Portail de la ville
de Saint-Georges-des-Coteaux

RICA LEVY INTERNATIONAL

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/07/1998
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 34115950700076 / Siren : 341159507 / NIC : 00076
N° de TVA : FR 8 341159507
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 12/02/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section G : COMMERCE ; RÉPARATION D’AUTOMOBILES ET DE MOTOCYCLES
Cette section comprend le commerce de gros et de détail (vente sans transformation) de tout type de marchandi- ses et la prestation de services liés à la vente de marchandises. Le commerce de gros et le commerce de détail sont les étapes finales de la distribution de marchandises. La réparation de véhicules automobiles et de motocy- cles est également comprise dans cette section.
La vente sans transformation comprend les opérations courantes (ou manipulations) associées au commerce, par exemple le tri, le calibrage et l’assemblage de biens, le mélange (association) de biens (par exemple : du sable), l’embouteillage (avec ou sans nettoyage préalable des bouteilles), le conditionnement, le fractionnement et le reconditionnement pour la distribution en lots plus petits, le stockage (même avec congélation ou réfrigéra- tion), le nettoyage et le séchage de produits agricoles, la découpe de panneaux de bois, de fibres ou de métal comme activités accessoires.
La division 45 comprend les activités de commerce et de réparation de véhicules automobiles et les divisions 46 et 47 comprennent, quant à elles, toutes les autres activités de vente. La distinction entre la division 46 (Com- merce de gros) et la division 47 (Commerce de détail) s’opère en fonction du type de client principal.
Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, à des usagers industriels et commerciaux, à des collectivités et à des utilisateurs profes- sionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui prennent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs industriels, des exportateurs, des importa- teurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière indépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se char- gent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quanti- tés, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quantités, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des marchandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes.
La vente au détail est la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentielle- ment destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambu- lants, des coopératives de consommateurs, des maisons de vente aux enchères, etc. La plupart des détaillants prennent possession des marchandises qu’ils vendent mais certains agissent en tant qu’intermédiaires pour un commerçant principal et vendent en consignation ou sur la base de commissions.
46 : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles
Cette division comprend le commerce de gros pour compte propre ou pour le compte de tiers (intermédiaires du commerce) et concerne les activités de commerce intérieur ou le commerce de gros international (importa- tion/exportation). Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, d’entreprise à entreprise, comme à des usagers industriels et commerciaux, à des collecti- vités et à des utilisateurs professionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui pren- nent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs in- dustriels, des exportateurs, des importateurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière in- dépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se chargent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quantités, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quanti- tés, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des mar- chandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes. Cette division ne comprend pas :
- le commerce de gros de véhicules automobiles, de caravanes et de motocycles (cf. 45.1 et 45.4)
- le commerce de gros d’accessoires de véhicules automobiles (cf. 45.31Z et 45.40Z)
- les activités de location et location-bail (cf. 77)
- l’emballage de marchandises solides et l’embouteillage de marchandises liquides ou gazeuses, y compris le mélange et le filtrage, pour le compte de tiers (cf. 82.92Z)
46.4 : Commerce de gros de biens domestiques
Ce groupe comprend le commerce de gros de biens domestiques, y compris les articles textiles.
46.42 : Commerce de gros d'habillement et de chaussures
46.42Z : Commerce de gros (commerce interentreprises) d'habillement et de chaussures
Cette sous-classe comprend :
- le commerce de gros d’articles d’habillement, y compris les vêtements de sport
- le commerce de gros d’accessoires du vêtement tels que gants, cravates et bretelles
- le commerce de gros de chaussures
- le commerce de gros d’articles en fourrure
- le commerce de gros de parapluies

Cette sous-classe ne comprend pas :
- le commerce de gros d’articles de bijouterie (cf. 46.48Z)
- le commerce de gros d’articles non vestimentaires en cuir (cf. 46.49Z)
- le commerce de gros de chaussures à usage exclusivement sportif, telles que des chaussures de ski, à crampons, etc. (cf. 46.49Z) Produits associés : 46.42.11, 46.42.12
Coordonnées de l'établissement :
RICA LEVY INTERNATIONAL
Adresse :
ZONE INDUSTRIELLE - 6001 METRES
1ERE AVENUE
BP 151
06510 CARROS
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) d'habillement et de chaussures (NAFRev2 : 46.42Z)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros d'habillement (NAFRev1 : 51.4C)
25/12/1998 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
01/07/1998 : Succession
Prédécesseur : RICA LEVY INTERNATIONAL
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 16/03/1987
Dénomination : RICA LEVY INTERNATIONAL
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) d'habillement et de chaussures (NAFRev2 : 46.42Z)
Catégorie juridique : SA à directoire (s.a.i.)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
RICA LEVY INTERNATIONAL - Carros (siège)RICA LEVY INTERNATIONAL - Nice (fermé)RICA LEVY INTERNATIONAL - Gattières (fermé)RICA LEVY INTERNATIONAL - Lille (fermé)RICA LEVY INTERNATIONAL - Pont-Sainte-Marie (fermé)RICA LEVY INTERNATIONAL - Nice (fermé)RICA LEVY INTERNATIONAL - Carros (fermé)
Marques françaises :
27/06/2012 : OBER TAILLEUR D EXCEPTION 1973
N° national/d'enregistrement : 3930050
Date de dépôt : 27/06/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 27/06/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; sous-vêtements.

Déposant 1 : OBER, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 524584067
Adresse :
41 avenue de Villiers
75017 PARIS
FR

Mandataire 1 : RICA LEVY INTERNATIONAL, Societe Anonyme
Numéro de SIREN : 341159507
Adresse :
Zone Industrielle, 1ere Avenue 6001 Metres
06510 CARROS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 638533
Date de demande : 16/12/2014
N° de BOPI : 2015-03
Date du BOPI : 16/01/2015

Bénéficiare 1 : LAFUMA SA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 705350
Date de demande : 31/07/2017
N° de BOPI : 2017-35
Date du BOPI : 01/09/2017

Bénéficiare 1 : RICA LEVY INTERNATIONAL

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 834557
Date de demande : 28/09/2021
N° de BOPI : 2021-43
Date du BOPI : 29/10/2021

Bénéficiare 1 : RICA LEVY INTERNATIONAL, Societe Anonyme
Numéro de SIREN : 341159507
Adresse :
Zone Industrielle, 1ere Avenue 6001 Metres
06510 CARROS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-29
Date du BOPI : 20/07/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-42
Date du BOPI : 19/10/2012

20/10/2010 : OBER REAL LIFE JEAN'S
N° national/d'enregistrement : 3775610
Date de dépôt : 20/10/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 20/10/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.

Déposant 1 : LAFPROM, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 393708748

Mandataire 1 : RICA LEVY INTERNATIONAL, Societe Anonyme
Numéro de SIREN : 341159507
Adresse :
Zone Industrielle, 1ere Avenue 6001 Metres
06510 CARROS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 567127
Date de demande : 16/01/2012
N° de BOPI : 2012-07
Date du BOPI : 17/02/2012

Bénéficiare 1 : OBER

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 575789
Date de demande : 15/05/2012
N° de BOPI : 2012-24
Date du BOPI : 15/06/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 638533
Date de demande : 16/12/2014
N° de BOPI : 2015-03
Date du BOPI : 16/01/2015

Bénéficiare 1 : LAFUMA SA

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 705350
Date de demande : 31/07/2017
N° de BOPI : 2017-35
Date du BOPI : 01/09/2017

Bénéficiare 1 : RICA LEVY INTERNATIONAL

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 834737
Date de demande : 29/09/2021
N° de BOPI : 2021-43
Date du BOPI : 29/10/2021

Bénéficiare 1 : RICA LEVY INTERNATIONAL, Societe Anonyme
Numéro de SIREN : 341159507
Adresse :
Zone Industrielle, 1ere Avenue 6001 Metres
06510 CARROS
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-45
Date du BOPI : 12/11/2010

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-08
Date du BOPI : 25/02/2011

01/10/2009 : FIBREPROTECT
N° national/d'enregistrement : 3680329
Date de dépôt : 01/10/2009
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 01/10/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 23
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fils à usage textile ; fils élastiques à usage textile ; fils de coton, de laine ou de soie, fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée. ;
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus et produits textiles, à savoir tissus élastiques, étoffes textiles, rideaux, tentures, linge de maison, linge de table et de lit ; couverture de lit et de table. ;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements en tous genres pour hommes, femmes et enfants ; vêtements de sport (autre que de plongée) ; vêtements de détente ; costumes de travail, costumes, tailleurs ; survêtements ; maillots ; chemises ; chemisiers ; tee-shirts ; sweat shirts ; pull-overs ; chandails, cardigans ; cravates, noeuds papillon ; jupes, robes, pantalons, jeans ; culottes, shorts ; ceintures, bretelles ; costumes de bain ; sous-vêtements ; lingerie (de corps) ; bonneterie ; caleçons, corsets, corsages, chaussettes, chaussures ( à l'exception des chaussures orthopédiques) ; pantoufles ; espadrilles, semelles ; chapellerie, chapeaux, casquettes, bérets, bonnets, gants.

Déposant 1 : RICA LEVY INTERNATIONAL, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 341159507

Mandataire 1 : CABINET MAREK

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-45
Date du BOPI : 06/11/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-09
Date du BOPI : 05/03/2010

15/10/2008 : FIBRE FLEX
N° national/d'enregistrement : 3604948
Date de dépôt : 15/10/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration : 15/10/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 23
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fils à usage textile ; fils élastiques à usage textile ; fils de coton, de laine ou de soie, fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus et produits textiles, à savoir tissus élastiques, étoffes textiles, rideaux, tentures, linge de maison, linge de table et de lit ; couverture de lit et de table.
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements en tous genres pour hommes, femmes et enfants ; vêtements de sport (autre que de plongée) ; vêtements de détente ; costumes de travail, costumes, tailleurs ; survêtements ; maillots ; chemises ; chemisiers ; tee-shirts ; sweat shirts ; pull-overs ; chandails, cardigans ; cravates, noeuds papillon ; jupes, robes, pantalons, jeans ; culottes, shorts ; ceintures, bretelles ; costumes de bain ; sous-vêtements ; lingerie (de corps) ; bonneterie ; caleçons, corsets, corsages, chaussettes, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; pantoufles ; espadrilles, semelles ; chapellerie, chapeaux, casquettes, bérets, bonnets, gants.

Déposant 1 : RICA LEVY INTERNATIONAL, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 341159507
Adresse :
1ère Avenue, 6001 Mètres, Zone Industrielle
06510 CARROS
FR

Mandataire 1 : CABINET MAREK, Mme PARODI Sophie
Adresse :
28 rue de la Loge, BP 42413
13201 MARSEILLE CEDEX 2
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-47
Date du BOPI : 21/11/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-12

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2689597
Date de demande : 31/07/2018
N° de BOPI : 2018-50
Date du BOPI : 14/12/2018

09/11/2007 : Ober ORGANIC JEAN'S
N° national/d'enregistrement : 3536536
Date de dépôt : 09/11/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 09/11/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie.

Déposant 1 : LAFPROM Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 393708748

Mandataire 1 : RICA LEVY INTERNATIONAL, Societe Anonyme
Numéro de SIREN : 341159507
Adresse :
Zone Industrielle, 1ere Avenue 6001 Metres
06510 CARROS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 498382
Date de demande : 26/05/2009
N° de BOPI : 2009-26
Date du BOPI : 26/06/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 567127
Date de demande : 16/01/2012
N° de BOPI : 2012-07
Date du BOPI : 17/02/2012

Bénéficiare 1 : OBER

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 575789
Date de demande : 15/05/2012
N° de BOPI : 2012-24
Date du BOPI : 15/06/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 638533
Date de demande : 16/12/2014
N° de BOPI : 2015-03
Date du BOPI : 16/01/2015

Bénéficiare 1 : LAFUMA SA

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 705350
Date de demande : 31/07/2017
N° de BOPI : 2017-35
Date du BOPI : 01/09/2017

Bénéficiare 1 : RICA LEVY INTERNATIONAL

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 834737
Date de demande : 29/09/2021
N° de BOPI : 2021-43
Date du BOPI : 29/10/2021

Bénéficiare 1 : RICA LEVY INTERNATIONAL, Societe Anonyme
Numéro de SIREN : 341159507
Adresse :
Zone Industrielle, 1ere Avenue 6001 Metres
06510 CARROS
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-50
Date du BOPI : 14/12/2007

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-15

20/06/2006 : RICA'TTITUDE
N° national/d'enregistrement : 3435935
Date de dépôt : 20/06/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration : 20/06/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de parfumerie, à savoir : parfums et eau de toilette ; produits de beauté, à savoir : fards à joues, fards à paupières, fonds de teint, masques faciaux et masques de beauté ; rouge à lèvres, vernis à ongles, dissolvants pour vernis à ongles ; lotions, crèmes et autres préparations démaquillantes, produits pour la toilette, à savoir ; shampooings, sels de bain, gels pour le bain et la douche, bains moussants, savons et savonnettes de toilette ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; savons, crèmes et mousses pour le rasage, lotions et baumes d'après-rasage ; dentifrices ; produits solaires (à l'exception des produits contre les coups de soleil à usage pharmaceutique), à savoir ; huiles, laits, lotions et crèmes solaires ; crèmes autobronzantes ; produits pour brunir la peau ; préparations non médicales pour le soin de la peau, du corps, du visage, des yeux, des lèvres, du cou, du buste, des mains, des jambes, des pieds ; crèmes antirides ; lotions et crèmes vitalisantes et tonifiantes non médicales ; lotions et crèmes hydratantes ; crèmes désincrustantes, déodorants corporels ; produits de nettoyage.
  • N° de la classe : 14
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux précieux et leurs alliages (autres qu'à usage dentaire) ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie, montres et bracelets de montre ; instruments chronométriques ; objet d'art en métaux précieux ; vaisselle en métaux précieux ; flacons en métaux précieux ; briquets en métaux précieux, porte-cigarettes en métaux précieux.
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements en tous genres pour hommes, femmes et enfants ; vêtements de sport (autre que de plongée) ; vêtements de détente ; costumes de travail, costumes, tailleurs ; survêtements ; maillots ; chemises ; chemisiers ; tee-shirts ; sweat shirts ; pull-overs ; chandails, blousons, cardigans ; cravates, noeuds papillon ; jupes, robes, pantalons, jeans ; culottes, shorts ; ceintures, bretelles ; costumes de bain ; sous-vêtements ; lingerie (de corps) ; bonneterie ; caleçons, corsets, corsages, chaussettes, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; pantoufles ; espadrilles, semelles ; chapellerie, chapeaux, casquettes, bérets, bonnets, gants.

Déposant 1 : RICA LEVY INTERNATIONAL, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 341159507
Adresse :
1ère Avenue, 6001 Mètres, Zone Industrielle
06510 CARROS
FR

Mandataire 1 : CABINET MAREK, Mme MAREK-HIERHOLZER Anne-Françoise
Adresse :
28 rue de la Loge, B.P. 42413
13201 MARSEILLE CEDEX 2
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-30
Date du BOPI : 28/07/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-47

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2609203
Date de demande : 04/02/2016
N° de BOPI : 2016-20
Date du BOPI : 20/05/2016

16/03/2005 : OBER & CAETERA
N° national/d'enregistrement : 3347161
Date de dépôt : 16/03/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/03/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte
Commentaire : Le renouvellement de la marque, OBER & CAETERA (semi-figurative) No 05 3 347 161 a été publié par erreur dans le BOPI 15/12 VOL. II du 20 MARS 2015. En conséquence, la publication de ce renouvellement est annulée et de ce fait doit être considérer comme nulle et non avenue.

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie.

Déposant 1 : LAFUMA S.A., Société Anonyme
Numéro de SIREN : 380192807
Adresse :
3 impasse des Prairies
74940 ANNECY LE VIEUX
FR

Mandataire 1 : RICA LEVY INTERNATIONAL, Societe Anonyme
Numéro de SIREN : 341159507
Adresse :
Zone Industrielle, 1ere Avenue 6001 Metres
06510 CARROS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 464519
Date de demande : 27/11/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 464520
Date de demande : 27/11/2007
N° de BOPI : 2007-52

Bénéficiare 1 : LAFPROM

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 567127
Date de demande : 16/01/2012
N° de BOPI : 2012-07
Date du BOPI : 17/02/2012

Bénéficiare 1 : OBER

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 575789
Date de demande : 15/05/2012
N° de BOPI : 2012-24
Date du BOPI : 15/06/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 638533
Date de demande : 16/12/2014
N° de BOPI : 2015-03
Date du BOPI : 16/01/2015

Bénéficiare 1 : LAFUMA SA

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable
Référence associée à l'événement : 651086
Date de demande : 08/07/2015
N° de BOPI : 2015-32
Date du BOPI : 07/08/2015

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 705350
Date de demande : 31/07/2017
N° de BOPI : 2017-35
Date du BOPI : 01/09/2017

Bénéficiare 1 : RICA LEVY INTERNATIONAL

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 834737
Date de demande : 29/09/2021
N° de BOPI : 2021-43
Date du BOPI : 29/10/2021

Bénéficiare 1 : RICA LEVY INTERNATIONAL, Societe Anonyme
Numéro de SIREN : 341159507
Adresse :
Zone Industrielle, 1ere Avenue 6001 Metres
06510 CARROS
FR

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-16
Date du BOPI : 22/04/2005

Evènement 10 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2005-33

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2575272
Date de demande : 08/01/2015
N° de BOPI : 2015-12
Date du BOPI : 20/03/2015

Evènement 12 :
Type d'évènement : Errata sur les renouvellements
N° de BOPI : 2015-19
Date du BOPI : 07/05/2015
Date du BOPI où l'information erronée a été publiée : 20/03/2015
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2015-12
Texte de l'erratum publié : Le renouvellement de la marque, OBER & CAETERA (semi-figurative) No 05 3 347 161 a été publié par erreur dans le BOPI 15/12 VOL. II du 20 MARS 2015. En conséquence, la publication de ce renouvellement est annulée et de ce fait doit être considérer comme nulle et non avenue.

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2582843
Date de demande : 30/03/2015
N° de BOPI : 2015-28
Date du BOPI : 10/07/2015

16/03/2005 : OBER SPORT
N° national/d'enregistrement : 3347162
Date de dépôt : 16/03/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/03/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte
Commentaire : Le renouvellement de la marque, OBER SPORT (semi-figurative) No 05 3 347 162 a été publié par erreur dans le BOPI 15/12 VOL. II du 20 MARS 2015. En conséquence, la publication de ce renouvellement est annulée et de ce fait doit être considérer comme nulle et non avenue.

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie.

Déposant 1 : LAFUMA S.A., Société Anonyme
Numéro de SIREN : 380192807
Adresse :
3 impasse des Prairies
74940 ANNECY LE VIEUX
FR

Mandataire 1 : RICA LEVY INTERNATIONAL, Societe Anonyme
Numéro de SIREN : 341159507
Adresse :
Zone Industrielle, 1ere Avenue 6001 Metres
06510 CARROS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 464519
Date de demande : 27/11/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 464520
Date de demande : 27/11/2007
N° de BOPI : 2007-52

Bénéficiare 1 : LAFPROM

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 567127
Date de demande : 16/01/2012
N° de BOPI : 2012-07
Date du BOPI : 17/02/2012

Bénéficiare 1 : OBER

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 575789
Date de demande : 15/05/2012
N° de BOPI : 2012-24
Date du BOPI : 15/06/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 638533
Date de demande : 16/12/2014
N° de BOPI : 2015-03
Date du BOPI : 16/01/2015

Bénéficiare 1 : LAFUMA SA

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable
Référence associée à l'événement : 651095
Date de demande : 08/07/2015
N° de BOPI : 2015-32
Date du BOPI : 07/08/2015

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 705350
Date de demande : 31/07/2017
N° de BOPI : 2017-35
Date du BOPI : 01/09/2017

Bénéficiare 1 : RICA LEVY INTERNATIONAL

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 834737
Date de demande : 29/09/2021
N° de BOPI : 2021-43
Date du BOPI : 29/10/2021

Bénéficiare 1 : RICA LEVY INTERNATIONAL, Societe Anonyme
Numéro de SIREN : 341159507
Adresse :
Zone Industrielle, 1ere Avenue 6001 Metres
06510 CARROS
FR

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-16
Date du BOPI : 22/04/2005

Evènement 10 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2005-33

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2575148
Date de demande : 06/01/2015
N° de BOPI : 2015-12
Date du BOPI : 20/03/2015

Evènement 12 :
Type d'évènement : Errata sur les renouvellements
N° de BOPI : 2015-19
Date du BOPI : 07/05/2015
Date du BOPI où l'information erronée a été publiée : 20/03/2015
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2015-12
Texte de l'erratum publié : Le renouvellement de la marque, OBER SPORT (semi-figurative) No 05 3 347 162 a été publié par erreur dans le BOPI 15/12 VOL. II du 20 MARS 2015. En conséquence, la publication de ce renouvellement est annulée et de ce fait doit être considérer comme nulle et non avenue.

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2582848
Date de demande : 30/03/2015
N° de BOPI : 2015-28
Date du BOPI : 10/07/2015

05/12/2000 : RICA
N° national/d'enregistrement : 3068891
Date de dépôt : 05/12/2000
Lieu de dépôt : MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 05/12/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton ; affiches ; almanachs ; blocs à dessin ; brochures ; buvards ; cahiers ; carnets ; classeurs ; chemises pour documents ; dossiers (papeterie) ; papier d'emballage ; enveloppes (papeterie) ; feuilles (papeterie) ; papier à lettres ; signets ; cartes postales ; prospectus ; sacs pour l'emballage ; trousses à dessin ; clichés ; magazines, publications périodiques, livres et journaux ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes, à savoir sacs, sachets, film et feuille ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; instruments d'écriture, crayons, stylos, bloc-notes, blocs d'écriture, cartes de vux, décalcomanies ; machines à écrire, machines à écrire de bureau ; publications imprimées, livrets ; catalogues ; guides ; sacs à poignées ; sacs en papier ; brochures ; feuillets d'information ; programmes imprimés ; pastels ; gommes ; règles ; taille-crayons ; boîtes et trousses à crayons ; porte-crayons ; albums de photographies ; agendas et journaux ; calendriers ; dessins (graphiques) ; autocollants ; stencils ; autocollants pour pare-chocs de voitures ; papier fin, bons d'achat, étiquettes, matériaux d'emballage en papier, serviettes en papier, papier d'impression, billets ; manuels pour cassettes de jeux d'ordinateur ; pièces et parties constitutives pour tous les produits précités. Cuir et imitations du cuir, articles de maroquinerie ; étuis pour cigarettes, porte-cartes (maroquinerie), portefeuilles, porte-documents, serviettes, sacs à main, sacs de voyage, sacs à dos, housse pour vêtements pour le voyage, pochettes, trousses de voyage, trousses de toilette (vide), valises, malles et mallettes, caisses en cuir, sacs de plage, parasols, parapluies, cannes, cartables et sacs d'écolier ; sellerie ; couvertures de chevaux. Vêtements, sous-vêtements et survêtements, pantalons, pantalons de loisirs, jeans, blousons, vestes de loisir, bonneterie, linge de corps et lingerie, chaussures, chapellerie, ceintures.
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 18
  • N° de la classe : 25

Déposant 1 : RICA LEVY INTERNATIONAL, Société anonyme
Numéro de SIREN : 341159507

Mandataire 1 : CABINET MAREK, Mme MAREK-HIERHOLZER Anne-Françoise

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-02
Date du BOPI : 12/01/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2001-19

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2445735
Date de demande : 07/07/2010
N° de BOPI : 2010-36
Date du BOPI : 10/09/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2762055
Date de demande : 14/10/2020
N° de BOPI : 2021-01
Date du BOPI : 08/01/2021

09/06/2000 : RICA LEWIS SLIDE
N° national/d'enregistrement : 3035036
Date de dépôt : 09/06/2000
Lieu de dépôt : MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 09/06/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements en tous genres pour hommes, femmes et enfants ; vêtements de sport (autre que de plongée) ; vêtements de détente ; costumes de travail, costumes, tailleurs ; survêtements ; maillots ; chemises ; chemisiers ; tee-shirts ; sweat shirts ; pull-overs ; chandails, cardigans ; cravates, noeuds papillon ; jupes, robes, pantalons, jeans ; culottes, shorts ; ceintures, bretelles ; costumes de bain ; sous-vêtements ; lingerie (de corps) ; bonneterie ; caleçons, corsets, corsages, chaussettes, chaussures ; pantoufles ; espadrilles ; semelles ; chapellerie ; chapeaux ; casquettes ; bérets ; bonnets ; gants.

Déposant 1 : RICA LEVY INTERNATIONAL, Société anonyme à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 341159507
Adresse :
1ère Avenue 6001 Mètres Zone Industrielle
06510 Carros
FR

Mandataire 1 : CABINET MAREK, Mme MAREK-HIERHOLZER Anne-Françoise
Adresse :
28 rue de la Loge, BP 42413
13201 Marseille Cedex 2
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-30
Date du BOPI : 28/07/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2000-47

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2432704
Date de demande : 25/02/2010
N° de BOPI : 2010-16
Date du BOPI : 23/04/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2746166
Date de demande : 22/04/2020
N° de BOPI : 2020-33
Date du BOPI : 14/08/2020

04/10/1999 : LA FÊTE DU JEAN
N° national/d'enregistrement : 99816386
Date de dépôt : 04/10/1999
Lieu de dépôt : MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 04/10/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements en tous genres pour hommes, femmes et enfants ; vêtements de sport (autre que de plongée) ; vêtements de détente ; costumes de travail, costumes, tailleurs ; survêtements ; maillots ; chemises ; chemisiers ; tee-shirts ; sweat shirts ; pull-overs ; chandails, cardigans ; cravates ; noeuds papillon ; jupes, robes, pantalons, jeans ; culottes, shorts ; ceintures, bretelles ; costumes de bain ; sous-vêtements ; lingerie ; bonneterie ; caleçons, corsets, corsages, chaussettes ; chaussures ; pantoufles ; espadrilles ; semelles ; chapellerie ; chapeaux ; casquettes ; bérets ; bonnets ; gants. Services de promotion de produits ; services de distribution de matériel promotionnel et publicitaire tel qu'affiches, affichettes, imprimés, échantillons, catalogues ; services de location de matériel et d'espace publicitaire ; services de publicité par radio, télévision. Organisation de manifestations à but commercial ou de publicité ; organisation d'exposition à but commercial ; organisation de loterie.
  • N° de la classe : 25
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : RICA LEVY INTERNATIONAL, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 341159507
Adresse :
1ère Avenue, 6001 Mètres Zone Industrielle
06510 CARROS
FR

Mandataire 1 : CABINET MAREK
Adresse :
28 & 32 rue de la Loge B.P. 42413
13215 MARSEILLE CEDEX 2
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-46
Date du BOPI : 12/11/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-16

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2408658
Date de demande : 28/05/2009
N° de BOPI : 2009-32
Date du BOPI : 07/08/2009

26/04/1999 : RICA
N° national/d'enregistrement : 99789690
Date de dépôt : 26/04/1999
Lieu de dépôt : MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 26/04/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations de cuir, articles de maroquinerie : étuis pour cigarettes, porte-cartes, portefeuilles, porte-documents, serviettes, sacs à main, sacs de voyage, sacs housse de voyage, pochettes, trousses de voyage, trousses de toilette, valises, malles et mallettes, caisses, sacs de plage, parasols, parapluies, cannes, cartables et sacs d'écolier ; sellerie ; couvertures de chevaux. Tissus et produits textiles, à savoir : étoffes textiles, rideaux, tentures, linge de maison, linge de table et de lit ; couverture de lit et de table. Vêtements, sous-vêtements et survêtements, pantalons, pantalons de loisir, jeans, blousons, vestes de loisir, bonneterie, linge de corps et lingerie, chaussures, chapellerie, ceintures.
  • N° de la classe : 18
  • N° de la classe : 24
  • N° de la classe : 25

Déposant 1 : RICA LEVY INTERNATIONAL, Société anonyme
Numéro de SIREN : 341159507
Adresse :
1ère Avenue, 6001 Mètres, Zone Industrielle
06510 CARROS
FR

Mandataire 1 : CABINET MAREK, Mme MAREK-HIERHOLZER Anne-Françoise
Adresse :
28 rue de la Loge, BP 42413
13201 MARSEILLE CEDEX 2
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-24
Date du BOPI : 11/06/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-42

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2405225
Date de demande : 21/04/2009
N° de BOPI : 2009-28
Date du BOPI : 10/07/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2703780
Date de demande : 21/01/2019
N° de BOPI : 2019-17
Date du BOPI : 26/04/2019

09/10/1998 : RICA MANIAQUE
N° national/d'enregistrement : 98754323
Date de dépôt : 09/10/1998
Lieu de dépôt : MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 09/10/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations de cuir, articles de maroquinerie : étuis pour cigarettes, porte-cartes, portefeuilles, porte-documents, serviettes, sacs à main, sacs de voyage, sacs housse de voyage, pochettes, trousses de voyage, trousses de toilette, valises, malles et mallettes, caisses, sacs de plage, parasols, parapluies, cannes, cartables et sacs d'écolier ; sellerie ; couvertures de chevaux. Tissus et produits textiles, à savoir : étoffes textiles, rideaux, tentures, linge de maison, linge de table et de lit ; couverture de lit et de table. Vêtements, sous-vêtements et survêtements, pantalons, pantalons de loisir, jeans, blousons, vestes de loisir, bonneterie, linge de corps et lingerie, chaussures, chapellerie, ceintures.
  • N° de la classe : 18
  • N° de la classe : 24
  • N° de la classe : 25
  • N° de la classe : 34

Déposant 1 : RICA LEVY INTERNATIONAL, Société anonyme
Numéro de SIREN : 341159507
Adresse :
1ère Avenue, 6001 Mètres, Zone Industrielle
06510 CARROS
FR

Mandataire 1 : CABINET MAREK, Mme PARODI Sophie
Adresse :
28 rue de la Loge, BP 42413
13201 MARSEILLE CEDEX 2
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-47
Date du BOPI : 20/11/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-13

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2380028
Date de demande : 24/07/2008
N° de BOPI : 2008-42

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2689381
Date de demande : 30/07/2018
N° de BOPI : 2018-49
Date du BOPI : 07/12/2018

15/04/1992 : OBER ORIGINAL JEANS
N° national/d'enregistrement : 92415091
Date de dépôt : 15/04/1992
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/04/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures chapellerie

Déposant 1 : OBER, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 524584067
Adresse :
41 avenue de Villiers
75017 PARIS
FR

Mandataire 1 : RICA LEVY INTERNATIONAL, Societe Anonyme
Numéro de SIREN : 341159507
Adresse :
Zone Industrielle, 1ere Avenue 6001 Metres
06510 CARROS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 183325
Date de demande : 23/03/1995

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 415221
Date de demande : 12/07/2005

Bénéficiare 1 : OBER

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 464519
Date de demande : 27/11/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 464520
Date de demande : 27/11/2007

Bénéficiare 1 : LAFPROM

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 567127
Date de demande : 16/01/2012
N° de BOPI : 2012-07
Date du BOPI : 17/02/2012

Bénéficiare 1 : OBER

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 575789
Date de demande : 15/05/2012
N° de BOPI : 2012-24
Date du BOPI : 15/06/2012

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 638533
Date de demande : 16/12/2014
N° de BOPI : 2015-03
Date du BOPI : 16/01/2015

Bénéficiare 1 : LAFUMA SA

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 705350
Date de demande : 31/07/2017
N° de BOPI : 2017-35
Date du BOPI : 01/09/2017

Bénéficiare 1 : RICA LEVY INTERNATIONAL

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 834737
Date de demande : 29/09/2021
N° de BOPI : 2021-43
Date du BOPI : 29/10/2021

Bénéficiare 1 : RICA LEVY INTERNATIONAL, Societe Anonyme
Numéro de SIREN : 341159507
Adresse :
Zone Industrielle, 1ere Avenue 6001 Metres
06510 CARROS
FR

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-16
Date du BOPI : 29/05/1992

Evènement 11 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1992-34

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2211971
Date de demande : 12/12/2001
N° de BOPI : 2002-12

Evènement 13 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-32

Evènement 14 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-52

Evènement 15 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2496470
Date de demande : 10/04/2012
N° de BOPI : 2012-22
Date du BOPI : 01/06/2012

15/04/1992 : OBER ORIGINAL JEANS
N° national/d'enregistrement : 92415091
Date de dépôt : 15/04/1992
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/04/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures chapellerie

Déposant 1 : OBER, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 524584067
Adresse :
41 avenue de Villiers
75017 PARIS
FR

Mandataire 1 : RICA LEVY INTERNATIONAL, Societe Anonyme
Numéro de SIREN : 341159507
Adresse :
Zone Industrielle, 1ere Avenue 6001 Metres
06510 CARROS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 183325
Date de demande : 23/03/1995

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 415221
Date de demande : 12/07/2005

Bénéficiare 1 : OBER

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 464519
Date de demande : 27/11/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 464520
Date de demande : 27/11/2007

Bénéficiare 1 : LAFPROM

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 567127
Date de demande : 16/01/2012
N° de BOPI : 2012-07
Date du BOPI : 17/02/2012

Bénéficiare 1 : OBER

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 575789
Date de demande : 15/05/2012
N° de BOPI : 2012-24
Date du BOPI : 15/06/2012

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 638533
Date de demande : 16/12/2014
N° de BOPI : 2015-03
Date du BOPI : 16/01/2015

Bénéficiare 1 : LAFUMA SA

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 705350
Date de demande : 31/07/2017
N° de BOPI : 2017-35
Date du BOPI : 01/09/2017

Bénéficiare 1 : RICA LEVY INTERNATIONAL

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 834737
Date de demande : 29/09/2021
N° de BOPI : 2021-43
Date du BOPI : 29/10/2021

Bénéficiare 1 : RICA LEVY INTERNATIONAL, Societe Anonyme
Numéro de SIREN : 341159507
Adresse :
Zone Industrielle, 1ere Avenue 6001 Metres
06510 CARROS
FR

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-16
Date du BOPI : 29/05/1992

Evènement 11 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1992-34

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2211971
Date de demande : 12/12/2001
N° de BOPI : 2002-12

Evènement 13 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-32

Evènement 14 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-52

Evènement 15 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2496470
Date de demande : 10/04/2012
N° de BOPI : 2012-22
Date du BOPI : 01/06/2012

06/09/1991 : MARABOUT
N° national/d'enregistrement : 1692998
Date de dépôt : 06/09/1991
Lieu de dépôt : MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 06/09/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:7 SEPTEMBRE 1981 à l'INPI No 606295 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1180975
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles

Déposant 1 : RICA LEVY INTERNATIONAL, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 341159507
Adresse :
1ère Avenue 6001 Mètres Zone Industrielle
06510 CARROS
FR

Mandataire 1 : CABINET MAREK
Adresse :
28, rue de la Loge B.P. 42413
13215 MARSEILLE CEDEX 02
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-07

Evènement 2 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2201755
Date de demande : 06/06/2001
N° de BOPI : 2001-37

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2473448
Date de demande : 20/06/2011
N° de BOPI : 2011-32
Date du BOPI : 12/08/2011

06/09/1991 : WEST
N° national/d'enregistrement : 1692999
Date de dépôt : 06/09/1991
Lieu de dépôt : MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 06/09/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:29 SEPTEMBRE 1981 à l'INPI No 609010 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1183661
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements en tous genres

Déposant 1 : RICA LEVY INTERNATIONAL, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 341159507
Adresse :
1ère Avenue 6001 Mètres Zone Industrielle
06510 CARROS
FR

Mandataire 1 : CABINET MAREK
Adresse :
28, rue de la Loge B.P. 42413
13215 MARSEILLE CEDEX 02
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-07

Evènement 2 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2201756
Date de demande : 06/06/2001
N° de BOPI : 2001-37

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2473447
Date de demande : 20/06/2011
N° de BOPI : 2011-32
Date du BOPI : 12/08/2011

25/10/1990 : FAR WEST
N° national/d'enregistrement : 1625076
Date de dépôt : 25/10/1990
Lieu de dépôt : MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 25/10/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:5 NOVEMBRE 1980 à MARSEILLE No 53954 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1165077
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements en tous genres, sous-vêtements et survêtements;vêtements de dessus pour hommes, femmes et enfants, à savoir: manteaux, vestes, blousons, chemises, maillots de corps à manches courtes, jeans, pantalons, robes, jupes, vêtements de pluie;bonneterie, à savoir: bas, chaussettes, tricots, pull-overs, chemises tricotées;linge et lingerie pour l'habillement;maillots de bain, chaussures et coiffures; ceintures, bretelles, gants, cravates, foulards

Déposant 1 : RICA LEVY INTERNATIONAL, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 341159507

Mandataire 1 : CABINET MAREK, Mme MAREK-HIERHOLZER Anne-Françoise

Evènement 1 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-15

Evènement 2 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2171912
Date de demande : 26/04/2000
N° de BOPI : 2000-23

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2440100
Date de demande : 10/05/2010
N° de BOPI : 2010-26
Date du BOPI : 02/07/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2757306
Date de demande : 20/08/2020
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

23/10/1987 : RICA LEWIS
N° national/d'enregistrement : 1432537
Date de dépôt : 23/10/1987
Lieu de dépôt : MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 23/10/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:26 OCTOBRE 1977 A L'INPI No 259818 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1031320.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Parfumerie, produits de beauté et de toilette ; produits de blanchissage, lessivage, nettoyage, dégraissage et délavage. ; Articles de lunetterie. ; montres ; articles d'horlogerie et de bijouterie. ; Papier et articles en papier, carton et articles en carton ; imprimés, journaux et périodiques ; livres, photographies et clichés ; papeterie ; matériaux pour les artistes ; pinceaux. ; Cuir et imitations du cuir ; articles en ces matières non compris dans d'autres classes ; maroquinerie et accessoires d'habillement en cuir et imitation, à savoir porte-documents, portefeuilles, sacs à main, pochettes ; malles et valises, parapluies ; parasols ; sellerie. ; Articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, osier, corne, os, ivoire, nacre et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. ; Tissus ; couvertures de lit et de table ; articles textiles non compris dans d'autres classes, notamment mouchoirs, linge de bain, rideaux. ; Vêtements en tous genres pour hommes, femmes et enfants, notamment manteaux, imperméables, vestes, blousons, pull-overs, pantalons, jeans, chemises, t-shirts, jupes, jupe-culottes ; sous-vêtements et survêtements ; bonneterie ; linge et lingerie ; chaussures et coiffures ; accessoires d'habillement, à savoir cravates, ceintures, bretelles, gants. ; jeux et jouets ; articles de gymnastique et de sport ; poupées.
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 14
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 18
  • N° de la classe : 20
  • N° de la classe : 24
  • N° de la classe : 25
  • N° de la classe : 28

Déposant 1 : RICA LEVY INTERNATIONAL, Société anonyme
Numéro de SIREN : 341159507
Adresse :
1ère Avenue, 6001 Mètres, Zone Industrielle
06510 CARROS
FR

Mandataire 1 : CABINET MAREK, Mme MAREK-HIERHOLZER Anne-Françoise
Adresse :
28 Rue de la loge, B.P. 42413
13201 MARSEILLE CEDEX 2
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 498373
Date de demande : 26/05/2009
N° de BOPI : 2009-26
Date du BOPI : 26/06/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-13

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2090407
N° de BOPI : 1997-26

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2344287
Date de demande : 19/06/2007
N° de BOPI : 2008-26

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2654728
Date de demande : 13/07/2017
N° de BOPI : 2017-49
Date du BOPI : 08/12/2017

23/10/1987 : RICA LEWIS
N° national/d'enregistrement : 1432537
Date de dépôt : 23/10/1987
Lieu de dépôt : MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 23/10/2017
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:26 OCTOBRE 1977 A L'INPI No 259818 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1031320.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Parfumerie, produits de beauté et de toilette;produits de blanchissage, lessivage, nettoyage, dégraissage et délavage.Articles de lunetterie.Montres;articles d'horlogerie et de bijouterie.Papier et articles en papier, carton et articles en carton;imprimés, journaux et périodiques;livres, photographies et clichés;papeterie;matériaux pour les artistes;pinceaux.Cuir et imitations du cuir;articles en ces matières non compris dans d'autres classes;maroquinerie et accessoires d'habillement en cuir et imitation, à savoir: porte-documents, portefeuilles, sacs à main, pochettes;malles et valises, parapluies;parasols;sellerie.Articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, osier, corne, os, ivoire, nacre et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs;matières de rembourrage;matières textiles fibreuses brutes.Fils en toutes matières textiles.Tissus;couvertures de lit et de table;articles textiles non compris dans d'autres classes, notamment: mouchoirs, linge de bain, rideaux.Vêtements en tous genres pour hommes, femmes et enfants, notamment: manteaux, imperméables, vestes, blousons, pull-overs, pantalons, jeans, chemises, T-shirts, jupes, jupe-culottes;sous-vêtements et survêtements;bonneterie;linge et lingerie;chaussures et coiffures;accessoires d'habillement, à savoir: cravates, ceintures, bretelles, gants.Dentelles et broderies, rubans et lacets;boutons, boucles, crochets, clous, oeillets, rivets et fermoirs pour vêtements et accessoires d'habillements;épingles.Tapis, paillassons, nattes, tentures, linoléums et autres revêtements de sols.Jeux et jouets;articles de gymnastique et de sport;poupées.Publicité et affaires.Traitement de matériaux;teinturerie;blanchiment de tissus et de vêtements;délavage de tissus et de vêtements.Services divers;hôtellerie, restauration, camping;salons de beauté;travaux d'ingénieurs;consultations professionnelles; location de vêtements et de literie.
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 14
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 18
  • N° de la classe : 20
  • N° de la classe : 22
  • N° de la classe : 23
  • N° de la classe : 24
  • N° de la classe : 25
  • N° de la classe : 26
  • N° de la classe : 27
  • N° de la classe : 28
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 40
  • N° de la classe : 42
  • N° de la classe : 43
  • N° de la classe : 44
  • N° de la classe : 45

Déposant 1 : RICA LEVY INTERNATIONAL Société Anonyme
Numéro de SIREN : 341159507

Mandataire 1 : CABINET MAREK

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 498373
Date de demande : 26/05/2009
N° de BOPI : 2009-26
Date du BOPI : 26/06/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-13

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2090407
N° de BOPI : 1997-26

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2344287
Date de demande : 19/06/2007
N° de BOPI : 2008-26

09/09/1987 : EL GAUCHO
N° national/d'enregistrement : 1426790
Date de dépôt : 09/09/1987
Lieu de dépôt : MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 09/09/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte
Commentaire : Il convient de lire à la rubrique: Signe concerné: EL GAUCHO (+ logotype).(BOPI 1997-32)

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:9 SEPTEMBRE 1977 A L'I.N.P.I. No 256115 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1027146.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements confectionnés en tous genres, y compris coiffures et chaussures.

Déposant 1 : RICA LEVY INTERNATIONAL, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 341159507
Adresse :
1ère Avenue, 6001 Mètres, Zone Industrielle
06510 CARROS
FR

Mandataire 1 : CABINET MAREK, Mme MAREK-HIERHOLZER Anne-Françoise
Adresse :
28 rue de la loge, BP 42413
13201 MARSEILLE CEDEX 2
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-08

Evènement 2 :
Type d'évènement : Errata sur les renouvellements
N° de BOPI : 1997-32

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2088835
N° de BOPI : 1997-22

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2342708
Date de demande : 31/05/2007
N° de BOPI : 2008-22

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2650185
Date de demande : 30/05/2017
N° de BOPI : 2017-41
Date du BOPI : 13/10/2017

09/09/1987 : MOBY-DICK
N° national/d'enregistrement : 1426791
Date de dépôt : 09/09/1987
Lieu de dépôt : MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 09/09/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:9 SEPTEMBRE 1977 A L'I.N.P.I. No 256117 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1027148.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeans, blue-jeans et pantalons de loisir.

Déposant 1 : RICA LEVY INTERNATIONAL, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 341159507
Adresse :
1ère Avenue, 6001 Mètres, Zone Industrielle
06510 CARROS
FR

Mandataire 1 : CABINET MAREK, Mme MAREK-HIERHOLZER Anne-Françoise
Adresse :
28 rue de la loge, BP 42413
13201 MARSEILLE CEDEX 2
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-08

Evènement 2 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2088834
N° de BOPI : 1997-22

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2342710
Date de demande : 31/05/2007
N° de BOPI : 2008-22

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2650187
Date de demande : 30/05/2017
N° de BOPI : 2017-41
Date du BOPI : 13/10/2017

05/08/1987 : STARDUST
N° national/d'enregistrement : 1460745
Date de dépôt : 05/08/1987
Lieu de dépôt : MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 05/08/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:16 AOUT 1977 A L'I.N.P.I. No 254734 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1025322.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements en tous genres, sous-vêtements et survêtements;manteaux, vestes, blousons, pantalons, jeans, chemises;bonneterie, à savoir: bas, chaussettes, tricots, pull-overs, chemises tricotées;linge et lingerie pour l'habillement;maillots de bain, chaussures et coiffures; accessoires d'habillement (non compris dans d'autres classes), à savoir: ceintures, bretelles, gants, cravates, foulards.

Déposant 1 : RICA LEVY INTERNATIONAL, Société anonyme
Numéro de SIREN : 341159507
Adresse :
1ère Avenue, 6001 Mètres, Zone Industrielle
06510 CARROS
FR

Mandataire 1 : CABINET MAREK, Mme MAREK-HIERHOLZER Anne-Françoise
Adresse :
28 Rue de la loge, B.P. 42413
13201 MARSEILLE CEDEX 2
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 270068
Date de demande : 11/01/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-38

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2095501
N° de BOPI : 1997-37

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2340521
Date de demande : 02/05/2007
N° de BOPI : 2008-20

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2646008
Date de demande : 11/04/2017
N° de BOPI : 2017-37
Date du BOPI : 15/09/2017

31/07/1987 : LEONARDO DA VINCI
N° national/d'enregistrement : 1421616
Date de dépôt : 31/07/1987
Lieu de dépôt : MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 31/07/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:1er AOUT 1977 A MARSEILLE No 52523 ET ENREGISTRE SOUS LE NUMERO 1025565.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements en tous genres, sous-vêtements et survêtements;vestes, blousons, pantalons, jeans;bonneterie, à savoir: bas, chaussettes, tricots, pull-overs, chemises tricotées;linge et lingerie;maillots de bain, chaussures et coiffures; accessoires d'habillement, à savoir: ceintures, bretelles, gants, cravates, foulards.

Déposant 1 : RICA LEVY INTERNATIONAL, Société anonyme
Numéro de SIREN : 341159507
Adresse :
1ère avenue, 6001 mètres, Zone Industrielle
06510 CARROS
FR

Mandataire 1 : CABINET MAREK, Mme MAREK-HIERHOLZER Anne-Françoise
Adresse :
28 RUE de la loge, BP 42413
13201 MARSEILLE CEDEX 2
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 30063

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-03

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2094405
N° de BOPI : 1997-34

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2340522
Date de demande : 02/05/2007
N° de BOPI : 2008-20

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2643773
Date de demande : 17/03/2017
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

15/06/1987 : AMERICAN FACTORY
N° national/d'enregistrement : 1507330
Date de dépôt : 15/06/1987
Lieu de dépôt : MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 15/06/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements en tous genres, sous-vêtements et survêtements;vestes, blousons, pantalons, jeans;bonneterie, à savoir: bas, chaussettes, tricots, pull-overs, chemises tricotées;linge de corps et lingerie;maillots de bain, chaussures et coiffures;: ceintures, bretelles, gants, cravates, foulards.

Déposant 1 : RICA LEVY INTERNATIONAL, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 341159507
Adresse :
Zone Industrielle, 1ère avenue, 6001 Mètres
06510 CARROS
FR

Mandataire 1 : CABINET MAREK, Mme MAREK-HIERHOLZER Anne-Françoise
Adresse :
28 rue de la loge, BP 42413
13201 MARSEILLE CEDEX 2
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 235115
Date de demande : 01/04/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-25

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2088271
N° de BOPI : 1997-21

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2334331
Date de demande : 14/02/2007
N° de BOPI : 2008-08

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2640955
Date de demande : 20/02/2017
N° de BOPI : 2017-30
Date du BOPI : 28/07/2017

29/01/1987 : TWIST
N° national/d'enregistrement : 1391992
Date de dépôt : 29/01/1987
Lieu de dépôt : MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 29/01/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:16 JUIN 1977 A L'I.N.P.I. No 250001 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1019997.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements confectionnés en tous genres, y compris ceux de travail;ceintures d'habillement en toutes matières y compris le cuir;coiffures;chaussures. Boucles, crochets, oeillets, rivets, boutons et fermoirs pour ceintures et vêtements.
  • N° de la classe : 25
  • N° de la classe : 26

Déposant 1 : RICA LEVY INTERNATIONAL, Société anonyme
Numéro de SIREN : 341159507
Adresse :
1ère avenue, 6001 Mètres, Zone Industrielle
06510 CARROS
FR

Mandataire 1 : CABINET MAREK, Mme MAREK-HIERHOLZER Anne-Françoise
Adresse :
28 Rue de la loge, BP 42413
13201 MARSEILLE CEDEX 2
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 24890

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-27

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2080514
N° de BOPI : 1997-04

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2323842
Date de demande : 26/09/2006
N° de BOPI : 2007-39

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2627044
Date de demande : 02/09/2016
N° de BOPI : 2017-06
Date du BOPI : 10/02/2017

27/10/1986 : FAR-WEST
N° national/d'enregistrement : 1386587
Date de dépôt : 27/10/1986
Lieu de dépôt : MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 27/10/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:22 JUILLET 1976 A L'I.N.P.I. No 223726 ET ENREGISTRE SOUS LE No 962794.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements confectionnés en tous genres; vêtements de travail, blue-jeans, maillots de bain, soutien-gorge, lingerie pour l'habillement.

Déposant 1 : RICA LEVY INTERNATIONAL, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 341159507
Adresse :
Zone Industrielle, 1ère Avenue, 6001 Mètres
06510 CARROS
FR

Mandataire 1 : CABINET MAREK, Mme MAREK-HIERHOLZER Anne-Françoise
Adresse :
28 rue de la Loge, BP 42413
13201 MARSEILLE CEDEX 2
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 24890

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-22

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2066932
N° de BOPI : 1996-20

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2338421
Date de demande : 12/05/2006
N° de BOPI : 2007-22

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2613509
Date de demande : 22/03/2016
N° de BOPI : 2016-28
Date du BOPI : 15/07/2016

09/07/1986 : OBER
N° national/d'enregistrement : 1362863
Date de dépôt : 09/07/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 09/07/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : toutes sortes de vêtements confectionnés et prêt à porter y compris chapeaux, casquettes et bérêts et chaussures, bottes et pantoufles. Toutes sortes de produits pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, parfumerie, huiles essentielles, cospétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices.
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 25

Déposant 1 : LAFUMA S.A., Société Anonyme
Numéro de SIREN : 380192807
Adresse :
3 impasse des Prairies
74940 ANNECY LE VIEUX
FR

Mandataire 1 : RICA LEVY INTERNATIONAL, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 341159507
Adresse :
Zone Industrielle 1ère avenue, 6001 mètres
06510 CARROS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 183325
Date de demande : 23/03/1995

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 202753
Date de demande : 24/06/1996

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 415221
Date de demande : 12/07/2005

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 464519
Date de demande : 27/11/2007

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 464520
Date de demande : 27/11/2007

Bénéficiare 1 : LAFPROM

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 567127
Date de demande : 16/01/2012
N° de BOPI : 2012-07
Date du BOPI : 17/02/2012

Bénéficiare 1 : OBER

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 575789
Date de demande : 15/05/2012
N° de BOPI : 2012-24
Date du BOPI : 15/06/2012

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 638533
Date de demande : 16/12/2014
N° de BOPI : 2015-03
Date du BOPI : 16/01/2015

Bénéficiare 1 : LAFUMA SA

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 705350
Date de demande : 31/07/2017
N° de BOPI : 2017-35
Date du BOPI : 01/09/2017

Bénéficiare 1 : RICA LEVY INTERNATIONAL

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne
Référence associée à l'événement : 706544
Date de demande : 22/08/2017
N° de BOPI : 2017-38
Date du BOPI : 22/09/2017

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 835910
Date de demande : 12/10/2021
N° de BOPI : 2021-45
Date du BOPI : 12/11/2021

Bénéficiare 1 : RICA LEVY INTERNATIONAL, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 341159507
Adresse :
Zone Industrielle 1ère avenue, 6001 mètres
06510 CARROS
FR

Evènement 12 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-52

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2065638
N° de BOPI : 1996-18

Evènement 14 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-32

Evènement 15 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2311044
Date de demande : 24/03/2006
N° de BOPI : 2007-12

Evènement 16 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-52

Evènement 17 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2623904
Date de demande : 18/07/2016
N° de BOPI : 2016-51
Date du BOPI : 23/12/2016

30/05/1986 : OKLAHOMA
N° national/d'enregistrement : 1357386
Date de dépôt : 30/05/1986
Lieu de dépôt : MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 30/05/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:22 JUILLET 1976 A L'I.N.P.I. No 223727 ET ENREGISTRE SOUS LE No 962795.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements confectionnés en tous genres, y compris vêtements de travail; coiffures et chaussures.

Déposant 1 : RICA LEVY INTERNATIONAL, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 341159507
Adresse :
Zone Industrielle, 1ère avenue, 6001 mètres
06510 CARROS
FR

Mandataire 1 : CABINET MAREK, Mme MAREK-HIERHOLZER Anne-Françoise
Adresse :
28 rue de la Loge, B.P. 42413
13201 MARSEILLE CEDEX 2
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 199506
Date de demande : 26/03/1996

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-46

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2065414
N° de BOPI : 1996-17

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2302501
Date de demande : 07/12/2005
N° de BOPI : 2006-44

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2607510
Date de demande : 20/01/2016
N° de BOPI : 2016-17
Date du BOPI : 29/04/2016

30/04/1986 : WEST
N° national/d'enregistrement : 1353599
Date de dépôt : 30/04/1986
Lieu de dépôt : MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 30/04/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:3 MAI 1976 A L'I.N.P.I. No 216857 ET ENREGISTRE SOUS LE No 9066.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements en tous genres, y compris coiffures et chaussures;ceintures d'habillement en toutes matières y compris le cuir. Boucles, crochets, oeillets, rivets et fermoirs pour ceintures et vêtements.
  • N° de la classe : 25
  • N° de la classe : 26

Déposant 1 : RICA LEVY INTERNATIONAL, Société anonyme
Numéro de SIREN : 341159507
Adresse :
1ère avenue, 6001 Mètres, Zone Industrielle
06510 CARROS
FR

Mandataire 1 : CABINET MAREK, Mme MAREK-HIERHOLZER Anne-Françoise
Adresse :
28 Rue de la Loge, B.P. 42413
13201 MARSEILLE CEDEX 02
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 24890

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-42

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2066931
N° de BOPI : 1996-20

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2301409
Date de demande : 23/11/2005
N° de BOPI : 2006-42

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2607054
Date de demande : 14/01/2016
N° de BOPI : 2016-16
Date du BOPI : 22/04/2016

27/02/1986 : CHARLESTON
N° national/d'enregistrement : 1400868
Date de dépôt : 27/02/1986
Lieu de dépôt : MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 27/02/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:27 FEVRIER 1976 A MARSEILLE No 51824 ET ENREGISTRE SOUS LE No 949318.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements confectionnés en tous genres, y compris vêtements de travail; coiffures et chaussures.

Déposant 1 : RICA LEVY INTERNATIONAL, Société anonyme
Numéro de SIREN : 341159507
Adresse :
1ère Avenue, 6001 Mètres, Zone Industrielle
06510 CARROS
FR

Mandataire 1 : CABINET MAREK, Mme MAREK-HIERHOLZER Anne-Françoise
Adresse :
28 Rue de la Loge, B.P. 42413
13201 MARSEILLE CEDEX 02
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 195966
Date de demande : 20/12/1995

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-35

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2060673
N° de BOPI : 1996-08

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2298560
Date de demande : 06/10/2005
N° de BOPI : 2006-37

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2600401
Date de demande : 22/10/2015
N° de BOPI : 2016-06
Date du BOPI : 12/02/2016

09/08/1982 : GERONIMO
N° national/d'enregistrement : 1211210
Date de dépôt : 09/08/1982
Lieu de dépôt : MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 09/08/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:28 AOUT 1972 A MARSEILLE No 50633 ET ENREGISTRE SOUS LE No 861836.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements confectionnés en tous genres, y compris coiffures et chaussures.

Déposant 1 : RICA LEVY INTERNATIONAL, Société anonyme
Numéro de SIREN : 341159507
Adresse :
1ère Avenue, 6001 Mètres, Zone Industrielle
06510 CARROS
FR

Mandataire 1 : CABINET MAREK, Mme MAREK-HIERHOLZER Anne-Françoise
Adresse :
28 rue de la Loge, BP 42413
13201 Marseille Cedex 2
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 64317
Date de demande : 25/06/1992

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1983-02

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2007210
N° de BOPI : 1992-29

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2219528
Date de demande : 11/04/2002
N° de BOPI : 2002-34

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2503223
Date de demande : 28/06/2012
N° de BOPI : 2012-35
Date du BOPI : 31/08/2012

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2813063
Date de demande : 05/05/2022
N° de BOPI : 2022-29
Date du BOPI : 22/07/2022

21/07/1982 : COYOTE
N° national/d'enregistrement : 1209871
Date de dépôt : 21/07/1982
Lieu de dépôt : MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 21/07/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:25 JUILLET 1972 A L'I.N.P.I. No 135846 ET ENREGISTRE SOUS LE No 859919.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements en tous genres pour hommes, femmes et enfants, y compris coiffures et chaussures;pantalons; vêtements de loisir.

Déposant 1 : RICA LEVY INTERNATIONAL, Société anonyme à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 341159507
Adresse :
1 ERE AVENUE 6001 METRES ZONE INDUSTRIELLE
06510 CARROS
FR

Mandataire 1 : CABINET MAREK, Mme MAREK-HIERHOLZER Anne-Françoise
Adresse :
28 rue de la Loge, BP 42413
13201 MARSEILLE CEDEX 02
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 64317
Date de demande : 25/06/1992

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1982-49

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2007213
N° de BOPI : 1992-29

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2218367
Date de demande : 26/03/2002
N° de BOPI : 2002-35

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2503224
Date de demande : 28/06/2012
N° de BOPI : 2012-35
Date du BOPI : 31/08/2012

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2809524
Date de demande : 25/03/2022
N° de BOPI : 2022-22
Date du BOPI : 03/06/2022

21/07/1982 : FRONTIERE FRONTIERLAND
N° national/d'enregistrement : 1215800
Date de dépôt : 21/07/1982
Lieu de dépôt : MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 21/07/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:25 JUILLET 1972 A L'I.N.P.I. No 135847 ET ENREGISTRE SOUS LE No 859920.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements en tous genres pour hommes, femmes et enfants, y compris coiffures et chaussures; pantalons et vêtements de loisir.

Déposant 1 : RICA LEVY INTERNATIONAL, Société anonyme à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 341159507
Adresse :
1 ERE AVENUE 6001 METRES ZONE INDUSTRIELLE
06510 CARROS
FR

Mandataire 1 : CABINET MAREK, Mme MAREK-HIERHOLZER Anne-Françoise
Adresse :
28 rue de la Loge, BP 42413
13201 MARSEILLE CEDEX 02
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 64317
Date de demande : 25/06/1992

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1983-09

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2007212
N° de BOPI : 1992-29

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2218365
Date de demande : 26/03/2002
N° de BOPI : 2002-35

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2499764
Date de demande : 22/05/2012
N° de BOPI : 2012-29
Date du BOPI : 20/07/2012

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2809522
Date de demande : 25/03/2022
N° de BOPI : 2022-22
Date du BOPI : 03/06/2022

Publications au Bodacc :
07/12/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°84
NOJO : 060300000645160
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Numéro d'identification : RCS Grasse 341 159 507
Dénomination : RICA LEVY INTERNATIONAL
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
06/11/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°167
NOJO : 060300000525560
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Numéro d'identification : RCS Grasse 341 159 507
Dénomination : RICA LEVY INTERNATIONAL
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
27/04/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°156
NOJO : 060300000441630
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Numéro d'identification : RCS Grasse 341 159 507
Dénomination : RICA LEVY INTERNATIONAL
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
07/03/2021 : Modifications générales

Annonce N°111
NOJO : 006030000032522
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE (06)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Grasse 341 159 507
Dénomination : RICA LEVY INTERNATIONAL
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Administration :
RIORDA Stefano Constanzo nom d'usage : RIORDA n'est plus directeur général.
RIORDA Stefano Constanzo nom d'usage : RIORDA devient directeur général délégué
12/01/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°156
NOJO : 060300000304860
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Numéro d'identification : RCS Grasse 341 159 507
Dénomination : RICA LEVY INTERNATIONAL
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
15/03/2020 : Modifications générales

Annonce N°231
NOJO : 006030000022715
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE (06)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Grasse 341 159 507
Dénomination : RICA LEVY INTERNATIONAL
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Administration :
LANSON Dominique Jean-Rene nom d'usage : LANSON n'est plus Administrateur.
REYNAUDO Livio nom d'usage : REYNAUDO devient administrateur
06/02/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°251
NOJO : 060300000211580
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Numéro d'identification : RCS Grasse 341 159 507
Dénomination : RICA LEVY INTERNATIONAL
Forme juridique : Société Anonyme
06/01/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7
NOJO : 060300000102740
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Numéro d'identification : RCS Grasse 341 159 507
Dénomination : RICA LEVY INTERNATIONAL
Forme juridique : Société Anonyme
06/01/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8
NOJO : 060300000102750
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Numéro d'identification : RCS Grasse 341 159 507
Dénomination : RICA LEVY INTERNATIONAL
Forme juridique : Société Anonyme
18/04/2018 : Modifications générales

Annonce N°98
NOJO : 060310603417473
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE (06)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Grasse 341 159 507
Dénomination : RICA LEVY INTERNATIONAL
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Directeur général : RIORDA Stefano Constanzo modification le 16 Avril 2018 ; Président du conseil d'administration : RIORDA MASSIMO GUGLIELMO modification le 05 Novembre 1999 ; Commissaire aux comptes suppléant : BOUILLET Philippe en fonction le 13 Novembre 2006 ; Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS & GUERARD en fonction le 13 Novembre 2006 ; Administrateur : LANSON Dominique Jean-Rene modification le 16 Avril 2018 ; Directeur général délégué : VIALLARON David en fonction le 16 Avril 2018
28/10/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°221
NOJO : 310603379570611
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Numéro d'identification : RCS Grasse 341 159 507
Dénomination : RICA LEVY INTERNATIONAL
Forme juridique : Société anonyme
28/10/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°222
NOJO : 310603379570655
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Numéro d'identification : RCS Grasse 341 159 507
Dénomination : RICA LEVY INTERNATIONAL
Forme juridique : Société anonyme
16/09/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°225
NOJO : 310603351919365
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013
Numéro d'identification : RCS Grasse 341 159 507
Dénomination : RICA LEVY INTERNATIONAL
Forme juridique : Société anonyme
12/09/2014 : Modifications générales

Annonce N°84
NOJO : BXB14248000982M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE (06)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Grasse 341 159 507
Dénomination : RICA LEVY INTERNATIONAL
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Administrateur : RIORDA STEFANO CONSTANZO modification le 05 Novembre 1999 Président du conseil d'administration : RIORDA MASSIMO GUGLIELMO modification le 05 Novembre 1999 Commissaire aux comptes suppléant : BOUILLET Philippe en fonction le 13 Novembre 2006 Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS & GUERARD en fonction le 13 Novembre 2006 Directeur général : LANSON Dominique Jean-Rene en fonction le 13 Novembre 2006 Administrateur : REYNAUDO Livio en fonction le 04 Septembre 2014
30/05/2014 : Extrait de jugement

Annonce N°1046
NOJO : BXA14142001476R
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE (06)
Identifiant client : 060310603314768217

Extrait de jugement du 22 janvier 2014
Nature : Jugement d'homologation de l'accord
Complément :
Jugement d'homologation de l'accord intervenu dans la procédure de conciliation. Le jugement est déposé au greffe où tout intéressé peut en prendre connaissance.
Numéro d'identification : RCS Grasse 341 159 507
Dénomination : RICA LEVY INTERNATIONAL
Forme juridique : Société anonyme
10/02/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°266
NOJO : 310603314752151
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012
Numéro d'identification : RCS Grasse 341 159 507
Dénomination : RICA LEVY INTERNATIONAL
Forme juridique : Société anonyme
05/09/2013 : Modifications générales

Annonce N°38
NOJO : BXB13241000949Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE (06)
Date de commencement d'activité : 01/07/1989
Descriptif : Modification du capital. Modification de l'activité.
Numéro d'identification : RCS Grasse 341 159 507
Dénomination : RICA LEVY INTERNATIONAL
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 3500000.00 EUR
18/06/2013 : Modifications générales

Annonce N°353
NOJO : BXB131620021590
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE (06)
Descriptif : Modification du capital.
Numéro d'identification : RCS Grasse 341 159 507
Dénomination : RICA LEVY INTERNATIONAL
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 1500000.00 EUR
17/01/2013 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°29
NOJO : BXA13010002432U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE (06)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 01/01/2013
Publication légale : Les Petites Affiches, le 10/01/2013
Oppositions : Au Mandataire Me Yves LE MAUT - SELARL FICETEX, Avocat - 4 Rue Kosma 06000 NICE pour la validité et pour la correspondance
Numéro d'identification : RCS Nice 348 040 619
Dénomination : CARNET DE VOL
Sigle : CDV
Forme juridique : Société anonyme
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Grasse 341 159 507
Dénomination : RICA LEVY INTERNATIONAL
19/04/2012 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°124
NOJO : BXA121030017967
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE (06)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 31/12/2011
Publication légale : La Tribune - Le Bulletin de la Côte d'Azur, le 23/03/2011
Oppositions : Au Mandataire SELARL FICETEX Avocat, 65 Boulevard Victor Hugo 06000 Nice. pour la validité et pour la correspondance
Numéro d'identification : RCS Nice 341 159 507
Dénomination : RICA LEVY INTERNATIONAL
Forme juridique : Société anonyme
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Antibes 348 040 619
Dénomination : CARNET DE VOL
Historique de l'unité légale :
29/12/2023 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
31/12/2019 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) d'habillement et de chaussures (NAFRev2 : 46.42Z)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros d'habillement (NAFRev1 : 51.4C)
Représentants légaux :
05/01/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Type : Personne Physique

Nom : RIORDA MASSIMO (RIORDA) GUGLIELMO
Né le 16/03/1964 à Fossano (Italie)
Nationalité : Italienne
Qualité : président du conseil d'administration

Adresse :
VIA ROMA
Italie
05/01/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Type : Personne Physique

Nom : RIORDA Stefano Constanzo
Né le 27/01/1963 à Fossano (Italie)
Nationalité : Italienne
Qualité : directeur général délégué

Adresse :
1 ERE Avenue 6001 METRES
ZONE INDUSTRIELLE
06510 Carros
France
05/01/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Type : Personne Physique

Nom : VIALLARON David
Né le 13/01/1970 à Saint (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général délégué

Adresse :
143 Montée CHAUVE
06950 Falicon
France
05/01/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Type : Personne Physique

Nom : REYNAUDO Livio
Né le 09/01/1965 à Fossano (Italie)
Nationalité : Italienne
Qualité : administrateur

Adresse :
17 Loc S. Antonio Baligio
Italie
05/01/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Type : Personne Morale

Nom : MAZARS & GUERARD
Siren : 784824153
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
39 Rue De Wattignies
75012 Paris
France
05/01/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Type : Personne Physique

Nom : BOUILLET Philippe
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
39 Rue De Wattignies
75012 Paris
France
05/01/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Type : Personne Physique

Nom : RIORDA MASSIMO (RIORDA) GUGLIELMO
Né le 16/03/1964 à Fossano (Italie)
Nationalité : Italienne
Qualité : président du conseil d'administration

Adresse :
VIA ROMA
Italie
05/01/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Type : Personne Physique

Nom : RIORDA Stefano Constanzo
Né le 27/01/1963 à Fossano (Italie)
Nationalité : Italienne
Qualité : directeur général délégué

Adresse :
1 ERE Avenue 6001 METRES
ZONE INDUSTRIELLE
06510 Carros
France
05/01/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Type : Personne Physique

Nom : VIALLARON David
Né le 13/01/1970 à Saint (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général délégué

Adresse :
143 Montée CHAUVE
06950 Falicon
France
05/01/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Type : Personne Physique

Nom : REYNAUDO Livio
Né le 09/01/1965 à Fossano (Italie)
Nationalité : Italienne
Qualité : administrateur

Adresse :
17 Loc S. Antonio Baligio
Italie
05/01/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Type : Personne Morale

Nom : MAZARS & GUERARD
Siren : 784824153
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
39 Rue De Wattignies
75012 Paris
France
05/01/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Type : Personne Physique

Nom : BOUILLET Philippe
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
39 Rue De Wattignies
75012 Paris
France
05/01/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Type : Personne Physique

Nom : RIORDA MASSIMO (RIORDA) GUGLIELMO
Né le 16/03/1964 à Fossano (Italie)
Nationalité : Italienne
Qualité : président du conseil d'administration

Adresse :
VIA ROMA
Italie
05/01/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Type : Personne Physique

Nom : RIORDA Stefano Constanzo
Né le 27/01/1963 à Fossano (Italie)
Nationalité : Italienne
Qualité : directeur général délégué

Adresse :
1 ERE Avenue 6001 METRES
ZONE INDUSTRIELLE
06510 Carros
France
05/01/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Type : Personne Physique

Nom : VIALLARON David
Né le 13/01/1970 à Saint (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général délégué

Adresse :
143 Montée CHAUVE
06950 Falicon
France
05/01/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Type : Personne Physique

Nom : REYNAUDO Livio
Né le 09/01/1965 à Fossano (Italie)
Nationalité : Italienne
Qualité : administrateur

Adresse :
17 Loc S. Antonio Baligio
Italie
05/01/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Type : Personne Morale

Nom : MAZARS & GUERARD
Siren : 784824153
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
39 Rue De Wattignies
75012 Paris
France
05/01/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Type : Personne Physique

Nom : BOUILLET Philippe
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
39 Rue De Wattignies
75012 Paris
France
30/01/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Type : Personne Physique

Nom : RIORDA MASSIMO (RIORDA) GUGLIELMO
Né le 16/03/1964 à Fossano (Italie)
Nationalité : Italienne
Qualité : président du conseil d'administration

Adresse :
VIA ROMA
Italie
30/01/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Type : Personne Physique

Nom : RIORDA Stefano Constanzo
Né le 27/01/1963 à Fossano (Italie)
Nationalité : Italienne
Qualité : directeur général

Adresse :
VIA ROMA 3
Italie
30/01/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Type : Personne Physique

Nom : VIALLARON David
Né le 13/01/1970 à Saint (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général délégué

Adresse :
143 Montée CHAUVE
06950 Falicon
France
30/01/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Type : Personne Physique

Nom : REYNAUDO Livio
Né le 09/01/1965 à Fossano (Italie)
Nationalité : Italienne
Qualité : administrateur

Adresse :
17 Loc S. Antonio Baligio
Italie
30/01/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Type : Personne Morale

Nom : MAZARS & GUERARD
Siren : 784824153
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
39 Rue De Wattignies
75012 Paris
France
30/01/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Type : Personne Physique

Nom : BOUILLET Philippe
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
39 Rue De Wattignies
75012 Paris
France
30/01/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Type : Personne Physique

Nom : RIORDA MASSIMO (RIORDA) GUGLIELMO
Né le 16/03/1964 à Fossano (Italie)
Nationalité : Italienne
Qualité : président du conseil d'administration

Adresse :
VIA ROMA
Italie
30/01/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Type : Personne Physique

Nom : RIORDA Stefano Constanzo
Né le 27/01/1963 à Fossano (Italie)
Nationalité : Italienne
Qualité : directeur général

Adresse :
VIA ROMA 3
Italie
30/01/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Type : Personne Physique

Nom : VIALLARON David
Né le 13/01/1970 à Saint (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général délégué

Adresse :
143 Montée CHAUVE
06950 Falicon
France
30/01/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Type : Personne Physique

Nom : REYNAUDO Livio
Né le 09/01/1965 à Fossano (Italie)
Nationalité : Italienne
Qualité : administrateur

Adresse :
17 Loc S. Antonio Baligio
Italie
30/01/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Type : Personne Morale

Nom : MAZARS & GUERARD
Siren : 784824153
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
39 Rue De Wattignies
75012 Paris
France
30/01/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Type : Personne Physique

Nom : BOUILLET Philippe
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
39 Rue De Wattignies
75012 Paris
France
04/09/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Type : Personne Physique

Nom : RIORDA MASSIMO GUGLIELMO
Né le 16/03/1964 à FOSSANO (ITALIE)
Nationalité : Italienne
Qualité : Président du conseil d'administration

Adresse :
Via SAN LAZZARO
FRANCE
04/09/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Type : Personne Physique

Nom : LANSON Dominique Jean-Rene
Né le 08/07/1955 à Orléans (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
17 Avenue LE MESNIL
06200 Nice
FRANCE
04/09/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Type : Personne Physique

Nom : RIORDA STEFANO CONSTANZO
Né le 27/01/1963 à FOSSANO (ITALIE)
Nationalité : Italienne
Qualité : Administrateur

Adresse :
Via SAN LAZZARO
FRANCE
04/09/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Type : Personne Physique

Nom : REYNAUDO Livio
Né le 09/01/1965 à FOSSANO (ITALIE)
Nationalité : Italienne
Qualité : Administrateur

Adresse :
Loc S. Antonio Baligio 17
ITALIE
04/09/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Type : Personne Morale

Nom : MAZARS & GUERARD
Siren : 784824153
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
39 Rue DE WATTIGNIES
75012 Paris
FRANCE
04/09/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Type : Personne Physique

Nom : BOUILLET Philippe
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
39 Rue DE WATTIGNIES
75012 Paris
FRANCE
Dépôts des actes :
16/07/2021 : Ordonnance du président
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Dépôt : N°000082 déposé le 16/07/2021
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
31/12/2020 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Dépôt : N°000912 déposé le 02/03/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
31/12/2020 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Dépôt : N°000912 déposé le 02/03/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
31/12/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Dépôt : N°001088 déposé le 09/03/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
31/12/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Dépôt : N°001088 déposé le 09/03/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
31/12/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Dépôt : N°001088 déposé le 09/03/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
12/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Dépôt : N°009901 déposé le 14/11/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
12/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Dépôt : N°009901 déposé le 14/11/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
12/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Dépôt : N°009901 déposé le 14/11/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
13/12/2017 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Dépôt : N°002620 déposé le 16/04/2018
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général Nomination d'administrateur (s)
13/12/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Dépôt : N°002620 déposé le 16/04/2018
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général Nomination d'administrateur (s)
13/12/2017 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Dépôt : N°002620 déposé le 16/04/2018
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général Nomination d'administrateur (s)
13/12/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Dépôt : N°002620 déposé le 16/04/2018
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général Nomination d'administrateur (s)
13/12/2017 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Dépôt : N°002620 déposé le 16/04/2018
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général Nomination d'administrateur (s)
13/12/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Dépôt : N°002620 déposé le 16/04/2018
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général Nomination d'administrateur (s)
27/09/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Dépôt : N°2598 déposé le 04/09/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
27/09/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Dépôt : N°002598 déposé le 04/09/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
27/09/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Dépôt : N°002598 déposé le 04/09/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
27/09/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Dépôt : N°002598 déposé le 04/09/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
20/06/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Dépôt : N°2371 déposé le 28/08/2013
Etat : Déposé
20/06/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Dépôt : N°002371 déposé le 28/08/2013
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification des statuts
20/06/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Dépôt : N°002371 déposé le 28/08/2013
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification des statuts
20/06/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Dépôt : N°002371 déposé le 28/08/2013
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification des statuts
06/05/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Dépôt : N°1602 déposé le 07/06/2013
Etat : Déposé
06/05/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Dépôt : N°001602 déposé le 07/06/2013
Etat : Déposé
06/05/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Dépôt : N°001602 déposé le 07/06/2013
Etat : Déposé
06/05/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Dépôt : N°001602 déposé le 07/06/2013
Etat : Déposé
16/04/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Dépôt : N°2371 déposé le 28/08/2013
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
16/04/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Dépôt : N°2371 déposé le 28/08/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
16/04/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Dépôt : N°002371 déposé le 28/08/2013
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification des statuts
16/04/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Dépôt : N°002371 déposé le 28/08/2013
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification des statuts
16/04/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Dépôt : N°002371 déposé le 28/08/2013
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification des statuts
28/12/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Dépôt : N°1602 déposé le 07/06/2013
Etat : Déposé
28/12/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Dépôt : N°001602 déposé le 07/06/2013
Etat : Déposé
28/12/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Dépôt : N°001602 déposé le 07/06/2013
Etat : Déposé
28/12/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Dépôt : N°001602 déposé le 07/06/2013
Etat : Déposé
15/05/2008 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Dépôt : N°1753 déposé le 16/06/2008
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net
15/05/2008 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Dépôt : N°001753 déposé le 16/06/2008
Etat : Déposé
15/05/2008 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Dépôt : N°001753 déposé le 16/06/2008
Etat : Déposé
15/05/2008 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Dépôt : N°001753 déposé le 16/06/2008
Etat : Déposé
21/05/2007 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Dépôt : N°2893 déposé le 15/10/2007
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)
21/05/2007 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Dépôt : N°2893 déposé le 15/10/2007
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat de directeur général
21/05/2007 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Dépôt : N°1809 déposé le 29/06/2007
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
21/05/2007 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Dépôt : N°001809 déposé le 29/06/2007
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes
21/05/2007 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Dépôt : N°002893 déposé le 15/10/2007
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat d'administrateur (s) Renouvellement du mandat du directeur général
21/05/2007 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Dépôt : N°001809 déposé le 29/06/2007
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes
21/05/2007 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Dépôt : N°002893 déposé le 15/10/2007
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat d'administrateur (s) Renouvellement du mandat du directeur général
21/05/2007 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Dépôt : N°001809 déposé le 29/06/2007
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes
21/05/2007 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Dépôt : N°002893 déposé le 15/10/2007
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat d'administrateur (s) Renouvellement du mandat du directeur général
30/09/2006 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Dépôt : N°3021 déposé le 10/11/2006
Etat : Déposé
Décision : Dissociation des fonctions de président du conseil d'administration et de directeur général
30/09/2006 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Dépôt : N°3021 déposé le 10/11/2006
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
30/09/2006 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Dépôt : N°003021 déposé le 10/11/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Nomination de directeur général
30/09/2006 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Dépôt : N°003021 déposé le 10/11/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Nomination de directeur général
30/09/2006 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Dépôt : N°003021 déposé le 10/11/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Nomination de directeur général
02/05/2006 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Dépôt : N°2096 déposé le 31/07/2006
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net
02/05/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Dépôt : N°3020 déposé le 10/11/2006
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
02/05/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Dépôt : N°3020 déposé le 10/11/2006
Etat : Déposé
Décision : Mise en harmonie des statuts
02/05/2006 : Statuts mis à jour
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Dépôt : N°3020 déposé le 10/11/2006
Etat : Déposé
02/05/2006 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Dépôt : N°002096 déposé le 31/07/2006
Etat : Déposé
02/05/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Dépôt : N°003020 déposé le 10/11/2006
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes titutaire et suppléant Mise en harmonie des statuts
02/05/2006 : Statuts mis à jour
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Dépôt : N°003020 déposé le 10/11/2006
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes titutaire et suppléant Mise en harmonie des statuts
02/05/2006 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Dépôt : N°002096 déposé le 31/07/2006
Etat : Déposé
02/05/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Dépôt : N°003020 déposé le 10/11/2006
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes titutaire et suppléant Mise en harmonie des statuts
02/05/2006 : Statuts mis à jour
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Dépôt : N°003020 déposé le 10/11/2006
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes titutaire et suppléant Mise en harmonie des statuts
02/05/2006 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Dépôt : N°002096 déposé le 31/07/2006
Etat : Déposé
02/05/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Dépôt : N°003020 déposé le 10/11/2006
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes titutaire et suppléant Mise en harmonie des statuts
02/05/2006 : Statuts mis à jour
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Dépôt : N°003020 déposé le 10/11/2006
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes titutaire et suppléant Mise en harmonie des statuts
13/05/2005 : Déclaration de conformité
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Dépôt : N°2072 déposé le 05/08/2005
Etat : Déposé
13/05/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Dépôt : N°2072 déposé le 05/08/2005
Etat : Déposé
Décision : Fusion définitive
13/05/2005 : Traité de fusion
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Dépôt : N°2072 déposé le 05/08/2005
Etat : Déposé
13/05/2005 : Déclaration de conformité
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Dépôt : N°002072 déposé le 05/08/2005
Etat : Déposé
Décision : Radiation de la personne morale par suite de fusion
13/05/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Dépôt : N°002072 déposé le 05/08/2005
Etat : Déposé
Décision : Radiation de la personne morale par suite de fusion
13/05/2005 : Traité de fusion
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Dépôt : N°002072 déposé le 05/08/2005
Etat : Déposé
Décision : Radiation de la personne morale par suite de fusion
13/05/2005 : Déclaration de conformité
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Dépôt : N°002072 déposé le 05/08/2005
Etat : Déposé
Décision : Radiation de la personne morale par suite de fusion
13/05/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Dépôt : N°002072 déposé le 05/08/2005
Etat : Déposé
Décision : Radiation de la personne morale par suite de fusion
13/05/2005 : Traité de fusion
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Dépôt : N°002072 déposé le 05/08/2005
Etat : Déposé
Décision : Radiation de la personne morale par suite de fusion
13/05/2005 : Déclaration de conformité
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Dépôt : N°002072 déposé le 05/08/2005
Etat : Déposé
Décision : Radiation de la personne morale par suite de fusion
13/05/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Dépôt : N°002072 déposé le 05/08/2005
Etat : Déposé
Décision : Radiation de la personne morale par suite de fusion
13/05/2005 : Traité de fusion
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Dépôt : N°002072 déposé le 05/08/2005
Etat : Déposé
Décision : Radiation de la personne morale par suite de fusion
04/05/2005 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Dépôt : N°1834 déposé le 20/07/2005
Etat : Déposé
04/05/2005 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Dépôt : N°001834 déposé le 20/07/2005
Etat : Déposé
04/05/2005 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Dépôt : N°001834 déposé le 20/07/2005
Etat : Déposé
04/05/2005 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Dépôt : N°001834 déposé le 20/07/2005
Etat : Déposé
31/03/2005 : Projet de traité de fusion
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Dépôt : N°903 déposé le 06/04/2005
Etat : Déposé
Décision : ABSORPTION DE LA SOCIETE CEC FRANCE RCS GRASSE 429 063 159
31/03/2005 : Projet de traité de fusion
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Dépôt : N°000903 déposé le 06/04/2005
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion
31/03/2005 : Projet de traité de fusion
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Dépôt : N°000903 déposé le 06/04/2005
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion
31/03/2005 : Projet de traité de fusion
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Dépôt : N°000903 déposé le 06/04/2005
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion
23/03/2005 : Ordonnance
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Dépôt : N°774 déposé le 23/03/2005
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports
23/03/2005 : Ordonnance
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Dépôt : N°000774 déposé le 23/03/2005
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports
23/03/2005 : Ordonnance
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Dépôt : N°000774 déposé le 23/03/2005
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports
23/03/2005 : Ordonnance
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Dépôt : N°000774 déposé le 23/03/2005
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports
23/12/2003 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Dépôt : N°1970 déposé le 21/07/2006
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
23/12/2003 : Statuts mis à jour
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Dépôt : N°1970 déposé le 21/07/2006
Etat : Déposé
23/12/2003 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Dépôt : N°001970 déposé le 21/07/2006
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
23/12/2003 : Statuts mis à jour
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Dépôt : N°001970 déposé le 21/07/2006
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
23/12/2003 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Dépôt : N°001970 déposé le 21/07/2006
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
23/12/2003 : Statuts mis à jour
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Dépôt : N°001970 déposé le 21/07/2006
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
23/12/2003 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Dépôt : N°001970 déposé le 21/07/2006
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
23/12/2003 : Statuts mis à jour
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Dépôt : N°001970 déposé le 21/07/2006
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
24/11/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Dépôt : N°1969 déposé le 21/07/2006
Etat : Déposé
Décision : SOUS CONDITION SUSPENSIVE
24/11/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Dépôt : N°001969 déposé le 21/07/2006
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
24/11/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Dépôt : N°001969 déposé le 21/07/2006
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
24/11/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Dépôt : N°001969 déposé le 21/07/2006
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
30/04/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Dépôt : N°1909 déposé le 17/07/2006
Etat : Déposé
Décision : Démission de commissaire aux comptes suppléant
30/04/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Dépôt : N°1909 déposé le 17/07/2006
Etat : Déposé
Décision : Démission de commissaire aux comptes titulaire
30/04/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Dépôt : N°1909 déposé le 17/07/2006
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes suppléant
30/04/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Dépôt : N°1909 déposé le 17/07/2006
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes titulaire
30/04/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Dépôt : N°001909 déposé le 17/07/2006
Etat : Déposé
Décision : Démission de commissaire aux comptes suppléant Démission de commissaire aux comptes Nomination de commissaire aux comptes suppléant Nomination de commissaire aux comptes titulaire
30/04/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Dépôt : N°001909 déposé le 17/07/2006
Etat : Déposé
Décision : Démission de commissaire aux comptes suppléant Démission de commissaire aux comptes Nomination de commissaire aux comptes suppléant Nomination de commissaire aux comptes titulaire
30/04/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Dépôt : N°001909 déposé le 17/07/2006
Etat : Déposé
Décision : Démission de commissaire aux comptes suppléant Démission de commissaire aux comptes Nomination de commissaire aux comptes suppléant Nomination de commissaire aux comptes titulaire
30/11/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Dépôt : N°2089 déposé le 02/08/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
30/11/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Dépôt : N°2089 déposé le 02/08/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
30/11/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Dépôt : N°2089 déposé le 02/08/2002
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros
30/11/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Dépôt : N°2089 déposé le 02/08/2002
Etat : Déposé
30/11/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Dépôt : N°002089 déposé le 02/08/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification des statuts Conversion du capital en euros
30/11/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Dépôt : N°002089 déposé le 02/08/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification des statuts Conversion du capital en euros
30/11/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Dépôt : N°002089 déposé le 02/08/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification des statuts Conversion du capital en euros
30/11/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Dépôt : N°002089 déposé le 02/08/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification des statuts Conversion du capital en euros
30/11/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Dépôt : N°002089 déposé le 02/08/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification des statuts Conversion du capital en euros
30/11/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Dépôt : N°002089 déposé le 02/08/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification des statuts Conversion du capital en euros
19/07/2000 : Ordonnance du président
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Dépôt : N°1608 déposé le 20/07/2000
Etat : Déposé
Décision : REQUETE EN DATE DU 27/06/2000 PROROGATION DE DELAI JUSQU'AU 30/09/2000
19/07/2000 : Ordonnance du président
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Dépôt : N°001608 déposé le 20/07/2000
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
19/07/2000 : Ordonnance du président
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Dépôt : N°001608 déposé le 20/07/2000
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
19/07/2000 : Ordonnance du président
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Dépôt : N°001608 déposé le 20/07/2000
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
06/12/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Dépôt : N°481 déposé le 31/01/2000
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
06/12/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Dépôt : N°000481 déposé le 31/01/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
06/12/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Dépôt : N°000481 déposé le 31/01/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
06/12/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Dépôt : N°000481 déposé le 31/01/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
13/10/1999 : Ordonnance du président
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Dépôt : N°1885 déposé le 28/10/1999
Etat : Déposé
Décision : REQUETE EN DATE DU 13/09/1999 PROROGATION DE DELAI JUSQU'AU 31/12/1999
13/10/1999 : Ordonnance du président
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Dépôt : N°001885 déposé le 28/10/1999
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
13/10/1999 : Ordonnance du président
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Dépôt : N°001885 déposé le 28/10/1999
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
13/10/1999 : Ordonnance du président
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Dépôt : N°001885 déposé le 28/10/1999
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
30/09/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Dépôt : N°178 déposé le 30/12/1999
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
30/09/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Dépôt : N°900178 déposé le 30/12/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
30/09/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Dépôt : N°900178 déposé le 30/12/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
30/09/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Dépôt : N°900178 déposé le 30/12/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
23/06/1999 : Ordonnance du président
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Dépôt : N°1130 déposé le 29/06/1999
Etat : Déposé
Décision : REQUETE EN DATE DU 11/06/1999 PROROGATION DE DELAI JUSQU'AU 30/09/1999
23/06/1999 : Ordonnance du président
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Dépôt : N°001130 déposé le 29/06/1999
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
23/06/1999 : Ordonnance du président
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Dépôt : N°001130 déposé le 29/06/1999
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
23/06/1999 : Ordonnance du président
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Dépôt : N°001130 déposé le 29/06/1999
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
01/07/1998 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Dépôt : N°2204 déposé le 17/12/1999
Etat : Déposé
Décision : ANCIEN SIEGE : 06510 CARROS, ZONE INDUSTRIELLE, 10EME RUE, BAT 102
01/07/1998 : Statuts mis à jour
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Dépôt : N°2204 déposé le 17/12/1999
Etat : Déposé
Décision : LISTE SIEGES SOCIAUX SUCCESSIFS
01/07/1998 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Dépôt : N°002204 déposé le 17/12/1999
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
01/07/1998 : Statuts mis à jour
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Dépôt : N°002204 déposé le 17/12/1999
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
01/07/1998 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Dépôt : N°002204 déposé le 17/12/1999
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
01/07/1998 : Statuts mis à jour
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Dépôt : N°002204 déposé le 17/12/1999
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
01/07/1998 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Dépôt : N°002204 déposé le 17/12/1999
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
01/07/1998 : Statuts mis à jour
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Dépôt : N°002204 déposé le 17/12/1999
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
01/12/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Dépôt : N°1927 déposé le 05/11/1999
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
01/12/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Dépôt : N°001927 déposé le 05/11/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
01/12/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Dépôt : N°001927 déposé le 05/11/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
01/12/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Dépôt : N°001927 déposé le 05/11/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
28/11/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Dépôt : N°1926 déposé le 02/11/1999
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique
28/11/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Dépôt : N°1926 déposé le 02/11/1999
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
28/11/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Dépôt : N°1926 déposé le 02/11/1999
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
28/11/1995 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Dépôt : N°1926 déposé le 02/11/1999
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président directeur général
28/11/1995 : Statuts mis à jour
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Dépôt : N°1926 déposé le 02/11/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
28/11/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Dépôt : N°001926 déposé le 02/11/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Augmentation de capital Nomination d'administrateur (s) Nomination de président directeur général Modification des statuts
28/11/1995 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Dépôt : N°001926 déposé le 02/11/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Augmentation de capital Nomination d'administrateur (s) Nomination de président directeur général Modification des statuts
28/11/1995 : Statuts mis à jour
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Dépôt : N°001926 déposé le 02/11/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Augmentation de capital Nomination d'administrateur (s) Nomination de président directeur général Modification des statuts
28/11/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Dépôt : N°001926 déposé le 02/11/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Augmentation de capital Nomination d'administrateur (s) Nomination de président directeur général Modification des statuts
28/11/1995 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Dépôt : N°001926 déposé le 02/11/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Augmentation de capital Nomination d'administrateur (s) Nomination de président directeur général Modification des statuts
28/11/1995 : Statuts mis à jour
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Dépôt : N°001926 déposé le 02/11/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Augmentation de capital Nomination d'administrateur (s) Nomination de président directeur général Modification des statuts
28/11/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Dépôt : N°001926 déposé le 02/11/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Augmentation de capital Nomination d'administrateur (s) Nomination de président directeur général Modification des statuts
28/11/1995 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Dépôt : N°001926 déposé le 02/11/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Augmentation de capital Nomination d'administrateur (s) Nomination de président directeur général Modification des statuts
28/11/1995 : Statuts mis à jour
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Dépôt : N°001926 déposé le 02/11/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Augmentation de capital Nomination d'administrateur (s) Nomination de président directeur général Modification des statuts
30/06/1994 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Dépôt : N°1925 déposé le 02/11/1999
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes suppléant
30/06/1994 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Dépôt : N°001925 déposé le 02/11/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
30/06/1994 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Dépôt : N°001925 déposé le 02/11/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
30/06/1994 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Dépôt : N°001925 déposé le 02/11/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
02/07/1992 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Dépôt : N°1924 déposé le 02/11/1999
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DENOMINATION STE AUDIT GESTION CONSEIL, COMMISSAI RE AUX COMPTES TITULAIRE, EN B D A
02/07/1992 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Dépôt : N°001924 déposé le 02/11/1999
Etat : Déposé
Décision : Divers
02/07/1992 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Dépôt : N°001924 déposé le 02/11/1999
Etat : Déposé
Décision : Divers
02/07/1992 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Dépôt : N°001924 déposé le 02/11/1999
Etat : Déposé
Décision : Divers
30/06/1992 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Dépôt : N°1923 déposé le 02/11/1999
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
30/06/1992 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Dépôt : N°001923 déposé le 02/11/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
30/06/1992 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Dépôt : N°001923 déposé le 02/11/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
30/06/1992 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Dépôt : N°001923 déposé le 02/11/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
Etablissements :
05/01/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 12
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Type : Siège

Adresse :
1 ERE Avenue 6001 METRES
ZONE INDUSTRIELLE
06510 Carros
France
05/01/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Type : Etablissement principal

Adresse :
1 ERE Avenue 6001 METRES
ZONE INDUSTRIELLE
06510 Carros
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/1989
Activité : Toutes activités concernant la fabrication vente achat de tous articles de vêtements hommes, enfants, chaussures, accessoires par la reprise de l'exploitation, le Developpement de l'entreprise Rica Lévy.
Origine du fonds : Achat
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
05/01/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 12
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Type : Siège

Adresse :
1 ERE Avenue 6001 METRES
ZONE INDUSTRIELLE
06510 Carros
France
05/01/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Type : Etablissement principal

Adresse :
1 ERE Avenue 6001 METRES
ZONE INDUSTRIELLE
06510 Carros
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/1989
Activité : Toutes activités concernant la fabrication vente achat de tous articles de vêtements hommes, enfants, chaussures, accessoires par la reprise de l'exploitation, le Developpement de l'entreprise Rica Lévy.
Origine du fonds : Achat
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
30/01/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 12
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Type : Siège

Adresse :
1 ERE Avenue 6001 METRES
ZONE INDUSTRIELLE
06510 Carros
France
30/01/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Type : Etablissement principal

Adresse :
1 ERE Avenue 6001 METRES
ZONE INDUSTRIELLE
06510 Carros
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/1989
Activité : Toutes activités concernant la fabrication vente achat de tous articles de vêtements hommes, enfants, chaussures, accessoires par la reprise de l'exploitation, le Developpement de l'entreprise Rica Lévy.
Origine du fonds : Achat
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
04/09/2014 : Etablissement ouvert

Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Type : Siège

Adresse :
1ERE Avenue 6001 METRES
ZONE INDUSTRIELLE
06510 Carros
FRANCE
04/09/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Type : Etablissement principal

Adresse :
1ERE Avenue 6001 METRES
ZONE INDUSTRIELLE
06510 Carros
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/1989
Activité : Toutes activités concernant la fabrication vente achat de tous articles de vêtements hommes, enfants, chaussures, accessoires par la reprise de l'exploitation, le Developpement de l'entreprise Rica Lévy.
Origine du fonds : Achat
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
05/01/2021 : Ajout
Greffe : Grasse (0603)
Numéro unique d’identification d’une observation : 15
Numéro unique d’observation : 4203
Date d’ajout de l’observation : 08/08/2005
Texte de l'observation : Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination CEC FRANCE Forme juridique SARL Siège social 1ERE AVENUE 6001 M ZONE INDUSTRIELLE 06510 CARROS Rcs 429 063 159
05/01/2021 : Ajout
Greffe : Grasse (0603)
Numéro unique d’identification d’une observation : 17
Numéro unique d’observation : 10821
Date d’ajout de l’observation : 13/11/2006
Texte de l'observation : Mise en harmonie des statuts avec la loi 2001-420 du 15 mai 2001 .
05/01/2021 : Ajout
Greffe : Grasse (0603)
Numéro unique d’identification d’une observation : 15
Numéro unique d’observation : 4203
Date d’ajout de l’observation : 08/08/2005
Texte de l'observation : Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination CEC FRANCE Forme juridique SARL Siège social 1ERE AVENUE 6001 M ZONE INDUSTRIELLE 06510 CARROS Rcs 429 063 159
05/01/2021 : Ajout
Greffe : Grasse (0603)
Numéro unique d’identification d’une observation : 17
Numéro unique d’observation : 10821
Date d’ajout de l’observation : 13/11/2006
Texte de l'observation : Mise en harmonie des statuts avec la loi 2001-420 du 15 mai 2001 .
30/01/2020 : Ajout
Greffe : Grasse (0603)
Numéro unique d’identification d’une observation : 15
Numéro unique d’observation : 4203
Date d’ajout de l’observation : 08/08/2005
Texte de l'observation : Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination CEC FRANCE Forme juridique SARL Siège social 1ERE AVENUE 6001 M ZONE INDUSTRIELLE 06510 CARROS Rcs 429 063 159
30/01/2020 : Ajout
Greffe : Grasse (0603)
Numéro unique d’identification d’une observation : 17
Numéro unique d’observation : 10821
Date d’ajout de l’observation : 13/11/2006
Texte de l'observation : Mise en harmonie des statuts avec la loi 2001-420 du 15 mai 2001 .
04/09/2014 : Ajout
Greffe : Grasse (0603)
Numéro unique d’identification d’une observation : 15
Numéro unique d’observation : 4203
Date d’ajout de l’observation : 08/08/2005
Texte de l'observation : Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination CEC FRANCE Forme juridique SARL Siège social 1ERE AVENUE 6001 M ZONE INDUSTRIELLE 06510 CARROS Rcs 429 063 159
04/09/2014 : Ajout
Greffe : Grasse (0603)
Numéro unique d’identification d’une observation : 17
Numéro unique d’observation : 10821
Date d’ajout de l’observation : 13/11/2006
Texte de l'observation : Mise en harmonie des statuts avec la loi 2001-420 du 15 mai 2001 .
Personnes morales :
05/01/2021 : RICA LEVY INTERNATIONAL
Greffe : Grasse (0603)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Activité principale : Toutes activités concernant la fabrication vente achat de tous articles de vêtements hommes, enfants, chaussures, accessoires par la reprise de l'exploitation, le Developpement de l'entreprise Rica Lévy.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 02/08/1989

Type de capital : Fixe
Capital : 3500000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 81 années
05/01/2021 : RICA LEVY INTERNATIONAL
Greffe : Grasse (0603)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Activité principale : Toutes activités concernant la fabrication vente achat de tous articles de vêtements hommes, enfants, chaussures, accessoires par la reprise de l'exploitation, le Developpement de l'entreprise Rica Lévy.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 02/08/1989

Type de capital : Fixe
Capital : 3500000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 81 années
30/01/2020 : RICA LEVY INTERNATIONAL
Greffe : Grasse (0603)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Activité principale : Toutes activités concernant la fabrication vente achat de tous articles de vêtements hommes, enfants, chaussures, accessoires par la reprise de l'exploitation, le Developpement de l'entreprise Rica Lévy.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 02/08/1989

Type de capital : Fixe
Capital : 3500000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 81 années
04/09/2014 : RICA LEVY INTERNATIONAL
Greffe : Grasse (0603)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 02/08/1989

Type de capital : Fixe
Capital : 3500000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Dépôt : N°000144 déposé le 05/01/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Dépôt : N°000144 déposé le 05/01/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Dépôt : N°000408 déposé le 30/01/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Dépôt : N°000408 déposé le 30/01/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Dépôt : N°000408 déposé le 30/01/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Dépôt : N°005085 déposé le 31/12/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Dépôt : N°005085 déposé le 31/12/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Dépôt : N°005085 déposé le 31/12/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Dépôt : N°005084 déposé le 31/12/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Dépôt : N°005084 déposé le 31/12/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Dépôt : N°005084 déposé le 31/12/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Dépôt : N°3199 déposé le 11/10/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Dépôt : N°003199 déposé le 11/10/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Dépôt : N°003199 déposé le 11/10/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Dépôt : N°003199 déposé le 11/10/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Dépôt : N°3198 déposé le 11/10/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Dépôt : N°003198 déposé le 11/10/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Dépôt : N°003198 déposé le 11/10/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Dépôt : N°003198 déposé le 11/10/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Dépôt : N°2859 déposé le 31/08/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Dépôt : N°002859 déposé le 31/08/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Dépôt : N°002859 déposé le 31/08/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Dépôt : N°002859 déposé le 31/08/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Dépôt : N°305 déposé le 22/01/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Dépôt : N°000305 déposé le 22/01/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Dépôt : N°000305 déposé le 22/01/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Dépôt : N°000305 déposé le 22/01/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Dépôt : N°2446 déposé le 24/12/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Dépôt : N°002446 déposé le 24/12/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Dépôt : N°002446 déposé le 24/12/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Dépôt : N°002446 déposé le 24/12/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Dépôt : N°2241 déposé le 07/12/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Dépôt : N°002241 déposé le 07/12/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Dépôt : N°002241 déposé le 07/12/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Dépôt : N°002241 déposé le 07/12/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Dépôt : N°2360 déposé le 24/12/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Dépôt : N°002360 déposé le 24/12/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Dépôt : N°002360 déposé le 24/12/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Dépôt : N°002360 déposé le 24/12/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Dépôt : N°1 déposé le 07/01/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Dépôt : N°000001 déposé le 07/01/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Dépôt : N°000001 déposé le 07/01/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Dépôt : N°000001 déposé le 07/01/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Dépôt : N°1721 déposé le 27/08/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Dépôt : N°001721 déposé le 27/08/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Dépôt : N°001721 déposé le 27/08/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Dépôt : N°001721 déposé le 27/08/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Dépôt : N°1973 déposé le 18/11/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Dépôt : N°001973 déposé le 18/11/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Dépôt : N°001973 déposé le 18/11/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Dépôt : N°001973 déposé le 18/11/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Dépôt : N°1974 déposé le 18/11/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Dépôt : N°001974 déposé le 18/11/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Dépôt : N°001974 déposé le 18/11/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Dépôt : N°001974 déposé le 18/11/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Dépôt : N°322 déposé le 25/04/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Dépôt : N°000322 déposé le 25/04/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Dépôt : N°000322 déposé le 25/04/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Dépôt : N°000322 déposé le 25/04/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Dépôt : N°379 déposé le 16/05/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Dépôt : N°000379 déposé le 16/05/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Dépôt : N°000379 déposé le 16/05/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Dépôt : N°000379 déposé le 16/05/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Dépôt : N°1487 déposé le 22/10/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Dépôt : N°001487 déposé le 22/10/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Dépôt : N°001487 déposé le 22/10/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Dépôt : N°001487 déposé le 22/10/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Dépôt : N°7 déposé le 07/01/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Dépôt : N°000007 déposé le 07/01/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Dépôt : N°000007 déposé le 07/01/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1989B00356
Dépôt : N°000007 déposé le 07/01/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel simplifié
Greffe : GRASSE (0603)
Numéro de dépôt : B2022/006191 du 02/11/2022
Numéro de gestion : 1989B00356
Code activité : 4642Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif et passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
Page 02 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
Page 03 : Immobilisations – Amortissements – Plus-values, Moins-values
CodeLibellé du posteMontant année N
Page 04 : Relevé des Provisions - Amortissements dérogatoires – Déficits reportables
CodeLibellé du posteMontant année N
31/12/2020 : Compte annuel simplifié
Greffe : GRASSE (0603)
Numéro de dépôt : B2022/001149 du 15/04/2022
Numéro de gestion : 1989B00356
Code activité : 4642Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif et passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
Page 02 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
Page 03 : Immobilisations – Amortissements – Plus-values, Moins-values
CodeLibellé du posteMontant année N
Page 04 : Relevé des Provisions - Amortissements dérogatoires – Déficits reportables
CodeLibellé du posteMontant année N
31/12/2019 : Compte annuel simplifié
Greffe : GRASSE (0603)
Numéro de dépôt : B2021/000144 du 05/01/2021
Numéro de gestion : 1989B00356
Code activité : 4642Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif et passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
Page 02 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
Page 03 : Immobilisations – Amortissements – Plus-values, Moins-values
CodeLibellé du posteMontant année N
Page 04 : Relevé des Provisions - Amortissements dérogatoires – Déficits reportables
CodeLibellé du posteMontant année N
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : GRASSE (0603)
Numéro de dépôt : B2020/000408 du 30/01/2020
Numéro de gestion : 1989B00356
Code activité : 4642Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires91 78558 90232 883
APConstructions19 20214 6444 558
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels671305366
ATAutres immobilisations corporelles428 850416 07212 778
BHAutres immobilisations financières22 18422 184
BJTOTAL (I)562 691489 92372 768
BTMarchandises1 590 97571 7771 519 197
BXClients et comptes rattachés3 540 74220 5263 520 217
BZAutres créances1 267 455600 000667 455
CDValeurs mobilières de placement753 688753 688
CFDisponibilités340 433340 433
CHCharges constatées d’avance367 023367 023
CJTOTAL (II)7 860 316692 3037 168 013
CNEcarts de conversion actif (V)600600
COTOTAL GENERAL (0 à V)8 423 6071 182 2267 241 381
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel3 500 000
DDRéserve légale (1)100 000
DGAutres réserves10 300
DHReport à nouveau-2 006 984
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-510 845
DLTOTAL (I)1 092 471
DPProvisions pour risques600
DRTOTAL (III)600
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)4 718
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours141 198
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés2 612 442
DYDettes fiscales et sociales657 960
EAAutres dettes2 690 094
EBProduits constatés d’avance (2)25 000
ECTOTAL (IV)6 131 412
ED(V)16 898
EETOTAL GENERAL (I à V)7 241 381
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an4 658 623
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.4 718
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises10 563 6562 989 94313 553 600
FGProduction vendue services164 764164 764
FJChiffres d’affaires nets10 728 4202 989 94313 718 363
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges555 148
FQAutres produits179 133
FRTotal des produits d’exploitation (I)14 452 644
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)7 339 981
FTVariation de stock (marchandises)232 886
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements88 502
FWAutres achats et charges externes4 125 412
FXImpôts, taxes et versements assimilés107 606
FYSalaires et traitements1 288 155
FZCharges sociales535 765
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements9 084
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions92 303
GEAutres charges630 111
GFTotal des charges d’exploitation (II)14 449 805
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)2 839
GJProduits financiers de participations461
GLAutres intérêts et produits assimilés3 757
GMReprises sur provisions et transferts de charges179
GNDifférences positives de change101 472
GPTotal des produits financiers (V)105 869
GQDotations financières sur amortissements et provisions600
GRIntérêts et charges assimilées51 662
GSDifférences négatives de change63 946
GUTotal des charges financières (VI)116 208
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-10 340
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-7 500
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HCReprises sur provisions et transferts de charges100 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)100 000
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion135
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital3 209
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions600 000
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)603 344
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-503 344
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)14 658 513
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)15 169 358
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-510 845
A1Renvois : Transfert de charges7 183
A3Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (produits)178 981
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)33 524
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : GRASSE (0603)
Numéro de dépôt : B2018/005085 du 31/12/2018
Numéro de gestion : 1989B00356
Code activité : 4642Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires91 78558 90232 883
APConstructions19 20214 6444 558
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels671305366
ATAutres immobilisations corporelles428 850416 07212 778
BHAutres immobilisations financières22 18422 184
BJTOTAL (I)562 691489 92372 768
BTMarchandises1 590 97571 7771 519 197
BXClients et comptes rattachés3 540 74220 5263 520 217
BZAutres créances1 267 455600 000667 455
CDValeurs mobilières de placement753 688753 688
CFDisponibilités340 433340 433
CHCharges constatées d’avance367 023367 023
CJTOTAL (II)7 860 316692 3037 168 013
CNEcarts de conversion actif (V)600600
COTOTAL GENERAL (0 à V)8 423 6071 182 2267 241 381
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel3 500 000
DDRéserve légale (1)100 000
DGAutres réserves10 300
DHReport à nouveau-2 006 984
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-510 845
DLTOTAL (I)1 092 471
DPProvisions pour risques600
DRTOTAL (III)600
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)4 718
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours141 198
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés2 612 442
DYDettes fiscales et sociales657 960
EAAutres dettes2 690 094
EBProduits constatés d’avance (2)25 000
ECTOTAL (IV)6 131 412
ED(V)16 898
EETOTAL GENERAL (I à V)7 241 381
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an4 658 623
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.4 718
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises10 563 6562 989 94313 553 600
FGProduction vendue services164 764164 764
FJChiffres d’affaires nets10 728 4202 989 94313 718 363
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges555 148
FQAutres produits179 133
FRTotal des produits d’exploitation (I)14 452 644
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)7 339 981
FTVariation de stock (marchandises)232 886
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements88 502
FWAutres achats et charges externes4 125 412
FXImpôts, taxes et versements assimilés107 606
FYSalaires et traitements1 288 155
FZCharges sociales535 765
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements9 084
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions92 303
GEAutres charges630 111
GFTotal des charges d’exploitation (II)14 449 805
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)2 839
GJProduits financiers de participations461
GLAutres intérêts et produits assimilés3 757
GMReprises sur provisions et transferts de charges179
GNDifférences positives de change101 472
GPTotal des produits financiers (V)105 869
GQDotations financières sur amortissements et provisions600
GRIntérêts et charges assimilées51 662
GSDifférences négatives de change63 946
GUTotal des charges financières (VI)116 208
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-10 340
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-7 500
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HCReprises sur provisions et transferts de charges100 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)100 000
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion135
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital3 209
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions600 000
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)603 344
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-503 344
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)14 658 513
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)15 169 358
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-510 845
A1Renvois : Transfert de charges7 183
A3Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (produits)178 981
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)33 524
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : GRASSE (0603)
Numéro de dépôt : B2018/005084 du 31/12/2018
Numéro de gestion : 1989B00356
Code activité : 4642Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires91 78558 90232 883
APConstructions19 20214 6444 558
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels671305366
ATAutres immobilisations corporelles428 850416 07212 778
BHAutres immobilisations financières22 18422 184
BJTOTAL (I)562 691489 92372 768
BTMarchandises1 590 97571 7771 519 197
BXClients et comptes rattachés3 540 74220 5263 520 217
BZAutres créances1 267 455600 000667 455
CDValeurs mobilières de placement753 688753 688
CFDisponibilités340 433340 433
CHCharges constatées d’avance367 023367 023
CJTOTAL (II)7 860 316692 3037 168 013
CNEcarts de conversion actif (V)600600
COTOTAL GENERAL (0 à V)8 423 6071 182 2267 241 381
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel3 500 000
DDRéserve légale (1)100 000
DGAutres réserves10 300
DHReport à nouveau-2 006 984
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-510 845
DLTOTAL (I)1 092 471
DPProvisions pour risques600
DRTOTAL (III)600
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)4 718
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours141 198
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés2 612 442
DYDettes fiscales et sociales657 960
EAAutres dettes2 690 094
EBProduits constatés d’avance (2)25 000
ECTOTAL (IV)6 131 412
ED(V)16 898
EETOTAL GENERAL (I à V)7 241 381
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an4 658 623
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.4 718
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises10 563 6562 989 94313 553 600
FGProduction vendue services164 764164 764
FJChiffres d’affaires nets10 728 4202 989 94313 718 363
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges555 148
FQAutres produits179 133
FRTotal des produits d’exploitation (I)14 452 644
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)7 339 981
FTVariation de stock (marchandises)232 886
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements88 502
FWAutres achats et charges externes4 125 412
FXImpôts, taxes et versements assimilés107 606
FYSalaires et traitements1 288 155
FZCharges sociales535 765
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements9 084
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions92 303
GEAutres charges630 111
GFTotal des charges d’exploitation (II)14 449 805
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)2 839
GJProduits financiers de participations461
GLAutres intérêts et produits assimilés3 757
GMReprises sur provisions et transferts de charges179
GNDifférences positives de change101 472
GPTotal des produits financiers (V)105 869
GQDotations financières sur amortissements et provisions600
GRIntérêts et charges assimilées51 662
GSDifférences négatives de change63 946
GUTotal des charges financières (VI)116 208
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-10 340
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-7 500
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HCReprises sur provisions et transferts de charges100 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)100 000
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion135
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital3 209
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions600 000
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)603 344
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-503 344
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)14 658 513
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)15 169 358
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-510 845
A1Renvois : Transfert de charges7 183
A3Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (produits)178 981
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)33 524
Entreprises similaires :
Commerce gros hors auto. & motocycle
RICA LEVY INTERNATIONAL - CARROSJM. BRUNEAU - CARROSVOLAILLES SALAISONS DISTRIBUTION - CARROSAQUALUNG TRADING - CARROSNATURAL BEST PRODUCTS - CARROSSOCIETE MEDITERRANEENNE DE DISTRIBUTION ALIMENTAIRE 2000 - CARROSMANICARTON - CARROSELECTRO SUD-EST - CARROSCREAL - CARROSENTRE CIEL ET MER - CARROSLOGISTIQUE ET MONTAGE DE MOBILIER 06 - CARROSMAIN YES FRANCE - CARROSRICHARDSON - CARROSETABLISSEMENTS PAYANT - CARROSCOMASUD - CARROS

Vous êtes responsable de cette entreprise ?

Vous pouvez améliorer la visibilité de votre entreprise sur internet en cliquant ici