RESEAU 3S QE

Entreprise

RESEAU 3S QE
Dernière mise à jour : 01/08/2013

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/04/2009
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 44774526600059 / Siren : 447745266 / NIC : 00059
N° de TVA : FR 83 447745266
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 15/12/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.12 : Activités d'ingénierie
71.12B : Ingénierie, études techniques
Cette sous-classe comprend :
- les activités d’ingénierie (c’est-à-dire l’application des lois physiques et principes d’ingénierie dans la conception de machines, matériaux, instruments, structures, processus et systèmes) et de conseil dans les domaines suivants : • machines, processus et sites industriels • projets comportant des activités ayant trait au génie civil, au génie hydraulique ou pour les bâtiments et les infrastructures de transport • projets de gestion de l’eau • conception et réalisation de projets intéressant le génie électrique et électronique, le génie minier, le génie chimique, le génie mécanique, le génie industriel, l’ingénierie de systèmes, de techniques de sécurité
- l’élaboration de projets faisant appel aux techniques de la climatisation, de la réfrigération, de l’assainissement et de la lutte contre la pollution, au génie acoustique, etc.
- les services de gestion de projets de constructions
- les études géophysiques, géologiques et sismiques
- l’information cartographique et spatiale

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les forages d’essai en rapport avec des opérations minières (cf. 09.10Z, 09.90Z)
- le développement ou l’édition de logiciels associés (cf. 58.29C, 62.01Z)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A et 62.09Z)
- les activités d’architecture (cf. 71.11Z)
- les activités de contrôle et les essais techniques (cf. 71.20B)
- les activités de recherche et de développement liées à l’ingénierie (cf. 72.19Z)
- le design industriel (cf. 74.10Z)
- la photographie aérienne (cf. 74.20Z)
- les activités des économistes de la construction (cf. 74.90A) Produits associés : 71.12.11, 71.12.12, 71.12.13, 71.12.14, 71.12.15, 71.12.16, 71.12.17, 71.12.18, 71.12.19, 71.12.20, 71.12.31, 71.12.32, 71.12.33, 71.12.34p, 71.12.35
Coordonnées de l'établissement :
RESEAU 3S QE
Adresse :
PARC D'ACTIVITES LE LONG BUISSON
130 Rue CLEMENT ADER

27000 EVREUX
Historique de l'établissement :
01/08/2013 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
24/01/2010 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
04/01/2010 : activité principale
Activité principale : Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses (NAFRev2 : 74.90B)
Liens de succession de l'établissement :
01/08/2013 : Succession
Prédécesseur : RESEAU 3S QE
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 11/03/2003
Dénomination : RESEAU 3S QE
Activité principale : Formation continue d'adultes (NAFRev2 : 85.59A)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
20/09/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1350
NOJO : 2702MYG25178100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX (27)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2023

Numéro d'identification : RCS Evreux 447 745 266
Dénomination : RESEAU 3S QE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
04/11/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1538
NOJO : 2702MYG24012100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX (27)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Evreux 447 745 266
Dénomination : RESEAU 3S QE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
07/10/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1837
NOJO : 2702MYG22502300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX (27)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Evreux 447 745 266
Dénomination : RESEAU 3S QE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
08/10/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1690
NOJO : 2702MYG21062000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX (27)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Evreux 447 745 266
Dénomination : RESEAU 3S QE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
15/09/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°721
NOJO : 212702455726227
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX (27)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Evreux 447 745 266
Dénomination : RESEAU 3S QE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
02/01/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2086
NOJO : 212702436915411
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX (27)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Evreux 447 745 266
Dénomination : RESEAU 3S QE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
30/10/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2289
NOJO : 212702432184598
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX (27)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Evreux 447 745 266
Dénomination : RESEAU 3S QE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
28/10/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1388
NOJO : 212702379626296
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX (27)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Evreux 447 745 266
Dénomination : RESEAU 3S QE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
02/02/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1836
NOJO : 212702361120627
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX (27)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Evreux 447 745 266
Dénomination : RESEAU 3S QE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
20/10/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1791
NOJO : 212702354182314
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX (27)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2014

Numéro d'identification : RCS Evreux 447 745 266
Dénomination : RESEAU 3S QE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
20/12/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1648
NOJO : 212702311003778
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX (27)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2013

Numéro d'identification : RCS Evreux 447 745 266
Dénomination : RESEAU 3S QE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
21/11/2013 : Modifications générales

Annonce N°334
NOJO : BXB13318001828R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVREUX (27)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Evreux 447 745 266
Dénomination : RESEAU 3S QE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : PEDE Frédéric Jean modification le 13 Novembre 2013 Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT OUEST en fonction le 13 Novembre 2013 Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT NORMANDIE en fonction le 13 Novembre 2013
09/08/2013 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°783 - rectificatif
Annule l'annonce N°715, numéro de parution 20130145, BODACC A publiée le 30 juillet 2013
NOJO : BXA13214001098B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date d'immatriculation : 22/07/2013
Date de commencement d'activité : 01/07/2013
Publication légale : Le Parisien Libéré, le 16/07/2013
Oppositions : au fonds vendu 105 rue des Moines 75017 Paris pour la validité, Cabinet de Me Bénédicte Leroy Dhalluin 181 rue Clément Ader 27009 Evreux Cedex pour la correspondance .

Numéro d'identification : RCS Evreux 793 450 586
Dénomination : RESEAU 3SQE INGENIERIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Paris 447 745 266
Dénomination : RESEAU 3S QE
09/08/2013 : Modifications générales

Annonce N°698
NOJO : BXB13214001217W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVREUX (27)
Descriptif : Modification de l'adresse du siège. Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Evreux 447 745 266
Dénomination : RESEAU 3S QE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : PEDE Frédéric Jean modification le 01 Août 2013 Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.
A Commissaire aux comptes suppléant : LEFEVRE Thierry modification le 01 Août 2013
30/07/2013 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°715
NOJO : BXA13204002972P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date d'immatriculation : 22/07/2013
Date de commencement d'activité : 01/07/2013
Publication légale : Le Parisien Libéré, le 16/07/2013
Oppositions : au fonds vendu 105 rue des Moines 75017 Paris pour la validité, Cabinet de Me Bénédicte Leroy Dhalluin 181 rue Clément Ader 27009 Evreux Cedex pour la correspondance .

Numéro d'identification : RCS Evreux 793 450 586
Dénomination : RESEAU 3SQE INGENIERIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Paris 447 745 266
Dénomination : RESEAU 3S QE
06/11/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2375
NOJO : BXC123040008235
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVREUX (27)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2012

Numéro d'identification : RCS Evreux 447 745 266
Dénomination : RESEAU 3S QE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
15/12/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1730
NOJO : BXC11333002444L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVREUX (27)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2011

Numéro d'identification : RCS Evreux 447 745 266
Dénomination : RESEAU 3S QE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
15 rue de l'Abbé Théroude
27200 Vernon
06/12/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1900
NOJO : BXC10323001308U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVREUX (27)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2010

Numéro d'identification : RCS Evreux 447 745 266
Dénomination : RESEAU 3S QE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
15 rue de l'Abbé Théroude
27200 Vernon
26/02/2010 : Modifications générales

Annonce N°422
NOJO : BXB10050001031V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX (27)
Date de commencement d'activité : 11/03/2003
Date d'effet : 2010-01-04
Descriptif : Changement d'activité

Numéro d'identification : RCS Evreux 447 745 266
Dénomination : RESEAU 3S QE
Nom commercial : RESEAU 3S QE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant associé en nom : MEYER Frédéric Jules Olivier Gérant associé en nom : PEDE Frédéric Jean Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.
A Commissaire aux comptes suppléant : LEFEVRE Thierry
Montant du capital : 7650.00 EUR

Siège social :
Adresse :
15 rue de l'Abbé Théroude
27200 Vernon

Etablissement principal :
Adresse :
15 rue de l'Abbé Théroude
27200 Vernon
10/12/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°662
NOJO : BXC09320000674V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX (27)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2009

Numéro d'identification : RCS Evreux 447 745 266
Dénomination : RESEAU 3S QE
Sigle : RESEAU 3S QE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
15 rue de l'Abbé Théroude
27200 Vernon
05/12/2008 : Modifications générales

Annonce N°364
NOJO : BXB083360023394
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX (27)
Date de commencement d'activité : 11/03/2003
Date d'effet : 2008-06-26
Descriptif : Changement de commissaire aux comptes

Numéro d'identification : RCS Evreux 447 745 266
Dénomination : RESEAU 3S QE
Nom commercial : RESEAU 3S QE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant associé en nom : MEYER Frédéric Jules Olivier.
Gérant associé en nom : PEDE Frédéric Jean.
Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.
A.
Commissaire aux comptes suppléant : LEFEVRE Thierry.

Montant du capital : 7650.00 EUR

Siège social :
Adresse :
15 rue de l'Abbé Théroude
27200 Vernon

Etablissement principal :
Adresse :
15 rue de l'Abbé Théroude
27200 Vernon
21/11/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1031
NOJO : BXC08312004415T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX (27)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2008

Numéro d'identification : RCS Evreux 447 745 266
Dénomination : RESEAU 3S QE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
15 rue de l'Abbé Théroude
27200 Vernon
01/03/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2133
NOJO : BXC08056009649L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX (27)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2007

Numéro d'identification : RCS Evreux 447 745 266
Dénomination : RESEAU 3S QE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
15 rue de l'Abbé Théroude
27200 Vernon
Historique de l'unité légale :
08/09/2023 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
15/11/2021 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
31/05/2015 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
31/12/2013 : activité principale
Activité principale : Formation continue d'adultes (NAFRev2 : 85.59A)
01/08/2013 : code NIC
Code NIC : 00059
04/01/2010 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion (NAFRev2 : 70.22Z)
01/03/2006 : code NIC
Code NIC : 00034
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Conseil pour les affaires et la gestion (NAFRev1 : 74.1G)
Représentants légaux :
20/12/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 2003B00164
Type : Personne Physique

Nom : PEDE Frédéric Jean
Né le 25/06/1961 à Épinal (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
361 Rue Saint-Vincent
51420 Nogent-l'Abbesse
FRANCE
20/12/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 2003B00164
Type : Personne Morale

Nom : SARL AUDIT COMPTABILITE EXPERTISE CONSEILS en abrégé ACE CONSEILS
Siren : 489805325
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
481 Rue Clément Ader
27930 Le Vieil-Évreux
FRANCE
20/12/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 2003B00164
Type : Personne Physique

Nom : RAIMBOURG Bruno
Né le 20/05/1958 à Dieppe (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
84 Rue André Martin
76710 Montville
FRANCE
04/01/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 2003B00164
Type : Personne Physique

Nom : PEDE Frédéric Jean
Né le 25/06/1961 à Épinal (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
361 Rue Saint Vincent
51420 Nogent l'Abbesse
FRANCE
04/01/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 2003B00164
Type : Personne Morale

Nom : KPMG AUDIT NORMANDIE
Siren : 512772567
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
5 Avenue de Dubna
14209 Herouville Saint-Clair
FRANCE
04/01/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 2003B00164
Type : Personne Morale

Nom : KPMG AUDIT OUEST
Siren : 512802547
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
7 Boulevard Albert Einstein
44311 Nantes CEDEX 3
FRANCE
Dépôts des actes :
15/11/2021 : Statuts mis à jour
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 2003B00164
Dépôt : N°6166 déposé le 20/12/2021
Etat : Déposé
15/11/2021 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 2003B00164
Dépôt : N°6166 déposé le 20/12/2021
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique
15/11/2021 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 2003B00164
Dépôt : N°6166 déposé le 20/12/2021
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président
22/10/2021 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 2003B00164
Dépôt : N°5303 déposé le 28/10/2021
Etat : Déposé
Décision : Transformation de la SARL en SAS
29/08/2019 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 2003B00164
Dépôt : N°6974 déposé le 02/09/2019
Etat : Déposé
Décision : Fin de mission de commissaire(s) aux comptes
13/02/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 2003B00164
Dépôt : N°1224 déposé le 19/02/2019
Etat : Déposé
13/02/2019 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 2003B00164
Dépôt : N°1223 déposé le 19/02/2019
Etat : Déposé
Décision : Société pluripersonnelle devient unipersonnelle
13/02/2019 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 2003B00164
Dépôt : N°1223 déposé le 19/02/2019
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
13/02/2019 : Statuts mis à jour
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 2003B00164
Dépôt : N°1223 déposé le 19/02/2019
Etat : Déposé
04/10/2018 : Ordonnance
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 2003B00164
Dépôt : N°14364 déposé le 04/10/2018
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
16/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 2003B00164
Dépôt : N°10804 déposé le 06/04/2018
Etat : Déposé
03/10/2017 : Ordonnance
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 2003B00164
Dépôt : N°3807 déposé le 03/10/2017
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
01/10/2015 : Ordonnance
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 2003B00164
Dépôt : N°3318 déposé le 01/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
01/10/2015 : Ordonnance
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 2003B00164
Dépôt : N°3318 déposé le 01/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
30/09/2014 : Ordonnance
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 2003B00164
Dépôt : N°3257 déposé le 02/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
30/09/2014 : Ordonnance
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 2003B00164
Dépôt : N°3257 déposé le 02/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
29/10/2013 : Décision(s) des associés
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 2003B00164
Dépôt : N°3811 déposé le 12/11/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
29/10/2013 : Décision(s) des associés
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 2003B00164
Dépôt : N°3811 déposé le 12/11/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
03/10/2013 : Ordonnance
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 2003B00164
Dépôt : N°3343 déposé le 04/10/2013
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
03/10/2013 : Ordonnance
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 2003B00164
Dépôt : N°3343 déposé le 04/10/2013
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
05/07/2013 : Décision(s) des associés
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 2003B00164
Dépôt : N°2491 déposé le 31/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
05/07/2013 : Décision(s) des associés
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 2003B00164
Dépôt : N°2491 déposé le 31/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Démission de co-gérant
05/07/2013 : Décision(s) des associés
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 2003B00164
Dépôt : N°2491 déposé le 31/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social et de l'établissement principal
05/07/2013 : Décision(s) des associés
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 2003B00164
Dépôt : N°2491 déposé le 31/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Mise en harmonie des statuts
05/07/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 2003B00164
Dépôt : N°2491 déposé le 31/07/2013
Etat : Déposé
05/07/2013 : Acte sous seing privé
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 2003B00164
Dépôt : N°2491 déposé le 31/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Les soussignés : Monsieur Frédéric MEYER, ci-après dénommé le cédant, et Monsieur Rémi PAYRE, ci-après dénommé le cessionnaire
05/07/2013 : Acte sous seing privé
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 2003B00164
Dépôt : N°2492 déposé le 31/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Les soussignés : Monsieur Frédéric MEYER, ci-après dénommé le cédant, et Monsieur Frédéric PEDE, ci-après dénommé le cessionnaire
05/07/2013 : Acte sous seing privé
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 2003B00164
Dépôt : N°2492 déposé le 31/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Les soussignés : Monsieur Frédéric MEYER, ci-après dénommé le cédant, et Monsieur Frédéric PEDE, ci-après dénommé le cessionnaire
05/07/2013 : Décision(s) des associés
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 2003B00164
Dépôt : N°2491 déposé le 31/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
05/07/2013 : Décision(s) des associés
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 2003B00164
Dépôt : N°2491 déposé le 31/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Démission de co-gérant
05/07/2013 : Décision(s) des associés
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 2003B00164
Dépôt : N°2491 déposé le 31/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social et de l'établissement principal
05/07/2013 : Décision(s) des associés
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 2003B00164
Dépôt : N°2491 déposé le 31/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Mise en harmonie des statuts
05/07/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 2003B00164
Dépôt : N°2491 déposé le 31/07/2013
Etat : Déposé
05/07/2013 : Acte sous seing privé
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 2003B00164
Dépôt : N°2491 déposé le 31/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Les soussignés : Monsieur Frédéric MEYER, ci-après dénommé le cédant, et Monsieur Rémi PAYRE, ci-après dénommé le cessionnaire
26/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 2003B00164
Dépôt : N°2804055 déposé le 10/11/2008
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes
26/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 2003B00164
Dépôt : N°2804055 déposé le 10/11/2008
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes suppléant
26/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 2003B00164
Dépôt : N°2804055 déposé le 10/11/2008
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes
26/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 2003B00164
Dépôt : N°2804055 déposé le 10/11/2008
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes suppléant
24/10/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 2003B00164
Dépôt : N°2700288 déposé le 23/01/2007
Etat : Déposé
Décision : Nomination de co-gérant
24/10/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 2003B00164
Dépôt : N°2700288 déposé le 23/01/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
24/10/2006 : Statuts mis à jour
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 2003B00164
Dépôt : N°2700288 déposé le 23/01/2007
Etat : Déposé
24/10/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 2003B00164
Dépôt : N°2700288 déposé le 23/01/2007
Etat : Déposé
Décision : Nomination de co-gérant
24/10/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 2003B00164
Dépôt : N°2700288 déposé le 23/01/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
24/10/2006 : Statuts mis à jour
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 2003B00164
Dépôt : N°2700288 déposé le 23/01/2007
Etat : Déposé
01/02/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 2003B00164
Dépôt : N°2601558 déposé le 15/05/2006
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
01/02/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 2003B00164
Dépôt : N°2601558 déposé le 15/05/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
01/02/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 2003B00164
Dépôt : N°2601558 déposé le 15/05/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
01/02/2006 : Statuts mis à jour
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 2003B00164
Dépôt : N°2601558 déposé le 15/05/2006
Etat : Déposé
01/02/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 2003B00164
Dépôt : N°2601558 déposé le 15/05/2006
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
01/02/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 2003B00164
Dépôt : N°2601558 déposé le 15/05/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
01/02/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 2003B00164
Dépôt : N°2601558 déposé le 15/05/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
01/02/2006 : Statuts mis à jour
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 2003B00164
Dépôt : N°2601558 déposé le 15/05/2006
Etat : Déposé
01/03/2003 : Statuts mis à jour
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 2003B00164
Dépôt : N°2300849 déposé le 18/03/2003
Etat : Déposé
Décision : Constitution
01/03/2003 : Statuts mis à jour
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 2003B00164
Dépôt : N°2300849 déposé le 18/03/2003
Etat : Déposé
Décision : Constitution
Etablissements :
20/12/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 2003B00164
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
Parc d'Activités le Long Buisson
130 Rue Clément Ader
27000 Évreux
FRANCE
Nom commercial : RESEAU 3S QE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 11/03/2003
Activité : Ingénierie dans le domaine de la sécurité
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
04/01/2017 : Etablissement ouvert

Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 2003B00164
Type : Siège

Adresse :
130 Rue Clément Ader
Parc d'Activités le Long Buisson
27000 Évreux
FRANCE
04/01/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 2003B00164
Type : Etablissement principal

Adresse :
130 Rue Clément Ader
Parc d'Activités le Long Buisson
27000 Évreux
FRANCE
Nom commercial : RESEAU 3S QE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 11/03/2003
Activité : Ingénierie dans le domaine de la sécurité
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
02/09/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Reims (5103)
Numéro de gestion : 2006B00248
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evreux

Adresse :
361 rue Saint-Vincent
NOGENT-L'Abbesse
51420 Nogent-l'Abbesse
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 14/04/2006
Activité : formation, conseil, audit, services dans le domaine de la sécurité, de la sûreté, de la santé, de la qualité et de l'environnement, négoce de matériel incendie, protection de l'homme au travail et sûreté, assistance en maîtrise d'ouvrage en sécurité Formation et enseignement dans le domaine de la sécurité
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
20/12/2021 : Ajout
Greffe : Evreux (2702)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Date d’ajout de l’observation : 19/03/2003
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 19/03/2003 : Journal Publicateur : L'EURE AGRICOLE
04/01/2017 : Ajout
Greffe : Evreux (2702)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 19/03/2003
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 19/03/2003 : Journal Publicateur : L'EURE AGRICOLE
02/09/2013 : Ajout
Greffe : Reims (5103)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 14/04/2006
Texte de l'observation : (Divers) Historique : Siège social immatricule au Rcs d'Évreux
02/09/2013 : Ajout
Greffe : Reims (5103)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 1293
Date d’ajout de l’observation : 11/02/2010
Texte de l'observation : Modification d'activité sur l'établissement complémentaire situé 361 rue Saint-Vincent - NOGENT-L'Abbesse 51420 Nogent-l'Abbesse à compter du 04/01/2010
Personnes morales :
20/12/2021 : RESEAU 3S QE
Greffe : Evreux (2702)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Associé unique : Oui
Activité principale : Ingénierie dans le domaine de la sécurité

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 19/03/2003
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 19/03/2003

Type de capital : Fixe
Capital : 7650.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Mars
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
04/01/2017 : RESEAU 3S QE
Greffe : Evreux (2702)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : Ingénierie dans le domaine de la sécurité

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 19/03/2003
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 19/03/2003

Type de capital : Fixe
Capital : 7650.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Mars
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
02/09/2013 : RESEAU 3S QE
Greffe : Reims (5103)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 14/04/2006

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
31/03/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 2003B00164
Dépôt : N°6383 déposé le 05/10/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 2003B00164
Dépôt : N°4601 déposé le 05/10/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 2003B00164
Dépôt : N°4150 déposé le 02/09/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 2003B00164
Dépôt : N°5545 déposé le 13/12/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 2003B00164
Dépôt : N°4247 déposé le 01/10/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 2003B00164
Dépôt : N°4085 déposé le 11/10/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 2003B00164
Dépôt : N°4085 déposé le 11/10/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 2003B00164
Dépôt : N°91 déposé le 13/01/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 2003B00164
Dépôt : N°91 déposé le 13/01/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 2003B00164
Dépôt : N°3630 déposé le 24/09/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 2003B00164
Dépôt : N°3630 déposé le 24/09/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 2003B00164
Dépôt : N°4661 déposé le 20/11/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 2003B00164
Dépôt : N°4661 déposé le 20/11/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 2003B00164
Dépôt : N°4069 déposé le 10/10/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 2003B00164
Dépôt : N°4069 déposé le 10/10/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 2003B00164
Dépôt : N°4587 déposé le 28/10/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 2003B00164
Dépôt : N°4587 déposé le 28/10/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 2003B00164
Dépôt : N°4057 déposé le 06/10/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 2003B00164
Dépôt : N°4057 déposé le 06/10/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 2003B00164
Dépôt : N°3639 déposé le 05/10/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 2003B00164
Dépôt : N°3639 déposé le 05/10/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 2003B00164
Dépôt : N°3633 déposé le 06/10/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 2003B00164
Dépôt : N°3633 déposé le 06/10/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 2003B00164
Dépôt : N°122 déposé le 15/01/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 2003B00164
Dépôt : N°122 déposé le 15/01/2008
Durée de l'exercice : 24
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 2003B00164
Dépôt : N°583 déposé le 09/03/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 2003B00164
Dépôt : N°583 déposé le 09/03/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 2003B00164
Dépôt : N°176 déposé le 28/01/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 2003B00164
Dépôt : N°176 déposé le 28/01/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/03/2022 : Compte annuel complet
Greffe : EVREUX (2702)
Numéro de dépôt : 6256 du 02/11/2022
Numéro de gestion : 2003B00164
Code activité : 8559A : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/03/2021 : Compte annuel complet
Greffe : EVREUX (2702)
Numéro de dépôt : 6383 du 05/10/2021
Numéro de gestion : 2003B00164
Code activité : 8559A : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/03/2020 : Compte annuel complet
Greffe : EVREUX (2702)
Numéro de dépôt : 4601 du 05/10/2020
Numéro de gestion : 2003B00164
Code activité : 8559A : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/03/2018 : Compte annuel complet
Greffe : EVREUX (2702)
Numéro de dépôt : 5545 du 13/12/2018
Numéro de gestion : 2003B00164
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/03/2017 : Compte annuel complet
Greffe : EVREUX (2702)
Numéro de dépôt : 4247 du 01/10/2018
Numéro de gestion : 2003B00164
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

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