RCF@ICPS

Entreprise

RCF@ICPS
Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 07/04/2003
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 43296264500029 / Siren : 432962645 / NIC : 00029
N° de TVA : FR 38 432962645
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
72 : Recherche-développement scientifique
Cette division comprend les activités de trois types de recherche-développement : 1) les travaux de recherche ex- périmentale ou théorique menés principalement en vue d’acquérir des connaissances nouvelles sur les fonde- ments des phénomènes et des faits observables, sans envisager d’application ou d’utilisation particulière 2) la recherche appliquée : travaux de recherche originale entrepris en vue d’acquérir des connaissances nouvelles et orientés principalement vers un but ou un objectif pratique précis et 3) le développement expérimental : activité systématique s’appuyant sur les connaissances tirées de la recherche et/ou de l’expérience pratique et visant à la production de matériaux, de produits et de dispositifs nouveaux, à la mise au point de procédés, de systèmes et de services nouveaux et au perfectionnement de ceux qui existent déjà. Dans cette division, les activités de recherche et développement expérimental sont divisées en deux catégories : sciences naturelles et de l’ingénieur et sciences sociales et humaines. Cette division ne comprend pas :
- les études de marché (cf. 73.20Z)
72.1 : Recherche-développement en sciences physiques et naturelles
Ce groupe comprend la recherche fondamentale, la recherche appliquée et le développement expérimental en sciences naturelles et de l’ingénieur.
72.19 : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles
72.19Z : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles
Cette sous-classe comprend :
- la recherche et le développement expérimental en sciences naturelles et de l’ingénieur autres qu’en biotechnologie : • recherche-développement en sciences naturelles • recherche-développement en ingénierie et technologie • recherche-développement en sciences médicales • recherche-développement en agronomie • recherche-développement interdisciplinaire, principalement en sciences naturelles et ingénierie Produits associés : 72.00.11p, 72.00.12p, 72.00.13p, 72.00.20p, 72.19.11, 72.19.12, 72.19.13, 72.19.21, 72.19.22, 72.19.23, 72.19.31, 72.19.32, 72.19.33, 72.19.41, 72.19.42, 72.19.43, 72.19.51, 72.19.52, 72.19.53, 72.19.61, 72.19.62, 72.19.63, 72.19.70
Coordonnées de l'établissement :
RCF@ICPS
Adresse :
5 Rue DU THEATRE
91300 MASSY
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles (NAFRev2 : 72.19Z)
01/01/2005 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Recherche-développement en sciences physiques et naturelles (NAFRev1 : 73.1Z)
Liens de succession de l'établissement :
07/04/2003 : Succession
Prédécesseur : RCF@ICPS
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 19/09/2000
Dénomination : RCF@ICPS
Activité principale : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles (NAFRev2 : 72.19Z)
Sigle : RCF
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
RCF@ICPS - Massy (siège)RCF@ICPS - Antony (fermé)
Publications au Bodacc :
07/09/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4804
NOJO : 7801MYG76626100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Evry 432 962 645
Dénomination : RCF@ICPS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
30/09/2022 : Modifications générales

Annonce N°2124
NOJO : 007801MYG723773
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Evry 432 962 645
Dénomination : RCF@ICPS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : HOVASSE Thomas
30/09/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4005
NOJO : 7801MYG72384600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Evry 432 962 645
Dénomination : RCF@ICPS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
29/10/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4307
NOJO : 7801MYG67642700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Evry 432 962 645
Dénomination : RCF@ICPS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
04/12/2020 : Modifications générales

Annonce N°4388
NOJO : 007801MYG624241
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Descriptif : Modification survenue sur le capital.

Numéro d'identification : RCS Evry 432 962 645
Dénomination : RCF@ICPS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 68000.00 EUR
19/11/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13928
NOJO : 7801MYG62182800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Evry 432 962 645
Dénomination : RCF@ICPS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
19/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4901
NOJO : 7801MYG57096400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Evry 432 962 645
Dénomination : RCF@ICPS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
08/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12545
NOJO : 117801425767233
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Evry 432 962 645
Dénomination : RCF@ICPS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
05/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9134
NOJO : 117801398369505
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Evry 432 962 645
Dénomination : RCF@ICPS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
31/03/2017 : Modifications générales

Annonce N°2692
NOJO : 780117801391413
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Descriptif : Modification du capital..

Numéro d'identification : RCS Evry 432 962 645
Dénomination : RCF@ICPS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 64000.00 EUR
14/12/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6530
NOJO : 117801383097504
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Evry 432 962 645
Dénomination : RCF@ICPS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
18/12/2015 : Modifications générales

Annonce N°1293
NOJO : BXB153480003817
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY (91)
Descriptif : Modification du capital..

Numéro d'identification : RCS Evry 432 962 645
Dénomination : RCF@ICPS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 1600.00 EUR
03/12/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10389
NOJO : 117801357457220
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Evry 432 962 645
Dénomination : RCF@ICPS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
03/05/2015 : Modifications générales

Annonce N°1589
NOJO : BXB15114000770J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY (91)
Date de commencement d'activité : 13/09/2000
Descriptif : Modification de la dénomination. Suppression du sigle. Modification de la forme juridique. Modification de représentant. Modification de l'activité.

Numéro d'identification : RCS Evry 432 962 645
Dénomination : RCF@ICPS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : CHEVALIER Bernard Robert Jean-Marie modification le 23 Avril 2015
03/10/2014 : Modifications générales

Annonce N°1421
NOJO : BXB14269001149N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY (91)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Evry 432 962 645
Dénomination : RECHERCHE CLINIQUE ET FORMATION
Sigle : R C F
Forme juridique : Société civile

Administration :
Associé : POISSON Marie Claude modification le 25 Septembre 2014 Gérant Associé : LEFEVRE Thierry Jacques Maurice modification le 15 Juillet 2013 Associé : HORVILLEUR Jérôme Philippe en fonction le 15 Juillet 2013 Associé : LOUVARD Yves Raymond Marie en fonction le 15 Juillet 2013 Associé : HOVASSE Thomas Claude Marie en fonction le 15 Juillet 2013 Associé : GAROT Jérôme Philippe Alain en fonction le 15 Juillet 2013 Associé : PIECHAUD Jean-François Paul en fonction le 15 Juillet 2013 Associé : UNTERSEEH Thierry Henri en fonction le 15 Juillet 2013 Associé : GAROT Philippe Paul Marie modification le 25 Septembre 2014 Associé : TAVOLARO Oscar Victor en fonction le 15 Juillet 2013 Gérant Associé : CHEVALIER Bernard Robert Jean-Marie modification le 25 Septembre 2014 Associé : BEN-AMER Hakim en fonction le 15 Juillet 2013 Associé : LACOTTE Jérôme Henri en fonction le 15 Juillet 2013
23/07/2013 : Modifications générales

Annonce N°1699
NOJO : BXB131970019528
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY (91)
Descriptif : Modification du capital. Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Evry 432 962 645
Dénomination : RECHERCHE CLINIQUE ET FORMATION
Sigle : R C F
Forme juridique : Société civile

Administration :
Gérant Associé : POISSON Marie Claude modification le 15 Juillet 2013 Gérant Associé : LEFEVRE Thierry Jacques Maurice modification le 15 Juillet 2013 Associé : HORVILLEUR Jérôme Philippe en fonction le 15 Juillet 2013 Associé : LOUVARD Yves Raymond Marie en fonction le 15 Juillet 2013 Associé : HOVASSE Thomas Claude Marie en fonction le 15 Juillet 2013 Associé : GAROT Jérôme Philippe Alain en fonction le 15 Juillet 2013 Associé : PIECHAUD Jean-François Paul en fonction le 15 Juillet 2013 Associé : UNTERSEEH Thierry Henri en fonction le 15 Juillet 2013 Gérant Associé : GAROT Philippe Paul Marie en fonction le 15 Juillet 2013 Associé : TAVOLARO Oscar Victor en fonction le 15 Juillet 2013 Associé : CHEVALIER Bernard Robert Jean-Marie en fonction le 15 Juillet 2013 Associé : BEN-AMER Hakim en fonction le 15 Juillet 2013 Associé : LACOTTE Jérôme Henri en fonction le 15 Juillet 2013
Montant du capital : 1300.00 EUR
Historique de l'unité légale :
18/06/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
29/07/2020 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
24/01/2015 : dénomination, catégorie juridique
Dénomination : RCF@ICPS
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles (NAFRev2 : 72.19Z)
07/04/2003 : code NIC
Code NIC : 00029
25/12/2000 : activité principale
Activité principale : Recherche-développement en sciences physiques et naturelles (NAF1993 : 73.1Z)
Représentants légaux :
28/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2015B01462
Type : Personne Physique

Nom : CHEVALIER Bernard Robert Jean-Marie
Né le 26/04/1956 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
32 Rue du Montmorency
95410 Groslay
FRANCE
Dépôts des actes :
16/03/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2015B01462
Dépôt : N°4554 déposé le 28/03/2017
Etat : Déposé
14/01/2017 : Décision(s) des associés
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2015B01462
Dépôt : N°4554 déposé le 28/03/2017
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
14/01/2017 : Décision(s) des associés
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2015B01462
Dépôt : N°4554 déposé le 28/03/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
21/10/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2015B01462
Dépôt : N°15294 déposé le 11/12/2015
Etat : Déposé
16/10/2015 : Attestation de dépôt des fonds
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2015B01462
Dépôt : N°15294 déposé le 11/12/2015
Etat : Déposé
30/06/2015 : Décision(s) du président
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2015B01462
Dépôt : N°15294 déposé le 11/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
30/06/2015 : Décision(s) du président
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2015B01462
Dépôt : N°15294 déposé le 11/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
24/01/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2015B01462
Dépôt : N°5181 déposé le 23/04/2015
Etat : Déposé
Décision : Extension de l'objet social
24/01/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2015B01462
Dépôt : N°5181 déposé le 23/04/2015
Etat : Déposé
Décision : en : RCF@ICPS - anciennement : RECHERCHE CLINIQUE ET FORMATION
24/01/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2015B01462
Dépôt : N°5181 déposé le 23/04/2015
Etat : Déposé
Décision : de : SCI en : SAS
24/01/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2015B01462
Dépôt : N°5181 déposé le 23/04/2015
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) de gérant(s)
24/01/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2015B01462
Dépôt : N°5181 déposé le 23/04/2015
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président
24/01/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2015B01462
Dépôt : N°5181 déposé le 23/04/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
24/01/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2015B01462
Dépôt : N°5181 déposé le 23/04/2015
Etat : Déposé
04/12/2014 : Rapport du commissaire aux comptes relatif à la transformation
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2015B01462
Dépôt : N°217 déposé le 08/01/2015
Etat : Déposé
Décision : de la société en société par actions simplifiée.
15/03/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2015B01462
Dépôt : N°11594 déposé le 25/09/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
28/06/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2015B01462
Dépôt : N°8299 déposé le 15/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
28/06/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2015B01462
Dépôt : N°8299 déposé le 15/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
28/06/2011 : Statuts mis à jour
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2015B01462
Dépôt : N°8299 déposé le 15/07/2013
Etat : Déposé
11/05/2004 : Acte sous seing privé
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2015B01462
Dépôt : N°5070 déposé le 14/05/2004
Etat : Déposé
Décision : Divers
07/04/2004 : Statuts mis à jour
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2015B01462
Dépôt : N°5070 déposé le 14/05/2004
Etat : Déposé
07/04/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2015B01462
Dépôt : N°5070 déposé le 14/05/2004
Etat : Déposé
Décision : DE : 48 Rue du Colonel Fabien 92160 ANTONY - AU : 5 Rue du Théâtre 91300 MASSY
07/04/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2015B01462
Dépôt : N°5070 déposé le 14/05/2004
Etat : Déposé
Décision : AGREMENT D UN NOUVEL ASSOCIE
07/04/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2015B01462
Dépôt : N°5070 déposé le 14/05/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
07/04/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2015B01462
Dépôt : N°5070 déposé le 14/05/2004
Etat : Déposé
Décision : APPROBATION DES COMPTES
07/04/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2015B01462
Dépôt : N°5070 déposé le 14/05/2004
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de gérant(s)
07/04/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2015B01462
Dépôt : N°5070 déposé le 14/05/2004
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
07/04/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2015B01462
Dépôt : N°5070 déposé le 14/05/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
Etablissements :
28/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2015B01462
Type : Siège

Adresse :
5 Rue du Théâtre
91300 Massy
FRANCE
28/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2015B01462
Type : Etablissement principal

Adresse :
5 Rue du Théâtre
91300 Massy
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 13/09/2000
Activité : Recherche clinique et formation dans le domaine de la santé, l'édition, la publication de tous travaux de recherche, l'organisation de tous séminaires et congrès dans le domaine de la santé. Fourniture de matériel médical à visée de recherche.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
28/03/2017 : Ajout
Greffe : Evry (7801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 10
Date d’ajout de l’observation : 14/05/2004
Texte de l'observation : La société ne conserve aucune activité à son ancien siège
28/03/2017 : Ajout
Greffe : Evry (7801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 10
Date d’ajout de l’observation : 23/04/2015
Texte de l'observation : Cette société déjà constituée sous la forme société civile Se transforme en SAS A compter du 24/01/2015
Personnes morales :
28/03/2017 : RCF@ICPS
Greffe : Evry (7801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Recherche clinique et formation dans le domaine de la santé, l'édition, la publication de tous travaux de recherche, l'organisation de tous séminaires et congrès dans le domaine de la santé. Fourniture de matériel médical à visée de recherche.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 14/05/2004
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 07/04/2003

Type de capital : Fixe
Capital : 64000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 95 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2015B01462
Dépôt : N°16730 déposé le 29/11/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2015B01462
Dépôt : N°16480 déposé le 18/11/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : EVRY (7801)
Numéro de dépôt : 17592 du 28/09/2022
Numéro de gestion : 2015B01462
Code activité : 7219Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires54 85254 852
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels477477
ATAutres immobilisations corporelles15 78812 5403 2481 379
BDAutres titres immobilisés18218232
BJTOTAL (I)71 29967 8693 4301 411
BZAutres créances370 540370 540365 731
CFDisponibilités411 925411 925256 603
CHCharges constatées d’avance12 66112 6618 138
CJTOTAL (II)795 126795 126630 473
COTOTAL GENERAL (0 à V)866 42567 869798 556631 884
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 6001 300
DDRéserve légale (1)160
DHReport à nouveau490 776433 303
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)69 81557 633
DLTOTAL (I)562 350492 236
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés109 07529 452
DYDettes fiscales et sociales121 270108 141
EAAutres dettes5 8612 056
ECTOTAL (IV)236 206139 649
EETOTAL GENERAL (I à V)798 556631 884
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an236 206139 649
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services556 583556 583399 816
FJChiffres d’affaires nets556 583556 583399 816
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges2985 129
FRTotal des produits d’exploitation (I)556 881404 945
FWAutres achats et charges externes230 11263 859
FXImpôts, taxes et versements assimilés3 3513 779
FYSalaires et traitements220 714233 033
FZCharges sociales92 038100 131
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 113758
GEAutres charges9 18116 000
GFTotal des charges d’exploitation (II)556 510417 561
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)372-12 616
GRIntérêts et charges assimilées488437
GUTotal des charges financières (VI)488437
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-488-437
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-117-13 052
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion63
HDTotal des produits exceptionnels (VII)63
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1101
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1101
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-1-38
HKImpôts sur les bénéfices (X)-69 932-70 723
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)556 882405 008
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)487 067347 376
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)69 81557 633
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles54 85254 852
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles11 9051 11313 017
0NAMORTISSEMENTS Total Général66 7561 11367 869
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : EVRY (7801)
Numéro de dépôt : 25791 du 27/10/2021
Numéro de gestion : 2015B01462
Code activité : 7219Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires54 85254 852
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels477477
ATAutres immobilisations corporelles15 78812 5403 2481 379
BDAutres titres immobilisés18218232
BJTOTAL (I)71 29967 8693 4301 411
BZAutres créances370 540370 540365 731
CFDisponibilités411 925411 925256 603
CHCharges constatées d’avance12 66112 6618 138
CJTOTAL (II)795 126795 126630 473
COTOTAL GENERAL (0 à V)866 42567 869798 556631 884
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 6001 300
DDRéserve légale (1)160
DHReport à nouveau490 776433 303
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)69 81557 633
DLTOTAL (I)562 350492 236
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés109 07529 452
DYDettes fiscales et sociales121 270108 141
EAAutres dettes5 8612 056
ECTOTAL (IV)236 206139 649
EETOTAL GENERAL (I à V)798 556631 884
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an236 206139 649
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services556 583556 583399 816
FJChiffres d’affaires nets556 583556 583399 816
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges2985 129
FRTotal des produits d’exploitation (I)556 881404 945
FWAutres achats et charges externes230 11263 859
FXImpôts, taxes et versements assimilés3 3513 779
FYSalaires et traitements220 714233 033
FZCharges sociales92 038100 131
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 113758
GEAutres charges9 18116 000
GFTotal des charges d’exploitation (II)556 510417 561
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)372-12 616
GRIntérêts et charges assimilées488437
GUTotal des charges financières (VI)488437
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-488-437
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-117-13 052
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion63
HDTotal des produits exceptionnels (VII)63
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1101
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1101
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-1-38
HKImpôts sur les bénéfices (X)-69 932-70 723
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)556 882405 008
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)487 067347 376
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)69 81557 633
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles54 85254 852
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles11 9051 11313 017
0NAMORTISSEMENTS Total Général66 7561 11367 869
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : EVRY (7801)
Numéro de dépôt : 17150 du 16/11/2020
Numéro de gestion : 2015B01462
Code activité : 7219Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires54 85254 852
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels477477
ATAutres immobilisations corporelles15 78812 5403 2481 379
BDAutres titres immobilisés18218232
BJTOTAL (I)71 29967 8693 4301 411
BZAutres créances370 540370 540365 731
CFDisponibilités411 925411 925256 603
CHCharges constatées d’avance12 66112 6618 138
CJTOTAL (II)795 126795 126630 473
COTOTAL GENERAL (0 à V)866 42567 869798 556631 884
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 6001 300
DDRéserve légale (1)160
DHReport à nouveau490 776433 303
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)69 81557 633
DLTOTAL (I)562 350492 236
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés109 07529 452
DYDettes fiscales et sociales121 270108 141
EAAutres dettes5 8612 056
ECTOTAL (IV)236 206139 649
EETOTAL GENERAL (I à V)798 556631 884
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an236 206139 649
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services556 583556 583399 816
FJChiffres d’affaires nets556 583556 583399 816
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges2985 129
FRTotal des produits d’exploitation (I)556 881404 945
FWAutres achats et charges externes230 11263 859
FXImpôts, taxes et versements assimilés3 3513 779
FYSalaires et traitements220 714233 033
FZCharges sociales92 038100 131
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 113758
GEAutres charges9 18116 000
GFTotal des charges d’exploitation (II)556 510417 561
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)372-12 616
GRIntérêts et charges assimilées488437
GUTotal des charges financières (VI)488437
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-488-437
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-117-13 052
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion63
HDTotal des produits exceptionnels (VII)63
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1101
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1101
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-1-38
HKImpôts sur les bénéfices (X)-69 932-70 723
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)556 882405 008
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)487 067347 376
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)69 81557 633
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles54 85254 852
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles11 9051 11313 017
0NAMORTISSEMENTS Total Général66 7561 11367 869
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : EVRY (7801)
Numéro de dépôt : 9158 du 17/07/2019
Numéro de gestion : 2015B01462
Code activité : 7219Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels non saisis - Incomplets (des pages manquent) y compris IFRS (03)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires54 85254 852
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels477477
ATAutres immobilisations corporelles15 78812 5403 2481 379
BDAutres titres immobilisés18218232
BJTOTAL (I)71 29967 8693 4301 411
BZAutres créances370 540370 540365 731
CFDisponibilités411 925411 925256 603
CHCharges constatées d’avance12 66112 6618 138
CJTOTAL (II)795 126795 126630 473
COTOTAL GENERAL (0 à V)866 42567 869798 556631 884
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 6001 300
DDRéserve légale (1)160
DHReport à nouveau490 776433 303
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)69 81557 633
DLTOTAL (I)562 350492 236
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés109 07529 452
DYDettes fiscales et sociales121 270108 141
EAAutres dettes5 8612 056
ECTOTAL (IV)236 206139 649
EETOTAL GENERAL (I à V)798 556631 884
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an236 206139 649
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services556 583556 583399 816
FJChiffres d’affaires nets556 583556 583399 816
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges2985 129
FRTotal des produits d’exploitation (I)556 881404 945
FWAutres achats et charges externes230 11263 859
FXImpôts, taxes et versements assimilés3 3513 779
FYSalaires et traitements220 714233 033
FZCharges sociales92 038100 131
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 113758
GEAutres charges9 18116 000
GFTotal des charges d’exploitation (II)556 510417 561
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)372-12 616
GRIntérêts et charges assimilées488437
GUTotal des charges financières (VI)488437
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-488-437
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-117-13 052
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion63
HDTotal des produits exceptionnels (VII)63
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1101
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1101
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-1-38
HKImpôts sur les bénéfices (X)-69 932-70 723
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)556 882405 008
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)487 067347 376
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)69 81557 633
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles54 85254 852
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles11 9051 11313 017
0NAMORTISSEMENTS Total Général66 7561 11367 869
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : EVRY (7801)
Numéro de dépôt : 8370 du 23/07/2018
Numéro de gestion : 2015B01462
Code activité : 7219Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires54 85254 852
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels477477
ATAutres immobilisations corporelles15 78812 5403 2481 379
BDAutres titres immobilisés18218232
BJTOTAL (I)71 29967 8693 4301 411
BZAutres créances370 540370 540365 731
CFDisponibilités411 925411 925256 603
CHCharges constatées d’avance12 66112 6618 138
CJTOTAL (II)795 126795 126630 473
COTOTAL GENERAL (0 à V)866 42567 869798 556631 884
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 6001 300
DDRéserve légale (1)160
DHReport à nouveau490 776433 303
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)69 81557 633
DLTOTAL (I)562 350492 236
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés109 07529 452
DYDettes fiscales et sociales121 270108 141
EAAutres dettes5 8612 056
ECTOTAL (IV)236 206139 649
EETOTAL GENERAL (I à V)798 556631 884
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an236 206139 649
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services556 583556 583399 816
FJChiffres d’affaires nets556 583556 583399 816
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges2985 129
FRTotal des produits d’exploitation (I)556 881404 945
FWAutres achats et charges externes230 11263 859
FXImpôts, taxes et versements assimilés3 3513 779
FYSalaires et traitements220 714233 033
FZCharges sociales92 038100 131
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 113758
GEAutres charges9 18116 000
GFTotal des charges d’exploitation (II)556 510417 561
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)372-12 616
GRIntérêts et charges assimilées488437
GUTotal des charges financières (VI)488437
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-488-437
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-117-13 052
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion63
HDTotal des produits exceptionnels (VII)63
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1101
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1101
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-1-38
HKImpôts sur les bénéfices (X)-69 932-70 723
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)556 882405 008
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)487 067347 376
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)69 81557 633
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles54 85254 852
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles11 9051 11313 017
0NAMORTISSEMENTS Total Général66 7561 11367 869
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : EVRY (7801)
Numéro de dépôt : 8279 du 17/07/2017
Numéro de gestion : 2015B01462
Code activité : 7219Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires54 85254 852
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels477477
ATAutres immobilisations corporelles15 78812 5403 2481 379
BDAutres titres immobilisés18218232
BJTOTAL (I)71 29967 8693 4301 411
BZAutres créances370 540370 540365 731
CFDisponibilités411 925411 925256 603
CHCharges constatées d’avance12 66112 6618 138
CJTOTAL (II)795 126795 126630 473
COTOTAL GENERAL (0 à V)866 42567 869798 556631 884
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 6001 300
DDRéserve légale (1)160
DHReport à nouveau490 776433 303
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)69 81557 633
DLTOTAL (I)562 350492 236
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés109 07529 452
DYDettes fiscales et sociales121 270108 141
EAAutres dettes5 8612 056
ECTOTAL (IV)236 206139 649
EETOTAL GENERAL (I à V)798 556631 884
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an236 206139 649
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services556 583556 583399 816
FJChiffres d’affaires nets556 583556 583399 816
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges2985 129
FRTotal des produits d’exploitation (I)556 881404 945
FWAutres achats et charges externes230 11263 859
FXImpôts, taxes et versements assimilés3 3513 779
FYSalaires et traitements220 714233 033
FZCharges sociales92 038100 131
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 113758
GEAutres charges9 18116 000
GFTotal des charges d’exploitation (II)556 510417 561
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)372-12 616
GRIntérêts et charges assimilées488437
GUTotal des charges financières (VI)488437
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-488-437
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-117-13 052
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion63
HDTotal des produits exceptionnels (VII)63
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1101
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1101
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-1-38
HKImpôts sur les bénéfices (X)-69 932-70 723
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)556 882405 008
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)487 067347 376
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)69 81557 633
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles54 85254 852
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles11 9051 11313 017
0NAMORTISSEMENTS Total Général66 7561 11367 869

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