ROCHAS AUTO CONTROLE

Entreprise

ROCHAS AUTO CONTROLE
Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 06/03/1996
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 40415444500013 / Siren : 404154445 / NIC : 00013
N° de TVA : FR 13 404154445
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.2 : Activités de contrôle et analyses techniques
71.20 : Activités de contrôle et analyses techniques
71.20A : Contrôle technique automobile
Cette sous-classe comprend :
- le contrôle périodique de tous types de véhicules automobiles avec la délivrance d’un certificat

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la réparation de véhicules (cf. 45.20A, 45.20B, 45.40Z)
- l’expertise des dommages pour le compte des compagnies d’assurance (cf. 66.21Z) Produits associés : 71.20.14
71.20A-Z : Contrôle technique automobile
Cette classe comprend :
- le contrôle périodique de tous types de véhicules automobiles avec la délivrance d’un certificat

Cette classe ne comprend pas :
- la réparation de véhicules (cf. 45.20A, 45.20B, 45.40Z) ;
- l’expertise des dommages pour le compte des compagnies d’assurance (cf. 66.21Z)
Coordonnées de l'établissement :
ROCHAS AUTO CONTROLE
Adresse :
IMM L'ETOILE DES ALPES
Traverse DES EAUX CHAUDES

04000 DIGNE-LES-BAINS
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Contrôle technique automobile (NAFRev2 : 71.20A)
25/12/1997 : activité principale
Activité principale : Contrôle technique automobile (NAF1993 : 74.3A)
25/12/1996 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Informations de l'unité légale :
Date de création : 06/03/1996
Dénomination : ROCHAS AUTO CONTROLE
Activité principale : Contrôle technique automobile (NAFRev2 : 71.20A)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
28/06/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°148
NOJO : 0401MYG12690600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE (04)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Manosque 404 154 445
Dénomination : ROCHAS AUTO CONTROLE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
04/10/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°138
NOJO : 0401MYG12107500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE (04)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Manosque 404 154 445
Dénomination : ROCHAS AUTO CONTROLE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
19/10/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°161
NOJO : 0401MYG11189900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE (04)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Manosque 404 154 445
Dénomination : ROCHAS AUTO CONTROLE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
22/12/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°247
NOJO : 0401MYG10441900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE (04)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Manosque 404 154 445
Dénomination : ROCHAS AUTO CONTROLE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
14/08/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°155
NOJO : 040194008000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE (04)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Manosque 404 154 445
Dénomination : ROCHAS AUTO CONTROLE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
17/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°320
NOJO : 040186639000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE (04)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Manosque 404 154 445
Dénomination : ROCHAS AUTO CONTROLE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
25/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°529
NOJO : 040179999000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE (04)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Manosque 404 154 445
Dénomination : ROCHAS AUTO CONTROLE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
09/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°307
NOJO : 040172683000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE (04)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Manosque 404 154 445
Dénomination : ROCHAS AUTO CONTROLE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
11/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°516
NOJO : 040164649000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE (04)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Manosque 404 154 445
Dénomination : ROCHAS AUTO CONTROLE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
29/07/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°419
NOJO : 040157369000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE (04)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Manosque 404 154 445
Dénomination : ROCHAS AUTO CONTROLE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
21/10/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°256
NOJO : 040152803000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE (04)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Manosque 404 154 445
Dénomination : ROCHAS AUTO CONTROLE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
30/08/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°856
NOJO : BXC122230055949
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE (04)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Manosque 404 154 445
Dénomination : ROCHAS AUTO CONTROLE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
19/04/2012 : Modifications générales

Annonce N°15
NOJO : BXB121030004268
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE (04)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Manosque 404 154 445
Dénomination : ROCHAS AUTO CONTROLE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant(e) : REBSOMEN Jean-Paul
22/09/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°212
NOJO : BXC11255006423P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE (04)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Manosque 404 154 445
Dénomination : ROCHAS AUTO CONTROLE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
Traverse des Eaux Chaudes - Immeuble l'Etoile des Alpes
04000 Digne-les-Bains
29/10/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°18
NOJO : BXC10281017630V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE (04)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Manosque 404 154 445
Dénomination : ROCHAS AUTO CONTROLE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
Traverse des Eaux Chaudes - Immeuble l'Etoile des Alpes
04000 Digne-les-Bains
13/08/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°581
NOJO : BXC08219013018Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE (04)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Manosque 404 154 445
Dénomination : ROCHAS AUTO CONTROLE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
Traverse des Eaux Chaudes - Immeuble l'Etoile des Alpes
04000 Digne-les-Bains
28/01/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°27
NOJO : BDC09000900068Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE DIGNE (04)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Digne 404 154 445
Dénomination : ROCHAS AUTO CONTROLE
Forme juridique : S.A.R.L.

Adresse :
traverse des Eaux-Chaudes, immeuble L'Etoile des Alpes
04000 Digne-les-Bains
09/08/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°61
NOJO : BDC08005203682I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE DIGNE (04)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2006

Numéro d'identification : RCS Digne 404 154 445
Dénomination : ROCHAS AUTO CONTRTOLE
Forme juridique : S.A.R.L.

Adresse :
traverse des Eaux-Chaudes, immeuble L'Etoile des Alpes
04000 Digne-les-Bains
Historique de l'unité légale :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Contrôle technique automobile (NAFRev2 : 71.20A)
25/12/1997 : activité principale
Activité principale : Contrôle technique automobile (NAF1993 : 74.3A)
Représentants légaux :
20/07/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1996B40047
Type : Personne Physique

Nom : REBSOMEN Jean-Paul
Né le 09/01/1945 à Casablanca
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
la Cléde
04660 Champtercier
FRANCE
Dépôts des actes :
18/04/2014 : Acte sous seing privé
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1996B40047
Dépôt : N°861 déposé le 14/05/2014
Etat : Déposé
Décision : MEFFRE Didier/REBSOMEN Jean-Charles
18/04/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1996B40047
Dépôt : N°861 déposé le 14/05/2014
Etat : Déposé
16/02/2012 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1996B40047
Dépôt : N°789 déposé le 29/03/2012
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de gérant(s)
09/12/2011 : Acte sous seing privé
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1996B40047
Dépôt : N°788 déposé le 29/03/2012
Etat : Déposé
Décision : Echange de parts social : GUEUSQUIN Bernard / REBSOMEN Jean-Paul
09/11/2011 : Statuts mis à jour
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1996B40047
Dépôt : N°789 déposé le 29/03/2012
Etat : Déposé
31/07/1998 : Statuts mis à jour
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1996B40047
Dépôt : N°9453533 déposé le 18/09/1998
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
31/07/1998 : Acte sous seing privé
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1996B40047
Dépôt : N°9453533 déposé le 18/09/1998
Etat : Déposé
Décision : Mme Denise REBSOMEN/ Mlle Laure REBSOMEN
31/12/1996 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1996B40047
Dépôt : N°9453175 déposé le 21/03/1997
Etat : Déposé
21/02/1996 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1996B40047
Dépôt : N°9453210 déposé le 21/03/1996
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1996B40047
Dépôt : N°9453210 déposé le 21/03/1996
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1996B40047
Dépôt : N°9453175 déposé le 21/03/1997
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1996B40047
Dépôt : N°945381 déposé le 10/02/1998
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
Etablissements :
20/07/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1996B40047
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
Traverse des Eaux Chaudes - Immeuble l'Etoile des Alpes
04000 Digne-les-Bains
FRANCE
Enseigne : ROCHAS AUTO CONTROLE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 19/07/1996
Activité : Création, exploitation d'un centre de contrôle technique des véhicules à moteur on non, de leurs remorques conformément aux dispositions du code de la route et des textes ultérieurs (décret n° 91.369 du 15 avril 1991)
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
20/07/2015 : Ajout
Greffe : Manosque (0401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Digne ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Manosque. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Manosque décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
20/07/2015 : Ajout
Greffe : Manosque (0401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : La conversion du montant du capital des francs en euros a été effectuée d'office par le greffe en application du décret N° 2001-474 du 30 mai 2001 : Ancien montant : 50 000.00 FRF nouveau montant : 7 622.45 Eur
Personnes morales :
20/07/2015 : ROCHAS AUTO CONTROLE
Greffe : Manosque (0401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 21/03/1996

Type de capital : Fixe
Capital : 7622.45
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 60 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1996B40047
Dépôt : N°2244 déposé le 27/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1996B40047
Dépôt : N°1834 déposé le 20/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1996B40047
Dépôt : N°1535 déposé le 08/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1996B40047
Dépôt : N°3021 déposé le 26/09/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1996B40047
Dépôt : N°2059 déposé le 26/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1996B40047
Dépôt : N°1872 déposé le 28/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1996B40047
Dépôt : N°2807 déposé le 29/09/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1996B40047
Dépôt : N°1713 déposé le 21/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1996B40047
Dépôt : N°4531275 déposé le 06/11/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1996B40047
Dépôt : N°9453209 déposé le 25/03/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1996B40047
Dépôt : N°4531232 déposé le 21/11/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1996B40047
Dépôt : N°9453802 déposé le 19/09/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1996B40047
Dépôt : N°4531101 déposé le 09/12/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1996B40047
Dépôt : N°945338 déposé le 14/01/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1996B40047
Dépôt : N°9453675 déposé le 20/09/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1996B40047
Dépôt : N°9453329 déposé le 28/05/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1996B40047
Dépôt : N°9453434 déposé le 21/08/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1996B40047
Dépôt : N°9453844 déposé le 08/11/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1996B40047
Dépôt : N°9453426 déposé le 02/10/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2022 : Compte annuel complet
Greffe : MANOSQUE (0401)
Numéro de dépôt : 1496 du 16/06/2023
Numéro de gestion : 1996B40047
Code activité : 7120A : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
APConstructions3 1353 135
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels51 96541 60110 36417 338
ATAutres immobilisations corporelles59 20349 2159 9896 347
BHAutres immobilisations financières1 9861 9861 981
BJTOTAL (I)116 29093 95122 33925 666
BXClients et comptes rattachés9 5339 53312 205
BZAutres créances29 83729 83710 589
CFDisponibilités67 51167 51187 279
CHCharges constatées d’avance2 7432 7432 044
CJTOTAL (II)109 624109 624112 116
COTOTAL GENERAL (0 à V)225 91493 951131 963137 783
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 6227 622
DDRéserve légale (1)762762
DHReport à nouveau63 94056 382
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-18 7887 557
DLTOTAL (I)53 53772 324
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 6865 627
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 6269 974
DYDettes fiscales et sociales75 11449 858
ECTOTAL (IV)78 42665 459
EETOTAL GENERAL (I à V)131 963137 783
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an78 42663 773
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services206 321206 321216 878
FJChiffres d’affaires nets206 321206 321216 878
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges23 8571 776
FQAutres produits108
FRTotal des produits d’exploitation (I)230 188218 661
FWAutres achats et charges externes37 64541 038
FXImpôts, taxes et versements assimilés3 3983 805
FYSalaires et traitements142 758105 545
FZCharges sociales49 28542 128
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements11 2048 228
GEAutres charges10 99310 972
GFTotal des charges d’exploitation (II)255 282211 717
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-25 0946 944
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé49298
GLAutres intérêts et produits assimilés806918
GPTotal des produits financiers (V)8551 217
GRIntérêts et charges assimilées382526
GUTotal des charges financières (VI)382526
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)473690
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-24 6227 635
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion2 90369
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital3 775
HDTotal des produits exceptionnels (VII)6 67869
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion429146
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital415
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)844146
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)5 834-77
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)237 721219 946
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)256 509212 389
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-18 7887 557
A1Renvois : Transfert de charges23 8571 776
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)10 99310 831
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : MANOSQUE (0401)
Numéro de dépôt : 4132 du 28/09/2022
Numéro de gestion : 1996B40047
Code activité : 7120A : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
APConstructions3 1353 135
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels51 96541 60110 36417 338
ATAutres immobilisations corporelles59 20349 2159 9896 347
BHAutres immobilisations financières1 9861 9861 981
BJTOTAL (I)116 29093 95122 33925 666
BXClients et comptes rattachés9 5339 53312 205
BZAutres créances29 83729 83710 589
CFDisponibilités67 51167 51187 279
CHCharges constatées d’avance2 7432 7432 044
CJTOTAL (II)109 624109 624112 116
COTOTAL GENERAL (0 à V)225 91493 951131 963137 783
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 6227 622
DDRéserve légale (1)762762
DHReport à nouveau63 94056 382
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-18 7887 557
DLTOTAL (I)53 53772 324
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 6865 627
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 6269 974
DYDettes fiscales et sociales75 11449 858
ECTOTAL (IV)78 42665 459
EETOTAL GENERAL (I à V)131 963137 783
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an78 42663 773
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services206 321206 321216 878
FJChiffres d’affaires nets206 321206 321216 878
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges23 8571 776
FQAutres produits108
FRTotal des produits d’exploitation (I)230 188218 661
FWAutres achats et charges externes37 64541 038
FXImpôts, taxes et versements assimilés3 3983 805
FYSalaires et traitements142 758105 545
FZCharges sociales49 28542 128
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements11 2048 228
GEAutres charges10 99310 972
GFTotal des charges d’exploitation (II)255 282211 717
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-25 0946 944
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé49298
GLAutres intérêts et produits assimilés806918
GPTotal des produits financiers (V)8551 217
GRIntérêts et charges assimilées382526
GUTotal des charges financières (VI)382526
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)473690
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-24 6227 635
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion2 90369
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital3 775
HDTotal des produits exceptionnels (VII)6 67869
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion429146
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital415
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)844146
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)5 834-77
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)237 721219 946
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)256 509212 389
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-18 7887 557
A1Renvois : Transfert de charges23 8571 776
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)10 99310 831
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : MANOSQUE (0401)
Numéro de dépôt : 4115 du 08/10/2021
Numéro de gestion : 1996B40047
Code activité : 7120A : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
APConstructions3 1353 135
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels51 96541 60110 36417 338
ATAutres immobilisations corporelles59 20349 2159 9896 347
BHAutres immobilisations financières1 9861 9861 981
BJTOTAL (I)116 29093 95122 33925 666
BXClients et comptes rattachés9 5339 53312 205
BZAutres créances29 83729 83710 589
CFDisponibilités67 51167 51187 279
CHCharges constatées d’avance2 7432 7432 044
CJTOTAL (II)109 624109 624112 116
COTOTAL GENERAL (0 à V)225 91493 951131 963137 783
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 6227 622
DDRéserve légale (1)762762
DHReport à nouveau63 94056 382
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-18 7887 557
DLTOTAL (I)53 53772 324
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 6865 627
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 6269 974
DYDettes fiscales et sociales75 11449 858
ECTOTAL (IV)78 42665 459
EETOTAL GENERAL (I à V)131 963137 783
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an78 42663 773
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services206 321206 321216 878
FJChiffres d’affaires nets206 321206 321216 878
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges23 8571 776
FQAutres produits108
FRTotal des produits d’exploitation (I)230 188218 661
FWAutres achats et charges externes37 64541 038
FXImpôts, taxes et versements assimilés3 3983 805
FYSalaires et traitements142 758105 545
FZCharges sociales49 28542 128
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements11 2048 228
GEAutres charges10 99310 972
GFTotal des charges d’exploitation (II)255 282211 717
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-25 0946 944
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé49298
GLAutres intérêts et produits assimilés806918
GPTotal des produits financiers (V)8551 217
GRIntérêts et charges assimilées382526
GUTotal des charges financières (VI)382526
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)473690
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-24 6227 635
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion2 90369
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital3 775
HDTotal des produits exceptionnels (VII)6 67869
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion429146
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital415
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)844146
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)5 834-77
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)237 721219 946
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)256 509212 389
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-18 7887 557
A1Renvois : Transfert de charges23 8571 776
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)10 99310 831
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : MANOSQUE (0401)
Numéro de dépôt : 3564 du 16/12/2020
Numéro de gestion : 1996B40047
Code activité : 7120A : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
APConstructions3 1353 135
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels51 96541 60110 36417 338
ATAutres immobilisations corporelles59 20349 2159 9896 347
BHAutres immobilisations financières1 9861 9861 981
BJTOTAL (I)116 29093 95122 33925 666
BXClients et comptes rattachés9 5339 53312 205
BZAutres créances29 83729 83710 589
CFDisponibilités67 51167 51187 279
CHCharges constatées d’avance2 7432 7432 044
CJTOTAL (II)109 624109 624112 116
COTOTAL GENERAL (0 à V)225 91493 951131 963137 783
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 6227 622
DDRéserve légale (1)762762
DHReport à nouveau63 94056 382
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-18 7887 557
DLTOTAL (I)53 53772 324
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 6865 627
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 6269 974
DYDettes fiscales et sociales75 11449 858
ECTOTAL (IV)78 42665 459
EETOTAL GENERAL (I à V)131 963137 783
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an78 42663 773
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services206 321206 321216 878
FJChiffres d’affaires nets206 321206 321216 878
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges23 8571 776
FQAutres produits108
FRTotal des produits d’exploitation (I)230 188218 661
FWAutres achats et charges externes37 64541 038
FXImpôts, taxes et versements assimilés3 3983 805
FYSalaires et traitements142 758105 545
FZCharges sociales49 28542 128
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements11 2048 228
GEAutres charges10 99310 972
GFTotal des charges d’exploitation (II)255 282211 717
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-25 0946 944
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé49298
GLAutres intérêts et produits assimilés806918
GPTotal des produits financiers (V)8551 217
GRIntérêts et charges assimilées382526
GUTotal des charges financières (VI)382526
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)473690
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-24 6227 635
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion2 90369
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital3 775
HDTotal des produits exceptionnels (VII)6 67869
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion429146
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital415
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)844146
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)5 834-77
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)237 721219 946
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)256 509212 389
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-18 7887 557
A1Renvois : Transfert de charges23 8571 776
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)10 99310 831
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : MANOSQUE (0401)
Numéro de dépôt : 2311 du 30/07/2019
Numéro de gestion : 1996B40047
Code activité : 7120A : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
APConstructions3 1353 135
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels51 96541 60110 36417 338
ATAutres immobilisations corporelles59 20349 2159 9896 347
BHAutres immobilisations financières1 9861 9861 981
BJTOTAL (I)116 29093 95122 33925 666
BXClients et comptes rattachés9 5339 53312 205
BZAutres créances29 83729 83710 589
CFDisponibilités67 51167 51187 279
CHCharges constatées d’avance2 7432 7432 044
CJTOTAL (II)109 624109 624112 116
COTOTAL GENERAL (0 à V)225 91493 951131 963137 783
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 6227 622
DDRéserve légale (1)762762
DHReport à nouveau63 94056 382
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-18 7887 557
DLTOTAL (I)53 53772 324
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 6865 627
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 6269 974
DYDettes fiscales et sociales75 11449 858
ECTOTAL (IV)78 42665 459
EETOTAL GENERAL (I à V)131 963137 783
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an78 42663 773
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services206 321206 321216 878
FJChiffres d’affaires nets206 321206 321216 878
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges23 8571 776
FQAutres produits108
FRTotal des produits d’exploitation (I)230 188218 661
FWAutres achats et charges externes37 64541 038
FXImpôts, taxes et versements assimilés3 3983 805
FYSalaires et traitements142 758105 545
FZCharges sociales49 28542 128
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements11 2048 228
GEAutres charges10 99310 972
GFTotal des charges d’exploitation (II)255 282211 717
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-25 0946 944
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé49298
GLAutres intérêts et produits assimilés806918
GPTotal des produits financiers (V)8551 217
GRIntérêts et charges assimilées382526
GUTotal des charges financières (VI)382526
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)473690
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-24 6227 635
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion2 90369
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital3 775
HDTotal des produits exceptionnels (VII)6 67869
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion429146
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital415
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)844146
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)5 834-77
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)237 721219 946
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)256 509212 389
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-18 7887 557
A1Renvois : Transfert de charges23 8571 776
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)10 99310 831
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : MANOSQUE (0401)
Numéro de dépôt : 2239 du 17/08/2017
Numéro de gestion : 1996B40047
Code activité : 7120A : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
APConstructions3 1353 135
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels51 96541 60110 36417 338
ATAutres immobilisations corporelles59 20349 2159 9896 347
BHAutres immobilisations financières1 9861 9861 981
BJTOTAL (I)116 29093 95122 33925 666
BXClients et comptes rattachés9 5339 53312 205
BZAutres créances29 83729 83710 589
CFDisponibilités67 51167 51187 279
CHCharges constatées d’avance2 7432 7432 044
CJTOTAL (II)109 624109 624112 116
COTOTAL GENERAL (0 à V)225 91493 951131 963137 783
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 6227 622
DDRéserve légale (1)762762
DHReport à nouveau63 94056 382
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-18 7887 557
DLTOTAL (I)53 53772 324
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 6865 627
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 6269 974
DYDettes fiscales et sociales75 11449 858
ECTOTAL (IV)78 42665 459
EETOTAL GENERAL (I à V)131 963137 783
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an78 42663 773
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services206 321206 321216 878
FJChiffres d’affaires nets206 321206 321216 878
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges23 8571 776
FQAutres produits108
FRTotal des produits d’exploitation (I)230 188218 661
FWAutres achats et charges externes37 64541 038
FXImpôts, taxes et versements assimilés3 3983 805
FYSalaires et traitements142 758105 545
FZCharges sociales49 28542 128
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements11 2048 228
GEAutres charges10 99310 972
GFTotal des charges d’exploitation (II)255 282211 717
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-25 0946 944
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé49298
GLAutres intérêts et produits assimilés806918
GPTotal des produits financiers (V)8551 217
GRIntérêts et charges assimilées382526
GUTotal des charges financières (VI)382526
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)473690
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-24 6227 635
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion2 90369
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital3 775
HDTotal des produits exceptionnels (VII)6 67869
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion429146
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital415
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)844146
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)5 834-77
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)237 721219 946
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)256 509212 389
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-18 7887 557
A1Renvois : Transfert de charges23 8571 776
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)10 99310 831

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