ROGER DUBRULLE - LA COUTURE

Informations de l'établissement :

Date de création : 01/01/1959

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 35910962600010 / Siren : 359109626 / NIC : 00010

N° de TVA : FR 39 359109626

Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 18/01/2007

Activité détaillée de l'établissement : (NAF1993)

Section A : Agriculture, chasse, sylviculture

Sous-section AA : Agriculture, chasse, sylviculture

Groupe 01.2 : Elevage

Classe 01.2G : Elevage de volailles

Coordonnées de l'établissement :
ROGER DUBRULLE

Adresse :
Rue PONT MAUDIT
62136 LA COUTURE

Historique de l'établissement :

25/12/1993 : état administratif, activité principale

Etat administratif : Fermé
Activité principale : Elevage de volailles (NAF1993 : 01.2G)

25/12/1988 : caractère employeur

Caractère employeur : Non

Informations de l'unité légale :

Date de création : 01/01/1959

Nom : M. DUBRULLE ROGER

Activité principale : Elevage de volailles (NAF1993 : 01.2G)

Catégorie juridique : Entrepreneur individuel

Caractère employeur : Non

Economie sociale et solidaire : Non

Historique de l'unité légale :

25/12/1993 : activité principale

Activité principale : Elevage de volailles (NAF1993 : 01.2G)

01/01/1959 : état administratif, nom, code NIC

Etat administratif : Active
Nom : DUBRULLE
Code NIC : 00010

Etablissements :

01/01/2009 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1959A40962
Type : Etablissement principal

Adresse :
RUE DU PONT MAUDIT
LA COUTURE
62136 LESTREM
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 10/09/1959
Activité : VENTE DE VOLAILLES EN SEDENTAIRE
Origine du fonds : Création

Observations :

01/01/2009 : Ajout

Greffe : Arras (6201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Béthune ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce d'Arras. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe d'Arras décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.

Personnes physiques :

01/01/2009 : DUBRULLE Roger

Greffe : Arras (6201)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Date de naissance : 27/05/1933
Ville de naissance : LA COUTURE (PAS DE CALAIS)
Nationalité : Française

Adresse :
RUE DU PONT MAUDIT
LA COUTURE
62136 LESTREM
FRANCE

Existence d’une Déclaration d'affectation de patrimoine (DAP) : Non

Activité foraine : Non
Entreprise Individuelle à Responsabilité Limitée (EIRL) : Non

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 28/09/1959

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