RECHERCHES TECHNIQUES DENTAIRES

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  3. SAINT-EGREVE
  4. RECHERCHES TECHNIQUES DENTAIRES
RECHERCHES TECHNIQUES DENTAIRES
Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 22/10/1996
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 06850105500054 / Siren : 068501055 / NIC : 00054
N° de TVA : FR 44 068501055
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE
Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.
32 : Autres industries manufacturières
Cette division comprend la fabrication de différents articles non classés ailleurs dans la nomenclature. Dans la mesure où il s’agit d’une division résiduelle, les processus de production, les matières de base et l’utilisation des articles produits peuvent varier considérablement et les critères usuels pour regrouper les classes en divisions n’ont pas été appliqués ici.
32.5 : Fabrication d'instruments et de fournitures à usage médical et dentaire
32.50 : Fabrication d'instruments et de fournitures à usage médical et dentaire
Cette classe comprend :
- la fabrication d’appareils de laboratoire, d’instruments chirurgicaux et médicaux, d’instruments et d’appareils nécessaires à l’exercice de l’art dentaire, de dentiers, d’articles et d’appareils nécessaires à la pratique de l’orthodontie Cette classe comprend aussi :
- la fabrication de mobilier pour la médecine, l’art dentaire ou les activités similaires, dont les fonctions spécifiques déterminent la finalité du produit, tels que les fauteuils de dentiste avec fonctions hydrauliques intégrées
32.50A : Fabrication de matériel médico-chirurgical et dentaire
Cette sous-classe comprend :
- la fabrication de draps chirurgicaux et de fils et compresses stériles
- la fabrication de produits d’obturation dentaire et de ciments dentaires (à l’exception des préparations destinées à faciliter l’adhérence des dentiers), de cire dentaire et d’autres préparations à base de plâtre dentaire
- la fabrication de ciments pour la réfection osseuse
- la fabrication de fours de laboratoires dentaires
- la fabrication d’appareils de nettoyage par ultrasons destinés à un usage en laboratoire
- la fabrication de stérilisateurs de laboratoires
- la fabrication d’équipements de distillation de laboratoire, de centrifugeuses de laboratoire
- la fabrication de mobilier pour la médecine, la chirurgie, l’art dentaire ou l’art vétérinaire, tel que : • tables d’opération • tables d’examen • lits à mécanismes pour usages cliniques • fauteuils de dentistes
- la fabrication de plaques et de vis pour la fixation des os, de seringues, d’aiguilles, de cathéters, de canules, etc.
- la fabrication d’instruments nécessaires à l’exercice de l’art dentaire
- la fabrication de dents artificielles, bridges etc. fabriqués en laboratoires dentaires
- la fabrication de matériel orthopédique et prothétique
- la fabrication d’yeux artificiels
- la fabrication de thermomètres médicaux

Cette sous-classe comprend aussi :
- la fabrication d’appareils respiratoires

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fabrication de préparations destinées à faciliter l’adhérence des dentiers (cf. 20.42Z)
- la fabrication d’ouates, de pansements imprégnés à usage médical, etc. (cf. 21.20Z)
- la fabrication d’équipements électromédicaux et électrothérapeutiques (cf. 26.60Z)
- la fabrication de fauteuils roulants (cf. 30.92A)
- la fabrication de masques à gaz non médicaux (cf. 32.99Z) Produits associés : 32.50.11, 32.50.12, 32.50.13, 32.50.21, 32.50.22, 32.50.23, 32.50.30, 32.50.50, 32.50.99p
Coordonnées de l'établissement :
RECHERCHES TECHNIQUES DENTAIRES
Adresse :
TECNOPARC ESPACE GAVANIERE
3 Rue LOUIS NEEL
38120 SAINT-EGREVE
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Fabrication de matériel médico-chirurgical et dentaire (NAFRev2 : 32.50A)
25/12/1996 : activité principale, caractère employeur
Activité principale : Fabrication d'appareils médicochirurgicaux (NAF1993 : 33.1B)
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
22/10/1996 : Succession
Prédécesseur : RECHERCHES TECHNIQUES DENTAIRES
Continuité économique
Accords d'entreprise :
29/08/2023 : UN AVENANT A L'ACCORD DU 27/09/22 RELATIF AU CET
Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T03823060078
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 01/09/2023
Date de dépôt : 31/08/2023
Date du texte : 29/08/2023
Date d'effet : 01/09/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 04/09/2023
Convention collective : Convention collective nationale des ingénieurs et cadres de la métallurgie (0650)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : RECHERCHES TECHNIQUES DENTAIRES
Siret : 06850105500054
Code APE : 3250A
Secteur : Fabrication de matériel médico-chirurgical et dentaire

Thèmes de l'accord :
  • 053 - Compte épargne temps

Signataires :
  • 93
27/09/2022 : UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMPTE EPARGNE TEMPS
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T03822011829
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 16/11/2022
Date de dépôt : 15/11/2022
Date du texte : 27/09/2022
Date d'effet : 01/01/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 21/11/2022
Convention collective : Convention collective nationale des ingénieurs et cadres de la métallurgie (0650)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : RECHERCHES TECHNIQUES DENTAIRES
Siret : 06850105500054
Code APE : 3250A
Secteur : Fabrication de matériel médico-chirurgical et dentaire

Thèmes de l'accord :
  • 053 - Compte épargne temps

Signataires :
  • 93
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1968
Dénomination : RECHERCHES TECHNIQUES DENTAIRES
Activité principale : Fabrication de matériel médico-chirurgical et dentaire (NAFRev2 : 32.50A)
Sigle : RTD
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
RECHERCHES TECHNIQUES DENTAIRES - Saint-Égrève (siège)RECHERCHES TECHNIQUES DENTAIRES - Saint-ÉgrèveRECHERCHES TECHNIQUES DENTAIRES - Veurey-Voroize (fermé)RECHERCHES TECHNIQUES DENTAIRES - Meylan (fermé)
Marques françaises :
16/03/2016 : ONECORE
N° national/d'enregistrement : 4257226
Date de dépôt : 16/03/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 16/03/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et matières dentaires, à savoir disques, modèles et préformes pour l'usinage et la fabrication d'inlays dentaires, onlays dentaires, couronnes dentaires, bridges, dents artificielles et prothèses dentaires ; Préparations et articles dentaires ; Amalgames dentaires ; Matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; Matériaux d'obturation dentaire et matières pour empreintes dentaires à usage dentaire ; Matériaux et matières utilisés en technologie dentaire ;
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils, dispositifs et instruments dentaires ; Equipement dentaire ; Dents artificielles ; Onlays et inlays dentaires ; Pivots dentaires ; Couronnes dentaires ; Bridges ; Tenons et implants dentaires.

Déposant 1 : SOCIETE DE RECHERCHES TECHNIQUES DENTAIRES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 068501055
Adresse :
3 Rue Louis Néel, Technoparc - Espace Gavanière
38120 SAINT-EGREVE
FR

Mandataire 1 : Cabinet LAURENT & CHARRAS, Mme. Elisa GERARD
Adresse :
Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère
69574 DARDILLY Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-14
Date du BOPI : 08/04/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-27
Date du BOPI : 08/07/2016

16/03/2016 : ONECORE
N° national/d'enregistrement : 4257226
Date de dépôt : 16/03/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 16/03/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et matières dentaires, à savoir disques, modèles et préformes pour l'usinage et la fabrication d'inlays dentaires, onlays dentaires, couronnes dentaires, bridges, dents artificielles et prothèses dentaires ; Préparations et articles dentaires ; Amalgames dentaires ; Matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; Matériaux d'obturation dentaire et matières pour empreintes dentaires à usage dentaire ; Matériaux et matières utilisés en technologie dentaire ;
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils, dispositifs et instruments dentaires ; Equipement dentaire ; Dents artificielles ; Onlays et inlays dentaires ; Pivots dentaires ; Couronnes dentaires ; Bridges ; Tenons et implants dentaires.

Déposant 1 : SOCIETE DE RECHERCHES TECHNIQUES DENTAIRES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 068501055
Adresse :
3 Rue Louis Néel, Technoparc - Espace Gavanière
38120 SAINT-EGREVE
FR

Mandataire 1 : Cabinet LAURENT & CHARRAS, Mme. Elisa GERARD
Adresse :
Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère
69574 DARDILLY Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-14
Date du BOPI : 08/04/2016

10/06/2008 : XRO
N° national/d'enregistrement : 3581001
Date de dépôt : 10/06/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 10/06/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériel de renfort pour prothèses et autres appareils dentaires ; ciment à usage dentaire ; adhésifs pour prothèses dentaires ; Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux et vétérinaires ; appareils prothétiques dentaires, notamment dents artificielles, prothèses dentaires et tenons dentaires ; fibres de verre en tant que partie de dents artificielles, de prothèses dentaires et de tenons dentaires ; Fibres de verre non à usage d'isolation ou à usage textile.
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 10
  • N° de la classe : 21

Déposant 1 : SOCIETE DE RECHERCHES TECHNIQUES DENTAIRES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 068501055
Adresse :
3 Rue Louis Néel, Technoparc
38120 SAINT EGREVE
FR

Mandataire 1 : Cabinet LAURENT et CHARRAS, Mme GERARD Elisa
Adresse :
Le Contemporain, 50 Chemin de La Bruyère
69574 DARDILLY Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 502810
Date de demande : 27/07/2009
N° de BOPI : 2009-35
Date du BOPI : 28/08/2009
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l'objet du retrait ou de la renonciation : Classe 10 : Appareils et instruments dentaires.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-29
Date du BOPI : 18/07/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-46

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2682147
Date de demande : 24/05/2018
N° de BOPI : 2018-45
Date du BOPI : 09/11/2018

16/03/2007 : RTD
N° national/d'enregistrement : 3488648
Date de dépôt : 16/03/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 16/03/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ciments dentaires.
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; appareils prothétiques dentaires, notamment dents artificielles et tenons dentaires.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de recherche et développement dans le domaine des appareils prothétiques dentaires.

Déposant 1 : SOCIETE DE RECHERCHES TECHNIQUES DENTAIRES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 068501055
Adresse :
3 Rue Louis Neel, Technoparc Espace Gavanière
38120 SAINT-EGREVE
FR

Mandataire 1 : Cabinet LAURENT & CHARRAS, Mme GERARD Elisa
Adresse :
Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère
69574 DARDILLY Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-16
Date du BOPI : 20/04/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-33

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2641120
Date de demande : 21/02/2017
N° de BOPI : 2017-31
Date du BOPI : 04/08/2017

24/01/2007 : FIBERCONE
N° national/d'enregistrement : 3476667
Date de dépôt : 24/01/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 24/01/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tenons et implants dentaires.

Déposant 1 : SOCIETE DE RECHERCHES TECHNIQUES DENTAIRES, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 068501055
Adresse :
Technoparc – Espace Gavanière, 3 rue Louis Néel
38120 SAINT-EGREVE
FR

Mandataire 1 : Cabinet LAURENT & CHARRAS, Mme GERARD Elisa
Adresse :
Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère
69574 DARDILLY Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-09
Date du BOPI : 02/03/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-26

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2633735
Date de demande : 01/12/2016
N° de BOPI : 2017-20
Date du BOPI : 19/05/2017

10/01/2007 : MACRO-LOCK
N° national/d'enregistrement : 3473824
Date de dépôt : 10/01/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 10/01/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tenons et implants dentaires.

Déposant 1 : SOCIETE DE RECHERCHES TECHNIQUES DENTAIRES, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 068501055
Adresse :
Technoparc – Espace Gavanière, 3 Rue Louis Néel
38120 SAINT-EGREVE
FR

Mandataire 1 : Cabinet LAURENT & CHARRAS, Mme GERARD Elisa
Adresse :
Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère
69574 DARDILLY Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-07
Date du BOPI : 16/02/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-24

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2633085
Date de demande : 24/11/2016
N° de BOPI : 2017-20
Date du BOPI : 19/05/2017

08/01/2007 : MATCHPOST
N° national/d'enregistrement : 3473220
Date de dépôt : 08/01/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 08/01/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tenons et implants dentaires.

Déposant 1 : SOCIETE DE RECHERCHES TECHNIQUES DENTAIRES, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 068501055
Adresse :
Technoparc – Espace Gavanière, 3 Rue Louis Néel
38120 SAINT-EGREVE
FR

Mandataire 1 : Cabinet LAURENT & CHARRAS, Mme GERARD Elisa
Adresse :
Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère
69574 DARDILLY Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-07
Date du BOPI : 16/02/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-23

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2633073
Date de demande : 24/11/2016
N° de BOPI : 2017-20
Date du BOPI : 19/05/2017

10/11/2006 : CORECEM
N° national/d'enregistrement : 3462085
Date de dépôt : 10/11/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 10/11/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ciment à usage dentaire.

Déposant 1 : SOCIETE DE RECHERCHES TECHNIQUES DENTAIRES, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 068501055
Adresse :
3 Rue Louis Néel, Technoparc – Espace Gavanière
38120 SAINT-EGREVE
FR

Mandataire 1 : Cabinet LAURENT & CHARRAS, Mme BAUJOIN Audrey
Adresse :
Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère
69574 DARDILLY Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-50
Date du BOPI : 15/12/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-15

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2632642
Date de demande : 18/11/2016
N° de BOPI : 2017-18
Date du BOPI : 05/05/2017

25/10/2006 : D.T. LIGHT-POST
N° national/d'enregistrement : 3458872
Date de dépôt : 25/10/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 25/10/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; articles prothétiques dentaires, notamment dents artificielles et tenons dentaires.

Déposant 1 : SOCIETE DE RECHERCHES TECHNIQUES DENTAIRES, Société par Action Simplifiée
Numéro de SIREN : 068501055
Adresse :
3 Rue Néel, Technoparc – Espace Gavanière
38120 SAINT-EGREVE
FR

Mandataire 1 : Cabinet LAURENT & CHARRAS, Mme GERARD Elisa
Adresse :
Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère
69574 DARDILLY Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-48
Date du BOPI : 01/12/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-13

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2630408
Date de demande : 18/10/2016
N° de BOPI : 2017-14
Date du BOPI : 07/04/2017

25/04/2006 : ILLUSION
N° national/d'enregistrement : 3425137
Date de dépôt : 25/04/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 25/04/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ciments dentaires.Tenons dentaires.
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 10

Déposant 1 : SOCIETE DE RECHERCHES TECHNIQUES DENTAIRES, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 068501055
Adresse :
3 Rue Louis Neel, Technoparc – Espace Gavanière
38120 SAINT EGREVE
FR

Mandataire 1 : Cabinet LAURENT & CHARRAS, Mme GERARD Elisa
Adresse :
Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère
69574 DARDILLY Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-22
Date du BOPI : 02/06/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-39

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2609842
Date de demande : 11/02/2016
N° de BOPI : 2016-21
Date du BOPI : 27/05/2016

15/01/2001 : LUMIGLASS
N° national/d'enregistrement : 3076528
Date de dépôt : 15/01/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/01/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matières pour plomber les dents, Produits de reconstitution dentaire, Produits de reconstitution de faux moignons dentaires. Articles prothétiques dentaires, notamment dents artificielles et articles de reconstitution radiculaires, tenons dentaires.
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 10

Déposant 1 : SOCIETE DE RECHERCHES TECHNIQUES DENTAIRES, Société à Responsabilité Limitée
Numéro de SIREN : 068501055
Adresse :
3 rue Louis Neel Technoparc, Espace Gavanière
38120 SAINT-EGREVE
FR

Mandataire 1 : Cabinet LAURENT & CHARRAS
Adresse :
Le Contemporain 50 Chemin de la Bruyère
69574 DARDILLY Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-08
Date du BOPI : 23/02/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-25

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2457110
Date de demande : 09/12/2010
N° de BOPI : 2011-04
Date du BOPI : 28/01/2011

05/07/1999 : LIGHT - POST
N° national/d'enregistrement : 99801178
Date de dépôt : 05/07/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 05/07/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; articles prothétiques dentaires, notamment dents artificielles et tenons dentaires.

Déposant 1 : SOCIETE DE RECHERCHES TECHNIQUES DENTAIRES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 068501055
Adresse :
3 Rue Louis Néel, Technoparc – Espace Gavanière
38120 SAINT-EGREVE
FR

Mandataire 1 : Cabinet LAURENT et CHARRAS, Mme GERARD Elisa
Adresse :
Le Contemporain, 50 Chemin de La Bruyère
69574 DARDILLY Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 496382
Date de demande : 17/03/2009
N° de BOPI : 2009-23
Date du BOPI : 05/06/2009

Bénéficiare 1 : SOCIETE DE RECHERCHES TECHNIQUES DENTAIRES -R.T.D.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-33
Date du BOPI : 13/08/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-51

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2401627
Date de demande : 17/03/2009
N° de BOPI : 2009-23
Date du BOPI : 05/06/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2718176
Date de demande : 17/06/2019
N° de BOPI : 2019-41
Date du BOPI : 11/10/2019

Publications au Bodacc :
13/07/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2182
NOJO : 380100006296400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Numéro d'identification : RCS Grenoble 068 501 055
Dénomination : SOCIETE DE RECHERCHES TECHNIQUES DENTAIRES
Sigle : RTD
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
06/07/2023 : Modifications générales

Annonce N°3150
NOJO : 038010000624505
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Grenoble 068 501 055
Dénomination : SOCIETE DE RECHERCHES TECHNIQUES DENTAIRES
Sigle : RTD
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
DA ROCHA KLEINSORGE Eduardo nom d'usage : DA ROCHA KLEINSORGE n'est plus président.
JOHNSON Andrew Stephen nom d'usage : JOHNSON devient président
25/12/2022 : Modifications générales

Annonce N°1405
NOJO : 038010000608841
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Grenoble 068 501 055
Dénomination : SOCIETE DE RECHERCHES TECHNIQUES DENTAIRES
Sigle : RTD
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
AMBROSINI Paolo nom d'usage : AMBROSINI devient directeur général.
WINTERS Robert John nom d'usage : WINTERS n'est plus directeur général
24/07/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3244
NOJO : 380100005914430
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Numéro d'identification : RCS Grenoble 068 501 055
Dénomination : SOCIETE DE RECHERCHES TECHNIQUES DENTAIRES
Sigle : RTD
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
02/09/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4517
NOJO : 380100005560500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Numéro d'identification : RCS Grenoble 068 501 055
Dénomination : SOCIETE DE RECHERCHES TECHNIQUES DENTAIRES
Sigle : RTD
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
17/09/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3026
NOJO : 380100005206870
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Numéro d'identification : RCS Grenoble 068 501 055
Dénomination : SOCIETE DE RECHERCHES TECHNIQUES DENTAIRES
Sigle : RTD
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
09/04/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°955
NOJO : 380100005090930
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Numéro d'identification : RCS Grenoble 068 501 055
Dénomination : SOCIETE DE RECHERCHES TECHNIQUES DENTAIRES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
16/06/2019 : Modifications générales

Annonce N°964
NOJO : 038010000479931
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Grenoble 068 501 055
Dénomination : SOCIETE DE RECHERCHES TECHNIQUES DENTAIRES
Sigle : RTD
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
MECHTA Zouhir nom d'usage : MECHTA n'est plus directeur général.
MAQUAIRE Valérie Marie nom d'usage : BASCHET n'est plus président.
DA ROCHA KLEINSORGE Eduardo nom d'usage : DA ROCHA KLEINSORGE devient président
20/05/2018 : Modifications générales

Annonce N°631
NOJO : 038010000443461
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Grenoble 068 501 055
Dénomination : SOCIETE DE RECHERCHES TECHNIQUES DENTAIRES
Sigle : RTD
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
VOELCKER Alexander Wilhelm nom d'usage : VOELCKER n'est plus directeur général.
MECHTA Zouhir nom d'usage : MECHTA devient directeur général
07/01/2018 : Modifications générales

Annonce N°874
NOJO : 038010000433426
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Grenoble 068 501 055
Dénomination : SOCIETE DE RECHERCHES TECHNIQUES DENTAIRES
Sigle : RTD
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
LEGROS Dominique Pierre Marie Joseph nom d'usage : LEGROS n'est plus président.
MAQUAIRE Valérie Marie nom d'usage : BASCHET devient président
15/12/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4084
NOJO : 380100004273510
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2017
Numéro d'identification : RCS Grenoble 068 501 055
Dénomination : SOCIETE DE RECHERCHES TECHNIQUES DENTAIRES
Sigle : RTD
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
05/12/2017 : Modifications générales

Annonce N°748
NOJO : 038010000428689
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Grenoble 068 501 055
Dénomination : SOCIETE DE RECHERCHES TECHNIQUES DENTAIRES
Sigle : RTD
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
GEORGHIOU Jean-Christophe nom d'usage : GEORGHIOU n'est plus commissaire aux comptes suppléant
19/05/2017 : Modifications générales

Annonce N°1028
NOJO : 038010000410850
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Grenoble 068 501 055
Dénomination : SOCIETE DE RECHERCHES TECHNIQUES DENTAIRES
Sigle : RTD
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Sté par actions simplifiée EMERGENCE SAS n'est plus président.
LEGROS Dominique Pierre Marie Joseph nom d'usage : LEGROS devient président.
VOELCKER Alexander Wilhelm nom d'usage : VOELCKER devient directeur général.
WINTERS Robert John nom d'usage : WINTERS devient directeur général
04/11/2016 : Modifications générales

Annonce N°888
NOJO : 038010000395286
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Grenoble 068 501 055
Dénomination : SOCIETE DE RECHERCHES TECHNIQUES DENTAIRES
Sigle : RTD
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Société à responsabilité limitée BOURGUIGNON AUDIT ASSOCIES n'est plus commissaire aux comptes titulaire.
Sté par actions simplifiée PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT SAS devient commissaire aux comptes titulaire.
GEORGHIOU Jean-Christophe nom d'usage : GEORGHIOU devient commissaire aux comptes suppléant.
LEVOIR Eric nom d'usage : LEVOIR n'est plus commissaire aux comptes suppléant
02/05/2013 : Modifications générales

Annonce N°1136
NOJO : BXB13114002500Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Grenoble 068 501 055
Dénomination : SOCIETE DE RECHERCHES TECHNIQUES DENTAIRES
Sigle : RTD
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
REYNAUD Pierre Luc Bernard Jean nom d'usage : REYNAUD n'est plus président.
Sté par actions simplifiée EMERGENCE SAS devient président.

25/01/2013 : Modifications générales

Annonce N°1885
NOJO : BXB13018005026T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de la forme juridique. Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Grenoble 068 501 055
Dénomination : SOCIETE DE RECHERCHES TECHNIQUES DENTAIRES
Sigle : RTD
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
LEVOIR Eric nom d'usage : LEVOIR devient commissaire aux comptes suppléant.
SEON Dominique nom d'usage : SEON n'est plus commissaire aux comptes suppléant.
REYNAUD Pierre Luc Bernard Jean nom d'usage : REYNAUD devient président.
REYNAUD Pierre Luc Bernard Jean nom d'usage : REYNAUD n'est plus gérant.

Historique de l'unité légale :
21/11/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
15/04/2019 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
15/11/2012 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Fabrication de matériel médico-chirurgical et dentaire (NAFRev2 : 32.50A)
25/12/1990 : activité principale
Activité principale : Fabrication d'appareils médicochirurgicaux (NAF1993 : 33.1B)
31/03/1984 : état administratif, catégorie juridique, code NIC
Etat administratif : Active
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Code NIC : 00054
Représentants légaux :
06/07/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Type : Personne Physique

Nom : DA ROCHA KLEINSORGE Eduardo
Né le 25/02/1968 à Juiz (Brésil)
Nationalité : Brésilienne
Qualité : président

Adresse :
Rua Senador Salgado Filho, 246/600, Bom Pastor
Brésil
06/07/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Type : Personne Physique

Nom : AMBROSINI Paolo
Né le 01/01/1970 à Legnago (Italie)
Nationalité : Italienne
Qualité : directeur général

Adresse :
Via Luchino Visconti 8
OCCHIOBELLO
. (ro)
Italie
06/07/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Type : Personne Morale

Nom : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT SAS
Siren : 672006483
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
63 Rue de Villiers
92200 Neuilly-sur-Seine
France
06/07/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Type : Personne Physique

Nom : DA ROCHA KLEINSORGE Eduardo
Né le 25/02/1968 à Juiz (Brésil)
Nationalité : Brésilienne
Qualité : président

Adresse :
Rua Senador Salgado Filho, 246/600, Bom Pastor
Brésil
06/07/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Type : Personne Physique

Nom : AMBROSINI Paolo
Né le 01/01/1970 à Legnago (Italie)
Nationalité : Italienne
Qualité : directeur général

Adresse :
Via Luchino Visconti 8
OCCHIOBELLO
. (ro)
Italie
06/07/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Type : Personne Morale

Nom : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT SAS
Siren : 672006483
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
63 Rue de Villiers
92200 Neuilly-sur-Seine
France
06/07/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Type : Personne Physique

Nom : JOHNSON Andrew Stephen
Né le 06/03/1971 à Washington (Etats-Unis d'Amérique)
Nationalité : Américaine
Qualité : président

Adresse :
35520 PEREGRINE ROAD, DE 19958
- Lewes
Etats-Unis d'Amérique
06/07/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Type : Personne Physique

Nom : AMBROSINI Paolo
Né le 01/01/1970 à Legnago (Italie)
Nationalité : Italienne
Qualité : directeur général

Adresse :
Via Luchino Visconti 8
OCCHIOBELLO
. (ro)
Italie
06/07/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Type : Personne Morale

Nom : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT SAS
Siren : 672006483
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
63 Rue de Villiers
92200 Neuilly-sur-Seine
France
13/03/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Type : Personne Physique

Nom : DA ROCHA KLEINSORGE Eduardo
Né le 25/02/1968 à Juiz (Brésil)
Nationalité : Brésilienne
Qualité : président

Adresse :
Rua Senador Salgado Filho, 246/600, Bom Pastor
Brésil
13/03/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Type : Personne Physique

Nom : WINTERS Robert John
Né le 04/10/1960 à New (Etats-Unis d'Amérique)
Nationalité : Américaine
Qualité : directeur général

Adresse :
965 Brockie Lane
Etats-Unis d'Amérique
13/03/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Type : Personne Morale

Nom : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT SAS
Siren : 672006483
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
63 Rue de Villiers
92200 Neuilly-sur-Seine
France
13/03/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Type : Personne Physique

Nom : DA ROCHA KLEINSORGE Eduardo
Né le 25/02/1968 à Juiz (Brésil)
Nationalité : Brésilienne
Qualité : président

Adresse :
Rua Senador Salgado Filho, 246/600, Bom Pastor
Brésil
13/03/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Type : Personne Physique

Nom : WINTERS Robert John
Né le 04/10/1960 à New (Etats-Unis d'Amérique)
Nationalité : Américaine
Qualité : directeur général

Adresse :
965 Brockie Lane
Etats-Unis d'Amérique
13/03/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Type : Personne Morale

Nom : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT SAS
Siren : 672006483
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
63 Rue de Villiers
92200 Neuilly-sur-Seine
France
18/10/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Type : Personne Physique

Nom : MAQUAIRE (BASCHET) Valérie Marie
Né le 16/05/1976 à Gouvieux (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
14 Route du Village
1066 Epalinges
Suisse
18/10/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Type : Personne Physique

Nom : MECHTA Zouhir
Né le 10/09/1972 à Setif (Algérie)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
Avenue du Château 5
1008 Prilly
Suisse
18/10/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Type : Personne Physique

Nom : WINTERS Robert John
Né le 04/10/1960 à New (Etats-Unis d'Amérique)
Nationalité : Américaine
Qualité : directeur général

Adresse :
965 Brockie Lane
Etats-Unis d'Amérique
18/10/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Type : Personne Morale

Nom : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT SAS
Siren : 672006483
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
63 Rue de Villiers
92200 Neuilly-sur-Seine
France
18/10/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Type : Personne Physique

Nom : MAQUAIRE (BASCHET) Valérie Marie
Né le 16/05/1976 à Gouvieux (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
14 Route du Village
1066 Epalinges
Suisse
18/10/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Type : Personne Physique

Nom : MECHTA Zouhir
Né le 10/09/1972 à Setif (Algérie)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
Avenue du Château 5
1008 Prilly
Suisse
18/10/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Type : Personne Physique

Nom : WINTERS Robert John
Né le 04/10/1960 à New (Etats-Unis d'Amérique)
Nationalité : Américaine
Qualité : directeur général

Adresse :
965 Brockie Lane
Etats-Unis d'Amérique
18/10/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Type : Personne Morale

Nom : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT SAS
Siren : 672006483
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
63 Rue de Villiers
92200 Neuilly-sur-Seine
France
22/07/2005 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Type : Personne Physique

Nom : LEGROS Dominique Pierre Marie Joseph
Né le 08/10/1959 à Boulogne-sur-Mer (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
Chemin Aimé Steinlen 1
1004 Lausanne
Suisse
22/07/2005 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Type : Personne Physique

Nom : VOELCKER Alexander Wilhelm
Né le 07/04/1962 à Francfort (Allemagne)
Nationalité : Allemande
Qualité : directeur général

Adresse :
Barbarossastrasse 38
D63517 Rodenbach
Allemagne
22/07/2005 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Type : Personne Physique

Nom : WINTERS Robert John
Né le 04/10/1960 à New (Etats-Unis d'Amérique)
Nationalité : Américaine
Qualité : directeur général

Adresse :
965 Brockie Lane
Etats-Unis d'Amérique
22/07/2005 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Type : Personne Morale

Nom : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT SAS
Siren : 672006483
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
63 Rue de Villiers
92200 Neuilly-sur-Seine
France
22/07/2005 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Type : Personne Physique

Nom : GEORGHIOU Jean-Christophe
Né le 04/05/1965 à Grenoble (France)
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
63 Rue de Villiers
92200 Neuilly-sur-Seine
France
Dépôts des actes :
15/05/2023 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°005903 déposé le 25/05/2023
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
15/12/2022 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°000218 déposé le 05/01/2023
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
15/12/2022 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°000218 déposé le 05/01/2023
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
15/12/2022 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°000218 déposé le 05/01/2023
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
15/12/2022 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°000218 déposé le 05/01/2023
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
21/11/2022 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°014027 déposé le 29/11/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
21/11/2022 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°014027 déposé le 29/11/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
21/11/2022 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°014027 déposé le 29/11/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
01/05/2019 : Décision(s) du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°006035 déposé le 17/05/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
01/05/2019 : Décision(s) du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°006035 déposé le 17/05/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
01/05/2019 : Décision(s) du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°006035 déposé le 17/05/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
01/05/2019 : Décision(s) du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°006035 déposé le 17/05/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
15/04/2019 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°006035 déposé le 17/05/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
15/04/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°007008 déposé le 17/05/2019
Etat : Déposé
Décision : Dépôt modificatif ou complémentaire relatif au bénéficiaire effectif
15/04/2019 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°006035 déposé le 17/05/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
15/04/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°007008 déposé le 17/05/2019
Etat : Déposé
Décision : Dépôt modificatif ou complémentaire relatif au bénéficiaire effectif
15/04/2019 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°006035 déposé le 17/05/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
15/04/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°007008 déposé le 17/05/2019
Etat : Déposé
Décision : Dépôt modificatif ou complémentaire relatif au bénéficiaire effectif
15/04/2019 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°006035 déposé le 17/05/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
15/04/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°007008 déposé le 17/05/2019
Etat : Déposé
Décision : Dépôt modificatif ou complémentaire relatif au bénéficiaire effectif
27/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°012078 déposé le 30/03/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
27/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°012078 déposé le 30/03/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
27/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°012078 déposé le 30/03/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
27/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°012078 déposé le 30/03/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
27/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°012078 déposé le 30/03/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
26/03/2018 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°003678 déposé le 27/04/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
26/03/2018 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°003678 déposé le 27/04/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
26/03/2018 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°003678 déposé le 27/04/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
26/03/2018 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°003678 déposé le 27/04/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
26/03/2018 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°003678 déposé le 27/04/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
30/11/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°011785 déposé le 08/12/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
30/11/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°011785 déposé le 08/12/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
30/11/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°011785 déposé le 08/12/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
30/11/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°011785 déposé le 08/12/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
30/11/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°011785 déposé le 08/12/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
15/11/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°012142 déposé le 19/12/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
15/11/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°012142 déposé le 19/12/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
15/11/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°012142 déposé le 19/12/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
15/11/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°012142 déposé le 19/12/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
15/11/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°012142 déposé le 19/12/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
29/09/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°010078 déposé le 03/11/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
29/09/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°010078 déposé le 03/11/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
29/09/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°010078 déposé le 03/11/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
29/09/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°010078 déposé le 03/11/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
29/09/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°010078 déposé le 03/11/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
03/04/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°004093 déposé le 25/04/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
03/04/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°004093 déposé le 25/04/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
03/04/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°004093 déposé le 25/04/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
03/04/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°004093 déposé le 25/04/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
03/04/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°004093 déposé le 25/04/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
03/04/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°004093 déposé le 25/04/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
27/09/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°009320 déposé le 13/10/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
27/09/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°009320 déposé le 13/10/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
27/09/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°009320 déposé le 13/10/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
27/09/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°009320 déposé le 13/10/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
27/09/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°009320 déposé le 13/10/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
27/09/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°009320 déposé le 13/10/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
18/03/2013 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°003406 déposé le 05/04/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
18/03/2013 : Lettre de démission
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°003406 déposé le 05/04/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
18/03/2013 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°003406 déposé le 05/04/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
18/03/2013 : Lettre de démission
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°003406 déposé le 05/04/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
18/03/2013 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°003406 déposé le 05/04/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
18/03/2013 : Lettre de démission
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°003406 déposé le 05/04/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
18/03/2013 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°003406 déposé le 05/04/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
18/03/2013 : Lettre de démission
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°003406 déposé le 05/04/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
18/03/2013 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°003406 déposé le 05/04/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
18/03/2013 : Lettre de démission
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°003406 déposé le 05/04/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
18/03/2013 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°003406 déposé le 05/04/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
18/03/2013 : Lettre de démission
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°003406 déposé le 05/04/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
15/11/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°011452 déposé le 18/12/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
15/11/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°011452 déposé le 18/12/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
15/11/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°011452 déposé le 18/12/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
15/11/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°011452 déposé le 18/12/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
15/11/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°011452 déposé le 18/12/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
15/11/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°011452 déposé le 18/12/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
20/07/2006 : Acte sous seing privé
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°006078 déposé le 07/08/2006
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
20/07/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°006078 déposé le 07/08/2006
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
20/07/2006 : Acte sous seing privé
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°006078 déposé le 07/08/2006
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
20/07/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°006078 déposé le 07/08/2006
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
20/07/2006 : Acte sous seing privé
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°006078 déposé le 07/08/2006
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
20/07/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°006078 déposé le 07/08/2006
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
20/07/2006 : Acte sous seing privé
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°006078 déposé le 07/08/2006
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
20/07/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°006078 déposé le 07/08/2006
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
20/07/2006 : Acte sous seing privé
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°006078 déposé le 07/08/2006
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
20/07/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°006078 déposé le 07/08/2006
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
20/07/2006 : Acte sous seing privé
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°006078 déposé le 07/08/2006
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
20/07/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°006078 déposé le 07/08/2006
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
09/01/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°000645 déposé le 06/02/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
09/01/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°000645 déposé le 06/02/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
09/01/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°000645 déposé le 06/02/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
09/01/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°000645 déposé le 06/02/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
09/01/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°000645 déposé le 06/02/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
09/01/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°000645 déposé le 06/02/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
10/01/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°000141 déposé le 10/01/2001
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
10/01/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°000141 déposé le 10/01/2001
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
10/01/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°000141 déposé le 10/01/2001
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
10/01/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°000141 déposé le 10/01/2001
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
10/01/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°000141 déposé le 10/01/2001
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
10/01/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°000141 déposé le 10/01/2001
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
10/01/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°000141 déposé le 10/01/2001
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
10/01/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°000141 déposé le 10/01/2001
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
10/01/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°000141 déposé le 10/01/2001
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
10/01/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°000141 déposé le 10/01/2001
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
10/01/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°000141 déposé le 10/01/2001
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
10/01/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°000141 déposé le 10/01/2001
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
12/04/2000 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°002318 déposé le 12/04/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
12/04/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°002318 déposé le 12/04/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
12/04/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°002318 déposé le 12/04/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
12/04/2000 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°002318 déposé le 12/04/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
12/04/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°002318 déposé le 12/04/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
12/04/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°002318 déposé le 12/04/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
12/04/2000 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°002318 déposé le 12/04/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
12/04/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°002318 déposé le 12/04/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
12/04/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°002318 déposé le 12/04/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
12/04/2000 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°002318 déposé le 12/04/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
12/04/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°002318 déposé le 12/04/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
12/04/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°002318 déposé le 12/04/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
12/04/2000 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°002318 déposé le 12/04/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
12/04/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°002318 déposé le 12/04/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
12/04/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°002318 déposé le 12/04/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
12/04/2000 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°002318 déposé le 12/04/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
12/04/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°002318 déposé le 12/04/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
12/04/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°002318 déposé le 12/04/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
07/10/1999 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°005633 déposé le 07/10/1999
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
07/10/1999 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°005633 déposé le 07/10/1999
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
07/10/1999 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°005633 déposé le 07/10/1999
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
07/10/1999 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°005633 déposé le 07/10/1999
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
07/10/1999 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°005633 déposé le 07/10/1999
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
07/10/1999 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°005633 déposé le 07/10/1999
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
23/04/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°002334 déposé le 23/04/1997
Etat : Déposé
Décision : Démission de gérant
23/04/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°002334 déposé le 23/04/1997
Etat : Déposé
Décision : Démission de gérant
23/04/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°002334 déposé le 23/04/1997
Etat : Déposé
Décision : Démission de gérant
23/04/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°002334 déposé le 23/04/1997
Etat : Déposé
Décision : Démission de gérant
23/04/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°002334 déposé le 23/04/1997
Etat : Déposé
Décision : Démission de gérant
23/04/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°002334 déposé le 23/04/1997
Etat : Déposé
Décision : Démission de gérant
22/11/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°006450 déposé le 22/11/1996
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
22/11/1996 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°006450 déposé le 22/11/1996
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
22/11/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°006450 déposé le 22/11/1996
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
22/11/1996 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°006450 déposé le 22/11/1996
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
22/11/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°006450 déposé le 22/11/1996
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
22/11/1996 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°006450 déposé le 22/11/1996
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
22/11/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°006450 déposé le 22/11/1996
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
22/11/1996 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°006450 déposé le 22/11/1996
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
22/11/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°006450 déposé le 22/11/1996
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
22/11/1996 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°006450 déposé le 22/11/1996
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
22/11/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°006450 déposé le 22/11/1996
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
22/11/1996 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°006450 déposé le 22/11/1996
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
26/10/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°005365 déposé le 26/10/1995
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
26/10/1995 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°005365 déposé le 26/10/1995
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
26/10/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°005365 déposé le 26/10/1995
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
26/10/1995 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°005365 déposé le 26/10/1995
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
26/10/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°005365 déposé le 26/10/1995
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
26/10/1995 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°005365 déposé le 26/10/1995
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
26/10/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°005365 déposé le 26/10/1995
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
26/10/1995 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°005365 déposé le 26/10/1995
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
26/10/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°005365 déposé le 26/10/1995
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
26/10/1995 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°005365 déposé le 26/10/1995
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
26/10/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°005365 déposé le 26/10/1995
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
26/10/1995 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°005365 déposé le 26/10/1995
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
05/04/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°001681 déposé le 05/04/1995
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
05/04/1995 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°001681 déposé le 05/04/1995
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
05/04/1995 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°001681 déposé le 05/04/1995
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
05/04/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°001681 déposé le 05/04/1995
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
05/04/1995 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°001681 déposé le 05/04/1995
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
05/04/1995 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°001681 déposé le 05/04/1995
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
05/04/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°001681 déposé le 05/04/1995
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
05/04/1995 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°001681 déposé le 05/04/1995
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
05/04/1995 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°001681 déposé le 05/04/1995
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
05/04/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°001681 déposé le 05/04/1995
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
05/04/1995 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°001681 déposé le 05/04/1995
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
05/04/1995 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°001681 déposé le 05/04/1995
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
05/04/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°001681 déposé le 05/04/1995
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
05/04/1995 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°001681 déposé le 05/04/1995
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
05/04/1995 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°001681 déposé le 05/04/1995
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
05/04/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°001681 déposé le 05/04/1995
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
05/04/1995 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°001681 déposé le 05/04/1995
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
05/04/1995 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°001681 déposé le 05/04/1995
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
15/05/1991 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°002811 déposé le 15/05/1991
Etat : Déposé
Décision : Démission de gérant
15/05/1991 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°002811 déposé le 15/05/1991
Etat : Déposé
Décision : Démission de gérant
15/05/1991 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°002811 déposé le 15/05/1991
Etat : Déposé
Décision : Démission de gérant
15/05/1991 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°002811 déposé le 15/05/1991
Etat : Déposé
Décision : Démission de gérant
15/05/1991 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°002811 déposé le 15/05/1991
Etat : Déposé
Décision : Démission de gérant
15/05/1991 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°002811 déposé le 15/05/1991
Etat : Déposé
Décision : Démission de gérant
27/09/1990 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°005348 déposé le 27/09/1990
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
27/09/1990 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°005348 déposé le 27/09/1990
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
27/09/1990 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°005348 déposé le 27/09/1990
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
27/09/1990 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°005348 déposé le 27/09/1990
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
27/09/1990 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°005348 déposé le 27/09/1990
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
27/09/1990 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°005348 déposé le 27/09/1990
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
27/09/1990 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°005348 déposé le 27/09/1990
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
27/09/1990 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°005348 déposé le 27/09/1990
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
27/09/1990 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°005348 déposé le 27/09/1990
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
27/09/1990 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°005348 déposé le 27/09/1990
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
27/09/1990 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°005348 déposé le 27/09/1990
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
27/09/1990 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°005348 déposé le 27/09/1990
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
27/09/1990 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°005348 déposé le 27/09/1990
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
27/09/1990 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°005348 déposé le 27/09/1990
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
27/09/1990 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°005348 déposé le 27/09/1990
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
27/09/1990 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°005348 déposé le 27/09/1990
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
27/09/1990 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°005348 déposé le 27/09/1990
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
27/09/1990 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°005348 déposé le 27/09/1990
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
14/09/1988 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°004398 déposé le 14/09/1988
Etat : Déposé
Décision : Démission de gérant
14/09/1988 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°004398 déposé le 14/09/1988
Etat : Déposé
Décision : Démission de gérant
14/09/1988 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°004398 déposé le 14/09/1988
Etat : Déposé
Décision : Démission de gérant
14/09/1988 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°004398 déposé le 14/09/1988
Etat : Déposé
Décision : Démission de gérant
14/09/1988 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°004398 déposé le 14/09/1988
Etat : Déposé
Décision : Démission de gérant
14/09/1988 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°004398 déposé le 14/09/1988
Etat : Déposé
Décision : Démission de gérant
23/07/1987 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°002850 déposé le 23/07/1987
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
23/07/1987 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°002850 déposé le 23/07/1987
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
23/07/1987 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°002850 déposé le 23/07/1987
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
23/07/1987 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°002850 déposé le 23/07/1987
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
23/07/1987 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°002850 déposé le 23/07/1987
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
23/07/1987 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°002850 déposé le 23/07/1987
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
23/07/1987 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°002850 déposé le 23/07/1987
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
23/07/1987 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°002850 déposé le 23/07/1987
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
23/07/1987 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°002850 déposé le 23/07/1987
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
23/07/1987 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°002850 déposé le 23/07/1987
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
23/07/1987 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°002850 déposé le 23/07/1987
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
23/07/1987 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°002850 déposé le 23/07/1987
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
23/07/1987 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°002850 déposé le 23/07/1987
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
23/07/1987 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°002850 déposé le 23/07/1987
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
23/07/1987 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°002850 déposé le 23/07/1987
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
23/07/1987 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°002850 déposé le 23/07/1987
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
23/07/1987 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°002850 déposé le 23/07/1987
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
23/07/1987 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°002850 déposé le 23/07/1987
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
01/12/1986 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°004151 déposé le 01/12/1986
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes
01/12/1986 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°004151 déposé le 01/12/1986
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes
01/12/1986 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°004151 déposé le 01/12/1986
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes
01/12/1986 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°004151 déposé le 01/12/1986
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes
01/12/1986 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°004151 déposé le 01/12/1986
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes
01/12/1986 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°004151 déposé le 01/12/1986
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes
14/05/1984 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°001637 déposé le 14/05/1984
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution des capitaux propres
14/05/1984 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°001637 déposé le 14/05/1984
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution des capitaux propres
14/05/1984 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°001637 déposé le 14/05/1984
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution des capitaux propres
14/05/1984 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°001637 déposé le 14/05/1984
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution des capitaux propres
14/05/1984 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°001637 déposé le 14/05/1984
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution des capitaux propres
14/05/1984 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°001637 déposé le 14/05/1984
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution des capitaux propres
10/04/1984 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°001290 déposé le 10/04/1984
Etat : Déposé
Décision : Démission de gérant Transfert du siège social de la personne morale Modification dénomination - objet social Modification dénomination - objet social Mise en harmonie des statuts
10/04/1984 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°001290 déposé le 10/04/1984
Etat : Déposé
Décision : Démission de gérant Transfert du siège social de la personne morale Modification dénomination - objet social Modification dénomination - objet social Mise en harmonie des statuts
10/04/1984 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°001290 déposé le 10/04/1984
Etat : Déposé
Décision : Démission de gérant Transfert du siège social de la personne morale Modification dénomination - objet social Modification dénomination - objet social Mise en harmonie des statuts
10/04/1984 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°001290 déposé le 10/04/1984
Etat : Déposé
Décision : Démission de gérant Transfert du siège social de la personne morale Modification dénomination - objet social Modification dénomination - objet social Mise en harmonie des statuts
10/04/1984 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°001290 déposé le 10/04/1984
Etat : Déposé
Décision : Démission de gérant Transfert du siège social de la personne morale Modification dénomination - objet social Modification dénomination - objet social Mise en harmonie des statuts
10/04/1984 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°001290 déposé le 10/04/1984
Etat : Déposé
Décision : Démission de gérant Transfert du siège social de la personne morale Modification dénomination - objet social Modification dénomination - objet social Mise en harmonie des statuts
10/04/1984 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°001290 déposé le 10/04/1984
Etat : Déposé
Décision : Démission de gérant Transfert du siège social de la personne morale Modification dénomination - objet social Modification dénomination - objet social Mise en harmonie des statuts
10/04/1984 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°001290 déposé le 10/04/1984
Etat : Déposé
Décision : Démission de gérant Transfert du siège social de la personne morale Modification dénomination - objet social Modification dénomination - objet social Mise en harmonie des statuts
10/04/1984 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°001290 déposé le 10/04/1984
Etat : Déposé
Décision : Démission de gérant Transfert du siège social de la personne morale Modification dénomination - objet social Modification dénomination - objet social Mise en harmonie des statuts
10/04/1984 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°001290 déposé le 10/04/1984
Etat : Déposé
Décision : Démission de gérant Transfert du siège social de la personne morale Modification dénomination - objet social Modification dénomination - objet social Mise en harmonie des statuts
10/04/1984 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°001290 déposé le 10/04/1984
Etat : Déposé
Décision : Démission de gérant Transfert du siège social de la personne morale Modification dénomination - objet social Modification dénomination - objet social Mise en harmonie des statuts
10/04/1984 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°001290 déposé le 10/04/1984
Etat : Déposé
Décision : Démission de gérant Transfert du siège social de la personne morale Modification dénomination - objet social Modification dénomination - objet social Mise en harmonie des statuts
10/04/1984 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°001290 déposé le 10/04/1984
Etat : Déposé
Décision : Démission de gérant Transfert du siège social de la personne morale Modification dénomination - objet social Modification dénomination - objet social Mise en harmonie des statuts
10/04/1984 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°001290 déposé le 10/04/1984
Etat : Déposé
Décision : Démission de gérant Transfert du siège social de la personne morale Modification dénomination - objet social Modification dénomination - objet social Mise en harmonie des statuts
10/04/1984 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°001290 déposé le 10/04/1984
Etat : Déposé
Décision : Démission de gérant Transfert du siège social de la personne morale Modification dénomination - objet social Modification dénomination - objet social Mise en harmonie des statuts
10/04/1984 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°001290 déposé le 10/04/1984
Etat : Déposé
Décision : Démission de gérant Transfert du siège social de la personne morale Modification dénomination - objet social Modification dénomination - objet social Mise en harmonie des statuts
10/04/1984 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°001290 déposé le 10/04/1984
Etat : Déposé
Décision : Démission de gérant Transfert du siège social de la personne morale Modification dénomination - objet social Modification dénomination - objet social Mise en harmonie des statuts
10/04/1984 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°001290 déposé le 10/04/1984
Etat : Déposé
Décision : Démission de gérant Transfert du siège social de la personne morale Modification dénomination - objet social Modification dénomination - objet social Mise en harmonie des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°006078 déposé le 07/08/2006
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°011452 déposé le 18/12/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°004093 déposé le 25/04/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°006078 déposé le 07/08/2006
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°011452 déposé le 18/12/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°004093 déposé le 25/04/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°011785 déposé le 08/12/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
N.C             : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°000138 déposé le 03/10/2017
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°006078 déposé le 07/08/2006
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°011452 déposé le 18/12/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°004093 déposé le 25/04/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°011785 déposé le 08/12/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
N.C             : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°000138 déposé le 03/10/2017
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°006078 déposé le 07/08/2006
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°011452 déposé le 18/12/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°004093 déposé le 25/04/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°011785 déposé le 08/12/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
N.C             : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°000138 déposé le 03/10/2017
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°006078 déposé le 07/08/2006
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°011452 déposé le 18/12/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°004093 déposé le 25/04/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°011785 déposé le 08/12/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
N.C             : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°000138 déposé le 03/10/2017
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°006078 déposé le 07/08/2006
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°011452 déposé le 18/12/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°004093 déposé le 25/04/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°011785 déposé le 08/12/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
N.C             : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°000138 déposé le 03/10/2017
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
Etablissements :
06/07/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Type : Siège

Adresse :
3 Rue Louis Néel
Technoparc-Espace Gavanière
38120 Saint-Égrève
France
06/07/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Type : Etablissement principal

Adresse :
3 Rue Louis Néel
Technoparc-Espace Gavanière
38120 Saint-Égrève
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 20/05/1968
Activité : Exploitation de brevets en matière dentaire. Recherches techniques d' adaptation pour brevets existants.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
06/07/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
20 Rue des Platanes
ZAC Vence Ecoparc
38120 Saint-Égrève
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2012
Activité : La fabrication de joncs fibrés.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
06/07/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Type : Siège

Adresse :
3 Rue Louis Néel
Technoparc-Espace Gavanière
38120 Saint-Égrève
France
06/07/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Type : Etablissement principal

Adresse :
3 Rue Louis Néel
Technoparc-Espace Gavanière
38120 Saint-Égrève
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 20/05/1968
Activité : Exploitation de brevets en matière dentaire. Recherches techniques d' adaptation pour brevets existants.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
06/07/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
20 Rue des Platanes
ZAC Vence Ecoparc
38120 Saint-Égrève
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2012
Activité : La fabrication de joncs fibrés.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
06/07/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Type : Siège

Adresse :
3 Rue Louis Néel
Technoparc-Espace Gavanière
38120 Saint-Égrève
France
06/07/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Type : Etablissement principal

Adresse :
3 Rue Louis Néel
Technoparc-Espace Gavanière
38120 Saint-Égrève
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 20/05/1968
Activité : Exploitation de brevets en matière dentaire. Recherches techniques d' adaptation pour brevets existants.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
06/07/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
20 Rue des Platanes
ZAC Vence Ecoparc
38120 Saint-Égrève
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2012
Activité : La fabrication de joncs fibrés.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/03/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Type : Siège

Adresse :
3 Rue Louis Néel
Technoparc-Espace Gavanière
38120 Saint-Égrève
France
13/03/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Type : Etablissement principal

Adresse :
3 Rue Louis Néel
Technoparc-Espace Gavanière
38120 Saint-Égrève
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 20/05/1968
Activité : Exploitation de brevets en matière dentaire. Recherches techniques d' adaptation pour brevets existants.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/03/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
20 Rue des Platanes
ZAC Vence Ecoparc
38120 Saint-Égrève
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2012
Activité : La fabrication de joncs fibrés.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
18/10/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Type : Siège

Adresse :
3 Rue Louis Néel
Technoparc-Espace Gavanière
38120 Saint-Égrève
France
18/10/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Type : Etablissement principal

Adresse :
3 Rue Louis Néel
Technoparc-Espace Gavanière
38120 Saint-Égrève
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 20/05/1968
Activité : Exploitation de brevets en matière dentaire. Recherches techniques d' adaptation pour brevets existants.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
18/10/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
20 Rue des Platanes
ZAC Vence Ecoparc
38120 Saint-Égrève
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2012
Activité : La fabrication de joncs fibrés.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
22/07/2005 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Type : Siège

Adresse :
3 Rue Louis Néel
Technoparc-Espace Gavanière
38120 Saint-Égrève
France
22/07/2005 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Type : Etablissement principal

Adresse :
3 Rue Louis Néel
Technoparc-Espace Gavanière
38120 Saint-Égrève
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 20/05/1968
Activité : Exploitation de brevets en matière dentaire. Recherches techniques d' adaptation pour brevets existants.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
22/07/2005 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
20 Rue des Platanes
ZAC Vence Ecoparc
38120 Saint-Égrève
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2012
Activité : La fabrication de joncs fibrés.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
06/07/2022 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : 01/04/1968 - LES AFFICHES DE GRENOBLE DU 23/03/1968
06/07/2022 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Texte de l'observation : -MISE EN HARMONIE DES STATUTS avec les dispositions de la loi du 30/12/1981.
06/07/2022 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : 01/04/1968 - LES AFFICHES DE GRENOBLE DU 23/03/1968
06/07/2022 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Texte de l'observation : -MISE EN HARMONIE DES STATUTS avec les dispositions de la loi du 30/12/1981.
06/07/2022 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : 01/04/1968 - LES AFFICHES DE GRENOBLE DU 23/03/1968
06/07/2022 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Texte de l'observation : -MISE EN HARMONIE DES STATUTS avec les dispositions de la loi du 30/12/1981.
13/03/2020 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : 01/04/1968 - LES AFFICHES DE GRENOBLE DU 23/03/1968
13/03/2020 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Texte de l'observation : -MISE EN HARMONIE DES STATUTS avec les dispositions de la loi du 30/12/1981.
18/10/2017 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : 01/04/1968 - LES AFFICHES DE GRENOBLE DU 23/03/1968
18/10/2017 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Texte de l'observation : -MISE EN HARMONIE DES STATUTS avec les dispositions de la loi du 30/12/1981.
22/07/2005 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : 01/04/1968 - LES AFFICHES DE GRENOBLE DU 23/03/1968
22/07/2005 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Texte de l'observation : -MISE EN HARMONIE DES STATUTS avec les dispositions de la loi du 30/12/1981.
Personnes morales :
06/07/2022 : SOCIETE DE RECHERCHES TECHNIQUES DENTAIRES
Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : RTD
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Exploitation de brevets en matière dentaire. Recherches techniques d' adaptation pour brevets existants.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 20/05/1968

Type de capital : Fixe
Capital : 200000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
06/07/2022 : SOCIETE DE RECHERCHES TECHNIQUES DENTAIRES
Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : RTD
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Exploitation de brevets en matière dentaire. Recherches techniques d' adaptation pour brevets existants.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 20/05/1968

Type de capital : Fixe
Capital : 200000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
06/07/2022 : SOCIETE DE RECHERCHES TECHNIQUES DENTAIRES
Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : RTD
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Exploitation de brevets en matière dentaire. Recherches techniques d' adaptation pour brevets existants.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 20/05/1968

Type de capital : Fixe
Capital : 200000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
13/03/2020 : SOCIETE DE RECHERCHES TECHNIQUES DENTAIRES
Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : RTD
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Exploitation de brevets en matière dentaire. Recherches techniques d' adaptation pour brevets existants.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 20/05/1968

Type de capital : Fixe
Capital : 200000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
18/10/2017 : SOCIETE DE RECHERCHES TECHNIQUES DENTAIRES
Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : RTD
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Exploitation de brevets en matière dentaire. Recherches techniques d' adaptation pour brevets existants.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 20/05/1968

Type de capital : Fixe
Capital : 200000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
22/07/2005 : SOCIETE DE RECHERCHES TECHNIQUES DENTAIRES
Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : RTD
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Exploitation de brevets en matière dentaire. Recherches techniques d' adaptation pour brevets existants.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 20/05/1968

Type de capital : Fixe
Capital : 200000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Mars
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°011637 déposé le 06/07/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°011637 déposé le 06/07/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°011637 déposé le 06/07/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°012897 déposé le 17/08/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°012897 déposé le 17/08/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°012897 déposé le 17/08/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°011061 déposé le 02/09/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°011061 déposé le 02/09/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°011061 déposé le 02/09/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°003820 déposé le 13/03/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°003820 déposé le 13/03/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°003820 déposé le 13/03/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°003820 déposé le 13/03/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°015754 déposé le 18/10/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°015754 déposé le 18/10/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°015754 déposé le 18/10/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°015754 déposé le 18/10/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°015754 déposé le 18/10/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°007040 déposé le 22/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°007040 déposé le 22/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°007040 déposé le 22/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°007040 déposé le 22/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°007040 déposé le 22/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°007040 déposé le 22/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°007999 déposé le 18/10/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°007999 déposé le 18/10/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°007999 déposé le 18/10/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°007999 déposé le 18/10/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°007999 déposé le 18/10/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°007999 déposé le 18/10/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°006991 déposé le 12/09/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°006991 déposé le 12/09/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°006991 déposé le 12/09/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°006991 déposé le 12/09/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°006991 déposé le 12/09/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°006991 déposé le 12/09/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°004712 déposé le 29/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°004712 déposé le 29/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°004712 déposé le 29/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°004712 déposé le 29/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°004712 déposé le 29/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°004712 déposé le 29/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°006748 déposé le 24/09/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°006748 déposé le 24/09/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°006748 déposé le 24/09/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°006748 déposé le 24/09/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°006748 déposé le 24/09/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°006748 déposé le 24/09/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°004753 déposé le 17/07/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°004753 déposé le 17/07/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°004753 déposé le 17/07/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°004753 déposé le 17/07/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°004753 déposé le 17/07/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°004753 déposé le 17/07/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°007293 déposé le 06/10/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°007293 déposé le 06/10/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°007293 déposé le 06/10/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°007293 déposé le 06/10/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°007293 déposé le 06/10/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°007293 déposé le 06/10/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°006183 déposé le 21/09/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°006183 déposé le 21/09/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°006183 déposé le 21/09/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°006183 déposé le 21/09/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°006183 déposé le 21/09/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°006183 déposé le 21/09/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°005962 déposé le 03/10/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°005962 déposé le 03/10/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°005962 déposé le 03/10/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°005962 déposé le 03/10/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°005962 déposé le 03/10/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°005962 déposé le 03/10/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°005696 déposé le 27/09/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°005696 déposé le 27/09/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°005696 déposé le 27/09/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°005696 déposé le 27/09/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°005696 déposé le 27/09/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°005696 déposé le 27/09/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°005450 déposé le 04/10/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°005450 déposé le 04/10/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°005450 déposé le 04/10/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°005450 déposé le 04/10/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°005450 déposé le 04/10/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°005450 déposé le 04/10/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°006757 déposé le 15/11/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°006757 déposé le 15/11/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°006757 déposé le 15/11/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°006757 déposé le 15/11/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°006757 déposé le 15/11/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°006757 déposé le 15/11/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°006209 déposé le 15/11/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°006209 déposé le 15/11/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°006209 déposé le 15/11/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°006209 déposé le 15/11/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°006209 déposé le 15/11/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°006209 déposé le 15/11/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°006704 déposé le 10/11/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°006704 déposé le 10/11/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°006704 déposé le 10/11/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°006704 déposé le 10/11/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°006704 déposé le 10/11/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°006704 déposé le 10/11/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°004665 déposé le 30/09/1991
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°004665 déposé le 30/09/1991
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°004665 déposé le 30/09/1991
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°004665 déposé le 30/09/1991
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°004665 déposé le 30/09/1991
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°004665 déposé le 30/09/1991
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°005155 déposé le 30/10/1990
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°005155 déposé le 30/10/1990
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°005155 déposé le 30/10/1990
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°005155 déposé le 30/10/1990
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°005155 déposé le 30/10/1990
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°005155 déposé le 30/10/1990
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1989 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°001185 déposé le 09/04/1990
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1989 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°001185 déposé le 09/04/1990
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1989 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°001185 déposé le 09/04/1990
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1989 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°001185 déposé le 09/04/1990
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1989 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°001185 déposé le 09/04/1990
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
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31/03/1989 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°001185 déposé le 09/04/1990
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
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31/03/1988 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°004370 déposé le 21/11/1988
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1988 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°004370 déposé le 21/11/1988
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1988 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°004370 déposé le 21/11/1988
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
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31/03/1988 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°004370 déposé le 21/11/1988
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1988 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°004370 déposé le 21/11/1988
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1988 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°004370 déposé le 21/11/1988
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
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31/03/1987 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°002749 déposé le 24/08/1987
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1987 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°002749 déposé le 24/08/1987
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1987 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°002749 déposé le 24/08/1987
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1987 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°002749 déposé le 24/08/1987
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1987 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°002749 déposé le 24/08/1987
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1987 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°002749 déposé le 24/08/1987
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1986 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°003214 déposé le 16/10/1986
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1986 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°003214 déposé le 16/10/1986
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1986 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°003214 déposé le 16/10/1986
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1986 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°003214 déposé le 16/10/1986
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1986 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°003214 déposé le 16/10/1986
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1986 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°003214 déposé le 16/10/1986
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1985 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°003699 déposé le 24/09/1985
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1985 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°003699 déposé le 24/09/1985
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1985 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°003699 déposé le 24/09/1985
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1985 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°003699 déposé le 24/09/1985
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1985 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°003699 déposé le 24/09/1985
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1985 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1968B00105
Dépôt : N°003699 déposé le 24/09/1985
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2022/011637 du 06/07/2022
Numéro de gestion : 1968B00105
Code activité : 3250A : Autres industries manufacturières (NAFRev2 : 32)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires186 943184 3522 5914 566
AHFonds commercial22 86722 86722 867
APConstructions733 918552 122181 795226 672
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels5 124 2103 296 7181 827 4921 432 485
ATAutres immobilisations corporelles532 603368 437164 166183 801
AVImmobilisations en cours10 80910 80933 442
AXAvances et acomptes47 153
CUAutres participations310 190310 190225 777
BBCréances rattachées à des participations557 000557 000375 244
BHAutres immobilisations financières747474
BJTOTAL (I)7 478 6144 401 6293 076 9842 552 082
BLMatières premières, approvisionnements1 365 890102 7821 263 1081 004 463
BRProduits intermédiaires et finis677 12171 528605 593740 354
BVAvances et acomptes versés sur commandes22 25422 254
BXClients et comptes rattachés2 601 9652 601 9652 442 595
BZAutres créances243 111243 111281 406
CFDisponibilités4 255 6534 255 65313 059 294
CHCharges constatées d’avance37 47637 47633 501
CJTOTAL (II)9 203 471174 3109 029 16117 561 614
COTOTAL GENERAL (0 à V)16 682 0844 575 93912 106 14520 113 695
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel200 000200 000
DCEcarts de réévaluation22 86722 867
DDRéserve légale (1)20 00020 000
DGAutres réserves677 4309 703 570
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)9 259 7448 423 861
DLTOTAL (I)10 180 04218 370 298
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)508970
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1 012 228
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés315 843305 672
DYDettes fiscales et sociales1 580 678424 528
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés29 074
ECTOTAL (IV)1 926 1031 743 398
EETOTAL GENERAL (I à V)12 106 14520 113 695
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens14 775 74614 775 74612 496 088
FGProduction vendue services49 54749 54755 929
FJChiffres d’affaires nets14 825 29314 825 29312 552 018
FMProduction stockée-101 78440 219
FNProduction immobilisée15 1123 868
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges66 37054 507
FQAutres produits35755
FRTotal des produits d’exploitation (I)14 805 34912 650 667
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements742 174701 026
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-349 287-31 630
FWAutres achats et charges externes2 073 8281 753 604
FXImpôts, taxes et versements assimilés301 127235 066
FYSalaires et traitements1 707 860780 756
FZCharges sociales647 898310 449
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements520 529430 238
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions174 31050 690
GEAutres charges5 97879 097
GFTotal des charges d’exploitation (II)5 824 4164 309 295
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)8 980 9338 341 371
GJProduits financiers de participations173 07980 094
GLAutres intérêts et produits assimilés22 80532 362
GNDifférences positives de change96 66165 717
GPTotal des produits financiers (V)292 545178 172
GRIntérêts et charges assimilées13 79721 282
GSDifférences négatives de change7 655147 808
GUTotal des charges financières (VI)21 453169 090
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)271 0929 083
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)9 252 0258 350 454
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital62 5006 800
HDTotal des produits exceptionnels (VII)62 5006 800
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion47 1691 000
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital71 7621 566
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)118 9312 566
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-56 4314 234
HKImpôts sur les bénéfices (X)-64 151-69 172
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)15 160 39412 835 639
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)5 900 6494 411 779
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)9 259 7448 423 861
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles173 72210 630184 352
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles3 762 805509 90055 4284 217 277
0NAMORTISSEMENTS Total Général3 936 528520 52955 4284 401 629
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6NSur stocks et en cours50 690174 31050 690174 310
7BTotal Provisions pour dépréciation50 690174 31050 690174 310
7CTOTAL GENERAL50 690174 31050 690174 310
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation174 31050 690
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
ULCréances rattachées à des participations557 000152 691
UTAutres immobilisations financières7474
UXAutres créances clients2 601 965
UYPersonnel et comptes rattachés576
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux929
VBT. V. A.127 812
VPDivers7 041
VCGroupe et associés103 684
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)3 069
VSCharges constatées d’avance37 476
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES3 439 6263 035 317404 309
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine508508
8BFournisseurs et comptes rattaché315 843315 843
8CPersonnel et comptes rattachés1 033 7201 033 720
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux445 836445 836
VWT.V.A.8 9298 929
VQAutres impôts, taxes et assimilés92 19292 192
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés29 07429 074
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 926 1031 926 103
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2021/012897 du 17/08/2021
Numéro de gestion : 1968B00105
Code activité : 3250A : Autres industries manufacturières (NAFRev2 : 32)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires186 943184 3522 5914 566
AHFonds commercial22 86722 86722 867
APConstructions733 918552 122181 795226 672
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels5 124 2103 296 7181 827 4921 432 485
ATAutres immobilisations corporelles532 603368 437164 166183 801
AVImmobilisations en cours10 80910 80933 442
AXAvances et acomptes47 153
CUAutres participations310 190310 190225 777
BBCréances rattachées à des participations557 000557 000375 244
BHAutres immobilisations financières747474
BJTOTAL (I)7 478 6144 401 6293 076 9842 552 082
BLMatières premières, approvisionnements1 365 890102 7821 263 1081 004 463
BRProduits intermédiaires et finis677 12171 528605 593740 354
BVAvances et acomptes versés sur commandes22 25422 254
BXClients et comptes rattachés2 601 9652 601 9652 442 595
BZAutres créances243 111243 111281 406
CFDisponibilités4 255 6534 255 65313 059 294
CHCharges constatées d’avance37 47637 47633 501
CJTOTAL (II)9 203 471174 3109 029 16117 561 614
COTOTAL GENERAL (0 à V)16 682 0844 575 93912 106 14520 113 695
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel200 000200 000
DCEcarts de réévaluation22 86722 867
DDRéserve légale (1)20 00020 000
DGAutres réserves677 4309 703 570
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)9 259 7448 423 861
DLTOTAL (I)10 180 04218 370 298
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)508970
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1 012 228
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés315 843305 672
DYDettes fiscales et sociales1 580 678424 528
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés29 074
ECTOTAL (IV)1 926 1031 743 398
EETOTAL GENERAL (I à V)12 106 14520 113 695
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens14 775 74614 775 74612 496 088
FGProduction vendue services49 54749 54755 929
FJChiffres d’affaires nets14 825 29314 825 29312 552 018
FMProduction stockée-101 78440 219
FNProduction immobilisée15 1123 868
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges66 37054 507
FQAutres produits35755
FRTotal des produits d’exploitation (I)14 805 34912 650 667
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements742 174701 026
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-349 287-31 630
FWAutres achats et charges externes2 073 8281 753 604
FXImpôts, taxes et versements assimilés301 127235 066
FYSalaires et traitements1 707 860780 756
FZCharges sociales647 898310 449
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements520 529430 238
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions174 31050 690
GEAutres charges5 97879 097
GFTotal des charges d’exploitation (II)5 824 4164 309 295
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)8 980 9338 341 371
GJProduits financiers de participations173 07980 094
GLAutres intérêts et produits assimilés22 80532 362
GNDifférences positives de change96 66165 717
GPTotal des produits financiers (V)292 545178 172
GRIntérêts et charges assimilées13 79721 282
GSDifférences négatives de change7 655147 808
GUTotal des charges financières (VI)21 453169 090
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)271 0929 083
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)9 252 0258 350 454
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital62 5006 800
HDTotal des produits exceptionnels (VII)62 5006 800
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion47 1691 000
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital71 7621 566
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)118 9312 566
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-56 4314 234
HKImpôts sur les bénéfices (X)-64 151-69 172
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)15 160 39412 835 639
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)5 900 6494 411 779
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)9 259 7448 423 861
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles173 72210 630184 352
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles3 762 805509 90055 4284 217 277
0NAMORTISSEMENTS Total Général3 936 528520 52955 4284 401 629
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6NSur stocks et en cours50 690174 31050 690174 310
7BTotal Provisions pour dépréciation50 690174 31050 690174 310
7CTOTAL GENERAL50 690174 31050 690174 310
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation174 31050 690
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
ULCréances rattachées à des participations557 000152 691
UTAutres immobilisations financières7474
UXAutres créances clients2 601 965
UYPersonnel et comptes rattachés576
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux929
VBT. V. A.127 812
VPDivers7 041
VCGroupe et associés103 684
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)3 069
VSCharges constatées d’avance37 476
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES3 439 6263 035 317404 309
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine508508
8BFournisseurs et comptes rattaché315 843315 843
8CPersonnel et comptes rattachés1 033 7201 033 720
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux445 836445 836
VWT.V.A.8 9298 929
VQAutres impôts, taxes et assimilés92 19292 192
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés29 07429 074
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 926 1031 926 103
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2020/011061 du 02/09/2020
Numéro de gestion : 1968B00105
Code activité : 3250A : Autres industries manufacturières (NAFRev2 : 32)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires186 943184 3522 5914 566
AHFonds commercial22 86722 86722 867
APConstructions733 918552 122181 795226 672
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels5 124 2103 296 7181 827 4921 432 485
ATAutres immobilisations corporelles532 603368 437164 166183 801
AVImmobilisations en cours10 80910 80933 442
AXAvances et acomptes47 153
CUAutres participations310 190310 190225 777
BBCréances rattachées à des participations557 000557 000375 244
BHAutres immobilisations financières747474
BJTOTAL (I)7 478 6144 401 6293 076 9842 552 082
BLMatières premières, approvisionnements1 365 890102 7821 263 1081 004 463
BRProduits intermédiaires et finis677 12171 528605 593740 354
BVAvances et acomptes versés sur commandes22 25422 254
BXClients et comptes rattachés2 601 9652 601 9652 442 595
BZAutres créances243 111243 111281 406
CFDisponibilités4 255 6534 255 65313 059 294
CHCharges constatées d’avance37 47637 47633 501
CJTOTAL (II)9 203 471174 3109 029 16117 561 614
COTOTAL GENERAL (0 à V)16 682 0844 575 93912 106 14520 113 695
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel200 000200 000
DCEcarts de réévaluation22 86722 867
DDRéserve légale (1)20 00020 000
DGAutres réserves677 4309 703 570
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)9 259 7448 423 861
DLTOTAL (I)10 180 04218 370 298
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)508970
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1 012 228
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés315 843305 672
DYDettes fiscales et sociales1 580 678424 528
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés29 074
ECTOTAL (IV)1 926 1031 743 398
EETOTAL GENERAL (I à V)12 106 14520 113 695
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens14 775 74614 775 74612 496 088
FGProduction vendue services49 54749 54755 929
FJChiffres d’affaires nets14 825 29314 825 29312 552 018
FMProduction stockée-101 78440 219
FNProduction immobilisée15 1123 868
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges66 37054 507
FQAutres produits35755
FRTotal des produits d’exploitation (I)14 805 34912 650 667
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements742 174701 026
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-349 287-31 630
FWAutres achats et charges externes2 073 8281 753 604
FXImpôts, taxes et versements assimilés301 127235 066
FYSalaires et traitements1 707 860780 756
FZCharges sociales647 898310 449
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements520 529430 238
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions174 31050 690
GEAutres charges5 97879 097
GFTotal des charges d’exploitation (II)5 824 4164 309 295
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)8 980 9338 341 371
GJProduits financiers de participations173 07980 094
GLAutres intérêts et produits assimilés22 80532 362
GNDifférences positives de change96 66165 717
GPTotal des produits financiers (V)292 545178 172
GRIntérêts et charges assimilées13 79721 282
GSDifférences négatives de change7 655147 808
GUTotal des charges financières (VI)21 453169 090
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)271 0929 083
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)9 252 0258 350 454
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital62 5006 800
HDTotal des produits exceptionnels (VII)62 5006 800
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion47 1691 000
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital71 7621 566
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)118 9312 566
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-56 4314 234
HKImpôts sur les bénéfices (X)-64 151-69 172
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)15 160 39412 835 639
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)5 900 6494 411 779
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)9 259 7448 423 861
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles173 72210 630184 352
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles3 762 805509 90055 4284 217 277
0NAMORTISSEMENTS Total Général3 936 528520 52955 4284 401 629
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6NSur stocks et en cours50 690174 31050 690174 310
7BTotal Provisions pour dépréciation50 690174 31050 690174 310
7CTOTAL GENERAL50 690174 31050 690174 310
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation174 31050 690
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
ULCréances rattachées à des participations557 000152 691
UTAutres immobilisations financières7474
UXAutres créances clients2 601 965
UYPersonnel et comptes rattachés576
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux929
VBT. V. A.127 812
VPDivers7 041
VCGroupe et associés103 684
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)3 069
VSCharges constatées d’avance37 476
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES3 439 6263 035 317404 309
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine508508
8BFournisseurs et comptes rattaché315 843315 843
8CPersonnel et comptes rattachés1 033 7201 033 720
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux445 836445 836
VWT.V.A.8 9298 929
VQAutres impôts, taxes et assimilés92 19292 192
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés29 07429 074
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 926 1031 926 103
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2020/003820 du 13/03/2020
Numéro de gestion : 1968B00105
Code activité : 3250A : Autres industries manufacturières (NAFRev2 : 32)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 9 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires186 943184 3522 5914 566
AHFonds commercial22 86722 86722 867
APConstructions733 918552 122181 795226 672
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels5 124 2103 296 7181 827 4921 432 485
ATAutres immobilisations corporelles532 603368 437164 166183 801
AVImmobilisations en cours10 80910 80933 442
AXAvances et acomptes47 153
CUAutres participations310 190310 190225 777
BBCréances rattachées à des participations557 000557 000375 244
BHAutres immobilisations financières747474
BJTOTAL (I)7 478 6144 401 6293 076 9842 552 082
BLMatières premières, approvisionnements1 365 890102 7821 263 1081 004 463
BRProduits intermédiaires et finis677 12171 528605 593740 354
BVAvances et acomptes versés sur commandes22 25422 254
BXClients et comptes rattachés2 601 9652 601 9652 442 595
BZAutres créances243 111243 111281 406
CFDisponibilités4 255 6534 255 65313 059 294
CHCharges constatées d’avance37 47637 47633 501
CJTOTAL (II)9 203 471174 3109 029 16117 561 614
COTOTAL GENERAL (0 à V)16 682 0844 575 93912 106 14520 113 695
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel200 000200 000
DCEcarts de réévaluation22 86722 867
DDRéserve légale (1)20 00020 000
DGAutres réserves677 4309 703 570
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)9 259 7448 423 861
DLTOTAL (I)10 180 04218 370 298
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)508970
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1 012 228
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés315 843305 672
DYDettes fiscales et sociales1 580 678424 528
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés29 074
ECTOTAL (IV)1 926 1031 743 398
EETOTAL GENERAL (I à V)12 106 14520 113 695
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens14 775 74614 775 74612 496 088
FGProduction vendue services49 54749 54755 929
FJChiffres d’affaires nets14 825 29314 825 29312 552 018
FMProduction stockée-101 78440 219
FNProduction immobilisée15 1123 868
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges66 37054 507
FQAutres produits35755
FRTotal des produits d’exploitation (I)14 805 34912 650 667
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements742 174701 026
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-349 287-31 630
FWAutres achats et charges externes2 073 8281 753 604
FXImpôts, taxes et versements assimilés301 127235 066
FYSalaires et traitements1 707 860780 756
FZCharges sociales647 898310 449
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements520 529430 238
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions174 31050 690
GEAutres charges5 97879 097
GFTotal des charges d’exploitation (II)5 824 4164 309 295
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)8 980 9338 341 371
GJProduits financiers de participations173 07980 094
GLAutres intérêts et produits assimilés22 80532 362
GNDifférences positives de change96 66165 717
GPTotal des produits financiers (V)292 545178 172
GRIntérêts et charges assimilées13 79721 282
GSDifférences négatives de change7 655147 808
GUTotal des charges financières (VI)21 453169 090
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)271 0929 083
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)9 252 0258 350 454
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital62 5006 800
HDTotal des produits exceptionnels (VII)62 5006 800
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion47 1691 000
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital71 7621 566
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)118 9312 566
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-56 4314 234
HKImpôts sur les bénéfices (X)-64 151-69 172
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)15 160 39412 835 639
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)5 900 6494 411 779
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)9 259 7448 423 861
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles173 72210 630184 352
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles3 762 805509 90055 4284 217 277
0NAMORTISSEMENTS Total Général3 936 528520 52955 4284 401 629
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6NSur stocks et en cours50 690174 31050 690174 310
7BTotal Provisions pour dépréciation50 690174 31050 690174 310
7CTOTAL GENERAL50 690174 31050 690174 310
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation174 31050 690
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
ULCréances rattachées à des participations557 000152 691
UTAutres immobilisations financières7474
UXAutres créances clients2 601 965
UYPersonnel et comptes rattachés576
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux929
VBT. V. A.127 812
VPDivers7 041
VCGroupe et associés103 684
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)3 069
VSCharges constatées d’avance37 476
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES3 439 6263 035 317404 309
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine508508
8BFournisseurs et comptes rattaché315 843315 843
8CPersonnel et comptes rattachés1 033 7201 033 720
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux445 836445 836
VWT.V.A.8 9298 929
VQAutres impôts, taxes et assimilés92 19292 192
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés29 07429 074
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 926 1031 926 103
31/03/2017 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2017/015754 du 18/10/2017
Numéro de gestion : 1968B00105
Code activité : 3250A : Autres industries manufacturières (NAFRev2 : 32)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires186 943184 3522 5914 566
AHFonds commercial22 86722 86722 867
APConstructions733 918552 122181 795226 672
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels5 124 2103 296 7181 827 4921 432 485
ATAutres immobilisations corporelles532 603368 437164 166183 801
AVImmobilisations en cours10 80910 80933 442
AXAvances et acomptes47 153
CUAutres participations310 190310 190225 777
BBCréances rattachées à des participations557 000557 000375 244
BHAutres immobilisations financières747474
BJTOTAL (I)7 478 6144 401 6293 076 9842 552 082
BLMatières premières, approvisionnements1 365 890102 7821 263 1081 004 463
BRProduits intermédiaires et finis677 12171 528605 593740 354
BVAvances et acomptes versés sur commandes22 25422 254
BXClients et comptes rattachés2 601 9652 601 9652 442 595
BZAutres créances243 111243 111281 406
CFDisponibilités4 255 6534 255 65313 059 294
CHCharges constatées d’avance37 47637 47633 501
CJTOTAL (II)9 203 471174 3109 029 16117 561 614
COTOTAL GENERAL (0 à V)16 682 0844 575 93912 106 14520 113 695
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel200 000200 000
DCEcarts de réévaluation22 86722 867
DDRéserve légale (1)20 00020 000
DGAutres réserves677 4309 703 570
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)9 259 7448 423 861
DLTOTAL (I)10 180 04218 370 298
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)508970
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1 012 228
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés315 843305 672
DYDettes fiscales et sociales1 580 678424 528
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés29 074
ECTOTAL (IV)1 926 1031 743 398
EETOTAL GENERAL (I à V)12 106 14520 113 695
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens14 775 74614 775 74612 496 088
FGProduction vendue services49 54749 54755 929
FJChiffres d’affaires nets14 825 29314 825 29312 552 018
FMProduction stockée-101 78440 219
FNProduction immobilisée15 1123 868
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges66 37054 507
FQAutres produits35755
FRTotal des produits d’exploitation (I)14 805 34912 650 667
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements742 174701 026
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-349 287-31 630
FWAutres achats et charges externes2 073 8281 753 604
FXImpôts, taxes et versements assimilés301 127235 066
FYSalaires et traitements1 707 860780 756
FZCharges sociales647 898310 449
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements520 529430 238
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions174 31050 690
GEAutres charges5 97879 097
GFTotal des charges d’exploitation (II)5 824 4164 309 295
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)8 980 9338 341 371
GJProduits financiers de participations173 07980 094
GLAutres intérêts et produits assimilés22 80532 362
GNDifférences positives de change96 66165 717
GPTotal des produits financiers (V)292 545178 172
GRIntérêts et charges assimilées13 79721 282
GSDifférences négatives de change7 655147 808
GUTotal des charges financières (VI)21 453169 090
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)271 0929 083
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)9 252 0258 350 454
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital62 5006 800
HDTotal des produits exceptionnels (VII)62 5006 800
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion47 1691 000
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital71 7621 566
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)118 9312 566
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-56 4314 234
HKImpôts sur les bénéfices (X)-64 151-69 172
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)15 160 39412 835 639
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)5 900 6494 411 779
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)9 259 7448 423 861
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles173 72210 630184 352
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles3 762 805509 90055 4284 217 277
0NAMORTISSEMENTS Total Général3 936 528520 52955 4284 401 629
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6NSur stocks et en cours50 690174 31050 690174 310
7BTotal Provisions pour dépréciation50 690174 31050 690174 310
7CTOTAL GENERAL50 690174 31050 690174 310
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation174 31050 690
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
ULCréances rattachées à des participations557 000152 691
UTAutres immobilisations financières7474
UXAutres créances clients2 601 965
UYPersonnel et comptes rattachés576
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux929
VBT. V. A.127 812
VPDivers7 041
VCGroupe et associés103 684
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)3 069
VSCharges constatées d’avance37 476
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES3 439 6263 035 317404 309
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine508508
8BFournisseurs et comptes rattaché315 843315 843
8CPersonnel et comptes rattachés1 033 7201 033 720
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux445 836445 836
VWT.V.A.8 9298 929
VQAutres impôts, taxes et assimilés92 19292 192
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés29 07429 074
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 926 1031 926 103
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