ROM' SPORTS

Entreprise

ROM' SPORTS
Dernière mise à jour : 31/01/2016

Informations de l'établissement :
Date de création : 31/01/2016
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 48253407000032 / Siren : 482534070 / NIC : 00032
N° de TVA : FR 24 482534070
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section G : COMMERCE ; RÉPARATION D’AUTOMOBILES ET DE MOTOCYCLES
Cette section comprend le commerce de gros et de détail (vente sans transformation) de tout type de marchandi- ses et la prestation de services liés à la vente de marchandises. Le commerce de gros et le commerce de détail sont les étapes finales de la distribution de marchandises. La réparation de véhicules automobiles et de motocy- cles est également comprise dans cette section.
La vente sans transformation comprend les opérations courantes (ou manipulations) associées au commerce, par exemple le tri, le calibrage et l’assemblage de biens, le mélange (association) de biens (par exemple : du sable), l’embouteillage (avec ou sans nettoyage préalable des bouteilles), le conditionnement, le fractionnement et le reconditionnement pour la distribution en lots plus petits, le stockage (même avec congélation ou réfrigéra- tion), le nettoyage et le séchage de produits agricoles, la découpe de panneaux de bois, de fibres ou de métal comme activités accessoires.
La division 45 comprend les activités de commerce et de réparation de véhicules automobiles et les divisions 46 et 47 comprennent, quant à elles, toutes les autres activités de vente. La distinction entre la division 46 (Com- merce de gros) et la division 47 (Commerce de détail) s’opère en fonction du type de client principal.
Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, à des usagers industriels et commerciaux, à des collectivités et à des utilisateurs profes- sionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui prennent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs industriels, des exportateurs, des importa- teurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière indépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se char- gent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quanti- tés, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quantités, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des marchandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes.
La vente au détail est la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentielle- ment destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambu- lants, des coopératives de consommateurs, des maisons de vente aux enchères, etc. La plupart des détaillants prennent possession des marchandises qu’ils vendent mais certains agissent en tant qu’intermédiaires pour un commerçant principal et vendent en consignation ou sur la base de commissions.
47 : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles
Cette division comprend la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentiel- lement destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambulants, des coopératives de consommateurs, etc. Le commerce de détail s’organise d’abord selon la nature des points de vente (en magasin : groupes 47.1 à 47.7 ; hors magasin : groupes 47.8 et 47.9). Le commerce de détail en magasin comprend la vente au détail de biens usagés (classe 47.79). Pour la vente au détail en magasin, il existe une autre distinction entre le commerce de dé- tail en magasin spécialisé (groupes 47.2 à 47.7) et le commerce de détail en magasin non spécialisé (groupe 47.1). Les groupes ci-dessus sont à leur tour subdivisés en fonction de la gamme des produits vendus. La vente hors magasin est subdivisée en fonction des formes de commerce, comme la vente au détail sur éventaires et marchés (groupe 47.8) et les autres commerces de détail hors magasin, par correspondance, porte-à porte, par le biais de distributeurs automatiques, etc. (groupe 47.9). Les articles vendus dans cette division se limitent aux articles désignés habituellement par les termes de «biens de consommation». C’est pourquoi elle ne comprend pas les articles n’entrant normalement pas dans le circuit du commerce de détail, tels que céréales, machines industrielles, etc. Cette division comprend également l’activité des unités consistant principalement à vendre au grand public, à partir d’une exposition des marchandises, des produits tels que ordinateurs personnels, articles de papeterie, peinture ou bois, même si ces produits ne sont pas destinés à une utilisation personnelle ou domestique. La manutention est une activité habituelle du com- merce et n’a pas d’effet sur la nature des marchandises : elle peut inclure les activités de tri, séparation, mélange et conditionnement. Cette division comprend également le commerce de détail par des intermédiaires et les activités des maisons de vente aux enchères au détail. Cette division ne comprend pas :
- le commerce des produits de la ferme par l’exploitant agricole (cf. 01)
- la fabrication et le commerce de biens généralement classés sous «Industrie manufacturière» (cf. 10 à 32)
- le commerce de véhicules automobiles, de motocycles ainsi que de leurs pièces (cf. 45)
- le commerce de céréales, de minerais, de pétrole brut, de produits chimiques industriels, de produits sidérurgiques et de machines et d’équipements industriels (cf. 46)
- la vente de produits alimentaires et de boissons à consommer sur place ainsi que la vente de produits alimentaires à emporter (cf. 56)
- la location au public d’articles personnels et domestiques (cf. 77.2)
47.6 : Commerce de détail de biens culturels et de loisirs en magasin spécialisé
Ce groupe comprend le commerce de détail de biens culturels et de loisirs en magasin spécialisé, tels que livres, journaux et périodiques, enregistrements musicaux et vidéo, articles de sport, jeux et jouets.
47.64 : Commerce de détail d'articles de sport en magasin spécialisé
47.64Z : Commerce de détail d'articles de sport en magasin spécialisé
Cette sous-classe comprend :
- le commerce de détail d’articles de sport, d’articles pour la pêche, de matériel de camping, de bateaux et de bicyclettes

Cette sous-classe comprend aussi :
- le commerce de détail de chaussures à usage exclusivement sportif

Cette sous-classe ne comprend pas :
- le commerce de détail d’articles de tir et de chasse (y compris les munitions) (cf. 47.78C) Produits associés : 47.00.65p, 47.00.66p
Coordonnées de l'établissement :
ROM' SPORTS
Adresse :
PARC SAINT PAUL
31 Avenue DES PINS

26750 SAINT-PAUL-LES-ROMANS
Liens de succession de l'établissement :
31/01/2016 : Succession
Prédécesseur : ROM' SPORTS
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 25/05/2005
Dénomination : ROM' SPORTS
Activité principale : Commerce de détail d'articles de sport en magasin spécialisé (NAFRev2 : 47.64Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
21/09/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1765
NOJO : 260200003464800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/01/2023
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Romans 482 534 070
Dénomination : ROM' SPORTS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
20/10/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1710
NOJO : 260200003226720
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/01/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Romans 482 534 070
Dénomination : ROM' SPORTS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
16/10/2022 : Modifications générales

Annonce N°759
NOJO : 026020000322826
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Romans 482 534 070
Dénomination : ROM' SPORTS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Sté par actions simplifiée RM CONSULTANTS ASSOCIES devient commissaire aux comptes titulaire
16/10/2022 : Modifications générales

Annonce N°760
NOJO : 026020000323242
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Romans 482 534 070
Dénomination : ROM' SPORTS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 107763.00 EUR
05/09/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1122
NOJO : 260200002944440
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/01/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Romans 482 534 070
Dénomination : ROM' SPORTS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
01/10/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°737
NOJO : 260200002706200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/01/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Romans 482 534 070
Dénomination : ROM' SPORTS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
05/01/2020 : Modifications générales

Annonce N°535
NOJO : 026020000256428
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Romans 482 534 070
Dénomination : ROM' SPORTS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
AUDIT FINANCE ET STRATEGIE n'est plus commissaire aux comptes titulaire.
A.
R.
H.
STRATEGIE MANAGEMENT n'est plus commissaire aux comptes suppléant
17/10/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°341
NOJO : 260200002521180
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/01/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Romans 482 534 070
Dénomination : ROM' SPORTS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
02/09/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°112
NOJO : 260200002286920
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/01/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Romans 482 534 070
Dénomination : ROM' SPORTS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
11/11/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2352
NOJO : 260200002124880
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/01/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Romans 482 534 070
Dénomination : ROM' SPORTS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
02/11/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°356
NOJO : 260200001910110
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/01/2016

Numéro d'identification : RCS Romans 482 534 070
Dénomination : ROM' SPORTS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
10/04/2016 : Modifications générales

Annonce N°611
NOJO : BXB160970006441
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Descriptif : Nouveau siège.

Numéro d'identification : RCS Romans 482 534 070
Dénomination : ROM' SPORTS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
05/11/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1191
NOJO : 260200001702640
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/01/2015

Numéro d'identification : RCS Romans 482 534 070
Dénomination : ROM' SPORTS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
20/08/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2511
NOJO : 260200001467610
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/01/2014

Numéro d'identification : RCS Romans 482 534 070
Dénomination : ROM' SPORTS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
19/03/2014 : Modifications générales

Annonce N°476
NOJO : BXB140710025431
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Descriptif : Nouveau siège. Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Romans 482 534 070
Dénomination : ROM' SPORTS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
SENECLOZE Daniel Michel nom d'usage : SENECLOZE n'est plus président.
Société à responsabilité limitée AFX Sport devient président représenté(e) par ESTEVE François-Xavier nom d'usage : ESTEVE.

12/02/2014 : Modifications générales

Annonce N°806
NOJO : BXB140360036111
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Descriptif : Modification de la forme juridique. Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Romans 482 534 070
Dénomination : ROM' SPORTS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
SENECLOZE Daniel Michel nom d'usage : SENECLOZE n'est plus gérant.
SENECLOZE Daniel Michel nom d'usage : SENECLOZE devient président.
AUDIT FINANCE ET STRATEGIE devient commissaire aux comptes titulaire.
A.
R.
H.
STRATEGIE MANAGEMENT devient commissaire aux comptes suppléant.

25/07/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1751
NOJO : BXC13191000258E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/01/2013

Numéro d'identification : RCS Romans 482 534 070
Dénomination : ROM' SPORTS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
01/08/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1763
NOJO : BXC122060046724
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/01/2012

Numéro d'identification : RCS Romans 482 534 070
Dénomination : ROM' SPORTS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
05/09/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2498
NOJO : BXC11229011646V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/01/2011

Numéro d'identification : RCS Romans 482 534 070
Dénomination : ROM' SPORTS
Sigle : RL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
Les Célestins
26140 Anneyron
30/03/2011 : Modifications générales

Annonce N°401
NOJO : BXB11082001828E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Romans 482 534 070
Dénomination : ROM' SPORTS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
Montant du capital : 105000.00 EUR
03/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2181
NOJO : BXC10218010568A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/01/2010

Numéro d'identification : RCS Romans 482 534 070
Dénomination : ROM' SPORTS
Sigle : RL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
Les Célestins
26140 Anneyron
08/08/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3332
NOJO : BXC08212030732X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/01/2008

Numéro d'identification : RCS Romans 482 534 070
Dénomination : ROM' SPORTS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
Les Célestins
26140 Anneyron
24/06/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1317
NOJO : BXC08168001901W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/01/2008

Numéro d'identification : RCS Romans 482 534 070
Dénomination : ROM' SPORTS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
Les Célestins
26140 Anneyron
18/03/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1722
NOJO : BXC08071007449H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/01/2007

Numéro d'identification : RCS Romans 482 534 070
Dénomination : ROM' SPORTS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
Les Célestins
26140 Anneyron
Historique de l'unité légale :
01/08/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
31/07/2019 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
31/01/2016 : code NIC
Code NIC : 00032
01/02/2014 : code NIC
Code NIC : 00024
05/12/2013 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Commerce de détail d'articles de sport en magasin spécialisé (NAFRev2 : 47.64Z)
01/02/2007 : activité principale
Activité principale : Commerce de détail d'articles de sport et de loisir (NAFRev1 : 52.4W)
Représentants légaux :
15/09/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2005B00383
Type : Personne Morale

Nom : AFX Sport
Siren : 799662986
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : président

Adresse :
49 Avenue des Allobroges
26100 Romans-sur-Isère
France
Représentant permanent

Nom : ESTEVE François-Xavier
Né le 05/03/1979 à Vendôme (France)
Nationalité : Française

Adresse :
27 Rue Max Jacob
26100 Romans-sur-Isère
France
15/09/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2005B00383
Type : Personne Morale

Nom : RM CONSULTANTS ASSOCIES
Siren : 352224687
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
36 Rue Jean Jullien Davin
26000 Valence
France
15/09/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2005B00383
Type : Personne Morale

Nom : AFX Sport
Siren : 799662986
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : président

Adresse :
49 Avenue des Allobroges
26100 Romans-sur-Isère
France
Représentant permanent

Nom : ESTEVE François-Xavier
Né le 05/03/1979 à Vendôme (France)
Nationalité : Française

Adresse :
27 Rue Max Jacob
26100 Romans-sur-Isère
France
15/09/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2005B00383
Type : Personne Morale

Nom : RM CONSULTANTS ASSOCIES
Siren : 352224687
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
36 Rue Jean Jullien Davin
26000 Valence
France
13/10/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2005B00383
Type : Personne Morale

Nom : AFX Sport
Siren : 799662986
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : président

Adresse :
49 Avenue des Allobroges
26100 Romans-sur-Isère
France
Représentant permanent

Nom : ESTEVE François-Xavier
Né le 05/03/1979 à Vendôme (France)
Nationalité : Française

Adresse :
27 Rue Max Jacob
26100 Romans-sur-Isère
France
13/10/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2005B00383
Type : Personne Morale

Nom : AUDIT FINANCE ET STRATEGIE
Siren : 790402382
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
19 Cours Alexandre Borodine
26000 Valence
France
13/10/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2005B00383
Type : Personne Morale

Nom : A.R.H. STRATEGIE MANAGEMENT
Siren : 480012517
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
19 Rue Paul Henri Spaak
26000 Valence
France
Dépôts des actes :
01/08/2022 : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2005B00383
Dépôt : N°008341 déposé le 21/09/2022
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
01/08/2022 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2005B00383
Dépôt : N°008341 déposé le 21/09/2022
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
01/08/2022 : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2005B00383
Dépôt : N°008341 déposé le 21/09/2022
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
01/08/2022 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2005B00383
Dépôt : N°008341 déposé le 21/09/2022
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
19/07/2022 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2005B00383
Dépôt : N°008187 déposé le 16/09/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
19/07/2022 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2005B00383
Dépôt : N°008187 déposé le 16/09/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
31/07/2019 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2005B00383
Dépôt : N°007713 déposé le 23/12/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
31/07/2019 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2005B00383
Dépôt : N°007713 déposé le 23/12/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
21/02/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2005B00383
Dépôt : N°005601 déposé le 15/03/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
21/02/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2005B00383
Dépôt : N°005601 déposé le 15/03/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
31/01/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2005B00383
Dépôt : N°001911 déposé le 22/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
31/01/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2005B00383
Dépôt : N°001911 déposé le 22/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
31/01/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2005B00383
Dépôt : N°001911 déposé le 22/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
31/01/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2005B00383
Dépôt : N°001911 déposé le 22/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
31/01/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2005B00383
Dépôt : N°001911 déposé le 22/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
31/01/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2005B00383
Dépôt : N°001911 déposé le 22/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
01/02/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2005B00383
Dépôt : N°001266 déposé le 26/02/2014
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société
01/02/2014 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2005B00383
Dépôt : N°001266 déposé le 26/02/2014
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société
01/02/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2005B00383
Dépôt : N°001266 déposé le 26/02/2014
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société
01/02/2014 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2005B00383
Dépôt : N°001266 déposé le 26/02/2014
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société
01/02/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2005B00383
Dépôt : N°001266 déposé le 26/02/2014
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société
01/02/2014 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2005B00383
Dépôt : N°001266 déposé le 26/02/2014
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société
05/12/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2005B00383
Dépôt : N°000454 déposé le 23/01/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Changement dénomination de la rue suite décision municipale
05/12/2013 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2005B00383
Dépôt : N°000454 déposé le 23/01/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Changement dénomination de la rue suite décision municipale
05/12/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2005B00383
Dépôt : N°000454 déposé le 23/01/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Changement dénomination de la rue suite décision municipale
05/12/2013 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2005B00383
Dépôt : N°000454 déposé le 23/01/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Changement dénomination de la rue suite décision municipale
05/12/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2005B00383
Dépôt : N°000454 déposé le 23/01/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Changement dénomination de la rue suite décision municipale
05/12/2013 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2005B00383
Dépôt : N°000454 déposé le 23/01/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Changement dénomination de la rue suite décision municipale
21/11/2013 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2005B00383
Dépôt : N°000454 déposé le 23/01/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Changement dénomination de la rue suite décision municipale
21/11/2013 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2005B00383
Dépôt : N°000454 déposé le 23/01/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Changement dénomination de la rue suite décision municipale
21/11/2013 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2005B00383
Dépôt : N°000454 déposé le 23/01/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Changement dénomination de la rue suite décision municipale
22/12/2010 : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2005B00383
Dépôt : N°000467 déposé le 28/12/2010
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
22/12/2010 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2005B00383
Dépôt : N°000467 déposé le 28/12/2010
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
22/12/2010 : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2005B00383
Dépôt : N°000467 déposé le 28/12/2010
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
22/12/2010 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2005B00383
Dépôt : N°000467 déposé le 28/12/2010
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
22/12/2010 : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2005B00383
Dépôt : N°000467 déposé le 28/12/2010
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
22/12/2010 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2005B00383
Dépôt : N°000467 déposé le 28/12/2010
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
02/07/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2005B00383
Dépôt : N°002474 déposé le 31/07/2007
Etat : Déposé
Décision : Apport de titres de sociétés
02/07/2007 : Contrat
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2005B00383
Dépôt : N°002474 déposé le 31/07/2007
Etat : Déposé
Décision : Apport de titres de sociétés
02/07/2007 : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2005B00383
Dépôt : N°002474 déposé le 31/07/2007
Etat : Déposé
Décision : Apport de titres de sociétés
02/07/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2005B00383
Dépôt : N°002474 déposé le 31/07/2007
Etat : Déposé
Décision : Apport de titres de sociétés
02/07/2007 : Contrat
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2005B00383
Dépôt : N°002474 déposé le 31/07/2007
Etat : Déposé
Décision : Apport de titres de sociétés
02/07/2007 : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2005B00383
Dépôt : N°002474 déposé le 31/07/2007
Etat : Déposé
Décision : Apport de titres de sociétés
02/07/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2005B00383
Dépôt : N°002474 déposé le 31/07/2007
Etat : Déposé
Décision : Apport de titres de sociétés
02/07/2007 : Contrat
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2005B00383
Dépôt : N°002474 déposé le 31/07/2007
Etat : Déposé
Décision : Apport de titres de sociétés
02/07/2007 : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2005B00383
Dépôt : N°002474 déposé le 31/07/2007
Etat : Déposé
Décision : Apport de titres de sociétés
11/05/2005 : Statuts constitutifs
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2005B00383
Dépôt : N°001525 déposé le 01/06/2005
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale sans activité
11/05/2005 : Statuts constitutifs
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2005B00383
Dépôt : N°001525 déposé le 01/06/2005
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale sans activité
11/05/2005 : Statuts constitutifs
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2005B00383
Dépôt : N°001525 déposé le 01/06/2005
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale sans activité
N.C             : Ordonnance du président
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2005B00383
Dépôt : N°000056 déposé le 29/08/2017
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
N.C             : Ordonnance du président
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2005B00383
Dépôt : N°000056 déposé le 29/08/2017
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
Etablissements :
15/09/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2005B00383
Type : Siège

Adresse :
31 Avenue des Pins
Parc Saint-Paul
26750 Saint-Paul-lès-Romans
France
15/09/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2005B00383
Type : Etablissement principal

Adresse :
31 Avenue des Pins
Parc Saint-Paul
26750 Saint-Paul-lès-Romans
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/2007
Activité : Le commerce de détail de tous articles de sports et de loisirs, vêtements, chaussures, accessoires et matériel de sport.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
15/09/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2005B00383
Type : Siège

Adresse :
31 Avenue des Pins
Parc Saint-Paul
26750 Saint-Paul-lès-Romans
France
15/09/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2005B00383
Type : Etablissement principal

Adresse :
31 Avenue des Pins
Parc Saint-Paul
26750 Saint-Paul-lès-Romans
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/2007
Activité : Le commerce de détail de tous articles de sports et de loisirs, vêtements, chaussures, accessoires et matériel de sport.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/10/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2005B00383
Type : Siège

Adresse :
31 Avenue des Pins
Parc Saint-Paul
26750 Saint-Paul-lès-Romans
France
13/10/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2005B00383
Type : Etablissement principal

Adresse :
31 Avenue des Pins
Parc Saint-Paul
26750 Saint-Paul-lès-Romans
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/2007
Activité : Le commerce de détail de tous articles de sports et de loisirs, vêtements, chaussures, accessoires et matériel de sport.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
15/09/2022 : ROM' SPORTS
Greffe : Romans (2602)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Le commerce de détail de tous articles de sports et de loisirs, vêtements, chaussures, accessoires et matériel de sport.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 09/06/2005
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 09/06/2005

Type de capital : Fixe
Capital : 107763.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Janvier
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/01/2007
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
15/09/2022 : ROM' SPORTS
Greffe : Romans (2602)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Le commerce de détail de tous articles de sports et de loisirs, vêtements, chaussures, accessoires et matériel de sport.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 09/06/2005
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 09/06/2005

Type de capital : Fixe
Capital : 107763.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Janvier
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/01/2007
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
13/10/2016 : ROM' SPORTS
Greffe : Romans (2602)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Le commerce de détail de tous articles de sports et de loisirs, vêtements, chaussures, accessoires et matériel de sport.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 09/06/2005
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 09/06/2005

Type de capital : Fixe
Capital : 105000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Janvier
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/01/2007
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/01/2022 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2005B00383
Dépôt : N°011416 déposé le 15/09/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/01/2022 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2005B00383
Dépôt : N°011416 déposé le 15/09/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/01/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2005B00383
Dépôt : N°009562 déposé le 02/09/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/01/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2005B00383
Dépôt : N°009562 déposé le 02/09/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/01/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2005B00383
Dépôt : N°007581 déposé le 24/09/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/01/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2005B00383
Dépôt : N°007581 déposé le 24/09/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/01/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2005B00383
Dépôt : N°009329 déposé le 03/10/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/01/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2005B00383
Dépôt : N°009329 déposé le 03/10/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/01/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2005B00383
Dépôt : N°007306 déposé le 14/08/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/01/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2005B00383
Dépôt : N°007306 déposé le 14/08/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/01/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2005B00383
Dépôt : N°009686 déposé le 26/10/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/01/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2005B00383
Dépôt : N°009686 déposé le 26/10/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/01/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2005B00383
Dépôt : N°008949 déposé le 13/10/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/01/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2005B00383
Dépôt : N°008949 déposé le 13/10/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/01/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2005B00383
Dépôt : N°008949 déposé le 13/10/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/01/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2005B00383
Dépôt : N°009585 déposé le 15/10/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/01/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2005B00383
Dépôt : N°009585 déposé le 15/10/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/01/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2005B00383
Dépôt : N°009585 déposé le 15/10/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/01/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2005B00383
Dépôt : N°005902 déposé le 01/08/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/01/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2005B00383
Dépôt : N°005902 déposé le 01/08/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/01/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2005B00383
Dépôt : N°005902 déposé le 01/08/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/01/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2005B00383
Dépôt : N°004091 déposé le 28/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/01/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2005B00383
Dépôt : N°004091 déposé le 28/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/01/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2005B00383
Dépôt : N°004091 déposé le 28/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/01/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2005B00383
Dépôt : N°004902 déposé le 13/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/01/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2005B00383
Dépôt : N°004902 déposé le 13/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/01/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2005B00383
Dépôt : N°004902 déposé le 13/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/01/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2005B00383
Dépôt : N°004598 déposé le 30/06/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/01/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2005B00383
Dépôt : N°004598 déposé le 30/06/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/01/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2005B00383
Dépôt : N°004598 déposé le 30/06/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/01/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2005B00383
Dépôt : N°005075 déposé le 08/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/01/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2005B00383
Dépôt : N°005075 déposé le 08/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/01/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2005B00383
Dépôt : N°005075 déposé le 08/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/01/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2005B00383
Dépôt : N°001473 déposé le 28/05/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/01/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2005B00383
Dépôt : N°001473 déposé le 28/05/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/01/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2005B00383
Dépôt : N°001473 déposé le 28/05/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/01/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2005B00383
Dépôt : N°000328 déposé le 29/01/2008
Durée de l'exercice : 21
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/01/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2005B00383
Dépôt : N°000328 déposé le 29/01/2008
Durée de l'exercice : 21
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/01/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2005B00383
Dépôt : N°000328 déposé le 29/01/2008
Durée de l'exercice : 21
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/01/2022 : Compte annuel complet
Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2022/011416 du 15/09/2022
Numéro de gestion : 2005B00383
Code activité : 4764Z : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 31/01/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/01/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement1 2931 293
AFConcessions, brevets et droits similaires200 00014 697185 303200 000
AJAutres immobilisations incorporelles4 7574 757
APConstructions364 42816 021348 407103 729
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels38 58217 41121 1704 184
ATAutres immobilisations corporelles226 18345 125181 05880 680
AVImmobilisations en cours262 382
CUAutres participations39 33439 33435 609
BDAutres titres immobilisés6 6016 6016 601
BHAutres immobilisations financières37 63137 63167 274
BJTOTAL (I)918 80799 304819 503760 460
BTMarchandises938 29412 484925 811248 687
BVAvances et acomptes versés sur commandes10 65310 6533 525
BXClients et comptes rattachés27 4113 80023 61129 950
BZAutres créances99 80199 801125 765
CFDisponibilités71 23271 232378 886
CHCharges constatées d’avance104 424104 42435 123
CJTOTAL (II)1 251 81516 2841 235 531821 938
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 170 622115 5882 055 0351 582 398
CPParts à moins d’un an37 631
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel105 000105 000
DDRéserve légale (1)10 50010 500
DGAutres réserves50 3054 326
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)239 305145 979
DJSubventions d’investissement1 9752 707
DLTOTAL (I)407 085268 511
DNAvances conditionnées90 000
DOTOTAL (II)90 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)680 525323 723
DVEmprunts et dettes financières divers (4)173 835520
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés666 214258 688
DYDettes fiscales et sociales120 629118 851
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés240 000
EAAutres dettes6 7484 854
EBProduits constatés d’avance (2)275 000
ECTOTAL (IV)1 647 9501 221 636
EETOTAL GENERAL (I à V)2 055 0351 580 147
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 174 214980 436
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.70 382
31/01/2021 : Compte annuel complet
Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2021/009562 du 02/09/2021
Numéro de gestion : 2005B00383
Code activité : 4764Z : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 31/01/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/01/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement1 2931 293
AFConcessions, brevets et droits similaires200 00014 697185 303200 000
AJAutres immobilisations incorporelles4 7574 757
APConstructions364 42816 021348 407103 729
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels38 58217 41121 1704 184
ATAutres immobilisations corporelles226 18345 125181 05880 680
AVImmobilisations en cours262 382
CUAutres participations39 33439 33435 609
BDAutres titres immobilisés6 6016 6016 601
BHAutres immobilisations financières37 63137 63167 274
BJTOTAL (I)918 80799 304819 503760 460
BTMarchandises938 29412 484925 811248 687
BVAvances et acomptes versés sur commandes10 65310 6533 525
BXClients et comptes rattachés27 4113 80023 61129 950
BZAutres créances99 80199 801125 765
CFDisponibilités71 23271 232378 886
CHCharges constatées d’avance104 424104 42435 123
CJTOTAL (II)1 251 81516 2841 235 531821 938
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 170 622115 5882 055 0351 582 398
CPParts à moins d’un an37 631
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel105 000105 000
DDRéserve légale (1)10 50010 500
DGAutres réserves50 3054 326
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)239 305145 979
DJSubventions d’investissement1 9752 707
DLTOTAL (I)407 085268 511
DNAvances conditionnées90 000
DOTOTAL (II)90 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)680 525323 723
DVEmprunts et dettes financières divers (4)173 835520
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés666 214258 688
DYDettes fiscales et sociales120 629118 851
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés240 000
EAAutres dettes6 7484 854
EBProduits constatés d’avance (2)275 000
ECTOTAL (IV)1 647 9501 221 636
EETOTAL GENERAL (I à V)2 055 0351 580 147
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 174 214980 436
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.70 382
31/01/2020 : Compte annuel complet
Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2020/007581 du 24/09/2020
Numéro de gestion : 2005B00383
Code activité : 4764Z : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 31/01/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/01/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement1 2931 293
AFConcessions, brevets et droits similaires200 00014 697185 303200 000
AJAutres immobilisations incorporelles4 7574 757
APConstructions364 42816 021348 407103 729
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels38 58217 41121 1704 184
ATAutres immobilisations corporelles226 18345 125181 05880 680
AVImmobilisations en cours262 382
CUAutres participations39 33439 33435 609
BDAutres titres immobilisés6 6016 6016 601
BHAutres immobilisations financières37 63137 63167 274
BJTOTAL (I)918 80799 304819 503760 460
BTMarchandises938 29412 484925 811248 687
BVAvances et acomptes versés sur commandes10 65310 6533 525
BXClients et comptes rattachés27 4113 80023 61129 950
BZAutres créances99 80199 801125 765
CFDisponibilités71 23271 232378 886
CHCharges constatées d’avance104 424104 42435 123
CJTOTAL (II)1 251 81516 2841 235 531821 938
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 170 622115 5882 055 0351 582 398
CPParts à moins d’un an37 631
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel105 000105 000
DDRéserve légale (1)10 50010 500
DGAutres réserves50 3054 326
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)239 305145 979
DJSubventions d’investissement1 9752 707
DLTOTAL (I)407 085268 511
DNAvances conditionnées90 000
DOTOTAL (II)90 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)680 525323 723
DVEmprunts et dettes financières divers (4)173 835520
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés666 214258 688
DYDettes fiscales et sociales120 629118 851
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés240 000
EAAutres dettes6 7484 854
EBProduits constatés d’avance (2)275 000
ECTOTAL (IV)1 647 9501 221 636
EETOTAL GENERAL (I à V)2 055 0351 580 147
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 174 214980 436
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.70 382
31/01/2019 : Compte annuel complet
Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2019/009329 du 03/10/2019
Numéro de gestion : 2005B00383
Code activité : 4764Z : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 31/01/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/01/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement1 2931 293
AFConcessions, brevets et droits similaires200 00014 697185 303200 000
AJAutres immobilisations incorporelles4 7574 757
APConstructions364 42816 021348 407103 729
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels38 58217 41121 1704 184
ATAutres immobilisations corporelles226 18345 125181 05880 680
AVImmobilisations en cours262 382
CUAutres participations39 33439 33435 609
BDAutres titres immobilisés6 6016 6016 601
BHAutres immobilisations financières37 63137 63167 274
BJTOTAL (I)918 80799 304819 503760 460
BTMarchandises938 29412 484925 811248 687
BVAvances et acomptes versés sur commandes10 65310 6533 525
BXClients et comptes rattachés27 4113 80023 61129 950
BZAutres créances99 80199 801125 765
CFDisponibilités71 23271 232378 886
CHCharges constatées d’avance104 424104 42435 123
CJTOTAL (II)1 251 81516 2841 235 531821 938
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 170 622115 5882 055 0351 582 398
CPParts à moins d’un an37 631
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel105 000105 000
DDRéserve légale (1)10 50010 500
DGAutres réserves50 3054 326
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)239 305145 979
DJSubventions d’investissement1 9752 707
DLTOTAL (I)407 085268 511
DNAvances conditionnées90 000
DOTOTAL (II)90 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)680 525323 723
DVEmprunts et dettes financières divers (4)173 835520
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés666 214258 688
DYDettes fiscales et sociales120 629118 851
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés240 000
EAAutres dettes6 7484 854
EBProduits constatés d’avance (2)275 000
ECTOTAL (IV)1 647 9501 221 636
EETOTAL GENERAL (I à V)2 055 0351 580 147
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 174 214980 436
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.70 382
31/01/2018 : Compte annuel complet
Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2018/007306 du 14/08/2018
Numéro de gestion : 2005B00383
Code activité : 4764Z : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 31/01/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/01/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement1 2931 293
AFConcessions, brevets et droits similaires200 00014 697185 303200 000
AJAutres immobilisations incorporelles4 7574 757
APConstructions364 42816 021348 407103 729
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels38 58217 41121 1704 184
ATAutres immobilisations corporelles226 18345 125181 05880 680
AVImmobilisations en cours262 382
CUAutres participations39 33439 33435 609
BDAutres titres immobilisés6 6016 6016 601
BHAutres immobilisations financières37 63137 63167 274
BJTOTAL (I)918 80799 304819 503760 460
BTMarchandises938 29412 484925 811248 687
BVAvances et acomptes versés sur commandes10 65310 6533 525
BXClients et comptes rattachés27 4113 80023 61129 950
BZAutres créances99 80199 801125 765
CFDisponibilités71 23271 232378 886
CHCharges constatées d’avance104 424104 42435 123
CJTOTAL (II)1 251 81516 2841 235 531821 938
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 170 622115 5882 055 0351 582 398
CPParts à moins d’un an37 631
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel105 000105 000
DDRéserve légale (1)10 50010 500
DGAutres réserves50 3054 326
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)239 305145 979
DJSubventions d’investissement1 9752 707
DLTOTAL (I)407 085268 511
DNAvances conditionnées90 000
DOTOTAL (II)90 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)680 525323 723
DVEmprunts et dettes financières divers (4)173 835520
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés666 214258 688
DYDettes fiscales et sociales120 629118 851
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés240 000
EAAutres dettes6 7484 854
EBProduits constatés d’avance (2)275 000
ECTOTAL (IV)1 647 9501 221 636
EETOTAL GENERAL (I à V)2 055 0351 580 147
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 174 214980 436
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.70 382
31/01/2017 : Compte annuel complet
Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2017/009686 du 26/10/2017
Numéro de gestion : 2005B00383
Code activité : 4764Z : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 31/01/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/01/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement1 2931 293
AFConcessions, brevets et droits similaires200 00014 697185 303200 000
AJAutres immobilisations incorporelles4 7574 757
APConstructions364 42816 021348 407103 729
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels38 58217 41121 1704 184
ATAutres immobilisations corporelles226 18345 125181 05880 680
AVImmobilisations en cours262 382
CUAutres participations39 33439 33435 609
BDAutres titres immobilisés6 6016 6016 601
BHAutres immobilisations financières37 63137 63167 274
BJTOTAL (I)918 80799 304819 503760 460
BTMarchandises938 29412 484925 811248 687
BVAvances et acomptes versés sur commandes10 65310 6533 525
BXClients et comptes rattachés27 4113 80023 61129 950
BZAutres créances99 80199 801125 765
CFDisponibilités71 23271 232378 886
CHCharges constatées d’avance104 424104 42435 123
CJTOTAL (II)1 251 81516 2841 235 531821 938
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 170 622115 5882 055 0351 582 398
CPParts à moins d’un an37 631
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel105 000105 000
DDRéserve légale (1)10 50010 500
DGAutres réserves50 3054 326
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)239 305145 979
DJSubventions d’investissement1 9752 707
DLTOTAL (I)407 085268 511
DNAvances conditionnées90 000
DOTOTAL (II)90 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)680 525323 723
DVEmprunts et dettes financières divers (4)173 835520
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés666 214258 688
DYDettes fiscales et sociales120 629118 851
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés240 000
EAAutres dettes6 7484 854
EBProduits constatés d’avance (2)275 000
ECTOTAL (IV)1 647 9501 221 636
EETOTAL GENERAL (I à V)2 055 0351 580 147
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 174 214980 436
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.70 382

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