S.A.S. CHOCOLATERIE DE L OPERA

Entreprise

  1. Entreprises
  2. Bouches-du-Rhône
  3. CHATEAURENARD
  4. S.A.S. CHOCOLATERIE DE L OPERA
S.A.S. CHOCOLATERIE DE L OPERA
Dernière mise à jour : 01/09/2012

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/09/2012
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 40174463600044 / Siren : 401744636 / NIC : 00044
N° de TVA : FR 93 401744636
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE
Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.
10 : Industries alimentaires
Cette division comprend la transformation des produits de la culture, de la sylviculture et de la pêche en aliments pour l’homme ou l’animal et comprend également la production de divers produits intermédiaires non directement alimentaires. Cette activité génère fréquemment des produits associés de valeur diverse (par exemple peaux pour l’activité d’abattage ou tourteaux pour la production d’huile). La division est organisée en sous filières : viandes, poissons, fruits et légumes, corps gras, produits laitiers, meu- nerie et travail du grain, aliments pour animaux et autres filières alimentaires. La production est le plus souvent ef- fectuée pour compte propre mais peut aussi l’être pour compte de tiers, notamment l’abattage à façon. Cette division ne comprend pas la préparation de plats pour consommation immédiate, comme dans les restau- rants. Certaines activités sont considérées comme manufacturières (par exemple les boulangers, pâtissiers, charcu- tiers, etc. qui vendent leur propre production), même s’il y a vente au détail dans le propre magasin du producteur. Cependant, lorsque le traitement est minimal et n’aboutit pas à une réelle transformation (boucherie, poisson- nerie) le classement s’effectue en section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles». Les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation sur place sont classées dans la division 56. La production d’aliments pour animaux à partir de co-produits ou sous-produits (y compris d’abattoir) est classée en 10.9, tandis que la transformation des déchets d’aliments et de boissons en matières premières secondaires est classée en 38.3 et l’élimination de déchets d’aliments et de boissons en 38.21.
10.8 : Fabrication d'autres produits alimentaires
10.82 : Fabrication de cacao, chocolat et de produits de confiserie
10.82Z : Fabrication de cacao, chocolat et de produits de confiserie
Cette sous-classe comprend :
- la fabrication de cacao, de beurre de cacao, de graisse de cacao, d’huile et de poudre de cacao
- la fabrication du chocolat et de confiseries au chocolat
- la fabrication de confiseries : caramels, cachous, nougats, fondants, chocolat blanc
- la fabrication de gommes à mâcher (chewing-gums)
- la conservation dans le sucre de fruits (y compris à coque), d’écorces de fruits et d’autres parties de plantes
- la fabrication de dragées et pastilles

Cette sous-classe comprend aussi :
- la fabrication de confiseries pharmaceutiques

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la production de saccharose (cf. 10.81Z) Produits associés : 10.82.11, 10.82.12, 10.82.13, 10.82.14, 10.82.21, 10.82.22, 10.82.23, 10.82.24, 10.82.30, 10.82.99
Coordonnées de l'établissement :
S.A.S. CHOCOLATERIE DE L OPERA
Adresse :
846 Chemin DU BARRET
13160 CHATEAURENARD
Liens de succession de l'établissement :
01/09/2012 : Succession
Prédécesseur : S.A.S. CHOCOLATERIE DE L OPERA
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 24/06/1995
Dénomination : S.A.S. CHOCOLATERIE DE L OPERA
Activité principale : Fabrication de cacao, chocolat et de produits de confiserie (NAFRev2 : 10.82Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
S.A.S. CHOCOLATERIE DE L OPERA - Châteaurenard (siège)S.A.S. CHOCOLATERIE DE L OPERA - Avignon (fermé)S.A.S. CHOCOLATERIE DE L OPERA - Sartrouville (fermé)S.A.S. CHOCOLATERIE DE L OPERA - La Garenne-Colombes (fermé)
Marques françaises :
30/08/2013 : ADAGIO
N° national/d'enregistrement : 4306220
Date de dépôt : 30/08/2013
Lieu de dépôt : EUIPO
Date d'expiration : 30/08/2023
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lait, produits laitiers en tous genres, crèmes (produits laitiers), yaourts, crème fouettée, boissons lactées avec prédominance de lait, petit-lait, fromages ; gélatine et pectine pour aliments ; amandes préparées ; beurre d'arachide, arachide préparé, beurre, crème de beurre, beurre de cacao, beurre de coco ; graisses, huiles de coco ; noix de coco séchées ; bouillons et préparations pour faire des bouillons ; fruits confits, confitures, compotes, marmelades, fruits et légumes congelés, conservés, séchés et cuits ; consommés ; fruits cristallisés ; écorces (zestes) de fruits, gelées et pulpes de fruits, mousses de fruits, salades de fruits, tranches de fruits ; fèves conservées ; gelées comestibles ; graisses comestibles, huiles comestibles ; blanc d'oeufs, jaune d'oeufs, oeufs, oeufs en poudre ; noix préparées, potages et préparations pour faire des potages ; purées de fruits ou de légumes, salades de légumes ; mélanges contenant de la graisse pour tartines ; viande et produits de viande, poisson et produits de poisson, crustacés, volaille et gibier, tous ces produits étant frais, congelés, conservés, séchés ou cuits ; extraits, gelées de végétaux, de viande, de poisson et de crustacés ; jus de végétaux, de poisson et de crustacés ; pickles.
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cacao, produits de cacao, notamment pâtes de cacao pour boissons, boissons à base de cacao, pâtes de chocolat, garnitures de chocolat, oeufs en chocolat, pralines, décorations en chocolat, et plus généralement chocolat, produits de chocolat et/ou à base de chocolat ou analogues, couvertures de chocolat, boissons à base de chocolat, produits constitués d'une enveloppe de chocolat ou analogue avec un fourrage alcoolisé ou non, produits alimentaires à base de sucre, décorations comestibles pour gâteaux, cacao au lait, chocolat au lait, café au lait ; denrées alimentaires d'origine végétale préparées pour la consommation ou la conservation, à savoir en-cas à base de céréales, en-cas à base de riz, pains d'épices, gaufres, macarons, petits-beurre ; chicorée, essences de café, extraits de café, aromates de café, boissons à base de café, café, succédanés du café, thé, sucres en tout genre, sucreries, riz, tapioca, sagou ; édulcorants de table ; pâtes alimentaires, confiserie à base d'amandes, pâtes d'amandes, confiserie à base d'arachide, aromates autres que les huiles essentielles pour gâteaux, préparations aromatiques à usage alimentaire, bâtons de réglisse, farines, préparations, mets et produits faits ou à base de céréales, ou de farines ; biscuits, produits de biscuiterie et de boulangerie, gâteaux, brioches, pains, pain d'épice, pain de Gênes farci, pâtisserie et confiserie, gommes à mâcher avec ou sans sucre, bonbons avec ou sans sucre, caramels, pâtes pour pâtisserie et confiserie, pâtisseries fines et croquantes, tartes, petits fours, poudings, entremets, glaces comestibles, glaces alimentaires, crèmes glacées, sorbets, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; poivre ; vinaigres, sauces (condiments), condiments ; épices ; glace à rafraîchir ; tous les produits précités pouvant contenir ou non du chocolat ou des produits chocolatés.

Déposant 1 : CHOCOLATERIE DE L'OPERA, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 401744636
Adresse :
846, Chemin du Barret
13160 CHÂTEAURENARD
FR

Mandataire 1 : ipSO, société (selàrl) d'Avocats au Barreau de Paris
Adresse :
5, rue Murillo
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-44
Date du BOPI : 04/11/2016

30/08/2013 : ADAGIO
N° national/d'enregistrement : 4306220
Date de dépôt : 30/08/2013
Lieu de dépôt : EUIPO
Date d'expiration : 30/08/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lait, produits laitiers en tous genres, crèmes (produits laitiers), yaourts, crème fouettée, boissons lactées avec prédominance de lait, petit-lait, fromages ; gélatine et pectine pour aliments ; amandes préparées ; beurre d'arachide, arachide préparé, beurre, crème de beurre, beurre de cacao, beurre de coco ; graisses, huiles de coco ; noix de coco séchées ; bouillons et préparations pour faire des bouillons ; fruits confits, confitures, compotes, marmelades, fruits et légumes congelés, conservés, séchés et cuits ; consommés ; fruits cristallisés ; écorces (zestes) de fruits, gelées et pulpes de fruits, mousses de fruits, salades de fruits, tranches de fruits ; fèves conservées ; gelées comestibles ; graisses comestibles, huiles comestibles ; blanc d'oeufs, jaune d'oeufs, oeufs, oeufs en poudre ; noix préparées, potages et préparations pour faire des potages ; purées de fruits ou de légumes, salades de légumes ; mélanges contenant de la graisse pour tartines ; viande et produits de viande, poisson et produits de poisson, crustacés, volaille et gibier, tous ces produits étant frais, congelés, conservés, séchés ou cuits ; extraits, gelées de végétaux, de viande, de poisson et de crustacés ; jus de végétaux, de poisson et de crustacés ; pickles.
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cacao, produits de cacao, notamment pâtes de cacao pour boissons, boissons à base de cacao, pâtes de chocolat, garnitures de chocolat, oeufs en chocolat, pralines, décorations en chocolat, et plus généralement chocolat, produits de chocolat et/ou à base de chocolat ou analogues, couvertures de chocolat, boissons à base de chocolat, produits constitués d'une enveloppe de chocolat ou analogue avec un fourrage alcoolisé ou non, produits alimentaires à base de sucre, décorations comestibles pour gâteaux, cacao au lait, chocolat au lait, café au lait ; denrées alimentaires d'origine végétale préparées pour la consommation ou la conservation, à savoir en-cas à base de céréales, en-cas à base de riz, pains d'épices, gaufres, macarons, petits-beurre ; chicorée, essences de café, extraits de café, aromates de café, boissons à base de café, café, succédanés du café, thé, sucres en tout genre, sucreries, riz, tapioca, sagou ; édulcorants de table ; pâtes alimentaires, confiserie à base d'amandes, pâtes d'amandes, confiserie à base d'arachide, aromates autres que les huiles essentielles pour gâteaux, préparations aromatiques à usage alimentaire, bâtons de réglisse, farines, préparations, mets et produits faits ou à base de céréales, ou de farines ; biscuits, produits de biscuiterie et de boulangerie, gâteaux, brioches, pains, pain d'épice, pain de Gênes farci, pâtisserie et confiserie, gommes à mâcher avec ou sans sucre, bonbons avec ou sans sucre, caramels, pâtes pour pâtisserie et confiserie, pâtisseries fines et croquantes, tartes, petits fours, poudings, entremets, glaces comestibles, glaces alimentaires, crèmes glacées, sorbets, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; poivre ; vinaigres, sauces (condiments), condiments ; épices ; glace à rafraîchir ; tous les produits précités pouvant contenir ou non du chocolat ou des produits chocolatés.

Déposant 1 : CHOCOLATERIE DE L'OPERA, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 401744636
Adresse :
846, Chemin du Barret
13160 CHÂTEAURENARD
FR

Mandataire 1 : ipSO, société (selàrl) d'Avocats au Barreau de Paris
Adresse :
5, rue Murillo
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-44
Date du BOPI : 04/11/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-05
Date du BOPI : 03/02/2017

19/12/2012 : CONCERTO
N° national/d'enregistrement : 3969984
Date de dépôt : 19/12/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 19/12/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cacao, produits de cacao, notamment pâtes de cacao pour boissons, boissons à base de cacao, pâtes de chocolat, garnitures de chocolat, oeufs en chocolat, pralines, décorations en chocolat, et plus généralement chocolat, produits de chocolat et/ou à base de chocolat ou analogues, couvertures de chocolat, boissons à base de chocolat, produits constitués d'une enveloppe de chocolat ou analogue avec un fourrage alcoolisé ou non, produits alimentaires à base de sucre, cacao au lait, chocolat au lait, sucreries, confiserie à base d'amandes, confiserie à base d'arachide, bâtons de réglisse, gommes à mâcher (autres qu'à usage médical) avec ou sans sucre, bonbons avec ou sans sucre, caramels, glaces comestibles, glaces alimentaires, crèmes glacées, sorbets (glaces alimentaires).

Déposant 1 : CHOCOLATERIE DE L'OPERA, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 401744636
Adresse :
846 Chemin du Barret
13160 CHATEAURENARD
FR

Mandataire 1 : ipSO, société (selàrl) d'Avocats au Barreau de Paris, M. BECKER Pascal
Adresse :
5, rue Murillo
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-02
Date du BOPI : 11/01/2013

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2829866
Date de demande : 09/12/2022
N° de BOPI : 2023-08
Date du BOPI : 24/02/2023

26/08/2008 : IMELDA
N° national/d'enregistrement : 3595463
Date de dépôt : 26/08/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/08/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Yaourts, fromages ; gélatine et pectine pour aliments ; amandes préparées ; beurre d'arachide, beurre de cacao ; huiles de coco ; noix de coco séchées ; bouillons et préparations pour faire des bouillons ; fruits confits, confitures, compotes, marmelades, fruits et légumes congelés, conservés, séchés et cuits ; consommés ; fruits cristallisés ; écorces (zestes) de fruits, gelées et pulpes de fruits, mousses de fruits, salades de fruits, tranches de fruits ; fèves conservées ; gelées comestibles ; blanc d'oeufs, jaune d'œufs, oeufs, oeufs en poudre ; noix préparées, potages et préparations pour faire des potages ; purées de fruits ou de légumes, salades de légumes ; mélanges contenant de la graisse pour tartines ; viande et produits de viande, poisson et produits de poisson, crustacés, volaille et gibier, tous ces produits étant frais, congelés, conservés, séchés ou cuits ; extraits, gelées, jus de végétaux, de viandes, de poisson et de crustacées ; pickles.
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cacao, produits de cacao, notamment pâtes de cacao pour boissons, boissons à base de cacao, pâtes de chocolat, garnitures de chocolat, oeufs en chocolat, pralines, décorations en chocolat, et plus généralement chocolat, produits de chocolat et/ou à base de chocolat ou analogues, couvertures de chocolat, boissons à base de chocolat, produits constitués d'une enveloppe de chocolat ou analogue avec un fourrage alcoolisé ou non, produits alimentaires à base de sucre, à savoir sucreries pour la décoration d'arbres de Noël, fondants (confiserie), pastilles (confiserie), pâte de fruits (confiserie), massepain, glucose à usage alimentaire, décorations comestibles pour gâteaux, cacao au lait, chocolat au lait, café au lait ; denrées alimentaires d'origine végétale préparées pour la consommation ou la conservation ; chicorée, essences de café, extraits de café, aromates de café, boissons à base de café, café, succédanés du café, thé, sucres en tout genre (à l'exception de ceux à usage médical), sucreries, riz, tapioca, sagou ; édulcorants de table ; pâtes alimentaires, confiserie à base d'amandes, pâtes d'amandes, confiserie à base d'arachide, aromates autres que les huiles essentielles pour gâteaux, préparations aromatiques à usage alimentaire, bâtons de réglisse, farines, préparations, mets et produits faits ou à base de céréales, ou de farines ; biscuits, produits de biscuiterie et de boulangerie, gâteaux, gaufrettes, brioches, pains, pain d'épice, pain de gênes farci, pâtisserie et confiserie, gommes à mâcher avec ou sans sucre, bonbons avec ou sans sucre, caramels, pâtes pour pâtisserie et confiserie, pâtisseries fines et croquantes, tartes, petits fours, poudings, entremets, glaces comestibles, glaces alimentaires, crèmes glacées, sorbets, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; poivre ; vinaigres, sauces (condiments), condiments ; épices ; glace à rafraîchir.

Déposant 1 : CHOCOLATERIE DE L'OPERA Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 401744636

Mandataire 1 : BECKER & JOLY Selàrl Avocats à la Cour

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-40
Date du BOPI : 03/10/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-05

03/10/2007 : ARCATO
N° national/d'enregistrement : 3528472
Date de dépôt : 03/10/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/10/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Yaourts, fromages ; gélatine et pectine pour aliments ; amandes préparées ; beurre d'arachide, beurre de cacao ; huiles de coco ; noix de coco séchées ; bouillons et préparations pour faire des bouillons ; fruits confits, confitures, compotes, marmelades, fruits et légumes congelés, conservés, séchés et cuits ; consommés ; fruits cristallisés ; écorces (zestes) de fruits, gelées et pulpes de fruits, mousses de fruits, salades de fruits, tranches de fruits ; fèves conservées ; gelées comestibles ; blanc d'oeufs, jaune d'œufs, oeufs, oeufs en poudre ; noix préparées, potages et préparations pour faire des potages ; purées de fruits ou de légumes, salades de légumes ; mélanges contenant de la graisse pour tartines ; viande et produits de viande, poisson et produits de poisson, crustacés, volaille et gibier, tous ces produits étant frais, congelés, conservés, séchés ou cuits ; extraits, gelées, jus de végétaux, de viandes, de poisson et de crustacées ; pickles.
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cacao, produits de cacao, notamment pâtes de cacao pour boissons, boissons à base de cacao, pâtes de chocolat, garnitures de chocolat, oeufs en chocolat, pralines, décorations en chocolat, et plus généralement chocolat, produits de chocolat et/ou à base de chocolat ou analogues, couvertures de chocolat, boissons à base de chocolat, produits constitués d'une enveloppe de chocolat ou analogue avec un fourrage alcoolisé ou non, produits alimentaires à base de sucre, à savoir sucreries pour la décoration d'arbres de Noël, fondants (confiserie), pastilles (confiserie), pâte de fruits (confiserie), massepain, glucose à usage alimentaire, décorations comestibles pour gâteaux, cacao au lait, chocolat au lait, café au lait ; denrées alimentaires d'origine végétale préparées pour la consommation ou la conservation ; chicorée, essences de café, extraits de café, aromates de café, boissons à base de café, café, succédanés du café, thé, sucres en tout genre (à l'exception de ceux à usage médical), sucreries, riz, tapioca, sagou ; édulcorants de table ; pâtes alimentaires, confiserie à base d'amandes, pâtes d'amandes, confiserie à base d'arachide, aromates autres que les huiles essentielles pour gâteaux, préparations aromatiques à usage alimentaire, bâtons de réglisse, farines, préparations, mets et produits faits ou à base de céréales, ou de farines ; biscuits, produits de biscuiterie et de boulangerie, gâteaux, gaufrettes, brioches, pains, pain d'épice, pain de gênes farci, pâtisserie et confiserie, gommes à mâcher avec ou sans sucre, bonbons avec ou sans sucre, caramels, pâtes pour pâtisserie et confiserie, pâtisseries fines et croquantes, tartes, petits fours, poudings, entremets, glaces comestibles, glaces alimentaires, crèmes glacées, sorbets, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; poivre ; vinaigres, sauces (condiments), condiments ; épices ; glace à rafraîchir.

Déposant 1 : CHOCOLATERIE DE L'OPERA, Société par Actions simplifiée
Numéro de SIREN : 401744636
Adresse :
846 CHEMIN DU BARRET
13160 CHÂTEAURENARD
FR

Mandataire 1 : ipSO, M. BECKER Pascal
Adresse :
5 RUE Murillo
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 498380
Date de demande : 26/05/2009
N° de BOPI : 2009-26
Date du BOPI : 26/06/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 704424
Date de demande : 19/07/2017
N° de BOPI : 2017-33
Date du BOPI : 18/08/2017

Bénéficiare 1 : CHOCOLATERIE DE L'OPERA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-45
Date du BOPI : 09/11/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-10

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2661928
Date de demande : 16/10/2017
N° de BOPI : 2018-10
Date du BOPI : 09/03/2018

03/10/2007 : ARCATO
N° national/d'enregistrement : 3528472
Date de dépôt : 03/10/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/10/2017
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Yaourts, fromages ; gélatine et pectine pour aliments ; amandes préparées ; beurre d'arachide, beurre de cacao ; huiles de coco ; noix de coco séchées ; bouillons et préparations pour faire des bouillons ; fruits confits, confitures, compotes, marmelades, fruits et légumes congelés, conservés, séchés et cuits ; consommés ; fruits cristallisés ; écorces (zestes) de fruits, gelées et pulpes de fruits, mousses de fruits, salades de fruits, tranches de fruits ; fèves conservées ; gelées comestibles ; blanc d'oeufs, jaune d'œufs, oeufs, oeufs en poudre ; noix préparées, potages et préparations pour faire des potages ; purées de fruits ou de légumes, salades de légumes ; mélanges contenant de la graisse pour tartines ; viande et produits de viande, poisson et produits de poisson, crustacés, volaille et gibier, tous ces produits étant frais, congelés, conservés, séchés ou cuits ; extraits, gelées, jus de végétaux, de viandes, de poisson et de crustacées ; pickles.
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cacao, produits de cacao, notamment pâtes de cacao pour boissons, boissons à base de cacao, pâtes de chocolat, garnitures de chocolat, oeufs en chocolat, pralines, décorations en chocolat, et plus généralement chocolat, produits de chocolat et/ou à base de chocolat ou analogues, couvertures de chocolat, boissons à base de chocolat, produits constitués d'une enveloppe de chocolat ou analogue avec un fourrage alcoolisé ou non, produits alimentaires à base de sucre, à savoir sucreries pour la décoration d'arbres de Noël, fondants (confiserie), pastilles (confiserie), pâte de fruits (confiserie), massepain, glucose à usage alimentaire, décorations comestibles pour gâteaux, cacao au lait, chocolat au lait, café au lait ; denrées alimentaires d'origine végétale préparées pour la consommation ou la conservation ; chicorée, essences de café, extraits de café, aromates de café, boissons à base de café, café, succédanés du café, thé, sucres en tout genre (à l'exception de ceux à usage médical), sucreries, riz, tapioca, sagou ; édulcorants de table ; pâtes alimentaires, confiserie à base d'amandes, pâtes d'amandes, confiserie à base d'arachide, aromates autres que les huiles essentielles pour gâteaux, préparations aromatiques à usage alimentaire, bâtons de réglisse, farines, préparations, mets et produits faits ou à base de céréales, ou de farines ; biscuits, produits de biscuiterie et de boulangerie, gâteaux, gaufrettes, brioches, pains, pain d'épice, pain de gênes farci, pâtisserie et confiserie, gommes à mâcher avec ou sans sucre, bonbons avec ou sans sucre, caramels, pâtes pour pâtisserie et confiserie, pâtisseries fines et croquantes, tartes, petits fours, poudings, entremets, glaces comestibles, glaces alimentaires, crèmes glacées, sorbets, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; poivre ; vinaigres, sauces (condiments), condiments ; épices ; glace à rafraîchir.

Déposant 1 : CHOCOLATERIE DE L'OPERA Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 401744636

Mandataire 1 : BECKER & JOLY Selàrl Avocats à la Cour

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 498380
Date de demande : 26/05/2009
N° de BOPI : 2009-26
Date du BOPI : 26/06/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 704424
Date de demande : 19/07/2017
N° de BOPI : 2017-33
Date du BOPI : 18/08/2017

Bénéficiare 1 : CHOCOLATERIE DE L'OPERA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-45
Date du BOPI : 09/11/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-10

03/10/2007 : ARCATO
N° national/d'enregistrement : 3528472
Date de dépôt : 03/10/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/10/2017
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Yaourts, fromages ; gélatine et pectine pour aliments ; amandes préparées ; beurre d'arachide, beurre de cacao ; huiles de coco ; noix de coco séchées ; bouillons et préparations pour faire des bouillons ; fruits confits, confitures, compotes, marmelades, fruits et légumes congelés, conservés, séchés et cuits ; consommés ; fruits cristallisés ; écorces (zestes) de fruits, gelées et pulpes de fruits, mousses de fruits, salades de fruits, tranches de fruits ; fèves conservées ; gelées comestibles ; blanc d'oeufs, jaune d'œufs, oeufs, oeufs en poudre ; noix préparées, potages et préparations pour faire des potages ; purées de fruits ou de légumes, salades de légumes ; mélanges contenant de la graisse pour tartines ; viande et produits de viande, poisson et produits de poisson, crustacés, volaille et gibier, tous ces produits étant frais, congelés, conservés, séchés ou cuits ; extraits, gelées, jus de végétaux, de viandes, de poisson et de crustacées ; pickles.
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cacao, produits de cacao, notamment pâtes de cacao pour boissons, boissons à base de cacao, pâtes de chocolat, garnitures de chocolat, oeufs en chocolat, pralines, décorations en chocolat, et plus généralement chocolat, produits de chocolat et/ou à base de chocolat ou analogues, couvertures de chocolat, boissons à base de chocolat, produits constitués d'une enveloppe de chocolat ou analogue avec un fourrage alcoolisé ou non, produits alimentaires à base de sucre, à savoir sucreries pour la décoration d'arbres de Noël, fondants (confiserie), pastilles (confiserie), pâte de fruits (confiserie), massepain, glucose à usage alimentaire, décorations comestibles pour gâteaux, cacao au lait, chocolat au lait, café au lait ; denrées alimentaires d'origine végétale préparées pour la consommation ou la conservation ; chicorée, essences de café, extraits de café, aromates de café, boissons à base de café, café, succédanés du café, thé, sucres en tout genre (à l'exception de ceux à usage médical), sucreries, riz, tapioca, sagou ; édulcorants de table ; pâtes alimentaires, confiserie à base d'amandes, pâtes d'amandes, confiserie à base d'arachide, aromates autres que les huiles essentielles pour gâteaux, préparations aromatiques à usage alimentaire, bâtons de réglisse, farines, préparations, mets et produits faits ou à base de céréales, ou de farines ; biscuits, produits de biscuiterie et de boulangerie, gâteaux, gaufrettes, brioches, pains, pain d'épice, pain de gênes farci, pâtisserie et confiserie, gommes à mâcher avec ou sans sucre, bonbons avec ou sans sucre, caramels, pâtes pour pâtisserie et confiserie, pâtisseries fines et croquantes, tartes, petits fours, poudings, entremets, glaces comestibles, glaces alimentaires, crèmes glacées, sorbets, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; poivre ; vinaigres, sauces (condiments), condiments ; épices ; glace à rafraîchir.

Déposant 1 : CHOCOLATERIE DE L'OPERA Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 401744636

Mandataire 1 : BECKER & JOLY Selàrl Avocats à la Cour

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 498380
Date de demande : 26/05/2009
N° de BOPI : 2009-26
Date du BOPI : 26/06/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-45
Date du BOPI : 09/11/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-10

04/07/2007 : BAIANO
N° national/d'enregistrement : 3511162
Date de dépôt : 04/07/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/07/2017
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Yaourts, fromages ; gélatine et pectine pour aliments ; amandes préparées ; beurre d'arachide, beurre de cacao ; huiles de coco ; noix de coco séchées ; bouillons et préparations pour faire des bouillons ; fruits confits, confitures, compotes, marmelades, fruits et légumes congelés, conservés, séchés et cuits ; consommés ; fruits cristallisés ; écorces (zestes) de fruits, gelées et pulpes de fruits, mousses de fruits, salades de fruits, tranches de fruits ; fèves conservées ; gelées comestibles ; blanc d'oeufs, jaune d'œufs, oeufs, oeufs en poudre ; noix préparées, potages et préparations pour faire des potages ; purées de fruits ou de légumes, salades de légumes ; mélanges contenant de la graisse pour tartines ; viande et produits de viande, poisson et produits de poisson, crustacés, volaille et gibier, tous ces produits étant frais, congelés, conservés, séchés ou cuits ; extraits, gelées, jus de végétaux, de viandes, de poisson et de crustacées ; pickles.
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cacao, produits de cacao, notamment pâtes de cacao pour boissons, boissons à base de cacao, pâtes de chocolat, garnitures de chocolat, oeufs en chocolat, pralines, décorations en chocolat, et plus généralement chocolat, produits de chocolat et/ou à base de chocolat ou analogues, couvertures de chocolat, boissons à base de chocolat, produits constitués d'une enveloppe de chocolat ou analogue avec un fourrage alcoolisé ou non, produits alimentaires à base de sucre, décorations comestibles pour gâteaux, cacao au lait, chocolat au lait, café au lait ; denrées alimentaires d'origine végétale préparées pour la consommation ou la conservation ; chicorée, essences de café, extraits de café, aromates de café, boissons à base de café, café, succédanés du café, thé, sucres en tout genre, sucreries, riz, tapioca, sagou ; édulcorants de table ; pâtes alimentaires, confiserie à base d'amandes, pales d'amandes, confiserie à base d'arachide, aromates autres que les huiles essentielles pour gâteaux, préparations aromatiques à usage alimentaire, bâtons de réglisse, farines, préparations, mets et produits faits ou à base de céréales, ou de farines ; biscuits, produits de biscuiterie et de boulangerie, gâteaux, gaufrettes, brioches, pains, pain d'épice, pain de gênes farci, pâtisserie et confiserie, gommes à mâcher avec ou sans sucre, bonbons avec ou sans sucre, caramels, pâtes pour pâtisserie et confiserie, pâtisseries fines et croquantes, tartes, petits fours, poudings, entremets, glaces comestibles, glaces alimentaires, crèmes glacées, sorbets, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; poivre ; vinaigres, sauces (condiments), condiments ; épices ; glace à rafraîchir.

Déposant 1 : CHOCOLATERIE DE L'OPERA Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 401744636

Mandataire 1 : BECKER & JOLY Selarl Avocats à la Cour

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 704424
Date de demande : 19/07/2017
N° de BOPI : 2017-33
Date du BOPI : 18/08/2017

Bénéficiare 1 : CHOCOLATERIE DE L'OPERA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-32
Date du BOPI : 10/08/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-49

04/07/2007 : BAIANO
N° national/d'enregistrement : 3511162
Date de dépôt : 04/07/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/07/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Yaourts, fromages ; gélatine et pectine pour aliments ; amandes préparées ; beurre d'arachide, beurre de cacao ; huiles de coco ; noix de coco séchées ; bouillons et préparations pour faire des bouillons ; fruits confits, confitures, compotes, marmelades, fruits et légumes congelés, conservés, séchés et cuits ; consommés ; fruits cristallisés ; écorces (zestes) de fruits, gelées et pulpes de fruits, mousses de fruits, salades de fruits, tranches de fruits ; fèves conservées ; gelées comestibles ; blanc d'oeufs, jaune d'œufs, oeufs, oeufs en poudre ; noix préparées, potages et préparations pour faire des potages ; purées de fruits ou de légumes, salades de légumes ; mélanges contenant de la graisse pour tartines ; viande et produits de viande, poisson et produits de poisson, crustacés, volaille et gibier, tous ces produits étant frais, congelés, conservés, séchés ou cuits ; extraits, gelées, jus de végétaux, de viandes, de poisson et de crustacées ; pickles.
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cacao, produits de cacao, notamment pâtes de cacao pour boissons, boissons à base de cacao, pâtes de chocolat, garnitures de chocolat, oeufs en chocolat, pralines, décorations en chocolat, et plus généralement chocolat, produits de chocolat et/ou à base de chocolat ou analogues, couvertures de chocolat, boissons à base de chocolat, produits constitués d'une enveloppe de chocolat ou analogue avec un fourrage alcoolisé ou non, produits alimentaires à base de sucre, décorations comestibles pour gâteaux, cacao au lait, chocolat au lait, café au lait ; denrées alimentaires d'origine végétale préparées pour la consommation ou la conservation ; chicorée, essences de café, extraits de café, aromates de café, boissons à base de café, café, succédanés du café, thé, sucres en tout genre, sucreries, riz, tapioca, sagou ; édulcorants de table ; pâtes alimentaires, confiserie à base d'amandes, pales d'amandes, confiserie à base d'arachide, aromates autres que les huiles essentielles pour gâteaux, préparations aromatiques à usage alimentaire, bâtons de réglisse, farines, préparations, mets et produits faits ou à base de céréales, ou de farines ; biscuits, produits de biscuiterie et de boulangerie, gâteaux, gaufrettes, brioches, pains, pain d'épice, pain de gênes farci, pâtisserie et confiserie, gommes à mâcher avec ou sans sucre, bonbons avec ou sans sucre, caramels, pâtes pour pâtisserie et confiserie, pâtisseries fines et croquantes, tartes, petits fours, poudings, entremets, glaces comestibles, glaces alimentaires, crèmes glacées, sorbets, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; poivre ; vinaigres, sauces (condiments), condiments ; épices ; glace à rafraîchir.

Déposant 1 : CHOCOLATERIE DE L'OPERA, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 401744636
Adresse :
846 Chemin du Barret
13160 CHATEAURENARD
FR

Mandataire 1 : ipSO, M. BECKER Pascal
Adresse :
5 RUE Murillo
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 704424
Date de demande : 19/07/2017
N° de BOPI : 2017-33
Date du BOPI : 18/08/2017

Bénéficiare 1 : CHOCOLATERIE DE L'OPERA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 712657
Date de demande : 06/12/2017
N° de BOPI : 2018-01
Date du BOPI : 05/01/2018

Bénéficiare 1 : CHOCOLATERIE DE L'OPERA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-32
Date du BOPI : 10/08/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-49

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2655723
Date de demande : 26/07/2017
N° de BOPI : 2017-51
Date du BOPI : 22/12/2017

04/07/2007 : BAIANO
N° national/d'enregistrement : 3511162
Date de dépôt : 04/07/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/07/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Yaourts, fromages ; gélatine et pectine pour aliments ; amandes préparées ; beurre d'arachide, beurre de cacao ; huiles de coco ; noix de coco séchées ; bouillons et préparations pour faire des bouillons ; fruits confits, confitures, compotes, marmelades, fruits et légumes congelés, conservés, séchés et cuits ; consommés ; fruits cristallisés ; écorces (zestes) de fruits, gelées et pulpes de fruits, mousses de fruits, salades de fruits, tranches de fruits ; fèves conservées ; gelées comestibles ; blanc d'oeufs, jaune d'œufs, oeufs, oeufs en poudre ; noix préparées, potages et préparations pour faire des potages ; purées de fruits ou de légumes, salades de légumes ; mélanges contenant de la graisse pour tartines ; viande et produits de viande, poisson et produits de poisson, crustacés, volaille et gibier, tous ces produits étant frais, congelés, conservés, séchés ou cuits ; extraits, gelées, jus de végétaux, de viandes, de poisson et de crustacées ; pickles.
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cacao, produits de cacao, notamment pâtes de cacao pour boissons, boissons à base de cacao, pâtes de chocolat, garnitures de chocolat, oeufs en chocolat, pralines, décorations en chocolat, et plus généralement chocolat, produits de chocolat et/ou à base de chocolat ou analogues, couvertures de chocolat, boissons à base de chocolat, produits constitués d'une enveloppe de chocolat ou analogue avec un fourrage alcoolisé ou non, produits alimentaires à base de sucre, décorations comestibles pour gâteaux, cacao au lait, chocolat au lait, café au lait ; denrées alimentaires d'origine végétale préparées pour la consommation ou la conservation ; chicorée, essences de café, extraits de café, aromates de café, boissons à base de café, café, succédanés du café, thé, sucres en tout genre, sucreries, riz, tapioca, sagou ; édulcorants de table ; pâtes alimentaires, confiserie à base d'amandes, pales d'amandes, confiserie à base d'arachide, aromates autres que les huiles essentielles pour gâteaux, préparations aromatiques à usage alimentaire, bâtons de réglisse, farines, préparations, mets et produits faits ou à base de céréales, ou de farines ; biscuits, produits de biscuiterie et de boulangerie, gâteaux, gaufrettes, brioches, pains, pain d'épice, pain de gênes farci, pâtisserie et confiserie, gommes à mâcher avec ou sans sucre, bonbons avec ou sans sucre, caramels, pâtes pour pâtisserie et confiserie, pâtisseries fines et croquantes, tartes, petits fours, poudings, entremets, glaces comestibles, glaces alimentaires, crèmes glacées, sorbets, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; poivre ; vinaigres, sauces (condiments), condiments ; épices ; glace à rafraîchir.

Déposant 1 : CHOCOLATERIE DE L'OPERA, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 401744636
Adresse :
846 Chemin du Barret
13160 CHATEAURENARD
FR

Mandataire 1 : ipSO, M. BECKER Pascal
Adresse :
5 RUE Murillo
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 704424
Date de demande : 19/07/2017
N° de BOPI : 2017-33
Date du BOPI : 18/08/2017

Bénéficiare 1 : CHOCOLATERIE DE L'OPERA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-32
Date du BOPI : 10/08/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-49

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2655723
Date de demande : 26/07/2017
N° de BOPI : 2017-51
Date du BOPI : 22/12/2017

03/10/2006 : PRAIA
N° national/d'enregistrement : 3454011
Date de dépôt : 03/10/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/10/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits alimentaires diététiques, y compris les boissons, à usage médical, et plus généralement substances diététiques à usage médical, eaux thermales, préparations d'oligo-éléments, tisanes et thés à usage médical, préparations de vitamines, sucre candi et plus généralement sucre à usage médical.
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Yaourts, fromages ; gélatine et pectine pour aliments ; amandes préparées ; beurre d'arachide, huiles de coco ; noix de coco séchées ; bouillons et préparations pour faire des bouillons ; fruits confits, confitures, compotes, marmelades, fruits et légumes congelés, conservés, séchés et cuits ; consommés ; fruits cristallisés ; écorces (zestes) de fruits, gelées et pulpes de fruits, mousses de fruits, salades de fruits, tranches de fruits ; fèves conservées ; gelées comestibles ; blanc d'oeufs, jaune d'oeufs oeufs, oeufs en poudre ; noix préparées, potages et préparations pour faire des potages ; purées de fruits ou de légumes, salades de légumes ; mélanges contenant de la graisse pour tartines ; viande et produits de viande, poisson et produits de poisson, crustacés, volaille et gibier, tous ces produits étant frais, congelés, conservés, séchés ou cuits ; extraits, gelées, jus de végétaux, de viandes, de poisson et de crustacées ; pickles.
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cacao, produits de cacao, notamment pâtes de cacao pour boissons, boissons à base de cacao, pâtes de chocolat, garnitures de chocolat, oeufs en chocolat, pralines, décorations en chocolat, et plus généralement chocolat, produits de chocolat et/ou à base de chocolat ou analogues, couvertures de chocolat, boissons à base de chocolat, produits constitués d'une enveloppe de chocolat ou analogue avec un fourrage alcoolisé ou non, produits alimentaires à base de sucre, décorations comestibles pour gâteaux, cacao au lait, chocolat au lait, café au lait : denrées alimentaires d'origine végétale préparées pour la consommation ou la conservation ; chicorée, essences de café, extraits de café, aromates de café, boissons à base de café, café, succédanés du café, thé, sucres en tout genre, sucreries, riz, tapioca, sagou ; édulcorants de table ; pâtes alimentaires, confiserie à base d'amandes, pâtes d'amandes, confiserie à base d'arachide, aromates autres que les huiles essentielles pour gâteaux, préparations aromatiques à usage alimentaire, bâtons de réglisse, farines, préparations, mets et produits faits ou à base de céréales, ou de farines ; biscuits, produits de biscuiterie et de boulangerie, gâteaux, gaufrettes, brioches, pains, pain d'épice, pain de gênes farci, pâtisserie et confiserie, gommes à mâcher avec ou sans sucre, bonbons avec ou sans sucre, caramels, pâtes pour pâtisserie et confiserie, pâtisseries fines et croquantes, tartes, petits fours, poudings, entremets, glaces comestibles, glaces alimentaires, crèmes glacées, sorbets, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; poivre ; vinaigres, sauces (condiments), condiments ; épices ; glace à rafraîchir.

Déposant 1 : CHOCOLATERIE DE L'OPERA Société par Actions Simplifiée Bat. J no 11
Numéro de SIREN : 401744636

Mandataire 1 : BECKER & JOLY Selàrl Avocats à la Cour

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-45
Date du BOPI : 10/11/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-10

22/02/2001 : SAMANA
N° national/d'enregistrement : 3084629
Date de dépôt : 22/02/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/02/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lait, produits laitiers en tous genres, crèmes (produits laitiers), yaourts, crèmes fouettées, boissons lactées, amandes préparées, fruits confits, confitures ; beurre d'arachide, arachide préparé, beurre de cacao, beurre de coco, huiles de coco ; noix de coco séchées ; compotes marmelades ; fruits cristallisés ; écorces (zestes) de fruits, gelées et pulpes de fruits ; fèves conservées ; noix préparées. Cacao, produits de cacao, notamment pâtes de cacao pour boissons, boissons à base de cacao, chocolat, produits de chocolat et/ou à base de chocolat ou analogues, couvertures de chocolat, boissons à base de chocolat, sucrerie, confiserie, produits de biscuiterie et de boulangerie, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, glaces alimentaires, crèmes glacées, sorbets.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : CHOCOLATERIE DE L'OPERA, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 401744636
Adresse :
846 Chemin du Barret
13160 Châteaurenard
FR

Mandataire 1 : ipSO, société (selàrl) d'Avocats au Barreau de Paris, M. Becker Pascal
Adresse :
5 rue Murillo
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 417617
Date de demande : 05/09/2005
N° de BOPI : 2005-40

Bénéficiare 1 : CHOCOLATERIE DE L'OPERA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 756584
Date de demande : 14/05/2019
N° de BOPI : 2019-24
Date du BOPI : 14/06/2019

Bénéficiare 1 : CHOCOLATERIE DE L'OPERA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-13
Date du BOPI : 30/03/2001

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-30

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2462105
Date de demande : 04/02/2011
N° de BOPI : 2011-12
Date du BOPI : 25/03/2011

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2773975
Date de demande : 22/02/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

22/02/2001 : SAMANA
N° national/d'enregistrement : 3084629
Date de dépôt : 22/02/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/02/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lait, produits laitiers en tous genres, crèmes (produits laitiers), yaourts, crèmes fouettées, boissons lactées, amandes préparées, fruits confits, confitures ; beurre d'arachide, arachide préparé, beurre de cacao, beurre de coco, huiles de coco ; noix de coco séchées ; compotes marmelades ; fruits cristallisés ; écorces (zestes) de fruits, gelées et pulpes de fruits ; fèves conservées ; noix préparées. Cacao, produits de cacao, notamment pâtes de cacao pour boissons, boissons à base de cacao, chocolat, produits de chocolat et/ou à base de chocolat ou analogues, couvertures de chocolat, boissons à base de chocolat, sucrerie, confiserie, produits de biscuiterie et de boulangerie, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, glaces alimentaires, crèmes glacées, sorbets.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : CHOCOLATERIE DE L'OPERA, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 401744636
Adresse :
Avenue Pierre Semard
84000 AVIGNON
FR

Mandataire 1 : ipSO, Société (Selàrl) d'Avocats au barreau de Paris
Adresse :
5, rue Murillo
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 417617
Date de demande : 05/09/2005
N° de BOPI : 2005-40

Bénéficiare 1 : CHOCOLATERIE DE L'OPERA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 756584
Date de demande : 14/05/2019
N° de BOPI : 2019-24
Date du BOPI : 14/06/2019

Bénéficiare 1 : CHOCOLATERIE DE L'OPERA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-13
Date du BOPI : 30/03/2001

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-30

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2462105
Date de demande : 04/02/2011
N° de BOPI : 2011-12
Date du BOPI : 25/03/2011

21/03/2000 : DIVO
N° national/d'enregistrement : 3015761
Date de dépôt : 21/03/2000
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/03/2020
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lait, produits laitiers en tous genres, crèmes (produits laitiers), yaourts, crèmes fouettées, boissons lactées, amandes préparées, fruits confits, confitures ; beurre d'arachide, arachide préparé, beurre de cacao, beurre de coco, huiles de coco ; noix de coco séchées ; compotes marmelades ; fruits cristallisés ; écorces (zestes) de fruits, gelées et pulpes de fruits ; fèves conservées ; noix préparées. Cacao, produits de cacao, notamment pâtes de cacao pour boissons, boissons à base de cacao, chocolat, produits de chocolat et/ou à base de chocolat ou analogues, couvertures de chocolat, boissons à base de chocolat, sucrerie, confiserie, produits de biscuiterie et de boulangerie, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, glaces alimentaires, crèmes glacées, sorbets.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : CHOCOLATERIE DE L'OPERA, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 401744636
Adresse :
M.I.N – Bat J No 11 Avenue Pierre Semard
84000 AVIGNON
FR

Mandataire 1 : ip SO, selàrl d'avocats au Barreau de Paris
Adresse :
5, rue Murillo
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 417617
Date de demande : 05/09/2005
N° de BOPI : 2005-40

Bénéficiare 1 : CHOCOLATERIE DE L'OPERA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 756583
Date de demande : 14/05/2019
N° de BOPI : 2019-24
Date du BOPI : 14/06/2019

Bénéficiare 1 : CHOCOLATERIE DE L'OPERA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-17
Date du BOPI : 28/04/2000

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-34

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2433635
Date de demande : 08/03/2010
N° de BOPI : 2010-18
Date du BOPI : 07/05/2010

21/03/2000 : CARUPANO
N° national/d'enregistrement : 3015762
Date de dépôt : 21/03/2000
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/03/2020
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lait, produits laitiers en tous genres, crèmes (produits laitiers), yaourts, crèmes fouettées, boissons lactées, amandes préparées, fruits confits, confitures ; beurre d'arachide, arachide préparé, beurre de cacao, beurre de coco, huiles de coco ; noix de coco séchées ; compotes marmelades ; fruits cristallisés ; écorces (zestes) de fruits, gelées et pulpes de fruits ; fèves conservées ; noix préparées. Cacao, produits de cacao, notamment pâtes de cacao pour boissons, boissons à base de cacao, chocolat, produits de chocolat et/ou à base de chocolat ou analogues, couvertures de chocolat, boissons à base de chocolat, sucrerie, confiserie, produits de biscuiterie et de boulangerie, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, glaces alimentaires, crèmes glacées, sorbets.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : CHOCOLATERIE DE L'OPERA, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 401744636
Adresse :
M.I.N – Bat J No 11 Avenue Pierre Semard
84000 AVIGNON
FR

Mandataire 1 : ip SO, selarl d'avocats au Barreau de Paris
Adresse :
5, rue Murillo
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 417617
Date de demande : 05/09/2005
N° de BOPI : 2005-40

Bénéficiare 1 : CHOCOLATERIE DE L'OPERA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 756583
Date de demande : 14/05/2019
N° de BOPI : 2019-24
Date du BOPI : 14/06/2019

Bénéficiare 1 : CHOCOLATERIE DE L'OPERA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-17
Date du BOPI : 28/04/2000

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-34

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2433633
Date de demande : 08/03/2010
N° de BOPI : 2010-18
Date du BOPI : 07/05/2010

21/03/2000 : MADONG
N° national/d'enregistrement : 3015764
Date de dépôt : 21/03/2000
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/03/2020
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaire : A la suite d'un problème technique d'impression, le renouvellement de la marque MADONG No 00 3 015 764 prévu au BOPI 10/18 sera publié comme suit dans le BOPI 13/35 volume II partie II-3 : Date de la déclaration de renouvellement : 8 MARS 2010 Déclarant : CHOCOLATERIE DE L'OPERA, SAS, MIN – Bat J no 11, Avenue Pierre Bernard, 84000 AVIGNON, SIREN : 401 744 636 Mandataire ou destinataire de la correspondance : ipSO, selàrl, d'avocats au Barreau de Paris, 5 rue Murillo, 75008 PARIS Enregistrement concerné No national ou No d'enregistrement : 00 3 015 764 Marque française Signe concerné : MADONG Date de dépôt : 21 MARS 2000 No de bulletin dans lequel l'enregistrement a été publié : 00/34 Portée du renouvellement Renouvellement effectué pour l'intégralité des produits et services de l'enregistrement concerné Classes de produits et services : 29, 30.

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lait, produits laitiers en tous genres, crèmes (produits laitiers), yaourts, crèmes fouettées, boissons lactées, amandes préparées, fruits confits, confitures ; beurre d'arachide, arachide préparé, beurre de cacao, beurre de coco, huiles de coco ; noix de coco séchées ; compotes marmelades ; fruits cristallisés ; écorces (zestes) de fruits, gelées et pulpes de fruits ; fèves conservées ; noix préparées. Cacao, produits de cacao, notamment pâtes de cacao pour boissons, boissons à base de cacao, chocolat, produits de chocolat et/ou à base de chocolat ou analogues, couvertures de chocolat, boissons à base de chocolat, sucrerie, confiserie, produits de biscuiterie et de boulangerie, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, glaces alimentaires, crèmes glacées, sorbets.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : CHOCOLATERIE DE L'OPERA, SAS, MIN
Numéro de SIREN : 401744636
Adresse :
Bat J n°11, Avenue Pierre Bernard
84000 AVIGNON
FR

Mandataire 1 : ipSO, selàrl, d'avocats au Bareau de Paris
Adresse :
5 rue Murillo
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 417617
Date de demande : 05/09/2005
N° de BOPI : 2005-40

Bénéficiare 1 : CHOCOLATERIE DE L'OPERA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 756585
Date de demande : 14/05/2019
N° de BOPI : 2019-24
Date du BOPI : 14/06/2019

Bénéficiare 1 : CHOCOLATERIE DE L'OPERA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-17
Date du BOPI : 28/04/2000

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-34

Evènement 5 :
Type d'évènement : Errata sur les renouvellements
N° de BOPI : 2013-35
Date du BOPI : 30/08/2013
Date du BOPI où l'information erronée a été publiée : 07/05/2010
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2010-18
Texte de l'erratum publié : A la suite d'un problème technique d'impression, le renouvellement de la marque MADONG No 00 3 015 764 prévu au BOPI 10/18 sera publié comme suit dans le BOPI 13/35 volume II partie II-3 : Date de la déclaration de renouvellement : 8 MARS 2010 Déclarant : CHOCOLATERIE DE L'OPERA, SAS, MIN – Bat J no 11, Avenue Pierre Bernard, 84000 AVIGNON, SIREN : 401 744 636 Mandataire ou destinataire de la correspondance : ipSO, selàrl, d'avocats au Barreau de Paris, 5 rue Murillo, 75008 PARIS Enregistrement concerné No national ou No d'enregistrement : 00 3 015 764 Marque française Signe concerné : MADONG Date de dépôt : 21 MARS 2000 No de bulletin dans lequel l'enregistrement a été publié : 00/34 Portée du renouvellement Renouvellement effectué pour l'intégralité des produits et services de l'enregistrement concerné Classes de produits et services : 29, 30.

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
N° de BOPI : 2010-18

21/03/2000 : DIVO
N° national/d'enregistrement : 3015761
Date de dépôt : 21/03/2000
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/03/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lait, produits laitiers en tous genres, crèmes (produits laitiers), yaourts, crèmes fouettées, boissons lactées, amandes préparées, fruits confits, confitures ; beurre d'arachide, arachide préparé, beurre de cacao, beurre de coco, huiles de coco ; noix de coco séchées ; compotes marmelades ; fruits cristallisés ; écorces (zestes) de fruits, gelées et pulpes de fruits ; fèves conservées ; noix préparées;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cacao, produits de cacao, notamment pâtes de cacao pour boissons, boissons à base de cacao, chocolat, produits de chocolat et/ou à base de chocolat ou analogues, couvertures de chocolat, boissons à base de chocolat, sucrerie, confiserie, produits de biscuiterie et de boulangerie, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, glaces alimentaires, crèmes glacées, sorbets.

Déposant 1 : CHOCOLATERIE DE L'OPERA, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 401744636
Adresse :
846 Chemin du Barret
13160 Châteaurenard
FR

Mandataire 1 : ipSO, société (selàrl) d'Avocats au Barreau de Paris, Selàrl, M. BECKER Pascal
Adresse :
5 rue Murillo
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 417617
Date de demande : 05/09/2005
N° de BOPI : 2005-40

Bénéficiare 1 : CHOCOLATERIE DE L'OPERA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 756583
Date de demande : 14/05/2019
N° de BOPI : 2019-24
Date du BOPI : 14/06/2019

Bénéficiare 1 : CHOCOLATERIE DE L'OPERA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-17
Date du BOPI : 28/04/2000

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-34

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2433635
Date de demande : 08/03/2010
N° de BOPI : 2010-18
Date du BOPI : 07/05/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2742714
Date de demande : 12/03/2020
N° de BOPI : 2020-29
Date du BOPI : 17/07/2020

21/03/2000 : CARUPANO
N° national/d'enregistrement : 3015762
Date de dépôt : 21/03/2000
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/03/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lait, produits laitiers en tous genres, crèmes (produits laitiers), yaourts, crèmes fouettées, boissons lactées, amandes préparées, fruits confits, confitures ; beurre d'arachide, arachide préparé, beurre de cacao, beurre de coco, huiles de coco ; noix de coco séchées ; compotes marmelades ; fruits cristallisés ; écorces (zestes) de fruits, gelées et pulpes de fruits ; fèves conservées ; noix préparées;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cacao, produits de cacao, notamment pâtes de cacao pour boissons, boissons à base de cacao, chocolat, produits de chocolat et/ou à base de chocolat ou analogues, couvertures de chocolat, boissons à base de chocolat, sucrerie, confiserie, produits de biscuiterie et de boulangerie, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, glaces alimentaires, crèmes glacées, sorbets.

Déposant 1 : CHOCOLATERIE DE L'OPERA, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 401744636
Adresse :
846 Chemin du Barret
13160 Châteaurenard
FR

Mandataire 1 : ipSO, société (selàrl) d'Avocats au Barreau de Paris, selàrl, M. BECKER Pascal
Adresse :
5 rue Murillo
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 417617
Date de demande : 05/09/2005
N° de BOPI : 2005-40

Bénéficiare 1 : CHOCOLATERIE DE L'OPERA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 756583
Date de demande : 14/05/2019
N° de BOPI : 2019-24
Date du BOPI : 14/06/2019

Bénéficiare 1 : CHOCOLATERIE DE L'OPERA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-17
Date du BOPI : 28/04/2000

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-34

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2433633
Date de demande : 08/03/2010
N° de BOPI : 2010-18
Date du BOPI : 07/05/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2742709
Date de demande : 12/03/2020
N° de BOPI : 2020-29
Date du BOPI : 17/07/2020

21/03/2000 : MADONG
N° national/d'enregistrement : 3015764
Date de dépôt : 21/03/2000
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/03/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaire : A la suite d'un problème technique d'impression, le renouvellement de la marque MADONG No 00 3 015 764 prévu au BOPI 10/18 sera publié comme suit dans le BOPI 13/35 volume II partie II-3 : Date de la déclaration de renouvellement : 8 MARS 2010 Déclarant : CHOCOLATERIE DE L'OPERA, SAS, MIN – Bat J no 11, Avenue Pierre Bernard, 84000 AVIGNON, SIREN : 401 744 636 Mandataire ou destinataire de la correspondance : ipSO, selàrl, d'avocats au Barreau de Paris, 5 rue Murillo, 75008 PARIS Enregistrement concerné No national ou No d'enregistrement : 00 3 015 764 Marque française Signe concerné : MADONG Date de dépôt : 21 MARS 2000 No de bulletin dans lequel l'enregistrement a été publié : 00/34 Portée du renouvellement Renouvellement effectué pour l'intégralité des produits et services de l'enregistrement concerné Classes de produits et services : 29, 30.

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lait, produits laitiers en tous genres, crèmes (produits laitiers), yaourts, crèmes fouettées, boissons lactées, amandes préparées, fruits confits, confitures ; beurre d'arachide, arachide préparé, beurre de cacao, beurre de coco, huiles de coco ; noix de coco séchées ; compotes marmelades ; fruits cristallisés ; écorces (zestes) de fruits, gelées et pulpes de fruits ; fèves conservées ; noix préparées;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cacao, produits de cacao, notamment pâtes de cacao pour boissons, boissons à base de cacao, chocolat, produits de chocolat et/ou à base de chocolat ou analogues, couvertures de chocolat, boissons à base de chocolat, sucrerie, confiserie, produits de biscuiterie et de boulangerie, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, glaces alimentaires, crèmes glacées, sorbets.

Déposant 1 : CHOCOLATERIE DE L'OPERA, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 401744636
Adresse :
846 Chemin du Barret
13160 Châteaurenard
FR

Mandataire 1 : ipSO, société (selàrl) d'Avocats au Barreau de Paris, selàrl, M. BECKER Pascal
Adresse :
5 rue Murillo
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 417617
Date de demande : 05/09/2005
N° de BOPI : 2005-40

Bénéficiare 1 : CHOCOLATERIE DE L'OPERA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 756585
Date de demande : 14/05/2019
N° de BOPI : 2019-24
Date du BOPI : 14/06/2019

Bénéficiare 1 : CHOCOLATERIE DE L'OPERA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-17
Date du BOPI : 28/04/2000

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-34

Evènement 5 :
Type d'évènement : Errata sur les renouvellements
N° de BOPI : 2013-35
Date du BOPI : 30/08/2013
Date du BOPI où l'information erronée a été publiée : 07/05/2010
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2010-18
Texte de l'erratum publié : A la suite d'un problème technique d'impression, le renouvellement de la marque MADONG No 00 3 015 764 prévu au BOPI 10/18 sera publié comme suit dans le BOPI 13/35 volume II partie II-3 : Date de la déclaration de renouvellement : 8 MARS 2010 Déclarant : CHOCOLATERIE DE L'OPERA, SAS, MIN – Bat J no 11, Avenue Pierre Bernard, 84000 AVIGNON, SIREN : 401 744 636 Mandataire ou destinataire de la correspondance : ipSO, selàrl, d'avocats au Barreau de Paris, 5 rue Murillo, 75008 PARIS Enregistrement concerné No national ou No d'enregistrement : 00 3 015 764 Marque française Signe concerné : MADONG Date de dépôt : 21 MARS 2000 No de bulletin dans lequel l'enregistrement a été publié : 00/34 Portée du renouvellement Renouvellement effectué pour l'intégralité des produits et services de l'enregistrement concerné Classes de produits et services : 29, 30.

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
N° de BOPI : 2010-18

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2742719
Date de demande : 12/03/2020
N° de BOPI : 2020-29
Date du BOPI : 17/07/2020

14/10/1999 : H.A.F High Aromatic Flavour)
N° national/d'enregistrement : 99817532
Date de dépôt : 14/10/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 14/10/2019
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : - cacao, chocolat - éditions, livres/revues. Produits de l'imprimerie, livres, revues.
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : CHOCOLATERIE DE L'OPERA, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 401744636
Adresse :
M.I.N. Bat. J No 11 Avenue Pierre Sémard
84000 AVIGNON
FR

Mandataire 1 : ip SO, Selàrl d'avocats au Barreau de Paris
Adresse :
5, rue Murillo
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 417617
Date de demande : 05/09/2005
N° de BOPI : 2005-40

Bénéficiare 1 : CHOCOLATERIE DE L'OPERA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 756583
Date de demande : 14/05/2019
N° de BOPI : 2019-24
Date du BOPI : 14/06/2019

Bénéficiare 1 : CHOCOLATERIE DE L'OPERA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-47
Date du BOPI : 19/11/1999

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-12

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2421217
Date de demande : 22/10/2009
N° de BOPI : 2009-51
Date du BOPI : 18/12/2009

14/10/1999 : H.A.F High Aromatic Flavour)
N° national/d'enregistrement : 99817532
Date de dépôt : 14/10/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 14/10/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : - cacao, chocolat - éditions, livres/revues. Produits de l'imprimerie, livres, revues.
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : CHOCOLATERIE DE L'OPERA, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 401744636
Adresse :
846 Chemin du Barret
13160 CHATEAURENARD
FR

Mandataire 1 : ipSO, M. BECKER Pascal
Adresse :
5 Rue Murillo
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 417617
Date de demande : 05/09/2005
N° de BOPI : 2005-40

Bénéficiare 1 : CHOCOLATERIE DE L'OPERA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 756583
Date de demande : 14/05/2019
N° de BOPI : 2019-24
Date du BOPI : 14/06/2019

Bénéficiare 1 : CHOCOLATERIE DE L'OPERA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-47
Date du BOPI : 19/11/1999

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-12

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2421217
Date de demande : 22/10/2009
N° de BOPI : 2009-51
Date du BOPI : 18/12/2009

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2726676
Date de demande : 26/09/2019
N° de BOPI : 2020-02
Date du BOPI : 10/01/2020

18/07/1996 : LA PASSION DES ORIGINES
N° national/d'enregistrement : 96634898
Date de dépôt : 18/07/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/07/2016
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lait, produits laitiers en tous genres, crèmes (produits laitiers), yaourts, crèmes fouettées, boissons lactées, avec prédominance de lait petit-lait, fromages; gélatine et pectine pour aliments; amandes préparées; beurre d'arachide, arachide préparé, beurre, crème de beurre, beurre de cacao, beurre de coco, beurre; graisses, huiles de coco; noix de coco séchées; bouillons et préparations pour faire des bouillons; fruits confits, confitures, compotes, marmelades, fruits et légumes congelés, conservés, séchés et cuits; consommés; fruits cristallisés; écorces (zestes) de fruits, gelées et pulpes de fruits, mousses de fruits, salades de fruits, tranches de fruits; fèves conservées; gelées comestibles; graisses comestibles, huiles comestibles; blanc d'ufs, jaune d'ufs, ufs, ufs en poudre; noix préparées, potages et préparations pour faire des potages; purées de fruits ou de légumes, salades de légumes; mélanges contenant de la graisse pour tartines; viande et produits de viande, poisson et produits de poisson, crustacés, volaille et gibier, tous ces produits étant frais, congelés, conservés, séchés ou cuits; extraits, gelées, jus de végétaux, de viandes, de poisson et de crustacées;pickles.Cacao, produits de cacao, notamment pâtes de cacao pour boissons, boissons à base de cacao, pâtes de chocolat, garnitures de chocolat, ufs en chocolat, pralines, décorations en chocolat, et plus généralement chocolat, produits de chocolat et/ou à base de chocolat ou analogues, couvertures de chocolat, boissons à base de chocolat, produits constitués d'une enveloppe de chocolat ou analogue avec un fourrage alcoolisé ou non, produits alimentaires à base de sucre, décorations comestibles pour gâteaux, cacao au lait, chocolat au lait, café au lait: denrées alimentaires d'origine végétale préparées pour la consommation ou la conservation; chicorée, essences de café, extraits de café, aromates de café, boissons à base de café, café, succédanés du café, thé, sucres en tout genre, sucreries, riz, tapioca, sagou; édulcorants de table; pâtes alimentaires, confiserie à base d'amandes, pâtes d'amandes, confiserie à base d'arachide, aromates autres que les huiles essentielles pour gâteaux, préparations aromatiques à usage alimentaire, bâtons de réglisse, farines, préparations, mets et produits faits ou à base de céréales, ou de farines; biscuits, produits de biscuiterie et de boulangerie, gâteaux, brioches, pains, pain d'épice, pain de Gênes farci, pâtisserie et confiserie, gommes à mâcher avec ou sans sucre, bonbons avec ou sans sucre, caramels, pâtes pour pâtisserie et confiserie, pâtisseries fines et croquantes, tartes, petits fours, poudings, entremets, glaces comestibles, glaces alimentaires, crèmes glacées, sorbets, miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever sel, moutarde; poivre; vinaigres, sauces (condiments); condiments; épices; glace à rafraîchir; tous les produits précités pouvant contenir ou non du chocolat ou des produits chocolatés
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : CHOCOLATERIE DE L'OPERA Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 401744636

Mandataire 1 : Becker & Joly Selàrl Avocats à la Cour

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 269953
Date de demande : 07/01/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 417617
Date de demande : 05/09/2005
N° de BOPI : 2005-40

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 686333
Date de demande : 05/10/2016
N° de BOPI : 2016-44
Date du BOPI : 04/11/2016

Bénéficiare 1 : CHOCOLATERIE DE L'OPERA

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-34
Date du BOPI : 23/08/1996

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-52

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2317638
Date de demande : 21/06/2006
N° de BOPI : 2007-27

18/07/1996 : LA PASSION DES ORIGINES
N° national/d'enregistrement : 96634898
Date de dépôt : 18/07/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/07/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lait, produits laitiers en tous genres, crèmes (produits laitiers), yaourts, crèmes fouettées, boissons lactées, avec prédominance de lait petit-lait, fromages; gélatine et pectine pour aliments; amandes préparées; beurre d'arachide, arachide préparé, beurre, crème de beurre, beurre de cacao, beurre de coco, beurre; graisses, huiles de coco; noix de coco séchées; bouillons et préparations pour faire des bouillons; fruits confits, confitures, compotes, marmelades, fruits et légumes congelés, conservés, séchés et cuits; consommés; fruits cristallisés; écorces (zestes) de fruits, gelées et pulpes de fruits, mousses de fruits, salades de fruits, tranches de fruits; fèves conservées; gelées comestibles; graisses comestibles, huiles comestibles; blanc d'ufs, jaune d'ufs, ufs, ufs en poudre; noix préparées, potages et préparations pour faire des potages; purées de fruits ou de légumes, salades de légumes; mélanges contenant de la graisse pour tartines; viande et produits de viande, poisson et produits de poisson, crustacés, volaille et gibier, tous ces produits étant frais, congelés, conservés, séchés ou cuits; extraits, gelées, jus de végétaux, de viandes, de poisson et de crustacées;pickles.Cacao, produits de cacao, notamment pâtes de cacao pour boissons, boissons à base de cacao, pâtes de chocolat, garnitures de chocolat, ufs en chocolat, pralines, décorations en chocolat, et plus généralement chocolat, produits de chocolat et/ou à base de chocolat ou analogues, couvertures de chocolat, boissons à base de chocolat, produits constitués d'une enveloppe de chocolat ou analogue avec un fourrage alcoolisé ou non, produits alimentaires à base de sucre, décorations comestibles pour gâteaux, cacao au lait, chocolat au lait, café au lait: denrées alimentaires d'origine végétale préparées pour la consommation ou la conservation; chicorée, essences de café, extraits de café, aromates de café, boissons à base de café, café, succédanés du café, thé, sucres en tout genre, sucreries, riz, tapioca, sagou; édulcorants de table; pâtes alimentaires, confiserie à base d'amandes, pâtes d'amandes, confiserie à base d'arachide, aromates autres que les huiles essentielles pour gâteaux, préparations aromatiques à usage alimentaire, bâtons de réglisse, farines, préparations, mets et produits faits ou à base de céréales, ou de farines; biscuits, produits de biscuiterie et de boulangerie, gâteaux, brioches, pains, pain d'épice, pain de Gênes farci, pâtisserie et confiserie, gommes à mâcher avec ou sans sucre, bonbons avec ou sans sucre, caramels, pâtes pour pâtisserie et confiserie, pâtisseries fines et croquantes, tartes, petits fours, poudings, entremets, glaces comestibles, glaces alimentaires, crèmes glacées, sorbets, miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever sel, moutarde; poivre; vinaigres, sauces (condiments); condiments; épices; glace à rafraîchir; tous les produits précités pouvant contenir ou non du chocolat ou des produits chocolatés
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : CHOCOLATERIE DE L'OPERA, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 401744636
Adresse :
846 Chemin du Barret
13160 CHATEAURENARD
FR

Mandataire 1 : ipSO, M. BECKER Pascal
Adresse :
5 RUE Murillo
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 269953
Date de demande : 07/01/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 417617
Date de demande : 05/09/2005
N° de BOPI : 2005-40

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 686333
Date de demande : 05/10/2016
N° de BOPI : 2016-44
Date du BOPI : 04/11/2016

Bénéficiare 1 : CHOCOLATERIE DE L'OPERA

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-34
Date du BOPI : 23/08/1996

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-52

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2317638
Date de demande : 21/06/2006
N° de BOPI : 2007-27

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2624216
Date de demande : 21/07/2016
N° de BOPI : 2016-51
Date du BOPI : 23/12/2016

30/01/1996 : CHOCOLATERIE DE L'OPERA MAISON DE QUALITE FONDEE EN 1850
N° national/d'enregistrement : 96608207
Date de dépôt : 30/01/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/01/2016
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, chocolat, confiserie, pâtisserie, glaces comestibles. - Boissons alcooliques à l'exception des bières
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 33

Déposant 1 : CHOCOLATERIE DE L'OPERA Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 401744636

Mandataire 1 : Becker & Joly Selàrl Avocats à la Cour

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 417617
Date de demande : 05/09/2005
N° de BOPI : 2005-40

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 665126
Date de demande : 17/03/2016
N° de BOPI : 2016-15
Date du BOPI : 15/04/2016

Bénéficiare 1 : CHOCOLATERIE DE L'OPERA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-10
Date du BOPI : 08/03/1996

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-28

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2306169
Date de demande : 25/01/2006
N° de BOPI : 2007-01

30/01/1996 : CHOCOLATERIE DE L'OPERA MAISON DE QUALITE FONDEE EN 1850
N° national/d'enregistrement : 96608207
Date de dépôt : 30/01/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/01/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, chocolat, confiserie, pâtisserie, glaces comestibles. - Boissons alcooliques à l'exception des bières
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 33

Déposant 1 : CHOCOLATERIE DE L'OPERA, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 401744636
Adresse :
846 Chemin du Barret
13160 CHATEAURENARD
FR

Mandataire 1 : ipSO, société (selàrl) d'Avocats au Barreau de Paris
Adresse :
5, rue Murillo
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 417617
Date de demande : 05/09/2005
N° de BOPI : 2005-40

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 665126
Date de demande : 17/03/2016
N° de BOPI : 2016-15
Date du BOPI : 15/04/2016

Bénéficiare 1 : CHOCOLATERIE DE L'OPERA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-10
Date du BOPI : 08/03/1996

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-28

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2306169
Date de demande : 25/01/2006
N° de BOPI : 2007-01

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2608335
Date de demande : 27/01/2016
N° de BOPI : 2016-19
Date du BOPI : 13/05/2016

Publications au Bodacc :
15/12/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°451
NOJO : 1305MYG16355200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Tarascon 401 744 636
Dénomination : CHOCOLATERIE DE L'OPERA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
12/07/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1079
NOJO : 1305MYG14556000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Tarascon 401 744 636
Dénomination : CHOCOLATERIE DE L'OPERA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
08/07/2021 : Modifications générales

Annonce N°259
NOJO : 001305MYG133257
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON (13)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.
Numéro d'identification : RCS Tarascon 401 744 636
Dénomination : CHOCOLATERIE DE L'OPERA
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : GEPA ; Directeur général : CARRELET DE LOISY Nicolas ; Commissaire aux comptes titulaire : CABINET FRANCOIS GIRARD ; Commissaire aux comptes suppléant : GIRARD Philippe
08/07/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1006
NOJO : 1305MYG13326000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Tarascon 401 744 636
Dénomination : CHOCOLATERIE DE L'OPERA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
18/11/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°722
NOJO : 1305MYG12602500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Tarascon 401 744 636
Dénomination : CHOCOLATERIE DE L'OPERA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
19/12/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°828
NOJO : 130515005000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Numéro d'identification : RCS Tarascon 401 744 636
Dénomination : CHOCOLATERIE DE L'OPERA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
06/12/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1453
NOJO : 130513804100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Numéro d'identification : RCS Tarascon 401 744 636
Dénomination : CHOCOLATERIE DE L'OPERA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
20/10/2017 : Modifications générales

Annonce N°129
NOJO : 000001305126770
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON (13)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Tarascon 401 744 636
Dénomination : CHOCOLATERIE DE L'OPERA
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : GEPA (SADIR) représenté par CARRELET DE LOISY Nicolas, Guy, Pierre, Charles ; Directeur général : CARRELET DE LOISY Nicolas ; Commissaire aux comptes titulaire : CORCEP SA ; Commissaire aux comptes suppléant : FRANCK André
06/10/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1935
NOJO : 130512610500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Numéro d'identification : RCS Tarascon 401 744 636
Dénomination : CHOCOLATERIE DE L'OPERA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
10/11/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°450
NOJO : 130511686800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Numéro d'identification : RCS Tarascon 401 744 636
Dénomination : CHOCOLATERIE DE L'OPERA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
04/09/2016 : Modifications générales

Annonce N°63
NOJO : BXB162450008927
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON-SUR-RHÔNE (13)
Descriptif : Modification survenue sur le capital
Numéro d'identification : RCS Tarascon 401 744 636
Dénomination : CHOCOLATERIE DE L'OPERA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 250000 EUR
26/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1273
NOJO : 130510502200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Numéro d'identification : RCS Tarascon 401 744 636
Dénomination : CHOCOLATERIE DE L'OPERA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
20/01/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°928
NOJO : 130599063000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013
Numéro d'identification : RCS Tarascon 401 744 636
Dénomination : CHOCOLATERIE DE L'OPERA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
08/10/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10655
NOJO : BXC12276000664C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011
Numéro d'identification : RCS Avignon 401 744 636
Dénomination : CHOCOLATERIE DE L'OPERA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
03/10/2012 : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social

Annonce N°96
NOJO : BXA12270000554N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON-SUR-RHÔNE (13)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Date d'immatriculation : 20/09/2012
Date de commencement d'activité : 01/07/2000
Descriptif : Immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort.
Numéro d'identification : RCS Tarascon 401 744 636
Dénomination : CHOCOLATERIE DE L'OPERA
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : CARRELET DE LOISY Olivier Directeur général : CARRELET DE LOISY Nicolas Commissaire aux comptes titulaire : CORCEP SA Commissaire aux comptes suppléant : FRANCK André
Montant du capital : 37000 EUR

Etablissement principal :
Activité : Opérations se rattachant à la fabrication ou au commerce du chocolat, de la confiserie, de la pâtisserie, des cacaos, des sucres, des cafés, des thés, des produits diététiques d'alimentation générale et de tous produits similaires ou connexes

Adresse :
846 chemin du Barret
13160 Châteaurenard
25/10/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13348
NOJO : BXC11284006290F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010
Numéro d'identification : RCS Avignon 401 744 636
Dénomination : CHOCOLATERIE DE L'OPERA
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
Marche d'Intérêt National Bat.J No11 avenue Pierre Semard
84000 Avignon
14/03/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8767
NOJO : BXC11060001415U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009
Numéro d'identification : RCS Avignon 401 744 636
Dénomination : CHOCOLATERIE DE L'OPERA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
12/10/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12208
NOJO : BXC10270009646X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008
Numéro d'identification : RCS Avignon 401 744 636
Dénomination : CHOCOLATERIE DE L'OPERA
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
Marche d'Intérêt National Bat.J No11 avenue Pierre Semard
84000 Avignon
29/05/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10371
NOJO : BXC081400064176
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007
Numéro d'identification : RCS Avignon 401 744 636
Dénomination : CHOCOLATERIE DE L'OPERA
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
Marche d'Intérêt National Bat.J No11 avenue Pierre Semard,
84000 Avignon
24/06/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6006
NOJO : BXC08168001812X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2006
Numéro d'identification : RCS Avignon 401 744 636
Dénomination : CHOCOLATERIE DE L'OPERA
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
Marche d'Intérêt National Bat.J No11 avenue Pierre Semard,
84000 Avignon
Historique de l'unité légale :
30/06/2021 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/09/2012 : code NIC
Code NIC : 00044
01/07/2010 : dénomination
Dénomination : S.A.S. CHOCOLATERIE DE L OPERA
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Fabrication de cacao, chocolat et de produits de confiserie (NAFRev2 : 10.82Z)
25/12/2003 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
01/01/2003 : dénomination
Dénomination : CHCOLATERIE DE L'OPERA
25/12/1995 : activité principale
Activité principale : Chocolaterie, confiserie (NAF1993 : 15.8K)
Représentants légaux :
19/10/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 2012B00605
Type : Personne Physique

Nom : CARRELET DE LOISY Olivier
Né le 19/05/1949 à Valence (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
le Mas Céladon
RD 32
13910 Maillane
FRANCE
19/10/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 2012B00605
Type : Personne Physique

Nom : CARRELET DE LOISY Nicolas
Né le 29/09/1975 à Valence (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
le Mas Céladon
RD32
13910 Maillane
FRANCE
19/10/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 2012B00605
Type : Personne Morale

Nom : CORCEP SA
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
360 avenue Victor Hugo
26000 Valence
FRANCE
19/10/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 2012B00605
Type : Personne Physique

Nom : FRANCK André
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
51 avenue Jean Jaurès
69007 Lyon
FRANCE
Dépôts des actes :
30/06/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 2012B00605
Dépôt : N°2483 déposé le 29/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
01/09/2012 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 2012B00605
Dépôt : N°2480 déposé le 20/09/2012
Etat : Déposé
Décision : d'Avignon (84000) M.I.N. Bât.J N° 11 avenue Pierre Semard
N.C             : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 2012B00605
Dépôt : N°2480 déposé le 20/09/2012
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 2012B00605
Dépôt : N°2480 déposé le 20/09/2012
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 2012B00605
Dépôt : N°2483 déposé le 29/08/2016
Etat : Déposé
Etablissements :
19/10/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 2012B00605
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
846 chemin du Barret
13160 Châteaurenard
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2000
Activité : Opérations se rattachant à la fabrication ou au commerce du chocolat, de la confiserie, de la pâtisserie, des cacaos, des sucres, des cafés, des thés, des produits diététiques d'alimentation générale et de tous produits similaires ou connexes
Origine du fonds : Divers
ransfert de siège et d'établissement principal (origine hors ressort) d'Avignon (84000) M.I.N. Bât.J N° 11 - avenue Pierre Semard (RCS Avignon) à Châteaurenard (13160) 846 chemin du Barret, à compter du 01/09/201 - -
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
19/10/2016 : CHOCOLATERIE DE L'OPERA
Greffe : Tarascon (1305)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 20/09/2012

Type de capital : Fixe
Capital : 250000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 2012B00605
Dépôt : N°4458 déposé le 19/10/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 2012B00605
Dépôt : N°3097 déposé le 06/08/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 2012B00605
Dépôt : N°5052 déposé le 31/12/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : TARASCON (1305)
Numéro de dépôt : 3228 du 08/07/2022
Numéro de gestion : 2012B00605
Code activité : 1082Z : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires104 223104 223
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels119 539101 68317 85637 269
ATAutres immobilisations corporelles239 025145 06593 960104 237
BHAutres immobilisations financières50 97150 97150 971
BJTOTAL (I)513 757350 971162 786192 476
BTMarchandises563 49929 922533 577358 547
BXClients et comptes rattachés1 873 42740 9361 832 4912 781
BZAutres créances305 788305 7881 350 749
CFDisponibilités351 712351 712514 817
CHCharges constatées d’avance7617611 889
CJTOTAL (II)3 095 18770 8583 024 3292 228 783
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 608 944421 8293 187 1162 421 260
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel250 00037 000
DDRéserve légale (1)3 7003 700
DGAutres réserves29 15188 632
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)272 215303 520
DLTOTAL (I)555 067432 851
DPProvisions pour risques20 000
DRTOTAL (III)20 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)321 688300 841
DVEmprunts et dettes financières divers (4)2 9402 237
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés2 073 9391 446 490
DYDettes fiscales et sociales130 925191 883
EAAutres dettes82 55746 959
ECTOTAL (IV)2 612 0491 988 408
EETOTAL GENERAL (I à V)3 187 1162 421 260
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an2 297 0331 691 932
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises3 482 6352 631 5096 114 1446 090 988
FGProduction vendue services10 41110 41113 952
FJChiffres d’affaires nets3 493 0462 631 5096 124 5556 104 940
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges116 86862 458
FQAutres produits11940
FRTotal des produits d’exploitation (I)6 241 5426 167 437
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)3 593 4363 052 292
FTVariation de stock (marchandises)-193 42695 805
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements114 076146 233
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)2 346-4 135
FWAutres achats et charges externes1 399 2391 417 606
FXImpôts, taxes et versements assimilés39 79132 458
FYSalaires et traitements498 610561 625
FZCharges sociales227 265289 562
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements50 06052 632
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions20 02343 213
GEAutres charges6 1206 279
GFTotal des charges d’exploitation (II)5 757 5405 693 570
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)484 002473 867
GQDotations financières sur amortissements et provisions20 000
GRIntérêts et charges assimilées14 31612 865
GUTotal des charges financières (VI)34 31612 865
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-34 316-12 865
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)449 686461 002
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion6 6754 529
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital4 7182 500
HDTotal des produits exceptionnels (VII)11 3937 029
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion82997
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital64 41520 775
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)65 24420 872
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-53 851-13 843
HKImpôts sur les bénéfices (X)123 619143 640
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)6 252 9346 174 466
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)5 980 7195 870 947
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)272 215303 520
A1Renvois : Transfert de charges79 22257 877
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles104 223104 223
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles197 83150 060971246 920
0NAMORTISSEMENTS Total Général302 05450 060971351 143
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : TARASCON (1305)
Numéro de dépôt : 5797 du 06/12/2019
Numéro de gestion : 2012B00605
Code activité : 1082Z : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires104 223104 223
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels119 539101 68317 85637 269
ATAutres immobilisations corporelles239 025145 06593 960104 237
BHAutres immobilisations financières50 97150 97150 971
BJTOTAL (I)513 757350 971162 786192 476
BTMarchandises563 49929 922533 577358 547
BXClients et comptes rattachés1 873 42740 9361 832 4912 781
BZAutres créances305 788305 7881 350 749
CFDisponibilités351 712351 712514 817
CHCharges constatées d’avance7617611 889
CJTOTAL (II)3 095 18770 8583 024 3292 228 783
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 608 944421 8293 187 1162 421 260
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel250 00037 000
DDRéserve légale (1)3 7003 700
DGAutres réserves29 15188 632
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)272 215303 520
DLTOTAL (I)555 067432 851
DPProvisions pour risques20 000
DRTOTAL (III)20 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)321 688300 841
DVEmprunts et dettes financières divers (4)2 9402 237
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés2 073 9391 446 490
DYDettes fiscales et sociales130 925191 883
EAAutres dettes82 55746 959
ECTOTAL (IV)2 612 0491 988 408
EETOTAL GENERAL (I à V)3 187 1162 421 260
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an2 297 0331 691 932
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises3 482 6352 631 5096 114 1446 090 988
FGProduction vendue services10 41110 41113 952
FJChiffres d’affaires nets3 493 0462 631 5096 124 5556 104 940
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges116 86862 458
FQAutres produits11940
FRTotal des produits d’exploitation (I)6 241 5426 167 437
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)3 593 4363 052 292
FTVariation de stock (marchandises)-193 42695 805
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements114 076146 233
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)2 346-4 135
FWAutres achats et charges externes1 399 2391 417 606
FXImpôts, taxes et versements assimilés39 79132 458
FYSalaires et traitements498 610561 625
FZCharges sociales227 265289 562
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements50 06052 632
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions20 02343 213
GEAutres charges6 1206 279
GFTotal des charges d’exploitation (II)5 757 5405 693 570
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)484 002473 867
GQDotations financières sur amortissements et provisions20 000
GRIntérêts et charges assimilées14 31612 865
GUTotal des charges financières (VI)34 31612 865
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-34 316-12 865
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)449 686461 002
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion6 6754 529
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital4 7182 500
HDTotal des produits exceptionnels (VII)11 3937 029
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion82997
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital64 41520 775
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)65 24420 872
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-53 851-13 843
HKImpôts sur les bénéfices (X)123 619143 640
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)6 252 9346 174 466
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)5 980 7195 870 947
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)272 215303 520
A1Renvois : Transfert de charges79 22257 877
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles104 223104 223
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles197 83150 060971246 920
0NAMORTISSEMENTS Total Général302 05450 060971351 143
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : TARASCON (1305)
Numéro de dépôt : 5170 du 26/11/2018
Numéro de gestion : 2012B00605
Code activité : 1082Z : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires104 223104 223
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels119 539101 68317 85637 269
ATAutres immobilisations corporelles239 025145 06593 960104 237
BHAutres immobilisations financières50 97150 97150 971
BJTOTAL (I)513 757350 971162 786192 476
BTMarchandises563 49929 922533 577358 547
BXClients et comptes rattachés1 873 42740 9361 832 4912 781
BZAutres créances305 788305 7881 350 749
CFDisponibilités351 712351 712514 817
CHCharges constatées d’avance7617611 889
CJTOTAL (II)3 095 18770 8583 024 3292 228 783
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 608 944421 8293 187 1162 421 260
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel250 00037 000
DDRéserve légale (1)3 7003 700
DGAutres réserves29 15188 632
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)272 215303 520
DLTOTAL (I)555 067432 851
DPProvisions pour risques20 000
DRTOTAL (III)20 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)321 688300 841
DVEmprunts et dettes financières divers (4)2 9402 237
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés2 073 9391 446 490
DYDettes fiscales et sociales130 925191 883
EAAutres dettes82 55746 959
ECTOTAL (IV)2 612 0491 988 408
EETOTAL GENERAL (I à V)3 187 1162 421 260
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an2 297 0331 691 932
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises3 482 6352 631 5096 114 1446 090 988
FGProduction vendue services10 41110 41113 952
FJChiffres d’affaires nets3 493 0462 631 5096 124 5556 104 940
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges116 86862 458
FQAutres produits11940
FRTotal des produits d’exploitation (I)6 241 5426 167 437
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)3 593 4363 052 292
FTVariation de stock (marchandises)-193 42695 805
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements114 076146 233
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)2 346-4 135
FWAutres achats et charges externes1 399 2391 417 606
FXImpôts, taxes et versements assimilés39 79132 458
FYSalaires et traitements498 610561 625
FZCharges sociales227 265289 562
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements50 06052 632
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions20 02343 213
GEAutres charges6 1206 279
GFTotal des charges d’exploitation (II)5 757 5405 693 570
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)484 002473 867
GQDotations financières sur amortissements et provisions20 000
GRIntérêts et charges assimilées14 31612 865
GUTotal des charges financières (VI)34 31612 865
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-34 316-12 865
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)449 686461 002
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion6 6754 529
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital4 7182 500
HDTotal des produits exceptionnels (VII)11 3937 029
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion82997
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital64 41520 775
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)65 24420 872
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-53 851-13 843
HKImpôts sur les bénéfices (X)123 619143 640
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)6 252 9346 174 466
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)5 980 7195 870 947
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)272 215303 520
A1Renvois : Transfert de charges79 22257 877
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles104 223104 223
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles197 83150 060971246 920
0NAMORTISSEMENTS Total Général302 05450 060971351 143
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : TARASCON (1305)
Numéro de dépôt : 4227 du 18/09/2017
Numéro de gestion : 2012B00605
Code activité : 1082Z : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires104 223104 223
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels119 539101 68317 85637 269
ATAutres immobilisations corporelles239 025145 06593 960104 237
BHAutres immobilisations financières50 97150 97150 971
BJTOTAL (I)513 757350 971162 786192 476
BTMarchandises563 49929 922533 577358 547
BXClients et comptes rattachés1 873 42740 9361 832 4912 781
BZAutres créances305 788305 7881 350 749
CFDisponibilités351 712351 712514 817
CHCharges constatées d’avance7617611 889
CJTOTAL (II)3 095 18770 8583 024 3292 228 783
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 608 944421 8293 187 1162 421 260
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel250 00037 000
DDRéserve légale (1)3 7003 700
DGAutres réserves29 15188 632
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)272 215303 520
DLTOTAL (I)555 067432 851
DPProvisions pour risques20 000
DRTOTAL (III)20 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)321 688300 841
DVEmprunts et dettes financières divers (4)2 9402 237
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés2 073 9391 446 490
DYDettes fiscales et sociales130 925191 883
EAAutres dettes82 55746 959
ECTOTAL (IV)2 612 0491 988 408
EETOTAL GENERAL (I à V)3 187 1162 421 260
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an2 297 0331 691 932
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises3 482 6352 631 5096 114 1446 090 988
FGProduction vendue services10 41110 41113 952
FJChiffres d’affaires nets3 493 0462 631 5096 124 5556 104 940
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges116 86862 458
FQAutres produits11940
FRTotal des produits d’exploitation (I)6 241 5426 167 437
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)3 593 4363 052 292
FTVariation de stock (marchandises)-193 42695 805
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements114 076146 233
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)2 346-4 135
FWAutres achats et charges externes1 399 2391 417 606
FXImpôts, taxes et versements assimilés39 79132 458
FYSalaires et traitements498 610561 625
FZCharges sociales227 265289 562
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements50 06052 632
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions20 02343 213
GEAutres charges6 1206 279
GFTotal des charges d’exploitation (II)5 757 5405 693 570
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)484 002473 867
GQDotations financières sur amortissements et provisions20 000
GRIntérêts et charges assimilées14 31612 865
GUTotal des charges financières (VI)34 31612 865
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-34 316-12 865
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)449 686461 002
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion6 6754 529
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital4 7182 500
HDTotal des produits exceptionnels (VII)11 3937 029
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion82997
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital64 41520 775
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)65 24420 872
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-53 851-13 843
HKImpôts sur les bénéfices (X)123 619143 640
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)6 252 9346 174 466
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)5 980 7195 870 947
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)272 215303 520
A1Renvois : Transfert de charges79 22257 877
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles104 223104 223
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles197 83150 060971246 920
0NAMORTISSEMENTS Total Général302 05450 060971351 143
Entreprises similaires :
Industries alimentaires
AUX DOUCEURS DE PROVENCE - CHATEAURENARDL'OVALIENNE - CHATEAURENARDLES PLANTES DU LOUP - CHATEAURENARDCHATO' FRAIS - CHATEAURENARDLA CONFISERIE DE CESAR ET LEON - CHATEAURENARDL ARTON - CHATEAURENARDCACAOTEC - CHATEAURENARDLA MAISON DU BON CAFE - CHATEAURENARDLA MAISON DU BON CAFE - CHATEAURENARDCARO - CHATEAURENARDLE MARCHE DES TOURS - CHATEAURENARDDISTPLAC-MARIANI - CHATEAURENARDS.A.S. CHOCOLATERIE DE L OPERA - CHATEAURENARDSARL HAWECKER FRERES - CHATEAURENARDSARL HAWECKER FRERES - CHATEAURENARD

Vous êtes responsable de cette entreprise ?

Vous pouvez améliorer la visibilité de votre entreprise sur internet en cliquant ici