PRODUITS BERGER - GRAND BOURGTHEROULDE

Informations de l'établissement :

Date de création : 01/01/1900

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 55208777700033 / Siren : 552087777 / NIC : 00033

N° de TVA : FR 80 552087777

Effectif en 2021 : 100 à 199 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE

Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.

20 : Industrie chimique

Cette division comprend la transformation de matières premières organiques et inorganiques par un procédé chi- mique et la formation de produits. Elle distingue la production de produits chimiques de base, qui constitue le pre- mier groupe, de la fabrication de produits intermédiaires et finis produits par transformation de produits chimiques de base, qui constituent les autres classes.

20.2 : Fabrication de pesticides et d’autres produits agrochimiques

20.20 : Fabrication de pesticides et d’autres produits agrochimiques

20.20Z : Fabrication de pesticides et d’autres produits agrochimiques

Cette sous-classe comprend :
- la fabrication d’insecticides, de rodonticides, de fongicides, d’herbicides, d’acaricides, de molluscicides, de biocides
- la fabrication d’inhibiteurs de germination, de régulateurs de croissance pour plantes
- la fabrication de désinfectants (à usage agricole ou autre)
- la fabrication d’autres produits agrochimiques n.c.a.

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fabrication d’engrais et de produits azotés (cf. 20.15Z) Produits associés : 20.20.11, 20.20.12, 20.20.13, 20.20.14, 20.20.15, 20.20.16, 20.20.19, 20.20.99

Coordonnées de l'établissement :
PRODUITS BERGER

Adresse :
1342 Route D ELBEUF
27520 GRAND BOURGTHEROULDE

Historique de l'établissement :

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Fabrication de pesticides et d’autres produits agrochimiques (NAFRev2 : 20.20Z)

25/12/2001 : caractère employeur

Caractère employeur : Oui

25/12/1955 : activité principale

Activité principale : Fabrication de produits agrochimiques (NAF1993 : 24.2Z)

Liens de succession de l'établissement :

13/12/2007 : Succession

Prédécesseur : PRODUITS BERGER
Transfert du siège
Continuité économique

Informations de l'unité légale :

Date de création : 01/01/1955

Dénomination : PRODUITS BERGER

Activité principale : Fabrication de savons, détergents et produits d'entretien (NAFRev2 : 20.41Z)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 100 à 199 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

Marques françaises :

29/11/2016 : LB PARIS

N° national/d'enregistrement : 4318304
Date de dépôt : 29/11/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 29/11/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques pouvant être employés dans les appareils ou lampes destinés à la désinfection, à l'assainissement et à la purification de l'atmosphère ainsi qu'à l'absorption des odeurs et des fumées, notamment celle du tabac, produits chimiques pour l'industrie ;
N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de parfumerie pouvant être employés dans les appareils ou lampes destinés à la désinfection, à l'assainissement et à la purification de l'atmosphère ainsi qu'à l'absorption des odeurs et des fumées, notamment celle du tabac, tous produits détachants ; produits de parfumerie ; tous ces produits sont d'origine française ou fabriqués en France ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, hygiéniques ou désinfectants pouvant être employés dans les appareils ou lampes destinées à la désinfection, à l'assainissement et à la purification de l'atmosphère ainsi qu'à l'absorption des odeurs et des fumées, notamment celle du tabac, tous produits pharmaceutiques et hygiéniques ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils destinés à l'assainissement et à la purification de l'atmosphère ainsi qu'à l'absorption des odeurs et des fumées, notamment celle du tabac, brûleurs ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Brûle-parfums, brûle-encens, flacons d'essence non en métaux précieux destinés à la désinfection, à l'assainissement et à la purification de l'atmosphère, ainsi qu'à l'absorption des odeurs et des fumées, notamment celle du tabac ; tous ces produits sont d'origine française ou fabriqués en France ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; Gestion des affaires commerciales ; Administration commerciale ; Services publicitaires fournis sur l'internet ; Services d'informations commerciales ; Services de vente au détail y compris en ligne de produits chimiques pouvant être employés dans les appareils ou lampes destinés à la désinfection, à l'assainissement et à la purification de l'atmosphère ainsi qu'à l'absorption des odeurs et des fumées, de produits de parfumerie pouvant être employés dans les appareils ou lampes destinés à la désinfection, à l'assainissement et à la purification de l'atmosphère ainsi qu'à l'absorption des odeurs et des fumées, de produits de parfumerie, de produits pharmaceutiques, hygiéniques ou désinfectants pouvant être employés dans les appareils ou lampes destinées à la désinfection, à l'assainissement et à la purification de l'atmosphère ainsi qu'à l'absorption des odeurs et des fumées, d'appareils destinés à l'assainissement et à la purification de l'atmosphère ainsi qu'à l'absorption des odeurs et des fumées, de brûle-parfums, brûle-encens, flacons d'essence non en métaux précieux destinés à la désinfection, à l'assainissement et à la purification de l'atmosphère, ainsi qu'à l'absorption des odeurs et des fumées.

Déposant 1 : PRODUITS BERGER, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 552087777
Adresse :
1342 rue d'Elbeuf Bourgtheroulde-Infreville
27520 Grand Bourgtheroulde
FR

Mandataire 1 : REDLINK, M. Frédéric Fournier
Adresse :
78 AVENUE Raymond Poincaré
75116 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-51
Date du BOPI : 23/12/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-12
Date du BOPI : 24/03/2017

29/11/2016 : LB PARIS

N° national/d'enregistrement : 4318304
Date de dépôt : 29/11/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 29/11/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques pouvant être employés dans les appareils ou lampes destinés à la désinfection, à l'assainissement et à la purification de l'atmosphère ainsi qu'à l'absorption des odeurs et des fumées, notamment celle du tabac, produits chimiques pour l'industrie ;
N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de parfumerie pouvant être employés dans les appareils ou lampes destinés à la désinfection, à l'assainissement et à la purification de l'atmosphère ainsi qu'à l'absorption des odeurs et des fumées, notamment celle du tabac, tous produits détachants ; produits de parfumerie ; tous ces produits sont d'origine française ou fabriqués en France ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, hygiéniques ou désinfectants pouvant être employés dans les appareils ou lampes destinées à la désinfection, à l'assainissement et à la purification de l'atmosphère ainsi qu'à l'absorption des odeurs et des fumées, notamment celle du tabac, tous produits pharmaceutiques et hygiéniques ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils destinés à l'assainissement et à la purification de l'atmosphère ainsi qu'à l'absorption des odeurs et des fumées, notamment celle du tabac, brûleurs ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Brûle-parfums, brûle-encens, flacons d'essence non en métaux précieux destinés à la désinfection, à l'assainissement et à la purification de l'atmosphère, ainsi qu'à l'absorption des odeurs et des fumées, notamment celle du tabac ; tous ces produits sont d'origine française ou fabriqués en France ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; Gestion des affaires commerciales ; Administration commerciale ; Services publicitaires fournis sur l'internet ; Services d'informations commerciales ; Services de vente au détail y compris en ligne de produits chimiques pouvant être employés dans les appareils ou lampes destinés à la désinfection, à l'assainissement et à la purification de l'atmosphère ainsi qu'à l'absorption des odeurs et des fumées, de produits de parfumerie pouvant être employés dans les appareils ou lampes destinés à la désinfection, à l'assainissement et à la purification de l'atmosphère ainsi qu'à l'absorption des odeurs et des fumées, de produits de parfumerie, de produits pharmaceutiques, hygiéniques ou désinfectants pouvant être employés dans les appareils ou lampes destinées à la désinfection, à l'assainissement et à la purification de l'atmosphère ainsi qu'à l'absorption des odeurs et des fumées, d'appareils destinés à l'assainissement et à la purification de l'atmosphère ainsi qu'à l'absorption des odeurs et des fumées, de brûle-parfums, brûle-encens, flacons d'essence non en métaux précieux destinés à la désinfection, à l'assainissement et à la purification de l'atmosphère, ainsi qu'à l'absorption des odeurs et des fumées.

Déposant 1 : PRODUITS BERGER, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 552087777
Adresse :
1342 rue d'Elbeuf Bourgtheroulde-Infreville
27520 Grand Bourgtheroulde
FR

Mandataire 1 : REDLINK, M. Frédéric Fournier
Adresse :
78 AVENUE Raymond Poincaré
75116 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-51
Date du BOPI : 23/12/2016

29/11/2016 : LB PARIS

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques pouvant être employés dans les appareils ou lampes destinés à la désinfection, à l'assainissement et à la purification de l'atmosphère ainsi qu'à l'absorption des odeurs et des fumées, notamment celle du tabac, produits chimiques pour l'industrie ;
N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de parfumerie pouvant être employés dans les appareils ou lampes destinés à la désinfection, à l'assainissement et à la purification de l'atmosphère ainsi qu'à l'absorption des odeurs et des fumées, notamment celle du tabac, tous produits détachants ; produits de parfumerie ; tous ces produits sont d'origine française ou fabriqués en France ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, hygiéniques ou désinfectants pouvant être employés dans les appareils ou lampes destinées à la désinfection, à l'assainissement et à la purification de l'atmosphère ainsi qu'à l'absorption des odeurs et des fumées, notamment celle du tabac, tous produits pharmaceutiques et hygiéniques ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils destinés à l'assainissement et à la purification de l'atmosphère ainsi qu'à l'absorption des odeurs et des fumées, notamment celle du tabac, brûleurs ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Brûle-parfums, brûle-encens, flacons d'essence non en métaux précieux destinés à la désinfection, à l'assainissement et à la purification de l'atmosphère, ainsi qu'à l'absorption des odeurs et des fumées, notamment celle du tabac ; tous ces produits sont d'origine française ou fabriqués en France ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; Gestion des affaires commerciales ; Administration commerciale ; Services publicitaires fournis sur l'internet ; Services d'informations commerciales ; Services de vente au détail y compris en ligne de produits chimiques pouvant être employés dans les appareils ou lampes destinés à la désinfection, à l'assainissement et à la purification de l'atmosphère ainsi qu'à l'absorption des odeurs et des fumées, de produits de parfumerie pouvant être employés dans les appareils ou lampes destinés à la désinfection, à l'assainissement et à la purification de l'atmosphère ainsi qu'à l'absorption des odeurs et des fumées, de produits de parfumerie, de produits pharmaceutiques, hygiéniques ou désinfectants pouvant être employés dans les appareils ou lampes destinées à la désinfection, à l'assainissement et à la purification de l'atmosphère ainsi qu'à l'absorption des odeurs et des fumées, d'appareils destinés à l'assainissement et à la purification de l'atmosphère ainsi qu'à l'absorption des odeurs et des fumées, de brûle-parfums, brûle-encens, flacons d'essence non en métaux précieux destinés à la désinfection, à l'assainissement et à la purification de l'atmosphère, ainsi qu'à l'absorption des odeurs et des fumées.

Déposant 1 : PRODUITS BERGER, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 552087777
Adresse :
1342 rue d'Elbeuf Bourgtheroulde-Infreville
27520 Grand Bourgtheroulde
FR

Mandataire 1 : REDLINK, M. Frédéric Fournier
Adresse :
78 AVENUE Raymond Poincaré
75116 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-51
Date du BOPI : 23/12/2016

04/10/2016 :

N° national/d'enregistrement : 4304348
Date de dépôt : 04/10/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 04/10/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de parfumerie pouvant être employés dans les appareils ou lampes destinés à la désinfection, à l'assainissement et à la purification de l'atmosphère, à la diffusion de parfums et d'huiles essentielles ainsi qu'à l'absorption des odeurs et des fumées, notamment celle du tabac, tous produits détachants, produits de parfumerie ; pot-pourri ;
N° de la classe : 04
Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l'éclairage, cires pour l'éclairage, chandelles. Bois de feu ; gaz d'éclairage ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de désodorisation, de désinfection et d'assainissement, de purification de l'atmosphère, de diffusion de parfums et d'huiles essentielles dans l'air, ainsi qu'à l'absorption des odeurs et des fumées ; diffuseurs électriques de désodorisants ; lampes à catalyse ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vaporisateurs à parfum, brule-parfums, brule-encens, flacons d'essences non en métaux précieux destinés à la désinfection, à l'assainissement et à la purification de l'atmosphère, à la diffusion de parfums et d'huiles essentielles dans l'air ainsi qu'à l'absorption des odeurs et des fumées, notamment celle du tabac.

Déposant 1 : PRODUITS BERGER, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 552087777
Adresse :
1342 RUE D'ELBEUF BOURGTHEROULDE-INFREVILLE
27520 GRAND BOURGTHEROULDE
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme. Laurence RIVIERE
Adresse :
Bâtiment O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017
92665 Asnières-sur-Seine cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-43
Date du BOPI : 28/10/2016

04/10/2016 :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de parfumerie pouvant être employés dans les appareils ou lampes destinés à la désinfection, à l'assainissement et à la purification de l'atmosphère, à la diffusion de parfums et d'huiles essentielles ainsi qu'à l'absorption des odeurs et des fumées, notamment celle du tabac, tous produits détachants, produits de parfumerie ; pot-pourri ;
N° de la classe : 04
Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l'éclairage, cires pour l'éclairage, chandelles. Bois de feu ; gaz d'éclairage ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de désodorisation, de désinfection et d'assainissement, de purification de l'atmosphère, de diffusion de parfums et d'huiles essentielles dans l'air, ainsi qu'à l'absorption des odeurs et des fumées ; diffuseurs électriques de désodorisants ; lampes à catalyse ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vaporisateurs à parfum, brule-parfums, brule-encens, flacons d'essences non en métaux précieux destinés à la désinfection, à l'assainissement et à la purification de l'atmosphère, à la diffusion de parfums et d'huiles essentielles dans l'air ainsi qu'à l'absorption des odeurs et des fumées, notamment celle du tabac.

Déposant 1 : PRODUITS BERGER, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 552087777
Adresse :
1342 RUE D'ELBEUF BOURGTHEROULDE-INFREVILLE
27520 GRAND BOURGTHEROULDE
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme. Laurence RIVIERE
Adresse :
Bâtiment O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017
92665 Asnières-sur-Seine cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-43
Date du BOPI : 28/10/2016

04/10/2016 :

N° national/d'enregistrement : 4304348
Date de dépôt : 04/10/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 04/10/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de parfumerie pouvant être employés dans les appareils ou lampes destinés à la désinfection, à l'assainissement et à la purification de l'atmosphère, à la diffusion de parfums et d'huiles essentielles ainsi qu'à l'absorption des odeurs et des fumées, notamment celle du tabac, tous produits détachants, produits de parfumerie ; pot-pourri ;
N° de la classe : 04
Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l'éclairage, cires pour l'éclairage, chandelles. Bois de feu ; gaz d'éclairage ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de désodorisation, de désinfection et d'assainissement, de purification de l'atmosphère, de diffusion de parfums et d'huiles essentielles dans l'air, ainsi qu'à l'absorption des odeurs et des fumées ; diffuseurs électriques de désodorisants ; lampes à catalyse ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vaporisateurs à parfum, brule-parfums, brule-encens, flacons d'essences non en métaux précieux destinés à la désinfection, à l'assainissement et à la purification de l'atmosphère, à la diffusion de parfums et d'huiles essentielles dans l'air ainsi qu'à l'absorption des odeurs et des fumées, notamment celle du tabac.

Déposant 1 : PRODUITS BERGER, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 552087777
Adresse :
1342 RUE D'ELBEUF BOURGTHEROULDE-INFREVILLE
27520 GRAND BOURGTHEROULDE
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme. Laurence RIVIERE
Adresse :
Bâtiment O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017
92665 Asnières-sur-Seine cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-43
Date du BOPI : 28/10/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-04
Date du BOPI : 27/01/2017

31/12/2013 : PARFUM BERGER

N° national/d'enregistrement : 4057870
Date de dépôt : 31/12/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 31/12/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaire : Office de l'Harmonisation dans le Marché Intérieur (OHMI) 012225165 2013-10-15

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de parfumerie pouvant être employés dans les appareils ou lampes destinés à la désinfection, à l'assainissement et à la purification de l'atmosphère, à la diffusion de parfums et d'huiles essentielles ainsi qu'à l'absorption des odeurs et des fumées, notamment celle du tabac, tous produits détachants, produits de parfumerie ; pot-pourri ;
N° de la classe : 04
Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l'éclairage, cires pour l'éclairage, chandelles. Bois de feu ; gaz d'éclairage ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de désodorisation, de désinfection et d'assainissement, de purification de l'atmosphère, de diffusion de parfums et d'huiles essentielles dans l'air, ainsi qu'à l'absorption des odeurs et des fumées ; diffuseurs électriques de désodorisants ; lampes à catalyse.

Déposant 1 : PRODUITS BERGER, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 552087777
Adresse :
1342 RUE D'ELBEUF
27520 BOURGTHEROULDE-INFREVILLE
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme. Perrine WAENDENDRIES
Adresse :
122 RUE EDOUARD VAILLANT
92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 714199
Date de demande : 29/12/2017
N° de BOPI : 2018-04
Date du BOPI : 26/01/2018

Bénéficiare 1 : PRODUITS BERGER

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-04
Date du BOPI : 24/01/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2014-21
Date du BOPI : 23/05/2014

31/12/2013 : PARFUM BERGER

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de parfumerie pouvant être employés dans les appareils ou lampes destinés à la désinfection, à l'assainissement et à la purification de l'atmosphère, à la diffusion de parfums et d'huiles essentielles ainsi qu'à l'absorption des odeurs et des fumées, notamment celle du tabac, tous produits détachants, produits de parfumerie ; pot-pourri ;
N° de la classe : 04
Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l'éclairage, cires pour l'éclairage, chandelles. Bois de feu ; gaz d'éclairage ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de désodorisation, de désinfection et d'assainissement, de purification de l'atmosphère, de diffusion de parfums et d'huiles essentielles dans l'air, ainsi qu'à l'absorption des odeurs et des fumées ; diffuseurs électriques de désodorisants ; lampes à catalyse.

Déposant 1 : PRODUITS BERGER, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 552087777
Adresse :
1342 RUE D'ELBEUF
27520 BOURGTHEROULDE-INFREVILLE
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme. Perrine WAENDENDRIES
Adresse :
122 RUE EDOUARD VAILLANT
92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX
FR

Bénéficiare 1 : PRODUITS BERGER

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Demande en déchéance totale
Référence associée à l'événement : 807854
Date de demande : 08/01/2021
N° de BOPI : 2021-06
Date du BOPI : 12/02/2021

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Recours formé devant la cour d'appel
Référence associée à l'événement : 849457
Date de demande : 22/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Recours formé devant la cour d'appel
Référence associée à l'événement : 857762
Date de demande : 18/05/2022
N° de BOPI : 2022-24
Date du BOPI : 17/06/2022

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-04
Date du BOPI : 24/01/2014

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2014-21
Date du BOPI : 23/05/2014

31/12/2013 : PARFUM BERGER

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de parfumerie pouvant être employés dans les appareils ou lampes destinés à la désinfection, à l'assainissement et à la purification de l'atmosphère, à la diffusion de parfums et d'huiles essentielles ainsi qu'à l'absorption des odeurs et des fumées, notamment celle du tabac, tous produits détachants, produits de parfumerie ; pot-pourri ;
N° de la classe : 04
Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l'éclairage, cires pour l'éclairage, chandelles. Bois de feu ; gaz d'éclairage ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de désodorisation, de désinfection et d'assainissement, de purification de l'atmosphère, de diffusion de parfums et d'huiles essentielles dans l'air, ainsi qu'à l'absorption des odeurs et des fumées ; diffuseurs électriques de désodorisants ; lampes à catalyse.

Déposant 1 : PRODUITS BERGER, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 552087777
Adresse :
1342 RUE D'ELBEUF
27520 BOURGTHEROULDE-INFREVILLE
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Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme. Perrine WAENDENDRIES
Adresse :
122 RUE EDOUARD VAILLANT
92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX
FR

Bénéficiare 1 : PRODUITS BERGER

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Demande en déchéance totale
Référence associée à l'événement : 807854
Date de demande : 08/01/2021
N° de BOPI : 2021-06
Date du BOPI : 12/02/2021

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-04
Date du BOPI : 24/01/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2014-21
Date du BOPI : 23/05/2014

31/12/2013 : PARFUM BERGER

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de parfumerie pouvant être employés dans les appareils ou lampes destinés à la désinfection, à l'assainissement et à la purification de l'atmosphère, à la diffusion de parfums et d'huiles essentielles ainsi qu'à l'absorption des odeurs et des fumées, notamment celle du tabac, tous produits détachants, produits de parfumerie ; pot-pourri ;
N° de la classe : 04
Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l'éclairage, cires pour l'éclairage, chandelles. Bois de feu ; gaz d'éclairage ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de désodorisation, de désinfection et d'assainissement, de purification de l'atmosphère, de diffusion de parfums et d'huiles essentielles dans l'air, ainsi qu'à l'absorption des odeurs et des fumées ; diffuseurs électriques de désodorisants ; lampes à catalyse.

Déposant 1 : PRODUITS BERGER, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 552087777
Adresse :
1342 RUE D'ELBEUF
27520 BOURGTHEROULDE-INFREVILLE
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme. Perrine WAENDENDRIES
Adresse :
122 RUE EDOUARD VAILLANT
92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX
FR

Bénéficiare 1 : PRODUITS BERGER

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Demande en déchéance totale
Référence associée à l'événement : 807854
Date de demande : 08/01/2021
N° de BOPI : 2021-06
Date du BOPI : 12/02/2021

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Recours formé devant la cour d'appel
Référence associée à l'événement : 849457
Date de demande : 22/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-04
Date du BOPI : 24/01/2014

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2014-21
Date du BOPI : 23/05/2014

23/05/2013 : AMBIANCES BERGER

N° national/d'enregistrement : 4006756
Date de dépôt : 23/05/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 23/05/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaire : Office de l'Harmonisation dans le Marché Intérieur (OHMI) 011710721 2013-04-04

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de parfumerie pouvant être employés dans les appareils ou lampes destinés à la désinfection, à l'assainissement et à la purification de l'atmosphère, à la diffusion de parfums et d'huiles essentielles ainsi qu'à l'absorption des odeurs et des fumées, notamment celle du tabac, tous produits détachants, produits de parfumerie ; pot-pourri ;
N° de la classe : 04
Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l'éclairage, cires pour l'éclairage, chandelles. Bois de feu ; gaz d'éclairage ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vaporisateurs à parfum, brule-parfums, brule-encens, flacons d'essences non en métaux précieux destinés à la désinfection, à l'assainissement et à la purification de l'atmosphère, à la diffusion de parfums et d'huiles essentielles dans l'air ainsi qu'à l'absorption des odeurs et des fumées, notamment celle du tabac.

Déposant 1 : PRODUITS BERGER, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 552087777
Adresse :
1342 RUE D'ELBEUF
27520 BOURGTHEROULDE-INFREVILLE
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE
Adresse :
122 RUE EDOUARD VAILLANT
92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX
FR

Bénéficiare 1 : PRODUITS BERGER

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Demande en déchéance partielle
Référence associée à l'événement : 807853
Date de demande : 08/01/2021
N° de BOPI : 2021-06
Date du BOPI : 12/02/2021

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Recours formé devant la cour d'appel
Référence associée à l'événement : 852167
Date de demande : 23/03/2022
N° de BOPI : 2022-16
Date du BOPI : 22/04/2022

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Recours formé devant la cour d'appel
Référence associée à l'événement : 857764
Date de demande : 18/05/2022
N° de BOPI : 2022-24
Date du BOPI : 17/06/2022

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-24
Date du BOPI : 14/06/2013

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-43
Date du BOPI : 25/10/2013

23/05/2013 : AMBIANCES BERGER

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de parfumerie pouvant être employés dans les appareils ou lampes destinés à la désinfection, à l'assainissement et à la purification de l'atmosphère, à la diffusion de parfums et d'huiles essentielles ainsi qu'à l'absorption des odeurs et des fumées, notamment celle du tabac, tous produits détachants, produits de parfumerie ; pot-pourri ;
N° de la classe : 04
Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l'éclairage, cires pour l'éclairage, chandelles. Bois de feu ; gaz d'éclairage ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vaporisateurs à parfum, brule-parfums, brule-encens, flacons d'essences non en métaux précieux destinés à la désinfection, à l'assainissement et à la purification de l'atmosphère, à la diffusion de parfums et d'huiles essentielles dans l'air ainsi qu'à l'absorption des odeurs et des fumées, notamment celle du tabac.

Déposant 1 : PRODUITS BERGER, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 552087777
Adresse :
1342 RUE D'ELBEUF
27520 BOURGTHEROULDE-INFREVILLE
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE
Adresse :
122 RUE EDOUARD VAILLANT
92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX
FR

Bénéficiare 1 : PRODUITS BERGER

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Demande en déchéance partielle
Référence associée à l'événement : 807853
Date de demande : 08/01/2021
N° de BOPI : 2021-06
Date du BOPI : 12/02/2021

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Recours formé devant la cour d'appel
Référence associée à l'événement : 852167
Date de demande : 23/03/2022
N° de BOPI : 2022-16
Date du BOPI : 22/04/2022

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-24
Date du BOPI : 14/06/2013

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-43
Date du BOPI : 25/10/2013

23/05/2013 : AMBIANCES BERGER

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de parfumerie pouvant être employés dans les appareils ou lampes destinés à la désinfection, à l'assainissement et à la purification de l'atmosphère, à la diffusion de parfums et d'huiles essentielles ainsi qu'à l'absorption des odeurs et des fumées, notamment celle du tabac, tous produits détachants, produits de parfumerie ; pot-pourri ;
N° de la classe : 04
Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l'éclairage, cires pour l'éclairage, chandelles. Bois de feu ; gaz d'éclairage ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vaporisateurs à parfum, brule-parfums, brule-encens, flacons d'essences non en métaux précieux destinés à la désinfection, à l'assainissement et à la purification de l'atmosphère, à la diffusion de parfums et d'huiles essentielles dans l'air ainsi qu'à l'absorption des odeurs et des fumées, notamment celle du tabac.

Déposant 1 : PRODUITS BERGER, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 552087777
Adresse :
1342 RUE D'ELBEUF
27520 BOURGTHEROULDE-INFREVILLE
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE
Adresse :
122 RUE EDOUARD VAILLANT
92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX
FR

Bénéficiare 1 : PRODUITS BERGER

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-24
Date du BOPI : 14/06/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-43
Date du BOPI : 25/10/2013

23/05/2013 : AMBIANCES BERGER

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de parfumerie pouvant être employés dans les appareils ou lampes destinés à la désinfection, à l'assainissement et à la purification de l'atmosphère, à la diffusion de parfums et d'huiles essentielles ainsi qu'à l'absorption des odeurs et des fumées, notamment celle du tabac, tous produits détachants, produits de parfumerie ; pot-pourri ;
N° de la classe : 04
Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l'éclairage, cires pour l'éclairage, chandelles. Bois de feu ; gaz d'éclairage ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vaporisateurs à parfum, brule-parfums, brule-encens, flacons d'essences non en métaux précieux destinés à la désinfection, à l'assainissement et à la purification de l'atmosphère, à la diffusion de parfums et d'huiles essentielles dans l'air ainsi qu'à l'absorption des odeurs et des fumées, notamment celle du tabac.

Déposant 1 : PRODUITS BERGER, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 552087777
Adresse :
1342 RUE D'ELBEUF
27520 BOURGTHEROULDE-INFREVILLE
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE
Adresse :
122 RUE EDOUARD VAILLANT
92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX
FR

Bénéficiare 1 : PRODUITS BERGER

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Demande en déchéance partielle
Référence associée à l'événement : 807853
Date de demande : 08/01/2021
N° de BOPI : 2021-06
Date du BOPI : 12/02/2021

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-24
Date du BOPI : 14/06/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-43
Date du BOPI : 25/10/2013

24/01/2012 : Scent Box

N° national/d'enregistrement : 3891427
Date de dépôt : 24/01/2012
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 24/01/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits hygiéniques.

Déposant 1 : PRODUITS BERGER, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 552087777
Adresse :
1342 rue d'Elbeuf
27520 BOURGTHEROULDE-INFREVILLE
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE
Adresse :
122 rue Edouard Vaillant
92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 612999
Date de demande : 20/11/2013
N° de BOPI : 2013-51
Date du BOPI : 20/12/2013

Bénéficiare 1 : SCENTAIR TECHNOLOGIES INC.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 613841
Date de demande : 03/12/2013
N° de BOPI : 2014-01
Date du BOPI : 03/01/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 714199
Date de demande : 29/12/2017
N° de BOPI : 2018-04
Date du BOPI : 26/01/2018

Bénéficiare 1 : PRODUITS BERGER

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-07
Date du BOPI : 17/02/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2013-48
Date du BOPI : 29/11/2013

24/01/2012 : Scent Box

N° national/d'enregistrement : 3891427
Date de dépôt : 24/01/2012
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 24/01/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits hygiéniques.

Déposant 1 : PRODUITS BERGER, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 552087777
Adresse :
1342 rue d'Elbeuf
27520 BOURGTHEROULDE-INFREVILLE
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE
Adresse :
122 rue Edouard Vaillant
92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX
FR

Bénéficiare 1 : SCENTAIR TECHNOLOGIES INC.

Bénéficiare 1 : PRODUITS BERGER

09/12/2011 : EDEN

N° national/d'enregistrement : 3880553
Date de dépôt : 09/12/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/12/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits hygiéniques ou désinfectants pouvant être employés dans les appareils ou lampes destinés à la désinfection, à l'assainissement et à la purification de l'atmosphère, à la diffusion de parfums et d'huiles essentielles ainsi qu'à l'absorption des odeurs et des fumées ; désodorisants autres qu'à usage personnel ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Brûle-parfums et brûle-encens ; flacons en verre ou en plastique vides pour la parfumerie ; flacons d'essence vides non en métaux précieux destinés à la désinfection, à l'assainissement et à la purification de l'atmosphère, à la diffusion de parfums et d'huiles essentielles dans l'air ainsi qu'à l'absorption des odeurs et des fumées.

Déposant 1 : PRODUITS BERGER, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 552087777
Adresse :
1342 rue d'Elbeuf
27520 BOURGTHEROULDE-INFREVILLE
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE
Adresse :
122 rue Edouard Vaillant
92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 581665
Date de demande : 21/08/2012
N° de BOPI : 2012-38
Date du BOPI : 21/09/2012
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 5 : Produits hygiéniques ou désinfectants pouvant être employés dans les appareils ou lampes destinés à la désinfection, à l'assainissement et à la purification de l'atmosphère, à la diffusion de parfums et d'huiles essentielles ainsi qu'à l'absorption des odeurs et des fumées ; désodorisants autres qu'à usage personnel. Classe 21 : Brûle-parfums et brûle-encens ; flacons en verre ou en plastique vides pour la parfumerie ; flacons d'essence vides non en métaux précieux destinés à la désinfection, à l'assainissement et à la purification de l'atmosphère, à la diffusion de parfums et d'huiles essentielles dans l'air ainsi qu'à l'absorption des odeurs et des fumées.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 714199
Date de demande : 29/12/2017
N° de BOPI : 2018-04
Date du BOPI : 26/01/2018

Bénéficiare 1 : PRODUITS BERGER

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-52
Date du BOPI : 30/12/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-37
Date du BOPI : 14/09/2012

09/12/2011 : EDEN

N° national/d'enregistrement : 3880553
Date de dépôt : 09/12/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/12/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits hygiéniques ou désinfectants pouvant être employés dans les appareils ou lampes destinés à la désinfection, à l'assainissement et à la purification de l'atmosphère, à la diffusion de parfums et d'huiles essentielles ainsi qu'à l'absorption des odeurs et des fumées ; désodorisants autres qu'à usage personnel ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Brûle-parfums et brûle-encens ; flacons en verre ou en plastique vides pour la parfumerie ; flacons d'essence vides non en métaux précieux destinés à la désinfection, à l'assainissement et à la purification de l'atmosphère, à la diffusion de parfums et d'huiles essentielles dans l'air ainsi qu'à l'absorption des odeurs et des fumées.

Déposant 1 : PRODUITS BERGER, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 552087777
Adresse :
1342 rue d'Elbeuf
27520 BOURGTHEROULDE-INFREVILLE
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE
Adresse :
122 rue Edouard Vaillant
92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX
FR

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 5 : Produits hygiéniques ou désinfectants pouvant être employés dans les appareils ou lampes destinés à la désinfection, à l'assainissement et à la purification de l'atmosphère, à la diffusion de parfums et d'huiles essentielles ainsi qu'à l'absorption des odeurs et des fumées ; désodorisants autres qu'à usage personnel. Classe 21 : Brûle-parfums et brûle-encens ; flacons en verre ou en plastique vides pour la parfumerie ; flacons d'essence vides non en métaux précieux destinés à la désinfection, à l'assainissement et à la purification de l'atmosphère, à la diffusion de parfums et d'huiles essentielles dans l'air ainsi qu'à l'absorption des odeurs et des fumées.

Bénéficiare 1 : PRODUITS BERGER

14/06/2011 : ROUTE DES VACANCES

N° national/d'enregistrement : 3838946
Date de dépôt : 14/06/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/06/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ;
N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau.

Déposant 1 : PRODUITS BERGER, SAS
Numéro de SIREN : 552087777
Adresse :
1342 ROUTE D'ELBEUF
27520 BOURGTHEROULDE
FR

Mandataire 1 : PRODUITS BERGER
Adresse :
1342 ROUTE D'ELBEUF
27520 BOURGTHEROULDE
FR

Bénéficiare 1 : PRODUITS BERGER

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-27
Date du BOPI : 08/07/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-40
Date du BOPI : 07/10/2011

14/06/2011 : ROUTE DES VACANCES

N° national/d'enregistrement : 3838946
Date de dépôt : 14/06/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/06/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ;
N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau.

Déposant 1 : PRODUITS BERGER, SAS
Numéro de SIREN : 552087777
Adresse :
1342 ROUTE D'ELBEUF
27520 BOURGTHEROULDE
FR

Mandataire 1 : PRODUITS BERGER
Adresse :
1342 ROUTE D'ELBEUF
27520 BOURGTHEROULDE
FR

Bénéficiare 1 : PRODUITS BERGER

30/05/2011 : l'observatoire du marketing sensoriel – l'observatoire du marketing olfactif

N° national/d'enregistrement : 3835667
Date de dépôt : 30/05/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/05/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence.

Déposant 1 : PRODUITS BERGER, SAS
Numéro de SIREN : 552087777
Adresse :
1342 ROUTE D'ELBEUF
27520 BOURGTHEROULDE
FR

Mandataire 1 : PRODUITS BERGER
Adresse :
1342 ROUTE D'ELBEUF
27520 BOURGTHEROULDE
FR

Bénéficiare 1 : PRODUITS BERGER

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-25
Date du BOPI : 24/06/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-38
Date du BOPI : 23/09/2011

30/05/2011 : l'observatoire du marketing sensoriel – l'observatoire du marketing olfactif

N° national/d'enregistrement : 3835667
Date de dépôt : 30/05/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/05/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence.

Déposant 1 : PRODUITS BERGER, SAS
Numéro de SIREN : 552087777
Adresse :
1342 ROUTE D'ELBEUF
27520 BOURGTHEROULDE
FR

Mandataire 1 : PRODUITS BERGER
Adresse :
1342 ROUTE D'ELBEUF
27520 BOURGTHEROULDE
FR

Bénéficiare 1 : PRODUITS BERGER

27/07/2010 : créateur d'atmosphères parfumées

N° national/d'enregistrement : 3756658
Date de dépôt : 27/07/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 27/07/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques pouvant être employés dans les appareils ou lampes destinés à la désinfection, à l'assainissement et à la purification de l'atmosphère ainsi qu'à l'absorption des odeurs et des fumées, notamment celle du tabac, produits chimiques pour l'industrie. ;
N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de parfumerie pouvant être employés dans les appareils ou lampes destinés à la désinfection, à l'assainissement et à la purification de l'atmosphère ainsi qu'à l'absorption des odeurs et des fumées, notamment celle du tabac, tous produits détachants, produits de parfumerie. ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, hygiéniques ou désinfectants pouvant être employés dans les appareils ou lampes destinés à la désinfection, à l'assainissement et la purification de l'atmosphère ainsi qu'à l'absorption des odeurs et des fumées, notamment celle du tabac, tous produits pharmaceutiques et hygiéniques. ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils destinés à l'assainissement et la purification de l'atmosphère ainsi qu'à l'absorption des odeurs et des fumées, notamment celle du tabac, bruleurs. ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Brule-parfums, brule-encens, flacons d'essences non en métaux précieux destinés à la désinfection, à l'assainissement et à la purification de l'atmosphère, ainsi qu'à l'absorption des odeurs et des fumées, notamment celle du tabac.

Déposant 1 : PRODUITS BERGER, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 552087777

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE

Bénéficiare 1 : PRODUITS BERGER

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-35
Date du BOPI : 03/09/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-50
Date du BOPI : 17/12/2010

27/07/2010 : créateur d'atmosphères parfumées

N° national/d'enregistrement : 3756658
Date de dépôt : 27/07/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 27/07/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques pouvant être employés dans les appareils ou lampes destinés à la désinfection, à l'assainissement et à la purification de l'atmosphère ainsi qu'à l'absorption des odeurs et des fumées, notamment celle du tabac, produits chimiques pour l'industrie. ;
N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de parfumerie pouvant être employés dans les appareils ou lampes destinés à la désinfection, à l'assainissement et à la purification de l'atmosphère ainsi qu'à l'absorption des odeurs et des fumées, notamment celle du tabac, tous produits détachants, produits de parfumerie. ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, hygiéniques ou désinfectants pouvant être employés dans les appareils ou lampes destinés à la désinfection, à l'assainissement et la purification de l'atmosphère ainsi qu'à l'absorption des odeurs et des fumées, notamment celle du tabac, tous produits pharmaceutiques et hygiéniques. ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils destinés à l'assainissement et la purification de l'atmosphère ainsi qu'à l'absorption des odeurs et des fumées, notamment celle du tabac, bruleurs. ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Brule-parfums, brule-encens, flacons d'essences non en métaux précieux destinés à la désinfection, à l'assainissement et à la purification de l'atmosphère, ainsi qu'à l'absorption des odeurs et des fumées, notamment celle du tabac.

Déposant 1 : PRODUITS BERGER, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 552087777

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE

Bénéficiare 1 : PRODUITS BERGER

18/06/2010 : LAMPE BERGER PARIS

N° national/d'enregistrement : 3747348
Date de dépôt : 18/06/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 18/06/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : PRODUITS CHIMIQUES POUVANT ETRE EMPLOYES DANS LES APPAREILS OU LAMPES DESTINES A LA DESINFECTION, A L'ASSAINISSEMENT ET A LA PURIFICATION DE L'ATMOSPHERE AINSI QU'A L'ABSORPTION DES ODEURS ET DES FUMEES, NOTAMMENT CELLE DU TABAC, PRODUITS CHIMIQUES POUR L'INDUSTRIE. ;
N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : PRODUITS DE PARFUMERIE POUVANT ETRE EMPLOYES DANS LES APPAREILS OU LAMPES DESTINES A LA DESINFECTION, A L'ASSAINISSEMENT ET A LA PURIFICATION DE L'ATMOSPHERE AINSI QU'A L'ABSORPTION DES ODEURS ET DES FUMEES, NOTAMMENT CELLE DU TABAC, TOUS PRODUITS DETACHANTS ; PRODUITS DE PARFUMERIE. ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : PRODUITS PHARMACEUTIQUES, HYGIENIQUES OU DESINFECTANTS POUVANT ETRE EMPLOYES DANS LES APPAREILS OU LAMPES DESTINES A LA DESINFECTION, A L'ASSAINISSEMENT ET LA PURIFICATION DE L'ATMOSPHERE AINSI QU'A L'ABSORPTION DES ODEURS ET DES FUMEES, NOTAMMENT CELLE DU TABAC, TOUS PRODUITS PHARMACEUTIQUES ET HYGIENIQUES. ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : APPAREILS DESTINES A L'ASSAINISSEMENT ET LA PURIFICATION DE L'ATMOSPHERE AINSI QU'A L'ABSORPTION DES ODEURS ET DES FUMEES, NOTAMMENT CELLE DU TABAC, BRULEURS. ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : BRULE-PARFUMS, BRULE-ENCENS, FLACONS D'ESSENCES NON EN METAUX PRECIEUX DESTINES A LA DESINFECTION, A L'ASSAINISSEMENT ET A LA PURIFICATION DE L'ATMOSPHERE, AINSI QU'A L'ABSORPTION DES ODEURS ET DES FUMEES, NOTAMMENT CELLE DU TABAC.

Déposant 1 : PRODUITS BERGER, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 552087777
Adresse :
1342 rue d'Elbeuf Bourgtheroulde-Infreville
27520 GRAND BOURGTHEROULDE
FR

Mandataire 1 : REDLINK, M. Fournier Frédéric
Adresse :
41 rue des Acacias
75017 Paris
FR

Bénéficiare 1 : PRODUITS BERGER

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Demande en déchéance totale
Référence associée à l'événement : 807851
Date de demande : 08/01/2021
N° de BOPI : 2021-06
Date du BOPI : 12/02/2021

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Recours formé devant la cour d'appel
Référence associée à l'événement : 849458
Date de demande : 22/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Recours formé devant la cour d'appel
Référence associée à l'événement : 857765
Date de demande : 18/05/2022
N° de BOPI : 2022-24
Date du BOPI : 17/06/2022

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-29
Date du BOPI : 23/07/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-44
Date du BOPI : 05/11/2010

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2745547
Date de demande : 15/04/2020
N° de BOPI : 2020-32
Date du BOPI : 07/08/2020

18/06/2010 : LAMPE BERGER PARIS

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : PRODUITS CHIMIQUES POUVANT ETRE EMPLOYES DANS LES APPAREILS OU LAMPES DESTINES A LA DESINFECTION, A L'ASSAINISSEMENT ET A LA PURIFICATION DE L'ATMOSPHERE AINSI QU'A L'ABSORPTION DES ODEURS ET DES FUMEES, NOTAMMENT CELLE DU TABAC, PRODUITS CHIMIQUES POUR L'INDUSTRIE. ;
N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : PRODUITS DE PARFUMERIE POUVANT ETRE EMPLOYES DANS LES APPAREILS OU LAMPES DESTINES A LA DESINFECTION, A L'ASSAINISSEMENT ET A LA PURIFICATION DE L'ATMOSPHERE AINSI QU'A L'ABSORPTION DES ODEURS ET DES FUMEES, NOTAMMENT CELLE DU TABAC, TOUS PRODUITS DETACHANTS ; PRODUITS DE PARFUMERIE. ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : PRODUITS PHARMACEUTIQUES, HYGIENIQUES OU DESINFECTANTS POUVANT ETRE EMPLOYES DANS LES APPAREILS OU LAMPES DESTINES A LA DESINFECTION, A L'ASSAINISSEMENT ET LA PURIFICATION DE L'ATMOSPHERE AINSI QU'A L'ABSORPTION DES ODEURS ET DES FUMEES, NOTAMMENT CELLE DU TABAC, TOUS PRODUITS PHARMACEUTIQUES ET HYGIENIQUES. ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : APPAREILS DESTINES A L'ASSAINISSEMENT ET LA PURIFICATION DE L'ATMOSPHERE AINSI QU'A L'ABSORPTION DES ODEURS ET DES FUMEES, NOTAMMENT CELLE DU TABAC, BRULEURS. ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : BRULE-PARFUMS, BRULE-ENCENS, FLACONS D'ESSENCES NON EN METAUX PRECIEUX DESTINES A LA DESINFECTION, A L'ASSAINISSEMENT ET A LA PURIFICATION DE L'ATMOSPHERE, AINSI QU'A L'ABSORPTION DES ODEURS ET DES FUMEES, NOTAMMENT CELLE DU TABAC.

Déposant 1 : PRODUITS BERGER, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 552087777
Adresse :
1342 rue d'Elbeuf Bourgtheroulde-Infreville
27520 GRAND BOURGTHEROULDE
FR

Mandataire 1 : REDLINK, M. Fournier Frédéric
Adresse :
41 rue des Acacias
75017 Paris
FR

Bénéficiare 1 : PRODUITS BERGER

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-29
Date du BOPI : 23/07/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-44
Date du BOPI : 05/11/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2745547
Date de demande : 15/04/2020
N° de BOPI : 2020-32
Date du BOPI : 07/08/2020

18/06/2010 : LAMPE BERGER PARIS

N° national/d'enregistrement : 3747348
Date de dépôt : 18/06/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 18/06/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : PRODUITS CHIMIQUES POUVANT ETRE EMPLOYES DANS LES APPAREILS OU LAMPES DESTINES A LA DESINFECTION, A L'ASSAINISSEMENT ET A LA PURIFICATION DE L'ATMOSPHERE AINSI QU'A L'ABSORPTION DES ODEURS ET DES FUMEES, NOTAMMENT CELLE DU TABAC, PRODUITS CHIMIQUES POUR L'INDUSTRIE. ;
N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : PRODUITS DE PARFUMERIE POUVANT ETRE EMPLOYES DANS LES APPAREILS OU LAMPES DESTINES A LA DESINFECTION, A L'ASSAINISSEMENT ET A LA PURIFICATION DE L'ATMOSPHERE AINSI QU'A L'ABSORPTION DES ODEURS ET DES FUMEES, NOTAMMENT CELLE DU TABAC, TOUS PRODUITS DETACHANTS ; PRODUITS DE PARFUMERIE. ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : PRODUITS PHARMACEUTIQUES, HYGIENIQUES OU DESINFECTANTS POUVANT ETRE EMPLOYES DANS LES APPAREILS OU LAMPES DESTINES A LA DESINFECTION, A L'ASSAINISSEMENT ET LA PURIFICATION DE L'ATMOSPHERE AINSI QU'A L'ABSORPTION DES ODEURS ET DES FUMEES, NOTAMMENT CELLE DU TABAC, TOUS PRODUITS PHARMACEUTIQUES ET HYGIENIQUES. ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : APPAREILS DESTINES A L'ASSAINISSEMENT ET LA PURIFICATION DE L'ATMOSPHERE AINSI QU'A L'ABSORPTION DES ODEURS ET DES FUMEES, NOTAMMENT CELLE DU TABAC, BRULEURS. ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : BRULE-PARFUMS, BRULE-ENCENS, FLACONS D'ESSENCES NON EN METAUX PRECIEUX DESTINES A LA DESINFECTION, A L'ASSAINISSEMENT ET A LA PURIFICATION DE L'ATMOSPHERE, AINSI QU'A L'ABSORPTION DES ODEURS ET DES FUMEES, NOTAMMENT CELLE DU TABAC.

Déposant 1 : PRODUITS BERGER, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 552087777

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE

Bénéficiare 1 : PRODUITS BERGER

18/06/2010 : LAMPE BERGER PARIS

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : PRODUITS CHIMIQUES POUVANT ETRE EMPLOYES DANS LES APPAREILS OU LAMPES DESTINES A LA DESINFECTION, A L'ASSAINISSEMENT ET A LA PURIFICATION DE L'ATMOSPHERE AINSI QU'A L'ABSORPTION DES ODEURS ET DES FUMEES, NOTAMMENT CELLE DU TABAC, PRODUITS CHIMIQUES POUR L'INDUSTRIE. ;
N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : PRODUITS DE PARFUMERIE POUVANT ETRE EMPLOYES DANS LES APPAREILS OU LAMPES DESTINES A LA DESINFECTION, A L'ASSAINISSEMENT ET A LA PURIFICATION DE L'ATMOSPHERE AINSI QU'A L'ABSORPTION DES ODEURS ET DES FUMEES, NOTAMMENT CELLE DU TABAC, TOUS PRODUITS DETACHANTS ; PRODUITS DE PARFUMERIE. ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : PRODUITS PHARMACEUTIQUES, HYGIENIQUES OU DESINFECTANTS POUVANT ETRE EMPLOYES DANS LES APPAREILS OU LAMPES DESTINES A LA DESINFECTION, A L'ASSAINISSEMENT ET LA PURIFICATION DE L'ATMOSPHERE AINSI QU'A L'ABSORPTION DES ODEURS ET DES FUMEES, NOTAMMENT CELLE DU TABAC, TOUS PRODUITS PHARMACEUTIQUES ET HYGIENIQUES. ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : APPAREILS DESTINES A L'ASSAINISSEMENT ET LA PURIFICATION DE L'ATMOSPHERE AINSI QU'A L'ABSORPTION DES ODEURS ET DES FUMEES, NOTAMMENT CELLE DU TABAC, BRULEURS. ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : BRULE-PARFUMS, BRULE-ENCENS, FLACONS D'ESSENCES NON EN METAUX PRECIEUX DESTINES A LA DESINFECTION, A L'ASSAINISSEMENT ET A LA PURIFICATION DE L'ATMOSPHERE, AINSI QU'A L'ABSORPTION DES ODEURS ET DES FUMEES, NOTAMMENT CELLE DU TABAC.

Déposant 1 : PRODUITS BERGER, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 552087777
Adresse :
1342 rue d'Elbeuf Bourgtheroulde-Infreville
27520 GRAND BOURGTHEROULDE
FR

Mandataire 1 : REDLINK, M. Fournier Frédéric
Adresse :
41 rue des Acacias
75017 Paris
FR

Bénéficiare 1 : PRODUITS BERGER

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Demande en déchéance totale
Référence associée à l'événement : 807851
Date de demande : 08/01/2021
N° de BOPI : 2021-06
Date du BOPI : 12/02/2021

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-29
Date du BOPI : 23/07/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-44
Date du BOPI : 05/11/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2745547
Date de demande : 15/04/2020
N° de BOPI : 2020-32
Date du BOPI : 07/08/2020

18/06/2010 : LAMPE BERGER PARIS

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : PRODUITS CHIMIQUES POUVANT ETRE EMPLOYES DANS LES APPAREILS OU LAMPES DESTINES A LA DESINFECTION, A L'ASSAINISSEMENT ET A LA PURIFICATION DE L'ATMOSPHERE AINSI QU'A L'ABSORPTION DES ODEURS ET DES FUMEES, NOTAMMENT CELLE DU TABAC, PRODUITS CHIMIQUES POUR L'INDUSTRIE. ;
N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : PRODUITS DE PARFUMERIE POUVANT ETRE EMPLOYES DANS LES APPAREILS OU LAMPES DESTINES A LA DESINFECTION, A L'ASSAINISSEMENT ET A LA PURIFICATION DE L'ATMOSPHERE AINSI QU'A L'ABSORPTION DES ODEURS ET DES FUMEES, NOTAMMENT CELLE DU TABAC, TOUS PRODUITS DETACHANTS ; PRODUITS DE PARFUMERIE. ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : PRODUITS PHARMACEUTIQUES, HYGIENIQUES OU DESINFECTANTS POUVANT ETRE EMPLOYES DANS LES APPAREILS OU LAMPES DESTINES A LA DESINFECTION, A L'ASSAINISSEMENT ET LA PURIFICATION DE L'ATMOSPHERE AINSI QU'A L'ABSORPTION DES ODEURS ET DES FUMEES, NOTAMMENT CELLE DU TABAC, TOUS PRODUITS PHARMACEUTIQUES ET HYGIENIQUES. ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : APPAREILS DESTINES A L'ASSAINISSEMENT ET LA PURIFICATION DE L'ATMOSPHERE AINSI QU'A L'ABSORPTION DES ODEURS ET DES FUMEES, NOTAMMENT CELLE DU TABAC, BRULEURS. ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : BRULE-PARFUMS, BRULE-ENCENS, FLACONS D'ESSENCES NON EN METAUX PRECIEUX DESTINES A LA DESINFECTION, A L'ASSAINISSEMENT ET A LA PURIFICATION DE L'ATMOSPHERE, AINSI QU'A L'ABSORPTION DES ODEURS ET DES FUMEES, NOTAMMENT CELLE DU TABAC.

Déposant 1 : PRODUITS BERGER, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 552087777
Adresse :
1342 rue d'Elbeuf Bourgtheroulde-Infreville
27520 GRAND BOURGTHEROULDE
FR

Mandataire 1 : REDLINK, M. Fournier Frédéric
Adresse :
41 rue des Acacias
75017 Paris
FR

Bénéficiare 1 : PRODUITS BERGER

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Demande en déchéance totale
Référence associée à l'événement : 807851
Date de demande : 08/01/2021
N° de BOPI : 2021-06
Date du BOPI : 12/02/2021

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Recours formé devant la cour d'appel
Référence associée à l'événement : 849458
Date de demande : 22/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-29
Date du BOPI : 23/07/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-44
Date du BOPI : 05/11/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2745547
Date de demande : 15/04/2020
N° de BOPI : 2020-32
Date du BOPI : 07/08/2020

10/07/2009 : EasyScent

N° national/d'enregistrement : 3663599
Date de dépôt : 10/07/2009
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 10/07/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques pouvant être employés dans les appareils et lampes destinés à la désinfection, à l'assainissement et à la purification de l'atmosphère, à la diffusion de parfums et d'huiles essentielles ainsi qu'à l'absorption des odeurs et des fumées ;
N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de parfumerie pouvant être employés dans les appareils ou lampes destinés à la désinfection, à l'assainissement et à la purification de l'atmosphère, à la diffusion de parfums et d'huiles essentielles ainsi qu'à l'absorption des odeurs et des fumées ; détachants ; produits de parfumerie, à savoir parfums, huiles essentielles, eaux de toilette et de Cologne ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits hygiéniques ou désinfectants pouvant être employés dans les appareils ou lampes destinés à la désinfection, à l'assainissement et à la purification de l'atmosphère, à la diffusion de parfums et d'huiles essentielles ainsi qu'à l'absorption des odeurs et des fumées ; désodorisants autres qu'à usage personnel ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils destinés à la désinfection, à l'assainissement et à la purification de l'atmosphère, à la diffusion de parfums et d'huiles essentielles dans l'air, ainsi qu'à l'absorption des odeurs et des fumées ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Brûle-parfums et brûle-encens ; flacons en verre ou en plastique vides pour la parfumerie ; flacons d'essence vides non en métaux précieux destinés à la désinfection, à l'assainissement et à la purification de l'atmosphère, à la diffusion de parfums et d'huiles essentielles dans l'air ainsi qu'à l'absorption des odeurs et des fumées.

Déposant 1 : PRODUITS BERGER, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 552087777

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 589014
Date de demande : 20/11/2012
N° de BOPI : 2012-51
Date du BOPI : 21/12/2012
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de la renonciation : Classe 3 : Produits de parfumerie, à savoir parfums, eaux de toilettes et de Cologne. Classe 21 : Flacons en verre et en plastique vides pour la parfumerie.

Bénéficiare 1 : PRODUITS BERGER

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-33
Date du BOPI : 14/08/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-51
Date du BOPI : 18/12/2009

10/07/2009 : EasyScent

N° national/d'enregistrement : 3663599
Date de dépôt : 10/07/2009
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 10/07/2019
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques pouvant être employés dans les appareils et lampes destinés à la désinfection, à l'assainissement et à la purification de l'atmosphère, à la diffusion de parfums et d'huiles essentielles ainsi qu'à l'absorption des odeurs et des fumées ;
N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de parfumerie pouvant être employés dans les appareils ou lampes destinés à la désinfection, à l'assainissement et à la purification de l'atmosphère, à la diffusion de parfums et d'huiles essentielles ainsi qu'à l'absorption des odeurs et des fumées ; détachants ; produits de parfumerie, à savoir parfums, huiles essentielles, eaux de toilette et de Cologne ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits hygiéniques ou désinfectants pouvant être employés dans les appareils ou lampes destinés à la désinfection, à l'assainissement et à la purification de l'atmosphère, à la diffusion de parfums et d'huiles essentielles ainsi qu'à l'absorption des odeurs et des fumées ; désodorisants autres qu'à usage personnel ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils destinés à la désinfection, à l'assainissement et à la purification de l'atmosphère, à la diffusion de parfums et d'huiles essentielles dans l'air, ainsi qu'à l'absorption des odeurs et des fumées ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Brûle-parfums et brûle-encens ; flacons en verre ou en plastique vides pour la parfumerie ; flacons d'essence vides non en métaux précieux destinés à la désinfection, à l'assainissement et à la purification de l'atmosphère, à la diffusion de parfums et d'huiles essentielles dans l'air ainsi qu'à l'absorption des odeurs et des fumées.

Déposant 1 : PRODUITS BERGER, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 552087777

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de la renonciation : Classe 3 : Produits de parfumerie, à savoir parfums, eaux de toilettes et de Cologne. Classe 21 : Flacons en verre et en plastique vides pour la parfumerie.

Bénéficiare 1 : PRODUITS BERGER

11/10/2006 : IMPROVAIR SYSTEM

N° national/d'enregistrement : 3455990
Date de dépôt : 11/10/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 11/10/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques pouvant être employés dans les appareils ou lampes destinés à désinfecter, à épurer, à assainir, à parfumer, à désodoriser et à purifier l'atmosphère, ainsi qu'à l'absorption des odeurs, des particules de poussières et des fumées, notamment celle du tabac. Catalyseurs chimiques notamment photocatalyseurs.
N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de parfumerie pouvant être employés dans les appareils ou lampes destinés à désinfecter, à épurer, à assainir, à parfumer, à désodoriser et à purifier l'atmosphère, ainsi qu'à l'absorption des odeurs, des particules de poussières et des fumées, notamment celles du tabac.
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, hygiéniques ou désinfectants pouvant être employés dans les appareils ou lampes destinés à désinfecter, à épurer, à assainir, à parfumer, à désodoriser et à purifier l'atmosphère ainsi qu'à l'absorption des odeurs, des particules de poussières et des fumées, notamment celle du tabac.
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils ou lampes destinés à désinfecter, à épurer, à assainir, à parfumer, à désodoriser et à purifier l'atmosphère ainsi qu'à l'absorption des odeurs, des particules de poussières et des fumées, notamment celle du tabac ; brûleurs notamment à combustion catalytique et appareils ou supports photocatalytiques.
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Brûle-parfums, brûle-encens, flacons d'essences non en métaux précieux, diffuseurs destinés à désinfecter, à épurer, à assainir, à parfumer, à désodoriser et à purifier l'atmosphère, ainsi qu'à l'absorption des odeurs, des particules de poussières et des fumées, notamment celle du tabac.

Déposant 1 : PRODUITS BERGER Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 552087777

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-46
Date du BOPI : 17/11/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-11

10/07/2006 : Airpur System 3C

N° national/d'enregistrement : 3439860
Date de dépôt : 10/07/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/07/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques pouvant être employés dans les appareils ou lampes destinés à désinfecter, à assainir, à parfumer et à purifier l'atmosphère ainsi qu'à l'absorption des odeurs et des fumées, notamment celle du tabac ; produits chimiques pour l'industrie. Catalyseurs chimiques.Produits de parfumerie pouvant être employés dans les appareils ou lampes destinés à désinfecter, à assainir, à parfumer et à purifier l'atmosphère ainsi qu'à l'absorption des odeurs et des fumées, notamment celle du tabac, tous produits détachants ; produits de parfumerie.Produits pharmaceutiques, hygiéniques ou désinfectants pouvant être employés dans les appareils ou lampes destinés à désinfecter, à assainir, à parfumer et à purifier l'atmosphère ainsi qu'à l'absorption des odeurs et des fumées, notamment celle du tabac ; tous produits pharmaceutiques et hygiéniques.Appareils destinés à assainir, à parfumer et à purifier l'atmosphère ainsi qu'à l'absorption des odeurs et des fumées, notamment celle du tabac, brûleurs notamment à combustion catalytique.Brûle-parfums, brûle-encens, flacons d'essences non en métaux précieux destinés à désinfecter, à assainir, à parfumer et à purifier l'atmosphère, ainsi qu'à l'absorption des odeurs et des fumées, notamment celle du tabac.
N° de la classe : 01
N° de la classe : 03
N° de la classe : 05
N° de la classe : 11
N° de la classe : 21

Déposant 1 : PRODUITS BERGER, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 552087777
Adresse :
1342 RUE D'ELBEUF
27520 BOURGTHEROULDE-INFREVILLE
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme ALPHONSE Claire
Adresse :
Bâtiment O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017
92665 ASNIERES-SUR-SEINE cedex
FR

Bénéficiare 1 : PRODUITS BERGER

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-33
Date du BOPI : 18/08/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-50

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2619944
Date de demande : 02/06/2016
N° de BOPI : 2016-40
Date du BOPI : 07/10/2016

10/07/2006 : Airpur System 3C

N° national/d'enregistrement : 3439860
Date de dépôt : 10/07/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/07/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques pouvant être employés dans les appareils ou lampes destinés à désinfecter, à assainir, à parfumer et à purifier l'atmosphère ainsi qu'à l'absorption des odeurs et des fumées, notamment celle du tabac ; produits chimiques pour l'industrie. Catalyseurs chimiques.Produits de parfumerie pouvant être employés dans les appareils ou lampes destinés à désinfecter, à assainir, à parfumer et à purifier l'atmosphère ainsi qu'à l'absorption des odeurs et des fumées, notamment celle du tabac, tous produits détachants ; produits de parfumerie.Produits pharmaceutiques, hygiéniques ou désinfectants pouvant être employés dans les appareils ou lampes destinés à désinfecter, à assainir, à parfumer et à purifier l'atmosphère ainsi qu'à l'absorption des odeurs et des fumées, notamment celle du tabac ; tous produits pharmaceutiques et hygiéniques.Appareils destinés à assainir, à parfumer et à purifier l'atmosphère ainsi qu'à l'absorption des odeurs et des fumées, notamment celle du tabac, brûleurs notamment à combustion catalytique.Brûle-parfums, brûle-encens, flacons d'essences non en métaux précieux destinés à désinfecter, à assainir, à parfumer et à purifier l'atmosphère, ainsi qu'à l'absorption des odeurs et des fumées, notamment celle du tabac.
N° de la classe : 01
N° de la classe : 03
N° de la classe : 05
N° de la classe : 11
N° de la classe : 21

Déposant 1 : PRODUITS BERGER, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 552087777
Adresse :
1342 RUE D'ELBEUF
27520 BOURGTHEROULDE-INFREVILLE
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme ALPHONSE Claire
Adresse :
Bâtiment O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017
92665 ASNIERES-SUR-SEINE cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-33
Date du BOPI : 18/08/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-50

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2619944
Date de demande : 02/06/2016
N° de BOPI : 2016-40
Date du BOPI : 07/10/2016

08/06/2005 : AIR BERGER

N° national/d'enregistrement : 3363943
Date de dépôt : 08/06/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/06/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de parfumerie pouvant être employés dans les appareils ou lampes destinés à la désinfection, à l'assainissement et à la purification de l'atmosphère ainsi qu'à l'absorption des odeurs et des fumées, notamment celle du tabac, tous produits détachants ; produits de parfumerie.

Déposant 1 : PRODUITS BERGER, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 552087777
Adresse :
1342 RUE D'ELBEUF
27520 BOURGTHEROULDE-INFREVILLE
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme RIVIERE Laurence
Adresse :
Bâtiment O2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017
92665 ASNIERES-SUR-SEINE cedex
FR

Bénéficiare 1 : PRODUITS BERGER

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-28
Date du BOPI : 15/07/2005

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2005-45

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2584341
Date de demande : 16/04/2015
N° de BOPI : 2015-32
Date du BOPI : 07/08/2015

08/06/2005 : AIR BERGER

N° national/d'enregistrement : 3363943
Date de dépôt : 08/06/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Statut : Marque déchue
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de parfumerie pouvant être employés dans les appareils ou lampes destinés à la désinfection, à l'assainissement et à la purification de l'atmosphère ainsi qu'à l'absorption des odeurs et des fumées, notamment celle du tabac, tous produits détachants ; produits de parfumerie.

Déposant 1 : PRODUITS BERGER, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 552087777
Adresse :
1342 RUE D'ELBEUF
27520 BOURGTHEROULDE-INFREVILLE
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme RIVIERE Laurence
Adresse :
Bâtiment O2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017
92665 ASNIERES-SUR-SEINE cedex
FR

Bénéficiare 1 : PRODUITS BERGER

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Demande en déchéance totale
Référence associée à l'événement : 807850
Date de demande : 08/01/2021
N° de BOPI : 2021-06
Date du BOPI : 12/02/2021

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déchéance totale
Référence associée à l'événement : 850075
Date de demande : 28/02/2022
N° de BOPI : 2022-13
Date du BOPI : 01/04/2022

Bénéficiare 1 : CHATEAU BERGER COSMETIQUES, SARL
Numéro de SIREN : 505079442
Adresse :
333 CORNICHE KENNEDY
13007 MARSEILLE
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-28
Date du BOPI : 15/07/2005

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2005-45

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2584341
Date de demande : 16/04/2015
N° de BOPI : 2015-32
Date du BOPI : 07/08/2015

08/06/2005 : AIR BERGER

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de parfumerie pouvant être employés dans les appareils ou lampes destinés à la désinfection, à l'assainissement et à la purification de l'atmosphère ainsi qu'à l'absorption des odeurs et des fumées, notamment celle du tabac, tous produits détachants ; produits de parfumerie.

Déposant 1 : PRODUITS BERGER, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 552087777
Adresse :
1342 RUE D'ELBEUF
27520 BOURGTHEROULDE-INFREVILLE
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme RIVIERE Laurence
Adresse :
Bâtiment O2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017
92665 ASNIERES-SUR-SEINE cedex
FR

Bénéficiare 1 : PRODUITS BERGER

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Demande en déchéance totale
Référence associée à l'événement : 807850
Date de demande : 08/01/2021
N° de BOPI : 2021-06
Date du BOPI : 12/02/2021

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-28
Date du BOPI : 15/07/2005

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2005-45

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2584341
Date de demande : 16/04/2015
N° de BOPI : 2015-32
Date du BOPI : 07/08/2015

28/01/2005 : LAMPE BERGER

N° national/d'enregistrement : 3337612
Date de dépôt : 28/01/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/01/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques pouvant être employés dans les appareils ou lampes destinés à la désinfection, à l'assainissement et à la purification de l'atmosphère ainsi qu'à l'absorption des odeurs et des fumées, notamment celle du tabac, produits chimiques pour l'industrie. Produits de parfumerie pouvant être employés dans les appareils ou lampes destinés à la désinfection, à l'assainissement et à la purification de l'atmosphère ainsi qu'à l'absorption des odeurs et des fumées, notamment celle du tabac, tous produits détachants ; produits de parfumerie. Produits pharmaceutiques, hygiéniques ou désinfectants pouvant être employés dans les appareils ou lampes destinés à la désinfection, à l'assainissement et la purification de l'atmosphère ainsi qu'à l'absorption des odeurs et des fumées, notamment celle du tabac, tous produits pharmaceutiques et hygiéniques. Appareils destinés à l'assainissement et la purification de l'atmosphère ainsi qu'à l'absorption des odeurs et des fumées, notamment celle du tabac, brûleurs. Brûle-parfums, brûle-encens, flacons d'essences non en métaux précieux destinés à la désinfection, à l'assainissement et à la purification de l'atmosphère, ainsi qu'à l'absorption des odeurs et des fumées, notamment celle du tabac.
N° de la classe : 01
N° de la classe : 03
N° de la classe : 05
N° de la classe : 11
N° de la classe : 21

Déposant 1 : PRODUITS BERGER, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 552087777
Adresse :
1342, rue d'Elbeuf
27520 BOURGTHEROULDE-INFREVILLE
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, SA, Mme WAENDENDRIES Perrine
Adresse :
Immeuble O2, 2, rue Sarah Bernhardt, CS 90017
92265 ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 449064
Date de demande : 12/02/2007
N° de BOPI : 2007-13

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 714199
Date de demande : 29/12/2017
N° de BOPI : 2018-04
Date du BOPI : 26/01/2018

Bénéficiare 1 : PRODUITS BERGER

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-10
Date du BOPI : 11/03/2005

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2005-27

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2576844
Date de demande : 26/01/2015
N° de BOPI : 2015-15
Date du BOPI : 10/04/2015

28/01/2005 : LAMPE BERGER

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques pouvant être employés dans les appareils ou lampes destinés à la désinfection, à l'assainissement et à la purification de l'atmosphère ainsi qu'à l'absorption des odeurs et des fumées, notamment celle du tabac, produits chimiques pour l'industrie. Produits de parfumerie pouvant être employés dans les appareils ou lampes destinés à la désinfection, à l'assainissement et à la purification de l'atmosphère ainsi qu'à l'absorption des odeurs et des fumées, notamment celle du tabac, tous produits détachants ; produits de parfumerie. Produits pharmaceutiques, hygiéniques ou désinfectants pouvant être employés dans les appareils ou lampes destinés à la désinfection, à l'assainissement et la purification de l'atmosphère ainsi qu'à l'absorption des odeurs et des fumées, notamment celle du tabac, tous produits pharmaceutiques et hygiéniques. Appareils destinés à l'assainissement et la purification de l'atmosphère ainsi qu'à l'absorption des odeurs et des fumées, notamment celle du tabac, brûleurs. Brûle-parfums, brûle-encens, flacons d'essences non en métaux précieux destinés à la désinfection, à l'assainissement et à la purification de l'atmosphère, ainsi qu'à l'absorption des odeurs et des fumées, notamment celle du tabac.
N° de la classe : 01
N° de la classe : 03
N° de la classe : 05
N° de la classe : 11
N° de la classe : 21

Déposant 1 : PRODUITS BERGER, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 552087777
Adresse :
1342, rue d'Elbeuf
27520 BOURGTHEROULDE-INFREVILLE
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, SA, Mme WAENDENDRIES Perrine
Adresse :
Immeuble O2, 2, rue Sarah Bernhardt, CS 90017
92265 ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 449064
Date de demande : 12/02/2007
N° de BOPI : 2007-13

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 714199
Date de demande : 29/12/2017
N° de BOPI : 2018-04
Date du BOPI : 26/01/2018

Bénéficiare 1 : PRODUITS BERGER

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Demande en déchéance partielle
Référence associée à l'événement : 807848
Date de demande : 08/01/2021
N° de BOPI : 2021-06
Date du BOPI : 12/02/2021

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Recours formé devant la cour d'appel
Référence associée à l'événement : 849456
Date de demande : 22/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Recours formé devant la cour d'appel
Référence associée à l'événement : 857760
Date de demande : 18/05/2022
N° de BOPI : 2022-24
Date du BOPI : 17/06/2022

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-10
Date du BOPI : 11/03/2005

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2005-27

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2576844
Date de demande : 26/01/2015
N° de BOPI : 2015-15
Date du BOPI : 10/04/2015

28/01/2005 : LAMPE BERGER

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques pouvant être employés dans les appareils ou lampes destinés à la désinfection, à l'assainissement et à la purification de l'atmosphère ainsi qu'à l'absorption des odeurs et des fumées, notamment celle du tabac, produits chimiques pour l'industrie. Produits de parfumerie pouvant être employés dans les appareils ou lampes destinés à la désinfection, à l'assainissement et à la purification de l'atmosphère ainsi qu'à l'absorption des odeurs et des fumées, notamment celle du tabac, tous produits détachants ; produits de parfumerie. Produits pharmaceutiques, hygiéniques ou désinfectants pouvant être employés dans les appareils ou lampes destinés à la désinfection, à l'assainissement et la purification de l'atmosphère ainsi qu'à l'absorption des odeurs et des fumées, notamment celle du tabac, tous produits pharmaceutiques et hygiéniques. Appareils destinés à l'assainissement et la purification de l'atmosphère ainsi qu'à l'absorption des odeurs et des fumées, notamment celle du tabac, brûleurs. Brûle-parfums, brûle-encens, flacons d'essences non en métaux précieux destinés à la désinfection, à l'assainissement et à la purification de l'atmosphère, ainsi qu'à l'absorption des odeurs et des fumées, notamment celle du tabac.
N° de la classe : 01
N° de la classe : 03
N° de la classe : 05
N° de la classe : 11
N° de la classe : 21

Déposant 1 : PRODUITS BERGER, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 552087777
Adresse :
1342, rue d'Elbeuf
27520 BOURGTHEROULDE-INFREVILLE
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, SA, Mme WAENDENDRIES Perrine
Adresse :
Immeuble O2, 2, rue Sarah Bernhardt, CS 90017
92265 ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 449064
Date de demande : 12/02/2007
N° de BOPI : 2007-13

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 714199
Date de demande : 29/12/2017
N° de BOPI : 2018-04
Date du BOPI : 26/01/2018

Bénéficiare 1 : PRODUITS BERGER

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Demande en déchéance partielle
Référence associée à l'événement : 807848
Date de demande : 08/01/2021
N° de BOPI : 2021-06
Date du BOPI : 12/02/2021

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Recours formé devant la cour d'appel
Référence associée à l'événement : 849456
Date de demande : 22/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-10
Date du BOPI : 11/03/2005

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2005-27

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2576844
Date de demande : 26/01/2015
N° de BOPI : 2015-15
Date du BOPI : 10/04/2015

28/01/2005 : LAMPE BERGER

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques pouvant être employés dans les appareils ou lampes destinés à la désinfection, à l'assainissement et à la purification de l'atmosphère ainsi qu'à l'absorption des odeurs et des fumées, notamment celle du tabac, produits chimiques pour l'industrie. Produits de parfumerie pouvant être employés dans les appareils ou lampes destinés à la désinfection, à l'assainissement et à la purification de l'atmosphère ainsi qu'à l'absorption des odeurs et des fumées, notamment celle du tabac, tous produits détachants ; produits de parfumerie. Produits pharmaceutiques, hygiéniques ou désinfectants pouvant être employés dans les appareils ou lampes destinés à la désinfection, à l'assainissement et la purification de l'atmosphère ainsi qu'à l'absorption des odeurs et des fumées, notamment celle du tabac, tous produits pharmaceutiques et hygiéniques. Appareils destinés à l'assainissement et la purification de l'atmosphère ainsi qu'à l'absorption des odeurs et des fumées, notamment celle du tabac, brûleurs. Brûle-parfums, brûle-encens, flacons d'essences non en métaux précieux destinés à la désinfection, à l'assainissement et à la purification de l'atmosphère, ainsi qu'à l'absorption des odeurs et des fumées, notamment celle du tabac.
N° de la classe : 01
N° de la classe : 03
N° de la classe : 05
N° de la classe : 11
N° de la classe : 21

Déposant 1 : PRODUITS BERGER, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 552087777
Adresse :
1342, rue d'Elbeuf
27520 BOURGTHEROULDE-INFREVILLE
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, SA, Mme WAENDENDRIES Perrine
Adresse :
Immeuble O2, 2, rue Sarah Bernhardt, CS 90017
92265 ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 449064
Date de demande : 12/02/2007
N° de BOPI : 2007-13

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 714199
Date de demande : 29/12/2017
N° de BOPI : 2018-04
Date du BOPI : 26/01/2018

Bénéficiare 1 : PRODUITS BERGER

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Demande en déchéance partielle
Référence associée à l'événement : 807848
Date de demande : 08/01/2021
N° de BOPI : 2021-06
Date du BOPI : 12/02/2021

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-10
Date du BOPI : 11/03/2005

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2005-27

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2576844
Date de demande : 26/01/2015
N° de BOPI : 2015-15
Date du BOPI : 10/04/2015

06/10/2003 : PARFUMS BERGER

N° national/d'enregistrement : 3249508
Date de dépôt : 06/10/2003
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/10/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de parfumerie pouvant être employés dans les appareils ou lampes destinés à la désinfection, à l'assainissement et la purification de l'atmosphère ainsi qu'à l'absorption des odeurs et des fumées, notamment celle du tabac ; tous produits détachants, produits de parfumerie. Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches (éclairage).
N° de la classe : 03
N° de la classe : 04

Déposant 1 : PRODUITS BERGER, Société par Actions Simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 552087777
Adresse :
1342 rue d'Elbeuf
27520 BOURGTHEROULDE-INFREVILLE
FR

Mandataire 1 : Novagraaf France
Adresse :
122, Rue Edouard Vaillant
92593 LEVALLOIS-PERRET Cedex
FR

Bénéficiare 1 : PRODUITS BERGER

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2003-46
Date du BOPI : 14/11/2003

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2004-11

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2536139
Date de demande : 26/07/2013
N° de BOPI : 2013-40
Date du BOPI : 04/10/2013

06/10/2003 : PARFUMS BERGER

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de parfumerie pouvant être employés dans les appareils ou lampes destinés à la désinfection, à l'assainissement et la purification de l'atmosphère ainsi qu'à l'absorption des odeurs et des fumées, notamment celle du tabac ; tous produits détachants, produits de parfumerie. Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches (éclairage).
N° de la classe : 03
N° de la classe : 04

Déposant 1 : PRODUITS BERGER, Société par Actions Simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 552087777
Adresse :
1342 rue d'Elbeuf
27520 BOURGTHEROULDE-INFREVILLE
FR

Mandataire 1 : Novagraaf France
Adresse :
122, Rue Edouard Vaillant
92593 LEVALLOIS-PERRET Cedex
FR

Bénéficiare 1 : PRODUITS BERGER

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Demande en déchéance totale
Référence associée à l'événement : 807847
Date de demande : 08/01/2021
N° de BOPI : 2021-06
Date du BOPI : 12/02/2021

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Recours formé devant la cour d'appel
Référence associée à l'événement : 849473
Date de demande : 22/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Recours formé devant la cour d'appel
Référence associée à l'événement : 857779
Date de demande : 18/05/2022
N° de BOPI : 2022-24
Date du BOPI : 17/06/2022

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2003-46
Date du BOPI : 14/11/2003

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2004-11

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2536139
Date de demande : 26/07/2013
N° de BOPI : 2013-40
Date du BOPI : 04/10/2013

06/10/2003 : PARFUMS BERGER

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de parfumerie pouvant être employés dans les appareils ou lampes destinés à la désinfection, à l'assainissement et la purification de l'atmosphère ainsi qu'à l'absorption des odeurs et des fumées, notamment celle du tabac ; tous produits détachants, produits de parfumerie. Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches (éclairage).
N° de la classe : 03
N° de la classe : 04

Déposant 1 : PRODUITS BERGER, Société par Actions Simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 552087777
Adresse :
1342 rue d'Elbeuf
27520 BOURGTHEROULDE-INFREVILLE
FR

Mandataire 1 : Novagraaf France
Adresse :
122, Rue Edouard Vaillant
92593 LEVALLOIS-PERRET Cedex
FR

Bénéficiare 1 : PRODUITS BERGER

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Demande en déchéance totale
Référence associée à l'événement : 807847
Date de demande : 08/01/2021
N° de BOPI : 2021-06
Date du BOPI : 12/02/2021

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Recours formé devant la cour d'appel
Référence associée à l'événement : 849473
Date de demande : 22/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2003-46
Date du BOPI : 14/11/2003

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2004-11

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2536139
Date de demande : 26/07/2013
N° de BOPI : 2013-40
Date du BOPI : 04/10/2013

06/10/2003 : PARFUMS BERGER

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de parfumerie pouvant être employés dans les appareils ou lampes destinés à la désinfection, à l'assainissement et la purification de l'atmosphère ainsi qu'à l'absorption des odeurs et des fumées, notamment celle du tabac ; tous produits détachants, produits de parfumerie. Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches (éclairage).
N° de la classe : 03
N° de la classe : 04

Déposant 1 : PRODUITS BERGER, Société par Actions Simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 552087777
Adresse :
1342 rue d'Elbeuf
27520 BOURGTHEROULDE-INFREVILLE
FR

Mandataire 1 : Novagraaf France
Adresse :
122, Rue Edouard Vaillant
92593 LEVALLOIS-PERRET Cedex
FR

Bénéficiare 1 : PRODUITS BERGER

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Demande en déchéance totale
Référence associée à l'événement : 807847
Date de demande : 08/01/2021
N° de BOPI : 2021-06
Date du BOPI : 12/02/2021

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2003-46
Date du BOPI : 14/11/2003

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2004-11

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2536139
Date de demande : 26/07/2013
N° de BOPI : 2013-40
Date du BOPI : 04/10/2013

19/06/2003 : AIR BERGER

N° national/d'enregistrement : 3231991
Date de dépôt : 19/06/2003
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 19/06/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, produits de désodorisation, de désinfection et d'assainissement de l'air. Appareils de désodorisation, de désinfection et d'assainissement de l'air.
N° de la classe : 05
N° de la classe : 11

Déposant 1 : PRODUITS BERGER, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE À ASSOCIE UNIQUE
Numéro de SIREN : 552087777
Adresse :
1342 RUE D'ELBEUF
27520 BOURGTHEROULDE-INFREVILLE
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE
Adresse :
122 Rue Edouard Vaillant
92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX
FR

Bénéficiare 1 : PRODUITS BERGER

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2003-30
Date du BOPI : 25/07/2003

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2003-47

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2527738
Date de demande : 18/04/2013
N° de BOPI : 2013-27
Date du BOPI : 05/07/2013

27/11/2002 : LAMPE BERGER

N° national/d'enregistrement : 3196344
Date de dépôt : 27/11/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 27/11/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 04
Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches (éclairage) .

Déposant 1 : PRODUITS BERGER, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE À ASSOCIE UNIQUE
Numéro de SIREN : 552087777
Adresse :
1342 RUE D'ELBEUF
27520 BOURGTHEROULDE-INFREVILLE
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE
Adresse :
122 Rue Edouard Vaillant
92593 LEVALOIS PERRET CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 449064
Date de demande : 12/02/2007
N° de BOPI : 2007-13

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 714199
Date de demande : 29/12/2017
N° de BOPI : 2018-04
Date du BOPI : 26/01/2018

Bénéficiare 1 : PRODUITS BERGER

27/11/2002 : LAMPE BERGER

N° national/d'enregistrement : 3196344
Date de dépôt : 27/11/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 27/11/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 04
Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches (éclairage) .

Déposant 1 : PRODUITS BERGER, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 552087777
Adresse :
1342 rue d'Elbeuf Bourgtheroulde-Infreville
27520 GRAND BOURGTHEROULDE
FR

Mandataire 1 : REDLINK, M. Fournier Frédéric
Adresse :
41 rue des Acacias
75017 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 449064
Date de demande : 12/02/2007
N° de BOPI : 2007-13

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 714199
Date de demande : 29/12/2017
N° de BOPI : 2018-04
Date du BOPI : 26/01/2018

Bénéficiare 1 : PRODUITS BERGER

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2003-01
Date du BOPI : 03/01/2003

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2003-18

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2510501
Date de demande : 27/09/2012
N° de BOPI : 2012-46
Date du BOPI : 16/11/2012

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2824244
Date de demande : 26/09/2022
N° de BOPI : 2022-48
Date du BOPI : 02/12/2022

15/06/1999 : LAMPE BERGER

N° national/d'enregistrement : 99797575
Date de dépôt : 15/06/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 15/06/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques pouvant être employés dans les appareils ou lampes destinés à la désinfection, à l'assainissement et à la purification de l'atmosphère ainsi qu'à l'absorption des odeurs et des fumées, notamment celle du tabac, produits chimiques pour l'industrie. Produits de parfumerie pouvant être employés dans les appareils ou lampes destinés à la désinfection, à l'assainissement et la purification de l'atmosphère ainsi qu'à l'absorption des odeurs et des fumées, notamment celle du tabac, tous produits détachants. Produits de parfumerie. Produits pharmaceutiques, hygiéniques ou désinfectants pouvant être employés dans les appareils ou lampes destinés à la désinfection à l'assainissement et la purification de l'atmosphère ainsi qu'à l'absorption des odeurs et des fumées, notamment celle du tabac, tous produits pharmaceutiques et hygiéniques. Appareils et lampes, leurs pièces constitutives, destinées à l'assainissement et la purification de l'atmosphère ainsi qu'à l'absorption des odeurs et des fumées, notamment celles du tabac, brûleurs, condensateurs producteurs d'aldéhydes, appareils d'éclairage, de chauffage et de ventilation. Bûle-parfums, brûle-encens, flacons non en métaux précieux d'essence destinés à la désinfection, à l'assainissement et à la purification de l'atmosphère, ainsi qu'à l'absorption des odeurs et des fumées, notamment celle du tabac.
N° de la classe : 01
N° de la classe : 03
N° de la classe : 05
N° de la classe : 11
N° de la classe : 21

Déposant 1 : PRODUITS BERGER, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 552087777
Adresse :
1342 rue d'Elbeuf Bourgtheroulde-Infreville
27520 GRAND BOURGTHEROULDE
FR

Mandataire 1 : REDLINK, M. Fournier Frédéric
Adresse :
37-39 rue Boissière
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 424484
Date de demande : 15/12/2005

Bénéficiare 1 : PARFAM

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 449064
Date de demande : 12/02/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 456615
Date de demande : 02/07/2007

Bénéficiare 1 : PARFAM

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 714199
Date de demande : 29/12/2017
N° de BOPI : 2018-04
Date du BOPI : 26/01/2018

Bénéficiare 1 : PRODUITS BERGER

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Demande en déchéance partielle
Référence associée à l'événement : 807846
Date de demande : 08/01/2021
N° de BOPI : 2021-06
Date du BOPI : 12/02/2021

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-30
Date du BOPI : 23/07/1999

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2000-01

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-02

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-13

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-31

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2404800
Date de demande : 16/04/2009
N° de BOPI : 2009-27
Date du BOPI : 03/07/2009

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2706378
Date de demande : 13/02/2019
N° de BOPI : 2019-22
Date du BOPI : 31/05/2019

15/06/1999 : LAMPE BERGER

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques pouvant être employés dans les appareils ou lampes destinés à la désinfection, à l'assainissement et à la purification de l'atmosphère ainsi qu'à l'absorption des odeurs et des fumées, notamment celle du tabac, produits chimiques pour l'industrie. Produits de parfumerie pouvant être employés dans les appareils ou lampes destinés à la désinfection, à l'assainissement et la purification de l'atmosphère ainsi qu'à l'absorption des odeurs et des fumées, notamment celle du tabac, tous produits détachants. Produits de parfumerie. Produits pharmaceutiques, hygiéniques ou désinfectants pouvant être employés dans les appareils ou lampes destinés à la désinfection à l'assainissement et la purification de l'atmosphère ainsi qu'à l'absorption des odeurs et des fumées, notamment celle du tabac, tous produits pharmaceutiques et hygiéniques. Appareils et lampes, leurs pièces constitutives, destinées à l'assainissement et la purification de l'atmosphère ainsi qu'à l'absorption des odeurs et des fumées, notamment celles du tabac, brûleurs, condensateurs producteurs d'aldéhydes, appareils d'éclairage, de chauffage et de ventilation. Bûle-parfums, brûle-encens, flacons non en métaux précieux d'essence destinés à la désinfection, à l'assainissement et à la purification de l'atmosphère, ainsi qu'à l'absorption des odeurs et des fumées, notamment celle du tabac.
N° de la classe : 01
N° de la classe : 03
N° de la classe : 05
N° de la classe : 11
N° de la classe : 21

Déposant 1 : PRODUITS BERGER, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 552087777
Adresse :
1342 rue d'Elbeuf Bourgtheroulde-Infreville
27520 GRAND BOURGTHEROULDE
FR

Mandataire 1 : REDLINK, M. Fournier Frédéric
Adresse :
37-39 rue Boissière
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 424484
Date de demande : 15/12/2005

Bénéficiare 1 : PARFAM

Bénéficiare 1 : PRODUITS BERGER

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Demande en déchéance partielle
Référence associée à l'événement : 807846
Date de demande : 08/01/2021
N° de BOPI : 2021-06
Date du BOPI : 12/02/2021

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Recours formé devant la cour d'appel
Référence associée à l'événement : 849472
Date de demande : 22/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-30
Date du BOPI : 23/07/1999

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2000-01

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-02

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-13

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-31

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2404800
Date de demande : 16/04/2009
N° de BOPI : 2009-27
Date du BOPI : 03/07/2009

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2706378
Date de demande : 13/02/2019
N° de BOPI : 2019-22
Date du BOPI : 31/05/2019

15/06/1999 : LAMPE BERGER

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques pouvant être employés dans les appareils ou lampes destinés à la désinfection, à l'assainissement et à la purification de l'atmosphère ainsi qu'à l'absorption des odeurs et des fumées, notamment celle du tabac, produits chimiques pour l'industrie. Produits de parfumerie pouvant être employés dans les appareils ou lampes destinés à la désinfection, à l'assainissement et la purification de l'atmosphère ainsi qu'à l'absorption des odeurs et des fumées, notamment celle du tabac, tous produits détachants. Produits de parfumerie. Produits pharmaceutiques, hygiéniques ou désinfectants pouvant être employés dans les appareils ou lampes destinés à la désinfection à l'assainissement et la purification de l'atmosphère ainsi qu'à l'absorption des odeurs et des fumées, notamment celle du tabac, tous produits pharmaceutiques et hygiéniques. Appareils et lampes, leurs pièces constitutives, destinées à l'assainissement et la purification de l'atmosphère ainsi qu'à l'absorption des odeurs et des fumées, notamment celles du tabac, brûleurs, condensateurs producteurs d'aldéhydes, appareils d'éclairage, de chauffage et de ventilation. Bûle-parfums, brûle-encens, flacons non en métaux précieux d'essence destinés à la désinfection, à l'assainissement et à la purification de l'atmosphère, ainsi qu'à l'absorption des odeurs et des fumées, notamment celle du tabac.
N° de la classe : 01
N° de la classe : 03
N° de la classe : 05
N° de la classe : 11
N° de la classe : 21

Déposant 1 : PRODUITS BERGER, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 552087777
Adresse :
1342 rue d'Elbeuf Bourgtheroulde-Infreville
27520 GRAND BOURGTHEROULDE
FR

Mandataire 1 : REDLINK, M. Fournier Frédéric
Adresse :
37-39 rue Boissière
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 424484
Date de demande : 15/12/2005

Bénéficiare 1 : PARFAM

Bénéficiare 1 : PRODUITS BERGER

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Demande en déchéance partielle
Référence associée à l'événement : 807846
Date de demande : 08/01/2021
N° de BOPI : 2021-06
Date du BOPI : 12/02/2021

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Recours formé devant la cour d'appel
Référence associée à l'événement : 849472
Date de demande : 22/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Recours formé devant la cour d'appel
Référence associée à l'événement : 857756
Date de demande : 18/05/2022
N° de BOPI : 2022-24
Date du BOPI : 17/06/2022

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-30
Date du BOPI : 23/07/1999

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2000-01

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-02

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-13

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-31

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2404800
Date de demande : 16/04/2009
N° de BOPI : 2009-27
Date du BOPI : 03/07/2009

Evènement 14 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2706378
Date de demande : 13/02/2019
N° de BOPI : 2019-22
Date du BOPI : 31/05/2019

15/06/1999 : LAMPE BERGER

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques pouvant être employés dans les appareils ou lampes destinés à la désinfection, à l'assainissement et à la purification de l'atmosphère ainsi qu'à l'absorption des odeurs et des fumées, notamment celle du tabac, produits chimiques pour l'industrie. Produits de parfumerie pouvant être employés dans les appareils ou lampes destinés à la désinfection, à l'assainissement et la purification de l'atmosphère ainsi qu'à l'absorption des odeurs et des fumées, notamment celle du tabac, tous produits détachants. Produits de parfumerie. Produits pharmaceutiques, hygiéniques ou désinfectants pouvant être employés dans les appareils ou lampes destinés à la désinfection à l'assainissement et la purification de l'atmosphère ainsi qu'à l'absorption des odeurs et des fumées, notamment celle du tabac, tous produits pharmaceutiques et hygiéniques. Appareils et lampes, leurs pièces constitutives, destinées à l'assainissement et la purification de l'atmosphère ainsi qu'à l'absorption des odeurs et des fumées, notamment celles du tabac, brûleurs, condensateurs producteurs d'aldéhydes, appareils d'éclairage, de chauffage et de ventilation. Bûle-parfums, brûle-encens, flacons non en métaux précieux d'essence destinés à la désinfection, à l'assainissement et à la purification de l'atmosphère, ainsi qu'à l'absorption des odeurs et des fumées, notamment celle du tabac.
N° de la classe : 01
N° de la classe : 03
N° de la classe : 05
N° de la classe : 11
N° de la classe : 21

Déposant 1 : PRODUITS BERGER, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 552087777
Adresse :
1342 rue d'Elbeuf Bourgtheroulde-Infreville
27520 GRAND BOURGTHEROULDE
FR

Mandataire 1 : REDLINK, M. Fournier Frédéric
Adresse :
37-39 rue Boissière
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 424484
Date de demande : 15/12/2005

Bénéficiare 1 : PARFAM

Bénéficiare 1 : PRODUITS BERGER

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-30
Date du BOPI : 23/07/1999

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2000-01

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-02

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-13

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-31

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2404800
Date de demande : 16/04/2009
N° de BOPI : 2009-27
Date du BOPI : 03/07/2009

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2706378
Date de demande : 13/02/2019
N° de BOPI : 2019-22
Date du BOPI : 31/05/2019

15/06/1999 : LAMPE BERGER

N° national/d'enregistrement : 99797575
Date de dépôt : 15/06/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 15/06/2019
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques pouvant être employés dans les appareils ou lampes destinés à la désinfection, à l'assainissement et à la purification de l'atmosphère ainsi qu'à l'absorption des odeurs et des fumées, notamment celle du tabac, produits chimiques pour l'industrie. Produits de parfumerie pouvant être employés dans les appareils ou lampes destinés à la désinfection, à l'assainissement et la purification de l'atmosphère ainsi qu'à l'absorption des odeurs et des fumées, notamment celle du tabac, tous produits détachants. Produits de parfumerie. Produits pharmaceutiques, hygiéniques ou désinfectants pouvant être employés dans les appareils ou lampes destinés à la désinfection à l'assainissement et la purification de l'atmosphère ainsi qu'à l'absorption des odeurs et des fumées, notamment celle du tabac, tous produits pharmaceutiques et hygiéniques. Appareils et lampes, leurs pièces constitutives, destinées à l'assainissement et la purification de l'atmosphère ainsi qu'à l'absorption des odeurs et des fumées, notamment celles du tabac, brûleurs, condensateurs producteurs d'aldéhydes, appareils d'éclairage, de chauffage et de ventilation. Bûle-parfums, brûle-encens, flacons non en métaux précieux d'essence destinés à la désinfection, à l'assainissement et à la purification de l'atmosphère, ainsi qu'à l'absorption des odeurs et des fumées, notamment celle du tabac.
N° de la classe : 01
N° de la classe : 03
N° de la classe : 05
N° de la classe : 11
N° de la classe : 21

Déposant 1 : PRODUITS BERGER, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 552087777
Adresse :
1342 rue d'Elbeuf
27520 BOURGTHEROULDE-INFREVILLE
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE
Adresse :
122 RUE EDOUARD VAILLANT
92593 LEVALLOIS PERRET Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 424484
Date de demande : 15/12/2005

Bénéficiare 1 : PARFAM

Bénéficiare 1 : PRODUITS BERGER

13/06/1997 : LAMPE BERGER PARFUM DE MAISON

N° national/d'enregistrement : 97682443
Date de dépôt : 13/06/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/06/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques pouvant être employés dans les appareils ou lampes destinés à la désinfection, à l'assainissement et à la purification de l'atmosphère ainsi qu'à l'absorption des odeurs et des fumées, notamment celle du tabac, produits chimiques pour l'industrie. Produits de parfumerie, pouvant être employés dans les appareils ou lampes destinés à la désinfection, à l'assainissement et la purification de l'atmosphère ainsi qu'à l'absorption des odeurs et des fumées, notamment celle du tabac, tous produits détachants, produits de parfumerie Produits pharmaceutiques, hygiéniques ou désinfectants pouvant être employés dans les appareils ou lampes destinés à la désinfection, à l'assainissement et la purification de l'atmosphère ainsi qu'à l'absorption des odeurs et des fumées, notamment celle du tabac, tous produits pharmaceutiques et hygiéniques. Appareils et lampes, leurs pièces détachées destinées à l'assainissement et la purification de l'atmosphère ainsi qu'à l'absorption des odeurs et des fumées, notamment celles du tabac, brûleurs, condensateurs producteurs d'aldéhydes, appareils d'éclairage, de chauffage et de ventilation. Brûle-parfums, brûle-encens, flacons d'essence destinés à la désinfection, à l'assainissement et à la purification de l'atmosphère, ainsi qu'à l'absorption des odeurs et des fumées, notamment celle du tabac, désinfectants et désodorisant destinés à la désinfection, à l'assainissement et à la purification de l'atmosphère, ainsi qu'à l'absorption des odeurs et des fumées notamment celle du tabac.
N° de la classe : 01
N° de la classe : 03
N° de la classe : 05
N° de la classe : 11
N° de la classe : 21

Déposant 1 : PRODUITS BERGER, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 552087777
Adresse :
1342 rue d'Elbeuf Bourgtheroulde-Infreville
27520 GRAND BOURGHTEROULDE
FR

Mandataire 1 : REDLINK, M. Fournier Frédéric
Adresse :
78 AVENUE Raymond Poincaré
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 449064
Date de demande : 12/02/2007
N° de BOPI : 2007-13

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 714199
Date de demande : 29/12/2017
N° de BOPI : 2018-04
Date du BOPI : 26/01/2018

Bénéficiare 1 : PRODUITS BERGER

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Demande en déchéance partielle
Référence associée à l'événement : 807845
Date de demande : 08/01/2021
N° de BOPI : 2021-06
Date du BOPI : 12/02/2021

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Recours formé devant la cour d'appel
Référence associée à l'événement : 849460
Date de demande : 22/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Recours formé devant la cour d'appel
Référence associée à l'événement : 857758
Date de demande : 18/05/2022
N° de BOPI : 2022-24
Date du BOPI : 17/06/2022

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-29
Date du BOPI : 18/07/1997

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1998-06

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2342343
Date de demande : 29/05/2007
N° de BOPI : 2008-23

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2643509
Date de demande : 15/03/2017
N° de BOPI : 2017-35
Date du BOPI : 01/09/2017

13/06/1997 : LAMPE BERGER PARFUM DE MAISON

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques pouvant être employés dans les appareils ou lampes destinés à la désinfection, à l'assainissement et à la purification de l'atmosphère ainsi qu'à l'absorption des odeurs et des fumées, notamment celle du tabac, produits chimiques pour l'industrie. Produits de parfumerie, pouvant être employés dans les appareils ou lampes destinés à la désinfection, à l'assainissement et la purification de l'atmosphère ainsi qu'à l'absorption des odeurs et des fumées, notamment celle du tabac, tous produits détachants, produits de parfumerie Produits pharmaceutiques, hygiéniques ou désinfectants pouvant être employés dans les appareils ou lampes destinés à la désinfection, à l'assainissement et la purification de l'atmosphère ainsi qu'à l'absorption des odeurs et des fumées, notamment celle du tabac, tous produits pharmaceutiques et hygiéniques. Appareils et lampes, leurs pièces détachées destinées à l'assainissement et la purification de l'atmosphère ainsi qu'à l'absorption des odeurs et des fumées, notamment celles du tabac, brûleurs, condensateurs producteurs d'aldéhydes, appareils d'éclairage, de chauffage et de ventilation. Brûle-parfums, brûle-encens, flacons d'essence destinés à la désinfection, à l'assainissement et à la purification de l'atmosphère, ainsi qu'à l'absorption des odeurs et des fumées, notamment celle du tabac, désinfectants et désodorisant destinés à la désinfection, à l'assainissement et à la purification de l'atmosphère, ainsi qu'à l'absorption des odeurs et des fumées notamment celle du tabac.
N° de la classe : 01
N° de la classe : 03
N° de la classe : 05
N° de la classe : 11
N° de la classe : 21

Déposant 1 : PRODUITS BERGER, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 552087777
Adresse :
1342 rue d'Elbeuf Bourgtheroulde-Infreville
27520 GRAND BOURGHTEROULDE
FR

Mandataire 1 : REDLINK, M. Fournier Frédéric
Adresse :
78 AVENUE Raymond Poincaré
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 449064
Date de demande : 12/02/2007
N° de BOPI : 2007-13

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-29
Date du BOPI : 18/07/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1998-06

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2342343
Date de demande : 29/05/2007
N° de BOPI : 2008-23

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2643509
Date de demande : 15/03/2017
N° de BOPI : 2017-35
Date du BOPI : 01/09/2017

13/06/1997 : LAMPE BERGER PARFUM DE MAISON

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques pouvant être employés dans les appareils ou lampes destinés à la désinfection, à l'assainissement et à la purification de l'atmosphère ainsi qu'à l'absorption des odeurs et des fumées, notamment celle du tabac, produits chimiques pour l'industrie. Produits de parfumerie, pouvant être employés dans les appareils ou lampes destinés à la désinfection, à l'assainissement et la purification de l'atmosphère ainsi qu'à l'absorption des odeurs et des fumées, notamment celle du tabac, tous produits détachants, produits de parfumerie Produits pharmaceutiques, hygiéniques ou désinfectants pouvant être employés dans les appareils ou lampes destinés à la désinfection, à l'assainissement et la purification de l'atmosphère ainsi qu'à l'absorption des odeurs et des fumées, notamment celle du tabac, tous produits pharmaceutiques et hygiéniques. Appareils et lampes, leurs pièces détachées destinées à l'assainissement et la purification de l'atmosphère ainsi qu'à l'absorption des odeurs et des fumées, notamment celles du tabac, brûleurs, condensateurs producteurs d'aldéhydes, appareils d'éclairage, de chauffage et de ventilation. Brûle-parfums, brûle-encens, flacons d'essence destinés à la désinfection, à l'assainissement et à la purification de l'atmosphère, ainsi qu'à l'absorption des odeurs et des fumées, notamment celle du tabac, désinfectants et désodorisant destinés à la désinfection, à l'assainissement et à la purification de l'atmosphère, ainsi qu'à l'absorption des odeurs et des fumées notamment celle du tabac.
N° de la classe : 01
N° de la classe : 03
N° de la classe : 05
N° de la classe : 11
N° de la classe : 21

Déposant 1 : PRODUITS BERGER, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 552087777
Adresse :
1342 rue d'Elbeuf Bourgtheroulde-Infreville
27520 GRAND BOURGHTEROULDE
FR

Mandataire 1 : REDLINK, M. Fournier Frédéric
Adresse :
78 AVENUE Raymond Poincaré
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 449064
Date de demande : 12/02/2007
N° de BOPI : 2007-13

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 714199
Date de demande : 29/12/2017
N° de BOPI : 2018-04
Date du BOPI : 26/01/2018

Bénéficiare 1 : PRODUITS BERGER

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-29
Date du BOPI : 18/07/1997

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1998-06

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2342343
Date de demande : 29/05/2007
N° de BOPI : 2008-23

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2643509
Date de demande : 15/03/2017
N° de BOPI : 2017-35
Date du BOPI : 01/09/2017

13/06/1997 : LAMPE BERGER PARFUM DE MAISON

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques pouvant être employés dans les appareils ou lampes destinés à la désinfection, à l'assainissement et à la purification de l'atmosphère ainsi qu'à l'absorption des odeurs et des fumées, notamment celle du tabac, produits chimiques pour l'industrie. Produits de parfumerie, pouvant être employés dans les appareils ou lampes destinés à la désinfection, à l'assainissement et la purification de l'atmosphère ainsi qu'à l'absorption des odeurs et des fumées, notamment celle du tabac, tous produits détachants, produits de parfumerie Produits pharmaceutiques, hygiéniques ou désinfectants pouvant être employés dans les appareils ou lampes destinés à la désinfection, à l'assainissement et la purification de l'atmosphère ainsi qu'à l'absorption des odeurs et des fumées, notamment celle du tabac, tous produits pharmaceutiques et hygiéniques. Appareils et lampes, leurs pièces détachées destinées à l'assainissement et la purification de l'atmosphère ainsi qu'à l'absorption des odeurs et des fumées, notamment celles du tabac, brûleurs, condensateurs producteurs d'aldéhydes, appareils d'éclairage, de chauffage et de ventilation. Brûle-parfums, brûle-encens, flacons d'essence destinés à la désinfection, à l'assainissement et à la purification de l'atmosphère, ainsi qu'à l'absorption des odeurs et des fumées, notamment celle du tabac, désinfectants et désodorisant destinés à la désinfection, à l'assainissement et à la purification de l'atmosphère, ainsi qu'à l'absorption des odeurs et des fumées notamment celle du tabac.
N° de la classe : 01
N° de la classe : 03
N° de la classe : 05
N° de la classe : 11
N° de la classe : 21

Déposant 1 : PRODUITS BERGER, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 552087777
Adresse :
1342 rue d'Elbeuf Bourgtheroulde-Infreville
27520 GRAND BOURGHTEROULDE
FR

Mandataire 1 : REDLINK, M. Fournier Frédéric
Adresse :
78 AVENUE Raymond Poincaré
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 449064
Date de demande : 12/02/2007
N° de BOPI : 2007-13

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 714199
Date de demande : 29/12/2017
N° de BOPI : 2018-04
Date du BOPI : 26/01/2018

Bénéficiare 1 : PRODUITS BERGER

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Demande en déchéance partielle
Référence associée à l'événement : 807845
Date de demande : 08/01/2021
N° de BOPI : 2021-06
Date du BOPI : 12/02/2021

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-29
Date du BOPI : 18/07/1997

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1998-06

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2342343
Date de demande : 29/05/2007
N° de BOPI : 2008-23

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2643509
Date de demande : 15/03/2017
N° de BOPI : 2017-35
Date du BOPI : 01/09/2017

13/06/1997 : LAMPE BERGER PARFUM DE MAISON

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques pouvant être employés dans les appareils ou lampes destinés à la désinfection, à l'assainissement et à la purification de l'atmosphère ainsi qu'à l'absorption des odeurs et des fumées, notamment celle du tabac, produits chimiques pour l'industrie. Produits de parfumerie, pouvant être employés dans les appareils ou lampes destinés à la désinfection, à l'assainissement et la purification de l'atmosphère ainsi qu'à l'absorption des odeurs et des fumées, notamment celle du tabac, tous produits détachants, produits de parfumerie Produits pharmaceutiques, hygiéniques ou désinfectants pouvant être employés dans les appareils ou lampes destinés à la désinfection, à l'assainissement et la purification de l'atmosphère ainsi qu'à l'absorption des odeurs et des fumées, notamment celle du tabac, tous produits pharmaceutiques et hygiéniques. Appareils et lampes, leurs pièces détachées destinées à l'assainissement et la purification de l'atmosphère ainsi qu'à l'absorption des odeurs et des fumées, notamment celles du tabac, brûleurs, condensateurs producteurs d'aldéhydes, appareils d'éclairage, de chauffage et de ventilation. Brûle-parfums, brûle-encens, flacons d'essence destinés à la désinfection, à l'assainissement et à la purification de l'atmosphère, ainsi qu'à l'absorption des odeurs et des fumées, notamment celle du tabac, désinfectants et désodorisant destinés à la désinfection, à l'assainissement et à la purification de l'atmosphère, ainsi qu'à l'absorption des odeurs et des fumées notamment celle du tabac.
N° de la classe : 01
N° de la classe : 03
N° de la classe : 05
N° de la classe : 11
N° de la classe : 21

Déposant 1 : PRODUITS BERGER, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 552087777
Adresse :
1342 rue d'Elbeuf Bourgtheroulde-Infreville
27520 GRAND BOURGHTEROULDE
FR

Mandataire 1 : REDLINK, M. Fournier Frédéric
Adresse :
78 AVENUE Raymond Poincaré
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 449064
Date de demande : 12/02/2007
N° de BOPI : 2007-13

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 714199
Date de demande : 29/12/2017
N° de BOPI : 2018-04
Date du BOPI : 26/01/2018

Bénéficiare 1 : PRODUITS BERGER

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Demande en déchéance partielle
Référence associée à l'événement : 807845
Date de demande : 08/01/2021
N° de BOPI : 2021-06
Date du BOPI : 12/02/2021

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Recours formé devant la cour d'appel
Référence associée à l'événement : 849460
Date de demande : 22/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-29
Date du BOPI : 18/07/1997

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1998-06

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2342343
Date de demande : 29/05/2007
N° de BOPI : 2008-23

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2643509
Date de demande : 15/03/2017
N° de BOPI : 2017-35
Date du BOPI : 01/09/2017

18/04/1990 : AIR BERGER

N° national/d'enregistrement : 1587125
Date de dépôt : 18/04/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 18/04/2020
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:18 AVRIL 1980 à l'INPI No 553128 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1131500
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, produits de désodorisation, de désinfection et d'assainissement de l'air. Appareils de désodorisation, de désinfection et d'assainissemet de l'air
N° de la classe : 05
N° de la classe : 11

Déposant 1 : PRODUITS BERGER, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 552087777
Adresse :
1342 rue d'Elbeuf
27520 BOURGTHEROULDE-INFREVILLE
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE
Adresse :
122 RUE EDOUARD VAILLANT
92593 LEVALLOIS PERRET Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 456617
Date de demande : 02/07/2007
N° de BOPI : 2007-31

Bénéficiare 1 : TOULOUSE PARFUM INDUSTRIE

Bénéficiare 1 : PRODUITS BERGER

18/04/1990 : AIR BERGER

N° national/d'enregistrement : 1587125
Date de dépôt : 18/04/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 18/04/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:18 AVRIL 1980 à l'INPI No 553128 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1131500
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, produits de désodorisation, de désinfection et d'assainissement de l'air. Appareils de désodorisation, de désinfection et d'assainissemet de l'air
N° de la classe : 05
N° de la classe : 11

Déposant 1 : PRODUITS BERGER, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 552087777
Adresse :
1342 rue d'Elbeuf Bourgtheroulde-Infreville
27520 Grand Bourgtheroulde
FR

Mandataire 1 : REDLINK, M. Fournier Frédéric
Adresse :
37-39 rue Boissière
75116 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 456617
Date de demande : 02/07/2007
N° de BOPI : 2007-31

Bénéficiare 1 : TOULOUSE PARFUM INDUSTRIE

Bénéficiare 1 : PRODUITS BERGER

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-39

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2163570
Date de demande : 31/01/2000
N° de BOPI : 2000-10

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2427823
Date de demande : 14/01/2010
N° de BOPI : 2010-09
Date du BOPI : 05/03/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2736166
Date de demande : 13/01/2020
N° de BOPI : 2020-20
Date du BOPI : 15/05/2020

06/10/1988 : BERGER

N° national/d'enregistrement : 1492441
Date de dépôt : 06/10/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 06/10/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:6 Octobre 1978 A L'I.N.P.I. No 297743 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1070196.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques pouvant être employés dans les appareils ou lampes destinés à la désinfection, à l'assainissement et à la purification de l'atmosphère ainsi qu'à l'absorption des odeurs et des fumées, notamment celles du tabac, produits chimiques pour l'industrie.Produits de parfumerie pouvant être employés dans les appareils ou lampes destinés à la désinfection, à l'assainissement et à la purification de l'atmosphère ainsi qu'à l'absorption des odeurs et des fumées, notamment celles du tabac, tous produits détachants, produits de parfumerie et de beauté.Produits pharmaceutiques, hygiéniques ou désinfectants pouvant être employés dans les appareils ou lampes destinés à la désinfection, à l'assainissement et à la purification de l'atmosphère ainsi qu'à l'absorption des odeurs et des fumées, notamment celles du tabac, tous produits pharmaceutiques et hygiéniques. Appareils et lampes, leurs accessoires ou pièces détachées destinées à la désinfection, à l'assainissement et à la purification de l'atmosphère ainsi qu'à l'absorption des odeurs et des fumées, notamment celles du tabac, brûleurs, condensateurs producteurs d'aldéhydes, appareils d'éclairage, de chauffage et de ventilation.
N° de la classe : 01
N° de la classe : 03
N° de la classe : 05
N° de la classe : 11

Déposant 1 : PRODUITS BERGER, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 552087777
Adresse :
1342 rue d'Elbeuf Bourgtheroulde-Infreville
27520 GRAND BOURGTHEROULDE
FR

Mandataire 1 : REDLINK, M. Fournier Frédéric
Adresse :
37-39 rue Boissière
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT D'ADRESSE
Référence associée à l'événement : 174124
Date de demande : 30/06/1994

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 714199
Date de demande : 29/12/2017
N° de BOPI : 2018-04
Date du BOPI : 26/01/2018

Bénéficiare 1 : PRODUITS BERGER

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Demande en déchéance totale
Référence associée à l'événement : 807810
Date de demande : 08/01/2021
N° de BOPI : 2021-05
Date du BOPI : 05/02/2021

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Recours formé devant la cour d'appel
Référence associée à l'événement : 849474
Date de demande : 22/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-12

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2126672
N° de BOPI : 1998-44

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2387659
Date de demande : 20/10/2008
N° de BOPI : 2008-50

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2682341
Date de demande : 25/05/2018
N° de BOPI : 2018-39
Date du BOPI : 28/09/2018

06/10/1988 : BERGER

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques pouvant être employés dans les appareils ou lampes destinés à la désinfection, à l'assainissement et à la purification de l'atmosphère ainsi qu'à l'absorption des odeurs et des fumées, notamment celles du tabac, produits chimiques pour l'industrie.Produits de parfumerie pouvant être employés dans les appareils ou lampes destinés à la désinfection, à l'assainissement et à la purification de l'atmosphère ainsi qu'à l'absorption des odeurs et des fumées, notamment celles du tabac, tous produits détachants, produits de parfumerie et de beauté.Produits pharmaceutiques, hygiéniques ou désinfectants pouvant être employés dans les appareils ou lampes destinés à la désinfection, à l'assainissement et à la purification de l'atmosphère ainsi qu'à l'absorption des odeurs et des fumées, notamment celles du tabac, tous produits pharmaceutiques et hygiéniques. Appareils et lampes, leurs accessoires ou pièces détachées destinées à la désinfection, à l'assainissement et à la purification de l'atmosphère ainsi qu'à l'absorption des odeurs et des fumées, notamment celles du tabac, brûleurs, condensateurs producteurs d'aldéhydes, appareils d'éclairage, de chauffage et de ventilation.
N° de la classe : 01
N° de la classe : 03
N° de la classe : 05
N° de la classe : 11

Déposant 1 : PRODUITS BERGER, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 552087777
Adresse :
1342 rue d'Elbeuf Bourgtheroulde-Infreville
27520 GRAND BOURGTHEROULDE
FR

Mandataire 1 : REDLINK, M. Fournier Frédéric
Adresse :
37-39 rue Boissière
75116 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : PRODUITS BERGER

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Demande en déchéance totale
Référence associée à l'événement : 807810
Date de demande : 08/01/2021
N° de BOPI : 2021-05
Date du BOPI : 05/02/2021

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Recours formé devant la cour d'appel
Référence associée à l'événement : 849474
Date de demande : 22/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Recours formé devant la cour d'appel
Référence associée à l'événement : 857780
Date de demande : 18/05/2022
N° de BOPI : 2022-24
Date du BOPI : 17/06/2022

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-12

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2126672
N° de BOPI : 1998-44

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2387659
Date de demande : 20/10/2008
N° de BOPI : 2008-50

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2682341
Date de demande : 25/05/2018
N° de BOPI : 2018-39
Date du BOPI : 28/09/2018

06/10/1988 : BERGER

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques pouvant être employés dans les appareils ou lampes destinés à la désinfection, à l'assainissement et à la purification de l'atmosphère ainsi qu'à l'absorption des odeurs et des fumées, notamment celles du tabac, produits chimiques pour l'industrie.Produits de parfumerie pouvant être employés dans les appareils ou lampes destinés à la désinfection, à l'assainissement et à la purification de l'atmosphère ainsi qu'à l'absorption des odeurs et des fumées, notamment celles du tabac, tous produits détachants, produits de parfumerie et de beauté.Produits pharmaceutiques, hygiéniques ou désinfectants pouvant être employés dans les appareils ou lampes destinés à la désinfection, à l'assainissement et à la purification de l'atmosphère ainsi qu'à l'absorption des odeurs et des fumées, notamment celles du tabac, tous produits pharmaceutiques et hygiéniques. Appareils et lampes, leurs accessoires ou pièces détachées destinées à la désinfection, à l'assainissement et à la purification de l'atmosphère ainsi qu'à l'absorption des odeurs et des fumées, notamment celles du tabac, brûleurs, condensateurs producteurs d'aldéhydes, appareils d'éclairage, de chauffage et de ventilation.
N° de la classe : 01
N° de la classe : 03
N° de la classe : 05
N° de la classe : 11

Déposant 1 : PRODUITS BERGER, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 552087777
Adresse :
1342 rue d'Elbeuf Bourgtheroulde-Infreville
27520 GRAND BOURGTHEROULDE
FR

Mandataire 1 : REDLINK, M. Fournier Frédéric
Adresse :
37-39 rue Boissière
75116 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : PRODUITS BERGER

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-12

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2126672
N° de BOPI : 1998-44

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2387659
Date de demande : 20/10/2008
N° de BOPI : 2008-50

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2682341
Date de demande : 25/05/2018
N° de BOPI : 2018-39
Date du BOPI : 28/09/2018

06/10/1988 : BERGER

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques pouvant être employés dans les appareils ou lampes destinés à la désinfection, à l'assainissement et à la purification de l'atmosphère ainsi qu'à l'absorption des odeurs et des fumées, notamment celles du tabac, produits chimiques pour l'industrie.Produits de parfumerie pouvant être employés dans les appareils ou lampes destinés à la désinfection, à l'assainissement et à la purification de l'atmosphère ainsi qu'à l'absorption des odeurs et des fumées, notamment celles du tabac, tous produits détachants, produits de parfumerie et de beauté.Produits pharmaceutiques, hygiéniques ou désinfectants pouvant être employés dans les appareils ou lampes destinés à la désinfection, à l'assainissement et à la purification de l'atmosphère ainsi qu'à l'absorption des odeurs et des fumées, notamment celles du tabac, tous produits pharmaceutiques et hygiéniques. Appareils et lampes, leurs accessoires ou pièces détachées destinées à la désinfection, à l'assainissement et à la purification de l'atmosphère ainsi qu'à l'absorption des odeurs et des fumées, notamment celles du tabac, brûleurs, condensateurs producteurs d'aldéhydes, appareils d'éclairage, de chauffage et de ventilation.
N° de la classe : 01
N° de la classe : 03
N° de la classe : 05
N° de la classe : 11

Déposant 1 : PRODUITS BERGER, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 552087777
Adresse :
1342 rue d'Elbeuf Bourgtheroulde-Infreville
27520 GRAND BOURGTHEROULDE
FR

Mandataire 1 : REDLINK, M. Fournier Frédéric
Adresse :
37-39 rue Boissière
75116 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : PRODUITS BERGER

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Demande en déchéance totale
Référence associée à l'événement : 807810
Date de demande : 08/01/2021
N° de BOPI : 2021-05
Date du BOPI : 05/02/2021

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-12

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2126672
N° de BOPI : 1998-44

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2387659
Date de demande : 20/10/2008
N° de BOPI : 2008-50

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2682341
Date de demande : 25/05/2018
N° de BOPI : 2018-39
Date du BOPI : 28/09/2018

06/10/1988 : BERGER

N° national/d'enregistrement : 1492441
Date de dépôt : 06/10/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 06/10/2018
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:6 Octobre 1978 A L'I.N.P.I. No 297743 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1070196.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques pouvant être employés dans les appareils ou lampes destinés à la désinfection, à l'assainissement et à la purification de l'atmosphère ainsi qu'à l'absorption des odeurs et des fumées, notamment celles du tabac, produits chimiques pour l'industrie.Produits de parfumerie pouvant être employés dans les appareils ou lampes destinés à la désinfection, à l'assainissement et à la purification de l'atmosphère ainsi qu'à l'absorption des odeurs et des fumées, notamment celles du tabac, tous produits détachants, produits de parfumerie et de beauté.Produits pharmaceutiques, hygiéniques ou désinfectants pouvant être employés dans les appareils ou lampes destinés à la désinfection, à l'assainissement et à la purification de l'atmosphère ainsi qu'à l'absorption des odeurs et des fumées, notamment celles du tabac, tous produits pharmaceutiques et hygiéniques. Appareils et lampes, leurs accessoires ou pièces détachées destinées à la désinfection, à l'assainissement et à la purification de l'atmosphère ainsi qu'à l'absorption des odeurs et des fumées, notamment celles du tabac, brûleurs, condensateurs producteurs d'aldéhydes, appareils d'éclairage, de chauffage et de ventilation.
N° de la classe : 01
N° de la classe : 03
N° de la classe : 05
N° de la classe : 11

Déposant 1 : PRODUITS BERGER société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 552087777

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE

Bénéficiare 1 : PRODUITS BERGER

Publications au Bodacc :

27/07/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2032
NOJO : 270100000266180
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERNAY (27)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Bernay 552 087 777
Dénomination : PRODUITS BERGER
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

23/06/2022 : Modifications générales

Annonce N°415
NOJO : 027010000021467
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERNAY (27)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Bernay 552 087 777
Dénomination : PRODUITS BERGER
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Sté par actions simplifiée GROUPE BERGER devient Président du conseil de direction.
Sté par actions simplifiée GROUPE BERGER devient membre du conseil de direction

23/06/2022 : Modifications générales

Annonce N°416
NOJO : 027010000021468
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERNAY (27)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Bernay 552 087 777
Dénomination : PRODUITS BERGER
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Sté par actions simplifiée SOCIETE ORLYSIENNE DE PARTICIPATIONS n'est plus membre du conseil de direction.
Sté par actions simplifiée Berger International devient membre du conseil de direction

23/06/2022 : Modifications générales

Annonce N°417
NOJO : 027010000021469
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERNAY (27)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Bernay 552 087 777
Dénomination : PRODUITS BERGER
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Modification de la désignation d'un dirigeant : commissaire aux comptes titulaire Exco Paris Ace Sté par actions simplifiée.
SA à conseil d'administration PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT n'est plus commissaire aux comptes titulaire.
SAS à capital variable ERNST & YOUNG AUDIT devient commissaire aux comptes titulaire.
FEURE Christian nom d'usage : FEURE n'est plus commissaire aux comptes suppléant.
NICOLAS Yves nom d'usage : NICOLAS n'est plus commissaire aux comptes suppléant

09/06/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1498
NOJO : 270100000214300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERNAY (27)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Bernay 552 087 777
Dénomination : PRODUITS BERGER
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

19/08/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1363
NOJO : 270100000169100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERNAY (27)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Bernay 552 087 777
Dénomination : PRODUITS BERGER
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

20/06/2021 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°376
NOJO : 027010000016468
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERNAY (27)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : Art. L.236-14 du code de commerce
Descriptif : Société absorbante : PRODUITS BERGER Forme : Société par actions simplifiée Adresse du siège : route d'Elbeuf - 27520 Bourgtheroulde Capital : 1.600.000 euros Numéro unique d'identification : 552 087 777 Lieu d'immatriculation : BERNAY Société absorbée : MAISON BERGER INNOVATION Forme : Société par actions simplifiée Adresse du siège : route d'Elbeuf - 27520 Bourgtheroulde Capital : 1.000 euros Numéro unique d'identification : 849 098 470 Lieu d'immatriculation : BERNAY Evaluation de l'actif et du passif dont la transmission à la société absorbante est prévue : Actif apporté : 74.744 euros Passif pris en charge : 289.365 euros Actif net apporté : (214.621) euros Rapport d'échange des droits sociaux : La société Absorbante étant propriétaire de la totalité des actions de la société Absorbée, et ne pouvant devenir propriétaire de ses propres actions, renonce à exercer ses droits en sa qualité d'associé unique de la Société Absorbée. Par suite de cette renonciation, conformément à l'alinéa II de l'article L. 236-3 du Code de commerce, il ne sera procédé à la création d'aucun titre nouveau à titre d'augmentation de capital de la société Absorbante. Mali de fusion : 214.621 euros Date du projet commun de fusion : 15 juin 2021 Les dates et lieux du dépôt au RCS au titre de chaque société participante : Le 17 juin 2021 au Greffe du Tribunal de commerce de Bernay pour les sociétés PRODUITS BERGER et MAISON BERGER INNOVATION.

Numéro d'identification : RCS Bernay 552 087 777
Dénomination : PRODUITS BERGER
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 1600000.00 EUR

28/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1676
NOJO : 270100000077160
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERNAY (27)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Bernay 552 087 777
Dénomination : PRODUITS BERGER
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

11/07/2019 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°166
NOJO : 027010000007922
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERNAY (27)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : Art. L.236-14 du code de commerce
Descriptif : PROJET DE FUSION ENTRE PRODUITS BERGER Société par actions simplifiée Au capital de 1 600 000 euros Siège social : 1342 rue d'Elbeuf - Bourgtheroulde-Infreville 27520 GRAND BOURGTHEROULDE 552 087 777 RCS BERNAY ET PARFAM Société par actions simplifiée Au capital de 160 000 euros Siège social : chemin de la Queue Bourguignon - route d'Elbeuf Bourgtheroulde-Infreville 27520 GRAND BOURGTHEROULDE 325 578 185 RCS BERNAY AVIS DE PROJET DE FUSION Aux termes d'un acte sous signature privée en date à Grand Bourgtheroulde du 29 juin 2019, La société PARFAM, société par actions simplifiée au capital de 160 000 euros, dont le siège social est chemin de la Queue Bourguignon - route d'Elbeuf - Bourgtheroulde-Infreville 27520 GRAND BOURGTHEROULDE, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés sous le numéro 325 578 185 RCS BERNAY, et la société PRODUITS BERGER, société par actions simplifiée au capital de 1 600 000 euros, dont le siège social est 1342 rue d'Elbeuf - Bourgtheroulde-Infreville 27520 GRAND BOURGTHEROULDE, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés sous le numéro 552 087 777 RCS BERNAY, ont établi le projet de leur fusion par voie d'absorption de la société PARFAM par la société PRODUITS BERGER. La société PARFAM ferait apport à la société PRODUITS BERGER de la totalité de son actif, soit 4 024 318,68 EUROS, à charge de la totalité de son passif, soit 2 909 077,99 euros. La valeur nette des apports s'élèverait à 1 115 240,69 euros. La société PRODUITS BERGER détenant la totalité des 10 000 actions composant le capital social de la société PARFAM, il ne sera procédé à aucune augmentation de capital et aucun rapport d'échange n'a été déterminé. Il résulterait de l'annulation des actions de la société PARFAM détenues par la société PRODUITS BERGER, un mali de fusion de 4 914 759,31 euros. La fusion prendrait effet rétroactivement au 1er janvier 2019, d'un point de vue comptable et fiscal. Toutes les opérations actives et passives effectuées par PARFAM depuis le 1er janvier 2019 jusqu'au jour de la réalisation définitive de la fusion seraient prises en charge par PRODUITS BERGER. La société PARFAM sera dissoute de plein droit sans liquidation, à la date de réalisation définitive de la fusion. La fusion sera réalisée le 30 septembre 2019. Les créanciers de la société absorbante, ainsi que ceux de la société absorbée dont les créances sont antérieures au présent avis, pourront faire opposition à la présente fusion dans les conditions prévues aux articles L 236-14 et R 236-8 du Code de commerce, soit trente jours à compter de la présente publication, devant le Tribunal de commerce compétent. Conformément à l'article L 236-6 du Code de commerce, le projet de fusion a été déposé au greffe du Tribunal de commerce de BERNAY au nom des deux sociétés le 9 juillet 2019. Pour avis.

Numéro d'identification : RCS Bernay 552 087 777
Dénomination : PRODUITS BERGER
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 1600000.00 EUR

29/07/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4675
NOJO : 270143467000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERNAY (27)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Bernay 552 087 777
Dénomination : PRODUITS BERGER
Forme juridique : Société par actions simplifiée

30/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3385
NOJO : 270140500000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERNAY (27)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Bernay 552 087 777
Dénomination : PRODUITS BERGER
Forme juridique : Société par actions simplifiée

29/01/2013 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°1219
NOJO : BXA13022000754V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIMOGES (87)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 01/01/2013
Publication légale : L'écho, le 11/01/2013
Oppositions : Scp Apostoloff Et Blazy 5, rue Banc Léger Huissiers de Justice Associés 87000 Limoges Et pour la correspondance au séquestre de l'Ordre des Avocats 11 place Dauphine 75058 Paris Cedex 01

Numéro d'identification : RCS Bernay 552 087 777
Dénomination : PRODUITS BERGER
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Limoges 435 266 598
Dénomination : 3D CERAM

21/07/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4120
NOJO : BXC12191001011G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERNAY (27)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Bernay 552 087 777
Dénomination : PRODUITS BERGER
Forme juridique : Société par actions simplifiée

22/02/2011 : Modifications générales

Annonce N°473
NOJO : BXB11046000565Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERNAY (27)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Bernay 552 087 777
Dénomination : PRODUITS BERGER
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Membre du conseil de direction : SOCIETE ORLYSIENNE DE PARTICIPATIONS (SASU) représenté par Perony Gilles Président : GROUPE BERGER (SASU) représenté par MAMEZ Richard Commissaire aux comptes titulaire : AUDITEURS ET CONSEILS D'ENTREPRISE (SA) Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT (SACA) Commissaire aux comptes suppléant : FEURE Christian Commissaire aux comptes suppléant : NICOLAS Yves

05/10/2010 : Modifications générales

Annonce N°359
NOJO : BXB10271000256G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERNAY (27)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Bernay 552 087 777
Dénomination : PRODUITS BERGER
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : LENTZ Philippe Membre du conseil de direction : SOCIETE ORLYSIENNE DE PARTICIPATIONS (SASU) représenté par Perony Gilles Commissaire aux comptes titulaire : AUDITEURS ET CONSEILS D'ENTREPRISE (SA) Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT (SACA) Commissaire aux comptes suppléant : FEURE Christian Commissaire aux comptes suppléant : NICOLAS Yves

15/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3735
NOJO : BXC10230009709V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERNAY (27)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Bernay 552 087 777
Dénomination : PRODUITS BERGER
Forme juridique : Société par actions simplifiée

01/10/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1446
NOJO : BXC08255000137P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONT-AUDEMER (27)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Pont-Audemer 552 087 777
Dénomination : PRODUITS BERGER
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
1342 rue d'Elbeuf
27520 Bourgtheroulde-Infreville

01/02/2008 : Modifications générales

Annonce N°597
NOJO : BXB080500046198
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONT-AUDEMER (27)
Descriptif : Transfert du siège social

Numéro d'identification : RCS Pont-Audemer 552 087 777
Dénomination : PRODUITS BERGER
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Siège social :
Adresse :
1342 rue d'Elbeuf
27520 Bourgtheroulde-Infreville

Historique de l'unité légale :

05/07/2021 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

19/01/2011 : économie sociale et solidaire, caractère employeur

Economie sociale et solidaire : OuiCaractère employeur : Non

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Fabrication de savons, détergents et produits d'entretien (NAFRev2 : 20.41Z)

13/12/2007 : code NIC

Code NIC : 00033

25/12/2003 : activité principale

Activité principale : Fabrication de savons, détergents et produits d'entretien (NAFRev1 : 24.5A)

25/12/2002 : catégorie juridique

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

25/12/2001 : catégorie juridique

Catégorie juridique : SA à directoire (s.a.i.)

Représentants légaux :

30/05/2022 : Nouveau dirigeant

Greffe : Bernay (2701)
Numéro de gestion : 1975B00010
Type : Personne Morale

Nom : GROUPE BERGER
Siren : 493856835
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
Chemin de la Queue Bourguignon
route d'Elbeuf Bourgtheroulde
27520 Grand-Bourgtheroulde
France

30/05/2022 : Nouveau dirigeant

Greffe : Bernay (2701)
Numéro de gestion : 1975B00010
Type : Personne Morale

Nom : GROUPE BERGER
Siren : 493856835
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Président du conseil de direction

Adresse :
Chemin de la Queue Bourguignon
route d'Elbeuf Bourgtheroulde
27520 Grand-Bourgtheroulde
France

30/05/2022 : Nouveau dirigeant

Greffe : Bernay (2701)
Numéro de gestion : 1975B00010
Type : Personne Morale

Nom : GROUPE BERGER
Siren : 493856835
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : membre du conseil de direction

Adresse :
Chemin de la Queue Bourguignon
route d'Elbeuf Bourgtheroulde
27520 Grand-Bourgtheroulde
France

30/05/2022 : Nouveau dirigeant

Greffe : Bernay (2701)
Numéro de gestion : 1975B00010
Type : Personne Morale

Nom : Berger International
Siren : 830106621
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : membre du conseil de direction

Adresse :
Chemin De la Queue Bourguignon
Route d'Elbeuf
27520 Grand-Bourgtheroulde
France

30/05/2022 : Nouveau dirigeant

Greffe : Bernay (2701)
Numéro de gestion : 1975B00010
Type : Personne Morale

Nom : Exco Paris Ace
Siren : 380623868
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
5 Avenue Franklin D. Roosevelt
75008 Paris
France

30/05/2022 : Nouveau dirigeant

Greffe : Bernay (2701)
Numéro de gestion : 1975B00010
Type : Personne Morale

Nom : ERNST & YOUNG AUDIT
Siren : 344366315
Forme juridique : Société par actions simplifiée à capital variable
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
1-2 Place Des Saisons
Paris la Défense 1
92400 Courbevoie
France

30/05/2022 : Nouveau dirigeant

Greffe : Bernay (2701)
Numéro de gestion : 1975B00010
Type : Personne Morale

Nom : Berger International
Siren : 830106621
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : membre du conseil de direction

Adresse :
Chemin DE LA QUEUE BOURGUIGNON
ROUTE D'ELBEUF
27520 Grand-Bourgtheroulde
France

30/05/2022 : Nouveau dirigeant

07/03/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Bernay (2701)
Numéro de gestion : 1975B00010
Type : Personne Morale

Nom : GROUPE BERGER
Siren : 493856835
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Qualité : Président

Adresse :
chemin de la Queue Bourguignon
route d'Elbeuf - Bourgtheroulde-Infreville
27520 Grand Bourgtheroulde
FRANCE

Représentant permanent

Nom : MAMEZ Richard
Né le 27/04/1947 à Frenois (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
10 rue Paul Couderc
92330 Sceaux
FRANCE

07/03/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Bernay (2701)
Numéro de gestion : 1975B00010
Type : Personne Morale

Nom : SOCIETE ORLYSIENNE DE PARTICIPATIONS
Siren : 491271474
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Qualité : Membre du conseil de direction

Adresse :
32 boulevard Haussmann
75009 Paris
FRANCE

Représentant permanent

Nom : PERONY Gilles
Né le 26/03/1951 à TOURS (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
27 rue du Moulin
78490 Les mesnuls
FRANCE

07/03/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Bernay (2701)
Numéro de gestion : 1975B00010
Type : Personne Morale

Nom : AUDITEURS ET CONSEILS D'ENTREPRISE
Siren : 380623868
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
5 avenue Franklin Roosevelt
75008 Paris
FRANCE

07/03/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Bernay (2701)
Numéro de gestion : 1975B00010
Type : Personne Morale

Nom : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT
Siren : 672006483
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
63 rue de Villiers
92200 Neuilly-sur-Seine
FRANCE

07/03/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Bernay (2701)
Numéro de gestion : 1975B00010
Type : Personne Physique

Nom : FEURE Christian
Né le 12/08/1961 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
5 avenue Franklin Roosevelt
75116 Paris
FRANCE

07/03/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Bernay (2701)
Numéro de gestion : 1975B00010
Type : Personne Physique

Nom : NICOLAS Yves
Né le 21/03/1955 à La (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
63 rue de Villiers
92208 Neuilly-sur-Seine
FRANCE

Dépôts des actes :

10/05/2022 : Extrait de décision(s) de l'associé unique

Greffe : Bernay (2701)
Numéro de gestion : 1975B00010
Dépôt : N°000874 déposé le 01/06/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes

10/05/2022 : Extrait de décision(s) de l'associé unique

Greffe : Bernay (2701)
Numéro de gestion : 1975B00010
Dépôt : N°000875 déposé le 01/06/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes

10/05/2022 : Extrait de décision(s) de l'associé unique

Greffe : Bernay (2701)
Numéro de gestion : 1975B00010
Dépôt : N°000874 déposé le 01/06/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes

10/05/2022 : Extrait de décision(s) de l'associé unique

Greffe : Bernay (2701)
Numéro de gestion : 1975B00010
Dépôt : N°000875 déposé le 01/06/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes

05/05/2022 : Expédition d'un acte authentique

Greffe : Bernay (2701)
Numéro de gestion : 1975B00010
Dépôt : N°000873 déposé le 01/06/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes

05/05/2022 : Expédition d'un acte authentique

Greffe : Bernay (2701)
Numéro de gestion : 1975B00010
Dépôt : N°000873 déposé le 01/06/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes

30/07/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Bernay (2701)
Numéro de gestion : 1975B00010
Dépôt : N°001422 déposé le 08/09/2021
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption

30/07/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Bernay (2701)
Numéro de gestion : 1975B00010
Dépôt : N°001422 déposé le 08/09/2021
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption

15/06/2021 : Traité de fusion

Greffe : Bernay (2701)
Numéro de gestion : 1975B00010
Dépôt : N°001009 déposé le 17/06/2021
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion

15/06/2021 : Traité de fusion

Greffe : Bernay (2701)
Numéro de gestion : 1975B00010
Dépôt : N°001009 déposé le 17/06/2021
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion

28/08/2019 : Déclaration de conformité

Greffe : Bernay (2701)
Numéro de gestion : 1975B00010
Dépôt : N°001322 déposé le 22/10/2019
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption

28/08/2019 : Déclaration de conformité

Greffe : Bernay (2701)
Numéro de gestion : 1975B00010
Dépôt : N°001322 déposé le 22/10/2019
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption

29/06/2019 : Projet

Greffe : Bernay (2701)
Numéro de gestion : 1975B00010
Dépôt : N°000857 déposé le 09/07/2019
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion

29/06/2019 : Projet

Greffe : Bernay (2701)
Numéro de gestion : 1975B00010
Dépôt : N°000857 déposé le 09/07/2019
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion

30/04/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif

Greffe : Bernay (2701)
Numéro de gestion : 1975B00010
Dépôt : N°002029 déposé le 04/12/2019
Etat : Déposé
Décision : Dépôt modificatif ou complémentaire relatif au bénéficiaire effectif

30/04/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif

Greffe : Bernay (2701)
Numéro de gestion : 1975B00010
Dépôt : N°002029 déposé le 04/12/2019
Etat : Déposé
Décision : Dépôt modificatif ou complémentaire relatif au bénéficiaire effectif

30/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif

Greffe : Bernay (2701)
Numéro de gestion : 1975B00010
Dépôt : N°002415 déposé le 28/05/2018
Etat : Déposé
Décision : Divers

30/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif

Greffe : Bernay (2701)
Numéro de gestion : 1975B00010
Dépôt : N°002415 déposé le 28/05/2018
Etat : Déposé
Décision : Divers

21/06/2011 : Ordonnance du président

Greffe : Bernay (2701)
Numéro de gestion : 1975B00010
Dépôt : N°5 déposé le 24/06/2011
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes

19/01/2011 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Bernay (2701)
Numéro de gestion : 1975B00010
Dépôt : N°66 déposé le 20/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

19/01/2011 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Bernay (2701)
Numéro de gestion : 1975B00010
Dépôt : N°000066 déposé le 20/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

19/01/2011 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Bernay (2701)
Numéro de gestion : 1975B00010
Dépôt : N°000066 déposé le 20/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

14/06/2010 : Extrait de décision(s) de l'associé unique

Greffe : Bernay (2701)
Numéro de gestion : 1975B00010
Dépôt : N°785 déposé le 07/09/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

14/06/2010 : Extrait de décision(s) de l'associé unique

Greffe : Bernay (2701)
Numéro de gestion : 1975B00010
Dépôt : N°000785 déposé le 07/09/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes

14/06/2010 : Extrait de décision(s) de l'associé unique

Greffe : Bernay (2701)
Numéro de gestion : 1975B00010
Dépôt : N°000785 déposé le 07/09/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes

13/12/2007 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Bernay (2701)
Numéro de gestion : 1975B00010
Dépôt : N°114 déposé le 28/01/2008
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège à Bourgtheroulde Infreville (27520) 1342 rue d'Elbeuf

13/12/2007 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Bernay (2701)
Numéro de gestion : 1975B00010
Dépôt : N°000114 déposé le 28/01/2008
Etat : Déposé
Décision : Immat secondaire devient ppale

13/12/2007 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Bernay (2701)
Numéro de gestion : 1975B00010
Dépôt : N°000114 déposé le 28/01/2008
Etat : Déposé
Décision : Immat secondaire devient ppale

N.C : Divers

Greffe : Bernay (2701)
Numéro de gestion : 1975B00010
Dépôt : N°54 déposé le 16/02/1999
Etat : Déposé
Décision : REQUETE DESIGNATION COMMISSAIRE AUX APPORTS ORDONNANCE DU PRESIDENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONT-AUDEMER DU 12.02.99

N.C : Liste des sièges sociaux antérieurs

Greffe : Bernay (2701)
Numéro de gestion : 1975B00010
Dépôt : N°114 déposé le 28/01/2008
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Bernay (2701)
Numéro de gestion : 1975B00010
Dépôt : N°114 déposé le 28/01/2008
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Bernay (2701)
Numéro de gestion : 1975B00010
Dépôt : N°000054 déposé le 16/02/1999
Etat : Déposé
Décision : Divers

N.C : Liste des sièges sociaux antérieurs

Greffe : Bernay (2701)
Numéro de gestion : 1975B00010
Dépôt : N°000114 déposé le 28/01/2008
Etat : Déposé
Décision : Immat secondaire devient ppale

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Bernay (2701)
Numéro de gestion : 1975B00010
Dépôt : N°000114 déposé le 28/01/2008
Etat : Déposé
Décision : Immat secondaire devient ppale

N.C : Ordonnance du président

Greffe : Bernay (2701)
Numéro de gestion : 1975B00010
Dépôt : N°000005 déposé le 24/06/2011
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale

N.C : Divers

Greffe : Bernay (2701)
Numéro de gestion : 1975B00010
Dépôt : N°000054 déposé le 16/02/1999
Etat : Déposé
Décision : Divers

N.C : Liste des sièges sociaux antérieurs

Greffe : Bernay (2701)
Numéro de gestion : 1975B00010
Dépôt : N°000114 déposé le 28/01/2008
Etat : Déposé
Décision : Immat secondaire devient ppale

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Bernay (2701)
Numéro de gestion : 1975B00010
Dépôt : N°000114 déposé le 28/01/2008
Etat : Déposé
Décision : Immat secondaire devient ppale

N.C : Ordonnance du président

Greffe : Bernay (2701)
Numéro de gestion : 1975B00010
Dépôt : N°000005 déposé le 24/06/2011
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale

Etablissements :

30/05/2022 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Bernay (2701)
Numéro de gestion : 1975B00010
Type : Siège

Adresse :
1342 Rue d'Elbeuf
Bourgtheroulde-Infreville
27520 Grand-Bourgtheroulde
France

30/05/2022 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Bernay (2701)
Numéro de gestion : 1975B00010
Type : Etablissement principal

Adresse :
1342 Rue d'Elbeuf
Bourgtheroulde-Infreville
27520 Grand-Bourgtheroulde
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/1975
Activité : Fabrication commerce de gros de produits d'hygiène distribution en France métropolitaine dans le commerce de détail traditionnel, chez les grossistes et les grands magasins de la lampe berger, de ses recharges, brûleurs et accessoires ainsi que tous les produits co couverts par la marque.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

30/05/2022 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Bernay (2701)
Numéro de gestion : 1975B00010
Type : Siège

Adresse :
1342 Rue d'Elbeuf
Bourgtheroulde-Infreville
27520 Grand-Bourgtheroulde
France

30/05/2022 : Etablissement ouvert

07/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Bernay (2701)
Numéro de gestion : 1975B00010
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
1342 rue d'Elbeuf
Bourgtheroulde-Infreville
27520 Grand Bourgtheroulde
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/1975
Activité : Fabrication commerce de gros de produits d'hygiène distribution en France métropolitaine dans le commerce de détail traditionnel, chez les grossistes et les grands magasins de la lampe berger, de ses recharges, brûleurs et accessoires ainsi que tous les produits co couverts par la marque.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

03/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 2017B00215
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bernay

Adresse :
10-12 Boulevard du Jeu de Ballon
06130 Grasse
FRANCE
Nom commercial : LAMPE BERGER PARIS
Enseigne : LAMPE BERGER PARIS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 13/03/2017
Activité : Vente de lampe berger et parfums d'intérieur
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

02/12/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2016B03896
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bernay

Adresse :
44 rue Esquermoise
59800 Lille
France
Nom commercial : LAMPE BERGER PARIS
Enseigne : LAMPE BERGER PARIS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2016
Activité : Vente de lampes BERGER et parfums d'intérieur.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

03/09/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 2010B00396
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bernay

Adresse :
Bat A parc d'activités du
bosc-hetrel
27340 Criquebeuf-sur-Seine
FRANCE
Enseigne : LAMPE BERGER
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/2010
Activité : stockage de marchandises exploitation directe
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

12/07/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Limoges (8701)
Numéro de gestion : 2013B00031
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bernay

Adresse :
Parc Technopole de l'Ester
87280 Limoges
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2013
Activité : Fabrication de supports poreux
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétair - D CERA
Type d’exploitation : Exploitation directe

10/08/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B07302
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bernay

Adresse :
27 rue de Marignan
75008 Paris
France
Enseigne : LAMPE BERGER PARIS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/04/2013
Activité : Vente de lampes berger et parfums d'intérieurs, bureaux
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

10/08/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B07302
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bernay

Adresse :
61 rue Bonaparte
75006 Paris
France
Enseigne : LAMPE BERGER PARIS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 24/08/2015
Activité : Vente de lampes berger et parfums d'intérieur.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

N.C : Etablissement ouvert" "7501

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B07302
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
27 rue de Marignan
75008 Paris
France
Enseigne : LAMPE BERGER PARIS
Activité ambulante : Non
Activité saisonnière : Non
Activité non sédentaire : Non
Date début d’activité : 13//2/02/0
Activité : Vente de lampes berger et parfums d'intérieurs, bureaux
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Observations :

30/05/2022 : Ajout

Greffe : Bernay (2701)
Numéro unique d’identification d’une observation : 19
Numéro unique d’observation : F19/002521
Date d’ajout de l’observation : 22/10/2019
Texte de l'observation : Fusion : sociétés ayant participé à l'opération : société par actions simplifiée - PARFAM Chemin de la Queue Bourguignon route d'Elbeuf - Bourgtheroulde-Infreville 27520 GRAND-BOURGTHEROULDE, 325 578 185 RCS GTC Bernay, société apporteuse avec date d'effet au 30/09/2019

30/05/2022 : Ajout

Greffe : Bernay (2701)
Numéro unique d’identification d’une observation : 20
Numéro unique d’observation : F21/003332
Date d’ajout de l’observation : 08/09/2021
Texte de l'observation : Fusion : sociétés ayant participé à l'opération : société par actions simplifiée - MAISON BERGER INNOVATION Chemin de la Queue Bourguignon Route d'Elbeuf 27520 GRAND-BOURGTHEROULDE, 849 098 470 RCS GTC Bernay, société apporteuse avec date d'effet au 30/07/2021

30/05/2022 : Ajout

Personnes morales :

30/05/2022 : PRODUITS BERGER

Greffe : Bernay (2701)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Fabrication commerce de gros de produits d'hygiène distribution en France métropolitaine dans le commerce de détail traditionnel, chez les grossistes et les grands magasins de la lampe berger, de ses recharges, brûleurs et accessoires ainsi que tous les produits co couverts par la marque.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 05/09/1975

Type de capital : Fixe
Capital : 1600000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 51 années

30/05/2022 : PRODUITS BERGER

07/03/2017 : PRODUITS BERGER

Greffe : Bernay (2701)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 05/09/1975

Type de capital : Fixe
Capital : 1600000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 51 années

03/03/2017 : PRODUITS BERGER

Greffe : Grasse (0603)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 03/03/2017

Economie sociale et solidaire : Non

02/12/2016 : PRODUITS BERGER

Greffe : Lille Métropole (5910)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 01/12/2016
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/12/2016

Economie sociale et solidaire : Non

03/09/2016 : PRODUITS BERGER

Greffe : Evreux (2702)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 10/05/2010

Economie sociale et solidaire : Non

12/07/2016 : PRODUITS BERGER

Greffe : Limoges (8701)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 16/01/2013

Economie sociale et solidaire : Non

10/08/2015 : PRODUITS BERGER

Greffe : Paris (7501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 10/04/2013
Date à laquelle la personne commence son activité : 10/04/2013

Economie sociale et solidaire : Non

Dépôts des comptes annuels :

31/12/2021 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bernay (2701)
Numéro de gestion : 1975B00010
Dépôt : N°001378 déposé le 30/05/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2021 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bernay (2701)
Numéro de gestion : 1975B00010
Dépôt : N°001350 déposé le 15/07/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bernay (2701)
Numéro de gestion : 1975B00010
Dépôt : N°001179 déposé le 26/06/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bernay (2701)
Numéro de gestion : 1975B00010
Dépôt : N°625 déposé le 26/06/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bernay (2701)
Numéro de gestion : 1975B00010
Dépôt : N°000625 déposé le 26/06/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bernay (2701)
Numéro de gestion : 1975B00010
Dépôt : N°760 déposé le 19/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bernay (2701)
Numéro de gestion : 1975B00010
Dépôt : N°000760 déposé le 19/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bernay (2701)
Numéro de gestion : 1975B00010
Dépôt : N°548 déposé le 07/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bernay (2701)
Numéro de gestion : 1975B00010
Dépôt : N°000548 déposé le 07/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bernay (2701)
Numéro de gestion : 1975B00010
Dépôt : N°778 déposé le 20/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bernay (2701)
Numéro de gestion : 1975B00010
Dépôt : N°000778 déposé le 20/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bernay (2701)
Numéro de gestion : 1975B00010
Dépôt : N°811 déposé le 29/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bernay (2701)
Numéro de gestion : 1975B00010
Dépôt : N°000811 déposé le 29/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable

Comptes annuels :

31/12/2021 : Compte annuel complet

Greffe : BERNAY (2701)
Numéro de dépôt : B2022/001378 du 30/05/2022
Numéro de gestion : 1975B00010
Code activité : 2041Z : Industrie chimique (NAFRev2 : 20)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	358 451	357 498	953	104 438
AF	Concessions, brevets et droits similaires	249 792		249 792	249 792
AH	Fonds commercial	278 000		278 000	278 000
AJ	Autres immobilisations incorporelles	199 146	199 146
AN	Terrains	543 569	400 758	142 810	154 855
AP	Constructions	7 466 317	5 297 406	2 168 911	2 314 264
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	7 594 196	6 206 852	1 387 344	1 214 798
AT	Autres immobilisations corporelles	1 140 556	855 152	285 404	370 535
AV	Immobilisations en cours	218 314		218 314	418 871
AX	Avances et acomptes	190 800		190 800
CU	Autres participations	6 811 913	780 131	6 031 782	6 031 782
BF	Prêts	130 000	130 000
BH	Autres immobilisations financières	92 961		92 961	99 701
BJ	TOTAL (I)	25 274 014	14 226 944	11 047 071	11 237 037
BL	Matières premières, approvisionnements	2 808 175	714 815	2 093 360	2 076 831
BN	En cours de production de biens	874 579	55 300	819 279	657 173
BR	Produits intermédiaires et finis	4 026 468	1 182 287	2 844 181	2 254 580
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	158 124		158 124
BX	Clients et comptes rattachés	3 425 749	110 400	3 315 348	4 823 687
BZ	Autres créances	2 762 083	8 981	2 753 102	1 711 245
CD	Valeurs mobilières de placement	149 915		149 915	149 915
CF	Disponibilités	2 219 996		2 219 996	2 688 278
CH	Charges constatées d’avance	195 119		195 119	188 890
CJ	TOTAL (II)	16 620 208	2 071 784	14 548 424	14 550 598
CN	Ecarts de conversion actif (V)	12 253		12 253	760
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	41 906 474	16 298 727	25 607 747	25 788 395
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 600 000	1 600 000
DD	Réserve légale (1)	160 000	160 000
DG	Autres réserves	6 878 176	6 873 090
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	4 521 242	6 275 086
DK	Provisions réglementées	1 393 407	1 329 133
DL	TOTAL (I)	14 552 826	16 237 309
DP	Provisions pour risques	1 546 941	1 319 265
DQ	Provisions pour charges	907 240	811 483
DR	TOTAL (III)	2 454 181	2 130 748
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	18 341	17 746
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	4 984 965	3 671 735
DY	Dettes fiscales et sociales	2 000 685	2 054 110
EA	Autres dettes	1 526 877	1 596 741
EC	TOTAL (IV)	8 530 868	7 340 331
ED	(V)	69 874	80 007
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	25 607 747	25 788 395
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens	7 592 155	28 518 669	36 110 824	39 376 048
FG	Production vendue services	879 019	178 408	1 057 427	995 956
FJ	Chiffres d’affaires nets	8 471 173	28 697 078	37 168 251	40 372 004
FM	Production stockée			827 530	-157 749
FO	Subventions d’exploitation			65 189	43 340
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			994 699	1 205 484
FQ	Autres produits			197 613	338 025
FR	Total des produits d’exploitation (I)			39 253 282	41 801 104
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			11 070 580	10 454 686
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-10 543	396 252
FW	Autres achats et charges externes			12 510 171	12 681 542
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			706 113	700 074
FY	Salaires et traitements			4 635 324	4 371 880
FZ	Charges sociales			1 901 781	1 834 393
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			888 783	953 843
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			487 250	523 189
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			131 706	88 107
GE	Autres charges			95 745	134 694
GF	Total des charges d’exploitation (II)			32 416 909	32 138 660
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			6 836 373	9 662 443
GJ	Produits financiers de participations			440 000	380 000
GL	Autres intérêts et produits assimilés			13 401	90 431
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			7 106
GN	Différences positives de change			63 794	66 270
GP	Total des produits financiers (V)			517 196	543 808
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			14 092	3 360
GR	Intérêts et charges assimilées			103 759	156 272
GS	Différences négatives de change			196 663	155 151
GU	Total des charges financières (VI)			314 514	314 784
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			202 681	229 025
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			7 039 054	9 891 468
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital		11 312
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	229 822	274 389
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	229 822	285 700
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	48 113	13 305
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital		936
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	510 279	266 045
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	558 392	280 285
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-328 569	5 416
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	407 285	582 215
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	1 781 958	3 039 583
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	40 000 299	42 630 612
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	35 479 058	36 355 527
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	4 521 242	6 275 086
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	253 017	104 481		357 498
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	199 146			199 146
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	11 975 866	784 302		12 760 169
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	12 428 029	888 783		13 316 813
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				1 393 407
3Z	Total Provisions réglementées	1 329 133	275 591	211 317	1 393 407
4A	Provisions pour litiges				1 500 000
4T	Provisions pour perte de change				12 253
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				907 240
5V	Autres provisions pour risques et charges				34 688
5Z	Total Provisions pour risques et charges	2 130 748	377 886	54 454	2 454 181
9U	sur immobilisations – titres de participation				780 131
06	sur immobilisations –autres immobilisations financières	130 000			130 000
6N	Sur stocks et en cours	1 927 281	438 939	413 818	1 952 402
6T	Sur comptes clients	108 337	48 311	46 247	110 400
6X	Autres provisions pour dépréciation	6 381	2 600		8 981
7B	Total Provisions pour dépréciation	2 952 130	489 850	460 065	2 981 916
7C	TOTAL GENERAL	6 412 011	1 143 327	725 836	6 829 502
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		618 956	496 014
UG	- Financières		14 092
UJ	- Exceptionnelles		510 279	229 822
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	130 000		130 000
UT	Autres immobilisations financières	92 961	92 961
VA	Clients douteux ou litigieux	118 875	118 875
UX	Autres créances clients	3 306 873	3 306 873
UY	Personnel et comptes rattachés	20 260	20 260
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	6 142	6 142
VM	Impôts sur les bénéfices	1	1
VB	T. V. A.	414 576	414 576
VC	Groupe et associés	1 440 013	1 440 013
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	881 091	881 091
VS	Charges constatées d’avance	195 119	195 119
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	6 605 911	6 475 911	130 000
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	18 341	18 341
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	4 984 965	4 984 965
8C	Personnel et comptes rattachés	976 855	976 855
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	741 580	741 580
VW	T.V.A.	136 732	136 732
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	145 518	145 518
VI	Groupe et associés	788 452	788 452
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	738 424	738 424
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	8 530 868	8 530 868

31/12/2020 : Compte annuel complet

Greffe : BERNAY (2701)
Numéro de dépôt : B2021/001350 du 15/07/2021
Numéro de gestion : 1975B00010
Code activité : 2041Z : Industrie chimique (NAFRev2 : 20)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	358 451	357 498	953	104 438
AF	Concessions, brevets et droits similaires	249 792		249 792	249 792
AH	Fonds commercial	278 000		278 000	278 000
AJ	Autres immobilisations incorporelles	199 146	199 146
AN	Terrains	543 569	400 758	142 810	154 855
AP	Constructions	7 466 317	5 297 406	2 168 911	2 314 264
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	7 594 196	6 206 852	1 387 344	1 214 798
AT	Autres immobilisations corporelles	1 140 556	855 152	285 404	370 535
AV	Immobilisations en cours	218 314		218 314	418 871
AX	Avances et acomptes	190 800		190 800
CU	Autres participations	6 811 913	780 131	6 031 782	6 031 782
BF	Prêts	130 000	130 000
BH	Autres immobilisations financières	92 961		92 961	99 701
BJ	TOTAL (I)	25 274 014	14 226 944	11 047 071	11 237 037
BL	Matières premières, approvisionnements	2 808 175	714 815	2 093 360	2 076 831
BN	En cours de production de biens	874 579	55 300	819 279	657 173
BR	Produits intermédiaires et finis	4 026 468	1 182 287	2 844 181	2 254 580
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	158 124		158 124
BX	Clients et comptes rattachés	3 425 749	110 400	3 315 348	4 823 687
BZ	Autres créances	2 762 083	8 981	2 753 102	1 711 245
CD	Valeurs mobilières de placement	149 915		149 915	149 915
CF	Disponibilités	2 219 996		2 219 996	2 688 278
CH	Charges constatées d’avance	195 119		195 119	188 890
CJ	TOTAL (II)	16 620 208	2 071 784	14 548 424	14 550 598
CN	Ecarts de conversion actif (V)	12 253		12 253	760
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	41 906 474	16 298 727	25 607 747	25 788 395
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 600 000	1 600 000
DD	Réserve légale (1)	160 000	160 000
DG	Autres réserves	6 878 176	6 873 090
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	4 521 242	6 275 086
DK	Provisions réglementées	1 393 407	1 329 133
DL	TOTAL (I)	14 552 826	16 237 309
DP	Provisions pour risques	1 546 941	1 319 265
DQ	Provisions pour charges	907 240	811 483
DR	TOTAL (III)	2 454 181	2 130 748
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	18 341	17 746
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	4 984 965	3 671 735
DY	Dettes fiscales et sociales	2 000 685	2 054 110
EA	Autres dettes	1 526 877	1 596 741
EC	TOTAL (IV)	8 530 868	7 340 331
ED	(V)	69 874	80 007
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	25 607 747	25 788 395
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens	7 592 155	28 518 669	36 110 824	39 376 048
FG	Production vendue services	879 019	178 408	1 057 427	995 956
FJ	Chiffres d’affaires nets	8 471 173	28 697 078	37 168 251	40 372 004
FM	Production stockée			827 530	-157 749
FO	Subventions d’exploitation			65 189	43 340
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			994 699	1 205 484
FQ	Autres produits			197 613	338 025
FR	Total des produits d’exploitation (I)			39 253 282	41 801 104
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			11 070 580	10 454 686
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-10 543	396 252
FW	Autres achats et charges externes			12 510 171	12 681 542
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			706 113	700 074
FY	Salaires et traitements			4 635 324	4 371 880
FZ	Charges sociales			1 901 781	1 834 393
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			888 783	953 843
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			487 250	523 189
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			131 706	88 107
GE	Autres charges			95 745	134 694
GF	Total des charges d’exploitation (II)			32 416 909	32 138 660
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			6 836 373	9 662 443
GJ	Produits financiers de participations			440 000	380 000
GL	Autres intérêts et produits assimilés			13 401	90 431
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			7 106
GN	Différences positives de change			63 794	66 270
GP	Total des produits financiers (V)			517 196	543 808
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			14 092	3 360
GR	Intérêts et charges assimilées			103 759	156 272
GS	Différences négatives de change			196 663	155 151
GU	Total des charges financières (VI)			314 514	314 784
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			202 681	229 025
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			7 039 054	9 891 468
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital		11 312
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	229 822	274 389
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	229 822	285 700
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	48 113	13 305
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital		936
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	510 279	266 045
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	558 392	280 285
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-328 569	5 416
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	407 285	582 215
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	1 781 958	3 039 583
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	40 000 299	42 630 612
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	35 479 058	36 355 527
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	4 521 242	6 275 086
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	253 017	104 481		357 498
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	199 146			199 146
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	11 975 866	784 302		12 760 169
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	12 428 029	888 783		13 316 813
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				1 393 407
3Z	Total Provisions réglementées	1 329 133	275 591	211 317	1 393 407
4A	Provisions pour litiges				1 500 000
4T	Provisions pour perte de change				12 253
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				907 240
5V	Autres provisions pour risques et charges				34 688
5Z	Total Provisions pour risques et charges	2 130 748	377 886	54 454	2 454 181
9U	sur immobilisations – titres de participation				780 131
06	sur immobilisations –autres immobilisations financières	130 000			130 000
6N	Sur stocks et en cours	1 927 281	438 939	413 818	1 952 402
6T	Sur comptes clients	108 337	48 311	46 247	110 400
6X	Autres provisions pour dépréciation	6 381	2 600		8 981
7B	Total Provisions pour dépréciation	2 952 130	489 850	460 065	2 981 916
7C	TOTAL GENERAL	6 412 011	1 143 327	725 836	6 829 502
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		618 956	496 014
UG	- Financières		14 092
UJ	- Exceptionnelles		510 279	229 822
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	130 000		130 000
UT	Autres immobilisations financières	92 961	92 961
VA	Clients douteux ou litigieux	118 875	118 875
UX	Autres créances clients	3 306 873	3 306 873
UY	Personnel et comptes rattachés	20 260	20 260
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	6 142	6 142
VM	Impôts sur les bénéfices	1	1
VB	T. V. A.	414 576	414 576
VC	Groupe et associés	1 440 013	1 440 013
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	881 091	881 091
VS	Charges constatées d’avance	195 119	195 119
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	6 605 911	6 475 911	130 000
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	18 341	18 341
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	4 984 965	4 984 965
8C	Personnel et comptes rattachés	976 855	976 855
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	741 580	741 580
VW	T.V.A.	136 732	136 732
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	145 518	145 518
VI	Groupe et associés	788 452	788 452
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	738 424	738 424
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	8 530 868	8 530 868

31/12/2017 : Compte annuel complet

Greffe : BERNAY (2701)
Numéro de dépôt : B2019/001179 du 26/06/2019
Numéro de gestion : 1975B00010
Code activité : 2041Z : Industrie chimique (NAFRev2 : 20)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	358 451	357 498	953	104 438
AF	Concessions, brevets et droits similaires	249 792		249 792	249 792
AH	Fonds commercial	278 000		278 000	278 000
AJ	Autres immobilisations incorporelles	199 146	199 146
AN	Terrains	543 569	400 758	142 810	154 855
AP	Constructions	7 466 317	5 297 406	2 168 911	2 314 264
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	7 594 196	6 206 852	1 387 344	1 214 798
AT	Autres immobilisations corporelles	1 140 556	855 152	285 404	370 535
AV	Immobilisations en cours	218 314		218 314	418 871
AX	Avances et acomptes	190 800		190 800
CU	Autres participations	6 811 913	780 131	6 031 782	6 031 782
BF	Prêts	130 000	130 000
BH	Autres immobilisations financières	92 961		92 961	99 701
BJ	TOTAL (I)	25 274 014	14 226 944	11 047 071	11 237 037
BL	Matières premières, approvisionnements	2 808 175	714 815	2 093 360	2 076 831
BN	En cours de production de biens	874 579	55 300	819 279	657 173
BR	Produits intermédiaires et finis	4 026 468	1 182 287	2 844 181	2 254 580
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	158 124		158 124
BX	Clients et comptes rattachés	3 425 749	110 400	3 315 348	4 823 687
BZ	Autres créances	2 762 083	8 981	2 753 102	1 711 245
CD	Valeurs mobilières de placement	149 915		149 915	149 915
CF	Disponibilités	2 219 996		2 219 996	2 688 278
CH	Charges constatées d’avance	195 119		195 119	188 890
CJ	TOTAL (II)	16 620 208	2 071 784	14 548 424	14 550 598
CN	Ecarts de conversion actif (V)	12 253		12 253	760
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	41 906 474	16 298 727	25 607 747	25 788 395
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 600 000	1 600 000
DD	Réserve légale (1)	160 000	160 000
DG	Autres réserves	6 878 176	6 873 090
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	4 521 242	6 275 086
DK	Provisions réglementées	1 393 407	1 329 133
DL	TOTAL (I)	14 552 826	16 237 309
DP	Provisions pour risques	1 546 941	1 319 265
DQ	Provisions pour charges	907 240	811 483
DR	TOTAL (III)	2 454 181	2 130 748
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	18 341	17 746
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	4 984 965	3 671 735
DY	Dettes fiscales et sociales	2 000 685	2 054 110
EA	Autres dettes	1 526 877	1 596 741
EC	TOTAL (IV)	8 530 868	7 340 331
ED	(V)	69 874	80 007
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	25 607 747	25 788 395
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens	7 592 155	28 518 669	36 110 824	39 376 048
FG	Production vendue services	879 019	178 408	1 057 427	995 956
FJ	Chiffres d’affaires nets	8 471 173	28 697 078	37 168 251	40 372 004
FM	Production stockée			827 530	-157 749
FO	Subventions d’exploitation			65 189	43 340
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			994 699	1 205 484
FQ	Autres produits			197 613	338 025
FR	Total des produits d’exploitation (I)			39 253 282	41 801 104
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			11 070 580	10 454 686
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-10 543	396 252
FW	Autres achats et charges externes			12 510 171	12 681 542
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			706 113	700 074
FY	Salaires et traitements			4 635 324	4 371 880
FZ	Charges sociales			1 901 781	1 834 393
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			888 783	953 843
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			487 250	523 189
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			131 706	88 107
GE	Autres charges			95 745	134 694
GF	Total des charges d’exploitation (II)			32 416 909	32 138 660
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			6 836 373	9 662 443
GJ	Produits financiers de participations			440 000	380 000
GL	Autres intérêts et produits assimilés			13 401	90 431
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			7 106
GN	Différences positives de change			63 794	66 270
GP	Total des produits financiers (V)			517 196	543 808
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			14 092	3 360
GR	Intérêts et charges assimilées			103 759	156 272
GS	Différences négatives de change			196 663	155 151
GU	Total des charges financières (VI)			314 514	314 784
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			202 681	229 025
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			7 039 054	9 891 468
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital		11 312
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	229 822	274 389
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	229 822	285 700
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	48 113	13 305
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital		936
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	510 279	266 045
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	558 392	280 285
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-328 569	5 416
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	407 285	582 215
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	1 781 958	3 039 583
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	40 000 299	42 630 612
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	35 479 058	36 355 527
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	4 521 242	6 275 086
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	253 017	104 481		357 498
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	199 146			199 146
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	11 975 866	784 302		12 760 169
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	12 428 029	888 783		13 316 813
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				1 393 407
3Z	Total Provisions réglementées	1 329 133	275 591	211 317	1 393 407
4A	Provisions pour litiges				1 500 000
4T	Provisions pour perte de change				12 253
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				907 240
5V	Autres provisions pour risques et charges				34 688
5Z	Total Provisions pour risques et charges	2 130 748	377 886	54 454	2 454 181
9U	sur immobilisations – titres de participation				780 131
06	sur immobilisations –autres immobilisations financières	130 000			130 000
6N	Sur stocks et en cours	1 927 281	438 939	413 818	1 952 402
6T	Sur comptes clients	108 337	48 311	46 247	110 400
6X	Autres provisions pour dépréciation	6 381	2 600		8 981
7B	Total Provisions pour dépréciation	2 952 130	489 850	460 065	2 981 916
7C	TOTAL GENERAL	6 412 011	1 143 327	725 836	6 829 502
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		618 956	496 014
UG	- Financières		14 092
UJ	- Exceptionnelles		510 279	229 822
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	130 000		130 000
UT	Autres immobilisations financières	92 961	92 961
VA	Clients douteux ou litigieux	118 875	118 875
UX	Autres créances clients	3 306 873	3 306 873
UY	Personnel et comptes rattachés	20 260	20 260
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	6 142	6 142
VM	Impôts sur les bénéfices	1	1
VB	T. V. A.	414 576	414 576
VC	Groupe et associés	1 440 013	1 440 013
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	881 091	881 091
VS	Charges constatées d’avance	195 119	195 119
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	6 605 911	6 475 911	130 000
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	18 341	18 341
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	4 984 965	4 984 965
8C	Personnel et comptes rattachés	976 855	976 855
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	741 580	741 580
VW	T.V.A.	136 732	136 732
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	145 518	145 518
VI	Groupe et associés	788 452	788 452
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	738 424	738 424
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	8 530 868	8 530 868

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