REZ'ON

Entreprise

REZ'ON
Dernière mise à jour : 28/07/2021

Informations de l'établissement :
Date de création : 28/07/2021
Dénomination usuelle : REZ'ON
Enseigne : REZ'ON
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 41173503800043 / Siren : 411735038 / NIC : 00043
N° de TVA : FR 45 411735038
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.12 : Activités d'ingénierie
71.12B : Ingénierie, études techniques
Cette sous-classe comprend :
- les activités d’ingénierie (c’est-à-dire l’application des lois physiques et principes d’ingénierie dans la conception de machines, matériaux, instruments, structures, processus et systèmes) et de conseil dans les domaines suivants : • machines, processus et sites industriels • projets comportant des activités ayant trait au génie civil, au génie hydraulique ou pour les bâtiments et les infrastructures de transport • projets de gestion de l’eau • conception et réalisation de projets intéressant le génie électrique et électronique, le génie minier, le génie chimique, le génie mécanique, le génie industriel, l’ingénierie de systèmes, de techniques de sécurité
- l’élaboration de projets faisant appel aux techniques de la climatisation, de la réfrigération, de l’assainissement et de la lutte contre la pollution, au génie acoustique, etc.
- les services de gestion de projets de constructions
- les études géophysiques, géologiques et sismiques
- l’information cartographique et spatiale

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les forages d’essai en rapport avec des opérations minières (cf. 09.10Z, 09.90Z)
- le développement ou l’édition de logiciels associés (cf. 58.29C, 62.01Z)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A et 62.09Z)
- les activités d’architecture (cf. 71.11Z)
- les activités de contrôle et les essais techniques (cf. 71.20B)
- les activités de recherche et de développement liées à l’ingénierie (cf. 72.19Z)
- le design industriel (cf. 74.10Z)
- la photographie aérienne (cf. 74.20Z)
- les activités des économistes de la construction (cf. 74.90A) Produits associés : 71.12.11, 71.12.12, 71.12.13, 71.12.14, 71.12.15, 71.12.16, 71.12.17, 71.12.18, 71.12.19, 71.12.20, 71.12.31, 71.12.32, 71.12.33, 71.12.34p, 71.12.35
Coordonnées de l'établissement :
REZ'ON
Adresse :
214 Route DE LA GARE - ST MARTIN
74370 FILLIERE
Marchés publics :
02/02/2023 : Marché

Objet : M.O. RENOVATION/AMELIORATION QUALITE ENERGETIQUE SDF
Classification : 71221000-

Numéro unique d’identification : 217401272000182022 MO SDF00
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 8 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 76 763 €
Date de notification : 14/03/2022

Lieu d'exécution : FETERNES
Acheteur : MAIRIE DE FETERNES

Titulaire :
REZ'ON SARL (41173503800043)
07/03/2022 : Marché

Objet : Construction Espace multifonction MOE
Classification : 45000000-

Numéro unique d’identification : 2174011650001420220000
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 29 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 400 425 €
Date de notification : 19/07/2022

Lieu d'exécution : Etaux
Acheteur : CNE DE ETEAUX

Titulaire :
REZ ON (41173503800043)
21/12/2021 : Marché

Objet : MOE POUR LA REHABILITATION ET EXTENSION DU SITE DE LA CHARITE
Classification : 71200000-

Numéro unique d’identification : 220100010000102021033N001
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 45 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 373 573 €
Date de notification : 13/12/2021

Lieu d'exécution : DEPARTEMENT AIN
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
REZ ON (41173503800043)
Liens de succession de l'établissement :
28/07/2021 : Succession
Prédécesseur : REZ'ON
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/04/1997
Dénomination : REZ'ON
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
REZ'ON - Val Glières (siège)REZ'ON - Villaz (fermé)REZ'ON - Villaz (fermé)REZ'ON - Annecy (fermé)REZ'ON - Groisy (fermé)
Marques françaises :
22/02/2012 : REZ ON INGENIERIE ACOUSTIQUE
N° national/d'enregistrement : 3899456
Date de dépôt : 22/02/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 22/02/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure.

Déposant 1 : INGENIERIE ACOUSTIQUE PASCAL MERCIER, SARL
Numéro de SIREN : 411735038
Adresse :
PAE de la Filière, 180 Route des Futaies
74370 VILLAZ
FR

Mandataire 1 : INGENIERIE ACOUSTIQUE PASCAL MERCIER, M. Rémi REZVOY
Adresse :
PAE de la Filière, 180 Route des Futaies
74370 VILLAZ
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-11
Date du BOPI : 16/03/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-24
Date du BOPI : 15/06/2012

Publications au Bodacc :
27/07/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12599
NOJO : 740100003451920
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Annecy 411 735 038
Dénomination : REZ'ON
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
15/07/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12615
NOJO : 740100003123550
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Annecy 411 735 038
Dénomination : REZ'ON
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
25/11/2021 : Modifications générales

Annonce N°3445
NOJO : 074010000291361
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Descriptif : Modification de la dénomination. Nouveau siège.

Numéro d'identification : RCS Annecy 411 735 038
Dénomination : REZ'ON
Nom commercial : REZ'ON
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
25/11/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7778
NOJO : 740100002911350
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Annecy 411 735 038
Dénomination : INGENIERIE ACOUSTIQUE PASCAL MERCIER
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
09/07/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8578
NOJO : 740100002552330
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Annecy 411 735 038
Dénomination : INGENIERIE ACOUSTIQUE PASCAL MERCIER
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
08/08/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12543
NOJO : 740100002337630
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Annecy 411 735 038
Dénomination : INGENIERIE ACOUSTIQUE PASCAL MERCIER
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
14/06/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4460
NOJO : 740100002025930
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Annecy 411 735 038
Dénomination : INGENIERIE ACOUSTIQUE PASCAL MERCIER
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
01/09/2017 : Modifications générales

Annonce N°1817
NOJO : 074010000185737
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Annecy 411 735 038
Dénomination : INGENIERIE ACOUSTIQUE PASCAL MERCIER
Nom commercial : REZ' ON
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
Montant du capital : 20000.00 EUR
29/07/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5105
NOJO : 740100001799410
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Annecy 411 735 038
Dénomination : INGENIERIE ACOUSTIQUE PASCAL MERCIER
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
19/09/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7769
NOJO : 740100001581660
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Annecy 411 735 038
Dénomination : INGENIERIE ACOUSTIQUE PASCAL MERCIER
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
27/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5702
NOJO : 740100001359170
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Annecy 411 735 038
Dénomination : INGENIERIE ACOUSTIQUE PASCAL MERCIER
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
12/07/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7663
NOJO : 740100001105440
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Annecy 411 735 038
Dénomination : INGENIERIE ACOUSTIQUE PASCAL MERCIER
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
23/07/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9426
NOJO : BXC131900183243
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Annecy 411 735 038
Dénomination : INGENIERIE ACOUSTIQUE PASCAL MERCIER
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
20/08/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6684
NOJO : BXC122120026284
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Annecy 411 735 038
Dénomination : INGENIERIE ACOUSTIQUE PASCAL MERCIER
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
26/09/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7528
NOJO : BXC11256000054Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Annecy 411 735 038
Dénomination : INGENIERIE ACOUSTIQUE PASCAL MERCIER
Sigle : RL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
30/08/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8143
NOJO : BXC10223022756W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Annecy 411 735 038
Dénomination : INGENIERIE ACOUSTIQUE PASCAL MERCIER
Sigle : RL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
VALLOURD
74570 Groisy
23/10/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5971
NOJO : BXC09275015903M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Annecy 411 735 038
Dénomination : INGENIERIE ACOUSTIQUE PASCAL MERCIER
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
VALLOURD
74570 Groisy
13/01/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2883
NOJO : BDC090003029877
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Annecy 411 735 038
Dénomination : INGENIERIE ACOUSTIQUE PASCAL MERCIER
Forme juridique : S.A.R.L.

Adresse :
Vallourd
74570 Groisy
05/07/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2609
NOJO : BDC08004201905U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2004

Numéro d'identification : RCS Annecy 411 735 038
Dénomination : INGENIERIE ACOUSTIQUE PASCAL MERCIER
Forme juridique : S.A.R.L.

Adresse :
Vallourd
74570 Groisy
05/07/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2610
NOJO : BDC08004201906W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2005

Numéro d'identification : RCS Annecy 411 735 038
Dénomination : INGENIERIE ACOUSTIQUE PASCAL MERCIER
Forme juridique : S.A.R.L.

Adresse :
Vallourd
74570 Groisy
05/07/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2611
NOJO : BDC08004201907Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2006

Numéro d'identification : RCS Annecy 411 735 038
Dénomination : INGENIERIE ACOUSTIQUE PASCAL MERCIER
Forme juridique : S.A.R.L.

Adresse :
Vallourd
74570 Groisy
Historique de l'unité légale :
28/07/2021 : dénomination, code NIC, économie sociale et solidaire
Dénomination : REZ'ON
Code NIC : 00043
Economie sociale et solidaire : Oui
28/07/2011 : code NIC
Code NIC : 00035
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
25/12/1997 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAF1993 : 74.2C)
Représentants légaux :
27/06/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1997B00205
Type : Personne Physique

Nom : REZVOY Rémi
Né le 20/05/1983 à Annecy (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
271 Chemin Du Champ Pequyan
Pringy
74000 Annecy
France
Dépôts des actes :
28/07/2011 : Statuts mis à jour
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1997B00205
Dépôt : N°006317 déposé le 15/09/2011
Etat : Déposé
Décision : Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Transfert siège social et établissement principal Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts
28/07/2011 : Statuts mis à jour
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1997B00205
Dépôt : N°006317 déposé le 15/09/2011
Etat : Déposé
Décision : Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Transfert siège social et établissement principal Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts
28/07/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1997B00205
Dépôt : N°006317 déposé le 15/09/2011
Etat : Déposé
Décision : Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Transfert siège social et établissement principal Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts
28/07/2011 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1997B00205
Dépôt : N°006317 déposé le 15/09/2011
Etat : Déposé
Décision : Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Transfert siège social et établissement principal Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts
28/07/2011 : Acte sous seing privé
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1997B00205
Dépôt : N°006317 déposé le 15/09/2011
Etat : Déposé
Décision : Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Transfert siège social et établissement principal Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts
27/12/2010 : Acte
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1997B00205
Dépôt : N°000766 déposé le 08/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Donation
27/12/2010 : Statuts mis à jour
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1997B00205
Dépôt : N°000766 déposé le 08/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Donation
Etablissements :
27/06/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 6
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1997B00205
Type : Siège

Adresse :
180 Route Des Futaies
ZAE de la Filière
74370 Villaz
France
27/06/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 7
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1997B00205
Type : Etablissement principal

Adresse :
180 Route Des Futaies
ZAE de la Filière
74370 Villaz
France
Nom commercial : REZ' ON
Enseigne : REZ' ON
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 24/02/2012
Activité : Bureau d'études acoustiques.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
27/06/2016 : Ajout
Greffe : Annecy (7401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : LA CONVERSION DU MONTANT DU CAPITAL DES FRANCS EN EUROS A ETE EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFE EN APPLICATION DU DECRET No 2001-474 DU 30 MAI 2001 : ANCIEN MONTANT : 50 000.00 FRF NOUVEAU MONTANT : 7 622.45 EUR
27/06/2016 : Ajout
Greffe : Annecy (7401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 5
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, la compétence commerciale du tribunal de grande instance d'Annecy a été supprimée au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce d'Annecy créé à compter de cette date.
Personnes morales :
27/06/2016 : INGENIERIE ACOUSTIQUE PASCAL MERCIER
Greffe : Annecy (7401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Associé unique : Oui
Activité principale : L'acoustique architecturale, industrielle et l'acoustique de l'environnement, les vibrations, tous travaux de bureau d'étude.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/04/1997

Type de capital : Fixe
Capital : 7622.45
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1997B00205
Dépôt : N°006832 déposé le 27/06/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1997B00205
Dépôt : N°007555 déposé le 15/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1997B00205
Dépôt : N°004514 déposé le 11/06/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1997B00205
Dépôt : N°004509 déposé le 18/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1997B00205
Dépôt : N°007337 déposé le 18/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1997B00205
Dépôt : N°008086 déposé le 25/08/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1997B00205
Dépôt : N°006713 déposé le 23/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1997B00205
Dépôt : N°007595 déposé le 11/09/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1997B00205
Dépôt : N°003333 déposé le 22/10/2008
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1997B00205
Dépôt : N°000546 déposé le 03/03/2008
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1997B00205
Dépôt : N°000545 déposé le 03/03/2008
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1997B00205
Dépôt : N°000544 déposé le 03/03/2008
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2022 : Compte annuel complet
Greffe : ANNECY (7401)
Numéro de dépôt : B2023/007737 du 22/06/2023
Numéro de gestion : 1997B00205
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2021
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : ANNECY (7401)
Numéro de dépôt : B2022/007072 du 03/06/2022
Numéro de gestion : 1997B00205
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : ANNECY (7401)
Numéro de dépôt : B2021/011179 du 19/10/2021
Numéro de gestion : 1997B00205
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : ANNECY (7401)
Numéro de dépôt : B2020/004976 du 15/06/2020
Numéro de gestion : 1997B00205
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : ANNECY (7401)
Numéro de dépôt : B2019/008396 du 11/07/2019
Numéro de gestion : 1997B00205
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : ANNECY (7401)
Numéro de dépôt : B2018/004479 du 09/05/2018
Numéro de gestion : 1997B00205
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : ANNECY (7401)
Numéro de dépôt : B2017/005116 du 09/06/2017
Numéro de gestion : 1997B00205
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

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