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PROMO BAS RUPTS

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 17/12/1991
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 38407553700017 / Siren : 384075537 / NIC : 00017
N° de TVA : FR 95 384075537
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 11/06/2010
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section K : ACTIVITÉS FINANCIÈRES ET D’ASSURANCE
Cette section comprend les activités des services financiers, y compris les activités d’assurance, de réassurance et des caisses de retraite, ainsi que les services financiers de soutien.
Cette section comprend également les activités de détention d’actifs telles que les activités des sociétés holding et des fonds de placement et autres instruments financiers.
64 : Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite
Cette division comprend les activités de collecte et de redistribution de fonds à des fins autres que le financement de la sécurité sociale obligatoire ou des caisses d’assurance ou de retraite. Les dispositions institutionnelles nationales jouent un rôle important dans le classement interne à cette division.
64.2 : Activités des sociétés holding
64.20 : Activités des sociétés holding
64.20Z : Activités des sociétés holding
Cette sous-classe comprend :
- les activités des sociétés holding, c’est-à-dire des entités qui détiennent les actifs (possèdent le contrôle des fonds propres) d’un groupe de sociétés filiales et dont la principale activité est d’être propriétaire de ce groupe. Les sociétés holding appartenant à cette sous-classe ne fournissent aucun autre service aux entreprises dans lesquelles elles détiennent des fonds propres, en d’autres termes, elles n’administrent pas ou ne gèrent pas d’autres entités.

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la gestion active de sociétés et d’entreprises, la planification et la direction stratégique de la société (cf. 70.10Z) Produits associés : 64.20.10
Coordonnées de l'établissement :
PROMO BAS RUPTS
Adresse :
12 Rue DES VOSGES
88400 GERARDMER
Historique de l'établissement :
01/04/2010 : activité principale
Activité principale : Activités des sociétés holding (NAFRev2 : 64.20Z)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Organisation de foires, salons professionnels et congrès (NAFRev2 : 82.30Z)
25/12/1992 : activité principale
Activité principale : Organisation de foires et salons (NAF1993 : 74.8J)
Informations de l'unité légale :
Date de création : 17/12/1991
Dénomination : PROMO BAS RUPTS
Activité principale : Activités des sociétés holding (NAFRev2 : 64.20Z)
Sigle : PBR
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
28/03/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3233
NOJO : 8801MYG18774700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2022

Numéro d'identification : RCS Epinal 384 075 537
Dénomination : PROMO BAS RUPTS - PBR
Sigle : PBR
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
29/05/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5290
NOJO : 8801MYG17671100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2021

Numéro d'identification : RCS Epinal 384 075 537
Dénomination : PROMO BAS RUPTS - PBR
Sigle : PBR
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
21/05/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2822
NOJO : 8801MYG16103200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2020

Numéro d'identification : RCS Epinal 384 075 537
Dénomination : PROMO BAS RUPTS - PBR
Sigle : PBR
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
24/07/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7440
NOJO : 880115482800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2019

Numéro d'identification : RCS Epinal 384 075 537
Dénomination : PROMO BAS RUPTS - PBR
Sigle : PBR
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
24/04/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10578
NOJO : 880113888400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2018

Numéro d'identification : RCS Epinal 384 075 537
Dénomination : PROMO BAS RUPTS - PBR
Sigle : PBR
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
18/05/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1237
NOJO : 880112634300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2017

Numéro d'identification : RCS Epinal 384 075 537
Dénomination : PROMO BAS RUPTS - PBR
Sigle : PBR
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
11/05/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9366
NOJO : 880111391600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2016

Numéro d'identification : RCS Epinal 384 075 537
Dénomination : PROMO BAS RUPTS - PBR
Sigle : PBR
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
18/04/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4942
NOJO : 880110097100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2015

Numéro d'identification : RCS Epinal 384 075 537
Dénomination : PROMO BAS RUPTS - PBR
Sigle : PBR
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
20/05/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7776
NOJO : 880190182000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2014

Numéro d'identification : RCS Epinal 384 075 537
Dénomination : PROMO BAS RUPTS - PBR
Sigle : PBR
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
07/06/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12038
NOJO : 880179238000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2013

Numéro d'identification : RCS Epinal 384 075 537
Dénomination : PROMO BAS RUPTS - PBR
Sigle : PBR
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
29/04/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10737
NOJO : BXC13106005714Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2012

Numéro d'identification : RCS Epinal 384 075 537
Dénomination : PROMO BAS RUPTS - PBR
Sigle : PBR
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
25/06/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12544
NOJO : BXC12158002590B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2011

Numéro d'identification : RCS Epinal 384 075 537
Dénomination : PROMO BAS RUPTS - PBR
Sigle : PBR
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
02/05/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12259
NOJO : BXC111090062185
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2010

Numéro d'identification : RCS Epinal 384 075 537
Dénomination : PROMO BAS RUPTS - PBR
Sigle : PBR
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
20/06/2010 : Modifications générales

Annonce N°1380
NOJO : BXB10165000515V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL (88)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration, la forme juridique

Numéro d'identification : RCS Epinal 384 075 537
Dénomination : PROMO BAS RUPTS - PBR
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Co-Gérant : PHILIPPE Michel, Georges Co-Gérant : WITDOUCK Sylvie, Anne, Marthe né(e) PHILIPPE
10/05/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10858
NOJO : BXC10116005257Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2009

Numéro d'identification : RCS Epinal 384 075 537
Dénomination : PROMO BAS RUPTS - PBR
Sigle : PBR
Forme juridique : Société anonyme
30/04/2010 : Modifications générales

Annonce N°3845
NOJO : BXB10113001497Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Epinal 384 075 537
Dénomination : PROMO BAS RUPTS - PBR
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 46272 EUR
21/04/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11136
NOJO : BXC081000070474
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2008

Numéro d'identification : RCS Epinal 384 075 537
Dénomination : PROMO BAS RUPTS - PBR
Sigle : PBR
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
12 rue des Vosges
88400 Gérardmer
27/05/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8299
NOJO : BXC08134009564L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-DIE (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2007

Numéro d'identification : RCS Saint-Dié 384 075 537
Dénomination : PROMO BAS RUPTS - PBR
Sigle : PBR
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
12 rue des Vosges
88400 Gérardmer
02/05/2008 : Modifications générales

Annonce N°1192
NOJO : BXB081260016974
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-DIE (88)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Saint-Dié 384 075 537
Dénomination : PROMO BAS RUPTS - PBR
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président directeur général : PHILIPPE Michel GeorgesAdministrateur : WITDOUCK Sylvie Anne Marthe né(e) PHILIPPE.
Administrateur : ADAMI Bruno.
Commissaire aux comptes titulaire : HAPP ET HEFF IM SA (SA).
Commissaire aux comptes suppléant : ACCOUNT AUDIT (SAS).

Historique de l'unité légale :
01/04/2010 : catégorie juridique, activité principale
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Activité principale : Activités des sociétés holding (NAFRev2 : 64.20Z)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Organisation de foires, salons professionnels et congrès (NAFRev2 : 82.30Z)
25/12/1992 : activité principale
Activité principale : Organisation de foires et salons (NAF1993 : 74.8J)
Représentants légaux :
02/05/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1992B50004
Type : Personne Physique

Nom : PHILIPPE Michel Georges
Né le 12/08/1936 à LA (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
Les Bas Rupts
88400 Gérardmer
FRANCE
02/05/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1992B50004
Type : Personne Physique

Nom : PHILIPPE (WITDOUCK) Sylvie Anne Marthe
Né le 04/02/1964 à GERARDMER (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
171 route de la Bresse
Les Bas Rupts
88400 Gérardmer
FRANCE
Dépôts des actes :
21/06/2010 : Acte notarié
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1992B50004
Dépôt : N°1927 déposé le 19/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Donation de parts
01/04/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1992B50004
Dépôt : N°1483 déposé le 04/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SARL
01/04/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1992B50004
Dépôt : N°1483 déposé le 04/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
22/03/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1992B50004
Dépôt : N°1022 déposé le 13/04/2010
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
15/02/2010 : Ordonnance du président
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1992B50004
Dépôt : N°11 déposé le 18/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports
25/03/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1992B50004
Dépôt : N°8803369 déposé le 17/04/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
27/03/2007 : Extrait de procès-verbal d'assemblée
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1992B50004
Dépôt : N°8803283 déposé le 11/04/2007
Etat : Déposé
Décision : RECTIFICATION DE L'ARTICLE 13 DES STATUTS
23/03/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1992B50004
Dépôt : N°8803311 déposé le 09/05/2006
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
21/03/2003 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1992B50004
Dépôt : N°8803321 déposé le 13/05/2003
Etat : Déposé
22/11/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1992B50004
Dépôt : N°8803139 déposé le 18/02/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
22/11/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1992B50004
Dépôt : N°8803139 déposé le 18/02/2002
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros
18/11/1991 : Acte sous seing privé
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1992B50004
Dépôt : N°880338 déposé le 02/01/1992
Etat : Déposé
Décision : Constitution
18/11/1991 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1992B50004
Dépôt : N°880338 déposé le 02/01/1992
Etat : Déposé
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1992B50004
Dépôt : N°880338 déposé le 02/01/1992
Etat : Déposé
N.C             : Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1992B50004
Dépôt : N°880338 déposé le 02/01/1992
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1992B50004
Dépôt : N°880338 déposé le 02/01/1992
Etat : Déposé
Décision : ETAT DES ACTES ACCOMPLIS
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1992B50004
Dépôt : N°8803139 déposé le 18/02/2002
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1992B50004
Dépôt : N°8803321 déposé le 13/05/2003
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION DU PCA - PDG
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1992B50004
Dépôt : N°8803283 déposé le 11/04/2007
Etat : Déposé
N.C             : Contrat d'apport
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1992B50004
Dépôt : N°1022 déposé le 13/04/2010
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1992B50004
Dépôt : N°1022 déposé le 13/04/2010
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1992B50004
Dépôt : N°1483 déposé le 04/06/2010
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1992B50004
Dépôt : N°1927 déposé le 19/07/2010
Etat : Déposé
Etablissements :
02/05/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1992B50004
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
12 rue des Vosges
88400 Gérardmer
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/01/1992
Activité : Prise de participation sous toutes ses formes de prestations administratives de toute nature, conseils et gestions, toutes opérations de représentation et d'agence. Promotion de toutes activités de tourisme et d'hôtellerie. Fabrication et vente de tous produits alimentaires, traiteur. Edition et prospection de tous moyens de publicité dans tous domaines.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
02/05/2017 : Ajout
Greffe : Epinal (8801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Saint-Dié ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce d'Epinal. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe d'Epinal décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
Personnes morales :
02/05/2017 : PROMO BAS RUPTS - PBR
Greffe : Epinal (8801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : PBR
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 02/01/1992

Type de capital : Fixe
Capital : 46272.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
30/09/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1992B50004
Dépôt : N°1702 déposé le 02/05/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1992B50004
Dépôt : N°1262 déposé le 07/04/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1992B50004
Dépôt : N°1705 déposé le 05/05/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1992B50004
Dépôt : N°1786 déposé le 14/05/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1992B50004
Dépôt : N°1075 déposé le 04/04/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1992B50004
Dépôt : N°1635 déposé le 25/05/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1992B50004
Dépôt : N°857 déposé le 01/04/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1992B50004
Dépôt : N°981 déposé le 31/03/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1992B50004
Dépôt : N°876 déposé le 30/03/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1992B50004
Dépôt : N°8803199 déposé le 16/04/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1992B50004
Dépôt : N°8803282 déposé le 24/04/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1992B50004
Dépôt : N°8803221 déposé le 05/04/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1992B50004
Dépôt : N°8803199 déposé le 22/03/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1992B50004
Dépôt : N°8803198 déposé le 18/03/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1992B50004
Dépôt : N°8803248 déposé le 07/04/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1992B50004
Dépôt : N°8803153 déposé le 26/03/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1992B50004
Dépôt : N°8803224 déposé le 09/04/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1992B50004
Dépôt : N°8803308 déposé le 11/05/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1992B50004
Dépôt : N°8803185 déposé le 24/03/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1992B50004
Dépôt : N°8803254 déposé le 24/04/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1992B50004
Dépôt : N°8803161 déposé le 01/04/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1992B50004
Dépôt : N°8803161 déposé le 25/03/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1992B50004
Dépôt : N°8803149 déposé le 23/03/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1992B50004
Dépôt : N°8803150 déposé le 31/03/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/09/2022 : Compte annuel simplifié
Greffe : EPINAL (8801)
Numéro de dépôt : 1118 du 24/03/2023
Numéro de gestion : 1992B50004
Code activité : 6420Z : Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite (NAFRev2 : 64)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
040Immobilisations financières1 082 1321 082 1321 082 132
044Total Actif Immobilisé1 082 1321 082 1321 082 132
068Créances – Clients et comptes rattachés1 3501 3501 318
072Créances – Autres105 293105 293112 027
084Disponibilités880
092Charges constatées d’avance8 0508 0501 626
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance114 693114 693115 851
110Total général Actif1 196 8251 196 8251 197 983
120Capital social ou individuel599 740599 740
126Réserve légale4 6274 627
132Autres réserves469 081462 914
136Résultat de l’exercice30 05226 412
142Total des capitaux propres - Total I1 103 5001 093 693
156Emprunts et dettes assimilées49 10672 645
166Fournisseurs et comptes rattachés3 3413 405
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N20 104
172Autres dettes36 37828 240
174Produits constatés d’avance4 500
176Total des dettes93 325104 290
180Total général Passif1 196 8251 197 983
195Dont dettes à plus d’un an22 267
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
210Ventes de marchandises – France12 15214 240
218Production vendue de services - France115 932127 717
230Autres produits8 3041
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 136 388141 958
234Achats de marchandises (y compris droits de douane)5 5156 347
242Autres charges externes* 6 9095 275
243(dont taxe professionnelle) 401
244Impôts, taxes et versements assimilés401397
250Rémunérations du personnel 110 433121 256
262Autres charges 11
264Total des charges d’exploitation 123 260133 275
270Résultat d’exploitation 13 1288 683
280Produits financiers 25 71327 093
294Charges financières 3 4674 752
306Impôts sur les bénéfices 5 3234 613
310Bénéfice ou perte 30 05226 412
30/09/2021 : Compte annuel simplifié
Greffe : EPINAL (8801)
Numéro de dépôt : 2865 du 25/05/2022
Numéro de gestion : 1992B50004
Code activité : 6420Z : Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite (NAFRev2 : 64)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
040Immobilisations financières1 082 1321 082 1321 082 132
044Total Actif Immobilisé1 082 1321 082 1321 082 132
068Créances – Clients et comptes rattachés1 3501 3501 318
072Créances – Autres105 293105 293112 027
084Disponibilités880
092Charges constatées d’avance8 0508 0501 626
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance114 693114 693115 851
110Total général Actif1 196 8251 196 8251 197 983
120Capital social ou individuel599 740599 740
126Réserve légale4 6274 627
132Autres réserves469 081462 914
136Résultat de l’exercice30 05226 412
142Total des capitaux propres - Total I1 103 5001 093 693
156Emprunts et dettes assimilées49 10672 645
166Fournisseurs et comptes rattachés3 3413 405
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N20 104
172Autres dettes36 37828 240
174Produits constatés d’avance4 500
176Total des dettes93 325104 290
180Total général Passif1 196 8251 197 983
195Dont dettes à plus d’un an22 267
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
210Ventes de marchandises – France12 15214 240
218Production vendue de services - France115 932127 717
230Autres produits8 3041
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 136 388141 958
234Achats de marchandises (y compris droits de douane)5 5156 347
242Autres charges externes* 6 9095 275
243(dont taxe professionnelle) 401
244Impôts, taxes et versements assimilés401397
250Rémunérations du personnel 110 433121 256
262Autres charges 11
264Total des charges d’exploitation 123 260133 275
270Résultat d’exploitation 13 1288 683
280Produits financiers 25 71327 093
294Charges financières 3 4674 752
306Impôts sur les bénéfices 5 3234 613
310Bénéfice ou perte 30 05226 412
30/09/2020 : Compte annuel simplifié
Greffe : EPINAL (8801)
Numéro de dépôt : 2483 du 19/05/2021
Numéro de gestion : 1992B50004
Code activité : 6420Z : Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite (NAFRev2 : 64)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
040Immobilisations financières1 082 1321 082 1321 082 132
044Total Actif Immobilisé1 082 1321 082 1321 082 132
068Créances – Clients et comptes rattachés1 3501 3501 318
072Créances – Autres105 293105 293112 027
084Disponibilités880
092Charges constatées d’avance8 0508 0501 626
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance114 693114 693115 851
110Total général Actif1 196 8251 196 8251 197 983
120Capital social ou individuel599 740599 740
126Réserve légale4 6274 627
132Autres réserves469 081462 914
136Résultat de l’exercice30 05226 412
142Total des capitaux propres - Total I1 103 5001 093 693
156Emprunts et dettes assimilées49 10672 645
166Fournisseurs et comptes rattachés3 3413 405
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N20 104
172Autres dettes36 37828 240
174Produits constatés d’avance4 500
176Total des dettes93 325104 290
180Total général Passif1 196 8251 197 983
195Dont dettes à plus d’un an22 267
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
210Ventes de marchandises – France12 15214 240
218Production vendue de services - France115 932127 717
230Autres produits8 3041
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 136 388141 958
234Achats de marchandises (y compris droits de douane)5 5156 347
242Autres charges externes* 6 9095 275
243(dont taxe professionnelle) 401
244Impôts, taxes et versements assimilés401397
250Rémunérations du personnel 110 433121 256
262Autres charges 11
264Total des charges d’exploitation 123 260133 275
270Résultat d’exploitation 13 1288 683
280Produits financiers 25 71327 093
294Charges financières 3 4674 752
306Impôts sur les bénéfices 5 3234 613
310Bénéfice ou perte 30 05226 412
30/09/2019 : Compte annuel simplifié
Greffe : EPINAL (8801)
Numéro de dépôt : 2845 du 21/07/2020
Numéro de gestion : 1992B50004
Code activité : 6420Z : Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite (NAFRev2 : 64)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
040Immobilisations financières1 082 1321 082 1321 082 132
044Total Actif Immobilisé1 082 1321 082 1321 082 132
068Créances – Clients et comptes rattachés1 3501 3501 318
072Créances – Autres105 293105 293112 027
084Disponibilités880
092Charges constatées d’avance8 0508 0501 626
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance114 693114 693115 851
110Total général Actif1 196 8251 196 8251 197 983
120Capital social ou individuel599 740599 740
126Réserve légale4 6274 627
132Autres réserves469 081462 914
136Résultat de l’exercice30 05226 412
142Total des capitaux propres - Total I1 103 5001 093 693
156Emprunts et dettes assimilées49 10672 645
166Fournisseurs et comptes rattachés3 3413 405
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N20 104
172Autres dettes36 37828 240
174Produits constatés d’avance4 500
176Total des dettes93 325104 290
180Total général Passif1 196 8251 197 983
195Dont dettes à plus d’un an22 267
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
210Ventes de marchandises – France12 15214 240
218Production vendue de services - France115 932127 717
230Autres produits8 3041
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 136 388141 958
234Achats de marchandises (y compris droits de douane)5 5156 347
242Autres charges externes* 6 9095 275
243(dont taxe professionnelle) 401
244Impôts, taxes et versements assimilés401397
250Rémunérations du personnel 110 433121 256
262Autres charges 11
264Total des charges d’exploitation 123 260133 275
270Résultat d’exploitation 13 1288 683
280Produits financiers 25 71327 093
294Charges financières 3 4674 752
306Impôts sur les bénéfices 5 3234 613
310Bénéfice ou perte 30 05226 412
30/09/2018 : Compte annuel simplifié
Greffe : EPINAL (8801)
Numéro de dépôt : 1680 du 18/04/2019
Numéro de gestion : 1992B50004
Code activité : 6420Z : Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite (NAFRev2 : 64)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
040Immobilisations financières1 082 1321 082 1321 082 132
044Total Actif Immobilisé1 082 1321 082 1321 082 132
068Créances – Clients et comptes rattachés1 3501 3501 318
072Créances – Autres105 293105 293112 027
084Disponibilités880
092Charges constatées d’avance8 0508 0501 626
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance114 693114 693115 851
110Total général Actif1 196 8251 196 8251 197 983
120Capital social ou individuel599 740599 740
126Réserve légale4 6274 627
132Autres réserves469 081462 914
136Résultat de l’exercice30 05226 412
142Total des capitaux propres - Total I1 103 5001 093 693
156Emprunts et dettes assimilées49 10672 645
166Fournisseurs et comptes rattachés3 3413 405
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N20 104
172Autres dettes36 37828 240
174Produits constatés d’avance4 500
176Total des dettes93 325104 290
180Total général Passif1 196 8251 197 983
195Dont dettes à plus d’un an22 267
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
210Ventes de marchandises – France12 15214 240
218Production vendue de services - France115 932127 717
230Autres produits8 3041
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 136 388141 958
234Achats de marchandises (y compris droits de douane)5 5156 347
242Autres charges externes* 6 9095 275
243(dont taxe professionnelle) 401
244Impôts, taxes et versements assimilés401397
250Rémunérations du personnel 110 433121 256
262Autres charges 11
264Total des charges d’exploitation 123 260133 275
270Résultat d’exploitation 13 1288 683
280Produits financiers 25 71327 093
294Charges financières 3 4674 752
306Impôts sur les bénéfices 5 3234 613
310Bénéfice ou perte 30 05226 412
30/09/2017 : Compte annuel simplifié
Greffe : EPINAL (8801)
Numéro de dépôt : 1761 du 11/05/2018
Numéro de gestion : 1992B50004
Code activité : 6420Z : Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite (NAFRev2 : 64)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
040Immobilisations financières1 082 1321 082 1321 082 132
044Total Actif Immobilisé1 082 1321 082 1321 082 132
068Créances – Clients et comptes rattachés1 3501 3501 318
072Créances – Autres105 293105 293112 027
084Disponibilités880
092Charges constatées d’avance8 0508 0501 626
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance114 693114 693115 851
110Total général Actif1 196 8251 196 8251 197 983
120Capital social ou individuel599 740599 740
126Réserve légale4 6274 627
132Autres réserves469 081462 914
136Résultat de l’exercice30 05226 412
142Total des capitaux propres - Total I1 103 5001 093 693
156Emprunts et dettes assimilées49 10672 645
166Fournisseurs et comptes rattachés3 3413 405
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N20 104
172Autres dettes36 37828 240
174Produits constatés d’avance4 500
176Total des dettes93 325104 290
180Total général Passif1 196 8251 197 983
195Dont dettes à plus d’un an22 267
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
210Ventes de marchandises – France12 15214 240
218Production vendue de services - France115 932127 717
230Autres produits8 3041
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 136 388141 958
234Achats de marchandises (y compris droits de douane)5 5156 347
242Autres charges externes* 6 9095 275
243(dont taxe professionnelle) 401
244Impôts, taxes et versements assimilés401397
250Rémunérations du personnel 110 433121 256
262Autres charges 11
264Total des charges d’exploitation 123 260133 275
270Résultat d’exploitation 13 1288 683
280Produits financiers 25 71327 093
294Charges financières 3 4674 752
306Impôts sur les bénéfices 5 3234 613
310Bénéfice ou perte 30 05226 412
30/09/2016 : Compte annuel simplifié
Greffe : EPINAL (8801)
Numéro de dépôt : 1702 du 02/05/2017
Numéro de gestion : 1992B50004
Code activité : 6420Z : Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite (NAFRev2 : 64)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
040Immobilisations financières1 082 1321 082 1321 082 132
044Total Actif Immobilisé1 082 1321 082 1321 082 132
068Créances – Clients et comptes rattachés1 3501 3501 318
072Créances – Autres105 293105 293112 027
084Disponibilités880
092Charges constatées d’avance8 0508 0501 626
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance114 693114 693115 851
110Total général Actif1 196 8251 196 8251 197 983
120Capital social ou individuel599 740599 740
126Réserve légale4 6274 627
132Autres réserves469 081462 914
136Résultat de l’exercice30 05226 412
142Total des capitaux propres - Total I1 103 5001 093 693
156Emprunts et dettes assimilées49 10672 645
166Fournisseurs et comptes rattachés3 3413 405
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N20 104
172Autres dettes36 37828 240
174Produits constatés d’avance4 500
176Total des dettes93 325104 290
180Total général Passif1 196 8251 197 983
195Dont dettes à plus d’un an22 267
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
210Ventes de marchandises – France12 15214 240
218Production vendue de services - France115 932127 717
230Autres produits8 3041
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 136 388141 958
234Achats de marchandises (y compris droits de douane)5 5156 347
242Autres charges externes* 6 9095 275
243(dont taxe professionnelle) 401
244Impôts, taxes et versements assimilés401397
250Rémunérations du personnel 110 433121 256
262Autres charges 11
264Total des charges d’exploitation 123 260133 275
270Résultat d’exploitation 13 1288 683
280Produits financiers 25 71327 093
294Charges financières 3 4674 752
306Impôts sur les bénéfices 5 3234 613
310Bénéfice ou perte 30 05226 412

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