S.D.M.O. INDUSTRIES

Informations de l'établissement :

Date de création : 01/02/2017

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 54820298500212 / Siren : 548202985 / NIC : 00212

N° de TVA : FR 60 548202985

Effectif en 2021 : 100 à 199 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE

Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.

27 : Fabrication d'équipements électriques

Cette division comprend la fabrication de produits destinés à la production, à la distribution et à l’utilisation d’élec- tricité. La fabrication d’appareils électriques d’éclairage, d’appareils électriques de signalisation et d’appareils électroménagers est également incluse. Cette division ne comprend pas :
- fabrication de produits électroniques (cf. 26)

27.1 : Fabrication de moteurs, génératrices et transformateurs électriques et de matériel de distribution et de commande électrique

Ce groupe comprend la fabrication de transformateurs électriques, de matériel de distribution, de moteurs et de générateurs électriques et de groupes électrogènes à moteur.

27.11 : Fabrication de moteurs, génératrices et transformateurs électriques

27.11Z : Fabrication de moteurs, génératrices et transformateurs électriques

Cette sous-classe comprend la fabrication de tout type de moteurs et transformateurs électriques : courant alternatif, courant continu ou alternatif-continu.

Cette sous-classe comprend :
- la fabrication de moteurs électriques (à l’exception des moteurs de démarrage pour moteurs à combustion interne)
- la fabrication de transformateurs électriques de distribution
- la fabrication de transformateurs pour soudure à l’arc
- la fabrication de ballasts fluorescents (transformateurs)
- la fabrication de transformateurs de sous-station pour la distribution de l’électricité
- la fabrication de régulateurs de voltage, transmission et distribution
- la fabrication de génératrices (à l’exception des alternateurs charge batterie pour moteurs à combustion interne)
- la fabrication de groupes électrogènes à moteur (à l’exception des turbines génératrices)

Cette sous-classe comprend aussi :
- le rebobinage d’armatures en usine

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fabrication de transformateurs et d’interrupteurs de type composants électroniques (cf. 26.11Z)
- la fabrication de matériel électrique à souder et à braser (cf. 27.90Z)
- la fabrication d’onduleurs à semi-conducteurs, de redresseurs et de convertisseurs (cf. 27.90Z)
- la fabrication de turbines génératrices (cf. 28.11Z)
- la fabrication de moteurs de démarrage et de générateurs pour moteurs à combustion interne (cf. 29.31Z) Produits associés : 27.11.10, 27.11.21, 27.11.22, 27.11.23, 27.11.24, 27.11.25, 27.11.26, 27.11.31, 27.11.32, 27.11.41, 27.11.42, 27.11.43, 27.11.50, 27.11.61, 27.11.62, 27.11.99

Coordonnées de l'établissement :
S.D.M.O. INDUSTRIES

Adresse :
270 bis Rue DE KERERVERN
29490 GUIPAVAS

Marchés publics :

02/11/2022 : Marché

Objet : La présente consultation a pour objet la réalisation des travaux de remplacement et de mise en sécurité du groupe électrogène de la faculté de médecine. Lieu d'exécution du marché : Faculté de médecine - 91, boulevard de l'Hôpital - 75013 PARIS
Classification : Travaux d'équipement électrique (45310000)

Numéro unique d’identification : 1300233850001120222022T1893700
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 6 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 714 003 €
Date de notification : 02/11/2022

Lieu d'exécution : (75) Paris
Acheteur : Etablissements et organismes de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation - Sorbonne Université

Titulaire :
S.D.M.O. INDUSTRIES (54820298500212)

13/10/2022 : Marché

Objet : Base navale de Brest-Lorient - Remplacement de l'armoire du groupe électrogène du bassin 8
Classification : Services de réparation et d'entretien (50000000)

Numéro unique d’identification : 130001902003082022151154736200
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 6 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 53 250 €
Date de notification : 13/10/2022

Lieu d'exécution : (29) Finistère
Acheteur : Ministère des armées - Etablissement du service d'infrastructure de la défense de BREST - ESID Brest

Titulaire :
S.D.M.O. INDUSTRIES (54820298500212)

01/10/2022 : Accord-cadre

Objet : PRESTATIONS DE MAINTENANCE PREVENTIVE ET CORRECTIVE DES GROUPES ELECTROGENES ET DE LEURS EQUIPEMENTS AUXILIAIRES DES ETABLISSEMENTS DU GHT 49
Classification : Services de réparation et d'entretien de générateurs (50532300)

Numéro unique d’identification : 2649000360001520222023S0035300
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 318 000 €
Date de notification : 01/10/2022

Lieu d'exécution : (49) Maine-et-Loire
Acheteur : CHU ANGERS

Titulaire :
S.D.M.O. INDUSTRIES (54820298500212)

27/09/2022 : Accord-cadre

Objet : Le présent marché concerne l’exécution des prestations de maintenance préventive et de maintenance - corrective sur des installations ou matériels utilisés par les établissements membres du GHT44 - MAINTENANCE DE LA CENTRALE DE GROUPES ELECTROGENES HOTEL D
Classification : Services de réparation et d'entretien de machines et d'appareils électriques et de matériel connexe (50532000)

Numéro unique d’identification : 2644001360047120222022S1744100
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 360 000 €
Date de notification : 27/09/2022

Lieu d'exécution : (44) Loire-Atlantique
Acheteur : CHU NANTES

Titulaire :
S.D.M.O. INDUSTRIES (54820298500212)

07/09/2022 : Marché

Objet : Remplacement des groupes électrogènes des CROSS de métropole - Atlantique (Lot 2)
Classification : Groupes électrogènes (31121000)

Numéro unique d’identification : 120000187000272022100016404200
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 24 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 309 616 €
Date de notification : 07/09/2022

Lieu d'exécution : (62) Pas-de-Calais
Acheteur : Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer - Direction Générale des Infrastructures, des Transports et de la Mer

Titulaire :
S.D.M.O. INDUSTRIES (54820298500212)

18/08/2022 : Marché

Objet : Maintenance et vérification des groupes électrogènes à l'EPSM Val de Lys Artois
Classification : Groupes électrogènes (31121000)

Numéro unique d’identification : 26590706300019202288361600
Source : e-marchespublics
Durée : 19 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 70 000 €
Date de notification : 26/04/2022

Lieu d'exécution : Code postal
Acheteur : EPSM Lille Métropole

Titulaire :
SDMO INDUSTRIES (54820298500212)

05/08/2022 : Accord-cadre

Objet : 22DGE174 Maintenance préventive et remplacement des groupes électrogènes et des inverseurs cismonte
Classification : 50532000-

Numéro unique d’identification : 20007695800012202222DGE17400
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 100 000 €
Date de notification : 02/06/2022

Lieu d'exécution : AJACCIO CEDEX 1
Acheteur : COLLECTIVITE DE CORSE

Titulaire :
SDMO INDUSTRIES (54820298500212)

08/04/2022 : Accord-cadre

Objet : 21.135-Onduleur pour les stations France Bleu en régions
Classification : Onduleurs (31155000)

Numéro unique d’identification : 32609447100017202121.13500
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 350 000 €
Date de notification : 14/10/2021

Lieu d'exécution : FRANCE
Acheteur : RADIO FRANCE

Titulaire :
S.D.M.O. INDUSTRIES (54820298500212)

15/03/2022 : Marché

Objet : GHT de la Nièvre : Remplacement des armoires électriques de commande de la centrale de secours par groupes électrogènes de l'Hôpital Pierre Bérégovoy
Classification : Travaux d'équipement électrique (45310000)

Numéro unique d’identification : 2000112030001120222022T0007000
Source : ternum-bfc
Durée : 24 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 179 931 €
Date de notification : 15/03/2022

Lieu d'exécution : (58) Nièvre
Acheteur : Centre Hospitalier de l'agglomération de Nevers

Titulaire :
S.D.M.O. INDUSTRIES (54820298500212)

16/02/2022 : Marché

Objet : 2113-FORM-GROUPES ELECTROGENES
Classification : Travaux d'installation de matériel de ventilation et de climatisation (45331200)

Numéro unique d’identification : 400254447000162022057/0300
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 18 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 1 198 800 €
Date de notification : 14/01/2022

Lieu d'exécution : Bas-Rhin
Acheteur : CTI Strasbourg

Titulaire :
S.D.M.O. INDUSTRIES (54820298500212)

31/12/2021 : Accord-cadre

Objet : AO 21 NA 0002-Lot 1 : Maintenance des groupes électrogènes
Classification : Services de réparation et d'entretien de générateurs (50532300)

Numéro unique d’identification : 775685316000172021Y3ZmF2gWBj00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 60 000 €
Date de notification : 26/10/2021

Lieu d'exécution : FRANCE
Acheteur : CANSSM.

Titulaire :
S.D.M.O. INDUSTRIES (54820298500212)

23/11/2021 : Accord-cadre

Objet : AO 21 NA 0009-Lot 2 : Maintenance des onduleurs d'une puissance supérieure à 5 KVA
Classification : Services de réparation et d'entretien de générateurs (50532300)

Numéro unique d’identification : 77568531600017202135q78qeONu00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 60 000 €
Date de notification : 26/10/2021

Lieu d'exécution : FRANCE
Acheteur : CANSSM.

Titulaire :
S.D.M.O. INDUSTRIES (54820298500212)

23/11/2021 : Accord-cadre

Objet : AO 21 NA 0009-Lot 1 : Maintenance des groupes électrogènes
Classification : Services de réparation et d'entretien de générateurs (50532300)

Numéro unique d’identification : 775685316000172021_Dp9vTZ9WV00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 80 000 €
Date de notification : 26/10/2021

Lieu d'exécution : FRANCE
Acheteur : CANSSM.

Titulaire :
S.D.M.O. INDUSTRIES (54820298500212)

04/05/2021 : Marché

Objet : travaux de remplacement et mise en conformité du groupe secours total BT de l'hôpital Dumonté - Ile d'Yeu - Etablissement partie du GHT Vendée
Classification : Autres travaux d'installation électrique (45317000)

Numéro unique d’identification : 2685024240001620212021T0923700
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 4 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 55 843 €
Date de notification : 04/05/2021

Lieu d'exécution : (85) Vendée
Acheteur : CHD VENDEE

Titulaire :
S.D.M.O. INDUSTRIES (54820298500212)

27/04/2021 : Marché

Objet : TRAVAUX DE REHABILITATION DES STATIONS DE REFOULEMENT D'EAU POTABLE DES 7 FONTAINES ET DES VIGNES
Classification : 45232150-

Numéro unique d’identification : 200083392001302020M087BIS06
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 894 720 €
Date de notification : 10/03/2021

Lieu d'exécution : COMMUNE DE LAVAL
Acheteur : EAU REGIE LA

Titulaire :
SDMO INDUSTRIES (54820298500212)

27/04/2021 : Marché

Objet : TRAVAUX DE REHABILITATION DES STATIONS DE REFOULEMENT D'EAU POTABLE DES 7 FONTAINES ET DES VIGNES
Classification : 45232150-

Numéro unique d’identification : 200083392001302020M087BIS07
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 894 720 €
Date de notification : 10/03/2021

Lieu d'exécution : COMMUNE DE LAVAL
Acheteur : EAU REGIE LA

Titulaire :
SDMO INDUSTRIES (54820298500212)

02/07/2020 : Marché

Objet : TRAVAUX D'INSTALLATION D'UN GROUPE ELECTROGENE A L'USINE DES EAUX
Classification : 45311200-

Numéro unique d’identification : 200083392001302020M02402
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 67 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 485 925 €
Date de notification : 26/06/2020

Lieu d'exécution : COMMUNE DE LAVAL
Acheteur : EAU REGIE LA

Titulaire :
SDMO INDUSTRIES (54820298500212)

02/07/2020 : Marché

Objet : TRAVAUX D'INSTALLATION D'UN GROUPE ELECTROGENE A L'USINE DES EAUX
Classification : 45311200-

Numéro unique d’identification : 200083392001302020M02403
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 67 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 485 925 €
Date de notification : 26/06/2020

Lieu d'exécution : COMMUNE DE LAVAL
Acheteur : EAU REGIE LA

Titulaire :
SDMO INDUSTRIES (54820298500212)

11/12/2019 : Marché

Objet : Mise en place d'une groupe électrogène de secours au pôle recherche de la Faculté de Médecine de l'université de Lille
Classification : Moteurs, générateurs et transformateurs électriques (31100000)

Numéro unique d’identification : 1300235830001120192019T2908700
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 3 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 189 596 €
Date de notification : 11/12/2019

Lieu d'exécution : (59) Nord
Acheteur : Etablissements et organismes de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation - Université de Lille

Titulaire :
S.D.M.O. INDUSTRIES (54820298500212)

19/02/2019 : Marché

Objet : Remplacement des groupes électrogènes (GE) avec dépose, travaux d'adaptation et évacuation des groupes existants. Les sites concernés sont: FOSIT (10 sémaphores avec 1 GE par sémaphore) et DIRISI (station de Kerdraziou, station Syracuse à Lanvéo
Classification : Groupes électrogènes (31121000)

Numéro unique d’identification : 130001902003082019160005022100
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 59 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 1 053 772 €
Date de notification : 19/02/2019

Lieu d'exécution : (29) Finistère
Acheteur : Ministère des armées - Etablissement du service d'infrastructure de la défense de BREST - ESID Br...

Titulaire :
S.D.M.O. INDUSTRIES (54820298500212)

Liens de succession de l'établissement :

01/02/2017 : Succession

Prédécesseur : S.D.M.O. INDUSTRIES
Transfert du siège
Continuité économique

Accords d'entreprise :

29/06/2023 : Accord relatif à l'adoption du vote électronique

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T02923008713
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 17/07/2023
Date de dépôt : 10/07/2023
Date du texte : 29/06/2023
Date d'effet : 11/07/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 24/07/2023
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : S.D.M.O. INDUSTRIES
Siret : 54820298500212
Code APE : 2711Z
Secteur : Fabrication de moteurs, génératrices et transformateurs électriques

Thèmes de l'accord :

125 - Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique

Syndicats :

1 - CGT
3 - CFDT

Signataires :

22/06/2023 : Accord collectif relatif au droit syndical et au dialogue social et au fonctionnement du CSE

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T02923008601
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 28/06/2023
Date de dépôt : 27/06/2023
Date du texte : 22/06/2023
Date d'effet : 01/07/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 03/07/2023
Convention collective : Convention collective départementale de la métallurgie et des industries connexes du Finistère (0860)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : S.D.M.O. INDUSTRIES
Siret : 54820298500212
Code APE : 2711Z
Secteur : Fabrication de moteurs, génératrices et transformateurs électriques

Thèmes de l'accord :

121 - Droit syndical, IRP, expression des salariés
125 - Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique

Syndicats :

3 - CFDT

Signataires :

23/03/2023 : ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T02923008221
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 05/04/2023
Date de dépôt : 04/04/2023
Date du texte : 23/03/2023
Date d'effet : 06/04/2023
Date de fin : 05/04/2027
Date de diffusion : 10/04/2023
Convention collective : Convention collective nationale des ingénieurs et cadres de la métallurgie (0650)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : S.D.M.O. INDUSTRIES
Siret : 54820298500212
Code APE : 2711Z
Secteur : Fabrication de moteurs, génératrices et transformateurs électriques

Thèmes de l'accord :

083 - Autres dispositions Egalité professionnelle

Syndicats :

3 - CFDT

Signataires :

19/01/2023 : Accord relatif à l'attribution d'une prime de partage de valeur 2023

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T02923007851
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 26/01/2023
Date de dépôt : 20/01/2023
Date du texte : 19/01/2023
Date d'effet : 19/01/2023
Date de fin : 28/02/2023
Date de diffusion : 30/01/2023
Convention collective : Convention collective départementale de la métallurgie et des industries connexes du Finistère (0860)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : S.D.M.O. INDUSTRIES
Siret : 54820298500212
Code APE : 2711Z
Secteur : Fabrication de moteurs, génératrices et transformateurs électriques

Thèmes de l'accord :

044 - Système de prime (autre qu'évolution)
131 - Autre, précisez

Syndicats :

1 - CGT
3 - CFDT
4 - CFE-CGC

Signataires :

21/11/2022 : un accord rellatif aux Négociations annuelles obligatoires 2023

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T02922007495
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 01/12/2022
Date de dépôt : 30/11/2022
Date du texte : 21/11/2022
Date d'effet : 01/01/2023
Date de fin : 31/12/2023
Date de diffusion : 05/12/2022
Convention collective : Convention collective départementale de la métallurgie et des industries connexes du Finistère (0860)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : S.D.M.O. INDUSTRIES
Siret : 54820298500212
Code APE : 2711Z
Secteur : Fabrication de moteurs, génératrices et transformateurs électriques

Thèmes de l'accord :

041 - Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
043 - Evolution des primes
047 - Indemnités (dont kilométrique)

Syndicats :

1 - CGT
3 - CFDT

Signataires :

25/10/2022 : Un Accord régime du temps de travail des techniciens itinérants non cadres décompte horaire

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T02922007354
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 18/11/2022
Date de dépôt : 31/10/2022
Date du texte : 25/10/2022
Date d'effet : 01/01/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 21/11/2022
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : S.D.M.O. INDUSTRIES
Siret : 54820298500212
Code APE : 2711Z
Secteur : Fabrication de moteurs, génératrices et transformateurs électriques

Thèmes de l'accord :

051 - Durée collective du temps de travail
052 - Heures supplémentaires (contingent, majoration)
053 - Compte épargne temps
054 - Travail du dimanche
055 - Travail de nuit
056 - Travail à temps partiel
057 - Forfaits (en heures, en jours)
058 - Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
059 - Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
060 - Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
069 - Dispositifs don de jour et jour de solidarité

Syndicats :

1 - CGT
3 - CFDT

Signataires :

04/04/2022 : AVENANT MODIFIANT L’AVENANT DE REVISION EN DATE DU 4 FEVRIER 2021 DE L’ACCORD INITIAL PORTANT SUR L’EGALITE PROFESSIONNELLE ET SALARIALE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES EN DATE DU 5 AVRIL 2019

Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T02922006591
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 07/06/2022
Date de dépôt : 31/05/2022
Date du texte : 04/04/2022
Date d'effet : 04/04/2022
Date de fin : 04/04/2023
Date de diffusion : 13/06/2022
Convention collective : Convention collective départementale de la métallurgie et des industries connexes du Finistère (0860)
Texte conforme à la version intégrale : texte non intégral

Raison sociale de l'entreprise : S.D.M.O. INDUSTRIES
Siret : 54820298500212
Code APE : 2711Z
Secteur : Fabrication de moteurs, génératrices et transformateurs électriques

Thèmes de l'accord :

083 - Autres dispositions Egalité professionnelle

Syndicats :

3 - CFDT

Signataires :

Informations de l'unité légale :

Date de création : 01/01/1974

Dénomination : S.D.M.O. INDUSTRIES

Activité principale : Fabrication de moteurs, génératrices et transformateurs électriques (NAFRev2 : 27.11Z)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 500 à 999 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

Marques françaises :

18/12/2015 : S SDMO

N° national/d'enregistrement : 4235150
Date de dépôt : 18/12/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 18/12/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 04
Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits antidérapants pour courroies ; cires et graisses pour courroies ; combustibles (y compris essences de moteur, pétrole, gaz et poussières combustibles) et matières éclairantes (y compris cires, essences, gaz, huiles et graisses) ; mélanges de carburants gazéifiés ; additifs non chimiques pour carburants de moteur ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; bougies, mèches (éclairage) ; cire pour l'éclairage ;
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Générateurs de courant ; groupes électrogènes ; machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements (non électriques) et organes de transmission de machines (à l'exception de ceux de véhicules terrestres) ; moteurs à air comprimé ; moteurs électriques autres que pour véhicules terrestres ; moteurs à combustion interne ; culasses de moteurs ; cylindres de moteurs ; injecteurs pour moteurs ; pistons de moteurs ; dispositifs d'allumage pour moteurs à explosion ; régulateurs de vitesse de moteurs ; chaînes motrices autres que pour véhicules terrestres ; économiseurs de carburant pour moteurs ; carburateurs ; alimentateurs pour carburateurs ; carters pour machines et moteurs ; chaînes de commande autres que pour véhicules terrestres ; pompes pour installations de chauffage ; convertisseurs de combustible pour moteurs à combustion interne ; commandes de machines et moteurs, à savoir, câbles, commandes hydrauliques et pneumatiques ; machines à souder ; machines à souder électriques, en particulier appareils de soudage autogènes ; compresseurs, en particulier compresseurs pour réfrigérateurs ; dynamos ; convertisseurs d'énergie, en particulier dispositifs pour convertir l'énergie éolienne en électricité ; instruments agricoles, à l'exception des instruments actionnés manuellement ; pompes à eau ; séparateurs d'eau ; désaérateurs (dégazeurs) d'eau d'alimentation ; réchauffeurs d'eau (parties de machines) ; régulateurs d'eau d'alimentation ; régulateurs de pression (parties de machines) ; machines à filtrer ; filtres (pièces de machines ou de moteurs) ; cartouches pour machines à filtrer ; courroies, à savoir courroies de dynamo, courroies de machines ; courroies de ventilateurs de moteurs, courroies de moteurs ; appareils de soudure électrique ; électrodes de soudage, appareils et fers à souder électriques ; appareils de coupe à l'arc électrique ; appareils de soudure électrique à l'arc ; distributeurs de carburants pour stations-service ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils scientifiques (à l'exception de ceux à usage médical), nautiques, géodésiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), en particulier appareils de contrôle de moteurs, de compresseurs, de vitesse, d'énergie électrique, de consommation d'énergie, de chaleur et de chaudières, appareils et instruments de sauvetage ; appareils et instruments pour la fourniture, la distribution, la conversion, le stockage, la régulation ou le contrôle du courant électrique ; électrolyseurs ; accumulateurs électriques ; piles électriques ; batteries d'allumage ; piles électriques ; dispositifs électriques d'allumage à distance (mise à feu) ; amplificateurs ; armoires de distribution (électricité) ; bobines électriques ; bornes (électricité) ; câbles électriques ; convertisseurs électriques ; installations électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles ; appareils électriques de commutation ; condensateurs électriques ; conducteurs électriques ; conduites d'électricité ; matériel pour conduites d'électricité (fils, câbles) ; contacts électriques ; disjoncteurs ; redresseurs de courant ; boîtes de distribution ; disjoncteurs ; raccordements électriques ; raccords de lignes électriques ; relais électriques ; transformateurs électriques ; fusibles ; inverseurs (électricité) ; induits (électricité) ; boîtes de jonction ; réducteurs (électricité) ; résistances électriques ; variateurs (régulateurs) de lumière (électriques) ; indicateurs de perte électriques ; régulateurs de voltage pour moteurs ou véhicules ; indicateurs du niveau d'eau ; appareils pour l'analyse de l'air ; pompes à incendie ; publications électroniques (téléchargeables) ; logiciels, logiciels de supervision ; logiciels de pilotage, logiciels de commande, logiciel de contrôle, logiciel de signalisation, logiciels de mesure ; appareils et instruments électriques et électroniques pour la gestion du courant électrique ; logiciel et progiciel (programme d'ordinateurs enregistrés) de télégestion ; logiciel et progiciel (programme d'ordinateurs enregistrés) de gestion de groupes électrogènes ; logiciel de surveillance à distance ; logiciel de transmissions d'information ; logiciel de mesure, de comptage, de calculs ; logiciel de centralisation et d'exploitation d'informations ; logiciel de géolocalisation ; processeurs [unités centrales de traitement] ; programmes d'ordinateurs [logiciels téléchargeables] ; programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs ; détecteurs appareils de détection pour la gestion et le contrôle du courant électrique ; appareils pour l'analyse non à usage médical ; appareils électriques pour la gestion et le contrôle du courant électrique ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; indicateurs de niveau d'énergie ; indicateurs de perte électrique ; indicateurs de température ; mesureurs de courant électrique ; appareils électriques de mesure ; instruments de mesure ; appareils de collecte de données à distance ; appareils d'enregistrement de données ; appareils de réception et/ou de transmission de données ; dispositifs de réception et/ou de transmission de signaux d'alerte ; appareils de cryptage de données ; appareils de traitement des données ; appareils pour le traitements des données en temps réels ; dispositifs d'échange de données ; supports contenant des données ; support de stockage de données ; matériel à mémoire informatique ; appareils et instruments de contrôle (inspection) des installations ; appareils et instrument de mesure de courant électrique ; appareils pour le calcul d'informations ; appareils électriques et électroniques de surveillance et/ou de surveillance à distance ; instruments d'alarme ; appareils électriques de contrôle ; récepteurs ; émetteurs (télécommunications) ; transmetteurs (télécommunications) ; installations électriques pour la commande à distance d'installations ; serveurs ; capteurs électriques et/ou électroniques ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et installations d'éclairage, en particulier appareils d'éclairage pour véhicules ; ampoules, lampes ; appareils et installations de chauffage, en particulier appareils de chauffage électriques, accumulateurs de chaleur, régénérateurs de chaleur, appareils de chauffage à combustible liquide, solide ou gazeux ; chaudières de chauffage ; installations de chauffage à eau chaude ; radiateurs électriques ; radiateurs de chauffage central ; installations de chauffage pour véhicules ; filaments électriques chauffants ; installations de chauffe ; chauffe-eau ; appareils et installations de production de vapeur, en particulier accumulateurs de vapeur, chaudières à vapeur ; appareils et installations de cuisson, réfrigération, séchage et de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils et machines frigorifiques ; armoires frigorifiques ; chambres frigorifiques ; récipients frigorifiques ; lampes thermo-ioniques ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vente au détail et/ou vente en gros de groupes électrogènes, de générateurs d'électricité ; vente au détail et/ou vente en gros de partie et pièces constitutives pour groupes électrogènes et générateurs d'électricité ; services d'import et/ou d'export de groupes électrogènes, de générateurs d'électricité ; publicité, services de publicité, de diffusion d'annonces publicitaires, de démonstration de produits, d'étude et recherche de marché, d'aide à la direction de projets, dans le domaine des groupes électrogènes, des générateurs d'électricité ; recueils de données dans un fichier central ; gestions de fichiers informatiques, gestions de données électroniques ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; traitement de données ; services de vente au détail, de vente en gros, d'import-export d'appareils et instruments électriques et électroniques pour la gestion du courant électrique, de logiciel et de progiciel (programme d'ordinateurs enregistrés) de télégestion, de logiciel et progiciel (programme d'ordinateurs enregistrés) de gestion de groupes électrogènes, de logiciel de surveillance à distance, de logiciel de transmissions d'information, de logiciel de mesure ou de comptage ou de calculs, de logiciel de centralisation et d'exploitation d'informations, de logiciel de géolocalisation, de processeurs [unités centrales de traitement], de programmes d'ordinateurs [logiciels téléchargeables], de programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs, de détecteurs, de capteurs, d'appareils de détection pour la gestion et le contrôle du courant électrique, d'appareils pour l'analyse non à usage médical, d'appareils électriques pour la gestion et le contrôle du courant électrique, d'appareils pour le diagnostic non à usage médical, d'indicateurs de niveau d'énergie, d'indicateurs de perte électrique, d'indicateurs de température, de mesureurs de courant électrique, d'appareils électriques de mesure, d'instruments de mesure, d'appareils de collecte de données à distance, d'appareils d'enregistrement de données, d'appareils de réception et/ou de transmission de données, de dispositifs de réception et/ou de transmission de signaux d'alerte, d'appareils de cryptage de données, d'appareils de traitement des données, d'appareils pour le traitements des données en temps réels, de dispositifs d'échange de données, de supports contenant des données, de support de stockage de données, de matériel à mémoire informatique, d'appareils et instruments de contrôle (inspection) des installations, d'appareils et instruments de mesure de courant électrique, d'appareils pour le calcul d'informations, d'appareils électriques et électroniques de surveillance et/ou de surveillance à distance, d'instruments d'alarme, d'appareils électriques de contrôle, de récepteurs, d'émetteurs (télécommunications), de transmetteurs (télécommunications), d'installations électriques pour la commande à distance d'installations, de serveurs ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de construction, de réparation, d'entretien de groupes électrogènes et/ou de générateurs d'électricité, et/ou d'appareils de soudure, et/ou de pompes et/ou d'appareils d'éclairages et/ou de convertisseurs d'énergie ; location d'équipements de construction, de compresseurs, de groupes électrogènes, de générateurs d'électricité et d'appareils de soudage ; réparation et installation, en particulier de compresseurs, d'appareils de soudage, d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage et installations sanitaires, appareils et machines frigorifiques, armoires frigorifiques, chambres frigorifiques, récipients frigorifiques. Installation, entretien, maintenance et réparation d'appareils de surveillance, de télégestion, de transmission d'information, de mesure, de comptage, de calculs, de géolocalisation. Services d'installation, d'entretien, de maintenance et de réparation d'appareils et/ou de logiciels de sécurité, de mesure ; services d'installation, d'entretien, de maintenance et de réparation d'appareils de traitement de l'information, d'appareils de transmission de données, d'appareils de recueil et de gestion d'informations à distance ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transmission d'informations par voie électronique en lien avec des services de télésurveillance et/ou de télégestion d'infrastructures, d'installations et de matériels ; transmission d'informations par voie électronique en lien avec des prises de mesure du courant et/ou d'énergies, du comptage de données relatives aux courant et/ou aux énergies, des calculs en matière de courant et/ou d'énergies ; transmission d'informations par voie électronique de localisation ou géolocalisation.
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport de passagers ou de marchandises, en particulier par mer, terre, air, rail et par bacs (bateaux) ; adduction d'eau et distribution d'électricité ; services de déménagement ; déchargement de marchandises, renflouage de navires ; stockage ; emballage de marchandises ; stockage, à savoir stockage de marchandises dans un entrepôt à des fins de préservation ou de protection ; entreposage de marchandises ; exploitation de transporteurs, renflouage de navires, sauvetage de bateaux ; remorquage de bateaux ; informations en matière de voyages ; agences de voyages et offices du tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtel, de pensions) ; réservation de places (transports) ; accompagnement de voyageurs ; organisation de voyages ; location de garages et d'entrepôts ; location de réfrigérateurs ; location de véhicules ; location de véhicules de transport ; location de conteneurs d'entreposage ; entreposage de support de données ou de documents stockés électroniquement (stockage) ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de formation et d'assistance à la mise en service et à l'utilisation de groupes électrogènes, de logiciels ; formation dans le domaine de la télégestion ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Consultation en matière de logiciels ; installations, maintenance et/ou mise à jour de logiciels ; élaboration (conception) et/ou développement de logiciels ; consultation en matière de logiciels de télégestion ; installation, maintenance et/ou mise à jour de logiciels de télégestion ; récupération de données et/ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; conversion de données et/ou de documents autre que conversion physique ; hébergement et sécurisation de données ; stockage de données électroniques ; hébergement de serveurs ; réseau informatique en nuage ; assistance à distance en matière de logiciels ; locations de logiciels informatiques ; locations de serveur Web ; programmation pour ordinateurs ; télésurveillances de systèmes informatiques ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques dans le domaine de la télégestion, de la surveillance ; consultation en matière de conception et de développements d'ordinateurs ; consultation en matière de logiciels ; conseils en matière d'économie d'énergie ; audit pour des tiers de la consommation énergétique ; contrôle de qualité à savoir qualification de produits et équipements et certification de produits et équipements ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; duplication de programmes informatiques ; élaboration [conception] de logiciels ; étude de projets techniques ; expertises [travaux d'ingénieurs] ; hébergement de sites informatiques [sites Web] ; installation de logiciels ; location de logiciels informatiques ; location de serveurs Web ; maintenance de logiciels d'ordinateurs ; mise à jour de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; récupération de données informatiques ; télésurveillance de systèmes informatiques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; développement de produits électroniques, mécaniques ou mécatroniques pour des tiers ; recherches techniques ; hébergement de serveurs ; hébergement de données ; information en matière de surveillance de systèmes informatiques d'infrastructures, d'installations et de matériels ; information en matière de surveillance des systèmes informatiques de générateurs de courant et/ou de groupes électrogènes ; information en matière de télégestion de réseaux électriques et/ou de réseaux d'énergies ; information en matière de télégestion de générateurs de courant et/ou de groupes électrogènes ; information en matière de transmission d'informations de mesure de la continuité du courant et/ou des énergies ; information en matière de transmission d'informations de calculs liés aux mesures de la continuité en matière d'énergies et/ou de courant ; information en matière de transmission d'informations par voie électronique de localisation ou de géolocalisation ;
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de sécurité ; surveillance et télésurveillance ; surveillance des alarmes de réseaux, infrastructures et installations ; concession de licences de logiciels en particulier en matière de sécurité, de surveillance, de protection, de contrôle, de supervision et de gestion à distance de réseaux, infrastructures et installations ; services de protection d'infrastructures et/ou de sites sensibles et/ou de matériels et/ou d'outils et/ou de générateurs de courant et/ou de groupes électrogènes ; services de contrôle de l'intégrité des réseaux des infrastructures ou des sites sensibles et/ou des matériels et/ou d'outils, et/ou de générateurs de courant et/ou de groupes électrogènes (sécurité des biens) ; location d'appareils de surveillance (sécurité pour les biens et les personnes).

Déposant 1 : SDMO INDUSTRIES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 548202985
Adresse :
12B RUE DE LA VILLENEUVE
29200 BREST
FR

Mandataire 1 : CABINET VIDON, Marques & Juridique PI
Adresse :
Technopole Atalante, 16B rue de Jouanet, BP 90333
35703 RENNES Cedex 7
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-01
Date du BOPI : 08/01/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-50
Date du BOPI : 16/12/2016

18/12/2015 : S SDMO

N° national/d'enregistrement : 4235150
Date de dépôt : 18/12/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 18/12/2025
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 04
Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits antidérapants pour courroies ; cires et graisses pour courroies ; combustibles (y compris essences de moteur, pétrole, gaz et poussières combustibles) et matières éclairantes (y compris cires, essences, gaz, huiles et graisses) ; mélanges de carburants gazéifiés ; additifs non chimiques pour carburants de moteur ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; bougies, mèches (éclairage) ; cire pour l'éclairage ;
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Générateurs de courant ; groupes électrogènes ; machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements (non électriques) et organes de transmission de machines (à l'exception de ceux de véhicules terrestres) ; moteurs à air comprimé ; moteurs électriques autres que pour véhicules terrestres ; moteurs à combustion interne ; culasses de moteurs ; cylindres de moteurs ; injecteurs pour moteurs ; pistons de moteurs ; dispositifs d'allumage pour moteurs à explosion ; régulateurs de vitesse de moteurs ; chaînes motrices autres que pour véhicules terrestres ; économiseurs de carburant pour moteurs ; carburateurs ; alimentateurs pour carburateurs ; carters pour machines et moteurs ; chaînes de commande autres que pour véhicules terrestres ; pompes pour installations de chauffage ; convertisseurs de combustible pour moteurs à combustion interne ; commandes de machines et moteurs, à savoir, câbles, commandes hydrauliques et pneumatiques ; machines à souder ; machines à souder électriques, en particulier appareils de soudage autogènes ; compresseurs, en particulier compresseurs pour réfrigérateurs ; dynamos ; convertisseurs d'énergie, en particulier dispositifs pour convertir l'énergie éolienne en électricité ; instruments agricoles, à l'exception des instruments actionnés manuellement ; pompes à eau ; séparateurs d'eau ; désaérateurs (dégazeurs) d'eau d'alimentation ; réchauffeurs d'eau (parties de machines) ; régulateurs d'eau d'alimentation ; régulateurs de pression (parties de machines) ; machines à filtrer ; filtres (pièces de machines ou de moteurs) ; cartouches pour machines à filtrer ; courroies, à savoir courroies de dynamo, courroies de machines ; courroies de ventilateurs de moteurs, courroies de moteurs ; appareils de soudure électrique ; électrodes de soudage, appareils et fers à souder électriques ; appareils de coupe à l'arc électrique ; appareils de soudure électrique à l'arc ; distributeurs de carburants pour stations-service ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils scientifiques (à l'exception de ceux à usage médical), nautiques, géodésiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), en particulier appareils de contrôle de moteurs, de compresseurs, de vitesse, d'énergie électrique, de consommation d'énergie, de chaleur et de chaudières, appareils et instruments de sauvetage ; appareils et instruments pour la fourniture, la distribution, la conversion, le stockage, la régulation ou le contrôle du courant électrique ; électrolyseurs ; accumulateurs électriques ; piles électriques ; batteries d'allumage ; piles électriques ; dispositifs électriques d'allumage à distance (mise à feu) ; amplificateurs ; armoires de distribution (électricité) ; bobines électriques ; bornes (électricité) ; câbles électriques ; convertisseurs électriques ; installations électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles ; appareils électriques de commutation ; condensateurs électriques ; conducteurs électriques ; conduites d'électricité ; matériel pour conduites d'électricité (fils, câbles) ; contacts électriques ; disjoncteurs ; redresseurs de courant ; boîtes de distribution ; disjoncteurs ; raccordements électriques ; raccords de lignes électriques ; relais électriques ; transformateurs électriques ; fusibles ; inverseurs (électricité) ; induits (électricité) ; boîtes de jonction ; réducteurs (électricité) ; résistances électriques ; variateurs (régulateurs) de lumière (électriques) ; indicateurs de perte électriques ; régulateurs de voltage pour moteurs ou véhicules ; indicateurs du niveau d'eau ; appareils pour l'analyse de l'air ; pompes à incendie ; publications électroniques (téléchargeables) ; logiciels, logiciels de supervision ; logiciels de pilotage, logiciels de commande, logiciel de contrôle, logiciel de signalisation, logiciels de mesure ; Appareils et instruments électriques et électroniques pour la gestion du courant électrique ; Logiciel et progiciel (programme d'ordinateurs enregistrés) de télégestion ; logiciel et progiciel (programme d'ordinateurs enregistrés) de gestion de groupes électrogènes ; logiciel de surveillance à distance ; logiciel de transmissions d'information ; logiciel de mesure, de comptage, de calculs ; logiciel de centralisation et d'exploitation d'informations ; logiciel de géolocalisation ; Processeurs [unités centrales de traitement] ; programmes d'ordinateurs [logiciels téléchargeables] ; programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs ; détecteurs ; capteurs ; appareils de détection pour la gestion et le contrôle du courant électrique ; appareils pour l'analyse non à usage médical ; appareils électriques pour la gestion et le contrôle du courant électrique ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; indicateurs de niveau d'énergie ; indicateurs de perte électrique ; indicateurs de température ; mesureurs de courant électrique ; appareils électriques de mesure ; instruments de mesure ; Appareils de collecte de données à distance ; appareils d'enregistrement de données ; appareils de réception et/ou de transmission de données ; dispositifs de réception et/ou de transmission de signaux d'alerte ; appareils de cryptage de données ; appareils de traitement des données ; appareils pour le traitements des données en temps réels ; dispositifs d'échange de données ; supports contenant des données ; support de stockage de données ; matériel à mémoire informatique ; Appareils et instruments de contrôle (inspection) des installations ; appareils et instrument de mesure de courant électrique ; appareils pour le calcul d'informations ; appareils électriques et électroniques de surveillance et/ou de surveillance à distance ; instruments d'alarme ; appareils électriques de contrôle ; récepteurs ; émetteurs (télécommunications) ; transmetteurs (télécommunications) ; installations électriques pour la commande à distance d'installations ; serveurs ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et installations d'éclairage, en particulier appareils d'éclairage pour véhicules ; ampoules, lampes ; appareils et installations de chauffage, en particulier appareils de chauffage électriques, accumulateurs de chaleur, régénérateurs de chaleur, appareils de chauffage à combustible liquide, solide ou gazeux ; chaudières de chauffage ; installations de chauffage à eau chaude ; radiateurs électriques ; radiateurs de chauffage central ; installations de chauffage pour véhicules ; filaments électriques chauffants ; installations de chauffe ; chauffe-eau ; appareils et installations de production de vapeur, en particulier accumulateurs de vapeur, chaudières à vapeur ; appareils et installations de cuisson, réfrigération, séchage et de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils et machines frigorifiques ; armoires frigorifiques ; chambres frigorifiques ; récipients frigorifiques ; lampes thermo-ioniques ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vente au détail et/ou vente en gros de groupes électrogènes, de générateurs d'électricité ; vente au détail et/ou vente en gros de partie et pièces constitutives pour groupes électrogènes et générateurs d'électricité ; services d'import et/ou d'export de groupes électrogènes, de générateurs d'électricité ; publicité, services de publicité, de diffusion d'annonces publicitaires, de démonstration de produits, d'étude et recherche de marché, d'aide à la direction de projets, dans le domaine des groupes électrogènes, des générateurs d'électricité ; Recueils de données dans un fichier central ; gestions de fichiers informatiques, gestions de données électroniques ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; traitement de données ; Services de vente au détail, de vente en gros, d'import-export d'appareils et instruments électriques et électroniques pour la gestion du courant électrique, de logiciel et de progiciel (programme d'ordinateurs enregistrés) de télégestion, de logiciel et progiciel (programme d'ordinateurs enregistrés) de gestion de groupes électrogènes, de logiciel de surveillance à distance, de logiciel de transmissions d'information, de logiciel de mesure ou de comptage ou de calculs, de logiciel de centralisation et d'exploitation d'informations, de logiciel de géolocalisation, de processeurs [unités centrales de traitement], de programmes d'ordinateurs [logiciels téléchargeables], de programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs, de détecteurs, de capteurs, d'appareils de détection pour la gestion et le contrôle du courant électrique, d'appareils pour l'analyse non à usage médical, d'appareils électriques pour la gestion et le contrôle du courant électrique, d'appareils pour le diagnostic non à usage médical, d'indicateurs de niveau d'énergie, d'indicateurs de perte électrique, d'indicateurs de température, de mesureurs de courant électrique, d'appareils électriques de mesure, d'instruments de mesure, d'appareils de collecte de données à distance, d'appareils d'enregistrement de données, d'appareils de réception et/ou de transmission de données, de dispositifs de réception et/ou de transmission de signaux d'alerte, d'appareils de cryptage de données, d'appareils de traitement des données, d'appareils pour le traitements des données en temps réels, de dispositifs d'échange de données, de supports contenant des données, de support de stockage de données, de matériel à mémoire informatique, d'appareils et instruments de contrôle (inspection) des installations, d'appareils et instruments de mesure de courant électrique, d'appareils pour le calcul d'informations, d'appareils électriques et électroniques de surveillance et/ou de surveillance à distance, d'instruments d'alarme, d'appareils électriques de contrôle, de récepteurs, d'émetteurs (télécommunications), de transmetteurs (télécommunications), d'installations électriques pour la commande à distance d'installations, de serveurs ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de construction, de réparation, d'entretien de groupes électrogènes et/ou de générateurs d'électricité, et/ou d'appareils de soudure, et/ou de pompes et/ou d'appareils d'éclairages et/ou de convertisseurs d'énergie ; location d'équipements de construction, de compresseurs, de groupes électrogènes, de générateurs d'électricité et d'appareils de soudage ; réparation et installation, en particulier de compresseurs, d'appareils de soudage, d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage et installations sanitaires, appareils et machines frigorifiques, armoires frigorifiques, chambres frigorifiques, récipients frigorifiques. Installation, entretien, maintenance et réparation d'appareils de surveillance, de télégestion, de transmission d'information, de mesure, de comptage, de calculs, de géolocalisation. Services d'installation, d'entretien, de maintenance et de réparation d'appareils et/ou de logiciels de sécurité, de mesure ; Services d'installation, d'entretien, de maintenance et de réparation d'appareils de traitement de l'information, d'appareils de transmission de données, d'appareils de recueil et de gestion d'informations à distance ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport de passagers ou de marchandises, en particulier par mer, terre, air, rail et par bacs (bateaux) ; adduction d'eau et distribution d'électricité ; services de déménagement ; déchargement de marchandises, renflouage de navires ; stockage ; emballage de marchandises ; stockage, à savoir stockage de marchandises dans un entrepôt à des fins de préservation ou de protection ; entreposage de marchandises ; exploitation de transporteurs, renflouage de navires, sauvetage de bateaux ; remorquage de bateaux ; informations en matière de voyages ; agences de voyages et offices du tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtel, de pensions) ; réservation de places (transports) ; accompagnement de voyageurs ; organisation de voyages ; location de garages et d'entrepôts ; location de réfrigérateurs ; location de véhicules ; location de véhicules de transport ; location de conteneurs d'entreposage ; Entreposage de support de données ou de documents stockés électroniquement (stockage) ; Informations en matière de télégestion, de surveillance, de transmission d'information, de mesure, de comptage, de calculs, de géolocalisation ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de formation et d'assistance à la mise en service et à l'utilisation de groupes électrogènes, de logiciels ; formation dans le domaine de la télégestion ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Consultation en matière de logiciels ; installations, maintenance et/ou mise à jour de logiciels ; élaboration (conception) et/ou développement de logiciels ; consultation en matière de logiciels de télégestion ; installation, maintenance et/ou mise à jour de logiciels de télégestion ; récupération de données et/ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; conversion de données et/ou de documents autre que conversion physique ; hébergement et sécurisation de données ; stockage de données électroniques ; hébergement de serveurs ; réseau informatique en nuage ; assistance à distance en matière de logiciels ; locations de logiciels informatiques ; locations de serveur web ; programmation pour ordinateurs ; télésurveillances de systèmes informatiques ; Analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques dans le domaine de la télégestion, de la surveillance ; consultation en matière de conception et de développements d'ordinateurs ; consultation en matière de logiciels ; conseils en matière d'économie d'énergie ; audit pour des tiers de la consommation énergétique ; contrôle de qualité à savoir qualification de produits et équipements et certification de produits et équipements ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; duplication de programmes informatiques ; élaboration [conception] de logiciels ; étude de projets techniques ; expertises [travaux d'ingénieurs] ; hébergement de sites informatiques [sites web] ; installation de logiciels ; location de logiciels informatiques ; location de serveurs web ; maintenance de logiciels d'ordinateurs ; mise à jour de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; récupération de données informatiques ; Télésurveillance de systèmes informatiques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; développement de produits électroniques, mécaniques ou mécatroniques pour des tiers ; recherches techniques ; hébergement de serveurs ; hébergement de données ;
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de sécurité ; services de location d'appareils, ; Etudes, analyses, conseils, consultations et expertises en matière de protection, de contrôle, de supervision et de gestion à distance de réseaux, infrastructures et installations ; surveillance et télésurveillance ; location d'appareils, instruments, systèmes et matériel pour la sécurité, la surveillance, la protection, le contrôle, la supervision et la gestion à distance de réseaux, infrastructures et installations ; surveillance des alarmes de réseaux, infrastructures et installations ; Concession de licences de logiciels en particulier en matière de sécurité, de surveillance, de protection, de contrôle, de supervision et de gestion à distance de réseaux, infrastructures et installations.

Déposant 1 : SDMO INDUSTRIES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 548202985
Adresse :
12B RUE DE LA VILLENEUVE
29200 BREST
FR

Mandataire 1 : CABINET VIDON, Marques & Juridique PI
Adresse :
Technopole Atalante, 16B rue de Jouanet, BP 90333
35703 RENNES Cedex 7
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-01
Date du BOPI : 08/01/2016

18/12/2015 : S SDMO

N° de la classe : 04
Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits antidérapants pour courroies ; cires et graisses pour courroies ; combustibles (y compris essences de moteur, pétrole, gaz et poussières combustibles) et matières éclairantes (y compris cires, essences, gaz, huiles et graisses) ; mélanges de carburants gazéifiés ; additifs non chimiques pour carburants de moteur ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; bougies, mèches (éclairage) ; cire pour l'éclairage ;
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Générateurs de courant ; groupes électrogènes ; machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements (non électriques) et organes de transmission de machines (à l'exception de ceux de véhicules terrestres) ; moteurs à air comprimé ; moteurs électriques autres que pour véhicules terrestres ; moteurs à combustion interne ; culasses de moteurs ; cylindres de moteurs ; injecteurs pour moteurs ; pistons de moteurs ; dispositifs d'allumage pour moteurs à explosion ; régulateurs de vitesse de moteurs ; chaînes motrices autres que pour véhicules terrestres ; économiseurs de carburant pour moteurs ; carburateurs ; alimentateurs pour carburateurs ; carters pour machines et moteurs ; chaînes de commande autres que pour véhicules terrestres ; pompes pour installations de chauffage ; convertisseurs de combustible pour moteurs à combustion interne ; commandes de machines et moteurs, à savoir, câbles, commandes hydrauliques et pneumatiques ; machines à souder ; machines à souder électriques, en particulier appareils de soudage autogènes ; compresseurs, en particulier compresseurs pour réfrigérateurs ; dynamos ; convertisseurs d'énergie, en particulier dispositifs pour convertir l'énergie éolienne en électricité ; instruments agricoles, à l'exception des instruments actionnés manuellement ; pompes à eau ; séparateurs d'eau ; désaérateurs (dégazeurs) d'eau d'alimentation ; réchauffeurs d'eau (parties de machines) ; régulateurs d'eau d'alimentation ; régulateurs de pression (parties de machines) ; machines à filtrer ; filtres (pièces de machines ou de moteurs) ; cartouches pour machines à filtrer ; courroies, à savoir courroies de dynamo, courroies de machines ; courroies de ventilateurs de moteurs, courroies de moteurs ; appareils de soudure électrique ; électrodes de soudage, appareils et fers à souder électriques ; appareils de coupe à l'arc électrique ; appareils de soudure électrique à l'arc ; distributeurs de carburants pour stations-service ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils scientifiques (à l'exception de ceux à usage médical), nautiques, géodésiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), en particulier appareils de contrôle de moteurs, de compresseurs, de vitesse, d'énergie électrique, de consommation d'énergie, de chaleur et de chaudières, appareils et instruments de sauvetage ; appareils et instruments pour la fourniture, la distribution, la conversion, le stockage, la régulation ou le contrôle du courant électrique ; électrolyseurs ; accumulateurs électriques ; piles électriques ; batteries d'allumage ; piles électriques ; dispositifs électriques d'allumage à distance (mise à feu) ; amplificateurs ; armoires de distribution (électricité) ; bobines électriques ; bornes (électricité) ; câbles électriques ; convertisseurs électriques ; installations électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles ; appareils électriques de commutation ; condensateurs électriques ; conducteurs électriques ; conduites d'électricité ; matériel pour conduites d'électricité (fils, câbles) ; contacts électriques ; disjoncteurs ; redresseurs de courant ; boîtes de distribution ; disjoncteurs ; raccordements électriques ; raccords de lignes électriques ; relais électriques ; transformateurs électriques ; fusibles ; inverseurs (électricité) ; induits (électricité) ; boîtes de jonction ; réducteurs (électricité) ; résistances électriques ; variateurs (régulateurs) de lumière (électriques) ; indicateurs de perte électriques ; régulateurs de voltage pour moteurs ou véhicules ; indicateurs du niveau d'eau ; appareils pour l'analyse de l'air ; pompes à incendie ; publications électroniques (téléchargeables) ; logiciels, logiciels de supervision ; logiciels de pilotage, logiciels de commande, logiciel de contrôle, logiciel de signalisation, logiciels de mesure ; appareils et instruments électriques et électroniques pour la gestion du courant électrique ; logiciel et progiciel (programme d'ordinateurs enregistrés) de télégestion ; logiciel et progiciel (programme d'ordinateurs enregistrés) de gestion de groupes électrogènes ; logiciel de surveillance à distance ; logiciel de transmissions d'information ; logiciel de mesure, de comptage, de calculs ; logiciel de centralisation et d'exploitation d'informations ; logiciel de géolocalisation ; processeurs [unités centrales de traitement] ; programmes d'ordinateurs [logiciels téléchargeables] ; programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs ; détecteurs appareils de détection pour la gestion et le contrôle du courant électrique ; appareils pour l'analyse non à usage médical ; appareils électriques pour la gestion et le contrôle du courant électrique ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; indicateurs de niveau d'énergie ; indicateurs de perte électrique ; indicateurs de température ; mesureurs de courant électrique ; appareils électriques de mesure ; instruments de mesure ; appareils de collecte de données à distance ; appareils d'enregistrement de données ; appareils de réception et/ou de transmission de données ; dispositifs de réception et/ou de transmission de signaux d'alerte ; appareils de cryptage de données ; appareils de traitement des données ; appareils pour le traitements des données en temps réels ; dispositifs d'échange de données ; supports contenant des données ; support de stockage de données ; matériel à mémoire informatique ; appareils et instruments de contrôle (inspection) des installations ; appareils et instrument de mesure de courant électrique ; appareils pour le calcul d'informations ; appareils électriques et électroniques de surveillance et/ou de surveillance à distance ; instruments d'alarme ; appareils électriques de contrôle ; récepteurs ; émetteurs (télécommunications) ; transmetteurs (télécommunications) ; installations électriques pour la commande à distance d'installations ; serveurs ; capteurs électriques et/ou électroniques ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et installations d'éclairage, en particulier appareils d'éclairage pour véhicules ; ampoules, lampes ; appareils et installations de chauffage, en particulier appareils de chauffage électriques, accumulateurs de chaleur, régénérateurs de chaleur, appareils de chauffage à combustible liquide, solide ou gazeux ; chaudières de chauffage ; installations de chauffage à eau chaude ; radiateurs électriques ; radiateurs de chauffage central ; installations de chauffage pour véhicules ; filaments électriques chauffants ; installations de chauffe ; chauffe-eau ; appareils et installations de production de vapeur, en particulier accumulateurs de vapeur, chaudières à vapeur ; appareils et installations de cuisson, réfrigération, séchage et de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils et machines frigorifiques ; armoires frigorifiques ; chambres frigorifiques ; récipients frigorifiques ; lampes thermo-ioniques ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vente au détail et/ou vente en gros de groupes électrogènes, de générateurs d'électricité ; vente au détail et/ou vente en gros de partie et pièces constitutives pour groupes électrogènes et générateurs d'électricité ; services d'import et/ou d'export de groupes électrogènes, de générateurs d'électricité ; publicité, services de publicité, de diffusion d'annonces publicitaires, de démonstration de produits, d'étude et recherche de marché, d'aide à la direction de projets, dans le domaine des groupes électrogènes, des générateurs d'électricité ; recueils de données dans un fichier central ; gestions de fichiers informatiques, gestions de données électroniques ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; traitement de données ; services de vente au détail, de vente en gros, d'import-export d'appareils et instruments électriques et électroniques pour la gestion du courant électrique, de logiciel et de progiciel (programme d'ordinateurs enregistrés) de télégestion, de logiciel et progiciel (programme d'ordinateurs enregistrés) de gestion de groupes électrogènes, de logiciel de surveillance à distance, de logiciel de transmissions d'information, de logiciel de mesure ou de comptage ou de calculs, de logiciel de centralisation et d'exploitation d'informations, de logiciel de géolocalisation, de processeurs [unités centrales de traitement], de programmes d'ordinateurs [logiciels téléchargeables], de programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs, de détecteurs, de capteurs, d'appareils de détection pour la gestion et le contrôle du courant électrique, d'appareils pour l'analyse non à usage médical, d'appareils électriques pour la gestion et le contrôle du courant électrique, d'appareils pour le diagnostic non à usage médical, d'indicateurs de niveau d'énergie, d'indicateurs de perte électrique, d'indicateurs de température, de mesureurs de courant électrique, d'appareils électriques de mesure, d'instruments de mesure, d'appareils de collecte de données à distance, d'appareils d'enregistrement de données, d'appareils de réception et/ou de transmission de données, de dispositifs de réception et/ou de transmission de signaux d'alerte, d'appareils de cryptage de données, d'appareils de traitement des données, d'appareils pour le traitements des données en temps réels, de dispositifs d'échange de données, de supports contenant des données, de support de stockage de données, de matériel à mémoire informatique, d'appareils et instruments de contrôle (inspection) des installations, d'appareils et instruments de mesure de courant électrique, d'appareils pour le calcul d'informations, d'appareils électriques et électroniques de surveillance et/ou de surveillance à distance, d'instruments d'alarme, d'appareils électriques de contrôle, de récepteurs, d'émetteurs (télécommunications), de transmetteurs (télécommunications), d'installations électriques pour la commande à distance d'installations, de serveurs ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de construction, de réparation, d'entretien de groupes électrogènes et/ou de générateurs d'électricité, et/ou d'appareils de soudure, et/ou de pompes et/ou d'appareils d'éclairages et/ou de convertisseurs d'énergie ; location d'équipements de construction, de compresseurs, de groupes électrogènes, de générateurs d'électricité et d'appareils de soudage ; réparation et installation, en particulier de compresseurs, d'appareils de soudage, d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage et installations sanitaires, appareils et machines frigorifiques, armoires frigorifiques, chambres frigorifiques, récipients frigorifiques. Installation, entretien, maintenance et réparation d'appareils de surveillance, de télégestion, de transmission d'information, de mesure, de comptage, de calculs, de géolocalisation. Services d'installation, d'entretien, de maintenance et de réparation d'appareils et/ou de logiciels de sécurité, de mesure ; services d'installation, d'entretien, de maintenance et de réparation d'appareils de traitement de l'information, d'appareils de transmission de données, d'appareils de recueil et de gestion d'informations à distance ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transmission d'informations par voie électronique en lien avec des services de télésurveillance et/ou de télégestion d'infrastructures, d'installations et de matériels ; transmission d'informations par voie électronique en lien avec des prises de mesure du courant et/ou d'énergies, du comptage de données relatives aux courant et/ou aux énergies, des calculs en matière de courant et/ou d'énergies ; transmission d'informations par voie électronique de localisation ou géolocalisation.
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport de passagers ou de marchandises, en particulier par mer, terre, air, rail et par bacs (bateaux) ; adduction d'eau et distribution d'électricité ; services de déménagement ; déchargement de marchandises, renflouage de navires ; stockage ; emballage de marchandises ; stockage, à savoir stockage de marchandises dans un entrepôt à des fins de préservation ou de protection ; entreposage de marchandises ; exploitation de transporteurs, renflouage de navires, sauvetage de bateaux ; remorquage de bateaux ; informations en matière de voyages ; agences de voyages et offices du tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtel, de pensions) ; réservation de places (transports) ; accompagnement de voyageurs ; organisation de voyages ; location de garages et d'entrepôts ; location de réfrigérateurs ; location de véhicules ; location de véhicules de transport ; location de conteneurs d'entreposage ; entreposage de support de données ou de documents stockés électroniquement (stockage) ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de formation et d'assistance à la mise en service et à l'utilisation de groupes électrogènes, de logiciels ; formation dans le domaine de la télégestion ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Consultation en matière de logiciels ; installations, maintenance et/ou mise à jour de logiciels ; élaboration (conception) et/ou développement de logiciels ; consultation en matière de logiciels de télégestion ; installation, maintenance et/ou mise à jour de logiciels de télégestion ; récupération de données et/ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; conversion de données et/ou de documents autre que conversion physique ; hébergement et sécurisation de données ; stockage de données électroniques ; hébergement de serveurs ; réseau informatique en nuage ; assistance à distance en matière de logiciels ; locations de logiciels informatiques ; locations de serveur Web ; programmation pour ordinateurs ; télésurveillances de systèmes informatiques ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques dans le domaine de la télégestion, de la surveillance ; consultation en matière de conception et de développements d'ordinateurs ; consultation en matière de logiciels ; conseils en matière d'économie d'énergie ; audit pour des tiers de la consommation énergétique ; contrôle de qualité à savoir qualification de produits et équipements et certification de produits et équipements ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; duplication de programmes informatiques ; élaboration [conception] de logiciels ; étude de projets techniques ; expertises [travaux d'ingénieurs] ; hébergement de sites informatiques [sites Web] ; installation de logiciels ; location de logiciels informatiques ; location de serveurs Web ; maintenance de logiciels d'ordinateurs ; mise à jour de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; récupération de données informatiques ; télésurveillance de systèmes informatiques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; développement de produits électroniques, mécaniques ou mécatroniques pour des tiers ; recherches techniques ; hébergement de serveurs ; hébergement de données ; information en matière de surveillance de systèmes informatiques d'infrastructures, d'installations et de matériels ; information en matière de surveillance des systèmes informatiques de générateurs de courant et/ou de groupes électrogènes ; information en matière de télégestion de réseaux électriques et/ou de réseaux d'énergies ; information en matière de télégestion de générateurs de courant et/ou de groupes électrogènes ; information en matière de transmission d'informations de mesure de la continuité du courant et/ou des énergies ; information en matière de transmission d'informations de calculs liés aux mesures de la continuité en matière d'énergies et/ou de courant ; information en matière de transmission d'informations par voie électronique de localisation ou de géolocalisation ;
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de sécurité ; surveillance et télésurveillance ; surveillance des alarmes de réseaux, infrastructures et installations ; concession de licences de logiciels en particulier en matière de sécurité, de surveillance, de protection, de contrôle, de supervision et de gestion à distance de réseaux, infrastructures et installations ; services de protection d'infrastructures et/ou de sites sensibles et/ou de matériels et/ou d'outils et/ou de générateurs de courant et/ou de groupes électrogènes ; services de contrôle de l'intégrité des réseaux des infrastructures ou des sites sensibles et/ou des matériels et/ou d'outils, et/ou de générateurs de courant et/ou de groupes électrogènes (sécurité des biens) ; location d'appareils de surveillance (sécurité pour les biens et les personnes).

Déposant 1 : SDMO INDUSTRIES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 548202985
Adresse :
12B RUE DE LA VILLENEUVE
29200 BREST
FR

Mandataire 1 : CABINET VIDON, Marques & Juridique PI
Adresse :
Technopole Atalante, 16B rue de Jouanet, BP 90333
35703 RENNES Cedex 7
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 714562
Date de demande : 05/01/2018
N° de BOPI : 2018-06
Date du BOPI : 09/02/2018

Bénéficiare 1 : SDMO INDUSTRIES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-01
Date du BOPI : 08/01/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-50
Date du BOPI : 16/12/2016

18/12/2015 : S SDMO

N° de la classe : 04
Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits antidérapants pour courroies ; cires et graisses pour courroies ; combustibles (y compris essences de moteur, pétrole, gaz et poussières combustibles) et matières éclairantes (y compris cires, essences, gaz, huiles et graisses) ; mélanges de carburants gazéifiés ; additifs non chimiques pour carburants de moteur ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; bougies, mèches (éclairage) ; cire pour l'éclairage ;
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Générateurs de courant ; groupes électrogènes ; machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements (non électriques) et organes de transmission de machines (à l'exception de ceux de véhicules terrestres) ; moteurs à air comprimé ; moteurs électriques autres que pour véhicules terrestres ; moteurs à combustion interne ; culasses de moteurs ; cylindres de moteurs ; injecteurs pour moteurs ; pistons de moteurs ; dispositifs d'allumage pour moteurs à explosion ; régulateurs de vitesse de moteurs ; chaînes motrices autres que pour véhicules terrestres ; économiseurs de carburant pour moteurs ; carburateurs ; alimentateurs pour carburateurs ; carters pour machines et moteurs ; chaînes de commande autres que pour véhicules terrestres ; pompes pour installations de chauffage ; convertisseurs de combustible pour moteurs à combustion interne ; commandes de machines et moteurs, à savoir, câbles, commandes hydrauliques et pneumatiques ; machines à souder ; machines à souder électriques, en particulier appareils de soudage autogènes ; compresseurs, en particulier compresseurs pour réfrigérateurs ; dynamos ; convertisseurs d'énergie, en particulier dispositifs pour convertir l'énergie éolienne en électricité ; instruments agricoles, à l'exception des instruments actionnés manuellement ; pompes à eau ; séparateurs d'eau ; désaérateurs (dégazeurs) d'eau d'alimentation ; réchauffeurs d'eau (parties de machines) ; régulateurs d'eau d'alimentation ; régulateurs de pression (parties de machines) ; machines à filtrer ; filtres (pièces de machines ou de moteurs) ; cartouches pour machines à filtrer ; courroies, à savoir courroies de dynamo, courroies de machines ; courroies de ventilateurs de moteurs, courroies de moteurs ; appareils de soudure électrique ; électrodes de soudage, appareils et fers à souder électriques ; appareils de coupe à l'arc électrique ; appareils de soudure électrique à l'arc ; distributeurs de carburants pour stations-service ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils scientifiques (à l'exception de ceux à usage médical), nautiques, géodésiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), en particulier appareils de contrôle de moteurs, de compresseurs, de vitesse, d'énergie électrique, de consommation d'énergie, de chaleur et de chaudières, appareils et instruments de sauvetage ; appareils et instruments pour la fourniture, la distribution, la conversion, le stockage, la régulation ou le contrôle du courant électrique ; électrolyseurs ; accumulateurs électriques ; piles électriques ; batteries d'allumage ; piles électriques ; dispositifs électriques d'allumage à distance (mise à feu) ; amplificateurs ; armoires de distribution (électricité) ; bobines électriques ; bornes (électricité) ; câbles électriques ; convertisseurs électriques ; installations électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles ; appareils électriques de commutation ; condensateurs électriques ; conducteurs électriques ; conduites d'électricité ; matériel pour conduites d'électricité (fils, câbles) ; contacts électriques ; disjoncteurs ; redresseurs de courant ; boîtes de distribution ; disjoncteurs ; raccordements électriques ; raccords de lignes électriques ; relais électriques ; transformateurs électriques ; fusibles ; inverseurs (électricité) ; induits (électricité) ; boîtes de jonction ; réducteurs (électricité) ; résistances électriques ; variateurs (régulateurs) de lumière (électriques) ; indicateurs de perte électriques ; régulateurs de voltage pour moteurs ou véhicules ; indicateurs du niveau d'eau ; appareils pour l'analyse de l'air ; pompes à incendie ; publications électroniques (téléchargeables) ; logiciels, logiciels de supervision ; logiciels de pilotage, logiciels de commande, logiciel de contrôle, logiciel de signalisation, logiciels de mesure ; Appareils et instruments électriques et électroniques pour la gestion du courant électrique ; Logiciel et progiciel (programme d'ordinateurs enregistrés) de télégestion ; logiciel et progiciel (programme d'ordinateurs enregistrés) de gestion de groupes électrogènes ; logiciel de surveillance à distance ; logiciel de transmissions d'information ; logiciel de mesure, de comptage, de calculs ; logiciel de centralisation et d'exploitation d'informations ; logiciel de géolocalisation ; Processeurs [unités centrales de traitement] ; programmes d'ordinateurs [logiciels téléchargeables] ; programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs ; détecteurs ; capteurs ; appareils de détection pour la gestion et le contrôle du courant électrique ; appareils pour l'analyse non à usage médical ; appareils électriques pour la gestion et le contrôle du courant électrique ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; indicateurs de niveau d'énergie ; indicateurs de perte électrique ; indicateurs de température ; mesureurs de courant électrique ; appareils électriques de mesure ; instruments de mesure ; Appareils de collecte de données à distance ; appareils d'enregistrement de données ; appareils de réception et/ou de transmission de données ; dispositifs de réception et/ou de transmission de signaux d'alerte ; appareils de cryptage de données ; appareils de traitement des données ; appareils pour le traitements des données en temps réels ; dispositifs d'échange de données ; supports contenant des données ; support de stockage de données ; matériel à mémoire informatique ; Appareils et instruments de contrôle (inspection) des installations ; appareils et instrument de mesure de courant électrique ; appareils pour le calcul d'informations ; appareils électriques et électroniques de surveillance et/ou de surveillance à distance ; instruments d'alarme ; appareils électriques de contrôle ; récepteurs ; émetteurs (télécommunications) ; transmetteurs (télécommunications) ; installations électriques pour la commande à distance d'installations ; serveurs ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et installations d'éclairage, en particulier appareils d'éclairage pour véhicules ; ampoules, lampes ; appareils et installations de chauffage, en particulier appareils de chauffage électriques, accumulateurs de chaleur, régénérateurs de chaleur, appareils de chauffage à combustible liquide, solide ou gazeux ; chaudières de chauffage ; installations de chauffage à eau chaude ; radiateurs électriques ; radiateurs de chauffage central ; installations de chauffage pour véhicules ; filaments électriques chauffants ; installations de chauffe ; chauffe-eau ; appareils et installations de production de vapeur, en particulier accumulateurs de vapeur, chaudières à vapeur ; appareils et installations de cuisson, réfrigération, séchage et de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils et machines frigorifiques ; armoires frigorifiques ; chambres frigorifiques ; récipients frigorifiques ; lampes thermo-ioniques ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vente au détail et/ou vente en gros de groupes électrogènes, de générateurs d'électricité ; vente au détail et/ou vente en gros de partie et pièces constitutives pour groupes électrogènes et générateurs d'électricité ; services d'import et/ou d'export de groupes électrogènes, de générateurs d'électricité ; publicité, services de publicité, de diffusion d'annonces publicitaires, de démonstration de produits, d'étude et recherche de marché, d'aide à la direction de projets, dans le domaine des groupes électrogènes, des générateurs d'électricité ; Recueils de données dans un fichier central ; gestions de fichiers informatiques, gestions de données électroniques ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; traitement de données ; Services de vente au détail, de vente en gros, d'import-export d'appareils et instruments électriques et électroniques pour la gestion du courant électrique, de logiciel et de progiciel (programme d'ordinateurs enregistrés) de télégestion, de logiciel et progiciel (programme d'ordinateurs enregistrés) de gestion de groupes électrogènes, de logiciel de surveillance à distance, de logiciel de transmissions d'information, de logiciel de mesure ou de comptage ou de calculs, de logiciel de centralisation et d'exploitation d'informations, de logiciel de géolocalisation, de processeurs [unités centrales de traitement], de programmes d'ordinateurs [logiciels téléchargeables], de programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs, de détecteurs, de capteurs, d'appareils de détection pour la gestion et le contrôle du courant électrique, d'appareils pour l'analyse non à usage médical, d'appareils électriques pour la gestion et le contrôle du courant électrique, d'appareils pour le diagnostic non à usage médical, d'indicateurs de niveau d'énergie, d'indicateurs de perte électrique, d'indicateurs de température, de mesureurs de courant électrique, d'appareils électriques de mesure, d'instruments de mesure, d'appareils de collecte de données à distance, d'appareils d'enregistrement de données, d'appareils de réception et/ou de transmission de données, de dispositifs de réception et/ou de transmission de signaux d'alerte, d'appareils de cryptage de données, d'appareils de traitement des données, d'appareils pour le traitements des données en temps réels, de dispositifs d'échange de données, de supports contenant des données, de support de stockage de données, de matériel à mémoire informatique, d'appareils et instruments de contrôle (inspection) des installations, d'appareils et instruments de mesure de courant électrique, d'appareils pour le calcul d'informations, d'appareils électriques et électroniques de surveillance et/ou de surveillance à distance, d'instruments d'alarme, d'appareils électriques de contrôle, de récepteurs, d'émetteurs (télécommunications), de transmetteurs (télécommunications), d'installations électriques pour la commande à distance d'installations, de serveurs ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de construction, de réparation, d'entretien de groupes électrogènes et/ou de générateurs d'électricité, et/ou d'appareils de soudure, et/ou de pompes et/ou d'appareils d'éclairages et/ou de convertisseurs d'énergie ; location d'équipements de construction, de compresseurs, de groupes électrogènes, de générateurs d'électricité et d'appareils de soudage ; réparation et installation, en particulier de compresseurs, d'appareils de soudage, d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage et installations sanitaires, appareils et machines frigorifiques, armoires frigorifiques, chambres frigorifiques, récipients frigorifiques. Installation, entretien, maintenance et réparation d'appareils de surveillance, de télégestion, de transmission d'information, de mesure, de comptage, de calculs, de géolocalisation. Services d'installation, d'entretien, de maintenance et de réparation d'appareils et/ou de logiciels de sécurité, de mesure ; Services d'installation, d'entretien, de maintenance et de réparation d'appareils de traitement de l'information, d'appareils de transmission de données, d'appareils de recueil et de gestion d'informations à distance ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport de passagers ou de marchandises, en particulier par mer, terre, air, rail et par bacs (bateaux) ; adduction d'eau et distribution d'électricité ; services de déménagement ; déchargement de marchandises, renflouage de navires ; stockage ; emballage de marchandises ; stockage, à savoir stockage de marchandises dans un entrepôt à des fins de préservation ou de protection ; entreposage de marchandises ; exploitation de transporteurs, renflouage de navires, sauvetage de bateaux ; remorquage de bateaux ; informations en matière de voyages ; agences de voyages et offices du tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtel, de pensions) ; réservation de places (transports) ; accompagnement de voyageurs ; organisation de voyages ; location de garages et d'entrepôts ; location de réfrigérateurs ; location de véhicules ; location de véhicules de transport ; location de conteneurs d'entreposage ; Entreposage de support de données ou de documents stockés électroniquement (stockage) ; Informations en matière de télégestion, de surveillance, de transmission d'information, de mesure, de comptage, de calculs, de géolocalisation ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de formation et d'assistance à la mise en service et à l'utilisation de groupes électrogènes, de logiciels ; formation dans le domaine de la télégestion ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Consultation en matière de logiciels ; installations, maintenance et/ou mise à jour de logiciels ; élaboration (conception) et/ou développement de logiciels ; consultation en matière de logiciels de télégestion ; installation, maintenance et/ou mise à jour de logiciels de télégestion ; récupération de données et/ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; conversion de données et/ou de documents autre que conversion physique ; hébergement et sécurisation de données ; stockage de données électroniques ; hébergement de serveurs ; réseau informatique en nuage ; assistance à distance en matière de logiciels ; locations de logiciels informatiques ; locations de serveur web ; programmation pour ordinateurs ; télésurveillances de systèmes informatiques ; Analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques dans le domaine de la télégestion, de la surveillance ; consultation en matière de conception et de développements d'ordinateurs ; consultation en matière de logiciels ; conseils en matière d'économie d'énergie ; audit pour des tiers de la consommation énergétique ; contrôle de qualité à savoir qualification de produits et équipements et certification de produits et équipements ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; duplication de programmes informatiques ; élaboration [conception] de logiciels ; étude de projets techniques ; expertises [travaux d'ingénieurs] ; hébergement de sites informatiques [sites web] ; installation de logiciels ; location de logiciels informatiques ; location de serveurs web ; maintenance de logiciels d'ordinateurs ; mise à jour de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; récupération de données informatiques ; Télésurveillance de systèmes informatiques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; développement de produits électroniques, mécaniques ou mécatroniques pour des tiers ; recherches techniques ; hébergement de serveurs ; hébergement de données ;
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de sécurité ; services de location d'appareils, ; Etudes, analyses, conseils, consultations et expertises en matière de protection, de contrôle, de supervision et de gestion à distance de réseaux, infrastructures et installations ; surveillance et télésurveillance ; location d'appareils, instruments, systèmes et matériel pour la sécurité, la surveillance, la protection, le contrôle, la supervision et la gestion à distance de réseaux, infrastructures et installations ; surveillance des alarmes de réseaux, infrastructures et installations ; Concession de licences de logiciels en particulier en matière de sécurité, de surveillance, de protection, de contrôle, de supervision et de gestion à distance de réseaux, infrastructures et installations.

Déposant 1 : SDMO INDUSTRIES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 548202985
Adresse :
12B RUE DE LA VILLENEUVE
29200 BREST
FR

Mandataire 1 : CABINET VIDON, Marques & Juridique PI
Adresse :
Technopole Atalante, 16B rue de Jouanet, BP 90333
35703 RENNES Cedex 7
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-01
Date du BOPI : 08/01/2016

29/11/2013 : IZIDOC

N° national/d'enregistrement : 4051073
Date de dépôt : 29/11/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 29/11/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels (programmes enregistrés). Programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables). Programmes d'ordinateurs enregistrés ; Logiciels (programmes enregistrés) de traitement et/ou de mise en forme et/ou de génération (création) de textes et/ou de données et/ou d'images. Logiciels (programmes enregistrés) de génération de textes et/ou de documentation technique et/ou promotionnelle. Logiciel de création de documentation technique multilingue ; logiciel de génération de documentation multilingue ; Logiciels (programmes enregistrés) de gestion de bases de données ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de développement, conception, maintenance, mise à jour et/ou location de logiciels ; Service de développement, conception, maintenance, mise à jour et/ou location de logiciels (programmes enregistrés) de génération de textes et/ou de documentation technique et/ou promotionnelle, de logiciel de création de documentation technique multilingue, de logiciel de génération de documentation multilingue. Service de développement, conception, maintenance, mise à jour et/ou location de logiciels (programmes enregistrés) de génération de textes et/ou de documentation technique et/ou promotionnelle, de logiciel de création de documentation technique multilingue, de logiciel de génération de documentation multilingue ; Service de développement, conception, maintenance, mise à jour et/ou location de logiciels de gestion de bases de données.

Déposant 1 : SDMO INDUSTRIES, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 548202985
Adresse :
12B rue de la Villeneuve
29200 BREST
FR

Mandataire 1 : CABINET VIDON, Marques & Juridique PI
Adresse :
16B rue de Jouanet, BP 90333
35703 RENNES Cedex 7
FR

Bénéficiare 1 : SDMO INDUSTRIES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-51
Date du BOPI : 20/12/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2014-12
Date du BOPI : 21/03/2014

31/05/2013 : SDMO

N° national/d'enregistrement : 4008890
Date de dépôt : 31/05/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 31/05/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 04
Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits antidérapants pour courroies ; cires et graisses pour courroies ; combustibles (y compris essences de moteur, pétrole, gaz et poussières combustibles) et matières éclairantes (y compris cires, essences, gaz, huiles et graisses) ; mélanges de carburants gazéifiés ; additifs non chimiques pour carburants de moteur ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; bougies, mèches (éclairage) ; cire pour l'éclairage ;
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Générateurs de courant ; groupes électrogènes ; machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements (non électriques) et organes de transmission de machines (à l'exception de ceux de véhicules terrestres) ; moteurs à air comprimé ; moteurs électriques autres que pour véhicules terrestres ; moteurs à combustion interne ; culasses de moteurs ; cylindres de moteurs ; injecteurs pour moteurs ; pistons de moteurs ; dispositifs d'allumage pour moteurs à explosion ; régulateurs de vitesse de moteurs ; chaînes motrices autres que pour véhicules terrestres ; économiseurs de carburant pour moteurs ; carburateurs ; alimentateurs pour carburateurs ; carters pour machines et moteurs ; chaînes de commande autres que pour véhicules terrestres ; pompes pour installations de chauffage ; convertisseurs de combustible pour moteurs à combustion interne ; commandes de machines et moteurs, à savoir, câbles, commandes hydrauliques et pneumatiques ; machines à souder ; machines à souder électriques, en particulier appareils de soudage autogènes ; compresseurs, en particulier compresseurs pour réfrigérateurs ; dynamos ; convertisseurs d'énergie, en particulier dispositifs pour convertir l'énergie éolienne en électricité ; instruments agricoles, à l'exception des instruments actionnés manuellement ; pompes à eau ; séparateurs d'eau ; désaérateurs (dégazeurs) d'eau d'alimentation ; réchauffeurs d'eau (parties de machines) ; régulateurs d'eau d'alimentation ; régulateurs de pression (parties de machines) ; machines à filtrer ; filtres (pièces de machines ou de moteurs) ; cartouches pour machines à filtrer ; courroies, à savoir courroies de dynamo, courroies de machines ; courroies de ventilateurs de moteurs, courroies de moteurs ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils scientifiques (à l'exception de ceux à usage médical), nautiques, géodésiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), en particulier appareils de contrôle de moteurs, compresseurs, vitesse, énergie électrique, consommation d'énergie, chaleur et chaudières, appareils et instruments de sauvetage ; appareils et instruments pour la fourniture, la distribution, la conversion, le stockage, la régulation ou le contrôle du courant électrique ; appareils de soudure électrique ; électrodes de soudage, électrolyseurs ; appareils et fers à souder électriques ; appareils de coupe à l'arc électrique ; appareils de soudure électrique à l'arc ; accumulateurs électriques ; piles électriques ; batteries d'allumage ; piles électriques ; dispositifs électriques d'allumage à distance (mise à feu) ; amplificateurs ; armoires de distribution (électricité) ; bobines électriques ; bornes (électricité) ; câbles électriques ; convertisseurs électriques ; installations électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles ; appareils électriques de commutation ; condensateurs électriques ; conducteurs électriques ; conduites d'électricité ; matériel pour conduites d'électricité (fils, câbles) ; contacts électriques ; disjoncteurs ; redresseurs de courant ; boîtes de distribution ; disjoncteurs ; raccordements électriques ; raccords de lignes électriques ; relais électriques ; transformateurs électriques ; fusibles ; inverseurs (électricité) ; induits (électricité) ; boîtes de jonction ; réducteurs (électricité) ; résistances électriques ; lampes thermo-ioniques ; variateurs (régulateurs) de lumière (électriques) ; indicateurs de perte électriques ; régulateurs de voltage pour moteurs ou véhicules ; indicateurs du niveau d'eau ; appareils pour l'analyse de l'air ; distributeurs de carburants pour stations-service ; pompes à incendie. Publications électroniques (téléchargeables). Logiciels, logiciels de commande, logiciel de contrôle, logiciel de signalisation, logiciels de mesure ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et installations d'éclairage, en particulier appareils d'éclairage pour véhicules ; ampoules, lampes ; appareils et installations de chauffage, en particulier appareils de chauffage électriques, accumulateurs de chaleur, régénérateurs de chaleur, appareils de chauffage à combustible liquide, solide ou gazeux ; chaudières de chauffage ; installations de chauffage à eau chaude ; radiateurs électriques ; radiateurs de chauffage central ; installations de chauffage pour véhicules ; filaments électriques chauffants ; installations de chauffe ; chauffe-eau ; appareils et installations de production de vapeur, en particulier accumulateurs de vapeur, chaudières à vapeur ; appareils et installations de cuisson, réfrigération, séchage et de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils et machines frigorifiques ; armoires frigorifiques ; chambres frigorifiques ; récipients frigorifiques ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vente au détail et/ou vente en gros de groupes électrogènes, de générateurs d'électricité ; vente au détail et/ou vente en gros de partie et pièces constitutives pour groupes électrogènes et générateurs d'électricité ; services d'import et/ou d'export de groupes électrogènes, de générateurs d'électricité ; publicité, services de publicité, de diffusion d'annonces publicitaires, de démonstration de produits, d'étude et recherche de marché, d'aide à la direction de projets, dans le domaine des groupes électrogènes, des générateurs d'électricité ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de construction, de réparation, d'entretien de groupes électrogènes et/ou de générateurs d'électricité, et/ou d'appareils de soudure, et/ou de pompes et/ou d'appareils d'éclairages et/ou de convertisseurs d'énergie ; location d'équipements de construction, de compresseurs, de groupes électrogènes, de générateurs d'électricité et d'appareils de soudage. Réparation et installation, en particulier de compresseurs, d'appareils de soudage, d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage et installations sanitaires, appareils et machines frigorifiques, armoires frigorifiques, chambres frigorifiques, récipients frigorifiques ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport de passagers ou de marchandises, en particulier par mer, terre, air, rail et par bacs (bateaux) ; adduction d'eau et distribution d'électricité ; services de déménagement ; déchargement de marchandises, renflouage de navires ; stockage ; emballage de marchandises ; stockage, à savoir stockage de marchandises dans un entrepôt à des fins de préservation ou de protection ; entreposage de marchandises ; exploitation de transporteurs, renflouage de navires, sauvetage de bateaux ; remorquage de bateaux ; informations en matière de voyages ; agences de voyages et offices du tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtel, de pensions) ; réservation de places (transports) ; accompagnement de voyageurs ; organisation de voyages ; location de garages et d'entrepôts ; location de réfrigérateurs ; location de véhicules ; location de véhicules de transport ; location de conteneurs d'entreposage.

Déposant 1 : SDMO INDUSTRIES, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 548202985
Adresse :
12B rue de la Villeneuve
29200 BREST
FR

Mandataire 1 : CABINET VIDON, Marques & Juridique PI
Adresse :
Technopole Atalante, 16B rue de Jouanet, BP 90333
35703 RENNES Cedex 7
FR

Bénéficiare 1 : SDMO INDUSTRIES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-25
Date du BOPI : 21/06/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-38
Date du BOPI : 20/09/2013

16/04/2010 : RENTAL COMPACT SDMO

N° national/d'enregistrement : 3731007
Date de dépôt : 16/04/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration : 16/04/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Groupes électrogènes ; générateurs de courant. Partie et pièces constitutives pour groupes électrogènes et générateurs de courant. Accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; arbres de machines ; accouplement d'arbres de machines ; arbres de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; moteurs pour groupes électrogènes et/ou générateurs de courant ; alimentateur de groupes électrogènes ; batteries (à l'exception de celles pour véhicules terrestres) ; bougies d'allumage pour moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; dispositifs d'allumage pour moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; bougies de réchauffage pour moteur diesel (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; alternateurs ; dispositifs anti-pollution pour moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; bielles de machines ou de moteurs ; boîtes de graissage (machine) ; boîtes de vitesses (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; brosses (partie de machine) ; câbles de commande de machines ou de moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; cages de machine ; calandres de machine ; capots (partie de machine) ; convertisseurs de combustibles pour moteur à combustion interne ; chaînes de commande autres que pour véhicules terrestres ; dispositifs de commande de machines ou de moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; compresseurs (machines) ; convertisseurs de couple (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; courroies de machines ; courroies pour moteurs ; culasses de moteurs ; démarreurs pour moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; dynamos ; courroies de dynamo ; balais de dynamo ; échangeur thermique (partie de machine) ; pots d'échappement pour moteurs ; économiseurs de carburant pour moteurs ; éjecteurs ; embrayages (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; engrenages (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; entraîneurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; freins (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; bagues de graissage (partie de machine) ; pompes de graissage (partie de machine) ; boîtes de graissage (partie de machine) ; graisseurs (partie de machine) ; injecteurs pour moteurs ; joints (partie de moteur) ; pistons (partie de machine ou de moteurs) ; pompes (machines) ; membranes de pompes ; régulateur de pression (partie de machines) ; soupapes de pression (partie de machines) ; réchauffeur d'eau (partie de machines) ; robots (machines) ; silencieux pour moteurs ; machines électriques à souder ; appareils à gaz à souder ; fers à souder, machines à souder. Filtres (partie de machine ou de moteurs) ; cartouches pour machines à filtrer ; machine à filtrer. Machines outils ; moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; accouplements (non électriques) et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement, machines pour le bâtiment et les travaux publics, générateurs d'électricité. Appareils de soudure autogène, compresseurs pour réfrigérateurs, convertisseurs d'énergie éolienne en énergie électrique ; machines pour la purification de l'eau, séparateurs d'eau.
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Accumulateurs électriques, appareils pour la recharge des accumulateurs électriques ; bacs d'accumulateur électrique ; caisse d'accumulateur électrique ; plaques et/ou grilles pour accumulateur électrique ; batteries d'allumage ; batteries électriques ; fusibles ; dispositifs d'allumage à distance ; anodes ; batteries d'anodes ; piles électriques ; relais électriques ; transformateur électrique ; boîtes à clapet (électricité) ; boîtes de branchement (électricité) ; boîtes de dérivation (électricité) ; boîtes de jonction (électricité) ; bornes (électricité) ; câbles électriques ; gaines pour câbles électriques ; cathodes ; coupe-circuits ; circuits imprimés ; circuits intégrés ; clignotants (signaux lumineux) ; collecteurs électriques ; installations électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles ; tableau de commande (électricité) ; coupe-circuits ; redresseurs de courant ; prises de courant ; convertisseurs électriques ; contacts électriques ; boîte de connexion ; connecteurs ; matériels pour conduite d'électricité (fils, câbles) ; indicateurs de perte d'électricité ; fils et/ou gaines d'identification électrique ; inducteurs (électricité) ; inverseurs (électricité) ; émetteurs de signaux électroniques ; logiciels, logiciels de commande, logiciel de contrôle, logiciel de signalisation, logiciels de mesure. Appareils à soudure électrique à l'arc ; électrodes pour la soudure ; fers à souder électriques. Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésique, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage). Appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique. Publications électroniques (téléchargeables) dans le domaine de la vente au détail de générateurs d'électricité, et/ou d'appareils de soudure, et/ou de pompes e/ou d'appareils d'éclairages et/ou de convertisseurs d'énergie.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vente au détail et/ou vente en gros de groupes électrogènes, de générateurs d'électricité. Vente au détail et/ou vente en gros de partie et pièces constitutives pour groupes électrogènes et générateurs d'électricité. Services d'import et/ou d'export de groupes électrogènes, de générateurs d'électricité, publicité, services de publicité, de diffusion d'annonces publicitaires, de démonstration de produits, d'étude et recherche de marché, d'aide à la direction de projets, dans le domaine des groupes électrogènes, des générateurs d'électricité.
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de construction, de réparation, d'entretien de groupes électrogènes et/ou de générateurs d'électricité, et/ou d'appareils de soudure, et/ou de pompes e/ou d'appareils d'éclairages et/ou de convertisseurs d'énergie.
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de location d'équipements de construction, de groupes électrogène, de générateurs d'électricité, de compresseurs et d'appareils de soudage ; réparation et entretien de véhicules, compresseurs et appareils de soudage. Transport de marchandises, en particulier par mer, terre, air, rail et par bacs (bateaux) ; adduction d'eau et distribution d'électricité ; services de déménagement, de déchargement de marchandises ; stockage ; emballage de marchandises ; stockage de marchandises dans un entrepôt à des fins de préservation ou de protection ; entreposage de marchandises ; location de garages et d'entrepôts ; location de réfrigérateurs ; location de véhicules ; location de véhicules de transport ; location de conteneurs d'entreposage.

Déposant 1 : SDMO INDUSTRIES, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 548202985
Adresse :
12 B, rue de la Villeneuve
29200 BREST
FR

Mandataire 1 : Cabinet VIDON, Marques & Juridique PI
Adresse :
16 B rue de Jouanet Technopôle Atalante BP 90333
35703 RENNES CEDEX 7
FR

Bénéficiare 1 : SDMO INDUSTRIES

16/04/2010 : RENTAL COMPACT

N° national/d'enregistrement : 3731005
Date de dépôt : 16/04/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration : 16/04/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Groupes électrogènes ; générateurs de courant. Partie et pièces constitutives pour groupes électrogènes et générateurs de courant. Accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; arbres de machines ; accouplement d'arbres de machines ; arbres de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; moteurs pour groupes électrogènes et/ou générateurs de courant ; alimentateur de groupes électrogènes ; batteries (à l'exception de celles pour véhicules terrestres) ; bougies d'allumage pour moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; dispositifs d'allumage pour moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; bougies de réchauffage pour moteur diesel (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; alternateurs ; dispositifs anti-pollution pour moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; bielles de machines ou de moteurs ; boîtes de graissage (machine) ; boîtes de vitesses (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; brosses (partie de machine) ; câbles de commande de machines ou de moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; cages de machine ; calandres de machine ; capots (partie de machine) ; convertisseurs de combustibles pour moteur à combustion interne ; chaînes de commande autres que pour véhicules terrestres ; dispositifs de commande de machines ou de moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; compresseurs (machines) ; convertisseurs de couple (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; courroies de machines ; courroies pour moteurs ; culasses de moteurs ; démarreurs pour moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; dynamos ; courroies de dynamo ; balais de dynamo ; échangeur thermique (partie de machine) ; pots d'échappement pour moteurs ; économiseurs de carburant pour moteurs ; éjecteurs ; embrayages (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; engrenages (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; entraîneurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; freins (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; bagues de graissage (partie de machine) ; pompes de graissage (partie de machine) ; boîtes de graissage (partie de machine) ; graisseurs (partie de machine) ; injecteurs pour moteurs ; joints (partie de moteur) ; pistons (partie de machine ou de moteurs) ; pompes (machines) ; membranes de pompes ; régulateur de pression (partie de machines) ; soupapes de pression (partie de machines) ; réchauffeur d'eau (partie de machines) ; robots (machines) ; silencieux pour moteurs ; machines électriques à souder ; appareils à gaz à souder ; fer à souder, machines à souder. Filtres (partie de machine ou de moteurs) ; cartouches pour machines à filtrer ; machine à filtrer. Machines outils ; moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; accouplements (non électriques) et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement, machines pour le bâtiment et les travaux publics, générateurs d'électricité. Appareils de soudure autogène, compresseurs pour réfrigérateurs, convertisseurs d'énergie éolienne en énergie électrique ; machines pour la purification de l'eau, séparateurs d'eau.
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Accumulateurs électriques, appareils pour la recharge des accumulateurs électriques ; bacs d'accumulateur électrique ; caisse d'accumulateur électrique ; plaques et/ou grilles pour accumulateur électrique ; batteries d'allumage ; batteries électriques ; fusibles ; dispositifs d'allumage à distance ; anodes ; batteries d'anodes ; piles électriques ; relais électriques ; transformateur électrique ; boîtes à clapet (électricité) ; boîtes de branchement (électricité) ; boîtes de dérivation (électricité) ; boîtes de jonction (électricité) ; bornes (électricité) ; câbles électriques ; gaines pour câbles électriques ; cathodes ; coupe-circuits ; circuits imprimés ; circuits intégrés ; clignotants (signaux lumineux) ; collecteurs électriques ; installations électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles ; tableau de commande (électricité) ; coupe-circuits ; redresseurs de courant ; prises de courant ; convertisseurs électriques ; contacts électriques ; boîte de connexion ; connecteurs ; matériels pour conduite d'électricité (fils, câbles) ; indicateurs de perte d'électricité ; fils et/ou gaines d'identification électrique ; inducteurs (électricité) ; inverseurs (électricité) ; émetteurs de signaux électroniques ; logiciels, logiciels de commande, logiciel de contrôle, logiciel de signalisation, logiciels de mesure. Appareils à soudure électrique à l'arc ; électrodes pour la soudure ; fers à souder électriques. Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésique, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage). Appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique. Publications électroniques (téléchargeables) dans le domaine de la vente au détail de générateurs d'électricité, et/ou d'appareils de soudure, et/ou de pompes e/ou d'appareils d'éclairages et/ou de convertisseurs d'énergie.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vente au détail et/ou vente en gros de groupes électrogènes, de générateurs d'électricité. Vente au détail et/ou vente en gros de partie et pièces constitutives pour groupes électrogènes et générateurs d'électricité. Services d'import et/ou d'export de groupes électrogènes, de générateurs d'électricité, publicité, services de publicité, de diffusion d'annonces publicitaires, de démonstration de produits, d'étude et recherche de marché, d'aide à la direction de projets, dans le domaine des groupes électrogènes, des générateurs d'électricité.
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de construction, de réparation, d'entretien de groupes électrogènes et/ou de générateurs d'électricité, et/ou d'appareils de soudure, et/ou de pompes et/ou d'appareils d'éclairages et/ou de convertisseurs d'énergie.
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de location d'équipements de construction, de groupes électrogène, de générateurs d'électricité, de compresseurs et d'appareils de soudage ; réparation et entretien de véhicules, compresseurs et appareils de soudage. Transport de marchandises, en particulier par mer, terre, air, rail et par bacs (bateaux) ; adduction d'eau et distribution d'électricité ; services de déménagement, de déchargement de marchandises ; stockage ; emballage de marchandises ; stockage de marchandises dans un entrepôt à des fins de préservation ou de protection ; entreposage de marchandises ; location de garages et d'entrepôts ; location de réfrigérateurs ; location de véhicules ; location de véhicules de transport ; location de conteneurs d'entreposage.

Déposant 1 : SDMO INDUSTRIES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 548202985
Adresse :
270 RUE DE KERERVERN
29490 GUIPAVAS
FR

Mandataire 1 : VIDON Marques & Juridique PI, Mme THEMOIN Soizick
Adresse :
16B rue de Jouanet, Technopole Atalante, BP 90333
35703 RENNES CEDEX 7
FR

Bénéficiare 1 : SDMO INDUSTRIES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-21
Date du BOPI : 28/05/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-44
Date du BOPI : 05/11/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2733679
Date de demande : 10/12/2019
N° de BOPI : 2020-18
Date du BOPI : 01/05/2020

16/04/2010 : RENTAL COMPACT

N° national/d'enregistrement : 3731005
Date de dépôt : 16/04/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration : 16/04/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Groupes électrogènes ; générateurs de courant. Partie et pièces constitutives pour groupes électrogènes et générateurs de courant. Accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; arbres de machines ; accouplement d'arbres de machines ; arbres de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; moteurs pour groupes électrogènes et/ou générateurs de courant ; alimentateur de groupes électrogènes ; batteries (à l'exception de celles pour véhicules terrestres) ; bougies d'allumage pour moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; dispositifs d'allumage pour moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; bougies de réchauffage pour moteur diesel (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; alternateurs ; dispositifs anti-pollution pour moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; bielles de machines ou de moteurs ; boîtes de graissage (machine) ; boîtes de vitesses (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; brosses (partie de machine) ; câbles de commande de machines ou de moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; cages de machine ; calandres de machine ; capots (partie de machine) ; convertisseurs de combustibles pour moteur à combustion interne ; chaînes de commande autres que pour véhicules terrestres ; dispositifs de commande de machines ou de moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; compresseurs (machines) ; convertisseurs de couple (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; courroies de machines ; courroies pour moteurs ; culasses de moteurs ; démarreurs pour moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; dynamos ; courroies de dynamo ; balais de dynamo ; échangeur thermique (partie de machine) ; pots d'échappement pour moteurs ; économiseurs de carburant pour moteurs ; éjecteurs ; embrayages (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; engrenages (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; entraîneurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; freins (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; bagues de graissage (partie de machine) ; pompes de graissage (partie de machine) ; boîtes de graissage (partie de machine) ; graisseurs (partie de machine) ; injecteurs pour moteurs ; joints (partie de moteur) ; pistons (partie de machine ou de moteurs) ; pompes (machines) ; membranes de pompes ; régulateur de pression (partie de machines) ; soupapes de pression (partie de machines) ; réchauffeur d'eau (partie de machines) ; robots (machines) ; silencieux pour moteurs ; machines électriques à souder ; appareils à gaz à souder ; fer à souder, machines à souder. Filtres (partie de machine ou de moteurs) ; cartouches pour machines à filtrer ; machine à filtrer. Machines outils ; moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; accouplements (non électriques) et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement, machines pour le bâtiment et les travaux publics, générateurs d'électricité. Appareils de soudure autogène, compresseurs pour réfrigérateurs, convertisseurs d'énergie éolienne en énergie électrique ; machines pour la purification de l'eau, séparateurs d'eau.
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Accumulateurs électriques, appareils pour la recharge des accumulateurs électriques ; bacs d'accumulateur électrique ; caisse d'accumulateur électrique ; plaques et/ou grilles pour accumulateur électrique ; batteries d'allumage ; batteries électriques ; fusibles ; dispositifs d'allumage à distance ; anodes ; batteries d'anodes ; piles électriques ; relais électriques ; transformateur électrique ; boîtes à clapet (électricité) ; boîtes de branchement (électricité) ; boîtes de dérivation (électricité) ; boîtes de jonction (électricité) ; bornes (électricité) ; câbles électriques ; gaines pour câbles électriques ; cathodes ; coupe-circuits ; circuits imprimés ; circuits intégrés ; clignotants (signaux lumineux) ; collecteurs électriques ; installations électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles ; tableau de commande (électricité) ; coupe-circuits ; redresseurs de courant ; prises de courant ; convertisseurs électriques ; contacts électriques ; boîte de connexion ; connecteurs ; matériels pour conduite d'électricité (fils, câbles) ; indicateurs de perte d'électricité ; fils et/ou gaines d'identification électrique ; inducteurs (électricité) ; inverseurs (électricité) ; émetteurs de signaux électroniques ; logiciels, logiciels de commande, logiciel de contrôle, logiciel de signalisation, logiciels de mesure. Appareils à soudure électrique à l'arc ; électrodes pour la soudure ; fers à souder électriques. Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésique, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage). Appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique. Publications électroniques (téléchargeables) dans le domaine de la vente au détail de générateurs d'électricité, et/ou d'appareils de soudure, et/ou de pompes e/ou d'appareils d'éclairages et/ou de convertisseurs d'énergie.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vente au détail et/ou vente en gros de groupes électrogènes, de générateurs d'électricité. Vente au détail et/ou vente en gros de partie et pièces constitutives pour groupes électrogènes et générateurs d'électricité. Services d'import et/ou d'export de groupes électrogènes, de générateurs d'électricité, publicité, services de publicité, de diffusion d'annonces publicitaires, de démonstration de produits, d'étude et recherche de marché, d'aide à la direction de projets, dans le domaine des groupes électrogènes, des générateurs d'électricité.
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de construction, de réparation, d'entretien de groupes électrogènes et/ou de générateurs d'électricité, et/ou d'appareils de soudure, et/ou de pompes et/ou d'appareils d'éclairages et/ou de convertisseurs d'énergie.
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de location d'équipements de construction, de groupes électrogène, de générateurs d'électricité, de compresseurs et d'appareils de soudage ; réparation et entretien de véhicules, compresseurs et appareils de soudage. Transport de marchandises, en particulier par mer, terre, air, rail et par bacs (bateaux) ; adduction d'eau et distribution d'électricité ; services de déménagement, de déchargement de marchandises ; stockage ; emballage de marchandises ; stockage de marchandises dans un entrepôt à des fins de préservation ou de protection ; entreposage de marchandises ; location de garages et d'entrepôts ; location de réfrigérateurs ; location de véhicules ; location de véhicules de transport ; location de conteneurs d'entreposage.

Déposant 1 : SDMO INDUSTRIES, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 548202985
Adresse :
12 B, rue de la Villeneuve
29200 BREST
FR

Mandataire 1 : Cabinet VIDON, Marques & Juridique PI
Adresse :
16 B rue de Jouanet Technopôle Atalante BP 90333
35703 RENNES CEDEX 7
FR

Bénéficiare 1 : SDMO INDUSTRIES

16/04/2010 : RENTAL COMPACT SDMO

N° national/d'enregistrement : 3731007
Date de dépôt : 16/04/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration : 16/04/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Groupes électrogènes ; générateurs de courant. Partie et pièces constitutives pour groupes électrogènes et générateurs de courant. Accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; arbres de machines ; accouplement d'arbres de machines ; arbres de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; moteurs pour groupes électrogènes et/ou générateurs de courant ; alimentateur de groupes électrogènes ; batteries (à l'exception de celles pour véhicules terrestres) ; bougies d'allumage pour moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; dispositifs d'allumage pour moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; bougies de réchauffage pour moteur diesel (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; alternateurs ; dispositifs anti-pollution pour moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; bielles de machines ou de moteurs ; boîtes de graissage (machine) ; boîtes de vitesses (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; brosses (partie de machine) ; câbles de commande de machines ou de moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; cages de machine ; calandres de machine ; capots (partie de machine) ; convertisseurs de combustibles pour moteur à combustion interne ; chaînes de commande autres que pour véhicules terrestres ; dispositifs de commande de machines ou de moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; compresseurs (machines) ; convertisseurs de couple (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; courroies de machines ; courroies pour moteurs ; culasses de moteurs ; démarreurs pour moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; dynamos ; courroies de dynamo ; balais de dynamo ; échangeur thermique (partie de machine) ; pots d'échappement pour moteurs ; économiseurs de carburant pour moteurs ; éjecteurs ; embrayages (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; engrenages (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; entraîneurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; freins (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; bagues de graissage (partie de machine) ; pompes de graissage (partie de machine) ; boîtes de graissage (partie de machine) ; graisseurs (partie de machine) ; injecteurs pour moteurs ; joints (partie de moteur) ; pistons (partie de machine ou de moteurs) ; pompes (machines) ; membranes de pompes ; régulateur de pression (partie de machines) ; soupapes de pression (partie de machines) ; réchauffeur d'eau (partie de machines) ; robots (machines) ; silencieux pour moteurs ; machines électriques à souder ; appareils à gaz à souder ; fers à souder, machines à souder. Filtres (partie de machine ou de moteurs) ; cartouches pour machines à filtrer ; machine à filtrer. Machines outils ; moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; accouplements (non électriques) et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement, machines pour le bâtiment et les travaux publics, générateurs d'électricité. Appareils de soudure autogène, compresseurs pour réfrigérateurs, convertisseurs d'énergie éolienne en énergie électrique ; machines pour la purification de l'eau, séparateurs d'eau.
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Accumulateurs électriques, appareils pour la recharge des accumulateurs électriques ; bacs d'accumulateur électrique ; caisse d'accumulateur électrique ; plaques et/ou grilles pour accumulateur électrique ; batteries d'allumage ; batteries électriques ; fusibles ; dispositifs d'allumage à distance ; anodes ; batteries d'anodes ; piles électriques ; relais électriques ; transformateur électrique ; boîtes à clapet (électricité) ; boîtes de branchement (électricité) ; boîtes de dérivation (électricité) ; boîtes de jonction (électricité) ; bornes (électricité) ; câbles électriques ; gaines pour câbles électriques ; cathodes ; coupe-circuits ; circuits imprimés ; circuits intégrés ; clignotants (signaux lumineux) ; collecteurs électriques ; installations électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles ; tableau de commande (électricité) ; coupe-circuits ; redresseurs de courant ; prises de courant ; convertisseurs électriques ; contacts électriques ; boîte de connexion ; connecteurs ; matériels pour conduite d'électricité (fils, câbles) ; indicateurs de perte d'électricité ; fils et/ou gaines d'identification électrique ; inducteurs (électricité) ; inverseurs (électricité) ; émetteurs de signaux électroniques ; logiciels, logiciels de commande, logiciel de contrôle, logiciel de signalisation, logiciels de mesure. Appareils à soudure électrique à l'arc ; électrodes pour la soudure ; fers à souder électriques. Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésique, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage). Appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique. Publications électroniques (téléchargeables) dans le domaine de la vente au détail de générateurs d'électricité, et/ou d'appareils de soudure, et/ou de pompes e/ou d'appareils d'éclairages et/ou de convertisseurs d'énergie.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vente au détail et/ou vente en gros de groupes électrogènes, de générateurs d'électricité. Vente au détail et/ou vente en gros de partie et pièces constitutives pour groupes électrogènes et générateurs d'électricité. Services d'import et/ou d'export de groupes électrogènes, de générateurs d'électricité, publicité, services de publicité, de diffusion d'annonces publicitaires, de démonstration de produits, d'étude et recherche de marché, d'aide à la direction de projets, dans le domaine des groupes électrogènes, des générateurs d'électricité.
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de construction, de réparation, d'entretien de groupes électrogènes et/ou de générateurs d'électricité, et/ou d'appareils de soudure, et/ou de pompes e/ou d'appareils d'éclairages et/ou de convertisseurs d'énergie.
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de location d'équipements de construction, de groupes électrogène, de générateurs d'électricité, de compresseurs et d'appareils de soudage ; réparation et entretien de véhicules, compresseurs et appareils de soudage. Transport de marchandises, en particulier par mer, terre, air, rail et par bacs (bateaux) ; adduction d'eau et distribution d'électricité ; services de déménagement, de déchargement de marchandises ; stockage ; emballage de marchandises ; stockage de marchandises dans un entrepôt à des fins de préservation ou de protection ; entreposage de marchandises ; location de garages et d'entrepôts ; location de réfrigérateurs ; location de véhicules ; location de véhicules de transport ; location de conteneurs d'entreposage.

Déposant 1 : SDMO INDUSTRIES, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 548202985
Adresse :
12 B, rue de la Villeneuve
29200 BREST
FR

Mandataire 1 : Cabinet VIDON, Marques & Juridique PI
Adresse :
16 B rue de Jouanet Technopôle Atalante BP 90333
35703 RENNES CEDEX 7
FR

Bénéficiare 1 : SDMO INDUSTRIES

24/04/2009 : WELDARC

N° national/d'enregistrement : 3646474
Date de dépôt : 24/04/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration : 24/04/2019
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Groupe de soudage, à savoir appareil à souder alimenté électriquement par un moteur thermique. Machines électriques à souder. Appareils à souder à gaz. Groupe électrogène ; générateur d'électricité.
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de soudure électrique. Appareils à souder électriques.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail de groupes de soudage (à savoir appareils à souder alimentés électriquement par un moteur thermique), de machines électriques à souder, d'appareils à souder à gaz, d'appareils de soudure électrique, de groupes électrogènes, de générateurs d'électricité ; services de vente en gros de groupes de soudage (à savoir appareils à souder alimentés électriquement par un moteur thermique), de machines électriques à souder, d'appareils à souder à gaz, d'appareils de soudure électrique, de groupes électrogènes, de générateurs d'électricité ; services d'import de groupes de soudage (à savoir appareils à souder alimentés électriquement par un moteur thermique), de machines électriques à souder, d'appareils à souder à gaz, d'appareils de soudure électrique, de groupes électrogènes, de générateurs d'électricité ; Services d'export de groupes de soudage (à savoir appareils à souder alimentés électriquement par un moteur thermique), de machines électriques à souder, d'appareils à souder à gaz, d'appareils de soudure électrique, de groupes électrogènes, de générateurs d'électricité. Services de publicité, de diffusion d'annonces publicitaires, de démonstration de produits, d'étude et recherche de marché, d'étude et recherche de nouveaux projets pour des tiers, d'aide à la direction de projets, dans le domaine des groupes de soudage (à savoir appareils à souder alimentés électriquement par un moteur thermique), de machines électriques à souder, d'appareils à souder à gaz, d'appareils de soudure électrique, de groupes électrogènes, de générateurs d'électricité.
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de réparation et d'entretien de groupes de soudage, à savoir d'appareils à souder alimenté électriquement par un moteur thermique. Services de réparation et d'entretien de machines électriques à souder, d'appareils à souder à gaz, d'appareils de soudure électrique, de groupes électrogènes, de générateurs d'électricité.

Déposant 1 : SDMO INDUSTRIES, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 548202985
Adresse :
12 B, rue de la Villeneuve
29200 BREST
FR

Mandataire 1 : Cabinet VIDON Marques & Juridique PI
Adresse :
16 B, rue de Jouanet BP 90333
35703 RENNES Cedex 7
FR

Bénéficiare 1 : SDMO INDUSTRIES

24/04/2009 : WELDARC

N° national/d'enregistrement : 3646474
Date de dépôt : 24/04/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration : 24/04/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Groupe de soudage, à savoir appareil à souder alimenté électriquement par un moteur thermique. Machines électriques à souder. Appareils à souder à gaz. Groupe électrogène ; générateur d'électricité.
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de soudure électrique. Appareils à souder électriques.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail de groupes de soudage (à savoir appareils à souder alimentés électriquement par un moteur thermique), de machines électriques à souder, d'appareils à souder à gaz, d'appareils de soudure électrique, de groupes électrogènes, de générateurs d'électricité ; services de vente en gros de groupes de soudage (à savoir appareils à souder alimentés électriquement par un moteur thermique), de machines électriques à souder, d'appareils à souder à gaz, d'appareils de soudure électrique, de groupes électrogènes, de générateurs d'électricité ; services d'import de groupes de soudage (à savoir appareils à souder alimentés électriquement par un moteur thermique), de machines électriques à souder, d'appareils à souder à gaz, d'appareils de soudure électrique, de groupes électrogènes, de générateurs d'électricité ; Services d'export de groupes de soudage (à savoir appareils à souder alimentés électriquement par un moteur thermique), de machines électriques à souder, d'appareils à souder à gaz, d'appareils de soudure électrique, de groupes électrogènes, de générateurs d'électricité. Services de publicité, de diffusion d'annonces publicitaires, de démonstration de produits, d'étude et recherche de marché, d'étude et recherche de nouveaux projets pour des tiers, d'aide à la direction de projets, dans le domaine des groupes de soudage (à savoir appareils à souder alimentés électriquement par un moteur thermique), de machines électriques à souder, d'appareils à souder à gaz, d'appareils de soudure électrique, de groupes électrogènes, de générateurs d'électricité.
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de réparation et d'entretien de groupes de soudage, à savoir d'appareils à souder alimenté électriquement par un moteur thermique. Services de réparation et d'entretien de machines électriques à souder, d'appareils à souder à gaz, d'appareils de soudure électrique, de groupes électrogènes, de générateurs d'électricité.

Déposant 1 : SDMO INDUSTRIES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 548202985
Adresse :
270 RUE DE KERERVERN
29490 GUIPAVAS
FR

Mandataire 1 : VIDON, Marques & Juridique PI, Mme THEMOIN Soizick
Adresse :
Technopole Atalante, 16B rue de Jouanet, BP 90333
35703 RENNES CEDEX 7
FR

Bénéficiare 1 : SDMO INDUSTRIES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-22
Date du BOPI : 29/05/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-39
Date du BOPI : 25/09/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2706604
Date de demande : 15/02/2019
N° de BOPI : 2019-22
Date du BOPI : 31/05/2019

07/04/2009 : CONTENERGY

N° national/d'enregistrement : 3642627
Date de dépôt : 07/04/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration : 07/04/2019
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conteneur métallique. Conteneur métallique insonorisé intégrant un groupe électrogène et/ou un générateur d'électricité. Conteneur flottant métallique. Conteneur flottant métallique insonorisé intégrant un groupe électrogène et/ou un générateur de courant.
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Groupe électrogène ; générateur d'électricité. Groupe électrogène destiné à être intégré dans un conteneur. Générateur d'électricité destiné à être intégré dans un conteneur.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail de groupes électrogènes, de générateurs d'électricité, et de conteneurs métalliques ou non métalliques insonorisés intégrant un groupe électrogène et/ou un générateur d'électricité ; services de vente en gros de groupes électrogènes, de générateurs d'électricité, et de conteneurs métalliques ou non métalliques insonorisés intégrant un groupe électrogène et/ou un générateur d'électricité ; services d'import de groupes électrogènes, de générateurs d'électricité, et de conteneurs métalliques ou non métalliques insonorisés intégrant un groupe électrogène et/ou un générateur d'électricité ; services d'export de groupes électrogènes, de générateurs d'électricité, et de conteneurs métalliques ou non métalliques insonorisés intégrant un groupe électrogène et/ou un générateur d'électricité. Services de publicité, de diffusion d'annonces publicitaires, de démonstration de produits, d'étude et recherche de marché, d'aide à la direction de projets, dans le domaine des groupes électrogènes, des générateurs d'électricité, et des conteneurs métalliques ou non métalliques insonorisés intégrant un groupe électrogène et/ou un générateur d'électricité.
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de construction, de réparation, d'entretien de groupes électrogènes et/ou de générateurs d'électricité. Services de construction, de réparation, d'entretien de conteneurs métalliques ou non métalliques insonorisés intégrant un groupe électrogène et/ou un générateur d'électricité.

Déposant 1 : SDMO INDUSTRIES, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 548202985
Adresse :
12 B, rue de la Villeneuve
29200 BREST
FR

Mandataire 1 : Cabinet VIDON, Marques & Juridique PI
Adresse :
16 B, rue de Jouanet BP 90333
35703 RENNES Cedex 7
FR

Bénéficiare 1 : SDMO INDUSTRIES

07/04/2009 : CONTENERGY

N° national/d'enregistrement : 3642627
Date de dépôt : 07/04/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration : 07/04/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conteneur métallique. Conteneur métallique insonorisé intégrant un groupe électrogène et/ou un générateur d'électricité. Conteneur flottant métallique. Conteneur flottant métallique insonorisé intégrant un groupe électrogène et/ou un générateur de courant.
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Groupe électrogène ; générateur d'électricité. Groupe électrogène destiné à être intégré dans un conteneur. Générateur d'électricité destiné à être intégré dans un conteneur.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail de groupes électrogènes, de générateurs d'électricité, et de conteneurs métalliques ou non métalliques insonorisés intégrant un groupe électrogène et/ou un générateur d'électricité ; services de vente en gros de groupes électrogènes, de générateurs d'électricité, et de conteneurs métalliques ou non métalliques insonorisés intégrant un groupe électrogène et/ou un générateur d'électricité ; services d'import de groupes électrogènes, de générateurs d'électricité, et de conteneurs métalliques ou non métalliques insonorisés intégrant un groupe électrogène et/ou un générateur d'électricité ; services d'export de groupes électrogènes, de générateurs d'électricité, et de conteneurs métalliques ou non métalliques insonorisés intégrant un groupe électrogène et/ou un générateur d'électricité. Services de publicité, de diffusion d'annonces publicitaires, de démonstration de produits, d'étude et recherche de marché, d'aide à la direction de projets, dans le domaine des groupes électrogènes, des générateurs d'électricité, et des conteneurs métalliques ou non métalliques insonorisés intégrant un groupe électrogène et/ou un générateur d'électricité.
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de construction, de réparation, d'entretien de groupes électrogènes et/ou de générateurs d'électricité. Services de construction, de réparation, d'entretien de conteneurs métalliques ou non métalliques insonorisés intégrant un groupe électrogène et/ou un générateur d'électricité.

Déposant 1 : SDMO INDUSTRIES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 548202985
Adresse :
270 RUE DE KERERVERN
29490 GUIPAVAS
FR

Mandataire 1 : VIDON, Marques & Juridique PI, Mme THEMOIN Soizick
Adresse :
Technopole Atalante, 16B rue de Jouanet, BP 90333
35703 RENNES CEDEX 7
FR

Bénéficiare 1 : SDMO INDUSTRIES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-20
Date du BOPI : 15/05/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-41
Date du BOPI : 09/10/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2706603
Date de demande : 15/02/2019
N° de BOPI : 2019-22
Date du BOPI : 31/05/2019

30/12/2008 : CDMO

N° national/d'enregistrement : 3620517
Date de dépôt : 30/12/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration : 30/12/2018
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Groupes électrogènes ; générateurs de courant. Accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; arbres de machines ; accouplement d'arbres de machines ; arbres de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; moteurs pour groupes électrogènes et/ou générateurs de courant ; alimentateur de groupes électrogènes ; bougies d'allumage pour moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; dispositifs d'allumage pour moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; bougies de réchauffage pour moteur diesel (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; alternateurs ; dispositifs anti-pollution pour moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; bielles de machines ou de moteurs ; boîtes de graissage (machine) ; boîtes de vitesses (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; brosses (partie de machine). Câbles de commande de machines ou de moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; cages de machine ; calandres de machine ; capots (partie de machine) ; convertisseurs de combustibles pour moteur à combustion interne ; chaînes de commande autres que pour véhicules terrestres ; dispositifs de commande de machines ou de moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; compresseurs (machines) ; convertisseurs de couple (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; courroies de machines ; courroies pour moteurs ; culasses de moteurs ; démarreurs pour moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; dynamos ; courroies de dynamo ; balais de dynamo ; échangeur thermique (partie de machine) ; pots d'échappement pour moteurs ; économiseurs de carburant pour moteurs ; éjecteurs ; embrayages (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; engrenages (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; entraîneurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; freins (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; bagues de graissage (partie de machine) ; pompes de graissage (partie de machine) ; boîtes de graissage (partie de machine) ; graisseurs (partie de machine) ; injecteurs pour moteurs ; joints (partie de moteur) ; pistons (partie de machine ou de moteurs) ; pompes (machines) ; membranes de pompes ; régulateur de pression (partie de machines) ; soupapes de pression (partie de machines) ; réchauffeur d'eau (partie de machines) ; robots (machines) ; silencieux pour moteurs ; machines électriques à souder ; appareils à gaz à souder ; fers à souder, machines à souder filtres (partie de machine ou de moteurs) ; cartouches pour machines à filtrer ; machine à filtrer ; machines outils ; moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; accouplements (non électriques) et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement, machines pour le bâtiment et les travaux publics, générateurs d'électricité. Appareils de soudure autogène, compresseurs pour réfrigérateurs, convertisseurs d'énergie éolienne en énergie électrique ; machines pour la purification de l'eau, séparateurs d'eau.
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Batteries (à l'exception de celles pour véhicules terrestres).
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de commerce à savoir vente au détail dans le domaine des groupes électrogènes et/ou de générateurs d'électricité, et/ou d'appareils de soudure, et/ou de pompes e/ou d'appareils d'éclairages et/ou de convertisseurs d'énergie. Services de commerce à savoir vente en gros dans le domaine des groupes électrogènes et/ou de générateurs d'électricité, et/ou d'appareils de soudure, et/ou de pompes et/ou d'appareils d'éclairage et/ou de convertisseurs d'énergie. Services d'import-export dans le domaine des groupes électrogènes et/ou de générateurs d'électricit et/ou d'appareils de soudure, et/ou de pompes et/ou d'appareils d'éclairages et/ou de convertisseurs d'énergie. Publicité ; service de diffusion d'annonces publicitaires, de publication de textes publicitaires, de promotion de ventes pour des tiers, d'affichage ; location d'espaces publicitaires ; distribution et diffusion de matériel publicitaire à savoir : échantillons ; services de démonstration de produits ; organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité ; services d'études de marché.
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de construction, de réparation, d'entretien de groupes électrogènes et/ou de générateurs d'électricité, et/ou d'appareils de soudure, et/ou de pompes e/ou d'appareils d'éclairages et/ou de convertisseurs d'énergie.

Déposant 1 : SDMO INDUSTRIES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 548202985
Adresse :
12 B RUE DE LA VILLENEUVE
29200 BREST
FR

Mandataire 1 : Cabinet VIDON, Marques & Juridique PI
Adresse :
Technopôle Atalante 16 B rue de Jouanet BP 90333
35703 RENNES Cédex 7
FR

Bénéficiare 1 : SDMO INDUSTRIES

30/12/2008 : CDMO

N° national/d'enregistrement : 3620518
Date de dépôt : 30/12/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration : 30/12/2018
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Groupes électrogènes ; générateurs de courant. Accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; arbres de machines ; accouplement d'arbres de machines ; arbres de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; moteurs pour groupes électrogènes et/ou générateurs de courant ; alimentateur de groupes électrogènes ; bougies d'allumage pour moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; dispositifs d'allumage pour moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; bougies de réchauffage pour moteur diesel (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; alternateurs ; dispositifs anti-pollution pour moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; bielles de machines ou de moteurs ; boîtes de graissage (machine) ; boîtes de vitesses (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; brosses (partie de machine). Câbles de commande de machines ou de moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; cages de machine ; calandres de machine ; capots (partie de machine) ; convertisseurs de combustibles pour moteur à combustion interne ; chaînes de commande autres que pour véhicules terrestres ; dispositifs de commande de machines ou de moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; compresseurs (machines) ; convertisseurs de couple (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; courroies de machines ; courroies pour moteurs ; culasses de moteurs ; démarreurs pour moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; dynamos ; courroies de dynamo ; balais de dynamo ; échangeur thermique (partie de machine) ; pots d'échappement pour moteurs ; économiseurs de carburant pour moteurs ; éjecteurs ; embrayages (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; engrenages (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; entraîneurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; freins (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; bagues de graissage (partie de machine) ; pompes de graissage (partie de machine) ; boîtes de graissage (partie de machine) ; graisseurs (partie de machine) ; injecteurs pour moteurs ; joints (partie de moteur) ; pistons (partie de machine ou de moteurs) ; pompes (machines) ; membranes de pompes ; régulateur de pression (partie de machines) ; soupapes de pression (partie de machines) ; réchauffeur d'eau (partie de machines) ; robots (machines) ; silencieux pour moteurs ; machines électriques à souder ; appareils à gaz à souder ; fers à souder, machines à souder filtres (partie de machine ou de moteurs) ; cartouches pour machines à filtrer ; machine à filtrer ; machines outils ; moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; accouplements (non électriques) et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement, machines pour le bâtiment et les travaux publics, générateurs d'électricité. Appareils de soudure autogène, compresseurs pour réfrigérateurs, convertisseurs d'énergie éolienne en énergie électrique ; machines pour la purification de l'eau, séparateurs d'eau.
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Batteries (à l'exception de celles pour véhicules terrestres).
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de commerce à savoir vente au détail dans le domaine des groupes électrogènes et/ou de générateurs d'électricité, et/ou d'appareils de soudure, et/ou de pompes e/ou d'appareils d'éclairages et/ou de convertisseurs d'énergie. Services de commerce à savoir vente en gros dans le domaine des groupes électrogènes et/ou de générateurs d'électricité, et/ou d'appareils de soudure, et/ou de pompes et/ou d'appareils d'éclairages et/ou de convertisseurs d'énergie. Services d'import-export dans le domaine des groupes électrogènes et/ou de générateurs d'électricité, et/ou d'appareils de soudure, et/ou de pompes e/ou d'appareils d'éclairages et/ou de convertisseurs d'énergie. Publicité ; service de diffusion d'annonces publicitaires, de publication de textes publicitaires, de promotion de ventes pour des tiers, d'affichage ; location d'espaces publicitaires ; distribution et diffusion de matériel publicitaire à savoir : échantillons ; services de démonstration de produits ; organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité ; services d'études de marché.
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de construction, de réparation, d'entretien de groupes électrogènes et/ou de générateurs d'électricité, et/ou d'appareils de soudure, et/ou de pompes e/ou d'appareils d'éclairages et/ou de convertisseurs d'énergie.

Déposant 1 : SDMO INDUSTRIES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 548202985
Adresse :
12 B RUE DE LA VILLENEUVE
29200 BREST
FR

Mandataire 1 : Cabinet VIDON, Marques & Juridique PI
Adresse :
Technopôle Atalante 16 B rue de Jouanet BP 90333
35703 RENNES Cédex 7
FR

Bénéficiare 1 : SDMO INDUSTRIES

30/12/2008 : CDMO

N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Groupes électrogènes ; générateurs de courant. Accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; arbres de machines ; accouplement d'arbres de machines ; arbres de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; moteurs pour groupes électrogènes et/ou générateurs de courant ; alimentateur de groupes électrogènes ; bougies d'allumage pour moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; dispositifs d'allumage pour moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; bougies de réchauffage pour moteur diesel (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; alternateurs ; dispositifs anti-pollution pour moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; bielles de machines ou de moteurs ; boîtes de graissage (machine) ; boîtes de vitesses (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; brosses (partie de machine). Câbles de commande de machines ou de moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; cages de machine ; calandres de machine ; capots (partie de machine) ; convertisseurs de combustibles pour moteur à combustion interne ; chaînes de commande autres que pour véhicules terrestres ; dispositifs de commande de machines ou de moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; compresseurs (machines) ; convertisseurs de couple (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; courroies de machines ; courroies pour moteurs ; culasses de moteurs ; démarreurs pour moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; dynamos ; courroies de dynamo ; balais de dynamo ; échangeur thermique (partie de machine) ; pots d'échappement pour moteurs ; économiseurs de carburant pour moteurs ; éjecteurs ; embrayages (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; engrenages (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; entraîneurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; freins (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; bagues de graissage (partie de machine) ; pompes de graissage (partie de machine) ; boîtes de graissage (partie de machine) ; graisseurs (partie de machine) ; injecteurs pour moteurs ; joints (partie de moteur) ; pistons (partie de machine ou de moteurs) ; pompes (machines) ; membranes de pompes ; régulateur de pression (partie de machines) ; soupapes de pression (partie de machines) ; réchauffeur d'eau (partie de machines) ; robots (machines) ; silencieux pour moteurs ; machines électriques à souder ; appareils à gaz à souder ; fers à souder, machines à souder filtres (partie de machine ou de moteurs) ; cartouches pour machines à filtrer ; machine à filtrer ; machines outils ; moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; accouplements (non électriques) et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement, machines pour le bâtiment et les travaux publics, générateurs d'électricité. Appareils de soudure autogène, compresseurs pour réfrigérateurs, convertisseurs d'énergie éolienne en énergie électrique ; machines pour la purification de l'eau, séparateurs d'eau.
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Batteries (à l'exception de celles pour véhicules terrestres).
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de commerce à savoir vente au détail dans le domaine des groupes électrogènes et/ou de générateurs d'électricité, et/ou d'appareils de soudure, et/ou de pompes e/ou d'appareils d'éclairages et/ou de convertisseurs d'énergie. Services de commerce à savoir vente en gros dans le domaine des groupes électrogènes et/ou de générateurs d'électricité, et/ou d'appareils de soudure, et/ou de pompes et/ou d'appareils d'éclairage et/ou de convertisseurs d'énergie. Services d'import-export dans le domaine des groupes électrogènes et/ou de générateurs d'électricit et/ou d'appareils de soudure, et/ou de pompes et/ou d'appareils d'éclairages et/ou de convertisseurs d'énergie. Publicité ; service de diffusion d'annonces publicitaires, de publication de textes publicitaires, de promotion de ventes pour des tiers, d'affichage ; location d'espaces publicitaires ; distribution et diffusion de matériel publicitaire à savoir : échantillons ; services de démonstration de produits ; organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité ; services d'études de marché.
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de construction, de réparation, d'entretien de groupes électrogènes et/ou de générateurs d'électricité, et/ou d'appareils de soudure, et/ou de pompes e/ou d'appareils d'éclairages et/ou de convertisseurs d'énergie.

Déposant 1 : SDMO INDUSTRIES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 548202985
Adresse :
12 B RUE DE LA VILLENEUVE
29200 BREST
FR

Mandataire 1 : Cabinet VIDON, Marques & Juridique PI
Adresse :
Technopôle Atalante 16 B rue de Jouanet BP 90333
35703 RENNES Cédex 7
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-06
Date du BOPI : 06/02/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-24
Date du BOPI : 12/06/2009

30/12/2008 : CDMO

N° national/d'enregistrement : 3620517
Date de dépôt : 30/12/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration : 30/12/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Groupes électrogènes ; générateurs de courant. Accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; arbres de machines ; accouplement d'arbres de machines ; arbres de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; moteurs pour groupes électrogènes et/ou générateurs de courant ; alimentateur de groupes électrogènes ; bougies d'allumage pour moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; dispositifs d'allumage pour moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; bougies de réchauffage pour moteur diesel (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; alternateurs ; dispositifs anti-pollution pour moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; bielles de machines ou de moteurs ; boîtes de graissage (machine) ; boîtes de vitesses (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; brosses (partie de machine). Câbles de commande de machines ou de moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; cages de machine ; calandres de machine ; capots (partie de machine) ; convertisseurs de combustibles pour moteur à combustion interne ; chaînes de commande autres que pour véhicules terrestres ; dispositifs de commande de machines ou de moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; compresseurs (machines) ; convertisseurs de couple (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; courroies de machines ; courroies pour moteurs ; culasses de moteurs ; démarreurs pour moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; dynamos ; courroies de dynamo ; balais de dynamo ; échangeur thermique (partie de machine) ; pots d'échappement pour moteurs ; économiseurs de carburant pour moteurs ; éjecteurs ; embrayages (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; engrenages (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; entraîneurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; freins (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; bagues de graissage (partie de machine) ; pompes de graissage (partie de machine) ; boîtes de graissage (partie de machine) ; graisseurs (partie de machine) ; injecteurs pour moteurs ; joints (partie de moteur) ; pistons (partie de machine ou de moteurs) ; pompes (machines) ; membranes de pompes ; régulateur de pression (partie de machines) ; soupapes de pression (partie de machines) ; réchauffeur d'eau (partie de machines) ; robots (machines) ; silencieux pour moteurs ; machines électriques à souder ; appareils à gaz à souder ; fers à souder, machines à souder filtres (partie de machine ou de moteurs) ; cartouches pour machines à filtrer ; machine à filtrer ; machines outils ; moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; accouplements (non électriques) et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement, machines pour le bâtiment et les travaux publics, générateurs d'électricité. Appareils de soudure autogène, compresseurs pour réfrigérateurs, convertisseurs d'énergie éolienne en énergie électrique ; machines pour la purification de l'eau, séparateurs d'eau.
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Batteries (à l'exception de celles pour véhicules terrestres).
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de commerce à savoir vente au détail dans le domaine des groupes électrogènes et/ou de générateurs d'électricité, et/ou d'appareils de soudure, et/ou de pompes e/ou d'appareils d'éclairages et/ou de convertisseurs d'énergie. Services de commerce à savoir vente en gros dans le domaine des groupes électrogènes et/ou de générateurs d'électricité, et/ou d'appareils de soudure, et/ou de pompes et/ou d'appareils d'éclairage et/ou de convertisseurs d'énergie. Services d'import-export dans le domaine des groupes électrogènes et/ou de générateurs d'électricit et/ou d'appareils de soudure, et/ou de pompes et/ou d'appareils d'éclairages et/ou de convertisseurs d'énergie. Publicité ; service de diffusion d'annonces publicitaires, de publication de textes publicitaires, de promotion de ventes pour des tiers, d'affichage ; location d'espaces publicitaires ; distribution et diffusion de matériel publicitaire à savoir : échantillons ; services de démonstration de produits ; organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité ; services d'études de marché.
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de construction, de réparation, d'entretien de groupes électrogènes et/ou de générateurs d'électricité, et/ou d'appareils de soudure, et/ou de pompes e/ou d'appareils d'éclairages et/ou de convertisseurs d'énergie.

Déposant 1 : SDMO INDUSTRIES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 548202985
Adresse :
270 RUE DE KERERVERN
29490 GUIPAVAS
FR

Mandataire 1 : VIDON, Marques & Juridique PI, M. FIEVRE Benjamin
Adresse :
Technopole Atalante, 16B rue de Jouanet, BP 90333
35703 RENNES Cedex 7
FR

Bénéficiare 1 : SDMO INDUSTRIES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-06
Date du BOPI : 06/02/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-24
Date du BOPI : 12/06/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2689745
Date de demande : 01/08/2018
N° de BOPI : 2018-50
Date du BOPI : 14/12/2018

30/12/2008 : CDMO

N° national/d'enregistrement : 3620518
Date de dépôt : 30/12/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration : 30/12/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Groupes électrogènes ; générateurs de courant. Accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; arbres de machines ; accouplement d'arbres de machines ; arbres de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; moteurs pour groupes électrogènes et/ou générateurs de courant ; alimentateur de groupes électrogènes ; bougies d'allumage pour moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; dispositifs d'allumage pour moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; bougies de réchauffage pour moteur diesel (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; alternateurs ; dispositifs anti-pollution pour moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; bielles de machines ou de moteurs ; boîtes de graissage (machine) ; boîtes de vitesses (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; brosses (partie de machine). Câbles de commande de machines ou de moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; cages de machine ; calandres de machine ; capots (partie de machine) ; convertisseurs de combustibles pour moteur à combustion interne ; chaînes de commande autres que pour véhicules terrestres ; dispositifs de commande de machines ou de moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; compresseurs (machines) ; convertisseurs de couple (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; courroies de machines ; courroies pour moteurs ; culasses de moteurs ; démarreurs pour moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; dynamos ; courroies de dynamo ; balais de dynamo ; échangeur thermique (partie de machine) ; pots d'échappement pour moteurs ; économiseurs de carburant pour moteurs ; éjecteurs ; embrayages (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; engrenages (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; entraîneurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; freins (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; bagues de graissage (partie de machine) ; pompes de graissage (partie de machine) ; boîtes de graissage (partie de machine) ; graisseurs (partie de machine) ; injecteurs pour moteurs ; joints (partie de moteur) ; pistons (partie de machine ou de moteurs) ; pompes (machines) ; membranes de pompes ; régulateur de pression (partie de machines) ; soupapes de pression (partie de machines) ; réchauffeur d'eau (partie de machines) ; robots (machines) ; silencieux pour moteurs ; machines électriques à souder ; appareils à gaz à souder ; fers à souder, machines à souder filtres (partie de machine ou de moteurs) ; cartouches pour machines à filtrer ; machine à filtrer ; machines outils ; moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; accouplements (non électriques) et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement, machines pour le bâtiment et les travaux publics, générateurs d'électricité. Appareils de soudure autogène, compresseurs pour réfrigérateurs, convertisseurs d'énergie éolienne en énergie électrique ; machines pour la purification de l'eau, séparateurs d'eau.
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Batteries (à l'exception de celles pour véhicules terrestres).
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de commerce à savoir vente au détail dans le domaine des groupes électrogènes et/ou de générateurs d'électricité, et/ou d'appareils de soudure, et/ou de pompes e/ou d'appareils d'éclairages et/ou de convertisseurs d'énergie. Services de commerce à savoir vente en gros dans le domaine des groupes électrogènes et/ou de générateurs d'électricité, et/ou d'appareils de soudure, et/ou de pompes et/ou d'appareils d'éclairages et/ou de convertisseurs d'énergie. Services d'import-export dans le domaine des groupes électrogènes et/ou de générateurs d'électricité, et/ou d'appareils de soudure, et/ou de pompes e/ou d'appareils d'éclairages et/ou de convertisseurs d'énergie. Publicité ; service de diffusion d'annonces publicitaires, de publication de textes publicitaires, de promotion de ventes pour des tiers, d'affichage ; location d'espaces publicitaires ; distribution et diffusion de matériel publicitaire à savoir : échantillons ; services de démonstration de produits ; organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité ; services d'études de marché.
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de construction, de réparation, d'entretien de groupes électrogènes et/ou de générateurs d'électricité, et/ou d'appareils de soudure, et/ou de pompes e/ou d'appareils d'éclairages et/ou de convertisseurs d'énergie.

Déposant 1 : SDMO INDUSTRIES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 548202985
Adresse :
270 RUE DE KERERVERN
29490 GUIPAVAS
FR

Mandataire 1 : VIDON, Marques & Juridique PI, M. FIEVRE Benjamin
Adresse :
Technopole Atalante, 16B rue de Jouanet, BP 90333
35703 RENNES Cedex 7
FR

Bénéficiare 1 : SDMO INDUSTRIES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-06
Date du BOPI : 06/02/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-24
Date du BOPI : 12/06/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2689744
Date de demande : 01/08/2018
N° de BOPI : 2018-50
Date du BOPI : 14/12/2018

01/12/2003 : VOLTELEC

N° national/d'enregistrement : 3260218
Date de dépôt : 01/12/2003
Lieu de dépôt : I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration : 01/12/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines, à savoir machines électriques à souder et machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; appareils de soudure autogène, compresseurs pour réfrigérateurs, générateurs de courant, groupes électrogènes, convertisseurs d'énergie éolienne en énergie électrique ; machines pour la purification de l'eau, séparateurs d'eau, machines à filtrer, moteurs autres que pour véhicules terrestres. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), en particulier appareils de soudure électrique, pompe à incendie. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, en particulier armoires frigorifiques, appareils électriques de chauffage ; appareils de climatisation, installation de traitement de l'eau de mer, appareils et installations d'éclairage, appareils et machines frigorifiques, lampes électriques, appareils et installations de refroidissement, appareils et installations de séchage, suspensions de lampes.
N° de la classe : 07
N° de la classe : 09
N° de la classe : 11

Déposant 1 : SDMO INDUSTRIES, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 548202985
Adresse :
12B, rue de la Villeneuve
29200 BREST
FR

Mandataire 1 : CABINET VIDON Marques & Juridique PI
Adresse :
16B, rue de Jouanet, Technopôle Atalante, BP 90333
35703 RENNES Cedex 7
FR

Bénéficiare 1 : SDMO INDUSTRIES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-02
Date du BOPI : 09/01/2004

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2004-19

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2536397
Date de demande : 30/07/2013
N° de BOPI : 2013-40
Date du BOPI : 04/10/2013

17/11/2003 : SDMO

N° national/d'enregistrement : 3257305
Date de dépôt : 17/11/2003
Lieu de dépôt : I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration : 17/11/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits antidérapants pour courroies ; cires et graisses pour courroies ; combustibles (y compris essences de moteur, pétrole, gaz et poussières combustibles) et matières éclairantes (y compris cires, essences, gaz, huiles et graisses) ; mélanges de carburants gazéifiés ; additifs non chimiques pour carburants de moteur ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; bougies, mèches (éclairage). Cire pour l'éclairage. Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements (non électriques) et organes de transmission de machines (à l'exception de ceux de véhicules terrestres) ; moteurs à aire comprimé ; moteurs électriques autres que pour véhicules terrestres ; moteurs à combustion interne ; culasses de moteurs ; cylindres de moteurs ; injecteurs pour moteurs ; pistons de moteurs ; dispositifs d'allumage pour moteurs à explosion ; régulateurs de vitesse de moteurs ; chaînes motrices autres que pour véhicules terrestres ; économiseurs de carburant pour moteurs ; carburateurs ; alimentateurs pour carburateurs ; carters pour machines et moteurs ; chaînes de commande autres que pour véhicules terrestres ; pompes pour installations de chauffage ; convertisseurs de combustible pour moteurs à combustion interne ; commandes de machines et moteurs, à savoir, câbles, commandes hydrauliques et pneumatiques ; machines à souder électriques, en particulier appareils de soudage autogènes ; compresseurs, en particulier compresseurs pour réfrigérateurs ; générateurs de courant ; groupes électrogènes ; dynamos ; convertisseurs d'énergie, en particulier dispositifs pour convertir l'énergie éolienne en électricité ; instruments agricoles, à l'exception des instruments actionnés manuellement ; séparateurs d'eau ; désaérateurs (dégazeurs) d'eau d'alimentation ;réchauffeurs d'eau (parties de machines) ; régulateurs d'eau d'alimentation ; régulateurs de pression (parties de machines) ; machines à filtrer ; filtres (pièces de machines ou de moteurs) ; cartouches pour machines à filtrer ; courroies, à savoir courroies de dynamo, courroies de machines ; courroies de ventilateurs de moteurs, courroies de moteurs. Appareils scientifiques (à l'exception de ceux à usage médical), nautiques, géodésiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), en particulier appareils de contrôle e moteurs, compresseurs, vitesse, énergie électrique, consommation d'énergie, chaleur et chaudières, appareils et instruments de sauvetage ; appareils et instruments pour la fourniture, la distribution, la conversion, le stockage, la régulation ou le contrôle du courant électrique ; appareils de soudure électrique ; électrodes de soudage, électrolyseurs ; appareils et fers à souder électriques ; appareils de coupe à l'arc électrique ; appareils de soudure électrique à l'arc ; accumulateurs électriques ; piles électriques ; batteries d'allumage ; piles électriques ; dispositifs électriques d'allumage à distance (mise à feu) ; amplificateurs ; armoires de distribution (électricité) ; bobines électriques ; bornes (électricité) ; câbles électriques ; convertisseurs électriques ; installations électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles ; appareils électriques de commutation ; condensateurs électriques ; conducteurs électriques ; conduites d'électricité ; matériel pour conduites d'électricité (fils, câbles) ; contacts électriques ; disjoncteurs ; redresseurs de courant ; boîtes de distribution ; disjoncteurs ; raccordements électriques ; raccords de lignes électriques ; relais électriques ; transformateurs électriques ; fusibles ; inverseurs (électricité) ; induits (électricité) ; boîtes de jonction ; réducteurs (électricité) ; résistances électriques ; lampes thermo-ioniques ; variateurs (régulateurs) de lumière (électriques) ; indicateurs de perte électriques ; régulateurs de voltage pour moteurs ou véhicules ; indicateurs du niveau d'eau ; appareils pour l'analyse de l'air ; distributeurs de carburants pour stations-service ; pompes à incendie. Appareils et installations d'éclairage, en particulier appareils d'éclairage pour véhicules ; ampoules, lampes ; appareils et installations de chauffage, en particulier appareils de chauffage électriques, accumulateurs de chaleur, régénérateurs de chaleur, appareils de chauffage à combustible liquide, solide ou gazeux ; chaudières de chauffage ; installations de chauffage à eau chaude ; radiateurs électriques ; radiateurs de chauffage central ; installations de chauffage pour véhicules ; filaments électriques chauffants ; installations de chauffe ; chauffe-eau ; appareils et installations de production de vapeur, en particulier accumulateurs de vapeur, chaudières à vapeur ; appareils et installations de cuisson, réfrigération, séchage et de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils et machines frigorifiques ; armoires frigorifiques ; chambres frigorifiques ; récipients frigorifiques. Réparation et installation, en particulier de compresseurs, d'appareils de soudage, d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage et installations sanitaires ; appareils et machines frigorifiques ; armoires frigorifiques ; chambres frigorifiques ; récipients frigorifiques ; location d'équipements de construction, de compresseurs et d'appareils de soudage ; réparation et entretien de véhicules, compresseurs et appareils de soudage. Transport de passagers ou de marchandises, en particulier par mer, terre, air, rail et par bacs (bateaux) ; adduction d'eau et distribution d'électricité ; services de déménagement ; déchargement de marchandises, renflouage de navires ; stockage ; emballage de marchandises ; emballage de marchandises ; stockage, à savoir stockage de marchandises dans un entrepôt à des fins de préservation ou de protection ; entreposage de marchandises ; exploitation de transporteurs, renflouage de navires, sauvetage de bateaux ; remorquage de bateaux ; informations en matière de voyages ; agences de voyages et offices du tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtel, de pensions) ; réservation de places (transports) ; accompagnement de voyageurs ; organisation de voyages ; location de garages et d'entrepôts ; location de réfrigérateurs ; location de véhicules ; location de véhicules de transport ; location de conteneurs d'entreposage. Services de sécurité.
N° de la classe : 04
N° de la classe : 07
N° de la classe : 09
N° de la classe : 11
N° de la classe : 37
N° de la classe : 39
N° de la classe : 45

Déposant 1 : SDMO INDUSTRIES, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 548202985
Adresse :
12B, rue de la Villeneuve
29200 BREST
FR

Mandataire 1 : CABINET VIDON, Marques & Juridique PI
Adresse :
16B, rue de Jouanet, Technopôle Atalante, BP 90333
35703 RENNES Cedex 7
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 607309
Date de demande : 20/08/2013
N° de BOPI : 2013-38
Date du BOPI : 20/09/2013

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 714562
Date de demande : 05/01/2018
N° de BOPI : 2018-06
Date du BOPI : 09/02/2018

Bénéficiare 1 : SDMO INDUSTRIES

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2003-52
Date du BOPI : 26/12/2003

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2004-17

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2536396
Date de demande : 30/07/2013
N° de BOPI : 2013-40
Date du BOPI : 04/10/2013

17/11/2003 : SDMO

N° national/d'enregistrement : 3257305
Date de dépôt : 17/11/2003
Lieu de dépôt : I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration : 17/11/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits antidérapants pour courroies ; cires et graisses pour courroies ; combustibles (y compris essences de moteur, pétrole, gaz et poussières combustibles) et matières éclairantes (y compris cires, essences, gaz, huiles et graisses) ; mélanges de carburants gazéifiés ; additifs non chimiques pour carburants de moteur ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; bougies, mèches (éclairage). Cire pour l'éclairage. Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements (non électriques) et organes de transmission de machines (à l'exception de ceux de véhicules terrestres) ; moteurs à aire comprimé ; moteurs électriques autres que pour véhicules terrestres ; moteurs à combustion interne ; culasses de moteurs ; cylindres de moteurs ; injecteurs pour moteurs ; pistons de moteurs ; dispositifs d'allumage pour moteurs à explosion ; régulateurs de vitesse de moteurs ; chaînes motrices autres que pour véhicules terrestres ; économiseurs de carburant pour moteurs ; carburateurs ; alimentateurs pour carburateurs ; carters pour machines et moteurs ; chaînes de commande autres que pour véhicules terrestres ; pompes pour installations de chauffage ; convertisseurs de combustible pour moteurs à combustion interne ; commandes de machines et moteurs, à savoir, câbles, commandes hydrauliques et pneumatiques ; machines à souder électriques, en particulier appareils de soudage autogènes ; compresseurs, en particulier compresseurs pour réfrigérateurs ; générateurs de courant ; groupes électrogènes ; dynamos ; convertisseurs d'énergie, en particulier dispositifs pour convertir l'énergie éolienne en électricité ; instruments agricoles, à l'exception des instruments actionnés manuellement ; séparateurs d'eau ; désaérateurs (dégazeurs) d'eau d'alimentation ;réchauffeurs d'eau (parties de machines) ; régulateurs d'eau d'alimentation ; régulateurs de pression (parties de machines) ; machines à filtrer ; filtres (pièces de machines ou de moteurs) ; cartouches pour machines à filtrer ; courroies, à savoir courroies de dynamo, courroies de machines ; courroies de ventilateurs de moteurs, courroies de moteurs. Appareils scientifiques (à l'exception de ceux à usage médical), nautiques, géodésiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), en particulier appareils de contrôle e moteurs, compresseurs, vitesse, énergie électrique, consommation d'énergie, chaleur et chaudières, appareils et instruments de sauvetage ; appareils et instruments pour la fourniture, la distribution, la conversion, le stockage, la régulation ou le contrôle du courant électrique ; appareils de soudure électrique ; électrodes de soudage, électrolyseurs ; appareils et fers à souder électriques ; appareils de coupe à l'arc électrique ; appareils de soudure électrique à l'arc ; accumulateurs électriques ; piles électriques ; batteries d'allumage ; piles électriques ; dispositifs électriques d'allumage à distance (mise à feu) ; amplificateurs ; armoires de distribution (électricité) ; bobines électriques ; bornes (électricité) ; câbles électriques ; convertisseurs électriques ; installations électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles ; appareils électriques de commutation ; condensateurs électriques ; conducteurs électriques ; conduites d'électricité ; matériel pour conduites d'électricité (fils, câbles) ; contacts électriques ; disjoncteurs ; redresseurs de courant ; boîtes de distribution ; disjoncteurs ; raccordements électriques ; raccords de lignes électriques ; relais électriques ; transformateurs électriques ; fusibles ; inverseurs (électricité) ; induits (électricité) ; boîtes de jonction ; réducteurs (électricité) ; résistances électriques ; lampes thermo-ioniques ; variateurs (régulateurs) de lumière (électriques) ; indicateurs de perte électriques ; régulateurs de voltage pour moteurs ou véhicules ; indicateurs du niveau d'eau ; appareils pour l'analyse de l'air ; distributeurs de carburants pour stations-service ; pompes à incendie. Appareils et installations d'éclairage, en particulier appareils d'éclairage pour véhicules ; ampoules, lampes ; appareils et installations de chauffage, en particulier appareils de chauffage électriques, accumulateurs de chaleur, régénérateurs de chaleur, appareils de chauffage à combustible liquide, solide ou gazeux ; chaudières de chauffage ; installations de chauffage à eau chaude ; radiateurs électriques ; radiateurs de chauffage central ; installations de chauffage pour véhicules ; filaments électriques chauffants ; installations de chauffe ; chauffe-eau ; appareils et installations de production de vapeur, en particulier accumulateurs de vapeur, chaudières à vapeur ; appareils et installations de cuisson, réfrigération, séchage et de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils et machines frigorifiques ; armoires frigorifiques ; chambres frigorifiques ; récipients frigorifiques. Réparation et installation, en particulier de compresseurs, d'appareils de soudage, d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage et installations sanitaires ; appareils et machines frigorifiques ; armoires frigorifiques ; chambres frigorifiques ; récipients frigorifiques ; location d'équipements de construction, de compresseurs et d'appareils de soudage ; réparation et entretien de véhicules, compresseurs et appareils de soudage. Transport de passagers ou de marchandises, en particulier par mer, terre, air, rail et par bacs (bateaux) ; adduction d'eau et distribution d'électricité ; services de déménagement ; déchargement de marchandises, renflouage de navires ; stockage ; emballage de marchandises ; emballage de marchandises ; stockage, à savoir stockage de marchandises dans un entrepôt à des fins de préservation ou de protection ; entreposage de marchandises ; exploitation de transporteurs, renflouage de navires, sauvetage de bateaux ; remorquage de bateaux ; informations en matière de voyages ; agences de voyages et offices du tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtel, de pensions) ; réservation de places (transports) ; accompagnement de voyageurs ; organisation de voyages ; location de garages et d'entrepôts ; location de réfrigérateurs ; location de véhicules ; location de véhicules de transport ; location de conteneurs d'entreposage. Services de sécurité.
N° de la classe : 04
N° de la classe : 07
N° de la classe : 09
N° de la classe : 11
N° de la classe : 37
N° de la classe : 39
N° de la classe : 45

Déposant 1 : SDMO INDUSTRIES, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 548202985
Adresse :
12B, rue de la Villeneuve
29200 BREST
FR

Mandataire 1 : CABINET VIDON, Marques & Juridique PI
Adresse :
16B, rue de Jouanet, Technopôle Atalante, BP 90333
35703 RENNES Cedex 7
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 607309
Date de demande : 20/08/2013
N° de BOPI : 2013-38
Date du BOPI : 20/09/2013

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2003-52
Date du BOPI : 26/12/2003

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2004-17

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2536396
Date de demande : 30/07/2013
N° de BOPI : 2013-40
Date du BOPI : 04/10/2013

14/02/2001 : MICS TELYS

N° national/d'enregistrement : 3083041
Date de dépôt : 14/02/2001
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 14/02/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de contrôle, de commande, de pilotage, de mesure pour groupes électrogènes ; panneaux de contrôle, de commande, de pilotage, de mesure pour groupes électrogènes.

Déposant 1 : SDMO INDUSTRIES, Société par Actions Simplifiées
Numéro de SIREN : 548202985
Adresse :
12 B rue de Villeneuve
29200 BREST
FR

Mandataire 1 : CABINET VIDON, Marques & Juridique PI
Adresse :
16 B rue de Jouanet Technopôle atalante BP 90333
35703 RENNES Cedex 7
FR

Bénéficiare 1 : SDMO INDUSTRIES

14/02/2001 : MICS TELYS

N° national/d'enregistrement : 3083041
Date de dépôt : 14/02/2001
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 14/02/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de contrôle, de commande, de pilotage, de mesure pour groupes électrogènes ; panneaux de contrôle, de commande, de pilotage, de mesure pour groupes électrogènes.

Déposant 1 : SDMO INDUSTRIES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 548202985
Adresse :
270 RUE DE KERERVERN
29490 GUIPAVAS
FR

Mandataire 1 : CABINET VIDON Marques & Juridique PI, Mme THEMOIN Soizick
Adresse :
16B Rue de Jouanet, Technopole Atalante, BP 90333
35703 RENNES Cedex 7
FR

Bénéficiare 1 : SDMO INDUSTRIES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-12
Date du BOPI : 23/03/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-29

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2464383
Date de demande : 28/02/2011
N° de BOPI : 2011-16
Date du BOPI : 22/04/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2773062
Date de demande : 12/02/2021
N° de BOPI : 2021-14
Date du BOPI : 09/04/2021

05/01/1998 : ALIZE

N° national/d'enregistrement : 98712216
Date de dépôt : 05/01/1998
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 05/01/2018
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Groupes électrogènes et parties de tels groupes.

Déposant 1 : SDMO INDUSTRIES Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 548202985

Mandataire 1 : Cabinet VIDON Conseils en Propriété Industrielle Patent & Trademark Attorneys

Bénéficiare 1 : SDMO INDUSTRIES

05/01/1998 : EXEL

N° national/d'enregistrement : 98712217
Date de dépôt : 05/01/1998
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 05/01/2018
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Groupes électrogènes et parties de tels groupes.

Déposant 1 : SDMO INDUSTRIES Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 548202985

Mandataire 1 : Cabinet VIDON Conseils en Propriété Industrielle Patent & Trademark Attorneys

Bénéficiare 1 : SDMO INDUSTRIES

05/01/1998 : CLIPSIDE

N° national/d'enregistrement : 98712218
Date de dépôt : 05/01/1998
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 05/01/2018
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; antidérapants pour courroies (préparations) ; cires et graisses pour courroies ; combustibles (y compris les essences pour moteurs, les huiles, les gaz et les poussiers) et matières éclairantes (y compris les cires, les essences, les gaz, les huiles et les graisses) ; carburants gazéifiés (mélanges) ; additifs non chimiques pour carburants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; bougies et mèches (éclairage) ; cire pour l'éclairage. Machines outils ; moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; accouplement (non électriques) et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; moteurs à air comprimé ; moteurs électriques autres que ceux pour véhicules terrestres ; moteurs à explosion ; culasses de moteurs ; cylindres de moteurs ; injecteurs pour moteurs ; pistons de moteurs ; dispositifs d'allumage pour moteurs à explosion ; régulateurs de vitesse de machines et moteurs ; chaines motrices autres sque pour véhicules terrestres ; économiseur de carburant pour moteurs ; carburateurs ; alimentateurs pour carburateurs ; carters pour machines et moteurs ; chaines de commande pour véhicules autres que pour véhicules terrestres ; pompes pour installation de chauffage ; convertisseurs de combustibles pour moteurs à combustion interne ; commandes de machines ou de moteurs, à savoir câbles, commandes hydrauliques, commandes pneumatiques ; machines électriques à souder, notamment appareils de soudure autogène ; compresseurs, notamment compresseurs pour réfrigérateurs ; générateurs de courant ; dynamos ; convertisseurs d'énergie, notamment convertisseur d'énergie éolienne en énergie électrique ; instruments agricoles (autres que ceux entrainés manuellement) ; séparateurs d'eau ; désaérateurs, dégazeurs d'eau d'alimentation ; réchauffeurs d'eau (partie de machine) ; régulateurs d'eau d'alimentation ; régulateurs de pression (partie de machine) ; machines à filtrer ; filtres (parties de machines ou de moteurs) ; cartouches pour machines à filtrer ; courroies, à savoir courroies pour des dynamos, courroies de machines ; courroies de ventilateur pour moteurs, courroies pour moteurs. Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), notamment appareils de contrôles, de moteurs ; de compresseurs, de vitesse, d'énergie électrique, de consommation d'énergie, de chaleur, de chaudière ; appareils et instruments de secours (sauvetage) ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils de soudure électrique ; électrodes pour la soudure électrolyseurs ; appareils à souder électriques, fers à souder électriques ; appareils de coupe à l'arc électrique ; appareils de soudure électrique à l'arc ; accumulateurs électriques ; piles électsriques ; batteries d'allumage ; batteries électriques ; dispositifs électriques d'allumage à distance ; amplificateur ; armoires de distribution (électricité) ; bobines électriques ; bornes (électricité) ; câbles électriques ; convertisseurs électriques ; installations électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles ; appareils électriques de commutation ; condensateurs électriques ; conducteurs électriques ; conduites d'électricité ; matérielq pour la conduite d'électricité (fils, câbles) ; contacts électriques ; coupe-circuits ; redresseurs de courant ; boîtes de dérivation ; disjoncteurs ; raccordements électriques ; raccords de lignes électriques ; relais électriques ; transformateurs électriques ; fusibles ; inverseur (électricité) ; induits (électricité) ; boîtes de jonction ; réducteurs (électricité) ; résistances électriques ; ampoules et lampes thermo-ioniques ; variateurs, régulateurs de lumière ; indicateurs de pertes électriques ; régulateurs de voltage pour moteurs ou pour véhicules ; indicateurs de niveau d'eau ; appareils pour l'analyse de l'air ; distributeurs de carburant pour station service ; pompes à incendie. Appareils et installations d'éclairage, notamment appareils d'éclairage pour véhicules ; ampoules, lampes d'éclairage ; appareils et installations de chauffage, notamment appareils électriques de chauffage, accumulateurs de chaleur, récupérateurs de chaleur, appareils de chauffage à combustibles solides, liquides, ou gazeux ; chaudières de chauffage ; installations de chauffage à eau chaude ; radiateurs électriques ; radiateurs de chauffage central ; installations de chauffage pour véhicules ; filaments électriques chauffants ; installations de chauffe ; chauffe-eau ; appareils et installations de production de vapeur, notamment accumulateurs de vapeur, générateurs de vapeur ; appareils et installations de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils et installations pour le traitement de l'eau, notamment pour l'adoucissement de l'eau, pour le traitement de l'eau de mer ; appareils à filtrer l'eau ; appareils et machines pour le traitement de l'air ; appareils de climatisation ; installations de climatisation pour véhicules ; appareils et machines frigorifiques ; armoires frigorifiques ; chambres frigorifiques ; récipients frigorifiques. Services de réparation et d'installation notamment d'appareils électriques, de compresseurs, d'appareils de soudage, d'appareils pour le traitement de l'air et de l'eau, d'appareils d'éclairage, d'appareils de chauffage, d'appareils de production de vapeur, d'appareils de cuisson, d'appareils de réfrigération, d'appareils de séchage, d'appareils de ventilation, d'appareils de distribution d'eau et d'installations sanitaires, d'appareils de climatisation ; d'installations de climatisation pour véhicules ; d'appareils et machines frigorifiques ; d'armoires frigorifiques ; de chambres frigorifiques ; de récipients frigorifiques ; de machines, notamment de machines de chantier. Location de machines de chantier, de compresseurs, d'appareils de soudage. Services de réparation et d'entretien de véhicules, d'appareils électriques, de compresseurs, d'appareils de soudage. Services de transport de personnes ou de marchandises, notamment transport maritime, transport en navire transbordeur, transport en chemin de fer, transport fluvial, transport routier, transport aérien. Distribution d'eau et électricité. Déménagement de mobilier. Déchargement, notamment déchargement de navires. Entreposage. Conditionnement de produits. Emballage de produits. Emmagasinnage, à savoir emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage. Dépôt de marchandises. Gardiennage. Exploitation de transbordeurs, renflouage de navires, sauvetage de navires ; remorquage de navires. Informations concernant les voyages ; agence de voyage et de tourisme ; réservation de places ; accompagnement de voyageurs ; organisation de voyage. Location de groupes électrogènes ; location de garages, d'entrepôts ; location de réfrigérateurs ; location de véhicules ; location de voitures de transport ; location de conteneur d'entreposage.
N° de la classe : 04
N° de la classe : 07
N° de la classe : 09
N° de la classe : 11
N° de la classe : 37
N° de la classe : 39

Déposant 1 : SDMO INDUSTRIES Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 548202985

Mandataire 1 : Cabinet VIDON Conseils en Propriété Industrielle Patent & Trademark Attorneys

Bénéficiare 1 : SDMO INDUSTRIES

05/01/1998 : ALIZE

N° national/d'enregistrement : 98712216
Date de dépôt : 05/01/1998
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 05/01/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Groupes électrogènes et parties de tels groupes.

Déposant 1 : SDMO INDUSTRIES Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 548202985

Mandataire 1 : Cabinet VIDON Conseils en Propriété Industrielle Patent & Trademark Attorneys

Bénéficiare 1 : SDMO INDUSTRIES

05/01/1998 : EXEL

N° national/d'enregistrement : 98712217
Date de dépôt : 05/01/1998
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 05/01/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Groupes électrogènes et parties de tels groupes.

Déposant 1 : SDMO INDUSTRIES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 548202985
Adresse :
270 RUE DE KERERVERN
29490 GUIPAVAS
FR

Mandataire 1 : VIDON, Marques & Juridique PI, M. FIEVRE Benjamin
Adresse :
Technopole Atalante, 16B rue de Jouanet, BP 90333
35703 RENNES Cedex 7
FR

Bénéficiare 1 : SDMO INDUSTRIES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-07
Date du BOPI : 13/02/1998

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-25

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2360654
Date de demande : 15/01/2008
N° de BOPI : 2008-33

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2669417
Date de demande : 17/01/2018
N° de BOPI : 2018-21
Date du BOPI : 25/05/2018

05/01/1998 : CLIPSIDE

N° national/d'enregistrement : 98712218
Date de dépôt : 05/01/1998
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 05/01/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; antidérapants pour courroies (préparations) ; cires et graisses pour courroies ; combustibles (y compris les essences pour moteurs, les huiles, les gaz et les poussiers) et matières éclairantes (y compris les cires, les essences, les gaz, les huiles et les graisses) ; carburants gazéifiés (mélanges) ; additifs non chimiques pour carburants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; bougies et mèches (éclairage) ; cire pour l'éclairage. Machines outils ; moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; accouplement (non électriques) et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; moteurs à air comprimé ; moteurs électriques autres que ceux pour véhicules terrestres ; moteurs à explosion ; culasses de moteurs ; cylindres de moteurs ; injecteurs pour moteurs ; pistons de moteurs ; dispositifs d'allumage pour moteurs à explosion ; régulateurs de vitesse de machines et moteurs ; chaines motrices autres sque pour véhicules terrestres ; économiseur de carburant pour moteurs ; carburateurs ; alimentateurs pour carburateurs ; carters pour machines et moteurs ; chaines de commande pour véhicules autres que pour véhicules terrestres ; pompes pour installation de chauffage ; convertisseurs de combustibles pour moteurs à combustion interne ; commandes de machines ou de moteurs, à savoir câbles, commandes hydrauliques, commandes pneumatiques ; machines électriques à souder, notamment appareils de soudure autogène ; compresseurs, notamment compresseurs pour réfrigérateurs ; générateurs de courant ; dynamos ; convertisseurs d'énergie, notamment convertisseur d'énergie éolienne en énergie électrique ; instruments agricoles (autres que ceux entrainés manuellement) ; séparateurs d'eau ; désaérateurs, dégazeurs d'eau d'alimentation ; réchauffeurs d'eau (partie de machine) ; régulateurs d'eau d'alimentation ; régulateurs de pression (partie de machine) ; machines à filtrer ; filtres (parties de machines ou de moteurs) ; cartouches pour machines à filtrer ; courroies, à savoir courroies pour des dynamos, courroies de machines ; courroies de ventilateur pour moteurs, courroies pour moteurs. Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), notamment appareils de contrôles, de moteurs ; de compresseurs, de vitesse, d'énergie électrique, de consommation d'énergie, de chaleur, de chaudière ; appareils et instruments de secours (sauvetage) ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils de soudure électrique ; électrodes pour la soudure électrolyseurs ; appareils à souder électriques, fers à souder électriques ; appareils de coupe à l'arc électrique ; appareils de soudure électrique à l'arc ; accumulateurs électriques ; piles électsriques ; batteries d'allumage ; batteries électriques ; dispositifs électriques d'allumage à distance ; amplificateur ; armoires de distribution (électricité) ; bobines électriques ; bornes (électricité) ; câbles électriques ; convertisseurs électriques ; installations électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles ; appareils électriques de commutation ; condensateurs électriques ; conducteurs électriques ; conduites d'électricité ; matérielq pour la conduite d'électricité (fils, câbles) ; contacts électriques ; coupe-circuits ; redresseurs de courant ; boîtes de dérivation ; disjoncteurs ; raccordements électriques ; raccords de lignes électriques ; relais électriques ; transformateurs électriques ; fusibles ; inverseur (électricité) ; induits (électricité) ; boîtes de jonction ; réducteurs (électricité) ; résistances électriques ; ampoules et lampes thermo-ioniques ; variateurs, régulateurs de lumière ; indicateurs de pertes électriques ; régulateurs de voltage pour moteurs ou pour véhicules ; indicateurs de niveau d'eau ; appareils pour l'analyse de l'air ; distributeurs de carburant pour station service ; pompes à incendie. Appareils et installations d'éclairage, notamment appareils d'éclairage pour véhicules ; ampoules, lampes d'éclairage ; appareils et installations de chauffage, notamment appareils électriques de chauffage, accumulateurs de chaleur, récupérateurs de chaleur, appareils de chauffage à combustibles solides, liquides, ou gazeux ; chaudières de chauffage ; installations de chauffage à eau chaude ; radiateurs électriques ; radiateurs de chauffage central ; installations de chauffage pour véhicules ; filaments électriques chauffants ; installations de chauffe ; chauffe-eau ; appareils et installations de production de vapeur, notamment accumulateurs de vapeur, générateurs de vapeur ; appareils et installations de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils et installations pour le traitement de l'eau, notamment pour l'adoucissement de l'eau, pour le traitement de l'eau de mer ; appareils à filtrer l'eau ; appareils et machines pour le traitement de l'air ; appareils de climatisation ; installations de climatisation pour véhicules ; appareils et machines frigorifiques ; armoires frigorifiques ; chambres frigorifiques ; récipients frigorifiques. Services de réparation et d'installation notamment d'appareils électriques, de compresseurs, d'appareils de soudage, d'appareils pour le traitement de l'air et de l'eau, d'appareils d'éclairage, d'appareils de chauffage, d'appareils de production de vapeur, d'appareils de cuisson, d'appareils de réfrigération, d'appareils de séchage, d'appareils de ventilation, d'appareils de distribution d'eau et d'installations sanitaires, d'appareils de climatisation ; d'installations de climatisation pour véhicules ; d'appareils et machines frigorifiques ; d'armoires frigorifiques ; de chambres frigorifiques ; de récipients frigorifiques ; de machines, notamment de machines de chantier. Location de machines de chantier, de compresseurs, d'appareils de soudage. Services de réparation et d'entretien de véhicules, d'appareils électriques, de compresseurs, d'appareils de soudage. Services de transport de personnes ou de marchandises, notamment transport maritime, transport en navire transbordeur, transport en chemin de fer, transport fluvial, transport routier, transport aérien. Distribution d'eau et électricité. Déménagement de mobilier. Déchargement, notamment déchargement de navires. Entreposage. Conditionnement de produits. Emballage de produits. Emmagasinnage, à savoir emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage. Dépôt de marchandises. Gardiennage. Exploitation de transbordeurs, renflouage de navires, sauvetage de navires ; remorquage de navires. Informations concernant les voyages ; agence de voyage et de tourisme ; réservation de places ; accompagnement de voyageurs ; organisation de voyage. Location de groupes électrogènes ; location de garages, d'entrepôts ; location de réfrigérateurs ; location de véhicules ; location de voitures de transport ; location de conteneur d'entreposage.
N° de la classe : 04
N° de la classe : 07
N° de la classe : 09
N° de la classe : 11
N° de la classe : 37
N° de la classe : 39

Déposant 1 : SDMO INDUSTRIES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 548202985
Adresse :
270 RUE DE KERERVERN
29490 GUIPAVAS
FR

Mandataire 1 : VIDON, Marques & Juridique PI, M. FIEVRE Benjamin
Adresse :
Technopole Atalante, 16B rue de Jouanet, BP 90333
35703 RENNES Cedex 7
FR

Bénéficiare 1 : SDMO INDUSTRIES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-07
Date du BOPI : 13/02/1998

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-25

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2360656
Date de demande : 15/01/2008
N° de BOPI : 2008-33

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2669420
Date de demande : 17/01/2018
N° de BOPI : 2018-21
Date du BOPI : 25/05/2018

14/08/1997 : CONTENERGY

N° national/d'enregistrement : 97692103
Date de dépôt : 14/08/1997
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 14/08/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines outils ; moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; accouplement (non électriques) et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; moteurs à air comprimé ; moteurs électriques autres que ceux pour véhicules terrestres ; moteurs à explosion ; culasses de moteurs ; cylindres de moteurs ; injecteurs pour moteurs ; pistons de moteurs ; dispositif d'allumage pour moteurs à explosion ; régulateur de vitesse de machines et moteurs ; chaines motrices autres que pour véhicules terrestres ; économiseur de carburant pour moteurs ; carburateurs ; alimentateurs pour carburateur ; carters pour machines et moteurs ; chaines de commande pour véhicules autres que pour véhicules terrestres ; pompes pour installation de chauffage ; convertisseur de combustible pour moteur à combustion interne ; commande de machines ou de moteurs, à savoir câbles, commandes hydrauliques, commandes pneumatiques ; machines électriques à souder, notamment appareils de soudure autogène ; compresseurs, notamment compresseurs pour réfrigérateurs ; générateur de courant, notamment générateur de courant électrique en conteneur ; dynamo ; convertisseurs d'énergie, notamment convertisseur d'énergie éolienne en énergie électrique ; instruments agricoles (autres que ceux entrainés manuellement) ; séparateurs d'eau ; désaérateurs, dégazeurs d'eau d'alimentation ; réchauffeurs d'eau (partie de machine) ; régulateurs d'eau d'alimentation ; régulateurs de pression (partie de machine) ; machine à filtrer ; filtres (parties de machines ou de moteurs) ; cartouches pour machines à filtrer ; courroies, à savoir courroies pour des dynamos, courroies de machines ; courroies de ventilateur pour moteurs, courroies pour moteurs. Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), notamment appareils de contrôle de moteurs, de compresseurs, de vitesse, d'énergie électrique, de consommation d'énergie, de chaleur, de chaudière ; appareils et instruments de secours (sauvetage) ; appareils et instrument pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils de soudure électrique ; électrodes pour la soudure électrolyseurs ; appareils à souder électriques, fers à souder électriques ; appareils de coupe à l'arc électrique ; appareils de soudure électrique à l'arc ; accumulateurs électriques ; piles électriques ; batteries d'allumage ; batteries électriques ; dispositif électrique d'allumage à distance ; amplificateur ; armoires de distribution (électricité) ; bobines électriques ; bornes (électricité) ; câbles électriques ; convertisseurs électriques ; installations électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles ; appareils électriques de commutation ; condensateur électrique ; conducteurs électriques ; conduites d'électricité ; matériel pour la conduite d'électricité (fils, câbles) ; contacts électriques ; coupe-circuit ; redresseur de courant ; boite de dérivation ; disjoncteur ; raccordements électriques ; raccords de lignes électriques ; relais électriques ; transformateurs électriques ; fusibles ; inverseur (électricité) ; induits (électricité) ; boîtes de jonction ; réducteurs (électricité) ; résistance électriques ; ampoules et lampes thermo-ioniques ; variateur, régulateur de lumière ; indicateur de pertes électriques ; régulateur de voltage pour moteurs ou pour véhicules ; indicateur de niveau d'eau ; appareils pour l'analyse de l'air ; distributeur de carburant pour station service ; pompe à incendie. Services de réparation et d'installation notamment d'appareils électriques, de compresseurs, d'appareils de soudage, d'appareils pour le traitement de l'air et de l'eau, d'appareils d'éclairage, d'appareils de chauffage, d'appareils de production de vapeur, d'appareils de cuisson, d'appareils de réfrigération, d'appareils de séchage, d'appareils de ventilation, d'appareils de distribution d'eau et d'installations sanitaires, d'appareils de climatisation ; d'installations de climatisation pour véhicules ; d'appareils et machines frigorifiques ; d'armoires frigorifiques ; de chambres frigorifiques ; de récipients frigorifiques ; de machines, notamment de machines de chantier ; location de machines de chantier, de compresseurs, d'appareils de soudage ; services de réparation et d'entretien de véhicules, d'appareils électriques, de compresseurs, d'appareils de soudage.
N° de la classe : 07
N° de la classe : 09
N° de la classe : 37

Déposant 1 : SDMO INDUSTRIES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 548202985
Adresse :
270 RUE DE KERERVERN
29490 GUIPAVAS
FR

Mandataire 1 : VIDON, Marques & Juridique PI, M. FIEVRE Benjamin
Adresse :
Technopole Atalante, 16B Rue de Jouanet, BP 90333
35703 RENNES Cedex 7
FR

Bénéficiare 1 : SDMO INDUSTRIES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-39
Date du BOPI : 26/09/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1998-09

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2346050
Date de demande : 05/07/2007
N° de BOPI : 2008-26

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2651644
Date de demande : 14/06/2017
N° de BOPI : 2017-44
Date du BOPI : 03/11/2017

14/08/1997 : CONTENERGY

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines outils ; moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; accouplement (non électriques) et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; moteurs à air comprimé ; moteurs électriques autres que ceux pour véhicules terrestres ; moteurs à explosion ; culasses de moteurs ; cylindres de moteurs ; injecteurs pour moteurs ; pistons de moteurs ; dispositif d'allumage pour moteurs à explosion ; régulateur de vitesse de machines et moteurs ; chaines motrices autres que pour véhicules terrestres ; économiseur de carburant pour moteurs ; carburateurs ; alimentateurs pour carburateur ; carters pour machines et moteurs ; chaines de commande pour véhicules autres que pour véhicules terrestres ; pompes pour installation de chauffage ; convertisseur de combustible pour moteur à combustion interne ; commande de machines ou de moteurs, à savoir câbles, commandes hydrauliques, commandes pneumatiques ; machines électriques à souder, notamment appareils de soudure autogène ; compresseurs, notamment compresseurs pour réfrigérateurs ; générateur de courant, notamment générateur de courant électrique en conteneur ; dynamo ; convertisseurs d'énergie, notamment convertisseur d'énergie éolienne en énergie électrique ; instruments agricoles (autres que ceux entrainés manuellement) ; séparateurs d'eau ; désaérateurs, dégazeurs d'eau d'alimentation ; réchauffeurs d'eau (partie de machine) ; régulateurs d'eau d'alimentation ; régulateurs de pression (partie de machine) ; machine à filtrer ; filtres (parties de machines ou de moteurs) ; cartouches pour machines à filtrer ; courroies, à savoir courroies pour des dynamos, courroies de machines ; courroies de ventilateur pour moteurs, courroies pour moteurs. Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), notamment appareils de contrôle de moteurs, de compresseurs, de vitesse, d'énergie électrique, de consommation d'énergie, de chaleur, de chaudière ; appareils et instruments de secours (sauvetage) ; appareils et instrument pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils de soudure électrique ; électrodes pour la soudure électrolyseurs ; appareils à souder électriques, fers à souder électriques ; appareils de coupe à l'arc électrique ; appareils de soudure électrique à l'arc ; accumulateurs électriques ; piles électriques ; batteries d'allumage ; batteries électriques ; dispositif électrique d'allumage à distance ; amplificateur ; armoires de distribution (électricité) ; bobines électriques ; bornes (électricité) ; câbles électriques ; convertisseurs électriques ; installations électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles ; appareils électriques de commutation ; condensateur électrique ; conducteurs électriques ; conduites d'électricité ; matériel pour la conduite d'électricité (fils, câbles) ; contacts électriques ; coupe-circuit ; redresseur de courant ; boite de dérivation ; disjoncteur ; raccordements électriques ; raccords de lignes électriques ; relais électriques ; transformateurs électriques ; fusibles ; inverseur (électricité) ; induits (électricité) ; boîtes de jonction ; réducteurs (électricité) ; résistance électriques ; ampoules et lampes thermo-ioniques ; variateur, régulateur de lumière ; indicateur de pertes électriques ; régulateur de voltage pour moteurs ou pour véhicules ; indicateur de niveau d'eau ; appareils pour l'analyse de l'air ; distributeur de carburant pour station service ; pompe à incendie. Services de réparation et d'installation notamment d'appareils électriques, de compresseurs, d'appareils de soudage, d'appareils pour le traitement de l'air et de l'eau, d'appareils d'éclairage, d'appareils de chauffage, d'appareils de production de vapeur, d'appareils de cuisson, d'appareils de réfrigération, d'appareils de séchage, d'appareils de ventilation, d'appareils de distribution d'eau et d'installations sanitaires, d'appareils de climatisation ; d'installations de climatisation pour véhicules ; d'appareils et machines frigorifiques ; d'armoires frigorifiques ; de chambres frigorifiques ; de récipients frigorifiques ; de machines, notamment de machines de chantier ; location de machines de chantier, de compresseurs, d'appareils de soudage ; services de réparation et d'entretien de véhicules, d'appareils électriques, de compresseurs, d'appareils de soudage.
N° de la classe : 07
N° de la classe : 09
N° de la classe : 37

Déposant 1 : SDMO INDUSTRIES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 548202985
Adresse :
270 RUE DE KERERVERN
29490 GUIPAVAS
FR

Mandataire 1 : VIDON, Marques & Juridique PI, M. FIEVRE Benjamin
Adresse :
Technopole Atalante, 16B Rue de Jouanet, BP 90333
35703 RENNES Cedex 7
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-39
Date du BOPI : 26/09/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1998-09

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2346050
Date de demande : 05/07/2007
N° de BOPI : 2008-26

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2651644
Date de demande : 14/06/2017
N° de BOPI : 2017-44
Date du BOPI : 03/11/2017

04/06/1997 : LE PRET A LOUER

N° national/d'enregistrement : 97681942
Date de dépôt : 04/06/1997
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 04/06/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; antidérapants pour courroies (préparations) ; cires et graisses pour courroies ; combustibles (y compris les essences pour moteurs, les huiles, les gaz et les poussiers) et matières éclairantes (y compris les cires, les essences, les gaz, les huiles et les graisses) ; carburants gazéifiés (mélanges) ; additifs non chimiques pour carburants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; bougies et mèches (éclairage) ; cire pour l'éclairage. ; Machines outils ; moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; accouplement (non électriques) et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; moteurs à air comprimé ; moteurs électriques autres que ceux pour véhicules terrestres ; moteurs à explosion ; culasses de moteurs ; cylindres de moteurs ; injecteurs pour moteurs ; pistons de moteurs ; dispositif d'allumage pour moteurs à explosion ; régulateur de vitesse de machines et moteurs ; chaînes motrices autres que pour véhicules terrestres ; économiseur de carburant pour moteurs ; carburateurs ; alimentateurs pour carburateur ; carters pour machines et moteurs ; chaînes de commande pour véhicules autres que pour véhicules terrestres ; pompes pour installation de chauffage ; convertisseur de combustible pour moteur à combustion interne ; commande de machines ou de moteurs, à savoir câbles, commandes hydrauliques, commandes pneumatiques ; machines électriques à souder, notamment appareils de soudure autogène ; compresseurs, notamment compresseurs pour réfrigérateurs ; générateur de courant ; dynamo ; convertisseurs d'énergie, notamment convertisseur d'énergie éolienne en énergie électrique ; instruments agricoles (autres que ceux entraînés manuellement) ; séparateurs d'eau ; désaérateurs, dégazeurs d'eau d'alimentation ; réchauffeurs d'eau (partie de machine) ; régulateurs d'eau d'alimentation ; régulateurs de pression (partie de machine) ; machine à filtrer ; filtres (parties de machines ou de moteurs) ; cartouches pour machines à filtrer ; courroies, à savoir courroies pour des dynamos, courroies de machines ; courroies de ventilateur pour moteurs, courroies pour moteurs. ; Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), notamment appareils de contrôle de moteurs, de compresseurs, de vitesse, d'énergie électrique, de consommation d'énergie, de chaleur, de chaudière ; appareils et instruments de secours (sauvetage) ; appareils et instrument pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils de soudure électrique ; électrodes pour la soudure électrolyseurs ; appareils à souder électriques, fers à souder électriques ; appareils de coupe à l'arc électrique ; appareils de soudure électrique à l'arc ; accumulateurs électriques ; piles électriques ; batteries d'allumage ; batteries électriques ; dispositif électrique d'allumage à distance ; amplificateur ; armoires de distribution (électricité) ; bobines électriques ; bornes (électricité) ; câbles électriques ; convertisseurs électriques ; installations électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles ; appareils électriques de commutation ; condensateur électrique ; conducteurs électriques ; conduites d'électricité ; matériel pour la conduites d'électricité (fils, câbles) ; contacts électriques ; coupe-circuit ; redresseur de courant ; boîte de dérivation ; disjoncteur ; raccordements électriques ; raccords de lignes électriques ; relais électriques ; transformateurs électriques ; fusibles ; inverseur (électricité) ; induits (électricité) ; boîtes de jonction ; réducteurs (électricité) ; résistance électriques ; ampoules et lampes thermo-ioniques ; variateur, régulateur de lumière ; indicateur de pertes électriques ; régulateur de voltage pour moteurs ou pour véhicules ; indicateur de niveau d'eau ; appareils pour l'analyse de l'air ; distributeur de carburant pour station service ; pompe à incendie. ; Appareils et installations d'éclairage, notamment appareils d'éclairage pour véhicules ; ampoules, lampes d'éclairage ; appareils et installations de chauffage, notamment appareils électrique de chauffage, accumulateur de chaleur, récupérateur de chaleur, appareils de chauffage à combustibles solides, liquides, ou gazeux ; chaudières de chauffage ; installations de chauffage à eau chaude ; radiateurs électriques ; radiateurs de chauffage central ; installations de chauffage pour véhicules ; filaments électriques chauffants ; installations de chauffe ; chauffe-eau ; appareils et installations de production de vapeur, notamment accumulateur de vapeur, générateur de vapeur ; appareils et installations de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils et installations pour le traitement de l'eau, notamment pour l'adoucissement de l'eau, pour le traitement de l'eau de mer ; appareils à filtrer l'eau appareils et machines pour le traitement de l'air ; appareils de climatisation ; installations de climatisation pour véhicules ; appareils et machines frigorifiques ; armoires frigorifiques ; chambres frigorifiques ; récipients frigorifiques. ; Services de réparation et d'installation notamment d'appareils électriques, de compresseurs, d'appareils de soudage, d'appareils pour le traitement de l'air et de l'eau, d'appareils d'éclairage, d'appareils de chauffage, d'appareils de production de vapeur, d'appareils de cuisson, d'appareils de réfrigération, d'appareils de séchage, d'appareils de ventilation, d'appareils de distribution d'eau et d'installations sanitaires, d'appareils de climatisation ; d'installations de climatisation pour véhicules ; d'appareils et machines frigorifiques ; d'armoires frigorifiques ; de chambres frigorifiques ; de récipients frigorifiques ; de machines, notamment de machines de chantier ; location de machines de chantier, de compresseurs, d'appareils de soudage ; services de réparation et d'entretien de véhicules, d'appareils électriques, de compresseurs, d'appareils de soudage. ; Services de transport de personnes ou de marchandises, notamment transport maritime, transport en navire transbordeur, transport en chemin de fer, transport fluvial, transport routier, transport aérien. Distribution d'eau et d'électricité. Déménagement de mobilier. Déchargement, notamment déchargement de navires. Entreposage. Conditionnement de produits. Emballage de produits. Emmagasinage, à savoir emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage. Dépôt de marchandises. Gardiennage. Exploitation de transbordeurs, renflouage de navires, sauvetage de navires ; remorquage de navires. Information concernant les voyages ; agence de voyage et de tourisme ; réservation de places ; accompagnement de voyageurs ; organisation de voyage. Location de groupes électrogènes ; location de garages, d'entrepôts ; location de réfrigérateurs ; location de conteneur d'entreposage.
N° de la classe : 04
N° de la classe : 07
N° de la classe : 09
N° de la classe : 11
N° de la classe : 37
N° de la classe : 39

Déposant 1 : SDMO INDUSTRIES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 548202985
Adresse :
270 RUE DE KERERVERN
29490 GUIPAVAS
FR

Mandataire 1 : VIDON, Marques & Juridique PI, M. FIEVRE Benjamin
Adresse :
Technopole Atalante, 16B rue de Jouanet, BP 90333
35703 RENNES Cedex 7
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits
Référence associée à l'événement : 457314
Date de demande : 18/07/2007
N° de BOPI : 2007-33

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-29
Date du BOPI : 18/07/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1998-08

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2345352
Date de demande : 29/06/2007
N° de BOPI : 2008-36

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2640858
Date de demande : 17/02/2017
N° de BOPI : 2017-31
Date du BOPI : 04/08/2017

06/02/1997 : SOUDELEC

N° national/d'enregistrement : 97663235
Date de dépôt : 06/02/1997
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 06/02/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) électriques ou thermiques (notamment moteurs essence, diesel, gaz, à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); groupes électrogènes et de soudage; pompes et motopompes; machines-outils; parties de tels moteurs ou machines. Traitement de matériaux, notamment en relation avec des opérations de soudage. Travaux d'ingénieurs et de recherches techniques, notamment en mécanique, en électricité et dans le domaine du soudage
N° de la classe : 07
N° de la classe : 40
N° de la classe : 42

Déposant 1 : SDMO INDUSTRIES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 548202985
Adresse :
270 RUE DE KERERVERN
29490 GUIPAVAS
FR

Mandataire 1 : VIDON, Marques & Juridique PI, M. FIEVRE Benjamin
Adresse :
Technopole Atalante, 16B rue de Jouanet, BP 90333
35703 RENNES Cedex 7
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-12
Date du BOPI : 21/03/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-30

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2335252
Date de demande : 26/02/2007
N° de BOPI : 2008-09

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2640790
Date de demande : 17/02/2017
N° de BOPI : 2017-30
Date du BOPI : 28/07/2017

06/02/1997 : PROSYSTEM

N° national/d'enregistrement : 97663237
Date de dépôt : 06/02/1997
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 06/02/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) électriques ou thermiques (notamment moteurs essence, diesel, gaz, à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); groupes électrogènes et de soudage; pompes et motopompes; machines-outils; parties de tels moteurs ou machines. Outils et instruments à main. Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; appareils de soudure à l'arc; batteries électriques Appareils et installations d'éclairage
N° de la classe : 07
N° de la classe : 08
N° de la classe : 09
N° de la classe : 11

Déposant 1 : SDMO INDUSTRIES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 548202985
Adresse :
270 RUE DE KERERVERN
29490 GUIPAVAS
FR

Mandataire 1 : VIDON, Marques & Juridique PI, M. FIEVRE Benjamin
Adresse :
Technopole Atalante, 16B rue de Jouanet, BP 90333
35703 RENNES Cedex 7
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-12
Date du BOPI : 21/03/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-30

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2335253
Date de demande : 26/02/2007
N° de BOPI : 2008-09

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2640789
Date de demande : 17/02/2017
N° de BOPI : 2017-30
Date du BOPI : 28/07/2017

06/02/1997 : BOOSTER

N° national/d'enregistrement : 97663238
Date de dépôt : 06/02/1997
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 06/02/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Groupes électrogènes et parties de tels groupes

Déposant 1 : SDMO INDUSTRIES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 548202985
Adresse :
270 RUE DE KERERVERN
29490 GUIPAVAS
FR

Mandataire 1 : VIDON, Marques & Juridique PI, M. FIEVRE Benjamin
Adresse :
Technopole Atalante, 16B rue de Jouanet, BP 90333
35703 RENNES Cedex 7
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-12
Date du BOPI : 21/03/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-30

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2335255
Date de demande : 26/02/2007
N° de BOPI : 2008-09

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2640791
Date de demande : 17/02/2017
N° de BOPI : 2017-30
Date du BOPI : 28/07/2017

06/02/1997 : GENESIS

N° national/d'enregistrement : 97663234
Date de dépôt : 06/02/1997
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 06/02/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Groupes électrogènes et parties de tels groupes

Déposant 1 : SDMO INDUSTRIES Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 548202985

Mandataire 1 : Cabinet VIDON Conseils en Propriété Industrielle Patent & Trademark Attorneys

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Acte modifiant le droit attaché à une marque
Référence associée à l'événement : 248298
Date de demande : 21/01/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-12
Date du BOPI : 21/03/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-12

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2335371
Date de demande : 27/02/2007
N° de BOPI : 2008-10

06/02/1997 : ZEPHIR

N° national/d'enregistrement : 97663236
Date de dépôt : 06/02/1997
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 06/02/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Groupes électrogènes et parties de tels groupes

Déposant 1 : SDMO INDUSTRIES Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 548202985

Mandataire 1 : Cabinet VIDON Conseils en Propriété Industrielle Patent & Trademark Attorneys

22/05/1996 : GENPARTS

N° national/d'enregistrement : 96627069
Date de dépôt : 22/05/1996
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 22/05/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines outils; moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); accouplements (non électriques) et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement, machines pour le bâtiment et les travaux publics, et en particulier, générateurs d'électricité. Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques; disques acoustiques; appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs, extincteurs; et en particulier appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installalions sanitaires.Services de construction, de réparation, d'entretien de groupes électrogènes. Transport de personnes ou de marchandises; distribution d'eau et l'électricité, location de groupes électrogènes
N° de la classe : 07
N° de la classe : 09
N° de la classe : 11
N° de la classe : 37
N° de la classe : 39

Déposant 1 : SDMO INDUSTRIES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 548202985
Adresse :
12B rue de la Villeneuve
29200 BREST
FR

Mandataire 1 : VIDON, Marques & Juridique PI, Mme THEMOIN Soizick
Adresse :
Technopole Atalante, 16B rue de Jouanet, BP 90333
35703 RENNES CEDEX 7
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 498387
Date de demande : 26/05/2009
N° de BOPI : 2009-26
Date du BOPI : 26/06/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-27
Date du BOPI : 05/07/1996

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-45

Evènement 4 :
Type d'évènement : Errata de l'enregistrementEN M3409972
N° de BOPI : 2006-20

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2314404
Date de demande : 09/05/2006
N° de BOPI : 2007-19

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2618686
Date de demande : 20/05/2016
N° de BOPI : 2016-38
Date du BOPI : 23/09/2016

22/05/1996 : GENPARTS

N° national/d'enregistrement : 96627069
Date de dépôt : 22/05/1996
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 22/05/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines outils; moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); accouplements (non électriques) et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement, machines pour le bâtiment et les travaux publics, et en particulier, générateurs d'électricité. Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques; disques acoustiques; appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs, extincteurs; et en particulier appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installalions sanitaires.Services de construction, de réparation, d'entretien de groupes électrogènes. Transport de personnes ou de marchandises; distribution d'eau et l'électricité, location de groupes électrogènes
N° de la classe : 07
N° de la classe : 09
N° de la classe : 11
N° de la classe : 37
N° de la classe : 39

Déposant 1 : SDMO INDUSTRIES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 548202985
Adresse :
12B rue de la Villeneuve
29200 BREST
FR

Mandataire 1 : VIDON, Marques & Juridique PI, Mme THEMOIN Soizick
Adresse :
Technopole Atalante, 16B rue de Jouanet, BP 90333
35703 RENNES CEDEX 7
FR

Bénéficiare 1 : SDMO INDUSTRIES

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-27
Date du BOPI : 05/07/1996

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-45

Evènement 5 :
Type d'évènement : Errata de l'enregistrementEN M3409972
N° de BOPI : 2006-20

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2314404
Date de demande : 09/05/2006
N° de BOPI : 2007-19

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2618686
Date de demande : 20/05/2016
N° de BOPI : 2016-38
Date du BOPI : 23/09/2016

22/05/1996 : GENPARTS

N° national/d'enregistrement : 96627069
Date de dépôt : 22/05/1996
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 22/05/2016
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines outils; moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); accouplements (non électriques) et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement, machines pour le bâtiment et les travaux publics, et en particulier, générateurs d'électricité. Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques; disques acoustiques; appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs, extincteurs; et en particulier appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installalions sanitaires.Services de construction, de réparation, d'entretien de groupes électrogènes. Transport de personnes ou de marchandises; distribution d'eau et l'électricité, location de groupes électrogènes
N° de la classe : 07
N° de la classe : 09
N° de la classe : 11
N° de la classe : 37
N° de la classe : 39

Déposant 1 : SDMO INDUSTRIES Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 548202985

Mandataire 1 : Cabinet VIDON Conseils en Propriété Industrielle Patent & Trademark Attorneys

22/05/1996 : HIRETECH

N° national/d'enregistrement : 96627068
Date de dépôt : 22/05/1996
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 22/05/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines outils, moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), accouplements (non électriques) et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement, machines pour le bâtiment et les travaux publics, et en particulier; générateurs d'électricité. Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques; disques acoustiques; appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs, extincteurs; et en particulier appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Services de construction, de réparation,d'entretien de groupes électrogènes. Transport de personnes ou de marchandises; distribution d'eau et l'électricité, location de groupes électrogènes
N° de la classe : 07
N° de la classe : 09
N° de la classe : 11
N° de la classe : 37
N° de la classe : 39

Déposant 1 : SDMO INDUSTRIES Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 548202985

Mandataire 1 : Cabinet VIDON Conseils en Propriété Industrielle Patent & Trademark Attorneys

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-27
Date du BOPI : 05/07/1996

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-45

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2313662
Date de demande : 27/04/2006
N° de BOPI : 2007-17

12/07/1990 : S SDMO

N° national/d'enregistrement : 1632724
Date de dépôt : 12/07/1990
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 12/07/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:18 FEVRIER 1987 à RENNES No 1456 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1395608
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles et graisses industrielles;lubrifiants;produits pour absorber, arroser et lier la poussière;combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes;bougies, mèches.Machines et machines-outils;moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres);instruments agricoles;en particulier appareils de soudure autogène, compresseurs pour réfrigérateurs, générateurs de courant, groupes électrogènes, convertisseurs d'énergie éolienne en énergie électrique;machines pour la purification de l'eau, séparateurs d'eau, machines à filtrer, moteurs autres que pour véhicules terrestres.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage);en particulier appareils de soudure électrique, pompe à incendie.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau;en particulier armoires frigorifiques, appareils électriques de chauffage;appareils de climatisation, installations de traitement de l'eau de mer, appareils et installations d'éclairage, appareils et machines frigorifiques, lampes électriques, appareils et installations de refroidissement,appareils et installations de séchage, suspensions de lampes.Constructions et réparations;en particulier location de machines de chantier, installation, entretien et réparation de machines, réparation et installation d'appareils de réfrigération, entretien de véhicules.Transport de personnes ou de marchandises.Distribution d'eau et d'électricité.Déménagement de mobilier.Exploitation de transbordeurs.Remorquage maritime, déchargement, renflouement de navires.Conditionnement de produits.Informations concernant les voyages, agences de tourisme et de voyage, réservation de places.Location de véhicules de transport.Entrepôt.Emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage.Dépôt, gardiennage.Garage de véhicules.Location de réfrigérateurs. Location de garages
N° de la classe : 04
N° de la classe : 07
N° de la classe : 09
N° de la classe : 11
N° de la classe : 37
N° de la classe : 39

Déposant 1 : SDMO INDUSTRIES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 548202985
Adresse :
270 RUE DE KERERVERN
29490 GUIPAVAS
FR

Mandataire 1 : CABINET VIDON Marques & Juridique PI, M. FIEVRE Benjamin
Adresse :
16B rue de Jouanet, Technopole Atalante, BP 90333
35703 RENNES Cedex 7
FR

Bénéficiare 1 : SDMO INDUSTRIES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-21

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2176974
Date de demande : 23/06/2000
N° de BOPI : 2000-31

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2445742
Date de demande : 07/07/2010
N° de BOPI : 2010-36
Date du BOPI : 10/09/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2744317
Date de demande : 30/03/2020
N° de BOPI : 2020-31
Date du BOPI : 31/07/2020

12/07/1990 : S SDMO

N° national/d'enregistrement : 1632724
Date de dépôt : 12/07/1990
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 12/07/2020
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:18 FEVRIER 1987 à RENNES No 1456 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1395608
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles et graisses industrielles;lubrifiants;produits pour absorber, arroser et lier la poussière;combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes;bougies, mèches.Machines et machines-outils;moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres);instruments agricoles;en particulier appareils de soudure autogène, compresseurs pour réfrigérateurs, générateurs de courant, groupes électrogènes, convertisseurs d'énergie éolienne en énergie électrique;machines pour la purification de l'eau, séparateurs d'eau, machines à filtrer, moteurs autres que pour véhicules terrestres.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage);en particulier appareils de soudure électrique, pompe à incendie.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau;en particulier armoires frigorifiques, appareils électriques de chauffage;appareils de climatisation, installations de traitement de l'eau de mer, appareils et installations d'éclairage, appareils et machines frigorifiques, lampes électriques, appareils et installations de refroidissement,appareils et installations de séchage, suspensions de lampes.Constructions et réparations;en particulier location de machines de chantier, installation, entretien et réparation de machines, réparation et installation d'appareils de réfrigération, entretien de véhicules.Transport de personnes ou de marchandises.Distribution d'eau et d'électricité.Déménagement de mobilier.Exploitation de transbordeurs.Remorquage maritime, déchargement, renflouement de navires.Conditionnement de produits.Informations concernant les voyages, agences de tourisme et de voyage, réservation de places.Location de véhicules de transport.Entrepôt.Emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage.Dépôt, gardiennage.Garage de véhicules.Location de réfrigérateurs. Location de garages
N° de la classe : 04
N° de la classe : 07
N° de la classe : 09
N° de la classe : 11
N° de la classe : 37
N° de la classe : 39

Déposant 1 : SDMO INDUSTRIES, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 548202985
Adresse :
12 Bis Rue de la Villeneuve
29200 BREST
FR

Mandataire 1 : CABINET VIDON, Marques & Juridique PI
Adresse :
16 B Rue de Jouanet Technopôle Atalante BP 90333
35703 RENNES CEDEX 7
FR

Bénéficiare 1 : SDMO INDUSTRIES

16/12/1988 : AMAN

N° national/d'enregistrement : 1503969
Date de dépôt : 16/12/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 16/12/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:30/06/1978 A L'INPI SOUS LE No 284511 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1080560.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Installations comportant des moteurs thermiques, notamment groupes électrogènes, stations d'énergie, groupes convertisseurs, groupes moto-pompes, groupes industriels; moteurs (diesel, gaz, essence), turbo-moteurs, (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres).
N° de la classe : 07
N° de la classe : 09

Déposant 1 : SDMO INDUSTRIES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 548202985
Adresse :
270 RUE DE KERERVERN
29490 GUIPAVAS
FR

Mandataire 1 : VIDON Marques & Juridique PI, M. FIEVRE Benjamin
Adresse :
Technopole Atalante, 16 B rue de Jouanet, BP 90333
35703 RENNES Cedex 7
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 257059
Date de demande : 26/06/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 257060
Date de demande : 26/06/1998

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 714562
Date de demande : 05/01/2018
N° de BOPI : 2018-06
Date du BOPI : 09/02/2018

Bénéficiare 1 : SDMO INDUSTRIES

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-22

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2120113
N° de BOPI : 1998-32

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2377328
Date de demande : 26/06/2008
N° de BOPI : 2008-39

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2669706
Date de demande : 19/01/2018
N° de BOPI : 2018-22
Date du BOPI : 01/06/2018

16/12/1988 : AMAN

N° national/d'enregistrement : 1503969
Date de dépôt : 16/12/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 16/12/2018
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:30/06/1978 A L'INPI SOUS LE No 284511 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1080560.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Installations comportant des moteurs thermiques, notamment groupes électrogènes, stations d'énergie, groupes convertisseurs, groupes moto-pompes, groupes industriels; moteurs (diesel, gaz, essence), turbo-moteurs, (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres).
N° de la classe : 07
N° de la classe : 09

Déposant 1 : SDMO INDUSTRIES Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 548202985

Mandataire 1 : Cabinet VIDON Marques & Juridique PI

Bénéficiare 1 : SDMO INDUSTRIES

13/02/1987 : MOTERMIC

N° national/d'enregistrement : 1393976
Date de dépôt : 13/02/1987
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 13/02/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:16 FEVRIER 1977 A L'INPI No 239548 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1015227
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Moteurs thermiques, groupes électrogènes.
N° de la classe : 07
N° de la classe : 09

Déposant 1 : SDMO INDUSTRIES Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 548202985

Mandataire 1 : Cabinet VIDON Conseils en Propriété Industrielle Patent & Trademark Attorneys

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 250713
Date de demande : 03/03/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 714562
Date de demande : 05/01/2018
N° de BOPI : 2018-06
Date du BOPI : 09/02/2018

Bénéficiare 1 : SDMO INDUSTRIES

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-29

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2084491
N° de BOPI : 1997-12

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2335251
Date de demande : 26/02/2007
N° de BOPI : 2008-09

13/02/1987 : MOTERMIC

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Moteurs thermiques, groupes électrogènes.
N° de la classe : 07
N° de la classe : 09

Déposant 1 : SDMO INDUSTRIES Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 548202985

Mandataire 1 : Cabinet VIDON Conseils en Propriété Industrielle Patent & Trademark Attorneys

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 250713
Date de demande : 03/03/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-29

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2084491
N° de BOPI : 1997-12

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2335251
Date de demande : 26/02/2007
N° de BOPI : 2008-09

Publications au Bodacc :

07/05/2021 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°628
NOJO : 002901MYG210092
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST (29)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : Art. L.236-14 du code de commerce
Descriptif : Société absorbante : Dénomination : SDMO INDUSTRIES Forme : Société par Actions Simplifiée Adresse du siège : 270, rue de Kerervern 29490 GUIPAVAS Capital : 17.066.520 € Numéro unique d'identification : 548 202 985 Lieu d'immatriculation : BREST Société absorbée Dénomination : BEALAS ENERGIE SERVICES Forme : Société par Actions Simplifiée Adresse du siège : 5, rue du capitaine Dreyfus 95130 Franconville Capital : 3.050.000 € Numéro unique d'identification :412 142 143 Lieu d'immatriculation : PONTOISE Évaluation de l'actif et du passif dont la transmission à la société absorbante est prévue sur la base des comptes sociaux arrêtés au 31 décembre 2020 pour la société Absorbante et pour la société Absorbée Actif : 24.083.824,76 € Passif : 12.442.479,93 € Actif net apporté : 11.641.344,83 € Rémunération des apports : la société SDMO HOLDING (RCS Brest 399 315 449) détient à ce jour la totalité du capital des sociétés Absorbante et Absorbée, et qu'elle s'engage à les conserver jusqu'à la date de la réalisation définitive de la fusion, il n'y a pas lieu à échange d'actions, ni à augmentation du capital social de l'Absorbante du fait de la fusion, ni à détermination d'un rapport d'échange. Prime de fusion : Néant Date du projet commun de fusion : 29 avril 2021 Date et lieu du dépôt du projet au RCS au titre de chaque société participante : pour la société absorbante au RCS de Brest en date du 29 avril 2021 et pour la société absorbée au RCS de Pontoise en date du 29 avril 2021.

Numéro d'identification : RCS Brest 548 202 985
Dénomination : SDMO INDUSTRIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 17066520.00 EUR

02/04/2017 : Modifications générales

Annonce N°310
NOJO : 000002901161207
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST (29)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Brest 548 202 985
Dénomination : SDMO INDUSTRIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : SDMO HOLDING (SAS) ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT (SACA) ; Commissaire aux comptes suppléant : GEORGHIOU Jean-Christophe

10/02/2017 : Modifications générales

Annonce N°923
NOJO : 000002901159132
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST (29)
Descriptif : Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal

Numéro d'identification : RCS Brest 548 202 985
Dénomination : SDMO INDUSTRIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

30/12/2015 : Modifications générales

Annonce N°853
NOJO : BXB153570004288
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST (29)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Brest 548 202 985
Dénomination : SDMO INDUSTRIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : SDMO HOLDING (SAS) Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES (SA) Commissaire aux comptes suppléant : BEAS (SAS) Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT (SACA) Commissaire aux comptes suppléant : GEORGHIOU Jean-Christophe

04/06/2008 : Modifications générales

Annonce N°772
NOJO : BXB08150000174I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST (29)
Descriptif : Modification survenue sur l'activité

Numéro d'identification : RCS Brest 548 202 985
Dénomination : SDMO INDUSTRIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Historique de l'unité légale :

01/04/2022 : caractère employeur

Caractère employeur : Non

17/10/2018 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

01/02/2017 : code NIC

Code NIC : 00212

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Fabrication de moteurs, génératrices et transformateurs électriques (NAFRev2 : 27.11Z)

25/12/2004 : activité principale

Activité principale : Fabrication de moteurs, génératrices et transformateurs électriques de petite et moyenne puissance (NAFRev1 : 31.1A)

25/12/2001 : catégorie juridique

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

01/01/1990 : dénomination

Dénomination : S.D.M.O. INDUSTRIES

Représentants légaux :

22/03/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1987B00021
Type : Personne Morale

Nom : SDMO HOLDING
Siren : 399315449
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Président

Adresse :
12 BIS RUE DE LA VILLENEUVE
29200 BREST
FRANCE

22/03/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1987B00021
Type : Personne Morale

Nom : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT
Siren : 672006483
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
63 rue de Villiers
92200 Neuilly-sur-Seine
FRANCE

22/03/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1987B00021
Type : Personne Physique

Nom : GEORGHIOU Jean-Christophe
Né le 04/05/1965 à Grenoble (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
63 rue de Villiers
92200 Neuilly-sur-Seine
FRANCE

Dépôts des actes :

16/01/2017 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1987B00021
Dépôt : N°504 déposé le 01/02/2017
Etat : Déposé
Décision : sis 270 rue de Kerervern 29490 Guipavas.

16/01/2017 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1987B00021
Dépôt : N°504 déposé le 01/02/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

16/01/2017 : Statuts mis à jour

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1987B00021
Dépôt : N°504 déposé le 01/02/2017
Etat : Déposé

30/06/2016 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1987B00021
Dépôt : N°1332 déposé le 22/03/2017
Etat : Déposé
Décision : démission des co-commissaires aux comptes.

30/10/2015 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1987B00021
Dépôt : N°5281 déposé le 17/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

28/04/2008 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1987B00021
Dépôt : N°1430 déposé le 19/05/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social

29/06/2006 : Extrait de procès-verbal d'assemblée

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1987B00021
Dépôt : N°2137 déposé le 24/08/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

19/12/2005 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1987B00021
Dépôt : N°619 déposé le 07/03/2006
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE REPRESENTANT PERMANENT DE LA SOCIETE PRESIDENTE

13/12/2000 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1987B00021
Dépôt : N°2774 déposé le 15/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Transformation en S.A.S.

13/12/2000 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1987B00021
Dépôt : N°2774 déposé le 15/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

13/12/2000 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1987B00021
Dépôt : N°2774 déposé le 15/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros

23/06/1998 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1987B00021
Dépôt : N°1817 déposé le 09/09/1999
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

28/06/1995 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1987B00021
Dépôt : N°1816 déposé le 09/09/1999
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

30/06/1994 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1987B00021
Dépôt : N°1983 déposé le 24/10/1994
Etat : Déposé

29/06/1992 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1987B00021
Dépôt : N°1815 déposé le 09/09/1999
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

12/03/1990 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1987B00021
Dépôt : N°1380 déposé le 06/08/1991
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de SDMO-INDUSTRIES

29/12/1989 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1987B00021
Dépôt : N°1379 déposé le 06/08/1991
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège BREST, 12 BIS RUE DE LA VILLENEUVE

N.C : Déclaration de conformité

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1987B00021
Dépôt : N°1379 déposé le 06/08/1991
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1987B00021
Dépôt : N°1379 déposé le 06/08/1991
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1987B00021
Dépôt : N°32 déposé le 13/04/1994
Etat : Déposé
Décision : Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion

N.C : Divers

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1987B00021
Dépôt : N°32 déposé le 13/04/1994
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION D'UN COMMISSAIRE AUX APPORTS

N.C : Divers

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1987B00021
Dépôt : N°1192 déposé le 16/06/1994
Etat : Déposé
Décision : PROJET DE TRAITE DE FUSION ABSORPTION ENTRE LA SOCIETE DE MOTEURS THERMIQUES(SOCIETE ABSORBEE) ET LA SOCIETE SDMO INDUSTRIES (SOCIETE ABSORBANTE).

N.C : Divers

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1987B00021
Dépôt : N°1983 déposé le 24/10/1994
Etat : Déposé
Décision : PROJET DE TRAITE DE FUSION ABSORPTION.

N.C : Déclaration de conformité

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1987B00021
Dépôt : N°1983 déposé le 24/10/1994
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1987B00021
Dépôt : N°1983 déposé le 24/10/1994
Etat : Déposé
Décision : APPROBATION DU PROJET DE FUSION.

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1987B00021
Dépôt : N°1817 déposé le 09/09/1999
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1987B00021
Dépôt : N°1816 déposé le 09/09/1999
Etat : Déposé
Décision : ACTE DE NOMINATION DES REPRESENTANTS PERMANENTS

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1987B00021
Dépôt : N°2774 déposé le 15/11/2001
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1987B00021
Dépôt : N°2774 déposé le 15/11/2001
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE A LA TRANSFORMATION EN DATE DU 25/11/2000

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1987B00021
Dépôt : N°1430 déposé le 19/05/2008
Etat : Déposé

Etablissements :

22/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1987B00021
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
270 rue de Kerervern
29490 Guipavas
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 06/09/1984
Activité : Etudes, fabrication, installation, réparation, achat, location et vente de groupes électrogènes, de toutes applications destinées à la production ou conversion de l'énergie sous toutes ses formes, de véhicules remorqués, ainsi que des pièces détachées et accessoires relatifs aux équipements précités.
Origine du fonds : Apport
- récédent propriétair - EUNIER PARTICIPATION
Type d’exploitation : Exploitation directe

22/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 13
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1987B00021
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
12B rue de la Villeneuve
29200 Brest
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 06/09/1984
Activité : Etudes, fabrication, installation, réparation, achat, location et vente de groupes électrogènes, de toutes applications destinées à la production ou conversion de l'énergie sous toutes ses formes, de véhicules remorqués, ainsi que des pièces détachées et accessoires relatifs aux équipements précités.
Origine du fonds : Apport
- récédent propriétair - EUNIER PARTICIPATION
Type d’exploitation : Exploitation directe

22/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1987B00021
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
rue Jules Jansen - Kergaradec (ZAC)
29490 Guipavas
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/01/1996
Activité : CREATION - ACTIVITE : CONSTRUCTION DE GROUPES ELECTROGENES EXPLOITATION DIRECTE -
Origine du fonds : Divers
- -

22/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 12
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1987B00021
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
190 rue Montjaret de Kerjégu
29200 Brest
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 19/10/2006
Activité : Montage de groupes électrogènes.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

06/02/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B00093
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Brest

Adresse :
1 Avenue Général de Gaulle
92230 Gennevilliers
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2004
Activité : Vente de groupes électrogères
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

02/02/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1997B00783
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Brest

Adresse :
40 route de Galice
le Quatuor Bât. B
13100 Aix-en-Provence
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 03/03/1997
Activité : Agence commerciale secteur sud est (vente de groupes électrogènes)
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

01/02/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2000B00601
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Brest

Adresse :
rue de la Gâtine
ZAC du Cormier
49300 Cholet
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2000
Activité : Agence commerciale : Vente de groupes électrogènes
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

08/03/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2003B00398
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Brest

Adresse :
7 rue des Charpentiers
57070 Metz
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2001
Activité : Agence commerciale est - vente de groupes électrogènes
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

08/03/2016 : Etablissement ouvert

27/11/2001 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1997B01289
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Brest

Adresse :
LES ESPACES DE BALMA 12 AVENUE CHARLES DE GAULLE - BALMA
31138 Balma Cedex
France
Nom commercial : S.D.M.O. INDUSTRIES
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/1997
Activité : VENTE ACHAT REVISION ENTRETIEN DE MOTEURS INDUSTRIELS ET MARINS ACCESSOIRES ET PIECES DE RECHANGE - AGENCE COMMERCIALE SECTEUR SUD OUEST (VENTE GROUPES ELECTROGENES)
Origine du fonds : Création

01/01/1800 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1997B00274
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Brest

Adresse :
LE SUD 497 AVENUE VICTOR HUGO
26000 Valence
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/1997
Activité : CONSTRUCTION DE GROUPES ELECTROGENES
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Observations :

01/02/2017 : Ajout

Greffe : Angers (4901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Numéro unique d’observation : 6613
Date d’ajout de l’observation : 10/06/2009
Texte de l'observation : Transfert d'un tablissement secondaire à compter du 04/06/2009 Ancien : rue de l'Europe ZI des grans Bois 49280 LA SEGUINIERE Nouveau : Rue de la Gâtine ZAC du Cormier 49300 CHOLET

27/11/2001 : Ajout

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Texte de l'observation : RCS BREST : 87 B 21

27/11/2001 : Ajout

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 20881
Date d’ajout de l’observation : 27/11/2001
Texte de l'observation : Notification intergreffe MO DU 27.11.2001 TRANSFORMATION DE LA SOCIETE DE SOCIETE ANONYME EN SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE RCS BREST 87 B 21

01/01/1800 : Ajout

Greffe : Romans (2602)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : CODES STATISTIQUES ATTRIBUES PAR L'INSEE NAF: 516J Commerce de gros de materiel éléctrique et électronique SIREN : 548 202 985 00089

Personnes morales :

22/03/2017 : SDMO INDUSTRIES

Greffe : Brest (2901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 21/01/1987

Type de capital : Fixe
Capital : 17066520.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 57 années

06/02/2017 : SDMO INDUSTRIES

Greffe : Nanterre (9201)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 08/01/1998

Economie sociale et solidaire : Non

02/02/2017 : SDMO INDUSTRIES

Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 09/07/1997

Economie sociale et solidaire : Non

01/02/2017 : SDMO INDUSTRIES

Greffe : Angers (4901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 13/09/2000

Economie sociale et solidaire : Non

08/03/2016 : SDMO INDUSTRIES

Greffe : Metz (5751)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 28/05/2003

Economie sociale et solidaire : Non

08/03/2016 : SDMO INDUSTRIES

27/11/2001 : S.D.M.O. INDUSTRIES

Greffe : Toulouse (3102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 10/07/1997

Economie sociale et solidaire : Non

01/01/1800 : SDMO INDUSTRIES

Greffe : Romans (2602)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 27/06/1997

Economie sociale et solidaire : Non

Dépôts des comptes annuels :

31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1987B00021
Dépôt : N°2010 déposé le 29/09/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1987B00021
Dépôt : N°1737 déposé le 30/08/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1987B00021
Dépôt : N°2456 déposé le 18/11/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1987B00021
Dépôt : N°2464 déposé le 03/12/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1987B00021
Dépôt : N°2574 déposé le 03/12/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1987B00021
Dépôt : N°2108 déposé le 04/11/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1987B00021
Dépôt : N°2029 déposé le 29/09/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1987B00021
Dépôt : N°1655 déposé le 09/08/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1987B00021
Dépôt : N°1333 déposé le 26/07/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

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