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de Brasseuse

QUIETELLE

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 15/12/2014
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 75253053500026 / Siren : 752530535 / NIC : 00026
N° de TVA : FR 37 752530535
Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section L : ACTIVITÉS IMMOBILIÈRES
Cette section comprend les activités de bailleurs, d’agents et/ou de courtiers dans l’un ou plusieurs des domaines suivants : vente ou achat de biens immobiliers, location de biens immobiliers, prestation d’autres services liés à l’immobilier tels que l’évaluation de biens immobiliers ou l’activité d’agent fiduciaire en immobilier. Les activités de cette section peuvent être effectuées sur des biens propres ou loués, éventuellement pour le compte de tiers. Est également comprise la promotion immobilière en vue d’une exploitation propre.
Cette section comprend aussi les gestionnaires de biens immobiliers.
68 : Activités immobilières
68.3 : Activités immobilières pour compte de tiers
68.31 : Agences immobilières
68.31Z : Agences immobilières
Cette classe comprend la prestation d’activités immobilières par des agences immobilières.

Cette sous-classe comprend :
- l’intermédiation en matière d’achat, de vente, de location de biens immobiliers pour le compte de tiers
- les services de conseil et d’évaluation en rapport avec l’achat, la vente et la location de biens immobiliers, pour le compte de tiers
- les activités des agents fiduciaires en immobilier

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’activité des experts immobiliers
- la vente de listes ou de fichiers relatifs à l’achat, la vente, la location de biens immobiliers

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les activités juridiques (cf. 69.10Z)
- les transactions sur biens immobiliers propres (cf. 68.10Z) Produits associés : 68.31.11, 68.31.12, 68.31.13, 68.31.14, 68.31.15, 68.31.16
Coordonnées de l'établissement :
QUIETELLE
Adresse :
BAT 3 DU TRIDENT
32 Rue PAUL CEZANNE

68200 MULHOUSE
Historique de l'établissement :
09/08/2021 : activité principale
Activité principale : Agences immobilières (NAFRev2 : 68.31Z)
Liens de succession de l'établissement :
15/12/2014 : Succession
Prédécesseur : QUIETELLE
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/07/2012
Dénomination : QUIETELLE
Activité principale : Hébergement médicalisé pour personnes âgées (NAFRev2 : 87.10A)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
09/06/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3130
NOJO : 6852MYG18417500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MULHOUSE (68)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Mulhouse 752 530 535
Dénomination : QUIETELLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
09/06/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3131
NOJO : 6852MYG18423300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MULHOUSE (68)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Mulhouse 752 530 535
Dénomination : QUIETELLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
28/12/2021 : Modifications générales

Annonce N°1681
NOJO : 000006852158196
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE (68)
Descriptif : Modification survenue sur l'activité, l'administration

Numéro d'identification : RCS Mulhouse 752 530 535
Dénomination : QUIETELLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Président : ZELLER Yves, Jean, Félix, Albert ; Directeur général : GRETHEN ZELLER Anne, Marie, Madeleine né(e) ZELLER
28/12/2021 : Modifications générales

Annonce N°1682
NOJO : 000006852158204
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE (68)
Descriptif : Modification survenue sur l'activité, l'administration

Numéro d'identification : RCS Mulhouse 752 530 535
Dénomination : QUIETELLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Président : ZELLER François, Laurent, Yves
01/09/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3160
NOJO : 685215305300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE (68)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Mulhouse 752 530 535
Dénomination : QUIETELLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
01/09/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3161
NOJO : 685215305400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE (68)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Mulhouse 752 530 535
Dénomination : QUIETELLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
20/12/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3790
NOJO : 685214330600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE (68)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Mulhouse 752 530 535
Dénomination : QUIETELLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
27/05/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1988
NOJO : 051415255360006
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE (68)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS MULHOUSE 752 530 535
Dénomination : QUIETELLE
Forme juridique : SASU
26/06/2015 : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social

Annonce N°795
NOJO : BXA15174000554S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE (68)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Date de commencement d'activité : 01/02/2012

Numéro d'identification : RCS Mulhouse 752 530 535
Dénomination : QUIETELLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
président : ZELLER (Yves, Jean, Félix, Albert)
Montant du capital : 100000 EUR
19/07/2012 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°29
NOJO : BXA12194002629A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE (06)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date de commencement d'activité : 01/02/2012

Numéro d'identification : RCS Nice 752 530 535
Dénomination : QUIETELLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : ZELLER Yves Jean Félix Albert
Montant du capital : 100000.00 EUR
Historique de l'unité légale :
30/06/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
21/11/2019 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
15/12/2014 : code NIC
Code NIC : 00026
Représentants légaux :
07/12/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 2015B00434
Type : Personne Physique

Nom : ZELLER Yves Jean Félix Albert
Né le 23/11/1952 à MULHOUSE (FRANCE)
Nationalité : FRANCAISE
Qualité : Président

Adresse :
6 rue du Réservoir
68100 Mulhouse
FRANCE
07/12/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 2015B00434
Type : Personne Physique

Nom : ZELLER Yves Jean Félix Albert
Né le 23/11/1952 à MULHOUSE (FRANCE)
Nationalité : FRANCAISE
Qualité : Président

Adresse :
6 rue du Réservoir
68100 Mulhouse
FRANCE
Dépôts des actes :
17/03/2020 : Décision(s) du président
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 2015B00434
Dépôt : N°3984 déposé le 18/06/2020
Etat : Déposé
17/03/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 2015B00434
Dépôt : N°3984 déposé le 18/06/2020
Etat : Déposé
31/12/2019 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 2015B00434
Dépôt : N°1909 déposé le 19/02/2020
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
31/12/2019 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 2015B00434
Dépôt : N°1909 déposé le 19/02/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
31/12/2019 : Procès-verbal de décision du dirigeant social
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 2015B00434
Dépôt : N°3984 déposé le 18/06/2020
Etat : Déposé
31/12/2015 : Procès-verbal de décision du dirigeant social
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 2015B00434
Dépôt : N°1771 déposé le 13/02/2018
Etat : Déposé
Décision : Libération partielle du solde du capital social
31/12/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 2015B00434
Dépôt : N°1771 déposé le 13/02/2018
Etat : Déposé
Décision : Libération partielle du solde du capital social
19/05/2015 : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 2015B00434
Dépôt : N°2350 déposé le 29/05/2015
Etat : Déposé
15/12/2014 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 2015B00434
Dépôt : N°2350 déposé le 29/05/2015
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social et de l'établissement principal
15/12/2014 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 2015B00434
Dépôt : N°2350 déposé le 29/05/2015
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 2015B00434
Dépôt : N°2350 déposé le 29/05/2015
Etat : Déposé
Etablissements :
07/12/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 2015B00434
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
32 rue Paul Cézanne
Bat 3 du Trident
68200 Mulhouse
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/2012
Activité : Gestion de résidences de personnes âgées ou non, dépendantes ou non
Origine du fonds : Transfert d'activité (origine hors ressort)
ransfert du siège social et de l'établissement principal (origine hors ressort) du 229 avenue de la Californie 06200 Nice au 32 rue Paul Cézanne - 68200 MULHOUSE, à compter du 15/12/2014 - -
Type d’exploitation : Exploitation directe
05/10/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Colmar (6851)
Numéro de gestion : 2015B00646
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Mulhouse

Adresse :
5-7 Rue Jean Meyer
67600 Sélestat
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2015
Activité : Exploitation, gestion, acquisition de résidences, services destinées à l'accueil de personnes à mobilité réduite
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
05/10/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Colmar (6851)
Numéro de gestion : 2015B00646
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Mulhouse

Adresse :
5-7 Rue Jean Meyer
67600 Sélestat
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2015
Activité : Exploitation, gestion, acquisition de résidences, services destinées à l'accueil de personnes à mobilité réduite
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
30/06/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Colmar (6851)
Numéro de gestion : 2015B00646
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Mulhouse

Adresse :
5-7 rue Jean Meyer
67600 Sélestat
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2015
Activité : Exploitation, gestion, acquisition de résidences, services destinées à l'accueil de personnes à mobilité réduite
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
06/06/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2016B01130
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Mulhouse

Adresse :
1 avenue François Mitterrand
67200 Strasbourg
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2016
Activité : L'exploitation, la gestion, l'acquisition de résidences services destinées à l'accueil de personnes à mobilité réduite.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
03/09/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2015B00530
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Mulhouse

Adresse :
rue du Bois le Prêtre
54700 Pont-à-Mousson
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/12/2014
Activité : Exploitation gestion acquisition de résidences services ou destinées à l'accueil de personnes à mobilité réduite
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
03/09/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2015B00530
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Mulhouse

Adresse :
13 rue des Tanneries
54000 Nancy
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/2015
Activité : L'exploitation, la gestion, l'acquisition de résidences services destinées à l'accueil de personnes à mobilité réduite
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
23/06/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2015B00352
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Mulhouse

Adresse :
chemin de la Cartonnerie
Domaine du Rond Pré
88100 Sainte-Marguerite
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/12/2014
Activité : L'exploitation, la gestion, l'acquisition de résidences services ou destinés à l'accueil de personnes à mobilité réduite
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
07/12/2020 : QUIETELLE
Greffe : Mulhouse (6852)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 29/05/2015
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/02/2012

Type de capital : Fixe
Capital : 50000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 96 années
05/10/2020 : QUIETELLE
Greffe : Colmar (6851)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 10/09/2015
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/07/2015

Economie sociale et solidaire : Oui
05/10/2020 : QUIETELLE
Greffe : Colmar (6851)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 10/09/2015
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/07/2015

Economie sociale et solidaire : Oui
30/06/2016 : QUIETELLE
Greffe : Colmar (6851)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 10/09/2015
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/07/2015

Economie sociale et solidaire : Oui
06/06/2016 : QUIETELLE
Greffe : Strasbourg (6752)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 06/06/2016
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/04/2016

Economie sociale et solidaire : Non
03/09/2015 : QUIETELLE
Greffe : Nancy (5402)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/06/2015
Date à laquelle la personne commence son activité : 15/12/2014

Economie sociale et solidaire : Non
23/06/2015 : QUIETELLE
Greffe : Epinal (8801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/06/2015
Date à laquelle la personne commence son activité : 15/12/2014

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 2015B00434
Dépôt : N°11037 déposé le 07/12/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 2015B00434
Dépôt : N°1446 déposé le 27/04/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : MULHOUSE (6852)
Numéro de dépôt : 222 du 13/01/2023
Numéro de gestion : 2015B00434
Code activité : 8710A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AACapital souscrit non appelé52 00052 00052 000
ATAutres immobilisations corporelles169 62129 656139 96570 768
BHAutres immobilisations financières13 63013 63013 300
BJTOTAL (I)183 25129 656153 59584 068
BXClients et comptes rattachés260 369260 369106 474
BZAutres créances83 34383 34310 890
CFDisponibilités6 5816 5819 307
CHCharges constatées d’avance1 0971 0971 738
CJTOTAL (II)351 390351 390128 408
COTOTAL GENERAL (0 à V)586 64029 656556 984264 476
CPParts à moins d’un an13 630
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel100 000100 000
DHReport à nouveau-850-1 279
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)7 824429
DLTOTAL (I)106 97499 150
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)50 06360 000
DVEmprunts et dettes financières divers (4)34 68514 451
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés228 28353 102
DYDettes fiscales et sociales45 88036 316
EAAutres dettes11 1001 456
EBProduits constatés d’avance (2)80 000
ECTOTAL (IV)450 010165 325
EETOTAL GENERAL (I à V)556 984264 476
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an450 010165 325
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : MULHOUSE (6852)
Numéro de dépôt : 196 du 12/01/2023
Numéro de gestion : 2015B00434
Code activité : 8710A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels non saisis - Incomplets (des pages manquent) y compris IFRS (03)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AACapital souscrit non appelé52 00052 00052 000
ATAutres immobilisations corporelles169 62129 656139 96570 768
BHAutres immobilisations financières13 63013 63013 300
BJTOTAL (I)183 25129 656153 59584 068
BXClients et comptes rattachés260 369260 369106 474
BZAutres créances83 34383 34310 890
CFDisponibilités6 5816 5819 307
CHCharges constatées d’avance1 0971 0971 738
CJTOTAL (II)351 390351 390128 408
COTOTAL GENERAL (0 à V)586 64029 656556 984264 476
CPParts à moins d’un an13 630
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel100 000100 000
DHReport à nouveau-850-1 279
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)7 824429
DLTOTAL (I)106 97499 150
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)50 06360 000
DVEmprunts et dettes financières divers (4)34 68514 451
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés228 28353 102
DYDettes fiscales et sociales45 88036 316
EAAutres dettes11 1001 456
EBProduits constatés d’avance (2)80 000
ECTOTAL (IV)450 010165 325
EETOTAL GENERAL (I à V)556 984264 476
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an450 010165 325
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : MULHOUSE (6852)
Numéro de dépôt : 11037 du 07/12/2020
Numéro de gestion : 2015B00434
Code activité : 8710A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AACapital souscrit non appelé52 00052 00052 000
ATAutres immobilisations corporelles169 62129 656139 96570 768
BHAutres immobilisations financières13 63013 63013 300
BJTOTAL (I)183 25129 656153 59584 068
BXClients et comptes rattachés260 369260 369106 474
BZAutres créances83 34383 34310 890
CFDisponibilités6 5816 5819 307
CHCharges constatées d’avance1 0971 0971 738
CJTOTAL (II)351 390351 390128 408
COTOTAL GENERAL (0 à V)586 64029 656556 984264 476
CPParts à moins d’un an13 630
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel100 000100 000
DHReport à nouveau-850-1 279
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)7 824429
DLTOTAL (I)106 97499 150
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)50 06360 000
DVEmprunts et dettes financières divers (4)34 68514 451
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés228 28353 102
DYDettes fiscales et sociales45 88036 316
EAAutres dettes11 1001 456
EBProduits constatés d’avance (2)80 000
ECTOTAL (IV)450 010165 325
EETOTAL GENERAL (I à V)556 984264 476
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an450 010165 325
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : MULHOUSE (6852)
Numéro de dépôt : 4515 du 12/07/2021
Numéro de gestion : 2015B00434
Code activité : 8710A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AACapital souscrit non appelé52 00052 00052 000
ATAutres immobilisations corporelles169 62129 656139 96570 768
BHAutres immobilisations financières13 63013 63013 300
BJTOTAL (I)183 25129 656153 59584 068
BXClients et comptes rattachés260 369260 369106 474
BZAutres créances83 34383 34310 890
CFDisponibilités6 5816 5819 307
CHCharges constatées d’avance1 0971 0971 738
CJTOTAL (II)351 390351 390128 408
COTOTAL GENERAL (0 à V)586 64029 656556 984264 476
CPParts à moins d’un an13 630
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel100 000100 000
DHReport à nouveau-850-1 279
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)7 824429
DLTOTAL (I)106 97499 150
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)50 06360 000
DVEmprunts et dettes financières divers (4)34 68514 451
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés228 28353 102
DYDettes fiscales et sociales45 88036 316
EAAutres dettes11 1001 456
EBProduits constatés d’avance (2)80 000
ECTOTAL (IV)450 010165 325
EETOTAL GENERAL (I à V)556 984264 476
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an450 010165 325
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : MULHOUSE (6852)
Numéro de dépôt : 4514 du 12/07/2021
Numéro de gestion : 2015B00434
Code activité : 8710A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AACapital souscrit non appelé52 00052 00052 000
ATAutres immobilisations corporelles169 62129 656139 96570 768
BHAutres immobilisations financières13 63013 63013 300
BJTOTAL (I)183 25129 656153 59584 068
BXClients et comptes rattachés260 369260 369106 474
BZAutres créances83 34383 34310 890
CFDisponibilités6 5816 5819 307
CHCharges constatées d’avance1 0971 0971 738
CJTOTAL (II)351 390351 390128 408
COTOTAL GENERAL (0 à V)586 64029 656556 984264 476
CPParts à moins d’un an13 630
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel100 000100 000
DHReport à nouveau-850-1 279
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)7 824429
DLTOTAL (I)106 97499 150
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)50 06360 000
DVEmprunts et dettes financières divers (4)34 68514 451
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés228 28353 102
DYDettes fiscales et sociales45 88036 316
EAAutres dettes11 1001 456
EBProduits constatés d’avance (2)80 000
ECTOTAL (IV)450 010165 325
EETOTAL GENERAL (I à V)556 984264 476
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an450 010165 325
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : MULHOUSE (6852)
Numéro de dépôt : 1446 du 27/04/2018
Numéro de gestion : 2015B00434
Code activité : 8710A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AACapital souscrit non appelé52 00052 00052 000
ATAutres immobilisations corporelles169 62129 656139 96570 768
BHAutres immobilisations financières13 63013 63013 300
BJTOTAL (I)183 25129 656153 59584 068
BXClients et comptes rattachés260 369260 369106 474
BZAutres créances83 34383 34310 890
CFDisponibilités6 5816 5819 307
CHCharges constatées d’avance1 0971 0971 738
CJTOTAL (II)351 390351 390128 408
COTOTAL GENERAL (0 à V)586 64029 656556 984264 476
CPParts à moins d’un an13 630
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel100 000100 000
DHReport à nouveau-850-1 279
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)7 824429
DLTOTAL (I)106 97499 150
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)50 06360 000
DVEmprunts et dettes financières divers (4)34 68514 451
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés228 28353 102
DYDettes fiscales et sociales45 88036 316
EAAutres dettes11 1001 456
EBProduits constatés d’avance (2)80 000
ECTOTAL (IV)450 010165 325
EETOTAL GENERAL (I à V)556 984264 476
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an450 010165 325

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