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de Lampaul-Plouarzel

S P A C E INFORMATIQUE

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/10/2000
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 38344361100033 / Siren : 383443611 / NIC : 00033
N° de TVA : FR 85 383443611
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 24/12/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section J : INFORMATION ET COMMUNICATION
Cette section comprend la production et la distribution de produits d’information et de produits culturels, la mise à disposition de moyens permettant de transmettre ou de distribuer ces produits, ainsi que les données ou les com- munications. Elle comprend également les activités liées aux technologies informatiques, les services de traite- ment des données et d’autres services d’information.
Les principaux éléments composant cette section sont les activités d’édition, qui comprennent aussi l’édition de logiciels (58), la production de films cinématographiques, de vidéos et de programmes de télévision, l’enregistre- ment sonore et l’édition musicale (59), la programmation et la diffusion de chaînes de radio et de télévision (60), les télécommunications (61), les activités informatiques (62) et les autres services d’information (63).
Les activités d’édition comprennent l’exploitation des droits de propriété intellectuelle (copyright) d’œuvres litté- raires, notamment la mise à disposition de contenus littéraires auprès du grand public sous la forme de produits d’information (médias individualisables), en organisant la reproduction et la distribution sous différentes formes de ces contenus. L’exploitation des droits de propriété intellectuelle associée aux jeux électroniques et autres lo- giciels prêts à l’utilisation (non personnalisés) est également incluse. Cette section comprend toutes les formes possibles de l’édition (sous forme imprimée, électronique ou audio, sur Internet, sous la forme de produits multimédias tels que les ouvrages de référence sur CD-ROM, etc.).
Les divisions 59, 60 et 61 recouvrent, en particulier, les activités liées à la production et à la diffusion de program- mes de télévision, en fonction des différentes étapes du processus. Les différents éléments, tels que les films, sé- ries télévisées, etc., sont produits dans le cadre d’activités relevant de la division 59, tandis que la réalisation d’une grille de programme (ou d’un programme complet) de télévision, à partir d’éléments produits dans la divi- sion 59 ou d’autres éléments auto-produits, tels que, souvent, les journaux d’information, est décrite dans la division 60.
La division 60 comprend également la diffusion de ce programme par son producteur, ou pour le compte de ce- lui-ci. La transmission et la distribution du programme complet de télévision par des tiers, par câble, satellite, voie hertzienne numérique, etc., sans qu’aucun changement ne soit apporté à son contenu, relève de la division 61.
62 : Programmation, conseil et autres activités informatiques
Cette division comprend les activités suivantes, destinées à fournir une expertise dans le domaine des technolo- gies de l’information : développement, adaptation, test et maintenance de logiciels, planification et conception de systèmes informatiques intégrant les technologies du matériel, des logiciels et des communications, gestion et exploitation des installations informatiques et de traitement des données de clients et autres services professionnels et techniques de nature informatique.
62.0 : Programmation, conseil et autres activités informatiques
62.01 : Programmation informatique
62.01Z : Programmation informatique
Cette sous-classe comprend les activités de développement, adaptation, test et prise en charge de logiciels. Elle comprend également la conception de programmes sur la base des instructions des utilisateurs.

Cette sous-classe comprend :
- la conception de la structure et du contenu et l’écriture des programmes informatiques nécessaires à la création et à l’implantation de : • logiciels systèmes et réseaux • applications logicielles • bases de données • pages web
- l’adaptation de logiciels, c’est-à-dire la modification et la configuration d’une application existante pour la rendre opérationnelle dans l’environnement informatique du client

Cette sous-classe ne comprend pas :
- l’édition de logiciels standards, éventuellement associée à leur production (cf. 58.29)
- la traduction ou l’adaptation de logiciels non personnalisés pour un marché déterminé, pour compte propre (cf. 58.29)
- la planification et la conception de systèmes informatiques intégrant les technologies du matériel, des logiciels et des communications, même si la fourniture de logiciels en fait partie (cf. 62.02A) Produits associés : 62.01.11, 62.01.12, 62.01.21, 62.01.29
Coordonnées de l'établissement :
S P A C E INFORMATIQUE
Adresse :
10 Rue GUSTAVE LANG
90000 BELFORT
Historique de l'établissement :
31/12/2010 : activité principale
Activité principale : Programmation informatique (NAFRev2 : 62.01Z)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Conseil en systèmes et logiciels informatiques (NAFRev2 : 62.02A)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Autres activités de réalisation de logiciels (NAFRev1 : 72.2C)
25/12/2000 : activité principale, caractère employeur
Activité principale : Réalisation de logiciels (NAF1993 : 72.2Z)
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
01/10/2000 : Succession
Prédécesseur : S P A C E INFORMATIQUE
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/10/1991
Dénomination : S P A C E INFORMATIQUE
Activité principale : Programmation informatique (NAFRev2 : 62.01Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
26/05/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3881
NOJO : 9001MYG13864200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Belfort 383 443 611
Dénomination : "S.P.A.C.E. INFORMATIQUE"
Forme juridique : Société par actions simplifiée
14/10/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6311
NOJO : 9001MYG13384500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Belfort 383 443 611
Dénomination : "S.P.A.C.E. INFORMATIQUE"
Forme juridique : Société par actions simplifiée
05/05/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5018
NOJO : 9001MYG11952000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Belfort 383 443 611
Dénomination : "S.P.A.C.E. INFORMATIQUE"
Forme juridique : Société par actions simplifiée
15/07/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9193
NOJO : 9001MYG11208800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Belfort 383 443 611
Dénomination : "S.P.A.C.E. INFORMATIQUE"
Forme juridique : Société par actions simplifiée
04/06/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10387
NOJO : 9001MYG10310000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Belfort 383 443 611
Dénomination : "S.P.A.C.E. INFORMATIQUE"
Forme juridique : Société par actions simplifiée
11/12/2018 : Modifications générales

Annonce N°2907
NOJO : 0009001MYG99005
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Descriptif : Modification survenue sur le capital.

Numéro d'identification : RCS Belfort 383 443 611
Dénomination : "S.P.A.C.E. INFORMATIQUE"
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 150000.00 EUR
10/06/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3451
NOJO : 900110273600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Belfort 383 443 611
Dénomination : "S.P.A.C.E. INFORMATIQUE"
Forme juridique : Société par actions simplifiée
19/10/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12049
NOJO : 900198264000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Belfort 383 443 611
Dénomination : "S.P.A.C.E. INFORMATIQUE"
Forme juridique : Société par actions simplifiée
22/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9930
NOJO : 900189335000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2015

Numéro d'identification : RCS Belfort 383 443 611
Dénomination : "S.P.A.C.E. INFORMATIQUE"
Forme juridique : Société par actions simplifiée
05/11/2015 : Modifications générales

Annonce N°1145
NOJO : BXB15302000461T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Descriptif : Modification survenue sur la forme juridique, l'administration

Numéro d'identification : RCS Belfort 383 443 611
Dénomination : "S.P.A.C.E. INFORMATIQUE"
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : VARDANEGA Jean-Pierre Commissaire aux comptes titulaire : GROUPE ECC ERARD ET ASSOCIES (SARL)
30/05/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7669
NOJO : 900178346000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2014

Numéro d'identification : RCS Belfort 383 443 611
Dénomination : "S.P.A.C.E. INFORMATIQUE"
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
22/09/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10787
NOJO : 900173656000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2013

Numéro d'identification : RCS Belfort 383 443 611
Dénomination : "S.P.A.C.E. INFORMATIQUE"
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
08/12/2013 : Modifications générales

Annonce N°1223
NOJO : BXB133360003454
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Belfort 383 443 611
Dénomination : "S.P.A.C.E. INFORMATIQUE"
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 300000 EUR
08/10/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11881
NOJO : 900166536000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2012

Numéro d'identification : RCS Belfort 383 443 611
Dénomination : "S.P.A.C.E. INFORMATIQUE"
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
30/01/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12507
NOJO : BXC120200030531
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2011

Numéro d'identification : RCS Belfort 383 443 611
Dénomination : "S.P.A.C.E. INFORMATIQUE"
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
11/07/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12501
NOJO : BXC11178001762M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2010

Numéro d'identification : RCS Belfort 383 443 611
Dénomination : "S.P.A.C.E. INFORMATIQUE"
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
26/05/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11379
NOJO : BXC101320114552
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2009

Numéro d'identification : RCS Belfort 383 443 611
Dénomination : S.P.A.C.E. INFORMATIQUE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
rue Gustave Lang
90000 Belfort
29/05/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10899
NOJO : BXC081400065156
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2008

Numéro d'identification : RCS Belfort 383 443 611
Dénomination : S.P.A.C.E. INFORMATIQUE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
rue Gustave Lang
90000 Belfort
25/09/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11236
NOJO : BXC08249002748F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2007

Numéro d'identification : RCS Belfort 383 443 611
Dénomination : S.P.A.C.E. INFORMATIQUE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
rue Gustave Lang
90000 Belfort
Historique de l'unité légale :
20/12/2023 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
27/08/2018 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
30/09/2015 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
31/12/2010 : activité principale
Activité principale : Programmation informatique (NAFRev2 : 62.01Z)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Conseil en systèmes et logiciels informatiques (NAFRev2 : 62.02A)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Autres activités de réalisation de logiciels (NAFRev1 : 72.2C)
25/12/1997 : activité principale
Activité principale : Réalisation de logiciels (NAF1993 : 72.2Z)
Représentants légaux :
27/01/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B00181
Type : Personne Physique

Nom : VARDANEGA Jean-Pierre
Né le 06/09/1956 à Besançon
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
4 rue des Jonquilles
90160 Bessoncourt
FRANCE
27/01/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B00181
Type : Personne Morale

Nom : GROUPE ECC ERARD ET ASSOCIES
Siren : 352240030
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
3 impasse de la Colombine
ZI le Durgeon 1
70000 Noidans-les-Vesoul
FRANCE
Dépôts des actes :
30/09/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B00181
Dépôt : N°2352 déposé le 23/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique
30/09/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B00181
Dépôt : N°2352 déposé le 23/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes titulaire
11/09/2015 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B00181
Dépôt : N°2046 déposé le 15/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SAS
02/11/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B00181
Dépôt : N°2383 déposé le 28/11/2013
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
02/10/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B00181
Dépôt : N°796 déposé le 02/11/2000
Etat : Déposé
30/09/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B00181
Dépôt : N°796 déposé le 02/11/2000
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège à BELFORT RUE GUSTAVE LANG AU 1.10.2000
30/09/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B00181
Dépôt : N°796 déposé le 02/11/2000
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros
30/09/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B00181
Dépôt : N°796 déposé le 02/11/2000
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SARL AU 2.10.2000
30/09/2000 : Acte sous seing privé
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B00181
Dépôt : N°796 déposé le 02/11/2000
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
30/09/2000 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B00181
Dépôt : N°796 déposé le 02/11/2000
Etat : Déposé
01/10/1991 : Acte sous seing privé
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B00181
Dépôt : N°614 déposé le 30/10/1991
Etat : Déposé
Décision : Constitution
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B00181
Dépôt : N°614 déposé le 30/10/1991
Etat : Déposé
N.C             : Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B00181
Dépôt : N°614 déposé le 30/10/1991
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B00181
Dépôt : N°796 déposé le 02/11/2000
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B00181
Dépôt : N°2383 déposé le 28/11/2013
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B00181
Dépôt : N°2352 déposé le 23/10/2015
Etat : Déposé
Etablissements :
27/01/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B00181
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
rue Gustave Lang
90000 Belfort
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/1991
Activité : Conception et vente de logiciels informatiques et conseils aux entreprises négoce de matériel, fournitures et progiciels informatiques
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
27/01/2016 : Ajout
Greffe : Belfort (9001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : Insertion création B.Ô. du 05.02.92 n[547
Personnes morales :
27/01/2016 : "S.P.A.C.E. INFORMATIQUE"
Greffe : Belfort (9001)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : CONCEPTION ET VENTE DE LOGICIELS INFORMATIQUES ET CONSEILS AUX ENTREPRISES NEGOCE DE MATERIEL, FOURNITURES ET PROGICIELS INFORMATIQUES

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 30/10/1991

Type de capital : Fixe
Capital : 300000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B00181
Dépôt : N°2833 déposé le 11/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B00181
Dépôt : N°1359 déposé le 18/05/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B00181
Dépôt : N°2788 déposé le 11/09/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B00181
Dépôt : N°2928 déposé le 20/09/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B00181
Dépôt : N°46 déposé le 09/01/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B00181
Dépôt : N°1328 déposé le 06/06/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B00181
Dépôt : N°1129 déposé le 04/05/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B00181
Dépôt : N°849 déposé le 23/04/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B00181
Dépôt : N°844 déposé le 16/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B00181
Dépôt : N°373 déposé le 07/05/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B00181
Dépôt : N°441 déposé le 09/06/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B00181
Dépôt : N°707 déposé le 18/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B00181
Dépôt : N°512 déposé le 27/06/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B00181
Dépôt : N°255 déposé le 19/03/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B00181
Dépôt : N°936 déposé le 20/09/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B00181
Dépôt : N°765 déposé le 03/08/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B00181
Dépôt : N°159 déposé le 15/03/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B00181
Dépôt : N°317 déposé le 22/05/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B00181
Dépôt : N°350 déposé le 25/05/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B00181
Dépôt : N°375 déposé le 16/06/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B00181
Dépôt : N°952 déposé le 11/10/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B00181
Dépôt : N°340 déposé le 24/05/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B00181
Dépôt : N°16 déposé le 14/01/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/09/2019 : Compte annuel complet
Greffe : BELFORT (9001)
Numéro de dépôt : 1736 du 10/07/2020
Numéro de gestion : 1991B00181
Code activité : 6201Z : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires20 29112 8877 4041 077
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels3 3313 1471841 034
ATAutres immobilisations corporelles781 182589 892191 290233 457
CUAutres participations11116
BJTOTAL (I)804 815605 927198 888235 574
BTMarchandises66 19066 19025 638
BXClients et comptes rattachés346 093346 093188 596
BZAutres créances480 149480 149216 885
CFDisponibilités1 501 7961 501 7961 309 760
CHCharges constatées d’avance28 96728 9678 180
CJTOTAL (II)2 423 1952 423 1951 749 060
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 228 011605 9272 622 0841 984 634
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel300 000300 000
DDRéserve légale (1)30 00030 000
DGAutres réserves1 124 767957 054
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)420 340167 713
DLTOTAL (I)1 875 1071 454 767
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)4 564
DVEmprunts et dettes financières divers (4)13 07216 353
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés109 21318 550
DYDettes fiscales et sociales619 178485 443
EAAutres dettes5 5144 957
ECTOTAL (IV)746 976529 867
EETOTAL GENERAL (I à V)2 622 0841 984 634
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an746 976529 867
30/09/2018 : Compte annuel complet
Greffe : BELFORT (9001)
Numéro de dépôt : 2071 du 23/05/2019
Numéro de gestion : 1991B00181
Code activité : 6201Z : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires20 29112 8877 4041 077
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels3 3313 1471841 034
ATAutres immobilisations corporelles781 182589 892191 290233 457
CUAutres participations11116
BJTOTAL (I)804 815605 927198 888235 574
BTMarchandises66 19066 19025 638
BXClients et comptes rattachés346 093346 093188 596
BZAutres créances480 149480 149216 885
CFDisponibilités1 501 7961 501 7961 309 760
CHCharges constatées d’avance28 96728 9678 180
CJTOTAL (II)2 423 1952 423 1951 749 060
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 228 011605 9272 622 0841 984 634
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel300 000300 000
DDRéserve légale (1)30 00030 000
DGAutres réserves1 124 767957 054
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)420 340167 713
DLTOTAL (I)1 875 1071 454 767
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)4 564
DVEmprunts et dettes financières divers (4)13 07216 353
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés109 21318 550
DYDettes fiscales et sociales619 178485 443
EAAutres dettes5 5144 957
ECTOTAL (IV)746 976529 867
EETOTAL GENERAL (I à V)2 622 0841 984 634
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an746 976529 867
30/09/2017 : Compte annuel complet
Greffe : BELFORT (9001)
Numéro de dépôt : 1502 du 01/06/2018
Numéro de gestion : 1991B00181
Code activité : 6201Z : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires20 29112 8877 4041 077
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels3 3313 1471841 034
ATAutres immobilisations corporelles781 182589 892191 290233 457
CUAutres participations11116
BJTOTAL (I)804 815605 927198 888235 574
BTMarchandises66 19066 19025 638
BXClients et comptes rattachés346 093346 093188 596
BZAutres créances480 149480 149216 885
CFDisponibilités1 501 7961 501 7961 309 760
CHCharges constatées d’avance28 96728 9678 180
CJTOTAL (II)2 423 1952 423 1951 749 060
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 228 011605 9272 622 0841 984 634
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel300 000300 000
DDRéserve légale (1)30 00030 000
DGAutres réserves1 124 767957 054
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)420 340167 713
DLTOTAL (I)1 875 1071 454 767
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)4 564
DVEmprunts et dettes financières divers (4)13 07216 353
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés109 21318 550
DYDettes fiscales et sociales619 178485 443
EAAutres dettes5 5144 957
ECTOTAL (IV)746 976529 867
EETOTAL GENERAL (I à V)2 622 0841 984 634
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an746 976529 867
30/09/2016 : Compte annuel complet
Greffe : BELFORT (9001)
Numéro de dépôt : 3347 du 09/10/2017
Numéro de gestion : 1991B00181
Code activité : 6201Z : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires20 29112 8877 4041 077
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels3 3313 1471841 034
ATAutres immobilisations corporelles781 182589 892191 290233 457
CUAutres participations11116
BJTOTAL (I)804 815605 927198 888235 574
BTMarchandises66 19066 19025 638
BXClients et comptes rattachés346 093346 093188 596
BZAutres créances480 149480 149216 885
CFDisponibilités1 501 7961 501 7961 309 760
CHCharges constatées d’avance28 96728 9678 180
CJTOTAL (II)2 423 1952 423 1951 749 060
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 228 011605 9272 622 0841 984 634
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel300 000300 000
DDRéserve légale (1)30 00030 000
DGAutres réserves1 124 767957 054
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)420 340167 713
DLTOTAL (I)1 875 1071 454 767
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)4 564
DVEmprunts et dettes financières divers (4)13 07216 353
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés109 21318 550
DYDettes fiscales et sociales619 178485 443
EAAutres dettes5 5144 957
ECTOTAL (IV)746 976529 867
EETOTAL GENERAL (I à V)2 622 0841 984 634
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an746 976529 867

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