RESIDENCE FONTBERLAND

Entreprise

RESIDENCE FONTBERLAND
Dernière mise à jour : 01/02/2023

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/02/2017
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 82536455700017 / Siren : 825364557 / NIC : 00017
N° de TVA : FR 0 825364557
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 23/02/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section S : AUTRES ACTIVITÉS DE SERVICES
Cette section comprend les activités des organisations associatives, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domestiques ainsi que diverses activités de services personnels non classées ailleurs dans cette nomenclature.
96 : Autres services personnels
Cette division comprend tous les services non classés ailleurs dans la nomenclature. Elle comprend notamment des types de services comme la blanchisserie-teinturerie, la coiffure et les soins de beauté, les services funérai- res et les activités connexes.
96.0 : Autres services personnels
96.09 : Autres services personnels n.c.a.
96.09Z : Autres services personnels n.c.a.
Cette sous-classe comprend :
- les activités des astrologues et des spirites
- les activités liées à la vie sociale, par exemple les activités des hôtesses, des agences de rencontres et des agences matrimoniales
- les activités des psychologues auprès des particuliers, hors conseil à vocation thérapeutique
- les activités des sophrologues auprès des particuliers, hors conseil à vocation thérapeutique
- les services pour animaux de compagnie : hébergement, soins et dressage
- les services de recherche généalogique
- les activités des studios de tatouage et de perçage corporel
- les services des cireurs, des porteurs, des préposés au parcage des véhicules, etc.
- l’exploitation de machines de services personnels fonctionnant avec des pièces de monnaie (photomatons, pèse-personne, appareils de mesure de la tension artérielle, consignes à pièces, etc.)

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les activités vétérinaires (cf. 75.00Z)
- les activités des psychologues à vocation thérapeutique (cf. 86.90F)
- les machines à laver fonctionnant au moyen de pièces de monnaie (cf. 96.01B)
- les machines à sous automatiques (cf. 92.00Z)
- les jeux fonctionnant au moyen de pièces de monnaie (cf. 93.29Z) Produits associés : 96.09.11, 96.09.12, 96.09.13, 96.09.19
Coordonnées de l'établissement :
RESIDENCE FONTBERLAND
Adresse :
FONTBERLAND
42600 LEZIGNEUX
Historique de l'établissement :
01/02/2023 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/02/2017
Dénomination : RESIDENCE FONTBERLAND
Activité principale : Autres services personnels n.c.a. (NAFRev2 : 96.09Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
02/03/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1996
NOJO : 420200001546460
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 825 364 557
Dénomination : RESIDENCE FONTBERLAND
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
20/03/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1939
NOJO : 420200001267730
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 825 364 557
Dénomination : RESIDENCE FONTBERLAND
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
26/09/2021 : Modifications générales

Annonce N°1046
NOJO : 042020000114984
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE (42)
Descriptif : Modification du capital. Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 825 364 557
Dénomination : RESIDENCE FONTBERLAND
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
FOUGEROUSE Thierry nom d'usage : FOUGEROUSE devient directeur général
Montant du capital : 20000.00 EUR
15/04/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3383
NOJO : 420200001022460
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 825 364 557
Dénomination : RESIDENCE FONTBERLAND
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
18/06/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4104
NOJO : 420200000795930
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 825 364 557
Dénomination : RESIDENCE FONTBERLAND
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
23/05/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3218
NOJO : 420200000552730
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 825 364 557
Dénomination : RESIDENCE FONTBERLAND
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Historique de l'unité légale :
01/02/2023 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
08/09/2021 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
Représentants légaux :
29/03/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2017B00172
Type : Personne Physique

Nom : DUSSER (FOUGEROUSE) Geneviève
Né le 25/07/1955 à Montbrison (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
Fontberland
42600 Lézigneux
France
29/03/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2017B00172
Type : Personne Physique

Nom : FOUGEROUSE Thierry
Né le 31/01/1966 à Montbrison (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
Fontberland
42600 Lézigneux
France
03/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2017B00172
Type : Personne Physique

Nom : DUSSER (FOUGEROUSE) Geneviève
Né le 25/07/1955 à Montbrison (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
Fontberland
42600 Lézigneux
FRANCE
Dépôts des actes :
08/09/2021 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2017B00172
Dépôt : N°007724 déposé le 13/09/2021
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
08/09/2021 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2017B00172
Dépôt : N°007724 déposé le 13/09/2021
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
10/04/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2017B00172
Dépôt : N°008337 déposé le 19/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
30/01/2017 : Statuts constitutifs
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2017B00172
Dépôt : N°902 déposé le 02/02/2017
Etat : Déposé
Décision : Constitution
30/01/2017 : Statuts constitutifs
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2017B00172
Dépôt : N°902 déposé le 02/02/2017
Etat : Déposé
Décision : ²
30/01/2017 : Liste des souscripteurs
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2017B00172
Dépôt : N°902 déposé le 02/02/2017
Etat : Déposé
30/01/2017 : Statuts constitutifs
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2017B00172
Dépôt : N°000902 déposé le 02/02/2017
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président
30/01/2017 : Liste des souscripteurs
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2017B00172
Dépôt : N°000902 déposé le 02/02/2017
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président
25/11/2016 : Attestation bancaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2017B00172
Dépôt : N°902 déposé le 02/02/2017
Etat : Déposé
25/11/2016 : Attestation bancaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2017B00172
Dépôt : N°000902 déposé le 02/02/2017
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président
Etablissements :
29/03/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2017B00172
Type : Siège

Adresse :
Fontberland
42600 Lézigneux
France
29/03/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2017B00172
Type : Etablissement principal

Adresse :
Fontberland
42600 Lézigneux
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/2017
Activité : Accueil de résidents, entretien des parties communes du parc, du linge des résidents, des logements, téléassistance et animation, service des repas.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
03/02/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2017B00172
Type : Siège

Adresse :
Fontberland
42600 Lézigneux
FRANCE
03/02/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2017B00172
Type : Etablissement principal

Adresse :
Fontberland
42600 Lézigneux
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/2017
Activité : Accueil de résidents, entretien des parties communes du parc, du linge des résidents, des logements, téléassistance et animation, service des repas.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
29/03/2021 : RESIDENCE FONTBERLAND
Greffe : Saint Etienne (4202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Accueil de résidents, entretien des parties communes du parc, du linge des résidents, des logements, téléassistance et animation, service des repas.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 02/02/2017
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 02/02/2017

Type de capital : Fixe
Capital : 20000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2018
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
03/02/2017 : RESIDENCE FONTBERLAND
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Activité principale : Accueil de résidents, entretien des parties communes du parc, du linge des résidents, des logements, téléassistance et animation, service des repas.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 02/02/2017
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 02/02/2017

Type de capital : Fixe
Capital : 10000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2018
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2017B00172
Dépôt : N°003838 déposé le 29/03/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2017B00172
Dépôt : N°003866 déposé le 03/06/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2017B00172
Dépôt : N°004502 déposé le 15/05/2019
Durée de l'exercice : 23
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2022 : Compte annuel simplifié
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2023/001178 du 14/02/2023
Numéro de gestion : 2017B00172
Code activité : 9609Z : Autres services personnels (NAFRev2 : 96)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2021 : Compte annuel simplifié
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2022/001523 du 01/03/2022
Numéro de gestion : 2017B00172
Code activité : 9609Z : Autres services personnels (NAFRev2 : 96)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2020 : Compte annuel simplifié
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2021/003838 du 29/03/2021
Numéro de gestion : 2017B00172
Code activité : 9609Z : Autres services personnels (NAFRev2 : 96)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2019 : Compte annuel simplifié
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2020/003866 du 03/06/2020
Numéro de gestion : 2017B00172
Code activité : 9609Z : Autres services personnels (NAFRev2 : 96)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 23 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2018 : Compte annuel simplifié
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2019/004502 du 15/05/2019
Numéro de gestion : 2017B00172
Code activité : 9609Z : Autres services personnels (NAFRev2 : 96)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 23 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
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