S A G (SYSTEME D'ARTS GRAPHIQUES)

Entreprise

S A G (SYSTEME D'ARTS GRAPHIQUES)
Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 23/08/2005
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 44087860100028 / Siren : 440878601 / NIC : 00028
N° de TVA : FR 75 440878601
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.12 : Activités d'ingénierie
71.12B : Ingénierie, études techniques
Cette sous-classe comprend :
- les activités d’ingénierie (c’est-à-dire l’application des lois physiques et principes d’ingénierie dans la conception de machines, matériaux, instruments, structures, processus et systèmes) et de conseil dans les domaines suivants : • machines, processus et sites industriels • projets comportant des activités ayant trait au génie civil, au génie hydraulique ou pour les bâtiments et les infrastructures de transport • projets de gestion de l’eau • conception et réalisation de projets intéressant le génie électrique et électronique, le génie minier, le génie chimique, le génie mécanique, le génie industriel, l’ingénierie de systèmes, de techniques de sécurité
- l’élaboration de projets faisant appel aux techniques de la climatisation, de la réfrigération, de l’assainissement et de la lutte contre la pollution, au génie acoustique, etc.
- les services de gestion de projets de constructions
- les études géophysiques, géologiques et sismiques
- l’information cartographique et spatiale

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les forages d’essai en rapport avec des opérations minières (cf. 09.10Z, 09.90Z)
- le développement ou l’édition de logiciels associés (cf. 58.29C, 62.01Z)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A et 62.09Z)
- les activités d’architecture (cf. 71.11Z)
- les activités de contrôle et les essais techniques (cf. 71.20B)
- les activités de recherche et de développement liées à l’ingénierie (cf. 72.19Z)
- le design industriel (cf. 74.10Z)
- la photographie aérienne (cf. 74.20Z)
- les activités des économistes de la construction (cf. 74.90A) Produits associés : 71.12.11, 71.12.12, 71.12.13, 71.12.14, 71.12.15, 71.12.16, 71.12.17, 71.12.18, 71.12.19, 71.12.20, 71.12.31, 71.12.32, 71.12.33, 71.12.34p, 71.12.35
Coordonnées de l'établissement :
S A G (SYSTEME D'ARTS GRAPHIQUES)
Adresse :
ZA
SAINTE CATHERINE

83560 RIANS
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
Liens de succession de l'établissement :
23/08/2005 : Succession
Informations de l'unité légale :
Date de création : 15/02/2002
Dénomination : S A G (SYSTEME D'ARTS GRAPHIQUES)
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
Sigle : SAG
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
03/08/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°14920
NOJO : 8302MYG22248600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Draguignan 440 878 601
Dénomination : SAG SYSTEME D ARTS GRAPHIQUES
Sigle : S A G
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
07/08/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5090
NOJO : 8302MYG20722600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Draguignan 440 878 601
Dénomination : SAG SYSTEME D ARTS GRAPHIQUES
Sigle : S A G
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
06/08/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5946
NOJO : 8302MYG19165700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Draguignan 440 878 601
Dénomination : SAG SYSTEME D ARTS GRAPHIQUES
Sigle : S A G
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
03/09/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3164
NOJO : 8302MYG17820900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Draguignan 440 878 601
Dénomination : SAG SYSTEME D ARTS GRAPHIQUES
Sigle : S A G
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
23/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12530
NOJO : 830216529100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Draguignan 440 878 601
Dénomination : SAG SYSTEME D ARTS GRAPHIQUES
Sigle : S A G
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
25/07/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7981
NOJO : 830215178600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Draguignan 440 878 601
Dénomination : SAG SYSTEME D ARTS GRAPHIQUES
Sigle : S A G
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
07/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10728
NOJO : 830213988800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Draguignan 440 878 601
Dénomination : SAG SYSTEME D ARTS GRAPHIQUES
Sigle : S A G
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
19/07/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8757
NOJO : 830212665600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Draguignan 440 878 601
Dénomination : SAG SYSTEME D ARTS GRAPHIQUES
Sigle : S A G
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
11/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°16946
NOJO : 830211533600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Draguignan 440 878 601
Dénomination : SAG SYSTEME D ARTS GRAPHIQUES
Sigle : S A G
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
25/07/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10413
NOJO : 830210275600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Draguignan 440 878 601
Dénomination : SAG SYSTEME D ARTS GRAPHIQUES
Sigle : S A G
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
31/07/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12688
NOJO : 830292718000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Draguignan 440 878 601
Dénomination : SAG SYSTEME D ARTS GRAPHIQUES
Sigle : S A G
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
15/08/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13719
NOJO : BXC12209014328J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Draguignan 440 878 601
Dénomination : SAG SYSTEME D ARTS GRAPHIQUES
Sigle : S A G
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
22/09/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°15556
NOJO : BXC11255016112E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Draguignan 440 878 601
Dénomination : SAG SYSTEME D ARTS GRAPHIQUES
Sigle : S A G
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
z A Sainte-Catherine
83560 Rians
10/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12929
NOJO : BXC10222014861P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Draguignan 440 878 601
Dénomination : SAG SYSTEME D ARTS GRAPHIQUES
Sigle : S A G
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
z A Sainte-Catherine
83560 Rians
13/08/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10859
NOJO : BXC08219016348Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Draguignan 440 878 601
Dénomination : SAG SYSTEME D ARTS GRAPHIQUES
Sigle : S A G
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
z A Sainte-Catherine
83560 Rians
28/12/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10354
NOJO : BXC083520083983
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIGNOLES (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 14/02/2003

Numéro d'identification : RCS Brignoles 440 878 601
Dénomination : SAG SYSTEME D ARTS GRAPHIQUES
Sigle : S A G
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
z A Sainte-Catherine
83560 Rians
28/12/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10355
NOJO : BXC083520083995
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIGNOLES (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 14/02/2004

Numéro d'identification : RCS Brignoles 440 878 601
Dénomination : SAG SYSTEME D ARTS GRAPHIQUES
Sigle : S A G
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
z A Sainte-Catherine
83560 Rians
11/08/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10212
NOJO : BXC08215004811J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIGNOLES (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Brignoles 440 878 601
Dénomination : SAG SYSTEME D ARTS GRAPHIQUES
Sigle : S A G
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
z A Sainte-Catherine
83560 Rians
Historique de l'unité légale :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
23/08/2005 : code NIC
Code NIC : 00028
01/01/2005 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev1 : 74.2C)
Représentants légaux :
27/07/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2002B40045
Type : Personne Physique

Nom : GOBAUT Stéphane
Né le 19/10/1970 à ISSY (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
QUARTIER FONTNEUVE - LE REVEST
83560 ESPARRON
FRANCE
Dépôts des actes :
07/05/2009 : Acte sous seing privé
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2002B40045
Dépôt : N°1928 déposé le 15/06/2009
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
30/06/2007 : Acte sous seing privé
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2002B40045
Dépôt : N°8301996 déposé le 24/07/2007
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
18/09/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2002B40045
Dépôt : N°1469 déposé le 04/12/2006
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
15/09/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2002B40045
Dépôt : N°1195 déposé le 09/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
28/08/2006 : Acte sous seing privé
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2002B40045
Dépôt : N°1465 déposé le 04/12/2006
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
28/08/2006 : Acte sous seing privé
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2002B40045
Dépôt : N°1466 déposé le 04/12/2006
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
28/08/2006 : Acte sous seing privé
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2002B40045
Dépôt : N°1467 déposé le 04/12/2006
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
28/08/2006 : Acte sous seing privé
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2002B40045
Dépôt : N°1468 déposé le 04/12/2006
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
28/08/2006 : Acte sous seing privé
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2002B40045
Dépôt : N°1469 déposé le 04/12/2006
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
22/08/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2002B40045
Dépôt : N°1188 déposé le 05/10/2005
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège DE LA VERDIERE 83 A RIANS ZA STE CATHERINE 83
N.C             : Divers
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2002B40045
Dépôt : N°8301115 déposé le 15/02/2002
Etat : Déposé
Décision : LES STATUTS DE CONSTITUTION DE LA SARL S A G SYSTEME D ARTS GRAPHIQUESEN DATE DU 06.02.2002
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2002B40045
Dépôt : N°1188 déposé le 05/10/2005
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2002B40045
Dépôt : N°1195 déposé le 09/10/2006
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2002B40045
Dépôt : N°1465 déposé le 04/12/2006
Etat : Déposé
Décision : INTERVENUE ENTRE MR GOBAUT PASCAL ET ME GOBAUT CATHERINE CEDANTS) ETMR GOBAUT STEPHANE ETMME GOBAUT CHRISTINE (CESSIONNAIRE)
N.C             : Divers
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2002B40045
Dépôt : N°1466 déposé le 04/12/2006
Etat : Déposé
Décision : INTERVENUE ENTRE ME SILVA CHRISTINE (CEDANTE)ET MR GOBAUT STEPHANE (CESSIONNAIRE)
N.C             : Divers
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2002B40045
Dépôt : N°1467 déposé le 04/12/2006
Etat : Déposé
Décision : INTERVENUE ENTRE MR GOBAUT PASCAL ET ME GOBAUT CATHERINE (CEDANTS)ET MR GOBAUT STEPHANE ET MME GOBAUT CHRISTINE (CESSIONNAIRE)
N.C             : Divers
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2002B40045
Dépôt : N°1468 déposé le 04/12/2006
Etat : Déposé
Décision : INTERVENUE ENTRE ME SILVA CHRISTINE (CEDANT) ETMR GOBAUT STEPHANE (CESSIONNAIRE)
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2002B40045
Dépôt : N°1469 déposé le 04/12/2006
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2002B40045
Dépôt : N°1469 déposé le 04/12/2006
Etat : Déposé
Décision : INTERVENUE ENTRE ME SILVA CHRISTINEET MR GOBAUT STEPHANE (CEDANTS) ETMR CHOULETTE STEPHANE (CESSIONNAIRE)
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2002B40045
Dépôt : N°8301996 déposé le 24/07/2007
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2002B40045
Dépôt : N°8301996 déposé le 24/07/2007
Etat : Déposé
Décision : INTERVENUE ENTRE MR CHOULETTE STEPHANE (CEDANT) ET MR GOBAUT STEPHANE(CESSIONNAIRE)
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2002B40045
Dépôt : N°1928 déposé le 15/06/2009
Etat : Déposé
Etablissements :
27/07/2015 : Etablissement ouvert

Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2002B40045
Type : Siège

Adresse :
z A Sainte-Catherine
83560 Rians
FRANCE
27/07/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2002B40045
Type : Etablissement principal

Adresse :
z A Sainte-Catherine
83560 Rians
FRANCE
Nom commercial : S A G
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/02/2002
Activité : Étude - conception et développement appliqués à l'industrie
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
27/07/2015 : Ajout
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro unique d’identification d’une observation : 8
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Brignoles ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Draguignan. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Draguignan décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
27/07/2015 : Ajout
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99992
Texte de l'observation : MINIMUM 8.000 EUROS
Personnes morales :
27/07/2015 : SAG SYSTEME D ARTS GRAPHIQUES
Greffe : Draguignan (8302)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : S A G
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 15/02/2002

Type de capital : Variable
Capital maximum : 8000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2002B40045
Dépôt : N°2509 déposé le 06/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2002B40045
Dépôt : N°2921 déposé le 27/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2002B40045
Dépôt : N°1819 déposé le 02/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2002B40045
Dépôt : N°2284 déposé le 12/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2002B40045
Dépôt : N°2480 déposé le 18/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2002B40045
Dépôt : N°2114 déposé le 19/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2002B40045
Dépôt : N°2500 déposé le 26/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2002B40045
Dépôt : N°2262 déposé le 16/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2002B40045
Dépôt : N°8301513 déposé le 25/06/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2002B40045
Dépôt : N°8301863 déposé le 25/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
14/02/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2002B40045
Dépôt : N°1371 déposé le 14/12/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
14/02/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2002B40045
Dépôt : N°1575 déposé le 08/12/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
14/02/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2002B40045
Dépôt : N°1574 déposé le 08/12/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel simplifié
Greffe : DRAGUIGNAN (8302)
Numéro de dépôt : 5064 du 04/08/2022
Numéro de gestion : 2002B40045
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2020 : Compte annuel simplifié
Greffe : DRAGUIGNAN (8302)
Numéro de dépôt : 4708 du 04/08/2021
Numéro de gestion : 2002B40045
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2019 : Compte annuel simplifié
Greffe : DRAGUIGNAN (8302)
Numéro de dépôt : 3475 du 31/08/2020
Numéro de gestion : 2002B40045
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2018 : Compte annuel simplifié
Greffe : DRAGUIGNAN (8302)
Numéro de dépôt : 3769 du 19/07/2019
Numéro de gestion : 2002B40045
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2017 : Compte annuel simplifié
Greffe : DRAGUIGNAN (8302)
Numéro de dépôt : 2681 du 20/07/2018
Numéro de gestion : 2002B40045
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2016 : Compte annuel simplifié
Greffe : DRAGUIGNAN (8302)
Numéro de dépôt : 3250 du 25/07/2017
Numéro de gestion : 2002B40045
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

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