PRODEMARQUES INTERNATIONAL

Informations de l'établissement :

Date de création : 26/01/2017

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 52080867600024 / Siren : 520808676 / NIC : 00024

N° de TVA : FR 92 520808676

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 09/02/2017

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section N : ACTIVITÉS DE SERVICES ADMINISTRATIFS ET DE SOUTIEN

Cette section comprend diverses activités de soutien aux activités générales des entreprises. Ces activités sont différentes de celles de la section M, car leur objectif premier n’est pas le transfert de connaissances spécialisées.

77 : Activités de location et location-bail

Cette division comprend la location et la location-bail à des clients d’actifs corporels ou incorporels non financiers, dont un vaste éventail de biens corporels tels que les automobiles, les ordinateurs, les biens de consommation et les machines et le matériel d’usage industriel, en contrepartie de paiements périodiques. Elle est divisée en :
- location de véhicules automobiles ;
- location d’articles de loisirs et de sport et de biens personnels et domestiques ;
- location-bail d’autres machines et équipements utilisés principalement à des fins commerciales, y compris des matériels de transport ;
- location-bail d’actifs incorporels non financiers. Seule la fourniture de contrats de location-exploitation est incluse dans cette division. Cette division ne comprend pas :
- le crédit-bail (cf. 64.91Z)
- la location de biens immobiliers (cf. section L)
- la location d’équipements avec opérateur (cf. activités correspondantes en fonction des activités effectuées avec ces équipements : section F pour la construction, section H pour le transport, etc.)

77.4 : Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright

77.40 : Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright

77.40Z : Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright

Cette sous-classe comprend les activités consistant à autoriser des tiers à utiliser des produits liés à la propriété intellectuelle et des produits similaires, pour lesquels des redevances ou des droits de licence sont versés au propriétaire. La location-bail de ces produits peut prendre différentes formes, comme l’autorisation de reproduction, l’utilisation dans des processus ou produits ultérieurs, l’exploitation d’une entreprise dans le cadre d’une franchise, etc. Les propriétaires actuels peuvent ou non avoir créé ces produits.

Cette sous-classe comprend :
- la location-bail de produits liés à la propriété intellectuelle (à l’exclusion des œuvres protégées par le droit d’auteur telles que les livres ou les logiciels)
- la perception de redevances ou de droits de licence pour l’utilisation de : • entités brevetées • marques déposées ou marques de service • marques • prospection minière et évaluation • accords de franchise

Cette sous-classe ne comprend pas :
- l’acquisition de droits et l’édition (cf. 58, 59)
- la production, reproduction et distribution d’œuvres protégées par le droit d’auteur (livres, logiciels, films) (cf. 58, 59)
- la location-bail de biens immobiliers (cf. 68.2)
- la location-bail d’actifs corporels (cf. 77.1, 77.2, 77.3) Produits associés : 77.40.11, 77.40.12, 77.40.13, 77.40.14, 77.40.19

Coordonnées de l'établissement :
PRODEMARQUES INTERNATIONAL

Adresse :
IMMEUBLE LE MONTREAL
54 Route DE SARTROUVILLE
78230 LE PECQ

Liens de succession de l'établissement :

26/01/2017 : Succession

Prédécesseur : PRODEMARQUES INTERNATIONAL
Continuité économique

Informations de l'unité légale :

Date de création : 04/03/2010

Dénomination : PRODEMARQUES INTERNATIONAL

Activité principale : Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright (NAFRev2 : 77.40Z)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise

Caractère employeur : Non

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

PRODEMARQUES INTERNATIONAL - Le Pecq (siège)PRODEMARQUES INTERNATIONAL - Saint-Germain-en-Laye (fermé)

Marques françaises :

06/01/2012 : Restaurant de l'Année

N° national/d'enregistrement : 3886971
Date de dépôt : 06/01/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/01/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;
N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.

Déposant 1 : Prodemarques International, SAS
Numéro de SIREN : 520808676
Adresse :
Résidence Monplaisir, 28 rue Wauthier
78100 SAINT GERMAIN EN LAYE
FR

Mandataire 1 : Prodemarques International, M. Mansion Willy
Adresse :
Résidence Monplaisir, 28 rue Wauthier
78100 SAINT GERMAIN EN LAYE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 587109
Date de demande : 22/10/2012
N° de BOPI : 2012-47
Date du BOPI : 23/11/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-04
Date du BOPI : 27/01/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-44
Date du BOPI : 02/11/2012

06/01/2012 : Chaîne de Restaurants de l'Année

N° national/d'enregistrement : 3886991
Date de dépôt : 06/01/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/01/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;
N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.

Déposant 1 : Prodemarques International, SAS
Numéro de SIREN : 520808676
Adresse :
Résidence Monplaisir, 28 Rue Wauthier
78100 SAINT GERMAIN EN LAYE
FR

Mandataire 1 : Prodemarques International, M. Mansion Willy
Adresse :
Résidence Monplaisir, 28 Rue Wauthier
78100 SAINT GERMAIN EN LAYE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 586254
Date de demande : 08/10/2012
N° de BOPI : 2012-45
Date du BOPI : 09/11/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-04
Date du BOPI : 27/01/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-42
Date du BOPI : 19/10/2012

06/01/2012 : Top Restaurant

N° national/d'enregistrement : 3887006
Date de dépôt : 06/01/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 06/01/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;
N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.

Déposant 1 : Prodemarques International, SAS
Numéro de SIREN : 520808676
Adresse :
Résidence Monplaisir, 28 Rue Wauthier
78100 Saint Germain en Laye
FR

Mandataire 1 : Prodemarques International, M. Willy Mansion
Adresse :
Résidence Monplaisir, 28 Rue Wauthier
78100 Saint Germain en Laye
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-04
Date du BOPI : 27/01/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-17
Date du BOPI : 27/04/2012

06/01/2012 : Top Chaîne de Restaurants

N° national/d'enregistrement : 3887013
Date de dépôt : 06/01/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 06/01/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;
N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.

Déposant 1 : Prodemarques International, SAS
Numéro de SIREN : 520808676
Adresse :
Résidence Monplaisir, 28 Rue Wauthier
78100 Saint Germain en Laye
FR

Mandataire 1 : Prodemarques International, M. Willy Mansion
Adresse :
Résidence Monplaisir, 28 Rue Wauthier
78100 Saint Germain en Laye
FR

29/12/2010 : TASTE OF THE YEAR TESTED BY A JURY OF CONSUMERS

N° national/d'enregistrement : 3793850
Date de dépôt : 29/12/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/12/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et cartons (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; affiches ; cartonnages, journaux, imprimés, revues (périodiques), livres ; papier d'emballage ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques.
N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conserves, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, huiles et graisses comestibles. Beurre, beurre d'arachides, beurre de cacao, beurre de coco et crème de beurre, margarine ; bouillons ; boudin (charcuterie), charcuterie et salaisons, jambons et lard, saucisses et saucissons, foie et pâtes de foie ; tripes ; chasse et gibier, viandes et viandes conservées, viandes de porc ; gelées et jus de viandes ; volaille (viandes) ; chips (pommes de terre) ; choucroute ; confitures et marmelades ; consommes ; cornichons ; poissons et poissons conservés, produits de la pêche, filets de poissons, anchois, harengs, sardines, thon et saumon ; mets à base de poisson ; coquillages, crustacés et mollusques comestibles non vivants, crevettes grises et crevettes (bouquets) roses non vivantes, écrevisses non vivantes, homards et langoustes non vivants, huîtres et moules (mollusques) non vivantes et palourdes non vivantes ; caviar ; dattes ; amandes préparées ; arachides préparées ; fèves conservées ; fromages ; fruits confits, écorces (zestes) de fruits, gelées, pulpes, salades de fruits et tranches de fruits, fruits congelés, cuits, appertisés et conservés, fruits conservés dans l'alcool ; compotes ; noix de coco séchées, noix préparées, raisins secs ; gelées comestibles ; mélanges contenant de la graisse pour tartine, graisse de coco ; herbes potagères conservées ; huile de tournesol, d'olive, de sésame et de colza comestible, huile de maïs ; huile de coco, huile de palme et de noix de palmiers (alimentation), saindoux et suif comestible ; jus végétaux pour la cuisine ; boissons lactées ou le lait prédomine, lait, petit lait et produits laitiers ; crèmes (produits laitiers) et crème fouettée ; salades de légumes ; champignons et truffes conservés et appertisés ; pois et lentilles (légumes) conservés ; purée de tomates et jus de tomates pour la cuisine ; oignons (légumes) et olives conservés ; oeufs ; piccalilli et pickles ; potages et préparations pour faire du potage ; bouillons et préparations pour faire des bouillons ; croquettes alimentaires ; tofu.
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Condiments ; algues, cari et cary, chow-chow, curry, gingembre et relish ; quatre-épices, cannelle (épice), poivre, curcuma à usage alimentaire, clous de girofle, noix de muscade ; piments et safran (assaisonnements) ; aromates autres que les huiles essentielles, aromates pour boissons autres que les huiles essentielles, aromates de café et préparations aromatiques à usage alimentaire ; gâteaux, aromates pour gâteau autres que les huiles essentielles, décorations comestibles pour gâteaux ; pâte et poudre pour gâteaux ; biscuiterie et biscuits ; bâton de réglisse et réglisse (confiserie), fondant (confiserie), pastilles (confiserie), et confiserie à base d'amandes et d'arachides ; grains d'anis et anis étoilés ; aliments à base d'avoine, flacons et gruau d'avoines, avoine écachée et mondée ; boissons à base de cacao, de café et de chocolat, cacao, café et chocolat au lait (boissons) ; bonbons ; bouillie alimentaire à base de lait ; bricelet ; brioches ; produits de cacao ; préparations végétales remplaçant le café ; café vert ; chocolat ; flocons de céréales séchées et de maïs ; pain azyme et biscottes ; semoule et couscous (semoule) ; crêpes (alimentation) et gaufres ; eau de mer (pour la cuisine) ; édulcorants naturels ; épaississants pour la cuisson de produits alimentaires ; essences pour l'alimentation (à l'exception des essences étheriques et des huiles essentielles) ; extrait de malt pour l'alimentation ; produits de minoterie ; mets à base de farine, farine alimentaire, fleur de farine ; farine de blé et d'orge, farine de fèves et de soja, farine de tapioca et de pommes de terre à usage alimentaire ; crèmes glacées, glaces alimentaires ; liants et poudres pour glaces alimentaires ; gommes à mâcher ; infusions non médicinales ; levain ; macarons (pâtisserie), petits fours (pâtisserie) et pâté (pâtisserie) ; maïs grillé et maïs grillé et éclaté (pop corn), maïs moulu, paillettes de maïs et biscuits de maïs ; extrait de malt pour l'alimentation et malt pour l'alimentation ; massepain et pâte d'amandes ; mayonnaise ; mélasse ; bonbons à la menthe et menthe pour la confiserie ; gelée royale pour l'alimentation humaine (non à usage médical) ; propolis pour l'alimentation humaine (produit d'apiculture) ; farine de moutarde ; pâtes alimentaires, nouilles, vermicelles, macaronis, spaghetti et ravioli ; orge égrugé et mondé ; petits pains ; petits-beurre ; pizzas ; sandwiches ; poudings ; poudre pour gâteaux ; pralines ; sauce tomate ; ketchup (sauce) ; sauces à salade ; sel de cuisine ; sel pour conserver les aliments ; sel de céleri ; sucre candi à usage alimentaire, glucose à usage alimentaire ; maltose, sucreries ; sushi, tartes et tourtes ; vanille (aromate) et vanilline (succédané de la vanille) ; pâtes à la viande ; assaisonnements.
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt ; agrumes ; amandes (fruits), arachides (fruits), baies (fruits) ; avoine ; betteraves ; blé, issues de blé et son de blé ; cannes à sucres ; caroubes ; champignons frais, truffes fraîches ; châtaignes et marrons frais ; noix et noisettes ; noix de coco ; noix de cola ; citrons et oranges ; concombres, courges ; coquillages (vivants) et crustacés (vivants), écrevisses (vivantes), homards (vivants) et langoustes (vivantes), huîtres (vivantes), mollusques (vivants) et moules (mollusques) (vivantes) ; fèves fraîches ; froment ; herbes potagères fraîches ; laitues, chicorée (salade) et salades vertes (plantes) ; poireaux (porreaux), pois frais et lentilles fraîches (légumes), oignons frais (légumes) ; olives fraîches ; maïs ; pommes de terre ; marc (résidu de fruits) ; orge et seigle ; orties ; piments (plantes) ; poissons vivants et oeufs de poissons ; racines alimentaires ; raisins frais ; rhubarbe ; rosiers ; sésame ; volaille (animaux vivants).
N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons sans alcool et boissons non alcooliques, boissons de fruits non alcooliques et extraits de fruits sans alcool ; salsepareille (boisson non alcoolique), jus de fruit ; jus végétaux (boissons) ; lait d'amande (boisson) ; bière de malt et bière de gingembre ; essences pour la préparation de boissons, sirop pour boissons ; boissons à base de petit-lait ; eaux (boissons), eaux de table, eau de seltz, pastilles et poudres pour boissons gazeuses ; eaux lithinées ; sodas ; limonades et sirops pour limonades ; préparations pour faire des liqueurs ; orgeat ; sorbets (boissons) ; jus de tomates (boissons).
N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Extraits de fruits avec alcool ; alcool de menthe ; boissons alcooliques contenant des fruits ; boissons distillées ; essences et extraits alcooliques ; liqueurs, amers (liqueurs), anis (liqueurs) et digestifs (alcools et liqueurs) ; arak ; eau de vie ; cidres ; cocktails ; curaçao ; hydromel, kirsch, piquette, poiré, saké, spiritueux, whisky ; vins de pays et d'appellation d'origine, vins mousseux de qualité et vins mousseux de qualité produits dans une région déterminée. Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins).
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; diffusion d'annonces et de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés et échantillons) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; affichage publicitaire ; courrier publicitaire ; informations dans les domaines publicitaires et promotionnels ; démonstration de produits ; études de marchés ; relations publiques ; sondages d'opinion ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; recherche et mise en application de techniques et méthodes relatives à la promotion de produits et services, à la mercatique ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; consultations professionnelles d'affaires, à savoir : stratégie mercatique ; informations dans les domaines publicitaire et promotionnel ; organisation de remises de prix et de concours à buts commerciaux ou de publicité ; promotion de produits et/ou services de tiers à savoir : valorisation qualitative de produits et/ou de services ; sondages d'opinion ; conseils en organisation et direction des affaires.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, formation et divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, animations, stages et ateliers à buts culturel ou éducatif ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation de remises de prix à buts d'éducation, de formation ou de divertissement ; informations à buts pédagogiques ou de divertissement ; activités culturelles ; production et représentation de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; publication de textes autres que publicitaires, de livres, de revues, de journaux, de périodiques ; programmes de divertissements radiophoniques et par télévision.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sélection et évaluation de produits alimentaires, en particulier de leurs qualités gustatives et sensorielles ; services d'analyses sensorielles de produits alimentaires en laboratoire ; services de test (évaluation) de la qualité de produits alimentaires ; services de test (évaluation) des qualités intrinsèques de produits alimentaires et de l'emballage de produits alimentaires.
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Restauration ; restaurants libre-service ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ; cantines, cafétérias, services de traiteurs.

Déposant 1 : PRODEMARQUES INTERNATIONAL, SAS
Numéro de SIREN : 520808676

Mandataire 1 : PRODEMARQUES INTERNATIONAL, M. MANSION WILLY

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-03
Date du BOPI : 21/01/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-17
Date du BOPI : 29/04/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2768472
Date de demande : 04/01/2021
N° de BOPI : 2021-09
Date du BOPI : 05/03/2021

Publications au Bodacc :

09/09/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3573
NOJO : 7803MYG88193100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.