ROBERT SARL (fermée)

Entreprise

ROBERT SARL
Etablissement fermé

Informations de l'établissement :

Date de création : 15/12/2001

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 31816728500036 / Siren : 318167285 / NIC : 00036

N° de TVA : FR 42 318167285

Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 07/11/2008

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Activité détaillée de l'établissement : (NAF1993)

Section K : Immobilier, location et services aux entreprises

Sous-section KK : Immobilier, location et services aux entreprises

Division 74 : Services fournis principalement aux entreprises

Groupe 74.1 : Activités juridiques, comptables et de conseil de gestion

Classe 74.1J : Administration d'entreprises

Coordonnées de l'établissement :
ROBERT SARL

Adresse :
510 Route DU MENIL
88500 AMBACOURT

Historique de l'établissement :

25/12/2002 : activité principale

Activité principale : Administration d'entreprises (NAF1993 : 74.1J)

15/08/2002 : état administratif

Etat administratif : Fermé

31/12/2001 : caractère employeur

Caractère employeur : Non

Informations de l'unité légale :

Date de création : 01/01/1980

Dénomination : ROBERT SARL

Activité principale : Commerce de véhicules automobiles (NAF1993 : 50.1Z)

Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)

Caractère employeur : Non

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

ROBERT SARL - Ambacourt (fermé)ROBERT SARL - Vittel (fermé)ROBERT SARL - Mirecourt (fermé)

Publications au Bodacc :

12/09/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°21519
NOJO : 8801MYG19467900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Epinal 318 167 285
Dénomination : ROBERT SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

02/06/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6140
NOJO : 8801MYG18982700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Epinal 318 167 285
Dénomination : ROBERT SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

26/09/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9120
NOJO : 8801MYG16599500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Epinal 318 167 285
Dénomination : ROBERT SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

18/08/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6882
NOJO : 880115575500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Epinal 318 167 285
Dénomination : ROBERT SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

19/12/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9944
NOJO : 880114826800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Epinal 318 167 285
Dénomination : ROBERT SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

22/01/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3616
NOJO : 880113557200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Epinal 318 167 285
Dénomination : ROBERT SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

09/11/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11203
NOJO : 880112034400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Epinal 318 167 285
Dénomination : ROBERT SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

21/11/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8714
NOJO : 880110873900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Epinal 318 167 285
Dénomination : ROBERT SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

12/09/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8173
NOJO : 880182670000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Epinal 318 167 285
Dénomination : ROBERT SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

23/09/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11733
NOJO : 880172248000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Epinal 318 167 285
Dénomination : ROBERT SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

10/09/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13309
NOJO : BXC122420064299
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Epinal 318 167 285
Dénomination : ROBERT SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

18/10/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8627
NOJO : BXC11277006330G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Epinal 318 167 285
Dénomination : ROBERT SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

02/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12979
NOJO : BXC10217012370R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Epinal 318 167 285
Dénomination : ROBERT SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
510 route du Ménil
88500 Ambacourt

01/10/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10554
NOJO : BXC09259004722L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Epinal 318 167 285
Dénomination : ROBERT SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
510 route du Ménil
88500 Ambacourt

25/09/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11035
NOJO : BXC08248013239X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MIRECOURT (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Mirecourt 318 167 285
Dénomination : ROBERT SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
510 route du Ménil
88500 Ambacourt

Historique de l'unité légale :

25/12/2002 : catégorie juridique, activité principale

Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Activité principale : Commerce de véhicules automobiles (NAF1993 : 50.1Z)

15/12/2001 : catégorie juridique, code NIC

Catégorie juridique : SA à conseil d'administration (s.a.i.)
Code NIC : 00036

01/01/1980 : état administratif, dénomination

Etat administratif : Active
Dénomination : ROBERT SARL

Représentants légaux :

09/11/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1980B40011
Type : Personne Physique

Nom : ROBERT Gilles
Né le 23/09/1956 à EPINAL
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
1 RUE DES HALLES
88170 CHATENOIS
FRANCE

Dépôts des actes :

29/11/2002 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1980B40011
Dépôt : N°880286 déposé le 31/12/2002
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social

20/12/2001 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1980B40011
Dépôt : N°880224 déposé le 22/03/2002
Etat : Déposé

14/06/1996 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1980B40011
Dépôt : N°8802391 déposé le 29/07/1997
Etat : Déposé

28/06/1995 : Acte notarié

Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1980B40011
Dépôt : N°8802416 déposé le 13/09/1995
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

27/06/1992 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1980B40011
Dépôt : N°8802472 déposé le 12/10/1992
Etat : Déposé

14/12/1991 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1980B40011
Dépôt : N°880237 déposé le 29/01/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification de la composition du conseil d'administration

22/05/1991 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1980B40011
Dépôt : N°40300 déposé le 03/12/1991
Etat : Déposé

30/06/1989 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1980B40011
Dépôt : N°880237 déposé le 29/01/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification de la composition du conseil d'administration

03/10/1988 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1980B40011
Dépôt : N°40300 déposé le 03/12/1991
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1980B40011
Dépôt : N°880286 déposé le 31/12/2002
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1980B40011
Dépôt : N°8802472 déposé le 12/10/1992
Etat : Déposé
Décision : LES AUTRES ACTES - CHANGEMENT DE COMMISSAIRES AUX COMPTES

N.C : Divers

Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1980B40011
Dépôt : N°8802391 déposé le 29/07/1997
Etat : Déposé
Décision : LES AUTRES DECISIONS RECONSTITUTION DU CAPITAL SOCIAL

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1980B40011
Dépôt : N°880224 déposé le 22/03/2002
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1980B40011
Dépôt : N°880224 déposé le 22/03/2002
Etat : Déposé
Décision : LES AUTRES DECISIONS CONVERSION DU CAPITAL EN EUROS

Etablissements :

09/11/2016 : Etablissement ouvert

Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1980B40011
Type : Siège

Adresse :
510 RTE DU MENIL
88500 AMBACOURT
FRANCE

09/11/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1980B40011
Type : Etablissement principal

Adresse :
110 RUE DE LA CROISETTE
88800 VITTEL
FRANCE
Enseigne : AUTOMOBILES VITTELOISES
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/1980
Activité : Garage, vente et reparation automobiles, vehicules neufs et d'occasion toutes marques.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Observations :

09/11/2016 : Ajout

Greffe : Epinal (8801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 25
Texte de l'observation : mise en harmonie des statuts avec la Loi 81-1162 du 30 decembre 1981, l'article 94-1 de la Loi de finances pour 1982, la loi du 1er mars 1984 et les decrets d'application correspondants.

09/11/2016 : Ajout

Greffe : Epinal (8801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 22
Numéro unique d’observation : 20021183
Date d’ajout de l’observation : 13/11/2002
Texte de l'observation : Cessation complete d'activite de l'etablissement principal sis a VITTEL 110, rue de la Croisette a compter du 15 aout 2002.

09/11/2016 : Ajout

Greffe : Epinal (8801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 28
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Mirecourt ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce d'Epinal. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe d'Epinal décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.

Personnes morales :

09/11/2016 : ROBERT SARL

Greffe : Epinal (8801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 28/02/1980

Type de capital : Fixe
Capital : 38112.25
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

Dépôts des comptes annuels :

31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1980B40011
Dépôt : N°5966 déposé le 09/11/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1980B40011
Dépôt : N°3987 déposé le 02/09/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1980B40011
Dépôt : N°3795 déposé le 10/09/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1980B40011
Dépôt : N°4249 déposé le 10/08/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1980B40011
Dépôt : N°2960 déposé le 23/09/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1980B40011
Dépôt : N°2185 déposé le 07/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1980B40011
Dépôt : N°3052 déposé le 04/08/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1980B40011
Dépôt : N°8802475 déposé le 22/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1980B40011
Dépôt : N°8802461 déposé le 20/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1980B40011
Dépôt : N°8802419 déposé le 07/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1980B40011
Dépôt : N°8802583 déposé le 08/08/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1980B40011
Dépôt : N°8802362 déposé le 30/06/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1980B40011
Dépôt : N°8802509 déposé le 25/07/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1980B40011
Dépôt : N°8802800 déposé le 06/12/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1980B40011
Dépôt : N°8802687 déposé le 08/11/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1980B40011
Dépôt : N°8802305 déposé le 19/06/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1980B40011
Dépôt : N°8802325 déposé le 02/07/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1980B40011
Dépôt : N°8802573 déposé le 17/09/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1980B40011
Dépôt : N°8802571 déposé le 23/09/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1980B40011
Dépôt : N°8802260 déposé le 24/06/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1980B40011
Dépôt : N°8802445 déposé le 10/08/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1980B40011
Dépôt : N°8802296 déposé le 05/07/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1980B40011
Dépôt : N°1464 déposé le 11/08/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1980B40011
Dépôt : N°1510 déposé le 21/10/1992
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

31/12/2021 : Compte annuel complet

Greffe : EPINAL (8801)
Numéro de dépôt : 2234 du 26/05/2023
Numéro de gestion : 1980B40011
Code activité : 0501Z : Extraction de houille et de lignite (NAFRev2 : 05)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AJ	Autres immobilisations incorporelles	11 936	10 742	1 193
CU	Autres participations	29 900		29 900
BJ	TOTAL (I)	41 836	10 742	31 093
BZ	Autres créances	42 573		42 573
CF	Disponibilités	829		829
CJ	TOTAL (II)	43 402		43 402
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	85 238	10 742	74 496
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	38 112
DD	Réserve légale (1)	3 811
DG	Autres réserves	115 164
DH	Report à nouveau	-137 569
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	154
DL	TOTAL (I)	19 673
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	10
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	28 045
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	5 558
EA	Autres dettes	21 208
EC	TOTAL (IV)	54 822
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	74 496
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	38 414
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	10
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FW	Autres achats et charges externes			2 427
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			1 193
GF	Total des charges d’exploitation (II)			3 621
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-3 621
GJ	Produits financiers de participations			3 796
GP	Total des produits financiers (V)			3 796
GR	Intérêts et charges assimilées			20
GU	Total des charges financières (VI)			20
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			3 776
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			154
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	3 796
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	3 641
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	154

31/12/2020 : Compte annuel complet

Greffe : EPINAL (8801)
Numéro de dépôt : 5446 du 22/09/2021
Numéro de gestion : 1980B40011
Code activité : 0501Z : Extraction de houille et de lignite (NAFRev2 : 05)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AJ	Autres immobilisations incorporelles	11 936	10 742	1 193
CU	Autres participations	29 900		29 900
BJ	TOTAL (I)	41 836	10 742	31 093
BZ	Autres créances	42 573		42 573
CF	Disponibilités	829		829
CJ	TOTAL (II)	43 402		43 402
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	85 238	10 742	74 496
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	38 112
DD	Réserve légale (1)	3 811
DG	Autres réserves	115 164
DH	Report à nouveau	-137 569
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	154
DL	TOTAL (I)	19 673
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	10
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	28 045
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	5 558
EA	Autres dettes	21 208
EC	TOTAL (IV)	54 822
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	74 496
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	38 414
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	10
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FW	Autres achats et charges externes			2 427
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			1 193
GF	Total des charges d’exploitation (II)			3 621
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-3 621
GJ	Produits financiers de participations			3 796
GP	Total des produits financiers (V)			3 796
GR	Intérêts et charges assimilées			20
GU	Total des charges financières (VI)			20
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			3 776
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			154
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	3 796
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	3 641
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	154

31/12/2019 : Compte annuel complet

Greffe : EPINAL (8801)
Numéro de dépôt : 3382 du 13/08/2020
Numéro de gestion : 1980B40011
Code activité : 0501Z : Extraction de houille et de lignite (NAFRev2 : 05)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AJ	Autres immobilisations incorporelles	11 936	10 742	1 193
CU	Autres participations	29 900		29 900
BJ	TOTAL (I)	41 836	10 742	31 093
BZ	Autres créances	42 573		42 573
CF	Disponibilités	829		829
CJ	TOTAL (II)	43 402		43 402
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	85 238	10 742	74 496
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	38 112
DD	Réserve légale (1)	3 811
DG	Autres réserves	115 164
DH	Report à nouveau	-137 569
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	154
DL	TOTAL (I)	19 673
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	10
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	28 045
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	5 558
EA	Autres dettes	21 208
EC	TOTAL (IV)	54 822
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	74 496
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	38 414
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	10
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FW	Autres achats et charges externes			2 427
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			1 193
GF	Total des charges d’exploitation (II)			3 621
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-3 621
GJ	Produits financiers de participations			3 796
GP	Total des produits financiers (V)			3 796
GR	Intérêts et charges assimilées			20
GU	Total des charges financières (VI)			20
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			3 776
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			154
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	3 796
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	3 641
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	154

31/12/2018 : Compte annuel complet

Greffe : EPINAL (8801)
Numéro de dépôt : 7025 du 13/12/2019
Numéro de gestion : 1980B40011
Code activité : 0501Z : Extraction de houille et de lignite (NAFRev2 : 05)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AJ	Autres immobilisations incorporelles	11 936	10 742	1 193
CU	Autres participations	29 900		29 900
BJ	TOTAL (I)	41 836	10 742	31 093
BZ	Autres créances	42 573		42 573
CF	Disponibilités	829		829
CJ	TOTAL (II)	43 402		43 402
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	85 238	10 742	74 496
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	38 112
DD	Réserve légale (1)	3 811
DG	Autres réserves	115 164
DH	Report à nouveau	-137 569
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	154
DL	TOTAL (I)	19 673
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	10
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	28 045
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	5 558
EA	Autres dettes	21 208
EC	TOTAL (IV)	54 822
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	74 496
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	38 414
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	10
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FW	Autres achats et charges externes			2 427
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			1 193
GF	Total des charges d’exploitation (II)			3 621
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-3 621
GJ	Produits financiers de participations			3 796
GP	Total des produits financiers (V)			3 796
GR	Intérêts et charges assimilées			20
GU	Total des charges financières (VI)			20
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			3 776
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			154
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	3 796
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	3 641
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	154

31/12/2017 : Compte annuel complet

Greffe : EPINAL (8801)
Numéro de dépôt : 172 du 15/01/2019
Numéro de gestion : 1980B40011
Code activité : 0501Z : Extraction de houille et de lignite (NAFRev2 : 05)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AJ	Autres immobilisations incorporelles	11 936	10 742	1 193
CU	Autres participations	29 900		29 900
BJ	TOTAL (I)	41 836	10 742	31 093
BZ	Autres créances	42 573		42 573
CF	Disponibilités	829		829
CJ	TOTAL (II)	43 402		43 402
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	85 238	10 742	74 496
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	38 112
DD	Réserve légale (1)	3 811
DG	Autres réserves	115 164
DH	Report à nouveau	-137 569
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	154
DL	TOTAL (I)	19 673
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	10
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	28 045
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	5 558
EA	Autres dettes	21 208
EC	TOTAL (IV)	54 822
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	74 496
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	38 414
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	10
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FW	Autres achats et charges externes			2 427
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			1 193
GF	Total des charges d’exploitation (II)			3 621
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-3 621
GJ	Produits financiers de participations			3 796
GP	Total des produits financiers (V)			3 796
GR	Intérêts et charges assimilées			20
GU	Total des charges financières (VI)			20
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			3 776
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			154
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	3 796
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	3 641
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	154

31/12/2016 : Compte annuel complet

Greffe : EPINAL (8801)
Numéro de dépôt : 5610 du 26/10/2017
Numéro de gestion : 1980B40011
Code activité : 0501Z : Extraction de houille et de lignite (NAFRev2 : 05)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AJ	Autres immobilisations incorporelles	11 936	10 742	1 193
CU	Autres participations	29 900		29 900
BJ	TOTAL (I)	41 836	10 742	31 093
BZ	Autres créances	42 573		42 573
CF	Disponibilités	829		829
CJ	TOTAL (II)	43 402		43 402
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	85 238	10 742	74 496
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	38 112
DD	Réserve légale (1)	3 811
DG	Autres réserves	115 164
DH	Report à nouveau	-137 569
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	154
DL	TOTAL (I)	19 673
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	10
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	28 045
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	5 558
EA	Autres dettes	21 208
EC	TOTAL (IV)	54 822
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	74 496
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	38 414
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	10
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FW	Autres achats et charges externes			2 427
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			1 193
GF	Total des charges d’exploitation (II)			3 621
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-3 621
GJ	Produits financiers de participations			3 796
GP	Total des produits financiers (V)			3 796
GR	Intérêts et charges assimilées			20
GU	Total des charges financières (VI)			20
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			3 776
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			154
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	3 796
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	3 641
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	154

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