PROMODIS - SAINT-ALBAN

Informations de l'établissement :

Date de création : 30/08/2007

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 49833823500027 / Siren : 498338235 / NIC : 00027

N° de TVA : FR 83 498338235

Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section G : COMMERCE ; RÉPARATION D’AUTOMOBILES ET DE MOTOCYCLES

Cette section comprend le commerce de gros et de détail (vente sans transformation) de tout type de marchandi- ses et la prestation de services liés à la vente de marchandises. Le commerce de gros et le commerce de détail sont les étapes finales de la distribution de marchandises. La réparation de véhicules automobiles et de motocy- cles est également comprise dans cette section.
La vente sans transformation comprend les opérations courantes (ou manipulations) associées au commerce, par exemple le tri, le calibrage et l’assemblage de biens, le mélange (association) de biens (par exemple : du sable), l’embouteillage (avec ou sans nettoyage préalable des bouteilles), le conditionnement, le fractionnement et le reconditionnement pour la distribution en lots plus petits, le stockage (même avec congélation ou réfrigéra- tion), le nettoyage et le séchage de produits agricoles, la découpe de panneaux de bois, de fibres ou de métal comme activités accessoires.
La division 45 comprend les activités de commerce et de réparation de véhicules automobiles et les divisions 46 et 47 comprennent, quant à elles, toutes les autres activités de vente. La distinction entre la division 46 (Com- merce de gros) et la division 47 (Commerce de détail) s’opère en fonction du type de client principal.
Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, à des usagers industriels et commerciaux, à des collectivités et à des utilisateurs profes- sionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui prennent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs industriels, des exportateurs, des importa- teurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière indépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se char- gent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quanti- tés, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quantités, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des marchandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes.
La vente au détail est la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentielle- ment destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambu- lants, des coopératives de consommateurs, des maisons de vente aux enchères, etc. La plupart des détaillants prennent possession des marchandises qu’ils vendent mais certains agissent en tant qu’intermédiaires pour un commerçant principal et vendent en consignation ou sur la base de commissions.

46 : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles

Cette division comprend le commerce de gros pour compte propre ou pour le compte de tiers (intermédiaires du commerce) et concerne les activités de commerce intérieur ou le commerce de gros international (importa- tion/exportation). Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, d’entreprise à entreprise, comme à des usagers industriels et commerciaux, à des collecti- vités et à des utilisateurs professionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui pren- nent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs in- dustriels, des exportateurs, des importateurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière in- dépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se chargent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quantités, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quanti- tés, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des mar- chandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes. Cette division ne comprend pas :
- le commerce de gros de véhicules automobiles, de caravanes et de motocycles (cf. 45.1 et 45.4)
- le commerce de gros d’accessoires de véhicules automobiles (cf. 45.31Z et 45.40Z)
- les activités de location et location-bail (cf. 77)
- l’emballage de marchandises solides et l’embouteillage de marchandises liquides ou gazeuses, y compris le mélange et le filtrage, pour le compte de tiers (cf. 82.92Z)

46.4 : Commerce de gros de biens domestiques

Ce groupe comprend le commerce de gros de biens domestiques, y compris les articles textiles.

46.49 : Commerce de gros d'autres biens domestiques

46.49Z : Commerce de gros (commerce interentreprises) d'autres biens domestiques

Cette sous-classe comprend :
- le commerce de gros d’articles métalliques de table et de cuisine
- le commerce de gros d’ouvrages en bois, vannerie et liège, etc.
- le commerce de gros de cycles et de leurs pièces et accessoires
- le commerce de gros de papeterie, de livres, de journaux et de périodiques
- le commerce de gros d’articles de maroquinerie et d’accessoires de voyage
- le commerce de gros d’instruments de musique
- le commerce de gros de jeux et jouets
- le commerce de gros d’articles de sport, y compris de chaussures spéciales de sport, telles que des chaussures de ski
- le commerce de gros de cycles Produits associés : 46.49.11, 46.49.12, 46.49.19, 46.49.21, 46.49.22, 46.49.23, 46.49.31, 46.49.32, 46.49.33, 46.49.34, 46.49.35, 46.49.36, 46.49.39

Coordonnées de l'établissement :
PROMODIS

Adresse :
2 Rue DU TERROIR
31140 SAINT-ALBAN

Marchés publics :

21/04/2022 : Marché subséquent

Objet : Reproduction et livraison d’insignes métalliques de tradition et de leurs supports au profit des groupements de soutien des bases de défense soutenue par la PFC Sud.
Classification : Médailles (18512200)

Numéro unique d’identification : 130015373000172022130017518100
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 24 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 148 308 €
Date de notification : 21/04/2022

Lieu d'exécution : (83) Var
Acheteur : Ministère des armées - Plate-forme commissariat Sud

Titulaire :
PROMODIS (49833823500027)

23/03/2022 : Marché subséquent

Objet : Reproduction et livraison d’insignes métalliques de tradition et de leurs supports au profit d’organismes relevant du Ministère des Armées
Classification : Médailles (18512200)

Numéro unique d’identification : 130015357000102022151118139600
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 9 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 4 110 €
Date de notification : 23/03/2022

Lieu d'exécution : (54) Meurthe-et-Moselle
Acheteur : Ministère des armées - Plate-forme commissariat Est

Titulaire :
PROMODIS (49833823500027)

23/03/2022 : Marché subséquent

Objet : Reproduction et livraison d’insignes métalliques de tradition et de leurs supports au profit d’organismes relevant du Ministère des Armées
Classification : Médailles (18512200)

Numéro unique d’identification : 130015357000102022151118145200
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 9 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 6 303 €
Date de notification : 23/03/2022

Lieu d'exécution : (57) Moselle
Acheteur : Ministère des armées - Plate-forme commissariat Est

Titulaire :
PROMODIS (49833823500027)

23/07/2021 : Accord-cadre

Objet : Reproduction et livraison d'insignes métalliques et de leurs supports au profit d'organismes relevant du ministère des armées
Classification : Médailles (18512200)

Numéro unique d’identification : 1300153400001620212021F1280700
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Montant : 1 500 000 €
Date de notification : 23/07/2021

Lieu d'exécution : (02) Aisne
Acheteur : Ministère des armées - Plate-forme commissariat Paris

Titulaire :
PROMODIS (49833823500027)

22/07/2021 : Accord-cadre

Objet : Reproduction et livraison d’insignes métalliques de tradition et de leurs supports au profit d’organismes relevant du Ministère des Armées
Classification : Médailles (18512200)

Numéro unique d’identification : 1300153400001620212021F1741700
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Montant : 1 500 000 €
Date de notification : 22/07/2021

Lieu d'exécution : (75) Paris
Acheteur : Ministère des armées - Plate-forme commissariat Paris

Titulaire :
PROMODIS (49833823500027)

Historique de l'établissement :

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) d'autres biens domestiques (NAFRev2 : 46.49Z)

Liens de succession de l'établissement :

30/08/2007 : Succession

Prédécesseur : PROMODIS
Transfert du siège
Continuité économique

Informations de l'unité légale :

Date de création : 01/06/2007

Dénomination : PROMODIS

Dénomination usuelle: PROMODIS

Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) d'autres biens domestiques (NAFRev2 : 46.49Z)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

PROMODIS - Saint-Alban (siège)PROMODIS - Saint-Jean (fermé)

Marques françaises :

21/01/2020 : LE DIABLE MARCHE AVEC NOUS

N° national/d'enregistrement : 4616159
Date de dépôt : 21/01/2020
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 21/01/2030
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux précieux et leurs alliages; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses et semi-précieuses; horlogerie et instruments chronométriques ; articles de bijouterie ; articles de bijouterie pour la chapellerie ; badges à épingle en métaux précieux ; badges de boutonnières en métaux précieux ; bagues (articles de bijouterie) en métaux précieux ; boutons de manchettes ; bagues (articles de bijouterie), autres qu'en métaux précieux ; bracelets (bijouterie) ; breloques porte-clés en cuir ; breloques porte-clés en imitations de cuir ; breloques porte-clés en métal ; breloques porte-clés en métaux communs ; breloques porte-clés non métalliques ; broches d'ornement (articles de bijouterie) ; cordons porte-clés ; cordons pour clés ; épingles à chapeaux décoratives ; épingles à chapeaux autres qu'en métaux précieux ; épingles (bijouterie de fantaisie) ; épingles de boutonnières en tant qu'articles de bijouterie ; épingles de cravates ; épingles de parure ; épingles d'ornement (articles de bijouterie) ; fixe-cravates ; insignes en métaux précieux ; médailles ; médaillons (bijouterie) ; montres ; montres-bracelets ; pendentifs (bijouterie) ; porte-clés ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie et articles de bureau, à l'exception des meubles; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel de dessin et matériel pour artistes; pinceaux; matériel d'instruction ou d'enseignement; feuilles, films et sacs en matières plastiques pour l'empaquetage et le conditionnement; caractères d'imprimerie, clichés ; décalcomanies ; étiquettes adhésives en papier ; instruments d'écriture ; instruments de dessin ;
N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir; peaux d'animaux; bagages et sacs de transport; parapluies et parasols; cannes; fouets et sellerie; colliers, laisses et vêtements pour animaux ; bâtons d'alpinistes ; étiquettes en cuir ; étuis pour clés ; fourreaux de parapluies ; havresacs ; mallettes pour documents ; parapluies ; porte-cartes (portefeuilles) ; portefeuilles ; sacs à dos ; sacs ; sacs d'alpinistes ; sacs de campeurs ; sacs de plage ; sacs de sport ; sacs de voyage ; serviettes (maroquinerie) ; valises ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; articles de chapellerie ; bandanas (foulards) ; bérets ; bottes ; ceintures (habillement) ; ceintures porte-monnaie (habillement) ; chaussettes ; chaussures ; chaussures de sport ; chemises ; cravates ; gabardines (vêtements) ; gants (habillement) ; gilets ; jerseys (vêtements) ; pantalons ; pardessus ; parkas ; pull-overs ; pyjamas ; sous-vêtements ; sous-vêtements absorbant la transpiration ; uniformes ; vareuses ; vestes ; vêtements en cuir ; vêtements en imitations du cuir ; vêtements imperméables ; caleçons (courts) ;
N° de la classe : 26
Liste des Produits & Services pour cette classe : Dentelles, lacets et broderies, et rubans et noeuds de mercerie; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles; décorations pour les cheveux; cheveux postiches ; attaches de bretelles ; badges ornementaux ; bandeaux pour les cheveux ; barbes postiches ; boucles (accessoires d'habillement) ; boucles de souliers ; boutons ; bracelets pour remonter les manches ; broches (accessoires d'habillement) ; épaulettes pour vêtements ; épingles à chapeau autres qu'articles de bijouterie ; fermetures pour vêtements ; fermoirs de ceintures ; lacets de chaussures.

Déposant 1 : ESPORTS NATURA, S.L.
Forme juridique : Société limitée de droit andorran
Adresse :
Edifici Prat de Vilella, local 2
Carretera General
300 ORDINO
AD

Mandataire 1 : CABINET VITTOZ, Madame Sophie JACQUELINE
Adresse :
26 RUE DU QUATRE-SEPTEMBRE
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Demande en nullité totale
Référence associée à l'événement : 821634
Date de demande : 10/05/2021
N° de BOPI : 2021-23
Date du BOPI : 11/06/2021

Bénéficiare 1 : PROMODIS, SAS
Numéro de SIREN : 498338235
Adresse :
2 RUE DU TERROIR
31140 SAINT ALBAN
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2020-07
Date du BOPI : 14/02/2020

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

21/01/2020 : LE DIABLE MARCHE AVEC NOUS

N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux précieux et leurs alliages; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses et semi-précieuses; horlogerie et instruments chronométriques ; articles de bijouterie ; articles de bijouterie pour la chapellerie ; badges à épingle en métaux précieux ; badges de boutonnières en métaux précieux ; bagues (articles de bijouterie) en métaux précieux ; boutons de manchettes ; bagues (articles de bijouterie), autres qu'en métaux précieux ; bracelets (bijouterie) ; breloques porte-clés en cuir ; breloques porte-clés en imitations de cuir ; breloques porte-clés en métal ; breloques porte-clés en métaux communs ; breloques porte-clés non métalliques ; broches d'ornement (articles de bijouterie) ; cordons porte-clés ; cordons pour clés ; épingles à chapeaux décoratives ; épingles à chapeaux autres qu'en métaux précieux ; épingles (bijouterie de fantaisie) ; épingles de boutonnières en tant qu'articles de bijouterie ; épingles de cravates ; épingles de parure ; épingles d'ornement (articles de bijouterie) ; fixe-cravates ; insignes en métaux précieux ; médailles ; médaillons (bijouterie) ; montres ; montres-bracelets ; pendentifs (bijouterie) ; porte-clés ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie et articles de bureau, à l'exception des meubles; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel de dessin et matériel pour artistes; pinceaux; matériel d'instruction ou d'enseignement; feuilles, films et sacs en matières plastiques pour l'empaquetage et le conditionnement; caractères d'imprimerie, clichés ; décalcomanies ; étiquettes adhésives en papier ; instruments d'écriture ; instruments de dessin ;
N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir; peaux d'animaux; bagages et sacs de transport; parapluies et parasols; cannes; fouets et sellerie; colliers, laisses et vêtements pour animaux ; bâtons d'alpinistes ; étiquettes en cuir ; étuis pour clés ; fourreaux de parapluies ; havresacs ; mallettes pour documents ; parapluies ; porte-cartes (portefeuilles) ; portefeuilles ; sacs à dos ; sacs ; sacs d'alpinistes ; sacs de campeurs ; sacs de plage ; sacs de sport ; sacs de voyage ; serviettes (maroquinerie) ; valises ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; articles de chapellerie ; bandanas (foulards) ; bérets ; bottes ; ceintures (habillement) ; ceintures porte-monnaie (habillement) ; chaussettes ; chaussures ; chaussures de sport ; chemises ; cravates ; gabardines (vêtements) ; gants (habillement) ; gilets ; jerseys (vêtements) ; pantalons ; pardessus ; parkas ; pull-overs ; pyjamas ; sous-vêtements ; sous-vêtements absorbant la transpiration ; uniformes ; vareuses ; vestes ; vêtements en cuir ; vêtements en imitations du cuir ; vêtements imperméables ; caleçons (courts) ;
N° de la classe : 26
Liste des Produits & Services pour cette classe : Dentelles, lacets et broderies, et rubans et noeuds de mercerie; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles; décorations pour les cheveux; cheveux postiches ; attaches de bretelles ; badges ornementaux ; bandeaux pour les cheveux ; barbes postiches ; boucles (accessoires d'habillement) ; boucles de souliers ; boutons ; bracelets pour remonter les manches ; broches (accessoires d'habillement) ; épaulettes pour vêtements ; épingles à chapeau autres qu'articles de bijouterie ; fermetures pour vêtements ; fermoirs de ceintures ; lacets de chaussures.

Déposant 1 : ESPORTS NATURA, S.L.
Forme juridique : Société limitée de droit andorran
Adresse :
Edifici Prat de Vilella, local 2
Carretera General
300 ORDINO
AD

Mandataire 1 : CABINET VITTOZ, Madame Sophie JACQUELINE
Adresse :
26 RUE DU QUATRE-SEPTEMBRE
75002 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : PROMODIS, SAS
Numéro de SIREN : 498338235
Adresse :
2 RUE DU TERROIR
31140 SAINT ALBAN
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Fin de procédure sans incidence sur le titre
Référence associée à l'événement : 863895
Date de demande : 29/07/2022
N° de BOPI : 2022-35
Date du BOPI : 02/09/2022

Bénéficiare 1 : PROMODIS, SAS
Numéro de SIREN : 498338235
Adresse :
2 RUE DU TERROIR
31140 SAINT ALBAN
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2020-07
Date du BOPI : 14/02/2020

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

21/07/2017 : A.R.E.S. GOD OF WAR

N° national/d'enregistrement : 4378125
Date de dépôt : 21/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 21/07/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; lampes de poche ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; calendrier ; instruments d'écriture ; dessins ;
N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes ; peaux d'animaux ; malles et valises ; sacs ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; trousses de voyage (maroquinerie) ; serviettes (maroquinerie) ; porte-documents (maroquinerie) ; portefeuille ; porte-cartes (maroquinerie) ;
N° de la classe : 22
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières textiles fibreuses brutes ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; hamac ; bâches de camouflages ; bâches de protection ; bâches de véhicules ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie. Gants ; ceintures ; pantalons ; gilets.

Déposant 1 : PROMODIS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 498338235
Adresse :
2 Rue du Terrroir
31140 SAINT-ALBAN
FR

Mandataire 1 : IPSIDE, Mme. Bérénice AUBERT
Adresse :
07-09 Allées Haussmann
33300 BORDEAUX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-32
Date du BOPI : 11/08/2017

21/07/2017 : A.R.E.S. GOD OF WAR

N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; lampes de poche ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; calendrier ; instruments d'écriture ; dessins ;
N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes ; peaux d'animaux ; malles et valises ; sacs ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; trousses de voyage (maroquinerie) ; serviettes (maroquinerie) ; porte-documents (maroquinerie) ; portefeuille ; porte-cartes (maroquinerie) ;
N° de la classe : 22
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières textiles fibreuses brutes ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; hamac ; bâches de camouflages ; bâches de protection ; bâches de véhicules ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie. Gants ; ceintures ; pantalons ; gilets.

Déposant 1 : PROMODIS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 498338235
Adresse :
2 Rue du Terrroir
31140 SAINT-ALBAN
FR

Mandataire 1 : IPSIDE, Mme. Bérénice AUBERT
Adresse :
07-09 Allées Haussmann
33300 BORDEAUX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-32
Date du BOPI : 11/08/2017

27/06/2007 : NIGHT VISION ANTI IR TREATED A.R.E.S. GOD OF WAR

N° national/d'enregistrement : 3510112
Date de dépôt : 27/06/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/06/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : – outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; – appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; lampes de poche ; Articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; calendrier ; instruments d'écriture ; dessins ; – cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières textiles fibreuses brutes ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac.
N° de la classe : 08
N° de la classe : 11
N° de la classe : 16
N° de la classe : 22

Déposant 1 : PROMODIS, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 498338235
Adresse :
2 rue du terroir
31140 SAINT ALBAN
FR

Mandataire 1 : PROMODIS, SAS
Adresse :
2 RUE DU TERROIR
31140 SAINT-ALBAN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-31
Date du BOPI : 03/08/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-48

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2654487
Date de demande : 10/07/2017
N° de BOPI : 2018-11
Date du BOPI : 16/03/2018

Publications au Bodacc :

27/07/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3944
NOJO : 310200008949510
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Toulouse 498 338 235
Dénomination : PROMODIS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

28/07/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3419
NOJO : 310200008275800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Toulouse 498 338 235
Dénomination : PROMODIS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

21/07/2022 : Modifications générales

Annonce N°555
NOJO : 031020000826499
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : Modification de l'activité.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 498 338 235
Dénomination : PROMODIS
Nom commercial : PROMODIS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

21/11/2021 : Modifications générales

Annonce N°569
NOJO : 031020000782092
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 498 338 235
Dénomination : PROMODIS
Nom commercial : PROMODIS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
FITTON Michel Jean-Pierre Alex nom d'usage : FITTON devient président.
FITTON Michel Jean-Pierre Alex nom d'usage : FITTON devient membre du comité de direction.
FREMONT Jean-Philippe nom d'usage : FREMONT n'est plus président.
FREMONT Jean-Philippe nom d'usage : FREMONT n'est plus membre du comité de direction

19/08/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3281
NOJO : 310200007587420
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Toulouse 498 338 235
Dénomination : PROMODIS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

01/10/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2076
NOJO : 310200006965670
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Toulouse 498 338 235
Dénomination : PROMODIS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

08/08/2019 : Modifications générales

Annonce N°758
NOJO : 031020000636238
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 498 338 235
Dénomination : PROMODIS
Nom commercial : PROMODIS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Sté par actions simplifiée KPMG AUDIT SUD OUEST n'est plus commissaire aux comptes titulaire.
Sté par actions simplifiée KPMG AUDIT SUD EST n'est plus commissaire aux comptes suppléant.
SA à directoire et à conseil de s KPMG S.
A devient commissaire aux comptes titulaire

28/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3482
NOJO : 310200006301320
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Toulouse 498 338 235
Dénomination : PROMODIS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

08/11/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1386
NOJO : 310200005874940
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Toulouse 498 338 235
Dénomination : PROMODIS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

04/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3502
NOJO : 310200005124950
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Toulouse 498 338 235
Dénomination : PROMODIS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

04/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3503
NOJO : 310200005124960
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Toulouse 498 338 235
Dénomination : PROMODIS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

24/07/2013 : Modifications générales

Annonce N°946
NOJO : BXB13198001975S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 498 338 235
Dénomination : PROMODIS
Nom commercial : PROMODIS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
KPMG n'est plus commissaire aux comptes titulaire.
SAINT-PIERRE Philippe nom d'usage : SAINT-PIERRE n'est plus commissaire aux comptes suppléant.
Sté par actions simplifiée KPMG AUDIT SUD OUEST devient commissaire aux comptes titulaire.
Sté par actions simplifiée KPMG AUDIT SUD EST devient commissaire aux comptes suppléant.

17/01/2008 : Modifications générales

Annonce N°581
NOJO : BXB08016000330C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : transfert du siège social du 31 rue Jean Monnet, ZAC Le Casse II 31240 Saint Jean, date d'effet : 30/08/2007

Numéro d'identification : RCS Toulouse 498 338 235
Dénomination : PROMODIS
Nom commercial : Promodis
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Siège social :
Adresse :
2 rue du Terroir
31140 Saint-Alban

Historique de l'unité légale :

15/04/2022 : caractère employeur

Caractère employeur : Non

01/08/2017 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) d'autres biens domestiques (NAFRev2 : 46.49Z)

30/08/2007 : code NIC

Code NIC : 00027

11/06/2007 : dénomination usuelle, activité principale

Dénomination usuelle : PROMODIS
Activité principale : Autres commerces de gros de biens de consommation (NAFRev1 : 51.4S)

Représentants légaux :

20/07/2022 : Nouveau dirigeant

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2007B02033
Type : Personne Physique

Nom : FITTON Michel Jean-Pierre Alex
Né le 30/11/1966 à Mont-de-Marsan (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
17, résidence du Lac
31840 Aussonne
France

20/07/2022 : Nouveau dirigeant

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2007B02033
Type : Personne Physique

Nom : FITTON Michel Jean-Pierre Alex
Né le 30/11/1966 à Mont-de-Marsan (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du comité de direction

Adresse :
17, résidence du Lac
31840 Aussonne
France

20/07/2022 : Nouveau dirigeant

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2007B02033
Type : Personne Physique

Nom : BOURGELA Jean Philippe
Né le 09/06/1959 à Mont-de-Marsan (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du comité de direction

Adresse :
7 Rue Tolosane
31000 Toulouse
France

20/07/2022 : Nouveau dirigeant

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2007B02033
Type : Personne Physique

Nom : FORZY Aimery
Né le 26/10/1959 à Toulouse (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du comité de direction

Adresse :
Peron
32390 Préchac
France

20/07/2022 : Nouveau dirigeant

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2007B02033
Type : Personne Morale

Nom : KPMG S.A
Siren : 775726417
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
2 Avenue Gambetta Tour Eqho
Paris la Defense Cedex
92066 Courbevoie
France

28/07/2021 : Nouveau dirigeant

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2007B02033
Type : Personne Physique

Nom : FITTON Michel Jean-Pierre Alex
Né le 30/11/1966 à Mont-de-Marsan (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du comité de direction

Adresse :
17, résidence du Lac
31840 Aussonne
France

28/07/2021 : Nouveau dirigeant

18/07/2019 : Nouveau dirigeant

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2007B02033
Type : Personne Physique

Nom : FREMONT Jean-Philippe
Né le 29/05/1960 à Tarbes (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
22 Avenue De Lowendal
75015 Paris
France

18/07/2019 : Nouveau dirigeant

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2007B02033
Type : Personne Physique

Nom : FREMONT Jean-Philippe
Né le 29/05/1960 à Tarbes (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du comité de direction

Adresse :
22 Avenue De Lowendal
75015 Paris
France

18/07/2019 : Nouveau dirigeant

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2007B02033
Type : Personne Physique

Nom : FREMONT Jean-Philippe
Né le 29/05/1960 à Tarbes (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du comité de direction

Adresse :
22 Avenue De Lowendal
75015 Paris
France

18/07/2019 : Nouveau dirigeant

15/07/2013 : Nouveau dirigeant

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2007B02033
Type : Personne Physique

Nom : FREMONT Jean-Philippe
Né le 29/05/1960 à Tarbes (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du comité de direction

Adresse :
59 Avenue de Suffren
75007 Paris
France

15/07/2013 : Nouveau dirigeant

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2007B02033
Type : Personne Morale

Nom : KPMG AUDIT SUD OUEST
Siren : 512802588
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
224 Rue Carmin
BP 17610
31676 Labège
France

15/07/2013 : Nouveau dirigeant

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2007B02033
Type : Personne Morale

Nom : KPMG AUDIT SUD EST
Siren : 512802729
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
480 Avenue du Prado
13269 Marseille Cedex
France

Dépôts des actes :

15/04/2022 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2007B02033
Dépôt : N°015706 déposé le 18/07/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification des principales activités

29/10/2021 : Décision(s) de l'actionnaire unique

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2007B02033
Dépôt : N°025829 déposé le 18/11/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

29/10/2021 : Décision(s) de l'actionnaire unique

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2007B02033
Dépôt : N°025829 déposé le 18/11/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

28/06/2019 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2007B02033
Dépôt : N°015049 déposé le 06/08/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes Modification des statuts

28/06/2019 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2007B02033
Dépôt : N°015049 déposé le 06/08/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes Modification des statuts

28/06/2019 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2007B02033
Dépôt : N°015049 déposé le 06/08/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes Modification des statuts

22/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2007B02033
Dépôt : N°011834 déposé le 27/03/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif

22/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2007B02033
Dépôt : N°011834 déposé le 27/03/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif

22/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2007B02033
Dépôt : N°011834 déposé le 27/03/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif

28/06/2013 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2007B02033
Dépôt : N°010693 déposé le 15/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes

28/06/2013 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2007B02033
Dépôt : N°010693 déposé le 15/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes

28/06/2013 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2007B02033
Dépôt : N°010693 déposé le 15/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes

28/06/2013 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2007B02033
Dépôt : N°010693 déposé le 15/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes

30/08/2007 : Statuts mis à jour