PROGRAMME

Entreprise

PROGRAMME
Dernière mise à jour : 01/06/2016

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/06/2016
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 37988939700046 / Siren : 379889397 / NIC : 00046
N° de TVA : FR 71 379889397
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 01/07/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.11 : Activités d'architecture
71.11Z : Activités d'architecture
Cette sous-classe comprend :
- la conception de projets architecturaux : • conception de bâtiments et établissement de plans architecturaux
- l’urbanisme et l’architecture paysagère
- les activités de conseil en matière d’architecture

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’activité des agences d’urbanisme

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la construction de maisons individuelles (cf.41.20A)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A, 62.09Z)
- les activités d’ingénierie (cf. 71.12B)
- la décoration intérieure (cf. 74.10Z) Produits associés : 71.11.10, 71.11.21, 71.11.22, 71.11.23, 71.11.24, 71.11.31, 71.11.32, 71.11.33, 71.11.41, 71.11.42
Coordonnées de l'établissement :
PROGRAMME
Adresse :
65 Rue ALEXANDRE DUMAS
75020 PARIS 20
Marchés publics :
22/10/2021 : Marché subséquent

Objet : MS1 MOE RESTAURATION COLOMBARIUM CIMETIÈRE PÈRE LACHAISE
Classification : Services de conseil en architecture (71210000)

Numéro unique d’identification : 2175000160001920212021S07822
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 6 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 110 800 €
Date de notification : 07/10/2021

Lieu d'exécution : PARIS
Acheteur : VILLE DE PARIS BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
PROGRAMME (37988939700046)
Liens de succession de l'établissement :
01/06/2016 : Succession
Prédécesseur : PROGRAMME
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 24/10/1990
Dénomination : PROGRAMME
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2020 : 0 salarié (n'ayant pas d'effectif au 31/12 mais ayant employé des salariés au cours de l'année de référence)
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
PROGRAMME - Paris (siège)PROGRAMME - Paris (fermé)PROGRAMME - Paris (fermé)PROGRAMME - Paris (fermé)
Publications au Bodacc :
15/12/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4537
NOJO : 75012022S156767
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Paris 379 889 397
Dénomination : PROGRAMME
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
04/03/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3862
NOJO : 75012022S019527
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2021

Numéro d'identification : RCS Paris 379 889 397
Dénomination : PROGRAMME
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
23/06/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3943
NOJO : 75012021S040542
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2020

Numéro d'identification : RCS Paris 379 889 397
Dénomination : PROGRAMME
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
12/12/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2527
NOJO : 75012019S122074
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Paris 379 889 397
Dénomination : PROGRAMME
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
02/04/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5667
NOJO : 75012019S013435
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2018

Numéro d'identification : RCS Paris 379 889 397
Dénomination : PROGRAMME
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
04/04/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3647
NOJO : 75012018S018065
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2017

Numéro d'identification : RCS Paris 379 889 397
Dénomination : PROGRAMME
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
17/03/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7531
NOJO : 75012017S014122
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2016

Numéro d'identification : RCS Paris 379 889 397
Dénomination : PROGRAMME
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
11/09/2016 : Modifications générales

Annonce N°862
NOJO : BXB16252002296M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'adresse du siège et l'adresse de l'établissement

Numéro d'identification : RCS Paris 379 889 397
Dénomination : PROGRAMME
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 250000 EUR
12/03/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8721
NOJO : 75012016S007943
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2015

Numéro d'identification : RCS Paris 379 889 397
Dénomination : PROGRAMME
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
28/03/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5209
NOJO : 75012015S008002
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2014

Numéro d'identification : RCS Paris 379 889 397
Dénomination : PROGRAMME
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
14/04/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9813
NOJO : 75012014S010121
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2013

Numéro d'identification : RCS Paris 379 889 397
Dénomination : PROGRAMME
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
29/04/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7728
NOJO : BXC13106011909Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2012

Numéro d'identification : RCS Paris 379 889 397
Dénomination : PROGRAMME
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
07/04/2013 : Modifications générales

Annonce N°1248
NOJO : BXB13088002278W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur le capital (augmentation)

Numéro d'identification : RCS Paris 379 889 397
Dénomination : PROGRAMME
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 250000 EUR
10/04/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8391
NOJO : BXC12083005966Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2011

Numéro d'identification : RCS Paris 379 889 397
Dénomination : PROGRAMME
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
18/04/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9585
NOJO : BXC11096012457O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2010

Numéro d'identification : RCS Paris 379 889 397
Dénomination : PROGRAMME
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
44 R DES VINAIGRIERS
75010 PARIS
12/04/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7780
NOJO : BXC100910024828
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2009

Numéro d'identification : RCS Paris 379 889 397
Dénomination : PROGRAMME
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
44 R DES VINAIGRIERS
75010 PARIS
07/04/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7611
NOJO : BXC08086008996S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2008

Numéro d'identification : RCS Paris 379 889 397
Dénomination : PROGRAMME
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
44 rue des Vinaigriers
75010 Paris
24/04/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6187
NOJO : BXC081080024203
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2007

Numéro d'identification : RCS Paris 379 889 397
Dénomination : PROGRAMME
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
44 rue des Vinaigriers
75010 Paris
Historique de l'unité légale :
01/06/2023 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
25/05/2020 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
17/01/2020 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/06/2016 : code NIC
Code NIC : 00046
05/06/2009 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion (NAFRev2 : 70.22Z)
25/12/1990 : activité principale
Activité principale : Conseil pour les affaires et la gestion (NAF1993 : 74.1G)
Représentants légaux :
N.C             : Nouveau dirigeant" "7501
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1990B15644
Type : Personne Physique

Nom : Casado Maria de la Concepcion
Né le 57//1/20/0 à (ESPAGNE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
65 rue Alexandre Dumas
75020 Paris
France
N.C             : Nouveau dirigeant" "7501
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1990B15644
Type : Personne Physique

Nom : Casado Maria de la Concepcion
Né le 57//1/20/0 à (ESPAGNE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
65 rue Alexandre Dumas
75020 Paris
France
Dépôts des actes :
03//2/27/0 : Acte sous seing privé
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1990B15644
Dépôt : N°2003040069 déposé le 03//2/09/0
Etat : Déposé" "
Décision : Cession de parts
03//2/27/0 : Statuts mis à jour
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1990B15644
Dépôt : N°2003040069 déposé le 03//2/09/0
Etat : Déposé" "
Décision : Divers
03//2/27/0 : Acte sous seing privé
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1990B15644
Dépôt : N°2003040069 déposé le 03//2/09/0
Etat : Déposé" "
Décision : Cession de parts
03//2/27/0 : Statuts mis à jour
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1990B15644
Dépôt : N°2003040069 déposé le 03//2/09/0
Etat : Déposé" "
Décision : Divers
02//2/26/0 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1990B15644
Dépôt : N°2002014914 déposé le 02//2/07/0
Etat : Déposé" "
Décision : Augmentation du capital social
02//2/26/0 : Rapport de la gérance
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1990B15644
Dépôt : N°2002014914 déposé le 02//2/07/0
Etat : Déposé" "
Décision : Divers
02//2/26/0 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1990B15644
Dépôt : N°2002014914 déposé le 02//2/07/0
Etat : Déposé" "
Décision : Augmentation du capital social
02//2/26/0 : Rapport de la gérance
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1990B15644
Dépôt : N°2002014914 déposé le 02//2/07/0
Etat : Déposé" "
Décision : Divers
19//2/25/1 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1990B15644
Dépôt : N°2019R135993 déposé le 19//2/26/1
Etat : Déposé" "
Décision : Décision de réduction
19//2/25/1 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1990B15644
Dépôt : N°2019R135993 déposé le 19//2/26/1
Etat : Déposé" "
Décision : Décision de réduction
20//2/25/0 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1990B15644
Dépôt : N°2020R093236 déposé le 20//2/23/0
Etat : Déposé" "
Décision : Changement de forme juridique
20//2/25/0 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1990B15644
Dépôt : N°2020R093236 déposé le 20//2/23/0
Etat : Déposé" "
Décision : Nomination de président
20//2/25/0 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1990B15644
Dépôt : N°2020R093236 déposé le 20//2/23/0
Etat : Déposé" "
Décision : Modification(s) statutaire(s)
20//2/25/0 : Statuts mis à jour
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1990B15644
Dépôt : N°2020R093236 déposé le 20//2/23/0
Etat : Déposé" "
20//2/25/0 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1990B15644
Dépôt : N°2020R093236 déposé le 20//2/23/0
Etat : Déposé" "
Décision : Changement de forme juridique
20//2/25/0 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1990B15644
Dépôt : N°2020R093236 déposé le 20//2/23/0
Etat : Déposé" "
Décision : Nomination de président
20//2/25/0 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1990B15644
Dépôt : N°2020R093236 déposé le 20//2/23/0
Etat : Déposé" "
Décision : Modification(s) statutaire(s)
20//2/25/0 : Statuts mis à jour
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1990B15644
Dépôt : N°2020R093236 déposé le 20//2/23/0
Etat : Déposé" "
21//2/22/1 : Procès-verbal
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1990B15644
Dépôt : N°2021R143216 déposé le 21//2/15/1
Etat : Déposé" "
Décision : Réduction du capital social
01/06/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1990B15644
Dépôt : N°86935 déposé le 31/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social 44 R DES VINAIGRIERS 75010 PARIS
01/06/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1990B15644
Dépôt : N°86935 déposé le 31/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
01/06/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1990B15644
Dépôt : N°86935 déposé le 31/08/2016
Etat : Déposé
19/02/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1990B15644
Dépôt : N°27083 déposé le 21/03/2013
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
19/02/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1990B15644
Dépôt : N°27083 déposé le 21/03/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
19/02/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1990B15644
Dépôt : N°27083 déposé le 21/03/2013
Etat : Déposé
27/03/2003 : Acte sous seing privé
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1990B15644
Dépôt : N°30748 déposé le 09/05/2003
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
27/03/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1990B15644
Dépôt : N°30748 déposé le 09/05/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
27/03/2003 : Statuts mis à jour
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1990B15644
Dépôt : N°30748 déposé le 09/05/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers
26/01/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1990B15644
Dépôt : N°11995 déposé le 07/02/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
26/01/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1990B15644
Dépôt : N°11995 déposé le 07/02/2002
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros
26/01/2002 : Rapport de la gérance
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1990B15644
Dépôt : N°11995 déposé le 07/02/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers
26/01/2002 : Statuts mis à jour
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1990B15644
Dépôt : N°11995 déposé le 07/02/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers
19/01/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1990B15644
Dépôt : N°12781 déposé le 01/03/2000
Etat : Déposé
Décision : Ratification de transfert ANCIEN SIEGE : 80 AV DE LA REPUBLIQUE 75011 PARIS
19/01/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1990B15644
Dépôt : N°12781 déposé le 01/03/2000
Etat : Déposé
Décision : Divers
21//2/20/0 : Statuts mis à jour
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1990B15644
Dépôt : N°2021R143216 déposé le 21//2/15/1
Etat : Déposé" "
18/07/1998 : Acte sous seing privé
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1990B15644
Dépôt : N°50539 déposé le 22/09/1998
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
18/07/1998 : Acte sous seing privé
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1990B15644
Dépôt : N°50539 déposé le 22/09/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
18/07/1998 : Statuts mis à jour
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1990B15644
Dépôt : N°50539 déposé le 22/09/1998
Etat : Déposé
Décision : Divers
16/07/1998 : Acte sous seing privé
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1990B15644
Dépôt : N°50539 déposé le 22/09/1998
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
08/11/1990 : Statuts constitutifs
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1990B15644
Dépôt : N°18854 déposé le 08/11/1990
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE
13//2/19/0 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1990B15644
Dépôt : N°2013R027083 déposé le 13//2/21/0
Etat : Déposé" "
Décision : Modification(s) statutaire(s)
13//2/19/0 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1990B15644
Dépôt : N°2013R027083 déposé le 13//2/21/0
Etat : Déposé" "
Décision : Modification(s) statutaire(s)
00//2/19/0 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1990B15644
Dépôt : N°2000017198 déposé le 00//2/01/0
Etat : Déposé" "
Décision : Ratification de transfert
00//2/19/0 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1990B15644
Dépôt : N°2000017198 déposé le 00//2/01/0
Etat : Déposé" "
Décision : Ratification de transfert
98//1/18/0 : Acte sous seing privé
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1990B15644
Dépôt : N°1998067584 déposé le 98//1/22/0
Etat : Déposé" "
Décision : Modification(s) statutaire(s)
98//1/18/0 : Acte sous seing privé
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1990B15644
Dépôt : N°1998067584 déposé le 98//1/22/0
Etat : Déposé" "
Décision : Modification(s) statutaire(s)
20//2/17/0 : Statuts mis à jour
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1990B15644
Dépôt : N°2020R031380 déposé le 20//2/12/0
Etat : Déposé" "
20//2/17/0 : Statuts mis à jour
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1990B15644
Dépôt : N°2020R031380 déposé le 20//2/12/0
Etat : Déposé" "
98//1/16/0 : Acte sous seing privé
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1990B15644
Dépôt : N°1998067584 déposé le 98//1/22/0
Etat : Déposé" "
Décision : Cession de parts
98//1/16/0 : Acte sous seing privé
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1990B15644
Dépôt : N°1998067584 déposé le 98//1/22/0
Etat : Déposé" "
Décision : Cession de parts
90//1/08/1 : Statuts constitutifs
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1990B15644
Dépôt : N°1990077186 déposé le 90//1/08/1
Etat : Déposé" "
Décision : Divers
90//1/08/1 : Statuts constitutifs
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1990B15644
Dépôt : N°1990077186 déposé le 90//1/08/1
Etat : Déposé" "
Décision : Divers
20//2/01/1 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1990B15644
Dépôt : N°2020R134152 déposé le 20//2/15/1
Etat : Déposé" "
Décision : Nomination de président
16//2/01/0 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1990B15644
Dépôt : N°2016R086935 déposé le 16//2/31/0
Etat : Déposé" "
Décision : Transfert du siège social
16//2/01/0 : Statuts mis à jour
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1990B15644
Dépôt : N°2016R086935 déposé le 16//2/31/0
Etat : Déposé" "
16//2/01/0 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1990B15644
Dépôt : N°2016R086935 déposé le 16//2/31/0
Etat : Déposé" "
Décision : Transfert du siège social
16//2/01/0 : Statuts mis à jour
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1990B15644
Dépôt : N°2016R086935 déposé le 16//2/31/0
Etat : Déposé" "
N.C             : Divers
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1990B15644
Dépôt : N°57935 déposé le 02/11/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification exceptionnelle de la date de clôture de l'exercice social NOUVEL EXERCICE AU : 31-08
N.C             : Divers
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1990B15644
Dépôt : N°57935 déposé le 02/11/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
N.C             : Divers
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1990B15644
Dépôt : N°15384 déposé le 21/03/1994
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social NOUVEAU SIEGE SOCIAL : 96 AVENUE DE LA REPUBLIQUE PARIS 11EME
N.C             : Divers
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1990B15644
Dépôt : N°15384 déposé le 21/03/1994
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
N.C             : Divers
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1990B15644
Dépôt : N°15700 déposé le 22/03/1994
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
N.C             : Divers
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1990B15644
Dépôt : N°10736 déposé le 17/02/1995
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
N.C             : Divers
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1990B15644
Dépôt : N°10736 déposé le 17/02/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
N.C             : Divers
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1990B15644
Dépôt : N°17814 déposé le 27/03/1995
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
N.C             : Divers
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1990B15644
Dépôt : N°17814 déposé le 27/03/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
N.C             : Divers
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1990B15644
Dépôt : N°66502 déposé le 10/12/1996
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
N.C             : Divers
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1990B15644
Dépôt : N°66502 déposé le 10/12/1996
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
N.C             : Divers
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1990B15644
Dépôt : N°1992075274 déposé le 92//1/02/1
Etat : Déposé" "
Décision : Modification(s) statutaire(s)
N.C             : Divers
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1990B15644
Dépôt : N°1994020163 déposé le 94//1/21/0
Etat : Déposé" "
Décision : Modification(s) statutaire(s)
N.C             : Divers
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1990B15644
Dépôt : N°1995014003 déposé le 95//1/17/0
Etat : Déposé" "
Décision : Cession de parts
N.C             : Divers
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1990B15644
Dépôt : N°1995023286 déposé le 95//1/27/0
Etat : Déposé" "
Décision : Augmentation du capital social
N.C             : Divers
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1990B15644
Dépôt : N°1996086843 déposé le 96//1/10/1
Etat : Déposé" "
Décision : Cession de parts
N.C             : Divers
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1990B15644
Dépôt : N°1992075274 déposé le 92//1/02/1
Etat : Déposé" "
Décision : Modification(s) statutaire(s)
N.C             : Divers
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1990B15644
Dépôt : N°1994020163 déposé le 94//1/21/0
Etat : Déposé" "
Décision : Modification(s) statutaire(s)
N.C             : Divers
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1990B15644
Dépôt : N°1995014003 déposé le 95//1/17/0
Etat : Déposé" "
Décision : Cession de parts
N.C             : Divers
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1990B15644
Dépôt : N°1995023286 déposé le 95//1/27/0
Etat : Déposé" "
Décision : Augmentation du capital social
N.C             : Divers
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1990B15644
Dépôt : N°1996086843 déposé le 96//1/10/1
Etat : Déposé" "
Décision : Cession de parts
Etablissements :
21/02/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1990B15644
Type : Siège

Adresse :
65 rue Alexandre Dumas
75020 Paris
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 24/10/1990
Activité : LE CONSEIL, L'ASSISTANCE, LA CONCEPTION, L'ETUDE DE FAISABILITE EN MATIERE D'AMENAGEMENT, DE CONSTRUCTION, D'EQUIPEMENT, DE RENOVATION, DE REHABILITATION, DE MISE EN FONCTIONNEMENT DES REALISATIONS, DE MAINTENANCE ET D'ENTRETIEN. LA PROGRAMMATION GENERALE,SPECIFIQUE ET DETAILLEE.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
21/02/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1990B15644
Type : Etablissement principal

Adresse :
65 rue Alexandre Dumas
75020 Paris
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 24/10/1990
Activité : LE CONSEIL, L'ASSISTANCE, LA CONCEPTION, L'ETUDE DE FAISABILITE EN MATIERE D'AMENAGEMENT, DE CONSTRUCTION, D'EQUIPEMENT, DE RENOVATION, DE REHABILITATION, DE MISE EN FONCTIONNEMENT DES REALISATIONS, DE MAINTENANCE ET D'ENTRETIEN. LA PROGRAMMATION GENERALE,SPECIFIQUE ET DETAILLEE.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
N.C             : Etablissement ouvert" "7501
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1990B15644
Type : Etablissement principal
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
65 rue Alexandre Dumas
75020 Paris
France
Activité ambulante : Non
Activité saisonnière : Non
Activité non sédentaire : Non
Date début d’activité : 90//1/24/1
Activité : LE CONSEIL, L'ASSISTANCE, LA CONCEPTION, L'ETUDE DE FAISABILITE EN MATIERE D'AMENAGEMENT, DE CONSTRUCTION, D'EQUIPEMENT, DE RENOVATION, DE REHABILITATION, DE MISE EN FONCTIONNEMENT DES REALISATIONS, DE MAINTENANCE ET D'ENTRETIEN. LA PROGRAMMATION GENERALE,SPECIFIQUE ET DETAILLEE.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
N.C             : Etablissement ouvert" "7501
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1990B15644
Type : Etablissement principal
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
65 rue Alexandre Dumas
75020 Paris
France
Activité ambulante : Non
Activité saisonnière : Non
Activité non sédentaire : Non
Date début d’activité : 90//1/24/1
Activité : LE CONSEIL, L'ASSISTANCE, LA CONCEPTION, L'ETUDE DE FAISABILITE EN MATIERE D'AMENAGEMENT, DE CONSTRUCTION, D'EQUIPEMENT, DE RENOVATION, DE REHABILITATION, DE MISE EN FONCTIONNEMENT DES REALISATIONS, DE MAINTENANCE ET D'ENTRETIEN. LA PROGRAMMATION GENERALE,SPECIFIQUE ET DETAILLEE.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
21/02/2017 : PROGRAMME
Greffe : Paris (7501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 12/11/1990
Date à laquelle la personne commence son activité : 12/11/1990

Type de capital : Fixe
Capital : 250000.0
Devise : EUROS
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Août
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
91//1/31/1 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1990B15644
Dépôt : N°1993S005865 déposé le 93//1/29/0
Durée de l'exercice : 14
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan annulé suite à une erreur du greffe ou du déposant
91//1/31/1 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1990B15644
Dépôt : N°1993S005865 déposé le 93//1/29/0
Durée de l'exercice : 14
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan annulé suite à une erreur du greffe ou du déposant
18//2/31/0 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1990B15644
Dépôt : N°2019S013435 déposé le 19//2/11/0
Durée de l'exercice : 12
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan annulé suite à une erreur du greffe ou du déposant
18//2/31/0 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1990B15644
Dépôt : N°2019S013435 déposé le 19//2/11/0
Durée de l'exercice : 12
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan annulé suite à une erreur du greffe ou du déposant
16//2/31/0 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1990B15644
Dépôt : N°2017S014122 déposé le 17//2/21/0
Durée de l'exercice : 12
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan annulé suite à une erreur du greffe ou du déposant
16//2/31/0 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1990B15644
Dépôt : N°2017S014122 déposé le 17//2/21/0
Durée de l'exercice : 12
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan annulé suite à une erreur du greffe ou du déposant
14//2/31/0 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1990B15644
Dépôt : N°2015S008002 déposé le 15//2/24/0
Durée de l'exercice : 12
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan annulé suite à une erreur du greffe ou du déposant
14//2/31/0 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1990B15644
Dépôt : N°2015S008002 déposé le 15//2/24/0
Durée de l'exercice : 12
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan annulé suite à une erreur du greffe ou du déposant
12//2/31/0 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1990B15644
Dépôt : N°2013S011586 déposé le 13//2/19/0
Durée de l'exercice : 12
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan annulé suite à une erreur du greffe ou du déposant
12//2/31/0 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1990B15644
Dépôt : N°2013S011586 déposé le 13//2/19/0
Durée de l'exercice : 12
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan annulé suite à une erreur du greffe ou du déposant
10//2/31/0 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1990B15644
Dépôt : N°2011S012961 déposé le 11//2/04/0
Durée de l'exercice : 12
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan annulé suite à une erreur du greffe ou du déposant
10//2/31/0 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1990B15644
Dépôt : N°2011S012961 déposé le 11//2/04/0
Durée de l'exercice : 12
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan annulé suite à une erreur du greffe ou du déposant
08//2/31/0 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1990B15644
Dépôt : N°2009S008741 déposé le 09//2/16/0
Durée de l'exercice : 12
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan annulé suite à une erreur du greffe ou du déposant
08//2/31/0 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1990B15644
Dépôt : N°2009S008741 déposé le 09//2/16/0
Durée de l'exercice : 12
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan annulé suite à une erreur du greffe ou du déposant
06//2/31/0 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1990B15644
Dépôt : N°2007S014215 déposé le 07//2/22/0
Durée de l'exercice : 12
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan annulé suite à une erreur du greffe ou du déposant
06//2/31/0 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1990B15644
Dépôt : N°2007S014215 déposé le 07//2/22/0
Durée de l'exercice : 12
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan annulé suite à une erreur du greffe ou du déposant
04//2/31/0 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1990B15644
Dépôt : N°2005S017514 déposé le 05//2/14/0
Durée de l'exercice : 12
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan annulé suite à une erreur du greffe ou du déposant
04//2/31/0 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1990B15644
Dépôt : N°2005S017514 déposé le 05//2/14/0
Durée de l'exercice : 12
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan annulé suite à une erreur du greffe ou du déposant
02//2/31/0 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1990B15644
Dépôt : N°2003S037921 déposé le 03//2/17/0
Durée de l'exercice : 12
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan annulé suite à une erreur du greffe ou du déposant
02//2/31/0 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1990B15644
Dépôt : N°2003S037921 déposé le 03//2/17/0
Durée de l'exercice : 12
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan annulé suite à une erreur du greffe ou du déposant
00//2/31/0 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1990B15644
Dépôt : N°2001S006720 déposé le 01//2/19/0
Durée de l'exercice : 12
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan annulé suite à une erreur du greffe ou du déposant
00//2/31/0 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1990B15644
Dépôt : N°2001S006720 déposé le 01//2/19/0
Durée de l'exercice : 12
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan annulé suite à une erreur du greffe ou du déposant
98//1/31/0 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1990B15644
Dépôt : N°1999S005188 déposé le 99//1/27/0
Durée de l'exercice : 12
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan annulé suite à une erreur du greffe ou du déposant
98//1/31/0 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1990B15644
Dépôt : N°1999S005188 déposé le 99//1/27/0
Durée de l'exercice : 12
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan annulé suite à une erreur du greffe ou du déposant
96//1/31/0 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1990B15644
Dépôt : N°1997S016407 déposé le 97//1/16/0
Durée de l'exercice : 12
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan annulé suite à une erreur du greffe ou du déposant
96//1/31/0 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1990B15644
Dépôt : N°1997S016407 déposé le 97//1/16/0
Durée de l'exercice : 12
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan annulé suite à une erreur du greffe ou du déposant
94//1/31/0 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1990B15644
Dépôt : N°1995S004693 déposé le 95//1/13/0
Durée de l'exercice : 12
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan annulé suite à une erreur du greffe ou du déposant
94//1/31/0 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1990B15644
Dépôt : N°1995S004693 déposé le 95//1/13/0
Durée de l'exercice : 12
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan annulé suite à une erreur du greffe ou du déposant
20//2/30/0 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1990B15644
Dépôt : N°2021S040542 déposé le 21//2/07/0
Durée de l'exercice : 13
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan annulé suite à une erreur du greffe ou du déposant
31/08/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1990B15644
Dépôt : N°14122 déposé le 21/02/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1990B15644
Dépôt : N°7943 déposé le 10/02/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1990B15644
Dépôt : N°8002 déposé le 24/02/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1990B15644
Dépôt : N°10121 déposé le 06/03/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1990B15644
Dépôt : N°11586 déposé le 19/03/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1990B15644
Dépôt : N°7954 déposé le 15/02/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1990B15644
Dépôt : N°12961 déposé le 04/03/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1990B15644
Dépôt : N°7310 déposé le 19/02/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1990B15644
Dépôt : N°8741 déposé le 16/02/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1990B15644
Dépôt : N°10673 déposé le 07/03/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1990B15644
Dépôt : N°14215 déposé le 22/03/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1990B15644
Dépôt : N°5131 déposé le 01/02/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1990B15644
Dépôt : N°17513 déposé le 14/03/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1990B15644
Dépôt : N°8613 déposé le 02/03/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1990B15644
Dépôt : N°17898 déposé le 17/03/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1990B15644
Dépôt : N°8504 déposé le 15/02/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1990B15644
Dépôt : N°6694 déposé le 19/02/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1990B15644
Dépôt : N°9998 déposé le 24/02/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1990B15644
Dépôt : N°5168 déposé le 27/01/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1990B15644
Dépôt : N°13794 déposé le 17/03/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1990B15644
Dépôt : N°15968 déposé le 16/04/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1990B15644
Dépôt : N°15256 déposé le 27/03/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1990B15644
Dépôt : N°4689 déposé le 13/02/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1990B15644
Dépôt : N°7908 déposé le 21/03/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1990B15644
Dépôt : N°2588 déposé le 22/03/1993
Durée de l'exercice : 8
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1990B15644
Dépôt : N°2934 déposé le 29/03/1993
Durée de l'exercice : 14
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/09/2022 : Compte annuel complet
Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 156767 du 29/11/2022
Numéro de gestion : 1990B15644
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2021
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires8 8708 870662
ATAutres immobilisations corporelles56 87650 1306 7478 848
BHAutres immobilisations financières6 0006 0006 000
BJTOTAL (I)71 74759 00012 74715 510
BXClients et comptes rattachés48 90048 90038 377
BZAutres créances2 5482 5483 443
CFDisponibilités389 135389 135355 577
CHCharges constatées d’avance11 26211 2624 420
CJTOTAL (II)451 845451 845401 816
COTOTAL GENERAL (0 à V)523 59159 000464 591417 326
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel250 000250 000
DDRéserve légale (1)25 00025 000
DGAutres réserves97 16073 984
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)50 64848 176
DLTOTAL (I)422 808397 160
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés7 4943 856
DYDettes fiscales et sociales17 61016 050
EAAutres dettes16 680261
ECTOTAL (IV)41 78320 166
EETOTAL GENERAL (I à V)464 591417 326
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services273 94198 130372 071336 781
FJChiffres d’affaires nets273 94198 130372 071336 781
FQAutres produits1417
FRTotal des produits d’exploitation (I)372 084336 798
FWAutres achats et charges externes121 62094 302
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 0381 169
FYSalaires et traitements89 07794 515
FZCharges sociales76 07384 135
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements5 1935 945
GEAutres charges7
GFTotal des charges d’exploitation (II)293 002280 072
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)79 08356 726
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement2 6131 538
GPTotal des produits financiers (V)2 6131 538
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)2 6131 538
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)81 69558 263
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion16 21517
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital3 474
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)19 68917
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-19 689-17
HKImpôts sur les bénéfices (X)11 35810 070
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)374 697338 335
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)324 049290 159
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)50 64848 176
30/09/2021 : Compte annuel complet
Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 19527 du 16/02/2022
Numéro de gestion : 1990B15644
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires8 8708 870662
ATAutres immobilisations corporelles56 87650 1306 7478 848
BHAutres immobilisations financières6 0006 0006 000
BJTOTAL (I)71 74759 00012 74715 510
BXClients et comptes rattachés48 90048 90038 377
BZAutres créances2 5482 5483 443
CFDisponibilités389 135389 135355 577
CHCharges constatées d’avance11 26211 2624 420
CJTOTAL (II)451 845451 845401 816
COTOTAL GENERAL (0 à V)523 59159 000464 591417 326
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel250 000250 000
DDRéserve légale (1)25 00025 000
DGAutres réserves97 16073 984
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)50 64848 176
DLTOTAL (I)422 808397 160
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés7 4943 856
DYDettes fiscales et sociales17 61016 050
EAAutres dettes16 680261
ECTOTAL (IV)41 78320 166
EETOTAL GENERAL (I à V)464 591417 326
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services273 94198 130372 071336 781
FJChiffres d’affaires nets273 94198 130372 071336 781
FQAutres produits1417
FRTotal des produits d’exploitation (I)372 084336 798
FWAutres achats et charges externes121 62094 302
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 0381 169
FYSalaires et traitements89 07794 515
FZCharges sociales76 07384 135
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements5 1935 945
GEAutres charges7
GFTotal des charges d’exploitation (II)293 002280 072
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)79 08356 726
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement2 6131 538
GPTotal des produits financiers (V)2 6131 538
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)2 6131 538
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)81 69558 263
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion16 21517
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital3 474
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)19 68917
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-19 689-17
HKImpôts sur les bénéfices (X)11 35810 070
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)374 697338 335
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)324 049290 159
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)50 64848 176
30/09/2020 : Compte annuel complet
Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 40542 du 07/06/2021
Numéro de gestion : 1990B15644
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2020, durée : 13 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/08/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires8 8708 870662
ATAutres immobilisations corporelles56 87650 1306 7478 848
BHAutres immobilisations financières6 0006 0006 000
BJTOTAL (I)71 74759 00012 74715 510
BXClients et comptes rattachés48 90048 90038 377
BZAutres créances2 5482 5483 443
CFDisponibilités389 135389 135355 577
CHCharges constatées d’avance11 26211 2624 420
CJTOTAL (II)451 845451 845401 816
COTOTAL GENERAL (0 à V)523 59159 000464 591417 326
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel250 000250 000
DDRéserve légale (1)25 00025 000
DGAutres réserves97 16073 984
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)50 64848 176
DLTOTAL (I)422 808397 160
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés7 4943 856
DYDettes fiscales et sociales17 61016 050
EAAutres dettes16 680261
ECTOTAL (IV)41 78320 166
EETOTAL GENERAL (I à V)464 591417 326
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services273 94198 130372 071336 781
FJChiffres d’affaires nets273 94198 130372 071336 781
FQAutres produits1417
FRTotal des produits d’exploitation (I)372 084336 798
FWAutres achats et charges externes121 62094 302
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 0381 169
FYSalaires et traitements89 07794 515
FZCharges sociales76 07384 135
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements5 1935 945
GEAutres charges7
GFTotal des charges d’exploitation (II)293 002280 072
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)79 08356 726
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement2 6131 538
GPTotal des produits financiers (V)2 6131 538
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)2 6131 538
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)81 69558 263
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion16 21517
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital3 474
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)19 68917
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-19 689-17
HKImpôts sur les bénéfices (X)11 35810 070
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)374 697338 335
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)324 049290 159
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)50 64848 176
31/08/2019 : Compte annuel complet
Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 122074 du 26/11/2019
Numéro de gestion : 1990B15644
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/08/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/08/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires8 8708 870662
ATAutres immobilisations corporelles56 87650 1306 7478 848
BHAutres immobilisations financières6 0006 0006 000
BJTOTAL (I)71 74759 00012 74715 510
BXClients et comptes rattachés48 90048 90038 377
BZAutres créances2 5482 5483 443
CFDisponibilités389 135389 135355 577
CHCharges constatées d’avance11 26211 2624 420
CJTOTAL (II)451 845451 845401 816
COTOTAL GENERAL (0 à V)523 59159 000464 591417 326
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel250 000250 000
DDRéserve légale (1)25 00025 000
DGAutres réserves97 16073 984
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)50 64848 176
DLTOTAL (I)422 808397 160
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés7 4943 856
DYDettes fiscales et sociales17 61016 050
EAAutres dettes16 680261
ECTOTAL (IV)41 78320 166
EETOTAL GENERAL (I à V)464 591417 326
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services273 94198 130372 071336 781
FJChiffres d’affaires nets273 94198 130372 071336 781
FQAutres produits1417
FRTotal des produits d’exploitation (I)372 084336 798
FWAutres achats et charges externes121 62094 302
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 0381 169
FYSalaires et traitements89 07794 515
FZCharges sociales76 07384 135
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements5 1935 945
GEAutres charges7
GFTotal des charges d’exploitation (II)293 002280 072
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)79 08356 726
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement2 6131 538
GPTotal des produits financiers (V)2 6131 538
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)2 6131 538
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)81 69558 263
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion16 21517
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital3 474
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)19 68917
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-19 689-17
HKImpôts sur les bénéfices (X)11 35810 070
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)374 697338 335
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)324 049290 159
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)50 64848 176
31/08/2018 : Compte annuel complet
Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 13435 du 07/03/2019
Numéro de gestion : 1990B15644
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/08/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/08/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires8 8708 870662
ATAutres immobilisations corporelles56 87650 1306 7478 848
BHAutres immobilisations financières6 0006 0006 000
BJTOTAL (I)71 74759 00012 74715 510
BXClients et comptes rattachés48 90048 90038 377
BZAutres créances2 5482 5483 443
CFDisponibilités389 135389 135355 577
CHCharges constatées d’avance11 26211 2624 420
CJTOTAL (II)451 845451 845401 816
COTOTAL GENERAL (0 à V)523 59159 000464 591417 326
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel250 000250 000
DDRéserve légale (1)25 00025 000
DGAutres réserves97 16073 984
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)50 64848 176
DLTOTAL (I)422 808397 160
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés7 4943 856
DYDettes fiscales et sociales17 61016 050
EAAutres dettes16 680261
ECTOTAL (IV)41 78320 166
EETOTAL GENERAL (I à V)464 591417 326
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services273 94198 130372 071336 781
FJChiffres d’affaires nets273 94198 130372 071336 781
FQAutres produits1417
FRTotal des produits d’exploitation (I)372 084336 798
FWAutres achats et charges externes121 62094 302
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 0381 169
FYSalaires et traitements89 07794 515
FZCharges sociales76 07384 135
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements5 1935 945
GEAutres charges7
GFTotal des charges d’exploitation (II)293 002280 072
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)79 08356 726
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement2 6131 538
GPTotal des produits financiers (V)2 6131 538
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)2 6131 538
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)81 69558 263
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion16 21517
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital3 474
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)19 68917
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-19 689-17
HKImpôts sur les bénéfices (X)11 35810 070
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)374 697338 335
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)324 049290 159
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)50 64848 176
31/08/2017 : Compte annuel complet
Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 18065 du 01/03/2018
Numéro de gestion : 1990B15644
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/08/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/08/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires8 8708 870662
ATAutres immobilisations corporelles56 87650 1306 7478 848
BHAutres immobilisations financières6 0006 0006 000
BJTOTAL (I)71 74759 00012 74715 510
BXClients et comptes rattachés48 90048 90038 377
BZAutres créances2 5482 5483 443
CFDisponibilités389 135389 135355 577
CHCharges constatées d’avance11 26211 2624 420
CJTOTAL (II)451 845451 845401 816
COTOTAL GENERAL (0 à V)523 59159 000464 591417 326
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel250 000250 000
DDRéserve légale (1)25 00025 000
DGAutres réserves97 16073 984
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)50 64848 176
DLTOTAL (I)422 808397 160
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés7 4943 856
DYDettes fiscales et sociales17 61016 050
EAAutres dettes16 680261
ECTOTAL (IV)41 78320 166
EETOTAL GENERAL (I à V)464 591417 326
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services273 94198 130372 071336 781
FJChiffres d’affaires nets273 94198 130372 071336 781
FQAutres produits1417
FRTotal des produits d’exploitation (I)372 084336 798
FWAutres achats et charges externes121 62094 302
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 0381 169
FYSalaires et traitements89 07794 515
FZCharges sociales76 07384 135
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements5 1935 945
GEAutres charges7
GFTotal des charges d’exploitation (II)293 002280 072
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)79 08356 726
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement2 6131 538
GPTotal des produits financiers (V)2 6131 538
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)2 6131 538
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)81 69558 263
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion16 21517
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital3 474
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)19 68917
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-19 689-17
HKImpôts sur les bénéfices (X)11 35810 070
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)374 697338 335
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)324 049290 159
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)50 64848 176
31/08/2016 : Compte annuel complet
Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 14122 du 17/02/2017
Numéro de gestion : 1990B15644
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/08/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/08/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires8 8708 870662
ATAutres immobilisations corporelles56 87650 1306 7478 848
BHAutres immobilisations financières6 0006 0006 000
BJTOTAL (I)71 74759 00012 74715 510
BXClients et comptes rattachés48 90048 90038 377
BZAutres créances2 5482 5483 443
CFDisponibilités389 135389 135355 577
CHCharges constatées d’avance11 26211 2624 420
CJTOTAL (II)451 845451 845401 816
COTOTAL GENERAL (0 à V)523 59159 000464 591417 326
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel250 000250 000
DDRéserve légale (1)25 00025 000
DGAutres réserves97 16073 984
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)50 64848 176
DLTOTAL (I)422 808397 160
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés7 4943 856
DYDettes fiscales et sociales17 61016 050
EAAutres dettes16 680261
ECTOTAL (IV)41 78320 166
EETOTAL GENERAL (I à V)464 591417 326
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services273 94198 130372 071336 781
FJChiffres d’affaires nets273 94198 130372 071336 781
FQAutres produits1417
FRTotal des produits d’exploitation (I)372 084336 798
FWAutres achats et charges externes121 62094 302
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 0381 169
FYSalaires et traitements89 07794 515
FZCharges sociales76 07384 135
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements5 1935 945
GEAutres charges7
GFTotal des charges d’exploitation (II)293 002280 072
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)79 08356 726
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement2 6131 538
GPTotal des produits financiers (V)2 6131 538
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)2 6131 538
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)81 69558 263
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion16 21517
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital3 474
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)19 68917
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-19 689-17
HKImpôts sur les bénéfices (X)11 35810 070
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)374 697338 335
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)324 049290 159
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)50 64848 176

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