S.P.E. C.R

Entreprise

  1. Entreprises
  2. Gard
  3. CASTILLON-DU-GARD
  4. S.P.E. C.R
S.P.E. C.R
Dernière mise à jour : 20/12/2012

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/01/1900
Dénomination usuelle : S.P.E. C.R
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 69020091000014 / Siren : 690200910 / NIC : 00014
N° de TVA : FR 2 690200910
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section G : COMMERCE ; RÉPARATION D’AUTOMOBILES ET DE MOTOCYCLES
Cette section comprend le commerce de gros et de détail (vente sans transformation) de tout type de marchandi- ses et la prestation de services liés à la vente de marchandises. Le commerce de gros et le commerce de détail sont les étapes finales de la distribution de marchandises. La réparation de véhicules automobiles et de motocy- cles est également comprise dans cette section.
La vente sans transformation comprend les opérations courantes (ou manipulations) associées au commerce, par exemple le tri, le calibrage et l’assemblage de biens, le mélange (association) de biens (par exemple : du sable), l’embouteillage (avec ou sans nettoyage préalable des bouteilles), le conditionnement, le fractionnement et le reconditionnement pour la distribution en lots plus petits, le stockage (même avec congélation ou réfrigéra- tion), le nettoyage et le séchage de produits agricoles, la découpe de panneaux de bois, de fibres ou de métal comme activités accessoires.
La division 45 comprend les activités de commerce et de réparation de véhicules automobiles et les divisions 46 et 47 comprennent, quant à elles, toutes les autres activités de vente. La distinction entre la division 46 (Com- merce de gros) et la division 47 (Commerce de détail) s’opère en fonction du type de client principal.
Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, à des usagers industriels et commerciaux, à des collectivités et à des utilisateurs profes- sionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui prennent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs industriels, des exportateurs, des importa- teurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière indépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se char- gent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quanti- tés, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quantités, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des marchandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes.
La vente au détail est la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentielle- ment destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambu- lants, des coopératives de consommateurs, des maisons de vente aux enchères, etc. La plupart des détaillants prennent possession des marchandises qu’ils vendent mais certains agissent en tant qu’intermédiaires pour un commerçant principal et vendent en consignation ou sur la base de commissions.
46 : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles
Cette division comprend le commerce de gros pour compte propre ou pour le compte de tiers (intermédiaires du commerce) et concerne les activités de commerce intérieur ou le commerce de gros international (importa- tion/exportation). Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, d’entreprise à entreprise, comme à des usagers industriels et commerciaux, à des collecti- vités et à des utilisateurs professionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui pren- nent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs in- dustriels, des exportateurs, des importateurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière in- dépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se chargent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quantités, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quanti- tés, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des mar- chandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes. Cette division ne comprend pas :
- le commerce de gros de véhicules automobiles, de caravanes et de motocycles (cf. 45.1 et 45.4)
- le commerce de gros d’accessoires de véhicules automobiles (cf. 45.31Z et 45.40Z)
- les activités de location et location-bail (cf. 77)
- l’emballage de marchandises solides et l’embouteillage de marchandises liquides ou gazeuses, y compris le mélange et le filtrage, pour le compte de tiers (cf. 82.92Z)
46.3 : Commerce de gros de produits alimentaires, de boissons et de tabac
46.34 : Commerce de gros de boissons
46.34Z : Commerce de gros (commerce interentreprises) de boissons
Cette sous-classe comprend :
- le commerce de gros de boissons alcoolisées
- le commerce de gros de boissons non alcoolisées

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’achat de vin en vrac et sa mise en bouteilles sans transformation

Cette sous-classe ne comprend pas :
- le mélange de vins ou de spiritueux distillés (cf. 11.01Z, 11.02A et 11.02B) Produits associés : 46.34.11, 46.34.12
Coordonnées de l'établissement :
S.P.E. C.R
Adresse :
19 Chemin NEUF
30210 CASTILLON-DU-GARD
Historique de l'établissement :
20/12/2012 : dénomination usuelle
Dénomination usuelle : S.P.E. C.R
20/11/2012 : dénomination usuelle
Dénomination usuelle : SUD PRESTATION EMBOUTEILLAGE - VIGNOBLES LA COMPAGNIE RHODANIENNE NEGOCIANT ELEVEUR
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de boissons (NAFRev2 : 46.34Z)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros de boissons (NAFRev1 : 51.3J)
25/12/1996 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1969
Dénomination : VIGNOBLES & COMPAGNIE
Dénomination usuelles: CIE VINICOLE DE LA VALLEE DU RHONE, LA COMPAGNIE VINICOLE DE LA VALLEE DU RHONE - JEAN BERTEAU - COMPTOIRS, DU SUD - JEAN VINCENT -
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de boissons (NAFRev2 : 46.34Z)
Catégorie juridique : SA à conseil d'administration (s.a.i.)
Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
S.P.E. C.R - Castillon-du-Gard (siège)VIGNOBLES & COMPAGNIE - Sète (fermé)
Marques françaises :
27/12/2016 : VIGNOBLES & COMPAGNIE
N° national/d'enregistrement : 4325214
Date de dépôt : 27/12/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 27/12/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion d'annonces publicitaires ; publicité en ligne sur des réseaux informatiques ; démonstration de produits, présentation de produits, en particulier des boissons alcoolisées (à l'exception des bières), vins, vins d'appellation d'origine protégée, vins à indication géographique protégée sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services de vente au détail de boissons alcoolisées (à l'exception des bières), vins, vins d'appellation d'origine protégée, vins à indication géographique protégée ; services de préparation de contrats d'achat et de vente de produits en particulier des boissons alcoolisées (à l'exception des bières), vins, vins d'appellation d'origine protégée, vins à indication géographique protégée.

Déposant 1 : LA COMPAGNIE RHODANIENNE, SOCIETE ANONYME
Numéro de SIREN : 690200910
Adresse :
19 CHEMIN NEUF
30210 CASTILLON DU GARD
FR

Mandataire 1 : Mme GONZALEZ MELANIE
Adresse :
19 CHEMIN NEUF
30210 CASTILLON DU GARD
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 735485
Date de demande : 12/10/2018
N° de BOPI : 2018-45
Date du BOPI : 09/11/2018

Bénéficiare 1 : Madame SA. VIGNOBLES & COMPAGNIE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'une erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 771388
Date de demande : 22/10/2019
N° de BOPI : 2019-48
Date du BOPI : 29/11/2019

Bénéficiare 1 : VIGNOBLES & COMPAGNIE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-03
Date du BOPI : 20/01/2017

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-16
Date du BOPI : 21/04/2017

27/12/2016 : VIGNOBLE & COMPAGNIE
N° national/d'enregistrement : 4325214
Date de dépôt : 27/12/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 27/12/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion d'annonces publicitaires ; publicité en ligne sur des réseaux informatiques ; démonstration de produits, présentation de produits, en particulier des boissons alcoolisées (à l'exception des bières), vins, vins d'appellation d'origine protégée, vins à indication géographique protégée sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services de vente au détail de boissons alcoolisées (à l'exception des bières), vins, vins d'appellation d'origine protégée, vins à indication géographique protégée ; services de préparation de contrats d'achat et de vente de produits en particulier des boissons alcoolisées (à l'exception des bières), vins, vins d'appellation d'origine protégée, vins à indication géographique protégée.

Déposant 1 : LA COMPAGNIE RHODANIENNE, SOCIETE ANONYME
Numéro de SIREN : 690200910
Adresse :
19 CHEMIN NEUF
30210 CASTILLON DU GARD
FR

Mandataire 1 : Mme GONZALEZ MELANIE
Adresse :
19 CHEMIN NEUF
30210 CASTILLON DU GARD
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-03
Date du BOPI : 20/01/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-16
Date du BOPI : 21/04/2017

27/12/2016 : V & CO
N° national/d'enregistrement : 4325215
Date de dépôt : 27/12/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 27/12/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion d'annonces publicitaires ; publicité en ligne sur des réseaux informatiques ; démonstration de produits, présentation de produits, en particulier des boissons alcoolisées (à l'exception des bières), vins, vins d'appellation d'origine protégée, vins à indication géographique protégée sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services de vente au détail de boissons alcoolisées (à l'exception des bières), vins, vins d'appellation d'origine protégée, vins à indication géographique protégée ; services de préparation de contrats d'achat et de vente de produits en particulier des boissons alcoolisées (à l'exception des bières), vins, vins d'appellation d'origine protégée, vins à indication géographique protégée.

Déposant 1 : LA COMPAGNIE RHODANIENNE, SOCIETE ANONYME
Numéro de SIREN : 690200910
Adresse :
19 CHEMIN NEUF
30210 CASTILLON DU GARD
FR

Mandataire 1 : Mme GONZALEZ MELANIE
Adresse :
19 CHEMIN NEUF
30210 CASTILLON DU GARD
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-03
Date du BOPI : 20/01/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-16
Date du BOPI : 21/04/2017

27/12/2016 : VIGNOBLES & COMPAGNIE
N° national/d'enregistrement : 4325214
Date de dépôt : 27/12/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 27/12/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion d'annonces publicitaires ; publicité en ligne sur des réseaux informatiques ; démonstration de produits, présentation de produits, en particulier des boissons alcoolisées (à l'exception des bières), vins, vins d'appellation d'origine protégée, vins à indication géographique protégée sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services de vente au détail de boissons alcoolisées (à l'exception des bières), vins, vins d'appellation d'origine protégée, vins à indication géographique protégée ; services de préparation de contrats d'achat et de vente de produits en particulier des boissons alcoolisées (à l'exception des bières), vins, vins d'appellation d'origine protégée, vins à indication géographique protégée.

Déposant 1 : LA COMPAGNIE RHODANIENNE, SOCIETE ANONYME
Numéro de SIREN : 690200910
Adresse :
19 CHEMIN NEUF
30210 CASTILLON DU GARD
FR

Mandataire 1 : Mme GONZALEZ MELANIE
Adresse :
19 CHEMIN NEUF
30210 CASTILLON DU GARD
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 735485
Date de demande : 12/10/2018
N° de BOPI : 2018-45
Date du BOPI : 09/11/2018

Bénéficiare 1 : Madame SA. VIGNOBLES & COMPAGNIE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-03
Date du BOPI : 20/01/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-16
Date du BOPI : 21/04/2017

27/12/2016 : VIGNOBLE & COMPAGNIE
N° national/d'enregistrement : 4325214
Date de dépôt : 27/12/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 27/12/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion d'annonces publicitaires ; publicité en ligne sur des réseaux informatiques ; démonstration de produits, présentation de produits, en particulier des boissons alcoolisées (à l'exception des bières), vins, vins d'appellation d'origine protégée, vins à indication géographique protégée sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services de vente au détail de boissons alcoolisées (à l'exception des bières), vins, vins d'appellation d'origine protégée, vins à indication géographique protégée ; services de préparation de contrats d'achat et de vente de produits en particulier des boissons alcoolisées (à l'exception des bières), vins, vins d'appellation d'origine protégée, vins à indication géographique protégée.

Déposant 1 : LA COMPAGNIE RHODANIENNE, SOCIETE ANONYME
Numéro de SIREN : 690200910
Adresse :
19 CHEMIN NEUF
30210 CASTILLON DU GARD
FR

Mandataire 1 : Mme GONZALEZ MELANIE
Adresse :
19 CHEMIN NEUF
30210 CASTILLON DU GARD
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 735485
Date de demande : 12/10/2018
N° de BOPI : 2018-45
Date du BOPI : 09/11/2018

Bénéficiare 1 : Madame SA. VIGNOBLES & COMPAGNIE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-03
Date du BOPI : 20/01/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-16
Date du BOPI : 21/04/2017

27/12/2016 : V & CO
N° national/d'enregistrement : 4325215
Date de dépôt : 27/12/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 27/12/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion d'annonces publicitaires ; publicité en ligne sur des réseaux informatiques ; démonstration de produits, présentation de produits, en particulier des boissons alcoolisées (à l'exception des bières), vins, vins d'appellation d'origine protégée, vins à indication géographique protégée sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services de vente au détail de boissons alcoolisées (à l'exception des bières), vins, vins d'appellation d'origine protégée, vins à indication géographique protégée ; services de préparation de contrats d'achat et de vente de produits en particulier des boissons alcoolisées (à l'exception des bières), vins, vins d'appellation d'origine protégée, vins à indication géographique protégée.

Déposant 1 : LA COMPAGNIE RHODANIENNE, SOCIETE ANONYME
Numéro de SIREN : 690200910
Adresse :
19 CHEMIN NEUF
30210 CASTILLON DU GARD
FR

Mandataire 1 : Mme GONZALEZ MELANIE
Adresse :
19 CHEMIN NEUF
30210 CASTILLON DU GARD
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 719173
Date de demande : 19/03/2018
N° de BOPI : 2018-16
Date du BOPI : 20/04/2018

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-03
Date du BOPI : 20/01/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-16
Date du BOPI : 21/04/2017

27/12/2016 : V & CO
N° national/d'enregistrement : 4325215
Date de dépôt : 27/12/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 27/12/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion d'annonces publicitaires ; publicité en ligne sur des réseaux informatiques ; démonstration de produits, présentation de produits, en particulier des boissons alcoolisées (à l'exception des bières), vins, vins d'appellation d'origine protégée, vins à indication géographique protégée sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services de vente au détail de boissons alcoolisées (à l'exception des bières), vins, vins d'appellation d'origine protégée, vins à indication géographique protégée ; services de préparation de contrats d'achat et de vente de produits en particulier des boissons alcoolisées (à l'exception des bières), vins, vins d'appellation d'origine protégée, vins à indication géographique protégée.

Déposant 1 : LA COMPAGNIE RHODANIENNE, SOCIETE ANONYME
Numéro de SIREN : 690200910
Adresse :
19 CHEMIN NEUF
30210 CASTILLON DU GARD
FR

Mandataire 1 : Mme GONZALEZ MELANIE
Adresse :
19 CHEMIN NEUF
30210 CASTILLON DU GARD
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-03
Date du BOPI : 20/01/2017

27/12/2016 : VIGNOBLE & COMPAGNIE
N° national/d'enregistrement : 4325214
Date de dépôt : 27/12/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 27/12/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion d'annonces publicitaires ; publicité en ligne sur des réseaux informatiques ; démonstration de produits, présentation de produits, en particulier des boissons alcoolisées (à l'exception des bières), vins, vins d'appellation d'origine protégée, vins à indication géographique protégée sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services de vente au détail de boissons alcoolisées (à l'exception des bières), vins, vins d'appellation d'origine protégée, vins à indication géographique protégée ; services de préparation de contrats d'achat et de vente de produits en particulier des boissons alcoolisées (à l'exception des bières), vins, vins d'appellation d'origine protégée, vins à indication géographique protégée.

Déposant 1 : LA COMPAGNIE RHODANIENNE, SOCIETE ANONYME
Numéro de SIREN : 690200910
Adresse :
19 CHEMIN NEUF
30210 CASTILLON DU GARD
FR

Mandataire 1 : Mme GONZALEZ MELANIE
Adresse :
19 CHEMIN NEUF
30210 CASTILLON DU GARD
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-03
Date du BOPI : 20/01/2017

27/12/2016 : V & CO
N° national/d'enregistrement : 4325215
Date de dépôt : 27/12/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 27/12/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion d'annonces publicitaires ; publicité en ligne sur des réseaux informatiques ; démonstration de produits, présentation de produits, en particulier des boissons alcoolisées (à l'exception des bières), vins, vins d'appellation d'origine protégée, vins à indication géographique protégée sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services de vente au détail de boissons alcoolisées (à l'exception des bières), vins, vins d'appellation d'origine protégée, vins à indication géographique protégée ; services de préparation de contrats d'achat et de vente de produits en particulier des boissons alcoolisées (à l'exception des bières), vins, vins d'appellation d'origine protégée, vins à indication géographique protégée.

Déposant 1 : LA COMPAGNIE RHODANIENNE, SOCIETE ANONYME
Numéro de SIREN : 690200910
Adresse :
19 CHEMIN NEUF
30210 CASTILLON DU GARD
FR

Mandataire 1 : Mme GONZALEZ MELANIE
Adresse :
19 CHEMIN NEUF
30210 CASTILLON DU GARD
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-03
Date du BOPI : 20/01/2017

29/08/2016 : CHATEAU DES SOURCES
N° national/d'enregistrement : 4295228
Date de dépôt : 29/08/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 29/08/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins d'Appellation Costières de Nîmes Protégée.

Déposant 1 : LA COMPAGNIE RHODANIENNE, SOCIETE ANONYME
Numéro de SIREN : 690200910
Adresse :
19 CHEMIN NEUF
30210 CASTILLON DU GARD
FR

Mandataire 1 : Mme GONZALEZ MELANIE
Adresse :
19 CHEMIN NEUF
30210 CASTILLON DU GARD
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-38
Date du BOPI : 23/09/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-51
Date du BOPI : 23/12/2016

29/08/2016 : VIGNOBLES & COMPAGNIE
N° national/d'enregistrement : 4295231
Date de dépôt : 29/08/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 29/08/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.

Déposant 1 : LA COMPAGNIE RHODANIENNE, SOCIETE ANONYME
Numéro de SIREN : 690200910
Adresse :
19 CHEMIN NEUF
30210 CASTILLON DU GARD
FR

Mandataire 1 : Mme GONZALEZ MELANIE
Adresse :
19 CHEMIN NEUF
30210 CASTILLON DU GARD
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-38
Date du BOPI : 23/09/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-51
Date du BOPI : 23/12/2016

29/08/2016 : CHATEAU DES SOURCES
N° national/d'enregistrement : 4295228
Date de dépôt : 29/08/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 29/08/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins d'Appellation Costières de Nîmes Protégée.

Déposant 1 : LA COMPAGNIE RHODANIENNE, SOCIETE ANONYME
Numéro de SIREN : 690200910
Adresse :
19 CHEMIN NEUF
30210 CASTILLON DU GARD
FR

Mandataire 1 : Mme GONZALEZ MELANIE
Adresse :
19 CHEMIN NEUF
30210 CASTILLON DU GARD
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 719173
Date de demande : 19/03/2018
N° de BOPI : 2018-16
Date du BOPI : 20/04/2018

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-38
Date du BOPI : 23/09/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-51
Date du BOPI : 23/12/2016

29/08/2016 : VIGNOBLES & COMPAGNIE
N° national/d'enregistrement : 4295231
Date de dépôt : 29/08/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 29/08/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.

Déposant 1 : LA COMPAGNIE RHODANIENNE, SOCIETE ANONYME
Numéro de SIREN : 690200910
Adresse :
19 CHEMIN NEUF
30210 CASTILLON DU GARD
FR

Mandataire 1 : Mme GONZALEZ MELANIE
Adresse :
19 CHEMIN NEUF
30210 CASTILLON DU GARD
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 719173
Date de demande : 19/03/2018
N° de BOPI : 2018-16
Date du BOPI : 20/04/2018

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-38
Date du BOPI : 23/09/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-51
Date du BOPI : 23/12/2016

29/08/2016 : CHATEAU DES SOURCES
N° national/d'enregistrement : 4295228
Date de dépôt : 29/08/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 29/08/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins d'Appellation Costières de Nîmes Protégée.

Déposant 1 : LA COMPAGNIE RHODANIENNE, SOCIETE ANONYME
Numéro de SIREN : 690200910
Adresse :
19 CHEMIN NEUF
30210 CASTILLON DU GARD
FR

Mandataire 1 : Mme GONZALEZ MELANIE
Adresse :
19 CHEMIN NEUF
30210 CASTILLON DU GARD
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-38
Date du BOPI : 23/09/2016

29/08/2016 : VIGNOBLES & COMPAGNIE
N° national/d'enregistrement : 4295231
Date de dépôt : 29/08/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 29/08/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.

Déposant 1 : LA COMPAGNIE RHODANIENNE, SOCIETE ANONYME
Numéro de SIREN : 690200910
Adresse :
19 CHEMIN NEUF
30210 CASTILLON DU GARD
FR

Mandataire 1 : Mme GONZALEZ MELANIE
Adresse :
19 CHEMIN NEUF
30210 CASTILLON DU GARD
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-38
Date du BOPI : 23/09/2016

21/12/2015 : LES ROCHES DE MONTMIRAIL
N° national/d'enregistrement : 4235513
Date de dépôt : 21/12/2015
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 21/12/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins d'appellation d'origine protégée.

Déposant 1 : LA COMPAGNIE RHODANIENNE, SOCIETE ANONYME
Numéro de SIREN : 690200910
Adresse :
19 CHEMIN NEUF
30210 CASTILLON DU GARD
FR

Mandataire 1 : LA COMPAGNIE RHODANIENNE, M. GIUBBI THOMAS
Adresse :
19 CHEMIN NEUF
30210 CASTILLON DU GARD
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-02
Date du BOPI : 15/01/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-16
Date du BOPI : 22/04/2016

21/12/2015 : LES BOIS DE MONTMIRAIL
N° national/d'enregistrement : 4235515
Date de dépôt : 21/12/2015
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 21/12/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins d'appellation d'origine protégée.

Déposant 1 : LA COMPAGNIE RHODANIENNE, SOCIETE ANONYME
Numéro de SIREN : 690200910
Adresse :
19 CHEMIN NEUF
30210 CASTILLON DU GARD
FR

Mandataire 1 : LA COMPAGNIE RHODANIENNE, M. GIUBBI THOMAS
Adresse :
19 CHEMIN NEUF
30210 CASTILLON DU GARD
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-02
Date du BOPI : 15/01/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-16
Date du BOPI : 22/04/2016

21/12/2015 : Les Sources de Montmirail
N° national/d'enregistrement : 4235516
Date de dépôt : 21/12/2015
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 21/12/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins d'appellation d'origine protégée.

Déposant 1 : LA COMPAGNIE RHODANIENNE, SOCIETE ANONYME
Numéro de SIREN : 690200910
Adresse :
19 CHEMIN NEUF
30210 CASTILLON DU GARD
FR

Mandataire 1 : LA COMPAGNIE RHODANIENNE, M. GIUBBI THOMAS
Adresse :
19 CHEMIN NEUF
30210 CASTILLON DU GARD
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-02
Date du BOPI : 15/01/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-16
Date du BOPI : 22/04/2016

21/12/2015 : LES ROCHES DE MONTMIRAIL
N° national/d'enregistrement : 4235513
Date de dépôt : 21/12/2015
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 21/12/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins d'appellation d'origine protégée.

Déposant 1 : LA COMPAGNIE RHODANIENNE, SOCIETE ANONYME
Numéro de SIREN : 690200910
Adresse :
19 CHEMIN NEUF
30210 CASTILLON DU GARD
FR

Mandataire 1 : LA COMPAGNIE RHODANIENNE, M. GIUBBI THOMAS
Adresse :
19 CHEMIN NEUF
30210 CASTILLON DU GARD
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 719173
Date de demande : 19/03/2018
N° de BOPI : 2018-16
Date du BOPI : 20/04/2018

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-02
Date du BOPI : 15/01/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-16
Date du BOPI : 22/04/2016

21/12/2015 : LES BOIS DE MONTMIRAIL
N° national/d'enregistrement : 4235515
Date de dépôt : 21/12/2015
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 21/12/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins d'appellation d'origine protégée.

Déposant 1 : LA COMPAGNIE RHODANIENNE, SOCIETE ANONYME
Numéro de SIREN : 690200910
Adresse :
19 CHEMIN NEUF
30210 CASTILLON DU GARD
FR

Mandataire 1 : LA COMPAGNIE RHODANIENNE, M. GIUBBI THOMAS
Adresse :
19 CHEMIN NEUF
30210 CASTILLON DU GARD
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 719173
Date de demande : 19/03/2018
N° de BOPI : 2018-16
Date du BOPI : 20/04/2018

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-02
Date du BOPI : 15/01/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-16
Date du BOPI : 22/04/2016

21/12/2015 : Les Sources de Montmirail
N° national/d'enregistrement : 4235516
Date de dépôt : 21/12/2015
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 21/12/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins d'appellation d'origine protégée.

Déposant 1 : LA COMPAGNIE RHODANIENNE, SOCIETE ANONYME
Numéro de SIREN : 690200910
Adresse :
19 CHEMIN NEUF
30210 CASTILLON DU GARD
FR

Mandataire 1 : LA COMPAGNIE RHODANIENNE, M. GIUBBI THOMAS
Adresse :
19 CHEMIN NEUF
30210 CASTILLON DU GARD
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 719173
Date de demande : 19/03/2018
N° de BOPI : 2018-16
Date du BOPI : 20/04/2018

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-02
Date du BOPI : 15/01/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-16
Date du BOPI : 22/04/2016

21/12/2015 : LES ROCHES DE MONTMIRAIL
N° national/d'enregistrement : 4235513
Date de dépôt : 21/12/2015
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 21/12/2025
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.

Déposant 1 : LA COMPAGNIE RHODANIENNE, SOCIETE ANONYME
Numéro de SIREN : 690200910
Adresse :
19 CHEMIN NEUF
30210 CASTILLON DU GARD
FR

Mandataire 1 : LA COMPAGNIE RHODANIENNE, M. GIUBBI THOMAS
Adresse :
19 CHEMIN NEUF
30210 CASTILLON DU GARD
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-02
Date du BOPI : 15/01/2016

21/12/2015 : LES BOIS DE MONTMIRAIL
N° national/d'enregistrement : 4235515
Date de dépôt : 21/12/2015
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 21/12/2025
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.

Déposant 1 : LA COMPAGNIE RHODANIENNE, SOCIETE ANONYME
Numéro de SIREN : 690200910
Adresse :
19 CHEMIN NEUF
30210 CASTILLON DU GARD
FR

Mandataire 1 : LA COMPAGNIE RHODANIENNE, M. GIUBBI THOMAS
Adresse :
19 CHEMIN NEUF
30210 CASTILLON DU GARD
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-02
Date du BOPI : 15/01/2016

21/12/2015 : Les Sources de Montmirail
N° national/d'enregistrement : 4235516
Date de dépôt : 21/12/2015
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 21/12/2025
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.

Déposant 1 : LA COMPAGNIE RHODANIENNE, SOCIETE ANONYME
Numéro de SIREN : 690200910
Adresse :
19 CHEMIN NEUF
30210 CASTILLON DU GARD
FR

Mandataire 1 : LA COMPAGNIE RHODANIENNE, M. GIUBBI THOMAS
Adresse :
19 CHEMIN NEUF
30210 CASTILLON DU GARD
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-02
Date du BOPI : 15/01/2016

30/11/2015 : UN DEMI SIECLE D'EXIGENCE
N° national/d'enregistrement : 4229819
Date de dépôt : 30/11/2015
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 30/11/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.

Déposant 1 : LA COMPAGNIE RHODANIENNE, SOCIETE ANONYME
Numéro de SIREN : 690200910
Adresse :
19 CHEMIN NEUF
30210 CASTILLON DU GARD
FR

Mandataire 1 : LA COMPAGNIE RHODANIENNE, M. GIUBBI THOMAS
Adresse :
19 CHEMIN NEUF
30210 CASTILLON DU GARD
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 719173
Date de demande : 19/03/2018
N° de BOPI : 2018-16
Date du BOPI : 20/04/2018

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-52
Date du BOPI : 24/12/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-12
Date du BOPI : 25/03/2016

30/11/2015 : UN DEMI SIECLE D'EXIGENCE
N° national/d'enregistrement : 4229819
Date de dépôt : 30/11/2015
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 30/11/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.

Déposant 1 : LA COMPAGNIE RHODANIENNE, SOCIETE ANONYME
Numéro de SIREN : 690200910
Adresse :
19 CHEMIN NEUF
30210 CASTILLON DU GARD
FR

Mandataire 1 : LA COMPAGNIE RHODANIENNE, M. GIUBBI THOMAS
Adresse :
19 CHEMIN NEUF
30210 CASTILLON DU GARD
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-52
Date du BOPI : 24/12/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-12
Date du BOPI : 25/03/2016

03/03/2015 : Réserve de Boson
N° national/d'enregistrement : 4161765
Date de dépôt : 03/03/2015
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 03/03/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.

Déposant 1 : LA COMPAGNIE RHODANIENNE, SOCIETE ANONYME
Numéro de SIREN : 690200910
Adresse :
19 CHEMIN NEUF
30210 CASTILLON DU GARD
FR

Mandataire 1 : LA COMPAGNIE RHODANIENNE
Adresse :
19 CHEMIN NEUF
30210 CASTILLON DU GARD
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 719173
Date de demande : 19/03/2018
N° de BOPI : 2018-16
Date du BOPI : 20/04/2018

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-13
Date du BOPI : 27/03/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-26
Date du BOPI : 26/06/2015

06/10/2014 : COLNEM
N° national/d'enregistrement : 4125178
Date de dépôt : 06/10/2014
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 06/10/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Déposant 1 : LA COMPAGNIE RHODANIENNE, SOCIETE ANONYME
Numéro de SIREN : 690200910
Adresse :
19 CHEMIN NEUF
30210 CASTILLON DU GARD
FR

Mandataire 1 : LA COMPAGNIE RHODANIENNE, M. GIUBBI THOMAS
Adresse :
19 CHEMIN NEUF
30210 CASTILLON DU GARD
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 719173
Date de demande : 19/03/2018
N° de BOPI : 2018-16
Date du BOPI : 20/04/2018

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-45
Date du BOPI : 07/11/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-06
Date du BOPI : 06/02/2015

05/08/2014 : Réserve des Chastelles
N° national/d'enregistrement : 4111810
Date de dépôt : 05/08/2014
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 05/08/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Déposant 1 : La Compagnie Rhodanienne, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 690200910
Adresse :
19 chemin neuf
30210 CASTILLON DU GARD
FR

Mandataire 1 : La Compagnie Rhodanienne, M. GIUBBI Thomas
Adresse :
19 chemin neuf
30210 CASTILLON DU GARD
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 719173
Date de demande : 19/03/2018
N° de BOPI : 2018-16
Date du BOPI : 20/04/2018

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-36
Date du BOPI : 05/09/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2014-49
Date du BOPI : 05/12/2014

18/12/2013 : Richebois
N° national/d'enregistrement : 4056368
Date de dépôt : 18/12/2013
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 18/12/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Déposant 1 : La Compagnie Rhodanienne, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 690200910
Adresse :
19 chemin neuf
30210 CASTILLON DU GARD
FR

Mandataire 1 : La Compagnie Rhodanienne, Mle gonzalez mélanie
Adresse :
19 chemin neuf
30210 CASTILLON DU GARD
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 719173
Date de demande : 19/03/2018
N° de BOPI : 2018-16
Date du BOPI : 20/04/2018

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-02
Date du BOPI : 10/01/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2014-15
Date du BOPI : 11/04/2014

18/12/2013 : De Père en Fils
N° national/d'enregistrement : 4056371
Date de dépôt : 18/12/2013
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 18/12/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Déposant 1 : La Compagnie Rhodanienne, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 690200910
Adresse :
19 chemin neuf
30210 CASTILLON DU GARD
FR

Mandataire 1 : La Compagnie Rhodanienne, Mle gonzalez melanie
Adresse :
19 chemin neuf
30210 CASTILLON DU GARD
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 719173
Date de demande : 19/03/2018
N° de BOPI : 2018-16
Date du BOPI : 20/04/2018

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-02
Date du BOPI : 10/01/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2014-17
Date du BOPI : 25/04/2014

02/10/2013 : DAMSELFLY
N° national/d'enregistrement : 4037046
Date de dépôt : 02/10/2013
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 02/10/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Déposant 1 : La Compagnie Rhodanienne, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 690200910
Adresse :
19 chemin neuf
30210 CASTILLON DU GARD
FR

Mandataire 1 : La Compagnie Rhodanienne, Mme La compagnie rhodanienne
Adresse :
19 chemin neuf
30210 CASTILLON DU GARD
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 719173
Date de demande : 19/03/2018
N° de BOPI : 2018-16
Date du BOPI : 20/04/2018

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-43
Date du BOPI : 25/10/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2014-04
Date du BOPI : 24/01/2014

10/07/2013 : LE PETIT COCHONNET
N° national/d'enregistrement : 4020303
Date de dépôt : 10/07/2013
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 10/07/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Déposant 1 : La Compagnie Rhodanienne, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 690200910
Adresse :
19 chemin neuf
30210 CASTILLON DU GARD
FR

Mandataire 1 : La Compagnie Rhodanienne, Mme La compagnie rhodanienne
Adresse :
19 chemin neuf
30210 CASTILLON DU GARD
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 719173
Date de demande : 19/03/2018
N° de BOPI : 2018-16
Date du BOPI : 20/04/2018

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-32
Date du BOPI : 09/08/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-45
Date du BOPI : 08/11/2013

24/04/2013 : VOITURETTE
N° national/d'enregistrement : 4001170
Date de dépôt : 24/04/2013
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 24/04/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Déposant 1 : La Compagnie Rhodanienne, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 690200910
Adresse :
19 chemin neuf
30210 CASTILLON DU GARD
FR

Mandataire 1 : La Compagnie Rhodanienne
Adresse :
19 chemin neuf
30210 CASTILLON DU GARD
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 719173
Date de demande : 19/03/2018
N° de BOPI : 2018-16
Date du BOPI : 20/04/2018

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-20
Date du BOPI : 17/05/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-33
Date du BOPI : 16/08/2013

24/09/2012 : CAMIONNETTE
N° national/d'enregistrement : 3949295
Date de dépôt : 24/09/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 24/09/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Déposant 1 : La Compagnie Rhodanienne, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 690200910
Adresse :
19 chemin neuf
30210 CASTILLON DU GARD
FR

Mandataire 1 : La Compagnie Rhodanienne, Mme La Compagnie Rhodanienne, société anonyme
Adresse :
19 chemin neuf
30210 CASTILLON DU GARD
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 719173
Date de demande : 19/03/2018
N° de BOPI : 2018-16
Date du BOPI : 20/04/2018

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-42
Date du BOPI : 19/10/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-03
Date du BOPI : 18/01/2013

28/06/2012 : Terres de Femme
N° national/d'enregistrement : 3930740
Date de dépôt : 28/06/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/06/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Déposant 1 : La Compagnie Rhodanienne, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 690200910
Adresse :
19 chemin neuf
30210 CASTILLON DU GARD
FR

Mandataire 1 : La Compagnie Rhodanienne
Adresse :
19 chemin neuf
30210 CASTILLON DU GARD
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 719173
Date de demande : 19/03/2018
N° de BOPI : 2018-16
Date du BOPI : 20/04/2018

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-29
Date du BOPI : 20/07/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-42
Date du BOPI : 19/10/2012

12/03/2012 : PETIT TRACTEUR
N° national/d'enregistrement : 3904771
Date de dépôt : 12/03/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/03/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Déposant 1 : La Compagnie Rhodanienne, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 690200910
Adresse :
19 chemin neuf
30210 CASTILLON DU GARD
FR

Mandataire 1 : La Compagnie Rhodanienne
Adresse :
19 chemin neuf
30210 CASTILLON DU GARD
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 719173
Date de demande : 19/03/2018
N° de BOPI : 2018-16
Date du BOPI : 20/04/2018

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-14
Date du BOPI : 06/04/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-27
Date du BOPI : 06/07/2012

12/03/2012 : PETIT TRACTEUR
N° national/d'enregistrement : 3904771
Date de dépôt : 12/03/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/03/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Déposant 1 : VIGNOBLES & COMPAGNIE, SOCIETE ANONYME
Numéro de SIREN : 690200910
Adresse :
19 CHEMIN NEUF
30210 CASTILLON DU GARD
FR

Mandataire 1 : VIGNOBLES & COMPAGNIE, Mme GONZALEZ MELANIE
Adresse :
19 CHEMIN NEUF
30210 CASTILLON DU GARD
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 719173
Date de demande : 19/03/2018
N° de BOPI : 2018-16
Date du BOPI : 20/04/2018

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-14
Date du BOPI : 06/04/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-27
Date du BOPI : 06/07/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2802642
Date de demande : 19/01/2022
N° de BOPI : 2022-19
Date du BOPI : 13/05/2022

09/03/2012 : Roc d'Azur
N° national/d'enregistrement : 3904458
Date de dépôt : 09/03/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/03/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Déposant 1 : VIGNOBLES & COMPAGNIE, SOCIETE ANONYME
Numéro de SIREN : 690200910
Adresse :
19 CHEMIN NEUF
30210 CASTILLON DU GARD
FR

Mandataire 1 : VIGNOBLES & COMPAGNIE, Mme GONZALEZ MELANIE
Adresse :
19 CHEMIN NEUF
30210 CASTILLON DU GARD
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 577997
Date de demande : 18/06/2012
N° de BOPI : 2012-29
Date du BOPI : 20/07/2012
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ; Classe 33 : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 719173
Date de demande : 19/03/2018
N° de BOPI : 2018-16
Date du BOPI : 20/04/2018

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-14
Date du BOPI : 06/04/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-27
Date du BOPI : 06/07/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2802641
Date de demande : 19/01/2022
N° de BOPI : 2022-19
Date du BOPI : 13/05/2022

09/03/2012 : Roc d'Azur
N° national/d'enregistrement : 3904458
Date de dépôt : 09/03/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/03/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Déposant 1 : La Compagnie Rhodanienne, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 690200910
Adresse :
19 chemin neuf
30210 CASTILLON DU GARD
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE
Adresse :
122, Rue Edouard Vaillant
92593 LEVALLOIS-PERRET Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 577997
Date de demande : 18/06/2012
N° de BOPI : 2012-29
Date du BOPI : 20/07/2012
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ; Classe 33 : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 719173
Date de demande : 19/03/2018
N° de BOPI : 2018-16
Date du BOPI : 20/04/2018

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-14
Date du BOPI : 06/04/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-27
Date du BOPI : 06/07/2012

16/11/2011 : Les Belles Combes
N° national/d'enregistrement : 3875586
Date de dépôt : 16/11/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/11/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.

Déposant 1 : La Compagnie Rhodanienne, Societe Anonyme
Numéro de SIREN : 690200910
Adresse :
19 Chemin Neuf
30210 CASTILLON DU GARD
FR

Mandataire 1 : La Compagnie Rhodanienne
Adresse :
19 Chemin Neuf
30210 CASTILLON DU GARD
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 719173
Date de demande : 19/03/2018
N° de BOPI : 2018-16
Date du BOPI : 20/04/2018

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-50
Date du BOPI : 16/12/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-11
Date du BOPI : 16/03/2012

16/11/2011 : Les Belles Combes
N° national/d'enregistrement : 3875586
Date de dépôt : 16/11/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/11/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.

Déposant 1 : La Compagnie Rhodanienne, Societe Anonyme
Numéro de SIREN : 690200910
Adresse :
19 Chemin Neuf
30210 CASTILLON DU GARD
FR

Mandataire 1 : La Compagnie Rhodanienne
Adresse :
19 Chemin Neuf
30210 CASTILLON DU GARD
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 719173
Date de demande : 19/03/2018
N° de BOPI : 2018-16
Date du BOPI : 20/04/2018

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-50
Date du BOPI : 16/12/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-11
Date du BOPI : 16/03/2012

10/10/2011 : Roc Saint Jean
N° national/d'enregistrement : 3865841
Date de dépôt : 10/10/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/10/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.

Déposant 1 : La Compagnie Rhodanienne, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 690200910
Adresse :
19 chemin neuf
30210 CASTILLON DU GARD
FR

Mandataire 1 : La Compagnie Rhodanienne
Adresse :
19 chemin neuf
30210 CASTILLON DU GARD
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 719173
Date de demande : 19/03/2018
N° de BOPI : 2018-16
Date du BOPI : 20/04/2018

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-44
Date du BOPI : 04/11/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-05
Date du BOPI : 03/02/2012

10/10/2011 : Roc Saint Jean
N° national/d'enregistrement : 3865841
Date de dépôt : 10/10/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/10/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.

Déposant 1 : VIGNOBLES & COMPAGNIE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 690200910
Adresse :
19, CHEMIN NEUF
30210 CASTILLON DU GARD
FR

Mandataire 1 : VIGNOBLES & COMPAGNIE, Mme GONZALEZ MELANIE
Adresse :
19 CHEMIN NEUF
30210 CASTILLON DU GARD
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 719173
Date de demande : 19/03/2018
N° de BOPI : 2018-16
Date du BOPI : 20/04/2018

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-44
Date du BOPI : 04/11/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-05
Date du BOPI : 03/02/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2787377
Date de demande : 09/07/2021
N° de BOPI : 2021-46
Date du BOPI : 19/11/2021

07/10/2011 : Comté du Mirail
N° national/d'enregistrement : 3865433
Date de dépôt : 07/10/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/10/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.

Déposant 1 : La Compagnie Rhodanienne, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 690200910
Adresse :
19 chemin neuf
30210 CASTILLON DU GARD
FR

Mandataire 1 : La Compagnie Rhodanienne
Adresse :
19 chemin neuf
30210 CASTILLON DU GARD
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 719173
Date de demande : 19/03/2018
N° de BOPI : 2018-16
Date du BOPI : 20/04/2018

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-44
Date du BOPI : 04/11/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-05
Date du BOPI : 03/02/2012

07/10/2011 : Songe d'Arosio
N° national/d'enregistrement : 3865434
Date de dépôt : 07/10/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/10/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.

Déposant 1 : La Compagnie Rhodanienne, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 690200910
Adresse :
19 chemin neuf
30210 CASTILLON DU GARD
FR

Mandataire 1 : La Compagnie Rhodanienne
Adresse :
19 chemin neuf
30210 CASTILLON DU GARD
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 719173
Date de demande : 19/03/2018
N° de BOPI : 2018-16
Date du BOPI : 20/04/2018

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-44
Date du BOPI : 04/11/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-05
Date du BOPI : 03/02/2012

07/10/2011 : Font du Mirail
N° national/d'enregistrement : 3865657
Date de dépôt : 07/10/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/10/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.

Déposant 1 : La Compagnie Rhodanienne, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 690200910
Adresse :
19 chemin neuf
30210 CASTILLON DU GARD
FR

Mandataire 1 : La Compagnie Rhodanienne
Adresse :
19 chemin neuf
30210 CASTILLON DU GARD
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 719173
Date de demande : 19/03/2018
N° de BOPI : 2018-16
Date du BOPI : 20/04/2018

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-44
Date du BOPI : 04/11/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-05
Date du BOPI : 03/02/2012

07/10/2011 : La Vigne du Roy
N° national/d'enregistrement : 3865658
Date de dépôt : 07/10/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/10/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.

Déposant 1 : La Compagnie Rhodanienne, Société Anonyle
Numéro de SIREN : 690200910
Adresse :
19 chemin neuf
30210 CASTILLON DU GARD
FR

Mandataire 1 : La Compagnie Rhodanienne
Adresse :
19 chemin neuf
30210 CASTILLON DU GARD
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 719173
Date de demande : 19/03/2018
N° de BOPI : 2018-16
Date du BOPI : 20/04/2018

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-44
Date du BOPI : 04/11/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-05
Date du BOPI : 03/02/2012

07/10/2011 : Font du Mirail
N° national/d'enregistrement : 3865657
Date de dépôt : 07/10/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/10/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.

Déposant 1 : VIGNOBLES & COMPAGNIE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 690200910
Adresse :
19, CHEMIN NEUF
30210 CASTILLON DU GARD
FR

Mandataire 1 : VIGNOBLES & COMPAGNIE, Mme GONZALEZ MELANIE
Adresse :
19 CHEMIN NEUF
30210 CASTILLON DU GARD
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 719173
Date de demande : 19/03/2018
N° de BOPI : 2018-16
Date du BOPI : 20/04/2018

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-44
Date du BOPI : 04/11/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-05
Date du BOPI : 03/02/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2787375
Date de demande : 09/07/2021
N° de BOPI : 2021-46
Date du BOPI : 19/11/2021

07/10/2011 : La Vigne du Roy
N° national/d'enregistrement : 3865658
Date de dépôt : 07/10/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/10/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.

Déposant 1 : VIGNOBLES & COMPAGNIE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 690200910
Adresse :
19, CHEMIN NEUF
30210 CASTILLON DU GARD
FR

Mandataire 1 : VIGNOBLES & COMPAGNIE, Mme GONZALEZ MELANIE
Adresse :
19 CHEMIN NEUF
30210 CASTILLON DU GARD
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 719173
Date de demande : 19/03/2018
N° de BOPI : 2018-16
Date du BOPI : 20/04/2018

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-44
Date du BOPI : 04/11/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-05
Date du BOPI : 03/02/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2787376
Date de demande : 09/07/2021
N° de BOPI : 2021-46
Date du BOPI : 19/11/2021

07/10/2011 : Comté du Mirail
N° national/d'enregistrement : 3865433
Date de dépôt : 07/10/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/10/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.

Déposant 1 : La Compagnie Rhodanienne, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 690200910
Adresse :
19 chemin neuf
30210 CASTILLON DU GARD
FR

Mandataire 1 : La Compagnie Rhodanienne
Adresse :
19 chemin neuf
30210 CASTILLON DU GARD
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 719173
Date de demande : 19/03/2018
N° de BOPI : 2018-16
Date du BOPI : 20/04/2018

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-44
Date du BOPI : 04/11/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-05
Date du BOPI : 03/02/2012

07/10/2011 : Songe d'Arosio
N° national/d'enregistrement : 3865434
Date de dépôt : 07/10/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/10/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.

Déposant 1 : La Compagnie Rhodanienne, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 690200910
Adresse :
19 chemin neuf
30210 CASTILLON DU GARD
FR

Mandataire 1 : La Compagnie Rhodanienne
Adresse :
19 chemin neuf
30210 CASTILLON DU GARD
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 719173
Date de demande : 19/03/2018
N° de BOPI : 2018-16
Date du BOPI : 20/04/2018

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-44
Date du BOPI : 04/11/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-05
Date du BOPI : 03/02/2012

07/10/2011 : Roc d'Entraigues
N° national/d'enregistrement : 3865435
Date de dépôt : 07/10/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/10/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins d'Appellation d'Origine Contrôlée “ Entraygues-Le Fel ”.

Déposant 1 : La Compagnie Rhodanienne, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 690200910
Adresse :
19 chemin neuf
30210 CASTILLON DU GARD
FR

Mandataire 1 : La Compagnie Rhodanienne
Adresse :
19 chemin neuf
30210 CASTILLON DU GARD
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-44
Date du BOPI : 04/11/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-18
Date du BOPI : 04/05/2012

12/04/2010 : CAFE DU MIDI
N° national/d'enregistrement : 3729302
Date de dépôt : 12/04/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/04/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins ; tous ces produits à l'exclusion des vins pétillants, perlants ou mousseux.

Déposant 1 : LA COMPAGNIE RHODANIENNE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 690200910
Adresse :
Chemin Neuf
30210 CASTILLON DU GARD
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE
Adresse :
11 rue Condillac
33000 BORDEAUX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 535112
Date de demande : 08/11/2010
N° de BOPI : 2010-49
Date du BOPI : 10/12/2010
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s'appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 33 : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins ; tous ces produits à l'exception des vins pétillants, perlants ou mousseux.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 719173
Date de demande : 19/03/2018
N° de BOPI : 2018-16
Date du BOPI : 20/04/2018

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-20
Date du BOPI : 21/05/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-37
Date du BOPI : 17/09/2010

12/04/2010 : CAFE DU MIDI
N° national/d'enregistrement : 3729302
Date de dépôt : 12/04/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/04/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins ; tous ces produits à l'exclusion des vins pétillants, perlants ou mousseux.

Déposant 1 : LA COMPAGNIE RHODANIENNE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 690200910
Adresse :
Chemin Neuf
30210 CASTILLON DU GARD
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE
Adresse :
11 rue Condillac
33000 BORDEAUX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 535112
Date de demande : 08/11/2010
N° de BOPI : 2010-49
Date du BOPI : 10/12/2010
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s'appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 33 : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins ; tous ces produits à l'exception des vins pétillants, perlants ou mousseux.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 719173
Date de demande : 19/03/2018
N° de BOPI : 2018-16
Date du BOPI : 20/04/2018

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-20
Date du BOPI : 21/05/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-37
Date du BOPI : 17/09/2010

01/03/2010 : FLEUR d'AMOUR
N° national/d'enregistrement : 3717432
Date de dépôt : 01/03/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Statut : Marque annulée
Type de marque : individuelle
Commentaire : La nature de l'inscription N° 587345 est erronée : au lieu de : Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle (DV) il faut lire : Décision judiciaire définitive annulant totalement un titre (VA)

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.

Déposant 1 : LA COMPAGNIE RHODANIENNE, SA
Numéro de SIREN : 690200910
Adresse :
CHEMIN NEUF
30210 CASTILLON DU GARD
FR

Mandataire 1 : LA COMPAGNIE RHODANIENNE
Adresse :
CHEMIN NEUF
30210 CASTILLON DU GARD
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 530466
Date de demande : 23/08/2010
N° de BOPI : 2010-38
Date du BOPI : 24/09/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre
Référence associée à l'événement : 587345
Date de demande : 08/10/2012
N° de BOPI : 2012-47
Date du BOPI : 23/11/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Erratum;Décision judiciaire definitive annulant totalement un titre
Référence associée à l'événement : 599827
Date de demande : 25/04/2013
N° de BOPI : 2013-21
Date du BOPI : 24/05/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-14
Date du BOPI : 09/04/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Errata sur les inscriptions
N° de BOPI : 2013-21
Date du BOPI : 24/05/2013
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2012-47
Texte de l'erratum publié : La nature de l'inscription N° 587345 est erronée : au lieu de : Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle (DV) il faut lire : Décision judiciaire définitive annulant totalement un titre (VA)

01/03/2010 : FLEUR d'AMOUR
N° national/d'enregistrement : 3717432
Date de dépôt : 01/03/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Statut : Marque annulée
Type de marque : individuelle
Commentaire : La nature de l'inscription N° 587345 est erronée : au lieu de : Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle (DV) il faut lire : Décision judiciaire définitive annulant totalement un titre (VA)

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.

Déposant 1 : LA COMPAGNIE RHODANIENNE, SA
Numéro de SIREN : 690200910
Adresse :
CHEMIN NEUF
30210 CASTILLON DU GARD
FR

Mandataire 1 : LA COMPAGNIE RHODANIENNE
Adresse :
CHEMIN NEUF
30210 CASTILLON DU GARD
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 530466
Date de demande : 23/08/2010
N° de BOPI : 2010-38
Date du BOPI : 24/09/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre
Référence associée à l'événement : 587345
Date de demande : 08/10/2012
N° de BOPI : 2012-47
Date du BOPI : 23/11/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Erratum;Décision judiciaire definitive annulant totalement un titre
Référence associée à l'événement : 599827
Date de demande : 25/04/2013
N° de BOPI : 2013-21
Date du BOPI : 24/05/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-14
Date du BOPI : 09/04/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Errata sur les inscriptions
N° de BOPI : 2013-21
Date du BOPI : 24/05/2013
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2012-47
Texte de l'erratum publié : La nature de l'inscription N° 587345 est erronée : au lieu de : Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle (DV) il faut lire : Décision judiciaire définitive annulant totalement un titre (VA)

01/10/2009 :
N° national/d'enregistrement : 3680570
Date de dépôt : 01/10/2009
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 01/10/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins.

Déposant 1 : LA COMPAGNIE RHODANIENNE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 690200910

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-45
Date du BOPI : 06/11/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-09
Date du BOPI : 05/03/2010

04/08/2006 : INSTANTS LOVES
N° national/d'enregistrement : 3444749
Date de dépôt : 04/08/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration : 04/08/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins.

Déposant 1 : LA COMPAGNIE RHODANIENNE Société Anonyme
Numéro de SIREN : 690200910

Mandataire 1 : APPLIMA CONSEIL

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-36
Date du BOPI : 08/09/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-01

09/03/2006 : BELLE
N° national/d'enregistrement : 3415260
Date de dépôt : 09/03/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration : 09/03/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins de Champagne, des vins mousseux, des vins pétillants), vins (à l'exception des vins de Champagne, des vins mousseux, des vins pétillants).
  • N° de la classe : 33

Déposant 1 : LA COMPAGNIE RHODANIENNE, SOCIETE ANONYME
Numéro de SIREN : 690200910
Adresse :
19 CHEMIN NEUF
30210 CASTILLON DU GARD
FR

Mandataire 1 : LA COMPAGNIE RHODANIENNE
Adresse :
19 CHEMIN NEUF
30210 CASTILLON DU GARD
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : retrait partiel
Référence associée à l'événement : 435559
Date de demande : 19/06/2006
N° de BOPI : 2006-29
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s'appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Bières. Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins de Champagne, des vins mousseux, des vins pétillants), vins (à l'exception des vins de Champagne, des vins mousseux, des vins pétillants). Services de vente au détail de bières, de boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins de Champagne, des vins mousseux, des vins pétillants), de vins (à l'exception des vins de Champagne, des vins mousseux, des vins pétillants).

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-15
Date du BOPI : 14/04/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-32

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2601240
Date de demande : 30/10/2015
N° de BOPI : 2016-13
Date du BOPI : 01/04/2016

09/03/2006 : BELLE
N° national/d'enregistrement : 3415260
Date de dépôt : 09/03/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration : 09/03/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins de Champagne, des vins mousseux, des vins pétillants), vins (à l'exception des vins de Champagne, des vins mousseux, des vins pétillants).
  • N° de la classe : 33

Déposant 1 : LA COMPAGNIE RHODANIENNE, SOCIETE ANONYME
Numéro de SIREN : 690200910
Adresse :
19 CHEMIN NEUF
30210 CASTILLON DU GARD
FR

Mandataire 1 : LA COMPAGNIE RHODANIENNE
Adresse :
19 CHEMIN NEUF
30210 CASTILLON DU GARD
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : retrait partiel
Référence associée à l'événement : 435559
Date de demande : 19/06/2006
N° de BOPI : 2006-29
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s'appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Bières. Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins de Champagne, des vins mousseux, des vins pétillants), vins (à l'exception des vins de Champagne, des vins mousseux, des vins pétillants). Services de vente au détail de bières, de boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins de Champagne, des vins mousseux, des vins pétillants), de vins (à l'exception des vins de Champagne, des vins mousseux, des vins pétillants).

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 719173
Date de demande : 19/03/2018
N° de BOPI : 2018-16
Date du BOPI : 20/04/2018

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-15
Date du BOPI : 14/04/2006

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-32

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2601240
Date de demande : 30/10/2015
N° de BOPI : 2016-13
Date du BOPI : 01/04/2016

09/09/2005 : PONT ROMAIN
N° national/d'enregistrement : 3379196
Date de dépôt : 09/09/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration : 09/09/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) : cidres, digestifs, vins, spiritueux.
  • N° de la classe : 33

Déposant 1 : LA COMPAGNIE RHODANIENNE, SOCIETE ANONYME
Numéro de SIREN : 690200910
Adresse :
19 CHEMIN NEUF
30210 CASTILLON DU GARD
FR

Mandataire 1 : LA COMPAGNIE RHODANIENNE
Adresse :
19 CHEMIN NEUF
30210 CASTILLON DU GARD
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 719173
Date de demande : 19/03/2018
N° de BOPI : 2018-16
Date du BOPI : 20/04/2018

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-41
Date du BOPI : 14/10/2005

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-06

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2593400
Date de demande : 20/07/2015
N° de BOPI : 2015-48
Date du BOPI : 27/11/2015

06/09/2005 : CHAIS DU BATARD
N° national/d'enregistrement : 3378629
Date de dépôt : 06/09/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/09/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins.

Déposant 1 : LA COMPAGNIE RHODANIENNE, SOCIETE ANONYME
Numéro de SIREN : 690200910
Adresse :
19 CHEMIN NEUF
30210 CASTILLON DU GARD
FR

Mandataire 1 : LA COMPAGNIE RHODANIENNE
Adresse :
19 CHEMIN NEUF
30210 CASTILLON DU GARD
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-41
Date du BOPI : 14/10/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-06

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2593399
Date de demande : 20/07/2015
N° de BOPI : 2016-01
Date du BOPI : 08/01/2016

06/09/2005 : CHAIS DU BATARD
N° national/d'enregistrement : 3378629
Date de dépôt : 06/09/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/09/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins.

Déposant 1 : LA COMPAGNIE RHODANIENNE, SOCIETE ANONYME
Numéro de SIREN : 690200910
Adresse :
19 CHEMIN NEUF
30210 CASTILLON DU GARD
FR

Mandataire 1 : LA COMPAGNIE RHODANIENNE
Adresse :
19 CHEMIN NEUF
30210 CASTILLON DU GARD
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 719173
Date de demande : 19/03/2018
N° de BOPI : 2018-16
Date du BOPI : 20/04/2018

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-41
Date du BOPI : 14/10/2005

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-06

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2593399
Date de demande : 20/07/2015
N° de BOPI : 2016-01
Date du BOPI : 08/01/2016

12/02/2004 : LA COMPAGNIE RHODANIENNE
N° national/d'enregistrement : 3273354
Date de dépôt : 12/02/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/02/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; vins de Pays des Collines Rhodaniennes ; eaux-de-vie, liqueurs.
  • N° de la classe : 32
  • N° de la classe : 33

Déposant 1 : La Compagnie Rhodanienne, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 690200910
Adresse :
19 chemin neuf
30210 CASTILLON DU GARD
FR

Mandataire 1 : La Compagnie Rhodanienne
Adresse :
19 chemin neuf
30210 CASTILLON DU GARD
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 719173
Date de demande : 19/03/2018
N° de BOPI : 2018-16
Date du BOPI : 20/04/2018

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-12
Date du BOPI : 19/03/2004

Evènement 3 :
Type d'évènement : Errata de la publication
N° de BOPI : 2004-23

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2004-45

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2542567
Date de demande : 22/10/2013
N° de BOPI : 2014-32
Date du BOPI : 08/08/2014

03/11/1999 : JEAN BERTEAU
N° national/d'enregistrement : 99820933
Date de dépôt : 03/11/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 03/11/2009
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Déposant 1 : LA COMPAGNIE RHODANIENNE, société anonyme,
Numéro de SIREN : 690200910

Mandataire 1 : APPLIMA S.A.

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 498724
Date de demande : 02/06/2009
N° de BOPI : 2009-27
Date du BOPI : 03/07/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-50
Date du BOPI : 10/12/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-14

27/03/1998 : COTE GARRIGUE
N° national/d'enregistrement : 98725272
Date de dépôt : 27/03/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 27/03/2018
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Déposant 1 : LA COMPAGNIE RHODANIENNE Société anonyme
Numéro de SIREN : 690200910

Mandataire 1 : INLEX CONSEIL

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 719173
Date de demande : 19/03/2018
N° de BOPI : 2018-16
Date du BOPI : 20/04/2018

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-18
Date du BOPI : 30/04/1998

Evènement 3 :
Type d'évènement : Errata
N° de BOPI : 1998-32

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1998-37

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2356711
Date de demande : 28/11/2007
N° de BOPI : 2008-30

11/08/1997 : CELLIER DU DELTA
N° national/d'enregistrement : 97691196
Date de dépôt : 11/08/1997
Lieu de dépôt : TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 11/08/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins

Déposant 1 : LA COMPAGNIE RHODANIENNE, SOCIETE ANONYME
Numéro de SIREN : 690200910
Adresse :
19 CHEMIN NEUF
30210 CASTILLON-DU-GARD
FR

Mandataire 1 : LA COMPAGNIE RHODANIENNE, M. GIUBBI THOMAS
Adresse :
19 CHEMIN NEUF
30210 CASTILLON-DU-GARD
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 719173
Date de demande : 19/03/2018
N° de BOPI : 2018-16
Date du BOPI : 20/04/2018

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-38
Date du BOPI : 19/09/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-04

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2348043
Date de demande : 31/07/2007
N° de BOPI : 2008-28

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2657466
Date de demande : 22/08/2017
N° de BOPI : 2018-08
Date du BOPI : 23/02/2018

11/08/1997 : CELLIER DU DELTA
N° national/d'enregistrement : 97691196
Date de dépôt : 11/08/1997
Lieu de dépôt : TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 11/08/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins

Déposant 1 : LA COMPAGNIE RHODANIENNE, SOCIETE ANONYME
Numéro de SIREN : 690200910
Adresse :
19 CHEMIN NEUF
30210 CASTILLON-DU-GARD
FR

Mandataire 1 : LA COMPAGNIE RHODANIENNE, M. GIUBBI THOMAS
Adresse :
19 CHEMIN NEUF
30210 CASTILLON-DU-GARD
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-38
Date du BOPI : 19/09/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-04

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2348043
Date de demande : 31/07/2007
N° de BOPI : 2008-28

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2657466
Date de demande : 22/08/2017
N° de BOPI : 2018-08
Date du BOPI : 23/02/2018

12/03/1986 : PONT D' AVIGNON
N° national/d'enregistrement : 1731337
Date de dépôt : 12/03/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 12/03/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie)

Déposant 1 : LA COMPAGNIE RHODANIENNE société anonyme
Numéro de SIREN : 690200910

Mandataire 1 : APPLIMA S.A.

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 527580
Date de demande : 19/07/2010
N° de BOPI : 2010-33
Date du BOPI : 20/08/2010

Bénéficiare 1 : RMG

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1993-09

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2064727
N° de BOPI : 1996-16

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2304192
Date de demande : 30/12/2005
N° de BOPI : 2006-48

20/12/1985 : LES CAVES DE L'AQUEDUC
N° national/d'enregistrement : 1335843
Date de dépôt : 20/12/1985
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 20/12/2015
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:29 JANVIER 1976 A L'INPI, No 208540 ET ENREGISTRE SOUS LE No 944795.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Déposant 1 : LA COMPAGNIE RHODANIENNE société anonyme
Numéro de SIREN : 690200910

Mandataire 1 : APPLIMA SA

Evènement 1 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-22

Evènement 2 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2057416
N° de BOPI : 1995-49

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2293524
Date de demande : 20/07/2005
N° de BOPI : 2006-19

Publications au Bodacc :
03/11/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1744
NOJO : 300300004705340
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Numéro d'identification : RCS Nîmes 690 200 910
Dénomination : VIGNOBLES & COMPAGNIE
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
12/09/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11801
NOJO : 300300004648460
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Numéro d'identification : RCS Nîmes 690 200 910
Dénomination : VIGNOBLES & COMPAGNIE
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
12/09/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11802
NOJO : 300300004648470
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Numéro d'identification : RCS Nîmes 690 200 910
Dénomination : VIGNOBLES & COMPAGNIE
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
12/09/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11803
NOJO : 300300004648480
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Numéro d'identification : RCS Nîmes 690 200 910
Dénomination : VIGNOBLES & COMPAGNIE
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
31/08/2023 : Modifications générales

Annonce N°504
NOJO : 030030000464129
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Nîmes 690 200 910
Dénomination : VIGNOBLES & COMPAGNIE
Nom commercial : LA COMPAGNIE RHODANIENNE - LA COMPAGNIE RHODANIENNE /TAILLAN -C.V.V.R. - LA COMPAGNIE VINICOLE DE LA VALLEE DU RHONE- JEAN BERTEAU- COMPTOIRS DU SUD - JEAN VINCENT- SACHA LICHINE INTERNATIONAL VINS SANS FRONTIERES- BERNARD TAILLAN- RHODAN-DELMAS-HONORE LEMPEREUR-ADRIEN BERTAILLAN-LA C.R-FERDINAND LABARTHE-JACQUES FRANCK - SUD PRESTATION EMBOUTEILLAGE - VIGNOBLES LA COMPAGNIE RHODANIENNE NEGOCIANT ELEVEUR - "S.P.E" "C.R.
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Administration :
PONS Dominique nom d'usage : PONS n'est plus commissaire aux comptes titulaire.
JOURDAN Francois nom d'usage : JOURDAN n'est plus commissaire aux comptes suppléant
31/08/2023 : Modifications générales

Annonce N°505
NOJO : 030030000464131
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Nîmes 690 200 910
Dénomination : VIGNOBLES & COMPAGNIE
Nom commercial : LA COMPAGNIE RHODANIENNE - LA COMPAGNIE RHODANIENNE /TAILLAN -C.V.V.R. - LA COMPAGNIE VINICOLE DE LA VALLEE DU RHONE- JEAN BERTEAU- COMPTOIRS DU SUD - JEAN VINCENT- SACHA LICHINE INTERNATIONAL VINS SANS FRONTIERES- BERNARD TAILLAN- RHODAN-DELMAS-HONORE LEMPEREUR-ADRIEN BERTAILLAN-LA C.R-FERDINAND LABARTHE-JACQUES FRANCK - SUD PRESTATION EMBOUTEILLAGE - VIGNOBLES LA COMPAGNIE RHODANIENNE NEGOCIANT ELEVEUR - "S.P.E" "C.R.
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Administration :
GOUSSIEZ Olivier Bernard nom d'usage : GOUSSIEZ n'est plus administrateur.
RAGER Nicolas nom d'usage : RAGER n'est plus administrateur.
MERLAUT Raphael Bernard Honore nom d'usage : MERLAUT devient administrateur
17/08/2023 : Modifications générales

Annonce N°493
NOJO : 030030000462852
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Nîmes 690 200 910
Dénomination : VIGNOBLES & COMPAGNIE
Nom commercial : LA COMPAGNIE RHODANIENNE - LA COMPAGNIE RHODANIENNE /TAILLAN -C.V.V.R. - LA COMPAGNIE VINICOLE DE LA VALLEE DU RHONE- JEAN BERTEAU- COMPTOIRS DU SUD - JEAN VINCENT- SACHA LICHINE INTERNATIONAL VINS SANS FRONTIERES- BERNARD TAILLAN- RHODAN-DELMAS-HONORE LEMPEREUR-ADRIEN BERTAILLAN-LA C.R-FERDINAND LABARTHE-JACQUES FRANCK - SUD PRESTATION EMBOUTEILLAGE - VIGNOBLES LA COMPAGNIE RHODANIENNE NEGOCIANT ELEVEUR - "S.P.E" "C.R.
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Administration :
Société coopérative agricole SCA DES VIGNERONS DE COSTIERES ET SOLEIL n'est plus administrateur.
BOURG Andre nom d'usage : BOURG n'est plus administrateur.
RAGER Nicolas nom d'usage : RAGER devient administrateur.
GIUBBI Thomas Alexandre Hugues nom d'usage : GIUBBI devient administrateur
29/06/2023 : Modifications générales

Annonce N°253
NOJO : 030030000456243
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Nîmes 690 200 910
Dénomination : VIGNOBLES & COMPAGNIE
Nom commercial : LA COMPAGNIE RHODANIENNE - LA COMPAGNIE RHODANIENNE /TAILLAN -C.V.V.R. - LA COMPAGNIE VINICOLE DE LA VALLEE DU RHONE- JEAN BERTEAU- COMPTOIRS DU SUD - JEAN VINCENT- SACHA LICHINE INTERNATIONAL VINS SANS FRONTIERES- BERNARD TAILLAN- RHODAN-DELMAS-HONORE LEMPEREUR-ADRIEN BERTAILLAN-LA C.R-FERDINAND LABARTHE-JACQUES FRANCK - SUD PRESTATION EMBOUTEILLAGE - VIGNOBLES LA COMPAGNIE RHODANIENNE NEGOCIANT ELEVEUR - "S.P.E" "C.R.
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Administration :
BERTEAU Jean nom d'usage : BERTEAU n'est plus administrateur.
VERDIER Georges nom d'usage : VERDIER n'est plus administrateur
29/06/2023 : Modifications générales

Annonce N°254
NOJO : 030030000456244
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Nîmes 690 200 910
Dénomination : VIGNOBLES & COMPAGNIE
Nom commercial : LA COMPAGNIE RHODANIENNE - LA COMPAGNIE RHODANIENNE /TAILLAN -C.V.V.R. - LA COMPAGNIE VINICOLE DE LA VALLEE DU RHONE- JEAN BERTEAU- COMPTOIRS DU SUD - JEAN VINCENT- SACHA LICHINE INTERNATIONAL VINS SANS FRONTIERES- BERNARD TAILLAN- RHODAN-DELMAS-HONORE LEMPEREUR-ADRIEN BERTAILLAN-LA C.R-FERDINAND LABARTHE-JACQUES FRANCK - SUD PRESTATION EMBOUTEILLAGE - VIGNOBLES LA COMPAGNIE RHODANIENNE NEGOCIANT ELEVEUR - "S.P.E" "C.R.
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Administration :
RAYNAUD Frédéric nom d'usage : RAYNAUD n'est plus administrateur.
FEDERATION DES CAVES COOPERATIVES DU GARD n'est plus administrateur.
UNION DES COTEAUX DU PONT DU GARD n'est plus administrateur
28/07/2017 : Modifications générales

Annonce N°587
NOJO : 030030000276799
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Descriptif : Modification de la dénomination.
Numéro d'identification : RCS Nîmes 690 200 910
Dénomination : VIGNOBLES & COMPAGNIE
Nom commercial : LA COMPAGNIE RHODANIENNE - LA COMPAGNIE RHODANIENNE /TAILLAN -C.V.V.R. - LA COMPAGNIE VINICOLE DE LA VALLEE DU RHONE- JEAN BERTEAU- COMPTOIRS DU SUD - JEAN VINCENT- SACHA LICHINE INTERNATIONAL VINS SANS FRONTIERES- BERNARD TAILLAN- RHODAN-DELMAS-HONORE LEMPEREUR-ADRIEN BERTAILLAN-LA C.R-FERDINAND LABARTHE-JACQUES FRANCK - SUD PRESTATION EMBOUTEILLAGE - VIGNOBLES LA COMPAGNIE RHODANIENNE NEGOCIANT ELEVEUR - "S.P.E" "C.R"
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
16/01/2013 : Modifications générales

Annonce N°636
NOJO : BXB130100030596
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Descriptif : Adjonction du nom commercial.
Numéro d'identification : RCS Nîmes 690 200 910
Dénomination : LA COMPAGNIE RHODANIENNE
Nom commercial : LA COMPAGNIE RHODANIENNE - LA COMPAGNIE RHODANIENNE /TAILLAN -C.V.V.R. - LA COMPAGNIE VINICOLE DE LA VALLEE DU RHONE- JEAN BERTEAU- COMPTOIRS DU SUD - JEAN VINCENT- SACHA LICHINE INTERNATIONAL VINS SANS FRONTIERES- BERNARD TAILLAN- RHODAN-DELMAS-HONORE LEMPEREUR-ADRIEN BERTAILLAN-LA C.R-FERDINAND LABARTHE-JACQUES FRANCK - SUD PRESTATION EMBOUTEILLAGE - VIGNOBLES LA COMPAGNIE RHODANIENNE NEGOCIANT ELEVEUR - "S.P.E" "C.R"
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
16/01/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2605
NOJO : BXC130040104878
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011
Numéro d'identification : RCS Nîmes 690 200 910
Dénomination : LA COMPAGNIE RHODANIENNE
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
12/12/2012 : Modifications générales

Annonce N°1138
NOJO : BXB12340003735O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Descriptif : Adjonction du nom commercial.
Numéro d'identification : RCS Nîmes 690 200 910
Dénomination : LA COMPAGNIE RHODANIENNE
Nom commercial : LA COMPAGNIE RHODANIENNE - LA COMPAGNIE RHODANIENNE /TAILLAN -C.V.V.R. - LA COMPAGNIE VINICOLE DE LA VALLEE DU RHONE- JEAN BERTEAU- COMPTOIRS DU SUD - JEAN VINCENT- SACHA LICHINE INTERNATIONAL VINS SANS FRONTIERES- BERNARD TAILLAN- RHODAN-DELMAS-HONORE LEMPEREUR-ADRIEN BERTAILLAN-LA C.R-FERDINAND LABARTHE-JACQUES FRANCK - SUD PRESTATION EMBOUTEILLAGE - VIGNOBLES LA COMPAGNIE RHODANIENNE NEGOCIANT ELEVEUR
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
01/08/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3777
NOJO : BXC12206003618T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010
Numéro d'identification : RCS Nîmes 690 200 910
Dénomination : LA COMPAGNIE RHODANIENNE
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
20/06/2012 : Modifications générales

Annonce N°1195
NOJO : BXB121660014001
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Nîmes 690 200 910
Dénomination : LA COMPAGNIE RHODANIENNE
Nom commercial : LA COMPAGNIE RHODANIENNE - LA COMPAGNIE RHODANIENNE /TAILLAN -C.V.V.R. - LA COMPAGNIE VINICOLE DE LA VALLEE DU RHONE- JEAN BERTEAU- COMPTOIRS DU SUD - JEAN VINCENT- SACHA LICHINE INTERNATIONAL VINS SANS FRONTIERES- BERNARD TAILLAN- RHODAN-DELMAS-HONORE LEMPEREUR-ADRIEN BERTAILLAN-LA C.R-FERDINAND LABARTHE-JACQUES FRANCK.
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Administration :
GIUBBI Thomas Alexandre Hugues nom d'usage : GIUBBI devient directeur général.

26/01/2011 : Modifications générales

Annonce N°1259
NOJO : BXB11020001184Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Nîmes 690 200 910
Dénomination : LA COMPAGNIE RHODANIENNE
Nom commercial : LA COMPAGNIE RHODANIENNE - LA COMPAGNIE RHODANIENNE /TAILLAN -C.V.V.R. - LA COMPAGNIE VINICOLE DE LA VALLEE DU RHONE- JEAN BERTEAU- COMPTOIRS DU SUD - JEAN VINCENT- SACHA LICHINE INTERNATIONAL VINS SANS FRONTIERES- BERNARD TAILLAN- RHODAN-DELMAS-HONORE LEMPEREUR-ADRIEN BERTAILLAN-LA C.R-FERDINAND LABARTHE-JACQUES FRANCK.
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Administration :
CABINET GEORGES SCHELL n'est plus commissaire aux comptes titulaire.
Sté par actions simplifiée KPMG AUDIT IS devient commissaire aux comptes titulaire.

26/01/2011 : Modifications générales

Annonce N°1260
NOJO : BXB110200011850
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Nîmes 690 200 910
Dénomination : LA COMPAGNIE RHODANIENNE
Nom commercial : LA COMPAGNIE RHODANIENNE - LA COMPAGNIE RHODANIENNE /TAILLAN -C.V.V.R. - LA COMPAGNIE VINICOLE DE LA VALLEE DU RHONE- JEAN BERTEAU- COMPTOIRS DU SUD - JEAN VINCENT- SACHA LICHINE INTERNATIONAL VINS SANS FRONTIERES- BERNARD TAILLAN- RHODAN-DELMAS-HONORE LEMPEREUR-ADRIEN BERTAILLAN-LA C.R-FERDINAND LABARTHE-JACQUES FRANCK.
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Administration :
LEDERER Franck nom d'usage : LEDERER n'est plus président du conseil d'administration.
MERLAUT Denis Patrick René nom d'usage : MERLAUT devient président du conseil d'administration.
MERLAUT Denis Patrick René nom d'usage : MERLAUT devient administrateur.

23/11/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1870
NOJO : BXC10308021726A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009
Numéro d'identification : RCS Nîmes 690 200 910
Dénomination : LA COMPAGNIE RHODANIENNE
Sigle : AN
Forme juridique : Société Anonyme

Adresse :
30210 Castillon-du-Gard
13/11/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2313
NOJO : BXC09294016611O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIMES (30)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008
Numéro d'identification : RCS Nîmes 690 200 910
Dénomination : LA COMPAGNIE RHODANIENNE
Forme juridique : Société Anonyme

Adresse :
30210 Castillon-du-Gard
20/02/2009 : Modifications générales

Annonce N°991
NOJO : BXB08047006145A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIMES (30)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Nîmes 690 200 910
Dénomination : LA COMPAGNIE RHODANIENNE
Forme juridique : Société Anonyme

Administration :
RAYNAUD Frédéric nom d'usage : RAYNAUD Frédéric devient administrateur.
.
SCOHY Pierre Yves Michel nom d'usage : SCOHY Pierre n'est plus administrateur.
.

21/09/2008 : Modifications générales

Annonce N°272
NOJO : BXB08259000696I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIMES (30)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Nîmes 690 200 910
Dénomination : LA COMPAGNIE RHODANIENNE
Forme juridique : Société Anonyme

Administration :
SCOHY Pierre Yves Michel nom d'usage : SCOHY Pierre n'est plus directeur général.
.
RAYNAUD Frédéric nom d'usage : RAYNAUD Frédéric devient directeur général.
.

28/02/2008 : Modifications générales

Annonce N°1072
NOJO : BXB08071000367D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIMES (30)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Nîmes 690 200 910
Dénomination : LA COMPAGNIE RHODANIENNE
Nom commercial : LA COMPAGNIE RHODANIENNE - LA COMPAGNIE RHODANIENNE/TAILLAN C.V.V.R.
Forme juridique : Société Anonyme

Administration :
MERLAUT Guy Antoine nom d'usage : MERLAUT Guy n'est plus président du conseil d'administration.
.
LEDERER Franck nom d'usage : LEDERER Franck devient président du conseil d'administration.
.
MERLAUT Guy Antoine nom d'usage : MERLAUT Guy n'est plus administrateur.
.
LEDERER Franck nom d'usage : LEDERER Franck devient administrateur.
.
UNION DES COOP.
AGRICOLES DITE CREPVIN n'est plus administrateur.
.
GOUSSIEZ Olivier Bernard nom d'usage : GOUSSIEZ Olivier devient administrateur.
.

Historique de l'unité légale :
23/06/2017 : dénomination
Dénomination : VIGNOBLES & COMPAGNIE
22/06/2012 : économie sociale et solidaire, caractère employeur
Economie sociale et solidaire : OuiCaractère employeur : Non
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de boissons (NAFRev2 : 46.34Z)
16/12/2005 : dénomination usuelle
Dénomination usuelles : CIE VINICOLE DE LA VALLEE DU RHONE, LA COMPAGNIE VINICOLE DE LA VALLEE DU RHONE - JEAN BERTEAU - COMPTOIRS, DU SUD - JEAN VINCENT -
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros de boissons (NAFRev1 : 51.3J)
01/01/1999 : dénomination
Dénomination : LA COMPAGNIE RHODANIENNE
01/01/1997 : dénomination
Dénomination : CIE RHODANIENNE/TAILLAN EMBASSY NIMES
Représentants légaux :
28/12/2012 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1969B00091
Type : Personne Physique

Nom : MERLAUT Denis Patrick René
Né le 10/03/1939 à Cauderan (France)
Nationalité : Française
Qualité : président du conseil d'administration

Adresse :
33840 Captieux
France
28/12/2012 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1969B00091
Type : Personne Physique

Nom : GIUBBI Thomas Alexandre Hugues
Né le 10/03/1980 à Bondy (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
1 Rue Des Fonds Huguenots
92420 Vaucresson
France
28/12/2012 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1969B00091
Type : Personne Physique

Nom : MERLAUT Denis Patrick René
Né le 10/03/1939 à Cauderan (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
33840 Captieux
France
28/12/2012 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1969B00091
Type : Personne Physique

Nom : RAYNAUD Frédéric
Né le 20/04/1969 à Bergerac (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
31 Rue de Lorraine
32000 Auch
France
28/12/2012 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1969B00091
Type : Personne Physique

Nom : LEDERER Franck
Né le 06/04/1976 à Cenon (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
2 Rue Albert
33100 Bordeaux
France
28/12/2012 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1969B00091
Type : Personne Physique

Nom : BERTEAU Jean
Né le 31/08/1946 à Teuillac (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
29 Rue de la Loge
34000 Montpellier
France
28/12/2012 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1969B00091
Type : Personne Morale

Nom : FEDERATION DES CAVES COOPERATIVES DU GARD
Qualité : administrateur

Adresse :
1 bis Place du Guesclin
30000 Nîmes
France
Représentant permanent

Nom : VERDIER Denis
Né le 03/08/1951 à Saint (France)
Nationalité : Française

Adresse :
30870 Saint-Côme-et-Maruéjols
France
28/12/2012 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1969B00091
Type : Personne Morale

Nom : UNION DES COTEAUX DU PONT DU GARD
Qualité : administrateur

Adresse :
BP 12
30210 Vers-Pont-du-Gard
France
Représentant permanent

Nom : ANGELLIER Michel
Né le 11/10/1946 à Nîmes (France)
Nationalité : Française

Adresse :
30320 Bezouce
France
28/12/2012 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1969B00091
Type : Personne Morale

Nom : SCA DES VIGNERONS DE COSTIERES ET SOLEIL
Siren : 392463717
Forme juridique : Société coopérative agricole
Qualité : administrateur

Adresse :
Rue Émile Bilhau
30510 Générac
France
Représentant permanent

Nom : NURIT Bernard
Né le 02/04/1961 à Montpellier (France)
Nationalité : Française

Adresse :
362 Rue PROFESSEUR HENRI ROSEAU
34000 Montpellier
France
28/12/2012 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1969B00091
Type : Personne Physique

Nom : VERDIER Georges
Né le 02/07/1953 à Saumur (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
74 Rue de l'Eglise
49400 Chacé
France
28/12/2012 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1969B00091
Type : Personne Physique

Nom : BOURG Andre
Né le 26/09/1950 à Villefranche (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
30210 Castillon-du-Gard
France
28/12/2012 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1969B00091
Type : Personne Physique

Nom : GOUSSIEZ Olivier Bernard
Né le 29/01/1952 à Marles-les-Mines (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
40 Rue Jean Ackerman
49400 Saint Hilaire Saint Florent
France
28/12/2012 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1969B00091
Type : Personne Physique

Nom : PONS Dominique
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
20 Rue de Saint-Gilles
30000 Nîmes
France
28/12/2012 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1969B00091
Type : Personne Morale

Nom : KPMG AUDIT IS
Siren : 512802653
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
3 Cours DU TRIANGLE
IMMEUBLE LE PALATIN
92939 Paris la Defense
France
28/12/2012 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1969B00091
Type : Personne Physique

Nom : JOURDAN Francois
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
20 Rue de Saint-Gilles
30000 Nîmes
France
Dépôts des actes :
02/11/2011 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1969B00091
Dépôt : N°004507 déposé le 06/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
22/07/2010 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1969B00091
Dépôt : N°000263 déposé le 10/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
08/06/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1969B00091
Dépôt : N°000261 déposé le 10/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes Modification des commissaires aux comptes
08/06/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1969B00091
Dépôt : N°000261 déposé le 10/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes Modification des commissaires aux comptes
01/10/2008 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1969B00091
Dépôt : N°001006 déposé le 06/02/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
01/07/2008 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1969B00091
Dépôt : N°005724 déposé le 10/09/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
08/06/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1969B00091
Dépôt : N°000100 déposé le 08/01/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
08/06/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1969B00091
Dépôt : N°000101 déposé le 08/01/2008
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes
06/04/2007 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1969B00091
Dépôt : N°000100 déposé le 08/01/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
08/02/2007 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1969B00091
Dépôt : N°000100 déposé le 08/01/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
05/10/2006 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1969B00091
Dépôt : N°007085 déposé le 29/11/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
19/12/2005 : Statuts mis à jour
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1969B00091
Dépôt : N°001009 déposé le 13/02/2006
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
19/12/2005 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1969B00091
Dépôt : N°001009 déposé le 13/02/2006
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
02/12/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1969B00091
Dépôt : N°001009 déposé le 13/02/2006
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
24/05/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1969B00091
Dépôt : N°003591 déposé le 19/07/2005
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes Modification relative aux dirigeants d'une société
24/05/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1969B00091
Dépôt : N°003591 déposé le 19/07/2005
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes Modification relative aux dirigeants d'une société
10/04/2003 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1969B00091
Dépôt : N°004692 déposé le 26/09/2003
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
16/12/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1969B00091
Dépôt : N°001698 déposé le 21/03/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers Augmentation de capital
16/12/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1969B00091
Dépôt : N°001698 déposé le 21/03/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers Augmentation de capital
29/06/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1969B00091
Dépôt : N°004306 déposé le 17/11/1999
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers
29/06/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1969B00091
Dépôt : N°001915 déposé le 12/05/2000
Etat : Déposé
11/05/1999 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1969B00091
Dépôt : N°004306 déposé le 17/11/1999
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers
11/05/1999 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1969B00091
Dépôt : N°001915 déposé le 12/05/2000
Etat : Déposé
25/06/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1969B00091
Dépôt : N°004353 déposé le 01/12/1998
Etat : Déposé
27/06/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1969B00091
Dépôt : N°002683 déposé le 12/07/1999
Etat : Déposé
Décision : Divers
20/06/1996 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1969B00091
Dépôt : N°002400 déposé le 09/07/1996
Etat : Déposé
Décision : Divers
23/04/1996 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1969B00091
Dépôt : N°002399 déposé le 09/07/1996
Etat : Déposé
Décision : Divers
06/10/1994 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1969B00091
Dépôt : N°003826 déposé le 25/11/1994
Etat : Déposé
Décision : Divers Augmentation de capital
30/08/1993 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1969B00091
Dépôt : N°002021 déposé le 16/06/1994
Etat : Déposé
Décision : Divers
29/06/1993 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1969B00091
Dépôt : N°001921 déposé le 07/06/1994
Etat : Déposé
Décision : Divers
22/01/1993 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1969B00091
Dépôt : N°001257 déposé le 15/04/1993
Etat : Déposé
Décision : Divers Changement de président directeur général Divers
22/01/1993 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1969B00091
Dépôt : N°001257 déposé le 15/04/1993
Etat : Déposé
Décision : Divers Changement de président directeur général Divers
22/01/1993 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1969B00091
Dépôt : N°002021 déposé le 16/06/1994
Etat : Déposé
Décision : Divers
05/09/1991 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1969B00091
Dépôt : N°003445 déposé le 05/11/1991
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1969B00091
Dépôt : N°003445 déposé le 05/11/1991
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1969B00091
Dépôt : N°003445 déposé le 05/11/1991
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1969B00091
Dépôt : N°003826 déposé le 25/11/1994
Etat : Déposé
Décision : Divers Augmentation de capital
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1969B00091
Dépôt : N°002400 déposé le 09/07/1996
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1969B00091
Dépôt : N°004353 déposé le 01/12/1998
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1969B00091
Dépôt : N°001915 déposé le 12/05/2000
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1969B00091
Dépôt : N°001698 déposé le 21/03/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers Augmentation de capital
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1969B00091
Dépôt : N°004692 déposé le 26/09/2003
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Liste des souscripteurs
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1969B00091
Dépôt : N°004692 déposé le 26/09/2003
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Ordonnance du président
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1969B00091
Dépôt : N°000070 déposé le 15/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
Etablissements :
28/12/2012 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1969B00091
Type : Siège

Adresse :
30210 Castillon-du-Gard
France
28/12/2012 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1969B00091
Type : Etablissement principal

Adresse :
30210 Castillon-du-Gard
France
Nom commercial : LA COMPAGNIE RHODANIENNE - LA COMPAGNIE RHODANIENNE /TAILLAN -C.V.V.R. - LA COMPAGNIE VINICOLE DE LA VALLEE DU RHONE- JEAN BERTEAU- COMPTOIRS DU SUD - JEAN VINCENT- SACHA LICHINE INTERNATIONAL VINS SANS FRONTIERES- BERNARD TAILLAN- RHODAN-DELMAS-HONORE LEMPEREUR-ADRIEN BERTAILLAN-LA C.R-FERDINAND LABARTHE-JACQUES FRANCK - SUD PRESTATION EMBOUTEILLAGE - VIGNOBLES LA COMPAGNIE RHODANIENNE NEGOCIANT ELEVEUR - "S.P.E" "C.R"
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 07/08/1969
Activité : Embouteillage et conditionnement, toutes prestations de service, commercialisation de tous les vins et de tout produits agricole. Participation directe ou indirecte dans toutes les sociétés et affaires et généralement toutes opérations commerciales, industrielles et financières
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
10/02/2009 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1993B80063
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nimes

Adresse :
238 route de Montpellier
34200 Sète
FRANCE
Enseigne : BERNARD TAILLAN ADRIEN BERTAILLAN FERDINAND LABARTHE HONORE LEMPEREUR LA CAVE DES SEIGNEURS ARMAND BASTIEN CVVR/ O FREY
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 04/01/1993
Activité : Négoce de vins
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
28/12/2012 : Ajout
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro unique d’identification d’une observation : 28
Numéro unique d’observation : 2-8514
Date d’ajout de l’observation : 26/09/2003
Texte de l'observation : AUGMENTATION DU CAPITAL SOCIAL QUI EST PORTE A: 842 647.11 EUROS CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 10.04.03 LISTE DES SOUSCRIPTEURS ET VERSEMENTS DU 18.07.03 LE COMMERCIAL DU GARD 19.08.03 DEPOT AU GREFFE EN DATE DU 26.9.03 Date d'effet : 18 juillet 2003
28/12/2012 : Ajout
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro unique d’identification d’une observation : 29
Numéro unique d’observation : 2-6073
Date d’ajout de l’observation : 25/06/2004
Texte de l'observation : ADJONCTION DES NOMS COMMERCIAUX : RHODAN - DELMAS - HONORE LEMPEREUR - ADRIEN BERTAILLAN - LA C.R. - FERDINAND LABARTHE CHANGEMENT D'ADRESSE DU COMMISSAIRE AUX COMPTES TITULAIRE: CABINET GEORGES SCHELL: 33270 FLOIRAC, 151 QUAI DE LA SOUYS Date d'effet : 01 juin 2004
28/12/2012 : Ajout
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro unique d’identification d’une observation : 30
Numéro unique d’observation : 2-7892
Date d’ajout de l’observation : 19/08/2004
Texte de l'observation : ADJONCTION DU NOM COMMERCIAL: JACQUES FRANCK Date d'effet : 02 août 2004
28/12/2012 : Ajout
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro unique d’identification d’une observation : 53
Numéro unique d’observation : F05/006448
Date d’ajout de l’observation : 19/07/2005
Texte de l'observation : Décision de non-dissolution de la société malgré des capitaux propres devenus inférieurs à la moitié du capital social du fait des pertes constatées. Modification relative aux dirigeants d'une société à compter du 24.05.2005. DUGUET Marc nom d'usage : DUGUET Marc n'est plus commissaire aux comptes suppléant ux propres devenus inférieurs à la moitié du capital social du fait des pertes constatées.
28/12/2012 : Ajout
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro unique d’identification d’une observation : 31
Numéro unique d’observation : F06/001681
Date d’ajout de l’observation : 13/02/2006
Texte de l'observation : Modification des noms commerciaux de la société à compter du 16.12.2005 Augmentation du capital social à 1 845 000.00 Euros à compter du 16.12.2005 et modification relative aux dirigeants de la scoiété à compter du 02.12.2005.
28/12/2012 : Ajout
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro unique d’identification d’une observation : 33
Numéro unique d’observation : F06/012212
Date d’ajout de l’observation : 29/11/2006
Texte de l'observation : Modification relative aux dirigeants à compter du 05.10.2006.
28/12/2012 : Ajout
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro unique d’identification d’une observation : 54
Numéro unique d’observation : F08/000153
Date d’ajout de l’observation : 08/01/2008
Texte de l'observation : A compter du 08.06.2007 : Décision de non-dissolution de la société malgré des capitaux propres devenus inférieurs à la moitié du capital social du fait des pertes constatées.
28/12/2012 : Ajout
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro unique d’identification d’une observation : 55
Numéro unique d’observation : F11/000420
Date d’ajout de l’observation : 10/01/2011
Texte de l'observation : A compter du 08.06.2010 : Décision de non-dissolution de la société malgré des capitaux propres devenus inférieurs à la moitié du capital social du fait des pertes constatées - Modification relative au commissaire aux comptes titulaire.
28/12/2012 : Ajout
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro unique d’identification d’une observation : 39
Numéro unique d’observation : F13/000071
Date d’ajout de l’observation : 04/01/2013
Texte de l'observation : Ajout de noms commerciaux à compter du 20.12.2012.
10/02/2009 : Ajout
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : 2441
Date d’ajout de l’observation : 14/11/1996
Texte de l'observation : CONTRAIREMENT A CE QUI A ETE INDIQUE LORS DE LA FORMALITE EN DATE DU 09.11.94 NUMERO D'ARRIVEE 2320 IL Y A LIEU DE LIRE ETS COMPLEMENTAIRE SIS 60 ROUTE DE MONTPELLIER 34200 SETE A COMPTER DU 01/01/94
10/02/2009 : Ajout
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro unique d’identification d’une observation : 5
Numéro unique d’observation : 2455
Date d’ajout de l’observation : 14/11/1996
Texte de l'observation : CHANGEMENT DE DENOMINATION ANCIENNE : COMPAGNIE VINICOLE DE LA VALLEE DU RHONE NOUVELLE : LA COMPAGNIE RHODANIENNE A COMPTER DU 20/06/96
10/02/2009 : Ajout
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro unique d’identification d’une observation : 7
Numéro unique d’observation : 2472
Date d’ajout de l’observation : 18/11/1996
Texte de l'observation : TRANSFERT DU 60 ROUTE DE MONTPELLIER 34200 SETE AU 238 ROUTE DE MONTPELLIER 34200 SETE A COMPTER DU 15/11/96
10/02/2009 : Ajout
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro unique d’identification d’une observation : 9
Numéro unique d’observation : 2473
Date d’ajout de l’observation : 18/11/1996
Texte de l'observation : TRANSFERT DU 653 ROUTE DE MONTPELLIER 34200 SETE AU 238 ROUTE DE MONTPEL- LIER 34200 SETE A COMPTER DU 15/11/96
Personnes morales :
28/12/2012 : LA COMPAGNIE RHODANIENNE
Greffe : Nîmes (3003)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Activité principale : Embouteillage et conditionnement, toutes prestations de service, commercialisation de tous les vins et de tout produits agricole. Participation directe ou indirecte dans toutes les sociétés et affaires et généralement toutes opérations commerciales, industrielles et financières

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 07/08/1969
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 07/08/1969

Type de capital : Fixe
Capital : 1845000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 61 années
10/02/2009 : LA COMPAGNIE RHODANIENNE
Greffe : Montpellier (3405)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 09/03/1993

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1969B00091
Dépôt : N°013011 déposé le 28/12/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1969B00091
Dépôt : N°004245 déposé le 29/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1969B00091
Dépôt : N°008551 déposé le 22/10/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1969B00091
Dépôt : N°008016 déposé le 09/10/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1969B00091
Dépôt : N°001960 déposé le 07/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1969B00091
Dépôt : N°003598 déposé le 10/08/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1969B00091
Dépôt : N°001062 déposé le 18/05/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1969B00091
Dépôt : N°002746 déposé le 16/08/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1969B00091
Dépôt : N°003315 déposé le 25/09/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1969B00091
Dépôt : N°002831 déposé le 25/08/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1969B00091
Dépôt : N°002861 déposé le 01/10/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1969B00091
Dépôt : N°002543 déposé le 29/08/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1969B00091
Dépôt : N°003103 déposé le 26/10/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1969B00091
Dépôt : N°000996 déposé le 30/06/1992
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1969B00091
Dépôt : N°002687 déposé le 15/10/1991
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
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