SACMA AGENCEMENTS

Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.

Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.

Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.

Cette sous-classe comprend :
- les activités d’ingénierie (c’est-à-dire l’application des lois physiques et principes d’ingénierie dans la conception de machines, matériaux, instruments, structures, processus et systèmes) et de conseil dans les domaines suivants : • machines, processus et sites industriels • projets comportant des activités ayant trait au génie civil, au génie hydraulique ou pour les bâtiments et les infrastructures de transport • projets de gestion de l’eau • conception et réalisation de projets intéressant le génie électrique et électronique, le génie minier, le génie chimique, le génie mécanique, le génie industriel, l’ingénierie de systèmes, de techniques de sécurité
- l’élaboration de projets faisant appel aux techniques de la climatisation, de la réfrigération, de l’assainissement et de la lutte contre la pollution, au génie acoustique, etc.
- les services de gestion de projets de constructions
- les études géophysiques, géologiques et sismiques
- l’information cartographique et spatiale

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les forages d’essai en rapport avec des opérations minières (cf. 09.10Z, 09.90Z)
- le développement ou l’édition de logiciels associés (cf. 58.29C, 62.01Z)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A et 62.09Z)
- les activités d’architecture (cf. 71.11Z)
- les activités de contrôle et les essais techniques (cf. 71.20B)
- les activités de recherche et de développement liées à l’ingénierie (cf. 72.19Z)
- le design industriel (cf. 74.10Z)
- la photographie aérienne (cf. 74.20Z)
- les activités des économistes de la construction (cf. 74.90A) Produits associés : 71.12.11, 71.12.12, 71.12.13, 71.12.14, 71.12.15, 71.12.16, 71.12.17, 71.12.18, 71.12.19, 71.12.20, 71.12.31, 71.12.32, 71.12.33, 71.12.34p, 71.12.35

Cette classe comprend la fabrication de meubles de toute nature en tout matériau (sauf pierre, béton ou céramique) pour tout lieu et pour tout usage.

Cette classe comprend :
-la fabrication de sièges de bureau et d'atelier, d'hôtels, de restaurants et de locaux publics ; -la fabrication de sièges pour salles de spectacles ;
-la fabrication de meubles spéciaux pour magasins : comptoirs, présentoirs, rayonnages, etc. ; -la fabrication de meubles de bureau ;
-la fabrication de bancs et de chaises de laboratoire et d’autres sièges de laboratoires, meubles de laboratoire (par exemple : armoires et tables) ;
-la fabrication de mobilier pour églises, écoles, restaurants

Cette classe comprend aussi :
-les chariots décoratifs de restaurant, tels que chariots à dessert, à buffets ;
-le garnissage de sièges relevant de cette sous-classe dans le cadre de leur fabrication

Cette classe ne comprend pas :
-la fabrication de tableaux noirs (cf. 28.23Z) ;
-la fabrication de sièges de voitures (cf. 29.32Z) ;
-la fabrication de sièges de wagons (cf. 30.20Z) ;
-la fabrication de sièges d'avions (cf. 30.30Z) ;
-la fabrication de mobilier pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire (cf. 32.50A) ; -la fixation et l'installation de mobilier modulaire, l'installation de cloisons, l'installation de meubles de laboratoire (cf. 43.32A, 43.32B)