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REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/07/1995
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 77566343801906 / Siren : 775663438 / NIC : 01906
N° de TVA : FR 96 775663438
Effectif en 2021 : 2 000 à 4 999 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section H : TRANSPORTS ET ENTREPOSAGE
Cette section couvre les activités liées au transport, régulier ou non, de passagers et de marchandises, par rail, par route, par conduites, par eau ou par air et les activités connexes, telles que l’exploitation des infrastructures de transport, la manutention du fret, l’entreposage, etc. Cette section comprend la location de matériel de trans- port avec chauffeur ou pilote. Elle comprend également les activités de poste et de courrier.
Cette section ne comprend pas :
- les réparations ou transformations apportées aux matériels de transport autres que les véhicules automobiles (cf. 30, 33.1)
- la construction, l’entretien et la réparation de routes, de voies ferrées, de ports, de terrains d’aviation (cf. 42)
- l’entretien et la réparation de véhicules automobiles (cf. 45.20)
- les activités de télécommunications (cf. 61)
- la location de matériel de transport sans chauffeur ni opérateur (cf. 77.1 et 77.3)
49 : Transports terrestres et transport par conduites
Cette division couvre les activités de transport de passagers et de marchandises par la route et le rail, ainsi que le transport de marchandises par conduites.
49.3 : Autres transports terrestres de voyageurs
Ce groupe comprend l’ensemble des autres activités de transport terrestre de passagers. Il inclut aussi les activités de transport ferroviaire urbain et suburbain.
49.31 : Transports urbains et suburbains de voyageurs
49.31Z : Transports urbains et suburbains de voyageurs
Cette sous-classe comprend :
- le transport par voie terrestre de passagers par des systèmes de transport urbain et suburbain utilisant divers modes de transport, tels que bus, chemins de fer, tramway, trolley-bus, métro souterrain ou aérien, etc.

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’exploitation de funiculaires, de téléphériques, etc., s’inscrivant dans le cadre de systèmes de transport urbain et suburbain

Cette sous-classe ne comprend pas :
- le transport interurbain de passagers par chemin de fer (cf. 49.10Z) Produits associés : 49.31.10, 49.31.21, 49.31.22 Remarque : Les activités de transport urbains et suburbains de passagers sont effectuées sur des lignes déterminées, accessibles à tous, conformément à un horaire établi, avec des arrêts déterminés.
Coordonnées de l'établissement :
REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS
Adresse :
54 Quai DE LA RAPEE
75599 PARIS CEDEX 12
Marchés publics :
23/11/2022 : Accord-cadre

Objet : 19S0074-FOURNITURE DE SABOTS DE FREINS EN BOIS POUR LE METRO DE LA RTM
Classification : Équipements de freins (34322100)

Numéro unique d’identification : 059804062000872019dclmJXB_dS01
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 84 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 648 090 €
Date de notification : 17/01/2020

Lieu d'exécution : Bouches-du-Rhône
Acheteur : Régie des Transports Métropolitains

Titulaire :
REGIE AUTONOME TRANSPORTS PARISIENS (77566343801906)
30/09/2022 : Marché

Objet : MISE EN PLA FILET ANTICHUTE PASSERELLE RER PARC MONTSOURIS
Classification : Travaux de réparation d'ouvrages en béton (45262330)

Numéro unique d’identification : 2175000160001920222022T07789
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 8 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 33 379 €
Date de notification : 27/09/2022

Lieu d'exécution : PARIS
Acheteur : VILLE DE PARIS BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
REGIE AUTONOME TRANSPORTS PARISIENS (77566343801906)
30/06/2021 : Marché

Objet : Maintenance des compresseurs d’air du site de Sèvres – Manufacture et musée nationaux
Classification : Services de réparation et d'entretien de compresseurs (50531300)

Numéro unique d’identification : 1300088570001820212021S1166900
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 21 458 €
Date de notification : 30/06/2021

Lieu d'exécution : (92) Hauts-de-Seine
Acheteur : Ministère de la Culture - CITE de la CERAMIQUE - Sèvres et Limoges

Titulaire :
REGIE AUTONOME TRANSPORTS PARISIENS (77566343801906)
27/11/2020 : Marché

Objet : SA2_TRANSPORT COLLECTIF D'ENFANTS EN VÉHICULES PROPRES _LOT1
Classification : Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur (60172000)

Numéro unique d’identification : 2175000160001920202020S05756
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 3 848 010 €
Date de notification : 29/10/2020

Lieu d'exécution : PARIS
Acheteur : VILLE DE PARIS BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
REGIE AUTONOME TRANSPORTS PARISIENS (77566343801906)
27/11/2020 : Marché

Objet : TRANSPORT COLLECTIF D’ENFANTS EN VÉHICULE PROPRE _LOT 3
Classification : Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur (60172000)

Numéro unique d’identification : 2175000160001920202020S05758
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 1 274 010 €
Date de notification : 29/10/2020

Lieu d'exécution : PARIS
Acheteur : VILLE DE PARIS BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
REGIE AUTONOME TRANSPORTS PARISIENS (77566343801906)
29/10/2020 : Marché

Objet : Transport collectif d'enfants en véhicules propres (sans diesel) dans le cadre des activités scolaires, périscolaires, extra- scolaires et sportives de la Ville de Paris - Transport collectif d’enfants en véhicule propre (sans diesel) au départ d
Classification : Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur (60172000)

Numéro unique d’identification : 2175000160001920202020S0575600
Source : atexo-maximilien
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 2 960 000 €
Date de notification : 29/10/2020

Lieu d'exécution : (75) Paris
Acheteur : Ville de Paris

Titulaire :
REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS (77566343801906)
04/05/2020 : Accord-cadre

Objet : SERVICE DE RESEAU RADIOELECTRIQUE TETRA SUR LE DEPARTEMENT DU VAL-DE-MARNE -
Classification : Réseau radio (32418000)

Numéro unique d’identification : 2294002880001020202020S0241100
Source : atexo-maximilien
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 116 800 €
Date de notification : 04/05/2020

Lieu d'exécution : (94) Val-de-Marne
Acheteur : CD94 - Conseil départemental du Val-de-Marne

Titulaire :
REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS (77566343801906)
17/04/2020 : Marché

Objet : MAINTENANCE TECHNIQUE ASCENSEURS HALLES CANOPEE
Classification : Services d'entretien d'ascenseurs (50750000)

Numéro unique d’identification : 2175000160001920201020000141
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 46 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 196 660 €
Date de notification : 06/02/2020

Lieu d'exécution : PARIS
Acheteur : VILLE DE PARIS BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
REGIE AUTONOME TRANSPORTS PARISIENS (77566343801906)
10/09/2019 : Marché

Objet : NAVETTE MUNICIPALE CURVIABUS - SERVICE DE TRANSPORT A LA DEMANDE
Classification : 60140000-

Numéro unique d’identification : 219200268000152019M01000
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 1 031 840 €
Date de notification : 01/02/2019

Lieu d'exécution : COURBEVOIE
Acheteur : Ville de Courbevoie

Titulaire :
RATP (77566343801906)
23/08/2019 : Marché

Objet : CSP2-TRANSFERT AR EN VEHICULES COLLECTIFS ECOLE MATERNELLE
Classification : Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur (60172000)

Numéro unique d’identification : 2175000160001920191400000064
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 49 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 1 350 000 €
Date de notification : 10/01/2019

Lieu d'exécution : PARIS
Acheteur : VILLE DE PARIS BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
REGIE AUTONOME TRANSPORTS PARISIENS (77566343801906)
26/12/2018 : Marché

Objet : Transport de public - Service de navettes pour les hippodromes de ParisLongchamp et Saint-Cloud pour les journées à forte affluence
Classification : Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur (60172000)

Numéro unique d’identification : 40141550000016201860053701
Source : e-marchespublics
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 134 000 €
Date de notification : 21/11/2018

Lieu d'exécution : Hippodrome ParisLongchamp
Acheteur : France Galop

Titulaire :
RATP (77566343801906)
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Transports urbains et suburbains de voyageurs (NAFRev2 : 49.31Z)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Transports urbains de voyageurs (NAFRev1 : 60.2A)
Liens de succession de l'établissement :
01/07/1995 : Succession
Accords d'entreprise :
10/08/2022 : ACCORD RELATIF AUX MOYENS EN MATIERE DE DIALOGUE SOCIAL DANS LE CADRE DU PROJET D'INTEGRATION DES AGENTS DES SMR DU DEPARTEMENT MRF AU SEIN DE LA BU TRAM
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T07522046218
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 26/10/2023
Date de dépôt : 06/09/2022
Date du texte : 10/08/2022
Date d'effet : 01/01/2023
Date de fin : 31/12/2024
Date de diffusion : 30/10/2023
Convention collective : Statut de la RATP (5014)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS
Siret : 77566343801906
Code APE : 4931Z
Secteur : Transports urbains et suburbains de voyageurs

Thèmes de l'accord :
  • 121 - Droit syndical, IRP, expression des salariés

Syndicats :
  • 5 - CGT-FO
  • 8 - UNSA

Signataires :
  • 91
29/07/2022 : PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF AU 13EME MOIS
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T07522046579
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 26/10/2023
Date de dépôt : 26/09/2022
Date du texte : 29/07/2022
Date d'effet : 01/01/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 30/10/2023
Convention collective : Statut de la RATP (5014)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS
Siret : 77566343801906
Code APE : 4931Z
Secteur : Transports urbains et suburbains de voyageurs

Thèmes de l'accord :
  • 044 - Système de prime (autre qu'évolution)

Syndicats :
  • 1 - CGT
  • 4 - CFE-CGC
  • 8 - UNSA

Signataires :
  • 91
27/07/2022 : PROTOCOLE D'ACCORD DE LA PRIME D'EFFICACITE ET DE PERFORMANCE DE L'UNITE LDT
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T07522045765
Code de l'unité signataire : 01
Date de mise à jour : 06/10/2023
Date de dépôt : 05/08/2022
Date du texte : 27/07/2022
Date d'effet : 01/01/2022
Date de fin : 31/12/2024
Date de diffusion : 09/10/2023
Convention collective : Statut de la RATP (5014)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS
Siret : 77566343801906
Code APE : 4931Z
Secteur : Transports urbains et suburbains de voyageurs

Thèmes de l'accord :
  • 044 - Système de prime (autre qu'évolution)

Syndicats :
  • 1 - CGT
  • 4 - CFE-CGC
  • 8 - UNSA

Signataires :
  • 91
07/07/2022 : ACCORD RELATIF AUX PERIMETRES DES ETABLISSEMENTS DISTINCTS CSE ET DROIT SYNDICAL AU SEIN DE LA RATP
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T07522045604
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 27/09/2023
Date de dépôt : 28/07/2022
Date du texte : 07/07/2022
Date d'effet : 01/01/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 02/10/2023
Convention collective : Statut de la RATP (5014)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS
Siret : 77566343801906
Code APE : 4931Z
Secteur : Transports urbains et suburbains de voyageurs

Thèmes de l'accord :
  • 121 - Droit syndical, IRP, expression des salariés

Syndicats :
  • 4 - CFE-CGC
  • 5 - CGT-FO
  • 8 - UNSA

Signataires :
  • 91
07/07/2022 : ACCORD DE METHODE RELATIF AU DIALOGUE SOCIAL DANS LE CADRE DU PROJET RATP 2023
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T07522045610
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 27/09/2023
Date de dépôt : 28/07/2022
Date du texte : 07/07/2022
Date d'effet : 07/07/2022
Date de fin : 31/12/2023
Date de diffusion : 02/10/2023
Convention collective : Statut de la RATP (5014)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS
Siret : 77566343801906
Code APE : 4931Z
Secteur : Transports urbains et suburbains de voyageurs

Thèmes de l'accord :
  • 121 - Droit syndical, IRP, expression des salariés

Syndicats :
  • 4 - CFE-CGC
  • 5 - CGT-FO
  • 8 - UNSA

Signataires :
  • 91
07/07/2022 : ACCORD RELATIF A LA QUALITE DU DIALOGUE SOCIAL AU SEIN DE LA RATP - AVENANT N° 3
Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T07522045613
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 27/09/2023
Date de dépôt : 28/07/2022
Date du texte : 07/07/2022
Date d'effet : 07/07/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 02/10/2023
Convention collective : Statut de la RATP (5014)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS
Siret : 77566343801906
Code APE : 4931Z
Secteur : Transports urbains et suburbains de voyageurs

Thèmes de l'accord :
  • 121 - Droit syndical, IRP, expression des salariés

Syndicats :
  • 4 - CFE-CGC
  • 5 - CGT-FO
  • 8 - UNSA

Signataires :
  • 91
06/07/2022 : ACCORD SUR L'ORGANISATION DU TELETRAVAIL AU SEIN DE LA RATP
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T07522045578
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 26/09/2023
Date de dépôt : 27/07/2022
Date du texte : 06/07/2022
Date d'effet : 01/07/2022
Date de fin : 31/12/2024
Date de diffusion : 02/10/2023
Convention collective : Statut de la RATP (5014)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS
Siret : 77566343801906
Code APE : 4931Z
Secteur : Transports urbains et suburbains de voyageurs

Thèmes de l'accord :
  • 047 - Indemnités (dont kilométrique)
  • 141 - Télétravail

Syndicats :
  • 4 - CFE-CGC
  • 5 - CGT-FO
  • 8 - UNSA

Signataires :
  • 91
28/06/2022 : ACCORD RELATIF AU TEMPS PARTIEL FIN DE CARRIERE
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T07522045576
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 26/09/2023
Date de dépôt : 27/07/2022
Date du texte : 28/06/2022
Date d'effet : 01/07/2022
Date de fin : 01/07/2026
Date de diffusion : 02/10/2023
Convention collective : Statut de la RATP (5014)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS
Siret : 77566343801906
Code APE : 4931Z
Secteur : Transports urbains et suburbains de voyageurs

Thèmes de l'accord :
  • 056 - Travail à temps partiel
  • 072 - Mesures d'âge (seniors, contrat de génération...)

Syndicats :
  • 1 - CGT
  • 4 - CFE-CGC
  • 5 - CGT-FO
  • 8 - UNSA

Signataires :
  • 91
10/06/2022 : ACCORD CADRE : LA CONDUITE AU CŒUR DES TRANSFORMATIONS PROGRESSIVES DU RESEAU METRO POUR REUSSIR AUJOURD'HUI ET DEMAIN
Origine : ACCO
Nature : ACCORD_CADRE
Numéro : T07522043244
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 26/06/2023
Date de dépôt : 24/06/2022
Date du texte : 10/06/2022
Date d'effet : 10/06/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 03/07/2023
Convention collective : Statut de la RATP (5014)
Texte conforme à la version intégrale : texte non intégral

Raison sociale de l'entreprise : REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS
Siret : 77566343801906
Code APE : 4931Z
Secteur : Transports urbains et suburbains de voyageurs

Thèmes de l'accord :
  • 044 - Système de prime (autre qu'évolution)
  • 071 - GPEC
  • 131 - Autre, précisez

Syndicats :
  • 4 - CFE-CGC
  • 5 - CGT-FO

Signataires :
  • 91
07/06/2022 : PROTOCOLE D'ACCORD SUR LA MISE EN SERVICE DE SYMPHONIE SUR LA LIGNE 7/7BIS
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T07522045595
Code de l'unité signataire : 01
Date de mise à jour : 03/10/2023
Date de dépôt : 01/08/2022
Date du texte : 07/06/2022
Date d'effet : 01/09/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 09/10/2023
Convention collective : Statut de la RATP (5014)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS
Siret : 77566343801906
Code APE : 4931Z
Secteur : Transports urbains et suburbains de voyageurs

Thèmes de l'accord :
  • 044 - Système de prime (autre qu'évolution)
  • 101 - Formation professionnelle
  • 131 - Autre, précisez

Syndicats :
  • 4 - CFE-CGC
  • 5 - CGT-FO
  • 8 - UNSA

Signataires :
  • 91
22/02/2022 : ACCORD SUR LA MISE EN PLACE D'UNE PRIME DE FONCTION AGENT DE MAITRISE "EQUIPIER RH" ET "ANIMATEUR PREVENTION" ET REVALORISATION DE LA PRIME QUALIFICIATION/PENIBILITE DES MAE RH ET DES MAE PREVENTION EN UO AU DEPARTEMENT RDS
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T07522042307
Code de l'unité signataire : 01
Date de mise à jour : 08/06/2023
Date de dépôt : 19/05/2022
Date du texte : 22/02/2022
Date d'effet : 01/12/2021
Date de fin : 31/12/2024
Date de diffusion : 12/06/2023
Convention collective : Statut de la RATP (5014)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS
Siret : 77566343801906
Code APE : 4931Z
Secteur : Transports urbains et suburbains de voyageurs

Thèmes de l'accord :
  • 043 - Evolution des primes
  • 044 - Système de prime (autre qu'évolution)

Syndicats :
  • 1 - CGT
  • 4 - CFE-CGC
  • 5 - CGT-FO
  • 8 - UNSA

Signataires :
  • 91
29/12/2021 : Un Avenant n°4 à l’Accord relatif aux Modalités d’Organisation du Dialogue Social pendant la Période de Crise Sanitaire liée au COVID-19
Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T07522038742
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 21/02/2023
Date de dépôt : 21/01/2022
Date du texte : 29/12/2021
Date d'effet : 22/02/0202
Date de fin : 30/06/2022
Date de diffusion : 27/02/2023
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS
Siret : 77566343801906
Code APE : 4931Z
Secteur : Transports urbains et suburbains de voyageurs

Thèmes de l'accord :
  • 121 - Droit syndical, IRP, expression des salariés

Syndicats :
  • 4 - CFE-CGC
  • 5 - CGT-FO
  • 8 - UNSA

Signataires :
  • 91
09/12/2021 : Un Accord relatif à la Prorogation des Mandats des Instances Représentatives du Personnel
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T07522038740
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 21/02/2023
Date de dépôt : 21/01/2022
Date du texte : 09/12/2021
Date d'effet : 22/01/2021
Date de fin : 09/12/2025
Date de diffusion : 27/02/2023
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS
Siret : 77566343801906
Code APE : 4931Z
Secteur : Transports urbains et suburbains de voyageurs

Thèmes de l'accord :
  • 125 - Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique

Syndicats :
  • 1 - CGT
  • 4 - CFE-CGC
  • 5 - CGT-FO
  • 8 - UNSA

Signataires :
  • 91
19/11/2021 : 4EME AVENANT A L’ACCORD SUR L’ACCOMPAGNEMENT DES PARCOURS PROFESSIONNELS ET DE LA MOBILITE
Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T07522041012
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 13/04/2023
Date de dépôt : 07/04/2022
Date du texte : 19/11/2021
Date d'effet : 01/01/2022
Date de fin : 31/12/2022
Date de diffusion : 17/04/2023
Convention collective : Statut de la RATP (5014)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS
Siret : 77566343801906
Code APE : 4931Z
Secteur : Transports urbains et suburbains de voyageurs

Thèmes de l'accord :
  • 044 - Système de prime (autre qu'évolution)
  • 071 - GPEC
  • 074 - Mobilité (géographique, professionnelle - promotions)

Syndicats :
  • 4 - CFE-CGC
  • 8 - UNSA

Signataires :
  • 91
30/09/2021 : AVENANT N° 3 A L’ACCORD RELATIF AUX MODALITES D’ORGANISATION DU DIALOGUE SOCIAL PENDANT LA PERIODE DE CRISE SANITAIRE LIEE AU COVID 19
Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T07522038741
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 26/01/2023
Date de dépôt : 21/01/2022
Date du texte : 30/09/2021
Date d'effet : 30/09/2021
Date de fin : 31/12/2021
Date de diffusion : 30/01/2023
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS
Siret : 77566343801906
Code APE : 4931Z
Secteur : Transports urbains et suburbains de voyageurs

Thèmes de l'accord :
  • 121 - Droit syndical, IRP, expression des salariés

Syndicats :
  • 4 - CFE-CGC
  • 8 - UNSA

Signataires :
  • 91
17/09/2021 : PROTOCOLE D'ACCORD - SUR - CREATION D'UNE PRIME DE PERFORMANCE POUR LES PILOTES DE SECURITE DU GPSR DES KHEOPS ET RELAIS DE SECURISATION DE L'UO SRM ET LES PILOTES DE SECURITE DU GPSR DU CTIV DE L'UO PCS
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T07521037632
Code de l'unité signataire : 01
Date de mise à jour : 26/09/2022
Date de dépôt : 22/12/2021
Date du texte : 17/09/2021
Date d'effet : 17/09/2021
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 03/10/2022
Convention collective : Statut de la RATP (5014)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS
Siret : 77566343801906
Code APE : 4931Z
Secteur : Transports urbains et suburbains de voyageurs

Thèmes de l'accord :
  • 044 - Système de prime (autre qu'évolution)

Syndicats :
  • 7 - SOLIDAIRES

Signataires :
  • 91
02/07/2021 : PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF AU DISPOSITIF CHEQUE EMPLOI SERVICE UNIVERSEL (CESU) ABONDE - 2022-2024
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T07521034605
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 17/05/2022
Date de dépôt : 28/07/2021
Date du texte : 02/07/2021
Date d'effet : 01/01/2022
Date de fin : 31/12/2024
Date de diffusion : 23/05/2022
Convention collective : Statut de la RATP (5014)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS
Siret : 77566343801906
Code APE : 4931Z
Secteur : Transports urbains et suburbains de voyageurs

Thèmes de l'accord :
  • 131 - Autre, précisez

Syndicats :
  • 1 - CGT
  • 4 - CFE-CGC
  • 8 - UNSA

Signataires :
  • 91
30/06/2021 : AVENANT N° 2 A L'ACCORD RELATIF AUX MODALITES D'ORGANISATION DU DIALOGUE SOCIAL PENDANT LA PERIODE DE CRISE SANITAIRE LIEE AU COVID 19
Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T07521034440
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 09/05/2022
Date de dépôt : 21/07/2021
Date du texte : 30/06/2021
Date d'effet : 30/06/2021
Date de fin : 30/09/2021
Date de diffusion : 16/05/2022
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS
Siret : 77566343801906
Code APE : 4931Z
Secteur : Transports urbains et suburbains de voyageurs

Thèmes de l'accord :
  • 121 - Droit syndical, IRP, expression des salariés

Syndicats :
  • 4 - CFE-CGC
  • 8 - UNSA

Signataires :
  • 91
30/06/2021 : ACCORD RELATIF A LA COMMUNICATION DIGITALE DES ORGANISATIONS SYNDICALES AU SEIN DE LA RATP
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T07521034442
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 10/05/2022
Date de dépôt : 21/07/2021
Date du texte : 30/06/2021
Date d'effet : 30/06/2021
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 16/05/2022
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS
Siret : 77566343801906
Code APE : 4931Z
Secteur : Transports urbains et suburbains de voyageurs

Thèmes de l'accord :
  • 121 - Droit syndical, IRP, expression des salariés

Syndicats :
  • 1 - CGT
  • 4 - CFE-CGC

Signataires :
  • 91
03/06/2021 : ACCOMPAGNEMENT DU PROJET DE CREATION D'UNE BUSINESS UNIT TRAMWAY - ACCORD SUR LES DISPOSITIONS D'ORDRE SOCIAL
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T07521034383
Code de l'unité signataire : 01
Date de mise à jour : 09/05/2022
Date de dépôt : 21/07/2021
Date du texte : 03/06/2021
Date d'effet : 03/06/2021
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 16/05/2022
Convention collective : Statut de la RATP (5014)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS
Siret : 77566343801906
Code APE : 4931Z
Secteur : Transports urbains et suburbains de voyageurs

Thèmes de l'accord :
  • 044 - Système de prime (autre qu'évolution)
  • 071 - GPEC
  • 074 - Mobilité (géographique, professionnelle - promotions)
  • 101 - Formation professionnelle
  • 121 - Droit syndical, IRP, expression des salariés
  • 131 - Autre, précisez

Syndicats :
  • 4 - CFE-CGC
  • 8 - UNSA

Signataires :
  • 91
01/06/2021 : AVENANT N° 2 A L'ACCORD RELATIF A LA QUALITE DU DIALOGUE SOCIAL AU SEIN DE LA RATP
Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T07521034437
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 10/05/2022
Date de dépôt : 21/07/2021
Date du texte : 01/06/2021
Date d'effet : 22/11/2021
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 16/05/2022
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS
Siret : 77566343801906
Code APE : 4931Z
Secteur : Transports urbains et suburbains de voyageurs

Thèmes de l'accord :
  • 121 - Droit syndical, IRP, expression des salariés

Syndicats :
  • 4 - CFE-CGC
  • 8 - UNSA

Signataires :
  • 91
26/04/2021 : AVENANT N° 1 AU PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF A LA PROFESSIONNALISATION DE LA MANOEUVRE ET DE L'INFORMATION VOYAGEURS DANS LES PCC
Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T07521034416
Code de l'unité signataire : 01
Date de mise à jour : 06/05/2022
Date de dépôt : 20/07/2021
Date du texte : 26/04/2021
Date d'effet : 01/06/2021
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 09/05/2022
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS
Siret : 77566343801906
Code APE : 4931Z
Secteur : Transports urbains et suburbains de voyageurs

Thèmes de l'accord :
  • 042 - Système de rémunération (autres qu'évolution)
  • 044 - Système de prime (autre qu'évolution)
  • 131 - Autre, précisez

Syndicats :
  • 4 - CFE-CGC
  • 8 - UNSA

Signataires :
  • 91
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1900
Dénomination : REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS
Activité principale : Transports urbains et suburbains de voyageurs (NAFRev2 : 49.31Z)
Sigle : RATP
Catégorie juridique : Établissement public national à caractère industriel ou commercial non doté d'un comptable public
Catégorie d'entreprise en 2021 : grande entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 10 000 salariés et plus
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS - Paris (siège)REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS - ParisREGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS - ChâtillonREGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS - ParisREGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS - ParisREGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS - ParisREGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS - GennevilliersREGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS - Vitry-sur-SeineREGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS - BagnoletREGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS - Saint-OuenREGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS - Mitry-MoryREGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS - Fontenay-sous-BoisREGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS - ParisREGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS - BagneuxREGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS - Pierrefitte-sur-SeineREGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS - Villeneuve-Saint-GeorgesREGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS - OrsayREGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS - ParisREGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS - ParisREGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS - ParisREGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS - Saint-DenisREGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS - MontreuilREGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS - StainsREGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS - MontrougeREGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS - AlfortvilleREGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS - MassyREGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS - ParisREGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS - Noisy-le-SecREGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS - Boulogne-BillancourtREGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS - ParisREGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS - Fontenay-sous-BoisREGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS - Tremblay-en-FranceREGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS - Saint-Maur-des-FossésREGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS - CourbevoieREGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS - CréteilREGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS - Sucy-en-BrieREGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS - MassyREGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS - Juvisy-sur-OrgeREGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS - BagneuxREGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS - Saint-DenisREGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS - PantinREGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS - Vitry-sur-SeineREGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS - Issy-les-MoulineauxREGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS - Fontenay-sous-BoisREGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS - Fontenay-sous-BoisREGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS - Fontenay-sous-BoisREGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS - Sucy-en-BrieREGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS - BagnoletREGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS - Boissy-Saint-LégerREGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS - Boissy-Saint-LégerREGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS - Chevilly-LarueREGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS - Le Plessis-RobinsonREGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS - MontreuilREGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS - ParisREGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS - Bussy-Saint-GeorgesREGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS - Boissy-Saint-LégerREGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS - VincennesREGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS - ChessyREGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS - Bussy-Saint-MartinREGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS - ParisREGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS - Neuilly-PlaisanceREGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS - AubervilliersREGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS - ColombesREGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS - ParisREGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS - Fontenay-sous-BoisREGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS - PantinREGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS - BobignyREGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS - VincennesREGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS - ParisREGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS - La CourneuveREGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS - Arnouville-lès-GonesseREGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS - PantinREGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS - VillejuifREGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS - ParisREGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS - Noisiel - Noisy-le-GrandREGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS - ParisREGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS - Le Kremlin-BicêtreREGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS - ParisREGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS - TorcyREGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS - ClichyREGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS - Saint-Maur-des-FossésREGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS - AubervilliersREGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS - ParisREGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS - Le VésinetREGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS - Noisy-le-GrandREGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS - ParisREGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS - Saint-Maur-des-FossésREGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS - ChâtillonREGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS - ParisREGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS - Saint-Maur-des-FossésREGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS - Vélizy-VillacoublayREGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS - Maisons-AlfortREGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS - BagnoletREGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS - Puteaux - Bry-sur-MarneREGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS - ParisREGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS - ParisREGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS - PalaiseauREGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS - ParisREGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS - ParisREGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS - Saint-DenisREGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS - Issy-les-MoulineauxREGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS - ArcueilREGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS - ThiaisREGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS - Paris (fermé)REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS - Courbevoie (fermé)REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS - Ivry-sur-Seine (fermé)REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS - Versailles (fermé)REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS - Bagnères-de-Bigorre (fermé)REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS - Issy-les-Moulineaux (fermé)REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS - Montrouge (fermé)REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS - Saint-Denis (fermé)REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS - Paris (fermé)REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS - Charenton-le-Pont (fermé)REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS - Paris (fermé)REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS - Paris (fermé)REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS - Vincennes (fermé)REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS - Vincennes (fermé)REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS - Paris (fermé)REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS - Paris (fermé)REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS - Paris (fermé)REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS - Paris (fermé)REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS - Aubervilliers (fermé)REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS - Paris (fermé)REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS - Bussy-Saint-Martin (fermé)REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS - Paris (fermé)REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS - Nogent-sur-Marne (fermé)
Marques françaises :
11/03/2019 : AMY
N° national/d'enregistrement : 4532771
Date de dépôt : 11/03/2019
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 11/03/2029
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la réception, la reproduction, la diffusion du son, des images et/ou des données ; appareils et instruments pour le positionnement par satellite (GPS) ; GPS ; logiciels [programmes enregistrés] et progiciels ; logiciels permettant la transmission d'informations en matière de sécurité dans le domaine des transports ; programmes d'ordinateurs [logiciels téléchargeables] ; logiciel téléchargeables sous forme d’application mobile ; haut-parleurs ; émetteurs et récepteurs (audio/vidéo) de signaux à des fins de sécurité ou d’avertissement ; signalisation ultrasonique ; logiciel d’accéléromètre ; détecteurs de mouvements ; détecteurs de signaux, notamment des signaux ultrasoniques ; mécanismes de détection (logiciels) ; détecteurs de corrélation ; logiciel informatique pour la transmission de données de localisation ; alarmes ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; avertisseurs sonores et vibrants ; tous les produits précités étant exploités pour désigner une application mobile d’alerte pour la sécurité des individus dans le domaine du transport ferroviaire et routier ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, à savoir documents papier relatifs aux réseaux routiers et ferrés ; produits de l'imprimerie, imprimés, journaux et périodiques, livres, revues, dépliants publicitaires, enveloppes, posters, affiches, blocs (papeterie), photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), affiches, caractères d'imprimerie, clichés, cahiers, calendriers, carnets, dépliants, cartes et plans géographiques, cartes et coupons en papier ou plastique, cartes et plans de réseaux de transports, cartes et coupons de circulation sur les réseaux forfaitaires de transport en commun, plans de ville, catalogues, représentations graphiques, tickets (billets), étuis ou pochettes en papier et/ou en matière plastique pour les cartes ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications, télécommunications appliquées aux services de sécurité dans le domaine du transport ferroviaire et routier, services de télécommunications, informations en matière de télécommunications, transmission de message écrit ou sonore, services d'affichage électronique [télécommunications], services de communication en ligne et par téléphones portables, transmission d'informations accessibles par réseau Internet et réseaux de télécommunication, services de transmission par voie informatique d'informations en matière de sécurité routière et ferroviaire, transmission d’informations sur téléphone portable ; tous les services précités étant exploités pour désigner une application mobile d’alerte pour la sécurité des individus dans le domaine du transport ferroviaire et routier ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport, accompagnement de voyageurs, informations en matière de trafic et de transports, services d'informations en transport, informations en matière de sécurité dans le domaine du transport ferroviaire et routier ; tous les services précités étant exploités pour désigner une application mobile d’alerte pour la sécurité des individus dans le domaine du transport ferroviaire et routier ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement de logiciels ; élaboration [conception], installation, maintenance, mise à jour de logiciels ; logiciel-service [SaaS] ; informatique en nuage ; stockage électronique de données ; conception de logiciels concernant la sécurité et la prévention des risques dans le domaine du transport ferroviaire et routier ; conception de systèmes de communication ; tous les services précités étant exploités pour désigner une application mobile d’alerte pour la sécurité des individus dans le domaine du transport ferroviaire et routier ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de sécurité pour la protection des individus ; évaluation de la sécurité des personnes ; services d’informations liées à la sécurité des personnes contre les accidents routiers et ferroviaires ; tous les services précités étant exploités pour désigner une application mobile d’alerte pour la sécurité des individus dans le domaine du transport ferroviaire et routier.

Déposant 1 : Régie Autonome des Transports Parisiens
Forme juridique : Etablissement Public Industriel et Commercial
Adresse :
54 Quai de la Rapée
75012 Paris
FR

Mandataire 1 : Régie Autonome des Transports Parisiens, Monsieur Eddy GRANGER
Adresse :
54 Quai de la Rapée
75012 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s)
Référence associée à l'événement : 783735
Date de demande : 30/03/2020
N° de BOPI : 2020-18
Date du BOPI : 01/05/2020

Bénéficiare 1 : Régie Autonome des Transports Parisiens, Etablissement Public Industriel et Commercial
Numéro de SIREN : 775663438
Adresse :
54 Quai de la Rapée
75012 Paris
FR

Bénéficiare 2 : COPSONIC TECHNOLOGIES, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 848859682
Adresse :
1471 ROUTE DE SAINT-NAUPHARY
82000 MONTAUBAN
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2019-14
Date du BOPI : 05/04/2019

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2019-27
Date du BOPI : 05/07/2019

07/07/2017 : BENTO
N° national/d'enregistrement : 4374660
Date de dépôt : 07/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 07/07/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, autobus, trains de voitures, bus, matériel roulant, véhicules électriques, pare-chocs de véhicules, motrices, rames de voitures, navettes, shuttle express, vélo ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, à savoir documents papier relatifs aux réseaux routiers et ferrés ; produits de l'imprimerie, imprimés, journaux et périodiques, livres, revues, dépliants publicitaires, enveloppes, posters, affiches, blocs (papeterie), photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), affiches, caractères d'imprimerie, clichés, cahiers, calendriers, carnets, dépliants, cartes et plans géographiques, cartes et coupons en papier ou plastique, cartes et plans de réseaux de transports, coupons de circulation sur les réseaux de transport, plans de ville, catalogues, représentations graphiques, tickets (billets), étuis ou pochettes en papier et/ou en matière plastique pour les cartes ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Consultation professionnelle dans le domaine des transports ; marketing lié aux services de transports ; solutions marketing « clé en main » pour des offres de transport ; organisation et gestion d'opérations commerciales et de programmes de fidélisation de clientèle ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport de passagers, , service urbain de transport, organisation de transports et de voyages, services d'information en matière de transports en commun, information concernant le transport et les voyages, notamment informations concernant les tarifs et horaires, tous services de visites touristiques, services de billetterie pour les transports, location de véhicules de transport, accompagnement de voyageurs, services d'autobus, livraison de colis, informations en matière de trafic, réservations pour le transport, transport de voyageurs, organisation d'excursions, organisation de systèmes de transports, parc de stationnement pour véhicules et cycles, réservation de voyage, transport à la demande, services de covoiturage, tous ces services étant accessibles par tous moyens, y compris par voie télématique ou sur des réseaux de télécommunications ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles, enregistrement (filmage) sur bandes vidéo, montage de bandes vidéo, services de billetterie pour des spectacles de divertissement, organisation de concours (éducation ou divertissement), organisation et conduite de concerts, organisation et conduite de conférence, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, organisation de compétition, organisation de spectacles, organisation et conduite d'ateliers de formation, de colloques, de conférences, de séminaires, information en matière d'éducation, instruction ; réservation de places de spectacles ; rédaction et publication de textes autres que textes publicitaires ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services personnels et sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des individus dans le domaine des transports en commun de personnes ; accompagnement de personnes dans les transports en commun.

Déposant 1 : RATP, Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial
Numéro de SIREN : 775663438
Adresse :
54 quai de la Rapée
75599 PARIS CEDEX 12
FR

Mandataire 1 : RATP, Mme. Sara SABET
Adresse :
54 quai de la Rapée, LAC LA65 - JUR/PC
75599 PARIS CEDEX 12
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-30
Date du BOPI : 28/07/2017

13/12/2016 : TOUS ATHLETES DE LA VILLE
N° national/d'enregistrement : 4322095
Date de dépôt : 13/12/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 13/12/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale de licence de produits et de services ; promotion des produits et services de tiers par des partenariats (sponsoring) et des licences ; publicité par parrainage (sponsoring) ; sociétés ou associations sportifs ; aide à la direction et organisation des affaires pour des clubs, sociétés ou associations sportifs ; relations publiques ; services de publicité ; promotion pour le compte de tiers ; diffusion d'annonces publicitaires par tous médias autour des valeurs sportives et humaines ; distribution de tracts, d'échantillons, de prospectus, d'imprimés ; organisation d'opérations promotionnelles en faveur du sport ; organisation d'exposition à buts commerciaux et de publicité ; présentation et distribution de produits en lien avec le sport et divertissements sportifs ; administration commerciale de la participation des sportifs à des compétitions sportives nationales et internationales, promotion du sport et des compétitions sportives nationales et internationales auprès du public ; l'ensemble des services précités sont liés à la promotion et à la sensibilisation du sport auprès du public ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, enseignement, formation, divertissement ; activités sportives et culturelles, informations en lien avec les divertissements et les évènements sportifs et culturels ; services de loisirs ; information en matière d'activités sportives et d'évènements sportifs ; organisation de concours, de compétitions sportives, de jeux dans le domaine du sport ; épreuves pédagogiques ; enseignements sportifs, organisation et conduite d'ateliers de formation ; stages de perfectionnements sportifs, information en matière de divertissements ; fourniture de publications électroniques en ligne ; mises à disposition de parcours sportifs, d'installations sportives et d'infrastructures sportives ; services de loisirs ; divertissements télévisés ; éducation et formation dans le domaine de l'intégration sociale par le sport et la citoyenneté ; services d'expositions ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services d'aides à des clubs sportifs et des sportifs dans l'exercice d'activités sportives et culturelles, à savoir coaching (formation) et organisation de cérémonies sportives et de cérémonies de récompenses sportives ; publication de textes autres que publicitaires sous forme électronique ou sur support papier ; sensibilisation du public au sport et apprentissage de la connaissance de soi dans le domaine du sport ; promotion du sport auprès du public ; partenariats sportifs ; l'ensemble des services précités sont liés à la promotion et à la sensibilisation du sport auprès du public.

Déposant 1 : REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS (RATP), EPIC
Numéro de SIREN : 775663438
Adresse :
54 quai de la Rapée, LAC LA65
75599 Paris cedex 12
FR

Mandataire 1 : RATP, Mme. Elodie Govare
Adresse :
LAC LA65, 54 quai de la Rapée
75599 Paris cedex 12
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-01
Date du BOPI : 06/01/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-14
Date du BOPI : 07/04/2017

13/12/2016 : TOUS ATHLETES DE LA VILLE
N° national/d'enregistrement : 4322095
Date de dépôt : 13/12/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 13/12/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale de licence de produits et de services ; promotion des produits et services de tiers par des partenariats (sponsoring) et des licences ; publicité par parrainage (sponsoring) ; sociétés ou associations sportifs ; aide à la direction et organisation des affaires pour des clubs, sociétés ou associations sportifs ; relations publiques ; services de publicité ; promotion pour le compte de tiers ; diffusion d'annonces publicitaires par tous médias autour des valeurs sportives et humaines ; distribution de tracts, d'échantillons, de prospectus, d'imprimés ; organisation d'opérations promotionnelles en faveur du sport ; organisation d'exposition à buts commerciaux et de publicité ; présentation et distribution de produits en lien avec le sport et divertissements sportifs ; administration commerciale de la participation des sportifs à des compétitions sportives nationales et internationales, promotion du sport et des compétitions sportives nationales et internationales auprès du public ; l'ensemble des services précités sont liés à la promotion et à la sensibilisation du sport auprès du public ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, enseignement, formation, divertissement ; activités sportives et culturelles, informations en lien avec les divertissements et les évènements sportifs et culturels ; services de loisirs ; information en matière d'activités sportives et d'évènements sportifs ; organisation de concours, de compétitions sportives, de jeux dans le domaine du sport ; épreuves pédagogiques ; enseignements sportifs, organisation et conduite d'ateliers de formation ; stages de perfectionnements sportifs, information en matière de divertissements ; fourniture de publications électroniques en ligne ; mises à disposition de parcours sportifs, d'installations sportives et d'infrastructures sportives ; services de loisirs ; divertissements télévisés ; éducation et formation dans le domaine de l'intégration sociale par le sport et la citoyenneté ; services d'expositions ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services d'aides à des clubs sportifs et des sportifs dans l'exercice d'activités sportives et culturelles, à savoir coaching (formation) et organisation de cérémonies sportives et de cérémonies de récompenses sportives ; publication de textes autres que publicitaires sous forme électronique ou sur support papier ; sensibilisation du public au sport et apprentissage de la connaissance de soi dans le domaine du sport ; promotion du sport auprès du public ; partenariats sportifs ; l'ensemble des services précités sont liés à la promotion et à la sensibilisation du sport auprès du public.

Déposant 1 : REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS (RATP), EPIC
Numéro de SIREN : 775663438
Adresse :
54 quai de la Rapée, LAC LA65
75599 Paris cedex 12
FR

Mandataire 1 : RATP, Mme. Elodie Govare
Adresse :
LAC LA65, 54 quai de la Rapée
75599 Paris cedex 12
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-01
Date du BOPI : 06/01/2017

13/12/2016 : TOUS ATHLETES DE LA VILLE
N° national/d'enregistrement : 4322095
Date de dépôt : 13/12/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 13/12/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale de licence de produits et de services ; promotion des produits et services de tiers par des partenariats (sponsoring) et des licences ; publicité par parrainage (sponsoring) ; sociétés ou associations sportifs ; aide à la direction et organisation des affaires pour des clubs, sociétés ou associations sportifs ; relations publiques ; services de publicité ; promotion pour le compte de tiers ; diffusion d'annonces publicitaires par tous médias autour des valeurs sportives et humaines ; distribution de tracts, d'échantillons, de prospectus, d'imprimés ; organisation d'opérations promotionnelles en faveur du sport ; organisation d'exposition à buts commerciaux et de publicité ; présentation et distribution de produits en lien avec le sport et divertissements sportifs ; administration commerciale de la participation des sportifs à des compétitions sportives nationales et internationales, promotion du sport et des compétitions sportives nationales et internationales auprès du public ; l'ensemble des services précités sont liés à la promotion et à la sensibilisation du sport auprès du public ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, enseignement, formation, divertissement ; activités sportives et culturelles, informations en lien avec les divertissements et les évènements sportifs et culturels ; services de loisirs ; information en matière d'activités sportives et d'évènements sportifs ; organisation de concours, de compétitions sportives, de jeux dans le domaine du sport ; épreuves pédagogiques ; enseignements sportifs, organisation et conduite d'ateliers de formation ; stages de perfectionnements sportifs, information en matière de divertissements ; fourniture de publications électroniques en ligne ; mises à disposition de parcours sportifs, d'installations sportives et d'infrastructures sportives ; services de loisirs ; divertissements télévisés ; éducation et formation dans le domaine de l'intégration sociale par le sport et la citoyenneté ; services d'expositions ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services d'aides à des clubs sportifs et des sportifs dans l'exercice d'activités sportives et culturelles, à savoir coaching (formation) et organisation de cérémonies sportives et de cérémonies de récompenses sportives ; publication de textes autres que publicitaires sous forme électronique ou sur support papier ; sensibilisation du public au sport et apprentissage de la connaissance de soi dans le domaine du sport ; promotion du sport auprès du public ; partenariats sportifs ; l'ensemble des services précités sont liés à la promotion et à la sensibilisation du sport auprès du public.

Déposant 1 : REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS (RATP), EPIC
Numéro de SIREN : 775663438
Adresse :
54 quai de la Rapée, LAC LA65
75599 Paris cedex 12
FR

Mandataire 1 : RATP, Mme. Elodie Govare
Adresse :
LAC LA65, 54 quai de la Rapée
75599 Paris cedex 12
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-01
Date du BOPI : 06/01/2017

14/09/2016 : FONDATION GROUPE RATP METTRE VOS PROJETS EN MOUVEMENT
N° national/d'enregistrement : 4299138
Date de dépôt : 14/09/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 14/09/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la réception, la reproduction, la diffusion du son, des images et/ou des données ; appareils et instruments de communication et de télécommunications ; appareils et instruments pour la conduite, le pilotage, le guidage et le positionnement par satellite (GPS) ; logiciels et progiciels permettant notamment le calcul d'itinéraires en transport en commun ou la transmission d'informations en matière de transport en commun ; bornes interactives ; appareils pour le rechargement des cartes à puces de circulation sur les réseaux de transport ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; cartes magnétiques, cartes électroniques, cartes à puce, notamment cartes de circulation sur les réseaux de transport ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ;
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, autobus, trains de voitures, bus, voitures de tramways, tramways, wagons, matériel roulant de chemin de fer, véhicules électriques, pare-chocs de véhicules, motrices, rames de voitures ou de wagons, compartiments de voitures de chemin de fer ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, à savoir documents papier relatifs aux réseaux routiers et ferrés ; produits de l'imprimerie, imprimés, journaux et périodiques, livres, revues, dépliants publicitaires, enveloppes, posters, affiches, blocs (papeterie), photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), affiches, caractères d'imprimerie, clichés, cahiers, calendriers, carnets, dépliants, cartes et plans géographiques, cartes et coupons en papier ou plastique, cartes et plans de réseaux de transports, cartes et coupons de circulation sur les réseaux forfaitaires de transport en commun, plans de ville, catalogues, représentations graphiques, tickets (billets), étuis ou pochettes en papier et/ou en matière plastique pour les cartes ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Investissement de capitaux ; parrainages et mécénats financiers, collectes de fonds, soutiens financiers à la formation et à l'éducation, à l'action sociale et humanitaire, à la vie culturelle ; émissions de chèques de voyages et de transports, émissions de titres de transports (affaires financières) ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport, transport de passagers, emballage et entreposage de marchandises, organisation de transports et de voyages, services d'information en matière de transports en commun, information concernant le transport et les voyages, notamment informations concernant les tarifs et horaires, tous services de visites touristiques, services de billetterie pour les transports, location de véhicules de transport, accompagnement de voyageurs, services d'autobus, livraison de colis, informations en matière de trafic, informations en matière de transport en commun, visites touristiques, réservations pour le transport, transport de voyageurs, organisation d'excursions, organisation de transports et de systèmes de transports, parc de stationnement pour véhicules et cycles, réservation de voyage ; tous ces services étant accessibles par tous moyens, y compris par voie télématique ou sur des réseaux de télécommunications ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; services d'informations en matière de formation, d'éducation et de divertissement ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite de colloques, de conférences ou congrès ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; enseignement, organisation et conduite d'ateliers de formation et de stages ; orientation professionnelle (conseils en matière d'éducation ou de formation) ; aide à l'accès à l'emploi, à l'éducation et à la culture.

Déposant 1 : Régie Autonome des Transports Parisiens, Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial
Numéro de SIREN : 775663438
Adresse :
54 quai de la Rapée
75599 PARIS CEDEX 12
FR

Mandataire 1 : Régie Autonome des Transports Parisiens, Mme. Sara Sabet, LAC LA65 - JUR/PC
Adresse :
54 quai de la Rapée
75012 PARIS-12E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-40
Date du BOPI : 07/10/2016

14/09/2016 : FONDATION GROUPE RATP Mettre vos projets en mouvement
N° national/d'enregistrement : 4299138
Date de dépôt : 14/09/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 14/09/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la réception, la reproduction, la diffusion du son, des images et/ou des données ; appareils et instruments de communication et de télécommunications ; appareils et instruments pour la conduite, le pilotage, le guidage et le positionnement par satellite (GPS) ; logiciels et progiciels permettant notamment le calcul d'itinéraires en transport en commun ou la transmission d'informations en matière de transport en commun ; bornes interactives ; appareils pour le rechargement des cartes à puces de circulation sur les réseaux de transport ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; cartes magnétiques, cartes électroniques, cartes à puce, notamment cartes de circulation sur les réseaux de transport ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ;
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, autobus, trains de voitures, bus, voitures de tramways, tramways, wagons, matériel roulant de chemin de fer, véhicules électriques, pare-chocs de véhicules, motrices, rames de voitures ou de wagons, compartiments de voitures de chemin de fer ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, à savoir documents papier relatifs aux réseaux routiers et ferrés ; produits de l'imprimerie, imprimés, journaux et périodiques, livres, revues, dépliants publicitaires, enveloppes, posters, affiches, blocs (papeterie), photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), affiches, caractères d'imprimerie, clichés, cahiers, calendriers, carnets, dépliants, cartes et plans géographiques, cartes et coupons en papier ou plastique, cartes et plans de réseaux de transports, cartes et coupons de circulation sur les réseaux forfaitaires de transport en commun, plans de ville, catalogues, représentations graphiques, tickets (billets), étuis ou pochettes en papier et/ou en matière plastique pour les cartes ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Investissement de capitaux ; parrainages et mécénats financiers, collectes de fonds, soutiens financiers à la formation et à l'éducation, à l'action sociale et humanitaire, à la vie culturelle ; émissions de chèques de voyages et de transports, émissions de titres de transports (affaires financières) ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport, transport de passagers, emballage et entreposage de marchandises, organisation de transports et de voyages, services d'information en matière de transports en commun, information concernant le transport et les voyages, notamment informations concernant les tarifs et horaires, tous services de visites touristiques, services de billetterie pour les transports, location de véhicules de transport, accompagnement de voyageurs, services d'autobus, livraison de colis, informations en matière de trafic, informations en matière de transport en commun, visites touristiques, réservations pour le transport, transport de voyageurs, organisation d'excursions, organisation de transports et de systèmes de transports, parc de stationnement pour véhicules et cycles, réservation de voyage ; tous ces services étant accessibles par tous moyens, y compris par voie télématique ou sur des réseaux de télécommunications ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; services d'informations en matière de formation, d'éducation et de divertissement ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite de colloques, de conférences ou congrès ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; enseignement, organisation et conduite d'ateliers de formation et de stages ; orientation professionnelle (conseils en matière d'éducation ou de formation) ; service de conseils en matière d'accès à l'éducation et à la culture.

Déposant 1 : Régie Autonome des Transports Parisiens, Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial
Numéro de SIREN : 775663438
Adresse :
54 quai de la Rapée
75599 PARIS CEDEX 12
FR

Mandataire 1 : Régie Autonome des Transports Parisiens, Mme Sabet Sara
Adresse :
LAC LA65 – JUR/PC, 54 quai de la Rapée
75012 PARIS-12E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-40
Date du BOPI : 07/10/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-01
Date du BOPI : 06/01/2017

14/09/2016 : FONDATION GROUPE RATP METTRE VOS PROJETS EN MOUVEMENT
N° national/d'enregistrement : 4299138
Date de dépôt : 14/09/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 14/09/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la réception, la reproduction, la diffusion du son, des images et/ou des données ; appareils et instruments de communication et de télécommunications ; appareils et instruments pour la conduite, le pilotage, le guidage et le positionnement par satellite (GPS) ; logiciels et progiciels permettant notamment le calcul d'itinéraires en transport en commun ou la transmission d'informations en matière de transport en commun ; bornes interactives ; appareils pour le rechargement des cartes à puces de circulation sur les réseaux de transport ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; cartes magnétiques, cartes électroniques, cartes à puce, notamment cartes de circulation sur les réseaux de transport ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ;
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, autobus, trains de voitures, bus, voitures de tramways, tramways, wagons, matériel roulant de chemin de fer, véhicules électriques, pare-chocs de véhicules, motrices, rames de voitures ou de wagons, compartiments de voitures de chemin de fer ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, à savoir documents papier relatifs aux réseaux routiers et ferrés ; produits de l'imprimerie, imprimés, journaux et périodiques, livres, revues, dépliants publicitaires, enveloppes, posters, affiches, blocs (papeterie), photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), affiches, caractères d'imprimerie, clichés, cahiers, calendriers, carnets, dépliants, cartes et plans géographiques, cartes et coupons en papier ou plastique, cartes et plans de réseaux de transports, cartes et coupons de circulation sur les réseaux forfaitaires de transport en commun, plans de ville, catalogues, représentations graphiques, tickets (billets), étuis ou pochettes en papier et/ou en matière plastique pour les cartes ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Investissement de capitaux ; parrainages et mécénats financiers, collectes de fonds, soutiens financiers à la formation et à l'éducation, à l'action sociale et humanitaire, à la vie culturelle ; émissions de chèques de voyages et de transports, émissions de titres de transports (affaires financières) ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport, transport de passagers, emballage et entreposage de marchandises, organisation de transports et de voyages, services d'information en matière de transports en commun, information concernant le transport et les voyages, notamment informations concernant les tarifs et horaires, tous services de visites touristiques, services de billetterie pour les transports, location de véhicules de transport, accompagnement de voyageurs, services d'autobus, livraison de colis, informations en matière de trafic, informations en matière de transport en commun, visites touristiques, réservations pour le transport, transport de voyageurs, organisation d'excursions, organisation de transports et de systèmes de transports, parc de stationnement pour véhicules et cycles, réservation de voyage ; tous ces services étant accessibles par tous moyens, y compris par voie télématique ou sur des réseaux de télécommunications ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; services d'informations en matière de formation, d'éducation et de divertissement ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite de colloques, de conférences ou congrès ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; enseignement, organisation et conduite d'ateliers de formation et de stages ; orientation professionnelle (conseils en matière d'éducation ou de formation) ; aide à l'accès à l'emploi, à l'éducation et à la culture.

Déposant 1 : Régie Autonome des Transports Parisiens, Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial
Numéro de SIREN : 775663438
Adresse :
54 quai de la Rapée
75599 PARIS CEDEX 12
FR

Mandataire 1 : Régie Autonome des Transports Parisiens, Mme. Sara Sabet, LAC LA65 - JUR/PC
Adresse :
54 quai de la Rapée
75012 PARIS-12E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-40
Date du BOPI : 07/10/2016

10/08/2016 : TOUS ATHLETES DE LA VILLE
N° national/d'enregistrement : 4292895
Date de dépôt : 10/08/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 10/08/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale de licence de produits et de services ; promotion des produits et services de tiers par des partenariats (sponsoring) et des licences ; publicité par parrainage (sponsoring) ; sociétés ou associations sportifs ; aide à la direction et organisation des affaires pour des clubs, sociétés ou associations sportifs ; relations publiques ; services de publicité ; promotion pour le compte de tiers ; diffusion d'annonces publicitaires par tous médias autour des valeurs sportives et humaines ; distribution de tracts, d'échantillons, de prospectus, d'imprimés ; organisation d'opérations promotionnelles en faveur du sport ; organisation d'exposition à buts commerciaux et de publicité ; présentation et distribution de produits en lien avec le sport et divertissements sportifs ; administration commerciale de la participation des sportifs à des compétitions sportives nationales et internationales, promotion du sport et des compétitions sportives nationales et internationales auprès du public ; tous les services précités étant liés à la promotion et à la sensibilisation du sport auprès du public ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, enseignement, formation, divertissement ; activités sportives et culturelles, informations en lien avec les divertissements et les évènements sportifs et culturels ; services de loisirs ; information en matière d'activités sportives et d'évènements sportifs ; organisation de concours, de compétitions sportives, de jeux dans le domaine du sport ; épreuves pédagogiques ; enseignements sportifs, organisation et conduite d'ateliers de formation ; stages de perfectionnements sportifs, information en matière de divertissements ; fourniture de publications électroniques en ligne ; mises à disposition de parcours sportifs, d'installations sportives et d'infrastructures sportives ; services de loisirs ; divertissements télévisés ; éducation et formation dans le domaine de l'intégration sociale par le sport et la citoyenneté ; services d'expositions ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services d'aides à des clubs sportifs et des sportifs dans l'exercice d'activités sportives et culturelles, à savoir coaching (formation) et organisation de cérémonies sportives et de cérémonies de récompenses sportives ; publication de textes autres que publicitaires sous forme électronique ou sur support papier ; sensibilisation du public au sport et apprentissage de la connaissance de soi dans le domaine du sport ; promotion du sport auprès du public ; partenariats sportifs ; tous les services précités étant liés à la promotion et à la sensibilisation du sport auprès du public.

Déposant 1 : Régie Autonome des Transports Parisiens, Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial
Numéro de SIREN : 775663438
Adresse :
54 quai de la Rapée
75599 Paris cedex 12
FR

Mandataire 1 : Régie Autonome des Transports Parisiens (RATP), Mme. Sara Sabet
Adresse :
LAC LA65 - JUR/PC, 54 quai de la Rapée
75012 PARIS-12E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-35
Date du BOPI : 02/09/2016

10/08/2016 : TOUS ATHLETES DE LA VILLE
N° national/d'enregistrement : 4292895
Date de dépôt : 10/08/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 10/08/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale de licence de produits et de services ; promotion des produits et services de tiers par des partenariats (sponsoring) et des licences ; publicité par parrainage (sponsoring) ; sociétés ou associations sportifs ; aide à la direction et organisation des affaires pour des clubs, sociétés ou associations sportifs ; relations publiques ; services de publicité ; promotion pour le compte de tiers ; diffusion d'annonces publicitaires par tous médias autour des valeurs sportives et humaines ; distribution de tracts, d'échantillons, de prospectus, d'imprimés ; organisation d'opérations promotionnelles en faveur du sport ; organisation d'exposition à buts commerciaux et de publicité ; présentation et distribution de produits en lien avec le sport et divertissements sportifs ; administration commerciale de la participation des sportifs à des compétitions sportives nationales et internationales, promotion du sport et des compétitions sportives nationales et internationales auprès du public ; tous les services précités étant liés à la promotion et à la sensibilisation du sport auprès du public ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, enseignement, formation, divertissement ; activités sportives et culturelles, informations en lien avec les divertissements et les évènements sportifs et culturels ; services de loisirs ; information en matière d'activités sportives et d'évènements sportifs ; organisation de concours, de compétitions sportives, de jeux dans le domaine du sport ; épreuves pédagogiques ; enseignements sportifs, organisation et conduite d'ateliers de formation ; stages de perfectionnements sportifs, information en matière de divertissements ; fourniture de publications électroniques en ligne ; mises à disposition de parcours sportifs, d'installations sportives et d'infrastructures sportives ; services de loisirs ; divertissements télévisés ; éducation et formation dans le domaine de l'intégration sociale par le sport et la citoyenneté ; services d'expositions ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services d'aides à des clubs sportifs et des sportifs dans l'exercice d'activités sportives et culturelles, à savoir coaching (formation) et organisation de cérémonies sportives et de cérémonies de récompenses sportives ; publication de textes autres que publicitaires sous forme électronique ou sur support papier ; sensibilisation du public au sport et apprentissage de la connaissance de soi dans le domaine du sport ; promotion du sport auprès du public ; partenariats sportifs ; tous les services précités étant liés à la promotion et à la sensibilisation du sport auprès du public.

Déposant 1 : Régie Autonome des Transports Parisiens, Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial
Numéro de SIREN : 775663438
Adresse :
54 quai de la Rapée
75599 Paris cedex 12
FR

Mandataire 1 : Régie Autonome des Transports Parisiens (RATP), Mme. Sara Sabet
Adresse :
LAC LA65 - JUR/PC, 54 quai de la Rapée
75012 PARIS-12E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-35
Date du BOPI : 02/09/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-48
Date du BOPI : 02/12/2016

13/05/2016 : POINT CONNECT
N° national/d'enregistrement : 4271941
Date de dépôt : 13/05/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 13/05/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Mobiliers urbains métalliques, constructions transportables métalliques, monuments métalliques, notamment abris ;
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical) ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, et notamment batteries et chargeurs de batteries de téléphones mobiles, d'appareils portatifs ; distributeur automatique de courant électrique permettant le chargement de batteries de téléphones portables et d'appareils portatifs ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, le traitement et la reproduction de sons, d'images ou de données ; chargeurs de batterie ; matériel informatique pour équipement de traitement de données, ordinateurs, bornes (électricité) ; logiciels, logiciels pour le traitement de l'information ; prises de courant ; appareils et instruments électroniques pour le chargement de téléphones mobiles et d'appareils portatifs ; équipements permettant la charge de matériel électronique portatif à savoir chargeurs électriques ; matériel d'interconnexion à des réseaux de communications ; l'ensemble des services précités étant rendu et proposé uniquement dans les gares et dans les stations destinées aux transports en commun de personnes ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications, services informatiques en ligne donnant accès à des informations via un réseau informatique mondial (transmission d'informations) ; fourniture d'accès à des services en ligne, sites web, réseaux de communication privés ou mondiaux ; fourniture de services de connexion et d'accès à des réseaux électroniques de communications, pour la transmission ou la réception de contenu audio, vidéo ou multimédia ; l'ensemble des services précités étant rendu et proposé uniquement dans les gares et dans les stations destinées aux transports en commun de personnes.

Déposant 1 : Régie Autonome des Transports Parisiens, Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial
Numéro de SIREN : 775663438
Adresse :
54 quai de la Rapée
75012 PARIS-12E-ARRONDISSEMENT
FR

Mandataire 1 : Régie Autonome des Transports Parisiens (RATP), Mme. Sara Sabet, LAC LA65 - JUR/PC
Adresse :
54 quai de la Rapée
75012 PARIS-12E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-22
Date du BOPI : 03/06/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2019-15
Date du BOPI : 12/04/2019

13/05/2016 : POINT CONNECT
N° national/d'enregistrement : 4271941
Date de dépôt : 13/05/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 13/05/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Mobiliers urbains métalliques, constructions transportables métalliques, monuments métalliques, notamment abris ;
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical) ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, et notamment batteries et chargeurs de batteries de téléphones mobiles, d'appareils portatifs ; distributeur automatique de courant électrique permettant le chargement de batteries de téléphones portables et d'appareils portatifs ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, le traitement et la reproduction de sons, d'images ou de données ; chargeurs de batterie ; matériel informatique pour équipement de traitement de données, ordinateurs, bornes (électricité) ; logiciels, logiciels pour le traitement de l'information ; prises de courant ; appareils et instruments électroniques pour le chargement de téléphones mobiles et d'appareils portatifs ; équipements permettant la charge de matériel électronique portatif à savoir chargeurs électriques ; matériel d'interconnexion à des réseaux de communications ; l'ensemble des services précités étant rendu et proposé uniquement dans les gares et dans les stations destinées aux transports en commun de personnes ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications, services informatiques en ligne donnant accès à des informations via un réseau informatique mondial (transmission d'informations) ; fourniture d'accès à des services en ligne, sites web, réseaux de communication privés ou mondiaux ; fourniture de services de connexion et d'accès à des réseaux électroniques de communications, pour la transmission ou la réception de contenu audio, vidéo ou multimédia ; l'ensemble des services précités étant rendu et proposé uniquement dans les gares et dans les stations destinées aux transports en commun de personnes.

Déposant 1 : Régie Autonome des Transports Parisiens, Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial
Numéro de SIREN : 775663438
Adresse :
54 quai de la Rapée
75012 PARIS-12E-ARRONDISSEMENT
FR

Mandataire 1 : Régie Autonome des Transports Parisiens (RATP), Mme. Sara Sabet, LAC LA65 - JUR/PC
Adresse :
54 quai de la Rapée
75012 PARIS-12E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-22
Date du BOPI : 03/06/2016

04/05/2016 : NEXT STOP PARIS
N° national/d'enregistrement : 4269956
Date de dépôt : 04/05/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 04/05/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la réception, la reproduction, la diffusion du son, des images et/ou des données ; appareils et instruments de communication et de télécommunications notamment téléphones mobiles et assistants électroniques de poche (PDA) ; appareils et instruments pour la conduite, le pilotage, le guidage et le positionnement par satellite (GPS) ; Logiciels [programmes enregistrés], logiciels et progiciels ; permettant notamment le calcul d'itinéraires en transport en commun ou la transmission d'informations en matière de transport en commun, logiciels de jeux ; périphériques d'ordinateurs ; programmes ; d'ordinateurs enregistrés, programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs, programmes d'ordinateurs [logiciels téléchargeables] ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications et notamment les télécommunications appliquées aux services de transport ; Informations en matière de télécommunications ; Messagerie électronique, transmission de message, raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial, Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques, Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; Services d'acheminement et de jonction pour télécommunications, services d'affichage électronique [télécommunications], services de communication par téléphones portables ; transmission d'informations accessibles par réseau Internet et réseaux de télécommunication ; services de transmission par voie informatique de cartes géographiques électroniques, d'informations et d'itinéraires ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport, transport en commun de personnes ; organisation de voyages ; Informations en matière de transport en commun ; Services de logistique en matière de transport ; accompagnement de voyageurs, informations en matière de trafic, informations en matière d'itinéraires routiers ; services d'informations et de calcul d'itinéraires en transport en commun ; réservations pour le transport, réservations pour les voyages, organisation de voyages organisés ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement de logiciels ; élaboration [conception], installation, maintenance, mise à jour de logiciels ; logiciel-service [SaaS] ; informatique en nuage ; maintenance de logiciels d'ordinateurs ; stockage électronique de données ; Etablissement de plans [construction] ; ingénierie dans le domaine des transports ; recherches techniques, étalonnage [mesurage] ; expertises [travaux d'ingénieurs] ; Services de cartographie [géographie].

Déposant 1 : REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS (RATP), EPIC
Numéro de SIREN : 775663438
Adresse :
54 quai de la Rapée, LAC LA65
75599 Paris cedex 12
FR

Mandataire 1 : RATP, Mme. Elodie Govare
Adresse :
LAC LA65, 54 quai de la Rapée
75599 Paris cedex 12
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-21
Date du BOPI : 27/05/2016

04/05/2016 :
N° national/d'enregistrement : 4269973
Date de dépôt : 04/05/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 04/05/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la réception, la reproduction, la diffusion du son, des images et/ou des données ; appareils et instruments de communication et de télécommunications notamment téléphones mobiles et assistants électroniques de poche (PDA) ; appareils et instruments pour la conduite, le pilotage, le guidage et le positionnement par satellite (GPS) ; Logiciels [programmes enregistrés], logiciels et progiciels ; permettant notamment le calcul d'itinéraires en transport en commun ou la transmission d'informations en matière de transport en commun, logiciels de jeux ; périphériques d'ordinateurs ; programmes ; d'ordinateurs enregistrés, programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs, programmes d'ordinateurs [logiciels téléchargeables] ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications et notamment les télécommunications appliquées aux services de transport ; Informations en matière de télécommunications ; Messagerie électronique, transmission de message, raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial, Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques, Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; Services d'acheminement et de jonction pour télécommunications, services d'affichage électronique [télécommunications], services de communication par téléphones portables ; transmission d'informations accessibles par réseau Internet et réseaux de télécommunication ; services de transmission par voie informatique de cartes géographiques électroniques, d'informations et d'itinéraires ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport, transport en commun de personnes ; organisation de voyages ; Informations en matière de transport en commun ; Services de logistique en matière de transport ; accompagnement de voyageurs, informations en matière de trafic, informations en matière d'itinéraires routiers ; services d'informations et de calcul d'itinéraires en transport en commun ; réservations pour le transport, réservations pour les voyages, organisation de voyages organisés ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement de logiciels ; élaboration [conception], installation, maintenance, mise à jour de logiciels ; logiciel-service [SaaS] ; informatique en nuage ; maintenance de logiciels d'ordinateurs ; stockage électronique de données ; Etablissement de plans [construction] ; ingénierie dans le domaine des transports ; recherches techniques, étalonnage [mesurage] ; expertises [travaux d'ingénieurs] ; Services de cartographie [géographie].

Déposant 1 : REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS (RATP), EPIC
Numéro de SIREN : 775663438
Adresse :
54 quai de la Rapée, LAC LA65
75599 Paris cedex 12
FR

Mandataire 1 : RATP, Mme. Elodie Govare
Adresse :
LAC LA65, 54 quai de la Rapée
75599 Paris cedex 12
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-21
Date du BOPI : 27/05/2016

04/05/2016 : NEXT STOP PARIS
N° national/d'enregistrement : 4269956
Date de dépôt : 04/05/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 04/05/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la réception, la reproduction, la diffusion du son, des images et/ou des données ; appareils et instruments de communication et de télécommunications notamment téléphones mobiles et assistants électroniques de poche (PDA) ; appareils et instruments pour la conduite, le pilotage, le guidage et le positionnement par satellite (GPS) ; Logiciels [programmes enregistrés], logiciels et progiciels ; permettant notamment le calcul d'itinéraires en transport en commun ou la transmission d'informations en matière de transport en commun, logiciels de jeux ; périphériques d'ordinateurs ; programmes ; d'ordinateurs enregistrés, programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs, programmes d'ordinateurs [logiciels téléchargeables] ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications et notamment les télécommunications appliquées aux services de transport ; Informations en matière de télécommunications ; Messagerie électronique, transmission de message, raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial, Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques, Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; Services d'acheminement et de jonction pour télécommunications, services d'affichage électronique [télécommunications], services de communication par téléphones portables ; transmission d'informations accessibles par réseau Internet et réseaux de télécommunication ; services de transmission par voie informatique de cartes géographiques électroniques, d'informations et d'itinéraires ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport, transport en commun de personnes ; organisation de voyages ; Informations en matière de transport en commun ; Services de logistique en matière de transport ; accompagnement de voyageurs, informations en matière de trafic, informations en matière d'itinéraires routiers ; services d'informations et de calcul d'itinéraires en transport en commun ; réservations pour le transport, réservations pour les voyages, organisation de voyages organisés ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement de logiciels ; élaboration [conception], installation, maintenance, mise à jour de logiciels ; logiciel-service [SaaS] ; informatique en nuage ; maintenance de logiciels d'ordinateurs ; stockage électronique de données ; Etablissement de plans [construction] ; ingénierie dans le domaine des transports ; recherches techniques, étalonnage [mesurage] ; expertises [travaux d'ingénieurs] ; Services de cartographie [géographie].

Déposant 1 : REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS (RATP), EPIC
Numéro de SIREN : 775663438
Adresse :
54 quai de la Rapée, LAC LA65
75599 Paris cedex 12
FR

Mandataire 1 : RATP, Mme. Elodie Govare
Adresse :
LAC LA65, 54 quai de la Rapée
75599 Paris cedex 12
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-21
Date du BOPI : 27/05/2016

04/05/2016 :
N° national/d'enregistrement : 4269973
Date de dépôt : 04/05/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 04/05/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la réception, la reproduction, la diffusion du son, des images et/ou des données ; appareils et instruments de communication et de télécommunications notamment téléphones mobiles et assistants électroniques de poche (PDA) ; appareils et instruments pour la conduite, le pilotage, le guidage et le positionnement par satellite (GPS) ; Logiciels [programmes enregistrés], logiciels et progiciels ; permettant notamment le calcul d'itinéraires en transport en commun ou la transmission d'informations en matière de transport en commun, logiciels de jeux ; périphériques d'ordinateurs ; programmes ; d'ordinateurs enregistrés, programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs, programmes d'ordinateurs [logiciels téléchargeables] ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications et notamment les télécommunications appliquées aux services de transport ; Informations en matière de télécommunications ; Messagerie électronique, transmission de message, raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial, Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques, Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; Services d'acheminement et de jonction pour télécommunications, services d'affichage électronique [télécommunications], services de communication par téléphones portables ; transmission d'informations accessibles par réseau Internet et réseaux de télécommunication ; services de transmission par voie informatique de cartes géographiques électroniques, d'informations et d'itinéraires ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport, transport en commun de personnes ; organisation de voyages ; Informations en matière de transport en commun ; Services de logistique en matière de transport ; accompagnement de voyageurs, informations en matière de trafic, informations en matière d'itinéraires routiers ; services d'informations et de calcul d'itinéraires en transport en commun ; réservations pour le transport, réservations pour les voyages, organisation de voyages organisés ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement de logiciels ; élaboration [conception], installation, maintenance, mise à jour de logiciels ; logiciel-service [SaaS] ; informatique en nuage ; maintenance de logiciels d'ordinateurs ; stockage électronique de données ; Etablissement de plans [construction] ; ingénierie dans le domaine des transports ; recherches techniques, étalonnage [mesurage] ; expertises [travaux d'ingénieurs] ; Services de cartographie [géographie].

Déposant 1 : REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS (RATP), EPIC
Numéro de SIREN : 775663438
Adresse :
54 quai de la Rapée, LAC LA65
75599 Paris cedex 12
FR

Mandataire 1 : RATP, Mme. Elodie Govare
Adresse :
LAC LA65, 54 quai de la Rapée
75599 Paris cedex 12
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-21
Date du BOPI : 27/05/2016

04/05/2016 : NEXT STOP PARIS
N° national/d'enregistrement : 4269956
Date de dépôt : 04/05/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 04/05/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la réception, la reproduction, la diffusion du son, des images et/ou des données ; appareils et instruments de communication et de télécommunications notamment téléphones mobiles et assistants électroniques de poche (PDA) ; appareils et instruments pour la conduite, le pilotage, le guidage et le positionnement par satellite (GPS) ; Logiciels [programmes enregistrés], logiciels et progiciels ; permettant notamment le calcul d'itinéraires en transport en commun ou la transmission d'informations en matière de transport en commun, logiciels de jeux ; périphériques d'ordinateurs ; programmes ; d'ordinateurs enregistrés, programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs, programmes d'ordinateurs [logiciels téléchargeables] ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications et notamment les télécommunications appliquées aux services de transport ; Informations en matière de télécommunications ; Messagerie électronique, transmission de message, raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial, Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques, Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; Services d'acheminement et de jonction pour télécommunications, services d'affichage électronique [télécommunications], services de communication par téléphones portables ; transmission d'informations accessibles par réseau Internet et réseaux de télécommunication ; services de transmission par voie informatique de cartes géographiques électroniques, d'informations et d'itinéraires ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport, transport en commun de personnes ; organisation de voyages ; Informations en matière de transport en commun ; Services de logistique en matière de transport ; accompagnement de voyageurs, informations en matière de trafic, informations en matière d'itinéraires routiers ; services d'informations et de calcul d'itinéraires en transport en commun ; réservations pour le transport, réservations pour les voyages, organisation de voyages organisés ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement de logiciels ; élaboration [conception], installation, maintenance, mise à jour de logiciels ; logiciel-service [SaaS] ; informatique en nuage ; maintenance de logiciels d'ordinateurs ; stockage électronique de données ; Etablissement de plans [construction] ; ingénierie dans le domaine des transports ; recherches techniques, étalonnage [mesurage] ; expertises [travaux d'ingénieurs] ; Services de cartographie [géographie].

Déposant 1 : REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS (RATP), EPIC
Numéro de SIREN : 775663438
Adresse :
54 quai de la Rapée, LAC LA65
75599 Paris cedex 12
FR

Mandataire 1 : RATP, Mme. Elodie Govare
Adresse :
LAC LA65, 54 quai de la Rapée
75599 Paris cedex 12
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-21
Date du BOPI : 27/05/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-39
Date du BOPI : 30/09/2016

04/05/2016 :
N° national/d'enregistrement : 4269973
Date de dépôt : 04/05/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 04/05/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la réception, la reproduction, la diffusion du son, des images et/ou des données ; appareils et instruments de communication et de télécommunications notamment téléphones mobiles et assistants électroniques de poche (PDA) ; appareils et instruments pour la conduite, le pilotage, le guidage et le positionnement par satellite (GPS) ; Logiciels [programmes enregistrés], logiciels et progiciels ; permettant notamment le calcul d'itinéraires en transport en commun ou la transmission d'informations en matière de transport en commun, logiciels de jeux ; périphériques d'ordinateurs ; programmes ; d'ordinateurs enregistrés, programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs, programmes d'ordinateurs [logiciels téléchargeables] ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications et notamment les télécommunications appliquées aux services de transport ; Informations en matière de télécommunications ; Messagerie électronique, transmission de message, raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial, Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques, Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; Services d'acheminement et de jonction pour télécommunications, services d'affichage électronique [télécommunications], services de communication par téléphones portables ; transmission d'informations accessibles par réseau Internet et réseaux de télécommunication ; services de transmission par voie informatique de cartes géographiques électroniques, d'informations et d'itinéraires ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport, transport en commun de personnes ; organisation de voyages ; Informations en matière de transport en commun ; Services de logistique en matière de transport ; accompagnement de voyageurs, informations en matière de trafic, informations en matière d'itinéraires routiers ; services d'informations et de calcul d'itinéraires en transport en commun ; réservations pour le transport, réservations pour les voyages, organisation de voyages organisés ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement de logiciels ; élaboration [conception], installation, maintenance, mise à jour de logiciels ; logiciel-service [SaaS] ; informatique en nuage ; maintenance de logiciels d'ordinateurs ; stockage électronique de données ; Etablissement de plans [construction] ; ingénierie dans le domaine des transports ; recherches techniques, étalonnage [mesurage] ; expertises [travaux d'ingénieurs] ; Services de cartographie [géographie].

Déposant 1 : REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS (RATP), EPIC
Numéro de SIREN : 775663438
Adresse :
54 quai de la Rapée, LAC LA65
75599 Paris cedex 12
FR

Mandataire 1 : RATP, Mme. Elodie Govare
Adresse :
LAC LA65, 54 quai de la Rapée
75599 Paris cedex 12
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-21
Date du BOPI : 27/05/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-39
Date du BOPI : 30/09/2016

25/03/2016 : PACK N GO!
N° national/d'enregistrement : 4260016
Date de dépôt : 25/03/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 25/03/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Catalogues, prospectus, imprimés, formulaires, publications, livres, périodiques, journaux et revues ; calendriers ; papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes ; carnets, plaquettes, enveloppes et papier à lettres, papier d'emballage ; produits de l'imprimerie ; photographies, représentations et reproductions graphiques ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; services de télécommunications ; transmission de messages et d'information par voie de télécommunication ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; diffusion de données assistées par ordinateur ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; services de communication par téléphones mobiles ; services de courrier électronique et de messagerie électronique ; service de diffusion d'informations par voie électronique sur réseaux de communication mondiale ou à accès privé ; services de transmission sécurisée de données ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; tous ces services étant liés aux services de transport de bagages vers les aéroports ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; services de transport et transport de bagages ; organisation de voyages ; informations en matière de transport et de transport de bagages ; services de logistique en matière de transport et transport de bagages ; distribution de journaux ; distribution (livraison) de bagages ; transport d'animaux ; courtage de transport et de fret ; transport de bagages par route et voie ferrée ; service de consigne (stockage) ; service de transit ; empaquetage de produits ; transport en taxi ; réservations de places de voyage ; location de véhicules ; services d'enregistrement de bagages ; services d'accompagnement de voyageurs ; service de livraison de bagages aux aéroports ; services de transport de bagages vers les aéroports.

Déposant 1 : Régie Autonome des Transports Parisiens (RATP), Etablissement Public à cracatère Industriel et Commercial
Numéro de SIREN : 775663438
Adresse :
54 quai de la Rapée
75012 PARIS-12E-ARRONDISSEMENT
FR

Mandataire 1 : Régie Autonome des Transports Parisiens (RATP), Mme. Sara Sabet
Adresse :
LAC LA65 - JUR/PC, 54 quai de la Rapée
75012 PARIS-12E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-15
Date du BOPI : 15/04/2016

25/03/2016 : MAGO
N° national/d'enregistrement : 4260654
Date de dépôt : 25/03/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 25/03/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments de signalisation et de contrôle ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; équipements pour le traitement d'informations ; supports d'enregistrement magnétique ; cartes magnétiques ; cartes magnétiques d'identification ; cartes et badges magnétiques permettant aux usagers de franchir des portiques automatiques ; cartes et badges magnétiques permettant de comptabiliser les passages de l'usager sur les portiques automatiques dans les transports en commun cartes à puce ; cartes de fidélité ; cartes de fidélité à lecture optique ; cartes d'identification, magnétique ou à puce ; cartes magnétiques d'identification ; cartes cadeaux de paiement ; cartes à mémoire ; cartes à microprocesseur ; porte-monnaie électronique ; appareils à prépaiement ; équipement pour le traitement de l'information ; ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; logiciels ; programmes d'ordinateur (logiciels téléchargeables) ; publications électroniques téléchargeables ; logiciels ; logiciels à savoir application permettant la mise en oeuvre d'un programme de fidélité sur téléphone mobile, sur ordinateur ou sur tablettes électroniques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; batteries électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; ordiphones [Smartphones] ; détecteurs ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation et gestion d'opérations commerciales de fidélisation de clientèle ; organisation et gestion d'opérations commerciales de fidélisation de clientèle en particulier accessibles sur l'Internet ; organisation et gestion de programmes de fidélisation de la clientèle, de programmes procurant des avantages commerciaux et financiers, tels que des points de fidélité, des remises, des bons d'achat, des chèques cadeau et des coupons de réduction, l'envoi de catalogue de produits en priorité ou des invitations à des soirées d'information sur des thèmes particuliers ; gestion de fichiers et de programmes de fidélité et d'avantages commerciaux ; conception et gestion d'opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle pour le compte de tiers ; diffusion d'annonces publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; gestion de fichiers informatiques ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Octroi de bonus ou de points, au prorata des montants des validations effectués sur le réseau de transports en commun ; émission de bons de valeur et de bons d'achat sous forme de bons-cadeaux ; émission de bons de réduction et autres bons semblables représentant une valeur monétaire ; émission de bons d'achat de produits et services ; services de traitement de paiements par coupon de fidélité ; émission de bons de valeur afin de récompenser la fidélité de la clientèle ; opérations financières en rapport avec la diffusion et la gestion d'un compte fidélité ; gestion d'avantages financiers liés à l'utilisation d'un compte fidélité ; parrainage financier ; services financiers et monétaires en ligne sur des réseaux de télécommunication en rapport avec des programmes de fidélisation de la clientèle ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; services de télécommunications appliquées aux services de transport ; transmission de messages et d'information par voie de télécommunication ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; diffusion de données assistées par ordinateur ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; services de communication par téléphones mobiles ; services de courrier électronique et de messagerie électronique ; service de diffusion d'informations par voie électronique sur réseaux de communication mondiale ou à accès privé ; services de transmission sécurisée de données ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transports ; services de transports ; services d'informations en matière de transport ; transport de personnes ; emballage et entreposage de marchandises, organisation et réservation de voyages et de séjours ; accompagnement de voyageurs ; informations en matière de voyages ; informations en matière de trafic ; organisation de voyages ; réservation pour le transport ; fourniture d'un site Web en lien avec les services de transport ; informations en matière de transport et de tourisme ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; montage de bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; recherches techniques ; conception, élaboration, mise à jour et location de logiciels informatiques ; consultations en matière d'ordinateurs, de location d'ordinateur ; conception (élaboration) de systèmes de cryptage, décryptage, de contrôle d'accès à des programmes télévisés, radiodiffusés, notamment nomades et de tout système de transmission d'information ; conception (élaboration) de programmes et d'appareils interactifs ; services d'établissement de normes (standardisation) techniques, services de normalisation à savoir élaboration (conception) de normes techniques de produits manufacturés et de services de télécommunication ; services d'informations météorologiques ; recherche et développement pour des tiers de systèmes électroniques ; élaboration (conception) de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage (cloud) ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : Régie Autonome des Transports Parisiens, Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial
Numéro de SIREN : 775663438
Adresse :
54 quai de la Rapée
75012 PARIS-12E-ARRONDISSEMENT
FR

Mandataire 1 : Régie Autonome des Transports Parisiens (RATP), Mme Sabet Sara, LAC LA65 – JUR/PC
Adresse :
54 quai de la Rapée
75012 PARIS-12E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-16
Date du BOPI : 22/04/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-29
Date du BOPI : 22/07/2016

25/03/2016 : MAGO
N° national/d'enregistrement : 4260654
Date de dépôt : 25/03/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 25/03/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments de signalisation et de contrôle ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; équipements pour le traitement d'informations ; supports d'enregistrement magnétique ; cartes magnétiques ; cartes magnétiques d'identification ; cartes et badges magnétiques permettant aux usagers de franchir des portiques automatiques ; cartes et badges magnétiques permettant de comptabiliser les passages de l'usager sur les portiques automatiques dans les transports en commun cartes à puce ; cartes de fidélité ; cartes de fidélité à lecture optique ; cartes d'identification, magnétique ou à puce ; cartes magnétiques d'identification ; cartes cadeaux de paiement ; cartes à mémoire ; cartes à microprocesseur ; porte-monnaie électronique ; appareils à prépaiement ; équipement pour le traitement de l'information ; ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; logiciels ; programmes d'ordinateur (logiciels téléchargeables) ; publications électroniques téléchargeables ; logiciels ; logiciels à savoir application permettant la mise en oeuvre d'un programme de fidélité sur téléphone mobile, sur ordinateur ou sur tablettes électroniques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; batteries électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; ordiphones [Smartphones] ; détecteurs ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation et gestion d'opérations commerciales de fidélisation de clientèle ; organisation et gestion d'opérations commerciales de fidélisation de clientèle en particulier accessibles sur l'Internet ; organisation et gestion de programmes de fidélisation de la clientèle, de programmes procurant des avantages commerciaux et financiers, tels que des points de fidélité, des remises, des bons d'achat, des chèques cadeau et des coupons de réduction, l'envoi de catalogue de produits en priorité ou des invitations à des soirées d'information sur des thèmes particuliers ; gestion de fichiers et de programmes de fidélité et d'avantages commerciaux ; conception et gestion d'opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle pour le compte de tiers ; diffusion d'annonces publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; gestion de fichiers informatiques ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Octroi de bonus ou de points, au prorata des montants des validations effectués sur le réseau de transports en commun ; émission de bons de valeur et de bons d'achat sous forme de bons-cadeaux ; émission de bons de réduction et autres bons semblables représentant une valeur monétaire ; émission de bons d'achat de produits et services ; services de traitement de paiements par coupon de fidélité ; émission de bons de valeur afin de récompenser la fidélité de la clientèle ; opérations financières en rapport avec la diffusion et la gestion d'un compte fidélité ; gestion d'avantages financiers liés à l'utilisation d'un compte fidélité ; parrainage financier ; services financiers et monétaires en ligne sur des réseaux de télécommunication en rapport avec des programmes de fidélisation de la clientèle ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; services de télécommunications appliquées aux services de transport ; transmission de messages et d'information par voie de télécommunication ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; diffusion de données assistées par ordinateur ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; services de communication par téléphones mobiles ; services de courrier électronique et de messagerie électronique ; service de diffusion d'informations par voie électronique sur réseaux de communication mondiale ou à accès privé ; services de transmission sécurisée de données ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transports ; services de transports ; services d'informations en matière de transport ; transport de personnes ; emballage et entreposage de marchandises, organisation et réservation de voyages et de séjours ; accompagnement de voyageurs ; informations en matière de voyages ; informations en matière de trafic ; organisation de voyages ; réservation pour le transport ; fourniture d'un site Web en lien avec les services de transport ; informations en matière de transport et de tourisme ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; montage de bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; recherches techniques ; conception, élaboration, mise à jour et location de logiciels informatiques ; consultations en matière d'ordinateurs, de location d'ordinateur ; conception (élaboration) de systèmes de cryptage, décryptage, de contrôle d'accès à des programmes télévisés, radiodiffusés, notamment nomades et de tout système de transmission d'information ; conception (élaboration) de programmes et d'appareils interactifs ; services d'établissement de normes (standardisation) techniques, services de normalisation à savoir élaboration (conception) de normes techniques de produits manufacturés et de services de télécommunication ; services d'informations météorologiques ; recherche et développement pour des tiers de systèmes électroniques ; élaboration (conception) de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage (cloud) ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : Régie Autonome des Transports Parisiens, Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial
Numéro de SIREN : 775663438
Adresse :
54 quai de la Rapée
75012 PARIS-12E-ARRONDISSEMENT
FR

Mandataire 1 : Régie Autonome des Transports Parisiens (RATP), Mme Sabet Sara, LAC LA65 – JUR/PC
Adresse :
54 quai de la Rapée
75012 PARIS-12E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-16
Date du BOPI : 22/04/2016

25/03/2016 : PACK N GO!
N° national/d'enregistrement : 4260016
Date de dépôt : 25/03/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 25/03/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Catalogues, prospectus, imprimés, formulaires, publications, livres, périodiques, journaux et revues ; calendriers ; papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes ; carnets, plaquettes, enveloppes et papier à lettres, papier d'emballage ; produits de l'imprimerie ; photographies, représentations et reproductions graphiques ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; services de télécommunications ; transmission de messages et d'information par voie de télécommunication ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; diffusion de données assistées par ordinateur ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; services de communication par téléphones mobiles ; services de courrier électronique et de messagerie électronique ; service de diffusion d'informations par voie électronique sur réseaux de communication mondiale ou à accès privé ; services de transmission sécurisée de données ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; tous ces services étant liés aux services de transport de bagages vers les aéroports ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; services de transport et transport de bagages ; organisation de voyages ; informations en matière de transport et de transport de bagages ; services de logistique en matière de transport et transport de bagages ; distribution de journaux ; distribution (livraison) de bagages ; transport d'animaux ; courtage de transport et de fret ; transport de bagages par route et voie ferrée ; service de consigne (stockage) ; service de transit ; empaquetage de produits ; transport en taxi ; réservations de places de voyage ; location de véhicules ; services d'enregistrement de bagages ; services d'accompagnement de voyageurs ; service de livraison de bagages aux aéroports ; services de transport de bagages vers les aéroports.

Déposant 1 : Régie Autonome des Transports Parisiens (RATP), Etablissement Public à cracatère Industriel et Commercial
Numéro de SIREN : 775663438
Adresse :
54 quai de la Rapée
75012 PARIS-12E-ARRONDISSEMENT
FR

Mandataire 1 : Régie Autonome des Transports Parisiens (RATP), Mme. Sara Sabet
Adresse :
LAC LA65 - JUR/PC, 54 quai de la Rapée
75012 PARIS-12E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-15
Date du BOPI : 15/04/2016

25/03/2016 : pack'n' GO!
N° national/d'enregistrement : 4260016
Date de dépôt : 25/03/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 25/03/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Catalogues, prospectus, imprimés, formulaires, publications, livres, périodiques, journaux et revues ; calendriers ; papier, carton ; carnets, plaquettes, enveloppes et papier à lettres, papier d'emballage ; produits de l'imprimerie ; photographies, représentations et reproductions graphiques ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; services de télécommunications ; transmission de messages et d'information par voie de télécommunication ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; diffusion de données assistées par ordinateur ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; services de communication par téléphones mobiles ; services de courrier électronique et de messagerie électronique ; service de diffusion d'informations par voie électronique sur réseaux de communication mondiale ou à accès privé ; services de transmission sécurisée de données ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; tous ces services étant liés aux services de transport de bagages vers les aéroports ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; services de transport et transport de bagages ; organisation de voyages ; informations en matière de transport et de transport de bagages ; services de logistique en matière de transport et transport de bagages ; distribution de journaux ; distribution (livraison) de bagages ; transport d'animaux ; courtage de transport et de fret ; transport de bagages par route et voie ferrée ; service de consigne (stockage) ; service de transit ; empaquetage de produits ; transport en taxi ; réservations de places de voyage ; location de véhicules ; services d'enregistrement de bagages ; services d'accompagnement de voyageurs ; service de livraison de bagages aux aéroports ; services de transport de bagages vers les aéroports.

Déposant 1 : Régie Autonome des Transports Parisiens, Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial
Numéro de SIREN : 775663438
Adresse :
54 quai de la Rapée
75012 PARIS-12E-ARRONDISSEMENT
FR

Mandataire 1 : Régie Autonome des Transports Parisiens (RATP), Mme Sabet Sara
Adresse :
LAC LA65 – JUR, 54 quai de la Rapée
75012 PARIS-12E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-15
Date du BOPI : 15/04/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016

24/03/2016 : RATP INSIGHT
N° national/d'enregistrement : 4259506
Date de dépôt : 24/03/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 24/03/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Aiguilles de chemin de fer ;
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Dispositif électronique pour l'ouverture des portes ;
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils à main actionnés manuellement ;
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; équipements pour le traitement d'informations ; câbles à fibres optiques ; contrôleurs de vitesse pour véhicules ; émetteurs de signaux électroniques ; feux de signalisation pour la circulation ; lanternes à signaux ; appareils pour la sûreté du trafic ferroviaire ; aéromètres ; pupitres de distribution [électricité] ; caméras [appareils cinématographiques] ; appareils électrodynamiques pour la commande à distance des aiguilles de chemins de fer ; câbles à fibres optiques ; clignotants [signaux lumineux] ; installations électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles ; commutateurs ; appareils électriques de contrôle ; appareils de contrôle de l'affranchissement ; contrôleurs de vitesse pour véhicules ; distributeurs de billets [tickets] ; enregistreurs kilométriques pour véhicules ; feux de signalisation pour la circulation ; gabarits [instruments de mesure] ; lanternes à signaux ; appareils de navigation pour véhicules [ordinateurs de bord] ; logiciels [programmes enregistrés] ; panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques ; avertisseurs automatiques de perte de pression dans les pneumatiques ; enregistreurs de pression ; mesureurs de pression ; puces [circuits intégrés] ; relais électriques ; signalisation lumineuse ou mécanique ; simulateurs pour la conduite ou le contrôle de véhicules ; appareils pour la sûreté du trafic ferroviaire ; transpondeurs ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; armoires de distribution (électricité) ;
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ventilateurs [climatisation] ;
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules de transport ; bus ; autobus ; autocars ; bogies pour wagons de chemins de fer ; cabines pour installations de transport par câbles ; appareils et installations de transport par câbles ; attelages de chemins de fer ou de wagons / attelages de wagons / attelages de chemins de fer ; boudins de bandages de roues de chemins de fer ; matériel roulant de chemins de fer ; tampons de choc [matériel ferroviaire roulant] ; véhicules électriques ; moteurs électriques pour véhicules terrestres ; freins de véhicules ; sabots de freins pour véhicules ; funiculaires ; téléphériques / téléfériques ; appareils de locomotion par terre ; trains de voitures ; pare-chocs de véhicules ; motrices ; rames de voitures ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Carrelages non métalliques pour sols ; dalles non métalliques pour la construction ; moules pour la fonderie non métalliques ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'installation et de réparation d'ascenseurs ; services d'installation et de réparation d'appareils électriques ; lavage de véhicules ; nettoyage de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules [réparation] ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications et notamment les télécommunications appliquées aux services de transport, services d'affichage électronique, informations en matière de télécommunications ; location d'appareils de télécommunication ; messagerie électronique, transmission de message, communications par terminaux d'ordinateurs ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; transport de voyageurs ; transport en chemin de fer ; informations en matière de trafic ; informations en matière de transport ; location d'autocars ; location de wagons ; location de véhicules industriels ferroviaires ; transport de voyageurs ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de billetterie [divertissement] ; formation pratique [démonstration] ; organisation de concours [éducation ou divertissement] ; organisation et conduite d'ateliers de formation ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement de logiciels ; établissement de plans pour la construction / établissement de plans [construction] ; consultation en matière de logiciels ; élaboration [conception] de logiciels ; étude de projets techniques ; ingénierie dans le domaine des transports ; recherches techniques ; expertises [travaux d'ingénieurs] ; conseils en matière d'économie d'énergie ; essai de matériaux ; étalonnage [mesurage] ; expertises géologiques ; services de laboratoires scientifiques : planification en matière d'urbanisme.

Déposant 1 : Régie Autonome des Transports Parisiens (RATP), Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial
Numéro de SIREN : 775663438
Adresse :
54 quai de la Rapée
75012 PARIS-12E-ARRONDISSEMENT
FR

Mandataire 1 : Régie Autonome des Transports Parisiens (RATP), Mme. Sara Sabet
Adresse :
LAC LA65 - JUR/PC, 54 quai de la Rapée
75012 PARIS-12E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-15
Date du BOPI : 15/04/2016

24/03/2016 : RATP INSIGHT
N° national/d'enregistrement : 4259506
Date de dépôt : 24/03/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 24/03/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Aiguilles de chemin de fer ;
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Dispositif électronique pour l'ouverture des portes ;
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils à main actionnés manuellement ;
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; équipements pour le traitement d'informations ; câbles à fibres optiques ; contrôleurs de vitesse pour véhicules ; émetteurs de signaux électroniques ; feux de signalisation pour la circulation ; lanternes à signaux ; appareils pour la sûreté du trafic ferroviaire ; aéromètres ; pupitres de distribution [électricité] ; caméras [appareils cinématographiques] ; appareils électrodynamiques pour la commande à distance des aiguilles de chemins de fer ; câbles à fibres optiques ; clignotants [signaux lumineux] ; installations électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles ; commutateurs ; appareils électriques de contrôle ; appareils de contrôle de l'affranchissement ; contrôleurs de vitesse pour véhicules ; distributeurs de billets [tickets] ; enregistreurs kilométriques pour véhicules ; feux de signalisation pour la circulation ; gabarits [instruments de mesure] ; lanternes à signaux ; appareils de navigation pour véhicules [ordinateurs de bord] ; logiciels [programmes enregistrés] ; panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques ; avertisseurs automatiques de perte de pression dans les pneumatiques ; enregistreurs de pression ; mesureurs de pression ; puces [circuits intégrés] ; relais électriques ; signalisation lumineuse ou mécanique ; simulateurs pour la conduite ou le contrôle de véhicules ; appareils pour la sûreté du trafic ferroviaire ; transpondeurs ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; armoires de distribution (électricité) ;
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ventilateurs [climatisation] ;
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules de transport ; bus ; autobus ; autocars ; bogies pour wagons de chemins de fer ; cabines pour installations de transport par câbles ; appareils et installations de transport par câbles ; attelages de chemins de fer ou de wagons / attelages de wagons / attelages de chemins de fer ; boudins de bandages de roues de chemins de fer ; matériel roulant de chemins de fer ; tampons de choc [matériel ferroviaire roulant] ; véhicules électriques ; moteurs électriques pour véhicules terrestres ; freins de véhicules ; sabots de freins pour véhicules ; funiculaires ; téléphériques / téléfériques ; appareils de locomotion par terre ; trains de voitures ; pare-chocs de véhicules ; motrices ; rames de voitures ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Carrelages non métalliques pour sols ; dalles non métalliques pour la construction ; moules pour la fonderie non métalliques ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'installation et de réparation d'ascenseurs ; services d'installation et de réparation d'appareils électriques ; lavage de véhicules ; nettoyage de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules [réparation] ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications et notamment les télécommunications appliquées aux services de transport, services d'affichage électronique, informations en matière de télécommunications ; location d'appareils de télécommunication ; messagerie électronique, transmission de message, communications par terminaux d'ordinateurs ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; transport de voyageurs ; transport en chemin de fer ; informations en matière de trafic ; informations en matière de transport ; location d'autocars ; location de wagons ; location de véhicules industriels ferroviaires ; transport de voyageurs ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de billetterie [divertissement] ; formation pratique [démonstration] ; organisation de concours [éducation ou divertissement] ; organisation et conduite d'ateliers de formation ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement de logiciels ; établissement de plans pour la construction / établissement de plans [construction] ; consultation en matière de logiciels ; élaboration [conception] de logiciels ; étude de projets techniques ; ingénierie dans le domaine des transports ; recherches techniques ; expertises [travaux d'ingénieurs] ; conseils en matière d'économie d'énergie ; essai de matériaux ; étalonnage [mesurage] ; expertises géologiques ; services de laboratoires scientifiques : planification en matière d'urbanisme.

Déposant 1 : Régie Autonome des Transports Parisiens (RATP), Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial
Numéro de SIREN : 775663438
Adresse :
54 quai de la Rapée
75012 PARIS-12E-ARRONDISSEMENT
FR

Mandataire 1 : Régie Autonome des Transports Parisiens (RATP), Mme. Sara Sabet
Adresse :
LAC LA65 - JUR/PC, 54 quai de la Rapée
75012 PARIS-12E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-15
Date du BOPI : 15/04/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-28
Date du BOPI : 15/07/2016

24/03/2016 : RATP INSIGHT
N° national/d'enregistrement : 4259506
Date de dépôt : 24/03/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 24/03/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Aiguilles de chemin de fer ;
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Dispositif électronique pour l'ouverture des portes ;
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils à main actionnés manuellement ;
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; équipements pour le traitement d'informations ; câbles à fibres optiques ; contrôleurs de vitesse pour véhicules ; émetteurs de signaux électroniques ; feux de signalisation pour la circulation ; lanternes à signaux ; appareils pour la sûreté du trafic ferroviaire ; aéromètres ; pupitres de distribution [électricité] ; caméras [appareils cinématographiques] ; appareils électrodynamiques pour la commande à distance des aiguilles de chemins de fer ; câbles à fibres optiques ; clignotants [signaux lumineux] ; installations électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles ; commutateurs ; appareils électriques de contrôle ; appareils de contrôle de l'affranchissement ; contrôleurs de vitesse pour véhicules ; distributeurs de billets [tickets] ; enregistreurs kilométriques pour véhicules ; feux de signalisation pour la circulation ; gabarits [instruments de mesure] ; lanternes à signaux ; appareils de navigation pour véhicules [ordinateurs de bord] ; logiciels [programmes enregistrés] ; panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques ; avertisseurs automatiques de perte de pression dans les pneumatiques ; enregistreurs de pression ; mesureurs de pression ; puces [circuits intégrés] ; relais électriques ; signalisation lumineuse ou mécanique ; simulateurs pour la conduite ou le contrôle de véhicules ; appareils pour la sûreté du trafic ferroviaire ; transpondeurs ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; armoires de distribution (électricité) ;
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ventilateurs [climatisation] ;
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules de transport ; bus ; autobus ; autocars ; bogies pour wagons de chemins de fer ; cabines pour installations de transport par câbles ; appareils et installations de transport par câbles ; attelages de chemins de fer ou de wagons / attelages de wagons / attelages de chemins de fer ; boudins de bandages de roues de chemins de fer ; matériel roulant de chemins de fer ; tampons de choc [matériel ferroviaire roulant] ; véhicules électriques ; moteurs électriques pour véhicules terrestres ; freins de véhicules ; sabots de freins pour véhicules ; funiculaires ; téléphériques / téléfériques ; appareils de locomotion par terre ; trains de voitures ; pare-chocs de véhicules ; motrices ; rames de voitures ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Carrelages non métalliques pour sols ; dalles non métalliques pour la construction ; moules pour la fonderie non métalliques ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'installation et de réparation d'ascenseurs ; services d'installation et de réparation d'appareils électriques ; lavage de véhicules ; nettoyage de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules [réparation] ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications et notamment les télécommunications appliquées aux services de transport, services d'affichage électronique, informations en matière de télécommunications ; location d'appareils de télécommunication ; messagerie électronique, transmission de message, communications par terminaux d'ordinateurs ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; transport de voyageurs ; transport en chemin de fer ; informations en matière de trafic ; informations en matière de transport ; location d'autocars ; location de wagons ; location de véhicules industriels ferroviaires ; transport de voyageurs ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de billetterie [divertissement] ; formation pratique [démonstration] ; organisation de concours [éducation ou divertissement] ; organisation et conduite d'ateliers de formation ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement de logiciels ; établissement de plans pour la construction / établissement de plans [construction] ; consultation en matière de logiciels ; élaboration [conception] de logiciels ; étude de projets techniques ; ingénierie dans le domaine des transports ; recherches techniques ; expertises [travaux d'ingénieurs] ; conseils en matière d'économie d'énergie ; essai de matériaux ; étalonnage [mesurage] ; expertises géologiques ; services de laboratoires scientifiques : planification en matière d'urbanisme.

Déposant 1 : Régie Autonome des Transports Parisiens (RATP), Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial
Numéro de SIREN : 775663438
Adresse :
54 quai de la Rapée
75012 PARIS-12E-ARRONDISSEMENT
FR

Mandataire 1 : Régie Autonome des Transports Parisiens (RATP), Mme. Sara Sabet
Adresse :
LAC LA65 - JUR/PC, 54 quai de la Rapée
75012 PARIS-12E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-15
Date du BOPI : 15/04/2016

05/02/2016 : NEXT STOP PARIS
N° national/d'enregistrement : 4246811
Date de dépôt : 05/02/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 05/02/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la réception, la reproduction, la diffusion du son, des images et/ou des données ; appareils et instruments de communication et de télécommunications notamment téléphones mobiles et assistants électroniques de poche (PDA) ; appareils et instruments pour la conduite, le pilotage, le guidage et le positionnement par satellite (GPS) ; Logiciels [programmes enregistrés], logiciels et progiciels permettant notamment le calcul d'itinéraires en transport en commun ou la transmission d'informations en matière de transport en commun, logiciels de jeux ; périphériques d'ordinateurs ; programmes ; d'ordinateurs enregistrés, programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs, programmes d'ordinateurs [logiciels téléchargeables] ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications et notamment les télécommunications appliquées aux services de transport ; Informations en matière de télécommunications ; Messagerie électronique, transmission de message, raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial, Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques, Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; Services d'acheminement et de jonction pour télécommunications, services d'affichage électronique [télécommunications], services de communication par téléphones portables, services d'alerte téléphonique ; transmission d'informations accessibles par réseau Internet et réseaux de télécommunication ; services de transmission par voie informatique de cartes géographiques électroniques, d'informations et d'itinéraires ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport, transport en commun de personnes ; organisation de voyages ; Informations en matière de transport en commun ; Services de logistique en matière de transport ; accompagnement de voyageurs, informations en matière de trafic, informations en matière d'itinéraires routiers ; services d'informations et de calcul d'itinéraires en transport en commun ; réservations pour le transport, réservations pour les voyages, organisation de voyages organisés ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement de logiciels ; élaboration [conception], installation, maintenance, mise à jour de logiciels ; logiciel-service [SaaS] ; informatique en nuage ; maintenance de logiciels d'ordinateurs ; stockage électronique de données ; Etablissement de plans [construction] ; ingénierie dans le domaine des transports ; recherches techniques, étalonnage [mesurage] ; expertises [travaux d'ingénieurs] ; Services de cartographie [géographie].

Déposant 1 : Régie Autonome des Transports Parisiens (RATP), EPIC
Numéro de SIREN : 775663438
Adresse :
54 quai de la Rapée, LAC LA65
75599 Paris Cedex 12
FR

Mandataire 1 : Régie Autonome des Transports Parisiens (RATP), Mlle Elodie Govare
Adresse :
54 quai de la Rapée, LAC LA65
75599 Paris Cedex 12
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-08
Date du BOPI : 26/02/2016

05/02/2016 : NEXT STOP
N° national/d'enregistrement : 4246701
Date de dépôt : 05/02/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 05/02/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la réception, la reproduction, la diffusion du son, des images et/ou des données ; appareils et instruments de communication et de télécommunications notamment téléphones mobiles et assistants électroniques de poche (PDA) ; appareils et instruments pour la conduite, le pilotage, le guidage et le positionnement par satellite (GPS) ; Logiciels [programmes enregistrés], logiciels et progiciels permettant notamment le calcul d'itinéraires en transport en commun ou la transmission d'informations en matière de transport en commun, logiciels de jeux ; périphériques d'ordinateurs ; programmes ; d'ordinateurs enregistrés, programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs, programmes d'ordinateurs [logiciels téléchargeables] ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications et notamment les télécommunications appliquées aux services de transport ; Informations en matière de télécommunications ; Messagerie électronique, transmission de message, raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial, Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques, Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; Services d'acheminement et de jonction pour télécommunications, services d'affichage électronique [télécommunications], services de communication par téléphones portables, services d'alerte téléphonique ; transmission d'informations accessibles par réseau Internet et réseaux de télécommunication ; services de transmission par voie informatique de cartes géographiques électroniques, d'informations et d'itinéraires ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport, transport en commun de personnes ; organisation de voyages ; Informations en matière de transport en commun ; Services de logistique en matière de transport ; accompagnement de voyageurs, informations en matière de trafic, informations en matière d'itinéraires routiers ; services d'informations et de calcul d'itinéraires en transport en commun ; réservations pour le transport, réservations pour les voyages, organisation de voyages organisés ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement de logiciels ; élaboration [conception], installation, maintenance, mise à jour de logiciels ; logiciel-service [SaaS] ; informatique en nuage ; maintenance de logiciels d'ordinateurs ; stockage électronique de données ; Etablissement de plans [construction] ; ingénierie dans le domaine des transports ; recherches techniques, étalonnage [mesurage] ; expertises [travaux d'ingénieurs] ; Services de cartographie [géographie].

Déposant 1 : Régie Autonome des Transports Parisiens (RATP), EPIC
Numéro de SIREN : 775663438
Adresse :
54 quai de la Rapée, LAC LA65
75599 Paris Cedex 12
FR

Mandataire 1 : Régie Autonome des Transports Parisiens (RATP), Mlle Elodie Govare
Adresse :
54 quai de la Rapée, LAC LA65
75599 Paris Cedex 12
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-08
Date du BOPI : 26/02/2016

05/02/2016 : NEXT STOP
N° national/d'enregistrement : 4246701
Date de dépôt : 05/02/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 05/02/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la réception, la reproduction, la diffusion du son, des images et/ou des données ; appareils et instruments de communication et de télécommunications notamment téléphones mobiles et assistants électroniques de poche (PDA) ; appareils et instruments pour la conduite, le pilotage, le guidage et le positionnement par satellite (GPS) ; logiciels [programmes enregistrés], logiciels et progiciels permettant notamment le calcul d'itinéraires en transport en commun ou la transmission d'informations en matière de transport en commun, logiciels de jeux ; périphériques d'ordinateurs ; programmes ; d'ordinateurs enregistrés, programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs, programmes d'ordinateurs [logiciels téléchargeables] ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications et notamment les télécommunications appliquées aux services de transport ; informations en matière de télécommunications ; messagerie électronique, transmission de message, raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial, communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques, services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; services d'acheminement et de jonction pour télécommunications, services d'affichage électronique [télécommunications], services de communication par téléphones portables, transmission d'informations accessibles par réseau Internet et réseaux de télécommunication ; services de transmission par voie informatique de cartes géographiques électroniques, d'informations et d'itinéraires ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport, transport en commun de personnes ; organisation de voyages ; informations en matière de transport en commun ; services de logistique en matière de transport ; accompagnement de voyageurs, informations en matière de trafic, informations en matière d'itinéraires routiers ; services d'informations et de calcul d'itinéraires en transport en commun ; réservations pour le transport, réservations pour les voyages, organisation de voyages organisés ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement de logiciels ; élaboration [conception], installation, maintenance, mise à jour de logiciels ; logiciel-service [SaaS] ; informatique en nuage ; maintenance de logiciels d'ordinateurs ; stockage électronique de données ; établissement de plans [construction] ; ingénierie dans le domaine des transports ; recherches techniques, étalonnage [mesurage] ; expertises [travaux d'ingénieurs] ; services de cartographie [géographie].

Déposant 1 : Régie Autonome des Transports Parisiens (RATP), EPIC
Numéro de SIREN : 775663438
Adresse :
54 quai de la Rapée, LAC LA65
75599 PARIS Cedex 12
FR

Mandataire 1 : Régie Autonome des Transports Parisiens (RATP), Mle Govare Elodie
Adresse :
54 quai de la Rapée, LAC LA65
75599 PARIS Cedex 12
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-08
Date du BOPI : 26/02/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-26
Date du BOPI : 01/07/2016

04/02/2016 : EASY PARIS
N° national/d'enregistrement : 4246353
Date de dépôt : 04/02/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 04/02/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la réception, la reproduction, la diffusion du son, des images et/ou des données ; appareils et instruments de communication et de télécommunications notamment téléphones mobiles et assistants électroniques de poche (PDA) ; appareils et instruments pour la conduite, le pilotage, le guidage et le positionnement par satellite (GPS) ; Logiciels [programmes enregistrés], logiciels et progiciels permettant notamment le calcul d'itinéraires en transport en commun ou la transmission d'informations en matière de transport en commun, logiciels de jeux ; périphériques d'ordinateurs ; programmes d'ordinateurs enregistrés, programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs, programmes d'ordinateurs [logiciels téléchargeables] ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications et notamment les télécommunications appliquées aux services de transport ; Informations en matière de télécommunications ; Messagerie électronique, transmission de message, raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial, Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques, Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; Services d'acheminement et de jonction pour télécommunications, services d'affichage électronique [télécommunications], services de communication par téléphones portables, services d'alerte téléphonique ; transmission d'informations accessibles par réseau Internet et réseaux de télécommunication ; services de transmission par voie informatique de cartes géographiques électroniques, d'informations et d'itinéraires ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport, transport en commun de personnes ; organisation de voyages ; Informations en matière de transport en commun ; Services de logistique en matière de transport ; accompagnement de voyageurs, informations en matière de trafic, informations en matière d'itinéraires routiers ; services d'informations et de calcul d'itinéraires en transport en commun ; réservations pour le transport, réservations pour les voyages, organisation de voyages organisés ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement de logiciels ; élaboration [conception], installation, maintenance, mise à jour de logiciels ; logiciel-service [SaaS] ; informatique en nuage ; maintenance de logiciels d'ordinateurs ; stockage électronique de données ; Etablissement de plans [construction] ; ingénierie dans le domaine des transports ; recherches techniques, étalonnage [mesurage] ; expertises [travaux d'ingénieurs] ; Services de cartographie [géographie].

Déposant 1 : Régie Autonome des Transports Bureaux (RATP), EPIC
Numéro de SIREN : 775663438
Adresse :
54 quai de la Rapée, LAC LA65
75599 Paris cedex 12
FR

Mandataire 1 : RATP, Mlle Elodie Govare
Adresse :
Bâtiment A - JUR/PC, 54 Quai de la Rapée, LAC LA65
75599 Paris Cedex 12
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-08
Date du BOPI : 26/02/2016

04/02/2016 : EASY PARIS
N° national/d'enregistrement : 4246353
Date de dépôt : 04/02/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 04/02/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la réception, la reproduction, la diffusion du son, des images et/ou des données ; appareils et instruments de communication et de télécommunications notamment téléphones mobiles et assistants électroniques de poche (PDA) ; appareils et instruments pour la conduite, le pilotage, le guidage et le positionnement par satellite (GPS) ; Logiciels [programmes enregistrés], logiciels et progiciels permettant notamment le calcul d'itinéraires en transport en commun ou la transmission d'informations en matière de transport en commun, logiciels de jeux ; périphériques d'ordinateurs ; programmes d'ordinateurs enregistrés, programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs, programmes d'ordinateurs [logiciels téléchargeables] ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications et notamment les télécommunications appliquées aux services de transport ; Informations en matière de télécommunications ; Messagerie électronique, transmission de message, raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial, Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques, Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; Services d'acheminement et de jonction pour télécommunications, services d'affichage électronique [télécommunications], services de communication par téléphones portables, services d'alerte téléphonique ; transmission d'informations accessibles par réseau Internet et réseaux de télécommunication ; services de transmission par voie informatique de cartes géographiques électroniques, d'informations et d'itinéraires ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport, transport en commun de personnes ; organisation de voyages ; Informations en matière de transport en commun ; Services de logistique en matière de transport ; accompagnement de voyageurs, informations en matière de trafic, informations en matière d'itinéraires routiers ; services d'informations et de calcul d'itinéraires en transport en commun ; réservations pour le transport, réservations pour les voyages, organisation de voyages organisés ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement de logiciels ; élaboration [conception], installation, maintenance, mise à jour de logiciels ; logiciel-service [SaaS] ; informatique en nuage ; maintenance de logiciels d'ordinateurs ; stockage électronique de données ; Etablissement de plans [construction] ; ingénierie dans le domaine des transports ; recherches techniques, étalonnage [mesurage] ; expertises [travaux d'ingénieurs] ; Services de cartographie [géographie].

Déposant 1 : Régie Autonome des Transports Bureaux (RATP), EPIC
Numéro de SIREN : 775663438
Adresse :
54 quai de la Rapée, LAC LA65
75599 Paris cedex 12
FR

Mandataire 1 : RATP, Mlle Elodie Govare
Adresse :
Bâtiment A - JUR/PC, 54 Quai de la Rapée, LAC LA65
75599 Paris Cedex 12
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-08
Date du BOPI : 26/02/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-26
Date du BOPI : 01/07/2016

03/02/2016 : #PHOTOGRATPHIE
N° national/d'enregistrement : 4246132
Date de dépôt : 03/02/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 03/02/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; photographies ; supports pour photographies ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications, informations en matière de télécommunications, communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; mise à disposition de forums en ligne ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; fourniture d'accès à des bases de données ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; services de messagerie électronique ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution (livraison de produits) ; location de véhicules ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisirs ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : Régie Autonome des Transports Parisiens, Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial
Numéro de SIREN : 775663438
Adresse :
54 quai de la Rapée
75599 Paris Cedex 12
FR

Mandataire 1 : Régie Autonome des Transports Parisiens, Mme. Sara Sabet
Adresse :
LAC LA65 - JUR/PC, 54 quai de la Rapée
75599 Paris Cedex 12
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-08
Date du BOPI : 26/02/2016

03/02/2016 : #PHOTOGRATPHIE
N° national/d'enregistrement : 4246132
Date de dépôt : 03/02/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 03/02/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; photographies ; supports pour photographies ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications, informations en matière de télécommunications, communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; mise à disposition de forums en ligne ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; fourniture d'accès à des bases de données ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; services de messagerie électronique ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution (livraison de produits) ; location de véhicules ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisirs ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : Régie Autonome des Transports Parisiens, Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial
Numéro de SIREN : 775663438
Adresse :
54 quai de la Rapée
75599 Paris Cedex 12
FR

Mandataire 1 : Régie Autonome des Transports Parisiens, Mme. Sara Sabet
Adresse :
LAC LA65 - JUR/PC, 54 quai de la Rapée
75599 Paris Cedex 12
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-08
Date du BOPI : 26/02/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-21
Date du BOPI : 27/05/2016

03/02/2016 : #PHOTOGRATPHIE
N° national/d'enregistrement : 4246132
Date de dépôt : 03/02/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 03/02/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; photographies ; supports pour photographies ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications, informations en matière de télécommunications, communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; mise à disposition de forums en ligne ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; fourniture d'accès à des bases de données ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; services de messagerie électronique ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution (livraison de produits) ; location de véhicules ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisirs ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : Régie Autonome des Transports Parisiens, Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial
Numéro de SIREN : 775663438
Adresse :
54 quai de la Rapée
75599 Paris Cedex 12
FR

Mandataire 1 : Régie Autonome des Transports Parisiens, Mme. Sara Sabet
Adresse :
LAC LA65 - JUR/PC, 54 quai de la Rapée
75599 Paris Cedex 12
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-08
Date du BOPI : 26/02/2016

29/01/2016 : GROUPE RATP
N° national/d'enregistrement : 4244762
Date de dépôt : 29/01/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 29/01/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; tuyaux métalliques ; produits métalliques non compris dans d'autres classes ;
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines et machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres), dispositifs d'allumage pour moteurs à explosion ; culasse de moteurs, cylindres de moteurs, dispositifs antipollution pour moteurs, injecteurs pour moteurs, magnétos d'allumage pour moteurs, piston de moteurs, régulateur de vitesse de moteurs, silencieux pour moteurs ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; dispositifs pneumatiques pour l'ouverture ou la fermeture de portes ; dynamos ; pots d'échappement pour moteurs, économiseurs de carburant pour moteurs ; élévateurs, appareils élévateurs, monte charge, monte wagon ; escaliers roulants ; pompes ; ponts de chargement, ponts roulants ; machine pour la pose des rails, machines pour la construction de voies ferrées ; régulateurs ; robots ;
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; ciseaux ; étuis pour rasoirs, nécessaire de rasage ; pinces à épiler, trousse de manucure, coupe-ongles, limes à ongle, trousse de pédicure ;
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, distributeurs automatiques de billets, tickets, cartes et coupons, mécanismes pour appareil à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; Appareils électrodynamiques pour la commande à distance des aiguilles de chemins de fer, distributeurs de billets (tickets), cartes et badges magnétiques, cartes magnétiques d'identification, panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques, tableaux d'affichage électroniques ; appareils de contrôle de l'affranchissement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; caméra vidéo, appareils électriques de surveillance ; convertisseur électrique ; installations électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles, tableau de commande ; logiciels, programmes d'ordinateurs ; puces ; appareils de radio ; écrans vidéo, appareils de projection ; cartes électroniques ; cartes à puces ; cartes d'accès codées ou magnétiques ; cartes codées ou magnétiques de circulation sur les réseaux de transport, dispositifs de contrôle d'accès, à savoir bornes de passage pour l'entrée sur un réseau de transport ; appareils et instruments électriques et/ou électroniques de contrôle, de mesurage et de signalisation ;
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation et de distribution d'eau ;
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, autobus, trains de voitures, voitures de tramways, tramways, bus, wagons, matériel roulant de chemin de fer, véhicules électriques, pare-chocs de véhicules, motrices, rames de voitures ou de wagons, compartiments de voitures de chemin de fer ;
  • N° de la classe : 14
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Joaillerie, bijouterie ; horlogerie et instruments chronométriques ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton ; produits de l'imprimerie, imprimés ; journaux et périodiques ; livres, revues ; dépliants publicitaires ; enveloppes ; posters ; affiches ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; cahiers, calendriers, carnets, dépliants ; cartes et plans géographiques ; cartes et coupons en papier ou plastique ; cartes et plans de réseaux de transports ; coupons de circulation sur les réseaux de transport ; plans de ville ; catalogues ; représentations graphiques ; tickets (billets) ; étuis ou pochettes en papier et/ou en matière plastique pour les cartes ;
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; produits en ces matières non compris dans d'autres classes ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes ;
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes ; couvertures de lit et de table ;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ;
  • N° de la classe : 27
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ;
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes ; décorations pour arbres de Noël ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, confiserie, glaces comestibles ; épices ; glace à rafraîchir ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ;
  • N° de la classe : 34
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles pour fumeurs ; allumettes ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; affichage ; agences d'informations commerciales ; aide à la direction des affaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; distribution de documents publicitaires ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité ; location de distributeurs automatiques ; location d'espaces publicitaires ; publication de textes publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de matériel publicitaire ; administration commerciale de licence de produits et de services de tiers ; services d'abonnement à des titres forfaitaires de transport en commun ; mise à jour de document publicitaire ; publicité ; renseignement d'affaire ; distribution de tracts, prospectus et imprimés ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction, services de construction notamment liés au transport, construction de tunnels, d'échangeurs ; réparation et maintenance de véhicules, de matériel ferroviaire fixe et roulant, de matériel de signalisation ; services d'installation ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications, agences de presse et d'informations (nouvelles), communications par terminaux d'ordinateurs, location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux, communication par réseau de fibres optiques, fourniture d'accès à un réseau informatique mondiale, informations en matière de télécommunications, service d'affichage électronique, informations en matière de télécommunications ; location d'appareils de télécommunication ; transmission d'informations sur des bornes interactives ; messagerie électronique, transmission de message, raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial, transmission d'informations par bornes ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport, information en matière de transport, transport en commun de personne ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages et d'excursions, organisation de transports et de systèmes de transports ; services d'information, information concernant les voyages, tous services touristiques, location de véhicules de transport, accompagnement de voyageurs, services d'autobus, transport en chemin de fer, livraison de colis, informations en matière de trafic, visites touristiques, réservations pour le transport, transport de voyageurs, parc de stationnement pour véhicules et cycles, réservation de voyage, services de billetterie ;

Déposant 1 : Régie Autonome des Transports Parisiens, Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial
Numéro de SIREN : 775663438
Adresse :
54 quai de la Rapée
75599 Paris cedex 12
FR

Mandataire 1 : RATP, Mme. Sara Sabet, LAC LA65 - JUR/PC
Adresse :
54 quai de la Rapée
75599 Paris cedex 12
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-07
Date du BOPI : 19/02/2016

29/01/2016 : GROUPE RATP
N° national/d'enregistrement : 4244762
Date de dépôt : 29/01/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 29/01/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; tuyaux métalliques ;
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres), dispositifs d'allumage pour moteurs à explosion ; culasse de moteurs, cylindres de moteurs, dispositifs antipollution pour moteurs, injecteurs pour moteurs, magnétos d'allumage pour moteurs, piston de moteurs, régulateur de vitesse de moteurs, silencieux pour moteurs ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; dispositifs pneumatiques pour l'ouverture ou la fermeture de portes ; dynamos ; pots d'échappement pour moteurs, économiseurs de carburant pour moteurs ; élévateurs, appareils élévateurs, monte charge, monte wagon ; escaliers roulants ; pompes ; ponts de chargement, ponts roulants ; machine pour la pose des rails, machines pour la construction de voies ferrées ; régulateurs (parties de machines) ; robots ;
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; ciseaux ; étuis pour rasoirs, nécessaire de rasage ; pinces à épiler, trousse de manucure, coupe-ongles, limes à ongle, trousse de pédicure ;
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, distributeurs automatiques de billets, tickets, cartes et coupons, mécanismes pour appareil à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; appareils électrodynamiques pour la commande à distance des aiguilles de chemins de fer, distributeurs de billets (tickets), cartes et badges magnétiques, cartes magnétiques d'identification, panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques, tableaux d'affichage électroniques ; appareils de contrôle de l'affranchissement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; caméra vidéo, appareils électriques de surveillance ; convertisseur électrique ; installations électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles, tableau de commande ; logiciels, programmes d'ordinateurs ; puces ; appareils de radio ; écrans vidéo, appareils de projection ; cartes électroniques ; cartes à puces ; cartes d'accès codées ou magnétiques ; cartes codées ou magnétiques de circulation sur les réseaux de transport, dispositifs de contrôle d'accès, à savoir bornes de passage pour l'entrée sur un réseau de transport ; appareils et instruments électriques et/ou électroniques de contrôle, de mesurage et de signalisation ;
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation et de distribution d'eau ;
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, autobus, trains de voitures, voitures de tramways, tramways, bus, wagons, matériel roulant de chemin de fer, véhicules électriques, pare-chocs de véhicules, motrices, rames de voitures ou de wagons, compartiments de voitures de chemin de fer ;
  • N° de la classe : 14
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Joaillerie, bijouterie ; horlogerie et instruments chronométriques ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton ; produits de l'imprimerie, imprimés ; journaux et périodiques ; livres, revues, dépliants publicitaires ; enveloppes (papeterie) ; posters ; affiches ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; cahiers, calendriers, carnets, dépliants ; cartes et plans géographiques ; cartes et coupons en papier ou plastique ; cartes et plans de réseaux de transports ; coupons de circulation sur les réseaux de transport ; plans de ville ; catalogues ; représentations graphiques ; tickets (billets) ; étuis ou pochettes en papier et/ou en matière plastique pour les cartes ;
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets de décoration en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes ;
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes ; couvertures de lit et de table ;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ;
  • N° de la classe : 27
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ;
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes ; décorations pour arbres de Noël à l'exception des articles d'éclairage et des sucreries ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, confiserie, glaces comestibles ; épices ; glace à rafraîchir ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ;
  • N° de la classe : 34
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles pour fumeurs ; allumettes ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; affichage ; agences d'informations commerciales ; aide à la direction des affaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; distribution de documents publicitaires ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité ; location de distributeurs automatiques ; location d'espaces publicitaires ; publication de textes publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de matériel publicitaire ; administration commerciale de licence de produits et de services de tiers ; services d'abonnement à des titres forfaitaires de transport en commun ; mise à jour de document publicitaire ; publicité ; renseignement d'affaire ; distribution de tracts, prospectus et imprimés ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction, services de construction notamment liés au transport, construction de tunnels, d'échangeurs ; réparation et maintenance de véhicules, de matériel ferroviaire fixe et roulant, de matériel de signalisation ; services d'installation de matériel lié au transport routier et au domaine ferroviaire fixe et roulant ainsi que pour le matériel de signalisation ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications, agences de presse et d'informations (nouvelles), communications par terminaux d'ordinateurs, location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux, communication par réseau de fibres optiques, fourniture d'accès à un réseau informatique mondiale, informations en matière de télécommunications, service d'affichage électronique, informations en matière de télécommunications ; location d'appareils de télécommunication ; transmission d'informations sur des bornes interactives ; messagerie électronique, transmission de message, raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial, transmission d'informations par bornes ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport, information en matière de transport, transport en commun de personne ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages et d'excursions, organisation de transports et de systèmes de transports ; services d'information, information concernant les voyages, tous services touristiques, location de véhicules de transport, accompagnement de voyageurs, services d'autobus, transport en chemin de fer, livraison de colis, informations en matière de trafic, visites touristiques, réservations pour le transport, transport de voyageurs, parc de stationnement pour véhicules et cycles, réservation de voyage, services de billetterie ;

Déposant 1 : Régie Autonome des Transports Parisiens, Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial
Numéro de SIREN : 775663438
Adresse :
54 quai de la Rapée
75599 PARIS cedex 12
FR

Mandataire 1 : Régie Autonome des Transports Parisiens, Mme Sabet Sara, LAC LA65 – JUR/PC
Adresse :
54 quai de la Rapée
75599 PARIS cedex 12
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-07
Date du BOPI : 19/02/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-26
Date du BOPI : 01/07/2016

29/01/2016 : GROUPE RATP
N° national/d'enregistrement : 4244762
Date de dépôt : 29/01/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 29/01/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; tuyaux métalliques ; produits métalliques non compris dans d'autres classes ;
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines et machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres), dispositifs d'allumage pour moteurs à explosion ; culasse de moteurs, cylindres de moteurs, dispositifs antipollution pour moteurs, injecteurs pour moteurs, magnétos d'allumage pour moteurs, piston de moteurs, régulateur de vitesse de moteurs, silencieux pour moteurs ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; dispositifs pneumatiques pour l'ouverture ou la fermeture de portes ; dynamos ; pots d'échappement pour moteurs, économiseurs de carburant pour moteurs ; élévateurs, appareils élévateurs, monte charge, monte wagon ; escaliers roulants ; pompes ; ponts de chargement, ponts roulants ; machine pour la pose des rails, machines pour la construction de voies ferrées ; régulateurs ; robots ;
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; ciseaux ; étuis pour rasoirs, nécessaire de rasage ; pinces à épiler, trousse de manucure, coupe-ongles, limes à ongle, trousse de pédicure ;
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, distributeurs automatiques de billets, tickets, cartes et coupons, mécanismes pour appareil à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; Appareils électrodynamiques pour la commande à distance des aiguilles de chemins de fer, distributeurs de billets (tickets), cartes et badges magnétiques, cartes magnétiques d'identification, panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques, tableaux d'affichage électroniques ; appareils de contrôle de l'affranchissement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; caméra vidéo, appareils électriques de surveillance ; convertisseur électrique ; installations électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles, tableau de commande ; logiciels, programmes d'ordinateurs ; puces ; appareils de radio ; écrans vidéo, appareils de projection ; cartes électroniques ; cartes à puces ; cartes d'accès codées ou magnétiques ; cartes codées ou magnétiques de circulation sur les réseaux de transport, dispositifs de contrôle d'accès, à savoir bornes de passage pour l'entrée sur un réseau de transport ; appareils et instruments électriques et/ou électroniques de contrôle, de mesurage et de signalisation ;
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation et de distribution d'eau ;
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, autobus, trains de voitures, voitures de tramways, tramways, bus, wagons, matériel roulant de chemin de fer, véhicules électriques, pare-chocs de véhicules, motrices, rames de voitures ou de wagons, compartiments de voitures de chemin de fer ;
  • N° de la classe : 14
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Joaillerie, bijouterie ; horlogerie et instruments chronométriques ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton ; produits de l'imprimerie, imprimés ; journaux et périodiques ; livres, revues ; dépliants publicitaires ; enveloppes ; posters ; affiches ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; cahiers, calendriers, carnets, dépliants ; cartes et plans géographiques ; cartes et coupons en papier ou plastique ; cartes et plans de réseaux de transports ; coupons de circulation sur les réseaux de transport ; plans de ville ; catalogues ; représentations graphiques ; tickets (billets) ; étuis ou pochettes en papier et/ou en matière plastique pour les cartes ;
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; produits en ces matières non compris dans d'autres classes ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes ;
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes ; couvertures de lit et de table ;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ;
  • N° de la classe : 27
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ;
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes ; décorations pour arbres de Noël ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, confiserie, glaces comestibles ; épices ; glace à rafraîchir ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ;
  • N° de la classe : 34
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles pour fumeurs ; allumettes ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; affichage ; agences d'informations commerciales ; aide à la direction des affaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; distribution de documents publicitaires ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité ; location de distributeurs automatiques ; location d'espaces publicitaires ; publication de textes publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de matériel publicitaire ; administration commerciale de licence de produits et de services de tiers ; services d'abonnement à des titres forfaitaires de transport en commun ; mise à jour de document publicitaire ; publicité ; renseignement d'affaire ; distribution de tracts, prospectus et imprimés ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction, services de construction notamment liés au transport, construction de tunnels, d'échangeurs ; réparation et maintenance de véhicules, de matériel ferroviaire fixe et roulant, de matériel de signalisation ; services d'installation ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications, agences de presse et d'informations (nouvelles), communications par terminaux d'ordinateurs, location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux, communication par réseau de fibres optiques, fourniture d'accès à un réseau informatique mondiale, informations en matière de télécommunications, service d'affichage électronique, informations en matière de télécommunications ; location d'appareils de télécommunication ; transmission d'informations sur des bornes interactives ; messagerie électronique, transmission de message, raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial, transmission d'informations par bornes ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport, information en matière de transport, transport en commun de personne ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages et d'excursions, organisation de transports et de systèmes de transports ; services d'information, information concernant les voyages, tous services touristiques, location de véhicules de transport, accompagnement de voyageurs, services d'autobus, transport en chemin de fer, livraison de colis, informations en matière de trafic, visites touristiques, réservations pour le transport, transport de voyageurs, parc de stationnement pour véhicules et cycles, réservation de voyage, services de billetterie ;

Déposant 1 : Régie Autonome des Transports Parisiens, Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial
Numéro de SIREN : 775663438
Adresse :
54 quai de la Rapée
75599 Paris cedex 12
FR

Mandataire 1 : RATP, Mme. Sara Sabet, LAC LA65 - JUR/PC
Adresse :
54 quai de la Rapée
75599 Paris cedex 12
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-07
Date du BOPI : 19/02/2016

03/12/2015 : RATP DEMANDEZ NOUS LA VILLE
N° national/d'enregistrement : 4231138
Date de dépôt : 03/12/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 03/12/2025
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la réception, la reproduction, la diffusion du son, des images et/ou des données ; appareils et instruments de communication et de télécommunications ; appareils et instruments pour la conduite, le pilotage, le guidage et le positionnement par satellite (GPS) ; logiciels et progiciels permettant notamment le calcul d'itinéraires en transport en commun ou la transmission d'informations en matière de transport en commun ; bornes interactives ; appareils pour le rechargement des cartes à puces de circulation sur les réseaux de transport ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; cartes magnétiques, cartes électroniques, cartes à puce, notamment cartes de circulation sur les réseaux de transport ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ;
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, autobus, trains de voitures, bus, voitures de tramways, tramways, wagons, matériel roulant de chemin de fer, véhicules électriques, pare-chocs de véhicules, motrices, rames de voitures ou de wagons, compartiments de voitures de chemin de fer ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, à savoir documents papier relatifs aux réseaux routiers et ferrés ; produits de l'imprimerie, imprimés, journaux et périodiques, livres, revues, dépliants publicitaires, enveloppes, posters, affiches, blocs (papeterie), photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), affiches, caractères d'imprimerie, clichés, cahiers, calendriers, carnets, dépliants, cartes et plans géographiques, cartes et coupons en papier ou plastique, cartes et plans de réseaux de transports, cartes et coupons de circulation sur les réseaux forfaitaires de transport en commun, plans de ville, catalogues, représentations graphiques, tickets (billets), étuis ou pochettes en papier et/ou en matière plastique pour les cartes ;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), blousons, chaussettes, coupe-vent, cravates, gant [habillement], maillots de bain, parkas, polos, pull-overs, sous-vêtements, vêtements de sport et de ville, tee shirts, chapellerie ;
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux de société, jeux de table, jeux de construction, jeux de cartes, jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, cartes à jouer, jouets, ballons de jeu, véhicules (jouets), peluches (jouets) ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications, agences de presse et d'informations (nouvelles), communications par terminaux d'ordinateurs, location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux, communication par réseau de fibres optiques, fourniture d'accès à un réseau informatique mondiale, informations en matière de télécommunications, service d'affichage électronique, informations en matière de télécommunications ; location d'appareils de télécommunication ; transmission d'informations sur des bornes interactives ; messagerie électronique, transmission de message, raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial, transmission d'informations par bornes, services d'alerte téléphonique ; services de transmission par voie informatique de cartes géographiques électroniques, d'informations et d'itinéraires ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport, transport de passagers, emballage et entreposage de marchandises, organisation de transports et de voyages, services d'information en matière de transports en commun, information concernant le transport et les voyages, notamment informations concernant les tarifs et horaires, tous services de visites touristiques, services de billetterie pour les transports, location de véhicules de transport, accompagnement de voyageurs, services d'autobus, livraison de colis, informations en matière de trafic, informations en matière de transport en commun, visites touristiques, réservations pour le transport, transport de voyageurs, organisation d'excursions, organisation de transports et de systèmes de transports, parc de stationnement pour véhicules et cycles, réservation de voyage, tous ces services étant accessibles par tous moyens, y compris par voie télématique ou sur des réseaux de télécommunications.

Déposant 1 : Régie Autonome des Transports Parisiens (RATP), EPIC
Numéro de SIREN : 775663438
Adresse :
Bâtiment A - JUR/PC, 54 Quai de la Rapée, LAC LA65
75599 Paris Cedex 12
FR

Mandataire 1 : RATP, Mlle Elodie Govare
Adresse :
Bâtiment A - JUR/PC, 54 Quai de la Rapée, LAC LA65
75599 Paris Cedex 12
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-52
Date du BOPI : 24/12/2015

03/12/2015 : RATP DEMANDEZ NOUS LA VILLE
N° national/d'enregistrement : 4231138
Date de dépôt : 03/12/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 03/12/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la réception, la reproduction, la diffusion du son, des images et/ou des données ; appareils et instruments de communication et de télécommunications ; appareils et instruments pour la conduite, le pilotage, le guidage et le positionnement par satellite (GPS) ; logiciels et progiciels permettant notamment le calcul d'itinéraires en transport en commun ou la transmission d'informations en matière de transport en commun ; bornes interactives ; appareils pour le rechargement des cartes à puces de circulation sur les réseaux de transport ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; cartes magnétiques, cartes électroniques, cartes à puce, notamment cartes de circulation sur les réseaux de transport ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ;
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, autobus, trains de voitures, bus, voitures de tramways, tramways, wagons, matériel roulant de chemin de fer, véhicules électriques, pare-chocs de véhicules, motrices, rames de voitures ou de wagons, compartiments de voitures de chemin de fer ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, à savoir documents papier relatifs aux réseaux routiers et ferrés ; produits de l'imprimerie, imprimés, journaux et périodiques, livres, revues, dépliants publicitaires, enveloppes, posters, affiches, blocs (papeterie), photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), affiches, caractères d'imprimerie, clichés, cahiers, calendriers, carnets, dépliants, cartes et plans géographiques, cartes et coupons en papier ou plastique, cartes et plans de réseaux de transports, cartes et coupons de circulation sur les réseaux forfaitaires de transport en commun, plans de ville, catalogues, représentations graphiques, tickets (billets), étuis ou pochettes en papier et/ou en matière plastique pour les cartes ;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), blousons, chaussettes, coupe-vent, cravates, gant [habillement], maillots de bain, parkas, polos, pull-overs, sous-vêtements, vêtements de sport et de ville, tee shirts, chapellerie ;
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux de société, jeux de table, jeux de construction, jeux de cartes, jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, cartes à jouer, jouets, ballons de jeu, véhicules (jouets), peluches (jouets) ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications, agences de presse et d'informations (nouvelles), communications par terminaux d'ordinateurs, location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux, communication par réseau de fibres optiques, fourniture d'accès à un réseau informatique mondiale, informations en matière de télécommunications, service d'affichage électronique, informations en matière de télécommunications ; location d'appareils de télécommunication ; transmission d'informations sur des bornes interactives ; messagerie électronique, transmission de message, raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial, transmission d'informations par bornes, services d'alerte téléphonique ; services de transmission par voie informatique de cartes géographiques électroniques, d'informations et d'itinéraires ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport, transport de passagers, emballage et entreposage de marchandises, organisation de transports et de voyages, services d'information en matière de transports en commun, information concernant le transport et les voyages, notamment informations concernant les tarifs et horaires, tous services de visites touristiques, services de billetterie pour les transports, location de véhicules de transport, accompagnement de voyageurs, services d'autobus, livraison de colis, informations en matière de trafic, informations en matière de transport en commun, visites touristiques, réservations pour le transport, transport de voyageurs, organisation d'excursions, organisation de transports et de systèmes de transports, parc de stationnement pour véhicules et cycles, réservation de voyage, tous ces services étant accessibles par tous moyens, y compris par voie télématique ou sur des réseaux de télécommunications.

Déposant 1 : Régie Autonome des Transports Parisiens (RATP), EPIC, JUR/PC
Numéro de SIREN : 775663438
Adresse :
Bâtiment A, 54 Quai de la Rapée, LAC LA65
75599 PARIS Cedex 12
FR

Mandataire 1 : RATP, Mle Govare Elodie, JUR/PC
Adresse :
Bâtiment A, 54 Quai de la Rapée, LAC LA65
75599 PARIS Cedex 12
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-52
Date du BOPI : 24/12/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-12
Date du BOPI : 25/03/2016

13/11/2015 : Bienvenue! Hello! Bonjour! Welcome!
N° national/d'enregistrement : 4225618
Date de dépôt : 13/11/2015
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/11/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Panneau de signalisation métalliques, ni lumineux, ni mécaniques ; tous ces produits étant liés au service de transport en commun de personnes ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, papiers et cartons pour l'imprimerie ou la papeterie ; journaux ; cartes et coupons en papier et/ou matières plastiques, cahiers, brochures, revues, journaux, affiches, photographies, articles de bureau (à l'exception des meubles), caractères d'imprimerie, clichés, catalogues, articles d'écriture, blocs-notes, conférenciers, sous-mains, cartes de visite ; bandes adhésives pour la papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; tous ces produits étant liés au service de transport en commun de personnes ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Panneaux de signalisation non métalliques, ni lumineux, ni mécaniques ; signalisation non métallique, non lumineuse et non mécanique ; revêtements de murs (constructions non métalliques) ; carrelages non métalliques ; tous ces produits étant liés au service de transport en commun de personnes ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transports, transports en commun de personnes, informations en matière de transport, accompagnement de voyageurs, informations touristiques (à l'exception de l'information en matière de réservation d'hôtels et de pensions), distribution de journaux ; tous ces services étant liés au service de transport en commun de personnes.

Déposant 1 : Régie Autonome des Transports Parisiens, Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial
Numéro de SIREN : 775663438
Adresse :
54 quai de la Rapée
75599 PARIS cedex 12
FR

Mandataire 1 : RATP, Mme Sabet Sara
Adresse :
LAC LA65 – JUR/PC, 54 quai de la Rapée
75599 PARIS cedex 12
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-49
Date du BOPI : 04/12/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-09
Date du BOPI : 04/03/2016

06/11/2015 : BENVENUTI! WILLKOMMEN! BONJOUR! BUENOS DIAS! HELLO!
N° national/d'enregistrement : 4223988
Date de dépôt : 06/11/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 06/11/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Panneau de signalisation métalliques, ni lumineux, ni mécaniques ; tous ces produits étant liés au service de transport en commun de personnes ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, papiers et cartons pour l'imprimerie ou la papeterie ; journaux ; cartes et coupons en papier et/ou matières plastiques, cahiers, brochures, revues, journaux, affiches, photographies, articles de bureau (à l'exception des meubles), caractères d'imprimerie, clichés, catalogues, articles d'écriture, blocs-notes, conférenciers, sous-mains, cartes de visite ; bandes adhésives pour la papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; tous ces produits étant liés au service de transport en commun de personnes ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Panneaux de signalisation non métalliques, ni lumineux, ni mécaniques ; signalisation non métallique, non lumineuse et non mécanique ; carrelages non métalliques ; tous ces produits étant liés au service de transport en commun de personnes ; revêtements de murs (construction) non métalliques ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transports, transports en commun de personnes, informations en matière de transport, accompagnement de voyageurs, informations touristiques (à l'exception de l'information en matière de réservation d'hôtels et de pensions), distribution de journaux ; tous ces services étant liés au service de transport en commun de personnes.

Déposant 1 : Régie Autonome des Transports Parisiens, Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial
Numéro de SIREN : 775663438
Adresse :
54 quai de la Rapée
75599 PARIS cedex 12
FR

Mandataire 1 : RATP, Mme Sabet Sara
Adresse :
LAC LA65 – JUR/PC, 54 quai de la Rapée
75599 PARIS cedex 12
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-48
Date du BOPI : 27/11/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-16
Date du BOPI : 22/04/2016

15/10/2015 : CITY WISE
N° national/d'enregistrement : 4218032
Date de dépôt : 15/10/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 15/10/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la réception, la reproduction, la diffusion du son, des images et/ou des données ; appareils et instruments de communication et de télécommunications ; appareils et instruments pour la conduite, le pilotage, le guidage et le positionnement par satellite (GPS) ; logiciels et progiciels permettant notamment le calcul d'itinéraires en transport en commun ou la transmission d'informations en matière de transport en commun ; bornes interactives ; appareils pour le rechargement des cartes à puces de circulation sur les réseaux de transport ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; cartes magnétiques, cartes électroniques, cartes à puce, notamment cartes de circulation sur les réseaux de transport ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ;
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, autobus, trains de voitures, bus, voitures de tramways, tramways, wagons, matériel roulant de chemin de fer, véhicules électriques, pare-chocs de véhicules, motrices, rames de voitures ou de wagons, compartiments de voitures de chemin de fer ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, à savoir documents papier relatifs aux réseaux routiers et ferrés ; produits de l'imprimerie, imprimés, journaux et périodiques, livres, revues, dépliants publicitaires, enveloppes, posters, affiches, blocs (papeterie), photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), affiches, caractères d'imprimerie, clichés, cahiers, calendriers, carnets, dépliants, cartes et plans géographiques, cartes et coupons en papier ou plastique, cartes et plans de réseaux de transports, cartes et coupons de circulation sur les réseaux forfaitaires de transport en commun, plans de ville, catalogues, représentations graphiques, tickets (billets), étuis ou pochettes en papier et/ou en matière plastique pour les cartes ;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), blousons, chaussettes, coupe-vent, cravates, gant [habillement], maillots de bain, parkas, polos, pull-overs, sous-vêtements, vêtements de sport et de ville, tee shirts, chapellerie ;
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux de société, jeux de table, jeux de construction, jeux de cartes, jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, cartes à jouer, jouets, ballons de jeu, véhicules (jouets), peluches (jouets) ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications, agences de presse et d'informations (nouvelles), communications par terminaux d'ordinateurs, location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux, communication par réseau de fibres optiques, fourniture d'accès à un réseau informatique mondiale, informations en matière de télécommunications, service d'affichage électronique, informations en matière de télécommunications ; location d'appareils de télécommunication ; transmission d'informations sur des bornes interactives ; messagerie électronique, transmission de message, raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial, transmission d'informations par bornes, services d'alerte téléphonique ; services de transmission par voie informatique de cartes géographiques électroniques, d'informations et d'itinéraires ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport, transport de passagers, emballage et entreposage de marchandises, organisation de transports et de voyages, services d'information en matière de transports en commun, information concernant le transport et les voyages, notamment informations concernant les tarifs et horaires, tous services de visites touristiques, services de billetterie pour les transports, location de véhicules de transport, accompagnement de voyageurs, services d'autobus, livraison de colis, informations en matière de trafic, informations en matière de transport en commun, visites touristiques, réservations pour le transport, transport de voyageurs, organisation d'excursions, organisation de transports et de systèmes de transports, parc de stationnement pour véhicules et cycles, réservation de voyage, tous ces services étant accessibles par tous moyens, y compris par voie télématique ou sur des réseaux de télécommunications.

Déposant 1 : Régie Autonome des Transports Parisiens, Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial
Numéro de SIREN : 775663438
Adresse :
54 quai de la Rapée
75599 Paris Cedex 12
FR

Mandataire 1 : RATP, Mme. Sara Sabet
Adresse :
LAC LA65 - JUR/PC, 54 quai de la Rapée
75599 Paris cedex 12
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-45
Date du BOPI : 06/11/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-05
Date du BOPI : 05/02/2016

07/10/2015 : VISITER PARIS EN METRO POWERED IXXI RATP
N° national/d'enregistrement : 4215874
Date de dépôt : 07/10/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 07/10/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels [programmes enregistrés] ; périphériques d'ordinateurs ; programmes d'ordinateurs enregistrés, programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs, programmes d'ordinateurs [logiciels téléchargeables] ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications et notamment les télécommunications appliquées aux services de transport. Informations en matière de télécommunications. Messagerie électronique, transmission de message, raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial, Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Services d'acheminement et de jonction pour télécommunications ; services d'affichage électronique [télécommunications], services de communication par téléphones portables ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. accompagnement de voyageurs ; informations en matière de trafic ; informations en matière d'itinéraires routiers ; réservations pour le transport ; réservations pour les voyages ; organisation de voyages organisés ; transport de voyageurs ; transport de passagers ; services de logistique en matière de transport ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement de logiciels ; élaboration [conception], installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Services de cartographie [géographie] ; logiciel-service [SaaS].

Déposant 1 : REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS, Etablissement Public à Caractère industriel et Commercial
Numéro de SIREN : 775663438
Adresse :
54 Quai de la Rapée, LAC LA65
75599 Paris cedex 12
FR

Mandataire 1 : REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS, Mlle Elodie Govare
Adresse :
54 Quai de la Rapée, LAC LA65
75599 Paris cedex 12
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-44
Date du BOPI : 30/10/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-04
Date du BOPI : 29/01/2016

20/07/2015 : DEMANDEZ-NOUS LA VILLE
N° national/d'enregistrement : 4197838
Date de dépôt : 20/07/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 20/07/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la réception, la reproduction, la diffusion du son, des images et/ou des données ; appareils et instruments de communication et de télécommunications ; appareils et instruments pour la conduite, le pilotage, le guidage et le positionnement par satellite (GPS) ; logiciels et progiciels permettant notamment le calcul d'itinéraires en transport en commun ou la transmission d'informations en matière de transport en commun ; bornes interactives ; appareils pour le rechargement des cartes à puces de circulation sur les réseaux de transport ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; cartes magnétiques, cartes électroniques, cartes à puce, notamment cartes de circulation sur les réseaux de transport ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ;
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, autobus, trains de voitures, bus, voitures de tramways, tramways, wagons, matériel roulant de chemin de fer, véhicules électriques, pare-chocs de véhicules, motrices, rames de voitures ou de wagons, compartiments de voitures de chemin de fer ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, à savoir documents papier relatifs aux réseaux routiers et ferrés ; produits de l'imprimerie, imprimés, journaux et périodiques, livres, revues, dépliants publicitaires, enveloppes, posters, affiches, blocs (papeterie), photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), affiches, caractères d'imprimerie, clichés, cahiers, calendriers, carnets, dépliants, cartes et plans géographiques, cartes et coupons en papier ou plastique, cartes et plans de réseaux de transports, cartes et coupons de circulation sur les réseaux forfaitaires de transport en commun, plans de ville, catalogues, représentations graphiques, tickets (billets), étuis ou pochettes en papier et/ou en matière plastique pour les cartes ;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), blousons, chaussettes, coupe-vent, cravates, gant [habillement], maillots de bain, parkas, polos, pull-overs, sous-vêtements, vêtements de sport et de ville, tee shirts, chapellerie ;
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux de société, jeux de table, jeux de construction, jeux de cartes, jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, cartes à jouer, jouets, ballons de jeu, véhicules (jouets), peluches (jouets) ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications, agences de presse et d'informations (nouvelles), communications par terminaux d'ordinateurs, location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux, communication par réseau de fibres optiques, fourniture d'accès à un réseau informatique mondiale, informations en matière de télécommunications, service d'affichage électronique, informations en matière de télécommunications ; location d'appareils de télécommunication ; transmission d'informations sur des bornes interactives ; messagerie électronique, transmission de message, raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial, transmission d'informations par bornes, services d'alerte téléphonique ; services de transmission par voie informatique de cartes géographiques électroniques, d'informations et d'itinéraires ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport, transport de passagers, emballage et entreposage de marchandises, organisation de transports et de voyages, services d'information en matière de transports en commun, information concernant le transport et les voyages, notamment informations concernant les tarifs et horaires, tous services de visites touristiques, services de billetterie pour les transports, location de véhicules de transport, accompagnement de voyageurs, services d'autobus, livraison de colis, informations en matière de trafic, informations en matière de transport en commun, visites touristiques, réservations pour le transport, transport de voyageurs, organisation d'excursions, organisation de transports et de systèmes de transports, parc de stationnement pour véhicules et cycles, réservation de voyage, tous ces services étant accessibles par tous moyens, y compris par voie télématique ou sur des réseaux de télécommunications.

Déposant 1 : Régie Autonome des Transports Parisiens, Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial
Numéro de SIREN : 775663438
Adresse :
54 quai de la Rapée
75599 PARIS CEDEX 12
FR

Mandataire 1 : RATP, Mle SABET Sara, LAC LA65 – JUR/PC
Adresse :
54 quai de la Rapée
75599 PARIS CEDEX 12
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-33
Date du BOPI : 14/08/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-04
Date du BOPI : 29/01/2016

24/03/2015 : RATP INSIDE
N° national/d'enregistrement : 4167469
Date de dépôt : 24/03/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 24/03/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Aiguilles de chemin de fer, ces produits étant limités aux produits relatifs aux transports en commun de personnes ;
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Dispositif électronique pour l'ouverture des portes, ces produits étant limités aux produits relatifs aux transports en commun de personne ;
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils à main actionnés manuellement, ces produits étant limités aux produits relatifs aux transports en commun de personnes ;
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; contrôleurs de vitesse pour véhicules ; émetteurs de signaux électroniques ; feux de signalisation pour la circulation ; lanternes à signaux ; appareils pour la sûreté du trafic ferroviaire ; aéromètres ; pupitres de distribution [électricité] ; appareils électrodynamiques pour la commande à distance des aiguilles de chemins de fer ; clignotants [signaux lumineux] ; installations électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles ; commutateurs ; appareils électriques de contrôle ; appareils de contrôle de l'affranchissement ; contrôleurs de vitesse pour véhicules ; distributeurs de billets [tickets] ; enregistreurs kilométriques pour véhicules ; feux de signalisation pour la circulation ; gabarits [instruments de mesure] ; lanternes à signaux ; appareils de navigation pour véhicules ; panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques ; avertisseurs automatiques de perte de pression dans les pneumatiques ; enregistreurs de pression ; mesureurs de pression ; relais électriques ; signalisation lumineuse ou mécanique ; simulateurs pour la conduite ou le contrôle de véhicules ; appareils pour la sûreté du trafic ferroviaire ; transpondeurs ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; armoires de distribution (électricité), l'ensemble des produits précités étant limité aux produits relatifs aux transports en commun de personnes ;
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ventilateurs [climatisation], ces produits étant limités aux produits relatifs aux transports en commun de personnes ;
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules de transport ; bus ; autobus ; autocars ; bogies pour wagons de chemins de fer ; cabines pour installations de transport par câbles ; appareils et installations de transport par câbles ; attelages de chemins de fer ou de wagons / attelages de wagons / attelages de chemins de fer ; boudins de bandages de roues de chemins de fer ; matériel roulant de chemins de fer ; tampons de choc [matériel ferroviaire roulant] ; véhicules électriques ; moteurs électriques pour véhicules terrestres ; freins de véhicules ; sabots de freins pour véhicules ; funiculaires ; téléphériques / téléfériques ; appareils de locomotion par terre ; trains de voitures ; pare-chocs de véhicules ; motrices ; rames de voitures, l'ensemble des produits précités étant limité aux produits relatifs aux transports en commun de personnes ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Carrelages non métalliques pour sols ; dalles non métalliques pour la construction ; moules pour la fonderie non métalliques, l'ensemble des produits précités étant limité aux produits relatifs aux transports en commun de personnes ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'installation et de réparation d'ascenseurs ; services d'installation et de réparation d'appareils électriques à l'exception de tout matériel lié à l'informatique ; lavage de véhicules ; nettoyage de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules [réparation], l'ensemble des services précités étant limité aux services relatifs aux transports en commun de personnes ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; transport de voyageurs ; transport en chemin de fer ; informations en matière de trafic ; informations en matière de transport ; location d'autocars ; location de wagons ; location de véhicules industriels ferroviaires, l'ensemble des services précités étant limité aux services relatifs aux transports en commun de personnes ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de billetterie [divertissement] ; formation pratique [démonstration] ; organisation de concours [éducation ou divertissement] ; organisation et conduite d'ateliers de formation, l'ensemble des services précités étant limité aux services relatifs aux transports en commun de personnes ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Etablissement de plans pour la construction / établissement de plans [construction] ; étude de projets techniques ; ingénierie dans le domaine des transports ; recherches techniques ; expertises [travaux d'ingénieurs] ; conseils en matière d'économie d'énergie ; essai de matériaux ; étalonnage [mesurage] ; expertises géologiques ; services de laboratoires scientifiques : planification en matière d'urbanisme, l'ensemble des services précités étant limité aux services relatifs aux transports en commun de personnes.

Déposant 1 : Régie Autonome des Transports Parisiens, Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial
Numéro de SIREN : 775663438
Adresse :
54 quai de la Rapée
75599 PARIS Cedex 12
FR

Mandataire 1 : Régie Autonome des Transports Parisiens, Mle SABET Sara, LAC LA65 – JUR/PC
Adresse :
54 quai de la Rapée
75599 PARIS cedex 12
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 656803
Date de demande : 26/10/2015
N° de BOPI : 2015-48
Date du BOPI : 27/11/2015
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 6 : Aiguilles de chemin de fer, ces produits étant limités aux produits relatifs aux transports en commun de personnes ; Classe 7 : Dispositif électronique pour l'ouverture des portes, ces produits étant limités aux produits relatifs aux transports en commun de personne ; Classe 8 : Outils à main actionnés manuellement, ces produits étant limités aux produits relatifs aux transports en commun de personnes ; Classe 9 : Appareils et instruments scientifiques, optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; contrôleurs de vitesse pour véhicules ; émetteurs de signaux électroniques ; feux de signalisation pour la circulation ; lanternes à signaux ; appareils pour la sûreté du trafic ferroviaire ; aéromètres ; pupitres de distribution [électricité] ; appareils électrodynamiques pour la commande à distance des aiguilles de chemins de fer ; clignotants [signaux lumineux] ; installations électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles ; commutateurs ; appareils électriques de contrôle ; appareils de contrôle de l'affranchissement ; contrôleurs de vitesse pour véhicules ; distributeurs de billets [tickets] ; enregistreurs kilométriques pour véhicules ; feux de signalisation pour la circulation ; gabarits [instruments de mesure] ; lanternes à signaux ; appareils de navigation pour véhicules ; panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques ; avertisseurs automatiques de perte de pression dans les pneumatiques ; enregistreurs de pression ; mesureurs de pression ; relais électriques ; signalisation lumineuse ou mécanique ; simulateurs pour la conduite ou le contrôle de véhicules ; appareils pour la sûreté du trafic ferroviaire ; transpondeurs ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; armoires de distribution (électricité), l'ensemble des produits précités étant limité aux produits relatifs aux transports en commun de personnes ; Classe 11 : Ventilateurs [climatisation], ces produits étant limités aux produits relatifs aux transports en commun de personnes ; Classe 12 : Véhicules de transport ; bus ; autobus ; autocars ; bogies pour wagons de chemins de fer ; cabines pour installations de transport par câbles ; appareils et installations de transport par câbles ; attelages de chemins de fer ou de wagons / attelages de wagons / attelages de chemins de fer ; boudins de bandages de roues de chemins de fer ; matériel roulant de chemins de fer ; tampons de choc [matériel ferroviaire roulant] ; véhicules électriques ; moteurs électriques pour véhicules terrestres ; freins de véhicules ; sabots de freins pour véhicules ; funiculaires ; téléphériques / téléfériques ; appareils de locomotion par terre ; trains de voitures ; pare-chocs de véhicules ; motrices ; rames de voitures, l'ensemble des produits précités étant limité aux produits relatifs aux transports en commun de personnes ; Classe 19 : Carrelages non métalliques pour sols ; dalles non métalliques pour la construction ; moules pour la fonderie non métalliques, l'ensemble des produits précités étant limité aux produits relatifs aux transports en commun de personnes ; Classe 37 : Services d'installation et de réparation d'ascenseurs ; services d'installation et de réparation d'appareils électriques à l'exception de tout matériel lié à l'informatique ; lavage de véhicules ; nettoyage de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules [réparation], l'ensemble des services précités étant limité aux services relatifs aux transports en commun de personnes ; Classe 39 : Transport ; transport de voyageurs ; transport en chemin de fer ; informations en matière de trafic ; informations en matière de transport ; location d'autocars ; location de wagons ; location de véhicules industriels ferroviaires, l'ensemble des services précités étant limité aux services relatifs aux transports en commun de personnes ; Classe 41 : Services de billetterie [divertissement] ; formation pratique [démonstration] ; organisation de concours [éducation ou divertissement] ; organisation et conduite d'ateliers de formation, l'ensemble des services précités étant limité aux services relatifs aux transports en commun de personnes ; Classe 42 : Etablissement de plans pour la construction / établissement de plans [construction] ; étude de projets techniques ; ingénierie dans le domaine des transports ; recherches techniques ; expertises [travaux d'ingénieurs] ; conseils en matière d'économie d'énergie ; essai de matériaux ; étalonnage [mesurage] ; expertises géologiques ; services de laboratoires scientifiques ; planification en matière d'urbanisme, l'ensemble des services précités étant limité aux services relatifs aux transports en commun de personnes.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 673032
Date de demande : 13/06/2016
N° de BOPI : 2016-30
Date du BOPI : 29/07/2016
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 6 : Aiguilles de chemin de fer, ces produits étant limités aux produits relatifs aux transports en commun de personnes ; Classe 7 : Dispositif électronique pour l'ouverture des portes, ces produits étant limités aux produits relatifs aux transports en commun de personne ; Classe 8 : Outils à main actionnés manuellement, ces produits étant limités aux produits relatifs aux transports en commun de personnes ; Classe 9 : Appareils et instruments scientifiques, optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; contrôleurs de vitesse pour véhicules ; émetteurs de signaux électroniques ; feux de signalisation pour la circulation ; lanternes à signaux ; appareils pour la sûreté du trafic ferroviaire ; aéromètres ; pupitres de distribution [électricité] ; appareils électrodynamiques pour la commande à distance des aiguilles de chemins de fer ; clignotants [signaux lumineux] ; installations électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles ; commutateurs ; appareils électriques de contrôle ; appareils de contrôle de l'affranchissement ; contrôleurs de vitesse pour véhicules ; distributeurs de billets [tickets] ; enregistreurs kilométriques pour véhicules ; feux de signalisation pour la circulation ; gabarits [instruments de mesure] ; lanternes à signaux ; panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques ; avertisseurs automatiques de perte de pression dans les pneumatiques ; enregistreurs de pression ; mesureurs de pression ; relais électriques ; signalisation lumineuse ou mécanique ; simulateurs pour la conduite ou le contrôle de véhicules ; appareils pour la sûreté du trafic ferroviaire ; transpondeurs ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; armoires de distribution (électricité) ; l'ensemble des produits précités étant limité aux produits relatifs aux transports en commun de personnes ; l'ensemble des produits ci-dessus excluant les ordinateurs, les microprocesseurs, les GPS, les systèmes de navigation et les dispositifs d'info-divertissements pour véhicules. Classe 11 : Ventilateurs [climatisation], ces produits étant limités aux produits relatifs aux transports en commun de personnes ; Classe 12 : Véhicules de transport ; bus ; autobus ; autocars ; bogies pour wagons de chemins de fer ; cabines pour installations de transport par câbles ; appareils et installations de transport par câbles ; attelages de chemins de fer ou de wagons / attelages de wagons / attelages de chemins de fer ; boudins de bandages de roues de chemins de fer ; matériel roulant de chemins de fer ; tampons de choc [matériel ferroviaire roulant] ; véhicules électriques ; moteurs électriques pour véhicules terrestres ; freins de véhicules ; sabots de freins pour véhicules ; funiculaires ; téléphériques / téléfériques ; appareils de locomotion par terre ; trains de voitures ; pare-chocs de véhicules ; motrices ; rames de voitures ; l'ensemble des produits précités étant limité aux produits relatifs aux transports en commun de personnes ; Classe 19 : Carrelages non métalliques pour sols ; dalles non métalliques pour la construction ; moules pour la fonderie non métalliques ; l'ensemble des produits précités étant limité aux produits relatifs aux transports en commun de personnes ; Classe 37 : Services d'installation et de réparation d'ascenseurs ; services d'installation et de réparation d'appareils électriques à l'exception de tout matériel lié à l'informatique ; lavage de véhicules ; nettoyage de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules [réparation] ; l'ensemble des services précités étant limité aux services relatifs aux transports en commun de personnes ; Classe 39 : Transport ; transport de voyageurs ; transport en chemin de fer ; informations en matière de trafic ; informations en matière de transport ; location d'autocars ; location de wagons ; location de véhicules industriels ferroviaires ; l'ensemble des services précités étant limité aux services relatifs aux transports en commun de personnes ; Classe 41 : Services de billetterie [divertissement] ; formation pratique [démonstration] ; organisation de concours [éducation ou divertissement] ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; l'ensemble des services précités étant limité aux services relatifs aux transports en commun de personnes ; Classe 42 : Etablissement de plans pour la construction / établissement de plans [construction] ; étude de projets techniques ; ingénierie dans le domaine des transports ; recherches techniques ; expertises [travaux d'ingénieurs] ; conseils en matière d'économie d'énergie ; essai de matériaux ; étalonnage [mesurage] ; expertises géologiques ; services de laboratoires scientifiques ; planification en matière d'urbanisme ; l'ensemble des services précités étant limité aux services relatifs aux transports en commun de personnes.

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-16
Date du BOPI : 17/04/2015

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2015-29
Date du BOPI : 17/07/2015

24/03/2015 : RATP INSIDE
N° national/d'enregistrement : 4167501
Date de dépôt : 24/03/2015
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 24/03/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Aiguilles de chemin de fer, ces produits étant limités aux produits relatifs aux transports en commun de personnes ;
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Dispositif électronique pour l'ouverture des portes, ces produits étant limités aux produits relatifs aux transports en commun de personne ;
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils à main actionnés manuellement, ces produits étant limités aux produits relatifs aux transports en commun de personnes ;
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; contrôleurs de vitesse pour véhicules ; émetteurs de signaux électroniques ; feux de signalisation pour la circulation ; lanternes à signaux ; appareils pour la sûreté du trafic ferroviaire ; aéromètres ; pupitres de distribution [électricité] ; appareils électrodynamiques pour la commande à distance des aiguilles de chemins de fer ; clignotants [signaux lumineux] ; installations électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles ; commutateurs ; appareils électriques de contrôle ; appareils de contrôle de l'affranchissement ; contrôleurs de vitesse pour véhicules ; distributeurs de billets [tickets] ; enregistreurs kilométriques pour véhicules ; feux de signalisation pour la circulation ; gabarits [instruments de mesure] ; lanternes à signaux ; appareils de navigation pour véhicules ; panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques ; avertisseurs automatiques de perte de pression dans les pneumatiques ; enregistreurs de pression ; mesureurs de pression ; relais électriques ; signalisation lumineuse ou mécanique ; simulateurs pour la conduite ou le contrôle de véhicules ; appareils pour la sûreté du trafic ferroviaire ; transpondeurs ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; armoires de distribution (électricité), l'ensemble des produits précités étant limité aux produits relatifs aux transports en commun de personnes ;
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ventilateurs [climatisation], ces produits étant limités aux produits relatifs aux transports en commun de personnes ;
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules de transport ; bus ; autobus ; autocars ; bogies pour wagons de chemins de fer ; cabines pour installations de transport par câbles ; appareils et installations de transport par câbles ; attelages de chemins de fer ou de wagons / attelages de wagons / attelages de chemins de fer ; boudins de bandages de roues de chemins de fer ; matériel roulant de chemins de fer ; tampons de choc [matériel ferroviaire roulant] ; véhicules électriques ; moteurs électriques pour véhicules terrestres ; freins de véhicules ; sabots de freins pour véhicules ; funiculaires ; téléphériques / téléfériques ; appareils de locomotion par terre ; trains de voitures ; pare-chocs de véhicules ; motrices ; rames de voitures, l'ensemble des produits précités étant limité aux produits relatifs aux transports en commun de personnes ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Carrelages non métalliques pour sols ; dalles non métalliques pour la construction ; moules pour la fonderie non métalliques, l'ensemble des produits précités étant limité aux produits relatifs aux transports en commun de personnes ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'installation et de réparation d'ascenseurs ; services d'installation et de réparation d'appareils électriques à l'exception de tout matériel lié à l'informatique ; lavage de véhicules ; nettoyage de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules [réparation], l'ensemble des services précités étant limité aux services relatifs aux transports en commun de personnes ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; transport de voyageurs ; transport en chemin de fer ; informations en matière de trafic ; informations en matière de transport ; location d'autocars ; location de wagons ; location de véhicules industriels ferroviaires, l'ensemble des services précités étant limité aux services relatifs aux transports en commun de personnes ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de billetterie [divertissement] ; formation pratique [démonstration] ; organisation de concours [éducation ou divertissement] ; organisation et conduite d'ateliers de formation, l'ensemble des services précités étant limité aux services relatifs aux transports en commun de personnes ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Etablissement de plans pour la construction / établissement de plans [construction] ; étude de projets techniques ; ingénierie dans le domaine des transports ; recherches techniques ; expertises [travaux d'ingénieurs] ; conseils en matière d'économie d'énergie ; essai de matériaux ; étalonnage [mesurage] ; expertises géologiques ; services de laboratoires scientifiques ; planification en matière d'urbanisme, l'ensemble des services précités étant limité aux services relatifs aux transports en commun de personnes.

Déposant 1 : Régie Autonome des Transports Parisiens, Etablissement Public à caractère Commercial et Industriel, LAC LA65 – JUR/PC
Numéro de SIREN : 775663438
Adresse :
54 quai de la Rapée
75599 PARIS cedex 12
FR

Mandataire 1 : RATP, Mle Sabet Sara, LAC LA65 – JUR/PC
Adresse :
54 quai de la Rapée
75599 PARIS cedex 12
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 656804
Date de demande : 26/10/2015
N° de BOPI : 2015-48
Date du BOPI : 27/11/2015
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 6 : Aiguilles de chemin de fer, ces produits étant limités aux produits relatifs aux transports en commun de personnes ; Classe 7 : Dispositif électronique pour l'ouverture des portes, ces produits étant limités aux produits relatifs aux transports en commun de personne ; Classe 8 : Outils à main actionnés manuellement, ces produits étant limités aux produits relatifs aux transports en commun de personnes ; Classe 9 : Appareils et instruments scientifiques, optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; contrôleurs de vitesse pour véhicules ; émetteurs de signaux électroniques ; feux de signalisation pour la circulation ; lanternes à signaux ; appareils pour la sûreté du trafic ferroviaire ; aéromètres ; pupitres de distribution [électricité] ; appareils électrodynamiques pour la commande à distance des aiguilles de chemins de fer ; clignotants [signaux lumineux] ; installations électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles ; commutateurs ; appareils électriques de contrôle ; appareils de contrôle de l'affranchissement ; contrôleurs de vitesse pour véhicules ; distributeurs de billets [tickets] ; enregistreurs kilométriques pour véhicules ; feux de signalisation pour la circulation ; gabarits [instruments de mesure] ; lanternes à signaux ; appareils de navigation pour véhicules ; panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques ; avertisseurs automatiques de perte de pression dans les pneumatiques ; enregistreurs de pression ; mesureurs de pression ; relais électriques ; signalisation lumineuse ou mécanique ; simulateurs pour la conduite ou le contrôle de véhicules ; appareils pour la sûreté du trafic ferroviaire ; transpondeurs ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; armoires de distribution (électricité), l'ensemble des produits précités étant limité aux produits relatifs aux transports en commun de personnes ; Classe 11 : Ventilateurs [climatisation], ces produits étant limités aux produits relatifs aux transports en commun de personnes ; Classe 12 : Véhicules de transport ; bus ; autobus ; autocars ; bogies pour wagons de chemins de fer ; cabines pour installations de transport par câbles ; appareils et installations de transport par câbles ; attelages de chemins de fer ou de wagons / attelages de wagons / attelages de chemins de fer ; boudins de bandages de roues de chemins de fer ; matériel roulant de chemins de fer ; tampons de choc [matériel ferroviaire roulant] ; véhicules électriques ; moteurs électriques pour véhicules terrestres ; freins de véhicules ; sabots de freins pour véhicules ; funiculaires ; téléphériques / téléfériques ; appareils de locomotion par terre ; trains de voitures ; pare-chocs de véhicules ; motrices ; rames de voitures, l'ensemble des produits précités étant limité aux produits relatifs aux transports en commun de personnes ; Classe 19 : Carrelages non métalliques pour sols ; dalles non métalliques pour la construction ; moules pour la fonderie non métalliques, l'ensemble des produits précités étant limité aux produits relatifs aux transports en commun de personnes ; Classe 37 : Services d'installation et de réparation d'ascenseurs ; services d'installation et de réparation d'appareils électriques à l'exception de tout matériel lié à l'informatique ; lavage de véhicules ; nettoyage de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules [réparation], l'ensemble des services précités étant limité aux services relatifs aux transports en commun de personnes ; Classe 39 : Transport ; transport de voyageurs ; transport en chemin de fer ; informations en matière de trafic ; informations en matière de transport ; location d'autocars ; location de wagons ; location de véhicules industriels ferroviaires, l'ensemble des services précités étant limité aux services relatifs aux transports en commun de personnes ; Classe 41 : Services de billetterie [divertissement] ; formation pratique [démonstration] ; organisation de concours [éducation ou divertissement] ; organisation et conduite d'ateliers de formation, l'ensemble des services précités étant limité aux services relatifs aux transports en commun de personnes ; Classe 42 : Etablissement de plans pour la construction / établissement de plans [construction] ; étude de projets techniques ; ingénierie dans le domaine des transports ; recherches techniques ; expertises [travaux d'ingénieurs] ; conseils en matière d'économie d'énergie ; essai de matériaux ; étalonnage [mesurage] ; expertises géologiques ; services de laboratoires scientifiques ; planification en matière d'urbanisme, l'ensemble des services précités étant limité aux services relatifs aux transports en commun de personnes.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 673031
Date de demande : 13/06/2016
N° de BOPI : 2016-30
Date du BOPI : 29/07/2016
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 6 : Aiguilles de chemin de fer, ces produits étant limités aux produits relatifs aux transports en commun de personnes ; Classe 7 : Dispositif électronique pour l'ouverture des portes, ces produits étant limités aux produits relatifs aux transports en commun de personne ; Classe 8 : Outils à main actionnés manuellement, ces produits étant limités aux produits relatifs aux transports en commun de personnes ; Classe 9 : Appareils et instruments scientifiques, optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; contrôleurs de vitesse pour véhicules ; émetteurs de signaux électroniques ; feux de signalisation pour la circulation ; lanternes à signaux ; appareils pour la sûreté du trafic ferroviaire ; aéromètres ; pupitres de distribution [électricité] ; appareils électrodynamiques pour la commande à distance des aiguilles de chemins de fer ; clignotants [signaux lumineux] ; installations électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles ; commutateurs ; appareils électriques de contrôle ; appareils de contrôle de l'affranchissement ; contrôleurs de vitesse pour véhicules ; distributeurs de billets [tickets] ; enregistreurs kilométriques pour véhicules ; feux de signalisation pour la circulation ; gabarits [instruments de mesure] ; lanternes à signaux ; panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques ; avertisseurs automatiques de perte de pression dans les pneumatiques ; enregistreurs de pression ; mesureurs de pression ; relais électriques ; signalisation lumineuse ou mécanique ; simulateurs pour la conduite ou le contrôle de véhicules ; appareils pour la sûreté du trafic ferroviaire ; transpondeurs ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; armoires de distribution (électricité) ; l'ensemble des produits précités étant limité aux produits relatifs aux transports en commun de personnes ; l'ensemble des produits ci-dessus excluant les ordinateurs, les microprocesseurs, les GPS, les systèmes de navigation et les dispositifs d'info-divertissements pour véhicules. Classe 11 : Ventilateurs [climatisation], ces produits étant limités aux produits relatifs aux transports en commun de personnes ; Classe 12 : Véhicules de transport ; bus ; autobus ; autocars ; bogies pour wagons de chemins de fer ; cabines pour installations de transport par câbles ; appareils et installations de transport par câbles ; attelages de chemins de fer ou de wagons / attelages de wagons / attelages de chemins de fer ; boudins de bandages de roues de chemins de fer ; matériel roulant de chemins de fer ; tampons de choc [matériel ferroviaire roulant] ; véhicules électriques ; moteurs électriques pour véhicules terrestres ; freins de véhicules ; sabots de freins pour véhicules ; funiculaires ; téléphériques / téléfériques ; appareils de locomotion par terre ; trains de voitures ; pare-chocs de véhicules ; motrices ; rames de voitures ; l'ensemble des produits précités étant limité aux produits relatifs aux transports en commun de personnes ; Classe 19 : Carrelages non métalliques pour sols ; dalles non métalliques pour la construction ; moules pour la fonderie non métalliques ; l'ensemble des produits précités étant limité aux produits relatifs aux transports en commun de personnes ; Classe 37 : Services d'installation et de réparation d'ascenseurs ; services d'installation et de réparation d'appareils électriques à l'exception de tout matériel lié à l'informatique ; lavage de véhicules ; nettoyage de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules [réparation] ; l'ensemble des services précités étant limité aux services relatifs aux transports en commun de personnes ; Classe 39 : Transport ; transport de voyageurs ; transport en chemin de fer ; informations en matière de trafic ; informations en matière de transport ; location d'autocars ; location de wagons ; location de véhicules industriels ferroviaires ; l'ensemble des services précités étant limité aux services relatifs aux transports en commun de personnes ; Classe 41 : Services de billetterie [divertissement] ; formation pratique [démonstration] ; organisation de concours [éducation ou divertissement] ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; l'ensemble des services précités étant limité aux services relatifs aux transports en commun de personnes ; Classe 42 : Etablissement de plans pour la construction / établissement de plans [construction] ; étude de projets techniques ; ingénierie dans le domaine des transports ; recherches techniques ; expertises [travaux d'ingénieurs] ; conseils en matière d'économie d'énergie ; essai de matériaux ; étalonnage [mesurage] ; expertises géologiques ; services de laboratoires scientifiques ; planification en matière d'urbanisme ; l'ensemble des services précités étant limité aux services relatifs aux transports en commun de personnes.

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-16
Date du BOPI : 17/04/2015

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2015-29
Date du BOPI : 17/07/2015

07/01/2015 : tram 2030 notre tramway à la française
N° national/d'enregistrement : 4146597
Date de dépôt : 07/01/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 07/01/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, trains de voitures, voitures de tramways, tramways, wagons, matériel roulant de chemin de fer, véhicules électriques, pare-chocs de véhicules, motrices, rames de voitures ou de wagons, compartiments de voitures de chemin de fer ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes à savoir documents papier relatifs aux réseaux routiers et ferrés ; produits de l'imprimerie, imprimés, journaux et périodiques, livres, revues, dépliants publicitaires, enveloppes, posters, affiches, blocs (papeterie), photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), affiches, caractères d'imprimerie, clichés, cahiers, calendriers, carnets, dépliants, cartes et plans géographiques, cartes et coupons en papier ou plastique, cartes et plans de réseaux de transports, coupons de circulation sur les réseaux de transport, plans de ville, catalogues, représentations graphiques, tickets (billets), étuis ou pochettes en papier et/ou en matière plastique pour les cartes ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Constructions, informations en matière de construction, construction de tunnels, d'échangeurs ; services d'installation, réparation et maintenance de véhicules, de matériel ferroviaire fixe et roulant, de matériel de signalisation ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport de passagers, emballage et entreposage de marchandises, organisation de transports et de voyages, services d'information en matière de transports en commun, information concernant le transport et les voyages, notamment informations concernant les tarifs et horaires, tous services de visites touristiques, services de billetterie pour les transports, location de véhicules de transport, accompagnement de voyageurs, transport en chemin de fer, livraison de colis, informations en matière de trafic, informations en matière de transport, distribution (livraison) de documents relatifs aux réseaux routiers et ferrés, visites touristiques, réservations pour le transport, transport de voyageurs, organisation d'excursions, organisation de transports et de systèmes de transports, parc de stationnement pour véhicules et cycles, réservation de voyage, tous ces services étant accessibles par tous moyens, y compris par voie télématique ou sur des réseaux de télécommunications ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles, enregistrement (filmage) sur bandes vidéo, montage de bandes vidéo, services de billetterie pour des spectacles de divertissement, organisation de concours (éducation ou divertissement), organisation et conduite de concerts, organisation et conduite de conférence, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, organisation de compétition, organisation de spectacles, organisation et conduite d'ateliers de formation, de colloques, de conférences, de séminaires, information en matière d'éducation, instruction ; réservation de places de spectacles ; rédaction et publication de textes autres que textes publicitaires ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs, à savoir évaluations, estimations, recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; services d'analyse et de recherches industrielles ; conception, élaboration et développement d'ordinateurs et de logiciels ; programmation pour ordinateurs, duplication de programmes informatiques ; recherches en matière de protection de l'environnement, recherches et développement de nouveaux produits pour des tiers, notamment dans le domaine de l'architecture urbaine et du transport, recherches techniques ; planification en matière d'urbanisme et de transport ; établissements de plans en matière de design de véhicules et d'espaces architecturaux ; architecture, établissement de plans pour la construction, dessin industriel, ingénierie, recherches en mécanique, recherches techniques.

Déposant 1 : Régie Autonome des Transports Parisiens, Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial
Numéro de SIREN : 775663438
Adresse :
54 quai de la Rapée
75599 PARIS CEDEX 12
FR

Mandataire 1 : RATP, Mle GOVARE Elodie, LAC LA65 – JUR/PC
Adresse :
54 quai de la Rapée
75599 PARIS cedex 12
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-05
Date du BOPI : 30/01/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-26
Date du BOPI : 01/07/2016

07/01/2015 : tram 2030 notre tramway à la française
N° national/d'enregistrement : 4146597
Date de dépôt : 07/01/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 07/01/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, trains de voitures, voitures de tramways, tramways, wagons, matériel roulant de chemin de fer, véhicules électriques, pare-chocs de véhicules, motrices, rames de voitures ou de wagons, compartiments de voitures de chemin de fer ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes à savoir documents papier relatifs aux réseaux routiers et ferrés ; produits de l'imprimerie, imprimés, journaux et périodiques, livres, revues, dépliants publicitaires, enveloppes, posters, affiches, blocs (papeterie), photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), affiches, caractères d'imprimerie, clichés, cahiers, calendriers, carnets, dépliants, cartes et plans géographiques, cartes et coupons en papier ou plastique, cartes et plans de réseaux de transports, coupons de circulation sur les réseaux de transport, plans de ville, catalogues, représentations graphiques, tickets (billets), étuis ou pochettes en papier et/ou en matière plastique pour les cartes ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Constructions, informations en matière de construction, construction de tunnels, d'échangeurs ; services d'installation, réparation et maintenance de véhicules, de matériel ferroviaire fixe et roulant, de matériel de signalisation ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport de passagers, emballage et entreposage de marchandises, organisation de transports et de voyages, services d'information en matière de transports en commun, information concernant le transport et les voyages, notamment informations concernant les tarifs et horaires, tous services de visites touristiques, services de billetterie pour les transports, location de véhicules de transport, accompagnement de voyageurs, transport en chemin de fer, livraison de colis, informations en matière de trafic, informations en matière de transport, distribution (livraison) de documents relatifs aux réseaux routiers et ferrés, visites touristiques, réservations pour le transport, transport de voyageurs, organisation d'excursions, organisation de transports et de systèmes de transports, parc de stationnement pour véhicules et cycles, réservation de voyage, tous ces services étant accessibles par tous moyens, y compris par voie télématique ou sur des réseaux de télécommunications ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles, enregistrement (filmage) sur bandes vidéo, montage de bandes vidéo, services de billetterie pour des spectacles de divertissement, organisation de concours (éducation ou divertissement), organisation et conduite de concerts, organisation et conduite de conférence, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, organisation de compétition, organisation de spectacles, organisation et conduite d'ateliers de formation, de colloques, de conférences, de séminaires, information en matière d'éducation, instruction ; réservation de places de spectacles ; rédaction et publication de textes autres que textes publicitaires ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs, à savoir évaluations, estimations, recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; services d'analyse et de recherches industrielles ; conception, élaboration et développement d'ordinateurs et de logiciels ; programmation pour ordinateurs, duplication de programmes informatiques ; recherches en matière de protection de l'environnement, recherches et développement de nouveaux produits pour des tiers, notamment dans le domaine de l'architecture urbaine et du transport, recherches techniques ; planification en matière d'urbanisme et de transport ; établissements de plans en matière de design de véhicules et d'espaces architecturaux ; architecture, établissement de plans pour la construction, dessin industriel, ingénierie, recherches en mécanique, recherches techniques.

Déposant 1 : Régie Autonome des Transports Parisiens, Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial
Numéro de SIREN : 775663438
Adresse :
54 quai de la Rapée
75599 PARIS CEDEX 12
FR

Mandataire 1 : RATP, Mle GOVARE Elodie, LAC LA65 – JUR/PC
Adresse :
54 quai de la Rapée
75599 PARIS cedex 12
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 685690
Date de demande : 03/10/2016
N° de BOPI : 2016-44
Date du BOPI : 04/11/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-05
Date du BOPI : 30/01/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-26
Date du BOPI : 01/07/2016

14/03/2014 : NEXTEO
N° national/d'enregistrement : 4076026
Date de dépôt : 14/03/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 14/03/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Dispositif émetteur-récepteur embarqué d'informations dans le domaine des transports, à l'exclusion des transports militaires ; appareil de signalisation dans le domaine des transports, à l'exclusion des transports militaires ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de télécommunication entre un dispositif mobile et un dispositif fixe, dans le domaine des transports, à l'exclusion des transports militaires ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations en matière de transport, à l'exclusion des transports militaires.

Déposant 1 : Société Nationale des Chemins de fer Français - SNCF, EPIC
Adresse :
2 Pace aux Etoiles
93200 Saint Denis
FR

Mandataire 1 : SCAN AVOCATS AARPI,
Adresse :
51 bis rue de Miromesnil
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s)
Référence associée à l'événement : 655442
Date de demande : 06/10/2015
N° de BOPI : 2015-45
Date du BOPI : 06/11/2015

Bénéficiare 1 : SNCF RESEAU, SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS - SNCF

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 813162
Date de demande : 19/02/2021
N° de BOPI : 2021-11
Date du BOPI : 19/03/2021

Bénéficiare 1 : SCAN AVOCATS AARPI,
Adresse :
51 bis rue de Miromesnil
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s)
Référence associée à l'événement : 828852
Date de demande : 16/07/2021
N° de BOPI : 2021-34
Date du BOPI : 27/08/2021

Bénéficiare 1 : REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS, EPIC
Numéro de SIREN : 775663438
Adresse :
54 QUAI DE LA RAPEE
75012 PARIS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Dépôt du réglement d'une marque collective
Référence associée à l'événement : 829485
Date de demande : 28/07/2021
N° de BOPI : 2021-35
Date du BOPI : 03/09/2021

Bénéficiare 1 : SNCF MOBILITES, EPIC
Numéro de SIREN : 552049447
Adresse :
9 RUE JEAN-PHILIPPE RAMEAU
93200 SAINT DENIS
FR

Bénéficiare 2 : SNCF RESEAU, EPIC
Numéro de SIREN : 412280737
Adresse :
15-17 RUE JEAN-PHILIPPE RAMEAU
93200 SAINT DENIS
FR

Bénéficiare 3 : REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS, EPIC
Numéro de SIREN : 775663438
Adresse :
54 QUAI DE LA RAPEE
75012 PARIS
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-14
Date du BOPI : 04/04/2014

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2014-27
Date du BOPI : 04/07/2014

14/03/2014 : NEXTEO
N° national/d'enregistrement : 4076026
Date de dépôt : 14/03/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 14/03/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Dispositif émetteur-récepteur embarqué d'informations dans le domaine des transports, à l'exclusion des transports militaires ; appareil de signalisation dans le domaine des transports, à l'exclusion des transports militaires ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de télécommunication entre un dispositif mobile et un dispositif fixe, dans le domaine des transports, à l'exclusion des transports militaires ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations en matière de transport, à l'exclusion des transports militaires.

Déposant 1 : Société Nationale des Chemins de fer Français - SNCF, EPIC
Adresse :
2 Pace aux Etoiles
93200 Saint Denis
FR

Mandataire 1 : SCAN AVOCATS AARPI,
Adresse :
51 bis rue de Miromesnil
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s)
Référence associée à l'événement : 655442
Date de demande : 06/10/2015
N° de BOPI : 2015-45
Date du BOPI : 06/11/2015

Bénéficiare 1 : SNCF RESEAU, SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS - SNCF

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 813162
Date de demande : 19/02/2021
N° de BOPI : 2021-11
Date du BOPI : 19/03/2021

Bénéficiare 1 : SCAN AVOCATS AARPI,
Adresse :
51 bis rue de Miromesnil
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s)
Référence associée à l'événement : 828852
Date de demande : 16/07/2021
N° de BOPI : 2021-34
Date du BOPI : 27/08/2021

Bénéficiare 1 : REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS, EPIC
Numéro de SIREN : 775663438
Adresse :
54 QUAI DE LA RAPEE
75012 PARIS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-14
Date du BOPI : 04/04/2014

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2014-27
Date du BOPI : 04/07/2014

14/03/2014 : NEXTEO
N° national/d'enregistrement : 4076026
Date de dépôt : 14/03/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 14/03/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte
Commentaire : La nature de l'inscription est erronée : au lieu de : Dépôt du règlement d'une marque collective (DR) il faut lire : Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d'un titre de propriété industrielle (AM)

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Dispositif émetteur-récepteur embarqué d'informations dans le domaine des transports, à l'exclusion des transports militaires ; appareil de signalisation dans le domaine des transports, à l'exclusion des transports militaires ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de télécommunication entre un dispositif mobile et un dispositif fixe, dans le domaine des transports, à l'exclusion des transports militaires ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations en matière de transport, à l'exclusion des transports militaires.

Déposant 1 : Société Nationale des Chemins de fer Français - SNCF, EPIC
Adresse :
2 Pace aux Etoiles
93200 Saint Denis
FR

Mandataire 1 : SCAN AVOCATS AARPI,
Adresse :
51 bis rue de Miromesnil
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s)
Référence associée à l'événement : 655442
Date de demande : 06/10/2015
N° de BOPI : 2015-45
Date du BOPI : 06/11/2015

Bénéficiare 1 : SNCF RESEAU, SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS - SNCF

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 813162
Date de demande : 19/02/2021
N° de BOPI : 2021-11
Date du BOPI : 19/03/2021

Bénéficiare 1 : SCAN AVOCATS AARPI,
Adresse :
51 bis rue de Miromesnil
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s)
Référence associée à l'événement : 828852
Date de demande : 16/07/2021
N° de BOPI : 2021-34
Date du BOPI : 27/08/2021

Bénéficiare 1 : REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS, EPIC
Numéro de SIREN : 775663438
Adresse :
54 QUAI DE LA RAPEE
75012 PARIS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Dépôt du réglement d'une marque collective
Référence associée à l'événement : 829485
Date de demande : 28/07/2021
N° de BOPI : 2021-35
Date du BOPI : 03/09/2021

Bénéficiare 1 : SNCF MOBILITES, EPIC
Numéro de SIREN : 552049447
Adresse :
9 RUE JEAN-PHILIPPE RAMEAU
93200 SAINT DENIS
FR

Bénéficiare 2 : SNCF RESEAU, EPIC
Numéro de SIREN : 412280737
Adresse :
15-17 RUE JEAN-PHILIPPE RAMEAU
93200 SAINT DENIS
FR

Bénéficiare 3 : REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS, EPIC
Numéro de SIREN : 775663438
Adresse :
54 QUAI DE LA RAPEE
75012 PARIS
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s)
Référence associée à l'événement : 833748
Date de demande : 20/09/2021
N° de BOPI : 2021-42
Date du BOPI : 22/10/2021

Bénéficiare 1 : SNCF VOYAGEURS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 519037584
Adresse :
9 rue Jean-Philippe Rameau
93200 SAINT-DENIS
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d'un titre de propriété industrielle;Erratum
Référence associée à l'événement : 833982
Date de demande : 22/09/2021
N° de BOPI : 2021-42
Date du BOPI : 22/10/2021

Bénéficiare 1 : SNCF MOBILITES, EPIC
Numéro de SIREN : 552049447
Adresse :
9 RUE JEAN-PHILIPPE RAMEAU
93200 SAINT DENIS
FR

Bénéficiare 2 : SNCF RESEAU, EPIC
Numéro de SIREN : 412280737
Adresse :
15-17 RUE JEAN-PHILIPPE RAMEAU
93200 SAINT DENIS
FR

Bénéficiare 3 : REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS, EPIC
Numéro de SIREN : 775663438
Adresse :
54 QUAI DE LA RAPEE
75012 PARIS
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-14
Date du BOPI : 04/04/2014

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2014-27
Date du BOPI : 04/07/2014

Evènement 9 :
Type d'évènement : Errata sur les inscriptions
N° de BOPI : 2021-42
Date du BOPI : 22/10/2021
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2021-35
Texte de l'erratum publié : La nature de l'inscription est erronée : au lieu de : Dépôt du règlement d'une marque collective (DR) il faut lire : Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d'un titre de propriété industrielle (AM)

27/11/2013 : NExTEO
N° national/d'enregistrement : 4050376
Date de dépôt : 27/11/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 27/11/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : dispositif émetteur-récepteur embarqué d'informations dans le domaine des transports, à l'exclusion des transports militaires ; appareil de signalisation dans le domaine des transports, à l'exclusion des transports militaires ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : services de télécommunication entre un dispositif mobile et un dispositif fixe, dans le domaine des transports, à l'exclusion des transports militaires ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : informations en matière de transport, à l'exclusion des transports militaires.

Déposant 1 : Société Nationale des Chemins de fer Français - SNCF, EPIC
Adresse :
34 rue du Commandant Mouchotte
75014 PARIS
FR

Mandataire 1 : SCAN AVOCATS AARPI,
Adresse :
51 bis rue de Miromesnil
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s)
Référence associée à l'événement : 655442
Date de demande : 06/10/2015
N° de BOPI : 2015-45
Date du BOPI : 06/11/2015

Bénéficiare 1 : SNCF RESEAU, SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS - SNCF

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 813162
Date de demande : 19/02/2021
N° de BOPI : 2021-11
Date du BOPI : 19/03/2021

Bénéficiare 1 : SCAN AVOCATS AARPI,
Adresse :
51 bis rue de Miromesnil
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s)
Référence associée à l'événement : 828852
Date de demande : 16/07/2021
N° de BOPI : 2021-34
Date du BOPI : 27/08/2021

Bénéficiare 1 : REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS, EPIC
Numéro de SIREN : 775663438
Adresse :
54 QUAI DE LA RAPEE
75012 PARIS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-51
Date du BOPI : 20/12/2013

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2014-12
Date du BOPI : 21/03/2014

27/11/2013 : NExTEO
N° national/d'enregistrement : 4050376
Date de dépôt : 27/11/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 27/11/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : dispositif émetteur-récepteur embarqué d'informations dans le domaine des transports, à l'exclusion des transports militaires ; appareil de signalisation dans le domaine des transports, à l'exclusion des transports militaires ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : services de télécommunication entre un dispositif mobile et un dispositif fixe, dans le domaine des transports, à l'exclusion des transports militaires ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : informations en matière de transport, à l'exclusion des transports militaires.

Déposant 1 : Société Nationale des Chemins de fer Français - SNCF, EPIC
Adresse :
34 rue du Commandant Mouchotte
75014 PARIS
FR

Mandataire 1 : SCAN AVOCATS AARPI,
Adresse :
51 bis rue de Miromesnil
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s)
Référence associée à l'événement : 655442
Date de demande : 06/10/2015
N° de BOPI : 2015-45
Date du BOPI : 06/11/2015

Bénéficiare 1 : SNCF RESEAU, SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS - SNCF

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 813162
Date de demande : 19/02/2021
N° de BOPI : 2021-11
Date du BOPI : 19/03/2021

Bénéficiare 1 : SCAN AVOCATS AARPI,
Adresse :
51 bis rue de Miromesnil
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s)
Référence associée à l'événement : 828852
Date de demande : 16/07/2021
N° de BOPI : 2021-34
Date du BOPI : 27/08/2021

Bénéficiare 1 : REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS, EPIC
Numéro de SIREN : 775663438
Adresse :
54 QUAI DE LA RAPEE
75012 PARIS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Dépôt du réglement d'une marque collective
Référence associée à l'événement : 829485
Date de demande : 28/07/2021
N° de BOPI : 2021-35
Date du BOPI : 03/09/2021

Bénéficiare 1 : SNCF MOBILITES, EPIC
Numéro de SIREN : 552049447
Adresse :
9 RUE JEAN-PHILIPPE RAMEAU
93200 SAINT DENIS
FR

Bénéficiare 2 : SNCF RESEAU, EPIC
Numéro de SIREN : 412280737
Adresse :
15-17 RUE JEAN-PHILIPPE RAMEAU
93200 SAINT DENIS
FR

Bénéficiare 3 : REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS, EPIC
Numéro de SIREN : 775663438
Adresse :
54 QUAI DE LA RAPEE
75012 PARIS
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-51
Date du BOPI : 20/12/2013

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2014-12
Date du BOPI : 21/03/2014

27/11/2013 : NExTEO
N° national/d'enregistrement : 4050376
Date de dépôt : 27/11/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 27/11/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaire : La nature de l'inscription est erronée : au lieu de : Dépôt du règlement d'une marque collective (DR) il faut lire : Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d'un titre de propriété industrielle (AM)

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : dispositif émetteur-récepteur embarqué d'informations dans le domaine des transports, à l'exclusion des transports militaires ; appareil de signalisation dans le domaine des transports, à l'exclusion des transports militaires ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : services de télécommunication entre un dispositif mobile et un dispositif fixe, dans le domaine des transports, à l'exclusion des transports militaires ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : informations en matière de transport, à l'exclusion des transports militaires.

Déposant 1 : Société Nationale des Chemins de fer Français - SNCF, EPIC
Adresse :
34 rue du Commandant Mouchotte
75014 PARIS
FR

Mandataire 1 : SCAN AVOCATS AARPI,
Adresse :
51 bis rue de Miromesnil
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s)
Référence associée à l'événement : 655442
Date de demande : 06/10/2015
N° de BOPI : 2015-45
Date du BOPI : 06/11/2015

Bénéficiare 1 : SNCF RESEAU, SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS - SNCF

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 813162
Date de demande : 19/02/2021
N° de BOPI : 2021-11
Date du BOPI : 19/03/2021

Bénéficiare 1 : SCAN AVOCATS AARPI,
Adresse :
51 bis rue de Miromesnil
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s)
Référence associée à l'événement : 828852
Date de demande : 16/07/2021
N° de BOPI : 2021-34
Date du BOPI : 27/08/2021

Bénéficiare 1 : REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS, EPIC
Numéro de SIREN : 775663438
Adresse :
54 QUAI DE LA RAPEE
75012 PARIS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Dépôt du réglement d'une marque collective
Référence associée à l'événement : 829485
Date de demande : 28/07/2021
N° de BOPI : 2021-35
Date du BOPI : 03/09/2021

Bénéficiare 1 : SNCF MOBILITES, EPIC
Numéro de SIREN : 552049447
Adresse :
9 RUE JEAN-PHILIPPE RAMEAU
93200 SAINT DENIS
FR

Bénéficiare 2 : SNCF RESEAU, EPIC
Numéro de SIREN : 412280737
Adresse :
15-17 RUE JEAN-PHILIPPE RAMEAU
93200 SAINT DENIS
FR

Bénéficiare 3 : REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS, EPIC
Numéro de SIREN : 775663438
Adresse :
54 QUAI DE LA RAPEE
75012 PARIS
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s)
Référence associée à l'événement : 833748
Date de demande : 20/09/2021
N° de BOPI : 2021-42
Date du BOPI : 22/10/2021

Bénéficiare 1 : SNCF VOYAGEURS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 519037584
Adresse :
9 rue Jean-Philippe Rameau
93200 SAINT-DENIS
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d'un titre de propriété industrielle;Erratum
Référence associée à l'événement : 833982
Date de demande : 22/09/2021
N° de BOPI : 2021-42
Date du BOPI : 22/10/2021

Bénéficiare 1 : SNCF MOBILITES, EPIC
Numéro de SIREN : 552049447
Adresse :
9 RUE JEAN-PHILIPPE RAMEAU
93200 SAINT DENIS
FR

Bénéficiare 2 : SNCF RESEAU, EPIC
Numéro de SIREN : 412280737
Adresse :
15-17 RUE JEAN-PHILIPPE RAMEAU
93200 SAINT DENIS
FR

Bénéficiare 3 : REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS, EPIC
Numéro de SIREN : 775663438
Adresse :
54 QUAI DE LA RAPEE
75012 PARIS
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-51
Date du BOPI : 20/12/2013

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2014-12
Date du BOPI : 21/03/2014

Evènement 9 :
Type d'évènement : Errata sur les inscriptions
N° de BOPI : 2021-42
Date du BOPI : 22/10/2021
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2021-35
Texte de l'erratum publié : La nature de l'inscription est erronée : au lieu de : Dépôt du règlement d'une marque collective (DR) il faut lire : Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d'un titre de propriété industrielle (AM)

02/10/2012 : OVADO
N° national/d'enregistrement : 3950474
Date de dépôt : 02/10/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/10/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques ou optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) automatisé des systèmes de transport ; logiciels de mesurage, de vérification de données, de contrôle des systèmes automatisés de transport ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transports de personnes et de marchandises ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services scientifiques et technologiques ainsi que de recherches et de conception dans le domaine du transport de personnes et marchandises ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels dans le domaine du transport de personnes et de marchandises ; services d'analyse et de recherches industrielles dans le domaine du transport de personnes et de marchandises.

Déposant 1 : Régie Autonome des Transports Parisiens, EPIC
Numéro de SIREN : 775663438
Adresse :
54 quai de la Rapée
75012 PARIS
FR

Mandataire 1 : RATP, Mme Blondelot Sabet Sara
Adresse :
54 quai de la Rapée, LAC YD19 - JUR/PC
75012 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-43
Date du BOPI : 26/10/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-04
Date du BOPI : 25/01/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2823821
Date de demande : 20/09/2022
N° de BOPI : 2022-47
Date du BOPI : 25/11/2022

20/09/2012 : LES MERCREDIS DU RUGBY
N° national/d'enregistrement : 3947481
Date de dépôt : 20/09/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/09/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, formation ; divertissements ; activités sportives et culturelles, information en matière d'activités sportives ; organisation de concours, de compétitions sportives ; enseignements sportifs, organisation et conduite d'ateliers de formations ; stages de perfectionnements sportifs, information en matière de divertissements, épreuves pédagogiques ; mises à dispositions de parcours sportifs et installations sportives ; services de loisirs ; conseils en matière d'orientation et formation professionnelle ; divertissements télévisés ; éducation et formation dans le domaine de l'intégration sociale par le sport et la citoyenneté ; Services de camps de vacances (divertissement).

Déposant 1 : Régie Autonome des Transports Parisiens, Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial
Numéro de SIREN : 775663438
Adresse :
54 quai de la Rapée
75012 PARIS
FR

Mandataire 1 : RATP, Mme BLONDELOT SABET Sara
Adresse :
54 quai de la Rapée, JUR-PC / LAC YD19
75012 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2013-24
Date du BOPI : 14/06/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2823808
Date de demande : 20/09/2022
N° de BOPI : 2022-47
Date du BOPI : 25/11/2022

29/07/2011 : RESTONS CIVILS SUR TOUTE LA LIGNE
N° national/d'enregistrement : 3849706
Date de dépôt : 29/07/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/07/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie. Photographies. Affiches. Albums. Cartes. Livres. Journaux. Revues (périodiques). Prospectus. Brochures. Calendrier. Journaux de bandes dessinées. Catalogues. Article de papeteries.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité sur le réseau mondial de télécommunication dit “ Internet ” et le réseau mondial dit “ Web ” ; services d'abonnement à des journaux ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaire ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires par tous moyens et sur tous supports ; relations publiques ; agence de publicité ; gestion de fichiers informatiques à but publicitaire et promotionnel ; sondages d'opinion ; promotion des ventes pour des tiers ; organisation d'événements et d'expositions à buts commerciaux, promotionnels et de publicité ; services de diffusion de petites annonces par le biais d'un site Internet ou d'un téléphone mobile.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications. Informations en matière de télécommunication. Agence de presse ou d'informations. Communication par terminaux d'ordinateurs ou réseaux de fibres optiques. Communications téléphoniques. Diffusion de programmes de télévision. Emissions radiophoniques. Emissions télévisées.
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de transports ; informations en matière de transport, location de cycles et véhicules, réservations de voyages. Accompagnement de voyageurs. Réservation d'hôtels. Réservation de logements temporaires ; information en matière de trafic.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, formation, divertissement. Activités sportives et culturelles. Services de discothèques. Organisation et conduite de colloques et conférences. Divertissement. Informations en matière de divertissement. Exploitation de publications électroniques en ligne. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Services de loisirs. Organisation de spectacles. Reportages photographiques. Photographie. Publication de livres. Publication électronique de livres et périodiques en ligne.

Déposant 1 : REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS, Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 775663438
Adresse :
54 quai de la Rapée
75599 PARIS cedex 12
FR

Mandataire 1 : RATP, Département Juridique, Aurélie Selle, JUR/PC
Adresse :
54, quai de la Rapée, LAC LA65
75599 PARIS cedex 12
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-33
Date du BOPI : 19/08/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-02
Date du BOPI : 13/01/2012

22/02/2011 : PARIS EN PLUS GRAND
N° national/d'enregistrement : 3808293
Date de dépôt : 22/02/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/02/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical) pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction de son et/ou des images, photographiques, cinématographiques et d'enseignement ; disques acoustiques ; disques optiques compacts ; disques compacts interactifs ; disque virtuel digital (D.V.D.) ; vidéo disques ; disques optiques ; supports magnétiques, électroniques, optiques d'informations et/ou de données (textes, sons, images fixes ou animées), mode d'enregistrement numérique ou analogique, de consultation ou de transmission ; cassettes magnétiques, vidéo et laser ; caméra vidéo ; bandes vidéos ; disquettes informatiques ; programmes d'ordinateur, programmes enregistrés ; logiciels, logiciels interactifs, progiciels ; équipement pour le traitement et la consultation de l'information et de données ; programmes d'ordinateurs ; ordinateurs ; ordinateurs portables ; périphériques d'ordinateur ; livre électronique ; agenda électronique.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques et télématiques ; diffusion de programmes de télévision et radiophoniques ; émissions radiophoniques, télévisées et multimédias ; agences d'informations (nouvelles) ; agences de presse ; expédition et transmission de dépêches ; services de messagerie électronique et télématique ; transmission d'informations par voie télématique ; transmission de télécopies ; communication et télévision par câble et par satellite ; communication et transmission d'images, de données et de messages assistés par ordinateurs et notamment de programmes multimédias (mise en forme informatique de texte et/ou d'images fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) par le moyen de réseaux informatiques ou optiques et sur le réseau Internet ou Web ; service de transmission d'informations contenues dans une base de données.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Divertissements, divertissements télévisés et radiophoniques ; production et montage de programmes de divertissement sur tout support, notamment la télévision et tout support électronique (numérique ou analogique) quel qu'en soit le mode de consultation, de transmission, de distribution ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement (ces concours pouvant être radiophoniques, télévisés et sur l'Internet) ; organisation de jeux en tous genres (radiophoniques, télévisés et sur l'Internet) ; production, montage de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) sur tout support, y compris les supports numériques, Cédéroms, Cédéi et sur l'Internet ; services d'édition, d'enregistrement et de traitement des sons (studios d'enregistrement) et des images (filmage).

Déposant 1 : REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS, Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 775663438
Adresse :
54 quai de la Rapée
75599 PARIS cedex 12
FR

Mandataire 1 : RATP, Département Juridique, Aurélie Selle, JUR/PC
Adresse :
54, quai de la Rapée LAC LA65
75599 PARIS cedex 12
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-11
Date du BOPI : 18/03/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-24
Date du BOPI : 17/06/2011

15/02/2011 : ALLER PLUS PRES VOIR PLUS LOIN
N° national/d'enregistrement : 3806624
Date de dépôt : 15/02/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/02/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareil à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; appareils électrodynamiques pour la commande à distance des aiguilles de chemins de fer, distributeurs de billets (tickets), cartes magnétiques, cartes magnétiques d'identification, panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques, dispositifs électriques pour l'ouverture des portes, tableaux d'affichage électroniques ; appareils de contrôle de l'affranchissement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; caméra vidéo, appareils électriques de surveillance ; convertisseur électrique ; installations électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles, tableau de commande ; logiciels, programmes d'ordinateurs ; puces (circuits intégrés) ; appareils de radio ; appareils électroniques ; écrans vidéo, appareils de projection ; cartes électroniques ; cartes de circulation sur un réseau de transport, bornes de passage pour l'entrée sur un réseau de transport, tous ces produits étant liés aux services de transport.
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, autobus, trains de voitures, voitures de tramways, wagons.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton ; produits de l'imprimerie, imprimés, journaux et périodiques, livres, revues, dépliants publicitaires, enveloppes, posters, affiches, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes, à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; caractères d'imprimerie, clichés, cahiers, calendriers, carnets, cartes et plans géographiques, cartes et coupons en papier ou plastique, cartes et plans de réseaux de transports, catalogues, représentations graphiques, tickets (billets), étuis ou pochettes en papier et/ou en matières plastiques pour les cartes de transport et les plans de réseaux, tous ces produits étant liés aux services de transport.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau, impression et distribution de documents relatifs aux réseaux routiers et ferrés, impression de travaux publicitaires ; affichage, agences d'informations commerciales, aide à la direction des affaires, diffusion d'annonces publicitaires, informations et conseils commerciaux aux consommateurs, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité, location de distributeurs automatiques, location d'espaces publicitaires, publication de textes publicitaires, publicité en ligne sur un réseau informatique, location de matériel publicitaire, administration commerciale de licence de produits et de services de tiers ; mise à jour de document publicitaire, publicité ; renseignement d'affaire ; distribution de tracts, prospectus et imprimés, tous ces services étant liés aux services de transport.
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Emission de titres de transport, titres donnant accès à des évènements ou expositions, parrainage, bons de valeurs, assurances, affaires financières, affaires monétaires, affaires immobilières, tous ces services étant liés aux services de transport.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Constructions, services d'installation de matériel ferroviaire fixe et roulant, informations en matière de construction, construction de tunnels, d'échangeurs ; réparation et maintenance de véhicules, de matériel ferroviaire fixe et roulant, de matériel de signalisation, aménagement du territoire, tous ces services étant liés aux services de transport.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications, agences de presse et d'informations, communications par terminaux d'ordinateurs, location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux, communication par réseau de fibres optiques, fourniture d'accès à un réseau informatique mondiale, informations en matière de télécommunications, service d'affichage électronique, informations en matière de télécommunications ; location d'appareils de télécommunication ; messagerie électronique, transmission de message, raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial, transmission d'informations par bornes, tous ces services étant liés aux services de transport.
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport, emballage et entreposage de marchandises, organisation de voyages, services d'information, information concernant les voyages, tous services touristiques, location de véhicules de transport, accompagnement de voyageurs, services d'autobus, transport en chemin de fer, livraison de colis, informations en matière de trafic, informations en matière de transport, visites touristiques, réservations pour le transport, transport de voyageurs, organisation d'excursions, organisation de transports et de systèmes de transports, parc de stationnement pour véhicules et cycles, réservation de voyage, tous ces services étant liés aux services de transport.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles, enregistrement (filmage) sur bandes vidéo, montage de bandes vidéo, services de billetterie, organisation de concours, organisation et conduite de concerts, organisation et conduite de conférence, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, organisation de compétition, organisation de spectacles, organisation et conduite d'ateliers de formation, de colloques, de conférences, de séminaires, information en matière d'éducation, instruction ; réservation de places de spectacles ; rédaction et publication de textes autres que textes publicitaires, tous ces services étant liés aux services de transport.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs dans le domaine des transports ; recherches industrielles, à savoir recherches et développements de nouveaux produits, recherches en mécaniques, recherches techniques ; conception, élaboration et développement d'ordinateurs et de logiciels ; programmation pour ordinateurs, duplication de programmes informatiques ; recherches en matière de protection de l'environnement, recherches et développement de nouveaux produits pour des tiers, recherches techniques ; planification en matière d'urbanisme et de transport ; établissement de plans ; gestion technique de plateformes et de transport, tous ces services étant liés aux services de transport.
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques ; services de sécurité pour la protection des biens et des individus ; services personnels et sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des individus, à savoir accompagnement et assistance dans l'accès aux transports, protection civile, protection / sécurité dans le métro, tous ces services étant liés aux services de transport.

Déposant 1 : REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS, Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 775663438
Adresse :
54 quai de la Rapée
75599 PARIS cedex 12
FR

Mandataire 1 : RATP, Département Juridique, Aurélie Selle, JUR / PC
Adresse :
54, quai de la Rapée LAC LA65
75599 PARIS cedex 12
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-10
Date du BOPI : 11/03/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-23
Date du BOPI : 10/06/2011

16/12/2010 : RAPPROCHER
N° national/d'enregistrement : 3791018
Date de dépôt : 16/12/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/12/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareil à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; appareils électrodynamiques pour la commande à distance des aiguilles de chemins de fer, distributeurs de billets (tickets), cartes magnétiques, cartes magnétiques d'identification, panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques, dispositifs électriques pour l'ouverture des portes, tableaux d'affichage électroniques ; appareils de contrôle de l'affranchissement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; caméra vidéo, appareils électriques de surveillance ; convertisseur électrique ; installations électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles, tableau de commande ; logiciels, programmes d'ordinateurs ; puces (circuits intégrés) ; appareils de radio ; appareils électroniques ; écrans vidéo, appareils de projection ; cartes électroniques ; cartes de circulation sur un réseau de transport, bornes de passage pour l'entrée sur un réseau de transport, tous ces produits étant liés aux services de transport.
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, autobus, trains de voitures, voitures de tramways, wagons.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton ; produits de l'imprimerie, imprimés, journaux et périodiques, livres, revues, dépliants publicitaires, enveloppes, posters, affiches, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes, à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; caractères d'imprimerie, clichés, cahiers, calendriers, carnets, cartes et plans géographiques, cartes et coupons en papier ou plastique, cartes et plans de réseaux de transports, catalogues, représentations graphiques, tickets (billets), étuis ou pochettes en papier et/ou en matières plastiques pour les cartes de transport et les plans de réseaux, tous ces produits étant liés aux services de transport.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau, impression et distribution de documents relatifs aux réseaux routiers et ferrés, impression de travaux publicitaires ; affichage, agences d'informations commerciales, aide à la direction des affaires, diffusion d'annonces publicitaires, informations et conseils commerciaux aux consommateurs, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité, location de distributeurs automatiques, location d'espaces publicitaires, publication de textes publicitaires, publicité en ligne sur un réseau informatique, location de matériel publicitaire, administration commerciale de licence de produits et de services de tiers ; mise à jour de document publicitaire, publicité ; renseignement d'affaire ; distribution de tracts, prospectus et imprimés, tous ces services étant liés aux services de transport.
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Emission de titres de transport, titres donnant accès à des évènements ou expositions, parrainage, bons de valeurs, assurances, affaires financières, affaires monétaires, affaires immobilières, tous ces services étant liés aux services de transport.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Constructions, services d'installation de matériel ferroviaire fixe et roulant, informations en matière de construction, construction de tunnels, d'échangeurs ; réparation et maintenance de véhicules, de matériel ferroviaire fixe et roulant, de matériel de signalisation, aménagement du territoire, tous ces services étant liés aux services de transport.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications, agences de presse et d'informations, communications par terminaux d'ordinateurs, location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux, communication par réseau de fibres optiques, fourniture d'accès à un réseau informatique mondiale, informations en matière de télécommunications, service d'affichage électronique, informations en matière de télécommunications ; location d'appareils de télécommunication ; messagerie électronique, transmission de message, raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial, transmission d'informations par bornes, tous ces services étant liés aux services de transport.
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport, emballage et entreposage de marchandises, organisation de voyages, services d'information, information concernant les voyages, tous services touristiques, location de véhicules de transport, accompagnement de voyageurs, services d'autobus, transport en chemin de fer, livraison de colis, informations en matière de trafic, informations en matière de transport, visites touristiques, réservations pour le transport, transport de voyageurs, organisation d'excursions, organisation de transports et de systèmes de transports, parc de stationnement pour véhicules et cycles, réservation de voyage, tous ces services étant liés aux services de transport.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles, enregistrement (filmage) sur bandes vidéo, montage de bandes vidéo, services de billetterie, organisation de concours, organisation et conduite de concerts, organisation et conduite de conférence, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, organisation de compétition, organisation de spectacles, organisation et conduite d'ateliers de formation, de colloques, de conférences, de séminaires, information en matière d'éducation, instruction ; réservation de places de spectacles ; rédaction et publication de textes autres que textes publicitaires, tous ces services étant liés aux services de transport.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs dans le domaine des transports ; recherches industrielles, à savoir recherches et développements de nouveaux produits, recherches en mécaniques, recherches techniques ; conception, élaboration et développement d'ordinateurs et de logiciels ; programmation pour ordinateurs, duplication de programmes informatiques ; recherches en matière de protection de l'environnement, recherches et développement de nouveaux produits pour des tiers, recherches techniques ; planification en matière d'urbanisme et de transport ; établissement de plans ; gestion technique de plateformes et de transport, tous ces services étant liés aux services de transport.
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques ; services de sécurité pour la protection des biens et des individus ; services personnels et sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des individus, à savoir accompagnement et assistance dans l'accès aux transports, protection civile, protection / sécurité dans le métro, tous ces services étant liés aux services de transport.

Déposant 1 : REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS, Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 775663438
Adresse :
54 quai de la Rapée
75599 PARIS cedex 12
FR

Mandataire 1 : RATP, Département Juridique, Aurélie Selle
Adresse :
54, quai de la Rapée LAC LA65
75599 PARIS cedex 12
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-01
Date du BOPI : 07/01/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-15
Date du BOPI : 15/04/2011

20/10/2010 : ATOOVA
N° national/d'enregistrement : 3775587
Date de dépôt : 20/10/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/10/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cartes et coupons en papier et/ou en matières plastiques, cartes et coupons de circulation sur les réseaux de transport, cartes de fidélité, cartes codées et/ou plastifiées non magnétiques à usage commercial et/ou financier, produits de l'imprimerie, papiers et cartons (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou pour l'imprimerie), titre forfaitaire de transports en commun, affiches en papier ou en carton, dépliants, plans de villes, d'agglomérations, de réseaux de transport, cartes géographiques, étuis et pochettes en papier et/ou en matières plastiques pour les cartes, coupons et plans précités, journaux, livres, brochures, revues, périodiques, articles de papeterie, billets (tickets), articles de bureau à l'exception des meubles, représentations graphiques, reproductions graphiques.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'abonnement à des titres forfaitaires de transport en commun, distribution de tracts, prospectus, imprimés en relation avec les transports en commun de personnes et de marchandises, aide à la direction des affaires, expertises en affaires dans le domaine des transports, affichage, analyse du prix de revient, conseil en organisation à la direction des affaires, consultation pour les questions de personnel, études de marchés, systématisation des données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, recherches de marchés, prévisions économiques, promotion des ventes pour des tiers, sondages d'opinion, informations statistiques, vérification des comptes, publicité en ligne sur un réseau informatique, publication de textes publicitaires, relations publiques, affichage, diffusion d'annonces publicitaires, distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), publicité.
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport en commun de personnes par rail ou par route, informations concernant les transports en commun de personnes, transports de voyageurs, distribution de journaux et d'informations sur les transports, émission de titres forfaitaires en matière de transport en commun de personnes, organisation de voyages, services de parcs de stationnement, réservation de place de voyages, accompagnement de voyageurs, informations en matière de trafic, transport de passagers.

Déposant 1 : REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS, Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 775663438
Adresse :
54 quai de la Rapée
75599 PARIS Cedex 12
FR

Déposant 2 : SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS, Etablissement à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 552049447
Adresse :
34, rue du Commandant René Mouchotte
75014 PARIS
FR

Déposant 3 : OPTILE, Association
Numéro de SIREN : 435403472
Adresse :
12 Villa Lourcine
75014 PARIS
FR

Mandataire 1 : RATP, Département Juridique, Aurélie Selle, JUR/PC
Adresse :
54, quai de la Rapée LAC LA65
75599 PARIS cedex 12
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-45
Date du BOPI : 12/11/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-08
Date du BOPI : 25/02/2011

24/03/2010 : OPEN ROUND
N° national/d'enregistrement : 3724031
Date de dépôt : 24/03/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 24/03/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux ; jouets ; boules de jeu ; balles de jeu ; ballons de jeu ; jeux de construction ; cartes à jouer ; jeux de carte ; dés ; jetons pour jeux ; jeux et appareils pour jeux autres que ceux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; billes pour jeux ; jeux de table ; plateaux tournants de roulette ; appareils de prestidigitateurs ; puzzles ; quilles ; toupies ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ; instruction ; organisation de concours ; organisation et conduite de séminaires, de colloques et de conférences ; information en matière d'éducation ; organisation de loteries ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; planification de réceptions ; rédaction de scénarios ; informations en matière de récréation ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique.

Déposant 1 : REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS, Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 775663438
Adresse :
54, Quai de la Rapée
75599 PARIS cedex 12
FR

Mandataire 1 : RATP, Département juridique, JUR/PC, Aurélie Selle
Adresse :
LAC LA65 54, Quai de la Rapée
75599 PARIS cedex 12
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-17
Date du BOPI : 30/04/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-34
Date du BOPI : 27/08/2010

16/03/2010 : OCTYS
N° national/d'enregistrement : 3721726
Date de dépôt : 16/03/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/03/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques ; équipement de contrôle de gestion de lignes de transport urbain ; système d'aide technologique à l'exploitation de stations de transports publics ; appareils électrodynamiques pour la commande à distance des aiguilles de chemins de fer ; instruments d'alarme ; avertisseurs acoustiques ; panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques ; dispositifs de pilotage automatique pour véhicules ; appareils pour la mesure des distances ; câbles électriques ; machines à calculer ; coupe-circuit ; circuits imprimés ; circuits intégrés ; claviers d'ordinateurs ; collecteurs électriques ; installations électriques et électroniques pour la commande à distance d'opérations industrielles ; tableaux de commande (électricité) ; appareils électriques de commutation ; appareils électrique et électroniques de contrôle ; contrôleurs de vitesse pour véhicules ; supports de données optiques et magnétiques ; relais électriques et électroniques ; ferme-porte électriques ; indicateurs de vitesse ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; interfaces informatiques ; lecteurs informatiques ; logiciels (programmes enregistrés) ; progiciels ; programmes d'ordinateurs ; mémoires pour ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; microprocesseurs ; processeurs (unités centrales de traitement) ; programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs) publications électroniques téléchargeables ; puces (circuits intégrés) ; appareils de navigation par satellite ; signalisation lumineuse ou mécanique ; appareils électrodynamiques pour la commande à distance des signaux ; émetteurs de signaux électroniques ; appareils pour la sûreté du trafic ferroviaire ; tableaux d'affichage électroniques ; appareils pour l'enregistrement de temps ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; timbres avertisseurs électriques ; transformateurs ; régulateurs de voltage pour véhicules, tous ces produits étant liés aux services de transport en commun de personnes.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'ingénierie liés aux services de transports en commun de personnes.

Déposant 1 : Régie Autonome des Transports Parisiens, Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial
Numéro de SIREN : 775663438
Adresse :
54, quai de la Rapée
75012 Paris
FR

Mandataire 1 : Régie Autonome des Transports Parisiens, Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial, Mme BLONDELOT SABET Sara
Adresse :
54 quai de la Rapée, LAC LA65 - JUR/PC
75012 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 534149
Date de demande : 18/10/2010
N° de BOPI : 2010-46
Date du BOPI : 19/11/2010

Bénéficiare 1 : REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-16
Date du BOPI : 23/04/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-33
Date du BOPI : 20/08/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2742438
Date de demande : 10/03/2020
N° de BOPI : 2020-29
Date du BOPI : 17/07/2020

12/02/2010 : ixxi
N° national/d'enregistrement : 3712642
Date de dépôt : 12/02/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/02/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, diffusion d'annonces publicitaires, distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; aide à la direction des affaires, expertises en affaires dans le domaine des transports, affichages, analyse du prix de revient, conseil en organisation et direction des affaires, consultation pour les questions de personnel, études de marchés, systématisation de données dans un fichier central, recueil de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, localisation de véhicules par ordinateur, location de distributeurs automatiques, recherches de marchés, prévisions économiques, promotion des ventes pour les tiers, services de démonstration de produits ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; services d'aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; gérance administrative de lieux d'exposition ; sondage d'opinions, enquêtes, études, informations statistiques, vérification de comptes ; abonnements téléphoniques, abonnement à un service téléphonique et/ou radiotéléphonique et/ou de télécommunication à modalité de facturation spécifique ; abonnements à un service de radiotéléphonie, abonnements à un service de radiomessagerie ; abonnements télématiques, abonnements à une base de données, abonnements à un serveur de bases de données, abonnements à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; abonnements à des journaux électroniques ; abonnements à un service de télécommunication ; services de mise à jour de bases de données ; services d'information en matière de mise à jour de bases de données ; services d'information en matière de mise à jour de bases de données ; services de réponse téléphonique (pour abonnés absents) ; service de publication de textes publicitaires, de location d'espaces publicitaires, de promotion de vente pour des tiers, d'affichage ; services de recrutement de personnel, relations publiques ; services de mise à jour de documentation publicitaire, de diffusion (distribution) d'échantillons ; services d'organisation d'expositions, de foires à buts commerciaux ou de publicité ; gestion administrative de centres d'appels clients ; gestion administrative d'opérations relatives à l'émission et à la délivrance de billets (billettique) ; tous ces services étant liés au transport en commun de personnes.
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires financières, consultation en matière financière, services de financement, informations financières ; émission et remboursement de titres, de chèques et de cartes utilisés comme moyen de paiement ou de prépaiement ; services de cartes de crédit, services de cartes de débit, vérification des chèques, émission de cartes de fidélité (service financier), émission de chèques de voyage, paiement par acompte, parrainage financier, transactions financières, transfert électronique de fonds.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction ; informations en matière de construction et de rénovation, informations en matière d'aménagement du territoire (construction), construction et rénovation de parcs de stationnement, supervision de travaux de construction ; installation, entretien et réparation de systèmes informatiques ; services d'information en matière d'installation, entretien et réparation de systèmes informatiques ; services d'installation, de maintenance, de réparation de terminaux de télécommunication, d'appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement de données, de sons et d'images, de matériels téléphoniques, de matériels de télécommunication, de radiocommunication, de radiotéléphonie mobile, d'appareils et de postes téléphoniques et radiotéléphoniques, de récepteurs, d'émetteurs téléphoniques et radiotéléphoniques, de télécopieurs, d'ordinateurs ; services d'information en matière d'installation, de maintenance et de réparation de ces appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement de données, de sons et d'images, de ces matériels téléphoniques, de ces matériels de télécommunication, de radiocommunication, de radiotéléphonie mobile, de ces appareils et postes téléphoniques et radiotéléphoniques, de ces récepteurs, de ces émetteurs téléphoniques et radiotéléphoniques, de ces télécopieurs, de ces ordinateurs et de ces terminaux de télécommunication ; services d'installation, de maintenance, et de réparation de serveurs de bases de données, de centre fournisseur d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données ; services d'information en matière d'installation, de maintenance et de réparation de serveurs de bases de données, de centre fournisseur d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données ; tous ces services étant liés au transport en commun de personne.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications, communications (transmission) télévisuelles et télégraphiques ; services de fourniture d'accès à des centres serveurs nationaux et internationaux, services de radiotéléphonie mobile, notamment services de transferts d'appels, de renvois d'appels, d'annuaires du téléphone ; transmission de télécopie ; transmission de télégrammes ; transmission par satellite ; messagerie électronique et vocale (répondeur), communications (transmissions) par services télématiques, par réseaux Intranet, Extranet et Internet, transmissions d'informations accessibles par code d'accès, par réseau Internet, locations de temps d'accès à un centre serveur de bases de données, services de centre d'appels téléphoniques, transmissions d'informations sur des bornes interactives ; services téléphoniques, et/ou radiotéléphoniques et/ou des télécommunications modulables en fonction de la durée des communications et de la facturation du temps des communications ; services de diffusion, de transmission d'informations par voie télématique ; transmission et diffusion de données assistées par ordinateur, notamment dans le cadre de réunions par téléphone, d'audioconférences, et de visioconférences ; services de téléinformatique ; services de radiotélématique ; services de communication entre terminaux d'ordinateurs ; transmission d'informations accessibles via des bases de données et via des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; services de fournitures d'accès à des réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques, télématiques, de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), à un centre serveur de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; services de courrier électronique et de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; services de transmission sécurisée de données, de sons ou d'images ; services d'enregistrement, de transmission, de reproduction et de traitement de données, de sons et d'images ; services de location d'appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement de données, de sons et d'images, location d'appareils pour la transmission de messages ; location d'appareils et de postes téléphoniques et radiotéléphoniques, location de récepteurs, d'émetteurs téléphoniques et radiotéléphoniques ; location de télécopieurs ; agence de presse et d'information ; services d'informations en matière de télécommunications ; tous ces services étant liés au transport en commun de personnes.
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages, organisation d'excursions, accueil, assistance aux fins d'information et d'accompagnement de voyageurs, information et accompagnement de voyageurs ; affrètement ; transport de passagers, services d'autobus, transport aérien, transport en automobile, transport en bateau, transport en chemin de fer, services de chauffeurs ; études, analyses, conseils en matière de transport ; location de garages, location de places de stationnement, services de parcs de stationnement ; transport de passagers ; services de taxi ; services de train ; réservation de places de voyage ; camionnage, conditionnement de produits, location de conteneurs d'entreposage, déménagement, déchargement, dépôt de marchandises, distribution de colis, emballage de produits, emmagasinage, location d'entrepôts, services d'expédition, transport de marchandises (fret), transport de produits chimiques, informations en matière de transport et d'entreposage, informations concernant le suivi et la livraison des marchandises transportées ; courtage de fret ; services de transit, livraison de marchandises, messagerie (marchandises), services de commissionnaire de transport ; services de bourse de fret à savoir mise en relation commerciale en matière de transport ; courtage maritime, courtage de transports ; services de transport sécurisé.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation ; divertissement, activités sportives et culturelles ; publication de livres et de périodiques ; publication de textes autres que textes publicitaires ; micro-édition ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; prêt de livres ; production et organisation de spectacles, de concerts et de films, représentations théâtrales ; réservation de places de spectacles ; divertissement radiophonique et télévisé ; montage de bandes vidéo ; location de films et d'enregistrements sonores ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de séminaires, colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de loteries ; activités sportives et culturelles ; services de jeu proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; services d'imagerie numérique ; informations en matière de divertissement.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs à savoir évaluations, estimations, et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; reconstitution de bases de données ; contrôle de qualité notamment dans les activités de transport ; élaboration de logiciels, étude de projets techniques ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; mise à jour de logiciels, location de logiciels informatiques, maintenance de logiciels d'ordinateurs, planification en matière d'urbanisme ; location de temps d'accès à un ordinateur pour la manipulation de données, la recherche et le traitement d'informations sur réseaux informatiques ; développement de serveurs d'informations sur réseaux informatiques ; conception, installation et mise à jour de logiciels relatifs à la billettique ; conception de systèmes informatiques relatifs à la billettique ; études et analyses en matière de construction et de rénovation, conseils en construction, établissement de plans pour la construction ; tous ces services étant liés au transport en commun de personnes.
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Consultations en matière de sécurité, agences de surveillance nocturne dans les transports ; surveillance des alarmes anti-intrusion.

Déposant 1 : Régie Autonome des Transports Parisiens, Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial
Numéro de SIREN : 775663438
Adresse :
54 quai de la Rapée
75012 PARIS-12E-ARRONDISSEMENT
FR

Mandataire 1 : Régie Autonome des Transports Parisiens, Mme BLONDELOT SABET Sara
Adresse :
54 quai de la Rapée, LAC LA65 - JUR/PC
75012 PARIS-12E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-12
Date du BOPI : 26/03/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-29
Date du BOPI : 23/07/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2736604
Date de demande : 16/01/2020
N° de BOPI : 2020-21
Date du BOPI : 22/05/2020

12/02/2010 : SYMPHONIE
N° national/d'enregistrement : 3712628
Date de dépôt : 12/02/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/02/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; interphones ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des image ; supports d'enregistrement magnétiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, système (logiciel) d'aide technologique à l'exploitation de stations de transports publics ; caisses enregistreuses ; machines à oblitérer ; équipement pour le traitement de l'information, tous ces produits étant liés à l'exploitation des espaces de transport ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications, informations en matière de télécommunication ; services de radiotéléphonie mobile, téléphonie et interphonie dispensée dans les espaces de transport ; radiodiffusion, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, services téléphoniques, communications par terminaux d'ordinateurs, services d'acheminement et de jonction pour télécommunications, services d'appels radioélectrique (radio, téléphone) ; services d'affichage électroniques (télécommunications), tous ces services étant liés à l'exploitation de services de transports.
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de transports, informations en matière de transports et de trafic ; études, analyses et conseils en matière de transport ; accompagnement de voyageurs.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services technologiques en particulier pour l'exploitation d'espaces de transports, à savoir recherche techniques, ainsi que services de recherches et de conception y relatifs, à savoir services de recherche et développement de nouveaux produits ; études de projets techniques, recherches techniques, planification en matière d'urbanisme, expertises (travaux d'ingénieurs), ingénierie, conception et développement d'ordinateurs et logiciels, de systèmes informatiques, tous ces services étant liés à l'exploitation des espaces de transport.
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de sécurité pour la protection des biens et des individus, conseil, information et expertise en matière de sécurité.

Déposant 1 : Régie Autonome des Transports Parisiens, Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial
Numéro de SIREN : 775663438
Adresse :
54 quai de la Rapée
75012 PARIS-12E-ARRONDISSEMENT
FR

Mandataire 1 : Régie Autonome des Transports Parisiens, Mme BLONDELOT-SABET Sara
Adresse :
54 quai de la Rapée, LAC LA65 - JUR/PC
75012 PARIS-12E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-12
Date du BOPI : 26/03/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-29
Date du BOPI : 23/07/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2732844
Date de demande : 06/12/2019
N° de BOPI : 2020-15
Date du BOPI : 10/04/2020

17/12/2009 : OSMOSE
N° national/d'enregistrement : 3699493
Date de dépôt : 17/12/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/12/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de transport de personnes ; informations en matière de transport de personnes ; études, analyses et conseils en matière d'organisation de transport de personnes. Information en matière de trafic (transport) ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs.

Déposant 1 : REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS, Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 775663438
Adresse :
54, Quai de la Rapée
75599 PARIS cedex 12
FR

Mandataire 1 : RATP, Département juridique JUR/PC, Marie Pisan
Adresse :
LAC LA65 54, Quai de la Rapée
75599 PARIS cedex 12
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-03
Date du BOPI : 22/01/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-20
Date du BOPI : 21/05/2010

25/11/2009 : SENCITY
N° national/d'enregistrement : 3693611
Date de dépôt : 25/11/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/11/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion par terre ; autobus, autocars, omnibus, véhicules à locomotion par terre, véhicules électriques ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; organisation de voyages, accompagnement de voyageurs, services d'autobus, services d'expédition, organisations d'excursions, transport de voyageurs, information en matière de transport et de trafic, réservation de places de voyage, visites touristiques.

Déposant 1 : REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS, Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 775663438
Adresse :
54, Quai de la Rapée
75599 PARIS cedex 12
FR

Mandataire 1 : RATP, Département juridique JUR/PC, Aurélie Selle
Adresse :
LAC LA65 54, Quai de la Rapée
75599 PARIS cedex 12
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-53
Date du BOPI : 31/12/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-17
Date du BOPI : 30/04/2010

25/11/2009 : revisitons la ville
N° national/d'enregistrement : 3693613
Date de dépôt : 25/11/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/11/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion par terre ; autobus, autocars, omnibus, véhicules à locomotion par terre, véhicules électriques ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; organisation de voyages, accompagnement de voyageurs, services d'autobus, services d'expédition, organisations d'excursions, transport de voyageurs, information en matière de transport et de traffic, réservation de places de voyage, visites touristiques.

Déposant 1 : REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS, Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 775663438
Adresse :
54, Quai de la Rapée
75599 PARIS cedex 12
FR

Mandataire 1 : RATP, Département juridique JUR/PC, Aurélie Selle
Adresse :
LAC LA65 54, Quai de la Rapée
75599 PARIS cedex 12
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-53
Date du BOPI : 31/12/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-17
Date du BOPI : 30/04/2010

02/11/2009 : nous aimons, nous soutenons
N° national/d'enregistrement : 3688228
Date de dépôt : 02/11/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/11/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, papiers et cartons pour l'imprimerie ou la papeterie ; titres forfaitaires de transports en commun, titres de paiement en papier et/ou matières plastiques, billets (tickets) ; dépliants, plans des réseaux de transports en commun de personnes ; journaux ; cartes et coupons en papier et/ou matières plastiques, cahiers, albums, chemises pour documents, livres, brochures, revues, journaux, périodiques, affiches, photographies, support pour photographies, cartes postales, articles de bureau (à l'exception des meubles), caractères d'imprimerie, clichés, catalogues, articles d'écriture, blocs-notes, conférenciers, sous-mains, cartes de visite, porte-chéquiers.
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport en commun de voyageurs ; informations en matière de transports.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles, divertissement télévisé, production de films, production de spectacles, organisation et conduite de conférences, congrès, séminaires, organisation de concours (éducation ou divertissement), organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, enseignement, organisation et conduite d'ateliers de formation, édition et publication de livres, publications de textes (autres que publicitaires), services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseaux informatique, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, édition de livres, journaux et dépliants ; information en matière de divertissement, informations en matière d'éducation.

Déposant 1 : REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS, Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 775663438
Adresse :
54, Quai de la Rapée
75599 PARIS cedex 12
FR

Mandataire 1 : RATP, Département juridique JUR/PC, Aurélie Selle
Adresse :
LAC LA65 54, Quai de la Rapée
75599 PARIS cedex 12
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-50
Date du BOPI : 11/12/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-14
Date du BOPI : 09/04/2010

31/07/2009 : IXXI
N° national/d'enregistrement : 3668074
Date de dépôt : 31/07/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 31/07/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, diffusion d'annonces publicitaires, distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; aide à la direction des affaires, expertises en affaires dans le domaine des transports, affichages, analyse du prix de revient, conseil en organisation et direction des affaires, consultation pour les questions de personnel, études de marchés, systématisation de données dans un fichier central, recueil de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, localisation de véhicules par ordinateur, location de distributeurs automatiques, recherches de marchés, prévisions économiques, promotion des ventes pour les tiers, services de démonstration de produits ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; services d'aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; gérance administrative de lieux d'exposition ; sondage d'opinions, enquêtes, études, informations statistiques, vérification de comptes ; abonnements téléphoniques, abonnement à un service téléphonique et/ou radiotéléphonique et/ou de télécommunication à modalité de facturation spécifique ; abonnements à un service de radiotéléphonie, abonnements à un service de radiomessagerie ; abonnements télématiques, abonnements à une base de données, abonnements à un serveur de bases de données, abonnements à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; abonnements à des journaux électroniques ; abonnements à un service de télécommunication ; services de mise à jour de bases de données ; services d'information en matière de mise à jour de bases de données ; services de réponse téléphonique (pour abonnés absents) ; service de publication de textes publicitaires, de location d'espaces publicitaires, de promotion de vente pour des tiers, d'affichage ; services de recrutement de personnel, relations publiques ; services de mise à jour de documentation publicitaire, de diffusion (distribution) d'échantillons ; services d'organisation d'expositions, de foires à buts commerciaux ou de publicité ; gestion administrative de centres d'appels clients ; gestion administrative d'opérations relatives à l'émission et à la délivrance de billets (billettique) ; tous ces services étant liés au transport en commun de personnes.
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires financières, consultation en matière financière, services de financement, informations financières ; émission et remboursement de titres, de chèques et de cartes utilisés comme moyen de paiement ou de prépaiement ; services de cartes de crédit, services de cartes de débit, vérification des chèques, émission de cartes de fidélité (service financier), émission de chèques de voyage, paiement par acompte, parrainage financier, transactions financières, transfert électronique de fonds.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction ; informations en matière de construction et de rénovation, informations en matière d'aménagement du territoire, construction et rénovation de parcs de stationnement, supervision de travaux de construction ; installation, entretien et réparation de systèmes informatiques ; services d'information en matière d'installation, entretien et réparation de systèmes informatiques ; services d'installation, de maintenance, de réparation de terminaux de télécommunication, d'appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement de données, de sons et d'images, de matériels téléphoniques, de matériels de télécommunication, de radiocommunication, de radiotéléphonie mobile, d'appareils et de postes téléphoniques et radiotéléphoniques, de récepteurs, d'émetteurs téléphoniques et radiotéléphoniques, de télécopieurs, d'ordinateurs ; services d'information en matière d'installation, de maintenance et de réparation de ces appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement de données, de sons et d'images, de ces matériels téléphoniques, de ces matériels de télécommunication, de radiocommunication, de radiotéléphonie mobile, de ces appareils et postes téléphoniques et radiotéléphoniques, de ces récepteurs, de ces émetteurs téléphoniques et radiotéléphoniques, de ces télécopieurs, de ces ordinateurs et de ces terminaux de télécommunication ; services d'installation, de maintenance, et de réparation de serveurs de bases de données, de centre fournisseur d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données ; services d'information en matière d'installation, de maintenance et de réparation de serveurs de bases de données, de centre fournisseur d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données ; tous ces services étant liés au transport en commun de personnes.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications, communications (transmission) télévisuelles et télégraphiques ; services de fourniture d'accès à des centres serveurs nationaux et internationaux, services de radiotéléphonie mobile, notamment services de transferts d'appels, de renvois d'appels, d'annuaires du téléphone ; transmission de télécopie ; transmission de télégrammes ; transmission par satellite ; messagerie électronique et vocale (répondeur), communications (transmissions) par services télématiques, par réseaux Intranet, Extranet et Internet, transmissions d'informations accessibles par code d'accès, par réseau Internet, locations de temps d'accès à un centre serveur de bases de données, services de centre d'appels téléphoniques, transmissions d'informations sur des bornes interactives ; services téléphoniques, et/ou radiotéléphoniques et/ou des télécommunications modulables en fonction de la durée des communications et de la facturation du temps des communications ; services de diffusion, de transmission d'informations par voie télématique ; transmission et diffusion de données assistées par ordinateur, notamment dans le cadre de réunions par téléphone, d'audioconférences, et de visioconférences ; services de téléinformatique ; services de radiotélématique ; services de communication entre terminaux d'ordinateurs ; transmission d'informations accessibles via des bases de données et via des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; services de fournitures d'accès à des réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques, télématiques, de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), à un centre serveur de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; services de courrier électronique et de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; services de transmission sécurisée de données, de sons ou d'images ; services d'enregistrement, de transmission, de reproduction et de traitement de données, de sons et d'images ; services de location d'appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement de données, de sons et d'images, location d'appareils pour la transmission de messages ; location d'appareils et de postes téléphoniques et radiotéléphoniques, location de récepteurs, d'émetteurs téléphoniques et radiotéléphoniques ; location de télécopieurs ; agence de presse et d'information ; services d'informations en matière de télécommunications ; tous ces services étant liés au transport en commun de personnes.
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages, organisation d'excursions, accueil, assistance aux fins d'information et d'accompagnement de voyageurs, information et accompagnement de voyageurs ; affrètement ; transport de passagers, services d'autobus, transport aérien, transport en automobile, transport en bateau, transport en chemin de fer, services de chauffeurs ; études, analyses, conseils en matière de transport ; location de garages, location de places de stationnement, services de parcs de stationnement ; transport de passagers ; services de taxis ; services de trains ; réservation de places de voyage ; camionnage, conditionnement de produits, location de conteneurs d'entreposage, déménagement, déchargement, dépôt de marchandises, distribution de colis, emballage de produits, emmagasinage, location d'entrepôts, services d'expédition, transport de marchandises (fret), transport de produits chimiques, informations en matière de transport et d'entreposage, informations concernant le suivi et la livraison des marchandises transportées ; courtage de fret ; services de transit, livraison de marchandises, messagerie (marchandises), services de commissionnaire de transport ; services de bourse de fret à savoir mise en relation commerciale en matière de transport ; courtage maritime, courtage de transports ; services de transport sécurisé.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation ; divertissement, activités sportives et culturelles ; publication de livres et de périodiques ; publication de textes autres que textes publicitaires ; micro-édition ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; prêt de livres ; production et organisation de spectacles, de concerts et de films, représentations théâtrales ; réservation de places de spectacles ; divertissement radiophonique et télévisé ; montage de bandes vidéo ; location de films et d'enregistrements sonores ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de séminaires, colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de loteries ; activités sportives et culturelles ; services de jeu proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; services d'imagerie numérique ; informations en matière de divertissement.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; reconstitution de bases de données ; contrôle de qualité notamment dans les activités de transport ; élaboration de logiciels, étude de projets techniques ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; mise à jour de logiciels, location de logiciels informatiques, maintenance de logiciels d'ordinateurs, planification en matière d'urbanisme ; location de temps d'accès à un ordinateur pour la manipulation de données, la recherche et le traitement d'informations sur réseaux informatiques ; développement de serveurs d'informations sur réseaux informatiques ; conception, installation et mise à jour de logiciels relatifs à la billetique ; conception de systèmes informatiques relatifs à la billettique ; études et analyses en matière de construction et de rénovation, conseils en construction, établissement de plans pour la construction ; tous ces services étant liés au transport en commun de personnes.
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Consultations en matière de sécurité, agences de surveillance nocturne dans les transports ; surveillance des alarmes anti-intrusion.

Déposant 1 : REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS, Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 775663438
Adresse :
54, Quai de la Rapée
75599 PARIS cedex 12
FR

Mandataire 1 : RATP, Département juridique JUR/PC, Marie Pisan
Adresse :
LAC LA65 54, Quai de la Rapée
75599 PARIS cedex 12
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-36
Date du BOPI : 04/09/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-07
Date du BOPI : 19/02/2010

17/07/2009 : SENCITY
N° national/d'enregistrement : 3664840
Date de dépôt : 17/07/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/07/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion par terre ; autobus, autocars, omnibus, véhicules à locomotion par terre, véhicules électriques ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; organisation de voyages, accompagnement de voyageurs, services d'autobus, services d'expédition, organisations d'excursions, transport de voyageurs, informations en matière de transport et de trafic, réservation de places de voyage, visites touristiques.

Déposant 1 : REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS, Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 775663438
Adresse :
54, Quai de la Rapée
75599 PARIS cedex 12
FR

Mandataire 1 : RATP, Département juridique JUR/PC, Marie Pisan, LAC LA65
Adresse :
54, Quai de la Rapée
75599 PARIS cedex 12
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-34
Date du BOPI : 21/08/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-52
Date du BOPI : 24/12/2009

08/07/2009 : COLIB
N° national/d'enregistrement : 3657679
Date de dépôt : 08/07/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/07/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaire : « concernant la date de dépôt, il convient de prendre en compte la date suivante : 8 JUILLET 2009 »

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, photographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation ; distributeurs automatiques et mécanisme pour appareils à prépaiement ; caisse enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, machines à additionner, appareils de contrôle de l'affranchissement, agendas électroniques, distributeurs de billets, détecteurs de fausse monnaie, écrans, écrans vidéo, écrans de projection, hauts parleurs, indicateurs de quantité, périphériques d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs, appareils et instruments de pesage, pèse-lettres, rapporteurs, récepteurs (audio, vidéo), règles (instruments de mesure), scanneurs (informatique), tableaux d'affichage électroniques, tableaux de commande (électricité), mécanismes à prépaiement pour appareils de télévision, compteurs de timbres-poste, appareils pour le traitement de l'information ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Location de distributeurs automatiques ; traitement administratif de commande d'achat ; gestion de fichiers informatiques, recueil et systématisation de données dans un fichier central ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage, et entreposage de marchandises ; livraisons de colis, conditionnement de produit, location de conteneurs d'entreposage, distribution du courrier, distribution de colis, distribution (livraison) de produits, dépôt de marchandises, emballage de produits, services d'expédition, stockage, emmagasinage, transport de marchandises, transport de valeurs, information en matière de transport, affranchissement du courrier, messagerie (courrier ou marchandises).

Déposant 1 : REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS, Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 775663438
Adresse :
54, Quai de la Rapée
75599 PARIS cedex 12
FR

Mandataire 1 : RATP, Département juridique JUR/PC, Marie Pisan
Adresse :
LAC LA65 54, Quai de la Rapée
75599 PARIS cedex 12
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-30
Date du BOPI : 24/07/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Errata de la publication
N° de BOPI : 2009-34
Date du BOPI : 21/08/2009
Date du BOPI où l'information erronée a été publiée : 24/07/2009
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2009-30
Texte de l'erratum publié : « concernant la date de dépôt, il convient de prendre en compte la date suivante : 8 JUILLET 2009 »

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

08/07/2009 : LA FABRIQUE RATP
N° national/d'enregistrement : 3661707
Date de dépôt : 08/07/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/07/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaire : Il convient de lire : « concernant la date de dépôt, il convient de prendre en compte la date suivante : 8 JUILLET 2009 »

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage, et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; accompagnement de voyageur, services d'autobus, transport en chemin de fer, organisation d'excursions, informations en matière de trafic, informations en matière de transport, distribution de journaux, transports de passagers, transport de voyageur, visite touristique, service de trams.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; enregistrement sur bandes vidéo, montage de bande vidéo, production de films et projection de films, enregistrements sonores ; services de billetterie, services de club, organisation de compétitions sportives, organisation de concours, organisation et conduite de concerts, organisation de spectacles, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, organisation et conduite de conférences, de colloques, de congrès, de séminaires, de symposiums, organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs, planification de réceptions, formation pratique ; divertissement, informations en matière de divertissement ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables, publication et rédaction de textes autres que textes publicitaires, publication de livres ; réservation de places de spectacles, production de spectacles, représentation de spectacles, services de loisirs, services de musée ; photographie, reportages photographiques, services de reporters, services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique.

Déposant 1 : Régie Autonome des Transports Parisiens, Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial
Numéro de SIREN : 775663438
Adresse :
54 quai de la Rapée
75012 PARIS-12E-ARRONDISSEMENT
FR

Mandataire 1 : Régie Autonome des Transports Parisiens, Mme BLONDELOT-SABET Sara, LAC LA65 – JUR/PC
Adresse :
54 quai de la Rapée
75012 PARIS-12E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-32
Date du BOPI : 07/08/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Errata de la publication
N° de BOPI : 2009-35
Date du BOPI : 28/08/2009
Date du BOPI où l'information erronée a été publiée : 08/08/2009
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2009-32
Texte de l'erratum publié : Il convient de lire : « concernant la date de dépôt, il convient de prendre en compte la date suivante : 8 JUILLET 2009 »

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-50
Date du BOPI : 11/12/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2720321
Date de demande : 08/07/2019
N° de BOPI : 2019-43
Date du BOPI : 25/10/2019

08/06/2009 : IMAGE
N° national/d'enregistrement : 3655382
Date de dépôt : 08/06/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/06/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils électroniques, scientifiques, de mesurage, de pesage, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images, équipement pur le traitement de l'information et les ordinateurs, avertisseurs acoustiques, instruments d'alarme, émetteurs (télécommunications), appareils pour l'enregistrement des distances et des temps, fréquencemètres, haut-parleurs, programmes d'ordinateurs enregistrés, écrans (photographie), écrans vidéos, appareils pour la sûreté du trafic ferroviaire ; tous ces produits étant destinés au transport.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications téléphoniques, radiophoniques, par terminaux d'ordinateurs, par voie hertzienne, services télématiques, par Internet ; affichage électronique, expédition de dépêches, information en matière de télécommunications, tous ces services étant liés au transport.
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport, information et diffusion d'informations en matière de transport et de frafic, accompagnement de voyageurs.

Déposant 1 : REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS, Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 775663438
Adresse :
54, Quai de la Rapée
75599 PARIS cedex 12
FR

Mandataire 1 : RATP, Département juridique JUR/PC, Aurélie Selle
Adresse :
LAC LA65 54, Quai de la Rapée
75599 PARIS cedex 12
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-29
Date du BOPI : 17/07/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-46
Date du BOPI : 13/11/2009

17/03/2009 : nous aimons, nous participons
N° national/d'enregistrement : 3637091
Date de dépôt : 17/03/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/03/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, papiers et cartons pour l'imprimerie ou la papeterie ; titres forfaitaires de transports en commun, titres de paiement en papier et/ou matières plastiques, billets (tickets) ; dépliants, plans des réseaux de transports en commun de personnes, journaux ; cartes et coupons en papier et/ou matières plastiques, cahiers, albums, chemises pour documents, livres, brochures, revues, journaux, périodiques, affiches, photographies, support pour photographies, cartes postales, articles de bureau à l'exception des meubles), caractères d'imprimerie, clichés, catalogues, articles d'écriture, blocs-notes, conférenciers, sous-mains, cartes de visite, porte-chéquiers.
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport en commun de voyageurs ; informations en matière de transports.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles, divertissement télévisé, production de films, production de spectacles, organisation et conduite de conférences, congrès, séminaires, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, enseignement, organisation et conduite d'ateliers de formation, édition et publication de livres, publications de textes (autres que publicitaires), services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseaux informatique, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, édition de livres, journaux et dépliants ; information en matière de divertissement, informations en matière d'éducation. Organisation de concours (education ou divertissement).

Déposant 1 : REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS, Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 775663438
Adresse :
54 quai de la Rapée
75599 PARIS cedex 12
FR

Mandataire 1 : RATP, Département Juridique, Aurélie Selle
Adresse :
54, quai de la Rapée LAC LA65
75599 PARIS cedex 12
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-17
Date du BOPI : 24/04/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-34
Date du BOPI : 21/08/2009

11/02/2009 : URBAN
N° national/d'enregistrement : 3628791
Date de dépôt : 11/02/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 11/02/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, papiers et cartons pour l'imprimerie ou la papeterie ; journaux ; cartes et coupons en papier et/ou matières plastiques, cahiers, albums, chemises pour documents, livres, brochures, revues, journaux, périodiques, affiches, photographies, support pour photographies, cartes postales, articles de bureau (à l'exception des meubles), caractères d'imprimerie, clichés, catalogues, articles d'écriture, blocs-notes, conférenciers, sous-mains, cartes de visite, porte-chéquiers ; tous ces produits étant liés au service de transport en commun de personnes.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Distribution de tracts, prospectus, imprimés en rapport avec le transport en commun de personnes ; recueil de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques ; rédaction et diffusion d'annonces publicitaires, tous ces services étant liés au transport en commun de personnes.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Messagerie électronique, transmission de messages, communications par terminaux d'ordinateurs ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Information en matière de transport en commun de personnes.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Divertissement, formation, conseil et information en matière de formation, activités sportives et culturelles ; rédaction de textes autres que publicitaires ; organisation et conduite de séminaires, conférences, expositions à but culturel ou éducatif ; organisation de concours à but culturel ou éducatif ; exploitation de publications en ligne non téléchargeables ; publication électronique de livres et périodiques en ligne.

Déposant 1 : Régie Autonome des Transports Parisiens, Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial
Numéro de SIREN : 775663438
Adresse :
54 quai de la Rapée
75012 PARIS-12E-ARRONDISSEMENT
FR

Mandataire 1 : Régie Autonome des Transports Parisiens, Mme BLONDELOT-SABET Sara, LAC LA65 – JUR/PC
Adresse :
54 quai de la Rapée
75012 PARIS-12E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-12
Date du BOPI : 20/03/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-29
Date du BOPI : 17/07/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2695810
Date de demande : 15/10/2018
N° de BOPI : 2019-07
Date du BOPI : 15/02/2019

14/11/2008 : ÎLOT VELOS
N° national/d'enregistrement : 3611071
Date de dépôt : 14/11/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/11/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, photographiques, optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, logiciels, Cédéroms, films, cassettes, vidéocassettes ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; cartes magnétiques, cartes électroniques, carte à puce, notamment d'accès, cartes de circulation en particulier sur les réseaux de transport, caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; composteurs (appareils), lecteurs (informatiques), lecteurs optiques, lecteurs de MP3, lecteurs de disques compacts, lecteurs de cartes électroniques, lecteurs de cartes magnétiques, lecteurs de cartes à puces, clés USB, tapis de souris, aimants décoratifs (magnets), appareils et instruments audiovisuels de télécommunication, borne interactive d'information. ; Produits de l'imprimerie, livres, brochures, dépliants, revues, journaux, bandes dessinées, catalogues, périodiques, affiches, affichettes, prospectus, cahiers, albums, calendriers, chemises pour documents, affiches, photographies, articles de papeterie, autocollants (articles de papeterie), cartes postales, matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils), stylos, articles d'écriture ; sacs, sachets, pochettes pour l'emballage en papier ou en matières plastiques. ; Services d'entretiens, réparations et lavages de vélos. ; Location de vélos, location de places de stationnement pour vélos, services de parcs de stationnements pour vélos, gardiennage (entreposage) de vélos, informations en matière de transport et trafic. ; Surveillance de vélos.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 39
  • N° de la classe : 45

Déposant 1 : Régie Autonome des Transports Parisiens, Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial
Numéro de SIREN : 775663438
Adresse :
54 quai de la Rapée
75012 PARIS-12E-ARRONDISSEMENT
FR

Mandataire 1 : Régie Autonome des Transports Parisiens, Mme BLONDELOT-SABET Sara, LAC LA65 – JUR/PC
Adresse :
54 quai de la Rapée
75012 PARIS-12E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-51
Date du BOPI : 19/12/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-26
Date du BOPI : 26/06/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2697237
Date de demande : 30/10/2018
N° de BOPI : 2019-12
Date du BOPI : 22/03/2019

09/10/2008 :
N° national/d'enregistrement : 3603471
Date de dépôt : 09/10/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/10/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, photographiques, optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, logiciels, Cédéroms, films (pellicules) impressionnés, cassettes, vidéocassettes ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; cartes magnétiques, cartes électroniques, carte à puce, notamment d'accès, cartes de circulation en particulier sur les réseaux de transport, caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; composteurs, lecteurs (informatiques), lecteurs optiques, lecteurs de MP3, lecteurs de disques compacts, lecteurs de cartes électroniques, lecteurs de cartes magnétiques, lecteurs de cartes à puces, clés USB, tapis de souris, aimants décoratifs (magnets), appareils et instruments audiovisuels de télécommunication, borne interactive d'information.
  • N° de la classe : 14
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bijouterie, horlogerie et instruments chronométriques, porte-clés de fantaisie, bracelets (bijouterie), breloques, broches (bijouterie).
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, livres, brochures, dépliants, revues, journaux, bandes dessinées, catalogues, périodiques, affiches, affichettes, prospectus, cahiers, albums, calendriers, chemises pour documents, affiches, photographies, articles de papeterie, autocollants (articles de papeterie), cartes postales, matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils), stylos, articles d'écriture ; sacs, sachets et pochettes pour l'emballage (en papier ou en matière plastique) ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine, verrerie, à savoir boîtes en verre, cache-pot (non en papier), vases, verres (récipients), flacons ; appareils destinés à la projection d'aérosols non à usage médical ; poubelles, bacs de propreté pour les animaux, assiettes, instruments de nettoyage actionnés manuellement, balais, bassins (récipients), bidons (gourdes), récipients à boire, boîtes en métal pour la distribution de serviettes en papier, bouteilles, brosses (à l'exception, des pinceaux), chiffons de nettoyage, peaux de daim pour le nettoyage, éponges de ménage et de toilette, gobelets en papier ou en matières plastiques.
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie, bavoirs (non en papier), bonneterie, casquettes, peignoires, ceintures (habillement), foulards, bandeaux pour la tête (habillement), blouses.
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux de société, jeux de table, jeux de construction, jeux de cartes, jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, cartes à jouer, jouets, ballons de jeu, véhicules (jouets), patins à roulette, patins à glace, planches à roulettes, trottinettes.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, formation, divertissement, services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseaux informatique, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, édition de livres, journaux et dépliants ; information en matière de divertissement, informations en matière d'éducation ; ces services étant liés au transport en commun de personnes.

Déposant 1 : REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 775663438

Mandataire 1 : RATP Département juridique JUR/PC Aurélie Selle

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-46
Date du BOPI : 14/11/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-11

09/10/2008 : LA PROPRETE ON A TOUS UN ROLE A JOUER
N° national/d'enregistrement : 3603474
Date de dépôt : 09/10/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/10/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, photographiques, optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, logiciels, Cédéroms, films (pellicules) impressionnés, cassettes, vidéocassettes ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; cartes magnétiques, cartes électroniques, carte à puce, notamment d'accès, cartes de circulation en particulier sur les réseaux de transport, caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; composteurs, lecteurs (informatiques), lecteurs optiques, lecteurs de MP3, lecteurs de disques compacts, lecteurs de cartes électroniques, lecteurs de cartes magnétiques, lecteurs de cartes à puces, clés USB, tapis de souris, aimants décoratifs (magnets), appareils et instruments audiovisuels de télécommunication, borne interactive d'information.
  • N° de la classe : 14
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bijouterie, horlogerie et instruments chronométriques, porte-clés de fantaisie, bracelets (bijouterie), breloques, broches (bijouterie).
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, livres, brochures, dépliants, revues, journaux, bandes dessinées, catalogues, périodiques, affiches, affichettes, prospectus, cahiers, albums, calendriers, chemises pour documents, affiches, photographies, articles de papeterie, autocollants (articles de papeterie), cartes postales, matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils), stylos, articles d'écriture ; sacs, sachets et pochettes pour l'emballage (en papier ou en matière plastique) ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine, verrerie, à savoir boîtes en verre, cache-pot (non en papier), vases, verres (récipients), flacons ; appareils destinés à la projection d'aérosols non à usage médical ; poubelles, bacs de propreté pour les animaux, assiettes, instruments de nettoyage actionnés manuellement, balais, bassins (récipients), bidons (gourdes), récipients à boire, boîtes en metal pour la distribution de serviettes en papier, bouteilles, brosses (à l'exception, des pinceaux), chiffons de nettoyage, peaux de daim pour le nettoyage, éponges de ménage et de toilette, gobelets en papier ou en matières plastiques.
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie, bavoirs (non en papier), bonneterie, casquettes, peignoires, ceintures (habillement), foulards, bandeaux pour la tête (habillement), blouses.
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux de société, jeux de table, jeux de construction, jeux de cartes, jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, cartes à jouer, jouets, ballons de jeu, véhicules (jouets), patins à roulette, patins à glace, planches à roulettes, trottinettes.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, formation, divertissement, services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseaux informatique, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, édition de livres, journaux et dépliants ; information en matière de divertissement, informations en matière d'éducation ; ces services étant liés au transport en commun de personnes.

Déposant 1 : REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 775663438

Mandataire 1 : RATP Département juridique JUR/PC Aurélie Selle

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-46
Date du BOPI : 14/11/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-11

08/07/2008 : METRO
N° national/d'enregistrement : 3586848
Date de dépôt : 08/07/2008
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 08/07/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cartes d'accès, cartes de circulation notamment sur les réseaux de transport ; cartes et badges magnétiques permettant le franchissement d'un portique automatique ; bornes de reconnaissance à distance ; composteurs, lecteurs (automatiques) ; ; sVéhicules ; appareils de locomotion terre pour le transport en commun de personnes ; ; Produits de l'imprimerie, titres forfaitaires de transports en commun, titres de paiement en papier etou matières plastiques, billets (tickets) ; dépliants, plans des réseaux de transports en commun de personnes ; journaux ; cartes et coupons en papier etou matières plastiques, cartes et coupons de circulation sur les réseaux de transports en commun de personnes, brochures, revues, journaux, périodiques, affiches, cartes postales, catalogues, cartes de visite ; ; Services d'abonnement à des titres forfaitaires de transport en commun ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés) en relation avec les transports en commun de personnes ; location de distributeurs automatiques ; recueil de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 12
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 35

Déposant 1 : Régie Autonome des Transports Parisiens, Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial
Numéro de SIREN : 775663438
Adresse :
54 quai de la Rapée
75012 PARIS-12E-ARRONDISSEMENT
FR

Mandataire 1 : Régie Autonome des Transports Parisiens, Mme BLONDELOT-SABET Sara, LAC LA65 – JUR/ACPI
Adresse :
54 quai de la Rapée
75012 PARIS-12E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 724990
Date de demande : 31/05/2018
N° de BOPI : 2018-26
Date du BOPI : 29/06/2018

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-33
Date du BOPI : 14/08/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2018-02
Date du BOPI : 12/01/2018

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2687036
Date de demande : 05/07/2018
N° de BOPI : 2018-45
Date du BOPI : 09/11/2018

08/07/2008 : METRO
N° national/d'enregistrement : 3586850
Date de dépôt : 08/07/2008
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 08/07/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cartes d'accès, cartes de circulation notamment sur les réseaux de transport ; cartes et badges magnétiques permettant le franchissement d'un portique automatique ; bornes de reconnaissance à distance ; composteurs, lecteurs (automatiques) ; ; Véhicules ; appareils de locomotion terre pour le transport en commun de personnes ; ; Produits de l'imprimerie ; titres forfaitaires de transports en commun, titres de paiement en papier etou matières plastiques, billets (tickets) ; dépliants, plans des réseaux de transports en commun de personnes ; journaux ; cartes et coupons en papier etou matières plastiques, cartes et coupons de circulation sur les réseaux de transports en commun de personnes, brochures, revues, journaux, périodiques, affiches, cartes postales, clichés, catalogues, cartes de visite ; ; Services d'abonnement à des titres forfaitaires de transport en commun ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés) en relation avec les transports en commun de personnes ; location de distributeurs automatiques ; recueil de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 12
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 35

Déposant 1 : Régie Autonome des Transports Parisiens, Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial
Numéro de SIREN : 775663438
Adresse :
54 quai de la Rapée
75012 PARIS-12E-ARRONDISSEMENT
FR

Mandataire 1 : Régie Autonome des Transports Parisiens, Mme BLONDELOT-SABET Sara, LAC LA65 / JUR-ACPI
Adresse :
54 quai de la Rapée
75012 PARIS-12E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 724991
Date de demande : 31/05/2018
N° de BOPI : 2018-26
Date du BOPI : 29/06/2018

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-33
Date du BOPI : 14/08/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2018-02
Date du BOPI : 12/01/2018

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2687049
Date de demande : 05/07/2018
N° de BOPI : 2018-45
Date du BOPI : 09/11/2018

16/04/2008 : CONTACTO
N° national/d'enregistrement : 3569790
Date de dépôt : 16/04/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/04/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'abonnement à des titres forfaitaires de transport en commun ; distribution de tracts, prospectus, imprimés en relation avec les transports en commun de personnes ; location de distributeurs automatiques ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; aide et conseil en organisation et direction des affaires, consultations professionnelles d'affaires ; estimation en affaires commerciales, études et recherches de marchés ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; recueil de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques ; rédaction et diffusion d'annonces publicitaires, tous ces services étant liés au transport en commun de personnes.
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; émissions de chèques de voyage, émissions de titres de transport ; émission de titres donnant accès à des lieux de spectacles ou d'expositions ; parrainages financiers, tous ces services étant liés au transport en commun de personnes.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transmission de messages, transmission d'images et de messages assistée par ordinateurs, ces services étant liés au transport en commun de voyageurs.
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport en commun de personnes ; information en matière de transport et de traffic ; accompagnement de voyageurs.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, formation, divertissement, services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseaux informatique, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, édition de livres, journaux et dépliants ; information en matière de divertissement, informations en matière d'éducation ; ces services étant liés au transport en commun de personnes.

Déposant 1 : REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 775663438

Mandataire 1 : RATP Département juridique JUR/PC Marie Pisan LAC LA65

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-21
Date du BOPI : 23/05/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-38

07/04/2008 : SENIORCITE
N° national/d'enregistrement : 3567317
Date de dépôt : 07/04/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/04/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Supports d'enregistrement magnétiques ; cassettes, disques compacts audio-vidéo, vidéocassettes, Cédéroms, films ; cartes magnétiques, cartes électroniques, cartes à puces, cartes d'accès, cartes de circulation ; cartes et badges magnétiques permettant le franchissement d'un portique automatique ; équipement pour le traitement de l'information ; bornes de reconnaissance à distance ; composteurs, lecteurs (automatiques) ; logiciels (programmes enregistrés.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, papiers et cartons pour l'imprimerie ou la papeterie ; titres forfaitaires de transports en commun, titres de paiement en papier et/ou matières plastiques, billets (tickets) ; dépliants, plans des réseaux de transports en commun de personnes, étuis et pochettes en papier et/ou en matières plastiques ; journaux ; cartes et coupons en papier et/ou matières plastiques, cartes et coupons de circulation sur les réseaux de transports en commun de personnes ; cahiers, albums, chemises pour documents, livres, brochures, revues, journaux, périodiques, affiches, photographies, support pour photographies, cartes postales, articles de bureau (à l'exception des meubles), caractères d'imprimerie, clichés, catalogues, articles d'écriture, blocs-notes, conférenciers, sous-mains, cartes de visite, porte-chéquiers.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'abonnement à des titres forfaitaires de transport en commun ; distribution de tracts, prospectus, imprimés en relation avec les transports en commun de personnes ; location de distributeurs automatiques ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; aide et conseil en organisation et direction des affaires, consultations professionnelles d'affaires ; estimation en affaires commerciales, études et recherches de marchés ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; recueil de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques ; rédaction et diffusion d'annonces publicitaires.
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport en commun de personnes, informations et distributions de journaux en matière de transport et de traffic ; organisation de voyages ; accompagnement de voyageurs.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, divertissement, formation ; activités sportives et culturelles ; informations en ces matières ; organisation d'expositions à but culturel ou éducatif, édition de livres, revues, journaux.

Déposant 1 : REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 775663438

Mandataire 1 : RATP Département Juridique JUR/PC Marie Pisan

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-20
Date du BOPI : 16/05/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-37

01/02/2008 : POUR PLUS DE RESPECT DANS LA VILLE
N° national/d'enregistrement : 3553052
Date de dépôt : 01/02/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 01/02/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments photographiques, cinématographiques, d'enseignement, appareils pour l'enregistrement et la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques ; disques acoustiques ; films, cassettes audios et vidéos, Cédéroms, disques audio et vidéo, diapositives, œuvres photographiques ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir cartonnages, tickets (billets), timbres, blocs ; produits de l'imprimerie ; photographies ; affiches, prospectus, répertoires, albums, almanachs, calendriers, catalogues, circulaires, journaux, revues, périodiques, publications, livres et livrets, manuels, articles de papeterie, sacs et sachets en matières plastiques ou en papier pour l'emballage.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Aide à la direction des affaires, conseil en organisation et en direction des affaires, consultations pour la direction des affaires, consultations professionnelles d'affaires, aide à la création et à la direction d'associations.
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires financières, consultation et information en matière financière, constitution et investissement de capitaux, services de financements, dotation de bourses, garanties (cautions) ; location de biens immobiliers.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, information en matière d'éducation, interprétation du langage gestuel, organisation et conduite de conférences, colloques, congrès, séminaires, concours (éducatifs ou de divertissement), organisation et conduite d'ateliers de formation, enseignement, enseignement par correspondance, enregistrement (filmage) sur bandes vidéo, production de films, montage de bandes vidéo et de programmes radiophoniques et de télévision ; épreuves pédagogiques, organisation d'expositions à but culturel ou éducatif, prêt et publication de livres, publication de textes autres que publicitaires.

Déposant 1 : Régie Autonome des Transports Parisiens Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial
Numéro de SIREN : 775663438

Mandataire 1 : RATP Département Juridique JUR/PC LAC LA65 Marie Pisan

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-10
Date du BOPI : 07/03/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-29

19/12/2007 : TETRACITE
N° national/d'enregistrement : 3544810
Date de dépôt : 19/12/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/12/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, tous ces produits étant utilisés pour les réseaux de télécommunication et radiocommunication professionnelles.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'ingénierie, réparation, maintenance, installation, dépannage de réseaux de radiocommunication et télécommunication.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de télécommunications destinés aux professionnels ; informations en matières de télécommunication et radiocommunication.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de recherche et de conception de réseaux de communication destinés aux professionnels ; conseils et consultations techniques en ce domaine.

Déposant 1 : Régie Autonome des Transports Parisiens, Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial
Numéro de SIREN : 775663438
Adresse :
54 quai de la Rapée
75012 PARIS-12E-ARRONDISSEMENT
FR

Mandataire 1 : Régie Autonome des Transports Parisiens, Mme SABET Sara, JUR PC – LAC LA65
Adresse :
54 quai de la Rapée
75012 PARIS-12E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-04
Date du BOPI : 25/01/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-22

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2665441
Date de demande : 29/11/2017
N° de BOPI : 2018-16
Date du BOPI : 20/04/2018

19/09/2007 : SQY BUS
N° national/d'enregistrement : 3525264
Date de dépôt : 19/09/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/09/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion par terre.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Affichage, diffusion d'annonces publicitaires, courrier publicitaire, diffusion et distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), publicité, publicité radiophonique, télévisée, service d'abonnement à des titres forfaitaires de transport en commun.
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; transport en commun de personnes, accompagnement de voyageurs, informations en matière de transport, informations concernant les transports en commun de personnes, informations touristiques (à l'exception de l'information en matière de réservations d'hôtels et de pensions), réservation de places de voyage, distribution de journaux et d'informations sur les transports.

Déposant 1 : REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS, Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial
Numéro de SIREN : 775663438
Adresse :
54 quai de la Rapée
75012 PARIS-12E-ARRONDISSEMENT
FR

Déposant 2 : Société anonyme des Transports de Saint Quentin en Yvelines (SQYBUS), Société Anonyme
Adresse :
9 avenue Jean-Pierre Timbaud, ZAI des Bruyères
78197 TRAPPES cedex
FR

Mandataire 1 : Régie Autonome des Transports Parisiens, Mme SABET Sara, JUR/PC
Adresse :
LAC LA65, 54 quai de la Rapée
75012 PARIS-12E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-43
Date du BOPI : 26/10/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-08

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2646499
Date de demande : 18/04/2017
N° de BOPI : 2017-38
Date du BOPI : 22/09/2017

02/08/2007 : RATP fraise
N° national/d'enregistrement : 3517658
Date de dépôt : 02/08/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/08/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main, entraînés manuellement ; couverts ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; rasoir ; argenterie, ciseaux, étuis pour rasoirs, nécessaire de rasage, pinces à épiler, trousse de manucure, coupe-ongles, limes à ongle, trousse de pédicure.
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, photographique, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, machines à calculer, appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs, appareils et instruments audiovisuels de télécommunication, logiciels enregistrés, films, cassettes, vidéocassettes, bandes, disques, Cédéroms ; machines à calculer, lecteurs (informatiques), lecteurs optiques, lecteurs de MP3, lecteurs de disques compacts, clés USB, tapis de souris, appareils et instruments audiovisuels de télécommunication, borne interactive d'information, téléphone portable.
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairages, lampes ; lampadaires, lustres.
  • N° de la classe : 14
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles de bijouterie ; horlogerie et instruments chronométriques, boîtiers de montres, boutons de manchette, bracelets de montres, portes-clés fantaisie, épingles, épingles de cravates.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles de papeterie, produits de l'imprimerie, cahiers, albums, chemises pour documents, livres, brochures, revues, journaux, périodiques, affiches, photographies, support pour photographies, cartes postales, adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage), matériels pour artistes, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils), caractères d'imprimerie, clichés, catalogues, stylos, articles d'écriture, pinceaux, blocs-notes, conférenciers, sous-mains, cartes de visite, porte-chéquiers.
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Malles, valises, parapluies, parasols, cannes, articles de sellerie ; cartable, portefeuille, porte-carte, colliers de chiens, étuis pour clés, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dit « vanity cases », colliers pour animaux, sacs d'écoliers, serviettes (maroquinerie), serviettes d'écoliers, laisses, ombrelles, sacs de plage, porte-documents, porte monnaie, sacs à dos, sacs à main, à provision, à roulettes, de campeurs, de sports, de voyage, housses pour vêtements pour le voyage, trousse de voyage.
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres, objets d'art ; figurine, statue, statuette : en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; récipients pour emballage en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques.
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), peignes et éponges, matériel de nettoyage, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verres (récipients), porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes : boîtes en verre, bougeoirs non en métaux précieux, cache-pot non en papier, figurines et objets d'art en porcelaine ou en verre, vases et vaisselle et carafes et dessous de carafe et dessous de plats non en papier et autre que le linge de table non en métaux précieux, flacons non en métaux précieux, porte-savon, porte-serviette et poudriers non en métaux précieux, pulvérisateurs et vaporisateurs de parfum et brûle-parfums non en métaux précieux, chopes à bière, bonbonnières non en métaux précieux, coupes à fruits, moules de cuisine, pelles à tarte et plats et porte-couteaux pour la table et salières et poivrières et pots et porte-serviettes et tirelires non en métaux précieux.
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir : serviettes de toilette (en matières textiles), linge de maison, de lit, de table, de bain (à l'exception de l'habillement) ; mouchoirs de poche en matières textiles, rideaux en matières textiles ou en matières plastiques, tentures en matières textiles ; housses d'oreiller, de coussin, sacs de couchage, couverture de lit, couverture de voyage, couvre-lits, couvre pieds, dessus de lits, draps, taies d'oreillers, plaids, édredons ; toiles cirées (nappes), nappes non en papier, essuie-mains en matières textiles, essuie-verres, dessous de carafe, serviettes de table en matières textiles, sets de table non en papier, rond de table non en papier ; gant de toilettes, rideaux de douches en matières textiles ou en matières plastiques ; drapeaux non en papier, fanions non en papier.
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtement de sport et de ville (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), blousons, chaussettes, coupe-vent, maillots de bain, parkas, polos, pullovers, sous-vêtements, tee shirts, chapellerie.
  • N° de la classe : 26
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Badges ornementaux, épingles autres qu'articles pour bijouterie.
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux de société, jeux de table, jeux de construction, jeux de cartes, jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, cartes à jouer, puzzles, jouets, ballons de jeu, véhicules (jouets), patins à roulettes, patins à glace, planches à roulettes, trottinettes, articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis non compris dans d'autres classes.
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, riz, pâtisserie, confiserie, miel ; biscuiterie, biscuits, boisson à base de cacao, de café, de chocolat, de thé ; bonbons, brioches, caramels, chocolat, crackers, crèmes glacées, crêpes, pain d'épice, pâte d'amandes, gâteaux, glaces alimentaires, gommes à mâcher non à usage médical ; infusions non médicinales, macarons (pâtisserie), maïs grillé et éclaté (pop corn), nouilles, pain, macaronis, petits pains, petits fours, petit beurre, poivre, sandwiches, sauces (condiments), sauce tomate, sauce salade, sel de cuisine, semoule, sorbet, sucreries, spaghetti, tortillas, tacos, vermicelles, yaourt glacé (glace alimentaire) ; pâtes alimentaires ; condiments, épices ; gâteaux.
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières, eaux minérales et gazeuses (boissons) et autres boissons non alcooliques, boissons de fruit et jus de fruits, nectar de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, sodas, limonades.
  • N° de la classe : 34
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tabac, allumettes ; boîtes à allumettes, boîtes cigares, boîtes à cigarettes, briquets pour fumeurs, cahiers de papiers à cigarettes, cendriers pour fumeurs, cigares, cigarillos, coffrets à cigares, cures pipes, étuis à cigares, à cigarettes, pipes, pots à tabacs, tabatières, blagues à tabac.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles, divertissement télévisé, production de films, production de spectacles, organisation et conduite de conférences, congrès, séminaires, organisation de concours, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, enseignement, organisation et conduite d'ateliers de formation, édition et publication de livres, publications de textes (autres que publicitaires), services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseaux informatique, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, édition de livres, journaux et dépliants ; information en matière de divertissement, informations en matière d'éducation.

Déposant 1 : REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 775663438

Mandataire 1 : RATP Département Juridique Marie Pisan LAC PH22

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-36
Date du BOPI : 07/09/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-02

05/06/2007 : AIMER LA VILLE
N° national/d'enregistrement : 3504660
Date de dépôt : 05/06/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/06/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la réception, la reproduction, la diffusion du son, des images et/ou des données ; appareils et instruments de communication et de télécommunications ; appareils et instruments pour la conduite, le pilotage, le guidage et le positionnement par satellite (GPS) ; logiciels et progiciels permettant notamment le calcul d'itinéraires en transport en commun ou la transmission d'informations en matière de transport en commun ; bornes interactives ; appareils pour le rechargement des cartes à puces de circulation sur les réseaux de transport ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; cartes magnétiques, cartes électroniques, cartes à puce, notamment cartes de circulation sur les réseaux de transport ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux.
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par eau et par air.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, livres, brochures, dépliants, revues, journaux, catalogues, périodiques, affiches, affichettes, prospectus, cahiers, albums, chemises pour documents, affiches, photographies, articles de papeterie, autocollants (articles de papeterie), cartes postales, matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils), stylos, articles d'écriture ; sacs, sachets, pochettes en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; décalcomanies ; cartes et coupons en papier et/ou en matières plastiques, y compris cartes et coupons de circulation sur les réseaux forfaitaires de transport en commun.
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), blousons, chaussettes, coupe-vent, cravates, gant [habillement], maillots de bain, parkas, polos, pull-overs, sous-vêtements, vêtements de sport et de ville, tee shirts, chapellerie.
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux de société, jeux de table, jeux de construction, jeux de cartes, jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, cartes à jouer, jouets, ballons de jeu, véhicules (jouets), peluches (jouets).
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de télécommunication ; télécommunication de données par supports multimédias ou autres y compris videotexte, Internet, GSM ou WAP ; services d'alerte téléphonique ; services de communication informatiques, services de communication téléphoniques, radiophoniques ou télévisées ; transmission d'informations accessibles par réseau Internet et réseaux de télécommunication ; services de transmission par voie informatique de cartes géographiques électroniques, d'informations et d'itinéraires.
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; transport en commun de personnes ; informations en matière de transport en commun et de trafic.

Déposant 1 : Régie Autonome des Transports Parisiens, Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial
Numéro de SIREN : 775663438
Adresse :
54 quai de la Rapée
75012 PARIS-12E-ARRONDISSEMENT
FR

Mandataire 1 : Régie Autonome des Transports Parisiens, Mme SABET Sara
Adresse :
LAC LA65 – JUR/PC, 54 quai de la Rapée
75012 PARIS-12E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-28
Date du BOPI : 13/07/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-45

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2646493
Date de demande : 18/04/2017
N° de BOPI : 2017-38
Date du BOPI : 22/09/2017

05/03/2007 : VISITE @ PARIS
N° national/d'enregistrement : 3485641
Date de dépôt : 05/03/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/03/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport en commun de personnes. Informations concernant le transport en commun de personnes. Réservation de titres de transport en commun.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de billetterie ayant pour objet la réservation de billets de spectacles, billets pour des événements sportifs ou culturels, d'entrées dans les parcs d'attraction, d'entrées dans les discothèques et music-halls, d'entrées dans les monuments et musées, d'entrées dans des colloques, conférences et congrès.
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Réservation d'hôtels et de restaurants.

Déposant 1 : REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 775663438

Mandataire 1 : RATP Département Juridique – JUR/PC/ACPI Marie Pisan

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-15
Date du BOPI : 13/04/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-34

13/02/2007 : Ma RATP dans la poche
N° national/d'enregistrement : 3481370
Date de dépôt : 13/02/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/02/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la réception, la reproduction, la diffusion du son, des images et/ou des données ; appareils et instruments de communication et de télécommunications notamment téléphones mobiles et assistants électroniques de poche (PDA) ; appareils et instruments pour la conduite, le pilotage, le guidage et le positionnement par satellite (GPS) ; logiciels et progiciels permettant notamment le calcul d'itinéraires en transport en commun ou la transmission d'informations en matière de transport en commun ; appareils pour le rechargement des cartes à puces de circulation sur les réseaux de transport ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; cartes magnétiques, cartes électroniques, cartes à puce, notamment cartes de circulation sur les réseaux de transport ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de télécommunication notamment par téléphone mobile et assistant électronique de poche (PDA) ; télécommunication de données par supports multimédias ou autres y compris videotexte, Internet, GSM ou WAP ; services d'alerte téléphonique ; transmission d'informations accessibles par réseau Internet et reseaux de télécommunication ; services de transmission par voie informatique de cartes géographiques électroniques, d'informations et d'itinéraires.
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; transport en commun de personnes ; informations en matière de transports en commun ; services d'informations sur le trafic de transport en commun ; services d'informations et de calcul d'itinéraires en transport en commun.

Déposant 1 : Régie Autonome des Transports Parisiens, Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial
Numéro de SIREN : 775663438
Adresse :
54 quai de la Rapée
75012 PARIS-12E-ARRONDISSEMENT
FR

Mandataire 1 : RATP, Mme Sabet Sara, LAC LA65 – JUR/PC
Adresse :
54 quai de la Rapée
75012 PARIS-12E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-12
Date du BOPI : 23/03/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-29

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2627593
Date de demande : 12/09/2016
N° de BOPI : 2017-07
Date du BOPI : 17/02/2017

06/07/2006 : Vali bus
N° national/d'enregistrement : 3439093
Date de dépôt : 06/07/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/07/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, photographiques, optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, logiciels, Cédéroms, films, cassettes, vidéocassettes ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; cartes magnétiques, cartes électroniques, cartes à puce, notamment d'accès ; cartes de circulation en particulier sur les réseaux de transport ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; composteurs, lecteurs (informatiques), lecteurs optiques, lecteurs de MP3, lecteurs de disques compacts, lecteurs de cartes électroniques, lecteurs de cartes magnétiques, lecteurs de cartes à puces, clés USB, appareils et instruments audiovisuels de télécommunication, borne interactive d'information.Produits de l'imprimerie, livres, brochures, dépliants, revues, journaux, catalogues, périodiques, affiches, affichettes, prospectus, cahiers, albums, calendriers, chemises pour documents, affiches, photographies, articles de papeterie, autocollants (articles de papeterie), cartes postales, matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils), stylos, articles d'écriture ; sacs, sachets, pochettes, en papier ou en matières plastiques ; cartes et coupons en papier et/ou en matières plastiques, y compris cartes et coupons de circulation sur les réseaux de transport en commun, plans, porte-cartes en papier ou matière plastique.Publicité sur tous supports, affichage, location d'espaces publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires.Transport en commun de personnes ; émission de titres forfaitaires en matière de transport en commun ; accompagnement de voyageurs des transports en commun ; informations en matière de transports en commun ; informations touristiques (à l'exception de l'information en matière de réservations d'hôtels et de pensions) ; distribution de journaux et d'informations sur les transports en commun.Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles, organisation et conduite de colloques et de débats, organisation et conduite de conférences, congrès, séminaires, organisation de concours, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, enseignement, organisation et conduite d'ateliers de formation, édition et publication de livres, publications de textes (autres que publicitaires), services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique, publication électroniques de livres et de périodiques en ligne, édition de livres, journaux et dépliants ; informations en matière de divertissement, informations en matière d'éducation ; service de sensibilisation à la validation des titres de transport (éducation et formation).
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 39
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : Régie Autonome des Transports Parisiens, Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial
Numéro de SIREN : 775663438
Adresse :
54 quai de la Rapée
75599 PARIS cedex 12
FR

Mandataire 1 : RATP, Mme Sabet Sara
Adresse :
LAC LA65 – JUR/PC, 54 quai de la Rapée
75599 PARIS cedex 12
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-32
Date du BOPI : 11/08/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-49

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2609547
Date de demande : 09/02/2016
N° de BOPI : 2016-21
Date du BOPI : 27/05/2016

02/06/2006 : ROBIN D'ESBLY
N° national/d'enregistrement : 3432377
Date de dépôt : 02/06/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/06/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, photographiques, optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, logiciels, Cédéroms, films, cassettes, vidéocassettes ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; cartes magnétiques, cartes électroniques, carte à puce, notamment d'accès, cartes de circulation en particulier sur les réseaux de transport, caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; composteurs, lecteurs (informatiques), lecteurs optiques, lecteurs de MP3, lecteurs de disques compacts, lecteurs de cartes électroniques, lecteurs de cartes magnétiques, lecteurs de cartes à puces, clés USB, tapis de souris, appareils et instruments audiovisuels de télécommunication, borne interactive d'information.Articles de bijouterie, horlogerie et instruments chronométriques, boîtiers de montres, bracelets de montres, porte-clés fantaisie.Produits de l'imprimerie, livres, brochures, dépliants, revues, journaux, bandes dessinées, catalogues, périodiques, affiches, affichettes, prospectus, cahiers, albums, calendriers, chemises pour documents, affiches, photographies, articles de papeterie, autocollants (articles de papeterie), cartes postales, matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils), stylos, articles d'écriture ; sacs, sachets, pochettes, en papier ou en matières plastiques ; cartes et coupons en papier et/ou en matières plastiques, y compris cartes et coupons de circulation sur les réseaux forfaitaires de transport en commun, plans, porte-cartes en papier ou matière plastique.Sacs en cuir, sacs à dos, sacs à main, sacs à provision, sacs de voyages, sacs d'écolier.Canapés, divans, chaises (sièges), bancs (meubles), sièges, tabourets, poufs, commodes, étagères, meubles de bureau.Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), blousons, chaussettes, pantalons, écharpes, coupe-vent, cravates, gant [habillement], maillots de bain, parkas, polos, pull-overs, sous-vêtements, vêtements de sport et de ville, tee shirts, chapellerie.Jeux de société, jeux de table, jeux de construction, jeux de cartes, jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, cartes à jouer, jouets, ballons de jeu, véhicules (jouets), patins à roulette, patins à glace, planches à roulettes, trottinettes.Transport en commun de personnes par rail, route ou réseau métropolitain ; émission de titres forfaitaires en matière de transport en commun de personnes par rail, route ou réseau métropolitain ; accompagnement de voyageurs des transports en commun par rail, route ou réseau métropolitain ; informations en matière de transports en commun par rail, route ou réseau métropolitain ; informations touristiques (à l'exception de l'information en matière de réservations d'hôtels et de pensions) ; réservation de places de voyage en transport en commun par rail, route ou réseau métropolitain ; distribution de journaux et d'informations sur les transport en commun.Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles, divertissement radiophonique, divertissement télévisé, production de films, production de spectacles, organisation et conduite de colloques et de débats, organisation et conduite de conférences, congrès, séminaires, organisation de concours, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, enseignement, organisation et conduite d'ateliers de formation, édition et publication de livres, publications de textes (autres que publicitaires), services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique, publication électroniques de livres et de périodiques en ligne, édition de livres, journaux et dépliants ; informations en matière de divertissement, informations en matière d'éducation.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 14
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 18
  • N° de la classe : 20
  • N° de la classe : 25
  • N° de la classe : 28
  • N° de la classe : 39
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS Etablissement public à caractère industriel et commercial

Déposant 2 : SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS (SNCF) Etablissement public à caractère industriel et commercial

Déposant 3 : OPTILE Organisation professionnelle des Transports d'Ile de France Association Loi de 1901
Numéro de SIREN : 775663438

Mandataire 1 : RATP Département Juridique Marie Pisan

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-27
Date du BOPI : 07/07/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-44

08/02/2006 : ritm RECHERCHE & INNOVATION EN TRANSPORT ET MOBILITE
N° national/d'enregistrement : 3408640
Date de dépôt : 08/02/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/02/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, articles de papeterie, imprimés, articles pour reliures, affiches, dépliants, catalogues, autocollants, calendriers, cartes postales, albums, photographies, prospectus, journaux, livres, brochures, magazines, revues notamment revues scientifiques et techniques, périodiques notamment périodiques scientifiques et techniques, publications notamment dans le domaine scientifique et technique.Publicité, publicité radiophonique, publicité télévisée, publicité par correspondance, publicité en ligne sur un réseau informatique, affichage, diffusion d'annonces publicitaires, courrier publicitaire, diffusion et distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), gestion des affaires commerciales, services d'abonnement à tous supports d'information, notamment à des journaux et des revues, recueil de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, reproduction de documents, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, location d'espaces publicitaires, compilation de textes et/ou d'images en vue de leur intégration dans des bases de données, réalisation à savoir constitution de bases de données.Télécommunications, communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, télévisuelles, téléphoniques et télégraphiques, messagerie électronique, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs, communications par réseau Intranet, Extranet et Internet, services de téléconférences, informations en matière de télécommunications, transmission d'informations accessibles par code d'accès par réseau Internet, transmission d'informations contenues dans des bases de données, location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données, services d'échange électronique de données.Transports, informations en matière de transport, distribution de journaux et de revues, entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.Education, formation, divertissement, organisation et conduite de colloques et de débats, conférences, congrès, séminaires, symposiums, organisation de concours, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, enseignement, organisation et conduite d'ateliers de formation, édition et publication de textes (autres que publicitaires), de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines et de publications sous forme papier et électronique, publication d'articles via un site Internet, publication électronique de livres, de revues, de périodiques en ligne, exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables).Services scientifiques à savoir recherche et développement de nouveaux produits dans le domaine du transport urbain et de la mobilité urbaine, recherches techniques, services de recherche scientifique et technique dans le domaine du transport urbain et de la mobilité urbaine, services d'informations scientifiques et techniques dans le domaine du transport urbain et de la mobilité urbaine, services informatiques à savoir programmation pour ordinateurs, conception de systèmes informatiques, exploitation d'informations scientifiques et techniques à savoir exploitation de bases de données scientifiques et techniques, analyse d'informations scientifiques et techniques, conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique, location de temps d'accès à un centre serveur de base de données, hébergement de sites informatiques (sites Web), élaboration (conception) de logiciels et de sites Web, hébergement de bases de données exploitables et actualisables sur un site Web.
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 39
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 775663438

Mandataire 1 : RATP Département Juridique Emily NECHANIAN

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-11
Date du BOPI : 17/03/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-32

12/01/2006 : LES ATELIERS MOBILITE Simplifiez-vous la ville!
N° national/d'enregistrement : 3402960
Date de dépôt : 12/01/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/01/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, optiques, photographiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours et d'enseignements, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, appareils et instruments d'enseignement audiovisuels, bandes vidéos, cassettes audio, vidéocassettes, disques optiques numériques compacts ou non (audio-vidéo), Cédéroms, diapositives, tapis de souris, dessins animés, logiciels, logiciels de jeux, programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables), le tout en relation avec des ateliers de formation à l'apprentissage de la mobilité urbaine et des réseaux de transport.Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou pour l'imprimerie), produits de l'imprimerie, cahiers, albums, chemises pour documents, dossiers (papeterie), drapeaux en papier, fanions en papier, livres, brochures, revues, journaux, catalogues, périodiques, affiches, images, prospectus, manuels d'utilisation, articles pour reliures, photographies, articles de papeterie, supports pour photographies, papeterie (nécessaire pour écrire), cartes postales, adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage), matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils), caractères d'imprimerie, clichés, sacs et sachets pour l'emballage en papier ou en plastique, boîtes en carton ou en papier, catalogues, stylos, crayons, pinceaux, blocs-notes, conférenciers, cartes de visite, prospectus, publications, calendriers, almanach, articles d'écriture, horaires imprimés, tickets (billets), supports cartographiques, le tout en relation avec des ateliers de formation à l'apprentissage de la mobilité urbaine et des réseaux de transport.Publicité, affichage, gestion des affaires commerciales, diffusion d'échantillons, diffusion de matériels publicitaires, tracts, prospectus, imprimés, échantillons, recueil de données dans un fichier central, organisation d'exposition, foires à buts commerciaux ou de publicité, gestion de fichiers informatiques, sondage d'opinion, publicité en ligne sur un réseau informatique, information d'affaires, services d'abonnement à des journaux, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, location de matériel publicitaire, location d'espaces publicitaires, transcription de communication, étude de marché, prévisions économiques, relations publiques, le tout en relation avec des ateliers de formation à l'apprentissage de la mobilité urbaine et des réseaux de transport.Services de télécommunications et de communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques, par télévision ; communication (transmission) par services télématiques, par réseau Intranet, Extranet et Internet ; communication par terminaux d'ordinateurs, communication par réseaux de fibres optiques, communication et transmission de messages, d'images assistées par ordinateur, de données en ligne ou en temps différé sur réseaux informatiques, y compris le réseau mondial de télécommunication dit « Internet », transmission d'informations accessibles par code d'accès au réseau Internet, transmission d'informations accessibles sur des bornes interactives d'information, transmission d'informations contenues dans des bases de données ou dans un serveur télématique, messagerie électronique ou télématique d'informations, services de location de temps et de fourniture d'accès à un réseau informatique mondial de bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques, le tout en relation avec des ateliers de formation à l'apprentissage de la mobilité urbaine et des réseaux de transport.Transport, informations en matière de transport.Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles, enregistrement et production de films sur bandes vidéo, enregistrements (filmages) sur bandes vidéos, services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique, publications de livres, services de clubs (éducation), organisation et conduite de colloques, de débats, de conférences, de congrès, de formations pratiques, de séminaires, de symposiums, d'expositions à buts culturels ou éducatifs, d'enseignement, le tout en relation avec des ateliers de formation à l'apprentissage de la mobilité urbaine et des réseaux de transport.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 39
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : Régie Autonome des Transports Parisiens, Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial
Numéro de SIREN : 775663438
Adresse :
54 quai de la Rapée
75599 PARIS CEDEX 12
FR

Mandataire 1 : RATP, Mle SABET Sara
Adresse :
LAC LA65 JUR/PC, 54 quai de la Rapée
75599 PARIS CEDEX 12
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque communautaire
Référence associée à l'événement : 634687
Date de demande : 04/11/2014
N° de BOPI : 2014-49
Date du BOPI : 05/12/2014

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-07
Date du BOPI : 17/02/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-29

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2596817
Date de demande : 10/09/2015
N° de BOPI : 2016-01
Date du BOPI : 08/01/2016

12/01/2006 : UN AMOUR DE METRO
N° national/d'enregistrement : 3402959
Date de dépôt : 12/01/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/01/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Torchons de nettoyage, torchons de nettoyage compactés, le tout en relation avec la promotion des transports en commun de la région parisienne.Linge de maison, linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de lit, le tout en relation avec la promotion des transports en commun de la région parisienne.
  • N° de la classe : 21
  • N° de la classe : 24

Déposant 1 : Régie Autonome des Transports Parisiens, Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial
Numéro de SIREN : 775663438
Adresse :
54 quai de la Rapée
75599 PARIS CEDEX 12
FR

Mandataire 1 : RATP, Mme Sabet Sara, LAC LA65 – JUR/PC
Adresse :
54 quai de la Rapée
75599 PARIS CEDEX 12
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : retrait partiel
Référence associée à l'événement : 433274
Date de demande : 09/05/2006
N° de BOPI : 2006-23
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s'appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : En ce qui concerne les produits et services suivants : Torchons de nettoyage, torchons de nettoyage compactés, le tout en relation avec la promotion des transports en commun de la région parisienne (Classe 21).Linge de maison, linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de lit, le tout en relation avec la promotion des transports en commun de la région parisienne (Classe 24).

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-07
Date du BOPI : 17/02/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-24

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2606064
Date de demande : 05/01/2016
N° de BOPI : 2016-15
Date du BOPI : 15/04/2016

12/01/2006 : LE METRO DANS LA POCHE
N° national/d'enregistrement : 3402963
Date de dépôt : 12/01/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/01/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Torchons de nettoyage, torchons de nettoyage compactés, le tout en relation avec la promotion des transports en commun de la région parisienne.Linge de maison, linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de lit, le tout en relation avec la promotion des transports en commun de la région parisienne.
  • N° de la classe : 21
  • N° de la classe : 24

Déposant 1 : Régie Autonome des Transports Parisiens, Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial
Numéro de SIREN : 775663438
Adresse :
54 quai de la Rapée
75599 PARIS cedex 12
FR

Mandataire 1 : RATP, Mme Sabet Sara, LAC LA65 – JUR/PC
Adresse :
54 quai de la Rapée
75599 PARIS cedex 12
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : retrait partiel
Référence associée à l'événement : 433275
Date de demande : 09/05/2006
N° de BOPI : 2006-23
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s'appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : En ce qui concerne les produits et services suivants : Torchons de nettoyage, torchons de nettoyage compactés, le tout en relation avec la promotion des transports en commun de la région parisienne (Classe 21).Linge de maison, linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de lit, le tout en relation avec la promotion des transports en commun de la région parisienne (Classe 24).

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-07
Date du BOPI : 17/02/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-24

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2606056
Date de demande : 05/01/2016
N° de BOPI : 2016-15
Date du BOPI : 15/04/2016

12/01/2006 : LES ATELIERS MOBILITE Simplifiez-vous la ville!
N° national/d'enregistrement : 3402960
Date de dépôt : 12/01/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/01/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, optiques, photographiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours et d'enseignements, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, appareils et instruments d'enseignement audiovisuels, bandes vidéos, cassettes audio, vidéocassettes, disques optiques numériques compacts ou non (audio-vidéo), Cédéroms, diapositives, tapis de souris, dessins animés, logiciels, logiciels de jeux, programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables), le tout en relation avec des ateliers de formation à l'apprentissage de la mobilité urbaine et des réseaux de transport.Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou pour l'imprimerie), produits de l'imprimerie, cahiers, albums, chemises pour documents, dossiers (papeterie), drapeaux en papier, fanions en papier, livres, brochures, revues, journaux, catalogues, périodiques, affiches, images, prospectus, manuels d'utilisation, articles pour reliures, photographies, articles de papeterie, supports pour photographies, papeterie (nécessaire pour écrire), cartes postales, adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage), matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils), caractères d'imprimerie, clichés, sacs et sachets pour l'emballage en papier ou en plastique, boîtes en carton ou en papier, catalogues, stylos, crayons, pinceaux, blocs-notes, conférenciers, cartes de visite, prospectus, publications, calendriers, almanach, articles d'écriture, horaires imprimés, tickets (billets), supports cartographiques, le tout en relation avec des ateliers de formation à l'apprentissage de la mobilité urbaine et des réseaux de transport.Publicité, affichage, gestion des affaires commerciales, diffusion d'échantillons, diffusion de matériels publicitaires, tracts, prospectus, imprimés, échantillons, recueil de données dans un fichier central, organisation d'exposition, foires à buts commerciaux ou de publicité, gestion de fichiers informatiques, sondage d'opinion, publicité en ligne sur un réseau informatique, information d'affaires, services d'abonnement à des journaux, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, location de matériel publicitaire, location d'espaces publicitaires, transcription de communication, étude de marché, prévisions économiques, relations publiques, le tout en relation avec des ateliers de formation à l'apprentissage de la mobilité urbaine et des réseaux de transport.Services de télécommunications et de communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques, par télévision ; communication (transmission) par services télématiques, par réseau Intranet, Extranet et Internet ; communication par terminaux d'ordinateurs, communication par réseaux de fibres optiques, communication et transmission de messages, d'images assistées par ordinateur, de données en ligne ou en temps différé sur réseaux informatiques, y compris le réseau mondial de télécommunication dit « Internet », transmission d'informations accessibles par code d'accès au réseau Internet, transmission d'informations accessibles sur des bornes interactives d'information, transmission d'informations contenues dans des bases de données ou dans un serveur télématique, messagerie électronique ou télématique d'informations, services de location de temps et de fourniture d'accès à un réseau informatique mondial de bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques, le tout en relation avec des ateliers de formation à l'apprentissage de la mobilité urbaine et des réseaux de transport.Transport, informations en matière de transport.Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles, enregistrement et production de films sur bandes vidéo, enregistrements (filmages) sur bandes vidéos, services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique, publications de livres, services de clubs (éducation), organisation et conduite de colloques, de débats, de conférences, de congrès, de formations pratiques, de séminaires, de symposiums, d'expositions à buts culturels ou éducatifs, d'enseignement, le tout en relation avec des ateliers de formation à l'apprentissage de la mobilité urbaine et des réseaux de transport.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 39
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : Régie Autonome des Transports Parisiens, Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial
Numéro de SIREN : 775663438
Adresse :
54 quai de la Rapée
75599 PARIS CEDEX 12
FR

Mandataire 1 : RATP, Mle SABET Sara
Adresse :
LAC LA65 JUR/PC, 54 quai de la Rapée
75599 PARIS CEDEX 12
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 634687
Date de demande : 04/11/2014
N° de BOPI : 2014-49
Date du BOPI : 05/12/2014

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-07
Date du BOPI : 17/02/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-29

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2596817
Date de demande : 10/09/2015
N° de BOPI : 2016-01
Date du BOPI : 08/01/2016

29/12/2005 : XELIS
N° national/d'enregistrement : 3400624
Date de dépôt : 29/12/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/12/2015
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, articles de papeterie, matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils), adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, autocollants (articles de papeterie), livres, brochures, dépliants, revues, journaux, catalogues, périodiques, affiches, affichettes, prospectus, cahiers, carnets, albums, calendriers, photographies, cartes postales, cartes géographiques, plans, publications, tickets (billets). Publicité, publicité radiophonique, publicité télévisée, publicité par correspondance, publicité en ligne sur un réseau informatique, affichage, diffusion d'annonces publicitaires, courrier publicitaire, diffusion et distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), aide à la direction des affaires, conseils en organisation et direction des affaires, consultation pour la direction des affaires, expertises en affaires, recueil de données dans un fichier central, projets (aide à la direction des affaires), gestion de fichiers informatiques, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Affaires financières, informations financières, investissement de capitaux, placement de fonds, affaires immobilières. Construction d'édifices permanents, de ponts, de routes, d'infrastructures pour réseaux de transport, informations en matière de construction, travaux et aménagements urbains, supervision (direction), coordination et pilotage de travaux de construction et d'aménagement urbain, travaux d'aménagement des infrastructures urbaines, démolition de construction, construction de tous systèmes et infrastructures de transport, conseils et consultations professionnels dans le domaine de la construction de tout type d'infrastructures. Télécommunications, communications radiophoniques, télévisuelles, téléphoniques et télégraphiques, messagerie électronique et vocale (répondeur), transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, émissions radiophoniques, émissions télévisées, communication (transmission) par services télématiques, par réseau Intranet, Extranet et Internet, transmission d'informations accessibles par code d'accès par réseau Internet, services d'affichage électronique, location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données. Transport, transport en commun de personnes, transport de voyageurs, organisation de voyages, accompagnement de voyageurs, informations en matière de transport. Education, formation, divertissement, organisation et conduite de colloques et de débats, conférences, congrès, séminaires, symposiums, organisation de concours, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, enseignement, organisation et conduite d'ateliers de formation, publications de textes (autres que publicitaires). Ingénierie, notamment dans le domaine des transports, étude de projets techniques, étude de projets d'aménagement, étude de projets de construction ; étude et assistance technique en matière de maîtrise d'œuvre ; architecture, conseils en construction, établissement de plans pour la construction, génie civil, travaux d'ingénieurs, planification en matière d'urbanisme, recherches techniques, recherche scientifique et industrielle, consultations professionnelles (sans rapport avec la conduite des affaires), expertises (travaux d'ingénieurs).
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 36
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 39
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 775663438

Mandataire 1 : RATP Département Juridique Emily NECHANIAN

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 559077
Date de demande : 03/10/2011
N° de BOPI : 2011-44
Date du BOPI : 04/11/2011

Bénéficiare 1 : XELIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-05
Date du BOPI : 03/02/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-22

24/11/2005 : I - VELO
N° national/d'enregistrement : 3393491
Date de dépôt : 24/11/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 24/11/2015
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, de mesurage, de signalisation ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; appareils pour le mesurage de la vitesse ; appareils pour le traitement de l'information, écrans vidéo, supports d'enregistrement magnétiques, logiciels (programmes enregistrés) ; console de navigation permettant de planifier un itinéraire cyclable et de consulter des informations touristiques, des informations sur les transports en commun et sur les évènements culturels d'une ville notamment. Cycles ; bicyclettes ; vélos ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues et selles de cycles, bicyclettes et vélos ; garde-boue ; paniers spéciaux pour cycles ; antivols de cycles. Produits de l'imprimerie, articles de papeterie, matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils), autocollants (articles de papeterie), livres, brochures, cartes, dépliants, revues, journaux, catalogues, périodiques, affiches, affichettes, prospectus, cahiers, carnets, albums, calendriers, photographies, cartes postales, cartes géographiques, plans, plans d'itinéraires, publications, clichés, instruments d'écriture. Publicité, publicité radiophonique, publicité télévisée, publicité par correspondance, publicité en ligne sur un réseau informatique, affichage, diffusion d'annonces publicitaires, courrier publicitaire, diffusion et distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), gestion de fichiers informatiques, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; recherche d'informations dans des fichiers informatiques. Télécommunications, communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, télévisuelles, téléphoniques et télégraphiques, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, émissions radiophoniques, émissions télévisées, communication (transmission) par services télématiques, par réseau Intranet, Extranet et Internet, services d'affichage électronique. Transport, informations en matière de transports, informations concernant les transports en commun de personnes, informations touristiques (à l'exception des informations en matière de réservations d'hôtels et de pensions), location de vélos, gardiennage de vélos, organisation d'excursions, accompagnement de voyageurs. Divertissement, informations en matière de divertissement, informations sur les manifestations culturelles, services de loisir ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès, organisation de concours, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, réservation de places de spectacles, organisation de promenades en vélos. Conception et développement de logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique ; services d'informations météorologiques.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 12
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 39
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 775663438

Mandataire 1 : RATP Département Juridique Emily NECHANIAN

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-52
Date du BOPI : 30/12/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-17

19/04/2002 : ORLYVAL
N° national/d'enregistrement : 3160590
Date de dépôt : 19/04/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 19/04/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction métallique, monuments métalliques, colonnes d'affichage métallique, enseigne en métal, poteaux métalliques, grilles métalliques, mobilier urbain métallique à savoir banc, ischiatique, rampe, poubelle, main-courante, abris, bornes métalliques;
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, appareils photographiques, optique, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) , appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, support d'enregistrement magnétique, logiciels, cédérom, cassettes, vidéocassettes, mécanismes pour appareils à prépaiement, équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs, composteurs, cartes magnétiques, carte à puces notamment carte de circulation et carte d'accès en particulier sur les réseaux de transports;
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules, appareils de locomotions par terre, par air ou par eau;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes à savoir produits de l'imprimerie, livres, brochures, revues, journaux, périodiques, affiches, papeterie, plans de ville, d'agglomération, de réseaux de transport, carte et coupons en papier et/ou en matière plastiques y compris carte et coupons de circulation sur les réseaux de transport, titres forfaitaires de transport en commun, étuis et pochettes en papier et/ou en matière plastiques notamment pour les plans et cartes précités, articles pour reliures, papeterie;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques, monuments non métalliques, colonnes d'affichage non métalliques, construction non métallique, poutrelles non métalliques, quais préfabriqués non métalliques, enseignes non métalliques en bois ou en matières plastiques, escaliers non métalliques, poteaux non métalliques, mobilier urbain non métallique à savoir banc, rampe, main courante, poubelle, abris, guichets;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, affichage, diffusion d'annonces publicitaires, diffusion et distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) , organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité, abonnement à des titres forfaitaires de transports en commun de personnes, gérance administrative de lieux d'expositions et d'animations;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Emission de chèque de voyages;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communication, communication par terminaux d'ordinateurs, communications (transmission) radiophoniques, télévisuelle, téléphonique et télégraphique, messagerie électronique, transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs, communication (transmission) par services télématiques, par réseau Intranet, Extranet et Internet, transmission d'informations accessibles par code d'accès par réseau Internet, agence de presse et d'information, location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transports en commun de personnes par rail ou par route, informations concernant les transports en commun de personnes, distribution de journaux et d'information sur les transports en commun de personnes, émission de titres forfaitaire de transports en commun, accompagnement de voyageurs.

Déposant 1 : Régie Autonome des Transports Parisiens, EPIC
Numéro de SIREN : 775663438
Adresse :
54 quai de la Rapée
75012 Paris
FR

Mandataire 1 : RATP, Mme BLONDELOT SABET Sara
Adresse :
54 quai de la Rapée, JUR-PC / LAC YD19
75012 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-21
Date du BOPI : 24/05/2002

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-39

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2491174
Date de demande : 08/02/2012
N° de BOPI : 2012-14
Date du BOPI : 06/04/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2820309
Date de demande : 29/07/2022
N° de BOPI : 2023-05
Date du BOPI : 03/02/2023

14/03/2002 : C!TEFUTEE.COM
N° national/d'enregistrement : 3153571
Date de dépôt : 14/03/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 14/03/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, photographiques, optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, logiciels, cédéroms, films, cassettes, vidéocassettes ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; composteurs, lecteurs (informatiques) , lecteurs de codes à barres, lecteurs optiques, lecteurs de cartes électroniques, lecteurs de cartes magnétiques, lecteurs de cartes à puces, appareils et instruments audiovisuels de télécommunication, borne interactive d'information, borne de reconnaissance à distance des signaux émis par les composants électroniques d'un badge ou d'une carte magnétique. Métaux précieux et leurs alliages, joaillerie, bijouterie, horlogerie et instruments chronométriques, boîtes à cigares et à cigarettes, boîtier de montre, boutons de manchettes, montres, bracelets de montres, badges ornementaux (bijouterie) , épinglettes (bijouterie) , broches (bijouterie) , porte-clés fantaisie, épingles de cravates, breloques, médailles, médaillons (bijouterie) . Produits de l'imprimerie, livres, brochures, revues, journaux, catalogues, périodiques ; papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou pour l'imprimerie) , cahiers, albums, chemises pour documents, affiches, photographies, papeterie, cartes postales, matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) , stylos, articles d'écriture, cartes à jouer, sacs, sachets, pochettes, étuis et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques. Cuir et imitations du cuir, malles, mallettes, valises, parapluies, parasols, cannes, selleries, porte-documents, porte-cartes (portefeuilles) , porte-monnaie non en métaux précieux, sacs de plage, sacs de campeurs, sacs à dos, trousses de voyage (maroquinerie) . Vêtements (habillement) , chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) , blousons, chaussettes, coupe-vent, maillots de bain, parkas, polos, pull-overs, sousvêtements, vêtements de sport et de ville, tee-shirts, chapellerie. Badges ornementaux, broches (accessoires d'habillement) , pièces collables à chaud pour l'ornement d'articles textiles (mercerie) , écussons (ornements de vêtements) , articles décoratifs pour la chevelure, pinces à cheveux (barrettes) Jeux, jouets, ballons, billes, fèves, gadgets, appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision, jeux de sociétés, jeux magnétiques, jouets en bois, jouets musicaux, maquettes, pochettes surprises, puzzles, peluches (jouets) , poupées, chaussures et tapis de gymnastique et de sport, décorations pour arbres de Noël. Tabac, articles pour fumeurs non en métaux précieux, allumettes, briquets pour fumeurs, cendriers pour fumeurs (non en métaux précieux) , étuis à cigarettes (non en métaux précieux) , pipes.Affichage, services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) , diffusion d'annonces publicitaires, courrier publicitaire, diffusion et distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) , reproduction de documents, gestion de fichiers informatiques, organisations d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, publicité, gestion administrative de lieux d'exposition et d'animations, de salles de conférences. Communications radiophoniques, téléphoniques, par télévision, communications (transmissions) par services télématiques, par réseau Intranet, Extranet et Internet, communications par terminaux d'ordinateurs, transmission de messages, transmission d'informations accessibles par code d'accès au réseau Internet, transmission d'informations accessibles sur des bornes interactives d'information, services d'affichage électronique, raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial, consultation professionnelle en matière de télécommunications. Transport ; organisation de voyages ; transport de voyageurs, transport en commun de personnes par rail ou par route, émission de titres forfaitaires en matière de transport en commun de personnes par rail ou route, accompagnement de voyageurs, informations en matière de transport, informations concernant les transports en commun de personnes, informations touristiques, services de parcs de stationnement, réservation de places de voyage, distribution de journaux et d'informations sur les transports, consultation professionnelle en matière de transports, service d'accueil à savoir information en matière de transport, service d'accueil à savoir information en matière de transport par voie télématique. Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles, montage de bandes vidéo, montage de programmes radiophoniques et de télévision, production de films sur bande vidéo, bibliothèques, organisation et conduite de colloques et de débats, conférences, congrès, séminaires, symposiums, organisation de concours, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, enseignement, organisation et conduite d'ateliers de formation, édition et publication de livres, publications de textes (autres que publicitaires) , services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique, publication électroniques de livres et de périodiques en ligne, gestion culturelle de lieux d'exposition, d'animations, de salles de conférences. Consultation professionnelle en matière d'ordinateur, service d'accueil, location de temps d'accès à un centre serveur de base de données, création et entretien de sites Web pour des tiers, conversion de documents d'un support physique vers un support électronique, hébergement de sites informatiques (Web) , location de salles de réunion, location de salles de conférences, photographie, bureaux de rédaction.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 14
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 18
  • N° de la classe : 25
  • N° de la classe : 26
  • N° de la classe : 28
  • N° de la classe : 34
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 39
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : Régie Autonome des Transports Parisiens, Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial
Numéro de SIREN : 775663438
Adresse :
54, quai de la Rapée
75599 PARIS cedex 12
FR

Mandataire 1 : RATP, Département Juridique, Sara SABET
Adresse :
LAC LA65 – JUR/PC, 54, quai de la Rapée
75599 PARIS cedex 12
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-16
Date du BOPI : 19/04/2002

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-33

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2491177
Date de demande : 08/02/2012
N° de BOPI : 2012-14
Date du BOPI : 06/04/2012

19/10/2001 :
N° national/d'enregistrement : 3126917
Date de dépôt : 19/10/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/10/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, photographiques, optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; compositeurs, lecteurs (informatiques), lecteurs de codes à barres, lecteurs optiques, lecteurs de cartes électroniques, lecteurs de cartes magnétiques, lecteurs de cartes à puces, lecteurs électroniques de cartes et de badges magnétiques permettant à l'usager d'un service de franchir un portillon automatique, lecteurs électroniques de cartes et de badges magnétiques permettant à un usager de payer un service ou un produit, borne de reconnaissance à distance des signaux émis par les composants électroniques d'un badge ou d'une carte magnétique, borne de reconnaissance à distance permettant le débit des prestations rendues, bornes de comptabilisation du passage des usagers et les fournitures de prestations correspondantes et/ou permettant le décompte des unités de paiement correspondant aux prestations fournies ; cartes magnétiques, cartes magnétiques d'identification, cartes magnétiques de paiement, cartes électroniques, cartes à puces, cartes à puces notamment cartes d'accès, cartes de circulation en particulier sur les réseaux de transports ; porte-monnaie électronique. Dispositifs électriques pour l'ouverture des portes. Portillons à prépaiement, portillons à prépaiement pour l'accès à un service de transports en commun ; Distributeurs automatiques, distributeurs de billets (tickets), distributeurs de titres de transports, appareils électroniques pour recharger des billets (tickets), appareils électroniques pour recharger des porte-monnaies électroniques, appareils électroniques pour recharger des porte-monnaies électroniques, appareils électroniques pour recharger des titres de transport.Appareils électroniques de contrôle, appareils électroniques de contrôle de validité de titres de transport.Transmetteurs. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; services d'abonnements à des titres forfaitaires de transport en commun. Transport ; organisation de voyages ; transport de voyageurs, transport en commun de personnes par rail ou par route, services d'autobus, transport en chemin de fer, transports en métro, transports en tramway, services de trams, émission de titres forfaitaires en matière de transport en commun de personnes par rail ou route, accompagnement de voyageurs, informations en matière de transport, informations concernant les transports en commun de personnes, distribution d'énergie, services de parcs de stationnement, réservation de places de voyage, distribution de journaux.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 39

Déposant 1 : Régie Autonome des Transports Parisiens, Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial
Numéro de SIREN : 775663438
Adresse :
54, quai de la Rapée
75599 PARIS
FR

Déposant 2 : SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS, Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial
Numéro de SIREN : 552049447
Adresse :
34 rue du Commandant Mouchotte
75014 PARIS
FR

Déposant 3 : ORGANISATION PROFESSIONNELLE DES TRANSPORTS D'ILE DE FRANCE (OPTILE), Association loi de 1901
Adresse :
55 rue de Fondary
75015 PARIS
FR

Mandataire 1 : RATP, Département Juridique, LAC LA65 – JUR/PC, Aurélie SELLE
Adresse :
54, quai de la Rapée
75599 PARIS cedex 12
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 378766
Date de demande : 02/10/2003
N° de BOPI : 2003-44

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-47
Date du BOPI : 23/11/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2003-45

Evènement 4 :
Type d'évènement : Errata de l'enregistrement
N° de BOPI : 2004-30

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2481393
Date de demande : 04/10/2011
N° de BOPI : 2011-47
Date du BOPI : 25/11/2011

31/07/2001 : LES CHEMINS DE COURTOISIE
N° national/d'enregistrement : 3114387
Date de dépôt : 31/07/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 31/07/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction métalliques, produits métalliques non compris dans d'autres classes à savoir constructions métalliques, matériaux de constructions métalliques, tuyauteries métalliques, monuments métalliques, colonnes d'affichage métallique, constructions métalliques, boîtes aux lettres (métalliques), bornes routières non lumineuses et non mécanique (métallique), butoirs en métal, enseigne en métal, escalier métallique, poteaux métallique, seuils métalliques, grilles métalliques, mobilier urbain métallique à savoir banc, banc ischiatique, rampe, main-courante, poubelle, abris, abris-bus, bornes métalliques. Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; appareils d'enseignement audiovisuel ; supports d'enregistrement magnétiques, supports de données magnétiques, supports de données optiques, disquettes, disques acoustiques, disques compacts, disques optiques compacts, cédéroms, supports d'enregistrement sonores, cassettes ; appareils et équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs Appareils d'éclairage, de chauffage, de ventilation ; calorifères, réchauffeurs d'air ; appareils et installations d'éclairage, lampe d'éclairage, lampadaire, globes de lampes, fontaines, jets d'eau ornementaux, installations et machines à rafraîchir, appareils et installation de climatisation Matériaux de construction non métalliques, monuments non métalliques, colonnes d'affichage non métalliques, constructions non métalliques, feuilles et plaques en matière artificielle pour le marquage des routes, glissières de sécurité pour routes non métalliques, boîtes aux lettres (non métalliques), bornes routières non lumineuses et non mécaniques (non métalliques), butoirs non métalliques, poutrelles non métalliques, quais préfabriqués non métalliques, enseignes non métalliques en bois ou en matière plastique, escaliers non métalliques, clôtures non métalliques, poteaux non métalliques, seuils non métalliques, grilles non métalliques, cabines téléphoniques non métalliques, mobilier urbain non métallique à savoir banc, banc ischiatique, rampe, main-courante, poubelle, abris, abris-bus, bornes non métalliques. Meubles, meubles métalliques ; tableaux d'affichage, pièces d'ameublement, bancs, canapés, sièges, chaises, piédestaux pour pots à fleurs, statues en bois, en cire, en plâtre ou en matière plastique, tabourets, rampe, mobilier urbain, poubelle Construction, services d'installation ; informations en matière de construction ; aménagement urbain ; travaux et aménagement routiers, de voirie, de chemins ; supervision, coordination et pilotage de travaux de construction et d'aménagement urbain, travaux d'aménagement des infrastructures urbaines notamment pour faciliter le déplacement des personnes à mobilité réduite ; nettoyage de routes, travaux publics ; asphaltage, réalisation de revêtement routier, construction, entretien et nettoyage de mobilier urbain ; aménagement d'accès spécifiques pour les personnes à mobilité réduite dans la ville et dans les transports Transport, informations en matière de transport, accompagnement de voyageurs, transport en ambulance, transport de passagers, services de sauvetage, aide et assistance dans les transports, assistance et aide aux personnes à mobilité réduite dans les transports. Soins médicaux, architecture, recherche scientifique et industrielle, conseil en construction, établissement de plans pour la construction, génie, travaux d'ingénieurs, expertises, étude de projets techniques, consultation professionnelle (sans rapport avec la conduite des affaires), consultation sur la protection de l'environnement, consultation sur le renouvellement urbain et l'insertion urbaine autour du développement des transports collectifs, entretien de pelouse, horticulture, jardinage, services de jardiniers paysagistes, conseil en création horticole ; cliniques, maisons de convalescence, services médicaux ; assistance et aide au déplacement urbain des personnes à mobilité réduite, accompagnement de personnes à mobilité réduite.
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 11
  • N° de la classe : 19
  • N° de la classe : 20
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 39
  • N° de la classe : 42
  • N° de la classe : 44
  • N° de la classe : 45

Déposant 1 : Régie Autonome des Transports Parisiens, Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial
Numéro de SIREN : 775663438
Adresse :
54, quai de la Rapée
75599 PARIS
FR

Mandataire 1 : RATP, Département Juridique, Aurélie SELLE
Adresse :
LAC LA65 – JUR/PC 54, quai de la Rapée
75599 PARIS cedex 12
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-36
Date du BOPI : 07/09/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-01

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2471153
Date de demande : 23/05/2011
N° de BOPI : 2011-27
Date du BOPI : 08/07/2011

31/07/2001 : GESTIO
N° national/d'enregistrement : 3114393
Date de dépôt : 31/07/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 31/07/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; appareils et équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; appareils d'enseignement audiovisuel ; supports d'enregistrement magnétiques, supports de données magnétiques, supports de données optiques, disquettes, logiciels, progiciels, programmes enregistrés, disques acoustiques, disques compacts, disques optiques compacts, cédéroms, cartouches de jeux vidéo, cartes à mémoire ou à microprocesseur, cartes magnétiques, cassettes, cassettes vidéo, films cinématographiques impressionnés, supports d'enregistrement sonores Papier, carton ; produits de l'imprimerie, affiches, dépliants, journaux, revues, magazines, manuels, lettres d'information, livres, brochures, catalogues, plans comptables ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) Publicité ; diffusion de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés), publication de textes publicitaires, étude de marché, recueil de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, information d'affaires, services d'abonnement à des journaux, location d'espaces publicitaires, prévisions économiques, aide à la direction des affaires, analyse du prix de revient, comptabilité, informations en matière de comptabilité et de gestion des affaires, établissement de déclarations fiscales, informations en matière fiscale, tenue de livres, préparation de feuilles de paye, consultation pour les questions de personnel, établissement de relevé de comptes, information statistique, vérification des comptes. Assurances, affaires monétaires, affaires financières, information en matière de paiement par acompte, informations bancaires et financières, analyse financière, information en matière de courtage en bourse, informations en matière de caution (garanties), collectes, consultation en matière d'assurance, consultation en matière financière, agence de recouvrement de créances, crédit, épargne, estimations fiscales, expertises fiscales, transfert électronique de fonds, cautions (garanties) Télécommunications, agences d'informations, communications par terminaux d'ordinateurs, information en matière de télécommunications, transmission d'information par voie télématique, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, transmission par satellite, transmission d'informations accessibles par les réseaux Internet, Intranet et Extranet, messagerie électronique Education, formation, divertissement, instruction, information en matière d'éducation et d'enseignement, organisation et conduite de colloques et de débats, conférences, congrès, séminaires, symposiums, organisation de concours, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, organisation et conduite d'ateliers de formation, formation pratique, cours par correspondance, épreuve pédagogiques, édition et publication de livres et de revues, affiches, dépliants, journaux, magazines, lettres d'information, brochures, catalogues, publications de textes (autres que publicitaires), publication de livres et de revues, affiches, dépliants, journaux, magazines, lettres d'information, brochures, catalogues par voie électronique.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 36
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : Régie Autonome des Transports Parisiens, Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial
Numéro de SIREN : 775663438
Adresse :
54, quai de la Rapée
75599 PARIS
FR

Mandataire 1 : RATP, Département Juridique, Aurélie SELLE
Adresse :
LAC LA65 – JUR/PC 54, quai de la Rapée
75599 PARIS cedex 12
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-36
Date du BOPI : 07/09/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-01

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2471152
Date de demande : 23/05/2011
N° de BOPI : 2011-27
Date du BOPI : 08/07/2011

22/05/2001 : L'ILOT VELOS
N° national/d'enregistrement : 3101692
Date de dépôt : 22/05/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/05/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton (brut, mi-ouvré pour la papeterie ou l'imprimerie), affiches, dépliants, brochures le tout exclusivement en relation avec un service de réparation, d'entretien et de stationnement gardienné de cycles. Services d'entretien et de réparation de cycles, services de lavage de cycles. Location de bicyclettes, services de stationnement gardienné pour cycles, informations concernant les transports en commun de voyageurs et par cycles Gestion de lieux d'animation et d'exposition en relation avec un service de réparation, d'entretien et de stationnement gardienné de cycles.
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 39
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : Régie Autonome des Transports Parisiens, Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial
Numéro de SIREN : 775663438
Adresse :
54, quai de la Rapée
75599 PARIS
FR

Mandataire 1 : RATP, Département Juridique, Aurélie SELLE
Adresse :
LAC LA65 – JUR/PC 54, quai de la Rapée
75599 PARIS cedex 12
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-26
Date du BOPI : 29/06/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-43

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2467604
Date de demande : 06/04/2011
N° de BOPI : 2011-20
Date du BOPI : 20/05/2011

07/05/2001 : LE CLUB RATP
N° national/d'enregistrement : 3098862
Date de dépôt : 07/05/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/05/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, brochures, revues, journaux, périodiques, affiches, dépliants, plans de ville, d'agglomérations, de réseaux de transports, étuis et pochettes en papier et/ou en matières plastiques pour les plans précités et titres de transports le tout en relation avec le transport en commun de personnes ; Services d'abonnement à des titres forfaitaires de transports en commun, publicité, affichage, diffusion d'annonces publicitaires, diffusion et distribution de matériel publicitaire (tracts, imprimés) le tout en relation avec le transport en commun de personnes ; Communication par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, messagerie électroniques, transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs, communication (transmission) par services télématiques, par réseau Intranet, Extranet et Internet, transmission d'informations accessibles par code d'accès par réseau Internet le tout en relation avec le transport en commun de personnes ; Transport en commun de personnes par rail ou par route, émission de titre forfaitaire de transport en commun de personnes, informations concernant les transports en commun de personnes, distribution de journaux et d'informations sur les transports en commun de personnes ; Services d'assistance et de conseil de toute nature aux usagers des transports en commun notamment service d'accueil, gestion de lieux d'expositions et d'animations.
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 39
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : Régie Autonome des Transports Parisiens, Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial
Numéro de SIREN : 775663438
Adresse :
54, quai de la Rapée
75599 PARIS cedex 12
FR

Mandataire 1 : RATP, Département Juridique, Aurélie SELLE
Adresse :
LAC LA65 – JUR/PC 54, quai de la Rapée
75599 PARIS Cedex 12
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-24
Date du BOPI : 15/06/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-41

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2467605
Date de demande : 06/04/2011
N° de BOPI : 2011-20
Date du BOPI : 20/05/2011

03/01/2001 : S.I.E.L
N° national/d'enregistrement : 3074619
Date de dépôt : 03/01/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/01/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils électroniques, scientifiques pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images destinés à l'information en temps réel des usagers dans les transports en commun de personnes ; Communications téléphoniques, radiophoniques, par terminaux d'ordinateurs, par voie hertzienne, par services télématiques, par Internet, le tout exclusivement en relation avec le système d'information en temps réel des usagers dans les transports ; Transports en commun de personnes par rail ou route, diffusion d'informations et de journaux sur ces transports.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 39

Déposant 1 : Régie Autonome des Transports Parisiens, Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial
Numéro de SIREN : 775663438
Adresse :
54 quai de la Rapée
75012 Paris
FR

Mandataire 1 : Régie Autonome des Transports Parisiens, Mme BLONDELOT SABET Sara
Adresse :
54 quai de la Rapée, LAC LA65 - JUR/PC
75012 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-06
Date du BOPI : 09/02/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-23

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2457715
Date de demande : 16/12/2010
N° de BOPI : 2011-06
Date du BOPI : 11/02/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2775214
Date de demande : 04/03/2021
N° de BOPI : 2021-16
Date du BOPI : 23/04/2021

16/08/2000 : PHILEAS
N° national/d'enregistrement : 3046908
Date de dépôt : 16/08/2000
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 16/08/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cartes magnétiques ; cartes électroniques ; cartes à puces ; cartes optiques notamment cartes d'identification et de localisation de personnes, cartes de paiement, cartes d'accès, cartes de circulation, en particuliers sur des réseaux de transports ; appareils et dispositifs de lectures de telles cartes, de vérification de titres de transport et de contrôle d'accès. Cartes et coupons en papier et/ou en carton et/ou en matières plastiques, y compris cartes et coupons de circulation sur des réseaux de transport ; plans, notamment plans de ville, d'agglomérations et de réseaux de transport ; étuis et pochettes en matière plastique pour les cartes, coupons et plans précités ; imprimés, journaux, périodiques, revues, dépliants publicitaires et d'information se rapportant à ces cartes. Emission et gestion de titres de transport ; opérations monétaires et financières, transfert électronique de fonds ; services de carte de crédit et de débit. Services de communication, de transmission de messages et d'images par voie électronique. Transport en commun de personnes par rail ou route ; titres de transport, services d'abonnement en matière de transport.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 36
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 39

Déposant 1 : Société Nationale des Chemins de Fer Français SNCF, Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 552049447
Adresse :
34 rue du Commandant René Mouchotte
75014 PARIS
FR

Déposant 2 : Régie Autonome des Transports Parisiens, Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 775663438
Adresse :
54 quai de la Rapée
75599 PARIS CEDEX 12
FR

Déposant 3 : Syndicat des Transports d'Ile de France, Etablissement public administratif
Numéro de SIREN : 287500078
Adresse :
39 bis / 41 rue de Châteaudun
75009 PARIS
FR

Déposant 4 : Organisation Professionnelle des Transports de l'Ile de France – OPTILE, Association régie par la loi du 1er juillet 1901
Adresse :
55 rue Fondary
75015 PARIS
FR

Mandataire 1 : CABINET BLOCH & BONNETAT
Adresse :
23 bis rue de Turin
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 514544
Date de demande : 26/01/2010
N° de BOPI : 2010-08
Date du BOPI : 26/02/2010

Bénéficiare 1 : SYNDICAT DES TRANSPORTS D ILE DE FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 514545
Date de demande : 26/01/2010
N° de BOPI : 2010-08
Date du BOPI : 26/02/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires
Référence associée à l'événement : 534131
Date de demande : 31/08/2010
N° de BOPI : 2010-46
Date du BOPI : 19/11/2010

Bénéficiare 1 : ORGANISATION PROFESSIONNELLE DES TRANSPORTS DE L ILE DE FRANCE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires
Référence associée à l'événement : 612837
Date de demande : 18/11/2013
N° de BOPI : 2013-51
Date du BOPI : 20/12/2013

Bénéficiare 1 : SYNDICAT DES TRANSPORTS D ILE DE FRANCE +RATP+SNCF

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires
Référence associée à l'événement : 612838
Date de demande : 18/11/2013
N° de BOPI : 2013-51
Date du BOPI : 20/12/2013

Bénéficiare 1 : SYNDICAT DES TRANSPORTS D ILE DE FRANCE + SNCF

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 612839
Date de demande : 18/11/2013
N° de BOPI : 2013-51
Date du BOPI : 20/12/2013

Bénéficiare 1 : SYNDICAT DES TRANSPORTS D ILE DE FRANCE

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-38
Date du BOPI : 22/09/2000

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-03

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2449616
Date de demande : 31/08/2010
N° de BOPI : 2010-48
Date du BOPI : 03/12/2010

04/04/2000 : SERVICE ATTENTIONNE RATP
N° national/d'enregistrement : 3019118
Date de dépôt : 04/04/2000
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/04/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton (brut, mi-ouvré pour la papeterie ou l'imprimerie), produit de l'imprimerie, affiches, brochures, dépliants, journaux le tout en relation avec un service d'assistance aux usagers des transports en commun ; Service d'information, de consultation et d'aide en matière de formalités administratives ; Communication radiophonique, téléphonique, télévisuelle, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, messagerie électronique, transmission d'informations accessibles par code d'accès par réseaux Intranet, Extranet et Internet, service de transmission d'informations par voie télématique le tout en relation avec un service d'assistance aux usagers des transports en commun ; Service d'informations et de conseils en matière de transport en commun de personnes par rail et par route, d'itinéraires, de tourisme, de services de proximité ; Organisation et conduite de conférences, services d'informations et de conseils en matière culturelle, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, organisation et conduite d'ateliers de formation, Publication de texte (autre que textes publicitaires), activités culturelles, Edition de livres, revues, journaux le tout en relation avec un service d'assistance aux usagers des transports en commun ; Service d'assistance de toute nature aux usagers des réseaux de transport en commun notamment service d'accueil, de soutien et d'aide morale ou matérielle directe ou indirecte, service d'escorte et d'accompagnement de personnes.
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 39
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : Régie Autonome des Transports Parisiens, Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial
Numéro de SIREN : 775663438
Adresse :
54 quai de la Rapée
75012 PARIS-12E-ARRONDISSEMENT
FR

Mandataire 1 : Régie Autonome des Transports Parisiens, Mme BLONDELOT-SABET Sara
Adresse :
54 quai de la Rapée, LAC LA65 - JUR/PC
75012 PARIS-12E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-19
Date du BOPI : 12/05/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-36

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2421977
Date de demande : 02/11/2009
N° de BOPI : 2009-52
Date du BOPI : 24/12/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2731688
Date de demande : 27/11/2019
N° de BOPI : 2020-13
Date du BOPI : 27/03/2020

25/02/2000 : TVM
N° national/d'enregistrement : 3010230
Date de dépôt : 25/02/2000
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/02/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou pour l'imprimerie), affiches, dépliants, plans de villes, d'agglomérations et de réseaux de transport;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport en commun de personnes par rail ou par route, informations concernant les transports en commun de personnes.

Déposant 1 : Régie Autonome des Transports Parisiens, Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial
Numéro de SIREN : 775663438
Adresse :
54 quai de la Rapée
75012 Paris
FR

Mandataire 1 : Régie Autonome des Transports Parisiens, Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial, Mme BLONDELOT SABET Sara
Adresse :
54 quai de la Rapée, LAC LA65 - JUR/PC
75012 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-13
Date du BOPI : 31/03/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-30

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2421978
Date de demande : 02/11/2009
N° de BOPI : 2009-52
Date du BOPI : 24/12/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2741483
Date de demande : 02/03/2020
N° de BOPI : 2020-28
Date du BOPI : 10/07/2020

28/12/1999 : allegra
N° national/d'enregistrement : 99831502
Date de dépôt : 28/12/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 28/12/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs, logiciels, disquettes, disques optiques compacts, supports d'enregistrement magnétiques, données informatiques le tout en relation avec un outil informatique d'aide à l'élaboration de l'offre de transport et à l'exploitation des réseaux de transport en commun de personnes. Manuels d'utilisation exclusivement en relation avec l'outil d'aide à l'élaboration de l'offre de transport précité.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 16

Déposant 1 : Régie Autonome des Transports Parisiens, Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 775663438
Adresse :
54, quai de la Rapée
75012 PARIS
FR

Mandataire 1 : RATP, Département juridique, Aurie Selle, LAC LA65
Adresse :
54, quai de la Rapée
75599 PARIS cedex 12
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 303703
Date de demande : 12/07/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-05
Date du BOPI : 04/02/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renonciation/Retrait
N° de BOPI : 2000-32
Limitations : 00 Retrait partiel Après retrait, la list
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Retrait partiel Après retrait, la liste des produits et services s'établit comme suit : Classe 9 : Appareils et équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs, logiciels, disquettes, disques optiques compacts, supports d'enregistrement magnétiques, données informatiques le tout en relation avec un outil informatique d'aide à l'élaboration de l'offre de transport et à l'exploitation de réseaux de transport en commun de personnes.Classe 16 : Manuels d'utilisation exclusivement en relation avec l'outil d'aide à l'élaboration de l'offre de transport précité.

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renonciation/Retrait
N° de BOPI : 2000-35
Limitations : 00 Retrait partiel Après retrait, la list
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Retrait partiel Après retrait, la liste des produits et services s'établit comme suit : Classe 9 : Appareils et équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs, logiciels, disquettes, disques optiques compacts, supports d'enregistrement magnétiques, données informatiques le tout en relation avec un outil informatique d'aide à l'élaboration de l'offre de transport et à l'exploitation de réseaux de transport en commun de personnes.Classe 16 : Manuels d'utilisation exclusivement en relation avec l'outil d'aide à l'élaboration de l'offre de transport précité.

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2001-03

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2409523
Date de demande : 08/06/2009
N° de BOPI : 2009-33
Date du BOPI : 14/08/2009

09/11/1999 : XELIS
N° national/d'enregistrement : 99822442
Date de dépôt : 09/11/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 09/11/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications. Agences de presse et d'informations. Communications par terminaux d'ordinateurs.

Déposant 1 : Régie Autonome des Transports Parisiens, Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 775663438
Adresse :
54, quai de la Rapée
75012 PARIS
FR

Mandataire 1 : RATP, Département juridique, Aurélie Selle, LAC LA65
Adresse :
54, quai de la Rapée
75599 PARIS cedex 12
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 352845
Date de demande : 04/09/2002

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 352846
Date de demande : 04/09/2002

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 435331
Date de demande : 14/06/2006

Bénéficiare 1 : RATP

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 559077
Date de demande : 03/10/2011
N° de BOPI : 2011-44
Date du BOPI : 04/11/2011

Bénéficiare 1 : XELIS

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-51
Date du BOPI : 17/12/1999

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-20

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2002-40

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-28

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2409570
Date de demande : 08/06/2009
N° de BOPI : 2009-33
Date du BOPI : 14/08/2009

08/11/1999 : PARISTRAFIC
N° national/d'enregistrement : 99822208
Date de dépôt : 08/11/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 08/11/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils scientifiques, électroniques pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images, appareils et équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs, logiciels, progiciels, le tout en relation avec le transport de personnes en Ile de France ; Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou pour l'imprimerie), produits de l'imprimerie, affiches, dépliants, plans de villes, d'agglomérations, de réseaux de transport, cartes géographiques, journaux, livres, brochures, revues, périodiques, le tout en relation avec le transport de personnes en Ile de France ; Communication (transmission) par terminaux d'ordinateurs, transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs, transmission d'informations accessibles par les réseaux Internet, Intranet ou Extranet, transmission d'informations contenues dans un centre serveurs de bases de données, services d'accès aux réseaux Intranet, Extranet et Internet, hébergement de sites Web, communications (transmission) téléphoniques, radiophoniques, messagerie électronique, le tout en relation avec le transport de personnes en Ile de France ; Transport en commun de personnes par rail ou par route, informations sur les transports, services d'information et de consultation en matière de transport en commun de personnes ; Mise à disposition de temps d'accès à un centre serveur de bases de données, location de temps d'accès au réseau Internet, le tout en relation avec le transport de personnes en Ile de France.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 39
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : Régie Autonome des Transports Parisiens, Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 775663438
Adresse :
54, quai de la Rapée
75012 PARIS
FR

Mandataire 1 : RATP, Département juridique, Aurélie Selle, LAC LA65
Adresse :
54, quai de la Rapée
75599 PARIS cedex 12
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-51
Date du BOPI : 17/12/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2000-15

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2409521
Date de demande : 08/06/2009
N° de BOPI : 2009-33
Date du BOPI : 14/08/2009

08/11/1999 : MOBIBUS
N° national/d'enregistrement : 99822209
Date de dépôt : 08/11/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 08/11/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cartes magnétiques, cartes électroniques, cartes à puce notamment cartes d'accès, cartes de circulation en particulier sur les réseaux de transport ; Cartes et coupons en papier et/ou en matières plastiques y compris cartes et coupons de circulation sur des réseaux de transport, produits de l'imprimerie, papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou pour l'imprimerie), titres forfaitaires de transport en commun, affiches, dépliants, plans de villes, d'agglomérations, de réseaux de transport, cartes géographiques, étuis et pochettes en papier et/ou en matières plastiques pour les cartes, coupons et plans précités, journaux, livres, brochures, revues, périodiques ; Services d'abonnement à des titres forfaitaires de transport en commun, distribution de tracts, prospectus, imprimés, affichage ; Transport en commun de personnes par rail ou par route en Ile de France, informations concernant les transports en commun de personnes, distribution de journaux et d'informations sur les transports en commun, émission de titres forfaitaires en matières de transport en commun de personnes par rail ou par route.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 39

Déposant 1 : Régie Autonome des Transports Parisiens, Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 775663438
Adresse :
54, quai de la Rapée
75012 PARIS
FR

Mandataire 1 : RATP, Département juridique, Aurélie Selle, LAC LA65
Adresse :
54, quai de la Rapée
75599 PARIS cedex 12
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-51
Date du BOPI : 17/12/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-15

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2409520
Date de demande : 08/06/2009
N° de BOPI : 2009-33
Date du BOPI : 14/08/2009

13/10/1999 : " R "
N° national/d'enregistrement : 99817206
Date de dépôt : 13/10/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 13/10/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils scientifiques, électriques, électroniques pour la reproduction ou la transmission du son ou des images, appareils et équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs, logiciels, progiciels, programmes enregistrés, disquettes, disques optiques compacts, disques compacts interactifs, supports d'enregistrement magnétiques, cartes magnétiques, cartes à puce notamment carte d'accès, cartes de circulation, le tout en relation avec le transport en commun de personnes ; Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou pour l'imprimerie), produits de l'imprimerie, affiches, dépliants, journaux, livres, brochures, revues et périodiques, plans de villes, d'agglomérations, de réseaux de transports, cartes géographiques, cartes et coupons en papier et/ou en matières plastiques y compris cartes et coupons de circulation, titres forfaitaires de transport en commun, étuis et pochettes en papier et/ou en matières plastiques pour les plans, cartes et coupons précités, le tout en relation avec le transport en commun de personnes ; Services d'abonnement à des titres forfaitaires en matière de transport en commun, publicité, affichage, diffusion d'annonces publicitaires, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), courriers publicitaires, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, services d'abonnement à des journaux, le tout en relation avec le transport en commun de personnes ; Communication par terminaux d'ordinateurs, transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs, transmission d'informations accessibles par les réseaux Internet, Intranet et Extranet, transmission d'informations par voie télématique, transmission d'informations contenues dans un centre serveur, transmission d'informations accessibles par code d'accès par réseaux Intranet, Extranet et Internet, communications téléphoniques, radiophoniques, messagerie électronique, le tout en relation avec le transport en commun de personnes ; Transport en commun de personnes par rail ou par route, émission de titres forfaitaires en matière de transport en commun de personnes, informations sur les transports, distribution de journaux et d'informations sur les transports en commun de personnes ; Organisation d'expositions et de manifestations à buts culturels ou éducatifs, édition et distribution de livres, revues, journaux, brochures, organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement, divertissements et loisirs et informations en ces matières, le tout en relation avec le transport en commun de personnes.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 39
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : Régie Autonome des Transports Parisiens, Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 775663438
Adresse :
54, quai de la Rapée
75012 PARIS
FR

Mandataire 1 : RATP, Département juridique, Aurélie Selle, LAC LA65
Adresse :
54, quai de la Rapée
75599 PARIS cedex 12
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-47
Date du BOPI : 19/11/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2000-11

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2409568
Date de demande : 08/06/2009
N° de BOPI : 2009-33
Date du BOPI : 14/08/2009

13/10/1999 : " R "
N° national/d'enregistrement : 99817208
Date de dépôt : 13/10/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 13/10/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils scientifiques, électriques, électroniques pour la reproduction ou la transmission du son ou des images, appareils et équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs, logiciels, progiciels, programmes enregistrés, disquettes, disques optiques compacts, disques compacts interactifs, supports d'enregistrement magnétiques, cartes magnétiques, cartes à puce notamment carte d'accès, cartes de circulation, le tout en relation avec le transport en commun de personnes ; Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou pour l'imprimerie), produits de l'imprimerie, affiches, dépliants, journaux, livres, brochures, revues et périodiques, plans de villes, d'agglomérations, de réseaux de transports, cartes géographiques, cartes et coupons en papier et/ou en matières plastiques y compris cartes et coupons de circulation, titres forfaitaires de transport en commun, étuis et pochettes en papier et/ou en matières plastiques pour les plans, cartes et coupons précités, le tout en relation avec le transport en commun de personnes ; Services d'abonnement à des titres forfaitaires en matière de transport en commun, publicité, affichage, diffusion d'annonces publicitaires, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), courriers publicitaires, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, services d'abonnement à des journaux, le tout en relation avec le transport en commun de personnes ; Communication par terminaux d'ordinateurs, transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs, transmission d'informations accessibles par les réseaux Internet, Intranet et Extranet, transmission d'informations par voie télématique, transmission d'informations contenues dans un centre serveur, transmission d'informations accessibles par code d'accès par réseaux Intranet, Extranet et Internet, communications téléphoniques, radiophoniques, messagerie électronique, le tout en relation avec le transport en commun de personnes ; Transport en commun de personnes par rail ou par route, émission de titres forfaitaires en matière de transport en commun de personnes, informations sur les transports, distribution de journaux et d'informations sur les transports en commun de personnes ; Organisation d'expositions et de manifestations à buts culturels ou éducatifs, édition et distribution de livres, revues, journaux, brochures, organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement, divertissements et loisirs et informations en ces matières, le tout en relation avec le transport en commun de personnes.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 39
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : Régie Autonome des Transports Parisiens, Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 775663438
Adresse :
54, quai de la Rapée
75012 PARIS
FR

Mandataire 1 : RATP, Département juridique, Aurélie Selle
Adresse :
LAC LA65 54, quai de la Rapée
75599 PARIS cedex 12
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-47
Date du BOPI : 19/11/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2000-11

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2409525
Date de demande : 08/06/2009
N° de BOPI : 2009-33
Date du BOPI : 14/08/2009

01/10/1999 : CITE FUTEE
N° national/d'enregistrement : 99815204
Date de dépôt : 01/10/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 01/10/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils scientifiques, électroniques pour la transmission du son ou des images, appareils et équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs, logiciels, progiciels, programmes enregistrés, disquettes, disques optiques compacts, disques compacts interactifs, supports d'enregistrements magnétiques, données informatiques ; Communications par terminaux d'ordinateurs, messagerie électronique, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, transmission d'informations accessibles par les réseaux Internet et Intranet, transmission d'informations contenues dans un centre serveur, télécommunications informatiques, réseau de transmission de données, services de transmission d'information par voie télématique. Echange électronique de documents informatisés, échanges électroniques de données, services de fourniture d'accès au réseaux Intranet, Extranet et Internet. Transport de personnes par rail ou route, informations sur les transports, distribution de journaux et d'informations sur les transports de personnes ; Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données, conception et élaboration de logiciels, conception de bases de données, de sites Intranet, Extranet et Internet, location de temps d'accès au réseau Internet.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 39
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : Régie Autonome des Transports Parisiens, Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 775663438
Adresse :
54, quai de la Rapée
75012 PARIS
FR

Mandataire 1 : RATP, Département juridique, Aurélie Selle, LAC LA65
Adresse :
54, quai de la Rapée
75599 PARIS cedex 12
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-45
Date du BOPI : 05/11/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2000-10

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2409522
Date de demande : 08/06/2009
N° de BOPI : 2009-33
Date du BOPI : 14/08/2009

28/09/1999 : LE BOUQUET RATP
N° national/d'enregistrement : 99814409
Date de dépôt : 28/09/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 28/09/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils photographiques, distributeurs automatiques, distributeurs de billet ; Papier et carton, produits de l'imprimerie, titres forfaitaires de transport en commun, affiches, dépliants, plans de ville, d'agglomérations, de réseaux de transport, journaux, livres, brochures, revues, périodiques, photographies ; Publicité, affichage, diffusion d'annonces publicitaires, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), courrier publicitaire, reproduction de documents, organisations d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, gestion de fichiers informatiques, services d'abonnement à des journaux, services d'abonnement à des titres forfaitaires de transport en commun ; Communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, téléphoniques, messagerie électronique, transmission de message et d'images assistée par ordinateur, services de fourniture d'accès au réseau Intranet, Extranet et Internet, services d'informations et de consultation en matière de services postaux et de télécommunications, services de transmission d'information par voie télématique ; Transport en commun de personnes par rail ou par route, émissions de titres forfaitaires en matière de transport en commun de personnes, information et distribution de journaux sur les transports, services d'informations et de consultation en matière de transport en commun de personnes, distribution de journaux ; Organisation d'expositions et de manifestation à buts culturels ou éducatifs, édition de livres, revues, journaux, divertissements et loisirs et informations en ces matières ; Services d'informations, de consultation et d'aide en matière de formalités administratives, restauration rapide, mise à disposition de temps d'accès à un centre serveur de base de données, location de temps d'accès au réseau Internet.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 39
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : Régie Autonome des Transports Parisiens, Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial
Numéro de SIREN : 775663438
Adresse :
54 quai de la Rapée
75012 PARIS-12E-ARRONDISSEMENT
FR

Mandataire 1 : Régie Autonome des Transports Parisiens, Mme BLONDELOT-SABET Sara, LAC LA65 – JUR/PC
Adresse :
54 quai de la Rapée
75012 PARIS-12E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-45
Date du BOPI : 05/11/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2000-32

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2409524
Date de demande : 08/06/2009
N° de BOPI : 2009-33
Date du BOPI : 14/08/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2725143
Date de demande : 10/09/2019
N° de BOPI : 2019-51
Date du BOPI : 20/12/2019

17/09/1999 : IXXI
N° national/d'enregistrement : 99812628
Date de dépôt : 17/09/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 31/07/2019
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareil électronique, scientifique pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images destiné à l'information en temps réel des usagers dans les transports en commun de personnes, appareil et équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, progiciels, logiciels, programmes enregistrés et données informatiques, le tout en relation avec l'information en temps réel dans les transports en commun ; Produits de l'imprimerie, affiches, brochures, revues, journaux, le tout en relation avec le système d'information en temps réel dans les transports en commun de personnes ; Communications par terminaux d'ordinateur et par voie hertzienne, communications radiophoniques, téléphoniques, par services télématiques, par Internet, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, services d'accès au réseau Internet le tout en relation avec le système d'information en temps réel des usagers dans les transports en commun de personnes ; Transport en commun de personnes par rail ou route, informations et distribution de journaux sur ces transports.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 39

Déposant 1 : Régie Autonome des Transports Parisiens, Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 775663438
Adresse :
54, quai de la Rapée
75012 PARIS
FR

Mandataire 1 : RATP, Département juridique, Aurélie Selle
Adresse :
LAC LA65 54, quai de la Rapée
75599 PARIS cedex 12
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 521854
Date de demande : 19/04/2010
N° de BOPI : 2010-20
Date du BOPI : 21/05/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-43
Date du BOPI : 22/10/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-08

Evènement 4 :
Type d'évènement : Demande de renouvellement
Référence associée à l'événement : 2414861
Date de demande : 31/07/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2414860
Date de demande : 31/07/2009
N° de BOPI : 2010-11
Date du BOPI : 19/03/2010

17/09/1999 : IXXI
N° national/d'enregistrement : 99812628
Date de dépôt : 17/09/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 31/07/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareil électronique, scientifique pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images destiné à l'information en temps réel des usagers dans les transports en commun de personnes, appareil et équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, progiciels, logiciels, programmes enregistrés et données informatiques, le tout en relation avec l'information en temps réel dans les transports en commun ; Produits de l'imprimerie, affiches, brochures, revues, journaux, le tout en relation avec le système d'information en temps réel dans les transports en commun de personnes ; Communications par terminaux d'ordinateur et par voie hertzienne, communications radiophoniques, téléphoniques, par services télématiques, par Internet, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, services d'accès au réseau Internet le tout en relation avec le système d'information en temps réel des usagers dans les transports en commun de personnes ; Transport en commun de personnes par rail ou route, informations et distribution de journaux sur ces transports.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 39

Déposant 1 : Régie Autonome des Transports Parisiens, Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 775663438
Adresse :
54, quai de la Rapée
75012 PARIS
FR

Mandataire 1 : RATP, Département juridique, Aurélie Selle
Adresse :
LAC LA65 54, quai de la Rapée
75599 PARIS cedex 12
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 521854
Date de demande : 19/04/2010
N° de BOPI : 2010-20
Date du BOPI : 21/05/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-43
Date du BOPI : 22/10/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-08

Evènement 4 :
Type d'évènement : Demande de renouvellement
Référence associée à l'événement : 2414861
Date de demande : 31/07/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2414860
Date de demande : 31/07/2009
N° de BOPI : 2010-11
Date du BOPI : 19/03/2010

14/09/1999 : MOBICITE
N° national/d'enregistrement : 99812163
Date de dépôt : 14/09/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 14/09/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cartes magnétiques, cartes électroniques, cartes à puce notamment cartes d'accès, cartes de circulation en particulier sur les réseaux de transport ; Cartes et coupons en papier et/ou en matières plastiques, y compris cartes et coupons de circulation sur des réseaux de transport, produits de l'imprimerie, papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie), titres forfaitaires de transport en commun, affiches, dépliants, plans de ville, d'agglomérations, de réseaux de transport, journaux, livres, brochures, revues, périodiques ; Services d'abonnement à des titres forfaitaires de transport en commun, distribution de tracts, prospectus, imprimés, affichage ; Transport en commun de personnes par rail ou route, informations concernant les transports en commun de personnes, distribution de journaux sur les transports en commun, émission de titres forfaitaires en matière de transport en commun de personnes.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 39

Déposant 1 : Régie Autonome des Transports Parisiens, Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial
Numéro de SIREN : 775663438
Adresse :
54 quai de la Rapée
75012 PARIS-12E-ARRONDISSEMENT
FR

Mandataire 1 : Régie Autonome des Transports Parisiens, Mme BLONDELOT-SABET Sara, LAC LA65 – JUR/PC
Adresse :
54 quai de la Rapée
75012 PARIS-12E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-43
Date du BOPI : 22/10/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-07

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2409519
Date de demande : 08/06/2009
N° de BOPI : 2009-33
Date du BOPI : 14/08/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2725139
Date de demande : 10/09/2019
N° de BOPI : 2019-51
Date du BOPI : 20/12/2019

03/09/1999 : ROUE LIBRE
N° national/d'enregistrement : 99810572
Date de dépôt : 03/09/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 03/09/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Antivols de bicyclettes, sièges de sécurité pour enfants ; Affiches, dépliants, brochures, cartes postales, photographies, adhésifs (matières collantes pour la papeterie), plans d'itinéraires, plans d'agglomérations, de ville, bandes dessinées, stylos, sacs, sachets, pochettes, étuis et feuilles d'emballage en papier et (ou) en matières plastiques ; Bidons d'eau, gourdes ; Miniatures à savoir jeux et jouets miniatures ; Communication par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, télévisuelles, téléphoniques, transmission d'informations par voie télématique et par réseau Intranet, Extranet et Internet, transmission de messages et d'informations accessibles par code d'accès au réseau Internet, le tout en relation avec le transport de bicyclette ; Gardiennage de bicyclette, émission de titre de transport.
  • N° de la classe : 12
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 21
  • N° de la classe : 28
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 39

Déposant 1 : Régie Autonome des Transports Parisiens, Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial
Numéro de SIREN : 775663438
Adresse :
54 quai de la Rapée
75012 PARIS-12E-ARRONDISSEMENT
FR

Mandataire 1 : Régie Autonome des Transports Parisiens, Mme BLONDELOT-SABET Sara, LAC LA65 – JUR/PC
Adresse :
54 quai de la Rapée
75012 PARIS-12E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-41
Date du BOPI : 08/10/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-11

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2409420
Date de demande : 08/06/2009
N° de BOPI : 2009-32
Date du BOPI : 07/08/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2725035
Date de demande : 09/09/2019
N° de BOPI : 2020-04
Date du BOPI : 24/01/2020

26/08/1999 : LES MUSICIENS DU METRO
N° national/d'enregistrement : 99809482
Date de dépôt : 26/08/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 26/08/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareil électronique, scientifique pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, cédéroms ; Papier et carton (brut, mi-ouvré pour la papeterie ou l'imprimerie), produits de l'imprimerie, affiches, brochures, revues, journaux, livres, périodiques, photographies, adhésifs (matières collantes pour la papeterie) ; Publicité, affichage, diffusion d'annonces publicitaires par radio, télévision, presse, courrier publicitaire, diffusion et distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Communications (transmission) par terminaux d'ordinateur, communications (transmission) radiophoniques, télévisuelles, par services télématiques, par Internet, service de fourniture d'accès au réseau Internet ; Divertissements, activités culturelles, services de loisirs, services d'orchestres, représentation et production de spectables, services rendus par des groupes musicaux, édition de livres, brochures, périodiques, revues, journaux, disques et cassettes, divertissements radiophoniques ou par télévision, organisation de conférences, colloques, de manifestations et d'expositions à buts culturels ou éducatifs, interprétations musicales.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : Régie Autonome des Transports Parisiens, Etablissement Public à caractère Industriel et commercial
Numéro de SIREN : 775663438
Adresse :
54 quai de la Rapée
75012 PARIS-12E-ARRONDISSEMENT
FR

Mandataire 1 : Régie Autonome des Transports Parisiens, Mme BLONDELOT-SABET Sara, LAC LA65 / JUR-PC
Adresse :
54 quai de la Rapée
75012 PARIS-12E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-40
Date du BOPI : 01/10/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-08

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2407006
Date de demande : 07/05/2009
N° de BOPI : 2009-30
Date du BOPI : 24/07/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2723803
Date de demande : 22/08/2019
N° de BOPI : 2019-49
Date du BOPI : 06/12/2019

24/08/1999 : ECHO-POLE Le Journal du Pôle multimodal
N° national/d'enregistrement : 99808957
Date de dépôt : 24/08/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 24/08/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton (brut, mi-ouvré pour la papeterie ou l'imprimerie), produits de l'imprimerie, brochures, journaux, périodiques, revues, dépliants, affiches. Transports en commun de personnes par rail ou par route, informations concernant les transports en commun de personnes, distribution de journaux sur les transports. Edition de journaux, revues, brochures, périodiques, dépliants le tout en relation avec le transport en commun de personnes.
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 39
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : Régie Autonome des Transports Parisiens, Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 775663438
Adresse :
54, quai de la Rapée
75012 PARIS
FR

Mandataire 1 : RATP, Département juridique, Aurélie Selle, LAC LA65
Adresse :
54, quai de la Rapée
75599 PARIS cedex 12
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-40
Date du BOPI : 01/10/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-05

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2409569
Date de demande : 08/06/2009
N° de BOPI : 2009-33
Date du BOPI : 14/08/2009

21/07/1999 : 100 ans le Métro
N° national/d'enregistrement : 99803740
Date de dépôt : 21/07/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 21/07/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement, coutellerie, fourchettes et cuillers, rasoirs ; Appareils et instruments scientifiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, d'enseignement, appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, machines à calculer, appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs, appareils et instruments audiovisuels de télécommunication, logiciels enregistrés, films, cassettes, vidéocassettes, bandes, disques, cédéroms ; Appareils d'éclairages, lampes ; Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire et produits en ces matières ou en plaqué à savoir : joaillerie, bijouterie, horlogerie et instruments chronométriques, boites à cigares et à cigarettes, boîtier de montre, boutons de manchettes, bracelets de montres, badges ornementaux bijouterie, épinglettes bijouterie, porte-clés fantaisie, épingles de cravates ; Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou pour l'imprimerie), produits de l'imprimerie, cahiers, albums, chemises pour documents, drapeaux, fanions, livres, brochures, revues, journaux, périodiques, affiches, articles pour reliures, photographies, supports pour photographies, papeterie, cartes postales, adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage), matériel pour artistes, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés, papier d'emballage, sacs, sachets, pochettes, étuis et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques, catalogues, stylos, articles d'écriture, boites de rangement, pinceaux, blocs-notes, conférenciers, sous mains, cartes de visite, porte chéquiers ; Cuir et imitations du cuir, malles, valises, parapluies, parasols, cannes, selleries ; Glaces (miroirs), cadres, objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, récipients pour l'emballage en matière plastiques ; Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), peignes et éponges, matériel de nettoyage, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verres (récipients), couverts, sets de tables, verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes à savoir : boites en verre, bougeoirs non en métaux précieux, cache-pot non en papier, figurines et objets d'art en porcelaine ou en verre, vases et vaisselle et carafes et dessous de carafes et dessous de plats non en métaux précieux, flacons non en métaux précieux, porte savon, porte serviette et poudriers non en métaux précieux, pulvérisateurs et vaporisateurs de parfum et brûle parfums non en métaux précieux, chopes à bière, bonbonnière non en métaux précieux, coupes à fruits, moules de cuisine, pelles à tarte et plats et porte-couteaux pour la table et salières et poivrières et pots et porte-serviettes et tirelires non en métaux précieux ; Sacs, à savoir sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac, sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en matières textiles, sachets (enveloppe, pochettes) pour l'emballage en matières textiles ; Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir : serviettes de toilettes (en matières textiles), linge de maison, de lit, de table, de bain (à l'exception de l'habillement) ; Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), blousons, chaussettes, coupe-vent, maillots de bain, parkas, polos, pull-overs, sous-vêtements, vêtements de sport et de ville, tee shirts, chapellerie ; Badges ornementaux, Jeux, jouets, ballons, billes, fèves, gadgets, jeux de cartes, appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision, jeux de sociétés, jeux magnétiques, jouets en bois, jouets musicaux, maquettes, pochettes surprises, puzzles, miniatures, articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis, décorations pour arbres de Noël ; Café, thé, cacao, sucre, riz, pâtisserie, confiserie, miel ; Tabac, articles pour fumeurs non en métaux précieux, allumettes ; Affichage, diffusion d'annonces publicitaires, transcription de communications, courrier publicitaire, diffusion et distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), reproduction de documents, gestion de fichiers informatiques, organisations d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, publicité, publicité radiophonique, télévisée ; Communications radiophoniques, téléphoniques, par télévision, communications (transmissions) par services télématiques, par réseau Intranet, Extranet et Internet, communications par terminaux d'ordinateurs, transmission de messages, transmission d'informations accessibles par code d'accès au réseau Internet ; Transport en commun de personnes par rail ou route, informations concernant les transports en commun de personnes, distribution de journaux et d'informations sur les transports ; Education, divertissements, édition de livres, revues, journaux, abonnement de journaux, production de spectacles, abonnement et location de supports audiovisuels, organisation de concours en matière d'éducation, réservation de places pour les spectacles ; Mise à disposition de temps d'accès à un centre serveur de bases de donnés, gestion de lieux d'expositions, conception et élaboration de logiciels, création de bases de données, location de temps d'accès au réseau Internet.
  • N° de la classe : 08
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 11
  • N° de la classe : 14
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 18
  • N° de la classe : 20
  • N° de la classe : 21
  • N° de la classe : 22
  • N° de la classe : 24
  • N° de la classe : 25
  • N° de la classe : 26
  • N° de la classe : 28
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 34
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 39
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : Régie Autonome des Transports Parisiens, Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 775663438
Adresse :
54, quai de la Rapée
75012 PARIS
FR

Mandataire 1 : RATP, Département juridique, Aurélie Selle
Adresse :
LAC LA65 54, quai de la Rapée
75599 PARIS cedex 12
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-35
Date du BOPI : 27/08/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2000-10

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2401660
Date de demande : 17/03/2009
N° de BOPI : 2009-24
Date du BOPI : 12/06/2009

31/05/1999 : RATP Seniorcité
N° national/d'enregistrement : 99794790
Date de dépôt : 31/05/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 31/05/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cartes magnétiques, cartes électroniques, cartes à puce notamment cartes d'accès, cartes de circulation sur les réseaux de transport et cartes multiservices destinées aux seniors ouvrant droit à des avantages et remises auprès de partenaires commerciaux, de sociétés de services, de musées ainsi que sur les réseaux de transport en commun de personnes par rail et (ou) route ; Cartes et coupons en papier et ou en matières plastiques, y compris cartes et coupons de circulation sur des réseaux de transport, titres forfaitaires de transport en commun, affiches, dépliants, plans de ville, d'agglomérations, de réseaux de transport, journaux, livres, brochures, revues ; Services d'abonnement à des titres forfaitaires de transport en commun ; Transport en commun de personnes par rail route et eau, émission de titres forfaitaires en matière de transport en commun de personnes, informations et distribution de journaux sur les transports. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, édition de livres, revues, journaux, activités culturelles, le tout en relation avec les transports en commun de personnes.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 39
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : Régie Autonome des Transports Parisiens, Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 775663438
Adresse :
54, quai de la Rapée
75012 PARIS
FR

Mandataire 1 : RATP, Département juridique, Aurélie Selle
Adresse :
LAC LA65 54, quai de la Rapée
75599 PARIS cedex 12
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-28
Date du BOPI : 09/07/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-46

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2406851
Date de demande : 06/05/2009
N° de BOPI : 2009-30
Date du BOPI : 24/07/2009

01/04/1999 : RATP METRO & BUS PARIS Objets du Patrimoine
N° national/d'enregistrement : 99784298
Date de dépôt : 01/04/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 01/04/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main, entraînés manuellement, coutellerie, fourchettes et cuillers, rasoirs ; Appareils et instruments scientifiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, machines à calculer, appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs, appareils et instruments audiovisuels de télécommunication, logiciels enregistrés, films, cassettes, vidéocassettes, bandes, disques, Cédéroms ; Appareils d'éclairage, lampes ; Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire et produits en ces matières ou en plaqué à savoir : joaillerie, bijouterie, horlogerie et instruments chronométriques, boîtes à cigares et à cigarettes, boîtiers de montres, boutons de manchette, bracelets de montres, badges ornementaux, épinglettes, porte-clés fantaisie, épingles de cravates ; Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie), produits de l'imprimerie, cahiers, albums, chemises pour documents, drapeaux, fanions, livres, brochures, revues, journaux, périodiques, affiches, articles pour reliures, photographies, supports pour photographies, papeterie, cartes postales, adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage), matériel pour artistes, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés, papier d'emballage, sacs, sachets, pochettes, étuis et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques, catalogues, stylos, articles d'écriture, boîtes de rangement, pinceaux, blocs-notes, conférenciers, sous-mains, cartes de visite, porte-chéquiers ; Cuir et imitations du cuir, malles, valises, parapluies, parasols, cannes, selleries ; Glaces (miroirs), cadres, objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, récipients pour l'emballage en matières plastiques ; Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), peignes et éponges, matériel de nettoyage, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verres (récipients), couverts, sets de tables, verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes à savoir : boîtes en verre, bougeoirs non en métaux précieux, cache-pot non en papier, figurines et objets d'art en porcelaine ou en verre, vases et vaisselle et carafes et dessous de carafes et dessous de plats non en métaux précieux, flacons non en métaux précieux, porte-savon, porte-serviette et poudriers non en métaux précieux, pulvérisateurs et vaporisateurs de parfum et brûle-parfums non en métaux précieux, chopes à bière, bonbonnières non en métaux précieux, coupes à fruits, moules de cuisine, pelles à tarte et plats et porte-couteaux pour la table et salières et poivrières et pots et porte-serviettes et tirelires non en métaux précieux ; Sacs, à savoir sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac, sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en matières textiles, sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en matières textiles ; Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir : serviettes de toilette (en matières textiles), linge de maison, de lit, de table, de bain (à l'exception de l'habillement) ; Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), blousons, chaussettes, coupe-vent, maillots de bain, parkas, polos, pull-overs, sous-vêtements, vêtements de sport et de ville, tee shirts, chapellerie ; Jeux, jouets, ballons, billes, fèves, gadgets, jeux de cartes, appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision, jeux de société, jeux magnétiques, jouets en bois, jouets musicaux, maquettes, pochettes surprises, puzzles, miniatures, articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis, décorations pour arbres de Noël ; Café, thé, cacao, sucre, riz, pâtisserie, confiserie, miel ; Tabac, articles pour fumeurs non en métaux précieux, allumettes ; Affichage, diffusion d'annonces publicitaires, transcription de communications, courrier publicitaire, diffusion et distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), reproduction de documents, gestion de fichiers informatiques, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, publicité, publicité radiophonique, télévisée ; Communications radiophoniques, téléphoniques, par télévision, communications (transmissions) par services télématiques, par réseau Intranet, Extranet et Internet, communications par terminaux d'ordinateurs, transmission de messages, transmission d'informations accessibles par code d'accès au réseau Internet ; Transport en commun de personnes par rail ou route, informations concernant les transports en commun de personnes, distribution de journaux et d'informations sur les transports ; Education, divertissements, édition de livres, revues, journaux, abonnement de journaux, production de spectacles, abonnement et location de supports audiovisuels, organisation de concours en matière d'éducation, réservation de places pour les spectacles ; Mise à disposition de temps d'accès à un centre serveur de bases de données, gestion des lieux d'expositions, conception et élaboration de logiciels, création de bases de données, location de temps d'accès au réseau Internet.
  • N° de la classe : 08
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 11
  • N° de la classe : 14
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 18
  • N° de la classe : 20
  • N° de la classe : 21
  • N° de la classe : 22
  • N° de la classe : 24
  • N° de la classe : 25
  • N° de la classe : 28
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 34
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 39
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : Régie Autonome des Transports Parisiens Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 775663438

Mandataire 1 : RATP Département juridique LAC LA65 Aurélie Selle

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-19
Date du BOPI : 07/05/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1999-37

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2389697
Date de demande : 14/11/2008
N° de BOPI : 2009-03

01/04/1999 : RATP METRO & BUS PARIS Objets du Patrimoine
N° national/d'enregistrement : 99784299
Date de dépôt : 01/04/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 01/04/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main, entraînés manuellement, coutellerie, fourchettes et cuillers, rasoirs ; Appareils et instruments scientifiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, machines à calculer, appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs, appareils et instruments audiovisuels de télécommunication, logiciels enregistrés, films, cassettes, vidéocassettes, bandes, disques, cédéroms ; Appareils d'éclairage, lampes ; Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire et produits en ces matières ou en plaqué à savoir : joaillerie, bijouterie, horlogerie et instruments chronométriques, boîtes à cigares et à cigarettes, boîtiers de montres, boutons de manchette, bracelets de montres, badges ornementaux, épinglettes, porte-clés fantaisie, épingles de cravates ; Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie), produits de l'imprimerie, cahiers, albums, chemises pour documents, drapeaux, fanions, livres, brochures, revues, journaux, périodiques, affiches, articles pour reliures, photographies, supports pour photographies, papeterie, cartes postales, adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage), matériel pour artistes, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés, papier d'emballage, sacs, sachets, pochettes, étuis et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques, catalogues, stylos, articles d'écriture, boîtes de rangement, pinceaux, blocs-notes, conférenciers, sous-mains, cartes de visite, porte-chéquiers ; Cuir et imitations du cuir, malles, valises, parapluies, parasols, cannes, selleries ; Glaces (miroirs), cadres, objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, récipients pour l'emballage en matières plastiques ; Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), peignes et éponges, matériel de nettoyage, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verres (récipients), couverts, sets de tables, verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes à savoir : boîtes en verre, bougeoirs non en métaux précieux, cache-pot non en papier, figurines et objets d'art en porcelaine ou en verre, vases et vaisselle et carafes et dessous de carafes et dessous de plats non en métaux précieux, flacons non en métaux précieux, porte-savon, porte-serviette et poudriers non en métaux précieux, pulvérisateurs et vaporisateurs de parfum et brûle-parfums non en métaux précieux, chopes à bière, bonbonnières non en métaux précieux coupes à fruits moules de cuisine, pelles à tarte et plats et porte-couteaux pour la table et salières et poivrières et pots et porte-serviettes et tirelires non en métaux précieux ; Sacs, à savoir sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac, sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en matières textiles, sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en matières textiles ; Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir : serviettes de toilette (en matières textiles), linge de maison, de lit, de table, de bain (à l'exception de l'habillement) ; Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), blousons, chaussettes, coupe-vent, maillots de bain, parkas, polos, pullovers, sous-vêtements, vêtements de sport et de ville, tee-shirts, chapellerie ; Jeux, jouets, ballons, billes, fèves, gadgets, jeux de cartes, appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision, jeux de société, jeux magnétiques, jouets en bois, jouets musicaux, maquettes, pochettes surprises, puzzles, miniatures, articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis, décorations pour arbres de Noël ; Café, thé, cacao, sucre, riz, pâtisserie, confiserie, miel ; Tabac, articles pour fumeurs non en métaux précieux, allumettes ; Affichage, diffusion d'annonces publicitaires, transcription de communications, courrier publicitaire, diffusion et distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), reproduction de documents, gestion de fichiers informatiques, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, publicité, publicité radiophonique, télévisée ; Communications radiophoniques, téléphoniques, par télévision, communications (transmissions) par services télématiques, par réseau Intranet, Extranet et Internet, communications par terminaux d'ordinateurs, transmission de messages, transmission d'informations accessibles par code d'accès au réseau Internet ; Transport en commun de personnes par rail ou route, informations concernant les transports en commun de personnes, distribution de journaux et d'informations sur les transports ; Education, divertissements, édition de livres, revues, journaux, abonnement de journaux, production de spectacles, abonnement et location de supports audiovisuels, organisation de concours en matière d'éducation, réservation de places pour les spectacles ; Mise à disposition de temps d'accès à un centre serveur de bases de données, gestion des lieux d'expositions, conception et élaboration de logiciels, création de bases de données, location de temps d'accès au réseau Internet.
  • N° de la classe : 08
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 11
  • N° de la classe : 14
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 18
  • N° de la classe : 20
  • N° de la classe : 21
  • N° de la classe : 22
  • N° de la classe : 24
  • N° de la classe : 25
  • N° de la classe : 28
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 34
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 39
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : Régie Autonome des Transports Parisiens Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 775663438

Mandataire 1 : RATP Département juridique LAC LA65 Aurélie Selle

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-19
Date du BOPI : 07/05/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1999-37

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2389696
Date de demande : 14/11/2008
N° de BOPI : 2009-03

01/04/1999 : RATP METRO & BUS PARIS Objets de Patrimoine
N° national/d'enregistrement : 99784300
Date de dépôt : 01/04/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 01/04/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main, entraînés manuellement, coutellerie, fourchettes et cuillers, rasoirs ; Appareils et instruments scientifiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, machines à calculer, appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs, appareils et instruments audiovisuels de télécommunication, logiciels enregistrés, films, cassettes, vidéocassettes, bandes, disques, cédéroms ; Appareils d'éclairage, lampes ; Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire et produits en ces matières ou en plaqué à savoir : joaillerie, bijouterie, horlogerie et instruments chronométriques, boîtes à cigares et à cigarettes, boîtiers de montres, boutons de manchette, bracelets de montres, badges ornementaux, épinglettes, porte-clés fantaisie, épingles de cravates ; Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie), produits de l'imprimerie, cahiers, albums, chemises pour documents, drapeaux, fanions, livres, brochures, revues, journaux, périodiques, affiches, articles pour reliures, photographies, supports pour photographies, papeterie, cartes postales, adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage), matériel pour artistes, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés, papier d'emballage, sacs, sachets, pochettes, étuis et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques, catalogues, stylos, articles d'écriture, boîtes de rangement, pinceaux, blocs-notes, conférenciers, sous-mains, cartes de visite, porte-chéquiers ; Cuir et imitations du cuir, malles, valises, parapluies, parasols, cannes, selleries ; Glaces (miroirs), cadres, objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, récipients pour l'emballage en matières plastiques ; Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), peignes et éponges, matériel de nettoyage, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verres (récipients), couverts, sets de tables, verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes à savoir : boîtes en verre, bougeoirs non en métaux précieux, cache-pot non en papier, figurines et objets d'art en porcelaine ou en verre, vases et vaisselle et carafes et dessous de carafes et dessous de plats non en métaux précieux, flacons non en métaux précieux, porte-savon, porte-serviette et poudriers non en métaux précieux, pulvérisateurs et vaporisateurs de parfum et brûle-parfums non en métaux précieux, chopes à bière, bonbonnières non en métaux précieux coupes à fruits moules de cuisine, pelles à tarte et plats et porte-couteaux pour la table et salières et poivrières et pots et porte-serviettes et tirelires non en métaux précieux ; Sacs, à savoir sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac, sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en matières textiles, sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en matières textiles ; Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir : serviettes de toilette (en matières textiles), linge de maison, de lit, de table, de bain (à l'exception de l'habillement) ; Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), blousons, chaussettes, coupe-vent, maillots de bain, parkas, polos, pullovers, sous-vêtements, vêtements de sport et de ville, tee-shirts, chapellerie ; Jeux, jouets, ballons, billes, fèves, gadgets, jeux de cartes, appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision, jeux de société, jeux magnétiques, jouets en bois, jouets musicaux, maquettes, pochettes surprises, puzzles, miniatures, articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis, décorations pour arbres de Noël ; Café, thé, cacao, sucre, riz, pâtisserie, confiserie, miel ; Tabac, articles pour fumeurs non en métaux précieux, allumettes ; Affichage, diffusion d'annonces publicitaires, transcription de communications, courrier publicitaire, diffusion et distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), reproduction de documents, gestion de fichiers informatiques, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, publicité, publicité radiophonique, télévisée ; Communications radiophoniques, téléphoniques, par télévision, communications (transmissions) par services télématiques, par réseau Intranet, Extranet et Internet, communications par terminaux d'ordinateurs, transmission de messages, transmission d'informations accessibles par code d'accès au réseau Internet ; Transport en commun de personnes par rail ou route, informations concernant les transports en commun de personnes, distribution de journaux et d'informations sur les transports ; Education, divertissements, édition de livres, revues, journaux, abonnement de journaux, production de spectacles, abonnement et location de supports audiovisuels, organisation de concours en matière d'éducation, réservation de places pour les spectacles ; Mise à disposition de temps d'accès à un centre serveur de bases de données, gestion des lieux d'expositions, conception et élaboration de logiciels, création de bases de données, location de temps d'accès au réseau Internet.
  • N° de la classe : 08
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 11
  • N° de la classe : 14
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 18
  • N° de la classe : 20
  • N° de la classe : 21
  • N° de la classe : 22
  • N° de la classe : 24
  • N° de la classe : 25
  • N° de la classe : 28
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 34
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 39
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : Régie Autonome des Transports Parisiens Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 775663438

Mandataire 1 : RATP Département juridique LAC LA65 Aurélie Selle

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-19
Date du BOPI : 07/05/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1999-37

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2389695
Date de demande : 14/11/2008
N° de BOPI : 2009-03

06/11/1998 :
N° national/d'enregistrement : 98758239
Date de dépôt : 06/11/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 06/11/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles.

Déposant 1 : Régie Autonome des Transports Parisiens Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 775663438

Mandataire 1 : Régie Autonome des Transports Parisiens Département Juridique Aurélie Selle

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-50
Date du BOPI : 11/12/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-16

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2386657
Date de demande : 09/10/2008
N° de BOPI : 2008-48

14/08/1998 : MA VIE, MA VILLE
N° national/d'enregistrement : 98746245
Date de dépôt : 14/08/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 14/08/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils scientifiques, électroniques pour la transmission du son ou des images ; appareils et équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs, logiciels, progiciels, programmes enregistrés, disquettes, disques optiques compacts, disques compacts interactifs, supports d'enregistrements magnétiques, données informatiques ; Transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, transmission d'informations accessibles par le réseau Internet, hébergements de sites web ; Transport en commun de personnes par rail ou route, informations concernant les transports en commun de personnes, distribution de journaux et d'informations sur les transports.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 39

Déposant 1 : Régie Autonome des Transports Parisiens, Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial
Numéro de SIREN : 775663438
Adresse :
54 quai de la Rapée
75012 PARIS-12E-ARRONDISSEMENT
FR

Mandataire 1 : Régie Autonome des Transports Parisiens, Mme BLONDELOT-SABET Sara, LAC LA65 – JUR/PC
Adresse :
54 quai de la Rapée
75012 PARIS-12E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-38
Date du BOPI : 18/09/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-04

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2367311
Date de demande : 18/03/2008
N° de BOPI : 2008-37

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2694332
Date de demande : 28/09/2018
N° de BOPI : 2019-08
Date du BOPI : 22/02/2019

16/06/1998 : NAXOS
N° national/d'enregistrement : 98737180
Date de dépôt : 16/06/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 16/06/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : - exploitation de réseaux de télécommunications utilisant les infrastructures ferroviaires ; - informations relatives au transport en commun de personnes diffusées par voie de télécommunications.
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 39

Déposant 1 : Regie Autonome des Transports Parisiens, Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial
Numéro de SIREN : 775663438
Adresse :
54 quai de la Rapée
75012 PARIS-12E-ARRONDISSEMENT
FR

Mandataire 1 : Régie Autonome des Transports Parisiens, Mme BLONDELOT-SABET Sara
Adresse :
LAC LA65 – JUR/PC, 54 quai de la Rapée
75012 PARIS-12E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-30
Date du BOPI : 24/07/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-48

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2361801
Date de demande : 25/01/2008
N° de BOPI : 2008-32

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2670394
Date de demande : 25/01/2018
N° de BOPI : 2018-24
Date du BOPI : 15/06/2018

15/05/1998 : RESPECT !
N° national/d'enregistrement : 98732584
Date de dépôt : 15/05/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 15/05/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : - publicité, affichage ; diffusion d'annonces publicitaires, transcription de communications, courrier publicitaire, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; publicité radiophonique, télévisée, cinématographique. Transport en commun de personnes par rail ou route ; informations concernant les transports en commun de personnes ; distribution de journaux et d'informations sur les transports. - éducation ; formation, édition de livres, revues, abonnements de journaux ; organisation d'expositions et de manifestations à buts culturels ou éducatifs.
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 39
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 775663438

Mandataire 1 : RATP Département juridique Marie Pisan

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-25
Date du BOPI : 19/06/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-43

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2361800
Date de demande : 25/01/2008
N° de BOPI : 2008-32

15/04/1998 : MF 2000
N° national/d'enregistrement : 98728063
Date de dépôt : 15/04/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 15/04/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de locomotion sur rails ; Transport en commun de personnes par rail, informations concernant les transports en commun de personnes, distribution de journaux et d'informations sur les transports.
  • N° de la classe : 12
  • N° de la classe : 39

Déposant 1 : Régie Autonome des Transports Parisiens, Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial
Numéro de SIREN : 775663438
Adresse :
54 quai de la Rapée
75012 PARIS-12E-ARRONDISSEMENT
FR

Mandataire 1 : Régie Autonome des Transports Parisiens, Mme BLONDELOT-SABET Sara, LAC LA65 – JUR/PC
Adresse :
54 quai de la Rapée
75012 PARIS-12E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-21
Date du BOPI : 22/05/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-39

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2358619
Date de demande : 19/12/2007
N° de BOPI : 2008-11

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2678137
Date de demande : 06/04/2018
N° de BOPI : 2018-33
Date du BOPI : 17/08/2018

29/12/1997 : VILLAGE SERVICES
N° national/d'enregistrement : 97710925
Date de dépôt : 29/12/1997
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 29/12/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton, produits de l'imprimerie, livres, brochures, revues, journaux, périodiques, affiches, titres forfaitaires de transport en commun ; Publicité, affichage, diffusion d'annonces publicitaires, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), courrier publicitaire, reproduction de documents, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, gestion de fichiers informatiques, services d'abonnement à des journaux, services d'abonnement à des titres forfaitaires de transport en commun ; Communications par terminaux d'ordinateurs, communications téléphoniques, radiophoniques, messagerie électronique, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, services d'accès au réseau internet ; Transport en commun de personnes par rail ou route, informations concernant les transports en commun de personnes, distribution de journaux et d'informations sur les transports, émission de titres forfaitaires en matière de transport en commun de personnes.
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 39

Déposant 1 : Régie Autonome des Transports Parisiens, Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial
Numéro de SIREN : 775663438
Adresse :
54 quai de la Rapée
75012 PARIS-12E-ARRONDISSEMENT
FR

Mandataire 1 : RATP, Mme SABET Sara, LAC LA65 – JUR/PC
Adresse :
54 quai de la Rapée
75012 PARIS-12E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-06
Date du BOPI : 06/02/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-23

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2351137
Date de demande : 19/09/2007
N° de BOPI : 2008-28

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2665345
Date de demande : 28/11/2017
N° de BOPI : 2018-16
Date du BOPI : 20/04/2018

26/09/1997 : PARIS NAVIGATOR
N° national/d'enregistrement : 97696664
Date de dépôt : 26/09/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/09/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : - Transcription de communications, par ordinateur ; communications par terminaux d'ordinateurs ; messagerie électronique ; services de consultation par ordinateur ; Transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; services d'accès au réseau internet ; hébergement de sites web, le tout en relation avec les déplacements et itinaires dans les transports urbains et les manifestations à buts culturels et éducatifs. - Transport de personnes ; informations en relation avec les transports de personnes ; distribution de journaux et d'informations sur les transports ; - Informations en relation avec l'éducation, les divertissements et les activités culturelles
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 39
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 775663438

Mandataire 1 : RATP Département Juridique JUR/PC/PI Marie Pisan

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-44
Date du BOPI : 31/10/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-10

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2351138
Date de demande : 19/09/2007
N° de BOPI : 2008-28

07/08/1997 : TOTHEME 54
N° national/d'enregistrement : 97691666
Date de dépôt : 07/08/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/08/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Agence de publicité ; agence de communication. Distribution de prospectus, d'échantillons. Services d'abonnement de journaux pour des tiers. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions buts commerciaux ou de publicité. Télécommunications, agences de presse et d'informations, communications par terminaux d'ordinateurs. Education, formation, divertissements, activités sportives et culturelles. Production audiovisuelle de films publicitaires et multimédia, et d'émissions télévisées. Production et édition discographique et multimédia (Cederom, Disque Compact, Disque Compact Intéractif). Edition graphique de livres, de revues. Prêts de livres. Productions de spectacles, agences pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors et de théâtres. Organisation de concours en matière d'éducation et de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions buts culturels éducatifs ou de divertissements. Réservation de places pour les spectacles. Organisation d'évènements à savoir : conférence, colloque, séminaire, réception (déjeuner, petit déjeuner, dîner, cocktail) des fins d'éducation, formation, divertissements. Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissements de plans sans rapport avec la conduite des affaires. Imprimerie. Location de temps d'accès un centre serveur de bases de données et notamment service télématique et serveur internet. Services de reporteurs. Filmage sur bandes vidéo. Gestion de lieux d'expositions et de manifestations. Location de lieux ou d'espaces des fins de réception et d'exposition, de tournage, de colloque ou de manifestation en matière d'information, d'ducation et de divertissement.
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 40
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 775663438

Mandataire 1 : RATP Département Juridique JUR/PC/PI Marie Pisan

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-38
Date du BOPI : 19/09/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1998-04

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2335860
Date de demande : 05/03/2007
N° de BOPI : 2008-20

17/07/1997 : MOBINET
N° national/d'enregistrement : 97687589
Date de dépôt : 17/07/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/07/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : - Communications téléphoniques, radiophoniques, services télématiques, transmission de messages, d'informations, le tout sur les transports, itinéraires et déplacements en Région Ile de France ; - Transports de personnes, informations et communications sur les transports de personnes en région Ile de France
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 39

Déposant 1 : REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 775663438

Mandataire 1 : RATP Département Juridique JUR/PC/PI Marie Pisan

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-34
Date du BOPI : 22/08/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Errata
N° de BOPI : 1997-41

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1997-52

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2335863
Date de demande : 05/03/2007
N° de BOPI : 2008-11

22/04/1997 : PIMPRENELLE
N° national/d'enregistrement : 97674643
Date de dépôt : 22/04/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/04/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 42
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de garderie pour les enfants du personnel

Déposant 1 : Régie Autonome des Transports Parisiens, Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial
Numéro de SIREN : 775663438

Mandataire 1 : Régie Autonome des Transports Parisiens, Mme Sabet Sara
Adresse :
54 quai de la Rapée
75012 PARIS-12E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-22
Date du BOPI : 30/05/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-40

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2335861
Date de demande : 05/03/2007
N° de BOPI : 2008-11

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2631548
Date de demande : 03/11/2016
N° de BOPI : 2017-16
Date du BOPI : 21/04/2017

17/04/1997 : SUBWAY NAVIGATOR
N° national/d'enregistrement : 97673961
Date de dépôt : 17/04/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/04/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : - Logiciels d'ordinateurs; données informatiques; équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs; programmes d'ordinateurs; programmes d'ordinateurs préenregistrés d'accès à des bases de données; - communications par terminaux d'ordinateurs; messagerie électronique; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, services télématiques, services de consultation par ordinateur, le tout en relation avec les itinéraires et déplacements dans les transports urbains; services de consultation par ordinateur; - Transport en commun de personnes par rail ou route; informations concernant les transports en commun de personnes; distribution de journaux et d'informations sur les transports
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 39

Déposant 1 : REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 775663438

Mandataire 1 : RATP Département Juridique JUR/PC/PI Marie Pisan

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-21
Date du BOPI : 23/05/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-39

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2335865
Date de demande : 05/03/2007
N° de BOPI : 2008-11

08/04/1997 : ROUE LIBRE
N° national/d'enregistrement : 97672368
Date de dépôt : 08/04/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/04/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : - Véhicules, appareils de locomotion par terre, cylces - Location et réparation de cycles - Bandages de roues pour véhicules, boyaux pour cycles, chambres à air pour pneumatiques, pédales de cycles, freins, garde-boue, pneumatiques, pompes à air, rayons de roues pour véhicules, selles pour bicyclettes, porte-bagages, tendeurs pour cycles, organisation et conduite de conférences, enseignement, divertissement, services de loisirs
  • N° de la classe : 12
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 39
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : Régie Autonome des Transports Parisiens, Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial
Numéro de SIREN : 775663438
Adresse :
54 quai de la Rapée
75012 PARIS-12E-ARRONDISSEMENT
FR

Mandataire 1 : Régie Autonome des Transports Parisiens, Mme Sabet Sara
Adresse :
54 quai de la Rapée
75012 PARIS-12E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-20
Date du BOPI : 16/05/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1997-38

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2335866
Date de demande : 05/03/2007
N° de BOPI : 2008-11

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2631525
Date de demande : 03/11/2016
N° de BOPI : 2017-16
Date du BOPI : 21/04/2017

21/03/1997 : R.A.T.P.
N° national/d'enregistrement : 97669740
Date de dépôt : 21/03/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/03/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : - Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture, et la sylviculture, résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut, engrais pour les terres, compositions extinctrices, préparations pour la trempe et la soudure des métaux, produits chimiques destinés à conserver les aliments, matières tannantes, adhésifs (matières collantes), destinés à l'industrie. Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales, mordants, résines naturelles à l'état brut, métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices; huiles et graisses industrielles, lubrifiants, produits pour absorber, arroser et lier la poussière, combustibles, (y compris les essences pour moteurs), matières éclairantes, bougies, mèches. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, substances diététiquesà usage médical, aliments pour bébé, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides. Métaux communs et leurs alliages, matériaux de construction métallique, constructions transportables métalliques, matériaux métalliques pour les voies ferrées, câbles et fils métalliques non électriques, serrurerie et quincaillerie métalliques, tuyaux métalliques, coffres-forts, éléments métalliques pour la construction, machines-outils, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres), instruments agricoles, couveuses pour les ufs; outils et instruments à main entraînés manuellement, coutellerie, fourchettes et cuillers, armes blanches, rasoirs. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils pour l'enregistrement,la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information, et les ordinateurs, extincteurs. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels, articles orthopédiques, matériel de suture. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau Armes à feu, munitions et projectiles, explosifs, feux d'artifice. Métaux précieux et leurs alliages, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie, et instruments chronométriques, Ecussons, badges. Instruments de musique. Papier, carton, cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier; plans, notamment pour les réseaux de transport; Tubes en carton, papier pour appareils enregistreurs. Produits de l'imprimerie, imprimés, journaux et périodiques, livres, revues, dépliants publicitaires, posters, affiches, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes),pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), produits en matières plastiques pour l'emballage à savoir: sacs, sachets, étuis, films et feuilles, cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés. Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica, produits en matières plastiques mi-ouvrés, matières à calfeutrer, à étouper, et à isoler, tuyaux flexibles non métalliques. Cuir et imitations du cuir, étuis pour clefs, porte documents, portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, sacs à main, sacs à dos, sacs de voyage, boites en cuir ou en carton-cuir, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie. Matériaux de construction non métalliques, tuyaux rigides non métalliques pour la construction, asphalte, poix et bitume, constructions transportables non métalliques, monuments non métalliques. Meubles, glaces (miroirs), cadres, objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. - Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verres (récipients), boites en verre, vaisselle en verre, porcelaine ou faïence; Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en matières textiles; sacs pour le transport et l'emmagasinage des marchandises en vrac, matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques), matières textiles fibreuses brutes. Fils à usage textile. Tissus à usage textile, couvertures de lit et de table. Vêtements, chaussures, chapellerie. Dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, crochets et illets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles, badges ornementaux. Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sol, tentures murales non en matières textiles. Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) Décorations pour arbres de Noël. Viandes, poissons,volailles et gibiers, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confiture, ufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade; Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farine et préparations faites de céréales, pains, pâtisseries et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudres pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salades), épices, glaces à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés); graines (semences); animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt. Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Tabac, articles pour fumeurs, allumettes. Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau, impression de documents relatifs aux réseaux routiers et ferrés, impression de travaux publicitaires. Assurances, affaires financières, affaires monétaires, affaires immobilières.Constructions et réparations, services d'installation. Télécommunications. Agences de presse et d'informations. Communications par terminaux d'ordinateurs. Transport, emballage et entreposage de marchandises, transports de personnes, organisation de voyages, services d'information, information concernant les voyages, tous services touristiques, location de véhicules de transport. Traitement de matériaux. Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles, services d'édition. Accompagnement en société, hôtellerie, restauration, réservation de chambres d'hôtel pour voyageurs, études, conceptions de programmes informatiques, travaux d'ingénieurs
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 02
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 04
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 08
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 10
  • N° de la classe : 11
  • N° de la classe : 12
  • N° de la classe : 13
  • N° de la classe : 14
  • N° de la classe : 15
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 18
  • N° de la classe : 19
  • N° de la classe : 20
  • N° de la classe : 21
  • N° de la classe : 22
  • N° de la classe : 23

Déposant 1 : Régie Autonome des Transports Parisiens, Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial
Numéro de SIREN : 775663438
Adresse :
54 quai de la Rapée
75012 PARIS-12E-ARRONDISSEMENT
FR

Mandataire 1 : Régie Autonome des Transports Parisiens, Mme Sabet Sara, LAC LA65 – JUR/PC
Adresse :
54 quai de la Rapée
75012 PARIS-12E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-17
Date du BOPI : 25/04/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1997-38

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2335864
Date de demande : 05/03/2007
N° de BOPI : 2008-20

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2629312
Date de demande : 03/10/2016
N° de BOPI : 2017-11
Date du BOPI : 17/03/2017

06/03/1997 : PARIS VIRTUEL
N° national/d'enregistrement : 97667237
Date de dépôt : 06/03/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/03/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : - Communications téléphoniques, radiophoniques, services Télématiques, transmission de messages, d'informations, le tout sur les transports, itinéraires et déplacements en Région Ile de France; Transport de personnes, informations et communications sur les transports de personnes en Région Ile de France
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 39

Déposant 1 : REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 775663438

Mandataire 1 : RATP Département Juridique JUR/PC/PI Marie Pisan

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-15
Date du BOPI : 11/04/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-33

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2335862
Date de demande : 05/03/2007
N° de BOPI : 2008-11

12/12/1996 : ATTENTIFS ENSEMBLE
N° national/d'enregistrement : 96655156
Date de dépôt : 12/12/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/12/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : - Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire; joaillerie, bijouterie, horlogerie et instruments chronométriques; - papier et carton; produits de l'imprimerie; papeterie; adhésifs (matières collantes, bandes, étiquettes non en tissu, rubans) pour la papeterie ou le ménage; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils); caractères d'imprimerie; clichés; livres; brochures; revues; périodiques; journaux; affiches; - cuir et imitation du cuir; malles et valises; parapluies; parasols et cannes. - objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques; - vêtements; chaussures; chapellerie; - Jeux; jouets; appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision; - publicité; affichage; diffusion d'annonces publicitaires; Transcription de communications; courrier publicitaire; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons); reproduction de documents; publicité radiophonique, télévisée; - communications par terminaux d'ordinateurs; communications radiophoniques, téléphoniques;- Transmission de messages; Transmission de messages et d'images assistée par ordinateur; - Transport en commun de personnes par rail ou route; informations concernant les transports en commun de personnes; distribution de journaux et d'informations sur les transports; - éducation; édition de livres, revues; abonnements de journaux; production de films
  • N° de la classe : 14
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 18
  • N° de la classe : 20
  • N° de la classe : 25
  • N° de la classe : 28
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 39
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : Régie Autonome des Transports Parisiens, Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial
Numéro de SIREN : 775663438
Adresse :
54 quai de la Rapée
75012 PARIS-12E-ARRONDISSEMENT
FR

Mandataire 1 : RATP, Mme Sabet Sara
Adresse :
LAC LA65 – JUR/PC, 54 quai de la Rapée
75012 PARIS-12E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-03
Date du BOPI : 17/01/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1997-22

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2318929
Date de demande : 06/07/2006
N° de BOPI : 2007-30

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2623102
Date de demande : 06/07/2016
N° de BOPI : 2016-47
Date du BOPI : 25/11/2016

21/11/1996 : TELCITE
N° national/d'enregistrement : 96651759
Date de dépôt : 21/11/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/11/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : - Appareils, instruments et équipements scientifiques, électriques, électroniques pour les télécommunications, la télématique, l'informatique; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images et pour le traitement de l'information; supports et systèmes d'émission, de réception, de transmission d'informations. - Exploitation et maintenance de réseaux de communications, notamment de télécommunications, utilisant les infrastructures ferroviaires; - Communications par terminaux d'ordinateurs; communications téléphoniques; transmission de dépêches; informations en matière de télécommunications; transmission de messages; tranmission de messages et d'images assistée par ordinateur; services téléphoniques; transmission de télécopies; radiotéléphonie mobile; - Informations relatives au transport en commun de personnes diffusées par voie de télécommunications
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 39

Déposant 1 : Régie Autonome des Transports Parisiens, Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial
Numéro de SIREN : 775663438
Adresse :
54 quai de la Rapée
75012 PARIS-12E-ARRONDISSEMENT
FR

Mandataire 1 : RATP, Mme SABET Sara, LAC LA65 – JUR/PC
Adresse :
54 quai de la Rapée
75599 PARIS cedex 12
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-52
Date du BOPI : 27/12/1996

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-18

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2318930
Date de demande : 06/07/2006
N° de BOPI : 2007-30

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2620314
Date de demande : 07/06/2016
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

22/02/1996 : PARIS FACILE
N° national/d'enregistrement : 96612174
Date de dépôt : 22/02/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/02/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications téléphoniques, radiophoniques, services télématiques, transmission de messages, d'informations, le tout sur les transports, itinéraires et déplacements en Région Ile de France.Transports de personnes, informations et communication sur les transports de personnes en Région Ile de France
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 39

Déposant 1 : Régie Autonome des Transports Parisiens, Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial
Numéro de SIREN : 775663438
Adresse :
54 quai de la Rapée
75599 PARIS cedex 12
FR

Mandataire 1 : RATP, Mme Sabet Sara
Adresse :
LAC LA65 – JUR/PC, 54 quai de la Rapée
75599 PARIS cedex 12
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-13
Date du BOPI : 29/03/1996

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-31

Evènement 3 :
Type d'évènement : Errata de l'enregistrement
N° de BOPI : 1996-33

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2307403
Date de demande : 08/02/2006
N° de BOPI : 2007-03

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2609527
Date de demande : 09/02/2016
N° de BOPI : 2016-20
Date du BOPI : 20/05/2016

05/01/1996 : CARTE INTEGRALE
N° national/d'enregistrement : 96604566
Date de dépôt : 05/01/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/01/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cartes magnétiques, cartes électroniques, cartes à puce, cartes optiques, notamment cartes d'identification et de localisation de personnes, cartes de paiement, cartes d'accès, cartes de circulation, en particulier sur des réseaux de transport ; appareils et dispositifs de lecture de telles cartes, de vérification de titres de transport et de contrôle d'accès; programmes d'ordinateurs enregistrés, composants électroniques, microprocesseurs, circuits intégrés, tous pour les produits précités. Cartes et coupons en papier et/ou en carton et/ou en matières plastiques, y compris cartes et coupons de circulation sur des réseaux de transport ; plans, notamment plans de ville, d'agglomérations et de réseaux de transport; cartes géographiques; étuis et pochettes en matière plastique pour les cartes, coupons et plans précités. Transport en commun de personnes par rail ou route ; services d'abonnement en matière de transport; informations concernant les transports en commun de voyageurs, distribution de journaux et d 'information sur les transports
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 39

Déposant 1 : REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS Etablissement public à caractère industriel et commercial

Déposant 2 : SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS SNCF Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 775663438

Mandataire 1 : APPLIMA S.A.

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-06
Date du BOPI : 09/02/1996

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-25

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2303938
Date de demande : 27/12/2005
N° de BOPI : 2006-48

05/01/1996 : CARTE INTEGRALE
N° national/d'enregistrement : 96604567
Date de dépôt : 05/01/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/01/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cartes magnétiques, cartes électroniques, cartes à puce, cartes optiques, notamment cartes d'identification et de localisation de personnes, cartes de paiement, cartes d'accès, cartes de circulation, en particulier sur des réseaux de transport; appareils et dispositifs de lecture de telles cartes, de vérification de titres de transport et de contrôle d'accès; programmes d'ordinateurs enregistrés, composants électroniques, microprocesseurs, circuits intégrés, tous pour les produits précités.Cartes et coupons en papier et/ou en carton et/ou en matières plastiques, y compris cartes et coupons de circulation sur des réseaux de transport ; plans, notamment plans de ville, d'agglomérations et de réseaux de transport; cartes géographiques; ; étuis et pochettes en matière plastique pour les cartes, coupons et plans précités. Transport en commun de personnes par rail ou route ; services d'abonnement en matière de transport; informations concernant les transports en commun de voyageurs, distribution de journaux et d'information sur les transports
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 39

Déposant 1 : REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS Etablissement public à caractère industriel et commercial

Déposant 2 : SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS SNCF Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 775663438

Mandataire 1 : APPLIMA S.A.

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-06
Date du BOPI : 09/02/1996

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-25

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2303939
Date de demande : 27/12/2005
N° de BOPI : 2006-48

05/01/1996 : CARTE INTEGRALE
N° national/d'enregistrement : 96604568
Date de dépôt : 05/01/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/01/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cartes magnétiques, cartes électroniques, cartes à puce, cartes optiques, notamment cartes d'identification et de localisation de personnes, cartes de paiement, cartes d'accès, cartes de circulation, en particulier sur des réseaux de transport; appareils et dispositifs de lecture de telles cartes, de vérification de titres de transport et de contrôle d'accès; programmes d'ordinateurs enregistrés, composants électroniques, microprocesseurs, circuits intégrés, tous pour les produits précités. Cartes et coupons en papier et/ou en carton et/ou en matières plastiques, y compris cartes et coupons de circulation sur des réseaux de transport ; plans, notamment plans de ville, d'agglomérations et de réseaux de transport; cartes géographiques; ; étuis et pochettes en matière plastique pour les cartes, coupons et plans précités. Transport en commun de personnes par rail ou route ; services d'abonnement en matière de transport, informations concernant les transports en commun de voyageurs, distribution de journaux et d'information sur les transports
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 39

Déposant 1 : REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS Etablissement public à caractère industriel et commercial

Déposant 2 : SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS SNCF Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 775663438

Mandataire 1 : APPLIMA S.A.

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-06
Date du BOPI : 09/02/1996

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-25

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2303870
Date de demande : 27/12/2005
N° de BOPI : 2006-48

12/12/1995 : LE QUAI RATP
N° national/d'enregistrement : 95600755
Date de dépôt : 12/12/1995
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/12/2015
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Distribution de prospectus, d'échantillons; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.Transport ; organisation de voyages ; distribution de journaux; réservation de places pour le voyage (transports) ; conseils et informations en matière de transport.Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données; consultations professionnelles (sans rapport avec la conduite des affaires)
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 39
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 775663438

Mandataire 1 : RATP Département Juridique – Propriété Industrielle Emily NECHANIAN

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-03
Date du BOPI : 19/01/1996

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-21

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2299633
Date de demande : 24/10/2005
N° de BOPI : 2006-39

12/12/1995 : LA BOUTIQUE RATP
N° national/d'enregistrement : 95600756
Date de dépôt : 12/12/1995
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/12/2015
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Distribution de prospectus, d'échantillons; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.Transport; organisation de voyages ; distribution de journaux; réservation de places pour le voyage (transports) ; conseils et informations en matière de transport.Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données; consultations professionnelles (sans rapport avec la conduite des affaires)
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 39
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 775663438

Mandataire 1 : RATP Département Juridique – Propriété Industrielle Emily NECHANIAN

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-03
Date du BOPI : 19/01/1996

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-21

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2299634
Date de demande : 24/10/2005
N° de BOPI : 2006-39

11/02/1994 : CARTE INTEGRALE
N° national/d'enregistrement : 94506075
Date de dépôt : 11/02/1994
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/02/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cartes magnétiques, cartes électroniques, cartes à puces, cartes optiques, notamment cartes d'identification et de localisation de personnes, cartes de paiement, cartes d'accès, cartes de circulation, en particulier sur des réseaux de transports; appareils et dispositifs de lecture de telles cartes, de vérification de titres de transport et de contrôle d'accès; programmes d'ordinateurs enregistrés, composants électroniques, microprocesseurs, circuits intégrés, tous pour les produits précités.Cartes; cartes et coupons en papier et/ou carton et/ou matières plastiques, y compris cartes et coupons de circulation sur des réseaux de transports; plans, notamment plans de villes, d'agglomérations et de réseaux de transports; cartes géographiques; étuis et pochettes en matières plastiques pour les cartes, coupons et plans précités.Services d'abonnement en matière de transport.Conception, élaboration, mise au point, mise à jour, prêt et location de banques d'informations et de données ainsi que de programmes d'ordinateurs, notamment pour gérer un système d'exploitation de cartes du type de celles précitées; ingénierie informatique afférente à la gestion d'un tel système d'exploitation
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 39
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS SNCF, Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 552049447
Adresse :
2 place aux Etoiles
93200 SAINT DENIS
FR

Déposant 2 : REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS, Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 775663438
Adresse :
LAC B 916, 54 quai de la Rapée
75012 PARIS
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
14, avenue de la Grande Armée
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 617445
Date de demande : 27/01/2014
N° de BOPI : 2014-09
Date du BOPI : 28/02/2014

Bénéficiare 1 : SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS SNCF

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s)
Référence associée à l'événement : 833748
Date de demande : 20/09/2021
N° de BOPI : 2021-42
Date du BOPI : 22/10/2021

Bénéficiare 1 : SNCF VOYAGEURS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 519037584
Adresse :
9 rue Jean-Philippe Rameau
93200 SAINT-DENIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1994-12
Date du BOPI : 25/03/1994

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1994-39

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2257632
Date de demande : 28/01/2004
N° de BOPI : 2004-14

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2551512
Date de demande : 21/02/2014
N° de BOPI : 2014-16
Date du BOPI : 18/04/2014

10/04/1992 :
N° national/d'enregistrement : 92414634
Date de dépôt : 10/04/1992
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/04/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement, coutellerie, fourchettes et cuillers, armes blanches, rasoirs.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, machines parlantes à l' exclusion de celles destinées au cinéma ou à la projection d'images, caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, extincteurs.Véhicules et appareils de transport terrestre.Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques, égingles, éginglettes.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies,papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés.Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie.Meubles, glaces (miroirs), cadres, produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, couvertures de lit et de table.Vêtements, chaussures, chapellerie.Badges ornementaux.Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols, tentures murales non en matières textiles.Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes, décorations pour arbres de Noël.Publicité, distribution de prospectus, d'échantillons, affichage.Transport de personnes ou de marchandises, informations concernant les voyages, location de véhicules de transport, garage de véhicules, location de garages.Traitement de matériaux.Education et divertissement.Restauration, études, conceptions de programmes informatiques, travaux d'ingénieurs
  • N° de la classe : 08
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 12
  • N° de la classe : 14
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 18
  • N° de la classe : 20
  • N° de la classe : 24
  • N° de la classe : 25
  • N° de la classe : 26
  • N° de la classe : 27
  • N° de la classe : 28
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 39
  • N° de la classe : 40
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42
  • N° de la classe : 43

Déposant 1 : Régie Autonome des Transports Parisiens, Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial
Numéro de SIREN : 775663438
Adresse :
54, quai de la Rapée
75599 PARIS cedex 12
FR

Mandataire 1 : RATP, Département Juridique, LAC LA65 – JUR/PC, Sara Sabet
Adresse :
54, quai de la Rapée
75599 PARIS cedex 12
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-15
Date du BOPI : 22/05/1992

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1992-33

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2218599
Date de demande : 29/03/2002
N° de BOPI : 2002-38

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2495931
Date de demande : 03/04/2012
N° de BOPI : 2012-21
Date du BOPI : 25/05/2012

10/04/1992 : SQYBUS
N° national/d'enregistrement : 92414639
Date de dépôt : 10/04/1992
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/04/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules routiers;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Aides aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transports urbains et interurbains en région Ile-de-France. Informations et services aux voyageurs, notices d'emploi, affiches, distribution de billets, services spéciaux de transport de voyageurs.

Déposant 1 : Régie Autonome des Transports Parisiens, EPIC
Numéro de SIREN : 775663438
Adresse :
54 quai de la Rapée
75012 PARIS
FR

Déposant 2 : SOCIETE ANONYME DES TRANSPORTS DE SAINT-QUENTIN-EN-YVELINES, SA
Adresse :
9 avenue Jean Pierre Timbaud, ZAI des Bruyères
78197 TRAPPES
FR

Mandataire 1 : RATP, Mme BLONDELOT SABET Sara
Adresse :
54 quai de la Rapée, LAC LA 65 - JUR/PC
75012 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 423378
Date de demande : 30/11/2005

Bénéficiare 1 : REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS-TRANS SAINT QUENTIN

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires
Référence associée à l'événement : 423379
Date de demande : 30/11/2005
N° de BOPI : 2006-01

Bénéficiare 1 : SOCIETE ANONYME DES TRANSPORTS DE SAINT QUENTIN EN YVILINES

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-15
Date du BOPI : 22/05/1992

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1992-33

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2218598
Date de demande : 29/03/2002
N° de BOPI : 2002-30

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2491176
Date de demande : 08/02/2012
N° de BOPI : 2012-19
Date du BOPI : 11/05/2012

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2810941
Date de demande : 08/04/2022
N° de BOPI : 2022-25
Date du BOPI : 24/06/2022

21/01/1992 :
N° national/d'enregistrement : 92402044
Date de dépôt : 21/01/1992
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/01/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages, matériaux de construction métalliques, constructions transportables métalliques, matériaux métalliques pour les voies ferrées, câbles et fils métalliques non électriques, serrurerie et quincaillerie métalliques, tuyaux métalliques, coffres-forts, produits métalliques non compris dans d'autres classes, minerais;
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines et machines-outils, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres). Distributeurs automatiques;
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques,disques acoustiques, mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, extincteurs;
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau;
  • N° de la classe : 15
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ecussons, badges;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, produits de l'imprimerie, imprimés, journaux et périodiques, livres, revues, dépliants publicitaires, enveloppes, posters, affiches, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes), pour la papeterie ou le ménage,matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), caractères d'imprimerie, clichés;
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, malles et valises, parapluies, parasols et cannes,;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques, tuyaux rigides non métalliques pour la construction, asphalte, poix et bitume, constructions transportables non métalliques, monuments non métalliques;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres, produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège ou en matières plastiques;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué),peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes;
  • N° de la classe : 22
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes);
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, couvertures de lit et de table;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie;
  • N° de la classe : 26
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Rubans et lacets, boutons, badges ornementaux;
  • N° de la classe : 27
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols, tentures murales non en matières textiles;
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes, décorations pour arbres de Noël. Cartes à jouer;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau, impression et distribution de documents relatifs aux réseaux routiers et ferrés, impression de travaux publicitaires;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances, affaires financières, affaires monétaires, affaires immobilières;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Constructions et réparations, services d'installation;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications. Agences de presse et d'informations. Communications par terminaux d'ordinateurs;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport, emballage et entreposage de marchandises, transports de personnes, organisation de voyages, services d'information, information concernant les voyages, tous services touristiques, location de véhicules de transport;
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement de matériaux;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles, services d'édition;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Etudes, conceptions de programmes informatiques, travaux d'ingénieurs.

Déposant 1 : Régie Autonome des Transports Parisiens, EPIC
Numéro de SIREN : 775663438
Adresse :
54 quai de la Rapée
75012 Paris
FR

Mandataire 1 : RATP, Mme BLONDELOT SABET Sara
Adresse :
54 quai de la Rapée, LAC LA65 - JUR/PC
75012 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 557352
Date de demande : 07/09/2011
N° de BOPI : 2011-40
Date du BOPI : 07/10/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-04
Date du BOPI : 06/03/1992

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1992-25

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2213800
Date de demande : 21/01/2002
N° de BOPI : 2002-22

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2481397
Date de demande : 04/10/2011
N° de BOPI : 2011-47
Date du BOPI : 25/11/2011

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2807856
Date de demande : 09/03/2022
N° de BOPI : 2022-20
Date du BOPI : 20/05/2022

21/01/1992 :
N° national/d'enregistrement : 92402043
Date de dépôt : 21/01/1992
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/01/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages, matériaux de construction métalliques, constructions transportables métalliques, matériaux métalliques pour les voies ferrées, câbles et fils métalliques non électriques, serrurerie et quincaillerie métalliques, tuyaux métalliques, coffres-forts, produits métalliques non compris dans d'autres classes, minerais;
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines et machines-outils, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres). Distributeurs automatiques;
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, extincteurs;
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau;
  • N° de la classe : 15
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ecussons, badges;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, produits de l'imprimerie, imprimés, journaux et périodiques, livres, revues, dépliants publicitaires, enveloppes, posters, affiches, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes), pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), caractères d'imprimerie, clichés;
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, malles et valises, parapluies, parasols et cannes;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques, tuyaux rigides non métalliques pour la construction, asphalte, poix et bitume, constructions transportables non métalliques, monuments non métalliques;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres, produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège ou en matières plastiques;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué),peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes;
  • N° de la classe : 22
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes);
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, couvertures de lit et de table;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie;
  • N° de la classe : 26
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Rubans et lacets, boutons, badges ornementaux;
  • N° de la classe : 27
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols, tentures murales non en matières textiles;
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes, décorations pour arbres de Noël. Cartes à jouer;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau, impression et distribution de documents relatifs aux réseaux routiers et ferrés, impression de travaux publicitaires;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances, affaires financières, affaires monétaires, affaires immobilières;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Constructions et réparations, services d'installation;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications. Agences de presse et d'informations. Communications par terminaux d'ordinateurs;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport, emballage et entreposage de marchandises, transports de personnes, organisation de voyages, services d'information, information concernant les voyages, tous services touristiques, location de véhicules de transport;
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement de matériaux;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles, services d'édition;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Etudes, conceptions de programmes informatiques, travaux d'ingénieurs.

Déposant 1 : Régie Autonome des Transports Parisiens, Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial
Numéro de SIREN : 775663438
Adresse :
54 quai de la Rapée
75012 Paris
FR

Mandataire 1 : Régie Autonome des Transports Parisiens, Mme BLONDELOT SABET Sara
Adresse :
54 quai de la Rapée
75012 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 550099
Date de demande : 31/05/2011
N° de BOPI : 2011-26
Date du BOPI : 01/07/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-04
Date du BOPI : 06/03/1992

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1992-25

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2213801
Date de demande : 21/01/2002
N° de BOPI : 2002-22

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2481394
Date de demande : 04/10/2011
N° de BOPI : 2011-47
Date du BOPI : 25/11/2011

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2807860
Date de demande : 09/03/2022
N° de BOPI : 2022-31
Date du BOPI : 05/08/2022

21/01/1992 :
N° national/d'enregistrement : 92402043
Date de dépôt : 21/01/1992
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/01/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut, engrais pour les terres, compositions extinctrices, préparations pour la trempe et la soudure des métaux, produits chimiques destinés à conserver les aliments, matières tannantes, adhésifs (matières collantes), destinés à l'industrie.Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales, mordants, résines naturelles à l'état brut, métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices.Huiles et graisses industrielles, lubrifiants, produits pour absorber, arroser et lier la poussière, combustibles (y compris les essences pour moteurs), matières éclairantes, bougies, mèches.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, emplâtres, matériel pour pansements,matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides.Métaux communs et leurs alliages, matériaux de construction métalliques, constructions transportables métalliques, matériaux métalliques pour les voies ferrées, câbles et fils métalliques non électriques, serrurerie et quincaillerie métalliques, tuyaux métalliques, coffres-forts, produits métalliques non compris dans d'autres classes, minerais.Machines et machines-outils, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), instruments agricoles, couveuses pour les ufs.Outils et instruments à main entraînés manuellement, coutellerie, fourchettes et cuillers, armes blanches, rasoirs.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, extincteurs.Apppareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels, articles orthopédiques, matériel de suture.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Armes à feu, munitions et projectiles, explosifs, feux d'artifice.Maux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques.Ecussons, badges.Instruments de musique.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, produits de l'imprimerie, imprimés, journaux et périodiques, livres, revues, dépliants publicitaires, enveloppes, posters, affiches, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes), pour la papeterie ou le ménage,matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés.Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, produits en matières plastiques mi-ouvrés, matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, tuyaux flexibles non métalliques.Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie.Matériaux de construction non métalliques, tuyaux rigides non métalliques pour la construction, asphalte,poix et bitume, constructions transportables non métalliques, monuments non métalliques.Meubles, glaces (miroirs), cadres, produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué),peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes), matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques), matières textiles fibreuses brutes.Fils à usage textile.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, couvertures de lit et de table.Vêtements, chaussures, chapellerie.Dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, crochets et illets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles, badges ornementaux.Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols, tentures murales non en matières textiles.Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes, décorations pour arbres de Noël.Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, ufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade), épices, glace à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt.Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons.Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Tabac, articles pour fumeurs, allumettes.Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau, impression et distribution de documents relatifs aux réseaux routiers et ferrés, impression de travaux publicitaires.Assurances, affaires financières, affaires monétaires, affaires immobilières.Constructions et réparations, services d'installation.Télécommunications.Agences de presse et d'informations.Communications par terminaux d'ordinateurs.Transport, emballage et entreposage de marchandises, transports de personnes, organisation de voyages, services d'information, information concernant les voyages, tous services touristiques, location de véhicules de transport.Traitement de matériaux.Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles, services d'édition.Accompagnement en société, hôtellerie, restauration, réservation de chambres d'hôtel pour voyageurs, études, conceptions de programmes informatiques, travaux d'ingénieurs
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 02
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 04
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 08
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 10
  • N° de la classe : 11
  • N° de la classe : 12
  • N° de la classe : 13
  • N° de la classe : 14
  • N° de la classe : 15
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 18
  • N° de la classe : 19
  • N° de la classe : 20
  • N° de la classe : 21
  • N° de la classe : 22
  • N° de la classe : 23

Déposant 1 : Régie Autonome des Transports Parisiens, Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial
Numéro de SIREN : 775663438
Adresse :
54, quai de la Rapée
75599 PARIS cedex 12
FR

Mandataire 1 : RATP, Département Juridique, LAC LA65 – JUR/PC, Aurélie SELLE
Adresse :
54, quai de la Rapée
75599 PARIS cedex 12
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 550099
Date de demande : 31/05/2011
N° de BOPI : 2011-26
Date du BOPI : 01/07/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-04
Date du BOPI : 06/03/1992

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1992-25

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2213801
Date de demande : 21/01/2002
N° de BOPI : 2002-22

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2481394
Date de demande : 04/10/2011
N° de BOPI : 2011-47
Date du BOPI : 25/11/2011

21/01/1992 :
N° national/d'enregistrement : 92402044
Date de dépôt : 21/01/1992
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/01/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut, engrais pour les terres, compositions extinctrices, préparations pour la trempe et la soudure des métaux, produits chimiques destinés à conserver les aliments, matières tannantes, adhésifs (matières collantes), destinés à l'industrie.Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales, mordants, résines naturelles à l'état brut, métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices.Huiles et graisses industrielles, lubrifiants, produits pour absorber, arroser et lier la poussière, combustibles (y compris les essences pour moteurs), matières éclairantes, bougies, mèches.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, emplâtres, matériel pour pansements,matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides.Métaux communs et leurs alliages, matériaux de construction métalliques, constructions transportables métalliques, matériaux métalliques pour les voies ferrées, câbles et fils métalliques non électriques, serrurerie et quincaillerie métalliques, tuyaux métalliques, coffres-forts, produits métalliques non compris dans d'autres classes, minerais.Machines et machines-outils, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), instruments agricoles, couveuses pour les ufs.Outils et instruments à main entraînés manuellement, coutellerie, fourchettes et cuillers, armes blanches, rasoirs.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques,disques acoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, extincteurs.Apppareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels, articles orthopédiques, matériel de suture.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Armes à feu, munitions et projectiles, explosifs, feux d'artifice.Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques.Ecussons, badges.Instruments de musique.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, produits de l'imprimerie, imprimés, journaux et périodiques, livres, revues, dépliants publicitaires, enveloppes, posters, affiches, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes), pour la papeterie ou le ménage,matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés.Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, produits en matières plastiques mi-ouvrés, matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, tuyaux flexibles non métalliques.Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie.Matériaux de construction non métalliques, tuyaux rigides non métalliques pour la construction, asphalte,poix et bitume, constructions transportables non métalliques, monuments non métalliques.Meubles, glaces (miroirs), cadres, produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué),peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes), matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques), matières textiles fibreuses brutes.Fils à usage textile.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, couvertures de lit et de table.Vêtements, chaussures, chapellerie.Dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, crochets et illets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles, badges ornementaux.Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols, tentures murales non en matières textiles.Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes, décorations pour arbres de Noël.Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, ufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade), épices, glace à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt.Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons.Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Tabac, articles pour fumeurs, allumettes.Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau, impression et distribution de documents relatifs aux réseaux routiers et ferrés, impression de travaux publicitaires.Assurances, affaires financières, affaires monétaires, affaires immobilières.Constructions et réparations, services d'installation.Télécommunications.Agences de presse et d'informations.Communications par terminaux d'ordinateurs.Transport, emballage et entreposage de marchandises, transports de personnes, organisation de voyages, services d'information, information concernant les voyages, tous services touristiques, location de véhicules de transport.Traitement de matériaux.Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles, services d'édition.Accompagnement en société, hôtellerie, restauration, réservation de chambres d'hôtel pour voyageurs, études, conceptions de programmes informatiques, travaux d'ingénieurs
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 02
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 04
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 08
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 10
  • N° de la classe : 11
  • N° de la classe : 12
  • N° de la classe : 13
  • N° de la classe : 14
  • N° de la classe : 15
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 18
  • N° de la classe : 19
  • N° de la classe : 20
  • N° de la classe : 21
  • N° de la classe : 22
  • N° de la classe : 23

Déposant 1 : Régie Autonome des Transports Parisiens, Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial
Numéro de SIREN : 775663438
Adresse :
54, quai de la Rapée
75599 PARIS cedex 12
FR

Mandataire 1 : RATP, Département Juridique, LAC LA65 – JUR/PC, Aurélie SELLE
Adresse :
54, quai de la Rapée
75599 PARIS cedex 12
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 557352
Date de demande : 07/09/2011
N° de BOPI : 2011-40
Date du BOPI : 07/10/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-04
Date du BOPI : 06/03/1992

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1992-25

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2213800
Date de demande : 21/01/2002
N° de BOPI : 2002-22

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2481397
Date de demande : 04/10/2011
N° de BOPI : 2011-47
Date du BOPI : 25/11/2011

24/12/1991 : RER
N° national/d'enregistrement : 1714097
Date de dépôt : 24/12/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 24/12/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:11 AOUT 1987 à l'INPI No 871975 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1582584
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, extincteurs;
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, matériel roulant de chemin de fer;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, produits de l'imprimerie, imprimés, journaux et périodiques, livres, revues, dépliants publicitaires, enveloppes, posters, affiches, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), caractères d'imprimerie, clichés;
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, couvertures de lit et de table;
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes, décorations pour arbres de Noël, cartes à jouer;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de publicité et affaires, distribution de documents relatifs aux réseaux routiers et ferrés;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport et entreposage, transports de personnes ou de marchandises, services d'information, information concernant les voyages, tous services touristiques, location de véhicules de transport;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education et divertissement, services d'édition.

Déposant 1 : Régie Autonome des Transports Parisiens, Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial
Numéro de SIREN : 775663438
Adresse :
54 quai de la Rapée
75012 Paris
FR

Déposant 2 : SNCF VOYAGEURS, Société Anonyme à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 519037584
Adresse :
9 rue Jean Philippe Rameau
93200 SAINT-DENIS
FR

Mandataire 1 : Régie Autonome des Transports Parisiens, Mme BLONDELOT SABET Sara
Adresse :
54 quai de la Rapée, LAC LA65 - JUR/PC
75012 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s)
Référence associée à l'événement : 833748
Date de demande : 20/09/2021
N° de BOPI : 2021-42
Date du BOPI : 22/10/2021

Bénéficiare 1 : SNCF VOYAGEURS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 519037584
Adresse :
9 rue Jean-Philippe Rameau
93200 SAINT-DENIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-21

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2205854
Date de demande : 12/09/2001
N° de BOPI : 2001-49

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2481392
Date de demande : 04/10/2011
N° de BOPI : 2011-47
Date du BOPI : 25/11/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2800263
Date de demande : 24/12/2021
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

24/12/1991 : RER
N° national/d'enregistrement : 1714097
Date de dépôt : 24/12/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 24/12/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:11 AOUT 1987 à l'INPI No 871975 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1582584
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages, matériaux de construction métalliques, constructions transportables métalliques, matériaux métalliques pour les voies ferrées, câbles et fils métalliques non électriques, serrurerie et quincaillerie métalliques, tuyaux métalliques, coffres-forts, produits métalliques non compris dans d'autres classes, minerais.Machines et machines-outils, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), instruments agricoles, couveuses pour les oeufs.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, extincteurs.Véhicules,appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, matériel roulant de chemin de fer.Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué (excepté coutellerie, fourchettes et cuillers), joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, produits de l'imprimerie, imprimés, journaux et périodiques, livres, revues, dépliants publicitaires, enveloppes, posters, affiches, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, couvertures de lit et de table.Vêtements, chaussures, chapellerie.Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes, décorations pour arbres de Noël.Tabac, articles pour fumeurs, cendriers, briquets, allumettes.Services de publicité et affaires, impression et distribution de documents relatifs aux réseaux routiers et ferrés, impression de travaux publicitaires.Transport et entreposage, transports de personnes ou de marchandises, services d'information, information concernant les voyages, tous services touristiques, location de véhicules de transport.Traitement de matériaux.Education et divertissement, services d'édition. Accompagnement en société, Hôtellerie, restauration, réservation de chambres d'hôtel pour voyageurs
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 12
  • N° de la classe : 14
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 21
  • N° de la classe : 24
  • N° de la classe : 25
  • N° de la classe : 28
  • N° de la classe : 34
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 39
  • N° de la classe : 40
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 43
  • N° de la classe : 45

Déposant 1 : Régie Autonome des Transports Parisiens, Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial
Numéro de SIREN : 775663438
Adresse :
54, quai de la Rapée
75599 PARIS
FR

Déposant 2 : SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS, Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial
Numéro de SIREN : 552049447
Adresse :
34 rue René Mouchotte
75014 PARIS
FR

Mandataire 1 : RATP, Département Juridique, LAC LA65 – JUR/PC, Aurélie SELLE
Adresse :
54, quai de la Rapée
75599 PARIS cedex 12
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s)
Référence associée à l'événement : 833748
Date de demande : 20/09/2021
N° de BOPI : 2021-42
Date du BOPI : 22/10/2021

Bénéficiare 1 : SNCF VOYAGEURS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 519037584
Adresse :
9 rue Jean-Philippe Rameau
93200 SAINT-DENIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-21

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2205854
Date de demande : 12/09/2001
N° de BOPI : 2001-49

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2481392
Date de demande : 04/10/2011
N° de BOPI : 2011-47
Date du BOPI : 25/11/2011

06/12/1991 :
N° national/d'enregistrement : 1710506
Date de dépôt : 06/12/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 06/12/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:6 MAI 1982 à l'INPI No 628984 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1203492 ET 28 AVRIL 1983 l'INPI No 662913 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1234373
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, prospectus, échantillons, affichage.

Déposant 1 : Régie Autonome des Transports Parisiens, Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial
Numéro de SIREN : 775663438
Adresse :
54 quai de la Rapée
75012 PARIS
FR

Mandataire 1 : Régie Autonome des Transports Parisiens, Mme BLONDELOT SABET Sara
Adresse :
54 quai de la Rapée
75012 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-19

Evènement 2 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2205853
Date de demande : 12/09/2001
N° de BOPI : 2001-49

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2479695
Date de demande : 12/09/2011
N° de BOPI : 2011-44
Date du BOPI : 04/11/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2780878
Date de demande : 30/04/2021
N° de BOPI : 2021-24
Date du BOPI : 18/06/2021

04/10/1991 : AUDITRA
N° national/d'enregistrement : 1697179
Date de dépôt : 04/10/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 04/10/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques.Bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur.Publicité et affaires.Transport de personnes.Travaux d'ingénieurs;programmes pour ordinateurs; logiciel de traitement des enquêtes concernant les trajets "origine-destination" sur les réseaux de transport en commun des voyageurs pour la connaissance du trafic, de la clientèle, de l'adaptation de l'offre et la demande et d'évaluation des conséquences d'une modification de l'offre
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 39
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : Régie Autonome des Transports Parisiens, Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial
Numéro de SIREN : 775663438
Adresse :
54, quai de la Rapée
75599 PARIS cedex 12
FR

Mandataire 1 : RATP, Département Juridique, Aurélie SELLE, LAC LA65 – JUR/PC
Adresse :
54, quai de la Rapée
75599 PARIS cedex 12
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-10

Evènement 2 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2202982
Date de demande : 13/07/2001
N° de BOPI : 2001-40

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2473728
Date de demande : 22/06/2011
N° de BOPI : 2011-32
Date du BOPI : 12/08/2011

17/09/1991 : T
N° national/d'enregistrement : 1693981
Date de dépôt : 17/09/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 17/09/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information, extincteurs;
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, matériel roulant de chemin de fer;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et articles en papier, carton et articles en carton, imprimés, journaux et périodiques, livres, revues, dépliants publicitaires, enveloppes, posters, affiches, articles pour reliures, photographies, papeterie, matières adhésives (pour la papeterie), matériaux pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils), caractères d'imprimerie, clichés;
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, couvertures de lit et de table;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie;
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes, décorations pour arbres de Noël, cartes à jouer;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de publicité et affaires;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transports et entreposage, transports de personnes ou de marchandises, services d'information, information concernant les voyages, tous services touristiques, location de véhicules de transport, distribution de documents relatifs aux réseaux routiers et ferrés;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education et divertissement, services d'édition;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires ; travaux du génie (pas pour la construction).

Déposant 1 : Régie Autonome des Transports Parisiens, Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial
Numéro de SIREN : 775663438
Adresse :
54 quai de la Rapée
75012 Paris
FR

Mandataire 1 : Régie Autonome des Transports Parisiens, Mme BLONDELOT SABET Sara
Adresse :
54 quai de la Rapée, LAC LA65 - JUR/PC
75012 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-08

Evènement 2 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2202980
Date de demande : 13/06/2001
N° de BOPI : 2001-46

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2468881
Date de demande : 21/04/2011
N° de BOPI : 2011-23
Date du BOPI : 10/06/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2791230
Date de demande : 06/09/2021
N° de BOPI : 2021-51
Date du BOPI : 24/12/2021

17/09/1991 : M
N° national/d'enregistrement : 1693982
Date de dépôt : 17/09/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 17/09/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information, extincteurs;
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, matériel roulant de chemin de fer;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et articles en papier, carton et articles en carton, imprimés, journaux et périodiques, livres, revues, dépliants publicitaires, enveloppes, posters, affiches, articles pour reliures, photographies, papeterie, matières adhésives (pour la papeterie), matériaux pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils), caractères d'imprimerie, clichés;
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, couvertures de lit et de table;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie;
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes, décorations pour arbres de Noël, cartes à jouer;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de publicité et affaires;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transports et entreposage, transports de personnes ou de marchandises, services d'information, information concernant les voyages, tous services touristiques, location de véhicules de transport, distribution de documents relatifs aux réseaux routiers et ferrés;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education et divertissement, services d'édition;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires ; travaux du génie (pas pour la construction).

Déposant 1 : Régie Autonome des Transports Parisiens, Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial
Numéro de SIREN : 775663438
Adresse :
54 quai de la Rapée
75012 Paris
FR

Mandataire 1 : Régie Autonome des Transports Parisiens, Mme BLONDELOT SABET Sara
Adresse :
54 quai de la Rapée, LAC LA65 - JUR/PC
75012 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-08

Evènement 2 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2202981
Date de demande : 13/07/2001
N° de BOPI : 2001-46

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2468880
Date de demande : 21/04/2011
N° de BOPI : 2011-23
Date du BOPI : 10/06/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2791239
Date de demande : 06/09/2021
N° de BOPI : 2021-51
Date du BOPI : 24/12/2021

17/09/1991 : BUS
N° national/d'enregistrement : 1693983
Date de dépôt : 17/09/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 17/09/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information, extincteurs;
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, matériel roulant de chemin de fer;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et articles en papier, carton et articles en carton, imprimés, journaux et périodiques, livres, revues, dépliants publicitaires, enveloppes, posters, affiches, articles pour reliures, photographies, papeterie, matières adhésives (pour la papeterie), matériaux pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils), caractères d'imprimerie, clichés;
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, couvertures de lit et de table;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie;
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes, décorations pour arbres de Noël, cartes à jouer;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de publicité et affaires;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transports et entreposage, transports de personnes ou de marchandises, services d'information, information concernant les voyages, tous services touristiques, location de véhicules de transport ; distribution de documents relatifs aux réseaux routiers et ferrés;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education et divertissement, services d'édition;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires ; travaux du génie (pas pour la construction).

Déposant 1 : Régie Autonome des Transports Parisiens, Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial
Numéro de SIREN : 775663438
Adresse :
54 quai de la Rapée
75012 PARIS
FR

Mandataire 1 : Régie Autonome des Transports Parisiens, Mme BLONDELOT SABET Sara
Adresse :
54 quai de la Rapée, LAC LA65 - JUR/PC
75012 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-08

Evènement 2 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2203065
Date de demande : 13/07/2001
N° de BOPI : 2001-46

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2468878
Date de demande : 21/04/2011
N° de BOPI : 2011-23
Date du BOPI : 10/06/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2791234
Date de demande : 06/09/2021
N° de BOPI : 2021-51
Date du BOPI : 24/12/2021

15/03/1991 : SAFRAN
N° national/d'enregistrement : 1650422
Date de dépôt : 15/03/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 15/03/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies et cannes, sellerie;sacs en matières textiles;tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; vêtements, chaussures, chapellerie
  • N° de la classe : 18
  • N° de la classe : 22
  • N° de la classe : 24
  • N° de la classe : 25

Déposant 1 : Régie Autonome des Transports Parisiens, Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial
Numéro de SIREN : 775663438
Adresse :
54, quai de la Rapée
75599 PARIS cedex 12
FR

Mandataire 1 : RATP, Département Juridique, Aurélie SELLE
Adresse :
LAC LA65 – JUR/PC 54, quai de la Rapée
75599 PARIS Cedex 12
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-34

Evènement 2 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2190263
Date de demande : 19/01/2001
N° de BOPI : 2001-24

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2465622
Date de demande : 14/03/2011
N° de BOPI : 2011-17
Date du BOPI : 29/04/2011

01/03/1991 : CARTE ORANGE
N° national/d'enregistrement : 1647593
Date de dépôt : 01/03/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 01/03/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport de personnes ou de marchandises;informations et services aux voyageurs: notice d'emploi, distribution de billets, réservation de places; location de véhicules de transport

Déposant 1 : Régie Autonome des Transports Parisiens, Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial
Numéro de SIREN : 775663438
Adresse :
54 quai de la Rapée
75599 PARIS cedex 12
FR

Déposant 2 : SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS, Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial
Numéro de SIREN : 552049447
Adresse :
34 rue du commandant René Mouchotte
75014 PARIS
FR

Mandataire 1 : RATP, Département Juridique, Aurélie Selle
Adresse :
54 quai de la Rapée LAC LA65
75599 PARIS cedex 12
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-32

Evènement 2 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2192826
Date de demande : 26/02/2001
N° de BOPI : 2001-15

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2462316
Date de demande : 08/02/2011
N° de BOPI : 2011-20
Date du BOPI : 20/05/2011

18/01/1991 : P.I.V.I. (Plan Indicateur Visuel d'Itinéraire)
N° national/d'enregistrement : 1645617
Date de dépôt : 18/01/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 18/01/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Mobilier urbain métallique, poteaux indicateurs, constructions en acier, balises métalliques non lumineuses, barils métalliques, boîtes métalliques, bornes routières et panneaux de signalisation métalliques non lumineux et non mécaniques, châssis métalliques, cloissons métalliques, clôtures métalliques, coffres métalliques, colonnes métalliques, constructions métalliques, constructions transportables métalliques, distributeurs métalliques, enseignes en métal, grilles métalliques, plaques métalliques, tubes métalliques.Appareils pour l'analyse, bornes routières lumineuses et mécaniques, instruments de contrôle, claviers d'ordinateur, tableaux de commandes, commutateurs, comparateurs, tableaux de connexion, appareils électriques de contrôle, distributeurs automatiques, pupitres de distribution, écrans, appareils pour l'enregistrement de temps, enregistreurs de données et d'images, appareils d'enseignement, enseignes mécaniques, électriques et lumineuses, indicateurs, appareils d'intercommunication, machines à prépaiement, lampes optiques, instruments de mesure, ordinateurs, panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques, plans lumineux et électriques, programmes d'ordinateurs enregistrés,appareils de projection, appareils de radio, appareils électrodynamiques pour la commande à distance des signaux, appareils de téléguidage, appareils pour le traitement de l'information, appareils pour le traitement du texte.Affiches, porte affiches en papier ou en carton, albums, calendriers, carnets, cartes, cartes géographiques, cartographie, carton, catalogues, instruments pour le tracé des courbes, décalcomanies, fournitures pour le dessin, instruments pour le dessin, dessins, diagrammes, dossiers, machines à écrire, tablettes à écrire, écritaux en papier ou en carton, matériel d'enseignement, fiches, globes terrestres, représentations graphiques, gravures, horaires imprimés, images, impressions, imprimés, journaux, papier à lettres, jeux de cartes, livres, livrets, manuels, papier, photographies, clichés, photogravures, plans, prospectus, publications, répertoires, appareils de reproduction, revues périodiques, tableaux noirs, tableaux d'affichage, tickets (billets), matériaux de construction, mobilier urbain non métallique, poteaux indicateurs, colonnes d'affichage, bornes routières et panneaux de signalisation non lumineux et non mécaniques (non métalliques), cabines téléphoniques, dalles non métalliques,palissages non métalliques, plaques non métalliques, poteaux non métalliques, poutrelles non métalliques, poutres non métalliques.Affichage, diffusion d'annonces publicitaires, agences d'informations commerciales, location de panneaux d'affichage, mise à jour de documentation publicitaire, publication de textes publicitaires, diffusion de matériel de publicité (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), documentation publicitaire, publicité, publicité télévisée, reproduction de documents, relation publique.Transmission de messages, diffusion de progammes de télévision, transmission de dépêches, transcription de communications, services télématiques.Accompagnement de voyageurs, agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions), assistance et renseignements aux voyageurs, transport en automobile, transport en bateau, transport en chemin de fer, transport en navire transbordeur, organisation d'excursions, organisation de voyages, transport de passagers, pilotage, réservation de places pour voyageurs et marchandises, services de taxis, visites touristiques, transports fluviaux, transport de voyageurs.Edition, édition de textes, éducation, enseignement,services de loisirs, organisation de congrès. Services d'échanges de correspondances, dessin industriel, organisation d'expositions, prospection géographique, recherches géographiques, horticulture, imprimerie, services d'informations météorologiques, programmation pour ordinateurs, organisation de manifestations sportives, orientation professionnelle, horloge parlante, étude de projets (sans rapport avec la conduite des affaires), prospections géologiques, recherches légales, recherches techniques, réservation d'hôtels
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 19
  • N° de la classe : 20
  • N° de la classe : 28
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 39
  • N° de la classe : 40
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42
  • N° de la classe : 43
  • N° de la classe : 45

Déposant 1 : Régie Autonome des Transports Parisiens, Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 775663438
Adresse :
54 Quai de la Rapée
75599 PARIS Cedex 12
FR

Mandataire 1 : RATP, Département Juridique, Aurélie SELLE, LAC LA 65
Adresse :
54, Quai de la Rapée
75599 PARIS Cedex 12
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-30

Evènement 2 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2189773
Date de demande : 17/01/2001
N° de BOPI : 2001-08

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2457716
Date de demande : 16/12/2010
N° de BOPI : 2011-06
Date du BOPI : 11/02/2011

23/11/1990 : ORLYBUS RATP
N° national/d'enregistrement : 1629206
Date de dépôt : 23/11/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 23/11/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Transport de personnes, informations concernant les voyages, location de vehicules de transport
  • N° de la classe : 12
  • N° de la classe : 39

Déposant 1 : Régie Autonome des Transports Parisiens, Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 775663438
Adresse :
54, quai de la Rapée
75012 PARIS
FR

Mandataire 1 : RATP, Département juridique, Aurélie Selle
Adresse :
LAC LA65 54, quai de la Rapée
75599 PARIS cedex 12
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-18

Evènement 2 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2177773
Date de demande : 07/07/2000
N° de BOPI : 2000-33

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2442056
Date de demande : 01/06/2010
N° de BOPI : 2010-29
Date du BOPI : 23/07/2010

23/11/1990 : ROISSYBUS RATP
N° national/d'enregistrement : 1629207
Date de dépôt : 23/11/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 23/11/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Transport de personnes, informations concernant les voyages, location de vehicules de transport
  • N° de la classe : 12
  • N° de la classe : 39

Déposant 1 : Régie Autonome des Transports Parisiens, Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 775663438
Adresse :
54, quai de la Rapée
75012 PARIS
FR

Mandataire 1 : RATP, Département juridique, Aurélie Selle
Adresse :
LAC LA65 54, quai de la Rapée
75599 PARIS cedex 12
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-18

Evènement 2 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2177775
Date de demande : 07/07/2000
N° de BOPI : 2000-33

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2442055
Date de demande : 01/06/2010
N° de BOPI : 2010-29
Date du BOPI : 23/07/2010

24/08/1990 : BALABUS BB
N° national/d'enregistrement : 1631166
Date de dépôt : 24/08/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 24/08/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Transport de personnes, informations concernant les voyages (notices d'emploi, affiches), location de véhicules de transport
  • N° de la classe : 12
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 39

Déposant 1 : Régie Autonome des Transports Parisiens, Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 775663438
Adresse :
54, quai de la Rapée
75012 PARIS
FR

Mandataire 1 : RATP, Département juridique, Aurélie Selle
Adresse :
LAC LA65 54, quai de la Rapée
75599 PARIS cedex 12
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-19

Evènement 2 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2171441
Date de demande : 27/04/2000
N° de BOPI : 2000-22

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2442080
Date de demande : 01/06/2010
N° de BOPI : 2010-29
Date du BOPI : 23/07/2010

25/07/1990 : METEOR
N° national/d'enregistrement : 1620623
Date de dépôt : 25/07/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 25/07/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules routiers, poids lourds uniquement en ce qui concerne les autocars, autobus ; appareils de locomotion sur rails, appareils de locomotion par air ou par eau uniquement en ce qui concerne le transport de voyageurs. Transport de personnes, notamment transport de personnes par rail, par route, par eau ou par air.
  • N° de la classe : 12
  • N° de la classe : 39

Déposant 1 : Régie Autonome des Transports Parisiens, Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial
Numéro de SIREN : 775663438

Mandataire 1 : Régie Autonome des Transports Parisiens, Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial, Mme BLONDELOT SABET Sara

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 60410
Date de demande : 19/02/1992

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-12

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2171440
Date de demande : 27/04/2000
N° de BOPI : 2000-22

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2442036
Date de demande : 01/06/2010
N° de BOPI : 2010-29
Date du BOPI : 23/07/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2755383
Date de demande : 24/07/2020
N° de BOPI : 2021-02
Date du BOPI : 15/01/2021

02/06/1989 : PARIS VISITE RATP SNCF
N° national/d'enregistrement : 1534096
Date de dépôt : 02/06/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 02/06/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport de personnes et notamment par abonnement de courte durée;information et services aux voyageurs: notice d'emploi, distribution de billets. Hôtellerie, restauration, réservation chambres d'hôtel pour voyageurs
  • N° de la classe : 39
  • N° de la classe : 43

Déposant 1 : Régie Autonome des Transports Parisiens, Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial
Numéro de SIREN : 775663438
Adresse :
54 quai de la Rapée
75012 PARIS-12E-ARRONDISSEMENT
FR

Déposant 2 : SNCF MOBILITES, Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial
Numéro de SIREN : 552049447
Adresse :
9 rue Jean-Philippe Rameau
92300 SAINT-DENIS
FR

Mandataire 1 : Régie Autonome des Transports Parisiens, Mme BLONDELOT-SABET Sara, LAC LA65 – JUR/PC
Adresse :
54 quai de la Rapée
75012 PARIS-12E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-47

Evènement 2 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2143103
Date de demande : 23/04/1999
N° de BOPI : 1999-23

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2421006
Date de demande : 20/10/2009
N° de BOPI : 2009-50
Date du BOPI : 11/12/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2702822
Date de demande : 11/01/2019
N° de BOPI : 2019-16
Date du BOPI : 19/04/2019

15/12/1987 : METROPOLITAIN
N° national/d'enregistrement : 1440173
Date de dépôt : 15/12/1987
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 15/12/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés.Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, (à l'exception des fouets, harnais et sellerie).Verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, couvertures de lit et de table.Vêtements, y compris les bottes, les souliers.Jeux, jouets.Vins et spiritueux.Tabac, articles pour fumeurs, allumettes.Transport de personnes, informations concernant les voyages (agences de tourisme et de voyage, réservation de places).Education et divertissement. Hôtellerie et restauration.
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 18
  • N° de la classe : 21
  • N° de la classe : 24
  • N° de la classe : 25
  • N° de la classe : 28
  • N° de la classe : 33
  • N° de la classe : 34
  • N° de la classe : 39
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 43

Déposant 1 : Régie Autonome des Transports Parisiens, Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial
Numéro de SIREN : 775663438
Adresse :
54 quai de la Rapée
75012 PARIS-12E-ARRONDISSEMENT
FR

Mandataire 1 : Régie Autonome des Transports Parisiens, Mme SABET Sara, LAC LA65 – JUR/PC
Adresse :
54 quai de la Rapée
75012 PARIS-12E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-20

Evènement 2 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2099609
N° de BOPI : 1997-52

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2351096
Date de demande : 19/09/2007
N° de BOPI : 2008-28

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2656051
Date de demande : 28/07/2017
N° de BOPI : 2018-02
Date du BOPI : 12/01/2018

15/12/1987 : METROPOLITAIN
N° national/d'enregistrement : 1440174
Date de dépôt : 15/12/1987
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 15/12/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés.Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, (à l'exception des fouets, harnais et sellerie).Verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, couvertures de lit et de table.Vêtements, y compris les bottes, les souliers.Jeux, jouets.Vins et spiritueux.Tabac, articles pour fumeurs, allumettes.Transport de personnes, informations concernant les voyages (agences de tourisme et de voyage, réservation de places).Education et divertissement. Hôtellerie et restauration.
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 18
  • N° de la classe : 21
  • N° de la classe : 24
  • N° de la classe : 25
  • N° de la classe : 28
  • N° de la classe : 33
  • N° de la classe : 34
  • N° de la classe : 39
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 43

Déposant 1 : Regie Autonome des Transports Parisiens, Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial
Numéro de SIREN : 775663438
Adresse :
54 quai de la Rapée
75012 PARIS-12E-ARRONDISSEMENT
FR

Mandataire 1 : Régie Autonome des Transports Parisiens, Mme SABET Sara, LAC LA65 – JUR/PC
Adresse :
54 quai de la Rapée
75012 PARIS-12E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-20

Evènement 2 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2099608
N° de BOPI : 1997-47

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2351136
Date de demande : 19/09/2007
N° de BOPI : 2008-28

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2656049
Date de demande : 28/07/2017
N° de BOPI : 2018-02
Date du BOPI : 12/01/2018

17/02/1984 : CARTE INTEGRALE
N° national/d'enregistrement : 1261675
Date de dépôt : 17/02/1984
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 21/02/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et articles en papier, carton et articles en carton;imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies;papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Assurances.Banques.Agences de change.Gérance de portefeuille.Prêts sur gage.Recouvrement des créances.Loteries.Emission de chèques de voyage et de lettres de crédit.Agences immobilières (vente et location de fonds de commerces et d'immeubles).Expertise immobilière.Gérance d'immeubles.Transport de personnes ou de marchandises.Titres de transport, cartes de circulation annuelle sur la région des transports parisiens.Distribution d'eau et d'électricité.Déménagement de mobilier.Conditionnement de produits.Informations concernant les voyages (agences de tourisme et de voyage, réservation de places).Location de véhicules de transport.Entrepôt.Emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage.Garage de véhicules. Locations de garages.
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 28
  • N° de la classe : 36
  • N° de la classe : 39
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS SNCF, Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 552049447
Adresse :
2 place aux Etoiles
93200 SAINT DENIS
FR

Déposant 2 : REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS, Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 775663438
Adresse :
LAC B916, 54 quai de la Rapée
75012 PARIS
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
14, avenue de la Grande Armée
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 617445
Date de demande : 27/01/2014
N° de BOPI : 2014-09
Date du BOPI : 28/02/2014

Bénéficiare 1 : SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS SNCF

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s)
Référence associée à l'événement : 833748
Date de demande : 20/09/2021
N° de BOPI : 2021-42
Date du BOPI : 22/10/2021

Bénéficiare 1 : SNCF VOYAGEURS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 519037584
Adresse :
9 rue Jean-Philippe Rameau
93200 SAINT-DENIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1984-29

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2029574
N° de BOPI : 1996-26

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2257633
Date de demande : 28/01/2004
N° de BOPI : 2004-20

Evènement 6 :
Type d'évènement : Errata sur les renouvellements
N° de BOPI : 2004-45

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2552918
Date de demande : 21/02/2014
N° de BOPI : 2014-16
Date du BOPI : 18/04/2014

09/03/1982 : PARIS-SESAME
N° national/d'enregistrement : 1197810
Date de dépôt : 09/03/1982
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 09/03/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport de personnes et notamment par abonnements de courte durée; informations et services aux voyageurs : notices d'emploi, distribution de billets.

Déposant 1 : Régie Autonome des Transports Parisiens, Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial
Numéro de SIREN : 775663438
Adresse :
54, quai de la Rapée
75599 PARIS cedex 12
FR

Mandataire 1 : RATP, Département Juridique, Sara SABET
Adresse :
LAC LA65, JUR/PC, 54, quai de la Rapée
75599 PARIS cedex 12
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1982-31

Evènement 2 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2001297
N° de BOPI : 1993-13

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2216637
Date de demande : 04/03/2002
N° de BOPI : 2002-27

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2491175
Date de demande : 08/02/2012
N° de BOPI : 2012-14
Date du BOPI : 06/04/2012

11/02/1982 : RESEAU EXPRESS REGIONAL R.E.R.
N° national/d'enregistrement : 1195252
Date de dépôt : 11/02/1982
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 11/02/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:1er mars 1972 à L'I.N.P.I. No 128342 et enregistré sous le No 850919.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, distribution de documents relatifs aux réseaux ferré et routier de la R.A.T.P;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport de personnes ou de marchandises, informations concernant les voyages, notamment les services touristiques, tels que les voyages dominicaux ou de fin de semaine;
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Impression de travaux publicitaires, enveloppes et imprimés divers.

Déposant 1 : Régie Autonome des Transports Parisiens, EPIC
Numéro de SIREN : 775663438
Adresse :
54 quai de la Rapée
75012 Paris
FR

Mandataire 1 : Régie Autonome des Transports Parisiens, Mme BLONDELOT SABET Sara
Adresse :
54 quai de la Rapée, LAC LA65 - JUR/PC
75012 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1982-27

Evènement 2 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2000215
N° de BOPI : 1993-30

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2214313
Date de demande : 29/01/2002
N° de BOPI : 2002-26

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2481395
Date de demande : 04/10/2011
N° de BOPI : 2011-47
Date du BOPI : 25/11/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2805418
Date de demande : 11/02/2022
N° de BOPI : 2022-20
Date du BOPI : 20/05/2022

11/02/1982 : REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS R.A.T.P.
N° national/d'enregistrement : 1195253
Date de dépôt : 11/02/1982
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 11/02/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:1er mars 1972 à L'I.N.P.I. No 128343 et enregistré sous le No 850920.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, distribution de documents relatifs aux réseaux ferré et routier de la R.A.T.P;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport de personnes ou de marchandises, informations concernant les voyages, notamment les services touristiques, tels que les voyages dominicaux ou de fin de semaine, location de véhicules de transport;
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Impression de travaux publicitaires, enveloppes et imprimés divers.

Déposant 1 : Régie Autonome des Transports Parisiens, EPIC
Numéro de SIREN : 775663438
Adresse :
54 quai de la Rapée
75012 PARIS
FR

Mandataire 1 : Régie Autonome des Transports Parisiens, Mme BLONDELOT SABET Sara
Adresse :
54 quai de la Rapée, LAC LA65 - JUR/PC
75012 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1982-27

Evènement 2 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2000218
N° de BOPI : 1992-31

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2214068
Date de demande : 25/01/2002
N° de BOPI : 2002-33

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2481396
Date de demande : 04/10/2011
N° de BOPI : 2011-49
Date du BOPI : 09/12/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2805405
Date de demande : 11/02/2022
N° de BOPI : 2022-19
Date du BOPI : 13/05/2022

Publications au Bodacc :
17/07/2023 : Modifications générales

Annonce N°3316
NOJO : 7501BP1958B0634
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Paris 775 663 438
Dénomination : REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS
Sigle : R.A.T.P.
Forme juridique : Etablissement public à caractère industriel et commercial

Administration :
Administrateur représentant l'Etat partant : Grosse, Alexandre ; nomination de l'Administrateur représentant l'Etat : Calais, Elise ; modification de l'Administrateur personnalité qualifiée De Romanet De Beaune, Augustin Pascal Pierre Louis
31/01/2016 : Modifications générales

Annonce N°1508
NOJO : BXB160260022381
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Paris 775 663 438
Dénomination : REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS
Sigle : R.A.T.P.
Forme juridique : Etablissement public à caractère industriel et commercial

Administration :
Administrateur représentant les salariés partant : Ternois, Alain Lucien, nomination de l'Administrateur représentant les salariés : Jeunet-Mancy, Claire Michèle Danièle
10/07/2015 : Modifications générales

Annonce N°2031
NOJO : BXB151840027974
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Paris 775 663 438
Dénomination : REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS
Sigle : R.A.T.P.
Forme juridique : Etablissement public à caractère industriel et commercial

Administration :
Administrateur partant : Marius, Claude Amélie, nomination de l'Administrateur représentant les salariés : De Wilde, nom d'usage : Ghikh, Laurence Hélène Blanche
23/06/2015 : Modifications générales

Annonce N°1138
NOJO : BXB15167001289M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Paris 775 663 438
Dénomination : REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS
Sigle : R.A.T.P.
Forme juridique : Etablissement public à caractère industriel et commercial

Administration :
Président directeur général partant : Mongin, Pierre, nomination du Président directeur général : Borne, Elisabeth, nomination de l'Administrateur représentant l'Etat : Carenco, Jean-François Claude
28/05/2015 : Modifications générales

Annonce N°4376
NOJO : BXB15140004698G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Paris 775 663 438
Dénomination : REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS
Sigle : R.A.T.P.
Forme juridique : Etablissement public à caractère industriel et commercial

Administration :
modification de l'Administrateur représentant l'Etat Charissoux, Denis Olivier, nomination de l'Administrateur représentant l'Etat : Sueur, Catherine Monique, nomination de l'Administrateur représentant l'Etat : Peylet, Roland, nomination de l'Administrateur représentant l'Etat : Lepage, Claude Solenne Annie, nomination de l'Administrateur représentant l'Etat : Leblanc, Gilles, nomination de l'Administrateur représentant l'Etat : De Romanet De Beaune, Augustin Pascal Pierre Louis, Administrateur partant : De Gayardon De Fenoyl, Christian, Administrateur partant : Gillard, Francois, Administrateur partant : Graff, Pierre, Administrateur partant : Boutry, Yves, Administrateur partant : Ringuede, Jean-Louis, Administrateur partant : Duret, Emmanuel, Administrateur partant : Mutz, Pierre, Administrateur partant : Deruy, Danielle Anne-Marie, Administrateur partant : Le Poittevin De La Croix-Vaubois, nom d'usage : Debre, Isabelle Marie Bernard, Administrateur partant : Lejault, Pascal Louis André, Administrateur partant : Gondard, Nathalie Catalina Sophie, Administrateur partant : Gaudot, Daniel Lucien, Administrateur partant : Canepa, Daniel Raoul, Administrateur partant : Scotto D'aniello, Francis Michel, Administrateur partant : Samuel-Lajeunesse, Denis Charles, Administrateur partant : Bugat, Alain Jean-Marie, Administrateur partant : Kohler, Arnaud Alexis, Administrateur partant : Bergeal, Catherine Germaine, Administrateur partant : Lepage, Claude Solène, Administrateur partant : Emmerich, Mathias Benjamin, Administrateur partant : Rol-Tanguy, Francis Georges, nomination de l'Administrateur : Borde, Marie-Anne, nomination de l'Administrateur : Girre, Xavier René Louis, nomination de l'Administrateur : Carlier, nom d'usage : Bellon, Michèle, nomination de l'Administrateur : Corazza, Maria Chiara, nomination de l'Administrateur : Mahieux, Sophie, nomination de l'Administrateur : Babut, Michel, nomination de l'Administrateur : Lepetit, Annick, nomination de l'Administrateur représentant les salariés : Pagnini, Karen Lisa, nomination de l'Administrateur représentant les salariés : Piras, Fabrizio, nomination de l'Administrateur représentant les salariés : Lalouani, Abdel Halim, nomination de l'Administrateur représentant les salariés : Le Pahun, Didier Alain Marie, nomination de l'Administrateur représentant les salariés : Roué, Gilles, nomination de l'Administrateur représentant les salariés : Ternois, Alain Lucien
19/11/2014 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°1169
NOJO : BXA14316002593H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 28/07/2014
Publication légale : Journal Spécial des Sociétés, le 12/08/2014
Oppositions : RAYAN 66- 3 rue Claude Monet 93400 ST OUEN pour la validité et pour la correspondance Me THERET 16 avenue KLEBER 75116 PARIS

Numéro d'identification : RCS Paris 775 663 438
Dénomination : REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS
Forme juridique : Etablissement public à caractère industriel et commercial

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Bobigny 447 795 535
Dénomination : RAYAN 66
31/10/2014 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°699
NOJO : BXA14297002150L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 16/07/2014
Publication légale : Journal Spécial des Sociétés, le 12/08/2014
Oppositions : Mr Ali GUNDAG 45 rue Albert Dhalenne 93400 ST OUEN pour la validité et pour la correspondance Me THERET 16 avenue KLEBER 75116 PARIS

Numéro d'identification : RCS Paris 775 663 438
Dénomination : REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS
Forme juridique : Etablissement public à caractère industriel et commercial

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Nanterre 435 404 488
Dénomination : C C C RESTO
26/03/2014 : Modifications générales

Annonce N°3515
NOJO : BXB140780044766
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Paris 775 663 438
Dénomination : REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS
Sigle : R.A.T.P.
Forme juridique : Etablissement public à caractère industriel et commercial

Administration :
Administrateur partant : Machureau, Laurent Claude Irénée, nomination de l'Administrateur : Charissoux, Denis Olivier
11/08/2013 : Modifications générales

Annonce N°1943
NOJO : BXB13217000678F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Paris 775 663 438
Dénomination : REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS
Sigle : R.A.T.P.
Forme juridique : Etablissement public à caractère industriel et commercial

Administration :
nomination de l'Administrateur : Daubigny, Jean René Alfred, nomination de l'Administrateur : Emmerich, Mathias Benjamin, nomination de l'Administrateur : Rol-Tanguy, Francis Georges
18/12/2012 : Modifications générales

Annonce N°834
NOJO : BXB123460009573
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Paris 775 663 438
Dénomination : REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS
Sigle : R.A.T.P.
Forme juridique : Etablissement public à caractère industriel et commercial

Administration :
Administrateur partant : Leroi, Claude Mario Pierre
18/12/2012 : Modifications générales

Annonce N°835
NOJO : BXB123460009585
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Paris 775 663 438
Dénomination : REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS
Sigle : R.A.T.P.
Forme juridique : Etablissement public à caractère industriel et commercial

Administration :
Administrateur partant : Martinand, Claude
18/12/2012 : Modifications générales

Annonce N°836
NOJO : BXB123460009597
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Paris 775 663 438
Dénomination : REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS
Sigle : R.A.T.P.
Forme juridique : Etablissement public à caractère industriel et commercial

Administration :
nomination de l'Administrateur : Lepage, Claude Solène Annie
22/07/2011 : Modifications générales

Annonce N°1314
NOJO : BXB11196004426K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Paris 775 663 438
Dénomination : REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS
Sigle : R.A.T.P.
Forme juridique : Etablissement public à caractère industriel et commercial

Administration :
Administrateur partant : Lamotte, Henri Albert, nomination de l'Administrateur : Bergeal, Catherine Germaine

Siège social :
Adresse :
54 quai de la Rapee
75599 Paris
08/12/2010 : Modifications générales

Annonce N°1276
NOJO : BXB10336000613O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Paris 775 663 438
Dénomination : REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS
Sigle : R.A.T.P.
Forme juridique : Etablissement public à caractère industriel et commercial

Administration :
nomination de l'Administrateur : Kohler, Arnaud Alexis Michel

Siège social :
Adresse :
54 quai de la Rapee
75599 Paris
11/12/2009 : Modifications générales

Annonce N°2824
NOJO : BXB09338004045I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Paris 775 663 438
Dénomination : REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS
Sigle : R.A.T.P.
Forme juridique : Etablissement public à caractère industriel et commercial

Administration :
Administrateur partant : Villain, Claude Edouard Louis, Administrateur partant : Thibal, Gilbert Alain Francois, Administrateur partant : Charenton, Jean-Pierre, Administrateur partant : Giblin, Jean-Pierre, Administrateur partant : Badre, Denis, Administrateur partant : Bouis, Lucien, Administrateur partant : Chambolle, Jean Francois Thierry, Administrateur partant : Herbillon, Michel, Administrateur partant : Moreau, Daniel, Administrateur partant : Manzano Mata, Francois, Administrateur partant : Crocquevieille, nom d'usage : Eyssartier, Hélène, Administrateur partant : D'escatha, Yannick, Administrateur partant : Le Fessant, Lionel, nomination de l'Administrateur : Deruy, Danielle Anne-Marie, nomination de l'Administrateur : Le Poittevin De La Croix-Vaubois, nom d'usage : Debre, Isabelle Marie Bernard, nomination de l'Administrateur : Lejault, Pascal Louis André, nomination de l'Administrateur : Gondard, Nathalie Catalina Sophie, nomination de l'Administrateur : Gaudot, Daniel Lucien, nomination de l'Administrateur : Canepa, Daniel Raoul, nomination de l'Administrateur : Scotto D'aniello, Francis Michel, nomination de l'Administrateur : Rizzi, Michel, nomination de l'Administrateur : Richaud, Philippe Pierre Emile, nomination de l'Administrateur : Rioux, Rémy, nomination de l'Administrateur : Marius, Claude Amélie, nomination de l'Administrateur : Machureau, Laurent Claude Irénée, nomination de l'Administrateur : Samuel-Lajeunesse, Denis Charles, nomination de l'Administrateur : Raulin, Patrice Raymond, nomination de l'Administrateur : Bernardelli, Stéphane René Pierre, nomination de l'Administrateur : Bugat, Alain Jean-Marie, nomination de l'Administrateur : Carrez, Gilles Charles

Siège social :
Adresse :
54 quai de la Rapee
75599 Paris
17/07/2008 : Modifications générales

Annonce N°1658
NOJO : BXB08204000266G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS paris 775 663 438
Dénomination : REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS
Sigle : R.A.T.P.
Forme juridique : Etablissement public à caractère industriel et commercial

Administration :
Administrateur partant : Le Fur, Etienne Joseph Marie, nomination de l'Administrateur représentant les salaries : Richaud, Philippe

Siège social :
Adresse :
54 quai de la Rapee
75599 Paris
Historique de l'unité légale :
01/07/2021 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
26/07/2019 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Transports urbains et suburbains de voyageurs (NAFRev2 : 49.31Z)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Transports urbains de voyageurs (NAFRev1 : 60.2A)
Dépôts des actes :
27/08/2015 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1958B06348
Dépôt : N°4857 déposé le 18/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s) représentant les salariés
07/05/2015 : Acte
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1958B06348
Dépôt : N°51223 déposé le 08/06/2015
Etat : Déposé
Décision : Délégation de pouvoir au profit de Mme Monique ANTONINO
17/10/2014 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1958B06348
Dépôt : N°58545 déposé le 25/06/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
23/07/2014 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1958B06348
Dépôt : N°42566 déposé le 12/05/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
29/06/2012 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1958B06348
Dépôt : N°111293 déposé le 03/12/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
11/06/2012 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1958B06348
Dépôt : N°111293 déposé le 03/12/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
23/07/2009 : Acte
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1958B06348
Dépôt : N°99633 déposé le 24/11/2009
Etat : Déposé
29/06/2007 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1958B06348
Dépôt : N°42408 déposé le 07/05/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
09/02/2007 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1958B06348
Dépôt : N°89797 déposé le 10/10/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
01/12/2006 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1958B06348
Dépôt : N°89789 déposé le 10/10/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
23/07/2004 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1958B06348
Dépôt : N°46995 déposé le 04/08/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
28/05/2003 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1958B06348
Dépôt : N°56393 déposé le 08/09/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
24/01/2003 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1958B06348
Dépôt : N°25209 déposé le 09/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
27/02/2001 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1958B06348
Dépôt : N°38198 déposé le 27/06/2001
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
22/09/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1958B06348
Dépôt : N°69833 déposé le 24/11/2000
Etat : Déposé
Décision : Divers
Etablissements :
06/08/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2016B01151
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
9-13 Route de Fontainebleau
94400 Vitry-sur-Seine
FRANCE
Nom commercial : ATELIER DE MAINTENANCE ET REMISAGE
Enseigne : VITRY MRF T7
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1949
Activité : transport urbain et suburbain de voyageurs
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
06/08/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2016B01151
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
4 Boulevard Maurice Berthaux
94100 Saint-Maur-des-Fossés
FRANCE
Enseigne : CENTRE BUS SAINT-MAUR CRETEIL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1949
Activité : transport urbain et suburbain de voyageurs
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
06/08/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2016B01151
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
47 Rue Barbes
94200 Ivry-sur-Seine
FRANCE
Enseigne : ATELIER DE REPARATION MRB
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1949
Activité : Transport urbain et suburbain de voyageurs
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
06/08/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2016B01151
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
16 Rue Jean-Jacques Rousseau
94120 Fontenay-sous-Bois
FRANCE
Enseigne : ATELIERS DE FONTENAY MRF L01
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1949
Activité : Transport urbain et suburbain de voyageurs
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
06/08/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 6
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2016B01151
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
13 Rue du Chemin Vert
94370 Sucy-en-Brie
FRANCE
Enseigne : MRF UNITE DE MAINTENANCE RER
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1949
Activité : Transport urbain et suburbain de voyageurs
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
06/08/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 7
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2016B01151
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
Carrefour Pompadour
94000 Créteil
FRANCE
Enseigne : CENTRE BUS CRETEIL SAINT MAUR
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1949
Activité : Transport urbain et suburbain de voyageurs
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
06/08/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 8
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2016B01151
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
36 Rue Pierre et Marie Curie
94200 Ivry-sur-Seine
FRANCE
Enseigne : CENTRE BUS QUAI DE SEINE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1949
Activité : Transport urbain et suburbain de voyageurs
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
06/08/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 9
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2016B01151
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
2 Avenue des Marroniers
94130 Nogent-sur-Marne
FRANCE
Enseigne : GARE RER A NOGENT SUR MARNE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1949
Activité : Transport urbain et suburbain de voyageurs
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
06/08/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2016B01151
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
12 Rue Bas Marin
94320 Thiais
FRANCE
Enseigne : CENTRE BUS THIAIS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1949
Activité : Transport urbain et suburbain de voyageurs
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
06/08/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2016B01151
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
Gare Rer B
21 Avenue Laplace
94110 Arcueil
FRANCE
Enseigne : GARE RER B - LAPLACE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1949
Activité : Transport urbain et suburbain de voyageurs
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
06/08/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 12
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2016B01151
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
61 Boulevard Gallieni
94360 Bry-sur-Marne
FRANCE
Enseigne : GARE RER A BRIE SUR MARNE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 14/12/1969
Activité : Transport urbain et suburbain de voyageurs
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
06/08/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 13
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2016B01151
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
1 Rue du Docteur Gosselin
94230 Cachan
FRANCE
Enseigne : GARE RER B ARCUEIL CACHAN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1949
Activité : Transport urbain et suburbain de voyageurs
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
06/08/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 14
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2016B01151
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
96 Avenue de Fontainebleau
94270 Le Kremlin-Bicêtre
FRANCE
Enseigne : STATION KREMLIN BICETRE LIGNE 07
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 10/12/1982
Activité : Transport urbain et suburbain de voyageurs
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
06/08/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 15
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2016B01151
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
160 Boulevard Maxime Gorki
94800 Villejuif
FRANCE
Enseigne : STATION L7 - VILLEJUIF LOUIS ARAGON
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/02/1985
Activité : Transport urbain et suburbain de voyageurs
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
06/08/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 16
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2016B01151
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
14 Avenue de Paris
94300 Vincennes
FRANCE
Enseigne : STATION CHATEAU DE VINCENNES L01
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1949
Activité : Transport urbain et suburbain de voyageurs
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
06/08/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 17
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2016B01151
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
Avenue Jean Jaures
94340 Joinville-le-Pont
FRANCE
Enseigne : GARE RER B JOINVILLE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 14/12/1969
Activité : Transport urbain et suburbain de voyageurs
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
06/08/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 18
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2016B01151
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
Avenue du Général Leclerc
94700 Maisons-Alfort
FRANCE
Enseigne : STATION MAISONS ALFORT LES JULLIOTTES L08
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/04/1972
Activité : Transport urbain et suburbain de voyageurs
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
06/08/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 19
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2016B01151
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
Avenue Aubert
94300 Vincennes
FRANCE
Enseigne : GARE RER A VINCENNES
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/04/1992
Activité : Transport urbain et suburbain de voyageurs
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
06/08/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 20
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2016B01151
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
La Haie Griselle
1 Rue des Sablons
94470 Boissy-Saint-Léger
FRANCE
Enseigne : PLATEFORME LOGISTIQUE VAL BOISSY ST LEGER
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1994
Activité : Transport urbain et suburbain de voyageurs
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
06/08/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 21
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2016B01151
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
40 B Rue Roger Salengro
94120 Fontenay-sous-Bois
FRANCE
Enseigne : BATIMENT PERIASTRE VAL DE FONTENAY
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/1996
Activité : Transport urbain et suburbain de voyageurs
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
06/08/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 22
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2016B01151
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
58 Rue Roger Salengro
94120 Fontenay-sous-Bois
FRANCE
Enseigne : BATIMENT DOLOMITES VAL DE FONTENAY
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1997
Activité : Transport urbain et suburbain de voyageurs
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
06/08/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 23
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2016B01151
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
54 Rue Roger Salengro
94120 Fontenay-sous-Bois
FRANCE
Enseigne : BATIMENT CHARTREUSE VAL DE FONTENAY
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1997
Activité : Transport urbain et suburbain de voyageurs
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
06/08/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 24
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2016B01151
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
12 Avenue du Val de Fontenay
94120 Fontenay-sous-Bois
FRANCE
Enseigne : BAT ADM JAURASSE HAUTAC VAL DE FONTENAY
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/02/1997
Activité : Transport urbain et suburbain de voyageurs
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
06/08/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 25
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2016B01151
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
141 Boulevard de Stalingrad
94400 Vitry-sur-Seine
FRANCE
Enseigne : CENTRE BUS DE VITRY
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/1997
Activité : Transport urbain et suburbain de voyageurs
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
06/08/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 26
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2016B01151
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
199 Rue Carnot
94120 Fontenay-sous-Bois
FRANCE
Enseigne : BATIMENT PERIPOLE VAL DE FONTENAY
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1978
Activité : Transport urbain et suburbain de voyageurs
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
06/08/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 27
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2016B01151
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
6 Avenue Pierre Semard
94210 Saint-Maur-des-Fossés
FRANCE
Enseigne : BATIMENT SEMARD LA VARENNE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1976
Activité : Transport urbain et suburbain de voyageurs
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
06/08/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 28
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2016B01151
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
53 T Place Moreau David
94120 Fontenay-sous-Bois
FRANCE
Enseigne : GARE RER A FONTENAY SOUS BOIS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1989
Activité : Transport urbain et suburbain de voyageurs
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
06/08/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 29
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2016B01151
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
54 Avenue des Olympiades
94120 Fontenay-sous-Bois
FRANCE
Enseigne : GARE RER A FONTENAY SOUS BOIS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1978
Activité : Transport urbain et suburbain de voyageurs
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
06/08/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 30
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2016B01151
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
Place de la Varenne
94210 LA VARENNE ST HILAIRE
FRANCE
Enseigne : GARE RER A LA VARENNE ST HILAIRE CHENNEVIERES
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1977
Activité : Transport urbain et suburbain de voyageurs
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
06/08/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 31
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2016B01151
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
56 Rue Roger Salengro
94120 Fontenay-sous-Bois
FRANCE
Enseigne : BATIMENT ESTEREL VAL DE FONTENAY
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2002
Activité : Transport urbain et suburbain de voyageurs
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
06/08/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 32
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2016B01151
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
Allée Jean Baptiste Preux
94140 Alfortville
FRANCE
Enseigne : PLATEFORME LOGISTIQUE VAL ALFORTVILLE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/08/2004
Activité : transport urbain et suburbain de voyageurs
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
06/08/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 33
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2016B01151
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
37 Rue du Pont de Créteil
94100 Saint-Maur-des-Fossés
FRANCE
Enseigne : GARE RER A SAINT MAUR CRETEIL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1976
Activité : Transport urbain et suburbain de voyageurs
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
06/08/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 34
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2016B01151
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
11 Avenue Louison Bobet
94120 Fontenay-sous-Bois
FRANCE
Enseigne : VAL BIENVENUE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 26/07/2019
Activité : Transport urbain et suburbain de voyageurs
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1958B06348
Type : Siège

Adresse :
54 quai de la Rapee
75599 Paris CEDEX 12
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 12/01/1949
Activité : Exploitation de réseaux et de lignes de transport en commun de voyageurs en région Ile de France
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1958B06348
Type : Etablissement principal

Adresse :
54 quai de la Rapee
75599 Paris CEDEX 12
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 12/01/1949
Activité : Exploitation de réseaux et de lignes de transport en commun de voyageurs en région Ile de France
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 9
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1958B06348
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
29 rue Belliard
75018 Paris
France
Enseigne : CENTRE BUS BELLIARD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/1987
Activité : Transport urbain et suburbain de voyageurs
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1958B06348
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
3 place Denfert Rochereau
75014 Paris
France
Enseigne : GARE RER B DENFERT ROCHEREAU
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1949
Activité : Transport urbain et suburbain de voyageurs
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1958B06348
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
66 boulevard Edgard Quinet
75014 Paris
France
Enseigne : ATELIER RENNES M2E
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1949
Activité : Transport urbain et suburbain de voyageurs
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 12
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1958B06348
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
27 avenue de la Porte d'Italie
75013 Paris
France
Enseigne : ATELIER MRF CHOISY
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1949
Activité : Transport urbain et suburbain de voyageurs
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 13
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1958B06348
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
10 rue Abel Hovelacque
75013 Paris
France
Enseigne : ATELIER MRF ITALIE HOVELACQUE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1949
Activité : Transport urbain et suburbain de voyageurs
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 14
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1958B06348
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
72 rue de l'Aqueduc
75010 Paris
France
Enseigne : BATIMENT AQUEDUC
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1949
Activité : Transport urbain et suburbain de voyageurs
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 15
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1958B06348
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
41 rue de Caumartin
75009 Paris
France
Enseigne : BATIMENT CAUMARTIN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1949
Activité : Transport urbain et suburbain de voyageurs
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 16
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1958B06348
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
22 Pace de la Madeleine
75008 Paris
France
Enseigne : BUREAU TOURISTIQUE TERMINAL BUS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1949
Activité : Transport urbain et suburbain de voyageurs
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 17
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1958B06348
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
19 rue Chanoinesse
75004 Paris
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1949
Activité : Transport urbain et suburbain de voyageurs
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 18
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1958B06348
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
92 rue de Lagny
75020 Paris
France
Enseigne : CENTRE DE FORMATION SEM MTS RER
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1949
Activité : Transport urbain et suburbain de voyageurs
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 19
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1958B06348
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
18 rue des Pyrénées
75020 Paris
France
Enseigne : CENTRE BUS DE LAGNY
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1949
Activité : Transport urbain et suburbain de voyageurs
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 20
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1958B06348
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
41 Avnenue du General Sarrail
75016 Paris
France
Enseigne : ATELIER AUTEUIL MRF L10
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1949
Activité : Transport urbain et suburbain de voyageurs
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 21
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1958B06348
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
14 rue Crillon
75004 Paris
France
Enseigne : BATIMENT CRILLON
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1949
Activité : Transport urbain et suburbain de voyageurs
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 22
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1958B06348
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
52 rue Duhesme
75018 Paris
France
Enseigne : ATELIER DUHESME
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1949
Activité : Transport urbain et suburbain de voyageurs
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 23
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1958B06348
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
10 rue Charles Lecocq
75015 Paris
France
Enseigne : CENTRE BUS CROIX NIVERT
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1949
Activité : Transport urbain et suburbain de voyageurs
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 24
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1958B06348
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
13 rue Jean Maridor
75015 Paris
France
Enseigne : ATELIER JAVEL MRF L08
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1949
Activité : Transport urbain et suburbain de voyageurs
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 25
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1958B06348
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
159 boulevard de la Villette
75010 Paris
France
Enseigne : BATIMENT STALINGRAD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1949
Activité : Transport urbain et suburbain de voyageurs
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 26
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1958B06348
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
31 boulevard de la Commanderie
75019 Paris
France
Enseigne : ATELIER VILLETTE MRF EST
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1949
Activité : Transport urbain et suburbain de voyageurs
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 27
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1958B06348
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Angle
44 rue de Bellegrade 40 rue Pelleport
75020 Paris
France
Enseigne : ATELIER SAINT FARGEAU
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1949
Activité : Transport urbain et suburbain de voyageurs
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 28
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1958B06348
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
89 rue de Lagny
75020 Paris
France
Enseigne : ATELIER DE CHARONNE MRF L02
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1949
Activité : Transport urbain et suburbain de voyageurs
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 29
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1958B06348
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
6B place de la porte de Saint Cloud
75016 Paris
France
Enseigne : CENTRE BUS POINT DU JOUR
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1949
Activité : Transport urbain et suburbain de voyageurs
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 30
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1958B06348
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
21 boulevard Bourdon
75004 Paris
France
Enseigne : BATIMENT BOURDON
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1949
Activité : Transport urbain et suburbain de voyageurs
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 31
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1958B06348
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
224 rue de la Croix Nivert
75015 Paris
France
Enseigne : ATELIER DE VAUGIRARD MRF L02
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1949
Activité : Transport urbain et suburbain de voyageurs
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 32
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1958B06348
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
26 boulevard de Picpus
75012 Paris
France
Enseigne : MEDECINE DU TRAVAIL PICPUS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1949
Activité : Transport urbain et suburbain de voyageurs
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 33
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1958B06348
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
7 rue Dulong
75017 Paris
France
Enseigne : ATELIER DULONG M2E
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1949
Activité : Transport urbain et suburbain de voyageurs
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 34
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1958B06348
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
place de la Nation
75012 Paris
France
Enseigne : GARE RER A NATION
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1949
Activité : Transport urbain et suburbain de voyageurs
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 35
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1958B06348
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
34 rue Championnet
75018 Paris
France
Enseigne : BATIMENT CHAMPIONNET
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1949
Activité : Transport urbain et suburbain de voyageurs
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 36
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1958B06348
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
13 rue Jules Vallès
75018 Paris
France
Enseigne : BATIMENT JULES VALLES
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/05/1981
Activité : Transport urbain et suburbain de voyageurs
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 37
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1958B06348
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
73 rue du Père Corentin
75014 Paris
France
Enseigne : CENTRE BUS MONTROUGE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 12/01/1949
Activité : Transport urbain et suburbain de voyageurs
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 38
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1958B06348
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
45 rue de Toul
75012 Paris
France
Enseigne : BATIMENT TOUL EST
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1949
Activité : Transport urbain et suburbain de voyageurs
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 39
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1958B06348
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
72 rue de Sèvres
75007 Paris
France
Enseigne : BATIMENT ABBE GREGOIRE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/04/1984
Activité : Transport urbain et suburbain de voyageurs
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 40
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1958B06348
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
9 rue du Château D'Eau
75010 Paris
France
Enseigne : BATIMENT CHATEAU D'EAU
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/04/1992
Activité : Transport urbain et suburbain de voyageurs
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 41
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1958B06348
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
176 allée de Bercy
75012 Paris
France
Enseigne : GARE RER A GARE DE LYON SALLE DES ECHANGES
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/1993
Activité : Transport urbain et suburbain de voyageurs
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 42
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1958B06348
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
18 place de la Chambeaudie
75012 Paris
France
Enseigne : CENTRE MEDICAL LACHAMBEAUDIE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/12/1991
Activité : Transport urbain et suburbain de voyageurs
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 43
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1958B06348
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
38 rue de la Charbonnière
75018 Paris
France
Enseigne : LOCAUX TECHNIQUES BARBES
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1983
Activité : Transport urbain et suburbain de voyageurs
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 44
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1958B06348
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
61 boulevard Victor
75015 Paris
France
Enseigne : BATIMENT ADMINISTRATIF MEDICAL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 10/03/1976
Activité : Transport urbain et suburbain de voyageurs
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 45
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1958B06348
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
1 rue Philidor
75020 Paris
France
Enseigne : BATIMENT PHILIDOR
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/2002
Activité : Transport urbain et suburbain de voyageurs
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 46
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1958B06348
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
5 rue des Mathurins
75009 Paris
France
Enseigne : GARE RER A AUBER-MATHURIN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2009
Activité : Transport urbain et suburbain de voyageurs
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 47
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1958B06348
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
24 avenue de la Porte de Sèvres
75015 Paris
France
Enseigne : ATELIER D'ENTRETIEN TRAMWAY
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/2006
Activité : Transport urbain et suburbain de voyageurs
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 48
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1958B06348
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
29 rue Lebrun
75013 Paris
France
Enseigne : CENTRE BUS SEINE LE BRUN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1949
Activité : Transport urbain et suburbain de voyageurs
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
02/03/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2016B00486
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
Gare Rer A -
rue Jéhan Scarron
77185 Lognes
France
Enseigne : GARE RER A - LOGNES
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 19/12/1980
Activité : Transport Urbain et suburbain de voyageurs.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
02/03/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2016B00486
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
Gare Rer A - le Luzard
77186 Noisiel
France
Enseigne : GARE RER A - NOISIEL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 19/12/1980
Activité : Transport Urbain et suburbain de voyageurs.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
02/03/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2016B00486
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
Gare Rer A -
avenue de Lingenfeld Quart Val Maubuée
77200 Torcy
France
Enseigne : GARE RER A - TORCY
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 19/12/1980
Activité : Transport Urbain et suburbain de voyageurs.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
02/03/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2016B00486
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
3 avenue Pierre Mendès France
77186 Noisiel
France
Nom commercial : CENTRE DE FORMATION
Enseigne : ECOLE TECHNIQUE PRIVEE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 10/09/1984
Activité : Transport Urbain et suburbain de voyageurs.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
02/03/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2016B00486
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
rond point du Bd de l'Euro
77600 Bussy-Saint-Martin
France
Enseigne : ATELIER DE TORCY MRF
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 06/01/1992
Activité : Transport urbain et suburbain de voyageurs
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
02/03/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 6
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2016B00486
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
Gare Rer A - le Galmy
77700 Chessy
France
Enseigne : GARE RER A - MARNE LA VALLEE CHESSY
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/1992
Activité : Transport urbain et suburbain de voyageurs.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
04/02/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2016B01051
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
1-3 Promenade Jean Rostand
Hall A
93000 Bobigny
FRANCE
Enseigne : AGENCE DE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL 93
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1949
Activité : Transport urbain et suburbain de voyageurs
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
04/02/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2016B01051
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
1 Rue des Ateliers de Villetaneuse
93430 Villetaneuse
FRANCE
Enseigne : ATELIER DE MAINTENANCE MRF T8 VILLETANEUSE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1949
Activité : Transport urbain et suburbain de voyageurs.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
04/02/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2016B01051
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
5-7 Rue Charles Christoffle
93200 Saint-Denis
FRANCE
Enseigne : SAINT DENIS AMBROISE CROIZAT
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1949
Activité : Transport urbain et suburbain de voygeurs.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
04/02/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2016B01051
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
117 Avenue de Michelet
93400 Saint-Ouen
FRANCE
Enseigne : ATELIER SIANT OUEN MRE LIGNE 4
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1949
Activité : Transport urbain et suburbain de voyageurs.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
04/02/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 6
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2016B01051
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
24 Avenue Maurice Utrillo
93380 Pierrefitte-sur-Seine
FRANCE
Enseigne : ATELIER URBAIN MAINTENANCE TRAMWAY 5
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1949
Activité : Transport urbain et suburbain de voyageurs
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
04/02/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 7
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2016B01051
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
110 Avenue Gaston Roussel
93230 Romainville
FRANCE
Enseigne : CENTRE DE REGULATION ET INFORMATIONS VOYAGEURS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1949
Activité : Transport urbain et suburbain de voyageurs.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
04/02/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 8
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2016B01051
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
6 Rue de la Haye
93290 Tremblay-en-France
FRANCE
Enseigne : AGENCE TERRITORIALE 77-95
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1949
Activité : Transport urbain et suburbain de voyageurs.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
04/02/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 9
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2016B01051
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
105 Boulevard de Chanzy
93100 Montreuil
FRANCE
Enseigne : BATIMENT ADMINISTRATIF MONTREUIL SOUS BOIS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1949
Activité : Transport urbain et suburbain de voyageurs.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
04/02/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2016B01051
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
10 Rue Vincent Van Gogh
93360 Neuilly-Plaisance
FRANCE
Enseigne : BATIMENT ADMINISTRATIF NEUILLY PLAISANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1949
Activité : Transport urbain et suburbain de voyageurs.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
04/02/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2016B01051
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
26 Rue de la Haie Coq
93300 Aubervilliers
FRANCE
Enseigne : CENTRE BUS D'AUBERVILLIERS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1949
Activité : Transport urbain et suburbain de voyageurs.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
04/02/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 12
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2016B01051
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
1 Avenue Mont d'Est
Clos Mont d'ESt
93160 Noisy-le-Grand
FRANCE
Enseigne : GARE RER A-NOISY LE GRAND MONT D'EST
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1949
Activité : Transport urbain et suburbain de voyageurs.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
04/02/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 13
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2016B01051
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
Avenue Paul Vaillant Couturier
93120 La Courneuve
FRANCE
Enseigne : STATION L7 LA COURNEUVE-8 MAI 1945
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1949
Activité : Transport urbain et suburbain de voyageurs.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
04/02/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 14
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2016B01051
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
5 Avenue du Président Salvador Allende
93000 Bobigny
FRANCE
Enseigne : ATELIER DE BOBIGNY
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1949
Activité : Transport urbain et suburbain de voyageurs.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
04/02/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 15
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2016B01051
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
39 Avenue Lenine
93200 Saint-Denis
FRANCE
Enseigne : CENTRAL BUS SAINT DENIS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1949
Activité : Transport urbain et suburbain de voyageurs.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
04/02/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 16
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2016B01051
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
102 Esplanade de la Commune de Paris
93160 Noisy-le-Grand
FRANCE
Enseigne : BATIMENT ADMINISTRATIF NOISY LE GRAND
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1949
Activité : Transport urbain et suburbain de voyageurs.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
04/02/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 17
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2016B01051
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
219 Boulevard Anatole France
93200 Saint-Denis
FRANCE
Enseigne : CENTRAL BUS PLEYEL SAINT DENIS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1949
Activité : Transport urbain et suburbain de voyageurs.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
04/02/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 18
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2016B01051
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
132 Avenue de Rome
93320 Les Pavillons-sous-Bois
FRANCE
Enseigne : CENTRE BUS LES PAVILLONS SOUS BOIS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1949
Activité : Transport urbain et suburbain de voyageurs.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
04/02/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 19
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2016B01051
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
25 Rue Floréal
93260 Les Lilas
FRANCE
Enseigne : CENTRE BUS LES LILAS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1949
Activité : Transport urbain et suburbain de voyageurs.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
04/02/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 20
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2016B01051
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
19 Boulevard Général Leclerc de Hautecloque
93260 Les Lilas
FRANCE
Enseigne : ATELIER LES LILAS MRF LIGNE 11
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1949
Activité : Transport urbain et suburbain de voyageurs.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
04/02/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 21
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2016B01051
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
32 Boulevard Gallieni
93360 Neuilly-Plaisance
FRANCE
Enseigne : CENTRE BUS NEUILLY PLAISANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1949
Activité : Transport urbain et suburbain de voyageurs.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
04/02/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 22
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2016B01051
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
168 Avenue Jean Jaurès
93500 Pantin
FRANCE
Enseigne : CENTRE BUS DE FLANDRES
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1949
Activité : Transport urbain et suburbain de voyageurs.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
04/02/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 23
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2016B01051
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
59 Avenue Michelet
93400 Saint-Ouen
FRANCE
Enseigne : DEPOT DE VEHICULES AUXILIAIRES MRB
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1949
Activité : Transport urbain et suburbain de voyageurs.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
04/02/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 24
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2016B01051
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
225 Boulevard Anatole Fance
93200 Saint-Denis
FRANCE
Nom commercial : ATELIER PLEYEL ST DENIS
Enseigne : MRF L13
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1949
Activité : Transport urbain et suburbain de voyageurs.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
28/01/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2016B00866
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
84 Rue des Meuniers
92220 Bagneux
FRANCE
Enseigne : M2E BAGNEUX MEUNIERS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/11/1949
Activité : Transport urbain et suburbain de voyageurs
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
28/01/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2016B00866
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
41 Boulevard National
92250 La Garenne-Colombes
FRANCE
Enseigne : CENTRE BUS CHARLEBOURG
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1949
Activité : Transport urbain et suburbain de voyageurs
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
28/01/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2016B00866
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
19 Avenue Gabriel Peri
92600 Asnières-sur-Seine
FRANCE
Enseigne : CENTRE BUS ASNIERES
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1949
Activité : Transport urbain et suburbain de voyageurs
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
28/01/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2016B00866
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
1 Avenue de la Division Leclerc
92260 Fontenay-aux-Roses
FRANCE
Enseigne : CENTRE BUS FONTENAY AUX ROSES
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1949
Activité : Transport urbain et suburbain de voyageurs
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
28/01/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 6
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2016B00866
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
120 Avenue du 12 Février 1934
92240 Malakoff
FRANCE
Enseigne : CENTRE BUS MALAKOFF
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1949
Activité : Transport urbain et suburbain de voyageurs
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
28/01/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 7
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2016B00866
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
110 Rue de Billancourt
92100 Boulogne-Billancourt
FRANCE
Enseigne : ATELIER DE BOULOGNE MRF L09
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1949
Activité : Transport urbain et suburbain de voyageurs
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
28/01/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 8
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2016B00866
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
13 Boulevard des Provinces Françaises
92000 Nanterre
FRANCE
Enseigne : PARC DES SERVICES TECHNIQUES DE NANTERRE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1949
Activité : Transport urbain et suburbain de voyageurs
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
28/01/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 9
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2016B00866
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
166 Boulevard National
92000 Nanterre
FRANCE
Enseigne : ATELIER DE RUEIL MRF A
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1949
Activité : Transport urbain et suburbain de voyageurs
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
28/01/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2016B00866
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
31 Rue Kleber
92000 Nanterre
FRANCE
Enseigne : CENTR BUS NANTERRE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1949
Activité : Transport urbain et suburbain de voyageurs
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
28/01/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2016B00866
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
1 Rue Velpeau
92160 Antony
FRANCE
Enseigne : GARE RER B ANTONY
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1949
Activité : Transport urbain et suburbain de voyageurs
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
28/01/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 12
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2016B00866
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
11 Rue Roeckel
92340 Bourg-la-Reine
FRANCE
Enseigne : GARE RER B BOURG LA REINE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1949
Activité : Transport urbain et suburbain de voyageurs
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
28/01/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 13
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2016B00866
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
Avenue de la République
92320 Châtillon
FRANCE
Enseigne : STATION CHATILLON MONTROUGE L13
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1949
Activité : Transport urbain et suburbain de voyageurs
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
28/01/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 14
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2016B00866
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
Rue Martre
92110 Clichy
FRANCE
Enseigne : STATION MAIRIE DE CLICHY L13
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/11/1949
Activité : Transport urbain et suburbain de voyageurs
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
28/01/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 15
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2016B00866
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
Rue du Général Leclerc
92130 Issy-les-Moulineaux
FRANCE
Enseigne : STATION MAIRIE D'ISSY L12
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/11/1949
Activité : Transport urbain et suburbain de voyageurs
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
28/01/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 16
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2016B00866
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
Metro Rond Point Défense
92800 Puteaux
FRANCE
28/01/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 17
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2016B00866
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
Rue des deux Gares
92500 Rueil-Malmaison
FRANCE
Enseigne : GARE RER A - RUEIL MALMAISON
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/11/1949
Activité : Transport urbain et suburbain de voyageurs
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
28/01/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 18
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2016B00866
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
1 Avenue de la Gare
92330 Sceaux
FRANCE
Enseigne : ATELIER CHATILLON MRF L13
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1949
Activité : Transport urbain et suburbain de voyageurs
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
28/01/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 19
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2016B00866
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
1 Avenue Jean Jaures
92220 Bagneux
FRANCE
Enseigne : ATELIER CHATILLON MRF L13
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1949
Activité : Transport urbain et suburbain de voyageurs
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
28/01/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 20
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2016B00866
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
33 Avenue Henri Martin
92000 Nanterre
FRANCE
Enseigne : BATIMENT NANTERRE EST
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1949
Activité : Transport urbain et suburbain de voyageurs
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
28/01/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 21
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2016B00866
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
22 Rue Jean Jacques Rousseau
92130 Issy-les-Moulineaux
FRANCE
Enseigne : ATELIER ISSY LES MOULINEAUX MRF T2
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1949
Activité : Transport urbain et suburbain de voyageurs
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
28/01/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 22
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2016B00866
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
1 Square Vivaldi
92400 Courbevoie
FRANCE
Enseigne : AGENCE DE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL 92
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1949
Activité : Transport urbain et suburbain de voyageurs
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
08/01/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2016B00009
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
25 Rue du Général Valérie André
78140 Vélizy-Villacoublay
FRANCE
Nom commercial : ATELIER DE MAINTENANCE ET DE REMISAGE VELIZY MRF T8
Enseigne : REMISAGE VELIZY MRF T8
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/1972
Activité : Transport urbain et suburbain de voyageurs
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
08/01/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2016B00009
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
Place Charles de Gaulle
78100 Saint-Germain-en-Laye
FRANCE
Enseigne : GARE RER A - SAINT GERMAIN EN LAYE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/1972
Activité : Transport urbain et suburbain de voyageurs
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
08/01/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2016B00009
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
Place de la Gare
78470 Saint-Rémy-lès-Chevreuse
FRANCE
Enseigne : GARE RER B - SAINT REMY LES CHEVREUSES
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1964
Activité : Transport urbain et suburbain de voyageurs
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
03/08/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Tarbes (6502)
Numéro de gestion : 2002B40026
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
33 avenue du Général Leclerc
BP 307
65203 Bagnères-de-Bigorre Cedex
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/05/2001
Activité : Ingénierie des transports
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
03/08/2015 : Ajout
Greffe : Tarbes (6502)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Bagnères de Bigorre ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Tarbes. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Tarbes décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
Personnes morales :
06/08/2019 : REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS
Greffe : Créteil (9401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : R.A.T.P.
Forme juridique : Etablissement public à caractère industriel et commercial

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 25/02/2016

Economie sociale et solidaire : Oui
09/07/2016 : REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS
Greffe : Paris (7501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : R.A.T.P.
Forme juridique : Etablissement public à caractère industriel et commercial

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 27/06/1958
Date à laquelle la personne commence son activité : 27/06/1958

Economie sociale et solidaire : Non
02/03/2016 : REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS
Greffe : Meaux (7701)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Etablissement public à caractère industriel et commercial

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 29/02/2016
Date à laquelle la personne commence son activité : 29/02/2016

Economie sociale et solidaire : Non
04/02/2016 : REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS
Greffe : Bobigny (9301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : R.A.T.P.
Forme juridique : Etablissement public à caractère industriel et commercial

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 01/02/2016

Economie sociale et solidaire : Non
28/01/2016 : REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS
Greffe : Nanterre (9201)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : R.A.T.P.
Forme juridique : Etablissement public à caractère industriel et commercial

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 28/01/2016

Economie sociale et solidaire : Non
08/01/2016 : REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS
Greffe : Versailles (7803)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : R.A.T.P.
Forme juridique : Etablissement public à caractère industriel et commercial

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 04/01/2016

Economie sociale et solidaire : Non
03/08/2015 : REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS
Greffe : Tarbes (6502)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : R.A.T.P.
Forme juridique : Etablissement public à caractère industriel et commercial

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 21/05/2002

Economie sociale et solidaire : Non

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