19/01/2005 : Procès-verbal du conseil d'administrationGreffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 1998B00339
Dépôt : N°965 déposé le 24/03/2005
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
10/06/2003 : Procès-verbal d'assembléeGreffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 1998B00339
Dépôt : N°3097 déposé le 19/11/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement de président-directeur général
10/06/2003 : Procès-verbal du conseil d'administrationGreffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 1998B00339
Dépôt : N°3097 déposé le 19/11/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement de président-directeur général
29/06/2001 : Procès-verbal d'assembléeGreffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 1998B00339
Dépôt : N°3332 déposé le 28/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
28/12/2000 : Procès-verbal d'assembléeGreffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 1998B00339
Dépôt : N°937 déposé le 05/04/2001
Etat : Déposé
Décision : P.V.DES DECISIONS DE L'ASSOCIE UNIQUE DE SOCIETE LE CAFE MODERNE EN DATE DU 13/11/2000 Changement de président-directeur général APPROBATION DU PROJET DE FUSION ABSORPTION DE SOCIETE LE CAFE MODERNE PAR SA BRUSSON
28/12/2000 : Procès-verbal du conseil d'administrationGreffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 1998B00339
Dépôt : N°937 déposé le 05/04/2001
Etat : Déposé
Décision : P.V.DES DECISIONS DE L'ASSOCIE UNIQUE DE SOCIETE LE CAFE MODERNE EN DATE DU 13/11/2000 Changement de président-directeur général APPROBATION DU PROJET DE FUSION ABSORPTION DE SOCIETE LE CAFE MODERNE PAR SA BRUSSON
13/11/2000 : Procès-verbal du conseil d'administrationGreffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 1998B00339
Dépôt : N°937 déposé le 05/04/2001
Etat : Déposé
Décision : P.V.DES DECISIONS DE L'ASSOCIE UNIQUE DE SOCIETE LE CAFE MODERNE EN DATE DU 13/11/2000 Changement de président-directeur général APPROBATION DU PROJET DE FUSION ABSORPTION DE SOCIETE LE CAFE MODERNE PAR SA BRUSSON
30/06/2000 : Procès-verbal d'assembléeGreffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 1998B00339
Dépôt : N°2198 déposé le 20/09/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Réduction du capital Non dissolution de la société malgré des capitaux propres inférieurs à la moitié du capital social Reconstitution de l'actif net
30/06/2000 : Procès-verbal du conseil d'administrationGreffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 1998B00339
Dépôt : N°2198 déposé le 20/09/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Réduction du capital Non dissolution de la société malgré des capitaux propres inférieurs à la moitié du capital social Reconstitution de l'actif net
25/09/1999 : Procès-verbal d'assembléeGreffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 1998B00339
Dépôt : N°315 déposé le 01/02/2000
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
25/09/1999 : Procès-verbal d'assembléeGreffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 1998B00339
Dépôt : N°315 déposé le 01/02/2000
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
22/06/1998 : Acte sous seing privéGreffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 1998B00339
Dépôt : N°1803 déposé le 07/08/1998
Etat : Déposé
Décision : Constitution
22/06/1998 : Acte sous seing privéGreffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 1998B00339
Dépôt : N°1803 déposé le 07/08/1998
Etat : Déposé
Décision : LISTE DES SOUSCRIPTEURS ET ETAT DES VERSEMENTS
N.C : Statuts mis à jourGreffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 1998B00339
Dépôt : N°315 déposé le 01/02/2000
Etat : Déposé
N.C : Statuts mis à jourGreffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 1998B00339
Dépôt : N°2198 déposé le 20/09/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Réduction du capital Non dissolution de la société malgré des capitaux propres inférieurs à la moitié du capital social Reconstitution de l'actif net
N.C : DiversGreffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 1998B00339
Dépôt : N°87 déposé le 06/11/2000
Etat : Déposé
Décision : ORDONNANCE DE M. LE PRESIDENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS EN DATE DU 31/10/2000, NOMMANT M. FRANCOIS FOUCAT EN QUALITE DE COMMISSAIRE AUX APPORTS ET A LA FUSION
N.C : DiversGreffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 1998B00339
Dépôt : N°2740 déposé le 23/11/2000
Etat : Déposé
Décision : PROJET DE TRAITE DE FUSION PAR ABSORPTION DE LA SOCIETE LE CAFE MODERNE PAR LA SOCIETE SA BRUSSON EN DATE DU 22/11/2000
N.C : DiversGreffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 1998B00339
Dépôt : N°2857 déposé le 05/12/2000
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS DANS LE CADRE DE LA FUSION ABSORPTION DE LA SOCIETE LE CAFE MODERNE PAR LA S.A. BRUSSON EN DATE DU 22/11/2000
N.C : Déclaration de conformitéGreffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 1998B00339
Dépôt : N°937 déposé le 05/04/2001
Etat : Déposé
Décision : P.V.DES DECISIONS DE L'ASSOCIE UNIQUE DE SOCIETE LE CAFE MODERNE EN DATE DU 13/11/2000 Changement de président-directeur général APPROBATION DU PROJET DE FUSION ABSORPTION DE SOCIETE LE CAFE MODERNE PAR SA BRUSSON
N.C : Statuts mis à jourGreffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 1998B00339
Dépôt : N°937 déposé le 05/04/2001
Etat : Déposé
Décision : P.V.DES DECISIONS DE L'ASSOCIE UNIQUE DE SOCIETE LE CAFE MODERNE EN DATE DU 13/11/2000 Changement de président-directeur général APPROBATION DU PROJET DE FUSION ABSORPTION DE SOCIETE LE CAFE MODERNE PAR SA BRUSSON
N.C : DiversGreffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 1998B00339
Dépôt : N°3332 déposé le 28/11/2001
Etat : Déposé
Décision : EXTRAIT DU PV DE L'AG DU 29/06/2001
N.C : Statuts mis à jourGreffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 1998B00339
Dépôt : N°3332 déposé le 28/11/2001
Etat : Déposé
N.C : DiversGreffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 1998B00339
Dépôt : N°3332 déposé le 28/11/2001
Etat : Déposé
Décision : CONVERSION DU CAPITAL SOCIAL EN EUROS
N.C : Statuts mis à jourGreffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 1998B00339
Dépôt : N°3097 déposé le 19/11/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement de président-directeur général