PRODUCTIVIX

Cette section comprend la production et la distribution de produits d’information et de produits culturels, la mise à disposition de moyens permettant de transmettre ou de distribuer ces produits, ainsi que les données ou les com- munications. Elle comprend également les activités liées aux technologies informatiques, les services de traite- ment des données et d’autres services d’information.
Les principaux éléments composant cette section sont les activités d’édition, qui comprennent aussi l’édition de logiciels (58), la production de films cinématographiques, de vidéos et de programmes de télévision, l’enregistre- ment sonore et l’édition musicale (59), la programmation et la diffusion de chaînes de radio et de télévision (60), les télécommunications (61), les activités informatiques (62) et les autres services d’information (63).
Les activités d’édition comprennent l’exploitation des droits de propriété intellectuelle (copyright) d’œuvres litté- raires, notamment la mise à disposition de contenus littéraires auprès du grand public sous la forme de produits d’information (médias individualisables), en organisant la reproduction et la distribution sous différentes formes de ces contenus. L’exploitation des droits de propriété intellectuelle associée aux jeux électroniques et autres lo- giciels prêts à l’utilisation (non personnalisés) est également incluse. Cette section comprend toutes les formes possibles de l’édition (sous forme imprimée, électronique ou audio, sur Internet, sous la forme de produits multimédias tels que les ouvrages de référence sur CD-ROM, etc.).
Les divisions 59, 60 et 61 recouvrent, en particulier, les activités liées à la production et à la diffusion de program- mes de télévision, en fonction des différentes étapes du processus. Les différents éléments, tels que les films, sé- ries télévisées, etc., sont produits dans le cadre d’activités relevant de la division 59, tandis que la réalisation d’une grille de programme (ou d’un programme complet) de télévision, à partir d’éléments produits dans la divi- sion 59 ou d’autres éléments auto-produits, tels que, souvent, les journaux d’information, est décrite dans la division 60.
La division 60 comprend également la diffusion de ce programme par son producteur, ou pour le compte de ce- lui-ci. La transmission et la distribution du programme complet de télévision par des tiers, par câble, satellite, voie hertzienne numérique, etc., sans qu’aucun changement ne soit apporté à son contenu, relève de la division 61.

Cette division comprend l’édition de livres, de brochures, de prospectus, de dictionnaires, d’encyclopédies, de cartes géographiques, d’atlas et de plans, l’édition de journaux et de publications périodiques, l’édition de réper- toires et de listes d’adresses et d’autres activités d’édition, ainsi que l’édition de logiciels. Les activités d’édition comprennent l’exploitation des droits de propriété intellectuelle (copyright) d’œuvres litté- raires, notamment la mise à disposition de contenus littéraires auprès du grand public sous la forme de produits d’information (médias individualisables), en organisant la reproduction et la distribution sous différentes formes de ces contenus. L’exploitation des droits de propriété intellectuelle (copyright) associée aux jeux électroniques et autres logiciels prêts à l’utilisation (non personnalisés) est également incluse. Cette division comprend toutes les formes possibles de l’édition (sous forme imprimée, électronique ou audio, sur Internet, sous la forme de produits multimédias tels que les ouvrages de référence sur CD-ROM, etc.), à l’excep- tion de l’édition de films. Cette division ne comprend pas :
- l’édition de films sur vidéocassettes, DVD ou supports similaires (cf. 59)
- la production de matrices d’enregistrements ou de matériel audio (cf. 59)
- les activités d’imprimerie (cf. 18.11Z et 18.12Z)
- la reproduction en série de supports enregistrés (cf. 18.20Z)

Cette classe comprend :
- l’édition d’autres logiciels prêts à l’utilisation (non personnalisés), y compris la traduction ou l’adaptation de logiciels non personnalisés pour un marché déterminé, pour compte propre, sur support physique, en téléchargement ou en ligne Cette classe ne comprend pas :
- la reproduction de logiciels (cf. 18.20Z)
- le commerce de détail de logiciels non personnalisés (cf. 47.41Z)
- la production de logiciels sans procéder à leur édition, y compris la traduction ou l’adaptation de logiciels non personnalisés pour un marché déterminé, pour compte de tiers (cf. 62.01Z)
- la mise à disposition de logiciels en ligne (hébergement d’applications et fourniture de services applicatifs) (cf. 63.11Z)

Cette sous-classe comprend :
- l’édition de logiciels généraux à usage professionnel ou domestique (loisirs, éducation, gestion) tels que : • applications bureautiques, de gestion de projet, de formation assistée, applications à caractère éducatif, etc.
- l’édition de logiciels applicatifs à usage professionnel réalisant un type de traitement spécifique ou un ensemble de tâches pour un domaine d’activité spécifique
- l’édition de logiciels utilitaires

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’édition de logiciels de gestion de base de données Produits associés : 58.29.13, 58.29.21, 58.29.29, 58.29.32, 58.29.40p, 58.29.50p

Cette classe comprend la fabrication d'équipements téléphoniques et de communication des données utilisés pour transmettre électroniquement des signaux par les fils ou par les airs tels que les émissions de radio ou de télévision et les équipements de communication sans fil.

Cette classe comprend :
-la fabrication d’équipements de commutation de central ;
-la fabrication de téléphones sans fil ;
-la fabrication d’équipements d’autocommutateur privé ;
-la fabrication d’équipements téléphoniques ou de télécopieurs, y compris les répondeurs téléphoniques ;
-la fabrication d’équipements de communication de données tels que routeurs, ponts et passerelles ; -la fabrication d’antennes de transmission et de réception ;
-la fabrication d’équipements pour la télévision par câble ;
-la fabrication de téléavertisseurs ;
-la fabrication de téléphones portables ;
-la fabrication d’équipements de communication mobile ;
-la fabrication d’équipements d’enregistrement en studio et de diffusion d’émissions de radio et de télévision, y compris les caméras de télévision ;
-la fabrication de modems, d'équipement porteur ;
-la fabrication de systèmes de détection d’effraction et d’incendie, transmettant des signaux à une station de contrôle ;
- la fabrication de transmetteurs de radio et de télévision ;
- la fabrication d'appareils de communication utilisant les signaux infrarouges (par exemple les commandes à distance)
Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fabrication de composants électroniques et de sous-assemblages utilisés dans les équipements de communication, y compris les modems informatiques internes ou externes (cf. 26.1) ;
- la fabrication de cartes électroniques assemblées (cf. 26.12Z) ;
- la fabrication d'ordinateurs et d'équipements périphériques (cf. 26.20Z) ;
- la fabrication d'équipements audio et vidéo grand public, y compris caméscopes (cf. 26.40Z) ;
- la fabrication d'appareils GPS (cf. 26.51A) ;
- la fabrication de tableaux d'affichage électroniques (cf. 27.90Z) ;
- la fabrication de feux de signalisation (cf. 27.90Z)