ROBE MEDICAL - SAINT-ETIENNE-LES-REMIREMONT

Informations de l'établissement :

Date de création : 27/12/2012

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 77571781200033 / Siren : 775717812 / NIC : 00033

N° de TVA : FR 64 775717812

Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE

Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.

32 : Autres industries manufacturières

Cette division comprend la fabrication de différents articles non classés ailleurs dans la nomenclature. Dans la mesure où il s’agit d’une division résiduelle, les processus de production, les matières de base et l’utilisation des articles produits peuvent varier considérablement et les critères usuels pour regrouper les classes en divisions n’ont pas été appliqués ici.

32.5 : Fabrication d'instruments et de fournitures à usage médical et dentaire

32.50 : Fabrication d'instruments et de fournitures à usage médical et dentaire

Cette classe comprend :
- la fabrication d’appareils de laboratoire, d’instruments chirurgicaux et médicaux, d’instruments et d’appareils nécessaires à l’exercice de l’art dentaire, de dentiers, d’articles et d’appareils nécessaires à la pratique de l’orthodontie Cette classe comprend aussi :
- la fabrication de mobilier pour la médecine, l’art dentaire ou les activités similaires, dont les fonctions spécifiques déterminent la finalité du produit, tels que les fauteuils de dentiste avec fonctions hydrauliques intégrées

32.50A : Fabrication de matériel médico-chirurgical et dentaire

Cette sous-classe comprend :
- la fabrication de draps chirurgicaux et de fils et compresses stériles
- la fabrication de produits d’obturation dentaire et de ciments dentaires (à l’exception des préparations destinées à faciliter l’adhérence des dentiers), de cire dentaire et d’autres préparations à base de plâtre dentaire
- la fabrication de ciments pour la réfection osseuse
- la fabrication de fours de laboratoires dentaires
- la fabrication d’appareils de nettoyage par ultrasons destinés à un usage en laboratoire
- la fabrication de stérilisateurs de laboratoires
- la fabrication d’équipements de distillation de laboratoire, de centrifugeuses de laboratoire
- la fabrication de mobilier pour la médecine, la chirurgie, l’art dentaire ou l’art vétérinaire, tel que : • tables d’opération • tables d’examen • lits à mécanismes pour usages cliniques • fauteuils de dentistes
- la fabrication de plaques et de vis pour la fixation des os, de seringues, d’aiguilles, de cathéters, de canules, etc.
- la fabrication d’instruments nécessaires à l’exercice de l’art dentaire
- la fabrication de dents artificielles, bridges etc. fabriqués en laboratoires dentaires
- la fabrication de matériel orthopédique et prothétique
- la fabrication d’yeux artificiels
- la fabrication de thermomètres médicaux

Cette sous-classe comprend aussi :
- la fabrication d’appareils respiratoires

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fabrication de préparations destinées à faciliter l’adhérence des dentiers (cf. 20.42Z)
- la fabrication d’ouates, de pansements imprégnés à usage médical, etc. (cf. 21.20Z)
- la fabrication d’équipements électromédicaux et électrothérapeutiques (cf. 26.60Z)
- la fabrication de fauteuils roulants (cf. 30.92A)
- la fabrication de masques à gaz non médicaux (cf. 32.99Z) Produits associés : 32.50.11, 32.50.12, 32.50.13, 32.50.21, 32.50.22, 32.50.23, 32.50.30, 32.50.50, 32.50.99p

Coordonnées de l'établissement :
ROBE MEDICAL

Adresse :
26 Rue DES PONCEES
88200 SAINT-ETIENNE-LES-REMIREMONT

Liens de succession de l'établissement :

27/12/2012 : Succession

Prédécesseur : ROBE MEDICAL

Informations de l'unité légale :

Date de création : 01/01/1965

Dénomination : ROBE MEDICAL

Activité principale : Vente à distance sur catalogue spécialisé (NAFRev2 : 47.91B)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

ROBE MEDICAL - Saint-Étienne-lès-Remiremont (siège)ROBE MEDICAL - RemiremontROBE MEDICAL - Remiremont (fermé)

Marques françaises :

04/07/2016 : Robé médical l'expert du matériel médical au meilleur prix

N° national/d'enregistrement : 4284910
Date de dépôt : 04/07/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 04/07/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : emplâtres, matériel pour pansements ; désinfectants ;
N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux ; appareils et instruments médicaux ; appareils et instruments dentaires ; appareils et instruments vétérinaires ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ; bassins à usage médical ; mobilier spécial à usage médical ; coutellerie chirurgicale ; chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; gestion de fichiers informatiques. Compilation et gestion de bases de données informatiques consultables en ligne ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires. Services d'approvisionnement, de regroupement pour le compte de tiers (à l'exception du transport), de promotion des ventes pour des tiers et de vente, en gros ou au détail, en magasin, sur catalogue, sur un site Web ou sur toute autre forme de média électronique de communication, des produits suivants : Matériel médical et consommables médicaux.

Déposant 1 : ROBE MEDICAL, SAS
Numéro de SIREN : 775717812
Adresse :
BP90061, 26 RUE DES PONCEES
88200 SAINT ETIENNE LES REMIREMONT
FR

Déposant 2 : ROBE DEVELOPPEMENT, sarl
Numéro de SIREN : 410185995
Adresse :
26 rue des poncees, bp90061
88200 SAINT ETIENNE LES REMIREMONT
FR

Mandataire 1 : ROBE DEVELOPPEMENT, M. ANTOINE CHONION
Adresse :
26 RUE PONCEES, BP90061
88200 ST ETIENNE LES REMIREMONT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-30
Date du BOPI : 29/07/2016

04/07/2016 : Robé médical l'expert du matériel médical au meilleur prix

N° national/d'enregistrement : 4284910
Date de dépôt : 04/07/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 04/07/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : emplâtres, matériel pour pansements ; désinfectants ;
N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux ; appareils et instruments médicaux ; appareils et instruments dentaires ; appareils et instruments vétérinaires ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ; bassins à usage médical ; mobilier spécial à usage médical ; coutellerie chirurgicale ; chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; gestion de fichiers informatiques. Compilation et gestion de bases de données informatiques consultables en ligne ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires. Services d'approvisionnement, de regroupement pour le compte de tiers (à l'exception du transport), de promotion des ventes pour des tiers et de vente, en gros ou au détail, en magasin, sur catalogue, sur un site Web ou sur toute autre forme de média électronique de communication, des produits suivants : Matériel médical et consommables médicaux.

Déposant 1 : ROBE MEDICAL, SAS
Numéro de SIREN : 775717812
Adresse :
BP90061, 26 RUE DES PONCEES
88200 SAINT ETIENNE LES REMIREMONT
FR

Déposant 2 : ROBE DEVELOPPEMENT, sarl
Numéro de SIREN : 410185995
Adresse :
26 rue des poncees, bp90061
88200 SAINT ETIENNE LES REMIREMONT
FR

Mandataire 1 : ROBE DEVELOPPEMENT, M. ANTOINE CHONION
Adresse :
26 RUE PONCEES, BP90061
88200 ST ETIENNE LES REMIREMONT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-30
Date du BOPI : 29/07/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-44
Date du BOPI : 04/11/2016

10/09/2009 : DISSOLVO

N° national/d'enregistrement : 3675631
Date de dépôt : 10/09/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/09/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 22
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; Sacs anti contamination en plastique partiellement ou totalement soluble. Sacs de sécurité, à savoir sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac.

Déposant 1 : ROBE MEDICAL, SA
Numéro de SIREN : 775717812
Adresse :
32 rue de la Joncherie
88200 REMIREMONT
FR

Mandataire 1 : ROBE MEDICAL
Adresse :
32 rue de la Joncherie
88200 REMIREMONT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-42
Date du BOPI : 16/10/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-06
Date du BOPI : 12/02/2010

09/03/2009 : STETHO-STOP

N° national/d'enregistrement : 3635333
Date de dépôt : 09/03/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/03/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits hygiéniques pour la médecine ; emplâtres, matériel pour pansements ; Protection hygiènique pour stéthoscope ;
N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels.

Déposant 1 : ROBE MEDICAL sas
Numéro de SIREN : 775717812

Mandataire 1 : ROBE MEDICAL

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-16
Date du BOPI : 17/04/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-33
Date du BOPI : 14/08/2009

04/11/2008 : DISCOUNT-MEDICAL

N° national/d'enregistrement : 3609452
Date de dépôt : 04/11/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/11/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de vente en gros, au détail et en ligne de produits hygiéniques pour la médecine et d'appareils et d'instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires.

Déposant 1 : ROBE MEDICAL sas
Numéro de SIREN : 775717812

Mandataire 1 : ROBE MEDICAL

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-50
Date du BOPI : 12/12/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-15

30/06/2008 : Discount-Médical

N° national/d'enregistrement : 3585885
Date de dépôt : 30/06/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/06/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits hygiéniques pour la médecine ; emplâtres, matériel pour pansements ; désinfectants ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ;
N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires.

Déposant 1 : ROBE MEDICAL SAS
Numéro de SIREN : 775717812

Mandataire 1 : ROBE MEDICAL

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-32
Date du BOPI : 08/08/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-50

04/02/2008 : biomedicare

N° national/d'enregistrement : 3554157
Date de dépôt : 04/02/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/02/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectant ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.

Déposant 1 : ROBE MEDICAL, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 775717812
Adresse :
26 Rue des Poncées
88200 SAINT-ETIENNE-LES-REMIREMONT
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne
Adresse :
Bâtiment O2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017
92665 ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 510896
Date de demande : 30/11/2009
N° de BOPI : 2009-53
Date du BOPI : 31/12/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-11
Date du BOPI : 14/03/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-28

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2671799
Date de demande : 08/02/2018
N° de BOPI : 2018-27
Date du BOPI : 06/07/2018

04/02/2008 : biomedicare

N° national/d'enregistrement : 3554157
Date de dépôt : 04/02/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/02/2018
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectant ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.

Déposant 1 : ROBE MEDICAL SAS
Numéro de SIREN : 775717812

Mandataire 1 : ROBE MEDICAL

17/12/1999 : GELSAFE

N° national/d'enregistrement : 99830405
Date de dépôt : 17/12/1999
Lieu de dépôt : NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 17/12/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sachets hydrosolubles contenant une poudre super-absorbante permettant, après avoir été déposé dans une solution acqueuse, la solidification du liquide, à des fins hygièniques.

Déposant 1 : ROBE MEDICAL SA, SA
Numéro de SIREN : 775717812
Adresse :
32 RUE DE LA JONCHERIE
88202 REMIREMONT CEDEX
FR

Mandataire 1 : ROBE MEDICAL, SA
Adresse :
32 RUE DE LA JONCHERIE BP 90061
88202 REMIREMONT CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-04
Date du BOPI : 28/01/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-21

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2415952
Date de demande : 18/08/2009
N° de BOPI : 2009-41
Date du BOPI : 09/10/2009

28/02/1990 : TEMPERA - TEST TEMPERATEST

N° national/d'enregistrement : 1579709
Date de dépôt : 28/02/1990
Lieu de dépôt : EPINAL
Date d'expiration : 28/02/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Thermomètre pour prise de températures buccale ou rectale chez l'homme ou l'animal.La lecture se faisant par des points de repère dont la couleur varie en fonction de la température mesurée. Tout autre thermomètre médical ou non médical ainsi que tous appareils destinés à mesurer la température

Déposant 1 : ROBE MEDICAL SA, SA
Numéro de SIREN : 775717812
Adresse :
32 RUE DE LA JONCHERIE
88202 REMIREMONT CEDEX
FR

Mandataire 1 : ROBE MEDICAL, SA
Adresse :
32 RUE DE LA JONCHERIE BP 90061
88202 REMIREMONT CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination ; Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 262172
Date de demande : 16/09/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination ; Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 274658
Date de demande : 29/03/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement irrecevable
Référence associée à l'événement : 512661
Date de demande : 24/12/2009
N° de BOPI : 2010-03
Date du BOPI : 22/01/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-33

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2154201
Date de demande : 30/09/1999
N° de BOPI : 1999-46

Evènement 6 :
Type d'évènement : Demande de renouvellement
Référence associée à l'événement : 2415953
Date de demande : 18/08/2009

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2417660
Date de demande : 10/09/2009
N° de BOPI : 2009-44
Date du BOPI : 30/10/2009

12/10/1989 : ASEPTIBOX

N° national/d'enregistrement : 1732893
Date de dépôt : 12/10/1989
Lieu de dépôt : EPINAL
Date d'expiration : 12/10/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Collecteurs d'aiguilles & seringues usagées - Tous déchets & objets usagés et potentiellement contaminant - Boîtes permettant le ramassage des produits sus mentionnés en vue de leur destruction par incinération - Aseptibox
N° de la classe : 05
N° de la classe : 10

Déposant 1 : ROBE MEDICAL SA, SA
Numéro de SIREN : 775717812
Adresse :
32 RUE DE LA JONCHERIE
88202 REMIREMONT CEDEX
FR

Mandataire 1 : ROBE MEDICAL, SA
Adresse :
32 RUE DE LA JONCHERIE BP 90061
88202 REMIREMONT CEDEX
FR

Publications au Bodacc :

11/10/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7564
NOJO : 8801MYG18223100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Epinal 775 717 812
Dénomination : ROBE MEDICAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

15/12/2020 : Modifications générales

Annonce N°4217
NOJO : 000008801160265
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Epinal 775 717 812
Dénomination : ROBE MEDICAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : ROBE DEVELOPPEMENT SARL (SARL) ; Commissaire aux comptes titulaire : BATT AUDIT (SA)

15/12/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6152
NOJO : 880116023600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Epinal 775 717 812
Dénomination : ROBE MEDICAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

11/08/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5621
NOJO : 880114348500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Epinal 775 717 812
Dénomination : ROBE MEDICAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

09/02/2016 : Modifications générales

Annonce N°5322
NOJO : BXB16034002289B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL (88)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Epinal 775 717 812
Dénomination : ROBE MEDICAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : ROBE DEVELOPPEMENT SARL (SARL) Commissaire aux comptes titulaire : BATT AUDIT (SA) Commissaire aux comptes suppléant : SOVEC (SA)

23/08/2013 : Modifications générales

Annonce N°2761
NOJO : BXB13228000814E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL (88)
Descriptif : Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal

Numéro d'identification : RCS Epinal 775 717 812
Dénomination : ROBE MEDICAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Historique de l'unité légale :

31/12/2019 : activité principale

Activité principale : Vente à distance sur catalogue spécialisé (NAFRev2 : 47.91B)

29/06/2019 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

31/12/2015 : activité principale

Activité principale : Commerce de détail d'articles médicaux et orthopédiques en magasin spécialisé (NAFRev2 : 47.74Z)

27/12/2012 : activité principale, code NIC

Activité principale : Fabrication de matériel médico-chirurgical et dentaire (NAFRev2 : 32.50A)
Code NIC : 00033

31/12/2008 : activité principale

Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits pharmaceutiques (NAFRev2 : 46.46Z)

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Fabrication de matériel médico-chirurgical et dentaire (NAFRev2 : 32.50A)

25/12/2004 : catégorie juridique

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

25/12/2000 : activité principale

Activité principale : Fabrication d'appareils médicochirurgicaux (NAF1993 : 33.1B)

01/01/1996 : dénomination

Dénomination : ROBE MEDICAL

Représentants légaux :

28/01/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1965B00011
Type : Personne Morale

Nom : ROBE DEVELOPPEMENT SARL
Siren : 410185995
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Président

Adresse :
26 rue des Poncées
88200 Saint-Etienne-les-Remiremont
FRANCE

28/01/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1965B00011
Type : Personne Morale

Nom : BATT AUDIT
Siren : 414570622
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
25 RUE DU BOIS DE LA CHAMPELLE
54500 VANDOEUVRE LES NANCY
FRANCE

28/01/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1965B00011
Type : Personne Morale

Nom : SOVEC
Siren : 328045711
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
661 AVENUE DE LA DIVISION LECLERC
88300 NEUFCHATEAU
FRANCE

Dépôts des actes :

01/12/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1965B00011
Dépôt : N°420 déposé le 28/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

01/12/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1965B00011
Dépôt : N°420 déposé le 28/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président

01/12/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1965B00011
Dépôt : N°420 déposé le 28/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Démission de président

12/01/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1965B00011
Dépôt : N°4052 déposé le 22/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

28/06/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1965B00011
Dépôt : N°2391 déposé le 08/08/2013
Etat : Déposé
Décision : de 32 rue de la Joncherie à REMIREMONT à 26 rue des Poncées à SAINT ETIENNE LES REMIREMONT

28/06/2013 : Statuts mis à jour

Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1965B00011
Dépôt : N°2391 déposé le 08/08/2013
Etat : Déposé

25/08/2009 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1965B00011
Dépôt : N°2827 déposé le 26/10/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social

28/02/2007 : Extrait de procès-verbal d'assemblée

Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1965B00011
Dépôt : N°690 déposé le 10/05/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

15/12/2001 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1965B00011
Dépôt : N°20020100 déposé le 16/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification de la composition du conseil d'administration

15/12/2001 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1965B00011
Dépôt : N°20020100 déposé le 16/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification de la composition du conseil d'administration

23/02/2001 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1965B00011
Dépôt : N°20010558 déposé le 23/04/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

07/02/2000 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1965B00011
Dépôt : N°20000394 déposé le 23/03/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

07/02/2000 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1965B00011
Dépôt : N°20000394 déposé le 23/03/2000
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social

31/12/1996 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1965B00011
Dépôt : N°97000134 déposé le 04/02/1997
Etat : Déposé
Décision : Changement de président-directeur général Changement de dénomination en celle de

31/12/1996 : Procès-verbal du conseil d'administration

15/06/1996 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1965B00011
Dépôt : N°96000911 déposé le 30/08/1996
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

30/12/1995 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1965B00011
Dépôt : N°96000824 déposé le 02/08/1996
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1965B00011
Dépôt : N°20000394 déposé le 23/03/2000
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1965B00011
Dépôt : N°20010558 déposé le 23/04/2001
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1965B00011
Dépôt : N°20010558 déposé le 23/04/2001
Etat : Déposé
Décision : LES AUTRES DECISIONS CHANGEMENT DES COMMISSAIRES AUX COMPTES TITULAIRE ET SUPPLEANT. CONVERSION DU CAPITAL SOCIAL EN EUROS

N.C : Divers

Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1965B00011
Dépôt : N°20020100 déposé le 16/01/2002
Etat : Déposé
Décision : LES AUTRES DECISIONS CHANGEMENT DE PRESIDENT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION. Modification de la composition du conseil d'administration

N.C : Divers

Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1965B00011
Dépôt : N°20040265 déposé le 17/02/2004
Etat : Déposé
Décision : LES AUTRES ACTES RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX COMPTES SUR LA TRANSFORMATION DE LASTE EN SAS DU 30/01/2004

N.C : Divers

Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1965B00011
Dépôt : N°20040739 déposé le 11/05/2004
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts

N.C : Divers

Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1965B00011
Dépôt : N°20040739 déposé le 11/05/2004
Etat : Déposé
Décision : LES AUTRES ACTES EXPEDITION D'ACTE DE CESSION DE PARTS DU 16 ET 26 MARS 2004 ETDU 4 AVRIL 2004

N.C : Divers

Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1965B00011
Dépôt : N°96000824 déposé le 02/08/1996
Etat : Déposé
Décision : LES AUTRES DECISIONS NOMINATION DE COMMISSAIRES AUX COMPTES TITULAIRE ET SUPPLEANT

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1965B00011
Dépôt : N°96000911 déposé le 30/08/1996
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1965B00011
Dépôt : N°96000911 déposé le 30/08/1996
Etat : Déposé
Décision : LES AUTRES DECISIONS MODIFICATION DATE DE CLOTURE EXERCICE SOCIAL

N.C : Divers

Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1965B00011
Dépôt : N°96000940 déposé le 09/09/1996
Etat : Déposé
Décision : LES AUTRES ACTES ACTE DE PARTAGE DU 24/7/96

N.C : Divers

Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1965B00011
Dépôt : N°96000940 déposé le 09/09/1996
Etat : Déposé
Décision : LES AUTRES DECISIONS PARTAGE DE PARTS SOCIALES

N.C : Divers

Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1965B00011
Dépôt : N°96001080 déposé le 18/10/1996
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts

N.C : Divers

Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1965B00011
Dépôt : N°96001080 déposé le 18/10/1996
Etat : Déposé
Décision : LES AUTRES ACTES ACTE DE CESSION DE PARTS SOCIALES DU 24/7/96

N.C : Divers

Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1965B00011
Dépôt : N°96001343 déposé le 23/12/1996
Etat : Déposé
Décision : LES AUTRES ACTES RAPPORT DU COMMISSAIRE A LA TRANSFORMATION DE LA SARL EN SA

N.C : Statuts mis à jour

N.C : Divers

Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1965B00011
Dépôt : N°97000134 déposé le 04/02/1997
Etat : Déposé
Décision : LES AUTRES DECISIONS TRANSFORMATION DE LA SARL EN SA NOMINATION DES MEMBRES DU C A Changement de président-directeur général Changement de dénomination en celle de

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1965B00011
Dépôt : N°2827 déposé le 26/10/2009
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1965B00011
Dépôt : N°4052 déposé le 22/12/2015
Etat : Déposé

Etablissements :

28/01/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1965B00011
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
26 rue des Poncées
88200 Saint-Etienne-les-Remiremont
FRANCE
Nom commercial : DIRECT-MEDICAL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1927
Activité : En tous pays, négoce, distribution, fabrication,vente, location de matériel médical et chirurgical et de consommables médicaux et chirurgicaux, matériel de laboratoire, articles d'hygiène, pansements et matériel et services s'y rapportant
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Observations :

28/01/2016 : Ajout

Greffe : Epinal (8801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : REIMMATRICULATION DU Ne 4 962 REMIREMONT//ANCIEN Ne REMIREMONT 57 B 010

Personnes morales :

28/01/2016 : ROBE MEDICAL

Greffe : Epinal (8801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 09/02/1957

Type de capital : Fixe
Capital : 189000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 129 années

Dépôts des comptes annuels :

31/08/2005 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1965B00011
Dépôt : N°381 déposé le 29/03/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/08/2004 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1965B00011
Dépôt : N°497 déposé le 18/04/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/08/2003 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1965B00011
Dépôt : N°2172 déposé le 18/11/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/08/2002 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1965B00011
Dépôt : N°436 déposé le 04/04/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/08/2001 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1965B00011
Dépôt : N°451 déposé le 17/04/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/08/2000 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1965B00011
Dépôt : N°489 déposé le 11/04/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/08/1999 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1965B00011
Dépôt : N°628 déposé le 17/05/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/08/1998 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1965B00011
Dépôt : N°445 déposé le 23/04/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/08/1997 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1965B00011
Dépôt : N°534 déposé le 19/05/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/08/1996 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1965B00011
Dépôt : N°286 déposé le 14/03/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/1995 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1965B00011
Dépôt : N°1304 déposé le 05/08/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/1994 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1965B00011
Dépôt : N°64 déposé le 20/01/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/1993 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1965B00011
Dépôt : N°298 déposé le 15/03/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/1992 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1965B00011
Dépôt : N°444 déposé le 31/05/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

31/12/2021 : Compte annuel complet

Greffe : EPINAL (8801)
Numéro de dépôt : 6105 du 07/10/2022
Numéro de gestion : 1965B00011
Code activité : 4791B : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AJ	Autres immobilisations incorporelles	34 182	34 182
AN	Terrains	93 531		93 531
AP	Constructions	935 653	291 740	643 913
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	22 257	22 257
AT	Autres immobilisations corporelles	616 304	439 662	176 641
CU	Autres participations	1 509	1 509
BH	Autres immobilisations financières	650		650
BJ	TOTAL (I)	1 704 089	789 353	914 736
BT	Marchandises	2 170 215	14 528	2 155 687
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	311 815		311 815
BX	Clients et comptes rattachés	457 914	171 423	286 490
BZ	Autres créances	307 168		307 168
CD	Valeurs mobilières de placement	1 558 443	93 464	1 464 978
CF	Disponibilités	1 377 533		1 377 533
CH	Charges constatées d’avance	32 177		32 177
CJ	TOTAL (II)	6 215 267	279 416	5 935 850
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	7 919 357	1 068 769	6 850 587
CR	Parts à plus d’un an	205 708
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	189 000
DD	Réserve légale (1)	18 900
DG	Autres réserves	3 501 917
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	585 529
DJ	Subventions d’investissement	226 142
DL	TOTAL (I)	4 521 489
DP	Provisions pour risques	790 745
DQ	Provisions pour charges	48 669
DR	TOTAL (III)	839 414
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	11 997
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	330
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	1 292 078
DY	Dettes fiscales et sociales	184 446
EA	Autres dettes	830
EC	TOTAL (IV)	1 489 683
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	6 850 587
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	1 489 683
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	11 997
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	9 916 607	748 918	10 665 525
FG	Production vendue services	257 026	60 935	317 962
FJ	Chiffres d’affaires nets	10 173 634	809 854	10 983 488
FO	Subventions d’exploitation			2 055
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			466 711
FQ	Autres produits			2 852
FR	Total des produits d’exploitation (I)			11 455 108
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			7 161 600
FT	Variation de stock (marchandises)			-366 854
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			1 204
FW	Autres achats et charges externes			2 490 475
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			53 077
FY	Salaires et traitements			545 893
FZ	Charges sociales			173 927
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			99 611
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			166 191
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			48 669
GE	Autres charges			165 852
GF	Total des charges d’exploitation (II)			10 539 649
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			915 459
GL	Autres intérêts et produits assimilés			4 913
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			8 506
GN	Différences positives de change			4 563
GO	Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement			29 496
GP	Total des produits financiers (V)			47 480
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			93 464
GS	Différences négatives de change			10 592
GT	Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement			39 033
GU	Total des charges financières (VI)			143 090
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-95 610
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			819 848
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	10 242
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	16 973
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	27 216
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	15 127
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	12 575
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	27 702
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-486
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	233 833
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	11 529 804
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	10 944 275
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	585 529
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	13 684
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	34 183			34 183
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	654 049	99 612		753 661
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	688 232	99 612		787 844
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
5Z	Total Provisions pour risques et charges	882 859	48 669	92 114	839 414
7B	Total Provisions pour dépréciation	404 374	259 657	383 104	280 926
7C	TOTAL GENERAL	1 287 233	308 326	475 218	1 120 340
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	650		650
UX	Autres créances clients	457 914	252 206	205 708
VP	Divers	307 168	307 168
VS	Charges constatées d’avance	32 177	32 177
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	797 910	591 551	206 358
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	11 998	11 998
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	1 292 079	1 292 079
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	184 447	184 447
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	1 160	1 160
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	1 489 684	1 489 684

31/12/2019 : Compte annuel complet

Greffe : EPINAL (8801)
Numéro de dépôt : 5966 du 07/12/2020
Numéro de gestion : 1965B00011
Code activité : 4791B : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AJ	Autres immobilisations incorporelles	34 182	34 182
AN	Terrains	93 531		93 531
AP	Constructions	935 653	291 740	643 913
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	22 257	22 257
AT	Autres immobilisations corporelles	616 304	439 662	176 641
CU	Autres participations	1 509	1 509
BH	Autres immobilisations financières	650		650
BJ	TOTAL (I)	1 704 089	789 353	914 736
BT	Marchandises	2 170 215	14 528	2 155 687
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	311 815		311 815
BX	Clients et comptes rattachés	457 914	171 423	286 490
BZ	Autres créances	307 168		307 168
CD	Valeurs mobilières de placement	1 558 443	93 464	1 464 978
CF	Disponibilités	1 377 533		1 377 533
CH	Charges constatées d’avance	32 177		32 177
CJ	TOTAL (II)	6 215 267	279 416	5 935 850
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	7 919 357	1 068 769	6 850 587
CR	Parts à plus d’un an	205 708
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	189 000
DD	Réserve légale (1)	18 900
DG	Autres réserves	3 501 917
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	585 529
DJ	Subventions d’investissement	226 142
DL	TOTAL (I)	4 521 489
DP	Provisions pour risques	790 745
DQ	Provisions pour charges	48 669
DR	TOTAL (III)	839 414
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	11 997
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	330
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	1 292 078
DY	Dettes fiscales et sociales	184 446
EA	Autres dettes	830
EC	TOTAL (IV)	1 489 683
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	6 850 587
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	1 489 683
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	11 997
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	9 916 607	748 918	10 665 525
FG	Production vendue services	257 026	60 935	317 962
FJ	Chiffres d’affaires nets	10 173 634	809 854	10 983 488
FO	Subventions d’exploitation			2 055
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			466 711
FQ	Autres produits			2 852
FR	Total des produits d’exploitation (I)			11 455 108
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			7 161 600
FT	Variation de stock (marchandises)			-366 854
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			1 204
FW	Autres achats et charges externes			2 490 475
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			53 077
FY	Salaires et traitements			545 893
FZ	Charges sociales			173 927
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			99 611
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			166 191
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			48 669
GE	Autres charges			165 852
GF	Total des charges d’exploitation (II)			10 539 649
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			915 459
GL	Autres intérêts et produits assimilés			4 913
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			8 506
GN	Différences positives de change			4 563
GO	Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement			29 496
GP	Total des produits financiers (V)			47 480
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			93 464
GS	Différences négatives de change			10 592
GT	Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement			39 033
GU	Total des charges financières (VI)			143 090
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-95 610
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			819 848
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	10 242
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	16 973
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	27 216
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	15 127
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	12 575
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	27 702
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-486
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	233 833
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	11 529 804
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	10 944 275
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	585 529
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	13 684
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	34 183			34 183
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	654 049	99 612		753 661
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	688 232	99 612		787 844
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
5Z	Total Provisions pour risques et charges	882 859	48 669	92 114	839 414
7B	Total Provisions pour dépréciation	404 374	259 657	383 104	280 926
7C	TOTAL GENERAL	1 287 233	308 326	475 218	1 120 340
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	650		650
UX	Autres créances clients	457 914	252 206	205 708
VP	Divers	307 168	307 168
VS	Charges constatées d’avance	32 177	32 177
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	797 910	591 551	206 358
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	11 998	11 998
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	1 292 079	1 292 079
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	184 447	184 447
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	1 160	1 160
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	1 489 684	1 489 684

31/12/2018 : Compte annuel complet

Greffe : EPINAL (8801)
Numéro de dépôt : 4375 du 06/08/2019
Numéro de gestion : 1965B00011
Code activité : 4774Z : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AJ	Autres immobilisations incorporelles	34 182	34 182
AN	Terrains	93 531		93 531
AP	Constructions	935 653	291 740	643 913
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	22 257	22 257
AT	Autres immobilisations corporelles	616 304	439 662	176 641
CU	Autres participations	1 509	1 509
BH	Autres immobilisations financières	650		650
BJ	TOTAL (I)	1 704 089	789 353	914 736
BT	Marchandises	2 170 215	14 528	2 155 687
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	311 815		311 815
BX	Clients et comptes rattachés	457 914	171 423	286 490
BZ	Autres créances	307 168		307 168
CD	Valeurs mobilières de placement	1 558 443	93 464	1 464 978
CF	Disponibilités	1 377 533		1 377 533
CH	Charges constatées d’avance	32 177		32 177
CJ	TOTAL (II)	6 215 267	279 416	5 935 850
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	7 919 357	1 068 769	6 850 587
CR	Parts à plus d’un an	205 708
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	189 000
DD	Réserve légale (1)	18 900
DG	Autres réserves	3 501 917
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	585 529
DJ	Subventions d’investissement	226 142
DL	TOTAL (I)	4 521 489
DP	Provisions pour risques	790 745
DQ	Provisions pour charges	48 669
DR	TOTAL (III)	839 414
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	11 997
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	330
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	1 292 078
DY	Dettes fiscales et sociales	184 446
EA	Autres dettes	830
EC	TOTAL (IV)	1 489 683
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	6 850 587
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	1 489 683
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	11 997
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	9 916 607	748 918	10 665 525
FG	Production vendue services	257 026	60 935	317 962
FJ	Chiffres d’affaires nets	10 173 634	809 854	10 983 488
FO	Subventions d’exploitation			2 055
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			466 711
FQ	Autres produits			2 852
FR	Total des produits d’exploitation (I)			11 455 108
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			7 161 600
FT	Variation de stock (marchandises)			-366 854
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			1 204
FW	Autres achats et charges externes			2 490 475
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			53 077
FY	Salaires et traitements			545 893
FZ	Charges sociales			173 927
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			99 611
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			166 191
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			48 669
GE	Autres charges			165 852
GF	Total des charges d’exploitation (II)			10 539 649
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			915 459
GL	Autres intérêts et produits assimilés			4 913
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			8 506
GN	Différences positives de change			4 563
GO	Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement			29 496
GP	Total des produits financiers (V)			47 480
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			93 464
GS	Différences négatives de change			10 592
GT	Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement			39 033
GU	Total des charges financières (VI)			143 090
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-95 610
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			819 848
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	10 242
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	16 973
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	27 216
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	15 127
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	12 575
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	27 702
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-486
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	233 833
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	11 529 804
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	10 944 275
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	585 529
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	13 684
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	34 183			34 183
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	654 049	99 612		753 661
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	688 232	99 612		787 844
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
5Z	Total Provisions pour risques et charges	882 859	48 669	92 114	839 414
7B	Total Provisions pour dépréciation	404 374	259 657	383 104	280 926
7C	TOTAL GENERAL	1 287 233	308 326	475 218	1 120 340
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	650		650
UX	Autres créances clients	457 914	252 206	205 708
VP	Divers	307 168	307 168
VS	Charges constatées d’avance	32 177	32 177
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	797 910	591 551	206 358
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	11 998	11 998
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	1 292 079	1 292 079
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	184 447	184 447
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	1 160	1 160
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	1 489 684	1 489 684

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