RESIDENCE LES CHENES - LA CHARITE-SUR-LOIRE

Informations de l'établissement :

Date de création : 01/07/2009

Dénomination usuelle : RESIDENCE LES CHENES

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 35112737800021 / Siren : 351127378 / NIC : 00021

N° de TVA : FR 73 351127378

Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section Q : SANTÉ HUMAINE ET ACTION SOCIALE

Cette section comprend les activités liées à la santé humaine et à l’action sociale. Elle englobe un vaste éventail d’activités, allant des soins assurés par des professionnels de la santé dans des établissements hospitaliers et d’autres structures médicales à des activités d’action sociale peu ou pas médicalisées, en passant par des activi- tés d’hébergement médico-social à composante sanitaire plus ou moins importante.

87 : Hébergement médico-social et social

Cette division comprend l’hébergement médicalisé et l’hébergement social de personnes en difficulté : l’héberge- ment peut être associé à des services médicaux, des services de surveillance ou d’autres services d’assistance aux malades. Les installations représentent une part importante du processus de production et les soins dispen- sés combinent des services médicaux et sociaux, le volet médical se composant dans une large mesure de soins infirmiers. Cette division ne comprend pas :
- hébergement, assorti de soins médicaux, avec médecin à demeure (cf. 86.10Z)

87.1 : Hébergement médicalisé

87.10 : Hébergement médicalisé

87.10A : Hébergement médicalisé pour personnes âgées

Cette sous-classe comprend :
- l’accueil et l’hébergement, assortis de soins médicaux, sans médecin à demeure, de personnes âgées dans des établissements de moyen et long séjour, des centres de convalescence, des maisons de repos, etc. • par exemple, services fournis par les établissements suivants : établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD), maison de retraite

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les services à domicile fournis par des professionnels de santé (cf. 86)
- les activités des résidences pour personnes âgées sans soins médicaux ou dispensant des soins médicaux limités (cf. 87.30A) Produits associés : 87.10.10p

Coordonnées de l'établissement :
RESIDENCE LES CHENES

Adresse :
50 Rue DE LA RESISTANCE
58400 LA CHARITE-SUR-LOIRE

Historique de l'établissement :

04/05/2022 : dénomination usuelle

Dénomination usuelle : RESIDENCE LES CHENES

Liens de succession de l'établissement :

01/07/2009 : Succession

Prédécesseur : RESIDENCE LES CHENES
Continuité économique

Informations de l'unité légale :

Date de création : 11/05/1989

Dénomination : RESIDENCE LES CHENES

Activité principale : Hébergement médicalisé pour personnes âgées (NAFRev2 : 87.10A)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : grande entreprise

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

RESIDENCE LES CHENES - La Charité-sur-Loire (siège)RESIDENCE LES CHENES - La Charité-sur-Loire (fermé)

Publications au Bodacc :

12/11/2023 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°1138
NOJO : 0005802MYG98348
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NEVERS (58)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : Art. L.236-15 du code de commerce
Descriptif : Avis au Bodacc relatif au projet commun de fusion Société absorbante : Dénomination : SGMR Forme juridique : SAS Adresse siège : 7-9 Allée Haussmann CS 50037 – 33070 Bordeaux Cedex Capital : 51.683.120 € Numéro uniquement d’identification : 428 736 219 RCS Bordeaux Société absorbée: Dénomination : RESIDENCE LES CHENES Forme juridique : SAS Adresse siège : 50, rue de la Résistance – 58400 La Charité-Sur-Loire Capital : 700.000 € Numéro unique d’identification : 351 127 378 RCS Nevers L’évaluation de l’actif et du passif de la société absorbée dont la transmission à la société absorbante est prévue : actif : 2.653.039 € passif : (2.018.732) € soit une valeur nette d’apport-fusion de 634.307 € Rapport d’échange des droits sociaux : Conformément aux dispositions de l’article L.236-3, II du Code de Commerce et aux termes et conditions du Projet de Traité de Fusion, la Société Absorbée apportera et transfèrera à la Société Absorbante qui l’accepte, l’ensemble des éléments d’actif composant son patrimoine au 31 décembre 2022, sans exception, ni réserve, il ne sera pas procédé à l’échange des actions de la Société Absorbée contre des actions de la Société Absorbante. Il n’y aura donc pas lieu à émission d’actions de la Société Absorbante contre des actions de la Société Absorbée, ni augmentation du capital de la Société Absorbante. En conséquence, il n’y a pas lieu de déterminer un rapport d’échange. Il est expressément convenu entre les Parties que la fusion entraînera, conformément aux dispositions légales et réglementaires applicables, transmission universelle de patrimoine de la société absorbée à la société absorbante. Montant prévu de la prime de fusion : Absence de prime de fusion du fait de la détention par la Société Absorbante de l’intégralité des actions composant le capital social de la Société Absorbée et de l’absence d’augmentation de capital de la Société Absorbante en rémunération de l’apport effectué par la Société Absorbée La date de signature du projet commun de fusion : 31 octobre 2023 Les dates et lieux du dépôt de ce projet au RCS au titre de chaque société participante : SGMR, le 06 novembre 2023 au RCS de Bordeaux RESIDENCE LES CHENES, le 07 novembre 2023 au RCS de Nevers

Numéro d'identification : RCS Nevers 351 127 378
Dénomination : Résidence Les Chênes
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 700000.00 EUR

08/09/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4908
NOJO : 5802MYG91253000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NEVERS (58)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Nevers 351 127 378
Dénomination : Résidence Les Chênes
Forme juridique : Société par actions simplifiée

12/07/2022 : Modifications générales

Annonce N°1860
NOJO : 0005802MYG90521
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NEVERS (58)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration, la dénomination, la forme juridique, le capital.

Numéro d'identification : RCS Nevers 351 127 378
Dénomination : Résidence Les Chênes
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : KOLISEE A
Montant du capital : 700000.00 EUR

21/12/2021 : Modifications générales

Annonce N°4493
NOJO : 0005802MYG87026
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NEVERS (58)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Nevers 351 127 378
Dénomination : LES OPALINES LA CHARITE SUR LOIRE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : JEANDEL Christine Louise Marie Thérèse

10/08/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4106
NOJO : 5802MYG85264000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NEVERS (58)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Nevers 351 127 378
Dénomination : LES OPALINES LA CHARITE SUR LOIRE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

17/09/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4872
NOJO : 58022020S001463
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NEVERS (58)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Nevers 351 127 378
Dénomination : LES OPALINES LA CHARITE SUR LOIRE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée (à associé unique)

22/08/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2447
NOJO : 58022019S001820
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NEVERS (58)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Nevers 351 127 378
Dénomination : LES OPALINES LA CHARITE SUR LOIRE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée (à associé unique)

03/08/2018 : Modifications générales

Annonce N°1375
NOJO : 000000580293320
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NEVERS (58)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Nevers 351 127 378
Dénomination : LES OPALINES LA CHARITE SUR LOIRE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : CAVAILLON-PINOD Stéphane

03/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5153
NOJO : 580293461000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NEVERS (58)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Nevers 351 127 378
Dénomination : LES OPALINES LA CHARITE SUR LOIRE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

23/12/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7409
NOJO : 580290260000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NEVERS (58)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Nevers 351 127 378
Dénomination : LES OPALINES LA CHARITE SUR LOIRE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

26/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5357
NOJO : 580283301000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NEVERS (58)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Nevers 351 127 378
Dénomination : LES OPALINES LA CHARITE SUR LOIRE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

21/08/2016 : Modifications générales

Annonce N°1423
NOJO : BXB16231000736O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NEVERS (58)
Descriptif : Modification survenue sur l'activité

Numéro d'identification : RCS Nevers 351 127 378
Dénomination : LES OPALINES LA CHARITE SUR LOIRE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

26/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9169
NOJO : 580277551000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NEVERS (58)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Nevers 351 127 378
Dénomination : LES OPALINES LA CHARITE SUR LOIRE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

30/07/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8138
NOJO : 580271758000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NEVERS (58)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Nevers 351 127 378
Dénomination : LES OPALINES LA CHARITE SUR LOIRE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

21/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8775
NOJO : 580267188000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NEVERS (58)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Nevers 351 127 378
Dénomination : LES OPALINES LA CHARITE SUR LOIRE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

21/07/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8462
NOJO : BXC12188007435F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NEVERS (58)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Nevers 351 127 378
Dénomination : LES OPALINES LA CHARITE SUR LOIRE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

20/08/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10584
NOJO : BXC11213019335X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NEVERS (58)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Nevers 351 127 378
Dénomination : LES OPALINES LA CHARITE SUR LOIRE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

26/07/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5235
NOJO : BXC10181004242V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NEVERS (58)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Nevers 351 127 378
Dénomination : LES OPALINES LA CHARITE SUR LOIRE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
50 rue de la Résistance
58400 La Charité-sur-Loire

10/03/2010 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°207
NOJO : BXA100630003469
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NEVERS (58)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 01/12/2009
Publication légale : L'Echo Charitois, le 17/12/2009
Oppositions : Pour la validité : Maître TAISANT Daniel Huissier Place du Général de Gaulle 58400 La Charité Pour la correspondance : Sté SGMR 12 rue Gustave Eiffel 21200 Beaune

Numéro d'identification : RCS Nevers 351 127 378
Dénomination : LES OPALINES LA CHARITE SUR LOIRE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 40000 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Nevers 403 750 128
Dénomination : SARL VALET

07/08/2009 : Modifications générales

Annonce N°709
NOJO : BXB08216003664W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NEVERS (58)
Descriptif : Transfert de l'établissement principal, transfert du siège social

Numéro d'identification : RCS Nevers 351 127 378
Dénomination : LES OPALINES LA CHARITE SUR LOIRE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Siège social :
Adresse :
50 rue de la Résistance
58400 La Charité-sur-Loire

Etablissement principal :
Adresse :
50 rue de la Résistance
58400 La Charité-sur-Loire

Etablissement principal :
Adresse :
50 rue de la Résistance
58400 La Charité-sur-Loire

31/07/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3440
NOJO : BXC082030018834
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NEVERS (58)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Nevers 351 127 378
Dénomination : LES OPALINES LA CHARITE SUR LOIRE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
5 rue du Val de Loire
58400 La Charité-sur-Loire

05/08/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3107
NOJO : BXC08212008298T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NEVERS (58)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Historique de l'unité légale :

30/06/2022 : dénomination, catégorie juridique

Dénomination : RESIDENCE LES CHENES
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

04/05/2022 : caractère employeur

Caractère employeur : Non

20/11/2020 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

01/07/2009 : code NIC

Code NIC : 00021

28/01/2008 : activité principale

Activité principale : Hébergement médicalisé pour personnes âgées (NAFRev2 : 87.10A)

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Hébergement social pour personnes âgées (NAFRev2 : 87.30A)

25/12/2003 : catégorie juridique

Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)

01/01/2002 : dénomination

Dénomination : LES OPALINES LA CHARITE SUR LOIRE

25/12/2001 : catégorie juridique

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

25/12/1997 : activité principale

Activité principale : Accueil des personnes âgées (NAF1993 : 85.3D)

Représentants légaux :

14/12/2021 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 1989B00148
Type : Personne Physique

Nom : JEANDEL Christine Louise Marie Thérèse
Né le 09/05/1964 à La (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
39 Rue des Tilleuls
92100 BOULOGNE BILLANCOURT
FRANCE

11/08/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 1989B00148
Type : Personne Physique

Nom : GEVREY Philippe
Né le 19/01/1956 à DIJON (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
10 IMPASSE DES NUITS SAINT GEORGES
21700 NUITS ST GEORGES
FRANCE

Dépôts des actes :

30/11/2021 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 1989B00148
Dépôt : N°2131 déposé le 14/12/2021
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)

20/11/2020 : Statuts mis à jour

Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 1989B00148
Dépôt : N°39 déposé le 12/01/2021
Etat : Déposé

20/11/2020 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 1989B00148
Dépôt : N°39 déposé le 12/01/2021
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

29/06/2018 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 1989B00148
Dépôt : N°6016 déposé le 24/07/2018
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)

27/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif

Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 1989B00148
Dépôt : N°4704 déposé le 08/06/2018
Etat : Déposé

29/06/2016 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 1989B00148
Dépôt : N°1282 déposé le 09/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net

29/06/2016 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 1989B00148
Dépôt : N°1282 déposé le 09/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'activité

29/06/2016 : Statuts mis à jour

Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 1989B00148
Dépôt : N°1282 déposé le 09/08/2016
Etat : Déposé

29/06/2016 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 1989B00148
Dépôt : N°1282 déposé le 09/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net

29/06/2016 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 1989B00148
Dépôt : N°1282 déposé le 09/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'activité

29/06/2016 : Statuts mis à jour

Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 1989B00148
Dépôt : N°1282 déposé le 09/08/2016
Etat : Déposé

15/07/2010 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 1989B00148
Dépôt : N°990 déposé le 27/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social

15/07/2010 : Décision(s) de l'associé unique

01/07/2009 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 1989B00148
Dépôt : N°986 déposé le 22/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège 50 rue de la Résistance 58400 LA CHARITE SUR LOIRE

01/07/2009 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 1989B00148
Dépôt : N°986 déposé le 22/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social Transfert du siège 50 rue de la Résistance 58400 LA CHARITE SUR LOIRE

28/06/2006 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 1989B00148
Dépôt : N°998 déposé le 27/07/2006
Etat : Déposé
Décision : MISE EN CONFORMITE DES STATUTS

28/06/2006 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 1989B00148
Dépôt : N°998 déposé le 27/07/2006
Etat : Déposé
Décision : Divers MISE EN CONFORMITE DES STATUTS

31/12/2003 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 1989B00148
Dépôt : N°46 déposé le 22/01/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)

31/12/2003 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 1989B00148
Dépôt : N°46 déposé le 22/01/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)

01/08/2003 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 1989B00148
Dépôt : N°916 déposé le 04/09/2003
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

01/08/2003 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 1989B00148
Dépôt : N°916 déposé le 04/09/2003
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SARL UNIPERSONNELLE

01/08/2003 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 1989B00148
Dépôt : N°916 déposé le 04/09/2003
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

01/08/2003 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 1989B00148
Dépôt : N°916 déposé le 04/09/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique Transformation en SARL UNIPERSONNELLE

29/03/2002 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 1989B00148
Dépôt : N°762 déposé le 17/06/2002
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de LES OPALINES LA CHARITE SUR LOIRE

29/03/2002 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 1989B00148
Dépôt : N°762 déposé le 17/06/2002
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social

29/03/2002 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 1989B00148
Dépôt : N°762 déposé le 17/06/2002
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale Changement de dénomination en celle de LES OPALINES LA CHARITE SUR LOIRE

29/03/2002 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 1989B00148
Dépôt : N°762 déposé le 17/06/2002
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social

16/11/2001 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 1989B00148
Dépôt : N°1520 déposé le 13/12/2001
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

16/11/2001 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 1989B00148
Dépôt : N°1520 déposé le 13/12/2001
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

30/03/2001 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 1989B00148
Dépôt : N°570 déposé le 07/05/2001
Etat : Déposé
Décision : Changement de président-directeur général Modification de la composition du conseil d'administration Augmentation de capital Transformation en SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

30/03/2001 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 1989B00148
Dépôt : N°570 déposé le 07/05/2001
Etat : Déposé

12/06/1998 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 1989B00148
Dépôt : N°747 déposé le 13/08/1998
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

12/06/1998 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 1989B00148
Dépôt : N°747 déposé le 13/08/1998
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

12/12/1995 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 1989B00148
Dépôt : N°94 déposé le 01/02/1996
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social

12/12/1995 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 1989B00148
Dépôt : N°94 déposé le 01/02/1996
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social

01/07/1995 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 1989B00148
Dépôt : N°795 déposé le 17/08/1995
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

01/07/1995 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 1989B00148
Dépôt : N°795 déposé le 17/08/1995
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

27/06/1994 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 1989B00148
Dépôt : N°706 déposé le 23/08/1994
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SOCIETE ANONYME

27/06/1994 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 1989B00148
Dépôt : N°706 déposé le 23/08/1994
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SOCIETE ANONYME

27/06/1994 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 1989B00148
Dépôt : N°706 déposé le 23/08/1994
Etat : Déposé

27/06/1994 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 1989B00148
Dépôt : N°706 déposé le 23/08/1994
Etat : Déposé

27/05/1994 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 1989B00148
Dépôt : N°483 déposé le 07/06/1994
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts

27/05/1994 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 1989B00148
Dépôt : N°483 déposé le 07/06/1994
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts

29/03/1994 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 1989B00148
Dépôt : N°321 déposé le 01/04/1994
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts

29/03/1994 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 1989B00148
Dépôt : N°321 déposé le 01/04/1994
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts

N.C : Divers

Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 1989B00148
Dépôt : N°649 déposé le 21/06/1989
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 1989B00148
Dépôt : N°321 déposé le 01/04/1994
Etat : Déposé

N.C : Déclaration de conformité

Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 1989B00148
Dépôt : N°321 déposé le 01/04/1994
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 1989B00148
Dépôt : N°321 déposé le 01/04/1994
Etat : Déposé
Décision : ENTRE MR EDOUARD LECLERC ET MR PASCAL LECLERCENTRE MME EMILIENNE LECLERC NEE PION ET MME MARIE-JEANNE LECLERC NEE MIZAC

N.C : Divers

Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 1989B00148
Dépôt : N°486 déposé le 02/06/1994
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SA

N.C : Divers

Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 1989B00148
Dépôt : N°486 déposé le 02/06/1994
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE A LA TRANSFORMATION

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 1989B00148
Dépôt : N°483 déposé le 07/06/1994
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 1989B00148
Dépôt : N°483 déposé le 07/06/1994
Etat : Déposé
Décision : ENTRE MME MARIE-JEANNE MIZAC EPSE LECLERC ET MR JEAN-PIERRE MIZAC - MRCLAUDE MIZAC

N.C : Divers

Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 1989B00148
Dépôt : N°483 déposé le 07/06/1994
Etat : Déposé
Décision : ENTRE MR LECLERC PASCAL ET MR FOUAD DJEGHLAL, MME ELISABETH LECLERC EPSEFRICOTTEAU, MME LECLERC MARIE-FRANCE

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 1989B00148
Dépôt : N°706 déposé le 23/08/1994
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SOCIETE ANONYME

N.C : Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle

Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 1989B00148
Dépôt : N°706 déposé le 23/08/1994
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SOCIETE ANONYME

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 1989B00148
Dépôt : N°94 déposé le 01/02/1996
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

N.C : Rapport du commissaire aux comptes

N.C : Divers

Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 1989B00148
Dépôt : N°570 déposé le 07/05/2001
Etat : Déposé
Décision : CONVERSION EN EUROS Changement de président-directeur général Modification de la composition du conseil d'administration Augmentation de capital Transformation en SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 1989B00148
Dépôt : N°762 déposé le 17/06/2002
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 1989B00148
Dépôt : N°916 déposé le 04/09/2003
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 1989B00148
Dépôt : N°46 déposé le 22/01/2004
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 1989B00148
Dépôt : N°998 déposé le 27/07/2006
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 1989B00148
Dépôt : N°986 déposé le 22/07/2009
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 1989B00148
Dépôt : N°649 déposé le 21/06/1989
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 1989B00148
Dépôt : N°321 déposé le 01/04/1994
Etat : Déposé

N.C : Déclaration de conformité

Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 1989B00148
Dépôt : N°321 déposé le 01/04/1994
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 1989B00148
Dépôt : N°321 déposé le 01/04/1994
Etat : Déposé
Décision : Divers ENTRE MR EDOUARD LECLERC ET MR PASCAL LECLERCENTRE MME EMILIENNE LECLERC NEE PION ET MME MARIE-JEANNE LECLERC NEE MIZAC

N.C : Divers

Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 1989B00148
Dépôt : N°486 déposé le 02/06/1994
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique Transformation en SA

N.C : Divers

Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 1989B00148
Dépôt : N°486 déposé le 02/06/1994
Etat : Déposé
Décision : Divers RAPPORT DU COMMISSAIRE A LA TRANSFORMATION

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 1989B00148
Dépôt : N°483 déposé le 07/06/1994
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 1989B00148
Dépôt : N°483 déposé le 07/06/1994
Etat : Déposé
Décision : Divers ENTRE MME MARIE-JEANNE MIZAC EPSE LECLERC ET MR JEAN-PIERRE MIZAC - MRCLAUDE MIZAC

N.C : Divers

Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 1989B00148
Dépôt : N°483 déposé le 07/06/1994
Etat : Déposé
Décision : Divers ENTRE MR LECLERC PASCAL ET MR FOUAD DJEGHLAL, MME ELISABETH LECLERC EPSEFRICOTTEAU, MME LECLERC MARIE-FRANCE

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 1989B00148
Dépôt : N°706 déposé le 23/08/1994
Etat : Déposé

N.C : Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle

Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 1989B00148
Dépôt : N°706 déposé le 23/08/1994
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 1989B00148
Dépôt : N°94 déposé le 01/02/1996
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 1989B00148
Dépôt : N°570 déposé le 07/05/2001
Etat : Déposé

N.C : Rapport du commissaire aux comptes

Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 1989B00148
Dépôt : N°570 déposé le 07/05/2001
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 1989B00148
Dépôt : N°570 déposé le 07/05/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers CONVERSION EN EUROS

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 1989B00148
Dépôt : N°762 déposé le 17/06/2002
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 1989B00148
Dépôt : N°916 déposé le 04/09/2003
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 1989B00148
Dépôt : N°46 déposé le 22/01/2004
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 1989B00148
Dépôt : N°998 déposé le 27/07/2006
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 1989B00148
Dépôt : N°986 déposé le 22/07/2009
Etat : Déposé

Etablissements :

14/12/2021 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 1989B00148
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
50 Rue de la Résistance
58400 La Charité-sur-Loire
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 11/05/1989
Activité : Hébergement pour personnes âgées, l'assistance aux personnes et particulièrement la prise en charge de la dépendance des personnes âgées, tous services et prestations favorisant le maintien à domicile (portage repas, aide à la toilette, au menage...), Tous services d'assistance pour l'entretien de la maison, les travaux ménagers, les petits travaux de jardinage, les prestations de petits bricolage.
Origine du fonds : Achat
ONDS ACQUIS PAR ACHA - récédent exploitan - OTEL DES TROIS FONTAINE
Type d’exploitation : Exploitation directe

11/08/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 1989B00148
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
50 rue de la Résistance
58400 La Charité-sur-Loire
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 11/05/1989
Activité : Hébergement pour personnes âgées, l'assistance aux personnes et particulièrement la prise en charge de la dépendance des personnes âgées, tous services et prestations favorisant le maintien à domicile (portage repas, aide à la toilette, au menage...), Tous services d'assistance pour l'entretien de la maison, les travaux ménagers, les petits travaux de jardinage, les prestations de petits bricolage.
Origine du fonds : Achat
ONDS ACQUIS PAR ACHA - récédent propriétaire exploitan - OTEL DES TROIS FONTAINE
Type d’exploitation : Exploitation directe

Personnes morales :

14/12/2021 : LES OPALINES LA CHARITE SUR LOIRE

Greffe : Nevers (5802)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Associé unique : Oui
Activité principale : Hébergement pour personnes âgées, l'assistance aux personnes et particulièrement la prise en charge de la dépendance des personnes âgées, tous services et prestations favorisant le maintien à domicile (portage repas, aide à la toilette, au menage...), Tous services d'assistance pour l'entretien de la maison, les travaux ménagers, les petits travaux de jardinage, les prestations de petits bricolage.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 21/06/1989
Date à laquelle la personne commence son activité : 21/06/1989

Type de capital : Fixe
Capital : 500000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années

11/08/2016 : LES OPALINES LA CHARITE SUR LOIRE

Greffe : Nevers (5802)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Associé unique : Oui
Activité principale : Hébergement pour personnes âgées, l'assistance aux personnes et particulièrement la prise en charge de la dépendance des personnes âgées, tous services et prestations favorisant le maintien à domicile (portage repas, aide à la toilette, au menage...), Tous services d'assistance pour l'entretien de la maison, les travaux ménagers, les petits travaux de jardinage, les prestations de petits bricolage.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 21/06/1989

Type de capital : Variable
Capital maximum : 40000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

Dépôts des comptes annuels :

31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 1989B00148
Dépôt : N°2192 déposé le 05/08/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 1989B00148
Dépôt : N°1463 déposé le 08/09/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 1989B00148
Dépôt : N°1820 déposé le 13/08/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 1989B00148
Dépôt : N°1315 déposé le 27/07/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 1989B00148
Dépôt : N°2659 déposé le 08/12/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 1989B00148
Dépôt : N°1654 déposé le 10/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 1989B00148
Dépôt : N°1403 déposé le 11/08/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 1989B00148
Dépôt : N°1035 déposé le 01/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 1989B00148
Dépôt : N°1141 déposé le 15/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 1989B00148
Dépôt : N°927 déposé le 29/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 1989B00148
Dépôt : N°1001 déposé le 05/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 1989B00148
Dépôt : N°901 déposé le 21/06/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 1989B00148
Dépôt : N°823 déposé le 25/06/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 1989B00148
Dépôt : N°1113 déposé le 07/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 1989B00148
Dépôt : N°1703 déposé le 12/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 1989B00148
Dépôt : N°906 déposé le 23/08/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 1989B00148
Dépôt : N°1197 déposé le 13/09/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 1989B00148
Dépôt : N°871 déposé le 26/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 1989B00148
Dépôt : N°1182 déposé le 04/09/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable

30/09/2001 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 1989B00148
Dépôt : N°503 déposé le 20/06/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2001 : Clôture de l'exercice comptable

30/09/2000 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 1989B00148
Dépôt : N°303 déposé le 27/04/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2000 : Clôture de l'exercice comptable

30/09/1999 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 1989B00148
Dépôt : N°211 déposé le 31/03/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/1999 : Clôture de l'exercice comptable

30/09/1998 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 1989B00148
Dépôt : N°167 déposé le 24/03/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/1998 : Clôture de l'exercice comptable

30/09/1997 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 1989B00148
Dépôt : N°147 déposé le 14/03/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/1997 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 1989B00148
Dépôt : N°147 déposé le 14/03/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/1996 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 1989B00148
Dépôt : N°245 déposé le 25/04/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/1996 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 1989B00148
Dépôt : N°245 déposé le 25/04/1997
Durée de l'exercice : 15
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/1995 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 1989B00148
Dépôt : N°3 déposé le 30/01/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/1995 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 1989B00148
Dépôt : N°3 déposé le 30/01/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/1994 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 1989B00148
Dépôt : N°1143 déposé le 29/12/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/1994 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 1989B00148
Dépôt : N°1143 déposé le 29/12/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/1993 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 1989B00148
Dépôt : N°1183 déposé le 30/12/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/1993 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 1989B00148
Dépôt : N°1183 déposé le 30/12/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

31/12/2021 : Compte annuel complet

Greffe : NEVERS (5802)
Numéro de dépôt : 2159 du 16/08/2022
Numéro de gestion : 1989B00148
Code activité : 8710A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	2 747	2 808	-61
AH	Fonds commercial	250 316		250 316
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	125 372	78 820	46 553
AT	Autres immobilisations corporelles	695 238	462 712	232 526
BH	Autres immobilisations financières	747		747
BJ	TOTAL (I)	1 074 421	544 339	530 082
BL	Matières premières, approvisionnements	4 381		4 381
BX	Clients et comptes rattachés	16 131	203	15 927
BZ	Autres créances	44 807		44 807
CF	Disponibilités	374 448		374 448
CH	Charges constatées d’avance	3 188		3 188
CJ	TOTAL (II)	442 954	203	442 751
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 517 375	544 543	972 833
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	40 000
DD	Réserve légale (1)	4 000
DG	Autres réserves	11 099
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	305 859
DL	TOTAL (I)	360 958
DQ	Provisions pour charges	16 016
DR	TOTAL (III)	16 016
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	286
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	165 695
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	101 003
DY	Dettes fiscales et sociales	288 731
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	5 730
EA	Autres dettes	11 723
EB	Produits constatés d’avance (2)	22 691
EC	TOTAL (IV)	595 859
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	972 833
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	595 859
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	2 962 596		2 962 596
FJ	Chiffres d’affaires nets	2 962 596		2 962 596
FO	Subventions d’exploitation			12 416
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			22 795
FQ	Autres produits			2 161
FR	Total des produits d’exploitation (I)			2 999 969
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			150 324
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			2 622
FW	Autres achats et charges externes			793 896
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			147 573
FY	Salaires et traitements			1 068 551
FZ	Charges sociales			369 827
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			75 112
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			2 753
GE	Autres charges			17
GF	Total des charges d’exploitation (II)			2 610 675
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			389 293
GR	Intérêts et charges assimilées			1 256
GU	Total des charges financières (VI)			1 256
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-1 256
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			388 038
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	11 605
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	11 605
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	298
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	298
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	11 307
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	29 860
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	63 625
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	3 011 574
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	2 705 714
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	305 859
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	1 459
A1	Renvois : Transfert de charges	22 795
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	2 017	790		2 807
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	467 209	74 321		541 531
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	469 227	75 112		544 339
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				16 015
5Z	Total Provisions pour risques et charges	13 262	2 753		16 015
6T	Sur comptes clients	203			203
7B	Total Provisions pour dépréciation	203			203
7C	TOTAL GENERAL	13 465	2 753		16 219
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		2 753
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	747
VA	Clients douteux ou litigieux	214
UX	Autres créances clients	15 916
VB	T. V. A.	22 586
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	22 220
VS	Charges constatées d’avance	3 187
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	64 872	64 125	747
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	286	286
8A	Emprunts et dettes financières divers	165 220	165 220
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	101 002	101 002
8C	Personnel et comptes rattachés	120 034	120 034
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	131 188	131 188
8E	Impôts sur les bénéfices	28 595	28 595
VW	T.V.A.	6 066	6 066
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	2 847	2 847
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	5 729	5 729
VI	Groupe et associés	474	474
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	11 722	11 722
8L	Produits constatés d’avance	22 691	22 691
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	595 858	595 858

31/12/2020 : Compte annuel complet

Greffe : NEVERS (5802)
Numéro de dépôt : 2192 du 05/08/2021
Numéro de gestion : 1989B00148
Code activité : 8710A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	2 747	2 808	-61
AH	Fonds commercial	250 316		250 316
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	125 372	78 820	46 553
AT	Autres immobilisations corporelles	695 238	462 712	232 526
BH	Autres immobilisations financières	747		747
BJ	TOTAL (I)	1 074 421	544 339	530 082
BL	Matières premières, approvisionnements	4 381		4 381
BX	Clients et comptes rattachés	16 131	203	15 927
BZ	Autres créances	44 807		44 807
CF	Disponibilités	374 448		374 448
CH	Charges constatées d’avance	3 188		3 188
CJ	TOTAL (II)	442 954	203	442 751
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 517 375	544 543	972 833
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	40 000
DD	Réserve légale (1)	4 000
DG	Autres réserves	11 099
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	305 859
DL	TOTAL (I)	360 958
DQ	Provisions pour charges	16 016
DR	TOTAL (III)	16 016
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	286
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	165 695
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	101 003
DY	Dettes fiscales et sociales	288 731
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	5 730
EA	Autres dettes	11 723
EB	Produits constatés d’avance (2)	22 691
EC	TOTAL (IV)	595 859
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	972 833
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	595 859
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	2 962 596		2 962 596
FJ	Chiffres d’affaires nets	2 962 596		2 962 596
FO	Subventions d’exploitation			12 416
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			22 795
FQ	Autres produits			2 161
FR	Total des produits d’exploitation (I)			2 999 969
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			150 324
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			2 622
FW	Autres achats et charges externes			793 896
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			147 573
FY	Salaires et traitements			1 068 551
FZ	Charges sociales			369 827
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			75 112
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			2 753
GE	Autres charges			17
GF	Total des charges d’exploitation (II)			2 610 675
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			389 293
GR	Intérêts et charges assimilées			1 256
GU	Total des charges financières (VI)			1 256
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-1 256
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			388 038
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	11 605
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	11 605
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	298
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	298
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	11 307
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	29 860
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	63 625
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	3 011 574
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	2 705 714
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	305 859
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	1 459
A1	Renvois : Transfert de charges	22 795
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	2 017	790		2 807
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	467 209	74 321		541 531
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	469 227	75 112		544 339
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				16 015
5Z	Total Provisions pour risques et charges	13 262	2 753		16 015
6T	Sur comptes clients	203			203
7B	Total Provisions pour dépréciation	203			203
7C	TOTAL GENERAL	13 465	2 753		16 219
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		2 753
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	747
VA	Clients douteux ou litigieux	214
UX	Autres créances clients	15 916
VB	T. V. A.	22 586
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	22 220
VS	Charges constatées d’avance	3 187
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	64 872	64 125	747
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	286	286
8A	Emprunts et dettes financières divers	165 220	165 220
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	101 002	101 002
8C	Personnel et comptes rattachés	120 034	120 034
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	131 188	131 188
8E	Impôts sur les bénéfices	28 595	28 595
VW	T.V.A.	6 066	6 066
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	2 847	2 847
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	5 729	5 729
VI	Groupe et associés	474	474
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	11 722	11 722
8L	Produits constatés d’avance	22 691	22 691
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	595 858	595 858

31/12/2019 : Compte annuel complet

Greffe : NEVERS (5802)
Numéro de dépôt : 1463 du 08/09/2020
Numéro de gestion : 1989B00148
Code activité : 8710A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	2 747	2 808	-61
AH	Fonds commercial	250 316		250 316
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	125 372	78 820	46 553
AT	Autres immobilisations corporelles	695 238	462 712	232 526
BH	Autres immobilisations financières	747		747
BJ	TOTAL (I)	1 074 421	544 339	530 082
BL	Matières premières, approvisionnements	4 381		4 381
BX	Clients et comptes rattachés	16 131	203	15 927
BZ	Autres créances	44 807		44 807
CF	Disponibilités	374 448		374 448
CH	Charges constatées d’avance	3 188		3 188
CJ	TOTAL (II)	442 954	203	442 751
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 517 375	544 543	972 833
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	40 000
DD	Réserve légale (1)	4 000
DG	Autres réserves	11 099
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	305 859
DL	TOTAL (I)	360 958
DQ	Provisions pour charges	16 016
DR	TOTAL (III)	16 016
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	286
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	165 695
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	101 003
DY	Dettes fiscales et sociales	288 731
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	5 730
EA	Autres dettes	11 723
EB	Produits constatés d’avance (2)	22 691
EC	TOTAL (IV)	595 859
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	972 833
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	595 859
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	2 962 596		2 962 596
FJ	Chiffres d’affaires nets	2 962 596		2 962 596
FO	Subventions d’exploitation			12 416
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			22 795
FQ	Autres produits			2 161
FR	Total des produits d’exploitation (I)			2 999 969
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			150 324
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			2 622
FW	Autres achats et charges externes			793 896
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			147 573
FY	Salaires et traitements			1 068 551
FZ	Charges sociales			369 827
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			75 112
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			2 753
GE	Autres charges			17
GF	Total des charges d’exploitation (II)			2 610 675
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			389 293
GR	Intérêts et charges assimilées			1 256
GU	Total des charges financières (VI)			1 256
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-1 256
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			388 038
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	11 605
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	11 605
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	298
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	298
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	11 307
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	29 860
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	63 625
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	3 011 574
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	2 705 714
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	305 859
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	1 459
A1	Renvois : Transfert de charges	22 795
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	2 017	790		2 807
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	467 209	74 321		541 531
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	469 227	75 112		544 339
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				16 015
5Z	Total Provisions pour risques et charges	13 262	2 753		16 015
6T	Sur comptes clients	203			203
7B	Total Provisions pour dépréciation	203			203
7C	TOTAL GENERAL	13 465	2 753		16 219
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		2 753
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	747
VA	Clients douteux ou litigieux	214
UX	Autres créances clients	15 916
VB	T. V. A.	22 586
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	22 220
VS	Charges constatées d’avance	3 187
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	64 872	64 125	747
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	286	286
8A	Emprunts et dettes financières divers	165 220	165 220
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	101 002	101 002
8C	Personnel et comptes rattachés	120 034	120 034
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	131 188	131 188
8E	Impôts sur les bénéfices	28 595	28 595
VW	T.V.A.	6 066	6 066
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	2 847	2 847
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	5 729	5 729
VI	Groupe et associés	474	474
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	11 722	11 722
8L	Produits constatés d’avance	22 691	22 691
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	595 858	595 858

31/12/2018 : Compte annuel complet

Greffe : NEVERS (5802)
Numéro de dépôt : 1820 du 13/08/2019
Numéro de gestion : 1989B00148
Code activité : 8710A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	2 747	2 808	-61
AH	Fonds commercial	250 316		250 316
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	125 372	78 820	46 553
AT	Autres immobilisations corporelles	695 238	462 712	232 526
BH	Autres immobilisations financières	747		747
BJ	TOTAL (I)	1 074 421	544 339	530 082
BL	Matières premières, approvisionnements	4 381		4 381
BX	Clients et comptes rattachés	16 131	203	15 927
BZ	Autres créances	44 807		44 807
CF	Disponibilités	374 448		374 448
CH	Charges constatées d’avance	3 188		3 188
CJ	TOTAL (II)	442 954	203	442 751
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 517 375	544 543	972 833
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	40 000
DD	Réserve légale (1)	4 000
DG	Autres réserves	11 099
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	305 859
DL	TOTAL (I)	360 958
DQ	Provisions pour charges	16 016
DR	TOTAL (III)	16 016
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	286
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	165 695
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	101 003
DY	Dettes fiscales et sociales	288 731
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	5 730
EA	Autres dettes	11 723
EB	Produits constatés d’avance (2)	22 691
EC	TOTAL (IV)	595 859
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	972 833
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	595 859
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	2 962 596		2 962 596
FJ	Chiffres d’affaires nets	2 962 596		2 962 596
FO	Subventions d’exploitation			12 416
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			22 795
FQ	Autres produits			2 161
FR	Total des produits d’exploitation (I)			2 999 969
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			150 324
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			2 622
FW	Autres achats et charges externes			793 896
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			147 573
FY	Salaires et traitements			1 068 551
FZ	Charges sociales			369 827
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			75 112
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			2 753
GE	Autres charges			17
GF	Total des charges d’exploitation (II)			2 610 675
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			389 293
GR	Intérêts et charges assimilées			1 256
GU	Total des charges financières (VI)			1 256
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-1 256
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			388 038
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	11 605
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	11 605
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	298
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	298
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	11 307
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	29 860
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	63 625
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	3 011 574
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	2 705 714
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	305 859
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	1 459
A1	Renvois : Transfert de charges	22 795
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	2 017	790		2 807
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	467 209	74 321		541 531
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	469 227	75 112		544 339
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				16 015
5Z	Total Provisions pour risques et charges	13 262	2 753		16 015
6T	Sur comptes clients	203			203
7B	Total Provisions pour dépréciation	203			203
7C	TOTAL GENERAL	13 465	2 753		16 219
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		2 753
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	747
VA	Clients douteux ou litigieux	214
UX	Autres créances clients	15 916
VB	T. V. A.	22 586
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	22 220
VS	Charges constatées d’avance	3 187
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	64 872	64 125	747
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	286	286
8A	Emprunts et dettes financières divers	165 220	165 220
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	101 002	101 002
8C	Personnel et comptes rattachés	120 034	120 034
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	131 188	131 188
8E	Impôts sur les bénéfices	28 595	28 595
VW	T.V.A.	6 066	6 066
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	2 847	2 847
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	5 729	5 729
VI	Groupe et associés	474	474
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	11 722	11 722
8L	Produits constatés d’avance	22 691	22 691
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	595 858	595 858

31/12/2016 : Compte annuel complet

Greffe : NEVERS (5802)
Numéro de dépôt : 2659 du 08/12/2017
Numéro de gestion : 1989B00148
Code activité : 8710A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	2 747	2 808	-61
AH	Fonds commercial	250 316		250 316
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	125 372	78 820	46 553
AT	Autres immobilisations corporelles	695 238	462 712	232 526
BH	Autres immobilisations financières	747		747
BJ	TOTAL (I)	1 074 421	544 339	530 082
BL	Matières premières, approvisionnements	4 381		4 381
BX	Clients et comptes rattachés	16 131	203	15 927
BZ	Autres créances	44 807		44 807
CF	Disponibilités	374 448		374 448
CH	Charges constatées d’avance	3 188		3 188
CJ	TOTAL (II)	442 954	203	442 751
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 517 375	544 543	972 833
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	40 000
DD	Réserve légale (1)	4 000
DG	Autres réserves	11 099
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	305 859
DL	TOTAL (I)	360 958
DQ	Provisions pour charges	16 016
DR	TOTAL (III)	16 016
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	286
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	165 695
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	101 003
DY	Dettes fiscales et sociales	288 731
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	5 730
EA	Autres dettes	11 723
EB	Produits constatés d’avance (2)	22 691
EC	TOTAL (IV)	595 859
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	972 833
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	595 859
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	2 962 596		2 962 596
FJ	Chiffres d’affaires nets	2 962 596		2 962 596
FO	Subventions d’exploitation			12 416
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			22 795
FQ	Autres produits			2 161
FR	Total des produits d’exploitation (I)			2 999 969
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			150 324
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			2 622
FW	Autres achats et charges externes			793 896
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			147 573
FY	Salaires et traitements			1 068 551
FZ	Charges sociales			369 827
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			75 112
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			2 753
GE	Autres charges			17
GF	Total des charges d’exploitation (II)			2 610 675
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			389 293
GR	Intérêts et charges assimilées			1 256
GU	Total des charges financières (VI)			1 256
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-1 256
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			388 038
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	11 605
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	11 605
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	298
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	298
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	11 307
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	29 860
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	63 625
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	3 011 574
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	2 705 714
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	305 859
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	1 459
A1	Renvois : Transfert de charges	22 795
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	2 017	790		2 807
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	467 209	74 321		541 531
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	469 227	75 112		544 339
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				16 015
5Z	Total Provisions pour risques et charges	13 262	2 753		16 015
6T	Sur comptes clients	203			203
7B	Total Provisions pour dépréciation	203			203
7C	TOTAL GENERAL	13 465	2 753		16 219
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		2 753
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	747
VA	Clients douteux ou litigieux	214
UX	Autres créances clients	15 916
VB	T. V. A.	22 586
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	22 220
VS	Charges constatées d’avance	3 187
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	64 872	64 125	747
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	286	286
8A	Emprunts et dettes financières divers	165 220	165 220
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	101 002	101 002
8C	Personnel et comptes rattachés	120 034	120 034
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	131 188	131 188
8E	Impôts sur les bénéfices	28 595	28 595
VW	T.V.A.	6 066	6 066
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	2 847	2 847
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	5 729	5 729
VI	Groupe et associés	474	474
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	11 722	11 722
8L	Produits constatés d’avance	22 691	22 691
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	595 858	595 858

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