ROGER BABAD CREATIONS

Entreprise

ROGER BABAD CREATIONS
Dernière mise à jour : 17/12/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/09/1989
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 95041200700011 / Siren : 950412007 / NIC : 00011
N° de TVA : FR 88 950412007
Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section N : ACTIVITÉS DE SERVICES ADMINISTRATIFS ET DE SOUTIEN
Cette section comprend diverses activités de soutien aux activités générales des entreprises. Ces activités sont différentes de celles de la section M, car leur objectif premier n’est pas le transfert de connaissances spécialisées.
81 : Services relatifs aux bâtiments et aménagement paysager
Cette division comprend la fourniture d’un certain nombre de services généraux d’appui dans les locaux du client, les activités de nettoyage intérieur et extérieur de bâtiments de tous types, le nettoyage de machines industrielles, le nettoyage de trains, autobus, avions, etc., le nettoyage de l’intérieur de citernes de transport par route ou par mer, les activités de désinfection et de destruction des parasites dans les bâtiments, les navires, les trains, etc., le nettoyage de bouteilles, le balayage des chaussées, le déblaiement de la neige et de la glace, les services d’aménagement et d’entretien paysager et la prestation de ces services en combinaison avec la conception de plans paysagers et/ou la construction (l’installation) d’allées piétonnières, de murs de soutènement, de terrasses, de clôtures, d’étangs et de structures similaires.
81.3 : Services d'aménagement paysager
81.30 : Services d'aménagement paysager
81.30Z : Services d'aménagement paysager
Cette sous-classe comprend :
- la plantation, les soins et l’entretien de parcs et jardins pour : • bâtiments d’habitation privés et publics • bâtiments publics et semi-publics (écoles, hôpitaux, bâtiments administratifs, églises, etc.) • terrains municipaux (parcs, espaces verts, cimetières, etc.) • espaces bordant les voies de communication (axes routiers, voies ferroviaires, berges, ports) • bâtiments industriels et commerciaux
- la plantation, les soins et l’entretien de verdure pour : • bâtiments (jardins en terrasse, verdure en façade, jardins intérieurs, etc.) • terrains de sport (terrains de football, parcours de golf, etc.), terrains de jeu, pelouses pour bains de soleil et autres parcs récréatifs • eaux stagnantes et courantes (bassins, marécages, étangs, piscines, fossés, cours d’eau, installations d’épandage)
- les plantations pour la protection contre le bruit, le vent, l’érosion, la visibilité et l’éblouissement

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la production commerciale et la plantation à des fins de production commerciale de plantes et arbres (cf. 01, 02)
- les pépinières et pépinières forestières (cf. 01.30Z, 02.10Z)
- le maintien en bon ordre écologique de terrains pour l’agriculture (cf. 01.61Z)
- les activités de construction à des fins d’aménagement paysager (cf. section F)
- les activités de conception et d’architecture paysagère (cf. 71.11Z) Produits associés : 81.30.11, 81.30.12
Coordonnées de l'établissement :
ROGER BABAD CREATIONS
Adresse :
249 Allée DE L EGLISE
01290 BEY
Historique de l'établissement :
17/12/2008 : état administratif
Etat administratif : Ouvert
19/09/2008 : état administratif
Etat administratif : Fermé
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Services d'aménagement paysager (NAFRev2 : 81.30Z)
25/12/2002 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
25/12/1991 : activité principale
Activité principale : Réalisation et entretien de plantations ornementales (NAF1993 : 01.4B)
Liens de succession de l'établissement :
01/11/1995 : Préccession
Successeur : EMMANUEL LAFFAY
19/09/2008 : Préccession17/12/2008 : Succession
Prédécesseur : ROGER BABAD CREATIONS
Transfert du siège
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/09/1989
Dénomination : ROGER BABAD CREATIONS
Activité principale : Services d'aménagement paysager (NAFRev2 : 81.30Z)
Sigle : RB CREATIONS
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
22/03/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°37
NOJO : 0101MYG37392400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 950 412 007
Dénomination : ROGER BABAD CREATIONS PAR ABREVIATION R.B. CREATIONS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
09/03/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°49
NOJO : 0101MYG34237000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 950 412 007
Dénomination : ROGER BABAD CREATIONS PAR ABREVIATION R.B. CREATIONS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
04/03/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°58
NOJO : 0101MYG31310500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 950 412 007
Dénomination : ROGER BABAD CREATIONS PAR ABREVIATION R.B. CREATIONS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
02/02/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°84
NOJO : 0101MYG28738800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 950 412 007
Dénomination : ROGER BABAD CREATIONS PAR ABREVIATION R.B. CREATIONS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
31/01/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°41
NOJO : 0101MYG26270400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 950 412 007
Dénomination : ROGER BABAD CREATIONS PAR ABREVIATION R.B. CREATIONS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
13/02/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°149
NOJO : 010229167100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 950 412 007
Dénomination : ROGER BABAD CREATIONS PAR ABREVIATION R.B. CREATIONS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
13/05/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°350
NOJO : 010227441900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 950 412 007
Dénomination : ROGER BABAD CREATIONS PAR ABREVIATION R.B. CREATIONS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
22/02/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°235
NOJO : 010224871600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 950 412 007
Dénomination : ROGER BABAD CREATIONS PAR ABREVIATION R.B. CREATIONS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
10/03/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°436
NOJO : 010222782200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2014

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 950 412 007
Dénomination : ROGER BABAD CREATIONS PAR ABREVIATION R.B. CREATIONS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
07/05/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°407
NOJO : 010221055800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2013

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 950 412 007
Dénomination : ROGER BABAD CREATIONS PAR ABREVIATION R.B. CREATIONS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
25/02/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°130
NOJO : BXC130380013096
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2012

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 950 412 007
Dénomination : ROGER BABAD CREATIONS PAR ABREVIATION R.B. CREATIONS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
26/03/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°229
NOJO : BXC12076001453S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2011

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 950 412 007
Dénomination : ROGER BABAD CREATIONS PAR ABREVIATION R.B. CREATIONS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
05/04/2011 : Modifications générales

Annonce N°21
NOJO : BXB11088003186M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur le capital, l'administration

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 950 412 007
Dénomination : ROGER BABAD CREATIONS PAR ABREVIATION R.B. CREATIONS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant(e) : FOREST Eric
Montant du capital : 100000 EUR
17/01/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°227
NOJO : BXC11004002433F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2010

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 950 412 007
Dénomination : ROGER BABAD CREATIONS PAR ABREVIATION R.B. CREATIONS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
249 allée de l'église
01290 Bey
18/02/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°163
NOJO : BXC10042000070A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2009

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 950 412 007
Dénomination : ROGER BABAD CREATIONS PAR ABREVIATION R.B. CREATIONS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
249 allée de l'Eglise
01290 Bey
07/04/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°363
NOJO : BXC08089000052S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2008

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 950 412 007
Dénomination : ROGER BABAD CREATIONS PAR ABREVIATION R.B. CREATIONS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
249 allée de l'Eglise
01290 Bey
18/04/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°197
NOJO : BXC08094005128T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2007

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 950 412 007
Dénomination : ROGER BABAD CREATIONS PAR ABREVIATION R.B. CREATIONS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
Lieudit le Commissaire Bey,
01290 Pont-de-Veyle
Historique de l'unité légale :
17/12/2008 : code NIC
Code NIC : 00011
19/09/2008 : code NIC
Code NIC : 00037
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Services d'aménagement paysager (NAFRev2 : 81.30Z)
25/12/1991 : activité principale
Activité principale : Réalisation et entretien de plantations ornementales (NAF1993 : 01.4B)
Représentants légaux :
28/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00661
Type : Personne Physique

Nom : FOREST Eric
Né le 27/06/1970 à MACON (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
764 route de Dracé
71680 Crèches sur Saône
FRANCE
Dépôts des actes :
06/01/2011 : Acte sous seing privé
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00661
Dépôt : N°1531 déposé le 18/03/2011
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
06/01/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00661
Dépôt : N°1531 déposé le 18/03/2011
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
06/01/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00661
Dépôt : N°1531 déposé le 18/03/2011
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
06/01/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00661
Dépôt : N°1531 déposé le 18/03/2011
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
06/01/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00661
Dépôt : N°1531 déposé le 18/03/2011
Etat : Déposé
Décision : (accordéon)
06/12/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00661
Dépôt : N°2282 déposé le 06/06/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
06/12/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00661
Dépôt : N°2282 déposé le 06/06/2002
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
15/01/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00661
Dépôt : N°470 déposé le 10/02/1999
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
15/01/1999 : Acte sous seing privé
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00661
Dépôt : N°470 déposé le 10/02/1999
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
27/12/1995 : Acte sous seing privé
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00661
Dépôt : N°3656 déposé le 27/12/1995
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
27/12/1995 : Acte sous seing privé
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00661
Dépôt : N°3656 déposé le 27/12/1995
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
28/02/1995 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00661
Dépôt : N°3657 déposé le 27/12/1995
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
28/02/1995 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00661
Dépôt : N°3657 déposé le 27/12/1995
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
28/02/1995 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00661
Dépôt : N°3657 déposé le 27/12/1995
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net
28/10/1994 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00661
Dépôt : N°3222 déposé le 24/11/1994
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
14/05/1993 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00661
Dépôt : N°889 déposé le 22/03/1994
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
14/02/1992 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00661
Dépôt : N°1777 déposé le 24/06/1992
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
14/02/1992 : Acte sous seing privé
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00661
Dépôt : N°1776 déposé le 24/06/1992
Etat : Déposé
Décision : CESSION DE PARTS BABAD ROGER A PIERRE CHRISTOPHE CESSION DE PARTS BABAD ROGER A MARECHAL ERICK
14/02/1992 : Acte sous seing privé
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00661
Dépôt : N°1776 déposé le 24/06/1992
Etat : Déposé
Décision : CESSION DE PARTS BABAD ROGER A PIERRE CHRISTOPHE CESSION DE PARTS BABAD ROGER A MARECHAL ERICK
N.C             : Divers
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00661
Dépôt : N°2867 déposé le 11/10/1989
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00661
Dépôt : N°1777 déposé le 24/06/1992
Etat : Déposé
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00661
Dépôt : N°1777 déposé le 24/06/1992
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00661
Dépôt : N°3657 déposé le 27/12/1995
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00661
Dépôt : N°3656 déposé le 27/12/1995
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00661
Dépôt : N°470 déposé le 10/02/1999
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
N.C             : Divers
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00661
Dépôt : N°2284 déposé le 06/06/2002
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
N.C             : Divers
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00661
Dépôt : N°2282 déposé le 06/06/2002
Etat : Déposé
Décision : CONVERSION DU CAPITAL EN EUROS
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00661
Dépôt : N°1531 déposé le 18/03/2011
Etat : Déposé
Etablissements :
28/04/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00661
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
249 allée de l'Eglise
01290 BEY
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/1989
Activité : Aménagement de sites venté de produits
Origine du fonds : Achat
chat au prix stipulé d - récédent propriétaire exploitan - ABAD - Roger Jacque
Type d’exploitation : Exploitation personnelle
12/09/2002 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1996B00058
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bourg en Bresse

Adresse :
LES GOUTOTS
71680 Crêches-sur-Saône
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1995
Activité : PAYSAGISTE VENTE EN QUALITE DE GROSSISTE OU DETAILLANT DE TOUS PRODUITS LIES A L'ACTIVITE Y COMPRIS VENTE ET LOCATION D'ACCESSOIRES DE JARDI- NAGE ET DE BRICOLAGE, TOUTE ACTIVITE AYANT TRAIT AUX LOISIRS ET A LA DETENTE.
Origine du fonds : Prise en location-gérance
ECU EN LOCATION GERANCE PUIS A COMPTER DU 1ER FEVRIER 2002, ACHAT MOYEN- NANT UN COUT GLOBAL DE 365 877,64 EUROS (Y COMPRIS LE FONDS DE BEY 01 - -
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
12/09/2002 : Ajout
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 2454
Date d’ajout de l’observation : 12/09/2002
Texte de l'observation : RESILIATION DU CONTRAT DE LOCATION GERANCE CONSENTI PAR M BABAD ROGER A LA SARL A COMPTER DU 31 JANVIER 2002 SUITE ACHAT PAR LA SARL ACHAT DES FONDS SIS A CRECHES/SAONE (71) ET BEY (01) MOYENNANT UN COUT GLOBAL DE 365 877,64 EUROS - FONDS DE PAYSAGISTE, D'AMENAGEMENT DE SITES ET EDIFICATION DE TOUTES CONSTRUCTIONS INTEGREES, ENTRETIEN DE SITES, VENTE LOCATION D'ACCESSOIRES DE JARDINAGE, DE BRICOLAGE... PUBLICITE : LE COURRIER ECONOMIE DU 28 FEVRIER 2002 OPPOSITIONS : AU DOMICILE DU FONDS VENDU "LE COMMISSAIRE" 01290 BEY Date d'effet : 01 février 2002
Personnes morales :
28/04/2017 : ROGER BABAD CREATIONS PAR ABREVIATION R.B. CREATIONS
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 11/10/1989

Type de capital : Fixe
Capital : 100000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Août
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 60 années
12/09/2002 : ROGER BABAD CREATIONS PAR ABREVIATION R.B. CREATIONS
Greffe : Mâcon (7106)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 10/04/1996

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
31/08/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00661
Dépôt : N°3030 déposé le 28/04/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00661
Dépôt : N°972 déposé le 04/02/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00661
Dépôt : N°1682 déposé le 24/02/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00661
Dépôt : N°2276 déposé le 11/04/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00661
Dépôt : N°496 déposé le 28/01/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00661
Dépôt : N°1193 déposé le 06/03/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00661
Dépôt : N°9121 déposé le 10/12/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00661
Dépôt : N°202 déposé le 15/01/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00661
Dépôt : N°1357 déposé le 13/03/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00661
Dépôt : N°981 déposé le 29/02/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00661
Dépôt : N°801 déposé le 01/03/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00661
Dépôt : N°909 déposé le 14/03/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00661
Dépôt : N°571 déposé le 16/02/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00661
Dépôt : N°102 déposé le 14/01/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00661
Dépôt : N°827 déposé le 14/03/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00661
Dépôt : N°1570 déposé le 24/05/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00661
Dépôt : N°786 déposé le 27/03/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00661
Dépôt : N°856 déposé le 31/03/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00661
Dépôt : N°401 déposé le 09/02/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00661
Dépôt : N°282 déposé le 01/02/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00661
Dépôt : N°487 déposé le 24/02/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00661
Dépôt : N°1285 déposé le 10/05/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00661
Dépôt : N°947 déposé le 03/04/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/08/2022 : Compte annuel complet
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 1964 du 20/03/2023
Numéro de gestion : 1989B00661
Code activité : 8130Z : Services relatifs aux bâtiments et aménagement paysager (NAFRev2 : 81)
Clôture de l'exercice : le 31/08/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/08/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 1201 120
AHFonds commercial365 153365 153365 153
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels102 685102 2684182 115
ATAutres immobilisations corporelles87 61486 837778960
BDAutres titres immobilisés3 8403 8403 567
BJTOTAL (I)560 412190 224370 188371 795
BRProduits intermédiaires et finis170 118170 118182 618
BTMarchandises71 49271 49282 806
BXClients et comptes rattachés11 33711 33711 285
BZAutres créances30 16230 16223 458
CDValeurs mobilières de placement15 60015 60015 600
CFDisponibilités90 09690 09659 261
CHCharges constatées d’avance6 0656 0653 425
CJTOTAL (II)394 870394 870378 454
COTOTAL GENERAL (0 à V)955 282190 224765 058750 248
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel100 000100 000
DDRéserve légale (1)10 00010 000
DGAutres réserves499 828499 039
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)15 263789
DLTOTAL (I)625 091609 828
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)22 64137 724
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1 5001 500
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés25 25020 391
DYDettes fiscales et sociales87 35073 756
EAAutres dettes3 2267 050
ECTOTAL (IV)139 967140 421
EETOTAL GENERAL (I à V)765 058750 248
31/08/2021 : Compte annuel complet
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 2222 du 07/03/2022
Numéro de gestion : 1989B00661
Code activité : 8130Z : Services relatifs aux bâtiments et aménagement paysager (NAFRev2 : 81)
Clôture de l'exercice : le 31/08/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/08/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 1201 120
AHFonds commercial365 153365 153365 153
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels102 685102 2684182 115
ATAutres immobilisations corporelles87 61486 837778960
BDAutres titres immobilisés3 8403 8403 567
BJTOTAL (I)560 412190 224370 188371 795
BRProduits intermédiaires et finis170 118170 118182 618
BTMarchandises71 49271 49282 806
BXClients et comptes rattachés11 33711 33711 285
BZAutres créances30 16230 16223 458
CDValeurs mobilières de placement15 60015 60015 600
CFDisponibilités90 09690 09659 261
CHCharges constatées d’avance6 0656 0653 425
CJTOTAL (II)394 870394 870378 454
COTOTAL GENERAL (0 à V)955 282190 224765 058750 248
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel100 000100 000
DDRéserve légale (1)10 00010 000
DGAutres réserves499 828499 039
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)15 263789
DLTOTAL (I)625 091609 828
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)22 64137 724
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1 5001 500
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés25 25020 391
DYDettes fiscales et sociales87 35073 756
EAAutres dettes3 2267 050
ECTOTAL (IV)139 967140 421
EETOTAL GENERAL (I à V)765 058750 248
31/08/2020 : Compte annuel complet
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 2137 du 02/03/2021
Numéro de gestion : 1989B00661
Code activité : 8130Z : Services relatifs aux bâtiments et aménagement paysager (NAFRev2 : 81)
Clôture de l'exercice : le 31/08/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/08/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 1201 120
AHFonds commercial365 153365 153365 153
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels102 685102 2684182 115
ATAutres immobilisations corporelles87 61486 837778960
BDAutres titres immobilisés3 8403 8403 567
BJTOTAL (I)560 412190 224370 188371 795
BRProduits intermédiaires et finis170 118170 118182 618
BTMarchandises71 49271 49282 806
BXClients et comptes rattachés11 33711 33711 285
BZAutres créances30 16230 16223 458
CDValeurs mobilières de placement15 60015 60015 600
CFDisponibilités90 09690 09659 261
CHCharges constatées d’avance6 0656 0653 425
CJTOTAL (II)394 870394 870378 454
COTOTAL GENERAL (0 à V)955 282190 224765 058750 248
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel100 000100 000
DDRéserve légale (1)10 00010 000
DGAutres réserves499 828499 039
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)15 263789
DLTOTAL (I)625 091609 828
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)22 64137 724
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1 5001 500
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés25 25020 391
DYDettes fiscales et sociales87 35073 756
EAAutres dettes3 2267 050
ECTOTAL (IV)139 967140 421
EETOTAL GENERAL (I à V)765 058750 248
31/08/2019 : Compte annuel complet
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 668 du 29/01/2020
Numéro de gestion : 1989B00661
Code activité : 8130Z : Services relatifs aux bâtiments et aménagement paysager (NAFRev2 : 81)
Clôture de l'exercice : le 31/08/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/08/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 1201 120
AHFonds commercial365 153365 153365 153
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels102 685102 2684182 115
ATAutres immobilisations corporelles87 61486 837778960
BDAutres titres immobilisés3 8403 8403 567
BJTOTAL (I)560 412190 224370 188371 795
BRProduits intermédiaires et finis170 118170 118182 618
BTMarchandises71 49271 49282 806
BXClients et comptes rattachés11 33711 33711 285
BZAutres créances30 16230 16223 458
CDValeurs mobilières de placement15 60015 60015 600
CFDisponibilités90 09690 09659 261
CHCharges constatées d’avance6 0656 0653 425
CJTOTAL (II)394 870394 870378 454
COTOTAL GENERAL (0 à V)955 282190 224765 058750 248
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel100 000100 000
DDRéserve légale (1)10 00010 000
DGAutres réserves499 828499 039
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)15 263789
DLTOTAL (I)625 091609 828
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)22 64137 724
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1 5001 500
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés25 25020 391
DYDettes fiscales et sociales87 35073 756
EAAutres dettes3 2267 050
ECTOTAL (IV)139 967140 421
EETOTAL GENERAL (I à V)765 058750 248
31/08/2018 : Compte annuel complet
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 581 du 28/01/2019
Numéro de gestion : 1989B00661
Code activité : 8130Z : Services relatifs aux bâtiments et aménagement paysager (NAFRev2 : 81)
Clôture de l'exercice : le 31/08/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/08/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 1201 120
AHFonds commercial365 153365 153365 153
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels102 685102 2684182 115
ATAutres immobilisations corporelles87 61486 837778960
BDAutres titres immobilisés3 8403 8403 567
BJTOTAL (I)560 412190 224370 188371 795
BRProduits intermédiaires et finis170 118170 118182 618
BTMarchandises71 49271 49282 806
BXClients et comptes rattachés11 33711 33711 285
BZAutres créances30 16230 16223 458
CDValeurs mobilières de placement15 60015 60015 600
CFDisponibilités90 09690 09659 261
CHCharges constatées d’avance6 0656 0653 425
CJTOTAL (II)394 870394 870378 454
COTOTAL GENERAL (0 à V)955 282190 224765 058750 248
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel100 000100 000
DDRéserve légale (1)10 00010 000
DGAutres réserves499 828499 039
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)15 263789
DLTOTAL (I)625 091609 828
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)22 64137 724
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1 5001 500
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés25 25020 391
DYDettes fiscales et sociales87 35073 756
EAAutres dettes3 2267 050
ECTOTAL (IV)139 967140 421
EETOTAL GENERAL (I à V)765 058750 248
31/08/2017 : Compte annuel complet
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 978 du 30/01/2018
Numéro de gestion : 1989B00661
Code activité : 8130Z : Services relatifs aux bâtiments et aménagement paysager (NAFRev2 : 81)
Clôture de l'exercice : le 31/08/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/08/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 1201 120
AHFonds commercial365 153365 153365 153
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels102 685102 2684182 115
ATAutres immobilisations corporelles87 61486 837778960
BDAutres titres immobilisés3 8403 8403 567
BJTOTAL (I)560 412190 224370 188371 795
BRProduits intermédiaires et finis170 118170 118182 618
BTMarchandises71 49271 49282 806
BXClients et comptes rattachés11 33711 33711 285
BZAutres créances30 16230 16223 458
CDValeurs mobilières de placement15 60015 60015 600
CFDisponibilités90 09690 09659 261
CHCharges constatées d’avance6 0656 0653 425
CJTOTAL (II)394 870394 870378 454
COTOTAL GENERAL (0 à V)955 282190 224765 058750 248
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel100 000100 000
DDRéserve légale (1)10 00010 000
DGAutres réserves499 828499 039
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)15 263789
DLTOTAL (I)625 091609 828
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)22 64137 724
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1 5001 500
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés25 25020 391
DYDettes fiscales et sociales87 35073 756
EAAutres dettes3 2267 050
ECTOTAL (IV)139 967140 421
EETOTAL GENERAL (I à V)765 058750 248
31/08/2016 : Compte annuel complet
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 3030 du 28/04/2017
Numéro de gestion : 1989B00661
Code activité : 8130Z : Services relatifs aux bâtiments et aménagement paysager (NAFRev2 : 81)
Clôture de l'exercice : le 31/08/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/08/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 1201 120
AHFonds commercial365 153365 153365 153
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels102 685102 2684182 115
ATAutres immobilisations corporelles87 61486 837778960
BDAutres titres immobilisés3 8403 8403 567
BJTOTAL (I)560 412190 224370 188371 795
BRProduits intermédiaires et finis170 118170 118182 618
BTMarchandises71 49271 49282 806
BXClients et comptes rattachés11 33711 33711 285
BZAutres créances30 16230 16223 458
CDValeurs mobilières de placement15 60015 60015 600
CFDisponibilités90 09690 09659 261
CHCharges constatées d’avance6 0656 0653 425
CJTOTAL (II)394 870394 870378 454
COTOTAL GENERAL (0 à V)955 282190 224765 058750 248
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel100 000100 000
DDRéserve légale (1)10 00010 000
DGAutres réserves499 828499 039
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)15 263789
DLTOTAL (I)625 091609 828
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)22 64137 724
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1 5001 500
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés25 25020 391
DYDettes fiscales et sociales87 35073 756
EAAutres dettes3 2267 050
ECTOTAL (IV)139 967140 421
EETOTAL GENERAL (I à V)765 058750 248
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