RAUTUREAU APPLE SHOES - LA GAUBRETIERE

Informations de l'établissement :

Date de création : 01/01/1900

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 30264000800017 / Siren : 302640008 / NIC : 00017

N° de TVA : FR 36 302640008

Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE

Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.

15 : Industrie du cuir et de la chaussure

Cette division comprend la préparation et la teinture de fourrures, la transformation des peaux en cuir par le tan- nage ou le corroyage et la fabrication de produits en cuir destinés à la consommation finale. Elle comprend égale- ment la fabrication d’articles similaires à partir d’autres matières (imitations de cuir ou substituts du cuir), tels que chaussures en caoutchouc, articles de voyage en matières textiles, etc. L’inclusion des produits confectionnés à partir de substituts du cuir vient de ce que leur mode de production est similaire à celui des articles en cuir (comme dans le cas des articles de voyage) et parce qu’ils sont souvent fabriqués dans la même unité.

15.2 : Fabrication de chaussures

15.20 : Fabrication de chaussures

15.20Z : Fabrication de chaussures

Cette sous-classe comprend :
- la fabrication de chaussures de ville, de sport ou d’intérieur, en toutes matières, y compris chaussures à dessus textile (tennis, chaussons et pantoufles, etc.), par tous procédés, y compris le moulage
- la fabrication de bottes en cuir, en caoutchouc ou en matières plastiques
- la fabrication de chaussures de sécurité
- la fabrication de sabots en bois ou en matières plastiques

Cette sous-classe comprend aussi :
- la fabrication de guêtres, de jambières et d’articles similaires
- la fabrication de parties de chaussures : dessus et parties de dessus, semelles extérieures et intérieures, talons, etc.

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fabrication d’articles chaussants en matière textile sans semelles rapportées (cf. 14.19Z)
- la fabrication de parties de chaussures en bois (cf. 16.29Z), en caoutchouc (cf. 22.19Z) ou en plastique (cf. 22.29B)
- la fabrication de chaussures de ski (cf. 32.30Z)
- la fabrication de chaussures orthopédiques (cf. 32.50A)
- la réparation de chaussures et d’autres articles en cuir (cf. 95.23Z) Produits associés : 15.20.11, 15.20.12, 15.20.13, 15.20.14, 15.20.21, 15.20.29, 15.20.31, 15.20.32, 15.20.40, 15.20.99

Coordonnées de l'établissement :
RAUTUREAU APPLE SHOES

Adresse :
2 Rue DES BOUTONS D'OR
85130 LA GAUBRETIERE

Historique de l'établissement :

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Fabrication de chaussures (NAFRev2 : 15.20Z)

25/12/2003 : activité principale

Activité principale : Fabrication de chaussures (NAFRev1 : 19.3Z)

25/12/1996 : caractère employeur

Caractère employeur : Oui

Liens de succession de l'établissement :

05/06/2007 : Préccession

Successeur : RAUTUREAU APPLE SHOES
Transfert du siège
Continuité économique

05/06/2007 : Succession

Prédécesseur : RAUTUREAU APPLE SHOES
Transfert du siège
Continuité économique

25/04/2018 : Préccession

Successeur : RAUTUREAU APPLE SHOES
Continuité économique

31/03/2013 : Préccession

Successeur : SHOEMAKERS
Continuité économique

Informations de l'unité légale :

Date de création : 01/03/1975

Dénomination : RAUTUREAU APPLE SHOES

Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) d'habillement et de chaussures (NAFRev2 : 46.42Z)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 100 à 199 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

Marques françaises :

17/11/2011 : KID'S POM D'API

N° national/d'enregistrement : 3874452
Date de dépôt : 17/11/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/11/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux précieux et leurs alliages, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques.
N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuirs et imitations du cuir, peaux d'animaux, sacs, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie.
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chapellerie, chaussures.

Déposant 1 : RAUTUREAU APPLE SHOES, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 302640008
Adresse :
2, rue des Boutons d'Or
85130 LA GAUBRETIERE
FR

Mandataire 1 : Cabinet HAMMOND
Adresse :
33 rue Vaneau
75007 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 631867
Date de demande : 23/09/2014
N° de BOPI : 2014-43
Date du BOPI : 24/10/2014

Bénéficiare 1 : RAS KIDS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 766238
Date de demande : 09/08/2019
N° de BOPI : 2019-37
Date du BOPI : 13/09/2019

Bénéficiare 1 : SHOEMAKERS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-49
Date du BOPI : 09/12/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-10
Date du BOPI : 09/03/2012

14/04/2009 : EDUCATION NATIONALE

N° national/d'enregistrement : 3644101
Date de dépôt : 14/04/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/04/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Déposant 1 : RAUTUREAU APPLE SHOES, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 302640008
Adresse :
2 rue des Boutons d'Or
85130 LA GAUBRETIERE
FR

Mandataire 1 : Loyer & ABELLO, Mme RUDLOFF Delphine
Adresse :
9 rue Anatole de la Forge
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-21
Date du BOPI : 22/05/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-38
Date du BOPI : 18/09/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2699473
Date de demande : 30/11/2018
N° de BOPI : 2019-12
Date du BOPI : 22/03/2019

11/04/2000 :

N° national/d'enregistrement : 3022347
Date de dépôt : 11/04/2000
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 11/04/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir & imitation du cuir ; cartables, sacs à main, portefeuilles, portes-monnaie, articles de maroquinerie en cuir ou imitation du cuir ; peaux, malles, valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie. Vêtements, chaussures, chapellerie. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis.
N° de la classe : 18
N° de la classe : 25
N° de la classe : 28

Déposant 1 : RAUTUREAU APPLE SHOES, SAS
Numéro de SIREN : 302640008
Adresse :
2 RUE DES BOUTONS D'OR
85130 LA GAUBRETIERE
FR

Mandataire 1 : RAUTUREAU APPLE SHOES
Adresse :
2 RUE DES BOUTONS D'OR
85130 LA GAUBRETIERE
FR

11/04/2000 : SCHM..VE

N° national/d'enregistrement : 3022348
Date de dépôt : 11/04/2000
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 11/04/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir & imitation du cuir ; cartables, sacs à main, portefeuilles, portes-monnaie, articles de maroquinerie en cuir ou imitation du cuir ; peaux, malles, valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie. Vêtements, chaussures, chapellerie. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis.
N° de la classe : 18
N° de la classe : 25
N° de la classe : 28

Déposant 1 : RAUTUREAU APPLE SHOES, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 302640008
Adresse :
2 rue des Boutons d'Or
85130 LA GAUBRETIERE
FR

Mandataire 1 : LOYER & ABELLO, Mme RUDLOFF Delphine
Adresse :
9, rue Anatole de la Forge
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-21
Date du BOPI : 26/05/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-38

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2438143
Date de demande : 20/04/2010
N° de BOPI : 2010-23
Date du BOPI : 11/06/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2732585
Date de demande : 04/12/2019
N° de BOPI : 2020-15
Date du BOPI : 10/04/2020

31/03/2000 : SCHMOOVE

N° national/d'enregistrement : 3020326
Date de dépôt : 31/03/2000
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 31/03/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir & imitation du cuir ; cartables, sacs à main, portefeuilles, portes-monnaie, articles de maroquinerie en cuir ou imitation du cuir ; peaux, malles, valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie. Vêtements, chaussures, chapellerie. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis.
N° de la classe : 18
N° de la classe : 25
N° de la classe : 28

Déposant 1 : RAUTUREAU APPLE SHOES, SAS
Numéro de SIREN : 302640008
Adresse :
2 RUE DES BOUTONS D'OR
85130 LA GAUBRETIERE
FR

Mandataire 1 : RAUTUREAU APPLE SHOES
Adresse :
2 RUE DES BOUTONS D'OR
85130 LA GAUBRETIERE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-20
Date du BOPI : 19/05/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-37

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2438142
Date de demande : 20/04/2010
N° de BOPI : 2010-32
Date du BOPI : 13/08/2010

10/02/2000 : SCHMOOVE

N° national/d'enregistrement : 3007697
Date de dépôt : 10/02/2000
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/02/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir & imitation du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies ; parasols et cannes ; fouets et sellerie. Vêtements, chaussures, chapellerie. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis.
N° de la classe : 18
N° de la classe : 25
N° de la classe : 28

Déposant 1 : RAUTUREAU APPLE SHOES, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 302640008
Adresse :
2 rue des Boutons d'Or
85130 LA GAUBRETIERE
FR

Mandataire 1 : LOYER & ABELLO, Mme RUDLOFF Delphine
Adresse :
9, rue Anatole de la Forge
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 650754
Date de demande : 01/07/2015
N° de BOPI : 2015-31
Date du BOPI : 31/07/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-12
Date du BOPI : 24/03/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2000-29

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2429967
Date de demande : 02/02/2010
N° de BOPI : 2010-12
Date du BOPI : 26/03/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2725282
Date de demande : 12/09/2019
N° de BOPI : 2019-52
Date du BOPI : 27/12/2019

13/12/1999 : Jean-Baptiste Rautureau

N° national/d'enregistrement : 99829925
Date de dépôt : 13/12/1999
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/12/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux. Métaux précieux et leurs alliages, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques. Cuir & imitation du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies ; parasols et cannes ; fouets et sellerie. Vêtements, chaussures, chapellerie. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis, décorations pour arbres de Noël.
N° de la classe : 03
N° de la classe : 14
N° de la classe : 18
N° de la classe : 25
N° de la classe : 28

Déposant 1 : RAUTUREAU APPLE SHOES, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 302640008
Adresse :
2 rue des Boutons d'Or
85130 LA GAUBRETIERE
FR

Mandataire 1 : LOYER & ABELLO, Mme RUDLOFF Delphine
Adresse :
9, rue Anatole de la Forge
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-04
Date du BOPI : 28/01/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2000-21

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2429910
Date de demande : 02/02/2010
N° de BOPI : 2010-30
Date du BOPI : 30/07/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2728590
Date de demande : 18/10/2019
N° de BOPI : 2020-08
Date du BOPI : 21/02/2020

13/12/1999 : free lance

N° national/d'enregistrement : 99829926
Date de dépôt : 13/12/1999
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/12/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux. Métaux précieux et leurs alliages. Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques. Cuir & imitation du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies ; parasols et cannes ; fouets et sellerie. Vêtements, chaussures, chapellerie. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis, décorations pour arbres de Noël.
N° de la classe : 03
N° de la classe : 14
N° de la classe : 18
N° de la classe : 25
N° de la classe : 28

Déposant 1 : RAUTUREAU APPLE SHOES, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 302640008
Adresse :
2 rue des Boutons d'Or
85130 LA GAUBRETIERE
FR

Mandataire 1 : LOYER & ABELLO, Mme RUDLOFF Delphine
Adresse :
9, rue Anatole de la Forge
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-04
Date du BOPI : 28/01/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2000-21

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2429909
Date de demande : 02/02/2010
N° de BOPI : 2010-30
Date du BOPI : 30/07/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2728582
Date de demande : 18/10/2019
N° de BOPI : 2020-08
Date du BOPI : 21/02/2020

23/11/1999 : POM D'API

N° national/d'enregistrement : 99824590
Date de dépôt : 23/11/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 06/11/2019
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuirs et imitation du cuir, cartables, sacs à main, portefeuilles, porte-monnaie, articles de maroquinerie en cuir ou imitation du cuir ; peaux, malles, valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie. Tous vêtements y compris les vêtements confectionnés pour enfants ; bottes, souliers, pantoufles, chaussures, notamment pour enfants. Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport, à l'exception des tapis, ornements et décorations pour arbres de Noël.
N° de la classe : 18
N° de la classe : 25
N° de la classe : 28

Déposant 1 : RAUTUREAU APPLE SHOES, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 302640008
Adresse :
2, rue des Boutons d'Or
85130 LA GAUBRETIERE
FR

Mandataire 1 : Cabinet HAMMOND
Adresse :
33, rue Vaneau
75007 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : RAS KIDS

Bénéficiare 1 : SHOEMAKERS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-53
Date du BOPI : 31/12/1999

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2000-17

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2422553
Date de demande : 06/11/2009
N° de BOPI : 2009-53
Date du BOPI : 31/12/2009

08/07/1997 : NO

N° national/d'enregistrement : 97686561
Date de dépôt : 08/07/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/07/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir & imitation du cuir; porte documents portefeuilles; sacs à main; sacs à dos; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies; parasols et cannes; fouets et sellerie. Vêtements, chaussures, chapellerie
N° de la classe : 18
N° de la classe : 25

Déposant 1 : RAUTUREAU APPLE SHOES, SAS
Numéro de SIREN : 302640008
Adresse :
2 RUE DES BOUTONS D'OR, BP 2
85130 LA GAUBRETIERE
FR

Mandataire 1 : RAUTUREAU APPLE SHOES, Mme LANGLOIS ANNE
Adresse :
2 RUE DES BOUTONS D'OR, BP 2
85130 LA GAUBRETIERE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-33
Date du BOPI : 14/08/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1997-51

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2346019
Date de demande : 05/07/2007
N° de BOPI : 2008-27

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2654453
Date de demande : 10/07/2017
N° de BOPI : 2017-51
Date du BOPI : 22/12/2017

08/07/1997 : NO

N° national/d'enregistrement : 97686562
Date de dépôt : 08/07/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/07/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir & imitation du cuir; porte documents portefeuilles; sacs à main; sacs à dos; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies; parasols et cannes; fouets et sellerie. Vêtements, chaussures, chapellerie
N° de la classe : 18
N° de la classe : 25

Déposant 1 : RAUTUREAU APPLE SHOES, SAS
Numéro de SIREN : 302640008
Adresse :
2 RUE DES BOUTONS D'OR, BP 2
85130 LA GAUBRETIERE
FR

Mandataire 1 : RAUTUREAU APPLE SHOES, Mme LANGLOIS ANNE
Adresse :
2 RUE DES BOUTONS D'OR, BP 2
85130 LA GAUBRETIERE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-33
Date du BOPI : 14/08/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1997-51

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2346020
Date de demande : 05/07/2007
N° de BOPI : 2008-27

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2654459
Date de demande : 10/07/2017
N° de BOPI : 2017-51
Date du BOPI : 22/12/2017

08/07/1997 : NO

N° national/d'enregistrement : 97686563
Date de dépôt : 08/07/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/07/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir & imitation du cuir; porte documents portefeuilles; sacs à main; sacs à dos; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies; parasols et cannes; fouets et sellerie. Vêtements, chaussures, chapellerie
N° de la classe : 18
N° de la classe : 25

Déposant 1 : RAUTUREAU APPLE SHOES, SAS
Numéro de SIREN : 302640008
Adresse :
2 RUE DES BOUTONS D'OR, BP 2
85130 LA GAUBRETIERE
FR

Mandataire 1 : RAUTUREAU APPLE SHOES, Mme LANGLOIS ANNE
Adresse :
2 RUE DES BOUTONS D'OR, BP 2
85130 LA GAUBRETIERE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-33
Date du BOPI : 14/08/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1997-51

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2346021
Date de demande : 05/07/2007
N° de BOPI : 2008-27

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2654457
Date de demande : 10/07/2017
N° de BOPI : 2017-51
Date du BOPI : 22/12/2017

18/06/1997 :

N° national/d'enregistrement : 97683500
Date de dépôt : 18/06/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/06/2007
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir & imitation du cuir; porte documents portefeuilles; sacs à main; sacs à dos peaux d'animaux; malles et valises; parapluies; parasols et cannes; fouets et sellerie. Vêtements, chaussures, chapellerie
N° de la classe : 18
N° de la classe : 25

Déposant 1 : RAUTUREAU APPLE SHOES,
Numéro de SIREN : 302640008

Mandataire 1 : RAUTUREAU APPLE SHOES

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable
Référence associée à l'événement : 724932
Date de demande : 30/05/2018
N° de BOPI : 2018-26
Date du BOPI : 29/06/2018

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-30
Date du BOPI : 25/07/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1997-52

05/05/1997 :

N° national/d'enregistrement : 97676943
Date de dépôt : 05/05/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/05/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitation du cuir, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie ; Vêtements, chaussures, chapellerie.
N° de la classe : 18
N° de la classe : 25

Déposant 1 : RAUTUREAU APPLE SHOES, SAS
Numéro de SIREN : 302640008
Adresse :
2 RUE DES BOUTONS D'OR, BP 2
85130 LA GAUBRETIERE
FR

Mandataire 1 : RAUTUREAU APPLE SHOES, Mme LANGLOIS ANNE
Adresse :
2 RUE DES BOUTONS D'OR, BP 2
85130 LA GAUBRETIERE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-24
Date du BOPI : 13/06/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1997-44

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2340368
Date de demande : 30/04/2007
N° de BOPI : 2008-20

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2648308
Date de demande : 09/05/2017
N° de BOPI : 2017-39
Date du BOPI : 29/09/2017

29/03/1996 : FOOT SUCKER

N° national/d'enregistrement : 96619471
Date de dépôt : 29/03/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/03/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir & imitation du cuir; peaux d'animaux ; malles et valises; parapluies ; parasols et cannes; fouets et sellerie. Vêtements, chaussures, chapellerie
N° de la classe : 18
N° de la classe : 25

Déposant 1 : RAUTUREAU APPLE SHOES, SAS
Numéro de SIREN : 302640008
Adresse :
2 RUE DES BOUTONS D'OR, BP 2
85130 LA GAUBRETIERE
FR

Mandataire 1 : RAUTUREAU APPLE SHOES, Mme LANGLOIS ANNE
Adresse :
2 RUE DES BOUTONS D'OR, BP 2
85130 LA GAUBRETIERE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-19
Date du BOPI : 10/05/1996

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-37

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2317880
Date de demande : 23/06/2006
N° de BOPI : 2007-29

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2613394
Date de demande : 21/03/2016
N° de BOPI : 2016-28
Date du BOPI : 15/07/2016

01/02/1996 : J.B.R.

N° national/d'enregistrement : 96609093
Date de dépôt : 01/02/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 01/02/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir & imitation du cuir; peaux d'animaux ; malles et valises; parapluies ; parasols et cannes; fouets et sellerie. Vêtements, chaussures, chapellerie
N° de la classe : 18
N° de la classe : 25

Déposant 1 : RAUTUREAU APPLE SHOES, SAS
Numéro de SIREN : 302640008
Adresse :
2 RUE DES BOUTONS D'OR, BP 2
85130 LA GAUBRETIERE
FR

Mandataire 1 : RAUTUREAU APPLE SHOES, Mme LANGLOIS ANNE
Adresse :
2 RUE DES BOUTONS D'OR, BP 2
85130 LA GAUBRETIERE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-11
Date du BOPI : 15/03/1996

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-28

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2307812
Date de demande : 13/02/2006
N° de BOPI : 2007-07

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2606950
Date de demande : 13/01/2016
N° de BOPI : 2016-16
Date du BOPI : 22/04/2016

03/10/1988 : PSYKO

N° national/d'enregistrement : 1491825
Date de dépôt : 03/10/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 03/10/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitation du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux d'animaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie.Vêtements, articles chaussants, y compris les chaussures, sabots, souliers, pantoufles, espadrilles, bottes, chaussures de sports;chapellerie.Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de Noël.
N° de la classe : 18
N° de la classe : 25
N° de la classe : 28

Déposant 1 : RAUTUREAU APPLE SHOES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 302640008
Adresse :
2 rue des Boutons d'Or
85130 LA GAUBRETIERE
FR

Mandataire 1 : LOYER & ABELLO, Mme RUDLOFF Delphine
Adresse :
9 rue Anatole de la Forge
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 170651
Date de demande : 21/03/1994

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-12

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2126693
N° de BOPI : 1998-44

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2387036
Date de demande : 10/10/2008
N° de BOPI : 2008-48

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2685916
Date de demande : 27/06/2018
N° de BOPI : 2018-43
Date du BOPI : 26/10/2018

03/10/1988 : PSYKO

N° national/d'enregistrement : 1491826
Date de dépôt : 03/10/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 03/10/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitation du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux d'animaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie.Vêtements, articles chaussants, y compris les chaussures, sabots, souliers, pantoufles, espadrilles, bottes, chaussures de sports;chapellerie.Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de Noël.
N° de la classe : 18
N° de la classe : 25
N° de la classe : 28

Déposant 1 : RAUTUREAU APPLE SHOES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 302640008
Adresse :
2 rue des Boutons d'Or
85130 LA GAUBRETIERE
FR

Mandataire 1 : LOYER & ABELLO, Mme RUDLOFF Delphine
Adresse :
9 rue Anatole de la Forge
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 170651
Date de demande : 21/03/1994

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-12

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2126692
N° de BOPI : 1998-44

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2387037
Date de demande : 10/10/2008
N° de BOPI : 2008-48

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2685917
Date de demande : 27/06/2018
N° de BOPI : 2018-43
Date du BOPI : 26/10/2018

30/01/1987 : UNCOMMON DENOMINATOR

N° national/d'enregistrement : 1391900
Date de dépôt : 30/01/1987
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 30/01/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux d'animaux;malles, valises, ceintures, sacs et accessoires;parapluies, parasols et cannes;fouets et sellerie. Vêtements en cuir et autres, chaussures, chapellerie.
N° de la classe : 18
N° de la classe : 25

Déposant 1 : RAUTUREAU APPLE SHOES, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 302640008
Adresse :
2 rue des Boutons d'Or
85130 LA GAUBRETIERE
FR

Mandataire 1 : Cabinet HAMMOND, M. HAMMOND William
Adresse :
87 RUE de la Saussière
92100 BOULOGNE BILLANCOURT
FR

05/09/1986 : SLUGGER

N° national/d'enregistrement : 1369543
Date de dépôt : 05/09/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 05/09/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;savons;parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux;dentifrices.Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes;joaillerie, bijouterie, pierres précieuses;horlogerie et instruments chronométriques.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de Noël.
N° de la classe : 03
N° de la classe : 14
N° de la classe : 16
N° de la classe : 28

Déposant 1 : RAUTUREAU APPLE SHOES, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 302640008
Adresse :
2 rue des Boutons d'Or
85130 LA GAUBRETIERE
FR

Mandataire 1 : Cabinet HAMMOND, M. HAMMOND William
Adresse :
87 RUE de la Saussière
92100 BOULOGNE BILLANCOURT
FR

18/07/1986 : FREE LANCE

N° national/d'enregistrement : 1364036
Date de dépôt : 18/07/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 18/07/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:18 Janvier 1979 A L'INPI No 501909 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1083150.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;savons;parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux;dentifrices Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes;joaillerie, bijouterie, pierres précieuses;horlogerie et instruments chronométriques.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matièrers collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignememnt (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux d'animaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes;fouets et sellerie.Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes);matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques);matières textiles fibreuses brutes.Vêtements, articles chaussant;y compris les chaussures, sabots, souliers, pantoufles, espadrilles, bottes;chapellerie.Jeux jouets;articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de Noël.
N° de la classe : 03
N° de la classe : 14
N° de la classe : 16
N° de la classe : 18
N° de la classe : 22
N° de la classe : 25
N° de la classe : 28

Déposant 1 : RAUTUREAU APPLE SHOES, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 302640008
Adresse :
2 rue des Boutons d'Or
85130 LA GAUBRETIERE
FR

Mandataire 1 : Cabinet HAMMOND, M. HAMMOND William
Adresse :
87 RUE de la Saussière
92100 BOULOGNE BILLANCOURT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 36298

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : GAGE CONSTITUE
Référence associée à l'événement : 52614
Date de demande : 03/04/1991

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : GAGE CONSTITUE
Référence associée à l'événement : 62819
Date de demande : 29/04/1992

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : GAGE RADIE
Référence associée à l'événement : 150622
Date de demande : 19/10/1992

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 170651
Date de demande : 21/03/1994

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre
Référence associée à l'événement : 335706
Date de demande : 26/11/2001

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-01

Evènement 8 :
Type d'évènement : Errata sur les renouvellements
N° de BOPI : 1996-45

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2072481
N° de BOPI : 1996-34

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2319606
Date de demande : 18/07/2006
N° de BOPI : 2007-33

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2624678
Date de demande : 27/07/2016
N° de BOPI : 2016-52
Date du BOPI : 30/12/2016

13/06/1986 : SLUGGER

N° national/d'enregistrement : 1364213
Date de dépôt : 13/06/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 13/06/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:18 Janvier 1979 A L'INPI No 501908 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1083149.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles en cuir et imitations du cuir non compris dans d'autres classes.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes.Vêtements, chapellerie, chaussures, sabots, souliers, pantoufles, espadrilles, bottes, bottines, sandales, chaussons, mules, chaussures de sports, chaussures de tennis, chaussures de basket; ceintures pour habillement, sacs et accessoires vestimentaires non compris dans d'autres classes.
N° de la classe : 18
N° de la classe : 24
N° de la classe : 25

Déposant 1 : RAUTUREAU APPLE SHOES, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 302640008
Adresse :
2 rue des Boutons d'Or
85130 LA GAUBRETIERE
FR

Mandataire 1 : Cabinet HAMMOND, M. HAMMOND William
Adresse :
87 RUE de la Saussière
92100 BOULOGNE BILLANCOURT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 20106

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 36298

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT D'ADRESSE
Référence associée à l'événement : 50583
Date de demande : 09/01/1991

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : GAGE CONSTITUE
Référence associée à l'événement : 52614
Date de demande : 03/04/1991

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : GAGE CONSTITUE
Référence associée à l'événement : 62819
Date de demande : 29/04/1992

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : GAGE RADIE
Référence associée à l'événement : 150622
Date de demande : 19/10/1992

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 170651
Date de demande : 21/03/1994

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-01

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2069920
N° de BOPI : 1996-37

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2316556
Date de demande : 08/06/2006
N° de BOPI : 2007-24

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2621544
Date de demande : 21/06/2016
N° de BOPI : 2016-44
Date du BOPI : 04/11/2016

30/08/1985 : POM D'API

N° national/d'enregistrement : 1321600
Date de dépôt : 30/08/1985
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 06/11/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:22 Septembre 1975, A L'INPI No 198671 ET ENREGISTRE SOUS LE No 937546.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitation du cuir, articles en ces matières non compris dans d'autres classes, notamment les cartables, sacs à main, portefeuilles, porte-monnaie;peaux, malles, valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie.Tous vêtements y compris les vêtements confectionnés pour enfants;bottes, souliers, pantoufles, chaussures, notamment pour enfants. Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport, ornements et décorations pour arbres de Noël.
N° de la classe : 18
N° de la classe : 25
N° de la classe : 28

Déposant 1 : RAUTUREAU APPLE SHOES, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 302640008
Adresse :
2, rue des Boutons d'Or
85130 LA GAUBRETIERE
FR

Mandataire 1 : Cabinet HAMMOND
Adresse :
33, rue Vaneau
75007 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : RAS KIDS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 766238
Date de demande : 09/08/2019
N° de BOPI : 2019-37
Date du BOPI : 13/09/2019

Bénéficiare 1 : SHOEMAKERS

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-06

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2052237
N° de BOPI : 1995-35

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2157652
Date de demande : 20/07/1995
N° de BOPI : 2000-20

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2422552
Date de demande : 06/11/2009
N° de BOPI : 2009-53
Date du BOPI : 31/12/2009

30/08/1985 : POM D'API

N° national/d'enregistrement : 1321600
Date de dépôt : 30/08/1985
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 06/11/2019
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:22 Septembre 1975, A L'INPI No 198671 ET ENREGISTRE SOUS LE No 937546.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitation du cuir, articles en ces matières non compris dans d'autres classes, notamment les cartables, sacs à main, portefeuilles, porte-monnaie;peaux, malles, valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie.Tous vêtements y compris les vêtements confectionnés pour enfants;bottes, souliers, pantoufles, chaussures, notamment pour enfants. Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport, ornements et décorations pour arbres de Noël.
N° de la classe : 18
N° de la classe : 25
N° de la classe : 28

Déposant 1 : RAUTUREAU APPLE SHOES, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 302640008
Adresse :
2, rue des Boutons d'Or
85130 LA GAUBRETIERE
FR

Mandataire 1 : Cabinet HAMMOND
Adresse :
33, rue Vaneau
75007 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : RAS KIDS

Bénéficiare 1 : SHOEMAKERS

03/01/1985 : PATRIOTIC

N° national/d'enregistrement : 1294583
Date de dépôt : 03/01/1985
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 03/01/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles chaussants, y compris les chaussures, sabots, souliers, pantoufles, espadrilles, bottes.

Déposant 1 : RAUTUREAU APPLE SHOES, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 302640008
Adresse :
2 rue des Boutons d'Or
85130 LA GAUBRETIERE
FR

Mandataire 1 : Cabinet HAMMOND, M. HAMMOND William
Adresse :
33 rue Vaneau
75007 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 170651
Date de demande : 21/03/1994

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 716524
Date de demande : 09/02/2018
N° de BOPI : 2018-10
Date du BOPI : 09/03/2018

Bénéficiare 1 : MADE AT

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1985-22

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2041741
N° de BOPI : 1995-06

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2278293
Date de demande : 29/12/2004
N° de BOPI : 2005-17

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2576898
Date de demande : 26/01/2015
N° de BOPI : 2015-15
Date du BOPI : 10/04/2015

Publications au Bodacc :

17/08/2023 : Modifications générales

Annonce N°2928
NOJO : 8501BP1975B0004
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Descriptif : modification survenue sur l'origine du fonds d'un établissement principal et l'activité de l'établissement principal

Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 302 640 008
Dénomination : RAUTUREAU - APPLE SHOES
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
Montant du capital : 5297875 EUR

08/03/2020 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°652
NOJO : 7501BP1992B1069
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date d'immatriculation : 02/09/1992
Date de commencement d'activité : 17/12/2019
Date d'effet : 2019-12-17
Publication légale : Les Petites Affiches, le 12/02/2020
Oppositions : adresse du fonds 52 bis-54 rue Montmartre 75002 Paris pour la validité.
Descriptif : Adresse de l'ancien propriétaire: 58 rue Montmartre 75002 Paris. Date de l'acte: 17/12/2019 Enregistré le 30/12/2019 au Service Départemental de l'Enregistrement Paris Saint Lazare. Dossier 2020 00006436 référence 7564P61 2019 A 25024. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l'article L.141-12 du code de commerce.

Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 302 640 008
Dénomination : RAUTUREAU APPLE SHOES
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Paris 321 303 463
Dénomination : DIFFUSION CHAUSSURES ACCESSOIRES DE MODE

05/11/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11900
NOJO : 85012019S012423
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/10/2018

Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 302 640 008
Dénomination : RAUTUREAU - APPLE SHOES
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)

14/06/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°236
NOJO : 85012019S005394
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/10/2017

Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 302 640 008
Dénomination : RAUTUREAU - APPLE SHOES
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)

16/06/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5818
NOJO : 85012017S004624
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/10/2016

Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 302 640 008
Dénomination : RAUTUREAU - APPLE SHOES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

28/04/2016 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°8
NOJO : BXA16116002836F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES (06)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 01/03/2016
Oppositions : Au fonds vendu pour la validité et pour la correspondance
Descriptif : - Pole d'enregistrement de Cannes le 09/03/2016 Bordereau numéro 2016/154 Case numéro 3, délai pour les oppositions: 10 jours à compter de la présente insertion au Bodacc.

Numéro d'identification : RCS Cannes 302 640 008
Dénomination : RAUTUREAU - APPLE SHOES
Nom commercial : FREE LANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Cannes 445 387 996
Dénomination : DUO

08/12/2015 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°848
NOJO : BXA15337000788H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG (67)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Oppositions : au siège de l'établissement, 14, rue des Juifs, 67000 Strasbourg

Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 302 640 008
Dénomination : RAUTUREAU - APPLE SHOES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Strasbourg 802 608 919
Dénomination : KEL

19/06/2015 : Modifications générales

Annonce N°2279
NOJO : BXB15163002516G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS La roche sur yon 302 640 008
Dénomination : RAUTUREAU - APPLE SHOES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes suppléant : BECOUZE modification le 08 Juin 2012 Commissaire aux comptes titulaire : GROUPE Y BOULLIER modification le 08 Juin 2012 Président : NEW DEAL en fonction le 11 Juin 2015

30/05/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7330
NOJO : 118501344910754
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE SUR YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/10/2014

Numéro d'identification : RCS La roche sur yon 302 640 008
Dénomination : RAUTUREAU - APPLE SHOES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

23/10/2014 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°78
NOJO : BXA14289001491D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 08/09/2014
Publication légale : La Provence, le 14/10/2014
Oppositions : Au fonds vendu sis 25 rue Montgrand 13006 Marseille pour la validité et pour la correspondance

Numéro d'identification : RCS Ajaccio 803 995 406
Dénomination : I SCARPI
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 1000.00 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS La roche sur yon 302 640 008
Dénomination : RAUTUREAU APPLE SHOES

20/12/2012 : Modifications générales

Annonce N°1637
NOJO : BXB12348001534W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Date de commencement d'activité : 01/11/2012
Descriptif : Modification de l'activité. Modification de la date de début d'activité. Modification de l'origine de fond personne morale.

Numéro d'identification : RCS La roche sur yon 508 571 692
Dénomination : Ras KIDS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique

Précédent exploitant :
Numéro d'identification : RCS La roche sur yon 302 640 008
Dénomination : RAUTUREAU - APPLE SHOES

05/09/2012 : Achat d'un établissement principal par une personne morale lors de l'immatriculation

Annonce N°256
NOJO : BXA12242000300H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement principal par une personne morale lors de l'immatriculation
Date de commencement d'activité : 09/03/2012
Publication légale : Midi Libre, le 09/06/2012
Oppositions : AU SIEGE DU FONDS VENDU POM D'API 28 rue de l'Argenterie et 5 rue d'Aragon 34000 Montpellier

Numéro d'identification : RCS Ajaccio 539 688 135
Dénomination : NATALI SHOES MONTPELLIER
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Montpellier 302 640 008
Dénomination : RAUTUREAU.APPLE SHOES

18/07/2012 : Mise en activité d'une société suite à achat

Annonce N°903
NOJO : BXA12194002041C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Catégorie de vente : Mise en activité d'une société suite à achat
Date de commencement d'activité : 09/03/2012
Publication légale : Le Progrès, le 05/06/2012
Oppositions : Au siège du fonds vendu, sis 1 rue Jean Fabre, à l'angle du 2 rue Emile Zola, 69002 Lyon
Descriptif : Mise en activité de la société.

Numéro d'identification : RCS Ajaccio 539 706 762
Dénomination : NATALI SHOES LYON
Nom commercial : POM D'API
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Lyon 302 640 008
Dénomination : RAUTUREAU APPLE SHOES

30/06/2012 : Mise en activité d'une société suite à achat

Annonce N°130
NOJO : BXA12174001741H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Catégorie de vente : Mise en activité d'une société suite à achat
Date de commencement d'activité : 09/03/2012
Publication légale : Le régional, le 06/06/2012
Oppositions : NATALI SHOES AIX 14, rue Nazareth 13100 Aix-en-Provence
Descriptif : Mise en activité de la société

Numéro d'identification : RCS Ajaccio 539 706 812
Dénomination : NATALI SHOES AIX
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 302 640 008
Dénomination : RAUTUREAU - APPLE SHOES

17/06/2012 : Modifications générales

Annonce N°1323
NOJO : BXB12163003012E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS La roche sur yon 302 640 008
Dénomination : RAUTUREAU - APPLE SHOES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes suppléant : BECOUZE modification le 08 Juin 2012 Directeur général : RAUTUREAU Yvon en fonction le 19 Août 2011 Président : RAUTUREAU Guy en fonction le 19 Août 2011 Commissaire aux comptes titulaire : GROUPE Y BOULLIER modification le 08 Juin 2012

07/10/2011 : Mise en activité d'une société suite à achat

Annonce N°299
NOJO : BXA11276001141A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Catégorie de vente : Mise en activité d'une société suite à achat
Date de commencement d'activité : 29/08/2011
Publication légale : L'Opinion Indépendante, le 09/09/2011
Oppositions : Office notarial 78 route d'Espagne BP 12332 - 31023 Toulouse Cedex
Descriptif : Mise en activité de la société.

Numéro d'identification : RCS Bordeaux 532 101 599
Dénomination : VIRGILE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Etablissement principal :
Activité : Vente de détail de chaussures de luxe et vente de tous les accessoires équipement de la personne.
Origine des fonds : Etablissement principal acquis par achat au prix stipulé de 375000 EUR

Adresse :
3 rue Cantegril
31000 Toulouse

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Toulouse 302 640 008
Dénomination : RAUTUREAU - APPLE SHOES

30/08/2011 : Modifications générales

Annonce N°1490
NOJO : BXB11236000096T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS La roche sur yon 302 640 008
Dénomination : RAUTUREAU - APPLE SHOES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : CABINET JACQUES BOULLIER Commissaire aux comptes suppléant : CABINET J.
J.
BECOUZE SA Directeur général : RAUTUREAU Yvon en fonction le 19 Août 2011 Président : RAUTUREAU Guy en fonction le 19 Août 2011

09/06/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11337
NOJO : BXC08149007636N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/10/2008

Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 302 640 008
Dénomination : RAUTUREAU - APPLE SHOES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
2 rue des Boutons d'Or
85130 La Gaubretière

26/06/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5924
NOJO : BXC08176004582E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/10/2007

Historique de l'unité légale :

26/08/2022 : caractère employeur

Caractère employeur : Non

31/12/2021 : activité principale

Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) d'habillement et de chaussures (NAFRev2 : 46.42Z)

22/12/2021 : activité principale

Activité principale : Commerce de détail de la chaussure (NAFRev2 : 47.72A)

31/10/2017 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

31/12/2015 : activité principale

Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) d'habillement et de chaussures (NAFRev2 : 46.42Z)

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Fabrication de chaussures (NAFRev2 : 15.20Z)

25/12/2004 : activité principale

Activité principale : Fabrication de chaussures (NAFRev1 : 19.3Z)

01/03/1975 : état administratif, dénomination, catégorie juridique

Etat administratif : Active
Dénomination : RAUTUREAU APPLE SHOES
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Tribunaux d'instance et tribunaux mixtes de commerce :

05/12/2017 : 67522015B02270 : Tribunal d'Instance - STRASBOURG (6752)

Numéro de gestion : 2015B02270

Numéro de RCS : B30264000
Raison sociale : RAUTUREAU APPLE SHOES
Forme juridique : Société par actions simplifiée (5710)

Adresse Siège :
2 RUE DES BOUTONS D'OR
85130 LA GAUBRETIERE

Date d’immatriculation au greffe : 13/11/2015
Code activité : 4772A - Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)

Statut pour édition extraits : Sociétés commerciales - Immatriculation secondaire

Etablissement 1 :
Categorie de l'etablissement : Secondaire
Code siret de l’établissement : 302640008
Code NAF : 4772A - Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Adresse de l'établissement :
14 RUE DES JUIFS
67000 STRASBOURG
Origine du fonds : 23

Représentants légaux :

01/10/2021 : Nouveau dirigeant

Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1975B00041
Type : Personne Morale

Nom : VENTRASHOES
Siren : 829198258
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Président

Adresse :
2 rue des Boutons d'Or
85130 La Gaubretiere
France

01/10/2021 : Nouveau dirigeant

Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1975B00041
Type : Personne Physique

Nom : Schiavone Camilla
Né le 18/11/1965 à Rome (ITALIE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
30 rue Pergolèse
75016 Paris
France

01/10/2021 : Nouveau dirigeant

Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1975B00041
Type : Personne Morale

Nom : GROUPE Y BOULLIER
Siren : 352657993
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
3 chemin Pressoir Chênaie
44100 Nantes
France

11/06/2015 : Nouveau dirigeant

Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1975B00041
Type : Personne Morale

Nom : NEW DEAL
Siren : 420523607
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Président

Adresse :
2 rue des Boutons d'Or
85130 La Gaubretière
France

11/06/2015 : Nouveau dirigeant

Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1975B00041
Type : Personne Morale

Nom : GROUPE Y BOULLIER
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
1 bis rue des Montgolfieres
44120 Vertou
France

11/06/2015 : Nouveau dirigeant

Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1975B00041
Type : Personne Morale

Nom : BECOUZE
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
19 rue René Couchy
49100 Angers
France

Dépôts des actes :

01/07/2019 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1975B00041
Dépôt : N°9709 déposé le 24/10/2019
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

30/04/2018 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1975B00041
Dépôt : N°6174 déposé le 24/07/2018
Etat : Déposé
Décision : Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant

30/04/2018 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1975B00041
Dépôt : N°6174 déposé le 24/07/2018
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire

29/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif

Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1975B00041
Dépôt : N°4498 déposé le 07/06/2018
Etat : Déposé

15/05/2017 : Extrait de procès-verbal

Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1975B00041
Dépôt : N°4998 déposé le 28/06/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique

15/05/2017 : Extrait de procès-verbal

Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1975B00041
Dépôt : N°4998 déposé le 28/06/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

30/04/2015 : Décision(s) des associés

Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1975B00041
Dépôt : N°3868 déposé le 11/06/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

30/04/2015 : Extrait de procès-verbal

Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1975B00041
Dépôt : N°3868 déposé le 11/06/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

30/04/2015 : Extrait de procès-verbal

Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1975B00041
Dépôt : N°3868 déposé le 11/06/2015
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général

30/04/2015 : Statuts mis à jour

Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1975B00041
Dépôt : N°3868 déposé le 11/06/2015
Etat : Déposé

30/04/2015 : Décision(s) des associés

Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1975B00041
Dépôt : N°3868 déposé le 11/06/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

30/04/2015 : Extrait de procès-verbal

Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1975B00041
Dépôt : N°3868 déposé le 11/06/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

30/04/2015 : Extrait de procès-verbal

Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1975B00041
Dépôt : N°3868 déposé le 11/06/2015
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général

30/04/2015 : Statuts mis à jour

Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1975B00041
Dépôt : N°3868 déposé le 11/06/2015
Etat : Déposé

27/02/2013 : Traité

Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1975B00041
Dépôt : N°1137 déposé le 28/02/2013
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif PAR LA SOCIETE RAUTUREAU APPLE SHOES A LA SOCIETE RAS KIDS

27/02/2013 : Traité

28/04/2011 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1975B00041
Dépôt : N°4844 déposé le 16/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

28/04/2011 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1975B00041
Dépôt : N°4844 déposé le 16/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

28/04/2011 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1975B00041
Dépôt : N°4844 déposé le 16/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

28/04/2011 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1975B00041
Dépôt : N°4844 déposé le 16/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

31/03/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1975B00041
Dépôt : N°2902406 déposé le 07/05/2009
Etat : Déposé
Décision : Divers APPROBATION DU PROJET DE FUSION PAR VOIE D'ABSORP- TION DE LA SOCIETE ACARY PAR LA SOCIETE RAUTUREAU APPLE SHOES

31/03/2009 : Déclaration de conformité

Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1975B00041
Dépôt : N°2902406 déposé le 07/05/2009
Etat : Déposé

31/03/2009 : Statuts mis à jour

Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1975B00041
Dépôt : N°2902406 déposé le 07/05/2009
Etat : Déposé

31/03/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale

31/03/2009 : Déclaration de conformité

Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1975B00041
Dépôt : N°2902406 déposé le 07/05/2009
Etat : Déposé

31/03/2009 : Statuts mis à jour

Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1975B00041
Dépôt : N°2902406 déposé le 07/05/2009
Etat : Déposé

30/01/2009 : Traité de fusion

Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1975B00041
Dépôt : N°2900565 déposé le 05/02/2009
Etat : Déposé
Décision : Divers FUSION PAR VOIE D'ABSORPTION DE LA SOCIETE ACARY PAR LA SOCIETE RAUTUREAU APPLE SHOES

30/01/2009 : Traité de fusion

27/08/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1975B00041
Dépôt : N°2204404 déposé le 02/10/2002
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique TRANSFORMATION DE LA SOCIETE DE SA EN SAS. NOMINATION DES MEMBRES DU COMITE STRATEGIQUE.

27/08/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1975B00041
Dépôt : N°2204404 déposé le 02/10/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

27/08/2002 : Acte sous seing privé

Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1975B00041
Dépôt : N°2204404 déposé le 02/10/2002
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président PROCES VERBAL DE LA REUNION DU COMITE STRATEGIQUE

27/08/2002 : Statuts mis à jour

Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1975B00041
Dépôt : N°2204404 déposé le 02/10/2002
Etat : Déposé

27/08/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1975B00041
Dépôt : N°2204404 déposé le 02/10/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

27/08/2002 : Acte sous seing privé

27/08/2002 : Statuts mis à jour

Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1975B00041
Dépôt : N°2204404 déposé le 02/10/2002
Etat : Déposé

07/05/2002 : Rapport du commissaire aux comptes relatif à la transformation

Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1975B00041
Dépôt : N°2202302 déposé le 29/05/2002
Etat : Déposé

07/05/2002 : Rapport du commissaire aux comptes relatif à la transformation

Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1975B00041
Dépôt : N°2202302 déposé le 29/05/2002
Etat : Déposé

11/12/1998 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1975B00041
Dépôt : N°992880 déposé le 18/08/1999
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

11/12/1998 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1975B00041
Dépôt : N°992880 déposé le 18/08/1999
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

11/12/1998 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1975B00041
Dépôt : N°992880 déposé le 18/08/1999
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

11/12/1998 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1975B00041
Dépôt : N°992880 déposé le 18/08/1999
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

25/11/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1975B00041
Dépôt : N°985009 déposé le 31/12/1998
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

25/11/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1975B00041
Dépôt : N°985009 déposé le 31/12/1998
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

10/11/1998 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1975B00041
Dépôt : N°985009 déposé le 31/12/1998
Etat : Déposé

10/11/1998 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1975B00041
Dépôt : N°985009 déposé le 31/12/1998
Etat : Déposé

27/06/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1975B00041
Dépôt : N°980066 déposé le 19/01/1998
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

27/06/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1975B00041
Dépôt : N°980066 déposé le 19/01/1998
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

13/12/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1975B00041
Dépôt : N°971035 déposé le 17/03/1997
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social

13/12/1996 : Statuts mis à jour

Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1975B00041
Dépôt : N°971035 déposé le 17/03/1997
Etat : Déposé

13/12/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1975B00041
Dépôt : N°971035 déposé le 17/03/1997
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social

13/12/1996 : Statuts mis à jour

Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1975B00041
Dépôt : N°971035 déposé le 17/03/1997
Etat : Déposé

26/07/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1975B00041
Dépôt : N°963402 déposé le 12/09/1996
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

26/07/1996 : Statuts mis à jour

Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1975B00041
Dépôt : N°963402 déposé le 12/09/1996
Etat : Déposé

26/07/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1975B00041
Dépôt : N°963402 déposé le 12/09/1996
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

26/07/1996 : Statuts mis à jour

Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1975B00041
Dépôt : N°963402 déposé le 12/09/1996
Etat : Déposé

21/03/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1975B00041
Dépôt : N°962440 déposé le 08/07/1996
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

21/03/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1975B00041
Dépôt : N°962440 déposé le 08/07/1996
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

27/04/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1975B00041
Dépôt : N°951764 déposé le 31/05/1995
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social

27/04/1995 : Statuts mis à jour

Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1975B00041
Dépôt : N°951764 déposé le 31/05/1995
Etat : Déposé

27/04/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1975B00041
Dépôt : N°951764 déposé le 31/05/1995
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social

27/04/1995 : Statuts mis à jour

Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1975B00041
Dépôt : N°951764 déposé le 31/05/1995
Etat : Déposé

21/02/1994 : Déclaration de conformité

Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1975B00041
Dépôt : N°940770 déposé le 11/03/1994
Etat : Déposé

21/02/1994 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1975B00041
Dépôt : N°940770 déposé le 11/03/1994
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social APPROBATION DU PROJET FUSION PREVOYANT L'ABSORP- TION DE LA SOCIETE GYR DESIGNERS

21/02/1994 : Statuts mis à jour

Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1975B00041
Dépôt : N°940770 déposé le 11/03/1994
Etat : Déposé

21/02/1994 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1975B00041
Dépôt : N°940770 déposé le 11/03/1994
Etat : Déposé

21/02/1994 : Déclaration de conformité

Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1975B00041
Dépôt : N°940770 déposé le 11/03/1994
Etat : Déposé

21/02/1994 : Procès-verbal d'assemblée générale

21/02/1994 : Statuts mis à jour

Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1975B00041
Dépôt : N°940770 déposé le 11/03/1994
Etat : Déposé

21/02/1994 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1975B00041
Dépôt : N°940770 déposé le 11/03/1994
Etat : Déposé

16/02/1994 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1975B00041
Dépôt : N°941521 déposé le 27/05/1994
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes

16/02/1994 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1975B00041
Dépôt : N°941521 déposé le 27/05/1994
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

16/02/1994 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1975B00041
Dépôt : N°941521 déposé le 27/05/1994
Etat : Déposé

16/02/1994 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1975B00041
Dépôt : N°941521 déposé le 27/05/1994
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes

16/02/1994 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1975B00041
Dépôt : N°941521 déposé le 27/05/1994
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

16/02/1994 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1975B00041
Dépôt : N°941521 déposé le 27/05/1994
Etat : Déposé

09/02/1994 : Rapport du commissaire aux apports

Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1975B00041
Dépôt : N°940407 déposé le 10/02/1994
Etat : Déposé
Décision : Divers EFFECTUES PAR LA SOCIETE GYR DESIGNERS

09/02/1994 : Rapport du commissaire aux apports

Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1975B00041
Dépôt : N°940407 déposé le 10/02/1994
Etat : Déposé
Décision : Divers EFFECTUES PAR LA SOCIETE GYR DESIGNERS

19/01/1994 : Traité de fusion

Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1975B00041
Dépôt : N°940127 déposé le 20/01/1994
Etat : Déposé
Décision : Divers FUSION PAR VOIE D'ABSORPTION DE LA SOCIETE GYR DESIGNERS PAR LA STE RAUTUREAU APPLE SHOES

19/01/1994 : Traité de fusion

02/11/1993 : Déclaration de conformité

Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1975B00041
Dépôt : N°933797 déposé le 02/12/1993
Etat : Déposé

02/11/1993 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1975B00041
Dépôt : N°933797 déposé le 02/12/1993
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

02/11/1993 : Statuts mis à jour

Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1975B00041
Dépôt : N°933797 déposé le 02/12/1993
Etat : Déposé

02/11/1993 : Déclaration de conformité

Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1975B00041
Dépôt : N°933797 déposé le 02/12/1993
Etat : Déposé

02/11/1993 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1975B00041
Dépôt : N°933797 déposé le 02/12/1993
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

02/11/1993 : Statuts mis à jour

Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1975B00041
Dépôt : N°933797 déposé le 02/12/1993
Etat : Déposé

10/10/1993 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1975B00041
Dépôt : N°933827 déposé le 06/12/1993
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)

10/10/1993 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1975B00041
Dépôt : N°933827 déposé le 06/12/1993
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)

23/04/1993 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1975B00041
Dépôt : N°931982 déposé le 06/07/1993
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

23/04/1993 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1975B00041
Dépôt : N°931982 déposé le 06/07/1993
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

02/11/1992 : Déclaration de conformité

Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1975B00041
Dépôt : N°931278 déposé le 22/04/1993
Etat : Déposé

02/11/1992 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1975B00041
Dépôt : N°931278 déposé le 22/04/1993
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

02/11/1992 : Statuts mis à jour

Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1975B00041
Dépôt : N°931278 déposé le 22/04/1993
Etat : Déposé

02/11/1992 : Déclaration de conformité

Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1975B00041
Dépôt : N°931278 déposé le 22/04/1993
Etat : Déposé

02/11/1992 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1975B00041
Dépôt : N°931278 déposé le 22/04/1993
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

02/11/1992 : Statuts mis à jour

Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1975B00041
Dépôt : N°931278 déposé le 22/04/1993
Etat : Déposé

31/10/1992 : Déclaration de conformité

Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1975B00041
Dépôt : N°924032 déposé le 10/12/1992
Etat : Déposé

31/10/1992 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1975B00041
Dépôt : N°924032 déposé le 10/12/1992
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social

31/10/1992 : Statuts mis à jour

Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1975B00041
Dépôt : N°924032 déposé le 10/12/1992
Etat : Déposé

31/10/1992 : Déclaration de conformité

Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1975B00041
Dépôt : N°924032 déposé le 10/12/1992
Etat : Déposé

31/10/1992 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1975B00041
Dépôt : N°924032 déposé le 10/12/1992
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social

31/10/1992 : Statuts mis à jour

Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1975B00041
Dépôt : N°924032 déposé le 10/12/1992
Etat : Déposé

22/05/1990 : Déclaration de conformité

Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1975B00041
Dépôt : N°902414 déposé le 24/08/1990
Etat : Déposé

22/05/1990 : Statuts mis à jour

Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1975B00041
Dépôt : N°902414 déposé le 24/08/1990
Etat : Déposé

22/05/1990 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1975B00041
Dépôt : N°902414 déposé le 24/08/1990
Etat : Déposé

22/05/1990 : Déclaration de conformité

Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1975B00041
Dépôt : N°902414 déposé le 24/08/1990
Etat : Déposé

22/05/1990 : Statuts mis à jour

Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1975B00041
Dépôt : N°902414 déposé le 24/08/1990
Etat : Déposé

22/05/1990 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1975B00041
Dépôt : N°902414 déposé le 24/08/1990
Etat : Déposé

06/04/1990 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1975B00041
Dépôt : N°902414 déposé le 24/08/1990
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

06/04/1990 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1975B00041
Dépôt : N°902414 déposé le 24/08/1990
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

03/05/1988 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1975B00041
Dépôt : N°882290 déposé le 26/05/1988
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes

03/05/1988 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1975B00041
Dépôt : N°882290 déposé le 26/05/1988
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes

30/10/1986 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1975B00041
Dépôt : N°864383 déposé le 26/11/1986
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s) CHANGEMENT DE PRE-SIDENT DIRECTEUR G

30/10/1986 : Procès-verbal du conseil d'administration

29/10/1986 : Déclaration de conformité

Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1975B00041
Dépôt : N°864383 déposé le 26/11/1986
Etat : Déposé

29/10/1986 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1975B00041
Dépôt : N°864383 déposé le 26/11/1986
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social ANCIENNE DENOMINATION : RAUTUREAU SA

29/10/1986 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1975B00041
Dépôt : N°864383 déposé le 26/11/1986
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale

29/10/1986 : Statuts mis à jour

Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1975B00041
Dépôt : N°864383 déposé le 26/11/1986
Etat : Déposé

29/10/1986 : Déclaration de conformité

Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1975B00041
Dépôt : N°864383 déposé le 26/11/1986
Etat : Déposé

29/10/1986 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1975B00041
Dépôt : N°864383 déposé le 26/11/1986
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale

29/10/1986 : Statuts mis à jour

Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1975B00041
Dépôt : N°864383 déposé le 26/11/1986
Etat : Déposé

15/10/1986 : Rapport du commissaire aux apports

Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1975B00041
Dépôt : N°863723 déposé le 30/10/1986
Etat : Déposé
Décision : Divers FUSION PAR ABSORP TION DE LA SARL

15/10/1986 : Rapport du commissaire aux apports

Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1975B00041
Dépôt : N°863723 déposé le 30/10/1986
Etat : Déposé
Décision : Divers FUSION PAR ABSORP TION DE LA SARL

13/10/1986 : Rapport du commissaire aux comptes

Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1975B00041
Dépôt : N°864383 déposé le 26/11/1986
Etat : Déposé
Décision : Divers SUR L'EMISSION D'OBLIGATION CONVERTI

13/10/1986 : Rapport du commissaire aux comptes

Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1975B00041
Dépôt : N°864383 déposé le 26/11/1986
Etat : Déposé
Décision : Divers SUR L'EMISSION D'OBLIGATION CONVERTI

06/10/1986 : Acte sous seing privé

Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1975B00041
Dépôt : N°863628 déposé le 17/10/1986
Etat : Déposé
Décision : Divers FUSION ABSORPTION DE LA SOCIETE APPL

06/10/1986 : Acte sous seing privé

Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1975B00041
Dépôt : N°864383 déposé le 26/11/1986
Etat : Déposé
Décision : Divers FUSION ABSORPTION DE LA STE APPLE-SH

06/10/1986 : Acte sous seing privé

Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1975B00041
Dépôt : N°863628 déposé le 17/10/1986
Etat : Déposé
Décision : Divers FUSION ABSORPTION DE LA SOCIETE APPL

06/10/1986 : Acte sous seing privé

Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1975B00041
Dépôt : N°864383 déposé le 26/11/1986
Etat : Déposé
Décision : Divers FUSION ABSORPTION DE LA STE APPLE-SH

18/07/1985 : Déclaration de conformité

Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1975B00041
Dépôt : N°853283 déposé le 13/11/1985
Etat : Déposé

18/07/1985 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1975B00041
Dépôt : N°853283 déposé le 13/11/1985
Etat : Déposé
Décision : Divers NOMINATION D'UN COMMISSAIRE AUX COMP

18/07/1985 : Statuts mis à jour

Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1975B00041
Dépôt : N°853283 déposé le 13/11/1985
Etat : Déposé

18/07/1985 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1975B00041
Dépôt : N°853283 déposé le 13/11/1985
Etat : Déposé

18/07/1985 : Déclaration de conformité

Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1975B00041
Dépôt : N°853283 déposé le 13/11/1985
Etat : Déposé

18/07/1985 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1975B00041
Dépôt : N°853283 déposé le 13/11/1985
Etat : Déposé
Décision : Divers NOMINATION D'UN COMMISSAIRE AUX COMP

18/07/1985 : Statuts mis à jour

Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1975B00041
Dépôt : N°853283 déposé le 13/11/1985
Etat : Déposé

18/07/1985 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1975B00041
Dépôt : N°853283 déposé le 13/11/1985
Etat : Déposé

Etablissements :

01/10/2021 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1975B00041
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
2 rue des Boutons d'Or
85130 La Gaubretière
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/1975
Activité : *fab.Vente articles chaussants fabrication et vente de tous articles chaussants et de tous articles en cuir.
Origine du fonds : Achat (avec Bodacc)
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

01/10/2021 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 32767
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1975B00041
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
rue des Bois
85130 La Gaubretière
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/1985
Activité : Fabrication et vente de tous articles chaussants et de tous articles en cuir
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

17/10/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2015B02270
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : La Roche-sur-Yon

Adresse :
14 rue des Juifs
67000 Strasbourg
FRANCE
Nom commercial : FREE LANCE
Enseigne : FREE LANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2015
Activité : Vente au détail de chaussures, d'articles chaussants, d'accessoires.
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétaire exploitan - E
Type d’exploitation : Exploitation directe

29/06/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 2007B01094
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : La Roche-sur-Yon

Adresse :
7 Rue Maréchal Joffre
06000 Nice
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 07/05/2007
Activité : Vente de chaussures pour enfants au détail.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Mise en location-gérance du fonds

29/06/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2006B00601
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : La Roche-sur-Yon

Adresse :
13 Place PUY PAULIN
33000 Bordeaux
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/02/2006
Activité : Vente au détail de chaussures et accessoires.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

29/06/2017 : Etablissement ouvert

26/04/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 2016B00522
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : La Roche-sur-Yon

Adresse :
15 Rue du Commandant André
06400 Cannes
FRANCE
Nom commercial : FREE LANCE
Enseigne : FREE LANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/2016
Activité : Commerce de détail d'articles chaussants, d'accessoires et de tous produits y afférents
Origine du fonds : Achat
- récédent exploitan - U
Type d’exploitation : Exploitation directe

11/06/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 20
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1975B00041
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
2 rue du Commandant Sauvageot
85130 La Gaubretière
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/1985
Activité : vente articles textiles
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

22/10/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 20
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1996B01837
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : La Roche-sur-Yon

Adresse :
23 Rue FRANCIS DAVSO
13001 Marseille
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/08/1999
Activité : Vente de chaussures hommes femmes et enfants de tous articles de maroquinerie et de prêt à porter S'y rapportant
Origine du fonds : Achat
- récédent exploitan - UXIM
Type d’exploitation : Exploitation directe

07/05/2013 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1992B10693
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : La Roche-sur-Yon

Adresse :
30 rue du Four
75006 Paris
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/11/1993
Activité : COMMERCE DE DETAIL DE LA CHAUSSURE.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - YR DESIGNERS - RCS LA ROCHE SUR YON : B 325 337 848 - RADIE LE - 11 MARS 199
Type d’exploitation : Exploitation directe

07/05/2013 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 6
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1992B10693
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : La Roche-sur-Yon

Adresse :
24 rue de Grenelle
75007 Paris
France
Enseigne : JEAN BAPTISTE RAUTUREAU
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/11/1994
Activité : COMMERCE DE DETAIL DE CHAUSSURES
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

07/05/2013 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 7
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1992B10693
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : La Roche-sur-Yon

Adresse :
8 rue des Canettes
75006 Paris
France
Enseigne : NO NAME
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 16/07/1996
Activité : VENTE DE TOUS ARTICLES CHAUSSANTS ET DE TOUS ARTICLES EN CUIR
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

07/05/2013 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 9
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1992B10693
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : La Roche-sur-Yon

Adresse :
16 rue du Bourg Tibourg
75004 Paris
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 07/05/2007
Activité : La création, la diffusion, la vente et l'achat de chaussures et accessoires, l'importation et l'exportation
Origine du fonds : Transmission universelle du patrimoine à l'associé unique
- récédent exploitan - UY-YVON-MARION G Y
Type d’exploitation : Exploitation directe

29/04/2013 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1994B01249
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : La Roche-sur-Yon

Adresse :
27 rue de la Grande Chaussée
59000 Lille
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1994
Activité : Chaussure, commerce de détail de la chaussure.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent propriétair - YR DESIGNER
Type d’exploitation : Exploitation directe

18/06/2012 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2007B02231
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : La Roche-sur-Yon

Adresse :
17 rue de l'Ancien Courrier
34000 Montpellier
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/05/2007
Activité : L'achat et la vente de chaussures maroquinerie accessoires prêt à porter
Origine du fonds : Transmission universelle du patrimoine à l'associé unique
cquis par transmission universelle du patrimoin - récédent propriétair - A DIFFUSION SAR
Type d’exploitation : Exploitation directe

13/06/2012 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1994B01116
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : La Roche-sur-Yon

Adresse :
6 rue Chabrier
13100 Aix-en-Provence
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/02/1994
Activité : Détaillant de chaussures
Origine du fonds : Apport
ONDS ACQUIS PAR APPORT AU MONTANT EVALUE - récédent propriétair - YR DESIGNER
Type d’exploitation : Exploitation directe

13/06/2012 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1994B01116
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : La Roche-sur-Yon

Adresse :
14 rue Nazareth
13100 Aix-en-Provence
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/08/1999
Activité : Distribution de chaussures et articles chaussants
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

01/01/2009 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lisieux (1407)
Numéro de gestion : 1998B40013
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : La Roche-sur-Yon

Adresse :
93 RUE EUGENE COLAS
DEAUVILLE
14800 DEAUVILLE
FRANCE
Enseigne : FREE LANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 16/01/1998
Activité : VENTE AU DETAIL DE CHAUSSURES
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

30/09/1994 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Bayonne (6401)
Numéro de gestion : 1994B00514
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : La Roche-sur-Yon

Adresse :
4 AV. DE L'IMPERATRICE ET AVENUE REINE VICTORIA
BIARRITZ
64200 BIARRITZ
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/11/1993
Activité : FABRICATION, VENTE D'ARTICLES CHAUSSANTS, FABRICATION ET VENTE DE TOUS ARTICLES CHAUSSANTS ET DE TOUS ARTICLES EN CUIR
Origine du fonds : Apport
PPORT-FUSIO - récédent propriétaire exploitan - YR DESIGNER
Type d’exploitation : Exploitation directe

N.C : Etablissement ouvert" "7501

Numéro unique d’identification : 6
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1992B10693
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
24 rue de Grenelle
75007 Paris
France
Enseigne : JEAN BAPTISTE RAUTUREAU
Activité ambulante : Non
Activité saisonnière : Non
Activité non sédentaire : Non
Date début d’activité : 94//1/15/1
Activité : COMMERCE DE DETAIL DE CHAUSSURES
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

N.C : Etablissement ouvert" "7501

Numéro unique d’identification : 12
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1992B10693
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
52 bis rue Montmartre
75002 Paris
France
Enseigne : SCHMOOVE
Activité ambulante : Non
Activité saisonnière : Non
Activité non sédentaire : Non
Date début d’activité : 19//2/17/1
Activité : Commerce de détails d'articles chaussants et accessoires.
Origine du fonds : Achat
Type d’exploitation : Exploitation directe

N.C : Etablissement ouvert" "7501

Numéro unique d’identification : 14
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1992B10693
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
26 rue Étienne Marcel
75002 Paris
France
Enseigne : NO NAME
Activité ambulante : Non
Activité saisonnière : Non
Activité non sédentaire : Non
Date début d’activité : 21//2/03/0
Activité : Commerce de détail d'article chaussants, de maroquinerie et d'accessoires
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

N.C : Etablissement ouvert" "7501

Numéro unique d’identification : 6
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1992B10693
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
24 rue de Grenelle
75007 Paris
France
Enseigne : JEAN BAPTISTE RAUTUREAU
Activité ambulante : Non
Activité saisonnière : Non
Activité non sédentaire : Non
Date début d’activité : 94//1/15/1
Activité : COMMERCE DE DETAIL DE CHAUSSURES
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

N.C : Etablissement ouvert" "7501

Observations :

01/10/2021 : Ajout

Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 16/05/1975
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 16/05/1975 : FONDS ACQUIS PAR ACHAT AU MONTANT DE 230 610 F DE M. RAUTUREAU JOSEPH, RCS A 546 145 632(RADIATION DU 19.04.82, INSERTION DU 5.02.82 DANS VENDEE SE- MAINE). FONDS PRECEDEMMENT RECU EN LOCATION-GERAN- CE DE RAUTUREAU JOSEPH A COMPTER DU 1.03.1975. MOD DU 13.11.1985. MISE EN HARMONIE DES STATUTS MOD DU 26.11.1986. ETS SECONDAIRE SIS 2 RUE DU COMMANDANT SAUVAGEOT (85) LA GAUBRETIERE. PAR SUI- TE DE LA FUSION ABSORPTION DE LA SARL APPLE-SHOES RCS LA ROCHE/YON B 304.764.640. (RAD DU 26.11.86) ACTIVITE : VTE ART. TEXTILES, ACHAT DE TOUS MAGA- SINS EN FRANCE ET LA VENTE AU DETAIL DE TOUS ARTI- CLES ET PRODUITS RELATIFS A L'HABILLEMENT ET A SES ACCESSOIRES. EX DIRECTE A CPTER DU 1.12.1985 MODIFICATION DU 11 MARS 1994 - FUSION PAR VOIE D'ABSORPTION DE LA SOCIETE GYR DESIGNERS A CPTER DU 1.11.1993

01/10/2021 : Ajout

Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 07/05/2009
Texte de l'observation : : FUSION PAR VOIE D'ABSORPTION DE LA SOCIETE ACARY 28 RUE DE L'ARGENTERIE (34000) MONTPELLIER RCS MONTPELLIER B 384.011.599 A CPTER DU 31.3.2009

29/06/2017 : Ajout

Greffe : Nice (0605)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 81318
Date d’ajout de l’observation : 06/05/2013
Texte de l'observation : Radiation. Apport partiel d'actif a la société RAS KIDS Le 31/03/2013

29/06/2017 : Ajout

Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 988
Date d’ajout de l’observation : 09/01/2012
Texte de l'observation : Radiation. Vente du fonds à EURL AUDE MALOUBIER 13 PL Paulin 33000 BORDEAUX Le 30/06/2011

29/06/2017 : Ajout

11/06/2015 : Ajout

18/06/2012 : Ajout

Greffe : Montpellier (3405)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : RCS LA ROCHE SUR YON 75 B 41

01/01/2009 : Ajout

Greffe : Lisieux (1407)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Honfleur ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Lisieux. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009.

01/01/2009 : Ajout

Greffe : Lisieux (1407)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : CODES STATISTIQUES ATTRIBUES PAR L'INSEE : SIRET : 302 640 008 00306 CODE NAF : 524E

Personnes morales :

01/10/2021 : RAUTUREAU - APPLE SHOES

Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 16/05/1975
Date à laquelle la personne commence son activité : 16/05/1975

Type de capital : Fixe
Capital : 5297875.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Octobre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années

17/10/2017 : RAUTUREAU - APPLE SHOES

Greffe : Strasbourg (6752)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 13/11/2015
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/10/2015

Economie sociale et solidaire : Non

29/06/2017 : RAUTUREAU APPLE SHOES

Greffe : Bordeaux (3302)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 14/02/2006

Economie sociale et solidaire : Non

29/06/2017 : RAUTUREAU APPLE SHOES

29/06/2017 : RAUTUREAU - APPLE SHOES

Greffe : Nice (0605)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 05/06/2007
Date à laquelle la radiation de la personne a été enregistrée au greffe : 06/05/2013

Economie sociale et solidaire : Non

29/06/2017 : RAUTUREAU - APPLE SHOES

26/04/2016 : RAUTUREAU - APPLE SHOES

Greffe : Cannes (0602)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : *fab.Vente articles chaussants fabrication et vente de tous articles chaussants et de tous articles en cuir.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/04/2016
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 16/05/1975

Economie sociale et solidaire : Non

11/06/2015 : RAUTUREAU - APPLE SHOES

Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : *fab.Vente articles chaussants fabrication et vente de tous articles chaussants et de tous articles en cuir.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 16/05/1975
Date à laquelle la personne commence son activité : 16/05/1975

Type de capital : Fixe
Capital : 5297875.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Octobre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

22/10/2014 : RAUTUREAU APPLE SHOES

Greffe : Marseille (1303)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 24/09/1996

Economie sociale et solidaire : Non

07/05/2013 : RAUTUREAU APPLE SHOES

Greffe : Paris (7501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 02/09/1992
Date à laquelle la personne commence son activité : 02/09/1992

Economie sociale et solidaire : Non

29/04/2013 : RAUTUREAU - APPLE SHOES

Greffe : Lille Métropole (5910)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/11/1994
Date à laquelle la personne commence son activité : 22/11/1994

Economie sociale et solidaire : Non

18/06/2012 : RAUTUREAU APPLE SHOES

Greffe : Montpellier (3405)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 06/11/2007

Economie sociale et solidaire : Non

13/06/2012 : RAUTUREAU - APPLE SHOES

Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 07/10/1994

Economie sociale et solidaire : Non

01/01/2009 : RAUTUREAU - APPLE SHOES

Greffe : Lisieux (1407)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 02/02/1998

Economie sociale et solidaire : Non

30/09/1994 : RAUTUREAU - APPLE SHOES

Greffe : Bayonne (6401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 30/09/1994

Economie sociale et solidaire : Non

Dépôts des comptes annuels :

31/10/2018 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1975B00041
Dépôt : N°12423 déposé le 31/10/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/10/2017 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1975B00041
Dépôt : N°5394 déposé le 12/06/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/10/2016 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1975B00041
Dépôt : N°4624 déposé le 02/06/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/10/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1975B00041
Dépôt : N°5832 déposé le 05/05/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/10/2014 : Clôture de l'exercice comptable

31/10/2008 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1975B00041
Dépôt : N°3261 déposé le 15/05/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/10/2008 : Clôture de l'exercice comptable

31/10/2007 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1975B00041
Dépôt : N°3210 déposé le 30/05/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/10/2007 : Clôture de l'exercice comptable

31/10/2006 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1975B00041
Dépôt : N°3338 déposé le 05/06/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/10/2006 : Clôture de l'exercice comptable

31/10/2005 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1975B00041
Dépôt : N°3841 déposé le 05/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/10/2005 : Clôture de l'exercice comptable

31/10/2004 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1975B00041
Dépôt : N°3831 déposé le 05/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/10/2004 : Clôture de l'exercice comptable

31/10/2003 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1975B00041
Dépôt : N°5921 déposé le 03/10/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/10/2003 : Clôture de l'exercice comptable

31/10/2002 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1975B00041
Dépôt : N°1815 déposé le 12/05/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/10/2002 : Clôture de l'exercice comptable

31/10/2001 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1975B00041
Dépôt : N°1814 déposé le 12/05/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/10/2001 : Clôture de l'exercice comptable

31/10/2000 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1975B00041
Dépôt : N°1813 déposé le 12/05/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/10/2000 : Clôture de l'exercice comptable

31/10/1999 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1975B00041
Dépôt : N°4217 déposé le 19/09/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/10/1999 : Clôture de l'exercice comptable

31/10/1998 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1975B00041
Dépôt : N°92607 déposé le 18/06/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/10/1998 : Clôture de l'exercice comptable

31/10/1997 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1975B00041
Dépôt : N°91505 déposé le 07/05/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/10/1997 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1975B00041
Dépôt : N°80051 déposé le 12/01/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1975B00041
Dépôt : N°62673 déposé le 26/07/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable

31/10/1994 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1975B00041
Dépôt : N°51745 déposé le 23/05/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/10/1994 : Clôture de l'exercice comptable

31/10/1993 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1975B00041
Dépôt : N°41682 déposé le 01/07/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/10/1993 : Clôture de l'exercice comptable

31/10/1992 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1975B00041
Dépôt : N°34742 déposé le 21/12/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/10/1992 : Clôture de l'exercice comptable

30/11/1991 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1975B00041
Dépôt : N°24143 déposé le 27/11/1992
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/11/1991 : Clôture de l'exercice comptable

30/11/1990 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1975B00041
Dépôt : N°11767 déposé le 04/07/1991
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/11/1990 : Clôture de l'exercice comptable

30/11/1989 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1975B00041
Dépôt : N°1419 déposé le 09/07/1990
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/11/1989 : Clôture de l'exercice comptable

30/11/1988 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1975B00041
Dépôt : N°91426 déposé le 13/07/1989
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/11/1988 : Clôture de l'exercice comptable

30/11/1987 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1975B00041
Dépôt : N°82083 déposé le 16/05/1988
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/11/1987 : Clôture de l'exercice comptable

30/11/1986 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1975B00041
Dépôt : N°71878 déposé le 23/05/1987
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/11/1986 : Clôture de l'exercice comptable

30/11/1985 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1975B00041
Dépôt : N°64471 déposé le 02/12/1986
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/11/1985 : Clôture de l'exercice comptable

30/11/1984 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1975B00041
Dépôt : N°52940 déposé le 15/10/1985
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/11/1984 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1975B00041
Dépôt : N°53180 déposé le 05/11/1985
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/11/1984 : Clôture de l'exercice comptable

30/11/1983 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1975B00041
Dépôt : N°41139 déposé le 18/06/1984
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/11/1983 : Clôture de l'exercice comptable

14/03/1983 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1975B00041
Dépôt : N°1953 déposé le 18/10/1983
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

14/03/1983 : Clôture de l'exercice comptable

30/11/1982 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1975B00041
Dépôt : N°1850 déposé le 29/09/1983
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/11/1982 : Clôture de l'exercice comptable

Comptes annuels :

31/10/2018 : Compte annuel complet

Greffe : LA ROCHE-SUR-YON (8501)
Numéro de dépôt : 12423 du 24/10/2019
Numéro de gestion : 1975B00041
Code activité : 1520Z : Industrie du cuir et de la chaussure (NAFRev2 : 15)
Clôture de l'exercice : le 31/10/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/10/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AB	Frais d’établissement	3 708	3 708
AF	Concessions, brevets et droits similaires	2 333 675	667 369	1 666 306	1 654 441
AH	Fonds commercial	2 093 084		2 093 084	1 797 774
AN	Terrains	15 585		15 585	15 585
AP	Constructions	4 039 080	2 643 869	1 395 211	1 249 806
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	2 003 205	1 510 193	493 012	470 875
AT	Autres immobilisations corporelles	1 154 378	838 934	315 444	346 001
AV	Immobilisations en cours	11 600		11 600
CU	Autres participations	613 541	166 996	446 545	3 300 725
BB	Créances rattachées à des participations	312 179	254 417	57 762	90 396
BF	Prêts	2 416	2 416
BH	Autres immobilisations financières	161 739		161 739	127 730
BJ	TOTAL (I)	12 744 190	6 087 901	6 656 289	9 053 334
BL	Matières premières, approvisionnements	2 773 181	1 806 697	966 484	1 013 604
BN	En cours de production de biens	67 464		67 464	95 228
BR	Produits intermédiaires et finis	7 952 654	1 187 239	6 765 415	6 952 993
BT	Marchandises	2 417 357	282 985	2 134 372	2 289 011
BX	Clients et comptes rattachés	5 137 133	511 365	4 625 768	4 966 294
BZ	Autres créances	2 711 858	215 446	2 496 412	2 538 336
CF	Disponibilités	1 793 637		1 793 637	218 240
CH	Charges constatées d’avance	186 554		186 554	247 973
CJ	TOTAL (II)	23 039 837	4 003 731	19 036 106	18 321 680
CN	Ecarts de conversion actif (V)	24 024		24 024	25 135
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	35 808 051	10 091 632	25 716 419	27 400 148
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	5 297 875	5 297 875
DD	Réserve légale (1)	529 788	529 788
DG	Autres réserves	2 985 523	3 381 269
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	2 176 460	567 503
DL	TOTAL (I)	10 989 645	9 776 435
DP	Provisions pour risques	311 694	296 459
DR	TOTAL (III)	311 694	296 459
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	3 855 369	3 953 688
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	1 509 598	2 812 830
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	3 655 149	5 078 716
DY	Dettes fiscales et sociales	3 488 542	2 945 515
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	97 899	191 147
EA	Autres dettes	1 805 562	2 241 123
EC	TOTAL (IV)	14 412 119	17 223 018
ED	(V)	2 960	104 235
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	25 716 419	27 400 148
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	12 895 447	5 857 082	18 752 529	15 768 496
FD	Production vendue biens	17 724 609	1 405 338	19 129 948	20 508 447
FG	Production vendue services	1 554 790	177 730	1 732 520	1 625 175
FJ	Chiffres d’affaires nets	32 174 846	7 440 151	39 614 997	37 902 118
FM	Production stockée			-327 635	391 484
FN	Production immobilisée			6 998	9 720
FO	Subventions d’exploitation			23 960	16 713
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			1 603 512	635 427
FQ	Autres produits			242 995	25 361
FR	Total des produits d’exploitation (I)			41 164 826	38 980 823
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			10 820 107	9 837 860
FT	Variation de stock (marchandises)			89 689	-598 078
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			3 929 649	4 636 936
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			57 878	-106 343
FW	Autres achats et charges externes			11 891 702	12 544 801
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			482 295	529 495
FY	Salaires et traitements			6 791 316	6 387 700
FZ	Charges sociales			2 664 152	2 505 822
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			650 368	595 170
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			564 725	904 169
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			284 112	221 325
GE	Autres charges			1 147 582	88 655
GF	Total des charges d’exploitation (II)			39 373 575	37 547 512
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			1 791 251	1 433 311
GL	Autres intérêts et produits assimilés			10 514	17 938
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			25 135	35 985
GN	Différences positives de change			112 469	128 096
GP	Total des produits financiers (V)			148 117	182 019
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			197 653	272 919
GR	Intérêts et charges assimilées			161 997	194 205
GS	Différences négatives de change			89 866	259 823
GU	Total des charges financières (VI)			449 515	726 947
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-301 398	-544 927
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			1 489 854	888 384
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	733 195
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	4 505 246	11 126
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	5 238 441	11 126
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	134 038	125 533
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	3 159 428	49 481
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	3 293 466	175 013
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	1 944 975	-163 887
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	403 942
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	854 426	156 994
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	46 551 384	39 173 968
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	44 374 924	38 606 465
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	2 176 460	567 503
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	3 708			3 708
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	207 497	22 782		230 280
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	4 856 089	627 586	490 679	4 992 995
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	5 067 294	650 368	490 679	5 226 983
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4A	Provisions pour litiges				182 465
4T	Provisions pour perte de change				24 024
5R	Provisions pour charges sociales et fiscales sur congés à payer		101 238		101 238
5V	Autres provisions pour risques et charges				3 967
5Z	Total Provisions pour risques et charges	296 459	308 136	292 902	311 694
6A	sur immobilisations – incorporelles	437 089			437 089
9U	sur immobilisations – titres de participation				166 996
6N	Sur stocks et en cours	3 335 021	64 950	123 050	3 276 921
6T	Sur comptes clients	1 367 103	299 314	1 155 052	511 365
6X	Autres provisions pour dépréciation	14 985	200 460		215 446
7B	Total Provisions pour dépréciation	5 404 398	738 353	1 278 102	4 864 649
7C	TOTAL GENERAL	5 700 857	1 046 489	1 571 004	5 176 342
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		848 836	1 545 869
UG	- Financières		197 653	25 135
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UL	Créances rattachées à des participations	312 179	312 179
UP	Prêts	2 416	2 416
UT	Autres immobilisations financières	161 739	161 739
VA	Clients douteux ou litigieux	305 774
UX	Autres créances clients	4 831 359
UY	Personnel et comptes rattachés	10 265
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	136
VB	T. V. A.	280 380
VN	Autres impôts, taxes versements assimilés	36 738
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	1 302 707
VS	Charges constatées d’avance	186 554
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	8 511 879	8 206 105	305 774
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	3 731 562	3 731 562
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	123 807	123 807
8A	Emprunts et dettes financières divers	1 509 598	1 509 598
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	3 655 149	3 655 149
8C	Personnel et comptes rattachés	1 922 364	1 922 364
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	926 674	926 674
VW	T.V.A.	397 608	397 608
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	241 896	241 896
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	97 899	97 899
VI	Groupe et associés	561 578	561 578
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	1 243 984	1 243 984
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	14 412 119	14 412 119
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	110 143
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	50 554

31/10/2017 : Compte annuel complet

Greffe : LA ROCHE-SUR-YON (8501)
Numéro de dépôt : 5394 du 04/06/2019
Numéro de gestion : 1975B00041
Code activité : 1520Z : Industrie du cuir et de la chaussure (NAFRev2 : 15)
Clôture de l'exercice : le 31/10/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/10/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AB	Frais d’établissement	3 708	3 708
AF	Concessions, brevets et droits similaires	2 333 675	667 369	1 666 306	1 654 441
AH	Fonds commercial	2 093 084		2 093 084	1 797 774
AN	Terrains	15 585		15 585	15 585
AP	Constructions	4 039 080	2 643 869	1 395 211	1 249 806
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	2 003 205	1 510 193	493 012	470 875
AT	Autres immobilisations corporelles	1 154 378	838 934	315 444	346 001
AV	Immobilisations en cours	11 600		11 600
CU	Autres participations	613 541	166 996	446 545	3 300 725
BB	Créances rattachées à des participations	312 179	254 417	57 762	90 396
BF	Prêts	2 416	2 416
BH	Autres immobilisations financières	161 739		161 739	127 730
BJ	TOTAL (I)	12 744 190	6 087 901	6 656 289	9 053 334
BL	Matières premières, approvisionnements	2 773 181	1 806 697	966 484	1 013 604
BN	En cours de production de biens	67 464		67 464	95 228
BR	Produits intermédiaires et finis	7 952 654	1 187 239	6 765 415	6 952 993
BT	Marchandises	2 417 357	282 985	2 134 372	2 289 011
BX	Clients et comptes rattachés	5 137 133	511 365	4 625 768	4 966 294
BZ	Autres créances	2 711 858	215 446	2 496 412	2 538 336
CF	Disponibilités	1 793 637		1 793 637	218 240
CH	Charges constatées d’avance	186 554		186 554	247 973
CJ	TOTAL (II)	23 039 837	4 003 731	19 036 106	18 321 680
CN	Ecarts de conversion actif (V)	24 024		24 024	25 135
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	35 808 051	10 091 632	25 716 419	27 400 148
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	5 297 875	5 297 875
DD	Réserve légale (1)	529 788	529 788
DG	Autres réserves	2 985 523	3 381 269
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	2 176 460	567 503
DL	TOTAL (I)	10 989 645	9 776 435
DP	Provisions pour risques	311 694	296 459
DR	TOTAL (III)	311 694	296 459
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	3 855 369	3 953 688
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	1 509 598	2 812 830
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	3 655 149	5 078 716
DY	Dettes fiscales et sociales	3 488 542	2 945 515
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	97 899	191 147
EA	Autres dettes	1 805 562	2 241 123
EC	TOTAL (IV)	14 412 119	17 223 018
ED	(V)	2 960	104 235
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	25 716 419	27 400 148
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	12 895 447	5 857 082	18 752 529	15 768 496
FD	Production vendue biens	17 724 609	1 405 338	19 129 948	20 508 447
FG	Production vendue services	1 554 790	177 730	1 732 520	1 625 175
FJ	Chiffres d’affaires nets	32 174 846	7 440 151	39 614 997	37 902 118
FM	Production stockée			-327 635	391 484
FN	Production immobilisée			6 998	9 720
FO	Subventions d’exploitation			23 960	16 713
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			1 603 512	635 427
FQ	Autres produits			242 995	25 361
FR	Total des produits d’exploitation (I)			41 164 826	38 980 823
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			10 820 107	9 837 860
FT	Variation de stock (marchandises)			89 689	-598 078
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			3 929 649	4 636 936
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			57 878	-106 343
FW	Autres achats et charges externes			11 891 702	12 544 801
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			482 295	529 495
FY	Salaires et traitements			6 791 316	6 387 700
FZ	Charges sociales			2 664 152	2 505 822
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			650 368	595 170
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			564 725	904 169
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			284 112	221 325
GE	Autres charges			1 147 582	88 655
GF	Total des charges d’exploitation (II)			39 373 575	37 547 512
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			1 791 251	1 433 311
GL	Autres intérêts et produits assimilés			10 514	17 938
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			25 135	35 985
GN	Différences positives de change			112 469	128 096
GP	Total des produits financiers (V)			148 117	182 019
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			197 653	272 919
GR	Intérêts et charges assimilées			161 997	194 205
GS	Différences négatives de change			89 866	259 823
GU	Total des charges financières (VI)			449 515	726 947
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-301 398	-544 927
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			1 489 854	888 384
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	733 195
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	4 505 246	11 126
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	5 238 441	11 126
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	134 038	125 533
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	3 159 428	49 481
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	3 293 466	175 013
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	1 944 975	-163 887
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	403 942
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	854 426	156 994
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	46 551 384	39 173 968
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	44 374 924	38 606 465
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	2 176 460	567 503
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	3 708			3 708
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	207 497	22 782		230 280
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	4 856 089	627 586	490 679	4 992 995
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	5 067 294	650 368	490 679	5 226 983
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4A	Provisions pour litiges				182 465
4T	Provisions pour perte de change				24 024
5R	Provisions pour charges sociales et fiscales sur congés à payer		101 238		101 238
5V	Autres provisions pour risques et charges				3 967
5Z	Total Provisions pour risques et charges	296 459	308 136	292 902	311 694
6A	sur immobilisations – incorporelles	437 089			437 089
9U	sur immobilisations – titres de participation				166 996
6N	Sur stocks et en cours	3 335 021	64 950	123 050	3 276 921
6T	Sur comptes clients	1 367 103	299 314	1 155 052	511 365
6X	Autres provisions pour dépréciation	14 985	200 460		215 446
7B	Total Provisions pour dépréciation	5 404 398	738 353	1 278 102	4 864 649
7C	TOTAL GENERAL	5 700 857	1 046 489	1 571 004	5 176 342
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		848 836	1 545 869
UG	- Financières		197 653	25 135
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UL	Créances rattachées à des participations	312 179	312 179
UP	Prêts	2 416	2 416
UT	Autres immobilisations financières	161 739	161 739
VA	Clients douteux ou litigieux	305 774
UX	Autres créances clients	4 831 359
UY	Personnel et comptes rattachés	10 265
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	136
VB	T. V. A.	280 380
VN	Autres impôts, taxes versements assimilés	36 738
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	1 302 707
VS	Charges constatées d’avance	186 554
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	8 511 879	8 206 105	305 774
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	3 731 562	3 731 562
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	123 807	123 807
8A	Emprunts et dettes financières divers	1 509 598	1 509 598
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	3 655 149	3 655 149
8C	Personnel et comptes rattachés	1 922 364	1 922 364
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	926 674	926 674
VW	T.V.A.	397 608	397 608
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	241 896	241 896
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	97 899	97 899
VI	Groupe et associés	561 578	561 578
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	1 243 984	1 243 984
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	14 412 119	14 412 119
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	110 143
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	50 554

31/10/2016 : Compte annuel complet

Greffe : LA ROCHE-SUR-YON (8501)
Numéro de dépôt : 4624 du 02/06/2017
Numéro de gestion : 1975B00041
Code activité : 1520Z : Industrie du cuir et de la chaussure (NAFRev2 : 15)
Clôture de l'exercice : le 31/10/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/10/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AB	Frais d’établissement	3 708	3 708
AF	Concessions, brevets et droits similaires	2 333 675	667 369	1 666 306	1 654 441
AH	Fonds commercial	2 093 084		2 093 084	1 797 774
AN	Terrains	15 585		15 585	15 585
AP	Constructions	4 039 080	2 643 869	1 395 211	1 249 806
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	2 003 205	1 510 193	493 012	470 875
AT	Autres immobilisations corporelles	1 154 378	838 934	315 444	346 001
AV	Immobilisations en cours	11 600		11 600
CU	Autres participations	613 541	166 996	446 545	3 300 725
BB	Créances rattachées à des participations	312 179	254 417	57 762	90 396
BF	Prêts	2 416	2 416
BH	Autres immobilisations financières	161 739		161 739	127 730
BJ	TOTAL (I)	12 744 190	6 087 901	6 656 289	9 053 334
BL	Matières premières, approvisionnements	2 773 181	1 806 697	966 484	1 013 604
BN	En cours de production de biens	67 464		67 464	95 228
BR	Produits intermédiaires et finis	7 952 654	1 187 239	6 765 415	6 952 993
BT	Marchandises	2 417 357	282 985	2 134 372	2 289 011
BX	Clients et comptes rattachés	5 137 133	511 365	4 625 768	4 966 294
BZ	Autres créances	2 711 858	215 446	2 496 412	2 538 336
CF	Disponibilités	1 793 637		1 793 637	218 240
CH	Charges constatées d’avance	186 554		186 554	247 973
CJ	TOTAL (II)	23 039 837	4 003 731	19 036 106	18 321 680
CN	Ecarts de conversion actif (V)	24 024		24 024	25 135
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	35 808 051	10 091 632	25 716 419	27 400 148
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	5 297 875	5 297 875
DD	Réserve légale (1)	529 788	529 788
DG	Autres réserves	2 985 523	3 381 269
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	2 176 460	567 503
DL	TOTAL (I)	10 989 645	9 776 435
DP	Provisions pour risques	311 694	296 459
DR	TOTAL (III)	311 694	296 459
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	3 855 369	3 953 688
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	1 509 598	2 812 830
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	3 655 149	5 078 716
DY	Dettes fiscales et sociales	3 488 542	2 945 515
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	97 899	191 147
EA	Autres dettes	1 805 562	2 241 123
EC	TOTAL (IV)	14 412 119	17 223 018
ED	(V)	2 960	104 235
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	25 716 419	27 400 148
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	12 895 447	5 857 082	18 752 529	15 768 496
FD	Production vendue biens	17 724 609	1 405 338	19 129 948	20 508 447
FG	Production vendue services	1 554 790	177 730	1 732 520	1 625 175
FJ	Chiffres d’affaires nets	32 174 846	7 440 151	39 614 997	37 902 118
FM	Production stockée			-327 635	391 484
FN	Production immobilisée			6 998	9 720
FO	Subventions d’exploitation			23 960	16 713
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			1 603 512	635 427
FQ	Autres produits			242 995	25 361
FR	Total des produits d’exploitation (I)			41 164 826	38 980 823
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			10 820 107	9 837 860
FT	Variation de stock (marchandises)			89 689	-598 078
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			3 929 649	4 636 936
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			57 878	-106 343
FW	Autres achats et charges externes			11 891 702	12 544 801
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			482 295	529 495
FY	Salaires et traitements			6 791 316	6 387 700
FZ	Charges sociales			2 664 152	2 505 822
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			650 368	595 170
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			564 725	904 169
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			284 112	221 325
GE	Autres charges			1 147 582	88 655
GF	Total des charges d’exploitation (II)			39 373 575	37 547 512
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			1 791 251	1 433 311
GL	Autres intérêts et produits assimilés			10 514	17 938
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			25 135	35 985
GN	Différences positives de change			112 469	128 096
GP	Total des produits financiers (V)			148 117	182 019
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			197 653	272 919
GR	Intérêts et charges assimilées			161 997	194 205
GS	Différences négatives de change			89 866	259 823
GU	Total des charges financières (VI)			449 515	726 947
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-301 398	-544 927
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			1 489 854	888 384
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	733 195
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	4 505 246	11 126
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	5 238 441	11 126
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	134 038	125 533
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	3 159 428	49 481
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	3 293 466	175 013
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	1 944 975	-163 887
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	403 942
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	854 426	156 994
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	46 551 384	39 173 968
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	44 374 924	38 606 465
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	2 176 460	567 503
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	3 708			3 708
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	207 497	22 782		230 280
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	4 856 089	627 586	490 679	4 992 995
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	5 067 294	650 368	490 679	5 226 983
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4A	Provisions pour litiges				182 465
4T	Provisions pour perte de change				24 024
5R	Provisions pour charges sociales et fiscales sur congés à payer		101 238		101 238
5V	Autres provisions pour risques et charges				3 967
5Z	Total Provisions pour risques et charges	296 459	308 136	292 902	311 694
6A	sur immobilisations – incorporelles	437 089			437 089
9U	sur immobilisations – titres de participation				166 996
6N	Sur stocks et en cours	3 335 021	64 950	123 050	3 276 921
6T	Sur comptes clients	1 367 103	299 314	1 155 052	511 365
6X	Autres provisions pour dépréciation	14 985	200 460		215 446
7B	Total Provisions pour dépréciation	5 404 398	738 353	1 278 102	4 864 649
7C	TOTAL GENERAL	5 700 857	1 046 489	1 571 004	5 176 342
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		848 836	1 545 869
UG	- Financières		197 653	25 135
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UL	Créances rattachées à des participations	312 179	312 179
UP	Prêts	2 416	2 416
UT	Autres immobilisations financières	161 739	161 739
VA	Clients douteux ou litigieux	305 774
UX	Autres créances clients	4 831 359
UY	Personnel et comptes rattachés	10 265
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	136
VB	T. V. A.	280 380
VN	Autres impôts, taxes versements assimilés	36 738
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	1 302 707
VS	Charges constatées d’avance	186 554
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	8 511 879	8 206 105	305 774
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	3 731 562	3 731 562
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	123 807	123 807
8A	Emprunts et dettes financières divers	1 509 598	1 509 598
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	3 655 149	3 655 149
8C	Personnel et comptes rattachés	1 922 364	1 922 364
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	926 674	926 674
VW	T.V.A.	397 608	397 608
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	241 896	241 896
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	97 899	97 899
VI	Groupe et associés	561 578	561 578
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	1 243 984	1 243 984
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	14 412 119	14 412 119
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	110 143
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	50 554

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