SA ESTEBAN

Entreprise

SA ESTEBAN
Dernière mise à jour : 09/07/2018

Informations de l'établissement :
Date de création : 09/07/2018
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 32436902400041 / Siren : 324369024 / NIC : 00041
N° de TVA : FR 77 324369024
Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 13/02/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE
Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.
20 : Industrie chimique
Cette division comprend la transformation de matières premières organiques et inorganiques par un procédé chi- mique et la formation de produits. Elle distingue la production de produits chimiques de base, qui constitue le pre- mier groupe, de la fabrication de produits intermédiaires et finis produits par transformation de produits chimiques de base, qui constituent les autres classes.
20.4 : Fabrication de savons, de produits d'entretien et de parfums
20.41 : Fabrication de savons, détergents et produits d'entretien
20.41Z : Fabrication de savons, détergents et produits d'entretien
Cette sous-classe comprend :
- la fabrication d’agents de surface organiques
- la fabrication de papier, d’ouate, de feutre, etc. enduit ou recouvert de savon ou de détergent fabrication de glycérine
- la fabrication de savon, à l’exception du savon cosmétique
- la fabrication de préparations tensioactives : • poudres pour lessives, sous formes solides ou liquides, et détergents • préparations pour la vaisselle • adoucissants pour textiles
- la fabrication de produits d’entretien : • préparations pour parfumer ou désodoriser les locaux • cires artificielles et cires préparées • cirages et crèmes pour le cuir • cires et encaustiques pour l’entretien du bois • brillants pour les carrosseries, le verre et les métaux • pâtes et poudres à récurer, y compris les articles en papier, ouate, feutre, etc. enduits ou recouverts de celles-ci

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fabrication d’éléments chimiques distincts ou de composés chimiquement définis (cf. 20.13B, 20.14Z)
- la fabrication de glycérine synthétique obtenue à partir de produits pétroliers (cf. 20.14Z)
- la fabrication de savon cosmétique (cf. 20.42Z) Produits associés : 20.41.10, 20.41.20, 20.41.31, 20.41.32, 20.41.41, 20.41.42, 20.41.43, 20.41.44, 20.41.99
Coordonnées de l'établissement :
SA ESTEBAN
Adresse :
ZAC DESCARTES
Rue DU PERPIGNAN

34880 LAVERUNE
Liens de succession de l'établissement :
09/07/2018 : Succession
Prédécesseur : SA ESTEBAN
Continuité économique
Accords d'entreprise :
31/01/2023 : AVENANT N°2 A L'ACCORD SUR LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL CONCLU LE 30/03/2000
Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T03423008224
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 15/03/2023
Date de dépôt : 22/02/2023
Date du texte : 31/01/2023
Date d'effet : 01/03/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 20/03/2023
Convention collective : Convention collective nationale relative aux conditions de travail du personnel des industries céramiques de France (1558)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : SA ESTEBAN
Siret : 32436902400041
Code APE : 2041Z
Secteur : Fabrication de savons, détergents et produits d'entretien

Thèmes de l'accord :
  • 057 - Forfaits (en heures, en jours)
  • 058 - Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
  • 064 - Pénibilité du travail (1% pénibilité, prévention, compensation/réparation)
  • 071 - GPEC
  • 142 - Droit à la déconnexion et outils numériques

Syndicats :
  • 3 - CFDT

Signataires :
  • 91
31/01/2023 : ACCORD COLLECTIF RELATIF AU REGIME COLLECTIF DE PREVOYANCE COMPLEMENTAIRE OBLIGATOIRE
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T03423008225
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 15/03/2023
Date de dépôt : 22/02/2023
Date du texte : 31/01/2023
Date d'effet : 01/03/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 20/03/2023
Convention collective : Convention collective nationale relative aux conditions de travail du personnel des industries céramiques de France (1558)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : SA ESTEBAN
Siret : 32436902400041
Code APE : 2041Z
Secteur : Fabrication de savons, détergents et produits d'entretien

Thèmes de l'accord :
  • 111 - Couverture complémentaire santé - maladie

Syndicats :
  • 3 - CFDT

Signataires :
  • 91
31/01/2023 : ACCORD DE SUBSTITUTION RELATIF AU CHANGEMENT DE CONVENTION COLLECTIVE
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T03423008198
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 01/03/2023
Date de dépôt : 17/02/2023
Date du texte : 31/01/2023
Date d'effet : 01/03/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 06/03/2023
Convention collective : Convention collective nationale relative aux conditions de travail du personnel des industries céramiques de France (1558)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : SA ESTEBAN
Siret : 32436902400041
Code APE : 2041Z
Secteur : Fabrication de savons, détergents et produits d'entretien

Thèmes de l'accord :
  • 131 - Autre, précisez

Syndicats :
  • 3 - CFDT

Signataires :
  • 91
31/01/2023 : ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS - "CET"
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T03423008199
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 01/03/2023
Date de dépôt : 17/02/2023
Date du texte : 31/01/2023
Date d'effet : 01/03/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 06/03/2023
Convention collective : Convention collective nationale relative aux conditions de travail du personnel des industries céramiques de France (1558)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : SA ESTEBAN
Siret : 32436902400041
Code APE : 2041Z
Secteur : Fabrication de savons, détergents et produits d'entretien

Thèmes de l'accord :
  • 053 - Compte épargne temps

Syndicats :
  • 3 - CFDT

Signataires :
  • 91
07/11/2022 : Accord collectif relatif à la négociation annuelle obligatoire sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes, la qualité de vie et les conditions de travail
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T03423008350
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 12/04/2023
Date de dépôt : 22/03/2023
Date du texte : 07/11/2022
Date d'effet : 07/11/2022
Date de fin : 06/11/2023
Date de diffusion : 17/04/2023
Convention collective : Convention collective nationale relative aux conditions de travail du personnel des industries céramiques de France (1558)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : SA ESTEBAN
Siret : 32436902400041
Code APE : 2041Z
Secteur : Fabrication de savons, détergents et produits d'entretien

Thèmes de l'accord :
  • 131 - Autre, précisez

Syndicats :
  • 3 - CFDT

Signataires :
  • 91
26/09/2022 : Accord collectif relatif à la NAO sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T03422007636
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 09/11/2022
Date de dépôt : 04/11/2022
Date du texte : 26/09/2022
Date d'effet : 26/09/2022
Date de fin : 30/09/2023
Date de diffusion : 14/11/2022
Convention collective : Convention collective nationale relative aux conditions de travail du personnel des industries céramiques de France (1558)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : SA ESTEBAN
Siret : 32436902400041
Code APE : 2041Z
Secteur : Fabrication de savons, détergents et produits d'entretien

Thèmes de l'accord :
  • 041 - Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
  • 044 - Système de prime (autre qu'évolution)
  • 056 - Travail à temps partiel
  • 058 - Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
  • 060 - Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail

Syndicats :
  • 3 - CFDT

Signataires :
  • 91
26/09/2022 : Accord d'entreprise Prime de partage de la valeur
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T03422007638
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 09/11/2022
Date de dépôt : 04/11/2022
Date du texte : 26/09/2022
Date d'effet : 26/09/2022
Date de fin : 30/11/2022
Date de diffusion : 14/11/2022
Convention collective : Convention collective nationale relative aux conditions de travail du personnel des industries céramiques de France (1558)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : SA ESTEBAN
Siret : 32436902400041
Code APE : 2041Z
Secteur : Fabrication de savons, détergents et produits d'entretien

Thèmes de l'accord :
  • 044 - Système de prime (autre qu'évolution)

Syndicats :
  • 3 - CFDT

Signataires :
  • 91
02/11/2021 : l'accord collectif relatif à la négociation annuelle obligatoire sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et la qualité de vie au travail
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T03421005974
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 15/06/2022
Date de dépôt : 06/12/2021
Date du texte : 02/11/2021
Date d'effet : 02/11/2021
Date de fin : 01/11/2022
Date de diffusion : 20/06/2022
Convention collective : Convention collective nationale relative aux conditions de travail du personnel des industries céramiques de France (1558)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : SA ESTEBAN
Siret : 32436902400041
Code APE : 2041Z
Secteur : Fabrication de savons, détergents et produits d'entretien

Thèmes de l'accord :
  • 056 - Travail à temps partiel
  • 081 - Egalité salariale F/H
  • 082 - Non discrimination - Diversité
  • 083 - Autres dispositions Egalité professionnelle
  • 084 - QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
  • 141 - Télétravail
  • 142 - Droit à la déconnexion et outils numériques

Syndicats :
  • 3 - CFDT

Signataires :
  • 91
16/09/2021 : l'accord collectif relatif à la NAO sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T03421005742
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 21/06/2022
Date de dépôt : 30/09/2021
Date du texte : 16/09/2021
Date d'effet : 16/09/2021
Date de fin : 30/09/2022
Date de diffusion : 27/06/2022
Convention collective : Convention collective nationale relative aux conditions de travail du personnel des industries céramiques de France (1558)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : SA ESTEBAN
Siret : 32436902400041
Code APE : 2041Z
Secteur : Fabrication de savons, détergents et produits d'entretien

Thèmes de l'accord :
  • 041 - Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
  • 051 - Durée collective du temps de travail
  • 081 - Egalité salariale F/H
  • 084 - QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle

Syndicats :
  • 3 - CFDT

Signataires :
  • 91

Adresses :
  • Type de l'adresse : Postale
    -1 RUE DU PERPIGNAN
    ZAC DESCARTES - CS40014 LAVERUNE
    34433 ST JEAN DE VEDAS CEDEX
04/11/2020 : UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T03420004315
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 14/12/2022
Date de dépôt : 12/11/2020
Date du texte : 04/11/2020
Date d'effet : 04/11/2020
Date de fin : 03/11/2021
Date de diffusion : 19/12/2022
Convention collective : Convention collective nationale relative aux conditions de travail du personnel des industries céramiques de France (1558)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : SA ESTEBAN
Siret : 32436902400041
Code APE : 2041Z
Secteur : Fabrication de savons, détergents et produits d'entretien

Thèmes de l'accord :
  • 081 - Egalité salariale F/H
  • 083 - Autres dispositions Egalité professionnelle
  • 084 - QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle

Syndicats :
  • 3 - CFDT

Signataires :
  • 91
05/10/2020 : UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU PERIMETRE AU FONCTIONNEMENT ET AUX ATTRIBUTIONS DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T03420004215
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 14/12/2022
Date de dépôt : 26/10/2020
Date du texte : 05/10/2020
Date d'effet : 27/10/2020
Date de fin : 18/11/2023
Date de diffusion : 19/12/2022
Convention collective : Convention collective nationale relative aux conditions de travail du personnel des industries céramiques de France (1558)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : SA ESTEBAN
Siret : 32436902400041
Code APE : 2041Z
Secteur : Fabrication de savons, détergents et produits d'entretien

Thèmes de l'accord :
  • 121 - Droit syndical, IRP, expression des salariés

Syndicats :
  • 3 - CFDT

Signataires :
  • 91
25/09/2020 : UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NAO SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T03420004150
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 14/12/2022
Date de dépôt : 09/10/2020
Date du texte : 25/09/2020
Date d'effet : 25/09/2020
Date de fin : 31/08/2021
Date de diffusion : 19/12/2022
Convention collective : Convention collective nationale relative aux conditions de travail du personnel des industries céramiques de France (1558)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : SA ESTEBAN
Siret : 32436902400041
Code APE : 2041Z
Secteur : Fabrication de savons, détergents et produits d'entretien

Thèmes de l'accord :
  • 041 - Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
  • 044 - Système de prime (autre qu'évolution)

Syndicats :
  • 3 - CFDT

Signataires :
  • 91

Adresses :
  • Type de l'adresse : Postale
    -1 RUE DU PERPIGNAN
    CS 40014 - LAVERUNE
    34433 ST JEAN DE VEDAS CEDEX
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/04/1982
Dénomination : SA ESTEBAN
Activité principale : Fabrication de savons, détergents et produits d'entretien (NAFRev2 : 20.41Z)
Catégorie juridique : SA à conseil d'administration (s.a.i.)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
SA ESTEBAN - Lavérune (siège)SA ESTEBAN - Paris (fermé)SA ESTEBAN - Lavérune (fermé)
Marques françaises :
23/05/2017 : TERRE D'AGRUMES
N° national/d'enregistrement : 4363555
Date de dépôt : 23/05/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 23/05/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : savons ; parfums ;
  • N° de la classe : 04
    Liste des Produits & Services pour cette classe : matières éclairantes ; bougies pour l'éclairage ; mèches pour l'éclairage ; bois de feu ;
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage ; appareils de production de vapeur ; appareils et machines pour la purification de l'air ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : faïence ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; verres (récipients).

Déposant 1 : ESTEBAN, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 324369024
Adresse :
Zone industrielle Sud, BP 15
34880 LAVERUNE
FR

Mandataire 1 : ESTEBAN, Mme. Sandrine GREVOUL
Adresse :
Zone industrielle Sud, BP 15
34880 LAVERUNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-24
Date du BOPI : 16/06/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-37
Date du BOPI : 15/09/2017

23/05/2017 : SOUS LES OLIVIERS
N° national/d'enregistrement : 4363572
Date de dépôt : 23/05/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 23/05/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir. Encens, bâton de bois odorants. Parfumerie ; produit de parfumerie ; produit pour parfumer le linge ; parfums d'intérieur ; parfum sous forme de céramiques parfumées ; pot pourris odorants ; poudre parfumée pour aspirateurs ; extrait de fleur ; eaux de senteur ; eau de toilette, parfum. Huile pour la parfumerie ; huile pour le bain ; huile de bains ; huile à usage cosmétique ; huile de toilette. Préparation cosmétique pour le bain ; produits cosmétiques pour le soin de la peau ; produit d'hygiène à usage cosmétique pour le corps ; produit de soin de peaux et cheveux à usage non médical ;
  • N° de la classe : 04
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matières éclairantes ; bougie parfumée ; bougie (éclairage) ; mèches pour l'éclairage ; combustible et matières éclairante ; cierge ; chandelle. Bois de feu ;
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de production de vapeur, appareils et machines pour la purification de l'air. Appareil de désodorisation ou de parfumage d'ambiance, à savoir diffuseur électrique pour la maison de produits parfumants, désodorisants ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Objet décoratifs en verre, en porcelaine, en faïence, verrerie, terre cuite ou en céramique contenant du parfum, parfumés ou en vue de parfumer la personne, l'atmosphère, le linge à savoir coupe coupelles, boules de céramiques, figurines (statuettes), porte-encens ; pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs de parfum, diffuseurs de parfum, brûle-parfum destinés à parfumer l'atmosphère.

Déposant 1 : ESTEBAN, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 324369024
Adresse :
Zone industrielle Sud, BP 15
34880 LAVERUNE
FR

Mandataire 1 : ESTEBAN, Mme GREVOUL Sandrine
Adresse :
Zone industrielle Sud, BP 15
34880 LAVERUNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-24
Date du BOPI : 16/06/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-37
Date du BOPI : 15/09/2017

23/05/2017 : TERRE D'AGRUMES
N° national/d'enregistrement : 4363555
Date de dépôt : 23/05/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 23/05/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : savons ; parfums ;
  • N° de la classe : 04
    Liste des Produits & Services pour cette classe : matières éclairantes ; bougies pour l'éclairage ; mèches pour l'éclairage ; bois de feu ;
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage ; appareils de production de vapeur ; appareils et machines pour la purification de l'air ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : faïence ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; verres (récipients).

Déposant 1 : ESTEBAN, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 324369024
Adresse :
Zone industrielle Sud, BP 15
34880 LAVERUNE
FR

Mandataire 1 : ESTEBAN, Mme. Sandrine GREVOUL
Adresse :
Zone industrielle Sud, BP 15
34880 LAVERUNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-24
Date du BOPI : 16/06/2017

23/05/2017 : SOUS LES OLIVIERS
N° national/d'enregistrement : 4363572
Date de dépôt : 23/05/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 23/05/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir. Encens, bâton de bois odorants. Parfumerie ; produit de parfumerie ; Produit pour parfumer le linge ; produits parfumés destinées à être humés ; parfums d'intérieur ; Parfum sous forme de céramiques parfumées ; pot pourris odorants ; poudre parfumée pour aspirateurs ; extrait de fleur ; eaux de senteur ; eau de toilette, parfum. Huile pour la parfumerie ; huile pour le bain ; huile de bains ; huile à usage cosmétique ; huile de toilette. Préparation cosmétique pour le bain ; produits cosmétiques pour le soin de la peau ; produit d'hygiène à usage cosmétique pour le corps ; produit de soin de peaux et cheveux à usage non médical ;
  • N° de la classe : 04
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matières éclairantes ; Bougie parfumée ; bougie (éclairage) ; mèches pour l'éclairage ; combustible et matières éclairante ; cierge ; chandelle. Bois de feu ;
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de production de vapeur, appareils et machines pour la purification de l'air. Appareil de désodorisation ou de parfumage d'ambiance, à savoir diffuseur électrique pour la maison de produits parfumants, désodorisants et leurs accessoires compris dans cette classe ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Objet décoratifs en verre, en porcelaine, en faïence, verrerie, terre cuite ou en céramique contenant du parfum, parfumés ou en vue de parfumer la personne, l'atmosphère, le linge à savoir coupe coupelles, boules de céramiques, figurines (statuettes), porte-encens ; pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs de parfum, diffuseurs de parfum, brûle-parfum destinés à parfumer l'atmosphère.

Déposant 1 : ESTEBAN, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 324369024
Adresse :
Zone industrielle Sud, BP 15
34880 LAVERUNE
FR

Mandataire 1 : ESTEBAN, Mme. Sandrine GREVOUL
Adresse :
Zone industrielle Sud, BP 15
34880 LAVERUNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-24
Date du BOPI : 16/06/2017

22/11/2016 : LE VOYAGE EMOTIONNEL
N° national/d'enregistrement : 4316478
Date de dépôt : 22/11/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 22/11/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir. Encens, bâton de bois odorants. Parfumerie ; produit de parfumerie ; Produit pour parfumer le linge ; produits parfumés destinées à être humés ; parfums d'intérieur ; Parfum sous forme de céramiques parfumées ; pot pourris odorants ; poudre parfumée pour aspirateurs. Extrait de fleur ; eaux de senteur ; eau de toilette, parfum. Huile pour la parfumerie ; huile pour le bain ; huile de bains ; huile à usage cosmétique ; huile de toilette. Préparation cosmétique pour le bain ; produits cosmétiques pour le soin de la peau ; produit d'hygiène à usage cosmétique pour le corps ; produit de soin de peaux et cheveux à usage non médical ;
  • N° de la classe : 04
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matières éclairantes ; Bougie parfumée ; bougie (éclairage) ; mèches pour l'éclairage ; combustible et matières éclairante ; cierge ; chandelle. Bois de feu ;
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de désodorisation ou de parfumage d'ambiance, à savoir systèmes de diffusion pour la maison de produits parfumants, désodorisants, assainissants et leurs parties constitutives comprises dans cette classe ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Objet décoratifs en verre, en porcelaine, en faïence, verrerie, terre cuite ou en céramique contenant du parfum, parfumés ou en vue de parfumer la personne, l'atmosphère, le linge à savoir coupe coupelles, boules de céramiques, figurines (statuettes), porte-encens ; pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs de parfum, diffuseurs de parfum, brûle-parfum destinés à parfumer l'atmosphère.

Déposant 1 : ESTEBAN, Société anonyme
Numéro de SIREN : 324369024
Adresse :
Rue du Gua, BP 15
34880 LAVERUNE
FR

Mandataire 1 : ESTEBAN, Mme. Sandrine GREVOUL
Adresse :
Rue du Gua, BP 15
34880 LAVERUNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-50
Date du BOPI : 16/12/2016

22/11/2016 : LE VOYAGE EMOTIONNEL
N° national/d'enregistrement : 4316478
Date de dépôt : 22/11/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 22/11/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir. Encens, bâton de bois odorants. Parfumerie ; produit de parfumerie ; Produit pour parfumer le linge ; produits parfumés destinées à être humés ; parfums d'intérieur ; Parfum sous forme de céramiques parfumées ; pot pourris odorants ; poudre parfumée pour aspirateurs. Extrait de fleur ; eaux de senteur ; eau de toilette, parfum. Huile pour la parfumerie ; huile pour le bain ; huile de bains ; huile à usage cosmétique ; huile de toilette. Préparation cosmétique pour le bain ; produits cosmétiques pour le soin de la peau ; produit d'hygiène à usage cosmétique pour le corps ; produit de soin de peaux et cheveux à usage non médical ;
  • N° de la classe : 04
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matières éclairantes ; Bougie parfumée ; bougie (éclairage) ; mèches pour l'éclairage ; combustible et matières éclairante ; cierge ; chandelle. Bois de feu ;
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de désodorisation ou de parfumage d'ambiance, à savoir systèmes de diffusion pour la maison de produits parfumants, désodorisants, assainissants et leurs parties constitutives comprises dans cette classe ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Objet décoratifs en verre, en porcelaine, en faïence, verrerie, terre cuite ou en céramique contenant du parfum, parfumés ou en vue de parfumer la personne, l'atmosphère, le linge à savoir coupe coupelles, boules de céramiques, figurines (statuettes), porte-encens ; pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs de parfum, diffuseurs de parfum, brûle-parfum destinés à parfumer l'atmosphère.

Déposant 1 : ESTEBAN, Société anonyme
Numéro de SIREN : 324369024
Adresse :
Rue du Gua, BP 15
34880 LAVERUNE
FR

Mandataire 1 : ESTEBAN, Mme. Sandrine GREVOUL
Adresse :
Rue du Gua, BP 15
34880 LAVERUNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne
Référence associée à l'événement : 706135
Date de demande : 10/08/2017
N° de BOPI : 2017-36
Date du BOPI : 08/09/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-50
Date du BOPI : 16/12/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-11
Date du BOPI : 17/03/2017

22/11/2016 : LE VOYAGE EMOTIONNEL
N° national/d'enregistrement : 4316478
Date de dépôt : 22/11/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 22/11/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir. Encens, bâton de bois odorants. Parfumerie ; produit de parfumerie ; Produit pour parfumer le linge ; produits parfumés destinées à être humés ; parfums d'intérieur ; Parfum sous forme de céramiques parfumées ; pot pourris odorants ; poudre parfumée pour aspirateurs. Extrait de fleur ; eaux de senteur ; eau de toilette, parfum. Huile pour la parfumerie ; huile pour le bain ; huile de bains ; huile à usage cosmétique ; huile de toilette. Préparation cosmétique pour le bain ; produits cosmétiques pour le soin de la peau ; produit d'hygiène à usage cosmétique pour le corps ; produit de soin de peaux et cheveux à usage non médical ;
  • N° de la classe : 04
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matières éclairantes ; Bougie parfumée ; bougie (éclairage) ; mèches pour l'éclairage ; combustible et matières éclairante ; cierge ; chandelle. Bois de feu ;
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de désodorisation ou de parfumage d'ambiance, à savoir systèmes de diffusion pour la maison de produits parfumants, désodorisants, assainissants et leurs parties constitutives comprises dans cette classe ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Objet décoratifs en verre, en porcelaine, en faïence, verrerie, terre cuite ou en céramique contenant du parfum, parfumés ou en vue de parfumer la personne, l'atmosphère, le linge à savoir coupe coupelles, boules de céramiques, figurines (statuettes), porte-encens ; pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs de parfum, diffuseurs de parfum, brûle-parfum destinés à parfumer l'atmosphère.

Déposant 1 : ESTEBAN, Société anonyme
Numéro de SIREN : 324369024
Adresse :
Rue du Gua, BP 15
34880 LAVERUNE
FR

Mandataire 1 : ESTEBAN, Mme. Sandrine GREVOUL
Adresse :
Rue du Gua, BP 15
34880 LAVERUNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-50
Date du BOPI : 16/12/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-11
Date du BOPI : 17/03/2017

27/10/2016 : CUBACAO
N° national/d'enregistrement : 4310453
Date de dépôt : 27/10/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 27/10/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir. Encens, bâton de bois odorants. Parfumerie ; produit de parfumerie ; Produit pour parfumer le linge ; produits parfumés destinées à être humés ; parfums d'intérieur ; Parfum sous forme de céramiques parfumées ; pot pourris odorants ; poudre parfumée pour aspirateurs. Extrait de fleur ; eaux de senteur ; eau de toilette, parfum. Huile pour la parfumerie ; huile pour le bain ; huile de bains ; huile à usage cosmétique ; huile de toilette. Préparation cosmétique pour le bain ; produits cosmétiques pour le soin de la peau ; produit d'hygiène à usage cosmétique pour le corps ; produit de soin de peaux et cheveux à usage non médical.

Déposant 1 : ESTEBAN, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 324369024
Adresse :
Zone industrielle Sud, Rue du Gua, BP 15
34880 LAVERUNE
FR

Mandataire 1 : ESTEBAN, Mme. Sandrine GREVOUL
Adresse :
RUE du Gua, BP 15
34880 LAVERUNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-46
Date du BOPI : 18/11/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-07
Date du BOPI : 17/02/2017

27/10/2016 : CUBACAO
N° national/d'enregistrement : 4310453
Date de dépôt : 27/10/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 27/10/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir. Encens, bâton de bois odorants. Parfumerie ; produit de parfumerie ; Produit pour parfumer le linge ; produits parfumés destinées à être humés ; parfums d'intérieur ; Parfum sous forme de céramiques parfumées ; pot pourris odorants ; poudre parfumée pour aspirateurs. Extrait de fleur ; eaux de senteur ; eau de toilette, parfum. Huile pour la parfumerie ; huile pour le bain ; huile de bains ; huile à usage cosmétique ; huile de toilette. Préparation cosmétique pour le bain ; produits cosmétiques pour le soin de la peau ; produit d'hygiène à usage cosmétique pour le corps ; produit de soin de peaux et cheveux à usage non médical.

Déposant 1 : ESTEBAN, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 324369024
Adresse :
Zone industrielle Sud, Rue du Gua, BP 15
34880 LAVERUNE
FR

Mandataire 1 : ESTEBAN, Mme. Sandrine GREVOUL
Adresse :
RUE du Gua, BP 15
34880 LAVERUNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-46
Date du BOPI : 18/11/2016

13/10/2016 : NOIR CHOC
N° national/d'enregistrement : 4306993
Date de dépôt : 13/10/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 13/10/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir. Encens, bâton de bois odorants. Parfumerie ; produit de parfumerie ; Produit pour parfumer le linge ; produits parfumés destinées à être humés ; parfums d'intérieur ; Parfum sous forme de céramiques parfumées ; pot pourris odorants ; poudre parfumée pour aspirateurs. Extrait de fleur ; eaux de senteur ; eau de toilette, parfum. Huile pour la parfumerie ; huile pour le bain ; huile de bains ; huile à usage cosmétique ; huile de toilette. Préparation cosmétique pour le bain ; produits cosmétiques pour le soin de la peau ; produit d'hygiène à usage cosmétique pour le corps ; produit de soin de peaux et cheveux à usage non médical.

Déposant 1 : ESTEBAN, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 324369024
Adresse :
Zone industrielle Sud, Rue du Gua, BP 15
34880 LAVERUNE
FR

Mandataire 1 : ESTEBAN, Mme. Sandrine GREVOUL
Adresse :
Rue du Gua, BP 15
34880 LAVERUNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-44
Date du BOPI : 04/11/2016

13/10/2016 : NOIR CHOC
N° national/d'enregistrement : 4306993
Date de dépôt : 13/10/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 13/10/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir. Encens, bâton de bois odorants. Parfumerie ; produit de parfumerie ; Produit pour parfumer le linge ; produits parfumés destinées à être humés ; parfums d'intérieur ; Parfum sous forme de céramiques parfumées ; pot pourris odorants ; poudre parfumée pour aspirateurs. Extrait de fleur ; eaux de senteur ; eau de toilette, parfum. Huile pour la parfumerie ; huile pour le bain ; huile de bains ; huile à usage cosmétique ; huile de toilette. Préparation cosmétique pour le bain ; produits cosmétiques pour le soin de la peau ; produit d'hygiène à usage cosmétique pour le corps ; produit de soin de peaux et cheveux à usage non médical.

Déposant 1 : ESTEBAN, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 324369024
Adresse :
Zone industrielle Sud, Rue du Gua, BP 15
34880 LAVERUNE
FR

Mandataire 1 : ESTEBAN, Mme. Sandrine GREVOUL
Adresse :
Rue du Gua, BP 15
34880 LAVERUNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-44
Date du BOPI : 04/11/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-05
Date du BOPI : 03/02/2017

23/05/2016 : Rêve de Musc
N° national/d'enregistrement : 4274034
Date de dépôt : 23/05/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 23/05/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 04
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matières éclairantes ; bougie (éclairage) ; mèches pour l'éclairage ; combustible et matières éclairante ; cierge ; chandelle. Bois de feu ;
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de production de vapeur, appareils et machines pour la purification de l'air.

Déposant 1 : ESTEBAN, SA
Numéro de SIREN : 324369024
Adresse :
RUE de la Prade, BP 15
34880 LAVERUNE
FR

Mandataire 1 : ESTEBAN, Mme GREVOUL Sandrine
Adresse :
RUE de la Prade, BP 15
34880 LAVERUNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 695635
Date de demande : 01/03/2017
N° de BOPI : 2017-13
Date du BOPI : 31/03/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-24
Date du BOPI : 17/06/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-20
Date du BOPI : 19/05/2017

23/05/2016 : Rêve de Musc
N° national/d'enregistrement : 4274034
Date de dépôt : 23/05/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 23/05/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir. Encens, bâton de bois odorants. Parfumerie ; produit de parfumerie ; Produit pour parfumer le linge ; produits parfumés destinées à être humés ; parfums d'intérieur ; Parfum sous forme de céramiques parfumées ; pot pourris odorants ; poudre parfumée pour aspirateurs. Extrait de fleur ; eaux de senteur ; eau de toilette, parfum. Huile pour la parfumerie ; huile pour le bain ; huile de bains ; huile à usage cosmétique ; huile de toilette. Préparation cosmétique pour le bain ; produits cosmétiques pour le soin de la peau ; produit d'hygiène à usage cosmétique pour le corps ; produit de soin de peaux et cheveux à usage non médical ;
  • N° de la classe : 04
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matières éclairantes ; Bougie parfumée ; bougie (éclairage) ; mèches pour l'éclairage ; combustible et matières éclairante ; cierge ; chandelle. Bois de feu ;
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de production de vapeur, appareils et machines pour la purification de l'air. Appareil de désodorisation ou de parfumage d'ambiance, à savoir diffuseur électrique et mécanique pour la maison de produits parfumants, désodorisants, assainissant et les parties constitutives comprises dans cette classe ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Objet décoratifs en verre, en porcelaine, en faïence, verrerie, terre cuite ou en céramique contenant du parfum, parfumés ou en vue de parfumer la personne, l'atmosphère, le linge à savoir coupe coupelles, boules de céramiques, figurines (statuettes), porte-encens ; pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs de parfum, diffuseurs de parfum, brûle-parfum destinés à parfumer l'atmosphère.

Déposant 1 : ESTEBAN, SA
Numéro de SIREN : 324369024
Adresse :
RUE de la Prade, BP 15
34880 LAVERUNE
FR

Mandataire 1 : ESTEBAN, Mme. Sandrine GREVOUL
Adresse :
RUE de la Prade, BP 15
34880 LAVERUNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-24
Date du BOPI : 17/06/2016

23/05/2016 : Rêve de Musc
N° national/d'enregistrement : 4274034
Date de dépôt : 23/05/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 23/05/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir. Encens, bâton de bois odorants. Parfumerie ; produit de parfumerie ; Produit pour parfumer le linge ; produits parfumés destinées à être humés ; parfums d'intérieur ; Parfum sous forme de céramiques parfumées ; pot pourris odorants ; poudre parfumée pour aspirateurs. Extrait de fleur ; eaux de senteur ; eau de toilette, parfum. Huile pour la parfumerie ; huile pour le bain ; huile de bains ; huile à usage cosmétique ; huile de toilette. Préparation cosmétique pour le bain ; produits cosmétiques pour le soin de la peau ; produit d'hygiène à usage cosmétique pour le corps ; produit de soin de peaux et cheveux à usage non médical ;
  • N° de la classe : 04
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matières éclairantes ; Bougie parfumée ; bougie (éclairage) ; mèches pour l'éclairage ; combustible et matières éclairante ; cierge ; chandelle. Bois de feu ;
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de production de vapeur, appareils et machines pour la purification de l'air. Appareil de désodorisation ou de parfumage d'ambiance, à savoir diffuseur électrique et mécanique pour la maison de produits parfumants, désodorisants, assainissant et les parties constitutives comprises dans cette classe ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Objet décoratifs en verre, en porcelaine, en faïence, verrerie, terre cuite ou en céramique contenant du parfum, parfumés ou en vue de parfumer la personne, l'atmosphère, le linge à savoir coupe coupelles, boules de céramiques, figurines (statuettes), porte-encens ; pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs de parfum, diffuseurs de parfum, brûle-parfum destinés à parfumer l'atmosphère.

Déposant 1 : ESTEBAN, SA
Numéro de SIREN : 324369024
Adresse :
RUE de la Prade, BP 15
34880 LAVERUNE
FR

Mandataire 1 : ESTEBAN, Mme. Sandrine GREVOUL
Adresse :
RUE de la Prade, BP 15
34880 LAVERUNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 695635
Date de demande : 01/03/2017
N° de BOPI : 2017-13
Date du BOPI : 31/03/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-24
Date du BOPI : 17/06/2016

03/11/2015 : ELESSENS
N° national/d'enregistrement : 4222873
Date de dépôt : 03/11/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 03/11/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir. Encens, bâton de bois odorants. Parfumerie ; produit de parfumerie ; Produit pour parfumer le linge ; produits parfumés destinées à être humés ; parfums d'intérieur ; Parfum sous forme de céramiques parfumées ; pot pourris odorants ; poudre parfumée pour aspirateurs. Extrait de fleur ; eaux de senteur ; eau de toilette, parfum. Huile pour la parfumerie ; huile pour le bain ; huile de bains ; huile à usage cosmétique ; huile de toilette. Préparation cosmétique pour le bain ; produits cosmétiques pour le soin de la peau ; produit d'hygiène à usage cosmétique pour le corps ; produit de soin de peaux et cheveux à usage non médical ;
  • N° de la classe : 04
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matières éclairantes ; Bougie parfumée ; bougie (éclairage) ; mèches pour l'éclairage ; combustible et matières éclairante ; cierge ; chandelle. Bois de feu ;
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de production de vapeur, appareils et machines pour la purification de l'air. Appareil de désodorisation ou de parfumage d'ambiance, à savoir diffuseur électrique et mécanique pour la maison de produits parfumants, désodorisants, assainissant et les parties constitutives comprises dans cette classe.

Déposant 1 : ESTEBAN, Société anonyme
Numéro de SIREN : 324369024
Adresse :
Zone industrielle Sud, BP 15
34880 LAVERUNE
FR

Mandataire 1 : ESTEBAN, Mme. Sandrine GREVOUL
Adresse :
Zone industrielle Sud, BP 15
34880 LAVERUNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-48
Date du BOPI : 27/11/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-08
Date du BOPI : 26/02/2016

20/11/2012 : JARDINS A PARFUM
N° national/d'enregistrement : 3962372
Date de dépôt : 20/11/2012
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 20/11/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir. Encens, bâton de bois odorants. Parfumerie ; produit de parfumerie ; Produit pour parfumer le linge ; produits parfumés destinées à être humés ; parfums d'intérieur ; Parfum sous forme de céramiques parfumées ; pot pourris odorants ; poudre parfumée pour aspirateurs. Extrait de fleur ; eaux de senteur ; eau de toilette, parfum. Huile pour la parfumerie ; huile pour le bain ; huile de bains ; huile à usage cosmétique ; huile de toilette. Préparation cosmétique pour le bain ; produits cosmétiques pour le soin de la peau ; produit d'hygiène à usage cosmétique pour le corps ; produit de soin de peaux et cheveux à usage non médical ;
  • N° de la classe : 04
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matières éclairantes ; Bougie parfumée ; bougie (éclairage) ; mèches pour l'éclairage ; combustible et matières éclairante ; cierge ; chandelle. Bois de feu ;
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de production de vapeur, appareils et machines pour la purification de l'air. Appareil de désodorisation ou de parfumage d'ambiance, à savoir diffuseur électrique et mécanique pour la maison de produits parfumants, désodorisants, assainissants et les parties constitutives comprises dans cette classe ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Objet décoratifs en verre, en porcelaine, en faïence, verrerie, terre cuite ou en céramique contenant du parfum, parfumés ou en vue de parfumer la personne, l'atmosphère, le linge à savoir coupe coupelles, boules de céramiques, figurines (statuettes), porte-encens ; pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs de parfum, diffuseurs de parfum, brûle-parfum destinés à parfumer l'atmosphère ; flacon non en métal précieux.

Déposant 1 : ESTEBAN, Société anonyme
Numéro de SIREN : 324369024
Adresse :
zac Descartes - rue du perpignan
34880 Lavérune (34)
FR

Mandataire 1 : ESTEBAN, Mme GREVOUL Sandrine
Adresse :
zac Descartes - rue du perpignan, CS 40014 - Lavérune
34433 Saint jean de Védas
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-50
Date du BOPI : 14/12/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-11
Date du BOPI : 15/03/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2825450
Date de demande : 11/10/2022
N° de BOPI : 2022-51
Date du BOPI : 23/12/2022

20/07/2012 : ESTEBAN
N° national/d'enregistrement : 3936296
Date de dépôt : 20/07/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/07/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de diffusion de parfums d'ambiance, appareils électriques de diffusion de parfums d'ambiance.

Déposant 1 : ESTEBAN, société anonyme
Numéro de SIREN : 324369024
Adresse :
zac Descartes - rue du perpignan
34880 Lavérune (34)
FR

Mandataire 1 : ESTEBAN, Mme GREVOUL Sandrine
Adresse :
zac Descartes - rue du perpignan, CS40014 - Lavérune
34433 Saint Jean de Védas cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-33
Date du BOPI : 17/08/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-48
Date du BOPI : 30/11/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2817494
Date de demande : 27/06/2022
N° de BOPI : 2022-36
Date du BOPI : 09/09/2022

31/05/2012 : Jardins d'intérieur
N° national/d'enregistrement : 3923449
Date de dépôt : 31/05/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 31/05/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir. Encens, bâton de bois odorants. Parfumerie ; produit de parfumerie ; Produit pour parfumer le linge ; produits parfumés destinées à être humés ; parfums d'intérieur ; Parfum sous forme de céramiques parfumées ; pot pourris odorants ; poudre parfumée pour aspirateurs. Extrait de fleur ; eaux de senteur ; eau de toilette, parfum. Huile pour la parfumerie ; huile pour le bain ; huile de bains ; huile à usage cosmétique ; huile de toilette. Préparation cosmétique pour le bain ; produits cosmétiques pour le soin de la peau ; produit d'hygiène à usage cosmétique pour le corps ; produit de soin de peaux et cheveux à usage non médical ;
  • N° de la classe : 04
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matières éclairantes ; Bougie parfumée ; bougie (éclairage) ; mèches pour l'éclairage ; combustible et matières éclairante ; cierge ; chandelle. Bois de feu ;
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de production de vapeur, appareils et machines pour la purification de l'air. Appareil de désodorisation ou de parfumage d'ambiance, à savoir diffuseur électrique et mécanique pour la maison de produits parfumants, désodorisants, assainissants et les parties constitutives comprises dans cette classe ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Objet décoratifs en verre, en porcelaine, en faïence, verrerie, terre cuite ou en céramique contenant du parfum, parfumés ou en vue de parfumer la personne, l'atmosphère, le linge à savoir coupe coupelles, boules de céramiques, figurines (statuettes), porte-encens ; pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs de parfum, diffuseurs de parfum, brûle-parfum destinés à parfumer l'atmosphère ; flacon non en métal précieux.

Déposant 1 : ESTEBAN, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 324369024
Adresse :
zac Descartes - rue du perpignan
34880 Lavérune (34)
FR

Mandataire 1 : ESTEBAN, Mme GREVOUL Sandrine
Adresse :
zac Descartes - rue du perpignan, CS40014 - Lavérune
34433 Saint Jean de Védas
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-25
Date du BOPI : 22/06/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-38
Date du BOPI : 21/09/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2812510
Date de demande : 29/04/2022
N° de BOPI : 2022-27
Date du BOPI : 08/07/2022

31/05/2012 : Coeur de Pivoine
N° national/d'enregistrement : 3923424
Date de dépôt : 31/05/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 31/05/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir. Encens, bâton de bois odorants. Parfumerie ; produit de parfumerie ; Produit pour parfumer le linge ; produits parfumés destinées à être humés ; parfums d'intérieur ; Parfum sous forme de céramiques parfumées ; pot pourris odorants ; poudre parfumée pour aspirateurs. Extrait de fleur ; eaux de senteur ; eau de toilette, parfum. Huile pour la parfumerie ; huile pour le bain ; huile de bains ; huile à usage cosmétique ; huile de toilette. Préparation cosmétique pour le bain ; produits cosmétiques pour le soin de la peau ; produit d'hygiène à usage cosmétique pour le corps ; produit de soin de peaux et cheveux à usage non médical ;
  • N° de la classe : 04
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matières éclairantes ; Bougie parfumée ; bougie (éclairage) ; mèches pour l'éclairage ; combustible et matières éclairante ; cierge ; chandelle. Bois de feu ;
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de production de vapeur, appareils et machines pour la purification de l'air. Appareil de désodorisation ou de parfumage d'ambiance, à savoir diffuseur électrique et mécanique pour la maison de produits parfumants, désodorisants, assainissants et les parties constitutives comprises dans cette classe ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Objet décoratifs en verre, en porcelaine, en faïence, verrerie, terre cuite ou en céramique contenant du parfum, parfumés ou en vue de parfumer la personne, l'atmosphère, le linge à savoir coupe coupelles, boules de céramiques, figurines (statuettes), porte-encens ; pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs de parfum, diffuseurs de parfum, brûle-parfum destinés à parfumer l'atmosphère ; flacon non en métal précieux.

Déposant 1 : ESTEBAN, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 324369024
Adresse :
zac Descartes - rue du perpignan
34880 Lavérune (34)
FR

Mandataire 1 : ESTEBAN, Mme GREVOUL Sandrine
Adresse :
zac Descartes - rue du perpignan, CS 40014 - LAVERUNE
34433 Saint Jean de Védas
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-25
Date du BOPI : 22/06/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-38
Date du BOPI : 21/09/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2812767
Date de demande : 03/05/2022
N° de BOPI : 2022-29
Date du BOPI : 22/07/2022

24/01/2012 : BELLE AU PARFUM DE OUD
N° national/d'enregistrement : 3891302
Date de dépôt : 24/01/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 24/01/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir. Encens, bâton de bois odorants. Parfumerie ; produit de parfumerie ; Produit pour parfumer le linge ; produits parfumés destinées à être humés ; parfums d'intérieur ; Parfum sous forme de céramiques parfumées ; pot pourris odorants ; poudre parfumée pour aspirateurs. Extrait de fleur ; eaux de senteur ; eau de toilette, parfum. Huile pour la parfumerie ; huile pour le bain ; huile de bains ; huile à usage cosmétique ; huile de toilette. Préparation cosmétique pour le bain ; produits cosmétiques pour le soin de la peau ; produit d'hygiène à usage cosmétique pour le corps ; produit de soin de peaux et cheveux à usage non médical ;
  • N° de la classe : 04
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matières éclairantes ; Bougie parfumée ; bougie (éclairage) ; mèches pour l'éclairage ; combustible et matières éclairante ; cierge ; chandelle. Bois de feu.

Déposant 1 : ESTEBAN, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 324369024
Adresse :
Zone Industrielle Sud, rue de la Prade, BP 15
34880 LAVERUNE
FR

Mandataire 1 : ESTEBAN, Mme. Sandrine GREVOUL
Adresse :
Zone Industrielle Sud, rue de la Prade, BP 15
34880 LAVERUNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-07
Date du BOPI : 17/02/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-29
Date du BOPI : 20/07/2012

03/01/2012 : BRUME DE PARFUM
N° national/d'enregistrement : 3885976
Date de dépôt : 03/01/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/01/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de production de vapeur, appareils et machines pour la purification de l'air. Appareil de désodorisation ou de parfumage d'ambiance, à savoir diffuseur électrique et mécanique pour la maison de produits parfumants, désodorisants, assainissants et leurs parties constitutives compris dans cette classe.

Déposant 1 : ESTEBAN, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 324369024
Adresse :
rue du perpignan, Zac Descartes
34880 LAVERuNE
FR

Mandataire 1 : ESTEBAN, Mme GREVOUL Sandrine
Adresse :
rue du perpignan, Zac Descartes, CS 40014 - LAVERUNE
34433 Saint Jean de Védas
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-04
Date du BOPI : 27/01/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-17
Date du BOPI : 27/04/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2799787
Date de demande : 20/12/2021
N° de BOPI : 2022-06
Date du BOPI : 11/02/2022

02/01/2012 : Brume de parfum
N° national/d'enregistrement : 3885667
Date de dépôt : 02/01/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/01/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir. Encens, bâton de bois odorants. Parfumerie ; produit de parfumerie ; produits pour parfumer le linge ; produits parfumés destinées à être humés ; parfums d'intérieur ; parfum sous forme de céramiques parfumées ; pot pourris odorants ; poudre parfumée pour aspirateurs. Extrait de fleur ; eaux de senteur ; eau de toilette, parfum. Huile pour la parfumerie ; huile pour le bain ; huile de bains ; huile à usage cosmétique ; huile de toilette. Préparation cosmétique pour le bain ; produits cosmétiques pour le soin de la peau ; produit d'hygiène à usage cosmétique pour le corps ; produit de soin de peaux et cheveux à usage non médical ;
  • N° de la classe : 04
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matières éclairantes ; bougie parfumée ; bougie (éclairage) ; mèches pour l'éclairage ; combustible et matières éclairante ; cierge ; chandelle. Bois de feu ;
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de production de vapeur, appareils et machines pour la purification de l'air. Appareil de désodorisation ou de parfumage d'ambiance, à savoir diffuseur électrique et mécanique pour la maison de produits parfumants, désodorisants, assainissants et les parties constitutives des produits précités ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Objet décoratifs en verre, en porcelaine, en faïence, verrerie, terre cuite ou en céramique contenant du parfum, parfumés ou en vue de parfumer la personne, l'atmosphère, le linge à savoir coupe coupelles, boules de céramiques, figurines (statuettes), porte-encens ; pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs de parfum, diffuseurs de parfum, brûle-parfum destinés à parfumer l'atmosphère ; flacon non en métal précieux.

Déposant 1 : ESTEBAN, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 324369024
Adresse :
rue du perpignan, zac Descartes
34880 LAVERUNE
FR

Mandataire 1 : ESTEBAN, Mme GREVOUL Sandrine
Adresse :
rue du perpignan, ZAC Descartes, CS 40014 LAVERUNE
34433 Saint Jean de Védas
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-04
Date du BOPI : 27/01/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-19
Date du BOPI : 11/05/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2799786
Date de demande : 20/12/2021
N° de BOPI : 2022-06
Date du BOPI : 11/02/2022

17/03/2011 : JATHIKAI
N° national/d'enregistrement : 3815314
Date de dépôt : 17/03/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/03/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir. Encens, bâton de bois odorants. Parfumerie ; produit pour parfumerie ; produit de parfumerie ; produit pour parfumer le linge ; produit pour parfum ; produits parfumés destinées à être humés ; parfums d'intérieur ; parfum sous forme de céramiques parfumées ; pot pourris odorants ; base pour parfum ; extrait de fleur ; eaux de senteur ; eau de toilette, parfum. Huile pour la parfumerie ; huile pour le bain ; huile de bains ; huile à usage cosmétique ; huile de toilette. Preparation cosmétique pour le bain ; produits cosmetiques pour le soin de la peau ; produit d'hygiène à usage cosmétique pour le corps ; produit de soin de peaux et cheveux à usage non médical ; “ poudre parfumée pour aspirateurs ”.
  • N° de la classe : 04
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matières éclairantes ; bougie parfumée ; bougie (éclairage) ; mèches pour l'éclairage ; combustible et matières éclairante ; cierge ; chandelle. Bois de feu ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Objet décoratifs en verre, en porcelaine, en faïence, verrerie, terre cuite ou en céramique contenant du parfum, parfumés ou en vue de parfumer la personne, l'atmosphère, le linge à savoir coupe coupelles, boules de céramiques, figurines (statuettes), porte-encens ; pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs de parfum, diffuseurs de parfum, brûle-parfum destinés à parfumer l'atmosphère ; flacon non en métal précieux ; porte-bougies.

Déposant 1 : ESTEBAN, SA
Numéro de SIREN : 324369024
Adresse :
BP 15, ZI sud
34880 LAVERUNE
FR

Mandataire 1 : ESTEBAN
Adresse :
BP 15, ZI sud
34880 LAVERUNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-14
Date du BOPI : 08/04/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-47
Date du BOPI : 25/11/2011

14/03/2011 : Vent d'épices
N° national/d'enregistrement : 3813985
Date de dépôt : 14/03/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/03/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir. Encens, bâton de bois odorants. Parfumerie ; produit de parfumerie ; produit pour parfumer le linge ; parfum sous forme de céramiques parfumées ; produits parfumés destinées à être humés ; parfums d'intérieur ; pot pourris odorants ; extrait de fleur ; eaux de senteur ; eau de toilette, parfum. Huile pour la parfumerie ; huile pour le bain ; huile de bains ; huile à usage cosmétique ; huile de toilette. Préparation cosmétique pour le bain ; produits cosmétiques pour le soin de la peau ; produit d'hygiène à usage cosmétique pour le corps ; produit de soin de peaux et cheveux à usage non médical. ; poudre parfumée pour aspirateur.
  • N° de la classe : 04
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matières éclairantes ; bougie parfumée ; mèches pour l'éclairage ; combustible et matières éclairante ; cierge ; chandelle. Bois de feu. Bougies (éclairage). ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Objet décoratifs en verre, en porcelaine, en faïence, verrerie, terre cuite ou en céramique contenant du parfum, parfumés ou en vue de parfumer la personne, l'atmosphère, le linge à savoir coupe coupelles, boules de céramiques, figurines (statuettes), porte-encens ; pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs de parfum, diffuseurs de parfum, brûle-parfum destinés à parfumer l'atmosphère ; flacon non en métal précieux.

Déposant 1 : ESTEBAN, SA
Numéro de SIREN : 324369024
Adresse :
BP 15 ZI SUD
34880 LAVERUNE
FR

Mandataire 1 : ESTEBAN
Adresse :
BP 15 ZI SUD
34880 LAVERUNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-14
Date du BOPI : 08/04/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-35
Date du BOPI : 02/09/2011

30/11/2010 : LE TREFLE A 4 COEURS
N° national/d'enregistrement : 3786467
Date de dépôt : 30/11/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/11/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir. Encens, bâton de bois odorants. Parfumerie ; produit pour parfumerie ; produit de parfumerie ; produit pour parfumer le linge ; produit pour parfum ; produits parfumés destinées à être humés ; parfums d'intérieur ; pot pourris odorants ; poudre pour aspirateurs. Base pour parfum ; extrait de fleur ; eaux de senteur ; eau de toilette, parfum. Huile pour la parfumerie ; huile pour le bain ; huile de bains ; huile à usage cosmétique ; huile de toilette. Dispositifs contenant du parfum ou parfumé en vue de parfumer la personne, le linge, l'atmosphère. Préparation cosmétique pour le bain ; produits cosmétiques pour le soin de la peau ; produit d'hygiène à usage cosmétique pour le corps ; produit de soin de peaux et cheveux à usage non médical. ;
  • N° de la classe : 04
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matières éclairantes ; bougies parfumée ; mèches pour l'éclairage ; combustible et matières éclairante ; cierge ; chandelle. Bois de feu. ; bougies (éclairage).
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Objet décoratifs en verre, en porcelaine, en faïence, verrerie, terre cuite ou en céramique contenant du parfum, parfumés ou en vue de parfumer la personne, l'atmosphère, le linge à savoir coupe coupelles, boules de céramiques, figurines (statuettes), porte-encens ; pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs de parfum, diffuseurs de parfum, brûle-parfum destinés à parfumer l'atmosphère ; flacon non en métal précieux ; porte-bougies ; parfum sous forme de ceramiques parfumées.

Déposant 1 : ESTEBAN, Société anonyme
Numéro de SIREN : 324369024

Mandataire 1 : ESTEBAN, Société anonyme, Mme GREVOUL Sandrine

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-51
Date du BOPI : 24/12/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-13
Date du BOPI : 01/04/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2764501
Date de demande : 13/11/2020
N° de BOPI : 2021-03
Date du BOPI : 22/01/2021

16/12/2008 : EDP
N° national/d'enregistrement : 3618142
Date de dépôt : 16/12/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/12/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pour parfumer le linge et l'atmosphère ; produits parfumés destinés à être humés ; produits de parfumerie ; parfums ; parfums d'intérieur ; bases pour parfums de fleurs ; encens ; huiles pour la parfumerie ; huiles essentielles ; huiles à usage cosmétique ; huiles de bains ; lotions à usage cosmétique ; eaux de toilette ; produits cosmétiques pour les soins de la peau ; produits d'hygiène à usage cosmétique pour le corps ; pots-pourris odorants ; bâtons de bois odorants (encens) ; poudres pour aspirateurs. ;
  • N° de la classe : 04
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bougies parfumées ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Objets décoratifs en verre, en porcelaine, en faïence, verrerie, terre cuite ou en céramique contenant du parfum, parfumés ou en vue de parfumer la personne, l'atmosphère, le linge à savoir coupe et coupelles, boules de céramique, figurines (statuettes), porte-encens ; pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs de parfum, diffuseurs de parfum, brûle-parfum destinés à parfumer latmosphère ; flacons non en métal précieux ; porte-bougies.

Déposant 1 : ESTEBAN, Société anonyme
Numéro de SIREN : 324369024
Adresse :
Zac Descartes, rue du perpignan
34880 LAVERUNE
FR

Mandataire 1 : ESTEBAN, Mme GREVOUL Sandrine
Adresse :
Zac Descartes, rue du perpignan
34880 LAVERUNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-04
Date du BOPI : 23/01/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-21
Date du BOPI : 22/05/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2699410
Date de demande : 29/11/2018
N° de BOPI : 2019-12
Date du BOPI : 22/03/2019

18/01/2008 : ESTHETE
N° national/d'enregistrement : 3550426
Date de dépôt : 18/01/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/01/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 04
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bougies parfumées ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Objets décoratifs en verre, en porcelaine, en faïence, verrerie, terre cuite ou en céramique contenant du parfum, parfumés ou en vue de parfumer la personne, l'atmosphère, le linge à savoir coupe et coupelles, boules de céramique, figurines (statuettes), porte-encens ; pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs de parfum, diffuseurs de parfum, brûle-parfum destinés à parfumer latmosphère ; flacons non en métal précieux ; porte-bougies.

Déposant 1 : ESTEBAN, SA
Numéro de SIREN : 324369024
Adresse :
ZI SUD BP 15
34880 LAVERUNE
FR

Mandataire 1 : Me BONNET DESPLAN Marie-Pierre, ERNST & YOUNG, Sté d'Avocats
Adresse :
1025 rue Henri Becquerel CS 39520
34961 MONTPELLIER cedex 2
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 502892
Date de demande : 28/07/2009
N° de BOPI : 2009-35
Date du BOPI : 28/08/2009
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l'objet du retrait ou de la renonciation : Classe 3 : Produits pour parfumer le linge et l'atmosphère ; produits parfumés destinés à être humés ; produits de parfumerie ; parfums ; parfums d'intérieur ; bases pour parfums de fleur ; encens ; huiles pour la parfumerie ; huiles essentielles ; huiles à usage cosmétique ; huiles de bains ; lotions à usage cosmétique ; eaux de toilette ; produits cosmétiques pour les soins de la peau ; produits d'hygiène à usage cosmétique pour le corps ; pots-pourris odorants ; bâtons de bois odorants (encens) ; poudres pour aspirateurs.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-09
Date du BOPI : 29/02/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-43
Date du BOPI : 23/10/2009

25/07/2007 : Palais du Yunnan
N° national/d'enregistrement : 3516558
Date de dépôt : 25/07/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/07/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pour parfumer le linge et l'atmosphère ; produits parfumés destinés à être humés ; produits de parfumerie ; parfums ; parfums d'intérieur ; bases pour parfums de fleurs ; encens ; huiles pour la parfumerie ; huiles essentielles ; huiles à usage cosmétique ; huiles de bains ; lotions à usage cosmétique ; eaux de toilette ; produits cosmétiques pour les soins de la peau ; produits d'hygiène à usage cosmétique pour le corps ; pots-pourris odorants ; bâtons de bois odorants (encens) ; poudres pour aspirateurs.
  • N° de la classe : 04
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bougies parfumées.
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Objets décoratifs en verre, en porcelaine, en faïence, verrerie, terre cuite ou en céramique contenant du parfum, parfumés ou en vue de parfumer la personne, l'atmosphère, le linge à savoir coupe et coupelles, boules de céramique, figurines (statuettes), porte-encens ; pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs de parfum, diffuseurs de parfum, brûle-parfum destinés à parfumer l'atmosphère ; flacons non en métal précieux ; porte-bougies.

Déposant 1 : ESTEBAN SA
Numéro de SIREN : 324369024

Mandataire 1 : ERNST & YOUNG Société d'Avocats Me BONNET DESPLAN Marie-Pierre CS 39520

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-35
Date du BOPI : 31/08/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-01

25/07/2007 : Pavillon de Siam
N° national/d'enregistrement : 3516559
Date de dépôt : 25/07/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/07/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pour parfumer le linge et l'atmosphère ; produits parfumés destinés à être humés ; produits de parfumerie ; parfums ; parfums d'intérieur ; bases pour parfums de fleurs ; encens ; huiles pour la parfumerie ; huiles essentielles ; huiles à usage cosmétique ; huiles de bains ; lotions à usage cosmétique ; eaux de toilette ; produits cosmétiques pour les soins de la peau ; produits d'hygiène à usage cosmétique pour le corps ; pots-pourris odorants ; bâtons de bois odorants (encens) ; poudres pour aspirateurs.
  • N° de la classe : 04
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bougies parfumées.
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Objets décoratifs en verre, en porcelaine, en faïence, verrerie, terre cuite ou en céramique contenant du parfum, parfumés ou en vue de parfumer la personne, l'atmosphère, le linge à savoir coupe et coupelles, boules de céramique, figurines (statuettes), porte-encens ; pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs de parfum, diffuseurs de parfum, brûle-parfum destinés à parfumer l'atmosphère ; flacons non en métal précieux ; porte-bougies.

Déposant 1 : ESTEBAN SA
Numéro de SIREN : 324369024

Mandataire 1 : ERNST & YOUNG Société d'Avocats Me BONNET DESPLAN Marie-Pierre CS 39520

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-35
Date du BOPI : 31/08/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-01

30/04/2007 : Nuage de chocolat
N° national/d'enregistrement : 3498352
Date de dépôt : 30/04/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/04/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pour parfumer le linge et l'atmosphère ; produits parfumés destinés à être humés ; produits de parfumerie ; produits pour parfumerie ; parfums ; parfums d'intérieur ; bases pour parfums de fleurs ; encens ; huiles pour la parfumerie ; huiles essentielles ; huiles à usage cosmétique ; huiles de bains ; lotions à usage cosmétique ; eaux de toilette ; produits cosmétiques pour les soins de la peau ; produits d'hygiène à usage cosmétique pour le corps ; pots-pourris odorants ; bâtons de bois odorants (encens) ; poudres pour aspirateurs.
  • N° de la classe : 04
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matières éclairantes ; bougies parfumées ; mèches de lampes.
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Objets décoratifs en verre, en porcelaine, en faïence, verrerie, terre cuite ou en céramique contenant du parfum, parfumés ou en vue de parfumer la personne, l'atmosphère, le linge à savoir coupe et coupelles, boules de céramique, figurines (statuettes), porte-encens ; pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs de parfum, diffuseurs de parfum, brûle-parfum ; flacons non en métal précieux ; porte-bougies.

Déposant 1 : ESTEBAN SA
Numéro de SIREN : 324369024

Mandataire 1 : ERNST & YOUNG Société d'Avocats Maître Marie-Pierre BONNET DESPLAN

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-23
Date du BOPI : 08/06/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-40

19/04/2007 : JARDINS D'AILLEURS
N° national/d'enregistrement : 3496379
Date de dépôt : 19/04/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/04/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pour parfumer le linge et l'atmosphère ; produits parfumés destinés à être humés ; parfums d'intérieur ; bases pour parfums de fleurs ; encens ; pots-pourris odorants ; bâtons de bois odorants (encens) ; poudres pour aspirateurs.
  • N° de la classe : 04
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matières éclairantes ; bougies parfumées ; mèches de lampes.
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Objets décoratifs en verre, en porcelaine, en faïence, verrerie, terre cuite ou en céramique contenant du parfum, parfumés ou en vue de parfumer la personne, l'atmosphère, le linge à savoir coupe et coupelles, boules de céramique, figurines (statuettes), porte-encens ; pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs de parfum, diffuseurs de parfum, brûle-parfum ; flacons non en métal précieux ; porte-bougies.

Déposant 1 : ESTEBAN, SA
Numéro de SIREN : 324369024
Adresse :
ZI SUD, RUE du Gua, BP 15
34880 LAVERUNE
FR

Mandataire 1 : ESTEBAN, Mme GREVOUL Sandrine
Adresse :
RUE du Gua, BP 15
34880 LAVERUNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-22
Date du BOPI : 01/06/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-39

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2644360
Date de demande : 24/03/2017
N° de BOPI : 2017-35
Date du BOPI : 01/09/2017

04/04/2007 : Boîte à bonheurs
N° national/d'enregistrement : 3493322
Date de dépôt : 04/04/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/04/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pour parfumer le linge et l'atmosphère ; produits parfumés destinés à être humés ; produits de parfumerie ; produits pour parfumerie ; parfums ; parfums d'intérieur ; bases pour parfums de fleurs ; encens ; huiles pour la parfumerie ; huiles essentielles ; huiles à usage cosmétique ; huiles de bains ; lotions à usage cosmétique ; eaux de toilette ; produits cosmétiques pour les soins de la peau ; produits d'hygiène à usage cosmétique pour le corps ; pots-pourris odorants ; bâtons de bois odorants (encens) ; poudres pour aspirateurs.
  • N° de la classe : 04
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matières éclairantes ; bougies parfumées ; mèches de lampes.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boîtes en carton.
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Objets décoratifs en verre, en porcelaine, en faïence, verrerie, terre cuite ou en céramique contenant du parfum, parfumés ou en vue de parfumer la personne, l'atmosphère, le linge à savoir coupe et coupelles, boules de céramique, galets en céramique, figurines (statuettes), porte-encens ; pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs de parfum, diffuseurs de parfum, brûle-parfum ; flacons non en métal précieux ; porte-bougies.

Déposant 1 : ESTEBAN, SA
Numéro de SIREN : 324369024
Adresse :
ZI SUD, RUE du Gua, BP 15
34880 LAVERUNE
FR

Mandataire 1 : ESTEBAN, Mme GREVOUL Sandrine
Adresse :
RUE du Gua, BP 15
34880 LAVERUNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-19
Date du BOPI : 11/05/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-36

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2644337
Date de demande : 24/03/2017
N° de BOPI : 2017-35
Date du BOPI : 01/09/2017

28/11/2006 : Colère d'épices
N° national/d'enregistrement : 3466260
Date de dépôt : 28/11/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/11/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Parfums ; huiles essentielles ; huiles à usage cosmétique ; huiles de bains ; lotions à usage cosmétique ; eaux de toilette ; produits cosmétiques pour les soins de la peau ; produits d'hygiène à usage cosmétique pour le corps.

Déposant 1 : ESTEBAN, Société anonyme
Numéro de SIREN : 324369024
Adresse :
ZI SUD, BP 15
34880 LAVERUNE
FR

Mandataire 1 : ESTEBAN, Mme GREVOUL Sandrine
Adresse :
ZI SUD, BP 15
34880 LAVERUNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-01
Date du BOPI : 05/01/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-18

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2632875
Date de demande : 22/11/2016
N° de BOPI : 2017-19
Date du BOPI : 12/05/2017

28/11/2006 : Fureur d'agrumes
N° national/d'enregistrement : 3466261
Date de dépôt : 28/11/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/11/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pour parfumer le linge et l'atmosphère ; produits parfumés destinés à être humés ; parfums ; parfums d'intérieur ; bases pour parfums de fleurs ; encens ; huiles essentielles ; huiles à usage cosmétique ; huiles de bains ; lotions à usage cosmétique ; eaux de toilette ; produits cosmétiques pour les soins de la peau ; produits d'hygiène à usage cosmétique pour le corps ; pots-pourris odorants ; bâtons de bois odorants (encens) ; poudres pour aspirateurs.

Déposant 1 : ESTEBAN, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 324369024
Adresse :
ZI SUD, BP 15
34880 LAVERUNE
FR

Mandataire 1 : ESTEBAN, Mme GREVOUL Sandrine
Adresse :
ZI SUD, BP 15
34880 LAVERUNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-01
Date du BOPI : 05/01/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-18

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2632874
Date de demande : 22/11/2016
N° de BOPI : 2017-19
Date du BOPI : 12/05/2017

08/02/2006 : PASSION BRESIL
N° national/d'enregistrement : 3409816
Date de dépôt : 08/02/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/02/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pour parfumer le linge et l'atmosphère ; produits de parfumerie ; parfums d'intérieur ; bases pour parfums de fleurs ; encens ; huiles pour la parfumerie ; huiles essentielles ; huiles à usage cosmétique ; huiles de bains ; lotions à usage cosmétique ; eaux de toilette ; produits cosmétiques pour les soins de la peau ; produits d'hygiène pour le corps ; pots-pourris odorants ; bâtons de bois odorants (encens) ; poudres pour aspirateurs.Matières éclairantes ; bougies parfumées ; mèches de lampes.Objets décoratifs en verre, en porcelaine, en faïence, verrerie, terre cuite ou en céramique contenant du parfum, parfumés ou en vue de parfumer la personne, l'atmosphère, le linge ; porte-encens en céramique, verrerie, porcelaine, faïence ; coupe et coupelles en céramique, verrerie, porcelaine, faïence, boules de céramique, pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs de parfum, diffuseurs de parfum, brûle-parfum ; flacons non en métal précieux ; objets décoratifs parfumés ou contenant du parfum destinés à parfumer ou à être humés, en céramique, verrerie, porcelaine, faïence. Figurines (diffuseurs de parfum en forme de –). Porte-bougies non en métal précieux.
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 04
  • N° de la classe : 21

Déposant 1 : ESTEBAN SA
Numéro de SIREN : 324369024

Mandataire 1 : Ernst & Young Société d'Avocats

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-12
Date du BOPI : 24/03/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-30

11/01/2006 : BALADE CREOLE
N° national/d'enregistrement : 3404265
Date de dépôt : 11/01/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 11/01/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pour parfumer le linge et l'atmosphère ; produits de parfumerie ; parfums d'intérieur ; bases pour parfums de fleurs ; encens ; huiles pour la parfumerie ; huiles essentielles ; huiles à usage cosmétique ; huiles de bains ; lotions à usage cosmétique ; eaux de toilette ; produits cosmétiques pour les soins de la peau ; produits d'hygiène à usage cosmétique pour le corps ; pots-pourris odorants ; bâtons de bois odorants (encens) ; poudres pour aspirateurs.Matières éclairantes ; bougies parfumées ; mèches de lampes.Objets décoratifs en verre, en porcelaine, en faïence, verrerie, terre cuite ou en céramique contenant du parfum, parfumés ou en vue de parfumer la personne, l'atmosphère, le linge à savoir coupe et coupelles, boules de céramique, figurines (statuettes), porte-encens ; pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs de parfum, diffuseurs de parfum, brûle-parfum ; flacons non en métal précieux ; porte-bougies.
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 04
  • N° de la classe : 21

Déposant 1 : ESTEBAN SA
Numéro de SIREN : 324369024

Mandataire 1 : ERNST & YOUNG Société d'Avocats CS 39520

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-08
Date du BOPI : 24/02/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-25

05/01/2006 : HORIZONS VERTS
N° national/d'enregistrement : 3403054
Date de dépôt : 05/01/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/01/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pour parfumer le linge et l'atmosphère ; produits de parfumerie ; parfums d'intérieur ; parfums ; bases pour parfums de fleurs ; encens ; huiles pour la parfumerie ; huiles essentielles ; huiles à usage cosmétique ; huiles de bains non à usage médical ; lotions à usage cosmétique ; eaux de toilette ; produits cosmétiques pour les soins de la peau ; produits d'hygiène pour le corps ; pots-pourris odorants ; bâtons de bois odorants (encens) ; poudres parfumées pour aspirateurs.Matières éclairantes ; bougies parfumées ; mèches de lampes.Objets décoratifs en verre, en porcelaine, en faïence, verrerie, terre cuite ou en céramique contenant du parfum, parfumés ou en vue de parfumer la personne, l'atmosphère, le linge, à savoir flacons, pulvérisateurs, vaporisateurs, brûle-parfum ; porte-encens en céramique, verrerie, porcelaine, faïence, boules de céramique, figurines en terre cuite, en porcelaine, en verre ou en faïence ; pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs de parfums, diffuseurs de parfums, brûle-parfums ; flacons non en métal précieux ; porte-bougies non en métaux précieux ; objets décoratifs parfumés ou contenant du parfum destinés à parfumer ou à être humés, en céramique, verrerie, porcelaine, faïence à savoir flacons, pulvérisateurs, vaporisateurs, brûle-parfum. Coupes et coupelles en céramique, verrerie, porcelaine, faïence.
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 04
  • N° de la classe : 21

Déposant 1 : ESTEBAN SA
Numéro de SIREN : 324369024

Mandataire 1 : ERNST & YOUNG Société d'Avocats CS 39520

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-07
Date du BOPI : 17/02/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-30

05/09/2005 : SECRÈTE AFRIQUE
N° national/d'enregistrement : 3379109
Date de dépôt : 05/09/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/09/2015
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pour parfumer le linge et l'atmosphère ; produits de parfumerie ; parfums d'intérieur ; bases pour parfums de fleurs ; encens ; huiles pour la parfumerie ; huiles essentielles ; huiles à usage cosmétique ; huiles de bains ; lotions à usage cosmétique ; produits cosmétiques pour les soins de la peau ; produits d'hygiène pour le corps ; pots-pourris odorants ; bâtons de bois odorants ; poudres pour aspirateurs. Parfums. Matières éclairantes ; bougies parfumées ; mèches de lampes. Objets décoratifs en verre, en porcelaine, en faïence, verrerie, terre cuite ou en céramique contenant du parfum, parfumés ou en vue de parfumer la personne, l'atmosphère, le linge ; porte-encens en céramique, verrerie, porcelaine, faïence ; coupe et coupelles en céramique, verrerie, porcelaine, faïence, boules de céramique, figurines et coquillages ; pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs de parfum, diffuseurs de parfum, brûle-parfum ; flacons non en métal précieux ; porte-bougies ; objets décoratifs parfumés ou contenant du parfum destinés à parfumer ou à être humés, en céramique, verrerie, porcelaine, faïence.
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 04
  • N° de la classe : 21

Déposant 1 : ESTEBAN SA
Numéro de SIREN : 324369024

Mandataire 1 : ERNST & YOUNG Société d'Avocats CS 39520

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-41
Date du BOPI : 14/10/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-06

06/08/2002 : LES SENS INITIES
N° national/d'enregistrement : 3179135
Date de dépôt : 06/08/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 06/08/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pour parfumer le linge, les tapis et l'atmosphère ; produits pour parfumerie ; produits de parfumerie ; produits pour parfums ; encens ; huiles pour la parfumerie ; huiles essentielles ; parfums d'intérieur ; bases pour parfums de fleurs ; encens ; dispositif non électrique contenant du parfum en vue de parfumer l'atmosphère ; bâtons de bois odorants ; extraits de fleurs ; huiles de toilettes ; huiles de bain ; cosmétiques ; crèmes cosmétiques, à savoir crème lactée ; crème de douche ; crème de beauté pour les mains ; baume pour les lèvres non à usage médical ; lait de toilette, lait d'amandes à usage cosmétique ; poudre de lait d'amande ; masques de beauté ; lotions à usage cosmétique ; eaux de toilette ; eaux de senteur ; produits de soin de peaux et cheveux à usage non médical ; serviettes imprégnées de lotion cosmétique ou parfumée ; base pour parfums ; dispositifs contenant du parfum ou parfumés en vue de parfumer la personne ; savons ; savonnettes ; huiles pour le bain ; préparations cosmétiques pour le bain ; huiles à usage cosmétique ; huiles de toilette ; sels de bain ; lotion pour les cheveux ; dentifrices. Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; cire à polir parfumée ; poudres parfumées pour aspirateurs ; sels pour le bain, billes pour le bain. Matières éclairantes ; bougies parfumées, mèches ; cierges ; chandelles ; huiles pour les tissus. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; céramique, verrerie, porcelaine, faïence et métal non compris dans d'autres classes, à savoir, porte-encens, coupe et coupelles, morceaux, boules et figurines parfumés ou à parfumer ; boules de céramique parfumées ; pulvérisateurs de parfum ; vaporisateurs de parfum, diffuseurs de parfum, brûle-parfum ; flacons non en métal précieux ; bougeoirs ; porte-bougies ; figurines et coquillages (objets de décoration) en céramique parfumée ou à parfumer ; morceaux de céramique parfumée pour la décoration ; produits parfumés ou contenant du parfum, destinés à parfumer ou à être humés, en céramique, verrerie, porcelaine, faïence et métal.
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 04
  • N° de la classe : 21

Déposant 1 : ESTEBAN, Société anonyme
Numéro de SIREN : 324369024
Adresse :
zac Descartes - rue du perpignan
34880 Lavérune (34)
FR

Mandataire 1 : ESTEBAN, Mme GREVOUL Sandrine
Adresse :
zac Descartes - rue du perpignan, CS 40014 - LAVERUNE
34433 Saint Jean de Védas
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-37
Date du BOPI : 13/09/2002

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2003-03

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2505204
Date de demande : 19/07/2012
N° de BOPI : 2012-38
Date du BOPI : 21/09/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2819830
Date de demande : 25/07/2022
N° de BOPI : 2022-40
Date du BOPI : 07/10/2022

09/07/2002 : CARNET DE SENTEURS
N° national/d'enregistrement : 3174005
Date de dépôt : 09/07/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 09/07/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Encens. Meuble de présentation d'encens et d'accessoires à encens. Présentoir d'encens et d'accessoires à encens.
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 20

Déposant 1 : ESTEBAN, Société anonyme
Numéro de SIREN : 324369024
Adresse :
zac Descartes - rue du perpignan
34880 Lavérune (34)
FR

Mandataire 1 : ESTEBAN, Mme GREVOUL Sandrine
Adresse :
zac Descartes - rue du perpignan, CS 40014 - Laverune
34433 Saint Jean de Védas cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-33
Date du BOPI : 16/08/2002

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-51

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2504136
Date de demande : 09/07/2012
N° de BOPI : 2012-36
Date du BOPI : 07/09/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2817475
Date de demande : 27/06/2022
N° de BOPI : 2022-36
Date du BOPI : 09/09/2022

06/08/2001 : RESSOURCEMENT
N° national/d'enregistrement : 3116308
Date de dépôt : 06/08/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/08/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Parfumerie ; huiles essentielles ; huiles de toilette ; huiles de bain ; huiles pour la parfumerie ; cosmétiques ; crèmes cosmétiques, à savoir crème lactée ; crème de douche ; crème de beauté pour les mains ; baume pour les lèvres non à usage médical ; lait de toilette, lait d'amandes à usage cosmétique ; poudre de lait d'amande ; masques de beauté ; lotion à usage cosmétique ; eaux de toilette ; eaux de senteur ; produits de soin de peaux et cheveux à usage non médical ; serviettes imprégnées de lotion cosmétique ou parfumée ; produits de parfumerie ; produits pour parfums, base pour parfums ; Dispositifs contenant du parfum ou parfumés en vue de parfumer la personne ; savons ; savonnettes ; huiles pour le bain ; préparations cosmétiques pour le bain ; huiles à usage cosmétique ; huiles de toilette ; sels de bain. Ustensiles pour le bain et la toilette ; Peignes et brosses ; gants de toilette. Linge de toilette ; linge de table ; linge de lit.
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 21
  • N° de la classe : 24

Déposant 1 : ESTEBAN, Société anonyme
Numéro de SIREN : 324369024
Adresse :
ZAC Descartes - rue du perpignan
34880 LAVERUNE
FR

Mandataire 1 : ESTEBAN, Mme GREVOUL Sandrine
Adresse :
ZAC Descartes - rue du perpignan, CS 40014 LAVERUNE
34433 Saint Jean de Védas
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-37
Date du BOPI : 14/09/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-03

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2474058
Date de demande : 24/06/2011
N° de BOPI : 2011-32
Date du BOPI : 12/08/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2788055
Date de demande : 20/07/2021
N° de BOPI : 2021-39
Date du BOPI : 01/10/2021

21/05/2001 : EAU DE NUIT
N° national/d'enregistrement : 3102408
Date de dépôt : 21/05/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/05/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Parfumerie ; huiles essentielles ; cosmétiques ; produits de soin de peaux et cheveux à usage non médical ; serviettes imprégnées de lotion cosmétique ou parfumée ; produits de parfumerie ; produits pour parfums, base pour parfums ; dispositifs contenant du parfum ou parfumés en vue de parfumer la personne ; savons ; savonnettes ; huiles pour le bain ; préparations cosmétiques pour le bain ; huiles à usage cosmétique ; huiles de toilette ; sels de bain Ustensiles pour le bain et la toilette ; peignes et brosses. Linge de toilette ; linge de table ; linge de lit.
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 21
  • N° de la classe : 24

Déposant 1 : ESTEBAN, Société anonyme
Numéro de SIREN : 324369024
Adresse :
ZAC Descartes - rue du perpignan
34880 LAVERUNE
FR

Mandataire 1 : ESTEBAN, Mme GREVOUL Sandrine
Adresse :
ZAC Descartes - rue du perpignan,, CS 40014 LAVERUNE,
34433 Saint Jean de Védas
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-27
Date du BOPI : 06/07/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-44

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2471101
Date de demande : 20/05/2011
N° de BOPI : 2011-27
Date du BOPI : 08/07/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2781918
Date de demande : 11/05/2021
N° de BOPI : 2021-27
Date du BOPI : 09/07/2021

22/06/1999 : Ombre et Lumière
N° national/d'enregistrement : 99799570
Date de dépôt : 22/06/1999
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/06/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; dispositif contenant du parfum en vue de parfumer l'atmosphère. Matières éclairantes ; bougies ; mèches ; cierges ; chandelles. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux ni en plaqué) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; ver brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine, et faïence non compris dans d'autres classes à savoir : bougeoirs non en métaux précieux, opalines, vases non en métaux précieux coupelles en verre, en faïence ; flacons non en métaux précieux ; porte-savon ; poudriers non en métaux précieux ; pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs de parfum ; brûle-parfum ; flacons non métal précieux ; bougeoirs ; porte-bougies ; pots à fleurs ; vases ; figurines et coquillages (objets de décoration) en céramique parfumée ; morceaux de céramique parfumée pour la décoration ; objets de décoration et destinés à parfumer le linge ou l'air ambiant.
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 04
  • N° de la classe : 21

Déposant 1 : ESTEBAN, Société anonyme
Numéro de SIREN : 324369024
Adresse :
Zac Descartes, rue du perpignan
34880 LAVERUNE
FR

Mandataire 1 : ESTEBAN, Mme GREVOUL Sandrine
Adresse :
Zac Descartes, rue du perpignan
34880 LAVERUNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 291396
Date de demande : 06/12/1999
N° de BOPI : 2000-01
Limitations : 00 Retrait partiel En ce qui concerne les
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Retrait partiel En ce qui concerne les produits et services suivants : " Préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices, produits pour parfumer le linge, produits pour parfumerie, produits de parfumerie, produits pour parfums, bases pour parfums de fleurs, encens, eaux de senteur, extraits de fleurs, huiles pour la parfumerie, sels, lotions, pastilles pour le bain. Peignes et éponges brosses (à l'exception des pinceaux) ".

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-31
Date du BOPI : 30/07/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1999-50

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2409540
Date de demande : 08/06/2009
N° de BOPI : 2009-33
Date du BOPI : 14/08/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2718119
Date de demande : 14/06/2019
N° de BOPI : 2019-41
Date du BOPI : 11/10/2019

26/08/1997 : TECK ET TONKA
N° national/d'enregistrement : 97692712
Date de dépôt : 26/08/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/08/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparation pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparation pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, huiles essentielles pour parfums d'intérieur, produits pour parfumer les tissus, les tapis et les moquettes, produits pour parfumer le linge, bases pour parfums de fleurs pour parfums d'intérieur, eau de senteur pour parfums d'intérieur, extraits de fleurs pour parfums d'intérieur, huiles pour parfums d'intérieur, parfums d'intérieur, huile d'amande pour parfums d'intérieur, ambre pour parfums d'intérieur, musc pour parfums d'intérieur, patchoull pour parfums d'intérieur, essence de bergamote pour parfums d'intérieur, huiles essentielles de cèdres pour parfums d'intérieur, essence de cèdres pour parfums d'intérieur, huile de gaulthéries pour parfums d'intérieur, huiles de jojoba pour parfums d'intérieur, eau de lavande pour parfums d'intérieur, huiles éthérées, produits pour fumigations (parfums), huiles pour la parfumerie d'intérieur, huile de jasmin pour parfums d'intérieur, huile de lavande pour parfums d'intérieur, essence de menthe pour parfums d'intérieur, huile de rose pour parfums d'intérieur, concentrés de parfums pour parfums d'intérieur, poudre parfumée pour aspirateurs de poussière. Huiles et graisses industrielles, lubrifiants, produits pour absorber, arroser et lier la poussière, combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes, bougies et mèches (éclairage), cierges, chandelles, cire d'abeilles, bandes de papier pour l'allumage, copeaux de bois pour l'allumage, allume-feu, bougies pour arbre de Noël, briquettes de bois, cire de camauba, cire pour l'éclairage, matières éclairantes, mèches de lampes, veilleuses (bougies). Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; récipients et objets décoratifs, à savoir, éclats de céramique ou de verre, objets en verre ou en céramique ayant une forme de caillou, tubes façonnés en céramique ou en verre, boules en céramiques ou en verre destinées à être parfumées, cubes en céramique ou en verre destinés à être parfumés, porte encens en verre ou en céramique, porcelaine ou faïence ; pulvérisateurs de parfums ; vaporisateurs de parfums ; brûle parfums ; flacons non en métal précieux ; bougeoirs, porte bougies non en métaux précieux ; céramique parfumée ; diffuseurs de produits parfumants, désodorisants ou assainissants, récipients décoratifs, coupelles, candélabres, chandeliers, tous ces produits n'étant ni en métaux précieux ni en plaqué ; feuilles, poissons, coquillages, fossiles, galets, pièces de monnaies reconstituées en verre, en porcelaine, en faïence ou en terre cuite parfumées ; étoiles, petits coeurs, ronds d'ampoule, billes, porte clés, fragments de jarres ou de vases en porcelaine, en faïence ou en terre cuite parfumées ; diffuseur de parfum en vue de parfumer l'atmosphère.
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 04
  • N° de la classe : 21

Déposant 1 : ESTEBAN, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 324369024
Adresse :
Zone Industrielle SUD, Rue de la Prade, BP 15
34880 LAVERUNE
FR

Mandataire 1 : ESTEBAN, Mme GREVOUL Sandrine
Adresse :
Zone Industrielle SUD, Rue de la Prade, BP 15
34880 LAVERUNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 256258
Date de demande : 15/06/1998
N° de BOPI : 1998-29
Limitations : 00 Renonciation partielle En ce qui conce
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Renonciation partielle En ce qui concerne les produits et services suivants : " Savons, savonnettes, produits de parfumerie, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices ". (classe 03).

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-40
Date du BOPI : 03/10/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1998-16

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2347445
Date de demande : 23/07/2007
N° de BOPI : 2008-35

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2655962
Date de demande : 28/07/2017
N° de BOPI : 2017-51
Date du BOPI : 22/12/2017

05/04/1996 : ESTEBAN
N° national/d'enregistrement : 96619782
Date de dépôt : 05/04/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/04/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; savonnettes, produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; produits pour parfumer les tissus, les tapis et les moquettes, produits pour parfumer le linge ; bases pour parfums de fleurs ; encens ; eaux de senteur ; extraits de fleurs ; huiles pour la parfumerie ; parfums d'intérieur ; huiles d'amandes ; ambre (parfumerie) ; musc (parfumerie) ; patchouli ; essence de bergamote ; bois odorants ; huiles essentielles de cèdre ; essences de cèdre ; huiles de gaulthéries ; huiles de jojoba ; cire à parquet ; huiles essentielles de citron ; eau de Cologne ; eau de lavande ; eaux de toilette ; huiles éthérées ; produits pour fumigations (parfums) ; huiles de toilette ; huiles pour parfumerie ; huile de jasmin ; huile de lavande, essence de menthe ; huiles de rose ; concentrés de parfums ; poudre parfumée pour aspirateur de poussière. Produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; matières éclairantes ; bougies, mèches (éclairage) ; copeaux de bois pour l'allumage ; allume-feu ; bougies pour arbres de Noël ; briquettes de bois ; cire de carnauba, cire pour l'éclairage, matières éclairantes, mèches de lampes, veilleuses (bougies). Papier et carton (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; cartes à jouer, caractères d'imprimerie ; clichés ; cartes et papier parfumés ; étiquettes non en tissus ; cartonnages, papier d'emballage ; sacs, sachets, pochettes, enveloppes et feuilles d'emballage en papier ou en matière plastiques ; carton de pâte de bois (papeterie) ; bandes collantes pour la papeterie ou le ménage ; presse-papiers, crayons, bandes adhésives, bandes collantes pour la papeterie ou le ménage. Objets décoratifs (parfumés) en bois, en liège, en roseau, en ambre, en nacre, en coquillages ; feuilles en bois de cèdre ; ambre jaune ; rubans de bois ; boîtes en bois ; coussins ; coussinets pour chaussures ; rubans de paille, tresses de paille, roseau (matière à tresser) ; embrasses, pampilles. Plantes et fleurs naturelles ; fleurs séchées pour la décoration, noyaux de fruits parfumés, écorces brutes, liège brut, plantes séchées pour la décoration, pommes de pin, pot-pourri. Publicité et affaires commerciales ; import-export ; aide la direction des affaires commerciales. Communications, communications radiophoniques, services télématiques, services télématiques accessibles par code d'accès (mot de passe) ou par terminaux, centres serveurs, transmissions d'informations contenues dans des bases de données, messagerie électronique ou télématique, annuaires de services télématiques, services de télécommunications, transmission de données par ordinateurs, transmission de données par câbles. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; récipients et objets décoratifs en verre, porcelaine ou faïence ; pulvérisateurs de parfums ; vaporisateurs de parfums ; brûle-parfums ; flacons non en métal précieux ; bougeoirs ; porte-bougies ; céramique parfumée ; accessoires d'aspirateurs de poussière pour répandre les parfums ; diffuseurs de produits parfumants ; désodorisants ou assainissants, récipients décoratifs, coupelles, candélabres, chandeliers, tous ces produits n'étant ni en métaux précieux ni en plaqué ; feuilles, poissons coquillages, fossiles, galets, pièces de monnaies reconstitués en verre, en porcelaine, en faïence ou en terre cuite parfumées ; étoiles, petits coeurs, ronds d'ampoule, billes, porte-clés, fragments de jarres ou de vases en porcelaine, en faïence ou en terre cuite parfumées ; dispositifs contenant du parfum en vue de parfumer l'atmosphère. Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, matières textiles fibreuses brutes ; copeaux de bois ; sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en matières textiles. Tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table. Jeux, jouets, porte-bougies pour arbres de Noël, décorations pour arbres de Noël (excepté les articles. Education ; formation ; divertissement ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissements ; organisation et conduite de conférences, de congrès, de séminaires, de symposiums, de conventions à buts culturels ou éducatifs ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 04
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 20
  • N° de la classe : 21
  • N° de la classe : 22
  • N° de la classe : 24
  • N° de la classe : 28
  • N° de la classe : 31
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : ESTEBAN, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 324369024
Adresse :
Zone Industrielle Sud, rue du Gua, BP 15
34880 LAVERUNE
FR

Mandataire 1 : ESTEBAN, Mme GREVOUL Sandrine
Adresse :
Zone Industrielle Sud, rue du Gua, BP 15
34880 LAVERUNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-19
Date du BOPI : 10/05/1996

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-37

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2311756
Date de demande : 03/04/2006
N° de BOPI : 2007-13

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2607638
Date de demande : 21/01/2016
N° de BOPI : 2016-17
Date du BOPI : 29/04/2016

07/09/1990 : PORTE-BONHEUR
N° national/d'enregistrement : 1747207
Date de dépôt : 07/09/1990
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/09/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bois odorants, bois parfumés

Déposant 1 : ESTEBAN, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 324369024

Mandataire 1 : ESTEBAN, ESTEBAN, Mme GREVOUL Sandrine

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination ; Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 277122
Date de demande : 07/05/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1996-09

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2168224
Date de demande : 21/03/2000
N° de BOPI : 2000-28

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2447682
Date de demande : 29/07/2010
N° de BOPI : 2010-39
Date du BOPI : 01/10/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2758378
Date de demande : 03/09/2020
N° de BOPI : 2020-50
Date du BOPI : 11/12/2020

15/04/1986 : ESTEBAN
N° national/d'enregistrement : 1350839
Date de dépôt : 15/04/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 05/04/2016
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; matières éclairantes ; bougies, mèches. Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes. Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes ; couvertures de lit et de table. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes ; plantes et fleurs naturelles. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau.
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 04
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 21
  • N° de la classe : 24
  • N° de la classe : 28
  • N° de la classe : 31
  • N° de la classe : 35

Déposant 1 : ESTEBAN Société Anonyme
Numéro de SIREN : 324369024
Adresse :
ZI SUD
34880 LAVERUNE
FR

Mandataire 1 : ERNST & YOUNG Société d'Avocats CS 39520
Adresse :
1025 rue Henri Becquerel
34961 MONTPELLIER cedex 2
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination ; Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 199895
Date de demande : 09/04/1996

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-39

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2066742
Date de demande : 05/04/1996
N° de BOPI : 2000-20

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2311757
Date de demande : 03/04/2006
N° de BOPI : 2007-13

15/04/1986 : ESTEBAN
N° national/d'enregistrement : 1350839
Date de dépôt : 15/04/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 15/04/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; Produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; matières éclairantes ; bougies, mèches. ; Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes. ; Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes ; couvertures de lit et de table.
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 04
  • N° de la classe : 21
  • N° de la classe : 24

Déposant 1 : ESTEBAN, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 324369024
Adresse :
Z.I SUD
34880 LAVERUNE
FR

Mandataire 1 : ERNST&YOUNG, société d'Avocats, Mme BONNET DESPLAN Marie-Pierre
Adresse :
1025 Rue Henri Becquerel, CS 39520
34961 MONTPELLIER
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination ; Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 199895
Date de demande : 09/04/1996

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-39

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2066742
Date de demande : 05/04/1996
N° de BOPI : 2000-20

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2311757
Date de demande : 03/04/2006
N° de BOPI : 2007-13

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2607191
Date de demande : 15/01/2016
N° de BOPI : 2016-17
Date du BOPI : 29/04/2016

Publications au Bodacc :
18/10/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2126
NOJO : 3405MYG75140500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2023

Numéro d'identification : RCS Montpellier 324 369 024
Dénomination : ESTEBAN
Forme juridique : Société anonyme
28/09/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1384
NOJO : 3405MYG69799600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2022

Numéro d'identification : RCS Montpellier 324 369 024
Dénomination : ESTEBAN
Forme juridique : Société anonyme
14/11/2021 : Modifications générales

Annonce N°767
NOJO : 003405MYG651779
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Montpellier 324 369 024
Dénomination : ESTEBAN
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration : ALISON Dominique Marie François ; Directeur général : PICHON Laurent Stéphane Charles ; Administrateur : WATANABE Yosuke ; Administrateur : KONAKA Masahisa ; Administrateur : KONAKA Masayoshi ; Commissaire aux comptes titulaire : AUDIT FRANCE FINANCE ; Commissaire aux comptes suppléant : FRAGIONE Karine
23/09/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1294
NOJO : 3405MYG64378000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2021

Numéro d'identification : RCS Montpellier 324 369 024
Dénomination : ESTEBAN
Forme juridique : Société anonyme
06/10/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6570
NOJO : 3405MYG59095800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2020

Numéro d'identification : RCS Montpellier 324 369 024
Dénomination : ESTEBAN
Forme juridique : Société anonyme
03/10/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2401
NOJO : 340555857600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2019

Numéro d'identification : RCS Montpellier 324 369 024
Dénomination : ESTEBAN
Forme juridique : Société anonyme
12/09/2019 : Modifications générales

Annonce N°1134
NOJO : 000003405556965
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Montpellier 324 369 024
Dénomination : ESTEBAN
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Directeur général, Président du conseil d'administration : ALISON Dominique, Marie, François ; Administrateur : KONAKA Masahisa ; Administrateur : KONAKA Masayoshi ; Administrateur : WATANABE Yosuke ; Commissaire aux comptes titulaire : AUDIT FRANCE FINANCE (SARL) ; Commissaire aux comptes suppléant : FRAGIONE Karine
04/10/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4627
NOJO : 340551042900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2018

Numéro d'identification : RCS Montpellier 324 369 024
Dénomination : ESTEBAN
Forme juridique : Société anonyme
06/09/2018 : Modifications générales

Annonce N°1402
NOJO : 000003405507333
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Descriptif : Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal

Numéro d'identification : RCS Montpellier 324 369 024
Dénomination : ESTEBAN
Forme juridique : Société anonyme
15/12/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3601
NOJO : 340548384600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2017

Numéro d'identification : RCS Montpellier 324 369 024
Dénomination : ESTEBAN
Forme juridique : Société anonyme
08/07/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4479
NOJO : 340546378500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2016

Numéro d'identification : RCS Montpellier 324 369 024
Dénomination : ESTEBAN
Forme juridique : Société anonyme
21/12/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2191
NOJO : 340541080200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2015

Numéro d'identification : RCS Montpellier 324 369 024
Dénomination : ESTEBAN
Forme juridique : Société anonyme
18/11/2015 : Modifications générales

Annonce N°966
NOJO : BXB153160009216
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Montpellier 324 369 024
Dénomination : ESTEBAN
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Directeur général, Président du conseil d'administration : ALISON Dominique, Marie, François Administrateur : KONAKA Masahisa Administrateur : KONAKA Masayoshi Administrateur : HOSHINA Hiroyuki Commissaire aux comptes titulaire : AUDIT FRANCE FINANCE (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : FRAGIONE Karine
28/11/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4203
NOJO : 340537283500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2014

Numéro d'identification : RCS Montpellier 324 369 024
Dénomination : ESTEBAN
Forme juridique : Société anonyme
17/12/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3218
NOJO : 340534124900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2013

Numéro d'identification : RCS Montpellier 324 369 024
Dénomination : ESTEBAN
Forme juridique : Société anonyme
05/11/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3972
NOJO : BXC12300001497R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2012

Numéro d'identification : RCS Montpellier 324 369 024
Dénomination : ESTEBAN
Forme juridique : Société anonyme
18/01/2012 : Modifications générales

Annonce N°700
NOJO : BXB120110011957
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Montpellier 324 369 024
Dénomination : ESTEBAN
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration et Directeur général : ALISON Dominique, Marie, François Administrateur : KONAKA Masahisa Administrateur : KONAKA Masayoshi Administrateur : TOMITA Kazuyoshi Commissaire aux comptes titulaire : AUDIT FRANCE FINANCE (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : FRAGIONE Karine
18/01/2012 : Modifications générales

Annonce N°781
NOJO : BXB120110012834
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Montpellier 324 369 024
Dénomination : ESTEBAN
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration et Directeur général : ALISON Dominique, Marie, François Administrateur : KONAKA Masahisa Administrateur : KONAKA Masayoshi Commissaire aux comptes titulaire : AUDIT FRANCE FINANCE (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : FRAGIONE Karine
18/01/2012 : Modifications générales

Annonce N°782
NOJO : BXB120110012846
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Montpellier 324 369 024
Dénomination : ESTEBAN
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration et Directeur général : ALISON Dominique, Marie, François Administrateur : KONAKA Masahisa Administrateur : KONAKA Masayoshi Administrateur : YASUOKA Kenichi Commissaire aux comptes titulaire : AUDIT FRANCE FINANCE (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : FRAGIONE Karine
20/12/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3987
NOJO : BXC11343005666R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2011

Numéro d'identification : RCS Montpellier 324 369 024
Dénomination : ESTEBAN
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
Zone Industrielle Sud
34880 Lavérune
14/11/2010 : Modifications générales

Annonce N°961
NOJO : BXB10309002778R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Montpellier 324 369 024
Dénomination : ESTEBAN
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration et Directeur général : ALISON Dominique, Marie, François Administrateur : KONAKA Masahisa Administrateur : KONAKA Masayoshi Administrateur : TSUJI Keizaburo Administrateur : TOMITA Kazuyoshi Commissaire aux comptes titulaire : AUDIT FRANCE FINANCE (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : FRAGIONE Karine
03/11/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2496
NOJO : BXC10292015317Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2010

Numéro d'identification : RCS Montpellier 324 369 024
Dénomination : ESTEBAN
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
Zone Industrielle Sud
34880 Lavérune
16/12/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2267
NOJO : BXC09324001433A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2009

Numéro d'identification : RCS Montpellier 324 369 024
Dénomination : ESTEBAN
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
Zone Industrielle Sud
34880 Lavérune
10/12/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2492
NOJO : BXC08337002560E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2008

Numéro d'identification : RCS Montpellier 324 369 024
Dénomination : ESTEBAN
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
Zone Industrielle Sud,
34880 Lavérune
Historique de l'unité légale :
12/01/2024 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
11/07/2019 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
09/07/2018 : code NIC
Code NIC : 00041
31/12/2013 : activité principale
Activité principale : Fabrication de savons, détergents et produits d'entretien (NAFRev2 : 20.41Z)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Fabrication d'articles céramiques à usage domestique ou ornemental (NAFRev2 : 23.41Z)
25/12/2004 : activité principale
Activité principale : Fabrication d'articles céramiques à usage domestique ou ornemental (NAFRev1 : 26.2A)
01/01/1993 : dénomination
Dénomination : SA ESTEBAN
01/06/1984 : état administratif, catégorie juridique, code NIC
Etat administratif : Active
Catégorie juridique : SA à conseil d'administration (s.a.i.)
Code NIC : 00025
Représentants légaux :
10/11/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1984B00263
Type : Personne Physique

Nom : ALISON Dominique Marie François
Né le 12/03/1958 à Neuilly-sur-Seine (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président du conseil d'administration

Adresse :
45 Rue du Luminaire
34990 Juvignac
FRANCE
10/11/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1984B00263
Type : Personne Physique

Nom : PICHON Laurent Stéphane Charles
Né le 05/08/1970 à Toulouse (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
4 Route de Fabregues
34660 Cournonterral
FRANCE
10/11/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1984B00263
Type : Personne Physique

Nom : WATANABE Yosuke
Né le 05/03/1981 à Chiba (JAPON)
Nationalité : Japonaise
Qualité : Administrateur

Adresse :
2-14-36 MASUO
JAPON
10/11/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1984B00263
Type : Personne Physique

Nom : KONAKA Masahisa
Né le 07/09/1936 à TOKYO (JAPON)
Nationalité : Japonaise
Qualité : Administrateur

Adresse :
Komonecho 4-23-6 Itabashi-Ku
FRANCE
10/11/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1984B00263
Type : Personne Physique

Nom : KONAKA Masayoshi
Né le 28/09/1967 à JAPON (JAPON)
Nationalité : Japonaise
Qualité : Administrateur

Adresse :
4-23-6 Komone Itabashikv
FRANCE
10/11/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1984B00263
Type : Personne Morale

Nom : AUDIT FRANCE FINANCE
Siren : 418179289
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
350 Avenue Guillibert de la Lauzière
Parc du Golf-Bât 33
13856 Aix-en-Provence Cedex 3
FRANCE
10/11/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1984B00263
Type : Personne Physique

Nom : FRAGIONE Karine
Né le 17/12/1970 à Périgueux (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
350 Avenue Gillibert Gontier de la Lauzière
13856 Aix-en-Provence Cedex 3
FRANCE
03/12/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1984B00263
Type : Personne Physique

Nom : ALISON Dominique Marie François
Né le 12/03/1958 à NEUILLY (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
45 RUE DU LUMINAIRE
34990 JUVIGNAC
FRANCE
03/12/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1984B00263
Type : Personne Physique

Nom : ALISON Dominique Marie François
Né le 12/03/1958 à NEUILLY (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président du conseil d'administration

Adresse :
45 RUE DU LUMINAIRE
34990 JUVIGNAC
FRANCE
03/12/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1984B00263
Type : Personne Physique

Nom : KONAKA Masahisa
Né le 07/09/1936 à TOKYO (JAPON)
Nationalité : Japonaise
Qualité : Administrateur

Adresse :
KOMONECHO 4-23-6 ITABASHI-KU
FRANCE
03/12/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1984B00263
Type : Personne Physique

Nom : KONAKA Masayoshi
Né le 28/09/1967 à JAPON (JAPON)
Nationalité : Japonaise
Qualité : Administrateur

Adresse :
4-23-6 KOMONE ITABASHIKV
FRANCE
03/12/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1984B00263
Type : Personne Physique

Nom : HOSHINA Hiroyuki
Né le 04/11/1973 à Tokyo (JAPON)
Nationalité : Japonaise
Qualité : Administrateur

Adresse :
509 1-28-15 Nakadai Itabashi-Ku
Tokyo
JAPON
03/12/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1984B00263
Type : Personne Morale

Nom : AUDIT FRANCE FINANCE
Siren : 418179289
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
Parc du Golf - bât 33
350 avenue Guillibert de la Lauzière
13856 Aix-en-Provence cedex 3
FRANCE
03/12/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1984B00263
Type : Personne Physique

Nom : FRAGIONE Karine
Né le 17/12/1970 à PERIGUEUX (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
350 avenue Gillibert Gontier de la Lauzière
13856 Aix-en-Provence cedex 3
FRANCE
Dépôts des actes :
14/09/2021 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1984B00263
Dépôt : N°20175 déposé le 10/11/2021
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
11/07/2019 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1984B00263
Dépôt : N°27633 déposé le 05/09/2019
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)
11/07/2019 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1984B00263
Dépôt : N°27633 déposé le 05/09/2019
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
21/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1984B00263
Dépôt : N°12285 déposé le 28/05/2018
Etat : Déposé
22/01/2018 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1984B00263
Dépôt : N°24204 déposé le 31/08/2018
Etat : Déposé
Décision : ZAC DESCARTES RUE DU PERPIGNAN - LAVERUNE
22/01/2018 : Statuts mis à jour
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1984B00263
Dépôt : N°24204 déposé le 31/08/2018
Etat : Déposé
29/09/2015 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1984B00263
Dépôt : N°14137 déposé le 09/11/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
29/09/2015 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1984B00263
Dépôt : N°14137 déposé le 09/11/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
05/09/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1984B00263
Dépôt : N°11467 déposé le 28/10/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire - Changement de commissaire aux comptes suppléant
05/09/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1984B00263
Dépôt : N°11467 déposé le 28/10/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'article 13 des statuts
05/09/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1984B00263
Dépôt : N°11467 déposé le 28/10/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
05/09/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1984B00263
Dépôt : N°11467 déposé le 28/10/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire - Changement de commissaire aux comptes suppléant
05/09/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1984B00263
Dépôt : N°11467 déposé le 28/10/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'article 13 des statuts
05/09/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1984B00263
Dépôt : N°11467 déposé le 28/10/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
28/01/2007 : Extrait de procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1984B00263
Dépôt : N°143 déposé le 05/01/2012
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
28/01/2007 : Extrait de procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1984B00263
Dépôt : N°143 déposé le 05/01/2012
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
01/09/2006 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1984B00263
Dépôt : N°142 déposé le 05/01/2012
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
01/09/2006 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1984B00263
Dépôt : N°142 déposé le 05/01/2012
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
19/02/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1984B00263
Dépôt : N°3666 déposé le 13/05/2004
Etat : Déposé
Décision : AUTORISATION A DONNER AU CA A L EFFET DE REALISER UNE AUGMENTATION DE CAPITAL RESERVEE AUX ADHERENTS DU PLAN D EPARGNE D ENTREPRISE
19/02/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1984B00263
Dépôt : N°3666 déposé le 13/05/2004
Etat : Déposé
07/09/2003 : Extrait de procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1984B00263
Dépôt : N°15941 déposé le 30/12/2011
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
07/09/2003 : Extrait de procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1984B00263
Dépôt : N°15941 déposé le 30/12/2011
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
26/01/2003 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1984B00263
Dépôt : N°2299 déposé le 04/04/2003
Etat : Déposé
Décision : MISE EN CONFORMITE DES STATUTS AVEC LA LOI NRE DU 15 MAI 2001 PRECISION RELATIVE A L'ADRESSE DU SIEGE SOCIAL Modification de l'objet social
26/01/2003 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1984B00263
Dépôt : N°2299 déposé le 04/04/2003
Etat : Déposé
09/09/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1984B00263
Dépôt : N°3850 déposé le 06/06/2002
Etat : Déposé
Décision : NON-RENOUVELLEMENT DU MANDAT DE DEUX ADMINISTRATEURS
09/09/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1984B00263
Dépôt : N°3850 déposé le 06/06/2002
Etat : Déposé
Décision : NON-RENOUVELLEMENT DU MANDAT DE DEUX ADMINISTRATEURS
15/11/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1984B00263
Dépôt : N°7635 déposé le 29/12/2000
Etat : Déposé
Décision : APPORT PARTIEL D'ACTIF
15/11/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1984B00263
Dépôt : N°7635 déposé le 29/12/2000
Etat : Déposé
04/10/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1984B00263
Dépôt : N°6602 déposé le 14/11/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification de la composition du conseil d'administration Réduction du capital Augmentation de capital CONVERSION DU CAPITAL EN EUROS
04/10/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1984B00263
Dépôt : N°6602 déposé le 14/11/2000
Etat : Déposé
28/09/2000 : Acte sous seing privé
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1984B00263
Dépôt : N°5567 déposé le 28/09/2000
Etat : Déposé
28/09/2000 : Acte sous seing privé
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1984B00263
Dépôt : N°5567 déposé le 28/09/2000
Etat : Déposé
10/09/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1984B00263
Dépôt : N°5237 déposé le 14/09/2000
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
10/09/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1984B00263
Dépôt : N°5237 déposé le 14/09/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
10/09/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1984B00263
Dépôt : N°6602 déposé le 14/11/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification de la composition du conseil d'administration Réduction du capital Augmentation de capital CONVERSION DU CAPITAL EN EUROS
10/09/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1984B00263
Dépôt : N°6602 déposé le 14/11/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification de la composition du conseil d'administration Réduction du capital Augmentation de capital CONVERSION DU CAPITAL EN EUROS
10/09/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1984B00263
Dépôt : N°6602 déposé le 14/11/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification de la composition du conseil d'administration Réduction du capital Augmentation de capital CONVERSION DU CAPITAL EN EUROS
10/09/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1984B00263
Dépôt : N°5237 déposé le 14/09/2000
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
10/09/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1984B00263
Dépôt : N°5237 déposé le 14/09/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
10/09/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1984B00263
Dépôt : N°6602 déposé le 14/11/2000
Etat : Déposé
10/09/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1984B00263
Dépôt : N°6602 déposé le 14/11/2000
Etat : Déposé
10/09/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1984B00263
Dépôt : N°6602 déposé le 14/11/2000
Etat : Déposé
16/01/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1984B00263
Dépôt : N°3373 déposé le 02/06/2000
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
16/01/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1984B00263
Dépôt : N°3373 déposé le 02/06/2000
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
25/09/1996 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1984B00263
Dépôt : N°5564 déposé le 31/10/1996
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
25/09/1996 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1984B00263
Dépôt : N°5564 déposé le 31/10/1996
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
30/08/1996 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1984B00263
Dépôt : N°4920 déposé le 27/09/1996
Etat : Déposé
Décision : SUPPRESSION DU DROIT DE VOTE DOUBLE PREVU A L'ARTICLE 18 DES STATUTS
30/08/1996 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1984B00263
Dépôt : N°4920 déposé le 27/09/1996
Etat : Déposé
30/08/1993 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1984B00263
Dépôt : N°5904 déposé le 14/12/1993
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SA Changement de dénomination en celle de ESTEBAN
30/08/1993 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1984B00263
Dépôt : N°5904 déposé le 14/12/1993
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SA Changement de dénomination en celle de ESTEBAN
30/08/1993 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1984B00263
Dépôt : N°5904 déposé le 14/12/1993
Etat : Déposé
30/08/1993 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1984B00263
Dépôt : N°5904 déposé le 14/12/1993
Etat : Déposé
15/07/1993 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1984B00263
Dépôt : N°4572 déposé le 28/09/1993
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
15/07/1993 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1984B00263
Dépôt : N°4572 déposé le 28/09/1993
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
15/03/1993 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1984B00263
Dépôt : N°3997 déposé le 19/08/1993
Etat : Déposé
15/03/1993 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1984B00263
Dépôt : N°3997 déposé le 19/08/1993
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1984B00263
Dépôt : N°3970 déposé le 16/08/1993
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX COMPTES
N.C             : Divers
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1984B00263
Dépôt : N°3997 déposé le 19/08/1993
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION DE CO.CPT TITULAIRE ET SUPPLEANT
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1984B00263
Dépôt : N°4572 déposé le 28/09/1993
Etat : Déposé
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1984B00263
Dépôt : N°4572 déposé le 28/09/1993
Etat : Déposé
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1984B00263
Dépôt : N°5904 déposé le 14/12/1993
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SA Changement de dénomination en celle de ESTEBAN
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1984B00263
Dépôt : N°5904 déposé le 14/12/1993
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SA Changement de dénomination en celle de ESTEBAN
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1984B00263
Dépôt : N°4920 déposé le 27/09/1996
Etat : Déposé
Décision : SUPPRESSION DU DROIT DE VOTE DOUBLE PREVU A L'ARTICLE 18 DES STATUTS
N.C             : Divers
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1984B00263
Dépôt : N°150 déposé le 07/09/2000
Etat : Déposé
Décision : ORDONNANCE DU PRESIDENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER DESIGNATION D'UN COMMISSAIRE AUX APPORTS ET A LA FUSION
N.C             : Divers
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1984B00263
Dépôt : N°5567 déposé le 28/09/2000
Etat : Déposé
Décision : PROJET D'APPORT PARTIEL D'ACTIF ENTRE LA SOCIETE ESTEBAN (STE APPORTEUSE)ET LA SAS ESTEBAN BOUTIQUE (SOCIETE BENEFICIAIRE)
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1984B00263
Dépôt : N°6602 déposé le 14/11/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification de la composition du conseil d'administration Réduction du capital Augmentation de capital CONVERSION DU CAPITAL EN EUROS
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1984B00263
Dépôt : N°7635 déposé le 29/12/2000
Etat : Déposé
Décision : APPORT PARTIEL D'ACTIF
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1984B00263
Dépôt : N°2299 déposé le 04/04/2003
Etat : Déposé
Décision : MISE EN CONFORMITE DES STATUTS AVEC LA LOI NRE DU 15 MAI 2001 PRECISION RELATIVE A L'ADRESSE DU SIEGE SOCIAL Modification de l'objet social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1984B00263
Dépôt : N°3666 déposé le 13/05/2004
Etat : Déposé
Décision : AUTORISATION A DONNER AU CA A L EFFET DE REALISER UNE AUGMENTATION DE CAPITAL RESERVEE AUX ADHERENTS DU PLAN D EPARGNE D ENTREPRISE
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1984B00263
Dépôt : N°11467 déposé le 28/10/2010
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1984B00263
Dépôt : N°3970 déposé le 16/08/1993
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX COMPTES
N.C             : Divers
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1984B00263
Dépôt : N°3997 déposé le 19/08/1993
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION DE CO.CPT TITULAIRE ET SUPPLEANT
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1984B00263
Dépôt : N°4572 déposé le 28/09/1993
Etat : Déposé
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1984B00263
Dépôt : N°4572 déposé le 28/09/1993
Etat : Déposé
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1984B00263
Dépôt : N°5904 déposé le 14/12/1993
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1984B00263
Dépôt : N°5904 déposé le 14/12/1993
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1984B00263
Dépôt : N°5904 déposé le 14/12/1993
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SA
N.C             : Divers
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1984B00263
Dépôt : N°5904 déposé le 14/12/1993
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de ESTEBAN
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1984B00263
Dépôt : N°4920 déposé le 27/09/1996
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1984B00263
Dépôt : N°4920 déposé le 27/09/1996
Etat : Déposé
Décision : SUPPRESSION DU DROIT DE VOTE DOUBLE PREVU A L'ARTICLE 18 DES STATUTS
N.C             : Divers
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1984B00263
Dépôt : N°150 déposé le 07/09/2000
Etat : Déposé
Décision : ORDONNANCE DU PRESIDENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER DESIGNATION D'UN COMMISSAIRE AUX APPORTS ET A LA FUSION
N.C             : Divers
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1984B00263
Dépôt : N°5567 déposé le 28/09/2000
Etat : Déposé
Décision : PROJET D'APPORT PARTIEL D'ACTIF ENTRE LA SOCIETE ESTEBAN (STE APPORTEUSE)ET LA SAS ESTEBAN BOUTIQUE (SOCIETE BENEFICIAIRE)
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1984B00263
Dépôt : N°6602 déposé le 14/11/2000
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1984B00263
Dépôt : N°6602 déposé le 14/11/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification de la composition du conseil d'administration
N.C             : Divers
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1984B00263
Dépôt : N°6602 déposé le 14/11/2000
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital
N.C             : Divers
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1984B00263
Dépôt : N°6602 déposé le 14/11/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Divers
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1984B00263
Dépôt : N°6602 déposé le 14/11/2000
Etat : Déposé
Décision : CONVERSION DU CAPITAL EN EUROS
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1984B00263
Dépôt : N°7635 déposé le 29/12/2000
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1984B00263
Dépôt : N°7635 déposé le 29/12/2000
Etat : Déposé
Décision : APPORT PARTIEL D'ACTIF
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1984B00263
Dépôt : N°2299 déposé le 04/04/2003
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1984B00263
Dépôt : N°2299 déposé le 04/04/2003
Etat : Déposé
Décision : MISE EN CONFORMITE DES STATUTS AVEC LA LOI NRE DU 15 MAI 2001
N.C             : Divers
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1984B00263
Dépôt : N°2299 déposé le 04/04/2003
Etat : Déposé
Décision : PRECISION RELATIVE A L'ADRESSE DU SIEGE SOCIAL
N.C             : Divers
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1984B00263
Dépôt : N°2299 déposé le 04/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1984B00263
Dépôt : N°3666 déposé le 13/05/2004
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1984B00263
Dépôt : N°3666 déposé le 13/05/2004
Etat : Déposé
Décision : AUTORISATION A DONNER AU CA A L EFFET DE REALISER UNE AUGMENTATION DE CAPITAL RESERVEE AUX ADHERENTS DU PLAN D EPARGNE D ENTREPRISE
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1984B00263
Dépôt : N°11467 déposé le 28/10/2010
Etat : Déposé
Etablissements :
10/11/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1984B00263
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
Zac Descartes-Rue du Perpignan
34880 Lavérune
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/1984
Activité : La fabrication, l'achat, la vente, la distribution directe ou par tous autres moyens ou supports tels que par catalogues de vente par correspondance, internet.. Et par tous types de réseaux tels que la franchise et la concession, le dépôt vente, de tous articles de parfumerie, cosmétiques, beauté, hygiène, de vêtements et accessoires, d'objets décoratifs, de produits diététiques et gastronomiques et la dégustation; Toutes prestations de services apportant la connaissance et l'application des produits vendus dans le cadre notamment d'organisation de stages de formation ainsi que toutes prestations de services d'ordre commercial et/ou marketing.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
03/12/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1984B00263
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
Zone Industrielle Sud
34880 Lavérune
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/1984
Activité : La fabrication, l'achat, la vente, la distribution directe ou par tous autres moyens ou supports tels que par catalogues de vente par correspondance, internet .. Et par tous types de réseaux tels que la franchise et la concession, le dépôt vente, de tous articles de parfumerie, cosmétiques, beauté, hygiène, de vêtements et accessoires, d'objets décoratifs, de produits diététiques et gastronomiques et la dégustation; Toutes prestations de services apportant la connaissance et l'application des produits vendus dans le cadre notamment d'organisation de stages de formation ainsi que toutes prestations de services d'ordre commercial et/ou marketing.
Origine du fonds : Divers
REATION TRANSFERT DE : LES MAUVALLATS A SOMMIERES A LA ZI LE GUA A LAVERUNE RCS NIMES : 82 B 20 - -
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
10/11/2021 : ESTEBAN
Greffe : Montpellier (3405)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 11/05/1984

Type de capital : Fixe
Capital : 1000000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Mars
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 48 années
03/12/2015 : ESTEBAN
Greffe : Montpellier (3405)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 11/05/1984

Type de capital : Fixe
Capital : 1000000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Mars
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 48 années
Dépôts des comptes annuels :
31/03/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1984B00263
Dépôt : N°19166 déposé le 21/09/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1984B00263
Dépôt : N°13079 déposé le 28/09/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1984B00263
Dépôt : N°16812 déposé le 17/09/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1984B00263
Dépôt : N°11802 déposé le 25/09/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1984B00263
Dépôt : N°19314 déposé le 01/12/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1984B00263
Dépôt : N°7222 déposé le 17/05/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1984B00263
Dépôt : N°17643 déposé le 03/12/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1984B00263
Dépôt : N°17643 déposé le 03/12/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1984B00263
Dépôt : N°12101 déposé le 27/10/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1984B00263
Dépôt : N°12101 déposé le 27/10/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1984B00263
Dépôt : N°16039 déposé le 18/10/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1984B00263
Dépôt : N°16039 déposé le 18/10/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1984B00263
Dépôt : N°14239 déposé le 27/09/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1984B00263
Dépôt : N°14239 déposé le 27/09/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1984B00263
Dépôt : N°10918 déposé le 13/10/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1984B00263
Dépôt : N°10918 déposé le 13/10/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1984B00263
Dépôt : N°10228 déposé le 20/09/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1984B00263
Dépôt : N°10228 déposé le 20/09/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1984B00263
Dépôt : N°99744 déposé le 26/09/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1984B00263
Dépôt : N°99744 déposé le 26/09/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1984B00263
Dépôt : N°807394 déposé le 29/09/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1984B00263
Dépôt : N°807394 déposé le 29/09/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1984B00263
Dépôt : N°707218 déposé le 26/09/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1984B00263
Dépôt : N°707218 déposé le 26/09/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1984B00263
Dépôt : N°606526 déposé le 26/09/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1984B00263
Dépôt : N°606526 déposé le 26/09/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1984B00263
Dépôt : N°506488 déposé le 29/09/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1984B00263
Dépôt : N°506488 déposé le 29/09/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1984B00263
Dépôt : N°406432 déposé le 04/10/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1984B00263
Dépôt : N°406432 déposé le 04/10/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1984B00263
Dépôt : N°306127 déposé le 29/09/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1984B00263
Dépôt : N°306127 déposé le 29/09/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1984B00263
Dépôt : N°205934 déposé le 24/09/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1984B00263
Dépôt : N°205934 déposé le 24/09/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1984B00263
Dépôt : N°105576 déposé le 20/09/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1984B00263
Dépôt : N°105576 déposé le 20/09/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1984B00263
Dépôt : N°6464 déposé le 08/12/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1984B00263
Dépôt : N°6464 déposé le 08/12/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1984B00263
Dépôt : N°995333 déposé le 29/09/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1984B00263
Dépôt : N°995333 déposé le 29/09/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1984B00263
Dépôt : N°985499 déposé le 22/10/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1984B00263
Dépôt : N°985499 déposé le 22/10/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1984B00263
Dépôt : N°974515 déposé le 16/09/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1984B00263
Dépôt : N°974515 déposé le 16/09/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1984B00263
Dépôt : N°964158 déposé le 18/09/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1984B00263
Dépôt : N°964158 déposé le 18/09/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1984B00263
Dépôt : N°954050 déposé le 29/09/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1984B00263
Dépôt : N°954050 déposé le 29/09/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1984B00263
Dépôt : N°943767 déposé le 21/09/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1984B00263
Dépôt : N°943767 déposé le 21/09/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1984B00263
Dépôt : N°933107 déposé le 11/08/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1984B00263
Dépôt : N°933107 déposé le 11/08/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/03/2022 : Compte annuel complet
Greffe : MONTPELLIER (3405)
Numéro de dépôt : 19939 du 26/09/2022
Numéro de gestion : 1984B00263
Code activité : 2041Z : Industrie chimique (NAFRev2 : 20)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires125 67880 00245 67574 528
AHFonds commercial6 0976 0976 097
APConstructions433 277318 600114 677123 009
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels829 003683 661145 341154 429
ATAutres immobilisations corporelles847 851610 520237 330253 352
AVImmobilisations en cours15 56915 56922 614
CUAutres participations532 550532 550432 550
BHAutres immobilisations financières6 4316 4316 431
BJTOTAL (I)2 796 4591 692 7851 103 6731 073 014
BLMatières premières, approvisionnements962 54687 044875 502915 758
BNEn cours de production de biens276 828276 828238 232
BRProduits intermédiaires et finis599 740599 740399 140
BTMarchandises314 351314 351358 468
BXClients et comptes rattachés1 868 10610 1251 857 9802 046 629
BZAutres créances225 743225 743229 282
CDValeurs mobilières de placement1 385 3041 385 3041 264 947
CFDisponibilités1 477 4361 477 4362 593 677
CHCharges constatées d’avance153 163153 163188 715
CJTOTAL (II)7 263 22297 1697 166 0526 969 905
CNEcarts de conversion actif (V)2 9662 966
COTOTAL GENERAL (0 à V)10 062 6481 789 9558 272 6938 042 919
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 000 0001 000 000
DDRéserve légale (1)100 000100 000
DGAutres réserves668 424668 424
DHReport à nouveau4 539 2614 217 719
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)412 870367 541
DKProvisions réglementées97 63797 536
DLTOTAL (I)6 915 8316 451 223
DPProvisions pour risques2 966
DRTOTAL (III)2 966
DVEmprunts et dettes financières divers (4)5 6945 442
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours33 921
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés446 678545 585
DYDettes fiscales et sociales866 362874 490
EAAutres dettes132 797112 914
EBProduits constatés d’avance (2)12 500
ECTOTAL (IV)1 451 5311 584 853
ED(V)6 842
EETOTAL GENERAL (I à V)8 272 6938 042 919
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 451 5311 550 932
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises666 045346 6431 012 688932 874
FDProduction vendue biens6 766 5973 197 5279 964 1259 090 861
FGProduction vendue services119 57254 143173 716194 254
FJChiffres d’affaires nets7 552 2153 598 31311 150 52910 217 989
FMProduction stockée239 195-20 758
FOSubventions d’exploitation1 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges79 601194 422
FQAutres produits17 96213 726
FRTotal des produits d’exploitation (I)11 488 29010 405 388
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)608 068701 010
FTVariation de stock (marchandises)44 117-254 029
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements3 149 2742 751 292
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)19 54438 581
FWAutres achats et charges externes3 030 8362 858 572
FXImpôts, taxes et versements assimilés187 198188 865
FYSalaires et traitements2 454 1732 267 906
FZCharges sociales1 004 738934 984
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements159 609166 020
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions93 78470 047
GEAutres charges138 389160 208
GFTotal des charges d’exploitation (II)10 889 7339 883 460
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)598 556521 927
GLAutres intérêts et produits assimilés60 23757 452
GNDifférences positives de change12 44313 309
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement466
GPTotal des produits financiers (V)72 68071 228
GQDotations financières sur amortissements et provisions2 966
GRIntérêts et charges assimilées71 98052 262
GSDifférences négatives de change37 55528 241
GUTotal des charges financières (VI)112 50280 503
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-39 821-9 274
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)558 735512 653
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion5 000
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital110 7166 000
HCReprises sur provisions et transferts de charges31 64531 185
HDTotal des produits exceptionnels (VII)142 36142 185
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion6201 405
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital39 4832 578
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions34 88423 570
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)74 98824 742
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)67 37317 442
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise67 04961 518
HKImpôts sur les bénéfices (X)146 189101 036
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)412 870367 541
31/03/2021 : Compte annuel complet
Greffe : MONTPELLIER (3405)
Numéro de dépôt : 19166 du 21/09/2021
Numéro de gestion : 1984B00263
Code activité : 2041Z : Industrie chimique (NAFRev2 : 20)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires125 67880 00245 67574 528
AHFonds commercial6 0976 0976 097
APConstructions433 277318 600114 677123 009
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels829 003683 661145 341154 429
ATAutres immobilisations corporelles847 851610 520237 330253 352
AVImmobilisations en cours15 56915 56922 614
CUAutres participations532 550532 550432 550
BHAutres immobilisations financières6 4316 4316 431
BJTOTAL (I)2 796 4591 692 7851 103 6731 073 014
BLMatières premières, approvisionnements962 54687 044875 502915 758
BNEn cours de production de biens276 828276 828238 232
BRProduits intermédiaires et finis599 740599 740399 140
BTMarchandises314 351314 351358 468
BXClients et comptes rattachés1 868 10610 1251 857 9802 046 629
BZAutres créances225 743225 743229 282
CDValeurs mobilières de placement1 385 3041 385 3041 264 947
CFDisponibilités1 477 4361 477 4362 593 677
CHCharges constatées d’avance153 163153 163188 715
CJTOTAL (II)7 263 22297 1697 166 0526 969 905
CNEcarts de conversion actif (V)2 9662 966
COTOTAL GENERAL (0 à V)10 062 6481 789 9558 272 6938 042 919
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 000 0001 000 000
DDRéserve légale (1)100 000100 000
DGAutres réserves668 424668 424
DHReport à nouveau4 539 2614 217 719
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)412 870367 541
DKProvisions réglementées97 63797 536
DLTOTAL (I)6 915 8316 451 223
DPProvisions pour risques2 966
DRTOTAL (III)2 966
DVEmprunts et dettes financières divers (4)5 6945 442
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours33 921
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés446 678545 585
DYDettes fiscales et sociales866 362874 490
EAAutres dettes132 797112 914
EBProduits constatés d’avance (2)12 500
ECTOTAL (IV)1 451 5311 584 853
ED(V)6 842
EETOTAL GENERAL (I à V)8 272 6938 042 919
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 451 5311 550 932
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises666 045346 6431 012 688932 874
FDProduction vendue biens6 766 5973 197 5279 964 1259 090 861
FGProduction vendue services119 57254 143173 716194 254
FJChiffres d’affaires nets7 552 2153 598 31311 150 52910 217 989
FMProduction stockée239 195-20 758
FOSubventions d’exploitation1 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges79 601194 422
FQAutres produits17 96213 726
FRTotal des produits d’exploitation (I)11 488 29010 405 388
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)608 068701 010
FTVariation de stock (marchandises)44 117-254 029
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements3 149 2742 751 292
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)19 54438 581
FWAutres achats et charges externes3 030 8362 858 572
FXImpôts, taxes et versements assimilés187 198188 865
FYSalaires et traitements2 454 1732 267 906
FZCharges sociales1 004 738934 984
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements159 609166 020
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions93 78470 047
GEAutres charges138 389160 208
GFTotal des charges d’exploitation (II)10 889 7339 883 460
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)598 556521 927
GLAutres intérêts et produits assimilés60 23757 452
GNDifférences positives de change12 44313 309
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement466
GPTotal des produits financiers (V)72 68071 228
GQDotations financières sur amortissements et provisions2 966
GRIntérêts et charges assimilées71 98052 262
GSDifférences négatives de change37 55528 241
GUTotal des charges financières (VI)112 50280 503
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-39 821-9 274
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)558 735512 653
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion5 000
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital110 7166 000
HCReprises sur provisions et transferts de charges31 64531 185
HDTotal des produits exceptionnels (VII)142 36142 185
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion6201 405
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital39 4832 578
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions34 88423 570
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)74 98824 742
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)67 37317 442
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise67 04961 518
HKImpôts sur les bénéfices (X)146 189101 036
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)412 870367 541
31/03/2020 : Compte annuel complet
Greffe : MONTPELLIER (3405)
Numéro de dépôt : 13079 du 28/09/2020
Numéro de gestion : 1984B00263
Code activité : 2041Z : Industrie chimique (NAFRev2 : 20)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires125 67880 00245 67574 528
AHFonds commercial6 0976 0976 097
APConstructions433 277318 600114 677123 009
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels829 003683 661145 341154 429
ATAutres immobilisations corporelles847 851610 520237 330253 352
AVImmobilisations en cours15 56915 56922 614
CUAutres participations532 550532 550432 550
BHAutres immobilisations financières6 4316 4316 431
BJTOTAL (I)2 796 4591 692 7851 103 6731 073 014
BLMatières premières, approvisionnements962 54687 044875 502915 758
BNEn cours de production de biens276 828276 828238 232
BRProduits intermédiaires et finis599 740599 740399 140
BTMarchandises314 351314 351358 468
BXClients et comptes rattachés1 868 10610 1251 857 9802 046 629
BZAutres créances225 743225 743229 282
CDValeurs mobilières de placement1 385 3041 385 3041 264 947
CFDisponibilités1 477 4361 477 4362 593 677
CHCharges constatées d’avance153 163153 163188 715
CJTOTAL (II)7 263 22297 1697 166 0526 969 905
CNEcarts de conversion actif (V)2 9662 966
COTOTAL GENERAL (0 à V)10 062 6481 789 9558 272 6938 042 919
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 000 0001 000 000
DDRéserve légale (1)100 000100 000
DGAutres réserves668 424668 424
DHReport à nouveau4 539 2614 217 719
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)412 870367 541
DKProvisions réglementées97 63797 536
DLTOTAL (I)6 915 8316 451 223
DPProvisions pour risques2 966
DRTOTAL (III)2 966
DVEmprunts et dettes financières divers (4)5 6945 442
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours33 921
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés446 678545 585
DYDettes fiscales et sociales866 362874 490
EAAutres dettes132 797112 914
EBProduits constatés d’avance (2)12 500
ECTOTAL (IV)1 451 5311 584 853
ED(V)6 842
EETOTAL GENERAL (I à V)8 272 6938 042 919
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 451 5311 550 932
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises666 045346 6431 012 688932 874
FDProduction vendue biens6 766 5973 197 5279 964 1259 090 861
FGProduction vendue services119 57254 143173 716194 254
FJChiffres d’affaires nets7 552 2153 598 31311 150 52910 217 989
FMProduction stockée239 195-20 758
FOSubventions d’exploitation1 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges79 601194 422
FQAutres produits17 96213 726
FRTotal des produits d’exploitation (I)11 488 29010 405 388
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)608 068701 010
FTVariation de stock (marchandises)44 117-254 029
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements3 149 2742 751 292
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)19 54438 581
FWAutres achats et charges externes3 030 8362 858 572
FXImpôts, taxes et versements assimilés187 198188 865
FYSalaires et traitements2 454 1732 267 906
FZCharges sociales1 004 738934 984
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements159 609166 020
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions93 78470 047
GEAutres charges138 389160 208
GFTotal des charges d’exploitation (II)10 889 7339 883 460
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)598 556521 927
GLAutres intérêts et produits assimilés60 23757 452
GNDifférences positives de change12 44313 309
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement466
GPTotal des produits financiers (V)72 68071 228
GQDotations financières sur amortissements et provisions2 966
GRIntérêts et charges assimilées71 98052 262
GSDifférences négatives de change37 55528 241
GUTotal des charges financières (VI)112 50280 503
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-39 821-9 274
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)558 735512 653
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion5 000
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital110 7166 000
HCReprises sur provisions et transferts de charges31 64531 185
HDTotal des produits exceptionnels (VII)142 36142 185
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion6201 405
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital39 4832 578
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions34 88423 570
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)74 98824 742
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)67 37317 442
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise67 04961 518
HKImpôts sur les bénéfices (X)146 189101 036
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)412 870367 541
31/03/2019 : Compte annuel complet
Greffe : MONTPELLIER (3405)
Numéro de dépôt : 16812 du 17/09/2019
Numéro de gestion : 1984B00263
Code activité : 2041Z : Industrie chimique (NAFRev2 : 20)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires125 67880 00245 67574 528
AHFonds commercial6 0976 0976 097
APConstructions433 277318 600114 677123 009
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels829 003683 661145 341154 429
ATAutres immobilisations corporelles847 851610 520237 330253 352
AVImmobilisations en cours15 56915 56922 614
CUAutres participations532 550532 550432 550
BHAutres immobilisations financières6 4316 4316 431
BJTOTAL (I)2 796 4591 692 7851 103 6731 073 014
BLMatières premières, approvisionnements962 54687 044875 502915 758
BNEn cours de production de biens276 828276 828238 232
BRProduits intermédiaires et finis599 740599 740399 140
BTMarchandises314 351314 351358 468
BXClients et comptes rattachés1 868 10610 1251 857 9802 046 629
BZAutres créances225 743225 743229 282
CDValeurs mobilières de placement1 385 3041 385 3041 264 947
CFDisponibilités1 477 4361 477 4362 593 677
CHCharges constatées d’avance153 163153 163188 715
CJTOTAL (II)7 263 22297 1697 166 0526 969 905
CNEcarts de conversion actif (V)2 9662 966
COTOTAL GENERAL (0 à V)10 062 6481 789 9558 272 6938 042 919
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 000 0001 000 000
DDRéserve légale (1)100 000100 000
DGAutres réserves668 424668 424
DHReport à nouveau4 539 2614 217 719
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)412 870367 541
DKProvisions réglementées97 63797 536
DLTOTAL (I)6 915 8316 451 223
DPProvisions pour risques2 966
DRTOTAL (III)2 966
DVEmprunts et dettes financières divers (4)5 6945 442
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours33 921
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés446 678545 585
DYDettes fiscales et sociales866 362874 490
EAAutres dettes132 797112 914
EBProduits constatés d’avance (2)12 500
ECTOTAL (IV)1 451 5311 584 853
ED(V)6 842
EETOTAL GENERAL (I à V)8 272 6938 042 919
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 451 5311 550 932
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises666 045346 6431 012 688932 874
FDProduction vendue biens6 766 5973 197 5279 964 1259 090 861
FGProduction vendue services119 57254 143173 716194 254
FJChiffres d’affaires nets7 552 2153 598 31311 150 52910 217 989
FMProduction stockée239 195-20 758
FOSubventions d’exploitation1 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges79 601194 422
FQAutres produits17 96213 726
FRTotal des produits d’exploitation (I)11 488 29010 405 388
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)608 068701 010
FTVariation de stock (marchandises)44 117-254 029
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements3 149 2742 751 292
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)19 54438 581
FWAutres achats et charges externes3 030 8362 858 572
FXImpôts, taxes et versements assimilés187 198188 865
FYSalaires et traitements2 454 1732 267 906
FZCharges sociales1 004 738934 984
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements159 609166 020
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions93 78470 047
GEAutres charges138 389160 208
GFTotal des charges d’exploitation (II)10 889 7339 883 460
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)598 556521 927
GLAutres intérêts et produits assimilés60 23757 452
GNDifférences positives de change12 44313 309
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement466
GPTotal des produits financiers (V)72 68071 228
GQDotations financières sur amortissements et provisions2 966
GRIntérêts et charges assimilées71 98052 262
GSDifférences négatives de change37 55528 241
GUTotal des charges financières (VI)112 50280 503
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-39 821-9 274
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)558 735512 653
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion5 000
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital110 7166 000
HCReprises sur provisions et transferts de charges31 64531 185
HDTotal des produits exceptionnels (VII)142 36142 185
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion6201 405
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital39 4832 578
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions34 88423 570
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)74 98824 742
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)67 37317 442
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise67 04961 518
HKImpôts sur les bénéfices (X)146 189101 036
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)412 870367 541
31/03/2018 : Compte annuel complet
Greffe : MONTPELLIER (3405)
Numéro de dépôt : 11802 du 25/09/2018
Numéro de gestion : 1984B00263
Code activité : 2041Z : Industrie chimique (NAFRev2 : 20)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires125 67880 00245 67574 528
AHFonds commercial6 0976 0976 097
APConstructions433 277318 600114 677123 009
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels829 003683 661145 341154 429
ATAutres immobilisations corporelles847 851610 520237 330253 352
AVImmobilisations en cours15 56915 56922 614
CUAutres participations532 550532 550432 550
BHAutres immobilisations financières6 4316 4316 431
BJTOTAL (I)2 796 4591 692 7851 103 6731 073 014
BLMatières premières, approvisionnements962 54687 044875 502915 758
BNEn cours de production de biens276 828276 828238 232
BRProduits intermédiaires et finis599 740599 740399 140
BTMarchandises314 351314 351358 468
BXClients et comptes rattachés1 868 10610 1251 857 9802 046 629
BZAutres créances225 743225 743229 282
CDValeurs mobilières de placement1 385 3041 385 3041 264 947
CFDisponibilités1 477 4361 477 4362 593 677
CHCharges constatées d’avance153 163153 163188 715
CJTOTAL (II)7 263 22297 1697 166 0526 969 905
CNEcarts de conversion actif (V)2 9662 966
COTOTAL GENERAL (0 à V)10 062 6481 789 9558 272 6938 042 919
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 000 0001 000 000
DDRéserve légale (1)100 000100 000
DGAutres réserves668 424668 424
DHReport à nouveau4 539 2614 217 719
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)412 870367 541
DKProvisions réglementées97 63797 536
DLTOTAL (I)6 915 8316 451 223
DPProvisions pour risques2 966
DRTOTAL (III)2 966
DVEmprunts et dettes financières divers (4)5 6945 442
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours33 921
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés446 678545 585
DYDettes fiscales et sociales866 362874 490
EAAutres dettes132 797112 914
EBProduits constatés d’avance (2)12 500
ECTOTAL (IV)1 451 5311 584 853
ED(V)6 842
EETOTAL GENERAL (I à V)8 272 6938 042 919
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 451 5311 550 932
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises666 045346 6431 012 688932 874
FDProduction vendue biens6 766 5973 197 5279 964 1259 090 861
FGProduction vendue services119 57254 143173 716194 254
FJChiffres d’affaires nets7 552 2153 598 31311 150 52910 217 989
FMProduction stockée239 195-20 758
FOSubventions d’exploitation1 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges79 601194 422
FQAutres produits17 96213 726
FRTotal des produits d’exploitation (I)11 488 29010 405 388
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)608 068701 010
FTVariation de stock (marchandises)44 117-254 029
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements3 149 2742 751 292
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)19 54438 581
FWAutres achats et charges externes3 030 8362 858 572
FXImpôts, taxes et versements assimilés187 198188 865
FYSalaires et traitements2 454 1732 267 906
FZCharges sociales1 004 738934 984
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements159 609166 020
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions93 78470 047
GEAutres charges138 389160 208
GFTotal des charges d’exploitation (II)10 889 7339 883 460
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)598 556521 927
GLAutres intérêts et produits assimilés60 23757 452
GNDifférences positives de change12 44313 309
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement466
GPTotal des produits financiers (V)72 68071 228
GQDotations financières sur amortissements et provisions2 966
GRIntérêts et charges assimilées71 98052 262
GSDifférences négatives de change37 55528 241
GUTotal des charges financières (VI)112 50280 503
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-39 821-9 274
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)558 735512 653
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion5 000
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital110 7166 000
HCReprises sur provisions et transferts de charges31 64531 185
HDTotal des produits exceptionnels (VII)142 36142 185
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion6201 405
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital39 4832 578
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions34 88423 570
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)74 98824 742
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)67 37317 442
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise67 04961 518
HKImpôts sur les bénéfices (X)146 189101 036
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)412 870367 541
31/03/2017 : Compte annuel complet
Greffe : MONTPELLIER (3405)
Numéro de dépôt : 19314 du 01/12/2017
Numéro de gestion : 1984B00263
Code activité : 2041Z : Industrie chimique (NAFRev2 : 20)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires125 67880 00245 67574 528
AHFonds commercial6 0976 0976 097
APConstructions433 277318 600114 677123 009
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels829 003683 661145 341154 429
ATAutres immobilisations corporelles847 851610 520237 330253 352
AVImmobilisations en cours15 56915 56922 614
CUAutres participations532 550532 550432 550
BHAutres immobilisations financières6 4316 4316 431
BJTOTAL (I)2 796 4591 692 7851 103 6731 073 014
BLMatières premières, approvisionnements962 54687 044875 502915 758
BNEn cours de production de biens276 828276 828238 232
BRProduits intermédiaires et finis599 740599 740399 140
BTMarchandises314 351314 351358 468
BXClients et comptes rattachés1 868 10610 1251 857 9802 046 629
BZAutres créances225 743225 743229 282
CDValeurs mobilières de placement1 385 3041 385 3041 264 947
CFDisponibilités1 477 4361 477 4362 593 677
CHCharges constatées d’avance153 163153 163188 715
CJTOTAL (II)7 263 22297 1697 166 0526 969 905
CNEcarts de conversion actif (V)2 9662 966
COTOTAL GENERAL (0 à V)10 062 6481 789 9558 272 6938 042 919
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 000 0001 000 000
DDRéserve légale (1)100 000100 000
DGAutres réserves668 424668 424
DHReport à nouveau4 539 2614 217 719
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)412 870367 541
DKProvisions réglementées97 63797 536
DLTOTAL (I)6 915 8316 451 223
DPProvisions pour risques2 966
DRTOTAL (III)2 966
DVEmprunts et dettes financières divers (4)5 6945 442
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours33 921
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés446 678545 585
DYDettes fiscales et sociales866 362874 490
EAAutres dettes132 797112 914
EBProduits constatés d’avance (2)12 500
ECTOTAL (IV)1 451 5311 584 853
ED(V)6 842
EETOTAL GENERAL (I à V)8 272 6938 042 919
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 451 5311 550 932
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises666 045346 6431 012 688932 874
FDProduction vendue biens6 766 5973 197 5279 964 1259 090 861
FGProduction vendue services119 57254 143173 716194 254
FJChiffres d’affaires nets7 552 2153 598 31311 150 52910 217 989
FMProduction stockée239 195-20 758
FOSubventions d’exploitation1 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges79 601194 422
FQAutres produits17 96213 726
FRTotal des produits d’exploitation (I)11 488 29010 405 388
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)608 068701 010
FTVariation de stock (marchandises)44 117-254 029
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements3 149 2742 751 292
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)19 54438 581
FWAutres achats et charges externes3 030 8362 858 572
FXImpôts, taxes et versements assimilés187 198188 865
FYSalaires et traitements2 454 1732 267 906
FZCharges sociales1 004 738934 984
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements159 609166 020
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions93 78470 047
GEAutres charges138 389160 208
GFTotal des charges d’exploitation (II)10 889 7339 883 460
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)598 556521 927
GLAutres intérêts et produits assimilés60 23757 452
GNDifférences positives de change12 44313 309
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement466
GPTotal des produits financiers (V)72 68071 228
GQDotations financières sur amortissements et provisions2 966
GRIntérêts et charges assimilées71 98052 262
GSDifférences négatives de change37 55528 241
GUTotal des charges financières (VI)112 50280 503
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-39 821-9 274
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)558 735512 653
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion5 000
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital110 7166 000
HCReprises sur provisions et transferts de charges31 64531 185
HDTotal des produits exceptionnels (VII)142 36142 185
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion6201 405
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital39 4832 578
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions34 88423 570
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)74 98824 742
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)67 37317 442
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise67 04961 518
HKImpôts sur les bénéfices (X)146 189101 036
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)412 870367 541
31/03/2016 : Compte annuel complet
Greffe : MONTPELLIER (3405)
Numéro de dépôt : 7222 du 17/05/2017
Numéro de gestion : 1984B00263
Code activité : 2041Z : Industrie chimique (NAFRev2 : 20)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis - Reçus en double exemplaire (bilan «rescanné ») (06)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires125 67880 00245 67574 528
AHFonds commercial6 0976 0976 097
APConstructions433 277318 600114 677123 009
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels829 003683 661145 341154 429
ATAutres immobilisations corporelles847 851610 520237 330253 352
AVImmobilisations en cours15 56915 56922 614
CUAutres participations532 550532 550432 550
BHAutres immobilisations financières6 4316 4316 431
BJTOTAL (I)2 796 4591 692 7851 103 6731 073 014
BLMatières premières, approvisionnements962 54687 044875 502915 758
BNEn cours de production de biens276 828276 828238 232
BRProduits intermédiaires et finis599 740599 740399 140
BTMarchandises314 351314 351358 468
BXClients et comptes rattachés1 868 10610 1251 857 9802 046 629
BZAutres créances225 743225 743229 282
CDValeurs mobilières de placement1 385 3041 385 3041 264 947
CFDisponibilités1 477 4361 477 4362 593 677
CHCharges constatées d’avance153 163153 163188 715
CJTOTAL (II)7 263 22297 1697 166 0526 969 905
CNEcarts de conversion actif (V)2 9662 966
COTOTAL GENERAL (0 à V)10 062 6481 789 9558 272 6938 042 919
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 000 0001 000 000
DDRéserve légale (1)100 000100 000
DGAutres réserves668 424668 424
DHReport à nouveau4 539 2614 217 719
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)412 870367 541
DKProvisions réglementées97 63797 536
DLTOTAL (I)6 915 8316 451 223
DPProvisions pour risques2 966
DRTOTAL (III)2 966
DVEmprunts et dettes financières divers (4)5 6945 442
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours33 921
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés446 678545 585
DYDettes fiscales et sociales866 362874 490
EAAutres dettes132 797112 914
EBProduits constatés d’avance (2)12 500
ECTOTAL (IV)1 451 5311 584 853
ED(V)6 842
EETOTAL GENERAL (I à V)8 272 6938 042 919
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 451 5311 550 932
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises666 045346 6431 012 688932 874
FDProduction vendue biens6 766 5973 197 5279 964 1259 090 861
FGProduction vendue services119 57254 143173 716194 254
FJChiffres d’affaires nets7 552 2153 598 31311 150 52910 217 989
FMProduction stockée239 195-20 758
FOSubventions d’exploitation1 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges79 601194 422
FQAutres produits17 96213 726
FRTotal des produits d’exploitation (I)11 488 29010 405 388
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)608 068701 010
FTVariation de stock (marchandises)44 117-254 029
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements3 149 2742 751 292
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)19 54438 581
FWAutres achats et charges externes3 030 8362 858 572
FXImpôts, taxes et versements assimilés187 198188 865
FYSalaires et traitements2 454 1732 267 906
FZCharges sociales1 004 738934 984
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements159 609166 020
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions93 78470 047
GEAutres charges138 389160 208
GFTotal des charges d’exploitation (II)10 889 7339 883 460
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)598 556521 927
GLAutres intérêts et produits assimilés60 23757 452
GNDifférences positives de change12 44313 309
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement466
GPTotal des produits financiers (V)72 68071 228
GQDotations financières sur amortissements et provisions2 966
GRIntérêts et charges assimilées71 98052 262
GSDifférences négatives de change37 55528 241
GUTotal des charges financières (VI)112 50280 503
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-39 821-9 274
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)558 735512 653
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion5 000
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital110 7166 000
HCReprises sur provisions et transferts de charges31 64531 185
HDTotal des produits exceptionnels (VII)142 36142 185
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion6201 405
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital39 4832 578
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions34 88423 570
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)74 98824 742
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)67 37317 442
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise67 04961 518
HKImpôts sur les bénéfices (X)146 189101 036
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)412 870367 541
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