S.E.M DEVELOPP TOURIST MOUSTIERS VERDON

Activité principale : Autres services de réservation et activités connexes (NAFRev2 : 79.90Z)

Activité principale : Activités des sociétés holding (NAFRev2 : 64.20Z)

Caractère employeur : Oui

Activité principale : Administration d'entreprises (NAF1993 : 74.1J)

N° national/d'enregistrement : 4367106
Date de dépôt : 08/06/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 08/06/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; papiers ; photographies ; articles de papeterie et de bureau ; clichés ; papier ; carton affiches ; albums ; cartes ; cartes postales et de vux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; répertoires ; rubans de papier ; dessins ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; pochettes pour emballage ; tubes en carton ; linge de table en papier ; revues ; bannières en papier ; boîtes en papier ou en carton ; caractères d'imprimerie ; carnets ; catalogues ; drapeau ; emballages en papier ou en carton pour bouteilles ; enveloppes ; étiquettes ; journaux ; livres ;
  
• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements (habillement), sous-vêtement ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chemises, vêtement en cuir ou imitation cuir ; ceintures (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussure de plage ou de sport ; sous-vêtements ; chapellerie ; costumes de plage ; layette ; étoles ; sacs et pochettes (habillement) ; tee-shirt ;
  
• N° de la classe : 28
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux et jouets ; jeux de société ; cartes à jouer ; figurines ; modèles réduits (jouets) ; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes à l'exception des vêtements, chaussures et tapis ; décorations pour arbres de Noël excepté les articles d'éclairage et les sucreries ; parapente ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Tous service de publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; affichage ; services d'abonnement à des journaux ; gestion et organisation des affaires commerciales ; administration commerciale ; présentation et démonstration de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; organisation d'expositions et de foires à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ; administration de programmes pour voyageurs ; décoration de vitrines ; diffusion d'annonces publicitaires ; location d'espaces publicitaire ; services de revues de presse ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport de personnes ; accompagnement de voyageurs ; services de chauffeurs ; agence de tourisme à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions ; réservations de voyages ; organisation d'excursions et de voyages ; information en matière de transports ; distribution de journaux ; location d'automobiles, de bateaux, de matériel de sport ; réservation de chevaux ; réservation de place de transport ; visites touristiques ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; Services de logistique en matière de transport ; opérations de secours ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Parcs d'attractions ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de camps de vacances ; exploitation de salle de cinéma ; studio de cinéma ; cirques ; jardins d'attractions ; organisation d'expositions à but culturel ou éducatif ; services de musées ; organisation et planification de réceptions ; représentations théâtrales ; production de spectacles ; réservation de places de spectacle ; information aux particuliers sur la culture, la gastronomie et l'histoire de la région, informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; divertissement ; location d'enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de congrès ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; location de télévision, magnétoscopes (et autres), publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Décoration intérieure ; planification en matière d'urbanisme ; Information aux particuliers sur la météorologie ;
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Hôtellerie, restauration (alimentation), réservation de chambres d'hôtels, de pensions et de logements temporaires ; services de bars, cafés, cafétérias ; services de cantines ; services de camps de vacances ; crèche d'enfants ; maison de retraite pour personne âgées ; mise à disposition de terrain de camping ; pensions pour animaux ; mise à disposition de terrains de camping.
  

Déposant 1 : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE DE MOUSTIERS SAINTE MARIE ET DU VERDON, SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE
Numéro de SIREN : 444840763
Adresse :
Hôtel de Ville
04360 MOUSTIERS-SAINTE-MARIE
FR

Mandataire 1 : Cabinet MERLET, Mme. Camille MERLET
Adresse :
16 Rue Neuve Sainte Catherine
13007 MARSEILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-26
Date du BOPI : 30/06/2017

N° national/d'enregistrement : 4367116
Date de dépôt : 08/06/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 08/06/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; papiers ; photographies ; articles de papeterie et de bureau ; clichés ; papier ; carton affiches ; albums ; cartes ; cartes postales et de vux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; répertoires ; rubans de papier ; dessins ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; pochettes pour emballage ; tubes en carton ; linge de table en papier ; revues ; bannières en papier ; boîtes en papier ou en carton ; caractères d'imprimerie ; carnets ; catalogues ; drapeau ; emballages en papier ou en carton pour bouteilles ; enveloppes ; étiquettes ; journaux ; livres ;
  
• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements (habillement), sous-vêtement ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chemises, vêtement en cuir ou imitation cuir ; ceintures (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussure de plage ou de sport ; sous-vêtements ; chapellerie ; costumes de plage ; layette ; étoles ; sacs et pochettes (habillement) ; tee-shirt ;
  
• N° de la classe : 28
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux et jouets ; jeux de société ; cartes à jouer ; figurines ; modèles réduits (jouets) ; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes à l'exception des vêtements, chaussures et tapis ; décorations pour arbres de Noël excepté les articles d'éclairage et les sucreries ; parapente ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Tous service de publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; affichage ; services d'abonnement à des journaux ; gestion et organisation des affaires commerciales ; administration commerciale ; présentation et démonstration de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; organisation d'expositions et de foires à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ; administration de programmes pour voyageurs ; décoration de vitrines ; diffusion d'annonces publicitaires ; location d'espaces publicitaire ; services de revues de presse ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport de personnes ; accompagnement de voyageurs ; services de chauffeurs ; agence de tourisme à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions ; réservations de voyages ; organisation d'excursions et de voyages ; information en matière de transports ; distribution de journaux ; location d'automobiles, de bateaux, de matériel de sport ; réservation de chevaux ; réservation de place de transport ; visites touristiques ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; Services de logistique en matière de transport ; opérations de secours ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Parcs d'attractions ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de camps de vacances ; exploitation de salle de cinéma ; studio de cinéma ; cirques ; jardins d'attractions ; organisation d'expositions à but culturel ou éducatif ; services de musées ; organisation et planification de réceptions ; représentations théâtrales ; production de spectacles ; réservation de places de spectacle ; information aux particuliers sur la culture, la gastronomie et l'histoire de la région, informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; divertissement ; location d'enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de congrès ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; location de télévision, magnétoscopes (et autres), publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Décoration intérieure ; planification en matière d'urbanisme ; Information aux particuliers sur la météorologie ;
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Hôtellerie, restauration (alimentation), réservation de chambres d'hôtels, de pensions et de logements temporaires ; services de bars, cafés, cafétérias ; services de cantines ; services de camps de vacances ; crèche d'enfants ; maison de retraite pour personne âgées ; mise à disposition de terrain de camping ; pensions pour animaux ; mise à disposition de terrains de camping.
  

Déposant 1 : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE DE MOUSTIERS SAINTE MARIE ET DU VERDON, SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE
Numéro de SIREN : 444840763
Adresse :
Hôtel de Ville
04360 MOUSTIERS-SAINTE-MARIE
FR

Mandataire 1 : CABINET MERLET, Mme. Camille MERLET
Adresse :
16 Rue Neuve Sainte Catherine
13007 MARSEILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-26
Date du BOPI : 30/06/2017

N° national/d'enregistrement : 4367133
Date de dépôt : 08/06/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 08/06/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; papiers ; photographies ; articles de papeterie et de bureau ; clichés ; papier ; carton affiches ; albums ; cartes ; cartes postales et de vux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; répertoires ; rubans de papier ; dessins ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; pochettes pour emballage ; tubes en carton ; linge de table en papier ; revues ; bannières en papier ; boîtes en papier ou en carton ; caractères d'imprimerie ; carnets ; catalogues ; drapeau ; emballages en papier ou en carton pour bouteilles ; enveloppes ; étiquettes ; journaux ; livres ;
  
• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements (habillement), sous-vêtement ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chemises, vêtement en cuir ou imitation cuir ; ceintures (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussure de plage ou de sport ; sous-vêtements ; chapellerie ; costumes de plage ; layette ; étoles ; sacs et pochettes (habillement) ; tee-shirt ;
  
• N° de la classe : 28
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux et jouets ; jeux de société ; cartes à jouer ; figurines ; modèles réduits (jouets) ; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes à l'exception des vêtements, chaussures et tapis ; décorations pour arbres de Noël excepté les articles d'éclairage et les sucreries ; parapente ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Tous service de publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; affichage ; services d'abonnement à des journaux ; gestion et organisation des affaires commerciales ; administration commerciale ; présentation et démonstration de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; organisation d'expositions et de foires à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ; administration de programmes pour voyageurs ; décoration de vitrines ; diffusion d'annonces publicitaires ; location d'espaces publicitaire ; services de revues de presse ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport de personnes ; accompagnement de voyageurs ; services de chauffeurs ; agence de tourisme à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions ; réservations de voyages ; organisation d'excursions et de voyages ; information en matière de transports ; distribution de journaux ; location d'automobiles, de bateaux, de matériel de sport ; réservation de chevaux ; réservation de place de transport ; visites touristiques ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; Services de logistique en matière de transport ; opérations de secours ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Parcs d'attractions ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de camps de vacances ; exploitation de salle de cinéma ; studio de cinéma ; cirques ; jardins d'attractions ; organisation d'expositions à but culturel ou éducatif ; services de musées ; organisation et planification de réceptions ; représentations théâtrales ; production de spectacles ; réservation de places de spectacle ; information aux particuliers sur la culture, la gastronomie et l'histoire de la région, informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; divertissement ; location d'enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de congrès ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; location de télévision, magnétoscopes (et autres), publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Décoration intérieure ; planification en matière d'urbanisme ; Information aux particuliers sur la météorologie ;
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Hôtellerie, restauration (alimentation), réservation de chambres d'hôtels, de pensions et de logements temporaires ; services de bars, cafés, cafétérias ; services de cantines ; services de camps de vacances ; crèche d'enfants ; maison de retraite pour personne âgées ; mise à disposition de terrain de camping ; pensions pour animaux ; mise à disposition de terrains de camping.
  

Déposant 1 : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE DE MOUSTIERS SAINTE MARIE ET DU VERDON, SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE
Numéro de SIREN : 444840763
Adresse :
Hôtel de Ville
04360 MOUSTIERS-SAINTE-MARIE
FR

Mandataire 1 : Cabinet Merlet, Mme. Camille MERLET
Adresse :
16 Rue Neuve Sainte Catherine
13007 MARSEILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-26
Date du BOPI : 30/06/2017

N° national/d'enregistrement : 4292419
Date de dépôt : 08/08/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 08/08/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Tous service de publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; gestion et organisation des affaires commerciales ; administration commerciale ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Classe 39 ; Transport de personnes ; agence de tourisme ; organisation d'excursions ; information en matière de transports ; distribution de journaux ; location d'automobiles, de bateaux, de matériel de sport ; réservation de chevaux ; réservation de place de transport ; visites touristiques ; accompagnement de voyageurs ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; Services de logistique en matière de transport ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Parcs d'attractions ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de camps de vacances ; exploitation de salle de cinéma ; studio de cinéma ; cirques ; jardins d'attractions ; organisation d'expositions à but culturel ou éducatif ; services de musées ; organisation et planification de réceptions ; représentations théâtrales ; production de spectacles ; réservation de places de spectacle ; information aux particuliers sur la culture, la gastronomie et l'histoire de la région, informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; divertissement ; location d'enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de congrès ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; location de télévision, magnétoscopes (et autres), publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition.
  

Déposant 1 : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE DE MOUSTIERS SAINTE MARIE ET DU VERDON, SEM
Numéro de SIREN : 444840763
Adresse :
Hôtel de Ville
04360 MOUSTIERS-SAINTE-MARIE
FR

Mandataire 1 : CABINET MERLET, Mme. camille Merlet
Adresse :
16 rue Neuve Sainte Catherine
13007 MARSEILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-35
Date du BOPI : 02/09/2016

N° national/d'enregistrement : 4292426
Date de dépôt : 08/08/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 08/08/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Tous service de publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; gestion et organisation des affaires commerciales ; administration commerciale ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Classe 39 ; Transport de personnes ; agence de tourisme ; organisation d'excursions ; information en matière de transports ; distribution de journaux ; location d'automobiles, de bateaux, de matériel de sport ; réservation de chevaux ; réservation de place de transport ; visites touristiques ; accompagnement de voyageurs ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; Services de logistique en matière de transport ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Parcs d'attractions ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de camps de vacances ; exploitation de salle de cinéma ; studio de cinéma ; cirques ; jardins d'attractions ; organisation d'expositions à but culturel ou éducatif ; services de musées ; organisation et planification de réceptions ; représentations théâtrales ; production de spectacles ; réservation de places de spectacle ; information aux particuliers sur la culture, la gastronomie et l'histoire de la région, informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; divertissement ; location d'enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de congrès ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; location de télévision, magnétoscopes (et autres), publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition.
  

Déposant 1 : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE DE MOUSTIERS SAINTE MARIE ET DU VERDON, SEM
Numéro de SIREN : 444840763
Adresse :
Hôtel de Ville
04360 MOUSTIERS-SAINTE-MARIE
FR

Mandataire 1 : CABINET MERLET, Mme. camille Merlet
Adresse :
16 rue Neuve Sainte Catherine
13007 MARSEILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-35
Date du BOPI : 02/09/2016

N° national/d'enregistrement : 4292419
Date de dépôt : 08/08/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 08/08/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Tous services de publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; gestion et organisation des affaires commerciales ; administration commerciale ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Distribution de journaux ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Exploitation de salle de cinéma ; studio de cinéma ; cirques ; services de musées ; organisation et planification de réceptions ; représentations théâtrales ; production de spectacles ; réservation de places de spectacle ; informations en matière d'éducation ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de congrès ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; location de télévision, magnétoscopes (et autres).
  

Déposant 1 : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE DE MOUSTIERS SAINTE MARIE ET DU VERDON, SEM
Numéro de SIREN : 444840763
Adresse :
Hôtel de Ville
04360 MOUSTIERS-SAINTE-MARIE
FR

Mandataire 1 : CABINET MERLET, Mme Merlet camille
Adresse :
16 rue Neuve Sainte Catherine
13007 MARSEILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-35
Date du BOPI : 02/09/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-09
Date du BOPI : 03/03/2017

N° national/d'enregistrement : 4292426
Date de dépôt : 08/08/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 08/08/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Tous service de publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; gestion et organisation des affaires commerciales ; administration commerciale ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Distribution de journaux ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Exploitation de salle de cinéma ; studio de cinéma ; cirques ; services de musées ; organisation et planification de réceptions ; représentations théâtrales ; production de spectacles ; réservation de places de spectacle ; informations en matière d'éducation ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de congrès ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; location de télévision, magnétoscopes (et autres).
  

Déposant 1 : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE DE MOUSTIERS SAINTE MARIE ET DU VERDON, SEM
Numéro de SIREN : 444840763
Adresse :
Hôtel de Ville
04360 MOUSTIERS-SAINTE-MARIE
FR

Mandataire 1 : CABINET MERLET, Mme Merlet camille
Adresse :
16 rue Neuve Sainte Catherine
13007 MARSEILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-35
Date du BOPI : 02/09/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-09
Date du BOPI : 03/03/2017

N° national/d'enregistrement : 4292220
Date de dépôt : 05/08/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 05/08/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; papiers ; photographies ; articles de papeterie ; clichés ; papier ; carton affiches ; albums ; cartes ; prospectus ; brochures ; calendriers ; dessins ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; pochettes pour emballage ; tubes en carton ; linge de table en papier ; revues ;
  
• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chemises, vêtement en cuir ou imitation cuir ; ceintures (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussure de plage ou de sport ; sous-vêtements ; chapellerie ;
  
• N° de la classe : 28
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux et jouets ; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes à l'exception des vêtements, chaussures et tapis ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Tous service de publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; gestion et organisation des affaires commerciales ; administration commerciale ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport de personnes ; agence de tourisme à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions ; organisation d'excursions ; information en matière de transports ; distribution de journaux ; location d'automobiles, de bateaux, de matériel de sport ; réservation de chevaux ; réservation de place de transport ; visites touristiques ; accompagnement de voyageurs ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; Services de logistique en matière de transport ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Parcs d'attractions ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de camps de vacances ; exploitation de salle de cinéma ; studio de cinéma ; cirques ; jardins d'attractions ; organisation d'expositions à but culturel ou éducatif ; services de musées ; organisation et planification de réceptions ; représentations théâtrales ; production de spectacles ; réservation de places de spectacle ; information aux particuliers sur la culture, la gastronomie et l'histoire de la région, informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; divertissement ; location d'enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de congrès ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; location de télévision, magnétoscopes (et autres), publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Information aux particuliers sur la météorologie ;
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Hôtellerie, restauration (alimentation), réservation de chambres d'hôtels, de pensions et de logements temporaires ; services de bars ; crèche d'enfants ; maison de retraite pour personne âgées ; mise à disposition de terrain de camping ; pensions pour animaux.
  

Déposant 1 : Société d'Economie Mixte de Développement Touristique de Moustiers Sainte Marie, SEM
Numéro de SIREN : 444840763
Adresse :
Hôtel de Ville
04360 MOUSTIERS-SAINTE-MARIE
FR

Mandataire 1 : Cabinet Merlet, Mme. camille Merlet
Adresse :
16 Rue Neuve Sainte Catherine
13007 MARSEILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016

N° national/d'enregistrement : 4292225
Date de dépôt : 05/08/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 05/08/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Tous service de publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; gestion et organisation des affaires commerciales ; administration commerciale ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Distribution de journaux ; location d'automobiles, de bateaux, de matériel de sport ; réservation de chevaux ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Parcs d'attractions ; services de camps de vacances ; exploitation de salle de cinéma ; studio de cinéma ; cirques ; jardins d'attractions ; organisation et planification de réceptions ; informations en matière d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; location de télévision, magnétoscopes (et autres), publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
  

Déposant 1 : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE DE MOUSTIERS SAINTE MARIE ET DU VERDON (SEM)
Numéro de SIREN : 444840763
Adresse :
Hôtel de Ville
04360 MOUSTIERS-SAINTE-MARIE
FR

Mandataire 1 : CABINET MERLET, Mme Merlet camille
Adresse :
16 Rue Neuve Sainte Catherine
13007 MARSEILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-23
Date du BOPI : 09/06/2017

N° national/d'enregistrement : 4292232
Date de dépôt : 05/08/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 05/08/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Tous service de publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; gestion et organisation des affaires commerciales ; administration commerciale ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Distribution de journaux ; location d'automobiles, de bateaux, de matériel de sport ; réservation de chevaux ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Parcs d'attractions ; services de camps de vacances ; exploitation de salle de cinéma ; studio de cinéma ; cirques ; jardins d'attractions ; organisation et planification de réceptions ; informations en matière d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; location de télévision, magnétoscopes (et autres), publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
  

Déposant 1 : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE DE MOUSTIERS SAINTE MARIE ET DU VERDON (SEM)
Numéro de SIREN : 444840763
Adresse :
Hôtel de Ville
04360 MOUSTIERS-SAINTE-MARIE
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Mandataire 1 : CABINET MERLET, Mme Merlet camille
Adresse :
16 rue Neuve Sainte Catherine
13007 MARSEILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-23
Date du BOPI : 09/06/2017

N° national/d'enregistrement : 4292225
Date de dépôt : 05/08/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 05/08/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Tous service de publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; gestion et organisation des affaires commerciales ; administration commerciale ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport de personnes ; agence de tourisme à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions ; organisation d'excursions ; information en matière de transports ; distribution de journaux ; location d'automobiles, de bateaux, de matériel de sport ; réservation de chevaux ; réservation de place de transport ; visites touristiques ; accompagnement de voyageurs ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; Services de logistique en matière de transport ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Parcs d'attractions ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de camps de vacances ; exploitation de salle de cinéma ; studio de cinéma ; cirques ; jardins d'attractions ; organisation d'expositions à but culturel ou éducatif ; services de musées ; organisation et planification de réceptions ; représentations théâtrales ; production de spectacles ; réservation de places de spectacle ; information aux particuliers sur la culture, la gastronomie et l'histoire de la région, informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; divertissement ; location d'enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de congrès ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; location de télévision, magnétoscopes (et autres), publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition.
  

Déposant 1 : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE DE MOUSTIERS SAINTE MARIE ET DU VERDON, SEM
Numéro de SIREN : 444840763
Adresse :
Hôtel de Ville
04360 MOUSTIERS-SAINTE-MARIE
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Mandataire 1 : CABINET MERLET, Mme. camille Merlet
Adresse :
16 Rue Neuve Sainte Catherine
13007 MARSEILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016

N° national/d'enregistrement : 4292229
Date de dépôt : 05/08/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 05/08/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Tous service de publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; gestion et organisation des affaires commerciales ; administration commerciale ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Classe 39 ; Transport de personnes ; agence de tourisme à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions ; organisation d'excursions ; information en matière de transports ; distribution de journaux ; location d'automobiles, de bateaux, de matériel de sport ; réservation de chevaux ; réservation de place de transport ; visites touristiques ; accompagnement de voyageurs ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; Services de logistique en matière de transport ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Parcs d'attractions ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de camps de vacances ; exploitation de salle de cinéma ; studio de cinéma ; cirques ; jardins d'attractions ; organisation d'expositions à but culturel ou éducatif ; services de musées ; organisation et planification de réceptions ; représentations théâtrales ; production de spectacles ; réservation de places de spectacle ; information aux particuliers sur la culture, la gastronomie et l'histoire de la région, informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; divertissement ; location d'enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de congrès ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; location de télévision, magnétoscopes (et autres), publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition.
  

Déposant 1 : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE DE MOUSTIERS SAINTE MARIE ET DU VERDON, SEM
Numéro de SIREN : 444840763
Adresse :
Hôtel de Ville
04360 MOUSTIERS-SAINTE-MARIE
FR

Mandataire 1 : CABINET MERLET, Mme. camille Merlet
Adresse :
16 rue Neuve Sainte Catherine
13007 MARSEILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016

N° national/d'enregistrement : 4292232
Date de dépôt : 05/08/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 05/08/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Tous service de publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; gestion et organisation des affaires commerciales ; administration commerciale ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Classe 39 ; Transport de personnes ; agence de tourisme à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions ; organisation d'excursions ; information en matière de transports ; distribution de journaux ; location d'automobiles, de bateaux, de matériel de sport ; réservation de chevaux ; réservation de place de transport ; visites touristiques ; accompagnement de voyageurs ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; Services de logistique en matière de transport ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Parcs d'attractions ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de camps de vacances ; exploitation de salle de cinéma ; studio de cinéma ; cirques ; jardins d'attractions ; organisation d'expositions à but culturel ou éducatif ; services de musées ; organisation et planification de réceptions ; représentations théâtrales ; production de spectacles ; réservation de places de spectacle ; information aux particuliers sur la culture, la gastronomie et l'histoire de la région, informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; divertissement ; location d'enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de congrès ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; location de télévision, magnétoscopes (et autres), publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition.
  

Déposant 1 : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE DE MOUSTIERS SAINTE MARIE ET DU VERDON, SEM
Numéro de SIREN : 444840763
Adresse :
Hôtel de Ville
04360 MOUSTIERS-SAINTE-MARIE
FR

Mandataire 1 : CABINET MERLET, Mme. camille Merlet
Adresse :
16 rue Neuve Sainte Catherine
13007 MARSEILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016

N° national/d'enregistrement : 4292229
Date de dépôt : 05/08/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 05/08/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Tous service de publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; gestion et organisation des affaires commerciales ; administration commerciale ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Classe 39 ; Transport de personnes ; agence de tourisme à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions ; organisation d'excursions ; information en matière de transports ; distribution de journaux ; location d'automobiles, de bateaux, de matériel de sport ; réservation de chevaux ; réservation de place de transport ; visites touristiques ; accompagnement de voyageurs ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; Services de logistique en matière de transport ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Parcs d'attractions ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de camps de vacances ; exploitation de salle de cinéma ; studio de cinéma ; cirques ; jardins d'attractions ; organisation d'expositions à but culturel ou éducatif ; services de musées ; organisation et planification de réceptions ; représentations théâtrales ; production de spectacles ; réservation de places de spectacle ; information aux particuliers sur la culture, la gastronomie et l'histoire de la région, informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; divertissement ; location d'enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de congrès ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; location de télévision, magnétoscopes (et autres), publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition.
  

Déposant 1 : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE DE MOUSTIERS SAINTE MARIE ET DU VERDON, SEM
Numéro de SIREN : 444840763
Adresse :
Hôtel de Ville
04360 MOUSTIERS-SAINTE-MARIE
FR

Mandataire 1 : CABINET MERLET, Mme. camille Merlet
Adresse :
16 rue Neuve Sainte Catherine
13007 MARSEILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-47
Date du BOPI : 25/11/2016

N° national/d'enregistrement : 3872599
Date de dépôt : 08/11/2011
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 08/11/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : organisation de voyages.
  

Déposant 1 : Office de Tourisme de Moustiers Sainte Marie, SEM
Numéro de SIREN : 444840763
Adresse :
place de l'Eglise, BP1
04360 Moustiers Sainte Marie
FR

Mandataire 1 : Office de Tourisme de Moustiers Sainte Marie, M. Pierre Yves Chevaly
Adresse :
place de l'Eglise, BP1
04360 Moustiers Sainte Marie
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-48
Date du BOPI : 02/12/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-09
Date du BOPI : 02/03/2012

Annonce N°75
NOJO : 0401MYG13068200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE (04)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

---

Numéro d'identification : RCS Manosque 444 840 763
Dénomination : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE DE MOUSTIERS SAINTE MARIE ET DU VERDON
Sigle : SEM DTMV
Forme juridique : Société anonyme d'économie mixte

Annonce N°111
NOJO : 000401MYG122114
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE (04)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

---

Numéro d'identification : RCS Manosque 444 840 763
Dénomination : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE DE MOUSTIERS SAINTE MARIE ET DU VERDON
Forme juridique : Société anonyme d'économie mixte

Administration :
Président du conseil d'administration, Administrateur : COMMUNE DE MOUSTIERSBONDIL Marc ; Directeur général : CHEVALY Pierre-Yves ; Administrateur : COMMUNE DE MOUSTIERSBONDIL Marc ; Administrateur : COMMUNE DE MOUSTIERSDELORME Olivier, Gérard, Christian ; Administrateur : COMMUNE DE MOUSTIERSBLANCHARD Caroline ; Administrateur : COMMUNE DE MOUSTIERSBONNET Michel, Jean ; Administrateur : GAY Jean-François, Marius ; Commissaire aux comptes titulaire : Audit Plus

Annonce N°272
NOJO : 0401MYG12217600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE (04)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

---

Numéro d'identification : RCS Manosque 444 840 763
Dénomination : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE DE MOUSTIERS SAINTE MARIE ET DU VERDON
Sigle : SEM DTMV
Forme juridique : Société anonyme d'économie mixte

Annonce N°136
NOJO : 000401MYG111954
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE (04)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

---

Numéro d'identification : RCS Manosque 444 840 763
Dénomination : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE DE MOUSTIERS SAINTE MARIE ET DU VERDON
Forme juridique : Société anonyme d'économie mixte

Administration :
Président du conseil d'administration, Administrateur : COMMUNE DE MOUSTIERSBONDIL Marc ; Directeur général : CHEVALY Pierre-Yves ; Administrateur : COMMUNE DE MOUSTIERSBONDIL Marc ; Administrateur : BOUSQUET-CECCHI Carine, Lucile, Danielle ; Administrateur : COMMUNE DE MOUSTIERSDELORME Olivier, Gérard, Christian ; Administrateur : COMMUNE DE MOUSTIERSBLANCHARD Caroline ; Administrateur : COMMUNE DE MOUSTIERSBONNET Michel, Jean ; Commissaire aux comptes titulaire : Audit Plus

Annonce N°173
NOJO : 0401MYG11209400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE (04)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

---

Numéro d'identification : RCS Manosque 444 840 763
Dénomination : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE DE MOUSTIERS SAINTE MARIE ET DU VERDON
Sigle : SEM DTMV
Forme juridique : Société anonyme d'économie mixte

Annonce N°127
NOJO : 0401MYG10311300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE (04)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

---

Numéro d'identification : RCS Manosque 444 840 763
Dénomination : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE DE MOUSTIERS SAINTE MARIE ET DU VERDON
Sigle : SEM DTMV
Forme juridique : Société d'économie mixte

Annonce N°120
NOJO : 000000401102039
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE (04)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

---

Numéro d'identification : RCS Manosque 444 840 763
Dénomination : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE DE MOUSTIERS SAINTE MARIE ET DU VERDON
Forme juridique : Société d'économie mixte

Administration :
Président du conseil d'administration, Administrateur : COMMUNE DE MOUSTIERS (CTOEPL) représenté par BONDIL Marc ; Directeur général, Bénéficiaire Effectif : CHEVALY Pierre-Yves ; Administrateur : COMMUNE DE MOUSTIERS (CTOEPL) représenté par BONDIL Marc ; Administrateur : BOUSQUET-CECCHI Carine, Lucile, Danielle né(e) BOUSQUET ; Administrateur : COMMUNE DE MOUSTIERS (CTOEPL) représenté par DELORME Olivier, Gérard, Christian ; Administrateur : COMMUNE DE MOUSTIERS (CTOEPL) représenté par BLANCHARD Caroline ; Administrateur : COMMUNE DE MOUSTIERS (CTOEPL) représenté par BONNET Michel, Jean ; Commissaire aux comptes titulaire : VROMET Laurent ; Commissaire aux comptes suppléant : SOFIDAREC SOCIETE FIDUCIAIRE DROME ARDECHE DE REVISION ET D'EXPE RTISE COMPTABLE (SARL)

Annonce N°367
NOJO : 040193549000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE (04)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

---

Numéro d'identification : RCS Manosque 444 840 763
Dénomination : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE DE MOUSTIERS SAINTE MARIE ET DU VERDON
Sigle : SEM DTMV
Forme juridique : Société d'économie mixte

Annonce N°210
NOJO : 040185394000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE (04)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

---

Numéro d'identification : RCS Manosque 444 840 763
Dénomination : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE DE MOUSTIERS SAINTE MARIE ET DU VERDON
Sigle : SEM DTMV
Forme juridique : Société d'économie mixte

Annonce N°159
NOJO : 000000040182374
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE (04)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

---

Numéro d'identification : RCS Manosque 444 840 763
Dénomination : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE DE MOUSTIERS SAINTE MARIE ET DU VERDON
Forme juridique : Société d'économie mixte

Administration :
Président du conseil d'administration, Administrateur : COMMUNE DE MOUSTIERS (CTOEPL) représenté par BRUN Patricia né(e) PECORELLA ; Administrateur : SINGLE Fred ; Directeur général : CHEVALY Pierre-Yves ; Administrateur : COMMUNE DE MOUSTIERS (CTOEPL) représenté par BONDIL Marc ; Administrateur : COMMUNE DE MOUSTIERS (CTOEPL) représenté par BRUN Patricia né(e) PECORELLA ; Administrateur : COMMUNE DE MOUSTIERS (CTOEPL) représenté par BOUSQUET-CECCHI Carine né(e) BOUSQUET ; Administrateur : COMMUNE DE MOUSTIERS (CTOEPL) représenté par BOXBERGER Robert ; Commissaire aux comptes titulaire : VROMET Laurent ; Commissaire aux comptes suppléant : SOFIDAREC SOCIETE FIDUCIAIRE DROME ARDECHE DE REVISION ET D'EXPE RTISE COMPTABLE (SARL)

Annonce N°232
NOJO : 040178609000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE (04)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

---

Numéro d'identification : RCS Manosque 444 840 763
Dénomination : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE DE MOUSTIERS SAINTE MARIE ET DU VERDON
Sigle : SEM DTMV
Forme juridique : Société d'économie mixte

Annonce N°267
NOJO : 040171603000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE (04)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

---

Numéro d'identification : RCS Manosque 444 840 763
Dénomination : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE DE MOUSTIERS SAINTE MARIE ET DU VERDON
Sigle : SEM DTMV
Forme juridique : Société d'économie mixte

Annonce N°66
NOJO : BXB161650010057
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE (04)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

---

Numéro d'identification : RCS Manosque 444 840 763
Dénomination : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE DE MOUSTIERS SAINTE MARIE ET DU VERDON
Forme juridique : Société d'économie mixte

Administration :
Président du conseil d'administration, Administrateur : COMMUNE DE MOUSTIERS (CTOEPL) représenté par BRUN Patricia né(e) PECORELLA Directeur général : CHEVALY Pierre-Yves Administrateur : COMMUNE DE MOUSTIERS (CTOEPL) représenté par BONDIL Marc Administrateur : TOURNON ET ASSOCIES (SARL) représenté par COLLOT Patrick Administrateur : COMMUNE DE MOUSTIERS (CTOEPL) représenté par BRUN Patricia né(e) PECORELLA Administrateur : COMMUNE DE MOUSTIERS (CTOEPL) représenté par BOUSQUET-CECCHI Carine né(e) BOUSQUET Administrateur : COMMUNE DE MOUSTIERS (CTOEPL) représenté par BOXBERGER Robert Commissaire aux comptes titulaire : VROMET Laurent Commissaire aux comptes suppléant : SOFIDAREC SOCIETE FIDUCIAIRE DROME ARDECHE DE REVISION ET D'EXPE RTISE COMPTABLE (SARL)

Annonce N°71
NOJO : BXB160920007398
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE (04)
Descriptif : Modification survenue sur l'activité

---

Numéro d'identification : RCS Manosque 444 840 763
Dénomination : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE DE MOUSTIERS SAINTE MARIE ET DU VERDON
Forme juridique : Société d'économie mixte

Annonce N°100
NOJO : BXB152800014040
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE (04)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

---

Numéro d'identification : RCS Manosque 444 840 763
Dénomination : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE DE MOUSTIERS SAINTE MARIE ET DU VERDON
Forme juridique : Société d'économie mixte

Administration :
Président du conseil d'administration, Administrateur : COMMUNE DE MOUSTIERS (CTOEPL) représenté par BRUN Patricia né(e) PECORELLA Directeur général : CHEVALY Pierre-Yves Administrateur : COMMUNE DE MOUSTIERS (CTOEPL) représenté par BONDIL Marc Administrateur : TOURNON ET ASSOCIES (SARL) représenté par COLLOT Patrick Administrateur : COMMUNE DE MOUSTIERS (CTOEPL) représenté par BRUN Patricia né(e) PECORELLA Administrateur : COMMUNE DE MOUSTIERS (CTOEPL) représenté par BOUSQUET-CECCHI Carine né(e) BOUSQUET Administrateur : COMMUNE DE MOUSTIERS (CTOEPL) représenté par BOXBERGER Robert Commissaire aux comptes titulaire : AJC AUDIT SARL Commissaire aux comptes suppléant : JULIEN CONSEIL AUDIT EXPERTISE (SARL)

Annonce N°596
NOJO : 040164857000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE (04)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

---

Numéro d'identification : RCS Manosque 444 840 763
Dénomination : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE DE MOUSTIERS SAINTE MARIE ET DU VERDON
Sigle : SEM DTMV
Forme juridique : Société d'économie mixte

Annonce N°217
NOJO : 040164102000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE (04)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2014

---

Numéro d'identification : RCS Manosque 444 840 763
Dénomination : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE DE MOUSTIERS SAINTE MARIE ET DU VERDON
Sigle : SEM DTMV
Forme juridique : Société d'économie mixte

Annonce N°62
NOJO : BXB15006001311T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE (04)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

---

Numéro d'identification : RCS Manosque 444 840 763
Dénomination : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE DE MOUSTIERS SAINTE MARIE ET DU VERDON
Forme juridique : Société d'économie mixte

Administration :
Président du conseil d'administration, Administrateur : COMMUNE DE MOUSTIERS (CTOEPL) représenté par BRUN Patricia né(e) PECORELLA Directeur général : CHEVALY Pierre-Yves Administrateur : BONDIL Philippe Administrateur : COMMUNE DE MOUSTIERS (CTOEPL) représenté par BRUN Patricia né(e) PECORELLA Administrateur : COMMUNE DE MOUSTIERS (CTOEPL) représenté par BOUSQUET-CECCHI Carine né(e) BOUSQUET Administrateur : COMMUNE DE MOUSTIERS (CTOEPL) représenté par BOXBERGER Robert Commissaire aux comptes titulaire : AJC AUDIT SARL Commissaire aux comptes suppléant : JULIEN Jean-Paul

Annonce N°21
NOJO : BXB14206000791Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE (04)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

---

Numéro d'identification : RCS Manosque 444 840 763
Dénomination : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE DE MOUSTIERS SAINTE MARIE ET DU VERDON
Forme juridique : Société d'économie mixte

Administration :
Président du conseil d'administration, Administrateur : COMMUNE DE MOUSTIERS (CTOEPL) représenté par BONDIL Marc Administrateur : BONDIL Philippe Administrateur : COMMUNE DE MOUSTIERS (CTOEPL) représenté par BRUN Patricia né(e) PECORELLA Administrateur : COMMUNE DE MOUSTIERS (CTOEPL) représenté par BOUSQUET-CECCHI Carine né(e) BOUSQUET Administrateur : COMMUNE DE MOUSTIERS (CTOEPL) représenté par BOXBERGER Robert Commissaire aux comptes titulaire : AJC AUDIT SARL Commissaire aux comptes suppléant : JULIEN Jean-Paul

Annonce N°560
NOJO : 040153121000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE (04)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2013

---

Numéro d'identification : RCS Manosque 444 840 763
Dénomination : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE DE MOUSTIERS SAINTE MARIE ET DU VERDON
Sigle : SEM DTMV
Forme juridique : Société d'économie mixte

Annonce N°475
NOJO : BXC12200000598M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE (04)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/10/2011

---

Numéro d'identification : RCS Manosque 444 840 763
Dénomination : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE DE MOUSTIERS SAINTE MARIE ET DU VERDON
Sigle : SEM DTMV
Forme juridique : Société d'économie mixte

Annonce N°56
NOJO : BXB11308004015I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE (04)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

---

Numéro d'identification : RCS Manosque 444 840 763
Dénomination : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE DE MOUSTIERS SAINTE MARIE ET DU VERDON
Forme juridique : Société d'économie mixte

Administration :
Président du conseil d'administration et Administrateur : COMMUNE DE MOUSTIERS (CL) représenté par BONDIL Marc Administrateur : COMMUNE DE MOUSTIERS (CL) représenté par ESPOSITO Jean-Claude Administrateur : COMMUNE DE MOUSTIERS (CL) représenté par DEJEAN Robert Administrateur : COMMUNE DE MOUSTIERS (CL) représenté par ARCHILOQUE Alain Administrateur : BONDIL Philippe Commissaire aux comptes titulaire : AJC AUDIT SARL Commissaire aux comptes suppléant : JULIEN Jean-Paul

Annonce N°645
NOJO : BXC11213012955S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE (04)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/10/2010

---

Numéro d'identification : RCS Manosque 444 840 763
Dénomination : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE DE MOUSTIERS SAINTE MARIE ET DU VERDON
Sigle : SEM DTMV
Forme juridique : Société d'économie mixte

Annonce N°90
NOJO : BXB11160003506A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE (04)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

---

Numéro d'identification : RCS Manosque 444 840 763
Dénomination : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE DE MOUSTIERS SAINTE MARIE ET DU VERDON
Forme juridique : Société d'économie mixte

Administration :
Président directeur général : COLLECTIVITES LOCALES représenté par ARCHILOQUE Alain Administrateur : COLLECTIVITES LOCALES représenté par BONDIL Marc Administrateur : COLLECTIVITES LOCALES représenté par BONNET Michel Administrateur : COLLECTIVITES LOCALES représenté par PAUL Maryse né(e) GULGLIELMO Administrateur : BONDIL Philippe Commissaire aux comptes titulaire : AJC AUDIT SARL Commissaire aux comptes suppléant : JULIEN Jean-Paul

Annonce N°488
NOJO : BXC10145000648Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE (04)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/10/2009

---

Numéro d'identification : RCS Manosque 444 840 763
Dénomination : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE DE MOUSTIERS SAINTE MARIE ET DU VERDON
Sigle : SEM DTMV
Forme juridique : Société d'économie mixte

Annonce N°274
NOJO : BXC08166004049N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE (04)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/10/2008

---

Numéro d'identification : RCS Manosque 444 840 763
Dénomination : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE DE MOUSTIERS SAINTE MARIE ET DU VERDON
Sigle : SEM DTMV
Forme juridique : Société d'économie mixte

Adresse :
Hôtel de Ville,
04360 Moustiers-Sainte-Marie

Annonce N°100 - rectificatif
Annule l'annonce N°3, numéro de parution 20080235, BODACC B publiée le 23 décembre 2008
NOJO : BXB081240007909
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE DIGNE (04)
Descriptif : modification survenue sur l'administration : date d'effet : 04/04/2008

---

Numéro d'identification : RCS Digne 444 840 763
Dénomination : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE DE MOUSTIERS SAINTE MARIE ET DU VERDON
Forme juridique : S.E.M.

Administration :
président partant : SINGLE (Fred), nouveau président : ARCHILOQUE (Alain), administrateurs partants : CHUDZIK (Jean-Luc) et LIONS (Nicolas), nouveaux administrateurs : BONDIL (Marc), BONNET (Michel).

Montant du capital : 37000 EUR

Siège social :
Adresse :
Hôtel de Ville
04360 Moustiers-Sainte-Marie

Annonce N°3
NOJO : BXB083530015949
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE DIGNE (04)
Descriptif : modification survenue sur l'administration : date d'effet : 04/04/2008

---

Numéro d'identification : RCS Digne 444 840 763
Dénomination : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE DE MOUSTIERS SAINTE MARIE ET DU VERDON
Sigle : SEM DTMV
Forme juridique : S.E.M.

Administration :
changement d'administrateur ; président partant : SINGLE (Fred) ; nouveau président : ARCHILOQUE (Alain) ; administrateurs partants : CHUDZIK (Jean-Luc) et LANGLOIS (Jean-Jacques) ; nouveaux administrateurs : BONDIL (Marc), BONNET (Michel).

Montant du capital : 37000 EUR

Siège social :
Adresse :
Hôtel de Ville
04360 Moustiers-Sainte-Marie

Annonce N°270
NOJO : BDC08009500208S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE DIGNE (04)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/10/2007

---

Numéro d'identification : RCS Digne 444 840 763
Dénomination : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE DE MOUSTIERS-SAINTE-MARIE ET DU VERDON
Forme juridique : S.E.M

Adresse :
hôtel de ville,
04360 Moustiers-Sainte-Marie

Economie sociale et solidaire : Oui

Activité principale : Autres activités récréatives et de loisirs (NAFRev2 : 93.29Z)

Activité principale : Autres services de réservation et activités connexes (NAFRev2 : 79.90Z)

Activité principale : Activités des sociétés holding (NAFRev2 : 64.20Z)

Activité principale : Administration d'entreprises (NAF1993 : 74.1J)

Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 2003B40015
Type : Personne Morale

Nom : COMMUNE DE MOUSTIERS
Forme juridique : Collectivité territoriale de la République
Qualité : Président du conseil d'administration

Adresse :
04360 Moustiers-Sainte-Marie
FRANCE

---

Représentant permanent

Nom : BONDIL Marc
Né le 16/07/1962 à La (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
Quartier Embourgues
04360 Moustiers-Sainte-Marie
FRANCE

Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 2003B40015
Type : Personne Morale

Nom : COMMUNE DE MOUSTIERS
Forme juridique : Collectivité territoriale de la République
Qualité : Administrateur

Adresse :
04360 Moustiers-Sainte-Marie
FRANCE

---

Représentant permanent

Nom : BONDIL Marc
Né le 16/07/1962 à La (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
Quartier Embourgues
04360 Moustiers-Sainte-Marie
FRANCE

Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 2003B40015
Type : Personne Physique

Nom : CHEVALY Pierre-Yves
Né le 09/04/1978 à MARSEILLE (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
Chemin de Quinson
04360 Moustiers-Sainte-Marie
FRANCE

Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 2003B40015
Type : Personne Morale

Nom : COMMUNE DE MOUSTIERS
Forme juridique : Collectivité territoriale de la République
Qualité : Administrateur

Adresse :
Hôtel de Ville
04360 Moustiers-Sainte-Marie
FRANCE

---

Représentant permanent

Nom : BONDIL Marc
Né le 16/07/1962 à LA (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
9 Route de Champtercier
04000 Digne-les-Bains
FRANCE

Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 2003B40015
Type : Personne Physique

Nom : BOUSQUET (BOUSQUET-CECCHI) Carine, Lucile, Danielle
Né le 04/12/1974 à DIGNE (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
Quartier Saint-Clair
04360 Moustiers-Sainte-Marie
FRANCE

Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 2003B40015
Type : Personne Morale

Nom : COMMUNE DE MOUSTIERS
Forme juridique : Collectivité territoriale de la République
Qualité : Administrateur

Adresse :
Hôtel de Ville
04360 Moustiers-Sainte-Marie
FRANCE

---

Représentant permanent

Nom : DELORME Olivier, Gérard, Christian
Né le 12/09/1971 à Draguignan (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
Quartier Saint-Jean le Manaysse
04360 Moustiers-Sainte-Marie
FRANCE

Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 2003B40015
Type : Personne Morale

Nom : COMMUNE DE MOUSTIERS
Forme juridique : Collectivité territoriale de la République
Qualité : Administrateur

Adresse :
Hôtel de Ville
04360 Moustiers-Sainte-Marie
FRANCE

---

Représentant permanent

Nom : BLANCHARD Caroline
Né le 13/11/1980 à Digne-les-Bains (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
Montée de la Clappé
04360 Moustiers-Sainte-Marie
FRANCE

Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 2003B40015
Type : Personne Morale

Nom : COMMUNE DE MOUSTIERS
Forme juridique : Collectivité territoriale de la République
Qualité : Administrateur

Adresse :
Hôtel de Ville
04360 Moustiers-Sainte-Marie
FRANCE

---

Représentant permanent

Nom : BONNET Michel, Jean
Né le 19/09/1957 à Riez (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
Rue Chabraire
04360 Moustiers-Sainte-Marie
FRANCE

Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 2003B40015
Type : Personne Physique

Nom : VROMET Laurent
Né le 16/01/1976 à Marseille (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
Cabinet Clv-Zac Saumaty-Seon
4 Rue Gaston Castel
13016 Marseille 16e Arrondissement
FRANCE

Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 2003B40015
Type : Personne Morale

Nom : SOFIDAREC SOCIETE FIDUCIAIRE DROME ARDECHE DE REVISION ET D'EXPE RTISE COMPTABLE
Siren : 332262518
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
35 Boulevard de l'Europe
26200 Montélimar
FRANCE

Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 2003B40015
Type : Personne Morale

Nom : COMMUNE DE MOUSTIERS
Forme juridique : Collectivité territoriale de la République
Qualité : Président du conseil d'administration

Adresse :
04360 Moustiers-Sainte-Marie
FRANCE

---

Représentant permanent

Nom : BONDIL Marc
Né le 16/07/1962 à La (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
Quartier Embourgues
04360 Moustiers-Sainte-Marie
FRANCE

Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 2003B40015
Type : Personne Morale

Nom : COMMUNE DE MOUSTIERS
Forme juridique : Collectivité territoriale de la République
Qualité : Administrateur

Adresse :
04360 Moustiers-Sainte-Marie
FRANCE

---

Représentant permanent

Nom : BONDIL Marc
Né le 16/07/1962 à La (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
Quartier Embourgues
04360 Moustiers-Sainte-Marie
FRANCE

Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 2003B40015
Type : Personne Physique

Nom : CHEVALY Pierre-Yves
Né le 09/04/1978 à MARSEILLE (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
Chemin de Quinson
04360 Moustiers-Sainte-Marie
FRANCE

Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 2003B40015
Type : Personne Morale

Nom : COMMUNE DE MOUSTIERS
Forme juridique : Collectivité territoriale de la République
Qualité : Administrateur

Adresse :
Hôtel de Ville
04360 Moustiers-Sainte-Marie
FRANCE

---

Représentant permanent

Nom : BONDIL Marc
Né le 16/07/1962 à LA (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
9 Route de Champtercier
04000 Digne-les-Bains
FRANCE

Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 2003B40015
Type : Personne Physique

Nom : BOUSQUET (BOUSQUET-CECCHI) Carine, Lucile, Danielle
Né le 04/12/1974 à DIGNE (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
Quartier Saint-Clair
04360 Moustiers-Sainte-Marie
FRANCE

Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 2003B40015
Type : Personne Morale

Nom : COMMUNE DE MOUSTIERS
Forme juridique : Collectivité territoriale de la République
Qualité : Administrateur

Adresse :
Hôtel de Ville
04360 Moustiers-Sainte-Marie
FRANCE

---

Représentant permanent

Nom : DELORME Olivier, Gérard, Christian
Né le 12/09/1971 à Draguignan (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
Quartier Saint-Jean le Manaysse
04360 Moustiers-Sainte-Marie
FRANCE

Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 2003B40015
Type : Personne Morale

Nom : COMMUNE DE MOUSTIERS
Forme juridique : Collectivité territoriale de la République
Qualité : Administrateur

Adresse :
Hôtel de Ville
04360 Moustiers-Sainte-Marie
FRANCE

---

Représentant permanent

Nom : BLANCHARD Caroline
Né le 13/11/1980 à Digne-les-Bains (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
Montée de la Clappé
04360 Moustiers-Sainte-Marie
FRANCE

Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 2003B40015
Type : Personne Morale

Nom : COMMUNE DE MOUSTIERS
Forme juridique : Collectivité territoriale de la République
Qualité : Administrateur

Adresse :
Hôtel de Ville
04360 Moustiers-Sainte-Marie
FRANCE

---

Représentant permanent

Nom : BONNET Michel, Jean
Né le 19/09/1957 à Riez (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
Rue Chabraire
04360 Moustiers-Sainte-Marie
FRANCE

Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 2003B40015
Type : Personne Physique

Nom : VROMET Laurent
Né le 16/01/1976 à Marseille (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
Cabinet Clv-Zac Saumaty-Seon
4 Rue Gaston Castel
13016 Marseille 16e Arrondissement
FRANCE

Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 2003B40015
Type : Personne Morale

Nom : SOFIDAREC SOCIETE FIDUCIAIRE DROME ARDECHE DE REVISION ET D'EXPE RTISE COMPTABLE
Siren : 332262518
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
35 Boulevard de l'Europe
26200 Montélimar
FRANCE

Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 2003B40015
Type : Personne Morale

Nom : COMMUNE DE MOUSTIERS
Forme juridique : Collectivité territoriale de la République
Qualité : Président du conseil d'administration

---

Représentant permanent

Nom : PECORELLA (BRUN) Patricia
Né le 04/01/1974 à MARSEILLE (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
avenue Frédéric Mistral
04360 Moustiers-Sainte-Marie
FRANCE

Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 2003B40015
Type : Personne Morale

Nom : COMMUNE DE MOUSTIERS
Forme juridique : Collectivité territoriale de la République
Qualité : Administrateur

---

Représentant permanent

Nom : PECORELLA (BRUN) Patricia
Né le 04/01/1974 à MARSEILLE (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
avenue Frédéric Mistral
04360 Moustiers-Sainte-Marie
FRANCE

Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 2003B40015
Type : Personne Physique

Nom : CHEVALY Pierre-Yves
Né le 09/04/1978 à MARSEILLE (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
chemin de Quinson
04360 Moustiers-Sainte-Marie
FRANCE

Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 2003B40015
Type : Personne Morale

Nom : COMMUNE DE MOUSTIERS
Forme juridique : Collectivité territoriale de la République
Qualité : Administrateur

Adresse :
hôtel de Ville
04360 Moustiers-Sainte-Marie
FRANCE

---

Représentant permanent

Nom : BONDIL Marc
Né le 16/07/1962 à LA (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
9 route de Champtercier
04000 Digne-les-Bains
FRANCE

Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 2003B40015
Type : Personne Morale

Nom : TOURNON ET ASSOCIES
Siren : 349355263
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Administrateur

Adresse :
1 rue Budé
75004 Paris 4
FRANCE

---

Représentant permanent

Nom : COLLOT Patrick
Né le 23/02/1952 à Diourbel (SENEGAL)
Nationalité : Française

Adresse :
rue Fouque
04360 Moustiers-Sainte-Marie
FRANCE

Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 2003B40015
Type : Personne Morale

Nom : COMMUNE DE MOUSTIERS
Forme juridique : Collectivité territoriale de la République
Qualité : Administrateur

Adresse :
Hôtel de Ville
04360 Moustiers-Sainte-Marie
FRANCE

---

Représentant permanent

Nom : PECORELLA (BRUN) Patricia
Né le 04/01/1974 à MARSEILLE (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
avenue Frédéric Mistral
04360 Moustiers-Sainte-Marie
FRANCE

Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 2003B40015
Type : Personne Morale

Nom : COMMUNE DE MOUSTIERS
Forme juridique : Collectivité territoriale de la République
Qualité : Administrateur

Adresse :
Hôtel de Ville
04360 Moustiers-Sainte-Marie
FRANCE

---

Représentant permanent

Nom : BOUSQUET (BOUSQUET-CECCHI) Carine
Né le 04/12/1974 à DIGNE (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
quartier Saint Clair
04360 Moustiers-Sainte-Marie
FRANCE

Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 2003B40015
Type : Personne Morale

Nom : COMMUNE DE MOUSTIERS
Forme juridique : Collectivité territoriale de la République
Qualité : Administrateur

Adresse :
Hôtel de Ville
04360 Moustiers-Sainte-Marie
FRANCE

---

Représentant permanent

Nom : BOXBERGER Robert
Né le 05/12/1965 à MANOSQUE (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
quartier Embourgues
04360 Moustiers-Sainte-Marie
FRANCE

Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 2003B40015
Type : Personne Physique

Nom : VROMET Laurent
Né le 16/01/1976 à Marseille (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
4 rue Gaston Castel
Cabinet Clv - ZAC Saumaty-Seon
13016 Marseille 16
FRANCE

Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 2003B40015
Type : Personne Morale

Nom : SOFIDAREC SOCIETE FIDUCIAIRE DROME ARDECHE DE REVISION ET D'EXPE RTISE COMPTABLE
Siren : 332262518
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
35 boulevard de l'Europe
26200 Montélimar
FRANCE

Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 2003B40015
Dépôt : N°2187 déposé le 28/08/2020
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 2003B40015
Dépôt : N°2187 déposé le 28/08/2020
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 2003B40015
Dépôt : N°2623 déposé le 13/12/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 2003B40015
Dépôt : N°713 déposé le 23/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social

Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 2003B40015
Dépôt : N°713 déposé le 23/03/2016
Etat : Déposé

Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 2003B40015
Dépôt : N°713 déposé le 23/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social

Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 2003B40015
Dépôt : N°713 déposé le 23/03/2016
Etat : Déposé

Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 2003B40015
Dépôt : N°1276 déposé le 03/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 2003B40015
Dépôt : N°1276 déposé le 03/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 2003B40015
Dépôt : N°2269 déposé le 19/12/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social

Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 2003B40015
Dépôt : N°2269 déposé le 19/12/2014
Etat : Déposé

Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 2003B40015
Dépôt : N°2269 déposé le 19/12/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social

Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 2003B40015
Dépôt : N°2269 déposé le 19/12/2014
Etat : Déposé

Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 2003B40015
Dépôt : N°2266 déposé le 19/12/2014
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 2003B40015
Dépôt : N°2266 déposé le 19/12/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent

Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 2003B40015
Dépôt : N°2266 déposé le 19/12/2014
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 2003B40015
Dépôt : N°2266 déposé le 19/12/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent

Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 2003B40015
Dépôt : N°1803 déposé le 30/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes suppléant

Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 2003B40015
Dépôt : N°1803 déposé le 30/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Démission de commissaire aux comptes suppléant

Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 2003B40015
Dépôt : N°1803 déposé le 30/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 2003B40015
Dépôt : N°1803 déposé le 30/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes suppléant

Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 2003B40015
Dépôt : N°1803 déposé le 30/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Démission de commissaire aux comptes suppléant

Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 2003B40015
Dépôt : N°1803 déposé le 30/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 2003B40015
Dépôt : N°1233 déposé le 18/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) au représentant permanent

Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 2003B40015
Dépôt : N°1233 déposé le 18/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) au représentant permanent

Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 2003B40015
Dépôt : N°2162 déposé le 14/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social

Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 2003B40015
Dépôt : N°2162 déposé le 14/11/2012
Etat : Déposé

Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 2003B40015
Dépôt : N°2162 déposé le 14/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social

Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 2003B40015
Dépôt : N°2162 déposé le 14/11/2012
Etat : Déposé

Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 2003B40015
Dépôt : N°1909 déposé le 21/10/2011
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 2003B40015
Dépôt : N°1909 déposé le 21/10/2011
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 2003B40015
Dépôt : N°1008 déposé le 06/06/2011
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)

Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 2003B40015
Dépôt : N°1008 déposé le 06/06/2011
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de gérant(s)

Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 2003B40015
Dépôt : N°1008 déposé le 06/06/2011
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)

Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 2003B40015
Dépôt : N°1008 déposé le 06/06/2011
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de gérant(s)

Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 2003B40015
Dépôt : N°94531063 déposé le 07/11/2008
Etat : Déposé

Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 2003B40015
Dépôt : N°94531063 déposé le 07/11/2008
Etat : Déposé

Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 2003B40015
Dépôt : N°9453952 déposé le 11/09/2006
Etat : Déposé

Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 2003B40015
Dépôt : N°9453952 déposé le 11/09/2006
Etat : Déposé

Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 2003B40015
Dépôt : N°945343 déposé le 18/01/2006
Etat : Déposé

Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 2003B40015
Dépôt : N°945343 déposé le 18/01/2006
Etat : Déposé

Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 2003B40015
Dépôt : N°94531063 déposé le 07/11/2008
Etat : Déposé
Décision : EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 04/04/08

Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 2003B40015
Dépôt : N°945363 déposé le 31/01/2003
Etat : Déposé
Décision : Formation de la société

Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 2003B40015
Dépôt : N°9453275 déposé le 06/03/2006
Etat : Déposé
Décision : PV DES DELIBERATIONS DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 15/02/2005

Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 2003B40015
Dépôt : N°9453952 déposé le 11/09/2006
Etat : Déposé

Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 2003B40015
Dépôt : N°945363 déposé le 31/01/2003
Etat : Déposé
Décision : Formation de la société

Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 2003B40015
Dépôt : N°9453275 déposé le 06/03/2006
Etat : Déposé
Décision : PV DES DELIBERATIONS DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 15/02/2005

Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 2003B40015
Dépôt : N°9453952 déposé le 11/09/2006
Etat : Déposé

Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 2003B40015
Dépôt : N°94531063 déposé le 07/11/2008
Etat : Déposé
Décision : EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 04/04/08

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 2003B40015
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
Hôtel de Ville
04360 Moustiers-Sainte-Marie
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 18/12/2002
Activité : Gestion de services publics touristiques et balnéaires contribution à l'accueil des touristes gestion des infrastructures et du patrimoine affectés a ces compétences. Développement activités touristiques et balnéaires, aménagement et gestion des infrastructures, restauration scolaire, activités périscolaires
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 6
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 2003B40015
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Pont de Galetas
Lac de Sainte-Croix
04360 Moustiers-Sainte-Marie
FRANCE
Enseigne : L'ETOILE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/06/2003
Activité : Location d'embarcations , buvette
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 2003B40015
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Route du Lac
04360 Moustiers-Sainte-Marie
FRANCE
Enseigne : DOMAINE DU PETIT LAC
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2005
Activité : Village de vacances hôtel de plein air bar restaurant base de loisirs
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 2003B40015
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Place de l'Eglise
04360 Moustiers-Sainte-Marie
FRANCE
Enseigne : OFFICE DE TOURISME
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/08/2009
Activité : Accueil et information des touristes, visites guidées du village, randonnées pédestres guidées, vente de livres et guides régionaux, animation.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 2003B40015
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Place de la Mairie
Espace Christiane Vivier
04360 Moustiers-Sainte-Marie
FRANCE
Enseigne : MUSEE DE LA FAIENCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/08/2009
Activité : Musée de la Faïence : Exposition, visite guidée sur demande.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 2003B40015
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Lieu-Dit Saint-Saturnin
04360 Moustiers-Sainte-Marie
FRANCE
Enseigne : BASE NAUTIQUE LA CADENO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/08/2009
Activité : Ecole de voile, base nautique : location de pédalos, canoé kayak, buvettes.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 2003B40015
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
Hôtel de Ville
04360 Moustiers-Sainte-Marie
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 18/12/2002
Activité : Gestion de services publics touristiques et balnéaires contribution à l'accueil des touristes gestion des infrastructures et du patrimoine affectés a ces compétences. Développement activités touristiques et balnéaires, aménagement et gestion des infrastructures, restauration scolaire, activités périscolaires
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 6
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 2003B40015
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
lac de Sainte-Croix
Pont de Galetas
04360 Moustiers-Sainte-Marie
FRANCE
Enseigne : L'ETOILE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/06/2003
Activité : Location d'embarcations , buvette
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 2003B40015
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
route du Lac
04360 Moustiers-Sainte-Marie
FRANCE
Enseigne : DOMAINE DU PETIT LAC
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2005
Activité : Village de vacances hôtel de plein air bar restaurant base de loisirs
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 2003B40015
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
place de l'Eglise
04360 Moustiers-Sainte-Marie
FRANCE
Enseigne : OFFICE DE TOURISME
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/08/2009
Activité : Accueil et information des touristes, visites guidées du village, randonnées pédestres guidées, vente de livres et guides régionaux, animation.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 2003B40015
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Espace Christiane Vivier
Place de la Mairie
04360 Moustiers-Sainte-Marie
FRANCE
Enseigne : MUSEE DE LA FAIENCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/08/2009
Activité : Musée de la Faïence : Exposition, visite guidée sur demande.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 2003B40015
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Lieudit Saint Saturnin
04360 Moustiers-Sainte-Marie
FRANCE
Enseigne : BASE NAUTIQUE LA CADENO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/08/2009
Activité : Ecole de voile, base nautique : location de pédalos, canoé kayak, buvettes.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Greffe : Manosque (0401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 5
Numéro unique d’observation : 611
Date d’ajout de l’observation : 06/03/2006
Texte de l'observation : Ouverture d'un établissement complémentaire (sauf achat ou apport) Ouverture d'un établissement complémentaire sis lac de sainte croix - pont de galetas 04360 Moustiers-Sainte-Marie - activité location d'embarcations, buvette- enseigne : L'étoile - origine: création ( contrat d'affermage) Date d'effet : 28/06/2003

Greffe : Manosque (0401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de digne ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Manosque. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Manosque décliné toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.

Greffe : Manosque (0401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 5
Numéro unique d’observation : 611
Date d’ajout de l’observation : 06/03/2006
Texte de l'observation : Ouverture d'un établissement complémentaire (sauf achat ou apport) Ouverture d'un établissement complémentaire sis lac de sainte croix - pont de galetas 04360 Moustiers-Sainte-Marie - activité location d'embarcations, buvette- enseigne : L'étoile - origine: création ( contrat d'affermage) Date d'effet : 28/06/2003

Greffe : Manosque (0401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de digne ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Manosque. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Manosque décliné toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.

Greffe : Manosque (0401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : SEM DTMV
Forme juridique : Société d'économie mixte

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 31/01/2003

Type de capital : Fixe
Capital : 37000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/03/2013
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années

Greffe : Manosque (0401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : SEM DTMV
Forme juridique : Société d'économie mixte

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 31/01/2003

Type de capital : Fixe
Capital : 37000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/03/2013
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 2003B40015
Dépôt : N°2807 déposé le 02/11/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 2003B40015
Dépôt : N°1976 déposé le 17/07/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 2003B40015
Dépôt : N°1115 déposé le 22/06/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 2003B40015
Dépôt : N°1274 déposé le 21/06/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 2003B40015
Dépôt : N°1475 déposé le 27/06/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 2003B40015
Dépôt : N°1475 déposé le 27/06/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 2003B40015
Dépôt : N°2008 déposé le 24/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 2003B40015
Dépôt : N°2008 déposé le 24/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 2003B40015
Dépôt : N°1439 déposé le 30/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 2003B40015
Dépôt : N°1439 déposé le 30/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 2003B40015
Dépôt : N°3203 déposé le 10/10/2013
Durée de l'exercice : 17
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 2003B40015
Dépôt : N°3203 déposé le 10/10/2013
Durée de l'exercice : 17
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 2003B40015
Dépôt : N°1328 déposé le 26/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 2003B40015
Dépôt : N°1328 déposé le 26/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 2003B40015
Dépôt : N°1170 déposé le 27/06/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 2003B40015
Dépôt : N°1170 déposé le 27/06/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 2003B40015
Dépôt : N°788 déposé le 12/05/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 2003B40015
Dépôt : N°788 déposé le 12/05/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 2003B40015
Dépôt : N°814 déposé le 20/05/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 2003B40015
Dépôt : N°814 déposé le 20/05/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 2003B40015
Dépôt : N°9453591 déposé le 08/08/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 2003B40015
Dépôt : N°9453591 déposé le 08/08/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 2003B40015
Dépôt : N°9453473 déposé le 27/06/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 2003B40015
Dépôt : N°9453473 déposé le 27/06/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 2003B40015
Dépôt : N°9453589 déposé le 24/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 2003B40015
Dépôt : N°9453589 déposé le 24/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 2003B40015
Dépôt : N°9453684 déposé le 18/08/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 2003B40015
Dépôt : N°9453684 déposé le 18/08/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 2003B40015
Dépôt : N°9453701 déposé le 21/09/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 2003B40015
Dépôt : N°9453701 déposé le 21/09/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : MANOSQUE (0401)
Numéro de dépôt : 4808 du 08/11/2022
Numéro de gestion : 2003B40015
Code activité : 9329Z : Activités sportives, récréatives et de loisirs (NAFRev2 : 93)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	26 225	19 250	6 976	9 210
AP	Constructions	299 483	184 044	115 439	125 507
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	462 147	290 491	171 656	180 765
AT	Autres immobilisations corporelles	714 297	257 929	456 368	488 973
BJ	TOTAL (I)	1 502 151	751 713	750 438	804 455
BT	Marchandises	7 782		7 782	8 537
BX	Clients et comptes rattachés	271		271
BZ	Autres créances	46 566		46 566	39 369
CD	Valeurs mobilières de placement	50		50
CF	Disponibilités	138 648		138 648	56 604
CH	Charges constatées d’avance	15 563		15 563	60 225
CJ	TOTAL (II)	208 880		208 880	164 734
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 711 032	751 713	959 319	969 189
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	37 000	37 000
DD	Réserve légale (1)	5 981	5 981
DG	Autres réserves	325 065	325 065
DH	Report à nouveau	-204 641	-261 748
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	146 760	57 107
DL	TOTAL (I)	310 164	163 404
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	405 035	543 335
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	11 371	54 426
DY	Dettes fiscales et sociales	105 793	107 373
EA	Autres dettes	112 798	100 651
EB	Produits constatés d’avance (2)	14 158
EC	TOTAL (IV)	649 155	805 784
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	959 319	969 189
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	375 861	403 217
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	104 781		104 781	105 363
FG	Production vendue services	1 386 155		1 386 155	1 240 931
FJ	Chiffres d’affaires nets	1 490 937		1 490 937	1 346 294
FO	Subventions d’exploitation			41 819	26 333
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			39 903	10 000
FQ	Autres produits			6 218	7 884
FR	Total des produits d’exploitation (I)			1 578 877	1 390 511
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			46 200	45 454
FT	Variation de stock (marchandises)			754	2 942
FW	Autres achats et charges externes			525 912	454 918
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			28 511	20 937
FY	Salaires et traitements			540 215	526 519
FZ	Charges sociales			161 416	155 268
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			96 994	101 199
GE	Autres charges			1 680	4 465
GF	Total des charges d’exploitation (II)			1 401 682	1 311 702
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			177 194	78 809
GL	Autres intérêts et produits assimilés			300	450
GP	Total des produits financiers (V)			300	450
GR	Intérêts et charges assimilées			18 344	21 945
GU	Total des charges financières (VI)			18 344	21 945
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-18 045	-21 495
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			159 150	57 314
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	2 579	2 454
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	2 150
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	4 729	2 454
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	5 995	3 861
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	11 124
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	17 119	3 861
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-12 390	-1 407
HK	Impôts sur les bénéfices (X)		-1 200
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	1 583 905	1 393 416
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	1 437 145	1 336 309
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	146 760	57 107
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	27 436	26 571
A1	Renvois : Transfert de charges	39 903	10 000
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	1 106	4 118
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	35 545	3 704	20 000	19 250
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	764 365	93 290	125 191	732 464
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	799 911	96 994	145 191	751 713

Greffe : MANOSQUE (0401)
Numéro de dépôt : 4230 du 13/10/2021
Numéro de gestion : 2003B40015
Code activité : 9329Z : Activités sportives, récréatives et de loisirs (NAFRev2 : 93)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	26 225	19 250	6 976	9 210
AP	Constructions	299 483	184 044	115 439	125 507
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	462 147	290 491	171 656	180 765
AT	Autres immobilisations corporelles	714 297	257 929	456 368	488 973
BJ	TOTAL (I)	1 502 151	751 713	750 438	804 455
BT	Marchandises	7 782		7 782	8 537
BX	Clients et comptes rattachés	271		271
BZ	Autres créances	46 566		46 566	39 369
CD	Valeurs mobilières de placement	50		50
CF	Disponibilités	138 648		138 648	56 604
CH	Charges constatées d’avance	15 563		15 563	60 225
CJ	TOTAL (II)	208 880		208 880	164 734
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 711 032	751 713	959 319	969 189
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	37 000	37 000
DD	Réserve légale (1)	5 981	5 981
DG	Autres réserves	325 065	325 065
DH	Report à nouveau	-204 641	-261 748
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	146 760	57 107
DL	TOTAL (I)	310 164	163 404
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	405 035	543 335
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	11 371	54 426
DY	Dettes fiscales et sociales	105 793	107 373
EA	Autres dettes	112 798	100 651
EB	Produits constatés d’avance (2)	14 158
EC	TOTAL (IV)	649 155	805 784
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	959 319	969 189
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	375 861	403 217
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	104 781		104 781	105 363
FG	Production vendue services	1 386 155		1 386 155	1 240 931
FJ	Chiffres d’affaires nets	1 490 937		1 490 937	1 346 294
FO	Subventions d’exploitation			41 819	26 333
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			39 903	10 000
FQ	Autres produits			6 218	7 884
FR	Total des produits d’exploitation (I)			1 578 877	1 390 511
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			46 200	45 454
FT	Variation de stock (marchandises)			754	2 942
FW	Autres achats et charges externes			525 912	454 918
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			28 511	20 937
FY	Salaires et traitements			540 215	526 519
FZ	Charges sociales			161 416	155 268
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			96 994	101 199
GE	Autres charges			1 680	4 465
GF	Total des charges d’exploitation (II)			1 401 682	1 311 702
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			177 194	78 809
GL	Autres intérêts et produits assimilés			300	450
GP	Total des produits financiers (V)			300	450
GR	Intérêts et charges assimilées			18 344	21 945
GU	Total des charges financières (VI)			18 344	21 945
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-18 045	-21 495
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			159 150	57 314
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	2 579	2 454
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	2 150
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	4 729	2 454
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	5 995	3 861
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	11 124
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	17 119	3 861
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-12 390	-1 407
HK	Impôts sur les bénéfices (X)		-1 200
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	1 583 905	1 393 416
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	1 437 145	1 336 309
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	146 760	57 107
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	27 436	26 571
A1	Renvois : Transfert de charges	39 903	10 000
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	1 106	4 118
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	35 545	3 704	20 000	19 250
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	764 365	93 290	125 191	732 464
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	799 911	96 994	145 191	751 713

Greffe : MANOSQUE (0401)
Numéro de dépôt : 2807 du 02/11/2020
Numéro de gestion : 2003B40015
Code activité : 9329Z : Activités sportives, récréatives et de loisirs (NAFRev2 : 93)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	26 225	19 250	6 976	9 210
AP	Constructions	299 483	184 044	115 439	125 507
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	462 147	290 491	171 656	180 765
AT	Autres immobilisations corporelles	714 297	257 929	456 368	488 973
BJ	TOTAL (I)	1 502 151	751 713	750 438	804 455
BT	Marchandises	7 782		7 782	8 537
BX	Clients et comptes rattachés	271		271
BZ	Autres créances	46 566		46 566	39 369
CD	Valeurs mobilières de placement	50		50
CF	Disponibilités	138 648		138 648	56 604
CH	Charges constatées d’avance	15 563		15 563	60 225
CJ	TOTAL (II)	208 880		208 880	164 734
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 711 032	751 713	959 319	969 189
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	37 000	37 000
DD	Réserve légale (1)	5 981	5 981
DG	Autres réserves	325 065	325 065
DH	Report à nouveau	-204 641	-261 748
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	146 760	57 107
DL	TOTAL (I)	310 164	163 404
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	405 035	543 335
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	11 371	54 426
DY	Dettes fiscales et sociales	105 793	107 373
EA	Autres dettes	112 798	100 651
EB	Produits constatés d’avance (2)	14 158
EC	TOTAL (IV)	649 155	805 784
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	959 319	969 189
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	375 861	403 217
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	104 781		104 781	105 363
FG	Production vendue services	1 386 155		1 386 155	1 240 931
FJ	Chiffres d’affaires nets	1 490 937		1 490 937	1 346 294
FO	Subventions d’exploitation			41 819	26 333
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			39 903	10 000
FQ	Autres produits			6 218	7 884
FR	Total des produits d’exploitation (I)			1 578 877	1 390 511
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			46 200	45 454
FT	Variation de stock (marchandises)			754	2 942
FW	Autres achats et charges externes			525 912	454 918
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			28 511	20 937
FY	Salaires et traitements			540 215	526 519
FZ	Charges sociales			161 416	155 268
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			96 994	101 199
GE	Autres charges			1 680	4 465
GF	Total des charges d’exploitation (II)			1 401 682	1 311 702
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			177 194	78 809
GL	Autres intérêts et produits assimilés			300	450
GP	Total des produits financiers (V)			300	450
GR	Intérêts et charges assimilées			18 344	21 945
GU	Total des charges financières (VI)			18 344	21 945
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-18 045	-21 495
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			159 150	57 314
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	2 579	2 454
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	2 150
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	4 729	2 454
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	5 995	3 861
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	11 124
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	17 119	3 861
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-12 390	-1 407
HK	Impôts sur les bénéfices (X)		-1 200
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	1 583 905	1 393 416
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	1 437 145	1 336 309
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	146 760	57 107
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	27 436	26 571
A1	Renvois : Transfert de charges	39 903	10 000
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	1 106	4 118
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	35 545	3 704	20 000	19 250
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	764 365	93 290	125 191	732 464
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	799 911	96 994	145 191	751 713

Greffe : MANOSQUE (0401)
Numéro de dépôt : 1976 du 17/07/2019
Numéro de gestion : 2003B40015
Code activité : 7990Z : Activités des agences de voyage, voyagistes, services de réservation et activités connexes (NAFRev2 : 79)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	26 225	19 250	6 976	9 210
AP	Constructions	299 483	184 044	115 439	125 507
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	462 147	290 491	171 656	180 765
AT	Autres immobilisations corporelles	714 297	257 929	456 368	488 973
BJ	TOTAL (I)	1 502 151	751 713	750 438	804 455
BT	Marchandises	7 782		7 782	8 537
BX	Clients et comptes rattachés	271		271
BZ	Autres créances	46 566		46 566	39 369
CD	Valeurs mobilières de placement	50		50
CF	Disponibilités	138 648		138 648	56 604
CH	Charges constatées d’avance	15 563		15 563	60 225
CJ	TOTAL (II)	208 880		208 880	164 734
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 711 032	751 713	959 319	969 189
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	37 000	37 000
DD	Réserve légale (1)	5 981	5 981
DG	Autres réserves	325 065	325 065
DH	Report à nouveau	-204 641	-261 748
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	146 760	57 107
DL	TOTAL (I)	310 164	163 404
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	405 035	543 335
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	11 371	54 426
DY	Dettes fiscales et sociales	105 793	107 373
EA	Autres dettes	112 798	100 651
EB	Produits constatés d’avance (2)	14 158
EC	TOTAL (IV)	649 155	805 784
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	959 319	969 189
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	375 861	403 217
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	104 781		104 781	105 363
FG	Production vendue services	1 386 155		1 386 155	1 240 931
FJ	Chiffres d’affaires nets	1 490 937		1 490 937	1 346 294
FO	Subventions d’exploitation			41 819	26 333
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			39 903	10 000
FQ	Autres produits			6 218	7 884
FR	Total des produits d’exploitation (I)			1 578 877	1 390 511
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			46 200	45 454
FT	Variation de stock (marchandises)			754	2 942
FW	Autres achats et charges externes			525 912	454 918
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			28 511	20 937
FY	Salaires et traitements			540 215	526 519
FZ	Charges sociales			161 416	155 268
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			96 994	101 199
GE	Autres charges			1 680	4 465
GF	Total des charges d’exploitation (II)			1 401 682	1 311 702
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			177 194	78 809
GL	Autres intérêts et produits assimilés			300	450
GP	Total des produits financiers (V)			300	450
GR	Intérêts et charges assimilées			18 344	21 945
GU	Total des charges financières (VI)			18 344	21 945
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-18 045	-21 495
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			159 150	57 314
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	2 579	2 454
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	2 150
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	4 729	2 454
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	5 995	3 861
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	11 124
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	17 119	3 861
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-12 390	-1 407
HK	Impôts sur les bénéfices (X)		-1 200
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	1 583 905	1 393 416
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	1 437 145	1 336 309
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	146 760	57 107
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	27 436	26 571
A1	Renvois : Transfert de charges	39 903	10 000
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	1 106	4 118
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	35 545	3 704	20 000	19 250
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	764 365	93 290	125 191	732 464
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Greffe : MANOSQUE (0401)
Numéro de dépôt : 1115 du 22/06/2018
Numéro de gestion : 2003B40015
Code activité : 7990Z : Activités des agences de voyage, voyagistes, services de réservation et activités connexes (NAFRev2 : 79)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	26 225	19 250	6 976	9 210
AP	Constructions	299 483	184 044	115 439	125 507
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	462 147	290 491	171 656	180 765
AT	Autres immobilisations corporelles	714 297	257 929	456 368	488 973
BJ	TOTAL (I)	1 502 151	751 713	750 438	804 455
BT	Marchandises	7 782		7 782	8 537
BX	Clients et comptes rattachés	271		271
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CD	Valeurs mobilières de placement	50		50
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CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 711 032	751 713	959 319	969 189
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	37 000	37 000
DD	Réserve légale (1)	5 981	5 981
DG	Autres réserves	325 065	325 065
DH	Report à nouveau	-204 641	-261 748
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	146 760	57 107
DL	TOTAL (I)	310 164	163 404
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	405 035	543 335
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	11 371	54 426
DY	Dettes fiscales et sociales	105 793	107 373
EA	Autres dettes	112 798	100 651
EB	Produits constatés d’avance (2)	14 158
EC	TOTAL (IV)	649 155	805 784
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	959 319	969 189
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	375 861	403 217
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	104 781		104 781	105 363
FG	Production vendue services	1 386 155		1 386 155	1 240 931
FJ	Chiffres d’affaires nets	1 490 937		1 490 937	1 346 294
FO	Subventions d’exploitation			41 819	26 333
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			39 903	10 000
FQ	Autres produits			6 218	7 884
FR	Total des produits d’exploitation (I)			1 578 877	1 390 511
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			46 200	45 454
FT	Variation de stock (marchandises)			754	2 942
FW	Autres achats et charges externes			525 912	454 918
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			28 511	20 937
FY	Salaires et traitements			540 215	526 519
FZ	Charges sociales			161 416	155 268
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			96 994	101 199
GE	Autres charges			1 680	4 465
GF	Total des charges d’exploitation (II)			1 401 682	1 311 702
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			177 194	78 809
GL	Autres intérêts et produits assimilés			300	450
GP	Total des produits financiers (V)			300	450
GR	Intérêts et charges assimilées			18 344	21 945
GU	Total des charges financières (VI)			18 344	21 945
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-18 045	-21 495
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			159 150	57 314
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	2 579	2 454
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	2 150
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	4 729	2 454
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	5 995	3 861
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	11 124
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	17 119	3 861
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-12 390	-1 407
HK	Impôts sur les bénéfices (X)		-1 200
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	1 583 905	1 393 416
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	1 437 145	1 336 309
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	146 760	57 107
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	27 436	26 571
A1	Renvois : Transfert de charges	39 903	10 000
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	1 106	4 118
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	35 545	3 704	20 000	19 250
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	764 365	93 290	125 191	732 464
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	799 911	96 994	145 191	751 713

Greffe : MANOSQUE (0401)
Numéro de dépôt : 1274 du 21/06/2017
Numéro de gestion : 2003B40015
Code activité : 7990Z : Activités des agences de voyage, voyagistes, services de réservation et activités connexes (NAFRev2 : 79)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	26 225	19 250	6 976	9 210
AP	Constructions	299 483	184 044	115 439	125 507
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	462 147	290 491	171 656	180 765
AT	Autres immobilisations corporelles	714 297	257 929	456 368	488 973
BJ	TOTAL (I)	1 502 151	751 713	750 438	804 455
BT	Marchandises	7 782		7 782	8 537
BX	Clients et comptes rattachés	271		271
BZ	Autres créances	46 566		46 566	39 369
CD	Valeurs mobilières de placement	50		50
CF	Disponibilités	138 648		138 648	56 604
CH	Charges constatées d’avance	15 563		15 563	60 225
CJ	TOTAL (II)	208 880		208 880	164 734
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 711 032	751 713	959 319	969 189
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	37 000	37 000
DD	Réserve légale (1)	5 981	5 981
DG	Autres réserves	325 065	325 065
DH	Report à nouveau	-204 641	-261 748
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	146 760	57 107
DL	TOTAL (I)	310 164	163 404
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	405 035	543 335
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	11 371	54 426
DY	Dettes fiscales et sociales	105 793	107 373
EA	Autres dettes	112 798	100 651
EB	Produits constatés d’avance (2)	14 158
EC	TOTAL (IV)	649 155	805 784
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	959 319	969 189
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	375 861	403 217
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	104 781		104 781	105 363
FG	Production vendue services	1 386 155		1 386 155	1 240 931
FJ	Chiffres d’affaires nets	1 490 937		1 490 937	1 346 294
FO	Subventions d’exploitation			41 819	26 333
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			39 903	10 000
FQ	Autres produits			6 218	7 884
FR	Total des produits d’exploitation (I)			1 578 877	1 390 511
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			46 200	45 454
FT	Variation de stock (marchandises)			754	2 942
FW	Autres achats et charges externes			525 912	454 918
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			28 511	20 937
FY	Salaires et traitements			540 215	526 519
FZ	Charges sociales			161 416	155 268
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			96 994	101 199
GE	Autres charges			1 680	4 465
GF	Total des charges d’exploitation (II)			1 401 682	1 311 702
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			177 194	78 809
GL	Autres intérêts et produits assimilés			300	450
GP	Total des produits financiers (V)			300	450
GR	Intérêts et charges assimilées			18 344	21 945
GU	Total des charges financières (VI)			18 344	21 945
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-18 045	-21 495
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			159 150	57 314
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	2 579	2 454
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	2 150
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	4 729	2 454
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	5 995	3 861
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	11 124
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	17 119	3 861
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-12 390	-1 407
HK	Impôts sur les bénéfices (X)		-1 200
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	1 583 905	1 393 416
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	1 437 145	1 336 309
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	146 760	57 107
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	27 436	26 571
A1	Renvois : Transfert de charges	39 903	10 000
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	1 106	4 118
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	35 545	3 704	20 000	19 250
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	764 365	93 290	125 191	732 464
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	799 911	96 994	145 191	751 713