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de Gray

ROSELYNE DE LA BROISE

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/01/1979
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 31659508100019 / Siren : 316595081 / NIC : 00019
N° de TVA : FR 55 316595081
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 02/02/2016
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section S : AUTRES ACTIVITÉS DE SERVICES
Cette section comprend les activités des organisations associatives, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domestiques ainsi que diverses activités de services personnels non classées ailleurs dans cette nomenclature.
96 : Autres services personnels
Cette division comprend tous les services non classés ailleurs dans la nomenclature. Elle comprend notamment des types de services comme la blanchisserie-teinturerie, la coiffure et les soins de beauté, les services funérai- res et les activités connexes.
96.0 : Autres services personnels
96.09 : Autres services personnels n.c.a.
96.09Z : Autres services personnels n.c.a.
Cette sous-classe comprend :
- les activités des astrologues et des spirites
- les activités liées à la vie sociale, par exemple les activités des hôtesses, des agences de rencontres et des agences matrimoniales
- les activités des psychologues auprès des particuliers, hors conseil à vocation thérapeutique
- les activités des sophrologues auprès des particuliers, hors conseil à vocation thérapeutique
- les services pour animaux de compagnie : hébergement, soins et dressage
- les services de recherche généalogique
- les activités des studios de tatouage et de perçage corporel
- les services des cireurs, des porteurs, des préposés au parcage des véhicules, etc.
- l’exploitation de machines de services personnels fonctionnant avec des pièces de monnaie (photomatons, pèse-personne, appareils de mesure de la tension artérielle, consignes à pièces, etc.)

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les activités vétérinaires (cf. 75.00Z)
- les activités des psychologues à vocation thérapeutique (cf. 86.90F)
- les machines à laver fonctionnant au moyen de pièces de monnaie (cf. 96.01B)
- les machines à sous automatiques (cf. 92.00Z)
- les jeux fonctionnant au moyen de pièces de monnaie (cf. 93.29Z) Produits associés : 96.09.11, 96.09.12, 96.09.13, 96.09.19
Coordonnées de l'établissement :
ROSELYNE DE LA BROISE
Adresse :
Hameau CORCELOTTE
21190 MERCEUIL
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Autres services personnels n.c.a. (NAFRev2 : 96.09Z)
25/12/1979 : activité principale
Activité principale : Autres services personnels (NAF1993 : 93.0N)
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1979
Nom : Mme DE LA BROISE ROSELYNE
Activité principale : Autres services personnels n.c.a. (NAFRev2 : 96.09Z)
Catégorie juridique : Entrepreneur individuel
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
05/02/2016 : Modifications générales

Annonce N°291
NOJO : BXB160320002839
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Descriptif : Modification survenue sur l'activité et modification sur le nom

Numéro d'identification : RCS Dijon 316 595 081
Nom : DE LA BROISE Roselyne, Marie, Nicole
Nom d'usage : DE LA BROISE - JANIAUT
Historique de l'unité légale :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Autres services personnels n.c.a. (NAFRev2 : 96.09Z)
25/12/1981 : activité principale
Activité principale : Autres services personnels (NAF1993 : 93.0N)
Dépôts des actes :
18/01/2016 : Attestation de délivrance de l'information donnée au conjoint commun en biens, sur les conséquences des dettes contractées dans l'exercice de sa profession, sur les biens communs
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1979A80096
Dépôt : N°448 déposé le 21/01/2016
Etat : Déposé
Etablissements :
21/01/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1979A80096
Type : Etablissement principal

Adresse :
Corcelotte
21190 Merceuil
FRANCE
Enseigne : PENSION POUR CHIENS DE CORCELOTTE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 06/08/1979
Activité : Pension et garderie pour chiens et chats, production, achat et vente de chiens et de chats.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation personnelle
Observations :
21/01/2016 : Ajout
Greffe : Dijon (2104)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Beaune ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Dijon. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Dijon décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
Personnes physiques :
21/01/2016 : DE LA BROISE Roselyne Marie Nicole
Greffe : Dijon (2104)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Nom d'usage : DE LA BROISE - JANIAUT
Date de naissance : 18/09/1958
Ville de naissance : ANGERS (49)
Nationalité : Française

Adresse :
CORCELOTTE
MERCEUIL
21190 MERCEUIL
FRANCE

Existence d’une Déclaration d'affectation de patrimoine (DAP) : Non

Activité foraine : Non
Entreprise Individuelle à Responsabilité Limitée (EIRL) : Non

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 10/08/1979
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