETE SAS SAGRAM DU 23/08/2005
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1975B00065
Dépôt : N°1810 déposé le 14/10/2005
Etat : Déposé
N.C             : Traité de fusion
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1975B00065
Dépôt : N°1810 déposé le 14/10/2005
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1975B00065
Dépôt : N°1810 déposé le 14/10/2005
Etat : Déposé
Décision : approbation de la fusion absorption de BIGONI SA par SAGRAM
N.C             : Projet de traité de fusion
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1975B00065
Dépôt : N°844 déposé le 27/04/2006
Etat : Déposé
Décision : PROJET DE FUSION DE LES SABLIERES GEROMOISES PAR SAGRAM
N.C             : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1975B00065
Dépôt : N°850 déposé le 19/05/2006
Etat : Déposé
Décision : DANS LE CADRE DE LA FUSION-ABSORPTION DE LA STE LES SABLIERES GEROMOISES PARLA SOCIETE SAGRAM
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1975B00065
Dépôt : N°1318 déposé le 04/07/2006
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1975B00065
Dépôt : N°1318 déposé le 04/07/2006
Etat : Déposé
Etablissements :
12/09/2016 : Etablissement ouvert

Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1975B00065
Type : Siège

Adresse :
rue de la Prairie
88190 Golbey
FRANCE
12/09/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1975B00065
Type : Etablissement principal
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1976
Activité : Extraction de sable et matériaux du sol, exploitation de carrières et négoce de matériaux de construction
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétair - TABLISSEMENTS BARRIER
Type d’exploitation : Exploitation directe
12/09/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1975B00065
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Carrières de Celles
88120 Saint-Amé
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 23/02/1994
Activité : extraction de materiaux carriere
Origine du fonds : Divers
- -
12/09/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 6
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1975B00065
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
88550 Pouxeux
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/1994
Activité : prise en location gerance d'un fonds de dragage,concassage,exploitation de carrieres puis acquisition du fonds appartenant a ETS BIHR POUXEUX (B306250523) A COMPTER DU 1/4/2000
Origine du fonds : Divers
- -
12/09/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 8
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1975B00065
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Lieudit "Lansau" Et "Tete du Saut"
88290 Saulxures-sur-Moselotte
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1996
Activité : Extraction de sable et materiaux du sol, exploitation de carrieres
Origine du fonds : Divers
- -
12/09/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1975B00065
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
le Grand Pâquis
Thaon-les-Vosges
88150 Capavenir Vosges
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 16/08/2005
Activité : Exploitation d'une carrière
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
12/09/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1975B00065
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Lieudit Housseramont
88530 Le Tholy
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/06/2006
Activité : Exploitation de carrières, fabrication et vente de matériaux de construction.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
usion-absorption de la SAS LES SABLIERES GEROMOISE - -
Type d’exploitation : Exploitation directe
12/09/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1975B00065
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Fallières
88200 Saint-Nabord
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/06/2006
Activité : Exploitation de carrières, fabrication et vente de matériaux de construction
Origine du fonds : Acquisition par fusion
usion-absorption de la SAS LES SABLIERES GEROMOISE - -
Type d’exploitation : Exploitation directe
12/09/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1975B00065
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Carrière de la Brûlée - le Costet Beillard
Gérardmer
88400 Gérardmer
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/08/1992
Activité : Exploitation de carrières
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétair - A TRAPDI
Type d’exploitation : Exploitation directe
12/09/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 12
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1975B00065
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Lieu dit la Grande Feigne
88430 La houssière
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/2013
Activité : Exploitation de carrières, vente en gros, demi gros et détail de tous Materieux de construction, travaux publics et bâtiments, location de matériel
Origine du fonds : Acquisition par fusion
usion absorption de la SAS BALLASTIERE DU NEUNE (RCS Epinal 326 144 656 - -
Type d’exploitation : Exploitation directe
12/09/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 13
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1975B00065
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Lieu dit le Haut Laxis
88330 Châtel-sur-Moselle
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2015
Activité : extraction de sable et matériaux du sol, exploitation de carrières et négoce de matériaux de construction
Origine du fonds : Création
Observations :
12/09/2016 : Ajout
Greffe : Epinal (8801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 25
Numéro unique d’observation : 3361
Date d’ajout de l’observation : 14/10/2005
Texte de l'observation : Fusion-absorption de BIGONI SA, dont le siège est 430 rue des Saules à SAULXURES SUR MOSELOTTE (RCS EPINAL B 306 450 214) et n'entraînant pas d'augmentation du capital Date d'effet : 08/09/2005
12/09/2016 : Ajout
Greffe : Epinal (8801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 27
Numéro unique d’observation : 2495
Date d’ajout de l’observation : 04/07/2006
Texte de l'observation : Fusion-absorption de la SAS LES SABLIERES GEROMOIRES (RCS EPINAL B 505 780 411) sis à FALLIERES 88200 ST NABORD, n'entraînant pas d'augmentation du capital à compter du 15/06/2006.
12/09/2016 : Ajout
Greffe : Epinal (8801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 34
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Saint-Dié ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce d'Epinal. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe d'Epinal décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
12/09/2016 : Ajout
Greffe : Epinal (8801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 38
Numéro unique d’observation : 3263
Date d’ajout de l’observation : 27/06/2011
Texte de l'observation : Fermeture de l'établissement complémentaire situé la Bruche 88200 Dommartin-les-Remiremont à compter du 30/04/2011
12/09/2016 : Ajout
Greffe : Epinal (8801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 40
Numéro unique d’observation : 338
Date d’ajout de l’observation : 27/01/2014
Texte de l'observation : Fusion - L236-1 à compter du 31/12/2013 : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : BALLASTIERE DU NEUNE, Société par actions simplifiée (SAS), la Grande Feigne 88430 LA HOUSSIERE (RCS EPINAL (8801) 326 144 656)
Personnes morales :
12/09/2016 : SAGRAM
Greffe : Epinal (8801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 18/12/1975

Type de capital : Fixe
Capital : 5000000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 75 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1975B00065
Dépôt : N°2849 déposé le 04/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1975B00065
Dépôt : N°2615 déposé le 06/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1975B00065
Dépôt : N°2546 déposé le 03/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1975B00065
Dépôt : N°2339 déposé le 04/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1975B00065
Dépôt : N°2296 déposé le 04/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1975B00065
Dépôt : N°2099 déposé le 12/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1975B00065
Dépôt : N°1942 déposé le 24/06/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1975B00065
Dépôt : N°1955 déposé le 26/06/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1975B00065
Dépôt : N°1147 déposé le 26/06/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1975B00065
Dépôt : N°1375 déposé le 20/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1975B00065
Dépôt : N°913 déposé le 26/06/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1975B00065
Dépôt : N°1199 déposé le 13/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1975B00065
Dépôt : N°1065 déposé le 01/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1975B00065
Dépôt : N°913 déposé le 24/06/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1975B00065
Dépôt : N°945 déposé le 02/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1975B00065
Dépôt : N°940 déposé le 28/06/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1975B00065
Dépôt : N°1027 déposé le 04/07/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1975B00065
Dépôt : N°787 déposé le 23/06/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1975B00065
Dépôt : N°757 déposé le 23/06/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1975B00065
Dépôt : N°872 déposé le 30/06/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1975B00065
Dépôt : N°1898 déposé le 03/12/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1975B00065
Dépôt : N°782 déposé le 25/06/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1975B00065
Dépôt : N°1046 déposé le 30/07/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1975B00065
Dépôt : N°734 déposé le 15/07/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : EPINAL (8801)
Numéro de dépôt : 4180 du 18/07/2022
Numéro de gestion : 1975B00065
Code activité : 0812Z : Autres industries extractives (NAFRev2 : 08)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires185 719173 14012 5798 633
AHFonds commercial652 638188 568464 070526 926
ANTerrains149 68148 743100 938100 938
APConstructions2 382 1432 035 919346 224449 374
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels21 157 76517 745 1103 412 6554 420 126
ATAutres immobilisations corporelles727 156648 50678 649104 809
CUAutres participations1 667 3691 667 3691 667 369
BDAutres titres immobilisés909090
BHAutres immobilisations financières2 2492 2492 823
BJTOTAL (I)26 924 81420 839 9876 084 8267 281 092
BLMatières premières, approvisionnements65 50065 500148 900
BRProduits intermédiaires et finis874 600874 600973 500
BTMarchandises7007001 200
BXClients et comptes rattachés1 868 6111 0311 867 5801 579 665
BZAutres créances102 630102 630159 608
CDValeurs mobilières de placement15 087 13517 23215 069 90313 697 958
CFDisponibilités67 81367 813955 846
CHCharges constatées d’avance2 3792 3791 394
CJTOTAL (II)18 069 37118 26318 051 10717 518 073
COTOTAL GENERAL (0 à V)44 994 18520 858 25124 135 93424 799 165
CPParts à moins d’un an548
CRParts à plus d’un an1 235
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel5 000 0005 000 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...628 045628 045
DDRéserve légale (1)500 000500 000
DGAutres réserves6 300 0006 300 000
DHReport à nouveau8032 781
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)3 472 0132 298 021
DJSubventions d’investissement33 33343 333
DKProvisions réglementées1 678 8752 194 214
DLTOTAL (I)17 613 07116 966 396
DPProvisions pour risques660 2002 553 000
DQProvisions pour charges3 871 4863 887 243
DRTOTAL (III)4 531 6866 440 243
DVEmprunts et dettes financières divers (4)110 000110 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés944 222815 533
DYDettes fiscales et sociales935 357441 015
EAAutres dettes1 59625 977
ECTOTAL (IV)1 991 1761 392 526
EETOTAL GENERAL (I à V)24 135 93424 799 165
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 903 1761 304 526
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises5 3105 3108 691
FDProduction vendue biens8 729 0218 729 0218 498 515
FGProduction vendue services1 422 2541 422 2541 396 267
FJChiffres d’affaires nets10 156 58710 156 5879 903 474
FMProduction stockée-98 90013 200
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges607 781263 233
FQAutres produits7 50926 266
FRTotal des produits d’exploitation (I)10 672 97810 206 174
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)2 479617
FTVariation de stock (marchandises)5002 600
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements304 630393 632
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)83 400-9 800
FWAutres achats et charges externes4 360 0343 795 292
FXImpôts, taxes et versements assimilés289 972281 898
FYSalaires et traitements946 390929 391
FZCharges sociales395 821385 509
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 426 7251 721 908
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions38227
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions195 100154 724
GEAutres charges11 86512 818
GFTotal des charges d’exploitation (II)8 017 3027 668 619
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)2 655 6762 537 554
GJProduits financiers de participations230 421130 331
GLAutres intérêts et produits assimilés323 324335 851
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement6572 454
GPTotal des produits financiers (V)554 404468 637
GQDotations financières sur amortissements et provisions17 232
GRIntérêts et charges assimilées3 083
GUTotal des charges financières (VI)17 2323 083
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)537 172465 554
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)3 192 8483 003 109
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion20 86610 290
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital85 00053 667
HCReprises sur provisions et transferts de charges2 799 185727 591
HDTotal des produits exceptionnels (VII)2 905 052791 549
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion266 39023 022
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital31 725
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions593 262245 649
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)859 653300 397
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)2 045 399491 151
HKImpôts sur les bénéfices (X)1 766 2341 196 239
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)14 132 43411 466 360
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)10 660 4219 168 338
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)3 472 0132 298 021
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles176 0294 1447 033173 140
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles19 030 6841 650 340232 41820 448 606
0NAMORTISSEMENTS Total Général19 206 7131 654 484239 45220 621 746
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires1 678 876
3ZTotal Provisions réglementées2 194 21564 947580 2861 678 876
4AProvisions pour litiges76 500
4XProvisions pour pensions et obligations similaires20 686
5VAutres provisions pour risques et charges4 434 500
5ZTotal Provisions pour risques et charges6 440 243861 0002 769 5574 531 686
6Asur immobilisations – incorporelles125 71262 856188 568
6Esur immobilisations – corporelles29 67429 674
6TSur comptes clients11 89438311 2451 032
6XAutres provisions pour dépréciation17 23217 232
7BTotal Provisions pour dépréciation167 28080 47111 245236 506
7CTOTAL GENERAL8 801 7381 006 4183 361 0886 447 068
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières2 250548
VAClients douteux ou litigieux1 235
UXAutres créances clients1 867 376
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux333
VBT. V. A.75 446
VPDivers6 419
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)20 432
VSCharges constatées d’avance2 380
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 975 8721 972 9352 937
8AEmprunts et dettes financières divers110 00022 00088 000
8BFournisseurs et comptes rattaché944 222944 222
8CPersonnel et comptes rattachés206 597206 597
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux154 639154 639
8EImpôts sur les bénéfices522 293522 293
VWT.V.A.25 61625 616
VQAutres impôts, taxes et assimilés26 21326 213
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)1 5971 597
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 991 1771 903 17788 000
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : EPINAL (8801)
Numéro de dépôt : 3754 du 12/07/2021
Numéro de gestion : 1975B00065
Code activité : 0812Z : Autres industries extractives (NAFRev2 : 08)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires185 719173 14012 5798 633
AHFonds commercial652 638188 568464 070526 926
ANTerrains149 68148 743100 938100 938
APConstructions2 382 1432 035 919346 224449 374
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels21 157 76517 745 1103 412 6554 420 126
ATAutres immobilisations corporelles727 156648 50678 649104 809
CUAutres participations1 667 3691 667 3691 667 369
BDAutres titres immobilisés909090
BHAutres immobilisations financières2 2492 2492 823
BJTOTAL (I)26 924 81420 839 9876 084 8267 281 092
BLMatières premières, approvisionnements65 50065 500148 900
BRProduits intermédiaires et finis874 600874 600973 500
BTMarchandises7007001 200
BXClients et comptes rattachés1 868 6111 0311 867 5801 579 665
BZAutres créances102 630102 630159 608
CDValeurs mobilières de placement15 087 13517 23215 069 90313 697 958
CFDisponibilités67 81367 813955 846
CHCharges constatées d’avance2 3792 3791 394
CJTOTAL (II)18 069 37118 26318 051 10717 518 073
COTOTAL GENERAL (0 à V)44 994 18520 858 25124 135 93424 799 165
CPParts à moins d’un an548
CRParts à plus d’un an1 235
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel5 000 0005 000 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...628 045628 045
DDRéserve légale (1)500 000500 000
DGAutres réserves6 300 0006 300 000
DHReport à nouveau8032 781
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)3 472 0132 298 021
DJSubventions d’investissement33 33343 333
DKProvisions réglementées1 678 8752 194 214
DLTOTAL (I)17 613 07116 966 396
DPProvisions pour risques660 2002 553 000
DQProvisions pour charges3 871 4863 887 243
DRTOTAL (III)4 531 6866 440 243
DVEmprunts et dettes financières divers (4)110 000110 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés944 222815 533
DYDettes fiscales et sociales935 357441 015
EAAutres dettes1 59625 977
ECTOTAL (IV)1 991 1761 392 526
EETOTAL GENERAL (I à V)24 135 93424 799 165
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 903 1761 304 526
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises5 3105 3108 691
FDProduction vendue biens8 729 0218 729 0218 498 515
FGProduction vendue services1 422 2541 422 2541 396 267
FJChiffres d’affaires nets10 156 58710 156 5879 903 474
FMProduction stockée-98 90013 200
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges607 781263 233
FQAutres produits7 50926 266
FRTotal des produits d’exploitation (I)10 672 97810 206 174
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)2 479617
FTVariation de stock (marchandises)5002 600
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements304 630393 632
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)83 400-9 800
FWAutres achats et charges externes4 360 0343 795 292
FXImpôts, taxes et versements assimilés289 972281 898
FYSalaires et traitements946 390929 391
FZCharges sociales395 821385 509
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 426 7251 721 908
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions38227
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions195 100154 724
GEAutres charges11 86512 818
GFTotal des charges d’exploitation (II)8 017 3027 668 619
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)2 655 6762 537 554
GJProduits financiers de participations230 421130 331
GLAutres intérêts et produits assimilés323 324335 851
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement6572 454
GPTotal des produits financiers (V)554 404468 637
GQDotations financières sur amortissements et provisions17 232
GRIntérêts et charges assimilées3 083
GUTotal des charges financières (VI)17 2323 083
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)537 172465 554
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)3 192 8483 003 109
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion20 86610 290
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital85 00053 667
HCReprises sur provisions et transferts de charges2 799 185727 591
HDTotal des produits exceptionnels (VII)2 905 052791 549
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion266 39023 022
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital31 725
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions593 262245 649
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)859 653300 397
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)2 045 399491 151
HKImpôts sur les bénéfices (X)1 766 2341 196 239
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)14 132 43411 466 360
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)10 660 4219 168 338
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)3 472 0132 298 021
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles176 0294 1447 033173 140
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles19 030 6841 650 340232 41820 448 606
0NAMORTISSEMENTS Total Général19 206 7131 654 484239 45220 621 746
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires1 678 876
3ZTotal Provisions réglementées2 194 21564 947580 2861 678 876
4AProvisions pour litiges76 500
4XProvisions pour pensions et obligations similaires20 686
5VAutres provisions pour risques et charges4 434 500
5ZTotal Provisions pour risques et charges6 440 243861 0002 769 5574 531 686
6Asur immobilisations – incorporelles125 71262 856188 568
6Esur immobilisations – corporelles29 67429 674
6TSur comptes clients11 89438311 2451 032
6XAutres provisions pour dépréciation17 23217 232
7BTotal Provisions pour dépréciation167 28080 47111 245236 506
7CTOTAL GENERAL8 801 7381 006 4183 361 0886 447 068
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières2 250548
VAClients douteux ou litigieux1 235
UXAutres créances clients1 867 376
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux333
VBT. V. A.75 446
VPDivers6 419
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)20 432
VSCharges constatées d’avance2 380
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 975 8721 972 9352 937
8AEmprunts et dettes financières divers110 00022 00088 000
8BFournisseurs et comptes rattaché944 222944 222
8CPersonnel et comptes rattachés206 597206 597
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux154 639154 639
8EImpôts sur les bénéfices522 293522 293
VWT.V.A.25 61625 616
VQAutres impôts, taxes et assimilés26 21326 213
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)1 5971 597
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 991 1771 903 17788 000
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : EPINAL (8801)
Numéro de dépôt : 2643 du 13/07/2020
Numéro de gestion : 1975B00065
Code activité : 0812Z : Autres industries extractives (NAFRev2 : 08)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires185 719173 14012 5798 633
AHFonds commercial652 638188 568464 070526 926
ANTerrains149 68148 743100 938100 938
APConstructions2 382 1432 035 919346 224449 374
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels21 157 76517 745 1103 412 6554 420 126
ATAutres immobilisations corporelles727 156648 50678 649104 809
CUAutres participations1 667 3691 667 3691 667 369
BDAutres titres immobilisés909090
BHAutres immobilisations financières2 2492 2492 823
BJTOTAL (I)26 924 81420 839 9876 084 8267 281 092
BLMatières premières, approvisionnements65 50065 500148 900
BRProduits intermédiaires et finis874 600874 600973 500
BTMarchandises7007001 200
BXClients et comptes rattachés1 868 6111 0311 867 5801 579 665
BZAutres créances102 630102 630159 608
CDValeurs mobilières de placement15 087 13517 23215 069 90313 697 958
CFDisponibilités67 81367 813955 846
CHCharges constatées d’avance2 3792 3791 394
CJTOTAL (II)18 069 37118 26318 051 10717 518 073
COTOTAL GENERAL (0 à V)44 994 18520 858 25124 135 93424 799 165
CPParts à moins d’un an548
CRParts à plus d’un an1 235
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel5 000 0005 000 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...628 045628 045
DDRéserve légale (1)500 000500 000
DGAutres réserves6 300 0006 300 000
DHReport à nouveau8032 781
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)3 472 0132 298 021
DJSubventions d’investissement33 33343 333
DKProvisions réglementées1 678 8752 194 214
DLTOTAL (I)17 613 07116 966 396
DPProvisions pour risques660 2002 553 000
DQProvisions pour charges3 871 4863 887 243
DRTOTAL (III)4 531 6866 440 243
DVEmprunts et dettes financières divers (4)110 000110 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés944 222815 533
DYDettes fiscales et sociales935 357441 015
EAAutres dettes1 59625 977
ECTOTAL (IV)1 991 1761 392 526
EETOTAL GENERAL (I à V)24 135 93424 799 165
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 903 1761 304 526
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises5 3105 3108 691
FDProduction vendue biens8 729 0218 729 0218 498 515
FGProduction vendue services1 422 2541 422 2541 396 267
FJChiffres d’affaires nets10 156 58710 156 5879 903 474
FMProduction stockée-98 90013 200
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges607 781263 233
FQAutres produits7 50926 266
FRTotal des produits d’exploitation (I)10 672 97810 206 174
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)2 479617
FTVariation de stock (marchandises)5002 600
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements304 630393 632
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)83 400-9 800
FWAutres achats et charges externes4 360 0343 795 292
FXImpôts, taxes et versements assimilés289 972281 898
FYSalaires et traitements946 390929 391
FZCharges sociales395 821385 509
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 426 7251 721 908
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions38227
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions195 100154 724
GEAutres charges11 86512 818
GFTotal des charges d’exploitation (II)8 017 3027 668 619
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)2 655 6762 537 554
GJProduits financiers de participations230 421130 331
GLAutres intérêts et produits assimilés323 324335 851
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement6572 454
GPTotal des produits financiers (V)554 404468 637
GQDotations financières sur amortissements et provisions17 232
GRIntérêts et charges assimilées3 083
GUTotal des charges financières (VI)17 2323 083
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)537 172465 554
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)3 192 8483 003 109
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion20 86610 290
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital85 00053 667
HCReprises sur provisions et transferts de charges2 799 185727 591
HDTotal des produits exceptionnels (VII)2 905 052791 549
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion266 39023 022
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital31 725
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions593 262245 649
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)859 653300 397
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)2 045 399491 151
HKImpôts sur les bénéfices (X)1 766 2341 196 239
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)14 132 43411 466 360
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)10 660 4219 168 338
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)3 472 0132 298 021
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles176 0294 1447 033173 140
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles19 030 6841 650 340232 41820 448 606
0NAMORTISSEMENTS Total Général19 206 7131 654 484239 45220 621 746
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires1 678 876
3ZTotal Provisions réglementées2 194 21564 947580 2861 678 876
4AProvisions pour litiges76 500
4XProvisions pour pensions et obligations similaires20 686
5VAutres provisions pour risques et charges4 434 500
5ZTotal Provisions pour risques et charges6 440 243861 0002 769 5574 531 686
6Asur immobilisations – incorporelles125 71262 856188 568
6Esur immobilisations – corporelles29 67429 674
6TSur comptes clients11 89438311 2451 032
6XAutres provisions pour dépréciation17 23217 232
7BTotal Provisions pour dépréciation167 28080 47111 245236 506
7CTOTAL GENERAL8 801 7381 006 4183 361 0886 447 068
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières2 250548
VAClients douteux ou litigieux1 235
UXAutres créances clients1 867 376
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux333
VBT. V. A.75 446
VPDivers6 419
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)20 432
VSCharges constatées d’avance2 380
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 975 8721 972 9352 937
8AEmprunts et dettes financières divers110 00022 00088 000
8BFournisseurs et comptes rattaché944 222944 222
8CPersonnel et comptes rattachés206 597206 597
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux154 639154 639
8EImpôts sur les bénéfices522 293522 293
VWT.V.A.25 61625 616
VQAutres impôts, taxes et assimilés26 21326 213
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)1 5971 597
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 991 1771 903 17788 000
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : EPINAL (8801)
Numéro de dépôt : 3406 du 09/07/2019
Numéro de gestion : 1975B00065
Code activité : 0812Z : Autres industries extractives (NAFRev2 : 08)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires185 719173 14012 5798 633
AHFonds commercial652 638188 568464 070526 926
ANTerrains149 68148 743100 938100 938
APConstructions2 382 1432 035 919346 224449 374
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels21 157 76517 745 1103 412 6554 420 126
ATAutres immobilisations corporelles727 156648 50678 649104 809
CUAutres participations1 667 3691 667 3691 667 369
BDAutres titres immobilisés909090
BHAutres immobilisations financières2 2492 2492 823
BJTOTAL (I)26 924 81420 839 9876 084 8267 281 092
BLMatières premières, approvisionnements65 50065 500148 900
BRProduits intermédiaires et finis874 600874 600973 500
BTMarchandises7007001 200
BXClients et comptes rattachés1 868 6111 0311 867 5801 579 665
BZAutres créances102 630102 630159 608
CDValeurs mobilières de placement15 087 13517 23215 069 90313 697 958
CFDisponibilités67 81367 813955 846
CHCharges constatées d’avance2 3792 3791 394
CJTOTAL (II)18 069 37118 26318 051 10717 518 073
COTOTAL GENERAL (0 à V)44 994 18520 858 25124 135 93424 799 165
CPParts à moins d’un an548
CRParts à plus d’un an1 235
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel5 000 0005 000 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...628 045628 045
DDRéserve légale (1)500 000500 000
DGAutres réserves6 300 0006 300 000
DHReport à nouveau8032 781
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)3 472 0132 298 021
DJSubventions d’investissement33 33343 333
DKProvisions réglementées1 678 8752 194 214
DLTOTAL (I)17 613 07116 966 396
DPProvisions pour risques660 2002 553 000
DQProvisions pour charges3 871 4863 887 243
DRTOTAL (III)4 531 6866 440 243
DVEmprunts et dettes financières divers (4)110 000110 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés944 222815 533
DYDettes fiscales et sociales935 357441 015
EAAutres dettes1 59625 977
ECTOTAL (IV)1 991 1761 392 526
EETOTAL GENERAL (I à V)24 135 93424 799 165
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 903 1761 304 526
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises5 3105 3108 691
FDProduction vendue biens8 729 0218 729 0218 498 515
FGProduction vendue services1 422 2541 422 2541 396 267
FJChiffres d’affaires nets10 156 58710 156 5879 903 474
FMProduction stockée-98 90013 200
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges607 781263 233
FQAutres produits7 50926 266
FRTotal des produits d’exploitation (I)10 672 97810 206 174
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)2 479617
FTVariation de stock (marchandises)5002 600
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements304 630393 632
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)83 400-9 800
FWAutres achats et charges externes4 360 0343 795 292
FXImpôts, taxes et versements assimilés289 972281 898
FYSalaires et traitements946 390929 391
FZCharges sociales395 821385 509
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 426 7251 721 908
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions38227
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions195 100154 724
GEAutres charges11 86512 818
GFTotal des charges d’exploitation (II)8 017 3027 668 619
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)2 655 6762 537 554
GJProduits financiers de participations230 421130 331
GLAutres intérêts et produits assimilés323 324335 851
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement6572 454
GPTotal des produits financiers (V)554 404468 637
GQDotations financières sur amortissements et provisions17 232
GRIntérêts et charges assimilées3 083
GUTotal des charges financières (VI)17 2323 083
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)537 172465 554
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)3 192 8483 003 109
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion20 86610 290
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital85 00053 667
HCReprises sur provisions et transferts de charges2 799 185727 591
HDTotal des produits exceptionnels (VII)2 905 052791 549
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion266 39023 022
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital31 725
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions593 262245 649
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)859 653300 397
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)2 045 399491 151
HKImpôts sur les bénéfices (X)1 766 2341 196 239
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)14 132 43411 466 360
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)10 660 4219 168 338
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)3 472 0132 298 021
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles176 0294 1447 033173 140
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles19 030 6841 650 340232 41820 448 606
0NAMORTISSEMENTS Total Général19 206 7131 654 484239 45220 621 746
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires1 678 876
3ZTotal Provisions réglementées2 194 21564 947580 2861 678 876
4AProvisions pour litiges76 500
4XProvisions pour pensions et obligations similaires20 686
5VAutres provisions pour risques et charges4 434 500
5ZTotal Provisions pour risques et charges6 440 243861 0002 769 5574 531 686
6Asur immobilisations – incorporelles125 71262 856188 568
6Esur immobilisations – corporelles29 67429 674
6TSur comptes clients11 89438311 2451 032
6XAutres provisions pour dépréciation17 23217 232
7BTotal Provisions pour dépréciation167 28080 47111 245236 506
7CTOTAL GENERAL8 801 7381 006 4183 361 0886 447 068
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières2 250548
VAClients douteux ou litigieux1 235
UXAutres créances clients1 867 376
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux333
VBT. V. A.75 446
VPDivers6 419
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)20 432
VSCharges constatées d’avance2 380
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 975 8721 972 9352 937
8AEmprunts et dettes financières divers110 00022 00088 000
8BFournisseurs et comptes rattaché944 222944 222
8CPersonnel et comptes rattachés206 597206 597
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux154 639154 639
8EImpôts sur les bénéfices522 293522 293
VWT.V.A.25 61625 616
VQAutres impôts, taxes et assimilés26 21326 213
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)1 5971 597
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 991 1771 903 17788 000
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : EPINAL (8801)
Numéro de dépôt : 3573 du 20/07/2018
Numéro de gestion : 1975B00065
Code activité : 0812Z : Autres industries extractives (NAFRev2 : 08)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires185 719173 14012 5798 633
AHFonds commercial652 638188 568464 070526 926
ANTerrains149 68148 743100 938100 938
APConstructions2 382 1432 035 919346 224449 374
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels21 157 76517 745 1103 412 6554 420 126
ATAutres immobilisations corporelles727 156648 50678 649104 809
CUAutres participations1 667 3691 667 3691 667 369
BDAutres titres immobilisés909090
BHAutres immobilisations financières2 2492 2492 823
BJTOTAL (I)26 924 81420 839 9876 084 8267 281 092
BLMatières premières, approvisionnements65 50065 500148 900
BRProduits intermédiaires et finis874 600874 600973 500
BTMarchandises7007001 200
BXClients et comptes rattachés1 868 6111 0311 867 5801 579 665
BZAutres créances102 630102 630159 608
CDValeurs mobilières de placement15 087 13517 23215 069 90313 697 958
CFDisponibilités67 81367 813955 846
CHCharges constatées d’avance2 3792 3791 394
CJTOTAL (II)18 069 37118 26318 051 10717 518 073
COTOTAL GENERAL (0 à V)44 994 18520 858 25124 135 93424 799 165
CPParts à moins d’un an548
CRParts à plus d’un an1 235
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel5 000 0005 000 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...628 045628 045
DDRéserve légale (1)500 000500 000
DGAutres réserves6 300 0006 300 000
DHReport à nouveau8032 781
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)3 472 0132 298 021
DJSubventions d’investissement33 33343 333
DKProvisions réglementées1 678 8752 194 214
DLTOTAL (I)17 613 07116 966 396
DPProvisions pour risques660 2002 553 000
DQProvisions pour charges3 871 4863 887 243
DRTOTAL (III)4 531 6866 440 243
DVEmprunts et dettes financières divers (4)110 000110 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés944 222815 533
DYDettes fiscales et sociales935 357441 015
EAAutres dettes1 59625 977
ECTOTAL (IV)1 991 1761 392 526
EETOTAL GENERAL (I à V)24 135 93424 799 165
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 903 1761 304 526
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises5 3105 3108 691
FDProduction vendue biens8 729 0218 729 0218 498 515
FGProduction vendue services1 422 2541 422 2541 396 267
FJChiffres d’affaires nets10 156 58710 156 5879 903 474
FMProduction stockée-98 90013 200
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges607 781263 233
FQAutres produits7 50926 266
FRTotal des produits d’exploitation (I)10 672 97810 206 174
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)2 479617
FTVariation de stock (marchandises)5002 600
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements304 630393 632
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)83 400-9 800
FWAutres achats et charges externes4 360 0343 795 292
FXImpôts, taxes et versements assimilés289 972281 898
FYSalaires et traitements946 390929 391
FZCharges sociales395 821385 509
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 426 7251 721 908
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions38227
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions195 100154 724
GEAutres charges11 86512 818
GFTotal des charges d’exploitation (II)8 017 3027 668 619
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)2 655 6762 537 554
GJProduits financiers de participations230 421130 331
GLAutres intérêts et produits assimilés323 324335 851
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement6572 454
GPTotal des produits financiers (V)554 404468 637
GQDotations financières sur amortissements et provisions17 232
GRIntérêts et charges assimilées3 083
GUTotal des charges financières (VI)17 2323 083
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)537 172465 554
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)3 192 8483 003 109
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion20 86610 290
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital85 00053 667
HCReprises sur provisions et transferts de charges2 799 185727 591
HDTotal des produits exceptionnels (VII)2 905 052791 549
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion266 39023 022
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital31 725
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions593 262245 649
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)859 653300 397
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)2 045 399491 151
HKImpôts sur les bénéfices (X)1 766 2341 196 239
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)14 132 43411 466 360
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)10 660 4219 168 338
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)3 472 0132 298 021
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles176 0294 1447 033173 140
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles19 030 6841 650 340232 41820 448 606
0NAMORTISSEMENTS Total Général19 206 7131 654 484239 45220 621 746
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires1 678 876
3ZTotal Provisions réglementées2 194 21564 947580 2861 678 876
4AProvisions pour litiges76 500
4XProvisions pour pensions et obligations similaires20 686
5VAutres provisions pour risques et charges4 434 500
5ZTotal Provisions pour risques et charges6 440 243861 0002 769 5574 531 686
6Asur immobilisations – incorporelles125 71262 856188 568
6Esur immobilisations – corporelles29 67429 674
6TSur comptes clients11 89438311 2451 032
6XAutres provisions pour dépréciation17 23217 232
7BTotal Provisions pour dépréciation167 28080 47111 245236 506
7CTOTAL GENERAL8 801 7381 006 4183 361 0886 447 068
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières2 250548
VAClients douteux ou litigieux1 235
UXAutres créances clients1 867 376
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux333
VBT. V. A.75 446
VPDivers6 419
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)20 432
VSCharges constatées d’avance2 380
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 975 8721 972 9352 937
8AEmprunts et dettes financières divers110 00022 00088 000
8BFournisseurs et comptes rattaché944 222944 222
8CPersonnel et comptes rattachés206 597206 597
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux154 639154 639
8EImpôts sur les bénéfices522 293522 293
VWT.V.A.25 61625 616
VQAutres impôts, taxes et assimilés26 21326 213
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)1 5971 597
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 991 1771 903 17788 000
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : EPINAL (8801)
Numéro de dépôt : 2801 du 04/07/2017
Numéro de gestion : 1975B00065
Code activité : 0812Z : Autres industries extractives (NAFRev2 : 08)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires185 719173 14012 5798 633
AHFonds commercial652 638188 568464 070526 926
ANTerrains149 68148 743100 938100 938
APConstructions2 382 1432 035 919346 224449 374
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels21 157 76517 745 1103 412 6554 420 126
ATAutres immobilisations corporelles727 156648 50678 649104 809
CUAutres participations1 667 3691 667 3691 667 369
BDAutres titres immobilisés909090
BHAutres immobilisations financières2 2492 2492 823
BJTOTAL (I)26 924 81420 839 9876 084 8267 281 092
BLMatières premières, approvisionnements65 50065 500148 900
BRProduits intermédiaires et finis874 600874 600973 500
BTMarchandises7007001 200
BXClients et comptes rattachés1 868 6111 0311 867 5801 579 665
BZAutres créances102 630102 630159 608
CDValeurs mobilières de placement15 087 13517 23215 069 90313 697 958
CFDisponibilités67 81367 813955 846
CHCharges constatées d’avance2 3792 3791 394
CJTOTAL (II)18 069 37118 26318 051 10717 518 073
COTOTAL GENERAL (0 à V)44 994 18520 858 25124 135 93424 799 165
CPParts à moins d’un an548
CRParts à plus d’un an1 235
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel5 000 0005 000 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...628 045628 045
DDRéserve légale (1)500 000500 000
DGAutres réserves6 300 0006 300 000
DHReport à nouveau8032 781
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)3 472 0132 298 021
DJSubventions d’investissement33 33343 333
DKProvisions réglementées1 678 8752 194 214
DLTOTAL (I)17 613 07116 966 396
DPProvisions pour risques660 2002 553 000
DQProvisions pour charges3 871 4863 887 243
DRTOTAL (III)4 531 6866 440 243
DVEmprunts et dettes financières divers (4)110 000110 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés944 222815 533
DYDettes fiscales et sociales935 357441 015
EAAutres dettes1 59625 977
ECTOTAL (IV)1 991 1761 392 526
EETOTAL GENERAL (I à V)24 135 93424 799 165
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 903 1761 304 526
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises5 3105 3108 691
FDProduction vendue biens8 729 0218 729 0218 498 515
FGProduction vendue services1 422 2541 422 2541 396 267
FJChiffres d’affaires nets10 156 58710 156 5879 903 474
FMProduction stockée-98 90013 200
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges607 781263 233
FQAutres produits7 50926 266
FRTotal des produits d’exploitation (I)10 672 97810 206 174
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)2 479617
FTVariation de stock (marchandises)5002 600
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements304 630393 632
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)83 400-9 800
FWAutres achats et charges externes4 360 0343 795 292
FXImpôts, taxes et versements assimilés289 972281 898
FYSalaires et traitements946 390929 391
FZCharges sociales395 821385 509
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 426 7251 721 908
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions38227
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions195 100154 724
GEAutres charges11 86512 818
GFTotal des charges d’exploitation (II)8 017 3027 668 619
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)2 655 6762 537 554
GJProduits financiers de participations230 421130 331
GLAutres intérêts et produits assimilés323 324335 851
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement6572 454
GPTotal des produits financiers (V)554 404468 637
GQDotations financières sur amortissements et provisions17 232
GRIntérêts et charges assimilées3 083
GUTotal des charges financières (VI)17 2323 083
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)537 172465 554
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)3 192 8483 003 109
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion20 86610 290
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital85 00053 667
HCReprises sur provisions et transferts de charges2 799 185727 591
HDTotal des produits exceptionnels (VII)2 905 052791 549
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion266 39023 022
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital31 725
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions593 262245 649
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)859 653300 397
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)2 045 399491 151
HKImpôts sur les bénéfices (X)1 766 2341 196 239
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)14 132 43411 466 360
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)10 660 4219 168 338
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)3 472 0132 298 021
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles176 0294 1447 033173 140
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles19 030 6841 650 340232 41820 448 606
0NAMORTISSEMENTS Total Général19 206 7131 654 484239 45220 621 746
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires1 678 876
3ZTotal Provisions réglementées2 194 21564 947580 2861 678 876
4AProvisions pour litiges76 500
4XProvisions pour pensions et obligations similaires20 686
5VAutres provisions pour risques et charges4 434 500
5ZTotal Provisions pour risques et charges6 440 243861 0002 769 5574 531 686
6Asur immobilisations – incorporelles125 71262 856188 568
6Esur immobilisations – corporelles29 67429 674
6TSur comptes clients11 89438311 2451 032
6XAutres provisions pour dépréciation17 23217 232
7BTotal Provisions pour dépréciation167 28080 47111 245236 506
7CTOTAL GENERAL8 801 7381 006 4183 361 0886 447 068
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières2 250548
VAClients douteux ou litigieux1 235
UXAutres créances clients1 867 376
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux333
VBT. V. A.75 446
VPDivers6 419
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)20 432
VSCharges constatées d’avance2 380
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 975 8721 972 9352 937
8AEmprunts et dettes financières divers110 00022 00088 000
8BFournisseurs et comptes rattaché944 222944 222
8CPersonnel et comptes rattachés206 597206 597
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux154 639154 639
8EImpôts sur les bénéfices522 293522 293
VWT.V.A.25 61625 616
VQAutres impôts, taxes et assimilés26 21326 213
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)1 5971 597
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