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de Saint-Bonnet-le-Château

POMPES FUNEBRES MAZET DU HAUT FOREZ

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/02/2001
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 32620427800047 / Siren : 326204278 / NIC : 00047
N° de TVA : FR 22 326204278
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section S : AUTRES ACTIVITÉS DE SERVICES
Cette section comprend les activités des organisations associatives, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domestiques ainsi que diverses activités de services personnels non classées ailleurs dans cette nomenclature.
96 : Autres services personnels
Cette division comprend tous les services non classés ailleurs dans la nomenclature. Elle comprend notamment des types de services comme la blanchisserie-teinturerie, la coiffure et les soins de beauté, les services funérai- res et les activités connexes.
96.0 : Autres services personnels
96.03 : Services funéraires
96.03Z : Services funéraires
Cette sous-classe comprend :
- l’inhumation et l’incinération des corps (êtres humains ou animaux) et les activités connexes : • préparation des corps pour la sépulture ou l’incinération, embaumement et services fournis par les entreprises de pompes funèbres • services d’inhumation et d’incinération • location de locaux aménagés dans les funérariums
- la location ou la vente de concessions
- l’entretien de tombes et de mausolées

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les services religieux liés aux funérailles (cf. 94.91Z)
- l’aménagement des cimetières (cf. 81.30Z) Produits associés : 96.03.11, 96.03.12
86.90A-Z : Ambulances
Cette classe comprend :
-le transport par ambulance de patients par tout mode de transport, y compris l’avion. Ces services sont souvent fournis à l’occasion d’une urgence médicale.

Cette classe comprend aussi :
-l'activité des ambulances de réanimation

Cette classe ne comprend pas :
-le transfert de patients, sans équipement d’intervention, ni personnel médical (cf.49, 50 et 51) ; -l'activité des blocs opératoires mobiles (cf. 86.10Z)
Coordonnées de l'établissement :
POMPES FUNEBRES MAZET DU HAUT FOREZ
Adresse :
22 Boulevard DU VERNAY
42380 SAINT-BONNET-LE-CHATEAU
Historique de l'établissement :
02/01/2019 : activité principale
Activité principale : Services funéraires (NAFRev2 : 96.03Z)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Ambulances (NAFRev2 : 86.90A)
16/05/2006 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
25/12/2001 : activité principale
Activité principale : Ambulances (NAF1993 : 85.1J)
Liens de succession de l'établissement :
01/02/2001 : Succession
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1964
Dénomination : POMPES FUNEBRES MAZET DU HAUT FOREZ
Dénomination usuelle: POMPES FUNEBRES BONNET MIALON
Activité principale : Services funéraires (NAFRev2 : 96.03Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
POMPES FUNEBRES MAZET DU HAUT FOREZ - Saint-Bonnet-le-Château (siège)POMPES FUNEBRES MAZET DU HAUT FOREZ - Usson-en-ForezPOMPES FUNEBRES MAZET DU HAUT FOREZ - Saint-Bonnet-le-Château (fermé)
Publications au Bodacc :
12/04/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3411
NOJO : 420200001578010
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 326 204 278
Dénomination : Pompes Funèbres MAZET du Haut Forez
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
27/04/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2882
NOJO : 420200001302580
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 326 204 278
Dénomination : Pompes Funèbres MAZET du Haut Forez
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
29/04/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4031
NOJO : 420200001033170
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2020
Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 326 204 278
Dénomination : Pompes Funèbres MAZET du Haut Forez
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
02/08/2020 : Modifications générales

Annonce N°849
NOJO : 042020000082947
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE (42)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 326 204 278
Dénomination : Pompes Funèbres MAZET du Haut Forez
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
MAZET Rodolphe Stéphane nom d'usage : MAZET devient directeur général.
MAZET Nathalie Martine Marcelle devient directeur général
22/05/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3331
NOJO : 420200000783540
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2019
Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 326 204 278
Dénomination : Pompes Funèbres MAZET du Haut Forez
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
30/06/2019 : Modifications générales

Annonce N°1016
NOJO : 042020000057394
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE (42)
Descriptif : Modification de l'activité.
Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 326 204 278
Dénomination : Pompes Funèbres MAZET du Haut Forez
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
16/06/2019 : Modifications générales

Annonce N°1051
NOJO : 042020000056591
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE (42)
Descriptif : Modification de la dénomination. Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 326 204 278
Dénomination : Pompes Funèbres MAZET du Haut Forez
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
JOUSSERAND Annie Marie Josette nom d'usage : BONNET-MIALON n'est plus président.
BONNET MIALON Dominique nom d'usage : BONNET MIALON n'est plus directeur général.
Sté par actions simplifiée H4M devient président
14/04/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1138
NOJO : 420200000529070
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 326 204 278
Dénomination : SAS BONNET MIALON
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
10/02/2019 : Modifications générales

Annonce N°1222
NOJO : 042020000048395
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE (42)
Descriptif : Modification de la forme juridique. Modification de l'activité. Modification de la dénomination. Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 326 204 278
Dénomination : SAS BONNET MIALON
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
BONNET MIALON Dominique nom d'usage : BONNET MIALON n'est plus gérant.
BONNET MIALON Dominique nom d'usage : BONNET MIALON devient directeur général.
JOUSSERAND Annie Marie Josette nom d'usage : BONNET-MIALON n'est plus gérant.
JOUSSERAND Annie Marie Josette nom d'usage : BONNET-MIALON devient président
04/11/2018 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°471
NOJO : 042020000043125
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE (42)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 28/09/2018
Publication légale : Paysans de la Loire, le 26/10/2018
Oppositions : Au fonds vendu 7 Rue des Armuriers 42380 SAINT BONNET LE CHATEAU
Descriptif : Acte sous seing privé en date du 28/09/2018 enregistré au Service de l'Enregistrement de SPFE ST ETIENNE 1 le 16/10/2018, Dossier Dossier 2018 00031291 Référence 4204P01 2018 A 046 Adresse de l'ancien propriétaire : 22 Boulevard du Vernay 42380 SAINT-BONNET-LE-CHATEAU. Adresse du nouveau propriétaire : Lieu-dit les Quatre Chemins Place François Mitterand 42160 BONSON. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.
Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 538 484 379
Dénomination : SAS BRUYAS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 156000.00 EUR
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 326 204 278
Dénomination : SARL BONNET MIALON
18/10/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6110
NOJO : 420200000421940
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 326 204 278
Dénomination : SARL BONNET MIALON
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
09/11/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5882
NOJO : 214202404382822
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Saint etienne 326 204 278
Dénomination : SARL BONNET MIALON
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
11/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3931
NOJO : 214202374539498
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Numéro d'identification : RCS Saint etienne 326 204 278
Dénomination : SARL BONNET MIALON
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
20/10/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3222
NOJO : 214202353898129
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Numéro d'identification : RCS Saint etienne 326 204 278
Dénomination : SARL BONNET MIALON
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
31/10/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4736
NOJO : 214202330993408
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013
Numéro d'identification : RCS Saint etienne 326 204 278
Dénomination : SARL BONNET MIALON
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
03/10/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3771
NOJO : 214202306399045
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012
Numéro d'identification : RCS Saint etienne 326 204 278
Dénomination : SARL BONNET MIALON
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
02/07/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6469
NOJO : BXC12164011339H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011
Numéro d'identification : RCS Saint etienne 326 204 278
Dénomination : SARL BONNET MIALON
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
18/10/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4348
NOJO : BXC112770182194
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010
Numéro d'identification : RCS Saint etienne 326 204 278
Dénomination : SARL BONNET MIALON
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
30/09/2011 : Modifications générales

Annonce N°472
NOJO : BXB11266000660N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Saint etienne 326 204 278
Dénomination : SARL BONNET MIALON
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : BONNET MIALON Dominique Cogérant : JOUSSERAND Annie Marie Josette en fonction le 22 Septembre 2011
13/08/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4465
NOJO : BXC10193007027V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009
Numéro d'identification : RCS Saint-Etienne 326 204 278
Dénomination : SARL BONNET MIALON
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
22 boulevard du Vernay
42380 Saint-Bonnet-le-Château
30/07/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2945
NOJO : BXC082020064653
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008
Numéro d'identification : RCS Saint-Etienne 326 204 278
Dénomination : SARL BONNET MIALON
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
22 boulevard du Vernay
42380 Saint-Bonnet-le-Château
23/10/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°382
NOJO : BDC08008702325C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MONTBRISON (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007
Numéro d'identification : RCS Montbrison 326 204 278
Dénomination : S.A.R.L. BONNET MIALON
Forme juridique : S.A.R.L

Adresse :
22, boulevard du Vernay,
42380 Saint-Bonnet-le-Château
Historique de l'unité légale :
28/03/2019 : dénomination
Dénomination : POMPES FUNEBRES MAZET DU HAUT FOREZ
02/01/2019 : dénomination, catégorie juridique, activité principale
Dénomination : SAS BONNET MIALON
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Activité principale : Services funéraires (NAFRev2 : 96.03Z)
01/10/2018 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Ambulances (NAFRev2 : 86.90A)
01/01/2000 : dénomination
Dénomination : SARL BONNET-MIALON
25/12/1983 : activité principale
Activité principale : Ambulances (NAF1993 : 85.1J)
01/01/1983 : état administratif, dénomination usuelle, catégorie juridique, code NIC
Etat administratif : Active
Dénomination usuelle : POMPES FUNEBRES BONNET MIALON
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Code NIC : 00047
Représentants légaux :
05/05/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B50004
Type : Personne Morale

Nom : H4M
Siren : 848134532
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
1 Rue des Jacquins
42600 Montbrison
France
05/05/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B50004
Type : Personne Physique

Nom : MAZET Rodolphe Stéphane
Né le 01/05/1973 à Saint-Étienne (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
2 Place du Perron
42600 Bard
France
05/05/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B50004
Type : Personne Physique

Nom : MAZET Nathalie Martine Marcelle
Né le 14/07/1967 à Montbrison (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
77 Rue du Marronnier
Azieux
42600 Précieux
France
05/05/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B50004
Type : Personne Morale

Nom : H4M
Siren : 848134532
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
1 Rue des Jacquins
42600 Montbrison
France
05/05/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B50004
Type : Personne Physique

Nom : MAZET Rodolphe Stéphane
Né le 01/05/1973 à Saint-Étienne (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
2 Place du Perron
42600 Bard
France
05/05/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B50004
Type : Personne Physique

Nom : MAZET Nathalie Martine Marcelle
Né le 14/07/1967 à Montbrison (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
77 Rue du Marronnier
Azieux
42600 Précieux
France
08/04/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B50004
Type : Personne Morale

Nom : H4M
Siren : 848134532
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
1 Rue des Jacquins
42600 Montbrison
France
08/04/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B50004
Type : Personne Morale

Nom : H4M
Siren : 848134532
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
1 Rue des Jacquins
42600 Montbrison
France
08/04/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B50004
Type : Personne Morale

Nom : H4M
Siren : 848134532
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
1 Rue des Jacquins
42600 Montbrison
France
08/04/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B50004
Type : Personne Morale

Nom : H4M
Siren : 848134532
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
1 Rue des Jacquins
42600 Montbrison
France
09/07/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B50004
Type : Personne Physique

Nom : BONNET MIALON Dominique
Né le 28/04/1957 à APINAC
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
le Bourgeat Apinac
42550 Apinac
FRANCE
09/07/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B50004
Type : Personne Physique

Nom : JOUSSERAND (BONNET-MIALON) Annie Marie Josette
Né le 12/10/1958 à Saint-Bonnet-le-Château (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
Le Bourgeat
42550 Apinac
FRANCE
Dépôts des actes :
13/03/2020 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B50004
Dépôt : N°004759 déposé le 16/07/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
28/03/2019 : Lettre de démission
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B50004
Dépôt : N°004391 déposé le 05/06/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification relative aux dirigeants d'une société Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
28/03/2019 : Lettre de démission
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B50004
Dépôt : N°004391 déposé le 05/06/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification relative aux dirigeants d'une société Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
28/03/2019 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B50004
Dépôt : N°004391 déposé le 05/06/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification relative aux dirigeants d'une société Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
28/03/2019 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B50004
Dépôt : N°004391 déposé le 05/06/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification relative aux dirigeants d'une société Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
28/03/2019 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B50004
Dépôt : N°004391 déposé le 05/06/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification relative aux dirigeants d'une société Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
28/03/2019 : Lettre de démission
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B50004
Dépôt : N°004391 déposé le 05/06/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification relative aux dirigeants d'une société Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
28/03/2019 : Lettre de démission
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B50004
Dépôt : N°004391 déposé le 05/06/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification relative aux dirigeants d'une société Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
28/03/2019 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B50004
Dépôt : N°004391 déposé le 05/06/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification relative aux dirigeants d'une société Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
28/03/2019 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B50004
Dépôt : N°004391 déposé le 05/06/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification relative aux dirigeants d'une société Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
28/03/2019 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B50004
Dépôt : N°004391 déposé le 05/06/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification relative aux dirigeants d'une société Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
28/03/2019 : Lettre de démission
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B50004
Dépôt : N°004391 déposé le 05/06/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification relative aux dirigeants d'une société Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
28/03/2019 : Lettre de démission
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B50004
Dépôt : N°004391 déposé le 05/06/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification relative aux dirigeants d'une société Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
28/03/2019 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B50004
Dépôt : N°004391 déposé le 05/06/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification relative aux dirigeants d'une société Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
28/03/2019 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B50004
Dépôt : N°004391 déposé le 05/06/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification relative aux dirigeants d'une société Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
28/03/2019 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B50004
Dépôt : N°004391 déposé le 05/06/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification relative aux dirigeants d'une société Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
02/01/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B50004
Dépôt : N°000825 déposé le 31/01/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification des activités ou/ et de l'objet social Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société
02/01/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B50004
Dépôt : N°000825 déposé le 31/01/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification des activités ou/ et de l'objet social Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société
02/01/2019 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B50004
Dépôt : N°000825 déposé le 31/01/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification des activités ou/ et de l'objet social Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société
02/01/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B50004
Dépôt : N°000825 déposé le 31/01/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification des activités ou/ et de l'objet social Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société
02/01/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B50004
Dépôt : N°000825 déposé le 31/01/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification des activités ou/ et de l'objet social Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société
02/01/2019 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B50004
Dépôt : N°000825 déposé le 31/01/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification des activités ou/ et de l'objet social Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société
02/01/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B50004
Dépôt : N°000825 déposé le 31/01/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification des activités ou/ et de l'objet social Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société
02/01/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B50004
Dépôt : N°000825 déposé le 31/01/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification des activités ou/ et de l'objet social Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société
02/01/2019 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B50004
Dépôt : N°000825 déposé le 31/01/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification des activités ou/ et de l'objet social Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société
12/12/2018 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B50004
Dépôt : N°008657 déposé le 20/12/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
12/12/2018 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B50004
Dépôt : N°008657 déposé le 20/12/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
12/12/2018 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B50004
Dépôt : N°008657 déposé le 20/12/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
01/08/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B50004
Dépôt : N°013269 déposé le 14/08/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
01/08/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B50004
Dépôt : N°013269 déposé le 14/08/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
01/08/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B50004
Dépôt : N°013269 déposé le 14/08/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
08/09/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B50004
Dépôt : N°5971 déposé le 22/09/2011
Etat : Déposé
Décision : Nomination de co-gérant
08/09/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B50004
Dépôt : N°5971 déposé le 22/09/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
08/09/2011 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B50004
Dépôt : N°5971 déposé le 22/09/2011
Etat : Déposé
08/09/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B50004
Dépôt : N°005971 déposé le 22/09/2011
Etat : Déposé
Décision : Nomination d'un cogérant Modification des statuts
08/09/2011 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B50004
Dépôt : N°005971 déposé le 22/09/2011
Etat : Déposé
Décision : Nomination d'un cogérant Modification des statuts
08/09/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B50004
Dépôt : N°005971 déposé le 22/09/2011
Etat : Déposé
Décision : Nomination d'un cogérant Modification des statuts
08/09/2011 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B50004
Dépôt : N°005971 déposé le 22/09/2011
Etat : Déposé
Décision : Nomination d'un cogérant Modification des statuts
08/09/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B50004
Dépôt : N°005971 déposé le 22/09/2011
Etat : Déposé
Décision : Nomination d'un cogérant Modification des statuts
08/09/2011 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B50004
Dépôt : N°005971 déposé le 22/09/2011
Etat : Déposé
Décision : Nomination d'un cogérant Modification des statuts
17/11/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B50004
Dépôt : N°1122022 déposé le 06/02/2006
Etat : Déposé
17/11/2005 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B50004
Dépôt : N°1122022 déposé le 06/02/2006
Etat : Déposé
17/11/2005 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B50004
Dépôt : N°1122022 déposé le 06/02/2006
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL Numéro de dépôt d'origine : 194 / MONTBRISON TGI
17/11/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B50004
Dépôt : N°122022 déposé le 06/02/2006
Etat : Déposé
Décision : Divers
17/11/2005 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B50004
Dépôt : N°122022 déposé le 06/02/2006
Etat : Déposé
Décision : Divers
17/11/2005 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B50004
Dépôt : N°122022 déposé le 06/02/2006
Etat : Déposé
Décision : Divers
17/11/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B50004
Dépôt : N°122022 déposé le 06/02/2006
Etat : Déposé
Décision : Divers
17/11/2005 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B50004
Dépôt : N°122022 déposé le 06/02/2006
Etat : Déposé
Décision : Divers
17/11/2005 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B50004
Dépôt : N°122022 déposé le 06/02/2006
Etat : Déposé
Décision : Divers
17/11/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B50004
Dépôt : N°122022 déposé le 06/02/2006
Etat : Déposé
Décision : Divers
17/11/2005 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B50004
Dépôt : N°122022 déposé le 06/02/2006
Etat : Déposé
Décision : Divers
17/11/2005 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B50004
Dépôt : N°122022 déposé le 06/02/2006
Etat : Déposé
Décision : Divers
29/08/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B50004
Dépôt : N°1122021 déposé le 01/10/2001
Etat : Déposé
Décision : ACTE S.S.P. EN DATE DU 29/08/2001 Numéro de dépôt d'origine : 1221 / MONTBRISON TGI
29/08/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B50004
Dépôt : N°122021 déposé le 01/10/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers Divers Donation
29/08/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B50004
Dépôt : N°122021 déposé le 01/10/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers Divers Donation
29/08/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B50004
Dépôt : N°122021 déposé le 01/10/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers Divers Donation
20/08/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B50004
Dépôt : N°1122021 déposé le 01/10/2001
Etat : Déposé
Décision : P.V. D'ASSEMBLEE DU 20/08/2001 Numéro de dépôt d'origine : 1221 / MONTBRISON TGI
16/05/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B50004
Dépôt : N°1122021 déposé le 01/10/2001
Etat : Déposé
Décision : EXPEDITION D'ACTE NOTARIE DU 16/05/2001 Numéro de dépôt d'origine : 1221 / MONTBRISON TGI
15/02/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B50004
Dépôt : N°1122020 déposé le 11/04/2001
Etat : Déposé
Décision : P.V. D'ASSEMBLEE DU 15/02/2001 Numéro de dépôt d'origine : 424 / MONTBRISON TGI
15/02/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B50004
Dépôt : N°122020 déposé le 11/04/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Transfert du siège social de la personne morale
15/02/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B50004
Dépôt : N°122020 déposé le 11/04/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Transfert du siège social de la personne morale
15/02/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B50004
Dépôt : N°122020 déposé le 11/04/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Transfert du siège social de la personne morale
01/12/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B50004
Dépôt : N°1122019 déposé le 29/12/2000
Etat : Déposé
Décision : P.V. D'ASSEMBLEE DU 01/12/2000 Numéro de dépôt d'origine : 1384 / MONTBRISON TGI
01/12/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B50004
Dépôt : N°122019 déposé le 29/12/2000
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Augmentation de capital Modification de l'objet social Modification de la dénomination de la personne morale Divers
01/12/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B50004
Dépôt : N°122019 déposé le 29/12/2000
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Augmentation de capital Modification de l'objet social Modification de la dénomination de la personne morale Divers
01/12/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B50004
Dépôt : N°122019 déposé le 29/12/2000
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Augmentation de capital Modification de l'objet social Modification de la dénomination de la personne morale Divers
26/01/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B50004
Dépôt : N°1122018 déposé le 02/02/1998
Etat : Déposé
Décision : EXPEDITION D'ACTE NOTARIE DU 26/01/1998 Numéro de dépôt d'origine : 110 / MONTBRISON TGI
26/01/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B50004
Dépôt : N°122018 déposé le 02/02/1998
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Donation
26/01/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B50004
Dépôt : N°122018 déposé le 02/02/1998
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Donation
26/01/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B50004
Dépôt : N°122018 déposé le 02/02/1998
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Donation
21/03/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B50004
Dépôt : N°1122017 déposé le 01/06/1995
Etat : Déposé
Décision : P.V. D'ASSEMBLEE DU 21/03/1995 Numéro de dépôt d'origine : 439 / MONTBRISON TGI
21/03/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B50004
Dépôt : N°122017 déposé le 01/06/1995
Etat : Déposé
Décision : Divers Modification de l'objet social
21/03/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B50004
Dépôt : N°122017 déposé le 01/06/1995
Etat : Déposé
Décision : Divers Modification de l'objet social
21/03/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B50004
Dépôt : N°122017 déposé le 01/06/1995
Etat : Déposé
Décision : Divers Modification de l'objet social
18/12/1991 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B50004
Dépôt : N°1122016 déposé le 03/03/1992
Etat : Déposé
Décision : P.V. D'ASSEMBLEE DU 18/12/1991 Numéro de dépôt d'origine : 170 / MONTBRISON TGI
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B50004
Dépôt : N°1122016 déposé le 03/03/1992
Etat : Déposé
Décision : DECLARATION DE CONFORMITE Numéro de dépôt d'origine : 170 / MONTBRISON TGI
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B50004
Dépôt : N°1122016 déposé le 03/03/1992
Etat : Déposé
Décision : STATUTS MIS A JOUR Numéro de dépôt d'origine : 170 / MONTBRISON TGI
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B50004
Dépôt : N°1122016 déposé le 03/03/1992
Etat : Déposé
Décision : TRANSFERT DU SIEGE A SE TRANSFERE DE 11, RUE Numéro de dépôt d'origine : 170 / MONTBRISON TGI FRANCOIS VALETTE A SAINT BONNET Numéro de dépôt d'origine : 170 / MONTBRISON TGI
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B50004
Dépôt : N°1122017 déposé le 01/06/1995
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL Numéro de dépôt d'origine : 439 / MONTBRISON TGI
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B50004
Dépôt : N°1122018 déposé le 02/02/1998
Etat : Déposé
Décision : STATUTS MIS A JOUR Numéro de dépôt d'origine : 110 / MONTBRISON TGI
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B50004
Dépôt : N°1122018 déposé le 02/02/1998
Etat : Déposé
Décision : CESSION DE PARTS Numéro de dépôt d'origine : 110 / MONTBRISON TGI
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B50004
Dépôt : N°1122019 déposé le 29/12/2000
Etat : Déposé
Décision : STATUTS MIS A JOUR Numéro de dépôt d'origine : 1384 / MONTBRISON TGI
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B50004
Dépôt : N°1122019 déposé le 29/12/2000
Etat : Déposé
Décision : AUGMENTATION DU CAPITAL Numéro de dépôt d'origine : 1384 / MONTBRISON TGI
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B50004
Dépôt : N°1122019 déposé le 29/12/2000
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL Numéro de dépôt d'origine : 1384 / MONTBRISON TGI
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B50004
Dépôt : N°1122019 déposé le 29/12/2000
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE DENOMINATION EN CELLE DE SARL BONNET Numéro de dépôt d'origine : 1384 / MONTBRISON TGI MIALON AU LIE U DE SERVICE AMBULANCE BONNET MIALON Numéro de dépôt d'origine : 1384 / MONTBRISON TGI
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B50004
Dépôt : N°1122019 déposé le 29/12/2000
Etat : Déposé
Décision : CONVERSION DU CAPITAL EN EUROS Numéro de dépôt d'origine : 1384 / MONTBRISON TGI
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B50004
Dépôt : N°1122020 déposé le 11/04/2001
Etat : Déposé
Décision : STATUTS MIS A JOUR Numéro de dépôt d'origine : 424 / MONTBRISON TGI
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B50004
Dépôt : N°1122020 déposé le 11/04/2001
Etat : Déposé
Décision : TRANSFERT DU SIEGE A 22 BD DU VERNAY AU LIEU DE 7 Numéro de dépôt d'origine : 424 / MONTBRISON TGI RUE DES ARMURI ERS A SAINT BONNET LE CHATEAU Numéro de dépôt d'origine : 424 / MONTBRISON TGI
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B50004
Dépôt : N°1122021 déposé le 01/10/2001
Etat : Déposé
Décision : STATUTS MIS A JOUR Numéro de dépôt d'origine : 1221 / MONTBRISON TGI
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B50004
Dépôt : N°1122021 déposé le 01/10/2001
Etat : Déposé
Décision : CESSION DE PARTS Numéro de dépôt d'origine : 1221 / MONTBRISON TGI
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B50004
Dépôt : N°122016 déposé le 03/03/1992
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers Transfert du siège social de la personne morale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B50004
Dépôt : N°122016 déposé le 03/03/1992
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers Transfert du siège social de la personne morale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B50004
Dépôt : N°122018 déposé le 02/02/1998
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Donation
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B50004
Dépôt : N°122019 déposé le 29/12/2000
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Augmentation de capital Modification de l'objet social Modification de la dénomination de la personne morale Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B50004
Dépôt : N°122020 déposé le 11/04/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Transfert du siège social de la personne morale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B50004
Dépôt : N°122021 déposé le 01/10/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers Divers Donation
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B50004
Dépôt : N°122016 déposé le 03/03/1992
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers Transfert du siège social de la personne morale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B50004
Dépôt : N°122016 déposé le 03/03/1992
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers Transfert du siège social de la personne morale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B50004
Dépôt : N°122018 déposé le 02/02/1998
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Donation
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B50004
Dépôt : N°122019 déposé le 29/12/2000
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Augmentation de capital Modification de l'objet social Modification de la dénomination de la personne morale Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B50004
Dépôt : N°122020 déposé le 11/04/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Transfert du siège social de la personne morale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B50004
Dépôt : N°122021 déposé le 01/10/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers Divers Donation
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B50004
Dépôt : N°122016 déposé le 03/03/1992
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers Transfert du siège social de la personne morale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B50004
Dépôt : N°122016 déposé le 03/03/1992
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers Transfert du siège social de la personne morale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B50004
Dépôt : N°122018 déposé le 02/02/1998
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Donation
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B50004
Dépôt : N°122019 déposé le 29/12/2000
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Augmentation de capital Modification de l'objet social Modification de la dénomination de la personne morale Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B50004
Dépôt : N°122020 déposé le 11/04/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Transfert du siège social de la personne morale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B50004
Dépôt : N°122021 déposé le 01/10/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers Divers Donation
Etablissements :
05/05/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 31
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B50004
Type : Siège

Adresse :
22 Boulevard du Vernay
42380 Saint-Bonnet-le-Château
France
05/05/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B50004
Type : Etablissement principal

Adresse :
22 Boulevard du Vernay
42380 Saint-Bonnet-le-Château
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1983
Activité : L'activité d'entreprise de pompes funèbres, tous travaux funéraires, la vente d'articles funéraires en tous genres et cercueils ; le funérarium, le transport de corps avant mise en bière.
Origine du fonds : Transfert
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
05/05/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 20
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B50004
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
le Bourg
42550 Usson-en-Forez
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1999
Activité : L'activité d'entreprise de pompes funèbres, tous travaux funéraires, la vente d'articles funéraires en tous genres et cercueils ; le funérarium, le transport de corps avant mise en bière.
Origine du fonds : Divers
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
08/04/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 31
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B50004
Type : Siège

Adresse :
22 Boulevard du Vernay
42380 Saint-Bonnet-le-Château
France
08/04/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B50004
Type : Etablissement principal

Adresse :
22 Boulevard du Vernay
42380 Saint-Bonnet-le-Château
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1983
Activité : L'activité d'entreprise de pompes funèbres, tous travaux funéraires, la vente d'articles funéraires en tous genres et cercueils ; le funérarium, le transport de corps avant mise en bière. L'exploitation d'une entreprise d'ambulance et toutes opérations annexes. L'activité de taxi et de transport de corps avant mise en bière. L'achat, la vente, la location, la réparation d'ambulances et véhicules de transport.
Origine du fonds : Transfert
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
08/04/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 20
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B50004
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
le Bourg
42550 Usson-en-Forez
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1999
Activité : taxi fonds acquis par achat au prix stipule de 50 000 f à mr bonnet mialon
Origine du fonds : Divers
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
08/04/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 31
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B50004
Type : Siège

Adresse :
22 Boulevard du Vernay
42380 Saint-Bonnet-le-Château
France
08/04/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B50004
Type : Etablissement principal

Adresse :
22 Boulevard du Vernay
42380 Saint-Bonnet-le-Château
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1983
Activité : L'activité d'entreprise de pompes funèbres, tous travaux funéraires, la vente d'articles funéraires en tous genres et cercueils ; le funérarium, le transport de corps avant mise en bière.
Origine du fonds : Transfert
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
08/04/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 20
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B50004
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
le Bourg
42550 Usson-en-Forez
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1999
Activité : L'activité d'entreprise de pompes funèbres, tous travaux funéraires, la vente d'articles funéraires en tous genres et cercueils ; le funérarium, le transport de corps avant mise en bière.
Origine du fonds : Divers
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/07/2014 : Etablissement ouvert

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B50004
Type : Siège

Adresse :
22 Boulevard du Vernay
42380 Saint-Bonnet-le-Château
FRANCE
09/07/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B50004
Type : Etablissement principal

Adresse :
22 Boulevard du Vernay
42380 Saint-Bonnet-le-Château
FRANCE
Enseigne : AMBULANCES BONNET MIALON - POMPES FUNEBRES BONNET MIALON
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1983
Activité : l'exploitation d'une entreprise d'ambulance et toutes opérations annexes l'achat, la vente, la location, la réparation d'ambulance et de véhicules de transports, l'activité de taxi, entreprise de pompes funèbres, tous travaux funéraires, la vente d'articles funéraires en tous genres cercueils, le fenerarium, le transport de corps avant mise en bière pour cette activité il est precise que mme annie bonnet mialon en séra responsable transport public routier de personnes en activité annexé limite à l'usage d'un seul véhicule
Origine du fonds : Transfert
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/07/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 20
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B50004
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
le Bourg
42550 Usson-en-Forez
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1999
Activité : taxi fonds acquis par achat au prix stipule de 50 000 f à mr bonnet mialon
Origine du fonds : Divers
- -
09/07/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 30
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B50004
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
7 Rue des Armuriers
42380 Saint-Bonnet-le-Château
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/11/1991
Activité : cet ets était le siège et principal jusqu'au 01.02.01
Origine du fonds : Divers
- -
Observations :
05/05/2020 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 14/01/1983
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 14/01/1983 : --- Publicité au Journal : PETITES AFFICHES DE LA LOIRE --- Parution au Journal le 22/12/1983
05/05/2020 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 14/01/1983
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 14/01/1983 : --- ATTESTATION INSCRIPTION ORIAS N 07 035 247 VALABLE JUSQU'AU 29 FEVRIER 2008.
05/05/2020 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 15/03/2002
Texte de l'observation : : --- ACHAT D'ELEMENTS DE FONDS : ENSEIGNE, NOM COMMERCIAL, CLIENTELE ET ACHALANDAGE ET MATERIEL ET MOBILIER DU FONDS DE POMPES FUNEBRES DENOMME " POMPES FUNEBRES DU HAUT FOREZ " EXPLOITE A SAINT BONNET LE CHATEAU 42380 A MR FAVARD RAYMOND RCS MONTBRISON A 354 085 045 ( 90A96 RADIE LE 15.01.2002 ) AU MONTANT EVALUE A 38 113 EUROS A COMPTER DU 01.01.2002 OPPOSITIONS SCP FAURE ET CHARLES NOTAIRES ASSOCIES 3 RUE JEAN BLANC 42380 SAINT BONNET LE CHATEAU LES PETITES AFFICHES DE LA LOIRE DU 01.02.2002.
05/05/2020 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 21
Numéro unique d’observation : 5
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : : Le Tribunal de Grande Instance de Montbrison statuant commercialement a été rattaché au Tribunal de Commerce de Saint-Etienne par le décret 2008-146 du 15 février 2008, avec effet au 1er janvier 2009. Le greffe du Tribunal de Commerce de Saint-Etienne décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
05/05/2020 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 22
Numéro unique d’observation : 6
Date d’ajout de l’observation : 16/11/2010
Texte de l'observation : : Acquisition d'un fonds de commerce ( à l'exclusion du Droit au Bail ) de Mr BATISSON Jean-Michel - RCS THIERS 323 249 987 à compter du 1.07.2010
08/04/2019 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 14/01/1983
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 14/01/1983 : --- Publicité au Journal : PETITES AFFICHES DE LA LOIRE --- Parution au Journal le 22/12/1983
08/04/2019 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 14/01/1983
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 14/01/1983 : --- ATTESTATION INSCRIPTION ORIAS N 07 035 247 VALABLE JUSQU'AU 29 FEVRIER 2008.
08/04/2019 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 15/03/2002
Texte de l'observation : : --- ACHAT D'ELEMENTS DE FONDS : ENSEIGNE, NOM COMMERCIAL, CLIENTELE ET ACHALANDAGE ET MATERIEL ET MOBILIER DU FONDS DE POMPES FUNEBRES DENOMME " POMPES FUNEBRES DU HAUT FOREZ " EXPLOITE A SAINT BONNET LE CHATEAU 42380 A MR FAVARD RAYMOND RCS MONTBRISON A 354 085 045 ( 90A96 RADIE LE 15.01.2002 ) AU MONTANT EVALUE A 38 113 EUROS A COMPTER DU 01.01.2002 OPPOSITIONS SCP FAURE ET CHARLES NOTAIRES ASSOCIES 3 RUE JEAN BLANC 42380 SAINT BONNET LE CHATEAU LES PETITES AFFICHES DE LA LOIRE DU 01.02.2002.
08/04/2019 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 21
Numéro unique d’observation : 5
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : : Le Tribunal de Grande Instance de Montbrison statuant commercialement a été rattaché au Tribunal de Commerce de Saint-Etienne par le décret 2008-146 du 15 février 2008, avec effet au 1er janvier 2009. Le greffe du Tribunal de Commerce de Saint-Etienne décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
08/04/2019 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 22
Numéro unique d’observation : 6
Date d’ajout de l’observation : 16/11/2010
Texte de l'observation : : Acquisition d'un fonds de commerce ( à l'exclusion du Droit au Bail ) de Mr BATISSON Jean-Michel - RCS THIERS 323 249 987 à compter du 1.07.2010
08/04/2019 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 40
Numéro unique d’observation : F19/008142
Date d’ajout de l’observation : 05/06/2019
Texte de l'observation : En application de l'article R.123-96 du code de commerce, l'activité de" pompes funèbres" est sous condition suspensive de la délivrance de l'agrément ou autorisation. La pièce justificative doit être fournie au Greffe dans les quinze jours de sa délivrance par l'autorité compétente. Faute par l'assujetti de respecter ce délai, le greffier procède comme il est dit au 2ème alinéa de l'article R.123-100 du code de commerce.
08/04/2019 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 14/01/1983
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 14/01/1983 : --- Publicité au Journal : PETITES AFFICHES DE LA LOIRE --- Parution au Journal le 22/12/1983
08/04/2019 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 14/01/1983
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 14/01/1983 : --- ATTESTATION INSCRIPTION ORIAS N 07 035 247 VALABLE JUSQU'AU 29 FEVRIER 2008.
08/04/2019 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 15/03/2002
Texte de l'observation : : --- ACHAT D'ELEMENTS DE FONDS : ENSEIGNE, NOM COMMERCIAL, CLIENTELE ET ACHALANDAGE ET MATERIEL ET MOBILIER DU FONDS DE POMPES FUNEBRES DENOMME " POMPES FUNEBRES DU HAUT FOREZ " EXPLOITE A SAINT BONNET LE CHATEAU 42380 A MR FAVARD RAYMOND RCS MONTBRISON A 354 085 045 ( 90A96 RADIE LE 15.01.2002 ) AU MONTANT EVALUE A 38 113 EUROS A COMPTER DU 01.01.2002 OPPOSITIONS SCP FAURE ET CHARLES NOTAIRES ASSOCIES 3 RUE JEAN BLANC 42380 SAINT BONNET LE CHATEAU LES PETITES AFFICHES DE LA LOIRE DU 01.02.2002.
08/04/2019 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 21
Numéro unique d’observation : 5
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : : Le Tribunal de Grande Instance de Montbrison statuant commercialement a été rattaché au Tribunal de Commerce de Saint-Etienne par le décret 2008-146 du 15 février 2008, avec effet au 1er janvier 2009. Le greffe du Tribunal de Commerce de Saint-Etienne décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
08/04/2019 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 22
Numéro unique d’observation : 6
Date d’ajout de l’observation : 16/11/2010
Texte de l'observation : : Acquisition d'un fonds de commerce ( à l'exclusion du Droit au Bail ) de Mr BATISSON Jean-Michel - RCS THIERS 323 249 987 à compter du 1.07.2010
08/04/2019 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 40
Numéro unique d’observation : F19/008142
Date d’ajout de l’observation : 05/06/2019
Texte de l'observation : En application de l'article R.123-96 du code de commerce, l'activité de" pompes funèbres" est sous condition suspensive de la délivrance de l'agrément ou autorisation. La pièce justificative doit être fournie au Greffe dans les quinze jours de sa délivrance par l'autorité compétente. Faute par l'assujetti de respecter ce délai, le greffier procède comme il est dit au 2ème alinéa de l'article R.123-100 du code de commerce.
09/07/2014 : Ajout
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 14/01/1983
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 14/01/1983 : --- Publicité au Journal : PETITES AFFICHES DE LA LOIRE --- Parution au Journal le 22/12/1983
09/07/2014 : Ajout
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 14/01/1983
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 14/01/1983 : --- ATTESTATION INSCRIPTION ORIAS N 07 035 247 VALABLE JUSQU'AU 29 FEVRIER 2008.
09/07/2014 : Ajout
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 15/03/2002
Texte de l'observation : : --- ACHAT D'ELEMENTS DE FONDS : ENSEIGNE, NOM COMMERCIAL, CLIENTELE ET ACHALANDAGE ET MATERIEL ET MOBILIER DU FONDS DE POMPES FUNEBRES DENOMME " POMPES FUNEBRES DU HAUT FOREZ " EXPLOITE A SAINT BONNET LE CHATEAU 42380 A MR FAVARD RAYMOND RCS MONTBRISON A 354 085 045 ( 90A96 RADIE LE 15.01.2002 ) AU MONTANT EVALUE A 38 113 EUROS A COMPTER DU 01.01.2002 OPPOSITIONS SCP FAURE ET CHARLES NOTAIRES ASSOCIES 3 RUE JEAN BLANC 42380 SAINT BONNET LE CHATEAU LES PETITES AFFICHES DE LA LOIRE DU 01.02.2002.
09/07/2014 : Ajout
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 21
Numéro unique d’observation : 5
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : : Le Tribunal de Grande Instance de Montbrison statuant commercialement a été rattaché au Tribunal de Commerce de Saint-Etienne par le décret 2008-146 du 15 février 2008, avec effet au 1er janvier 2009. Le greffe du Tribunal de Commerce de Saint-Etienne décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
09/07/2014 : Ajout
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 22
Numéro unique d’observation : 6
Date d’ajout de l’observation : 16/11/2010
Texte de l'observation : : Acquisition d'un fonds de commerce ( à l'exclusion du Droit au Bail ) de Mr BATISSON Jean-Michel - RCS THIERS 323 249 987 à compter du 1.07.2010
Personnes morales :
05/05/2020 : Pompes Funèbres MAZET du Haut Forez
Greffe : Saint Etienne (4202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : L'activité d'entreprise de pompes funèbres, tous travaux funéraires, la vente d'articles funéraires en tous genres et cercueils ; le funérarium, le transport de corps avant mise en bière.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 14/01/1983

Type de capital : Fixe
Capital : 30500.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 50 années
08/04/2019 : Pompes Funèbres MAZET du Haut Forez
Greffe : Saint Etienne (4202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : L'activité d'entreprise de pompes funèbres, tous travaux funéraires, la vente d'articles funéraires en tous genres et cercueils ; le funérarium, le transport de corps avant mise en bière. L'exploitation d'une entreprise d'ambulance et toutes opérations annexes. L'activité de taxi et de transport de corps avant mise en bière. L'achat, la vente, la location, la réparation d'ambulances et véhicules de transport.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 14/01/1983

Type de capital : Fixe
Capital : 30500.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 50 années
08/04/2019 : Pompes Funèbres MAZET du Haut Forez
Greffe : Saint Etienne (4202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : L'activité d'entreprise de pompes funèbres, tous travaux funéraires, la vente d'articles funéraires en tous genres et cercueils ; le funérarium, le transport de corps avant mise en bière.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 14/01/1983

Type de capital : Fixe
Capital : 30500.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 50 années
09/07/2014 : SARL BONNET MIALON
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : l'exploitation d'une entreprise d'ambulance et toutes opérations annexes l'achat, la vente, la location, la réparation d'ambulance et de véhicules de transports, l'activité de taxi, entreprise de pompes funèbres, tous travaux funéraires, la vente d'articles funéraires en tous genres cercueils, le fenerarium, le transport de corps avant mise en bière pour cette activité il est precise que mme annie bonnet mialon en séra responsable transport public routier de personnes en activité annexé limite à l'usage d'un seul véhicule

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 14/01/1983

Type de capital : Fixe
Capital : 30500.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 50 années
Dépôts des comptes annuels :
30/09/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B50004
Dépôt : N°003181 déposé le 05/05/2020
Durée de l'exercice : 9
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B50004
Dépôt : N°003031 déposé le 08/04/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B50004
Dépôt : N°003031 déposé le 08/04/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B50004
Dépôt : N°003031 déposé le 08/04/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B50004
Dépôt : N°011374 déposé le 11/10/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B50004
Dépôt : N°011374 déposé le 11/10/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B50004
Dépôt : N°011374 déposé le 11/10/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B50004
Dépôt : N°010568 déposé le 11/10/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B50004
Dépôt : N°010568 déposé le 11/10/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B50004
Dépôt : N°010568 déposé le 11/10/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B50004
Dépôt : N°7227 déposé le 20/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B50004
Dépôt : N°007227 déposé le 20/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B50004
Dépôt : N°007227 déposé le 20/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B50004
Dépôt : N°007227 déposé le 20/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B50004
Dépôt : N°9453 déposé le 18/09/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B50004
Dépôt : N°009453 déposé le 18/09/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B50004
Dépôt : N°009453 déposé le 18/09/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B50004
Dépôt : N°009453 déposé le 18/09/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B50004
Dépôt : N°9477 déposé le 01/10/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B50004
Dépôt : N°009477 déposé le 01/10/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B50004
Dépôt : N°009477 déposé le 01/10/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B50004
Dépôt : N°009477 déposé le 01/10/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B50004
Dépôt : N°8043 déposé le 11/09/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B50004
Dépôt : N°008043 déposé le 11/09/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B50004
Dépôt : N°008043 déposé le 11/09/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B50004
Dépôt : N°008043 déposé le 11/09/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B50004
Dépôt : N°3279 déposé le 29/05/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B50004
Dépôt : N°003279 déposé le 29/05/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B50004
Dépôt : N°003279 déposé le 29/05/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B50004
Dépôt : N°003279 déposé le 29/05/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B50004
Dépôt : N°7380 déposé le 13/09/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B50004
Dépôt : N°007380 déposé le 13/09/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B50004
Dépôt : N°007380 déposé le 13/09/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B50004
Dépôt : N°007380 déposé le 13/09/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B50004
Dépôt : N°3286 déposé le 01/06/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B50004
Dépôt : N°003286 déposé le 01/06/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B50004
Dépôt : N°003286 déposé le 01/06/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B50004
Dépôt : N°003286 déposé le 01/06/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B50004
Dépôt : N°3819 déposé le 16/06/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B50004
Dépôt : N°003819 déposé le 16/06/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B50004
Dépôt : N°003819 déposé le 16/06/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B50004
Dépôt : N°003819 déposé le 16/06/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B50004
Dépôt : N°21111 déposé le 13/06/2008
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B50004
Dépôt : N°021111 déposé le 13/06/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B50004
Dépôt : N°021111 déposé le 13/06/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B50004
Dépôt : N°021111 déposé le 13/06/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B50004
Dépôt : N°21110 déposé le 05/09/2007
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B50004
Dépôt : N°021110 déposé le 05/09/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B50004
Dépôt : N°021110 déposé le 05/09/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B50004
Dépôt : N°021110 déposé le 05/09/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B50004
Dépôt : N°21109 déposé le 30/06/2006
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B50004
Dépôt : N°021109 déposé le 30/06/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B50004
Dépôt : N°021109 déposé le 30/06/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B50004
Dépôt : N°021109 déposé le 30/06/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B50004
Dépôt : N°21108 déposé le 03/06/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B50004
Dépôt : N°021108 déposé le 03/06/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B50004
Dépôt : N°021108 déposé le 03/06/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B50004
Dépôt : N°021108 déposé le 03/06/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B50004
Dépôt : N°21107 déposé le 12/10/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B50004
Dépôt : N°021107 déposé le 12/10/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B50004
Dépôt : N°021107 déposé le 12/10/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B50004
Dépôt : N°021107 déposé le 12/10/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B50004
Dépôt : N°21106 déposé le 30/05/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B50004
Dépôt : N°021106 déposé le 30/05/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B50004
Dépôt : N°021106 déposé le 30/05/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B50004
Dépôt : N°021106 déposé le 30/05/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B50004
Dépôt : N°21105 déposé le 12/06/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B50004
Dépôt : N°021105 déposé le 12/06/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B50004
Dépôt : N°021105 déposé le 12/06/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B50004
Dépôt : N°021105 déposé le 12/06/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B50004
Dépôt : N°21104 déposé le 01/08/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B50004
Dépôt : N°021104 déposé le 01/08/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B50004
Dépôt : N°021104 déposé le 01/08/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B50004
Dépôt : N°021104 déposé le 01/08/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B50004
Dépôt : N°21115 déposé le 15/05/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B50004
Dépôt : N°021115 déposé le 15/05/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B50004
Dépôt : N°021115 déposé le 15/05/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B50004
Dépôt : N°021115 déposé le 15/05/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B50004
Dépôt : N°21114 déposé le 28/06/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B50004
Dépôt : N°021114 déposé le 28/06/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B50004
Dépôt : N°021114 déposé le 28/06/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B50004
Dépôt : N°021114 déposé le 28/06/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B50004
Dépôt : N°21113 déposé le 07/04/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B50004
Dépôt : N°021113 déposé le 07/04/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B50004
Dépôt : N°021113 déposé le 07/04/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B50004
Dépôt : N°021113 déposé le 07/04/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B50004
Dépôt : N°21112 déposé le 18/06/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B50004
Dépôt : N°021112 déposé le 18/06/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B50004
Dépôt : N°021112 déposé le 18/06/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B50004
Dépôt : N°021112 déposé le 18/06/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/09/2022 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2023/002750 du 28/03/2023
Numéro de gestion : 1983B50004
Code activité : 9603Z : Autres services personnels (NAFRev2 : 96)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2021
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial48 06348 06348 063
AJAutres immobilisations incorporelles2 9782 978
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels11 11111 111118
ATAutres immobilisations corporelles290 356254 53635 82053 898
BHAutres immobilisations financières1 4211 4211 421
BJTOTAL (I)353 929268 62585 304103 500
BTMarchandises36 73736 73741 870
BXClients et comptes rattachés149 5842 972146 612125 994
BZAutres créances12 66912 66912 930
CFDisponibilités83 07883 07841 313
CHCharges constatées d’avance9 3119 3116 116
CJTOTAL (II)291 3792 972288 406228 223
COTOTAL GENERAL (0 à V)645 307271 597373 710331 723
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel30 50030 500
DDRéserve légale (1)3 0503 050
DGAutres réserves160 712142 678
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)23 78921 034
DLTOTAL (I)218 051197 262
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)19 37036 918
DVEmprunts et dettes financières divers (4)43 00115 007
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés29 62926 258
DYDettes fiscales et sociales59 02853 545
EAAutres dettes4 6312 733
ECTOTAL (IV)155 659134 460
EETOTAL GENERAL (I à V)373 710331 723
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an154 171115 232
30/09/2021 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2022/003393 du 14/04/2022
Numéro de gestion : 1983B50004
Code activité : 9603Z : Autres services personnels (NAFRev2 : 96)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial48 06348 06348 063
AJAutres immobilisations incorporelles2 9782 978
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels11 11111 111118
ATAutres immobilisations corporelles290 356254 53635 82053 898
BHAutres immobilisations financières1 4211 4211 421
BJTOTAL (I)353 929268 62585 304103 500
BTMarchandises36 73736 73741 870
BXClients et comptes rattachés149 5842 972146 612125 994
BZAutres créances12 66912 66912 930
CFDisponibilités83 07883 07841 313
CHCharges constatées d’avance9 3119 3116 116
CJTOTAL (II)291 3792 972288 406228 223
COTOTAL GENERAL (0 à V)645 307271 597373 710331 723
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel30 50030 500
DDRéserve légale (1)3 0503 050
DGAutres réserves160 712142 678
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)23 78921 034
DLTOTAL (I)218 051197 262
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)19 37036 918
DVEmprunts et dettes financières divers (4)43 00115 007
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés29 62926 258
DYDettes fiscales et sociales59 02853 545
EAAutres dettes4 6312 733
ECTOTAL (IV)155 659134 460
EETOTAL GENERAL (I à V)373 710331 723
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an154 171115 232
30/09/2020 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2021/004414 du 14/04/2021
Numéro de gestion : 1983B50004
Code activité : 9603Z : Autres services personnels (NAFRev2 : 96)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial48 06348 06348 063
AJAutres immobilisations incorporelles2 9782 978
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels11 11111 111118
ATAutres immobilisations corporelles290 356254 53635 82053 898
BHAutres immobilisations financières1 4211 4211 421
BJTOTAL (I)353 929268 62585 304103 500
BTMarchandises36 73736 73741 870
BXClients et comptes rattachés149 5842 972146 612125 994
BZAutres créances12 66912 66912 930
CFDisponibilités83 07883 07841 313
CHCharges constatées d’avance9 3119 3116 116
CJTOTAL (II)291 3792 972288 406228 223
COTOTAL GENERAL (0 à V)645 307271 597373 710331 723
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel30 50030 500
DDRéserve légale (1)3 0503 050
DGAutres réserves160 712142 678
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)23 78921 034
DLTOTAL (I)218 051197 262
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)19 37036 918
DVEmprunts et dettes financières divers (4)43 00115 007
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés29 62926 258
DYDettes fiscales et sociales59 02853 545
EAAutres dettes4 6312 733
ECTOTAL (IV)155 659134 460
EETOTAL GENERAL (I à V)373 710331 723
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an154 171115 232
30/09/2019 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2020/003181 du 05/05/2020
Numéro de gestion : 1983B50004
Code activité : 9603Z : Autres services personnels (NAFRev2 : 96)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2019, durée : 9 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial48 06348 06348 063
AJAutres immobilisations incorporelles2 9782 978
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels11 11111 111118
ATAutres immobilisations corporelles290 356254 53635 82053 898
BHAutres immobilisations financières1 4211 4211 421
BJTOTAL (I)353 929268 62585 304103 500
BTMarchandises36 73736 73741 870
BXClients et comptes rattachés149 5842 972146 612125 994
BZAutres créances12 66912 66912 930
CFDisponibilités83 07883 07841 313
CHCharges constatées d’avance9 3119 3116 116
CJTOTAL (II)291 3792 972288 406228 223
COTOTAL GENERAL (0 à V)645 307271 597373 710331 723
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel30 50030 500
DDRéserve légale (1)3 0503 050
DGAutres réserves160 712142 678
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)23 78921 034
DLTOTAL (I)218 051197 262
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)19 37036 918
DVEmprunts et dettes financières divers (4)43 00115 007
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés29 62926 258
DYDettes fiscales et sociales59 02853 545
EAAutres dettes4 6312 733
ECTOTAL (IV)155 659134 460
EETOTAL GENERAL (I à V)373 710331 723
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an154 171115 232
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2019/003031 du 08/04/2019
Numéro de gestion : 1983B50004
Code activité : 8690A : Activités pour la santé humaine (NAFRev2 : 86)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial48 06348 06348 063
AJAutres immobilisations incorporelles2 9782 978
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels11 11111 111118
ATAutres immobilisations corporelles290 356254 53635 82053 898
BHAutres immobilisations financières1 4211 4211 421
BJTOTAL (I)353 929268 62585 304103 500
BTMarchandises36 73736 73741 870
BXClients et comptes rattachés149 5842 972146 612125 994
BZAutres créances12 66912 66912 930
CFDisponibilités83 07883 07841 313
CHCharges constatées d’avance9 3119 3116 116
CJTOTAL (II)291 3792 972288 406228 223
COTOTAL GENERAL (0 à V)645 307271 597373 710331 723
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel30 50030 500
DDRéserve légale (1)3 0503 050
DGAutres réserves160 712142 678
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)23 78921 034
DLTOTAL (I)218 051197 262
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)19 37036 918
DVEmprunts et dettes financières divers (4)43 00115 007
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés29 62926 258
DYDettes fiscales et sociales59 02853 545
EAAutres dettes4 6312 733
ECTOTAL (IV)155 659134 460
EETOTAL GENERAL (I à V)373 710331 723
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an154 171115 232
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2018/011374 du 11/10/2018
Numéro de gestion : 1983B50004
Code activité : 8690A : Activités pour la santé humaine (NAFRev2 : 86)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial48 06348 06348 063
AJAutres immobilisations incorporelles2 9782 978
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels11 11111 111118
ATAutres immobilisations corporelles290 356254 53635 82053 898
BHAutres immobilisations financières1 4211 4211 421
BJTOTAL (I)353 929268 62585 304103 500
BTMarchandises36 73736 73741 870
BXClients et comptes rattachés149 5842 972146 612125 994
BZAutres créances12 66912 66912 930
CFDisponibilités83 07883 07841 313
CHCharges constatées d’avance9 3119 3116 116
CJTOTAL (II)291 3792 972288 406228 223
COTOTAL GENERAL (0 à V)645 307271 597373 710331 723
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel30 50030 500
DDRéserve légale (1)3 0503 050
DGAutres réserves160 712142 678
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)23 78921 034
DLTOTAL (I)218 051197 262
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)19 37036 918
DVEmprunts et dettes financières divers (4)43 00115 007
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés29 62926 258
DYDettes fiscales et sociales59 02853 545
EAAutres dettes4 6312 733
ECTOTAL (IV)155 659134 460
EETOTAL GENERAL (I à V)373 710331 723
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an154 171115 232
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : 10568 du 11/10/2017
Numéro de gestion : 1983B50004
Code activité : 8690A : Activités pour la santé humaine (NAFRev2 : 86)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial48 06348 06348 063
AJAutres immobilisations incorporelles2 9782 978
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels11 11111 111118
ATAutres immobilisations corporelles290 356254 53635 82053 898
BHAutres immobilisations financières1 4211 4211 421
BJTOTAL (I)353 929268 62585 304103 500
BTMarchandises36 73736 73741 870
BXClients et comptes rattachés149 5842 972146 612125 994
BZAutres créances12 66912 66912 930
CFDisponibilités83 07883 07841 313
CHCharges constatées d’avance9 3119 3116 116
CJTOTAL (II)291 3792 972288 406228 223
COTOTAL GENERAL (0 à V)645 307271 597373 710331 723
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel30 50030 500
DDRéserve légale (1)3 0503 050
DGAutres réserves160 712142 678
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)23 78921 034
DLTOTAL (I)218 051197 262
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)19 37036 918
DVEmprunts et dettes financières divers (4)43 00115 007
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés29 62926 258
DYDettes fiscales et sociales59 02853 545
EAAutres dettes4 6312 733
ECTOTAL (IV)155 659134 460
EETOTAL GENERAL (I à V)373 710331 723
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an154 171115 232
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