RUFFAT URBANISME AMENAGEMENT

Entreprise

RUFFAT URBANISME AMENAGEMENT
Dernière mise à jour : 31/03/2022

Informations de l'établissement :
Date de création : 08/06/2015
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 81211383500019 / Siren : 812113835 / NIC : 00019
N° de TVA : FR 83 812113835
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.11 : Activités d'architecture
71.11Z : Activités d'architecture
Cette sous-classe comprend :
- la conception de projets architecturaux : • conception de bâtiments et établissement de plans architecturaux
- l’urbanisme et l’architecture paysagère
- les activités de conseil en matière d’architecture

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’activité des agences d’urbanisme

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la construction de maisons individuelles (cf.41.20A)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A, 62.09Z)
- les activités d’ingénierie (cf. 71.12B)
- la décoration intérieure (cf. 74.10Z) Produits associés : 71.11.10, 71.11.21, 71.11.22, 71.11.23, 71.11.24, 71.11.31, 71.11.32, 71.11.33, 71.11.41, 71.11.42
Coordonnées de l'établissement :
RUFFAT URBANISME AMENAGEMENT
Adresse :
9 Chemin DES VIGNES
81800 RABASTENS
Marchés publics :
05/07/2022 : Marché

Objet : ETUDE FAISABILITE ET PROGRAMMATION URBAINE EN VUE DE LA REQUALIFICATION DU SITE OUSTAU A AUREILHAN
Classification : 71241000-

Numéro unique d’identification : 20006930000016202121AS03500
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 10 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 52 850 €
Date de notification : 25/10/2021

Lieu d'exécution : TARBES
Acheteur : CA TARBES LOURDES PYRENEES

Titulaire :
RUFFAT URBANISME ENVIRONNEMENT (81211383500019)
Historique de l'établissement :
31/03/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
01/06/2016 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Informations de l'unité légale :
Date de création : 08/06/2015
Dénomination : RUFFAT URBANISME AMENAGEMENT
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
Sigle : RUA
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
05/01/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8750
NOJO : 8101MYG11022900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI (81)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Albi 812 113 835
Dénomination : RUFFAT URBANISME AMENAGEMENT
Sigle : RUA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
12/01/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2805
NOJO : 8101MYG10097100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI (81)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Albi 812 113 835
Dénomination : RUFFAT URBANISME AMENAGEMENT
Sigle : RUA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
08/01/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1206
NOJO : 810111426300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI (81)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Albi 812 113 835
Dénomination : RUFFAT URBANISME AMENAGEMENT
Sigle : RUA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
26/01/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1430
NOJO : 810110765300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI (81)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Albi 812 113 835
Dénomination : RUFFAT URBANISME AMENAGEMENT
Sigle : RUA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
13/12/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3270
NOJO : 810199766000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI (81)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Albi 812 113 835
Dénomination : RUFFAT URBANISME AMENAGEMENT
Sigle : RUA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
04/01/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9435
NOJO : 810195699000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI (81)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Albi 812 113 835
Dénomination : RUFFAT URBANISME AMENAGEMENT
Sigle : RUA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
22/06/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7484
NOJO : 810191373000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI (81)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Albi 812 113 835
Dénomination : RUFFAT URBANISME AMENAGEMENT
Sigle : RUA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
07/07/2015 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°1279
NOJO : BXA15182000648U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI (81)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date d'immatriculation : 26/06/2015
Date de commencement d'activité : 08/06/2015

Numéro d'identification : RCS Albi 812 113 835
Dénomination : RUFFAT URBANISME AMENAGEMENT
Sigle : RVA
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : RUFFAT Anne, Odette, Andrée né(e) BONVARLET
Montant du capital : 1000 EUR
Représentants légaux :
29/06/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 2015B00267
Type : Personne Physique

Nom : BONVARLET (RUFFAT) Anne, Odette, Andrée
Né le 12/02/1963 à ST (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
9 chemin des Vignes
81800 Rabastens
FRANCE
Dépôts des actes :
08/06/2015 : Statuts constitutifs
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 2015B00267
Dépôt : N°1106 déposé le 26/06/2015
Etat : Déposé
Etablissements :
29/06/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 2015B00267
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
9 chemin des Vignes
81800 Rabastens
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 08/06/2015
Activité : Exercice de la profession d'urbaniste dans les domaines d'activités suivants : L'analyse et la prospective territoriale, la conception urbaine, la gestion urbaine, la coordination et la conduite de projets territoriaux et urbains, l'animation de projets territoriaux et urbains, la production des savoirs, les domaines définis dans le référentiel de l'office professionnel de qualification des urbanistes en 2006.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation personnelle
Personnes morales :
29/06/2015 : RUFFAT URBANISME AMENAGEMENT
Greffe : Albi (8101)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : RUA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Exercice de la profession d'urbaniste dans les domaines d'activités suivants : L'analyse et la prospective territoriale, la conception urbaine, la gestion urbaine, la coordination et la conduite de projets territoriaux et urbains, l'animation de projets territoriaux et urbains, la production des savoirs, les domaines définis dans le référentiel de l'office professionnel de qualification des urbanistes en 2006.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/06/2015
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 26/06/2015
Date à laquelle la personne commence son activité : 08/06/2015
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 08/06/2015

Type de capital : Fixe
Capital : 1000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Juin
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 30/06/2016
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 90 années
Comptes annuels :
30/06/2022 : Compte annuel simplifié
Greffe : ALBI (8101)
Numéro de dépôt : 14 du 03/01/2023
Numéro de gestion : 2015B00267
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/06/2021 : Compte annuel simplifié
Greffe : ALBI (8101)
Numéro de dépôt : 33 du 10/01/2022
Numéro de gestion : 2015B00267
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/06/2020 : Compte annuel simplifié
Greffe : ALBI (8101)
Numéro de dépôt : 8 du 04/01/2021
Numéro de gestion : 2015B00267
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/06/2018 : Compte annuel simplifié
Greffe : ALBI (8101)
Numéro de dépôt : 3769 du 10/12/2018
Numéro de gestion : 2015B00267
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/06/2017 : Compte annuel simplifié
Greffe : ALBI (8101)
Numéro de dépôt : 4113 du 27/12/2017
Numéro de gestion : 2015B00267
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2016, durée : 13 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/06/2016 : Compte annuel simplifié
Greffe : ALBI (8101)
Numéro de dépôt : 1197 du 16/06/2017
Numéro de gestion : 2015B00267
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2016, durée : 13 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
Entreprises similaires :
Architec. & ingénierie; ctrle ana. tech.

Vous êtes responsable de cette entreprise ?

Vous pouvez améliorer la visibilité de votre entreprise sur internet en cliquant ici