RACKEN METAL - TAIN L'HERMITAGE

Historique de l'établissement :

20/05/2021 : dénomination usuelle

Dénomination usuelle : RACKEN METAL

12/02/2018 : caractère employeur

Caractère employeur : Non

01/09/2017 : caractère employeur

Caractère employeur : Oui

Informations de l'unité légale :

Date de création : 15/02/2010

Dénomination : C F P

Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)

Sigle : LATEMDI

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Publications au Bodacc :

12/09/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5560
NOJO : 260200003390060
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Romans 520 638 594
Dénomination : C F P
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

09/07/2023 : Modifications générales

Annonce N°691
NOJO : 026020000340623
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Romans 520 638 594
Dénomination : C F P
Nom commercial : RACKEN METAL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
CHEVILLARD Célia Marine nom d'usage : CHEVILLARD n'est plus directeur général

27/11/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1305
NOJO : 260200003274260
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Romans 520 638 594
Dénomination : C F P
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

15/04/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2077
NOJO : 260200003032720
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Romans 520 638 594
Dénomination : C F P
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

25/11/2021 : Modifications générales

Annonce N°600
NOJO : 026020000299184
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Romans 520 638 594
Dénomination : C F P
Nom commercial : RACKEN METAL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Société à responsabilité limitée CREATIVE CC n'est plus directeur général.
CHEVILLARD Célia Marine nom d'usage : CHEVILLARD devient directeur général

31/07/2021 : Modifications générales

Annonce N°370
NOJO : 026020000290221
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Descriptif : Suppression du sigle.

Numéro d'identification : RCS Romans 520 638 594
Dénomination : C F P
Nom commercial : RACKEN METAL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

21/01/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1012
NOJO : 260200002778640
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Romans 520 638 594
Dénomination : C F P
Sigle : LATEMDI
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

11/04/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°789
NOJO : 260200002400710
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Romans 520 638 594
Dénomination : C F P
Sigle : LATEMDI
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

21/06/2018 : Modifications générales

Annonce N°1386
NOJO : 026020000222919
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Romans 520 638 594
Dénomination : C F P
Sigle : LATEMDI
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Société à responsabilité limitée CREATIVE CC devient directeur général

17/06/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°552
NOJO : 260200002221350
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Romans 520 638 594
Dénomination : C F P
Sigle : LATEMDI
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

07/06/2018 : Modifications générales

Annonce N°408
NOJO : 026020000221187
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Descriptif : Modification de l'activité.

Numéro d'identification : RCS Romans 520 638 594
Dénomination : C F P
Sigle : LATEMDI
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

20/06/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1755
NOJO : 260200002034430
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Romans 520 638 594
Dénomination : C F P
Sigle : LATEMDI
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

03/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1438
NOJO : 260200001857370
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Romans 520 638 594
Dénomination : C F P
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

03/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1327
NOJO : 260200001634830
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Romans 520 638 594
Dénomination : C F P
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

05/08/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1093
NOJO : 260200001459900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Romans 520 638 594
Dénomination : C F P
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

08/07/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1504
NOJO : BXC13177008549N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Romans 520 638 594
Dénomination : C F P
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

25/10/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2782
NOJO : BXC122860145738
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Romans 520 638 594
Dénomination : C F P
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
1325 chemin des Levées
26600 Tain l'Hermitage

05/09/2012 : Modifications générales

Annonce N°266
NOJO : BXB12242000970T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Descriptif : Modification de la forme juridique. Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Romans 520 638 594
Dénomination : C F P
Sigle : LATEMDI
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
CHEVILLARD Pascal Lucien nom d'usage : CHEVILLARD n'est plus gérant.
CHEVILLARD Pascal Lucien nom d'usage : CHEVILLARD devient président.

07/05/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2026
NOJO : BXC121210064413
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Romans 520 638 594
Dénomination : C F P
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

16/12/2010 : Modifications générales

Annonce N°353
NOJO : BXB103430037170
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Romans 520 638 594
Dénomination : C F P
Sigle : LATEMDI
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Administration :
CHEVILLARD Célia Marine nom d'usage : CHEVILLARD n'est plus gérant.
CHEVILLARD Pascal Lucien nom d'usage : CHEVILLARD devient gérant.

02/05/2010 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°256
NOJO : BXA10116001567F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date de commencement d'activité : 15/02/2010

Numéro d'identification : RCS Romans 520 638 594
Dénomination : C F P
Sigle : LATEMDI
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Administration :
Gérant : CHEVILLARD Célia Marine nom d'usage : CHEVILLARD Célia.

Montant du capital : 1200.00 EUR

Historique de l'unité légale :

23/06/2023 : caractère employeur

Caractère employeur : Non

15/02/2018 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

08/06/2012 : catégorie juridique

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Représentants légaux :

17/01/2022 : Nouveau dirigeant

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B00274
Type : Personne Physique

Nom : CHEVILLARD Pascal Lucien
Né le 15/01/1963 à Nevers (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
1325 Chemin des Levées
26600 Tain-l'Hermitage
France

17/01/2022 : Nouveau dirigeant

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B00274
Type : Personne Physique

Nom : CHEVILLARD Célia Marine
Né le 05/05/1991 à Valence (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
1325 Chemin des Levées
26600 Tain-l'Hermitage
France

13/01/2021 : Nouveau dirigeant

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B00274
Type : Personne Physique

Nom : CHEVILLARD Pascal Lucien
Né le 15/01/1963 à Nevers (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
1325 Chemin des Levées
26600 Tain-l'Hermitage
France

13/01/2021 : Nouveau dirigeant

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B00274
Type : Personne Physique

Nom : CHEVILLARD Célia Marine
Né le 05/05/1991 à Valence (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
1325 Chemin des Levées
26600 Tain-l'Hermitage
France

25/03/2019 : Nouveau dirigeant

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B00274
Type : Personne Physique

Nom : CHEVILLARD Pascal Lucien
Né le 15/01/1963 à Nevers (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
1325 Chemin des Levées
26600 Tain-l'Hermitage
France

25/03/2019 : Nouveau dirigeant

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B00274
Type : Personne Morale

Nom : CREATIVE CC
Siren : 839169448
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : directeur général

Adresse :
1325 Chemin des Levées
26600 Tain-l'Hermitage
France

25/03/2019 : Nouveau dirigeant

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B00274
Type : Personne Physique

Nom : CHEVILLARD Pascal Lucien
Né le 15/01/1963 à Nevers (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
1325 Chemin des Levées
26600 Tain-l'Hermitage
France

25/03/2019 : Nouveau dirigeant

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B00274
Type : Personne Morale

Nom : CREATIVE CC
Siren : 839169448
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : directeur général

Adresse :
1325 Chemin des Levées
26600 Tain-l'Hermitage
France

25/07/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B00274
Type : Personne Physique

Nom : CHEVILLARD Pascal Lucien
Né le 15/01/1963 à Nevers (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
1325 Chemin des Levées
26600 Tain-l'Hermitage
France

Dépôts des actes :

20/05/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B00274
Dépôt : N°006127 déposé le 21/07/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification du sigle

20/05/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B00274
Dépôt : N°006127 déposé le 21/07/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification du sigle

01/07/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B00274
Dépôt : N°009319 déposé le 04/11/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

01/07/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B00274
Dépôt : N°009319 déposé le 04/11/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

18/06/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B00274
Dépôt : N°003615 déposé le 12/07/2018
Etat : Déposé
Décision : Dépôt modificatif ou complémentaire relatif au bénéficiaire effectif

18/06/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B00274
Dépôt : N°003615 déposé le 12/07/2018
Etat : Déposé
Décision : Dépôt modificatif ou complémentaire relatif au bénéficiaire effectif

18/06/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B00274
Dépôt : N°003615 déposé le 12/07/2018
Etat : Déposé
Décision : Dépôt modificatif ou complémentaire relatif au bénéficiaire effectif

31/05/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B00274
Dépôt : N°002570 déposé le 04/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif

31/05/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B00274
Dépôt : N°002570 déposé le 04/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif

31/05/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B00274
Dépôt : N°002570 déposé le 04/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif

15/02/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B00274
Dépôt : N°003354 déposé le 08/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

15/02/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B00274
Dépôt : N°003354 déposé le 08/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

15/02/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B00274
Dépôt : N°003354 déposé le 08/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

01/07/2017 : Statuts mis à jour

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B00274
Dépôt : N°002872 déposé le 22/05/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification des principales activités

01/07/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B00274
Dépôt : N°002872 déposé le 22/05/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification des principales activités

01/07/2017 : Statuts mis à jour

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B00274
Dépôt : N°002872 déposé le 22/05/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification des principales activités

01/07/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B00274
Dépôt : N°002872 déposé le 22/05/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification des principales activités

01/07/2017 : Statuts mis à jour

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B00274
Dépôt : N°002872 déposé le 22/05/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification des principales activités

01/07/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B00274
Dépôt : N°002872 déposé le 22/05/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification des principales activités

08/06/2012 : Statuts mis à jour

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B00274
Dépôt : N°004260 déposé le 25/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société

08/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B00274
Dépôt : N°004260 déposé le 25/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société

08/06/2012 : Statuts mis à jour

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B00274
Dépôt : N°004260 déposé le 25/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société

08/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B00274
Dépôt : N°004260 déposé le 25/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société

08/06/2012 : Statuts mis à jour

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B00274
Dépôt : N°004260 déposé le 25/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société

08/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B00274
Dépôt : N°004260 déposé le 25/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société

08/06/2012 : Statuts mis à jour

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B00274
Dépôt : N°004260 déposé le 25/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société

08/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B00274
Dépôt : N°004260 déposé le 25/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société

23/05/2012 : Rapport du commissaire à la transformation

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B00274
Dépôt : N°002820 déposé le 29/05/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier

23/05/2012 : Rapport du commissaire à la transformation

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B00274
Dépôt : N°002820 déposé le 29/05/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier

23/05/2012 : Rapport du commissaire à la transformation

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B00274
Dépôt : N°002820 déposé le 29/05/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier

23/05/2012 : Rapport du commissaire à la transformation

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B00274
Dépôt : N°002820 déposé le 29/05/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier

16/05/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B00274
Dépôt : N°002820 déposé le 29/05/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier

16/05/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B00274
Dépôt : N°002820 déposé le 29/05/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier

16/05/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B00274
Dépôt : N°002820 déposé le 29/05/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier

16/05/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B00274
Dépôt : N°002820 déposé le 29/05/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier

18/09/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B00274
Dépôt : N°005383 déposé le 27/10/2010
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification relative aux dirigeants d'une société

18/09/2010 : Statuts mis à jour

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B00274
Dépôt : N°005383 déposé le 27/10/2010
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification relative aux dirigeants d'une société

18/09/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B00274
Dépôt : N°005383 déposé le 27/10/2010
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification relative aux dirigeants d'une société

18/09/2010 : Statuts mis à jour

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B00274
Dépôt : N°005383 déposé le 27/10/2010
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification relative aux dirigeants d'une société

18/09/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B00274
Dépôt : N°005383 déposé le 27/10/2010
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification relative aux dirigeants d'une société

18/09/2010 : Statuts mis à jour

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B00274
Dépôt : N°005383 déposé le 27/10/2010
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification relative aux dirigeants d'une société

18/09/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B00274
Dépôt : N°005383 déposé le 27/10/2010
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification relative aux dirigeants d'une société

18/09/2010 : Statuts mis à jour

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B00274
Dépôt : N°005383 déposé le 27/10/2010
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification relative aux dirigeants d'une société

16/02/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B00274
Dépôt : N°001209 déposé le 04/03/2010
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création

16/02/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B00274
Dépôt : N°001209 déposé le 04/03/2010
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création

16/02/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B00274
Dépôt : N°001209 déposé le 04/03/2010
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création

16/02/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B00274
Dépôt : N°001209 déposé le 04/03/2010
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création

16/01/2010 : Statuts constitutifs

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B00274
Dépôt : N°001209 déposé le 04/03/2010
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création

16/01/2010 : Statuts constitutifs

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B00274
Dépôt : N°001209 déposé le 04/03/2010
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création

16/01/2010 : Statuts constitutifs

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B00274
Dépôt : N°001209 déposé le 04/03/2010
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création

16/01/2010 : Statuts constitutifs

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B00274
Dépôt : N°001209 déposé le 04/03/2010
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création

N.C : Acte sous seing privé

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B00274
Dépôt : N°005383 déposé le 27/10/2010
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification relative aux dirigeants d'une société

N.C : Acte sous seing privé

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B00274
Dépôt : N°005383 déposé le 27/10/2010
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification relative aux dirigeants d'une société

N.C : Acte sous seing privé

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B00274
Dépôt : N°005383 déposé le 27/10/2010
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification relative aux dirigeants d'une société

N.C : Acte sous seing privé

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B00274
Dépôt : N°005383 déposé le 27/10/2010
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification relative aux dirigeants d'une société

Etablissements :

17/01/2022 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B00274
Type : Siège

Adresse :
1325 Chemin des Levées
26600 Tain-l'Hermitage
France

17/01/2022 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B00274
Type : Etablissement principal

Adresse :
1325 Chemin des Levées
26600 Tain-l'Hermitage
France
Nom commercial : RACKEN METAL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/02/2010
Activité : Création de modèles, de plans, de dessins, de designs se rapportant aux domaines de la construction et du bâtiment et de la décoration d'intérieur, ainsi que toutes opérations commerciales pouvant découler des activités listées précédemment. La vente d'objets et de prestations liés à l'activité. Et, plus généralement, toutes opérations industrielles, commerciales, financières, mobilières ou immobilières, se rapportant directement ou indirectement à l'objet social ou susceptibles d'en faciliter l'extension ou le développement.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

13/01/2021 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B00274
Type : Siège

Adresse :
1325 Chemin des Levées
26600 Tain-l'Hermitage
France

13/01/2021 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B00274
Type : Etablissement principal

Adresse :
1325 Chemin des Levées
26600 Tain-l'Hermitage
France
Nom commercial : RACKEN METAL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/02/2010
Activité : Création de modèles, de plans, de dessins, de designs se rapportant aux domaines de la construction et du bâtiment et de la décoration d'intérieur, ainsi que toutes opérations commerciales pouvant découler des activités listées précédemment. La vente d'objets et de prestations liés à l'activité. Et, plus généralement, toutes opérations industrielles, commerciales, financières, mobilières ou immobilières, se rapportant directement ou indirectement à l'objet social ou susceptibles d'en faciliter l'extension ou le développement.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

25/03/2019 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B00274
Type : Siège

Adresse :
1325 Chemin des Levées
26600 Tain-l'Hermitage
France

25/03/2019 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B00274
Type : Etablissement principal

Adresse :
1325 Chemin des Levées
26600 Tain-l'Hermitage
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/02/2010
Activité : Création de modèles, de plans, de dessins, de designs se rapportant aux domaines de la construction et du bâtiment et de la décoration d'intérieur, ainsi que toutes opérations commerciales pouvant découler des activités listées précédemment. La vente d'objets et de prestations liés à l'activité. Et, plus généralement, toutes opérations industrielles, commerciales, financières, mobilières ou immobilières, se rapportant directement ou indirectement à l'objet social ou susceptibles d'en faciliter l'extension ou le développement.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

25/07/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B00274
Type : Siège

Adresse :
1325 Chemin des Levées
26600 Tain-l'Hermitage
France

25/07/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B00274
Type : Etablissement principal

Adresse :
1325 Chemin des Levées
26600 Tain-l'Hermitage
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/02/2010
Activité : Création de modèles, de plans, de dessins, de designs se rapportant aux domaines de la construction et du bâtiment et de la décoration d'intérieur ainsi que toutes opérations commerciales pouvant découler des activités listées précédemment.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Personnes morales :

17/01/2022 : C F P

Greffe : Romans (2602)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Création de modèles, de plans, de dessins, de designs se rapportant aux domaines de la construction et du bâtiment et de la décoration d'intérieur, ainsi que toutes opérations commerciales pouvant découler des activités listées précédemment. La vente d'objets et de prestations liés à l'activité. Et, plus généralement, toutes opérations industrielles, commerciales, financières, mobilières ou immobilières, se rapportant directement ou indirectement à l'objet social ou susceptibles d'en faciliter l'extension ou le développement.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 08/03/2010
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 08/03/2010

Type de capital : Fixe
Capital : 1200.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2010
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

13/01/2021 : C F P

Greffe : Romans (2602)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Création de modèles, de plans, de dessins, de designs se rapportant aux domaines de la construction et du bâtiment et de la décoration d'intérieur, ainsi que toutes opérations commerciales pouvant découler des activités listées précédemment. La vente d'objets et de prestations liés à l'activité. Et, plus généralement, toutes opérations industrielles, commerciales, financières, mobilières ou immobilières, se rapportant directement ou indirectement à l'objet social ou susceptibles d'en faciliter l'extension ou le développement.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 08/03/2010
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 08/03/2010

Type de capital : Fixe
Capital : 1200.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2010
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

25/03/2019 : C F P

Greffe : Romans (2602)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : LATEMDI
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Création de modèles, de plans, de dessins, de designs se rapportant aux domaines de la construction et du bâtiment et de la décoration d'intérieur, ainsi que toutes opérations commerciales pouvant découler des activités listées précédemment. La vente d'objets et de prestations liés à l'activité. Et, plus généralement, toutes opérations industrielles, commerciales, financières, mobilières ou immobilières, se rapportant directement ou indirectement à l'objet social ou susceptibles d'en faciliter l'extension ou le développement.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 08/03/2010
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 08/03/2010

Type de capital : Fixe
Capital : 1200.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2010
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

25/07/2016 : C F P

Greffe : Romans (2602)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : LATEMDI
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Création de modèles, de plans, de dessins, de designs se rapportant aux domaines de la construction et du bâtiment et de la décoration d'intérieur ainsi que toutes opérations commerciales pouvant découler des activités listées précédemment.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 08/03/2010
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 08/03/2010

Type de capital : Fixe
Capital : 1200.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2010
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

Dépôts des comptes annuels :

31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B00274
Dépôt : N°000481 déposé le 17/01/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B00274
Dépôt : N°000360 déposé le 13/01/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B00274
Dépôt : N°000360 déposé le 13/01/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B00274
Dépôt : N°001958 déposé le 25/03/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B00274
Dépôt : N°001958 déposé le 25/03/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B00274
Dépôt : N°001958 déposé le 25/03/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B00274
Dépôt : N°003070 déposé le 31/05/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B00274
Dépôt : N°003070 déposé le 31/05/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B00274
Dépôt : N°003070 déposé le 31/05/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B00274
Dépôt : N°003800 déposé le 08/06/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B00274
Dépôt : N°003800 déposé le 08/06/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B00274
Dépôt : N°003800 déposé le 08/06/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B00274
Dépôt : N°005513 déposé le 25/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B00274
Dépôt : N°005513 déposé le 25/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B00274
Dépôt : N°005513 déposé le 25/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B00274
Dépôt : N°005513 déposé le 25/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B00274
Dépôt : N°005044 déposé le 09/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B00274
Dépôt : N°005044 déposé le 09/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B00274
Dépôt : N°005044 déposé le 09/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B00274
Dépôt : N°005044 déposé le 09/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B00274
Dépôt : N°005254 déposé le 24/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B00274
Dépôt : N°005254 déposé le 24/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B00274
Dépôt : N°005254 déposé le 24/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B00274
Dépôt : N°005254 déposé le 24/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B00274
Dépôt : N°003944 déposé le 25/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B00274
Dépôt : N°003944 déposé le 25/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B00274
Dépôt : N°003944 déposé le 25/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B00274
Dépôt : N°003944 déposé le 25/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B00274
Dépôt : N°008734 déposé le 03/10/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B00274
Dépôt : N°008734 déposé le 03/10/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B00274
Dépôt : N°008734 déposé le 03/10/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B00274
Dépôt : N°008734 déposé le 03/10/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B00274
Dépôt : N°002705 déposé le 13/04/2012
Durée de l'exercice : 11
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B00274
Dépôt : N°002705 déposé le 13/04/2012
Durée de l'exercice : 11
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B00274
Dépôt : N°002705 déposé le 13/04/2012
Durée de l'exercice : 11
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B00274
Dépôt : N°002705 déposé le 13/04/2012
Durée de l'exercice : 11
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

31/12/2021 : Compte annuel complet

Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2022/014248 du 22/11/2022
Numéro de gestion : 2010B00274
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1

31/12/2020 : Compte annuel complet

Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2022/000481 du 17/01/2022
Numéro de gestion : 2010B00274
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1

31/12/2019 : Compte annuel simplifié

Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2021/000360 du 13/01/2021
Numéro de gestion : 2010B00274
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

Code	Libellé du poste	Montant brut N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif et passif (bilan)
014	Immobilisations incorporelles – Autres	1 740	1 247	493
028	Immobilisations corporelles	6 796	993	5 804	3 746
044	Total Actif Immobilisé	8 536	2 240	6 297	3 746
050	Matières premières approvisionnements, en cours de production				20 055
068	Créances – Clients et comptes rattachés	27 158	2 668	24 490	26 013
072	Créances – Autres	4 198		4 198	36 149
084	Disponibilités	359		359	9 329
092	Charges constatées d’avance	376		376
096	Total Actif circulant + Charges constatées d’avance	32 091	2 668	29 423	91 546
110	Total général Actif	40 628	4 907	35 720	95 292
120	Capital social ou individuel			1 200	1 200
126	Réserve légale			120	120
132	Autres réserves			12 128	10 634
136	Résultat de l’exercice			-17 517	1 495
142	Total des capitaux propres - Total I			-4 069	13 448
156	Emprunts et dettes assimilées			6 788	2 701
166	Fournisseurs et comptes rattachés			25 731	32 639
169	Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N		2 481
172	Autres dettes			7 270	46 504
176	Total des dettes			39 789	81 844
180	Total général Passif			35 720	95 292
195	Dont dettes à plus d’un an			4 693
182	Coût de revient des immobilisations acquises ou créées au cours de l’exercice			2 779
Page 02 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
214	Production vendue de biens – France	36 496	6 660
218	Production vendue de services - France	72 176	161 564
222	Production stockée	-20 055	9 265
230	Autres produits	102	276
232	Total des produits d’exploitation hors T.V.A.	88 719	177 766
238	Achats de matières premières et autres approvisionnements (y compris droits de	5 388	16 216
242	Autres charges externes*	99 166	151 443
243	(dont taxe professionnelle)	409
244	Impôts, taxes et versements assimilés	409	435
254	Dotations aux amortissements	228	1 010
256	Dotations aux provisions	1 085	1 583
262	Autres charges	5	1
264	Total des charges d’exploitation	106 281	170 687
270	Résultat d’exploitation	-17 562	7 079
280	Produits financiers	5	72
290	Produits exceptionnels	276
294	Charges financières	236	91
300	Charges exceptionnelles		5 302
306	Impôts sur les bénéfices		264
310	Bénéfice ou perte	-17 517	1 495
Page 03 : Immobilisations – Amortissements – Plus-values, Moins-values
Code	Libellé du poste	Montant année N
412	AUGMENTATIONS Immobilisations incorporelles –Autres immobilisations	495
462	AUGMENTATIONS Imm. corporelles – Matériel de transport	888
472	AUGMENTATIONS Imm. corporelles – Autres immobilisations corporelles	1 395
490	Total Immobilisations (Valeur brute)	5 758
492	Total Immobilisations (Augmentations)	2 779
Page 04 : Relevé des Provisions - Amortissements dérogatoires – Déficits reportables
Code	Libellé du poste	Montant année N
652	AUGMENTATIONS Provisions pour dépréciation – Sur clients et comptes rattachés	1 085
682	AUGMENTATIONS Total Relevé des provisions	1 085

31/12/2018 : Compte annuel simplifié

Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2019/001958 du 25/03/2019
Numéro de gestion : 2010B00274
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

Code	Libellé du poste	Montant brut N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif et passif (bilan)
014	Immobilisations incorporelles – Autres	1 740	1 247	493
028	Immobilisations corporelles	6 796	993	5 804	3 746
044	Total Actif Immobilisé	8 536	2 240	6 297	3 746
050	Matières premières approvisionnements, en cours de production				20 055
068	Créances – Clients et comptes rattachés	27 158	2 668	24 490	26 013
072	Créances – Autres	4 198		4 198	36 149
084	Disponibilités	359		359	9 329
092	Charges constatées d’avance	376		376
096	Total Actif circulant + Charges constatées d’avance	32 091	2 668	29 423	91 546
110	Total général Actif	40 628	4 907	35 720	95 292
120	Capital social ou individuel			1 200	1 200
126	Réserve légale			120	120
132	Autres réserves			12 128	10 634
136	Résultat de l’exercice			-17 517	1 495
142	Total des capitaux propres - Total I			-4 069	13 448
156	Emprunts et dettes assimilées			6 788	2 701
166	Fournisseurs et comptes rattachés			25 731	32 639
169	Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N		2 481
172	Autres dettes			7 270	46 504
176	Total des dettes			39 789	81 844
180	Total général Passif			35 720	95 292
195	Dont dettes à plus d’un an			4 693
182	Coût de revient des immobilisations acquises ou créées au cours de l’exercice			2 779
Page 02 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
214	Production vendue de biens – France	36 496	6 660
218	Production vendue de services - France	72 176	161 564
222	Production stockée	-20 055	9 265
230	Autres produits	102	276
232	Total des produits d’exploitation hors T.V.A.	88 719	177 766
238	Achats de matières premières et autres approvisionnements (y compris droits de	5 388	16 216
242	Autres charges externes*	99 166	151 443
243	(dont taxe professionnelle)	409
244	Impôts, taxes et versements assimilés	409	435
254	Dotations aux amortissements	228	1 010
256	Dotations aux provisions	1 085	1 583
262	Autres charges	5	1
264	Total des charges d’exploitation	106 281	170 687
270	Résultat d’exploitation	-17 562	7 079
280	Produits financiers	5	72
290	Produits exceptionnels	276
294	Charges financières	236	91
300	Charges exceptionnelles		5 302
306	Impôts sur les bénéfices		264
310	Bénéfice ou perte	-17 517	1 495
Page 03 : Immobilisations – Amortissements – Plus-values, Moins-values
Code	Libellé du poste	Montant année N
412	AUGMENTATIONS Immobilisations incorporelles –Autres immobilisations	495
462	AUGMENTATIONS Imm. corporelles – Matériel de transport	888
472	AUGMENTATIONS Imm. corporelles – Autres immobilisations corporelles	1 395
490	Total Immobilisations (Valeur brute)	5 758
492	Total Immobilisations (Augmentations)	2 779
Page 04 : Relevé des Provisions - Amortissements dérogatoires – Déficits reportables
Code	Libellé du poste	Montant année N
652	AUGMENTATIONS Provisions pour dépréciation – Sur clients et comptes rattachés	1 085
682	AUGMENTATIONS Total Relevé des provisions	1 085

31/12/2017 : Compte annuel simplifié

Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2018/003070 du 31/05/2018
Numéro de gestion : 2010B00274
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

Code	Libellé du poste	Montant brut N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif et passif (bilan)
014	Immobilisations incorporelles – Autres	1 740	1 247	493
028	Immobilisations corporelles	6 796	993	5 804	3 746
044	Total Actif Immobilisé	8 536	2 240	6 297	3 746
050	Matières premières approvisionnements, en cours de production				20 055
068	Créances – Clients et comptes rattachés	27 158	2 668	24 490	26 013
072	Créances – Autres	4 198		4 198	36 149
084	Disponibilités	359		359	9 329
092	Charges constatées d’avance	376		376
096	Total Actif circulant + Charges constatées d’avance	32 091	2 668	29 423	91 546
110	Total général Actif	40 628	4 907	35 720	95 292
120	Capital social ou individuel			1 200	1 200
126	Réserve légale			120	120
132	Autres réserves			12 128	10 634
136	Résultat de l’exercice			-17 517	1 495
142	Total des capitaux propres - Total I			-4 069	13 448
156	Emprunts et dettes assimilées			6 788	2 701
166	Fournisseurs et comptes rattachés			25 731	32 639
169	Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N		2 481
172	Autres dettes			7 270	46 504
176	Total des dettes			39 789	81 844
180	Total général Passif			35 720	95 292
195	Dont dettes à plus d’un an			4 693
182	Coût de revient des immobilisations acquises ou créées au cours de l’exercice			2 779
Page 02 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
214	Production vendue de biens – France	36 496	6 660
218	Production vendue de services - France	72 176	161 564
222	Production stockée	-20 055	9 265
230	Autres produits	102	276
232	Total des produits d’exploitation hors T.V.A.	88 719	177 766
238	Achats de matières premières et autres approvisionnements (y compris droits de	5 388	16 216
242	Autres charges externes*	99 166	151 443
243	(dont taxe professionnelle)	409
244	Impôts, taxes et versements assimilés	409	435
254	Dotations aux amortissements	228	1 010
256	Dotations aux provisions	1 085	1 583
262	Autres charges	5	1
264	Total des charges d’exploitation	106 281	170 687
270	Résultat d’exploitation	-17 562	7 079
280	Produits financiers	5	72
290	Produits exceptionnels	276
294	Charges financières	236	91
300	Charges exceptionnelles		5 302
306	Impôts sur les bénéfices		264
310	Bénéfice ou perte	-17 517	1 495
Page 03 : Immobilisations – Amortissements – Plus-values, Moins-values
Code	Libellé du poste	Montant année N
412	AUGMENTATIONS Immobilisations incorporelles –Autres immobilisations	495
462	AUGMENTATIONS Imm. corporelles – Matériel de transport	888
472	AUGMENTATIONS Imm. corporelles – Autres immobilisations corporelles	1 395
490	Total Immobilisations (Valeur brute)	5 758
492	Total Immobilisations (Augmentations)	2 779
Page 04 : Relevé des Provisions - Amortissements dérogatoires – Déficits reportables
Code	Libellé du poste	Montant année N
652	AUGMENTATIONS Provisions pour dépréciation – Sur clients et comptes rattachés	1 085
682	AUGMENTATIONS Total Relevé des provisions	1 085

31/12/2016 : Compte annuel simplifié

Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2017/003800 du 08/06/2017
Numéro de gestion : 2010B00274
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif et passif (bilan)
014	Immobilisations incorporelles – Autres	1 740	1 247	493
028	Immobilisations corporelles	6 796	993	5 804	3 746
044	Total Actif Immobilisé	8 536	2 240	6 297	3 746
050	Matières premières approvisionnements, en cours de production				20 055
068	Créances – Clients et comptes rattachés	27 158	2 668	24 490	26 013
072	Créances – Autres	4 198		4 198	36 149
084	Disponibilités	359		359	9 329
092	Charges constatées d’avance	376		376
096	Total Actif circulant + Charges constatées d’avance	32 091	2 668	29 423	91 546
110	Total général Actif	40 628	4 907	35 720	95 292
120	Capital social ou individuel			1 200	1 200
126	Réserve légale			120	120
132	Autres réserves			12 128	10 634
136	Résultat de l’exercice			-17 517	1 495
142	Total des capitaux propres - Total I			-4 069	13 448
156	Emprunts et dettes assimilées			6 788	2 701
166	Fournisseurs et comptes rattachés			25 731	32 639
169	Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N		2 481
172	Autres dettes			7 270	46 504
176	Total des dettes			39 789	81 844
180	Total général Passif			35 720	95 292
195	Dont dettes à plus d’un an			4 693
182	Coût de revient des immobilisations acquises ou créées au cours de l’exercice			2 779
Page 02 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
214	Production vendue de biens – France	36 496	6 660
218	Production vendue de services - France	72 176	161 564
222	Production stockée	-20 055	9 265
230	Autres produits	102	276
232	Total des produits d’exploitation hors T.V.A.	88 719	177 766
238	Achats de matières premières et autres approvisionnements (y compris droits de	5 388	16 216
242	Autres charges externes*	99 166	151 443
243	(dont taxe professionnelle)	409
244	Impôts, taxes et versements assimilés	409	435
254	Dotations aux amortissements	228	1 010
256	Dotations aux provisions	1 085	1 583
262	Autres charges	5	1
264	Total des charges d’exploitation	106 281	170 687
270	Résultat d’exploitation	-17 562	7 079
280	Produits financiers	5	72
290	Produits exceptionnels	276
294	Charges financières	236	91
300	Charges exceptionnelles		5 302
306	Impôts sur les bénéfices		264
310	Bénéfice ou perte	-17 517	1 495
Page 03 : Immobilisations – Amortissements – Plus-values, Moins-values
Code	Libellé du poste	Montant année N
412	AUGMENTATIONS Immobilisations incorporelles –Autres immobilisations	495
462	AUGMENTATIONS Imm. corporelles – Matériel de transport	888
472	AUGMENTATIONS Imm. corporelles – Autres immobilisations corporelles	1 395
490	Total Immobilisations (Valeur brute)	5 758
492	Total Immobilisations (Augmentations)	2 779
Page 04 : Relevé des Provisions - Amortissements dérogatoires – Déficits reportables
Code	Libellé du poste	Montant année N
652	AUGMENTATIONS Provisions pour dépréciation – Sur clients et comptes rattachés	1 085
682	AUGMENTATIONS Total Relevé des provisions	1 085

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