Informations de l'établissement :
Date de création : 07/11/1998
Siège de l'unité légale : non
Siret : 40409175300024 / Siren : 404091753 / NIC : 00024
N° de TVA : FR 20 404091753
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 17/03/2015
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev1)
Section D : Industrie manufacturière
Sous-section DD : Travail du bois et fabrication d'articles en bois
Division 20 : Travail du bois et fabrication d'articles en bois
Groupe 20.3 : Fabrication de charpentes et de menuiseries
Classe 20.3Z : Fabrication de charpentes et de menuiseries
16.23Z-Z :
Fabrication de charpentes et d'autres menuiseriesCette classe comprend :
-la fabrication d’articles en bois destinés principalement à l’industrie du bâtiment : poutres, poutrelles, chevrons, solives ; lamellé collé et armatures en bois et bâtiments en bois préfabriqués ; portes, fenêtres, rideaux et leurs encadrements, avec ou sans accessoires métalliques, tels que serrures et ferrures ; escaliers, rampes d’escaliers ; bardeaux, baguettes et moulures ;
-la fabrication de bâtiments préfabriqués ou d’éléments de ces bâtiments, en bois, par exemple : saunas ;
-la fabrication de caravanes ;
-la fabrication de cloisons en bois (à l’exception des cloisons mobiles).
Cette classe ne comprend pas :
-la fabrication de placards de cuisine, bibliothèques, penderies, etc. voir 31.01Z, 31.02Z et 31.09B ; -la fabrication de cloisons mobiles en bois, voir 31.01Z, 31.02Z et 31.09Z
Activités correspondantes en nomenclature NAFRev2: 16.23Z :
Fabrication de charpentes et d'autres menuiseriesCC : fabrication de charpentes et de menuiseries
NC : - fabrication de parquets assemblés (CPA 02 : 20.30.12p)
- suppression de la règle conventionnelle affectant en industrie la pose de charpentes et de menuiseries fabriquées par l'entreprise (CPA 02 : 20.30.90)
43.32Ap :
CA : suppression de la règle conventionnelle affectant en industrie la pose de menuiseries bois fabriquées par l'entreprise (CPA 02 : 20.30.90p)
43.91Ap :
CA : suppression de la règle conventionnelle affectant en industrie la pose de charpentes en bois fabriquées par l'entreprise (CPA 02 : 20.30.90p)