RESIDENCE DES OLIVIERS

Dénomination usuelle : RESIDENCE DES OLIVIERS

Activité principale : Hébergement médicalisé pour personnes âgées (NAFRev2 : 87.10A)

Caractère employeur : Oui

Activité principale : Hébergement social pour personnes âgées (NAFRev2 : 87.30A)

Prédécesseur : QUIEDOM HOLDING

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T06322004332
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 21/12/2022
Date de dépôt : 10/02/2022
Date du texte : 27/01/2022
Date d'effet : 29/01/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 26/12/2022
Convention collective : Convention collective nationalede l'hospitalisation privée (CCU, FHP, établissements pour personnes âgées, maison de retraite, établissements de suite et réadaptation, médicaux pour enfants et adolescents, UHP, sanitaires sociaux et médico-sociaux CRRR, h (2264)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : QUIEDOM 63
Siret : 81750047300019
Code APE : 8710A
Secteur : Hébergement médicalisé pour personnes âgées

Thèmes de l'accord :

• 042 - Système de rémunération (autres qu'évolution)
• 052 - Heures supplémentaires (contingent, majoration)
• 058 - Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)

Signataires :

• 93

Adresses :

• Type de l'adresse : Postale
  11 AV DE CLERMONT
  63830 DURTOL

Annonce N°5653
NOJO : 6303MYG40573200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

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Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 817 500 473
Dénomination : QUIEDOM 63
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°2272
NOJO : 006303MYG382560
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

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Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 817 500 473
Dénomination : QUIEDOM 63
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : DOMIDEP ; Commissaire aux comptes titulaire : FOURCADE AUDIT ASSOCIES -F2A

Annonce N°3187
NOJO : 6303MYG38265800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

---

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 817 500 473
Dénomination : QUIEDOM 63
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°2482
NOJO : 6303MYG35560900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

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Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 817 500 473
Dénomination : QUIEDOM 63
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°5272
NOJO : 6303MYG33323900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

---

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 817 500 473
Dénomination : QUIEDOM 63
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°4453
NOJO : 6303MYG31567800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

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Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 817 500 473
Dénomination : QUIEDOM 63
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°1239
NOJO : 000006303287116
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

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Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 817 500 473
Dénomination : QUIEDOM 63
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : DOMIDEP (SAS) ; Commissaire aux comptes titulaire : SOCIETE D'ETUDES DE REVISION ET D'EXPERTISE COMPTABLES (SARL) ; Commissaire aux comptes titulaire : FOURCADE AUDIT ASSOCIES -F2A (SAS) ; Commissaire aux comptes suppléant : BARRY Victor-Emmanuel

Annonce N°1442
NOJO : 630327805100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

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Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 817 500 473
Dénomination : QUIEDOM 63
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°4871
NOJO : 630326063100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

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Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 817 500 473
Dénomination : QUIEDOM 63
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°1428
NOJO : BXB16281000621G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Date de commencement d'activité : 01/09/2016
Descriptif : Modification survenue sur le capital, l'administration et mise en activité de la société

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Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 817 500 473
Dénomination : QUIEDOM 63
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : QUIEDOM HOLDING (SAS) Commissaire aux comptes titulaire : SOCIETE D'ETUDES DE REVISION ET D'EXPERTISE COMPTABLES (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : BARRY Victor-Emmanuel
Montant du capital : 261000 EUR

Annonce N°1003
NOJO : BXA161810006792
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Oppositions : Art.L.236-21 du code de commerce
Descriptif : Avis de projet d'apport partiel d'actif AVIS DE PROJET D'APPORT PARTIEL D'ACTIF Aux termes d'un acte sous seing privé en date à CLERMONT-FERRAND du 23 juin 2016, la société " QUIEDOM ", Société par actions simplifiée au capital de 155 000 euros, dont le siège social est 11 avenue de Clermont - 63830 DURTOL, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de CLERMONT-FERRAND sous le numéro 484 587 498, et la société " QUIEDOM 63 ", Société par actions simplifiée au capital de 1000 euros, dont le siège social est 11 avenue de Clermont - 63830 DURTOL, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de CLERMONT-FERRAND sous le numéro 817 500 473, ont établi un projet d'apport partiel d'actif, soumis au régime juridique des scissions prévu à l'article L. 236-22 du Code de commerce. Aux termes de ce projet, la société QUIEDOM ferait apport à la société QUIEDOM 63 de sa branche complète et autonome d'activité ayant pour objet l'exploitation d'un établissement d'hébergement médicalisé pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) sis à DURTOL (63830), 11 avenue de Clermont, et d'une résidence services sise à DURTOL (63830), 1 chemin du Mas. L'actif apporté s'élève à 1 515 757,48 euros, le passif pris en charge par la société QUIEDOM 63 à 1 217 191,42 euros, soit un apport d'une valeur nette de 298 566,06 euros. En rémunération de cet apport, la société QUIEDOM 63 augmenterait son capital de 260 000 euros par la création de 26 000 actions d'une valeur nominale de 10 euros entièrement libérées et attribuées en totalité à la société QUIEDOM. La prime d'apport s'élèverait globalement à 38 566,06 euros. Toutes les opérations, actives et passives, de la branche complète d'activité apportée seraient d'un point de vue comptable et fiscal considérées comme accomplies par la société QUIEDOM 63 à partir du 1er janvier 2016. La société QUIEDOM ne serait pas tenue solidairement au paiement des dettes prises en charge par la société QUIEDOM 63. Les créanciers des sociétés QUIEDOM et QUIEDOM 63 dont les créances sont antérieures au présent avis pourront former opposition à l'apport dans les conditions et délais prévus par les articles L. 236-14, R. 236-8 et R. 236-10 du Code de commerce. Conformément à l'article L. 236-6 du Code de commerce, un exemplaire du projet d'apport partiel d'actif a été déposé au greffe du Tribunal de commerce de CLERMONT-FERRAND au nom des deux sociétés le 24/06/2016.

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Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 817 500 473
Dénomination : QUIEDOM 63
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 1000 EUR

Annonce N°881
NOJO : BXA16008000523L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité
Date d'immatriculation : 04/01/2016
Descriptif : Cette société n'exerce aucune activité

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Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 817 500 473
Dénomination : QUIEDOM 63
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : VAZ Benoit Commissaire aux comptes titulaire : SOCIETE D'ETUDES DE REVISION ET D'EXPERTISE COMPTABLES (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : BARRY Victor-Emmanuel
Montant du capital : 1000 EUR

Caractère employeur : Non

Activité principale : Hébergement médicalisé pour personnes âgées (NAFRev2 : 87.10A)
Economie sociale et solidaire : Oui

Activité principale : Hébergement social pour personnes âgées (NAFRev2 : 87.30A)

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2016B00001
Type : Personne Morale

Nom : QUIEDOM HOLDING
Siren : 484587498
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Président

Adresse :
11 avenue de Clermont
63830 Durtol
FRANCE

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2016B00001
Type : Personne Morale

Nom : SOCIETE D'ETUDES DE REVISION ET D'EXPERTISE COMPTABLES
Siren : 316420322
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
Parc d'Activités Technologiques
63000 Clermont-Ferrand
FRANCE

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2016B00001
Type : Personne Physique

Nom : BARRY Victor-Emmanuel
Né le 01/10/1982 à Rio-de-janeiro (BRESIL)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
3 rue Patrick Depailler
63000 Clermont-Ferrand
FRANCE

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2016B00001
Dépôt : N°6023 déposé le 03/10/2016
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2016B00001
Dépôt : N°6023 déposé le 03/10/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2016B00001
Dépôt : N°6023 déposé le 03/10/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2016B00001
Dépôt : N°6023 déposé le 03/10/2016
Etat : Déposé
Décision : approbation du projet de fusion avec la société QUIEDOM

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2016B00001
Dépôt : N°6023 déposé le 03/10/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification exceptionnelle de la date de clôture de l'exercice social

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2016B00001
Dépôt : N°5015 déposé le 04/08/2016
Etat : Déposé
Décision : PAR LA SAS QUIEDOM AU PROFIT DE LA SAS QUIEDOM 63

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2016B00001
Dépôt : N°4049 déposé le 24/06/2016
Etat : Déposé
Décision : entre la SAS QUIEDOM, société apporteuse et la SAS QUIEDOM63, société bénéficiaire

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2016B00001
Dépôt : N°6023 déposé le 03/10/2016
Etat : Déposé

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2016B00001
Dépôt : N°3541 déposé le 02/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire à la fusion ou à la scission

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2016B00001
Dépôt : N°7850 déposé le 30/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Constitution

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2016B00001
Dépôt : N°7850 déposé le 30/12/2015
Etat : Déposé

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2016B00001
Dépôt : N°6023 déposé le 03/10/2016
Etat : Déposé

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2016B00001
Dépôt : N°6023 déposé le 03/10/2016
Etat : Déposé

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2016B00001
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
11 avenue de Clermont
63830 Durtol
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2016
Activité : L'exploitation d'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes et d'accueil de personnes âgées médicalisées ou non, foyers logements, accueil de jour, le maintien à domicile de personnes âgées, la restauration sur place, toutes prestations de franchisage
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent propriétair - UIEDO
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2016B00001
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
1 chemin du Mas
63830 Durtol
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2016
Activité : L'exploitation d'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes et d'accueil de personnes âgées médicalisées ou non, foyers logements, accueil de jour, le maintien à domicile de personnes âgées, la restauration sur place, toutes prestations de franchisage
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - UIEDO
Type d’exploitation : Exploitation directe

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 9696
Date d’ajout de l’observation : 03/10/2016
Texte de l'observation : Fusion - L236-1 à compter du 01/09/2016 : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : QUIEDOM, Société par actions simplifiée (SAS), 11 avenue de Clermont 63830 Durtol (RCS CLERMONT FERRAND (6303) 484 587 498)

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 04/01/2016
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 04/01/2016
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/09/2016

Type de capital : Fixe
Capital : 261000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2016
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

Greffe : CLERMONT-FERRAND (6303)
Numéro de dépôt : 9694 du 06/09/2022
Numéro de gestion : 2016B00001
Code activité : 8730A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	6 060	4 254	1 806
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	71 087	48 859	22 227
AT	Autres immobilisations corporelles	245 321	88 805	156 515
BH	Autres immobilisations financières	476 320		476 320
BJ	TOTAL (I)	798 789	141 919	656 869
BL	Matières premières, approvisionnements	7 638		7 638
BX	Clients et comptes rattachés	47 114		47 114
BZ	Autres créances	57 674		57 674
CF	Disponibilités	959 437		959 437
CH	Charges constatées d’avance	90 994		90 994
CJ	TOTAL (II)	1 162 859		1 162 859
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 961 648	141 919	1 819 728
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	261 000
EJ	(dont réserve relative à l’achat d’œuvres originales d’artistes vivants)	10 800
DG	Autres réserves	146 041
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	197 906
DL	TOTAL (I)	604 947
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	56 399
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	121 828
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	339 005
DY	Dettes fiscales et sociales	697 548
EC	TOTAL (IV)	1 214 781
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 819 728
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	1 052 411
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	415
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	4 008 830		4 008 830
FJ	Chiffres d’affaires nets	4 008 830		4 008 830
FO	Subventions d’exploitation			5 116
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			25 801
FQ	Autres produits			11
FR	Total des produits d’exploitation (I)			4 039 760
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			263 419
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-749
FW	Autres achats et charges externes			1 649 180
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			136 395
FY	Salaires et traitements			1 295 854
FZ	Charges sociales			427 986
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			32 288
GE	Autres charges			721
GF	Total des charges d’exploitation (II)			3 805 096
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			234 663
GR	Intérêts et charges assimilées			3 748
GU	Total des charges financières (VI)			3 748
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-3 748
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			230 915
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	10 027
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	10 027
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	316
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	1 220
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	128
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	1 665
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	8 362
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	-24
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	41 396
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	4 049 788
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	3 851 881
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	197 906
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	55 255
A1	Renvois : Transfert de charges	25 801
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	679
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles		4 254		4 254
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles		138 733	1 068	137 665
0N	AMORTISSEMENTS Total Général		142 988	1 068	141 920

Greffe : CLERMONT-FERRAND (6303)
Numéro de dépôt : 8609 du 23/08/2021
Numéro de gestion : 2016B00001
Code activité : 8730A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	6 060	4 254	1 806
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	71 087	48 859	22 227
AT	Autres immobilisations corporelles	245 321	88 805	156 515
BH	Autres immobilisations financières	476 320		476 320
BJ	TOTAL (I)	798 789	141 919	656 869
BL	Matières premières, approvisionnements	7 638		7 638
BX	Clients et comptes rattachés	47 114		47 114
BZ	Autres créances	57 674		57 674
CF	Disponibilités	959 437		959 437
CH	Charges constatées d’avance	90 994		90 994
CJ	TOTAL (II)	1 162 859		1 162 859
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 961 648	141 919	1 819 728
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	261 000
EJ	(dont réserve relative à l’achat d’œuvres originales d’artistes vivants)	10 800
DG	Autres réserves	146 041
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	197 906
DL	TOTAL (I)	604 947
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	56 399
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	121 828
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	339 005
DY	Dettes fiscales et sociales	697 548
EC	TOTAL (IV)	1 214 781
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 819 728
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	1 052 411
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	415
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	4 008 830		4 008 830
FJ	Chiffres d’affaires nets	4 008 830		4 008 830
FO	Subventions d’exploitation			5 116
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			25 801
FQ	Autres produits			11
FR	Total des produits d’exploitation (I)			4 039 760
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			263 419
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-749
FW	Autres achats et charges externes			1 649 180
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			136 395
FY	Salaires et traitements			1 295 854
FZ	Charges sociales			427 986
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			32 288
GE	Autres charges			721
GF	Total des charges d’exploitation (II)			3 805 096
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			234 663
GR	Intérêts et charges assimilées			3 748
GU	Total des charges financières (VI)			3 748
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-3 748
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			230 915
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	10 027
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	10 027
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	316
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	1 220
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	128
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	1 665
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	8 362
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	-24
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	41 396
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	4 049 788
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	3 851 881
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	197 906
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	55 255
A1	Renvois : Transfert de charges	25 801
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	679
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles		4 254		4 254
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles		138 733	1 068	137 665
0N	AMORTISSEMENTS Total Général		142 988	1 068	141 920

Greffe : CLERMONT-FERRAND (6303)
Numéro de dépôt : 8422 du 05/10/2020
Numéro de gestion : 2016B00001
Code activité : 8730A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	6 060	4 254	1 806
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	71 087	48 859	22 227
AT	Autres immobilisations corporelles	245 321	88 805	156 515
BH	Autres immobilisations financières	476 320		476 320
BJ	TOTAL (I)	798 789	141 919	656 869
BL	Matières premières, approvisionnements	7 638		7 638
BX	Clients et comptes rattachés	47 114		47 114
BZ	Autres créances	57 674		57 674
CF	Disponibilités	959 437		959 437
CH	Charges constatées d’avance	90 994		90 994
CJ	TOTAL (II)	1 162 859		1 162 859
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 961 648	141 919	1 819 728
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	261 000
EJ	(dont réserve relative à l’achat d’œuvres originales d’artistes vivants)	10 800
DG	Autres réserves	146 041
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	197 906
DL	TOTAL (I)	604 947
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	56 399
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	121 828
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	339 005
DY	Dettes fiscales et sociales	697 548
EC	TOTAL (IV)	1 214 781
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 819 728
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	1 052 411
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	415
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	4 008 830		4 008 830
FJ	Chiffres d’affaires nets	4 008 830		4 008 830
FO	Subventions d’exploitation			5 116
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			25 801
FQ	Autres produits			11
FR	Total des produits d’exploitation (I)			4 039 760
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			263 419
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-749
FW	Autres achats et charges externes			1 649 180
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			136 395
FY	Salaires et traitements			1 295 854
FZ	Charges sociales			427 986
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			32 288
GE	Autres charges			721
GF	Total des charges d’exploitation (II)			3 805 096
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			234 663
GR	Intérêts et charges assimilées			3 748
GU	Total des charges financières (VI)			3 748
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-3 748
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			230 915
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	10 027
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	10 027
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	316
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	1 220
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	128
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	1 665
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	8 362
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	-24
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	41 396
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	4 049 788
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	3 851 881
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	197 906
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	55 255
A1	Renvois : Transfert de charges	25 801
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	679
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles		4 254		4 254
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles		138 733	1 068	137 665
0N	AMORTISSEMENTS Total Général		142 988	1 068	141 920

Greffe : CLERMONT-FERRAND (6303)
Numéro de dépôt : 12217 du 18/11/2019
Numéro de gestion : 2016B00001
Code activité : 8730A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	6 060	4 254	1 806
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	71 087	48 859	22 227
AT	Autres immobilisations corporelles	245 321	88 805	156 515
BH	Autres immobilisations financières	476 320		476 320
BJ	TOTAL (I)	798 789	141 919	656 869
BL	Matières premières, approvisionnements	7 638		7 638
BX	Clients et comptes rattachés	47 114		47 114
BZ	Autres créances	57 674		57 674
CF	Disponibilités	959 437		959 437
CH	Charges constatées d’avance	90 994		90 994
CJ	TOTAL (II)	1 162 859		1 162 859
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 961 648	141 919	1 819 728
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	261 000
EJ	(dont réserve relative à l’achat d’œuvres originales d’artistes vivants)	10 800
DG	Autres réserves	146 041
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	197 906
DL	TOTAL (I)	604 947
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	56 399
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	121 828
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	339 005
DY	Dettes fiscales et sociales	697 548
EC	TOTAL (IV)	1 214 781
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 819 728
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	1 052 411
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	415
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	4 008 830		4 008 830
FJ	Chiffres d’affaires nets	4 008 830		4 008 830
FO	Subventions d’exploitation			5 116
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			25 801
FQ	Autres produits			11
FR	Total des produits d’exploitation (I)			4 039 760
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			263 419
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-749
FW	Autres achats et charges externes			1 649 180
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			136 395
FY	Salaires et traitements			1 295 854
FZ	Charges sociales			427 986
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			32 288
GE	Autres charges			721
GF	Total des charges d’exploitation (II)			3 805 096
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			234 663
GR	Intérêts et charges assimilées			3 748
GU	Total des charges financières (VI)			3 748
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-3 748
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			230 915
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	10 027
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	10 027
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	316
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	1 220
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	128
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	1 665
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	8 362
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	-24
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	41 396
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	4 049 788
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	3 851 881
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	197 906
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	55 255
A1	Renvois : Transfert de charges	25 801
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	679
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles		4 254		4 254
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles		138 733	1 068	137 665
0N	AMORTISSEMENTS Total Général		142 988	1 068	141 920

Greffe : CLERMONT-FERRAND (6303)
Numéro de dépôt : 2397 du 30/03/2018
Numéro de gestion : 2016B00001
Code activité : 8730A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	6 060	4 254	1 806
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	71 087	48 859	22 227
AT	Autres immobilisations corporelles	245 321	88 805	156 515
BH	Autres immobilisations financières	476 320		476 320
BJ	TOTAL (I)	798 789	141 919	656 869
BL	Matières premières, approvisionnements	7 638		7 638
BX	Clients et comptes rattachés	47 114		47 114
BZ	Autres créances	57 674		57 674
CF	Disponibilités	959 437		959 437
CH	Charges constatées d’avance	90 994		90 994
CJ	TOTAL (II)	1 162 859		1 162 859
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 961 648	141 919	1 819 728
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	261 000
EJ	(dont réserve relative à l’achat d’œuvres originales d’artistes vivants)	10 800
DG	Autres réserves	146 041
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	197 906
DL	TOTAL (I)	604 947
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	56 399
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	121 828
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	339 005
DY	Dettes fiscales et sociales	697 548
EC	TOTAL (IV)	1 214 781
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 819 728
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	1 052 411
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	415
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	4 008 830		4 008 830
FJ	Chiffres d’affaires nets	4 008 830		4 008 830
FO	Subventions d’exploitation			5 116
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			25 801
FQ	Autres produits			11
FR	Total des produits d’exploitation (I)			4 039 760
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			263 419
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-749
FW	Autres achats et charges externes			1 649 180
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			136 395
FY	Salaires et traitements			1 295 854
FZ	Charges sociales			427 986
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			32 288
GE	Autres charges			721
GF	Total des charges d’exploitation (II)			3 805 096
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			234 663
GR	Intérêts et charges assimilées			3 748
GU	Total des charges financières (VI)			3 748
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-3 748
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			230 915
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	10 027
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	10 027
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	316
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	1 220
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	128
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	1 665
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	8 362
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	-24
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	41 396
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	4 049 788
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	3 851 881
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	197 906
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	55 255
A1	Renvois : Transfert de charges	25 801
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	679
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles		4 254		4 254
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles		138 733	1 068	137 665
0N	AMORTISSEMENTS Total Général		142 988	1 068	141 920

Greffe : CLERMONT-FERRAND (6303)
Numéro de dépôt : 3449 du 06/06/2017
Numéro de gestion : 2016B00001
Code activité : 8730A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	6 060	4 254	1 806
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	71 087	48 859	22 227
AT	Autres immobilisations corporelles	245 321	88 805	156 515
BH	Autres immobilisations financières	476 320		476 320
BJ	TOTAL (I)	798 789	141 919	656 869
BL	Matières premières, approvisionnements	7 638		7 638
BX	Clients et comptes rattachés	47 114		47 114
BZ	Autres créances	57 674		57 674
CF	Disponibilités	959 437		959 437
CH	Charges constatées d’avance	90 994		90 994
CJ	TOTAL (II)	1 162 859		1 162 859
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 961 648	141 919	1 819 728
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	261 000
EJ	(dont réserve relative à l’achat d’œuvres originales d’artistes vivants)	10 800
DG	Autres réserves	146 041
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	197 906
DL	TOTAL (I)	604 947
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	56 399
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	121 828
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	339 005
DY	Dettes fiscales et sociales	697 548
EC	TOTAL (IV)	1 214 781
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 819 728
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	1 052 411
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	415
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	4 008 830		4 008 830
FJ	Chiffres d’affaires nets	4 008 830		4 008 830
FO	Subventions d’exploitation			5 116
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			25 801
FQ	Autres produits			11
FR	Total des produits d’exploitation (I)			4 039 760
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			263 419
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-749
FW	Autres achats et charges externes			1 649 180
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			136 395
FY	Salaires et traitements			1 295 854
FZ	Charges sociales			427 986
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			32 288
GE	Autres charges			721
GF	Total des charges d’exploitation (II)			3 805 096
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			234 663
GR	Intérêts et charges assimilées			3 748
GU	Total des charges financières (VI)			3 748
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-3 748
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			230 915
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	10 027
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	10 027
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	316
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	1 220
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	128
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	1 665
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	8 362
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	-24
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	41 396
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	4 049 788
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	3 851 881
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	197 906
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	55 255
A1	Renvois : Transfert de charges	25 801
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	679
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles		4 254		4 254
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles		138 733	1 068	137 665
0N	AMORTISSEMENTS Total Général		142 988	1 068	141 920