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de Valencogne

RESIDENCE LE TEMPS DE VIVRE

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/04/1989
Dénomination usuelle : RESIDENCE LE TEMPS DE VIVRE
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 34759909400021 / Siren : 347599094 / NIC : 00021
N° de TVA : FR 55 347599094
Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section Q : SANTÉ HUMAINE ET ACTION SOCIALE
Cette section comprend les activités liées à la santé humaine et à l’action sociale. Elle englobe un vaste éventail d’activités, allant des soins assurés par des professionnels de la santé dans des établissements hospitaliers et d’autres structures médicales à des activités d’action sociale peu ou pas médicalisées, en passant par des activi- tés d’hébergement médico-social à composante sanitaire plus ou moins importante.
87 : Hébergement médico-social et social
Cette division comprend l’hébergement médicalisé et l’hébergement social de personnes en difficulté : l’héberge- ment peut être associé à des services médicaux, des services de surveillance ou d’autres services d’assistance aux malades. Les installations représentent une part importante du processus de production et les soins dispen- sés combinent des services médicaux et sociaux, le volet médical se composant dans une large mesure de soins infirmiers. Cette division ne comprend pas :
- hébergement, assorti de soins médicaux, avec médecin à demeure (cf. 86.10Z)
87.1 : Hébergement médicalisé
87.10 : Hébergement médicalisé
87.10A : Hébergement médicalisé pour personnes âgées


Cette sous-classe comprend :
- l’accueil et l’hébergement, assortis de soins médicaux, sans médecin à demeure, de personnes âgées dans des établissements de moyen et long séjour, des centres de convalescence, des maisons de repos, etc. • par exemple, services fournis par les établissements suivants : établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD), maison de retraite

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les services à domicile fournis par des professionnels de santé (cf. 86)
- les activités des résidences pour personnes âgées sans soins médicaux ou dispensant des soins médicaux limités (cf. 87.30A) Produits associés : 87.10.10p
Coordonnées de l'établissement :
RESIDENCE LE TEMPS DE VIVRE
Adresse :
496 Chemin DE RONDE
33690 GRIGNOLS
Historique de l'établissement :
15/12/2020 : activité principale
Activité principale : Hébergement médicalisé pour personnes âgées (NAFRev2 : 87.10A)
22/12/2015 : dénomination usuelle
Dénomination usuelle : RESIDENCE LE TEMPS DE VIVRE
28/12/2012 : activité principale
Activité principale : Hébergement social pour personnes âgées (NAFRev2 : 87.30A)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Hébergement médicalisé pour personnes âgées (NAFRev2 : 87.10A)
25/12/1994 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
25/12/1989 : activité principale
Activité principale : Aide à domicile (NAF1993 : 85.3J)
Liens de succession de l'établissement :
28/12/2012 : Succession
Prédécesseur : NOUVELLE LES CAMELIAS
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 11/07/1988
Dénomination : NOUVELLE LES CAMELIAS
Activité principale : Hébergement médicalisé pour personnes âgées (NAFRev2 : 87.10A)
Catégorie juridique : SA à conseil d'administration (s.a.i.)
Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
RESIDENCE LE TEMPS DE VIVRE - Grignols (siège)NOUVELLE LES CAMELIAS - Langon (fermé)NOUVELLE LES CAMELIAS - Langon (fermé)
Publications au Bodacc :
11/08/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1322
NOJO : 3302MYG10570870
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Numéro d'identification : RCS Bordeaux 347 599 094
Dénomination : NOUVELLE LES CAMELIAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
07/08/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1580
NOJO : 3302MYG98496000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Numéro d'identification : RCS Bordeaux 347 599 094
Dénomination : NOUVELLE LES CAMELIAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
21/12/2021 : Modifications générales

Annonce N°2536
NOJO : 003302MYG933627
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.
Numéro d'identification : RCS Bordeaux 347 599 094
Dénomination : NOUVELLE LES CAMELIAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : HPA ; Directeur général : LR MANAGEMENT ; Commissaire aux comptes titulaire : SARL AUDIT GIRONDE ; Commissaire aux comptes suppléant : ESPIE Thierry
17/08/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1592
NOJO : 3302MYG90932100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Numéro d'identification : RCS Bordeaux 347 599 094
Dénomination : NOUVELLE LES CAMELIAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
17/12/2020 : Modifications générales

Annonce N°1798
NOJO : 003302MYG857828
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.
Numéro d'identification : RCS Bordeaux 347 599 094
Dénomination : NOUVELLE LES CAMELIAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : HARDY Hervé ; Directeur général : LR MANAGEMENT ; Commissaire aux comptes titulaire : SARL AUDIT GIRONDE ; Commissaire aux comptes suppléant : ESPIE Thierry
29/09/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2565
NOJO : 3302MYG84032600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Numéro d'identification : RCS Bordeaux 347 599 094
Dénomination : NOUVELLE LES CAMELIAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
09/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2891
NOJO : 3302MYG76782300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Numéro d'identification : RCS Bordeaux 347 599 094
Dénomination : NOUVELLE LES CAMELIAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
08/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4031
NOJO : 213302425853079
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Numéro d'identification : RCS Bordeaux 347 599 094
Dénomination : NOUVELLE LES CAMELIAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
08/09/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5811
NOJO : 213302400405440
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Numéro d'identification : RCS Bordeaux 347 599 094
Dénomination : NOUVELLE LES CAMELIAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
17/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2714
NOJO : 213302374787257
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Numéro d'identification : RCS Bordeaux 347 599 094
Dénomination : NOUVELLE LES CAMELIAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
14/02/2016 : Modifications générales

Annonce N°282
NOJO : BXB16040000336X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Descriptif : Modification de la dénomination. Modification de la forme juridique. Modification du capital. Modification du nom commercial. Modification de représentant. Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination SARL NOUVELLE LES CAMELIAS Forme juridique SARL Siège social 16 chemin de Ronde 33690 GRIGNOLS Rcs 408 342 582..
Numéro d'identification : RCS Bordeaux 347 599 094
Dénomination : NOUVELLE LES CAMELIAS
Nom commercial : RESIDENCE LE TEMPS DE VIVRE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes suppléant : ESPIE Thierry en fonction le 26 Décembre 2006 Commissaire aux comptes titulaire : SARL AUDIT GIRONDE en fonction le 26 Décembre 2006 Président : 123VENTURE représenté par GRACA Antonio en fonction le 08 Février 2016 Directeur général : ALLIAGE CARE en fonction le 08 Février 2016
Montant du capital : 127072.26 EUR
13/11/2015 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°223
NOJO : BXA15310001519T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Oppositions : Les créanciers des sociétés fusionnantes pourront former opposition à cette fusion dans les conditions et délais prévus par l'article L.236-14 du Code de Commerce.
Descriptif : AVIS DE PROJET DE FUSION SARL NOUVELLE LES CAMELIAS Forme juridique Société à responsabilité limitée Au capital de 1857510 EUR Siège social 16 CH de Ronde 33690 GRIGNOLS N° RCS 408342582 RCS BORDEAUX, est société absorbée. SA DU SABLA Forme juridique Société anonyme Au capital de 108601,73 EUR Siège social 16 CH de ronde 33690 GRIGNOLS N° RCS 347599094 RCS BORDEAUX, est société absorbante. Actif : 2 002 115 euros Passif : 430 075 euros Actif net apporté : 1 572 040 euros Rapport d'échange des droits sociaux : La société NOUVELLE LES CAMELIAS ferait apport à la société SA DU SABLA, sous diverses conditions suspensives visées dans ledit projet, de la totalité de son actif existant à la date de la réalisation de la fusion et évalué à la date de la situation comptable intermédiaire arrêtée au 31 juillet 2015 à 2 002 115 euros, à charge pour la société SA DU SABLA de payer la totalité de son passif évalué sur la base de la situation comptable intermédiaire du 31 juillet 2015 à 430 075 euros. La valeur nette des apports provisoire s'élève à 1 572 040 euros. En vue de rémunérer l'apport de la société NOUVELLE LES CAMELIAS, il serait attribué à ses associés 1 action de la SA DU SABLA pour 1 part sociale de la société NOUVELLE LES CAMELIAS. Après augmentation et division du nominal de ses actions, la société SA DU SABLA augmenterait son capital de 55 725,30 euros par création de 1 857 510 actions nouvelles de 0,03 euro de valeur nominale chacune. La prime de fusion provisoire ressort à 1 516 314,70 euros sur la base de la situation comptable intermédiaire arrêtée au 31 juillet 2015. Le capital serait ensuite réduit de 1 439 056 euros par annulation des actions de la société SA DU SABLA détenues par la société NOUVELLE LES CAMELIAS. Il a été stipulé dans le projet de fusion que le patrimoine de la société NOUVELLES LES CAMELIAS serait dévolu à la société SA DU SABLA, société absorbante, dans l'état où il se trouverait le jour de la réalisation définitive de la fusion sans effet rétroactif d'un point de vue fiscal et comptable. Prime de fusion : 1 516 314,70 euros Date du projet : 30/10/2015 Date du dépôt : 05/11/2015, lieu du dépôt : Bordeaux.
Numéro d'identification : RCS Bordeaux 347 599 094
Dénomination : SA DU SABLA
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 108601.73 EUR
30/07/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3161
NOJO : 213302349187950
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Numéro d'identification : RCS Bordeaux 347 599 094
Dénomination : SA DU SABLA
Forme juridique : Société anonyme
04/02/2015 : Modifications générales

Annonce N°1165
NOJO : BXB15028002140V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Bordeaux 347 599 094
Dénomination : SA DU SABLA
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Commissaire aux comptes suppléant : ESPIE Thierry en fonction le 26 Décembre 2006 Commissaire aux comptes titulaire : SARL AUDIT GIRONDE en fonction le 26 Décembre 2006 Président du conseil d'administration Directeur général : GRACA Antonio modification le 27 Janvier 2015 Administrateur : HAUMONT Julien en fonction le 13 Mars 2013 Administrateur : 123VENTURE représenté par GUITTET Marc modification le 27 Janvier 2015 Directeur général délégué : BOYER Pascale en fonction le 27 Janvier 2015
26/12/2014 : Modifications générales

Annonce N°796
NOJO : BXB143520007231
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Bordeaux 347 599 094
Dénomination : SA DU SABLA
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Commissaire aux comptes suppléant : ESPIE Thierry en fonction le 26 Décembre 2006 Commissaire aux comptes titulaire : SARL AUDIT GIRONDE en fonction le 26 Décembre 2006 Administrateur : GRACA Antonio en fonction le 13 Mars 2013 Administrateur : HAUMONT Julien en fonction le 13 Mars 2013 Président du conseil d'administration Directeur général : 123VENTURE représenté par GRACIA Antonio en fonction le 17 Décembre 2014
31/07/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3352
NOJO : 213302324965210
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013
Numéro d'identification : RCS Bordeaux 347 599 094
Dénomination : SA DU SABLA
Forme juridique : Société anonyme
21/03/2013 : Modifications générales

Annonce N°415
NOJO : BXB130730009139
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Descriptif : Modification du capital. Modification de l'adresse du siège. Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Bordeaux 347 599 094
Dénomination : SA DU SABLA
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Commissaire aux comptes suppléant : ESPIE Thierry en fonction le 26 Décembre 2006 Commissaire aux comptes titulaire : SARL AUDIT GIRONDE en fonction le 26 Décembre 2006 Administrateur : GRACA Antonio en fonction le 13 Mars 2013 Président du conseil d'administration : DELAS Christophe en fonction le 13 Mars 2013 Administrateur : HAUMONT Julien en fonction le 13 Mars 2013
Montant du capital : 108601.73 EUR
31/03/2012 : Modifications générales

Annonce N°559
NOJO : BXB120830032427
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Bordeaux 347 599 094
Dénomination : SA DU SABLA
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration et directeur général : LEGAUX Dominique modification le 13 Janvier 2009 Administrateur : BARBE Jacques en fonction le 30 Août 2001 Administrateur : DALBY Nicolas modification le 22 Mars 2012 Commissaire aux comptes suppléant : ESPIE Thierry en fonction le 26 Décembre 2006 Commissaire aux comptes titulaire : SARL AUDIT GIRONDE en fonction le 26 Décembre 2006
13/02/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3917
NOJO : BXC12035004942E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2006
Numéro d'identification : RCS Bordeaux 347 599 094
Dénomination : SA DU SABLA
Forme juridique : Société anonyme
13/02/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3918
NOJO : BXC12035004943G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007
Numéro d'identification : RCS Bordeaux 347 599 094
Dénomination : SA DU SABLA
Forme juridique : Société anonyme
13/02/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3919
NOJO : BXC12035004944I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008
Numéro d'identification : RCS Bordeaux 347 599 094
Dénomination : SA DU SABLA
Forme juridique : Société anonyme
13/02/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3920
NOJO : BXC12035004945K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009
Numéro d'identification : RCS Bordeaux 347 599 094
Dénomination : SA DU SABLA
Forme juridique : Société anonyme
13/02/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3921
NOJO : BXC12035004946M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010
Numéro d'identification : RCS Bordeaux 347 599 094
Dénomination : SA DU SABLA
Forme juridique : Société anonyme
26/05/2009 : Modifications générales

Annonce N°894
NOJO : BXB08139000788Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Bordeaux 347 599 094
Dénomination : SA DU SABLA
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration et directeur général : LEGAUX Dominique modification le 13 Janvier 2009.
Administrateur : BARBE Jacques en fonction le 30 Août 2001.
Directeur général délégué et administrateur : DALBY Nicolas modification le 22 Janvier 2009.
Commissaire aux comptes suppléant : ESPIE Thierry en fonction le 26 Décembre 2006.
Commissaire aux comptes titulaire : SARL AUDIT GIRONDE en fonction le 26 Décembre 2006.

Historique de l'unité légale :
15/10/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
15/12/2020 : activité principale
Activité principale : Hébergement médicalisé pour personnes âgées (NAFRev2 : 87.10A)
17/11/2020 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
22/12/2015 : dénomination
Dénomination : NOUVELLE LES CAMELIAS
13/03/2013 : code NIC
Code NIC : 00021
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Hébergement social pour personnes âgées (NAFRev2 : 87.30A)
25/12/1991 : activité principale
Activité principale : Accueil des personnes âgées (NAF1993 : 85.3D)
Représentants légaux :
15/12/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B01246
Type : Personne Morale

Nom : HPA
Siren : 892316696
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Président

Adresse :
189 Avenue du Maine
75014 Paris 14e Arrondissement
FRANCE
15/12/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B01246
Type : Personne Morale

Nom : LR MANAGEMENT
Siren : 880000617
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Qualité : Directeur général

Adresse :
79 Rue de Gergovie
75014 Paris 14e Arrondissement
FRANCE
15/12/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B01246
Type : Personne Morale

Nom : SARL AUDIT GIRONDE
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
-
33420 Branne
FRANCE
15/12/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B01246
Type : Personne Physique

Nom : ESPIE Thierry
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
-
33420 Branne
FRANCE
08/02/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B01246
Type : Personne Morale

Nom : 123VENTURE
Siren : 432510345
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Président

Adresse :
94 Rue DE LA VICTOIRE
75009 Paris
FRANCE
Représentant permanent

Nom : GRACA Antonio
Né le 23/12/1970 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
08/02/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B01246
Type : Personne Morale

Nom : ALLIAGE CARE
Siren : 803677830
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Directeur général

Adresse :
3 Rue du Golf
Parc Innolin CS 60073
33701 Mérignac CEDEX
FRANCE
08/02/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B01246
Type : Personne Morale

Nom : SARL AUDIT GIRONDE
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
-
33420 Branne
FRANCE
08/02/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B01246
Type : Personne Physique

Nom : ESPIE Thierry
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
-
33420 Branne
FRANCE
Dépôts des actes :
29/10/2021 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B01246
Dépôt : N°33054 déposé le 15/12/2021
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
17/11/2020 : Décision(s) du président
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B01246
Dépôt : N°30288 déposé le 14/12/2020
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général
17/11/2020 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B01246
Dépôt : N°30288 déposé le 14/12/2020
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
18/09/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B01246
Dépôt : N°23053 déposé le 28/09/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
18/09/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B01246
Dépôt : N°23053 déposé le 28/09/2020
Etat : Déposé
24/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B01246
Dépôt : N°17262 déposé le 09/04/2018
Etat : Déposé
22/12/2015 : Décision(s) du président
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B01246
Dépôt : N°2754 déposé le 08/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
22/12/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B01246
Dépôt : N°2754 déposé le 08/02/2016
Etat : Déposé
22/12/2015 : Déclaration de conformité
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B01246
Dépôt : N°2754 déposé le 08/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
22/12/2015 : Déclaration de conformité
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B01246
Dépôt : N°2754 déposé le 08/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
22/12/2015 : Déclaration de conformité
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B01246
Dépôt : N°2754 déposé le 08/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale
22/12/2015 : Décision(s) du président
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B01246
Dépôt : N°2754 déposé le 08/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
22/12/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B01246
Dépôt : N°2754 déposé le 08/02/2016
Etat : Déposé
22/12/2015 : Déclaration de conformité
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B01246
Dépôt : N°2754 déposé le 08/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
22/12/2015 : Déclaration de conformité
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B01246
Dépôt : N°2754 déposé le 08/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
22/12/2015 : Déclaration de conformité
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B01246
Dépôt : N°2754 déposé le 08/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale
07/12/2015 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B01246
Dépôt : N°21222 déposé le 11/12/2015
Etat : Déposé
Décision : en SAS
07/12/2015 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B01246
Dépôt : N°21222 déposé le 11/12/2015
Etat : Déposé
Décision : en SAS
30/10/2015 : Projet de traité de fusion
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B01246
Dépôt : N°18860 déposé le 05/11/2015
Etat : Déposé
Décision : de la société NOUVELLES LES CAMELIAS (RCS 408 342 582), société absorbée au profit de la société SA DU SABLA, société absorbante
30/10/2015 : Projet de traité de fusion
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B01246
Dépôt : N°18860 déposé le 05/11/2015
Etat : Déposé
Décision : de la société NOUVELLES LES CAMELIAS (RCS 408 342 582), société absorbée au profit de la société SA DU SABLA, société absorbante
17/09/2015 : Ordonnance
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B01246
Dépôt : N°15938 déposé le 22/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire à la fusion
17/09/2015 : Ordonnance
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B01246
Dépôt : N°15938 déposé le 22/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire à la fusion
19/01/2015 : Lettre de nomination
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B01246
Dépôt : N°1362 déposé le 27/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent
19/01/2015 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B01246
Dépôt : N°1362 déposé le 27/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement de président directeur général
19/01/2015 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B01246
Dépôt : N°1362 déposé le 27/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
19/01/2015 : Lettre de nomination
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B01246
Dépôt : N°1362 déposé le 27/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent
19/01/2015 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B01246
Dépôt : N°1362 déposé le 27/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement de président directeur général
19/01/2015 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B01246
Dépôt : N°1362 déposé le 27/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
03/11/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B01246
Dépôt : N°20832 déposé le 17/12/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
03/11/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B01246
Dépôt : N°20832 déposé le 17/12/2014
Etat : Déposé
Décision : Délégation de pouvoir
03/11/2014 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B01246
Dépôt : N°20832 déposé le 17/12/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
03/11/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B01246
Dépôt : N°20832 déposé le 17/12/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
03/11/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B01246
Dépôt : N°20832 déposé le 17/12/2014
Etat : Déposé
Décision : Délégation de pouvoir
03/11/2014 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B01246
Dépôt : N°20832 déposé le 17/12/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
16/07/2013 : Ordonnance du président
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B01246
Dépôt : N°11692 déposé le 16/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
16/07/2013 : Ordonnance du président
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B01246
Dépôt : N°11692 déposé le 16/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
28/12/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B01246
Dépôt : N°4669 déposé le 13/03/2013
Etat : Déposé
Décision : CONSTATATION D'UNE ERREUR MATERIALLE RESULTANT DU CAPITAL SOCIAL POST-AUGMENTATION
28/12/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B01246
Dépôt : N°4669 déposé le 13/03/2013
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
28/12/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B01246
Dépôt : N°4669 déposé le 13/03/2013
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
28/12/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B01246
Dépôt : N°4669 déposé le 13/03/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
28/12/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B01246
Dépôt : N°4669 déposé le 13/03/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
28/12/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B01246
Dépôt : N°4669 déposé le 13/03/2013
Etat : Déposé
Décision : Délégation de pouvoir
28/12/2012 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B01246
Dépôt : N°4669 déposé le 13/03/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
28/12/2012 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B01246
Dépôt : N°4669 déposé le 13/03/2013
Etat : Déposé
Décision : Délégation de pouvoir
28/12/2012 : Certificat
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B01246
Dépôt : N°4669 déposé le 13/03/2013
Etat : Déposé
28/12/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B01246
Dépôt : N°4669 déposé le 13/03/2013
Etat : Déposé
28/12/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B01246
Dépôt : N°4669 déposé le 13/03/2013
Etat : Déposé
Décision : CONSTATATION D'UNE ERREUR MATERIALLE RESULTANT DU CAPITAL SOCIAL POST-AUGMENTATION
28/12/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B01246
Dépôt : N°4669 déposé le 13/03/2013
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
28/12/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B01246
Dépôt : N°4669 déposé le 13/03/2013
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
28/12/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B01246
Dépôt : N°4669 déposé le 13/03/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
28/12/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B01246
Dépôt : N°4669 déposé le 13/03/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
28/12/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B01246
Dépôt : N°4669 déposé le 13/03/2013
Etat : Déposé
Décision : Délégation de pouvoir
28/12/2012 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B01246
Dépôt : N°4669 déposé le 13/03/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
28/12/2012 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B01246
Dépôt : N°4669 déposé le 13/03/2013
Etat : Déposé
Décision : Délégation de pouvoir
28/12/2012 : Certificat
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B01246
Dépôt : N°4669 déposé le 13/03/2013
Etat : Déposé
28/12/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B01246
Dépôt : N°4669 déposé le 13/03/2013
Etat : Déposé
20/12/2012 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B01246
Dépôt : N°4669 déposé le 13/03/2013
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT SUR L'AUGMENTATION DE CAPITAL AVEC RENOUCIATION AU DROIT PREFERENTIEL DE SOUSCRIPTION
20/12/2012 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B01246
Dépôt : N°4669 déposé le 13/03/2013
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT SUR L'AUGMENTATION DE CAPITAL AVEC RENOUCIATION AU DROIT PREFERENTIEL DE SOUSCRIPTION
30/12/2011 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B01246
Dépôt : N°5039 déposé le 22/03/2012
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
30/12/2011 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B01246
Dépôt : N°5039 déposé le 22/03/2012
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
05/11/2008 : Procès-verbal
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B01246
Dépôt : N°487 déposé le 13/01/2009
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
05/11/2008 : Procès-verbal
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B01246
Dépôt : N°487 déposé le 13/01/2009
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
27/06/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B01246
Dépôt : N°16786 déposé le 26/12/2006
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
27/06/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B01246
Dépôt : N°16786 déposé le 26/12/2006
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
29/03/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B01246
Dépôt : N°16137 déposé le 12/12/2006
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)
29/03/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B01246
Dépôt : N°16137 déposé le 12/12/2006
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
29/03/2006 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B01246
Dépôt : N°16137 déposé le 12/12/2006
Etat : Déposé
29/03/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B01246
Dépôt : N°16137 déposé le 12/12/2006
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)
29/03/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B01246
Dépôt : N°16137 déposé le 12/12/2006
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
29/03/2006 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B01246
Dépôt : N°16137 déposé le 12/12/2006
Etat : Déposé
02/12/2003 : Rapport
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B01246
Dépôt : N°1538 déposé le 03/02/2004
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION A L'ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE
02/12/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B01246
Dépôt : N°1538 déposé le 03/02/2004
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
02/12/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B01246
Dépôt : N°1538 déposé le 03/02/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
02/12/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B01246
Dépôt : N°1538 déposé le 03/02/2004
Etat : Déposé
Décision : Délégation de pouvoir
02/12/2003 : Statuts mis à jour
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B01246
Dépôt : N°1538 déposé le 03/02/2004
Etat : Déposé
02/12/2003 : Rapport
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B01246
Dépôt : N°1538 déposé le 03/02/2004
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION A L'ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE
02/12/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B01246
Dépôt : N°1538 déposé le 03/02/2004
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
02/12/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B01246
Dépôt : N°1538 déposé le 03/02/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
02/12/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B01246
Dépôt : N°1538 déposé le 03/02/2004
Etat : Déposé
Décision : Délégation de pouvoir
02/12/2003 : Statuts mis à jour
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B01246
Dépôt : N°1538 déposé le 03/02/2004
Etat : Déposé
15/11/2003 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B01246
Dépôt : N°1538 déposé le 03/02/2004
Etat : Déposé
Décision : SUPPRESSION DU DROIT PREFERENTIEL DE SOUSCRIPTION
15/11/2003 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B01246
Dépôt : N°1538 déposé le 03/02/2004
Etat : Déposé
Décision : SUPPRESSION DU DROIT PREFERENTIEL DE SOUSCRIPTION
15/10/2003 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B01246
Dépôt : N°12410 déposé le 31/10/2003
Etat : Déposé
Décision : CHOIX DU MODE D'EXERCICE DE LA DIRECTION GENERALE
15/10/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B01246
Dépôt : N°12410 déposé le 31/10/2003
Etat : Déposé
Décision : Mise en harmonie des statuts
15/10/2003 : Statuts mis à jour
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B01246
Dépôt : N°12410 déposé le 31/10/2003
Etat : Déposé
15/10/2003 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B01246
Dépôt : N°12410 déposé le 31/10/2003
Etat : Déposé
Décision : CHOIX DU MODE D'EXERCICE DE LA DIRECTION GENERALE
15/10/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B01246
Dépôt : N°12410 déposé le 31/10/2003
Etat : Déposé
Décision : Mise en harmonie des statuts
15/10/2003 : Statuts mis à jour
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B01246
Dépôt : N°12410 déposé le 31/10/2003
Etat : Déposé
29/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B01246
Dépôt : N°6657 déposé le 30/08/2001
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
29/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B01246
Dépôt : N°6657 déposé le 30/08/2001
Etat : Déposé
Décision : Délégation de pouvoir
29/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B01246
Dépôt : N°6657 déposé le 30/08/2001
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
29/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B01246
Dépôt : N°6657 déposé le 30/08/2001
Etat : Déposé
Décision : Délégation de pouvoir
31/10/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B01246
Dépôt : N°235 déposé le 09/01/2001
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
31/10/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B01246
Dépôt : N°235 déposé le 09/01/2001
Etat : Déposé
Décision : Délégation de pouvoir
31/10/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B01246
Dépôt : N°235 déposé le 09/01/2001
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
31/10/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B01246
Dépôt : N°235 déposé le 09/01/2001
Etat : Déposé
Décision : Délégation de pouvoir
03/07/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B01246
Dépôt : N°5435 déposé le 09/08/2000
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
03/07/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B01246
Dépôt : N°5435 déposé le 09/08/2000
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
29/04/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B01246
Dépôt : N°3628 déposé le 23/05/2000
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général
29/04/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B01246
Dépôt : N°3628 déposé le 23/05/2000
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général
15/01/1997 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B01246
Dépôt : N°983 déposé le 10/02/1997
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
15/01/1997 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B01246
Dépôt : N°983 déposé le 10/02/1997
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
27/09/1996 : Divers
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B01246
Dépôt : N°6389 déposé le 22/10/1996
Etat : Déposé
Décision : Divers
27/09/1996 : Acte modificatif
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B01246
Dépôt : N°6389 déposé le 22/10/1996
Etat : Déposé
Décision : Divers
27/09/1996 : Statuts mis à jour
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B01246
Dépôt : N°6389 déposé le 22/10/1996
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DES ARTICLES 3 ET 25 DES STATUTS POUVOIR AU PORTEUR DE COPIES DU PV
27/09/1996 : Statuts mis à jour
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B01246
Dépôt : N°6389 déposé le 22/10/1996
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
27/09/1996 : Divers
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B01246
Dépôt : N°6389 déposé le 22/10/1996
Etat : Déposé
Décision : Divers
27/09/1996 : Acte modificatif
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B01246
Dépôt : N°6389 déposé le 22/10/1996
Etat : Déposé
Décision : Divers
27/09/1996 : Statuts mis à jour
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B01246
Dépôt : N°6389 déposé le 22/10/1996
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DES ARTICLES 3 ET 25 DES STATUTS POUVOIR AU PORTEUR DE COPIES DU PV
27/09/1996 : Statuts mis à jour
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B01246
Dépôt : N°6389 déposé le 22/10/1996
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
15/01/1996 : Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B01246
Dépôt : N°2488 déposé le 11/04/1996
Etat : Déposé
Décision : Divers
15/01/1996 : Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B01246
Dépôt : N°2488 déposé le 11/04/1996
Etat : Déposé
Décision : Divers
18/03/1994 : Divers
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B01246
Dépôt : N°5047 déposé le 12/09/1994
Etat : Déposé
Décision : NOUVEAU SIEGE SOCIAL : 15, CRS DU XIV JUILLET A LANGON (3321 0) - QUESTIONS DIVERSES - POURVOIRS POUR FORMALITES AUTORISATION D'UNE CONVENTION ART 101 LOI DU 24-7-1966
18/03/1994 : Divers
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B01246
Dépôt : N°5047 déposé le 12/09/1994
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
18/03/1994 : Divers
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B01246
Dépôt : N°5047 déposé le 12/09/1994
Etat : Déposé
Décision : NOUVEAU SIEGE SOCIAL : 15, CRS DU XIV JUILLET A LANGON (3321 0) - QUESTIONS DIVERSES - POURVOIRS POUR FORMALITES AUTORISATION D'UNE CONVENTION ART 101 LOI DU 24-7-1966
18/03/1994 : Divers
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B01246
Dépôt : N°5047 déposé le 12/09/1994
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
31/03/1993 : Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B01246
Dépôt : N°636 déposé le 31/01/1994
Etat : Déposé
Décision : EXAMEN ET PPROBATION DES COMPTES - QUITUS AUX ADMINISTRATEUR S - AFFECTATION DES RESULTATS - APPROBATION DES CONVENTIONS VISEES - POUVOIRS CHANGEMENT COMMISSAIRE AUX COMPTES TITULAIRES ET SUPPLEANTS
31/03/1993 : Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B01246
Dépôt : N°636 déposé le 31/01/1994
Etat : Déposé
Décision : EXAMEN ET PPROBATION DES COMPTES - QUITUS AUX ADMINISTRATEUR S - AFFECTATION DES RESULTATS - APPROBATION DES CONVENTIONS VISEES - POUVOIRS CHANGEMENT COMMISSAIRE AUX COMPTES TITULAIRES ET SUPPLEANTS
Etablissements :
15/12/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B01246
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
16 Chemin de Ronde
33690 Grignols
FRANCE
Nom commercial : RESIDENCE LE TEMPS DE VIVRE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/1989
Activité : Maison de retraite.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
08/02/2016 : Etablissement ouvert

Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B01246
Type : Siège

Adresse :
16 Chemin de ronde
33690 Grignols
FRANCE
08/02/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B01246
Type : Etablissement principal

Adresse :
16 Chemin DE RONDE
33690 Grignols
FRANCE
Nom commercial : RESIDENCE LE TEMPS DE VIVRE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/1989
Activité : Maison de retraite.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
15/12/2021 : Ajout
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Date d’ajout de l’observation : 31/01/1994
Texte de l'observation : Transfert sans maintien d'une exploitation dans le ressort de l'ancien siège
15/12/2021 : Ajout
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro unique d’identification d’une observation : 41
Date d’ajout de l’observation : 08/02/2016
Texte de l'observation : Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination SARL NOUVELLE LES CAMELIAS Forme juridique SARL Siège social 16 chemin de Ronde 33690 GRIGNOLS Rcs 408 342 582
08/02/2016 : Ajout
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Date d’ajout de l’observation : 31/01/1994
Texte de l'observation : Transfert sans maintien d'une exploitation dans le ressort de l'ancien siège
08/02/2016 : Ajout
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro unique d’identification d’une observation : 41
Numéro unique d’observation : 69634
Date d’ajout de l’observation : 08/02/2016
Texte de l'observation : Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination SARL NOUVELLE LES CAMELIAS Forme juridique SARL Siège social 16 chemin de Ronde 33690 GRIGNOLS Rcs 408 342 582
Personnes morales :
15/12/2021 : NOUVELLE LES CAMELIAS
Greffe : Bordeaux (3302)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 17/06/1991
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 31/07/1990

Type de capital : Fixe
Capital : 127072.26
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
08/02/2016 : NOUVELLE LES CAMELIAS
Greffe : Bordeaux (3302)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 17/06/1991
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 31/07/1990

Type de capital : Fixe
Capital : 127072.26
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B01246
Dépôt : N°26017 déposé le 13/08/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B01246
Dépôt : N°20747 déposé le 25/09/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B01246
Dépôt : N°13964 déposé le 04/07/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B01246
Dépôt : N°12417 déposé le 24/07/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B01246
Dépôt : N°16748 déposé le 21/08/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B01246
Dépôt : N°14877 déposé le 26/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B01246
Dépôt : N°14877 déposé le 26/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B01246
Dépôt : N°11889 déposé le 13/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B01246
Dépôt : N°11889 déposé le 13/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B01246
Dépôt : N°10440 déposé le 04/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B01246
Dépôt : N°10440 déposé le 04/07/2014
Durée de l'exercice : 36
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B01246
Dépôt : N°665 déposé le 18/01/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B01246
Dépôt : N°665 déposé le 18/01/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B01246
Dépôt : N°664 déposé le 18/01/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B01246
Dépôt : N°664 déposé le 18/01/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B01246
Dépôt : N°663 déposé le 18/01/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B01246
Dépôt : N°663 déposé le 18/01/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B01246
Dépôt : N°662 déposé le 18/01/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B01246
Dépôt : N°662 déposé le 18/01/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B01246
Dépôt : N°661 déposé le 18/01/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B01246
Dépôt : N°661 déposé le 18/01/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B01246
Dépôt : N°717 déposé le 19/01/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B01246
Dépôt : N°717 déposé le 19/01/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B01246
Dépôt : N°15273 déposé le 25/11/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B01246
Dépôt : N°15273 déposé le 25/11/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B01246
Dépôt : N°8328 déposé le 13/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B01246
Dépôt : N°8328 déposé le 13/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B01246
Dépôt : N°8326 déposé le 13/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B01246
Dépôt : N°8326 déposé le 13/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B01246
Dépôt : N°8325 déposé le 13/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B01246
Dépôt : N°8325 déposé le 13/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B01246
Dépôt : N°13474 déposé le 06/12/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B01246
Dépôt : N°13474 déposé le 06/12/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B01246
Dépôt : N°11507 déposé le 16/11/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B01246
Dépôt : N°11507 déposé le 16/11/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B01246
Dépôt : N°11506 déposé le 16/11/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B01246
Dépôt : N°11506 déposé le 16/11/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B01246
Dépôt : N°12237 déposé le 12/12/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B01246
Dépôt : N°12237 déposé le 12/12/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B01246
Dépôt : N°2035 déposé le 18/03/1998
Durée de l'exercice : 15
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B01246
Dépôt : N°2035 déposé le 18/03/1998
Durée de l'exercice : 39
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B01246
Dépôt : N°6912 déposé le 03/08/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B01246
Dépôt : N°6912 déposé le 03/08/1994
Durée de l'exercice : 24
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B01246
Dépôt : N°7839 déposé le 16/11/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B01246
Dépôt : N°7839 déposé le 16/11/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : BORDEAUX (3302)
Numéro de dépôt : 25157 du 04/08/2022
Numéro de gestion : 1991B01246
Code activité : 8710A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires9 2518 326925658
AHFonds commercial221 000221 000221 000
AJAutres immobilisations incorporelles134 664134 664134 664
ANTerrains4 970434 927
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels132 82772 04160 78646 207
ATAutres immobilisations corporelles148 614102 83545 77948 021
AVImmobilisations en cours2 016
CUAutres participations2 289 683862 4071 427 2762 289 683
BHAutres immobilisations financières1 1871 18733 582
BJTOTAL (I)2 942 1951 045 6511 896 5442 775 831
BXClients et comptes rattachés132 09417 084115 009166 672
BZAutres créances351 75283 066268 686762 165
CFDisponibilités597 033597 033758 251
CHCharges constatées d’avance4 5294 5295 204
CJTOTAL (II)1 085 408100 151985 2571 692 292
COTOTAL GENERAL (0 à V)4 027 6031 145 8022 881 8014 468 122
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel127 072127 072
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...2 020 2452 020 245
DDRéserve légale (1)10 86110 861
DGAutres réserves480 818480 818
DHReport à nouveau-360 880-259 950
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-884 958-100 930
DJSubventions d’investissement510695
DKProvisions réglementées106 28179 348
DLTOTAL (I)1 499 9492 358 159
DPProvisions pour risques313 050285 928
DRTOTAL (III)313 050285 928
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 53310 743
DVEmprunts et dettes financières divers (4)70 830865 012
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours6 450
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés634 466578 990
DYDettes fiscales et sociales300 504293 147
EAAutres dettes61 47044 043
EBProduits constatés d’avance (2)25 652
ECTOTAL (IV)1 068 8011 824 036
EETOTAL GENERAL (I à V)2 881 8014 468 122
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises9696
FGProduction vendue services3 041 1843 041 1842 804 641
FJChiffres d’affaires nets3 041 2803 041 2802 804 641
FOSubventions d’exploitation9 601
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges108 26798 893
FQAutres produits48213
FRTotal des produits d’exploitation (I)3 159 6312 903 547
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements42 16737 390
FWAutres achats et charges externes1 336 1211 048 373
FXImpôts, taxes et versements assimilés102 265101 208
FYSalaires et traitements1 150 533969 838
FZCharges sociales352 763355 478
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements39 66941 274
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions8 072
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions90 685192 137
GEAutres charges58310 594
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 122 8592 756 292
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)36 772147 254
GLAutres intérêts et produits assimilés3 07417 856
GMReprises sur provisions et transferts de charges550
GPTotal des produits financiers (V)3 07418 406
GQDotations financières sur amortissements et provisions862 407
GRIntérêts et charges assimilées10 80231 533
GSDifférences négatives de change164 362
GUTotal des charges financières (VI)873 209195 896
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-870 134-177 490
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-833 362-30 235
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion10 738
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1841 675
HDTotal des produits exceptionnels (VII)10 9231 675
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion35 58621 893
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital9 455
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions26 93348 089
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)62 51979 437
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-51 596-77 761
HKImpôts sur les bénéfices (X)-7 067
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)3 173 6282 923 628
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)4 058 5863 024 558
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-884 958-100 930
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles142 66936 6004 350174 919
0NAMORTISSEMENTS Total Général147 92639 6694 350183 245
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3ZTotal Provisions réglementées79 34826 933106 281
5ZTotal Provisions pour risques et charges285 92890 68563 562313 050
7BTotal Provisions pour dépréciation502 407862 407
7CTOTAL GENERAL365 276620 02563 5621 281 738
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES489 562488 3751 187
8AEmprunts et dettes financières divers70 83070 830
8BFournisseurs et comptes rattaché634 466634 466
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)61 47061 470
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 068 8011 068 801
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : BORDEAUX (3302)
Numéro de dépôt : 26017 du 13/08/2021
Numéro de gestion : 1991B01246
Code activité : 8710A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires9 2518 326925658
AHFonds commercial221 000221 000221 000
AJAutres immobilisations incorporelles134 664134 664134 664
ANTerrains4 970434 927
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels132 82772 04160 78646 207
ATAutres immobilisations corporelles148 614102 83545 77948 021
AVImmobilisations en cours2 016
CUAutres participations2 289 683862 4071 427 2762 289 683
BHAutres immobilisations financières1 1871 18733 582
BJTOTAL (I)2 942 1951 045 6511 896 5442 775 831
BXClients et comptes rattachés132 09417 084115 009166 672
BZAutres créances351 75283 066268 686762 165
CFDisponibilités597 033597 033758 251
CHCharges constatées d’avance4 5294 5295 204
CJTOTAL (II)1 085 408100 151985 2571 692 292
COTOTAL GENERAL (0 à V)4 027 6031 145 8022 881 8014 468 122
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel127 072127 072
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...2 020 2452 020 245
DDRéserve légale (1)10 86110 861
DGAutres réserves480 818480 818
DHReport à nouveau-360 880-259 950
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-884 958-100 930
DJSubventions d’investissement510695
DKProvisions réglementées106 28179 348
DLTOTAL (I)1 499 9492 358 159
DPProvisions pour risques313 050285 928
DRTOTAL (III)313 050285 928
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 53310 743
DVEmprunts et dettes financières divers (4)70 830865 012
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours6 450
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés634 466578 990
DYDettes fiscales et sociales300 504293 147
EAAutres dettes61 47044 043
EBProduits constatés d’avance (2)25 652
ECTOTAL (IV)1 068 8011 824 036
EETOTAL GENERAL (I à V)2 881 8014 468 122
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises9696
FGProduction vendue services3 041 1843 041 1842 804 641
FJChiffres d’affaires nets3 041 2803 041 2802 804 641
FOSubventions d’exploitation9 601
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges108 26798 893
FQAutres produits48213
FRTotal des produits d’exploitation (I)3 159 6312 903 547
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements42 16737 390
FWAutres achats et charges externes1 336 1211 048 373
FXImpôts, taxes et versements assimilés102 265101 208
FYSalaires et traitements1 150 533969 838
FZCharges sociales352 763355 478
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements39 66941 274
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions8 072
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions90 685192 137
GEAutres charges58310 594
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 122 8592 756 292
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)36 772147 254
GLAutres intérêts et produits assimilés3 07417 856
GMReprises sur provisions et transferts de charges550
GPTotal des produits financiers (V)3 07418 406
GQDotations financières sur amortissements et provisions862 407
GRIntérêts et charges assimilées10 80231 533
GSDifférences négatives de change164 362
GUTotal des charges financières (VI)873 209195 896
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-870 134-177 490
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-833 362-30 235
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion10 738
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1841 675
HDTotal des produits exceptionnels (VII)10 9231 675
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion35 58621 893
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital9 455
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions26 93348 089
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)62 51979 437
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-51 596-77 761
HKImpôts sur les bénéfices (X)-7 067
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)3 173 6282 923 628
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)4 058 5863 024 558
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-884 958-100 930
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles142 66936 6004 350174 919
0NAMORTISSEMENTS Total Général147 92639 6694 350183 245
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3ZTotal Provisions réglementées79 34826 933106 281
5ZTotal Provisions pour risques et charges285 92890 68563 562313 050
7BTotal Provisions pour dépréciation502 407862 407
7CTOTAL GENERAL365 276620 02563 5621 281 738
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES489 562488 3751 187
8AEmprunts et dettes financières divers70 83070 830
8BFournisseurs et comptes rattaché634 466634 466
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)61 47061 470
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 068 8011 068 801
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : BORDEAUX (3302)
Numéro de dépôt : 20747 du 25/09/2020
Numéro de gestion : 1991B01246
Code activité : 8710A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires9 2518 326925658
AHFonds commercial221 000221 000221 000
AJAutres immobilisations incorporelles134 664134 664134 664
ANTerrains4 970434 927
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels132 82772 04160 78646 207
ATAutres immobilisations corporelles148 614102 83545 77948 021
AVImmobilisations en cours2 016
CUAutres participations2 289 683862 4071 427 2762 289 683
BHAutres immobilisations financières1 1871 18733 582
BJTOTAL (I)2 942 1951 045 6511 896 5442 775 831
BXClients et comptes rattachés132 09417 084115 009166 672
BZAutres créances351 75283 066268 686762 165
CFDisponibilités597 033597 033758 251
CHCharges constatées d’avance4 5294 5295 204
CJTOTAL (II)1 085 408100 151985 2571 692 292
COTOTAL GENERAL (0 à V)4 027 6031 145 8022 881 8014 468 122
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel127 072127 072
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...2 020 2452 020 245
DDRéserve légale (1)10 86110 861
DGAutres réserves480 818480 818
DHReport à nouveau-360 880-259 950
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-884 958-100 930
DJSubventions d’investissement510695
DKProvisions réglementées106 28179 348
DLTOTAL (I)1 499 9492 358 159
DPProvisions pour risques313 050285 928
DRTOTAL (III)313 050285 928
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 53310 743
DVEmprunts et dettes financières divers (4)70 830865 012
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours6 450
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés634 466578 990
DYDettes fiscales et sociales300 504293 147
EAAutres dettes61 47044 043
EBProduits constatés d’avance (2)25 652
ECTOTAL (IV)1 068 8011 824 036
EETOTAL GENERAL (I à V)2 881 8014 468 122
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises9696
FGProduction vendue services3 041 1843 041 1842 804 641
FJChiffres d’affaires nets3 041 2803 041 2802 804 641
FOSubventions d’exploitation9 601
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges108 26798 893
FQAutres produits48213
FRTotal des produits d’exploitation (I)3 159 6312 903 547
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements42 16737 390
FWAutres achats et charges externes1 336 1211 048 373
FXImpôts, taxes et versements assimilés102 265101 208
FYSalaires et traitements1 150 533969 838
FZCharges sociales352 763355 478
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements39 66941 274
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions8 072
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions90 685192 137
GEAutres charges58310 594
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 122 8592 756 292
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)36 772147 254
GLAutres intérêts et produits assimilés3 07417 856
GMReprises sur provisions et transferts de charges550
GPTotal des produits financiers (V)3 07418 406
GQDotations financières sur amortissements et provisions862 407
GRIntérêts et charges assimilées10 80231 533
GSDifférences négatives de change164 362
GUTotal des charges financières (VI)873 209195 896
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-870 134-177 490
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-833 362-30 235
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion10 738
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1841 675
HDTotal des produits exceptionnels (VII)10 9231 675
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion35 58621 893
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital9 455
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions26 93348 089
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)62 51979 437
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-51 596-77 761
HKImpôts sur les bénéfices (X)-7 067
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)3 173 6282 923 628
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)4 058 5863 024 558
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-884 958-100 930
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles142 66936 6004 350174 919
0NAMORTISSEMENTS Total Général147 92639 6694 350183 245
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3ZTotal Provisions réglementées79 34826 933106 281
5ZTotal Provisions pour risques et charges285 92890 68563 562313 050
7BTotal Provisions pour dépréciation502 407862 407
7CTOTAL GENERAL365 276620 02563 5621 281 738
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES489 562488 3751 187
8AEmprunts et dettes financières divers70 83070 830
8BFournisseurs et comptes rattaché634 466634 466
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)61 47061 470
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 068 8011 068 801
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : BORDEAUX (3302)
Numéro de dépôt : 13964 du 04/07/2019
Numéro de gestion : 1991B01246
Code activité : 8730A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des données manquantes à la source du document (1A)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires9 2518 326925658
AHFonds commercial221 000221 000221 000
AJAutres immobilisations incorporelles134 664134 664134 664
ANTerrains4 970434 927
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels132 82772 04160 78646 207
ATAutres immobilisations corporelles148 614102 83545 77948 021
AVImmobilisations en cours2 016
CUAutres participations2 289 683862 4071 427 2762 289 683
BHAutres immobilisations financières1 1871 18733 582
BJTOTAL (I)2 942 1951 045 6511 896 5442 775 831
BXClients et comptes rattachés132 09417 084115 009166 672
BZAutres créances351 75283 066268 686762 165
CFDisponibilités597 033597 033758 251
CHCharges constatées d’avance4 5294 5295 204
CJTOTAL (II)1 085 408100 151985 2571 692 292
COTOTAL GENERAL (0 à V)4 027 6031 145 8022 881 8014 468 122
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel127 072127 072
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...2 020 2452 020 245
DDRéserve légale (1)10 86110 861
DGAutres réserves480 818480 818
DHReport à nouveau-360 880-259 950
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-884 958-100 930
DJSubventions d’investissement510695
DKProvisions réglementées106 28179 348
DLTOTAL (I)1 499 9492 358 159
DPProvisions pour risques313 050285 928
DRTOTAL (III)313 050285 928
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 53310 743
DVEmprunts et dettes financières divers (4)70 830865 012
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours6 450
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés634 466578 990
DYDettes fiscales et sociales300 504293 147
EAAutres dettes61 47044 043
EBProduits constatés d’avance (2)25 652
ECTOTAL (IV)1 068 8011 824 036
EETOTAL GENERAL (I à V)2 881 8014 468 122
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises9696
FGProduction vendue services3 041 1843 041 1842 804 641
FJChiffres d’affaires nets3 041 2803 041 2802 804 641
FOSubventions d’exploitation9 601
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges108 26798 893
FQAutres produits48213
FRTotal des produits d’exploitation (I)3 159 6312 903 547
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements42 16737 390
FWAutres achats et charges externes1 336 1211 048 373
FXImpôts, taxes et versements assimilés102 265101 208
FYSalaires et traitements1 150 533969 838
FZCharges sociales352 763355 478
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements39 66941 274
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions8 072
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions90 685192 137
GEAutres charges58310 594
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 122 8592 756 292
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)36 772147 254
GLAutres intérêts et produits assimilés3 07417 856
GMReprises sur provisions et transferts de charges550
GPTotal des produits financiers (V)3 07418 406
GQDotations financières sur amortissements et provisions862 407
GRIntérêts et charges assimilées10 80231 533
GSDifférences négatives de change164 362
GUTotal des charges financières (VI)873 209195 896
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-870 134-177 490
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-833 362-30 235
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion10 738
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1841 675
HDTotal des produits exceptionnels (VII)10 9231 675
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion35 58621 893
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital9 455
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions26 93348 089
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)62 51979 437
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-51 596-77 761
HKImpôts sur les bénéfices (X)-7 067
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)3 173 6282 923 628
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)4 058 5863 024 558
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-884 958-100 930
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles142 66936 6004 350174 919
0NAMORTISSEMENTS Total Général147 92639 6694 350183 245
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3ZTotal Provisions réglementées79 34826 933106 281
5ZTotal Provisions pour risques et charges285 92890 68563 562313 050
7BTotal Provisions pour dépréciation502 407862 407
7CTOTAL GENERAL365 276620 02563 5621 281 738
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES489 562488 3751 187
8AEmprunts et dettes financières divers70 83070 830
8BFournisseurs et comptes rattaché634 466634 466
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)61 47061 470
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 068 8011 068 801
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : BORDEAUX (3302)
Numéro de dépôt : 12417 du 24/07/2018
Numéro de gestion : 1991B01246
Code activité : 8730A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires9 2518 326925658
AHFonds commercial221 000221 000221 000
AJAutres immobilisations incorporelles134 664134 664134 664
ANTerrains4 970434 927
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels132 82772 04160 78646 207
ATAutres immobilisations corporelles148 614102 83545 77948 021
AVImmobilisations en cours2 016
CUAutres participations2 289 683862 4071 427 2762 289 683
BHAutres immobilisations financières1 1871 18733 582
BJTOTAL (I)2 942 1951 045 6511 896 5442 775 831
BXClients et comptes rattachés132 09417 084115 009166 672
BZAutres créances351 75283 066268 686762 165
CFDisponibilités597 033597 033758 251
CHCharges constatées d’avance4 5294 5295 204
CJTOTAL (II)1 085 408100 151985 2571 692 292
COTOTAL GENERAL (0 à V)4 027 6031 145 8022 881 8014 468 122
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel127 072127 072
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...2 020 2452 020 245
DDRéserve légale (1)10 86110 861
DGAutres réserves480 818480 818
DHReport à nouveau-360 880-259 950
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-884 958-100 930
DJSubventions d’investissement510695
DKProvisions réglementées106 28179 348
DLTOTAL (I)1 499 9492 358 159
DPProvisions pour risques313 050285 928
DRTOTAL (III)313 050285 928
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 53310 743
DVEmprunts et dettes financières divers (4)70 830865 012
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours6 450
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés634 466578 990
DYDettes fiscales et sociales300 504293 147
EAAutres dettes61 47044 043
EBProduits constatés d’avance (2)25 652
ECTOTAL (IV)1 068 8011 824 036
EETOTAL GENERAL (I à V)2 881 8014 468 122
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises9696
FGProduction vendue services3 041 1843 041 1842 804 641
FJChiffres d’affaires nets3 041 2803 041 2802 804 641
FOSubventions d’exploitation9 601
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges108 26798 893
FQAutres produits48213
FRTotal des produits d’exploitation (I)3 159 6312 903 547
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements42 16737 390
FWAutres achats et charges externes1 336 1211 048 373
FXImpôts, taxes et versements assimilés102 265101 208
FYSalaires et traitements1 150 533969 838
FZCharges sociales352 763355 478
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements39 66941 274
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions8 072
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions90 685192 137
GEAutres charges58310 594
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 122 8592 756 292
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)36 772147 254
GLAutres intérêts et produits assimilés3 07417 856
GMReprises sur provisions et transferts de charges550
GPTotal des produits financiers (V)3 07418 406
GQDotations financières sur amortissements et provisions862 407
GRIntérêts et charges assimilées10 80231 533
GSDifférences négatives de change164 362
GUTotal des charges financières (VI)873 209195 896
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-870 134-177 490
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-833 362-30 235
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion10 738
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1841 675
HDTotal des produits exceptionnels (VII)10 9231 675
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion35 58621 893
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital9 455
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions26 93348 089
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)62 51979 437
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-51 596-77 761
HKImpôts sur les bénéfices (X)-7 067
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)3 173 6282 923 628
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)4 058 5863 024 558
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-884 958-100 930
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles142 66936 6004 350174 919
0NAMORTISSEMENTS Total Général147 92639 6694 350183 245
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3ZTotal Provisions réglementées79 34826 933106 281
5ZTotal Provisions pour risques et charges285 92890 68563 562313 050
7BTotal Provisions pour dépréciation502 407862 407
7CTOTAL GENERAL365 276620 02563 5621 281 738
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES489 562488 3751 187
8AEmprunts et dettes financières divers70 83070 830
8BFournisseurs et comptes rattaché634 466634 466
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)61 47061 470
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 068 8011 068 801
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : BORDEAUX (3302)
Numéro de dépôt : 16748 du 21/08/2017
Numéro de gestion : 1991B01246
Code activité : 8730A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires9 2518 326925658
AHFonds commercial221 000221 000221 000
AJAutres immobilisations incorporelles134 664134 664134 664
ANTerrains4 970434 927
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels132 82772 04160 78646 207
ATAutres immobilisations corporelles148 614102 83545 77948 021
AVImmobilisations en cours2 016
CUAutres participations2 289 683862 4071 427 2762 289 683
BHAutres immobilisations financières1 1871 18733 582
BJTOTAL (I)2 942 1951 045 6511 896 5442 775 831
BXClients et comptes rattachés132 09417 084115 009166 672
BZAutres créances351 75283 066268 686762 165
CFDisponibilités597 033597 033758 251
CHCharges constatées d’avance4 5294 5295 204
CJTOTAL (II)1 085 408100 151985 2571 692 292
COTOTAL GENERAL (0 à V)4 027 6031 145 8022 881 8014 468 122
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel127 072127 072
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...2 020 2452 020 245
DDRéserve légale (1)10 86110 861
DGAutres réserves480 818480 818
DHReport à nouveau-360 880-259 950
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-884 958-100 930
DJSubventions d’investissement510695
DKProvisions réglementées106 28179 348
DLTOTAL (I)1 499 9492 358 159
DPProvisions pour risques313 050285 928
DRTOTAL (III)313 050285 928
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 53310 743
DVEmprunts et dettes financières divers (4)70 830865 012
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours6 450
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés634 466578 990
DYDettes fiscales et sociales300 504293 147
EAAutres dettes61 47044 043
EBProduits constatés d’avance (2)25 652
ECTOTAL (IV)1 068 8011 824 036
EETOTAL GENERAL (I à V)2 881 8014 468 122
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises9696
FGProduction vendue services3 041 1843 041 1842 804 641
FJChiffres d’affaires nets3 041 2803 041 2802 804 641
FOSubventions d’exploitation9 601
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges108 26798 893
FQAutres produits48213
FRTotal des produits d’exploitation (I)3 159 6312 903 547
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements42 16737 390
FWAutres achats et charges externes1 336 1211 048 373
FXImpôts, taxes et versements assimilés102 265101 208
FYSalaires et traitements1 150 533969 838
FZCharges sociales352 763355 478
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements39 66941 274
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions8 072
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions90 685192 137
GEAutres charges58310 594
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 122 8592 756 292
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)36 772147 254
GLAutres intérêts et produits assimilés3 07417 856
GMReprises sur provisions et transferts de charges550
GPTotal des produits financiers (V)3 07418 406
GQDotations financières sur amortissements et provisions862 407
GRIntérêts et charges assimilées10 80231 533
GSDifférences négatives de change164 362
GUTotal des charges financières (VI)873 209195 896
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-870 134-177 490
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-833 362-30 235
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion10 738
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1841 675
HDTotal des produits exceptionnels (VII)10 9231 675
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion35 58621 893
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital9 455
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions26 93348 089
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)62 51979 437
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-51 596-77 761
HKImpôts sur les bénéfices (X)-7 067
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)3 173 6282 923 628
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)4 058 5863 024 558
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-884 958-100 930
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles142 66936 6004 350174 919
0NAMORTISSEMENTS Total Général147 92639 6694 350183 245
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3ZTotal Provisions réglementées79 34826 933106 281
5ZTotal Provisions pour risques et charges285 92890 68563 562313 050
7BTotal Provisions pour dépréciation502 407862 407
7CTOTAL GENERAL365 276620 02563 5621 281 738
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES489 562488 3751 187
8AEmprunts et dettes financières divers70 83070 830
8BFournisseurs et comptes rattaché634 466634 466
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)61 47061 470
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 068 8011 068 801
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