Entreprise


Dernière mise à jour : 07/05/2021

Informations de l'établissement :
Date de création : 07/05/2021
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 44159572500025 / Siren : 441595725 / NIC : 00025
N° de TVA : FR 84 441595725
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section N : ACTIVITÉS DE SERVICES ADMINISTRATIFS ET DE SOUTIEN
Cette section comprend diverses activités de soutien aux activités générales des entreprises. Ces activités sont différentes de celles de la section M, car leur objectif premier n’est pas le transfert de connaissances spécialisées.
81 : Services relatifs aux bâtiments et aménagement paysager
Cette division comprend la fourniture d’un certain nombre de services généraux d’appui dans les locaux du client, les activités de nettoyage intérieur et extérieur de bâtiments de tous types, le nettoyage de machines industrielles, le nettoyage de trains, autobus, avions, etc., le nettoyage de l’intérieur de citernes de transport par route ou par mer, les activités de désinfection et de destruction des parasites dans les bâtiments, les navires, les trains, etc., le nettoyage de bouteilles, le balayage des chaussées, le déblaiement de la neige et de la glace, les services d’aménagement et d’entretien paysager et la prestation de ces services en combinaison avec la conception de plans paysagers et/ou la construction (l’installation) d’allées piétonnières, de murs de soutènement, de terrasses, de clôtures, d’étangs et de structures similaires.
81.3 : Services d'aménagement paysager
81.30 : Services d'aménagement paysager
81.30Z : Services d'aménagement paysager
Cette sous-classe comprend :
- la plantation, les soins et l’entretien de parcs et jardins pour : • bâtiments d’habitation privés et publics • bâtiments publics et semi-publics (écoles, hôpitaux, bâtiments administratifs, églises, etc.) • terrains municipaux (parcs, espaces verts, cimetières, etc.) • espaces bordant les voies de communication (axes routiers, voies ferroviaires, berges, ports) • bâtiments industriels et commerciaux
- la plantation, les soins et l’entretien de verdure pour : • bâtiments (jardins en terrasse, verdure en façade, jardins intérieurs, etc.) • terrains de sport (terrains de football, parcours de golf, etc.), terrains de jeu, pelouses pour bains de soleil et autres parcs récréatifs • eaux stagnantes et courantes (bassins, marécages, étangs, piscines, fossés, cours d’eau, installations d’épandage)
- les plantations pour la protection contre le bruit, le vent, l’érosion, la visibilité et l’éblouissement

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la production commerciale et la plantation à des fins de production commerciale de plantes et arbres (cf. 01, 02)
- les pépinières et pépinières forestières (cf. 01.30Z, 02.10Z)
- le maintien en bon ordre écologique de terrains pour l’agriculture (cf. 01.61Z)
- les activités de construction à des fins d’aménagement paysager (cf. section F)
- les activités de conception et d’architecture paysagère (cf. 71.11Z) Produits associés : 81.30.11, 81.30.12
Coordonnées de l'établissement :
Adresse :
VERS RACHE
74300 SAINT-SIGISMOND
Liens de succession de l'établissement :
07/05/2021 : Succession
Prédécesseur : RIVE NETTE ENVIRONNEMENT
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/04/2002
Dénomination : RIVE NETTE ENVIRONNEMENT
Activité principale : Services d'aménagement paysager (NAFRev2 : 81.30Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
18/12/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2434
NOJO : 740100003270500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Annecy 441 595 725
Dénomination : RIVE NETTE ENVIRONNEMENT
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
30/09/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4396
NOJO : 740100002879310
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Annecy 441 595 725
Dénomination : RIVE NETTE ENVIRONNEMENT
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
16/07/2021 : Modifications générales

Annonce N°3604
NOJO : 074010000281247
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Descriptif : Modification de l'administration. Cessation d'activité de la société.

Numéro d'identification : RCS Annecy 441 595 725
Dénomination : RIVE NETTE ENVIRONNEMENT
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Administration :
DECOOPMAN Christophe Jacques nom d'usage : DECOOPMAN n'est plus gérant.
GRANGE Florent Jacques nom d'usage : GRANGE devient gérant
Montant du capital : 13200.00 EUR
22/05/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5839
NOJO : 740100002528170
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Annecy 441 595 725
Dénomination : RIVE NETTE ENVIRONNEMENT
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
16/06/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1417
NOJO : 740100002284200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Annecy 441 595 725
Dénomination : RIVE NETTE ENVIRONNEMENT
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
26/07/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4392
NOJO : 740100002055890
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Annecy 441 595 725
Dénomination : RIVE NETTE ENVIRONNEMENT
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
29/07/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5160
NOJO : 740100001802260
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Annecy 441 595 725
Dénomination : RIVE NETTE ENVIRONNEMENT
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
18/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8083
NOJO : 740100001567440
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Annecy 441 595 725
Dénomination : RIVE NETTE ENVIRONNEMENT
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
27/05/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8620
NOJO : 740100001304410
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Annecy 441 595 725
Dénomination : RIVE NETTE ENVIRONNEMENT
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
29/07/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13433
NOJO : 740100001118310
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Annecy 441 595 725
Dénomination : RIVE NETTE ENVIRONNEMENT
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
08/04/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7255
NOJO : 740100001059570
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Annecy 441 595 725
Dénomination : RIVE NETTE ENVIRONNEMENT
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
08/04/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9299
NOJO : BXC13093012029P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Annecy 441 595 725
Dénomination : RIVE NETTE ENVIRONNEMENT
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
16/12/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9480
NOJO : BXC113330212951
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Annecy 441 595 725
Dénomination : RIVE NETTE ENVIRONNEMENT
Sigle : RL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
1710 route D AGY - LA DONDAINE
74300 St Sigismond
27/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8714
NOJO : BXC10251006061G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Annecy 441 595 725
Dénomination : RIVE NETTE ENVIRONNEMENT
Sigle : RL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
1710 route D AGY - LA DONDAINE
74300 ST SIGISMOND
24/07/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8288
NOJO : BXC08190012644C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Annecy 441 595 725
Dénomination : RIVE NETTE ENVIRONNEMENT
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
1710 route D AGY - LA DONDAINE
74300 ST SIGISMOND
30/12/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3209
NOJO : BDC08011102935M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BONNEVILLE (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Bonneville 441 595 725
Dénomination : RIVE NETTE ENVIRONNEMENT
Forme juridique : S.A.R.L

Adresse :
La Dondaine, 1710, route d'Agy,
74300 Saint-Sigismond
Historique de l'unité légale :
07/05/2021 : code NIC
Code NIC : 00025
01/01/2021 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Services d'aménagement paysager (NAFRev2 : 81.30Z)
25/12/2002 : activité principale
Activité principale : Réalisation et entretien de plantations ornementales (NAF1993 : 01.4B)
Représentants légaux :
01/09/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2002B80127
Type : Personne Physique

Nom : GRANGE Florent Jacques
Né le 09/01/1982 à Cluses (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
171 Route des Bas Choseaux
74300 Saint-Sigismond
France
01/09/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2002B80127
Type : Personne Physique

Nom : GRANGE Florent Jacques
Né le 09/01/1982 à Cluses (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
171 Route des Bas Choseaux
74300 Saint-Sigismond
France
30/04/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2002B80127
Type : Personne Physique

Nom : GRANGE Florent Jacques
Né le 09/01/1982 à Cluses (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
171 Route des Bas Choseaux
74300 Saint-Sigismond
France
06/06/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2002B80127
Type : Personne Physique

Nom : DECOOPMAN Christophe Jacques
Né le 09/11/1971 à Somain (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
LA DONDAINE - ROUTE D AGY
74300 Saint-Sigismond
France
Dépôts des actes :
07/05/2021 : Statuts mis à jour
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2002B80127
Dépôt : N°008061 déposé le 10/09/2021
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Cession de parts Transfert du siège social de la personne morale
07/05/2021 : Acte sous seing privé
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2002B80127
Dépôt : N°008061 déposé le 10/09/2021
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Cession de parts Transfert du siège social de la personne morale
07/05/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2002B80127
Dépôt : N°008061 déposé le 10/09/2021
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Cession de parts Transfert du siège social de la personne morale
07/05/2021 : Statuts mis à jour
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2002B80127
Dépôt : N°008061 déposé le 10/09/2021
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Cession de parts Transfert du siège social de la personne morale
07/05/2021 : Acte sous seing privé
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2002B80127
Dépôt : N°008061 déposé le 10/09/2021
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Cession de parts Transfert du siège social de la personne morale
07/05/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2002B80127
Dépôt : N°008061 déposé le 10/09/2021
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Cession de parts Transfert du siège social de la personne morale
31/12/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2002B80127
Dépôt : N°004748 déposé le 29/05/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
31/12/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2002B80127
Dépôt : N°004748 déposé le 29/05/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
31/12/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2002B80127
Dépôt : N°004748 déposé le 29/05/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
06/02/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2002B80127
Dépôt : N°000243 déposé le 04/01/2019
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
06/02/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2002B80127
Dépôt : N°000243 déposé le 04/01/2019
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
06/02/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2002B80127
Dépôt : N°000243 déposé le 04/01/2019
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
30/11/2007 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2002B80127
Dépôt : N°080085 déposé le 25/01/2008
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
30/11/2007 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2002B80127
Dépôt : N°080085 déposé le 25/01/2008
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
30/11/2007 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2002B80127
Dépôt : N°080085 déposé le 25/01/2008
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
30/11/2007 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2002B80127
Dépôt : N°080085 déposé le 25/01/2008
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
26/03/2002 : Statuts constitutifs
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2002B80127
Dépôt : N°080972 déposé le 23/04/2002
Etat : Déposé
26/03/2002 : Statuts constitutifs
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2002B80127
Dépôt : N°080972 déposé le 23/04/2002
Etat : Déposé
26/03/2002 : Statuts constitutifs
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2002B80127
Dépôt : N°080972 déposé le 23/04/2002
Etat : Déposé
26/03/2002 : Statuts constitutifs
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2002B80127
Dépôt : N°080972 déposé le 23/04/2002
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2002B80127
Dépôt : N°080972 déposé le 23/04/2002
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2002B80127
Dépôt : N°080085 déposé le 25/01/2008
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2002B80127
Dépôt : N°080085 déposé le 25/01/2008
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
N.C             : Divers
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2002B80127
Dépôt : N°080972 déposé le 23/04/2002
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2002B80127
Dépôt : N°080085 déposé le 25/01/2008
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2002B80127
Dépôt : N°080085 déposé le 25/01/2008
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
N.C             : Divers
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2002B80127
Dépôt : N°080972 déposé le 23/04/2002
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2002B80127
Dépôt : N°080085 déposé le 25/01/2008
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2002B80127
Dépôt : N°080085 déposé le 25/01/2008
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
N.C             : Divers
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2002B80127
Dépôt : N°080972 déposé le 23/04/2002
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2002B80127
Dépôt : N°080085 déposé le 25/01/2008
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2002B80127
Dépôt : N°080085 déposé le 25/01/2008
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
Etablissements :
01/09/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2002B80127
Type : Siège

Adresse :
Vers Rache
74300 Saint-Sigismond
France
01/09/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2002B80127
Type : Etablissement principal

Adresse :
Vers Rache
74300 Saint-Sigismond
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 07/05/2021
Activité : Aménagement et entretien de cours d'eau espaces verts.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
01/09/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2002B80127
Type : Siège

Adresse :
Vers Rache
74300 Saint-Sigismond
France
01/09/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2002B80127
Type : Etablissement principal

Adresse :
Vers Rache
74300 Saint-Sigismond
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 07/05/2021
Activité : Aménagement et entretien de cours d'eau espaces verts.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
30/04/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2002B80127
Type : Siège

Adresse :
1710 Route D AGY - LA DONDAINE
74300 Saint-Sigismond
France
06/06/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2002B80127
Type : Siège

Adresse :
1710 Route D AGY - LA DONDAINE
74300 Saint-Sigismond
France
06/06/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2002B80127
Type : Etablissement principal

Adresse :
1710 Route D AGY - LA DONDAINE
74300 Saint-Sigismond
France
Nom commercial : RIVE NETTE ENVIRONNEMENT
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2002
Activité : Aménagement et entretien de cours d'eau espaces verts.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
01/09/2021 : Ajout
Greffe : Annecy (7401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : F04/003965
Date d’ajout de l’observation : 01/12/2004
Texte de l'observation : Modification autre NUMEROTATION DE LA RUE PAR LA MAIRIE NOUVELLE ADRESSE SIEGE ET ETABLISSEMENT PRINCIPAL : 1710 ROUTE D'AGY LA DONDAINE 74300 SAINT SIGISMOND date d'effet : 26/10/2004
01/09/2021 : Ajout
Greffe : Annecy (7401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, la compétence commerciale du tribunal de grande instance de Bonneville a été supprimée au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce d'Annecy créé à compter de cette date.
01/09/2021 : Ajout
Greffe : Annecy (7401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : F04/003965
Date d’ajout de l’observation : 01/12/2004
Texte de l'observation : Modification autre NUMEROTATION DE LA RUE PAR LA MAIRIE NOUVELLE ADRESSE SIEGE ET ETABLISSEMENT PRINCIPAL : 1710 ROUTE D'AGY LA DONDAINE 74300 SAINT SIGISMOND date d'effet : 26/10/2004
01/09/2021 : Ajout
Greffe : Annecy (7401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, la compétence commerciale du tribunal de grande instance de Bonneville a été supprimée au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce d'Annecy créé à compter de cette date.
30/04/2020 : Ajout
Greffe : Annecy (7401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : F04/003965
Date d’ajout de l’observation : 01/12/2004
Texte de l'observation : Modification autre NUMEROTATION DE LA RUE PAR LA MAIRIE NOUVELLE ADRESSE SIEGE ET ETABLISSEMENT PRINCIPAL : 1710 ROUTE D'AGY LA DONDAINE 74300 SAINT SIGISMOND date d'effet : 26/10/2004
30/04/2020 : Ajout
Greffe : Annecy (7401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, la compétence commerciale du tribunal de grande instance de Bonneville a été supprimée au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce d'Annecy créé à compter de cette date.
30/04/2020 : Ajout
Greffe : Annecy (7401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : F21/009843
Date d’ajout de l’observation : 29/05/2021
Texte de l'observation : Cessation totale d'activité à compter du 01/01/2021
06/06/2016 : Ajout
Greffe : Annecy (7401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : F04/003965
Date d’ajout de l’observation : 01/12/2004
Texte de l'observation : Modification autre NUMEROTATION DE LA RUE PAR LA MAIRIE NOUVELLE ADRESSE SIEGE ET ETABLISSEMENT PRINCIPAL : 1710 ROUTE D'AGY LA DONDAINE 74300 SAINT SIGISMOND date d'effet : 26/10/2004
06/06/2016 : Ajout
Greffe : Annecy (7401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, la compétence commerciale du tribunal de grande instance de Bonneville a été supprimée au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce d'Annecy créé à compter de cette date.
Personnes morales :
01/09/2021 : RIVE NETTE ENVIRONNEMENT
Greffe : Annecy (7401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Associé unique : Oui
Activité principale : Aménagement et entretien de cours d'eau espaces verts.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/04/2002

Type de capital : Fixe
Capital : 27300.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
01/09/2021 : RIVE NETTE ENVIRONNEMENT
Greffe : Annecy (7401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Associé unique : Oui
Activité principale : Aménagement et entretien de cours d'eau espaces verts.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/04/2002

Type de capital : Fixe
Capital : 27300.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
30/04/2020 : RIVE NETTE ENVIRONNEMENT
Greffe : Annecy (7401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : Aménagement et entretien de cours d'eau espaces verts.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/04/2002
Date à laquelle la personne a cessé son activité : 01/01/2021

Type de capital : Fixe
Capital : 13200.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
06/06/2016 : RIVE NETTE ENVIRONNEMENT
Greffe : Annecy (7401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : Aménagement et entretien de cours d'eau espaces verts.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/04/2002

Type de capital : Fixe
Capital : 13200.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2002B80127
Dépôt : N°009458 déposé le 01/09/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2002B80127
Dépôt : N°009458 déposé le 01/09/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2002B80127
Dépôt : N°003542 déposé le 30/04/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2002B80127
Dépôt : N°003542 déposé le 30/04/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2002B80127
Dépôt : N°003542 déposé le 30/04/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2002B80127
Dépôt : N°005118 déposé le 09/05/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2002B80127
Dépôt : N°005118 déposé le 09/05/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2002B80127
Dépôt : N°005118 déposé le 09/05/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2002B80127
Dépôt : N°006241 déposé le 22/06/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2002B80127
Dépôt : N°006241 déposé le 22/06/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2002B80127
Dépôt : N°006241 déposé le 22/06/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2002B80127
Dépôt : N°005290 déposé le 14/06/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2002B80127
Dépôt : N°005290 déposé le 14/06/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2002B80127
Dépôt : N°005290 déposé le 14/06/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2002B80127
Dépôt : N°005902 déposé le 06/06/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2002B80127
Dépôt : N°005902 déposé le 06/06/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2002B80127
Dépôt : N°005902 déposé le 06/06/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2002B80127
Dépôt : N°005902 déposé le 06/06/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2002B80127
Dépôt : N°004052 déposé le 23/04/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2002B80127
Dépôt : N°004052 déposé le 23/04/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2002B80127
Dépôt : N°004052 déposé le 23/04/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2002B80127
Dépôt : N°004052 déposé le 23/04/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2002B80127
Dépôt : N°005309 déposé le 30/06/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2002B80127
Dépôt : N°005309 déposé le 30/06/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2002B80127
Dépôt : N°005309 déposé le 30/06/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2002B80127
Dépôt : N°005309 déposé le 30/06/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2002B80127
Dépôt : N°001846 déposé le 14/03/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2002B80127
Dépôt : N°001846 déposé le 14/03/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2002B80127
Dépôt : N°001846 déposé le 14/03/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2002B80127
Dépôt : N°001846 déposé le 14/03/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2002B80127
Dépôt : N°001940 déposé le 15/03/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2002B80127
Dépôt : N°001940 déposé le 15/03/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2002B80127
Dépôt : N°001940 déposé le 15/03/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2002B80127
Dépôt : N°001940 déposé le 15/03/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2002B80127
Dépôt : N°008796 déposé le 17/10/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2002B80127
Dépôt : N°008796 déposé le 17/10/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2002B80127
Dépôt : N°008796 déposé le 17/10/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2002B80127
Dépôt : N°008796 déposé le 17/10/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2002B80127
Dépôt : N°008192 déposé le 19/08/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2002B80127
Dépôt : N°008192 déposé le 19/08/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2002B80127
Dépôt : N°008192 déposé le 19/08/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2002B80127
Dépôt : N°008192 déposé le 19/08/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2002B80127
Dépôt : N°003463 déposé le 11/06/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2002B80127
Dépôt : N°003463 déposé le 11/06/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2002B80127
Dépôt : N°003463 déposé le 11/06/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2002B80127
Dépôt : N°003463 déposé le 11/06/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2002B80127
Dépôt : N°083383 déposé le 23/09/2008
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2002B80127
Dépôt : N°083383 déposé le 23/09/2008
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2002B80127
Dépôt : N°083383 déposé le 23/09/2008
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2002B80127
Dépôt : N°083383 déposé le 23/09/2008
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2002B80127
Dépôt : N°082541 déposé le 15/05/2007
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2002B80127
Dépôt : N°082541 déposé le 15/05/2007
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2002B80127
Dépôt : N°082541 déposé le 15/05/2007
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2002B80127
Dépôt : N°082541 déposé le 15/05/2007
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2002B80127
Dépôt : N°080800 déposé le 28/03/2006
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2002B80127
Dépôt : N°080800 déposé le 28/03/2006
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2002B80127
Dépôt : N°080800 déposé le 28/03/2006
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2002B80127
Dépôt : N°080800 déposé le 28/03/2006
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2002B80127
Dépôt : N°080992 déposé le 19/04/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2002B80127
Dépôt : N°080992 déposé le 19/04/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2002B80127
Dépôt : N°080992 déposé le 19/04/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2002B80127
Dépôt : N°080992 déposé le 19/04/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2002B80127
Dépôt : N°080818 déposé le 15/04/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2002B80127
Dépôt : N°080818 déposé le 15/04/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2002B80127
Dépôt : N°080818 déposé le 15/04/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2002B80127
Dépôt : N°080818 déposé le 15/04/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2002B80127
Dépôt : N°082644 déposé le 10/10/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2002B80127
Dépôt : N°082644 déposé le 10/10/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2002B80127
Dépôt : N°082644 déposé le 10/10/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2002B80127
Dépôt : N°082644 déposé le 10/10/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : ANNECY (7401)
Numéro de dépôt : B2022/016985 du 04/11/2022
Numéro de gestion : 2002B80127
Code activité : 8130Z : Services relatifs aux bâtiments et aménagement paysager (NAFRev2 : 81)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
31/12/2020 : Compte annuel simplifié
Greffe : ANNECY (7401)
Numéro de dépôt : B2021/009458 du 01/09/2021
Numéro de gestion : 2002B80127
Code activité : 8130Z : Services relatifs aux bâtiments et aménagement paysager (NAFRev2 : 81)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
028Immobilisations corporelles155 65683 11572 542
040Immobilisations financières788788
044Total Actif Immobilisé156 44483 11573 330
060Stock marchandises1 9401 940
068Créances – Clients et comptes rattachés11 01211 012
072Créances – Autres893893
084Disponibilités23 35923 359
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance37 20437 204
110Total général Actif193 64883 115110 534
120Capital social ou individuel13 200
126Réserve légale1 320
132Autres réserves433
134Report à nouveau-12 822
136Résultat de l’exercice1 508
142Total des capitaux propres - Total I3 639
156Emprunts et dettes assimilées47 090
166Fournisseurs et comptes rattachés2 720
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N53 627
172Autres dettes57 085
176Total des dettes106 895
180Total général Passif110 534
195Dont dettes à plus d’un an84 137
182Coût de revient des immobilisations acquises ou créées au cours de l’exercice250
184Prix de vente hors T.V.A. des immobilisations cédées au cours de l’exercice4 624
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
210Ventes de marchandises – France18 277
218Production vendue de services - France47 763
222Production stockée -436
230Autres produits4
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 65 607
234Achats de marchandises (y compris droits de douane)8 076
236Variation de stock (marchandises) 1 329
238Achats de matières premières et autres approvisionnements (y compris droits de 1 235
24B(dont crédit bail mobilier)* 1 688
242Autres charges externes* 19 709
243(dont taxe professionnelle) 412
244Impôts, taxes et versements assimilés1 021
250Rémunérations du personnel 18 000
252Charges sociales 6 937
254Dotations aux amortissements 8 239
264Total des charges d’exploitation 64 547
270Résultat d’exploitation 1 060
290Produits exceptionnels 4 624
294Charges financières 1 740
300Charges exceptionnelles 2 436
310Bénéfice ou perte 1 508
316Rémunération et avantages personnels non déductibles 24 937
31/12/2019 : Compte annuel simplifié
Greffe : ANNECY (7401)
Numéro de dépôt : B2020/003542 du 30/04/2020
Numéro de gestion : 2002B80127
Code activité : 8130Z : Services relatifs aux bâtiments et aménagement paysager (NAFRev2 : 81)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
028Immobilisations corporelles155 65683 11572 542
040Immobilisations financières788788
044Total Actif Immobilisé156 44483 11573 330
060Stock marchandises1 9401 940
068Créances – Clients et comptes rattachés11 01211 012
072Créances – Autres893893
084Disponibilités23 35923 359
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance37 20437 204
110Total général Actif193 64883 115110 534
120Capital social ou individuel13 200
126Réserve légale1 320
132Autres réserves433
134Report à nouveau-12 822
136Résultat de l’exercice1 508
142Total des capitaux propres - Total I3 639
156Emprunts et dettes assimilées47 090
166Fournisseurs et comptes rattachés2 720
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N53 627
172Autres dettes57 085
176Total des dettes106 895
180Total général Passif110 534
195Dont dettes à plus d’un an84 137
182Coût de revient des immobilisations acquises ou créées au cours de l’exercice250
184Prix de vente hors T.V.A. des immobilisations cédées au cours de l’exercice4 624
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
210Ventes de marchandises – France18 277
218Production vendue de services - France47 763
222Production stockée -436
230Autres produits4
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 65 607
234Achats de marchandises (y compris droits de douane)8 076
236Variation de stock (marchandises) 1 329
238Achats de matières premières et autres approvisionnements (y compris droits de 1 235
24B(dont crédit bail mobilier)* 1 688
242Autres charges externes* 19 709
243(dont taxe professionnelle) 412
244Impôts, taxes et versements assimilés1 021
250Rémunérations du personnel 18 000
252Charges sociales 6 937
254Dotations aux amortissements 8 239
264Total des charges d’exploitation 64 547
270Résultat d’exploitation 1 060
290Produits exceptionnels 4 624
294Charges financières 1 740
300Charges exceptionnelles 2 436
310Bénéfice ou perte 1 508
316Rémunération et avantages personnels non déductibles 24 937
31/12/2018 : Compte annuel simplifié
Greffe : ANNECY (7401)
Numéro de dépôt : B2019/005118 du 09/05/2019
Numéro de gestion : 2002B80127
Code activité : 8130Z : Services relatifs aux bâtiments et aménagement paysager (NAFRev2 : 81)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
028Immobilisations corporelles155 65683 11572 542
040Immobilisations financières788788
044Total Actif Immobilisé156 44483 11573 330
060Stock marchandises1 9401 940
068Créances – Clients et comptes rattachés11 01211 012
072Créances – Autres893893
084Disponibilités23 35923 359
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance37 20437 204
110Total général Actif193 64883 115110 534
120Capital social ou individuel13 200
126Réserve légale1 320
132Autres réserves433
134Report à nouveau-12 822
136Résultat de l’exercice1 508
142Total des capitaux propres - Total I3 639
156Emprunts et dettes assimilées47 090
166Fournisseurs et comptes rattachés2 720
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N53 627
172Autres dettes57 085
176Total des dettes106 895
180Total général Passif110 534
195Dont dettes à plus d’un an84 137
182Coût de revient des immobilisations acquises ou créées au cours de l’exercice250
184Prix de vente hors T.V.A. des immobilisations cédées au cours de l’exercice4 624
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
210Ventes de marchandises – France18 277
218Production vendue de services - France47 763
222Production stockée -436
230Autres produits4
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 65 607
234Achats de marchandises (y compris droits de douane)8 076
236Variation de stock (marchandises) 1 329
238Achats de matières premières et autres approvisionnements (y compris droits de 1 235
24B(dont crédit bail mobilier)* 1 688
242Autres charges externes* 19 709
243(dont taxe professionnelle) 412
244Impôts, taxes et versements assimilés1 021
250Rémunérations du personnel 18 000
252Charges sociales 6 937
254Dotations aux amortissements 8 239
264Total des charges d’exploitation 64 547
270Résultat d’exploitation 1 060
290Produits exceptionnels 4 624
294Charges financières 1 740
300Charges exceptionnelles 2 436
310Bénéfice ou perte 1 508
316Rémunération et avantages personnels non déductibles 24 937
31/12/2017 : Compte annuel simplifié
Greffe : ANNECY (7401)
Numéro de dépôt : B2018/006241 du 22/06/2018
Numéro de gestion : 2002B80127
Code activité : 8130Z : Services relatifs aux bâtiments et aménagement paysager (NAFRev2 : 81)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
028Immobilisations corporelles155 65683 11572 542
040Immobilisations financières788788
044Total Actif Immobilisé156 44483 11573 330
060Stock marchandises1 9401 940
068Créances – Clients et comptes rattachés11 01211 012
072Créances – Autres893893
084Disponibilités23 35923 359
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance37 20437 204
110Total général Actif193 64883 115110 534
120Capital social ou individuel13 200
126Réserve légale1 320
132Autres réserves433
134Report à nouveau-12 822
136Résultat de l’exercice1 508
142Total des capitaux propres - Total I3 639
156Emprunts et dettes assimilées47 090
166Fournisseurs et comptes rattachés2 720
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N53 627
172Autres dettes57 085
176Total des dettes106 895
180Total général Passif110 534
195Dont dettes à plus d’un an84 137
182Coût de revient des immobilisations acquises ou créées au cours de l’exercice250
184Prix de vente hors T.V.A. des immobilisations cédées au cours de l’exercice4 624
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
210Ventes de marchandises – France18 277
218Production vendue de services - France47 763
222Production stockée -436
230Autres produits4
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 65 607
234Achats de marchandises (y compris droits de douane)8 076
236Variation de stock (marchandises) 1 329
238Achats de matières premières et autres approvisionnements (y compris droits de 1 235
24B(dont crédit bail mobilier)* 1 688
242Autres charges externes* 19 709
243(dont taxe professionnelle) 412
244Impôts, taxes et versements assimilés1 021
250Rémunérations du personnel 18 000
252Charges sociales 6 937
254Dotations aux amortissements 8 239
264Total des charges d’exploitation 64 547
270Résultat d’exploitation 1 060
290Produits exceptionnels 4 624
294Charges financières 1 740
300Charges exceptionnelles 2 436
310Bénéfice ou perte 1 508
316Rémunération et avantages personnels non déductibles 24 937
31/12/2016 : Compte annuel simplifié
Greffe : ANNECY (7401)
Numéro de dépôt : B2017/005290 du 14/06/2017
Numéro de gestion : 2002B80127
Code activité : 8130Z : Services relatifs aux bâtiments et aménagement paysager (NAFRev2 : 81)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
028Immobilisations corporelles155 65683 11572 542
040Immobilisations financières788788
044Total Actif Immobilisé156 44483 11573 330
060Stock marchandises1 9401 940
068Créances – Clients et comptes rattachés11 01211 012
072Créances – Autres893893
084Disponibilités23 35923 359
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance37 20437 204
110Total général Actif193 64883 115110 534
120Capital social ou individuel13 200
126Réserve légale1 320
132Autres réserves433
134Report à nouveau-12 822
136Résultat de l’exercice1 508
142Total des capitaux propres - Total I3 639
156Emprunts et dettes assimilées47 090
166Fournisseurs et comptes rattachés2 720
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N53 627
172Autres dettes57 085
176Total des dettes106 895
180Total général Passif110 534
195Dont dettes à plus d’un an84 137
182Coût de revient des immobilisations acquises ou créées au cours de l’exercice250
184Prix de vente hors T.V.A. des immobilisations cédées au cours de l’exercice4 624
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
210Ventes de marchandises – France18 277
218Production vendue de services - France47 763
222Production stockée -436
230Autres produits4
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 65 607
234Achats de marchandises (y compris droits de douane)8 076
236Variation de stock (marchandises) 1 329
238Achats de matières premières et autres approvisionnements (y compris droits de 1 235
24B(dont crédit bail mobilier)* 1 688
242Autres charges externes* 19 709
243(dont taxe professionnelle) 412
244Impôts, taxes et versements assimilés1 021
250Rémunérations du personnel 18 000
252Charges sociales 6 937
254Dotations aux amortissements 8 239
264Total des charges d’exploitation 64 547
270Résultat d’exploitation 1 060
290Produits exceptionnels 4 624
294Charges financières 1 740
300Charges exceptionnelles 2 436
310Bénéfice ou perte 1 508
316Rémunération et avantages personnels non déductibles 24 937

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