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de Brasseuse

RESIDENCE SAINT CHARLES

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 14/12/2011
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 53852819100017 / Siren : 538528191 / NIC : 00017
N° de TVA : FR 18 538528191
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section Q : SANTÉ HUMAINE ET ACTION SOCIALE
Cette section comprend les activités liées à la santé humaine et à l’action sociale. Elle englobe un vaste éventail d’activités, allant des soins assurés par des professionnels de la santé dans des établissements hospitaliers et d’autres structures médicales à des activités d’action sociale peu ou pas médicalisées, en passant par des activi- tés d’hébergement médico-social à composante sanitaire plus ou moins importante.
87 : Hébergement médico-social et social
Cette division comprend l’hébergement médicalisé et l’hébergement social de personnes en difficulté : l’héberge- ment peut être associé à des services médicaux, des services de surveillance ou d’autres services d’assistance aux malades. Les installations représentent une part importante du processus de production et les soins dispen- sés combinent des services médicaux et sociaux, le volet médical se composant dans une large mesure de soins infirmiers. Cette division ne comprend pas :
- hébergement, assorti de soins médicaux, avec médecin à demeure (cf. 86.10Z)
87.1 : Hébergement médicalisé
87.10 : Hébergement médicalisé
87.10A : Hébergement médicalisé pour personnes âgées


Cette sous-classe comprend :
- l’accueil et l’hébergement, assortis de soins médicaux, sans médecin à demeure, de personnes âgées dans des établissements de moyen et long séjour, des centres de convalescence, des maisons de repos, etc. • par exemple, services fournis par les établissements suivants : établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD), maison de retraite

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les services à domicile fournis par des professionnels de santé (cf. 86)
- les activités des résidences pour personnes âgées sans soins médicaux ou dispensant des soins médicaux limités (cf. 87.30A) Produits associés : 87.10.10p
Coordonnées de l'établissement :
RESIDENCE SAINT CHARLES
Adresse :
10 Rue DE LA HALLE
89600 SAINT-FLORENTIN
Historique de l'établissement :
30/09/2021 : activité principale
Activité principale : Hébergement médicalisé pour personnes âgées (NAFRev2 : 87.10A)
01/01/2012 : activité principale, caractère employeur
Activité principale : Hébergement social pour personnes âgées (NAFRev2 : 87.30A)
Caractère employeur : Oui
Informations de l'unité légale :
Date de création : 14/12/2011
Dénomination : RESIDENCE SAINT CHARLES
Activité principale : Hébergement médicalisé pour personnes âgées (NAFRev2 : 87.10A)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
08/08/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6995
NOJO : 89012023S001783
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE (89)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Auxerre 538 528 191
Dénomination : RESIDENCE SAINT CHARLES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
14/08/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7716
NOJO : 89012022S002012
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE (89)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Auxerre 538 528 191
Dénomination : RESIDENCE SAINT CHARLES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
19/08/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°17308
NOJO : 89012021S002415
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE (89)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Auxerre 538 528 191
Dénomination : RESIDENCE SAINT CHARLES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
18/08/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6929
NOJO : 89012020S001466
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE (89)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Auxerre 538 528 191
Dénomination : RESIDENCE SAINT CHARLES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
24/05/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3692
NOJO : 89012020S000649
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE (89)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Auxerre 538 528 191
Dénomination : RESIDENCE SAINT CHARLES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
25/09/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13878
NOJO : 89012018S002124
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE (89)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Auxerre 538 528 191
Dénomination : RESIDENCE SAINT CHARLES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
20/09/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11441
NOJO : 89012017S002244
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE (89)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Auxerre 538 528 191
Dénomination : RESIDENCE SAINT CHARLES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
14/10/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11528
NOJO : 89012016S001926
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE (89)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Auxerre 538 528 191
Dénomination : RESIDENCE SAINT CHARLES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
05/09/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6862
NOJO : 89012015S001542
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE (89)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Auxerre 538 528 191
Dénomination : RESIDENCE SAINT CHARLES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
06/03/2015 : Modifications générales

Annonce N°1597
NOJO : BXB15058001136Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE (89)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Auxerre 538 528 191
Dénomination : RESIDENCE SAINT CHARLES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
nomination du Gérant : Hafid, Kouider
Montant du capital : 40000 EUR
20/10/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10451
NOJO : 89012014S002079
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE (89)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Auxerre 538 528 191
Dénomination : RESIDENCE SAINT CHARLES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
26/11/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11247
NOJO : 89012013S002157
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE (89)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Auxerre 538 528 191
Dénomination : RESIDENCE SAINT CHARLES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
08/04/2012 : Modifications générales

Annonce N°1263
NOJO : BXB120940013898
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE (89)
Date de commencement d'activité : 23/03/2012
Descriptif : Mise en activité de la société, modification survenue sur la prise d'activité, l'activité de l'établissement principal, l'adresse de l'établissement et la date de début d'activité

Numéro d'identification : RCS Auxerre 538 528 191
Dénomination : RESIDENCE SAINT CHARLES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 40000 EUR
31/12/2011 : Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité

Annonce N°946
NOJO : BXA11361000862Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE (89)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité
Date d'immatriculation : 16/12/2011
Descriptif : Cette société n'exerce aucune activité

Numéro d'identification : RCS Auxerre 538 528 191
Dénomination : RESIDENCE SAINT CHARLES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : Mouffok, Sonia.

Montant du capital : 40000 EUR

Adresse :
10 rue Hallé
89600 Saint Florentin
Historique de l'unité légale :
30/09/2021 : activité principale
Activité principale : Hébergement médicalisé pour personnes âgées (NAFRev2 : 87.10A)
18/03/2019 : catégorie juridique, économie sociale et solidaire
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2012 : activité principale
Activité principale : Hébergement social pour personnes âgées (NAFRev2 : 87.30A)
Représentants légaux :
19/02/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 2011B00359
Type : Personne Physique

Nom : MOUFFOK Sonia
Né le 02/05/1982 à ORAN (ALGERIE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
Résidence les Saussis Appartement
30 route de Perrigny
89000 Saint Georges Sur Baulche
France
19/02/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 2011B00359
Type : Personne Physique

Nom : HAFID Kouider
Né le 22/10/1964 à Dijon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
15 avenue Foch
89000 Auxerre
France
Dépôts des actes :
19/06/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 2011B00359
Dépôt : N°1749 déposé le 06/10/2016
Etat : Déposé
14/06/2016 : Acte sous seing privé
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 2011B00359
Dépôt : N°1749 déposé le 06/10/2016
Etat : Déposé
01/01/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 2011B00359
Dépôt : N°310 déposé le 19/02/2015
Etat : Déposé
Décision : Nomination de co-gérant
01/12/2011 : Statuts constitutifs
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 2011B00359
Dépôt : N°1818 déposé le 16/12/2011
Etat : Déposé
Décision : Formation de société commerciale
01/12/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 2011B00359
Dépôt : N°1818 déposé le 16/12/2011
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
Etablissements :
19/02/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 2011B00359
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
10 rue de la Halle
89600 Saint Florentin
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2012
Activité : Maison de retraite
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
19/02/2015 : Ajout
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 23/03/2012
Texte de l'observation : Précision relative à l'origine du fonds: il s'agit d'une cession des éléments d'exploitation, ancien propriétaire: CONGREGATION DES SOEURS DE LA CHARITE PRESENTATION DE LA SAINTE VIERGE
Personnes morales :
19/02/2015 : RESIDENCE SAINT CHARLES
Greffe : Auxerre (8901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : Maison de retraite

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 16/12/2011
Date à laquelle la personne commence son activité : 16/12/2011

Type de capital : Fixe
Capital : 40000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2012
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 2011B00359
Dépôt : N°1926 déposé le 09/09/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 2011B00359
Dépôt : N°1542 déposé le 04/08/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 2011B00359
Dépôt : N°2079 déposé le 16/09/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 2011B00359
Dépôt : N°2157 déposé le 18/10/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : AUXERRE (8901)
Numéro de dépôt : 2012 du 28/07/2022
Numéro de gestion : 2011B00359
Code activité : 8730A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 2531 21835392
AHFonds commercial195 000195 000195 000
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels33 60129 4914 1099 231
ATAutres immobilisations corporelles68 53434 73433 79943 985
BHAutres immobilisations financières15 00015 00015 000
BJTOTAL (I)313 38765 443247 944263 608
BVAvances et acomptes versés sur commandes4 6084 6081 319
BXClients et comptes rattachés89 1584 48784 67197 579
BZAutres créances123 491123 49183 203
CDValeurs mobilières de placement20 14120 14120 141
CFDisponibilités527 138527 138620 084
CHCharges constatées d’avance9 0069 0063 522
CJTOTAL (II)773 5414 487769 054825 848
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 086 92869 9301 016 9981 089 456
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel40 00040 000
DDRéserve légale (1)4 0004 000
DGAutres réserves282 358146 021
DHReport à nouveau-8 869
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)46 15926 861
DLTOTAL (I)363 647216 881
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)68 11199 036
DVEmprunts et dettes financières divers (4)52 83064 737
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés153 335155 750
DYDettes fiscales et sociales181 379187 587
EAAutres dettes52 83653 201
EBProduits constatés d’avance (2)144 860312 264
ECTOTAL (IV)653 351872 575
EETOTAL GENERAL (I à V)1 016 9981 089 456
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 416 5932201 416 8121 405 794
FJChiffres d’affaires nets1 416 5932201 416 8121 405 794
FOSubventions d’exploitation1 4942 330
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges27 65618 738
FQAutres produits46 4556 296
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 492 4181 433 157
FWAutres achats et charges externes581 517557 258
FXImpôts, taxes et versements assimilés30 65825 084
FYSalaires et traitements657 567623 824
FZCharges sociales206 750181 844
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements17 57418 091
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions3 465
GEAutres charges2 089551
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 496 1561 410 115
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-3 73823 041
GLAutres intérêts et produits assimilés1 3651 576
GPTotal des produits financiers (V)1 3651 576
GRIntérêts et charges assimilées3 0234 117
GUTotal des charges financières (VI)3 0234 117
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-1 658-2 541
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-5 39620 500
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital21 9575 685
HDTotal des produits exceptionnels (VII)21 9575 685
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital1 85927 642
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 85927 642
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)20 098-21 957
HKImpôts sur les bénéfices (X)-31 456-28 318
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 515 7401 440 417
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 469 5821 413 556
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)46 15926 861
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles49 17317 2172 16564 225
0NAMORTISSEMENTS Total Général50 03417 5742 16565 443
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients10 6936 2064 487
7BTotal Provisions pour dépréciation10 6936 2064 487
7CTOTAL GENERAL10 6936 2064 487
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES236 655221 65515 000
8AEmprunts et dettes financières divers52 83052 830
8BFournisseurs et comptes rattaché153 335153 335
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)52 83652 836
8LProduits constatés d’avance144 860144 860
VYTOTAL – ETAT DES DETTES653 351585 24068 111
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : AUXERRE (8901)
Numéro de dépôt : 2415 du 03/08/2021
Numéro de gestion : 2011B00359
Code activité : 8730A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 2531 21835392
AHFonds commercial195 000195 000195 000
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels33 60129 4914 1099 231
ATAutres immobilisations corporelles68 53434 73433 79943 985
BHAutres immobilisations financières15 00015 00015 000
BJTOTAL (I)313 38765 443247 944263 608
BVAvances et acomptes versés sur commandes4 6084 6081 319
BXClients et comptes rattachés89 1584 48784 67197 579
BZAutres créances123 491123 49183 203
CDValeurs mobilières de placement20 14120 14120 141
CFDisponibilités527 138527 138620 084
CHCharges constatées d’avance9 0069 0063 522
CJTOTAL (II)773 5414 487769 054825 848
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 086 92869 9301 016 9981 089 456
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel40 00040 000
DDRéserve légale (1)4 0004 000
DGAutres réserves282 358146 021
DHReport à nouveau-8 869
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)46 15926 861
DLTOTAL (I)363 647216 881
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)68 11199 036
DVEmprunts et dettes financières divers (4)52 83064 737
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés153 335155 750
DYDettes fiscales et sociales181 379187 587
EAAutres dettes52 83653 201
EBProduits constatés d’avance (2)144 860312 264
ECTOTAL (IV)653 351872 575
EETOTAL GENERAL (I à V)1 016 9981 089 456
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 416 5932201 416 8121 405 794
FJChiffres d’affaires nets1 416 5932201 416 8121 405 794
FOSubventions d’exploitation1 4942 330
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges27 65618 738
FQAutres produits46 4556 296
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 492 4181 433 157
FWAutres achats et charges externes581 517557 258
FXImpôts, taxes et versements assimilés30 65825 084
FYSalaires et traitements657 567623 824
FZCharges sociales206 750181 844
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements17 57418 091
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions3 465
GEAutres charges2 089551
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 496 1561 410 115
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-3 73823 041
GLAutres intérêts et produits assimilés1 3651 576
GPTotal des produits financiers (V)1 3651 576
GRIntérêts et charges assimilées3 0234 117
GUTotal des charges financières (VI)3 0234 117
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-1 658-2 541
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-5 39620 500
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital21 9575 685
HDTotal des produits exceptionnels (VII)21 9575 685
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital1 85927 642
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 85927 642
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)20 098-21 957
HKImpôts sur les bénéfices (X)-31 456-28 318
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 515 7401 440 417
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 469 5821 413 556
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)46 15926 861
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles49 17317 2172 16564 225
0NAMORTISSEMENTS Total Général50 03417 5742 16565 443
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients10 6936 2064 487
7BTotal Provisions pour dépréciation10 6936 2064 487
7CTOTAL GENERAL10 6936 2064 487
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES236 655221 65515 000
8AEmprunts et dettes financières divers52 83052 830
8BFournisseurs et comptes rattaché153 335153 335
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)52 83652 836
8LProduits constatés d’avance144 860144 860
VYTOTAL – ETAT DES DETTES653 351585 24068 111
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : AUXERRE (8901)
Numéro de dépôt : 1466 du 31/07/2020
Numéro de gestion : 2011B00359
Code activité : 8730A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 2531 21835392
AHFonds commercial195 000195 000195 000
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels33 60129 4914 1099 231
ATAutres immobilisations corporelles68 53434 73433 79943 985
BHAutres immobilisations financières15 00015 00015 000
BJTOTAL (I)313 38765 443247 944263 608
BVAvances et acomptes versés sur commandes4 6084 6081 319
BXClients et comptes rattachés89 1584 48784 67197 579
BZAutres créances123 491123 49183 203
CDValeurs mobilières de placement20 14120 14120 141
CFDisponibilités527 138527 138620 084
CHCharges constatées d’avance9 0069 0063 522
CJTOTAL (II)773 5414 487769 054825 848
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 086 92869 9301 016 9981 089 456
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel40 00040 000
DDRéserve légale (1)4 0004 000
DGAutres réserves282 358146 021
DHReport à nouveau-8 869
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)46 15926 861
DLTOTAL (I)363 647216 881
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)68 11199 036
DVEmprunts et dettes financières divers (4)52 83064 737
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés153 335155 750
DYDettes fiscales et sociales181 379187 587
EAAutres dettes52 83653 201
EBProduits constatés d’avance (2)144 860312 264
ECTOTAL (IV)653 351872 575
EETOTAL GENERAL (I à V)1 016 9981 089 456
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 416 5932201 416 8121 405 794
FJChiffres d’affaires nets1 416 5932201 416 8121 405 794
FOSubventions d’exploitation1 4942 330
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges27 65618 738
FQAutres produits46 4556 296
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 492 4181 433 157
FWAutres achats et charges externes581 517557 258
FXImpôts, taxes et versements assimilés30 65825 084
FYSalaires et traitements657 567623 824
FZCharges sociales206 750181 844
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements17 57418 091
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions3 465
GEAutres charges2 089551
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 496 1561 410 115
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-3 73823 041
GLAutres intérêts et produits assimilés1 3651 576
GPTotal des produits financiers (V)1 3651 576
GRIntérêts et charges assimilées3 0234 117
GUTotal des charges financières (VI)3 0234 117
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-1 658-2 541
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-5 39620 500
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital21 9575 685
HDTotal des produits exceptionnels (VII)21 9575 685
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital1 85927 642
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 85927 642
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)20 098-21 957
HKImpôts sur les bénéfices (X)-31 456-28 318
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 515 7401 440 417
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 469 5821 413 556
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)46 15926 861
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles49 17317 2172 16564 225
0NAMORTISSEMENTS Total Général50 03417 5742 16565 443
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients10 6936 2064 487
7BTotal Provisions pour dépréciation10 6936 2064 487
7CTOTAL GENERAL10 6936 2064 487
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES236 655221 65515 000
8AEmprunts et dettes financières divers52 83052 830
8BFournisseurs et comptes rattaché153 335153 335
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)52 83652 836
8LProduits constatés d’avance144 860144 860
VYTOTAL – ETAT DES DETTES653 351585 24068 111
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : AUXERRE (8901)
Numéro de dépôt : 649 du 07/05/2020
Numéro de gestion : 2011B00359
Code activité : 8730A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 2531 21835392
AHFonds commercial195 000195 000195 000
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels33 60129 4914 1099 231
ATAutres immobilisations corporelles68 53434 73433 79943 985
BHAutres immobilisations financières15 00015 00015 000
BJTOTAL (I)313 38765 443247 944263 608
BVAvances et acomptes versés sur commandes4 6084 6081 319
BXClients et comptes rattachés89 1584 48784 67197 579
BZAutres créances123 491123 49183 203
CDValeurs mobilières de placement20 14120 14120 141
CFDisponibilités527 138527 138620 084
CHCharges constatées d’avance9 0069 0063 522
CJTOTAL (II)773 5414 487769 054825 848
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 086 92869 9301 016 9981 089 456
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel40 00040 000
DDRéserve légale (1)4 0004 000
DGAutres réserves282 358146 021
DHReport à nouveau-8 869
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)46 15926 861
DLTOTAL (I)363 647216 881
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)68 11199 036
DVEmprunts et dettes financières divers (4)52 83064 737
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés153 335155 750
DYDettes fiscales et sociales181 379187 587
EAAutres dettes52 83653 201
EBProduits constatés d’avance (2)144 860312 264
ECTOTAL (IV)653 351872 575
EETOTAL GENERAL (I à V)1 016 9981 089 456
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 416 5932201 416 8121 405 794
FJChiffres d’affaires nets1 416 5932201 416 8121 405 794
FOSubventions d’exploitation1 4942 330
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges27 65618 738
FQAutres produits46 4556 296
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 492 4181 433 157
FWAutres achats et charges externes581 517557 258
FXImpôts, taxes et versements assimilés30 65825 084
FYSalaires et traitements657 567623 824
FZCharges sociales206 750181 844
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements17 57418 091
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions3 465
GEAutres charges2 089551
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 496 1561 410 115
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-3 73823 041
GLAutres intérêts et produits assimilés1 3651 576
GPTotal des produits financiers (V)1 3651 576
GRIntérêts et charges assimilées3 0234 117
GUTotal des charges financières (VI)3 0234 117
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-1 658-2 541
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-5 39620 500
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital21 9575 685
HDTotal des produits exceptionnels (VII)21 9575 685
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital1 85927 642
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 85927 642
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)20 098-21 957
HKImpôts sur les bénéfices (X)-31 456-28 318
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 515 7401 440 417
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 469 5821 413 556
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)46 15926 861
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles49 17317 2172 16564 225
0NAMORTISSEMENTS Total Général50 03417 5742 16565 443
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients10 6936 2064 487
7BTotal Provisions pour dépréciation10 6936 2064 487
7CTOTAL GENERAL10 6936 2064 487
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES236 655221 65515 000
8AEmprunts et dettes financières divers52 83052 830
8BFournisseurs et comptes rattaché153 335153 335
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)52 83652 836
8LProduits constatés d’avance144 860144 860
VYTOTAL – ETAT DES DETTES653 351585 24068 111
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : AUXERRE (8901)
Numéro de dépôt : 2124 du 30/08/2018
Numéro de gestion : 2011B00359
Code activité : 8730A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 2531 21835392
AHFonds commercial195 000195 000195 000
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels33 60129 4914 1099 231
ATAutres immobilisations corporelles68 53434 73433 79943 985
BHAutres immobilisations financières15 00015 00015 000
BJTOTAL (I)313 38765 443247 944263 608
BVAvances et acomptes versés sur commandes4 6084 6081 319
BXClients et comptes rattachés89 1584 48784 67197 579
BZAutres créances123 491123 49183 203
CDValeurs mobilières de placement20 14120 14120 141
CFDisponibilités527 138527 138620 084
CHCharges constatées d’avance9 0069 0063 522
CJTOTAL (II)773 5414 487769 054825 848
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 086 92869 9301 016 9981 089 456
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel40 00040 000
DDRéserve légale (1)4 0004 000
DGAutres réserves282 358146 021
DHReport à nouveau-8 869
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)46 15926 861
DLTOTAL (I)363 647216 881
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)68 11199 036
DVEmprunts et dettes financières divers (4)52 83064 737
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés153 335155 750
DYDettes fiscales et sociales181 379187 587
EAAutres dettes52 83653 201
EBProduits constatés d’avance (2)144 860312 264
ECTOTAL (IV)653 351872 575
EETOTAL GENERAL (I à V)1 016 9981 089 456
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 416 5932201 416 8121 405 794
FJChiffres d’affaires nets1 416 5932201 416 8121 405 794
FOSubventions d’exploitation1 4942 330
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges27 65618 738
FQAutres produits46 4556 296
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 492 4181 433 157
FWAutres achats et charges externes581 517557 258
FXImpôts, taxes et versements assimilés30 65825 084
FYSalaires et traitements657 567623 824
FZCharges sociales206 750181 844
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements17 57418 091
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions3 465
GEAutres charges2 089551
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 496 1561 410 115
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-3 73823 041
GLAutres intérêts et produits assimilés1 3651 576
GPTotal des produits financiers (V)1 3651 576
GRIntérêts et charges assimilées3 0234 117
GUTotal des charges financières (VI)3 0234 117
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-1 658-2 541
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-5 39620 500
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital21 9575 685
HDTotal des produits exceptionnels (VII)21 9575 685
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital1 85927 642
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 85927 642
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)20 098-21 957
HKImpôts sur les bénéfices (X)-31 456-28 318
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 515 7401 440 417
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 469 5821 413 556
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)46 15926 861
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles49 17317 2172 16564 225
0NAMORTISSEMENTS Total Général50 03417 5742 16565 443
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients10 6936 2064 487
7BTotal Provisions pour dépréciation10 6936 2064 487
7CTOTAL GENERAL10 6936 2064 487
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES236 655221 65515 000
8AEmprunts et dettes financières divers52 83052 830
8BFournisseurs et comptes rattaché153 335153 335
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)52 83652 836
8LProduits constatés d’avance144 860144 860
VYTOTAL – ETAT DES DETTES653 351585 24068 111
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : AUXERRE (8901)
Numéro de dépôt : 2244 du 18/08/2017
Numéro de gestion : 2011B00359
Code activité : 8730A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 2531 21835392
AHFonds commercial195 000195 000195 000
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels33 60129 4914 1099 231
ATAutres immobilisations corporelles68 53434 73433 79943 985
BHAutres immobilisations financières15 00015 00015 000
BJTOTAL (I)313 38765 443247 944263 608
BVAvances et acomptes versés sur commandes4 6084 6081 319
BXClients et comptes rattachés89 1584 48784 67197 579
BZAutres créances123 491123 49183 203
CDValeurs mobilières de placement20 14120 14120 141
CFDisponibilités527 138527 138620 084
CHCharges constatées d’avance9 0069 0063 522
CJTOTAL (II)773 5414 487769 054825 848
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 086 92869 9301 016 9981 089 456
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel40 00040 000
DDRéserve légale (1)4 0004 000
DGAutres réserves282 358146 021
DHReport à nouveau-8 869
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)46 15926 861
DLTOTAL (I)363 647216 881
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)68 11199 036
DVEmprunts et dettes financières divers (4)52 83064 737
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés153 335155 750
DYDettes fiscales et sociales181 379187 587
EAAutres dettes52 83653 201
EBProduits constatés d’avance (2)144 860312 264
ECTOTAL (IV)653 351872 575
EETOTAL GENERAL (I à V)1 016 9981 089 456
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 416 5932201 416 8121 405 794
FJChiffres d’affaires nets1 416 5932201 416 8121 405 794
FOSubventions d’exploitation1 4942 330
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges27 65618 738
FQAutres produits46 4556 296
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 492 4181 433 157
FWAutres achats et charges externes581 517557 258
FXImpôts, taxes et versements assimilés30 65825 084
FYSalaires et traitements657 567623 824
FZCharges sociales206 750181 844
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements17 57418 091
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions3 465
GEAutres charges2 089551
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 496 1561 410 115
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-3 73823 041
GLAutres intérêts et produits assimilés1 3651 576
GPTotal des produits financiers (V)1 3651 576
GRIntérêts et charges assimilées3 0234 117
GUTotal des charges financières (VI)3 0234 117
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-1 658-2 541
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-5 39620 500
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital21 9575 685
HDTotal des produits exceptionnels (VII)21 9575 685
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital1 85927 642
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 85927 642
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)20 098-21 957
HKImpôts sur les bénéfices (X)-31 456-28 318
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 515 7401 440 417
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 469 5821 413 556
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)46 15926 861
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles49 17317 2172 16564 225
0NAMORTISSEMENTS Total Général50 03417 5742 16565 443
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients10 6936 2064 487
7BTotal Provisions pour dépréciation10 6936 2064 487
7CTOTAL GENERAL10 6936 2064 487
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES236 655221 65515 000
8AEmprunts et dettes financières divers52 83052 830
8BFournisseurs et comptes rattaché153 335153 335
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)52 83652 836
8LProduits constatés d’avance144 860144 860
VYTOTAL – ETAT DES DETTES653 351585 24068 111

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