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de Sens

POMONA

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 11/02/2013
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 55204499202622 / Siren : 552044992 / NIC : 02622
N° de TVA : FR 56 552044992
Effectif en 2021 : 250 à 499 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 21/02/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section G : COMMERCE ; RÉPARATION D’AUTOMOBILES ET DE MOTOCYCLES
Cette section comprend le commerce de gros et de détail (vente sans transformation) de tout type de marchandi- ses et la prestation de services liés à la vente de marchandises. Le commerce de gros et le commerce de détail sont les étapes finales de la distribution de marchandises. La réparation de véhicules automobiles et de motocy- cles est également comprise dans cette section.
La vente sans transformation comprend les opérations courantes (ou manipulations) associées au commerce, par exemple le tri, le calibrage et l’assemblage de biens, le mélange (association) de biens (par exemple : du sable), l’embouteillage (avec ou sans nettoyage préalable des bouteilles), le conditionnement, le fractionnement et le reconditionnement pour la distribution en lots plus petits, le stockage (même avec congélation ou réfrigéra- tion), le nettoyage et le séchage de produits agricoles, la découpe de panneaux de bois, de fibres ou de métal comme activités accessoires.
La division 45 comprend les activités de commerce et de réparation de véhicules automobiles et les divisions 46 et 47 comprennent, quant à elles, toutes les autres activités de vente. La distinction entre la division 46 (Com- merce de gros) et la division 47 (Commerce de détail) s’opère en fonction du type de client principal.
Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, à des usagers industriels et commerciaux, à des collectivités et à des utilisateurs profes- sionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui prennent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs industriels, des exportateurs, des importa- teurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière indépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se char- gent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quanti- tés, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quantités, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des marchandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes.
La vente au détail est la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentielle- ment destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambu- lants, des coopératives de consommateurs, des maisons de vente aux enchères, etc. La plupart des détaillants prennent possession des marchandises qu’ils vendent mais certains agissent en tant qu’intermédiaires pour un commerçant principal et vendent en consignation ou sur la base de commissions.
46 : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles
Cette division comprend le commerce de gros pour compte propre ou pour le compte de tiers (intermédiaires du commerce) et concerne les activités de commerce intérieur ou le commerce de gros international (importa- tion/exportation). Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, d’entreprise à entreprise, comme à des usagers industriels et commerciaux, à des collecti- vités et à des utilisateurs professionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui pren- nent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs in- dustriels, des exportateurs, des importateurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière in- dépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se chargent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quantités, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quanti- tés, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des mar- chandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes. Cette division ne comprend pas :
- le commerce de gros de véhicules automobiles, de caravanes et de motocycles (cf. 45.1 et 45.4)
- le commerce de gros d’accessoires de véhicules automobiles (cf. 45.31Z et 45.40Z)
- les activités de location et location-bail (cf. 77)
- l’emballage de marchandises solides et l’embouteillage de marchandises liquides ou gazeuses, y compris le mélange et le filtrage, pour le compte de tiers (cf. 82.92Z)
46.3 : Commerce de gros de produits alimentaires, de boissons et de tabac
46.31 : Commerce de gros de fruits et légumes
46.31Z : Commerce de gros (commerce interentreprises) de fruits et légumes
Cette sous-classe comprend :
- le commerce de gros de fruits et légumes frais
- le commerce de gros de fruits et légumes en conserve Produits associés : 46.31.11, 46.31.12
Coordonnées de l'établissement :
POMONA
Adresse :
3 Avenue DU DOCTEUR TENINE
92160 ANTONY
Marchés publics :
11/01/2023 : Marché

Objet : POISSON ET PRODUITS DE LA MER SURGELÉS LOT 5 RESTAURATION
Classification : 15000000-

Numéro unique d’identification : 21940016500011202330039700
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 480 000 €
Date de notification : 28/12/2022

Lieu d'exécution : CACHAN
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL VC

Titulaire :
POMONA PASSION FROID (55204499202622)
11/01/2023 : Marché

Objet : POISSON ET PRODUITS DE LA MER FRAIS LOT 6 RESTAURATION
Classification : 15000000-

Numéro unique d’identification : 21940016500011202330039800
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 200 000 €
Date de notification : 28/12/2022

Lieu d'exécution : CACHAN
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL VC

Titulaire :
POMONA TERRE AZUR ILE DE FRANCE (55204499202622)
13/12/2022 : Marché

Objet : Pâtes fraiches surgelées et cuites
Classification : Pâtes alimentaires (15850000)

Numéro unique d’identification : 25330618700035202290610500
Source : e-marchespublics
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 1 800 000 €
Date de notification : 25/11/2022

Lieu d'exécution : Code postal
Acheteur : SIVU Bordeaux Mérignac

Titulaire :
POMONA PASSION FROID (55204499202622)
21/01/2022 : Accord-cadre

Objet : M21-013GRP L8 PATISSERIES SALEES ET SUCREES SURGELEES ET DESSERTS GLACES
Classification : 15812100-

Numéro unique d’identification : 213600448000122021M21/013 L800
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 300 000 €
Date de notification : 22/12/2021

Lieu d'exécution : CHATEAUROUX CEDEX
Acheteur : Ville de Châteauroux

Titulaire :
POMONA SA (55204499202622)
21/01/2022 : Accord-cadre

Objet : M21-013GRP L8 PATISSERIES SALEES ET SUCREES SURGELEES ET DESSERTS GLACES
Classification : 15812100-

Numéro unique d’identification : 213600448000122021M21/013 L801
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 300 000 €
Date de notification : 22/12/2021

Lieu d'exécution : CHATEAUROUX CEDEX
Acheteur : Ville de Châteauroux

Titulaire :
POMONA SA (55204499202622)
19/01/2022 : Accord-cadre

Objet : 2021 denrées alimentaires CCAS-Lot 10 : Produits laitiers
Classification : Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes (15000000)

Numéro unique d’identification : 211501879000122021otv5WohDay00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 20 000 €
Date de notification : 21/12/2021

Lieu d'exécution : Cantal
Acheteur : Commune SAINT-FLOUR

Titulaire :
POMONA TERREAZUR (55204499202622)
19/01/2022 : Accord-cadre

Objet : 2021 denrées alimentaires CCAS-Lot 1 : Surgelés
Classification : Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes (15000000)

Numéro unique d’identification : 211501879000122021sFoiu6TqRl00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 50 000 €
Date de notification : 21/12/2021

Lieu d'exécution : Cantal
Acheteur : Commune SAINT-FLOUR

Titulaire :
POMONA TERREAZUR (55204499202622)
12/01/2022 : Accord-cadre

Objet : M21-013GRP L10 LEGUMES SPECIALITES DE POMME DE TERRE SURGELEES ET VIANDES PIECEES HACHEES ET ELABORES SURGELES
Classification : 15311000-

Numéro unique d’identification : 213600448000122021M21/013L1000
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 300 000 €
Date de notification : 22/12/2021

Lieu d'exécution : CHATEAUROUX CEDEX
Acheteur : Ville de Châteauroux

Titulaire :
POMONA SA (55204499202622)
12/01/2022 : Accord-cadre

Objet : M21-013GRP L10 LEGUMES SPECIALITES DE POMME DE TERRE SURGELEES ET VIANDES PIECEES HACHEES ET ELABORES SURGELES
Classification : 15311000-

Numéro unique d’identification : 213600448000122021M21/013L1001
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 300 000 €
Date de notification : 22/12/2021

Lieu d'exécution : CHATEAUROUX CEDEX
Acheteur : Ville de Châteauroux

Titulaire :
POMONA SA (55204499202622)
12/03/2021 : Marché

Objet : la présente consultation a pour objet l'approvisionnement des produits de denrées alimentaires et de cantine fruits et légumes des établissements pénitentiaires en gestion publique. Les établissements situés dans les DOM-COM ne sont pas couverts par le ma
Classification : Produits surgelés (15896000)

Numéro unique d’identification : 120012018001112021130016328100
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 24 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 15 983 347 €
Date de notification : 12/03/2021

Lieu d'exécution : (02) Aisne
Acheteur : Ministère de la Justice - SD5

Titulaire :
POMONA TERREAZUR (55204499202622)
25/01/2021 : Accord-cadre

Objet : 2020-008-L3_FOURNITURES DE DENREES ALIMENTAIRES POUR LA CUISINE MUNICIPALE
Classification : 15131120-

Numéro unique d’identification : 218501781000152021008/L300
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 24 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 48 000 €
Date de notification : 21/12/2020

Lieu d'exécution : Le Poiré-sur-Vie
Acheteur : COMMUNE LE POIRE-SUR-VIE

Titulaire :
TERRE AZUR (55204499202622)
12/01/2021 : Accord-cadre

Objet : SIVAAD BIO CHARCUETIE VIANDE PRODUITS LAITIERS PATES PDT SGL
Classification : 15800000-

Numéro unique d’identification : 218301539000192021S0800
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 1 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 100 000 €
Date de notification : 28/12/2020

Lieu d'exécution : SAINT MANDRIER SUR MER
Acheteur : MAIRIE SAINT MANDRIER SUR MER

Titulaire :
SOCIETE POMONA PASSION FROID (55204499202622)
05/01/2021 : Marché

Objet : FOURNITURES DE DENREES ALIMENTAIRES ISSUES DE L AGRICULTURE CONVENTIONNELLE BIOLOGIQUE ET EN CIRCUITS COURTS DIRECT PRODUCTEURS 2021 2022
Classification : 15800000-

Numéro unique d’identification : 2683006470007320212009700
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 24 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 140 000 €
Date de notification : 30/12/2020

Lieu d'exécution : SIX-FOURS-LES-PLAGES
Acheteur : 14BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
POMONA TERRE D AZUR (55204499202622)
05/01/2021 : Marché

Objet : LOT42 DC16 PDTS ELABORES 4E ET 5E GAMMEFOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES ISSUES DE L AGRICULTURE CONVENTIONNELLE BIOLOGIQUE ET CIRCUITS COURTS DIRECT PRODUCTEURS 2021 2022
Classification : 15800000-

Numéro unique d’identification : 2683006470007320212009800
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 24 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 50 000 €
Date de notification : 30/12/2020

Lieu d'exécution : SIX-FOURS-LES-PLAGES
Acheteur : 14BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
POMONA TERRE D AZUR (55204499202622)
05/01/2021 : Marché

Objet : LOT16 DC01 JAMBONS CHARCUTERIE SAUCISSEFOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES ISSUES DE L AGRICULTURE CONVENTIONNELLE BIOLOGIQUE ET CIRCUITS COURTS DIRECT PRODUCTEURS 2021 2022
Classification : 15800000-

Numéro unique d’identification : 2683006470007320212010900
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 24 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 130 000 €
Date de notification : 29/12/2020

Lieu d'exécution : SIX-FOURS-LES-PLAGES
Acheteur : 14BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
POMONA PASSION FROID (55204499202622)
05/01/2021 : Marché

Objet : FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES ISSUES DE L AGRICULTURE CONVENTIONNELLE BIOLOGIQUE ET CIRCUITS COURTS DIRECT PRODUCTEURS POUR LES EXERCICES 2021 ET 2022 LOT DC23 FRUITS ET LEGUMES CRUS CUITS SURGELES
Classification : 15800000-

Numéro unique d’identification : 2683006470007320212011200
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 24 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 130 000 €
Date de notification : 29/12/2020

Lieu d'exécution : SIX-FOURS-LES-PLAGES
Acheteur : 14BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
POMONA PASSION FROID (55204499202622)
05/01/2021 : Accord-cadre

Objet : FOURNITURE DE PRODUITS SURGELES POUR LE GROUPEMENT DE COMMANDES ET POUR LA CENTRALE D’ACHATS UNIHA - Viande surgelée : bœuf, veau, agneau, porc et Volaille
Classification : Produits surgelés (15896000)

Numéro unique d’identification : 2649000360001520212021F0199800
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 13 716 572 €
Date de notification : 05/01/2021

Lieu d'exécution : (49) Maine-et-Loire
Acheteur : CHU ANGERS

Titulaire :
POMONA TERREAZUR (55204499202622)
05/01/2021 : Accord-cadre

Objet : FOURNITURE DE PRODUITS SURGELES POUR LE GROUPEMENT DE COMMANDES ET POUR LA CENTRALE D’ACHATS UNIHA - Légumes et mélanges de légumes crus (blanchiment court)
Classification : Produits surgelés (15896000)

Numéro unique d’identification : 2649000360001520212021F0200200
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 15 067 187 €
Date de notification : 05/01/2021

Lieu d'exécution : (49) Maine-et-Loire
Acheteur : CHU ANGERS

Titulaire :
POMONA TERREAZUR (55204499202622)
05/01/2021 : Accord-cadre

Objet : FOURNITURE DE PRODUITS SURGELES POUR LE GROUPEMENT DE COMMANDES ET POUR LA CENTRALE D’ACHATS UNIHA - Légumes cuits, mélanges de légumes cuits, légumes cuisinés, galettes végétales
Classification : Produits surgelés (15896000)

Numéro unique d’identification : 2649000360001520212021F0200300
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 7 662 054 €
Date de notification : 05/01/2021

Lieu d'exécution : (49) Maine-et-Loire
Acheteur : CHU ANGERS

Titulaire :
POMONA TERREAZUR (55204499202622)
05/01/2021 : Accord-cadre

Objet : FOURNITURE DE PRODUITS SURGELES POUR LE GROUPEMENT DE COMMANDES ET POUR LA CENTRALE D’ACHATS UNIHA - Pommes de terre préfrites ou cuites et prédorées (liaison froide)
Classification : Produits surgelés (15896000)

Numéro unique d’identification : 2649000360001520212021F0200500
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 1 934 420 €
Date de notification : 05/01/2021

Lieu d'exécution : (49) Maine-et-Loire
Acheteur : CHU ANGERS

Titulaire :
POMONA TERREAZUR (55204499202622)
05/01/2021 : Accord-cadre

Objet : FOURNITURE DE PRODUITS SURGELES POUR LE GROUPEMENT DE COMMANDES ET POUR LA CENTRALE D’ACHATS UNIHA - Plats cuisinés
Classification : Produits surgelés (15896000)

Numéro unique d’identification : 2649000360001520212021F0200700
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 1 721 918 €
Date de notification : 05/01/2021

Lieu d'exécution : (49) Maine-et-Loire
Acheteur : CHU ANGERS

Titulaire :
POMONA TERREAZUR (55204499202622)
05/01/2021 : Accord-cadre

Objet : FOURNITURE DE PRODUITS SURGELES POUR LE GROUPEMENT DE COMMANDES ET POUR LA CENTRALE D’ACHATS UNIHA - Autres préparations élaborées à base viandes – poissons – légumes et autres
Classification : Produits surgelés (15896000)

Numéro unique d’identification : 2649000360001520212021F0201300
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 5 935 221 €
Date de notification : 05/01/2021

Lieu d'exécution : (49) Maine-et-Loire
Acheteur : CHU ANGERS

Titulaire :
POMONA TERREAZUR (55204499202622)
05/01/2021 : Accord-cadre

Objet : FOURNITURE DE PRODUITS SURGELES POUR LE GROUPEMENT DE COMMANDES ET POUR LA CENTRALE D’ACHATS UNIHA - Pâtisseries Individuelles, Crèmes glacées et sorbets
Classification : Produits surgelés (15896000)

Numéro unique d’identification : 2649000360001520212021F0201500
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 3 121 799 €
Date de notification : 05/01/2021

Lieu d'exécution : (49) Maine-et-Loire
Acheteur : CHU ANGERS

Titulaire :
POMONA TERREAZUR (55204499202622)
05/01/2021 : Accord-cadre

Objet : FOURNITURE DE PRODUITS SURGELES POUR LE GROUPEMENT DE COMMANDES ET POUR LA CENTRALE D’ACHATS UNIHA - Préparations pour buffets et cocktail, pâtisserie et pain à cuire et ovoproduits
Classification : Produits surgelés (15896000)

Numéro unique d’identification : 2649000360001520212021F0201600
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 9 897 104 €
Date de notification : 05/01/2021

Lieu d'exécution : (49) Maine-et-Loire
Acheteur : CHU ANGERS

Titulaire :
POMONA TERREAZUR (55204499202622)
01/01/2021 : Accord-cadre

Objet : Le présent marché a pour objet de fournir à l’ensemble des adhérents de la Centrale d’achat des denrées alimentaires surgelées. - Fonds, pâtons pour pizza, pâtisseries salées et garniture pizza – Zone « Nord »
Classification : Fonds (15891600)

Numéro unique d’identification : 1800440180002620212020F2275300
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 24 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 1 053 527 €
Date de notification : 01/01/2021

Lieu d'exécution : (08) Ardennes
Acheteur : Etablissements et organismes de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation - Centre national des oeuvres universitaires et scolaires

Titulaire :
POMONA TERREAZUR (55204499202622)
01/01/2021 : Accord-cadre

Objet : Le présent marché a pour objet de fournir à l’ensemble des adhérents de la Centrale d’achat des denrées alimentaires fraîches hors volaille et bœuf. - Viandes cuites, salades composées, saurisserie et terrine légume et de la mer
Classification : Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande (15100000)

Numéro unique d’identification : 1800440180002620212020F2276100
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 24 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 1 290 102 €
Date de notification : 01/01/2021

Lieu d'exécution : (08) Ardennes
Acheteur : Etablissements et organismes de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation - Centre national des oeuvres universitaires et scolaires

Titulaire :
POMONA TERREAZUR (55204499202622)
01/01/2021 : Accord-cadre

Objet : Le présent marché a pour objet de fournir à l’ensemble des adhérents de la Centrale d’achat des denrées alimentaires surgelées. - Fonds, pâtons pour pizza, pâtisseries salées et garniture pizza – Zone « Sud »
Classification : Fonds (15891600)

Numéro unique d’identification : 1800440180002620212021F0124900
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 24 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 700 724 €
Date de notification : 01/01/2021

Lieu d'exécution : (08) Ardennes
Acheteur : Etablissements et organismes de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation - Centre national des oeuvres universitaires et scolaires

Titulaire :
POMONA TERREAZUR (55204499202622)
01/01/2021 : Accord-cadre

Objet : Le présent marché a pour objet de fournir à l’ensemble des adhérents de la Centrale d’achat des denrées alimentaires surgelées. - Légumes, frites, pomme de terre et produits végétariens – Zone « Sud »
Classification : Légumes congelés (15331170)

Numéro unique d’identification : 1800440180002620212021F0125000
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 24 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 3 098 089 €
Date de notification : 01/01/2021

Lieu d'exécution : (08) Ardennes
Acheteur : Etablissements et organismes de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation - Centre national des oeuvres universitaires et scolaires

Titulaire :
POMONA TERREAZUR (55204499202622)
22/12/2020 : Accord-cadre

Objet : SIVAAD CHARCUTERIE-VIANDES SURG-FRUITS ET LEGUMES SURG
Classification : 15800000-

Numéro unique d’identification : 218301539000192021S0100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 1 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 100 000 €
Date de notification : 24/12/2020

Lieu d'exécution : SAINT MANDRIER SUR MER
Acheteur : MAIRIE SAINT MANDRIER SUR MER

Titulaires :
SOCIETE POMONA PASSION FROID (55204499202622)
SOCIETE POMONA PASSION FROID (55204499202622)
22/12/2020 : Accord-cadre

Objet : SIVAAD CHARCUTERIE-VIANDES SURG-FRUITS ET LEGUMES SURG
Classification : 15800000-

Numéro unique d’identification : 2183015390001920202021S0100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 1 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 100 000 €
Date de notification : 24/12/2020

Lieu d'exécution : SAINT MANDRIER SUR MER
Acheteur : MAIRIE SAINT MANDRIER SUR MER

Titulaires :
SOCIETE POMONA PASSION FROID (55204499202622)
SOCIETE POMONA PASSION FROID (55204499202622)
06/07/2020 : Accord-cadre

Objet : Produits de la 4ème gamme issus de l'agriculture biologique
Classification : Légumes (03221000)

Numéro unique d’identification : 25330618700035202020B0500
Source : e-marchespublics
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 222 640 €
Date de notification : 06/07/2020

Lieu d'exécution : SIVU BORDEAUX-MERIGNAC
Acheteur : SIVU Bordeaux Mérignac

Titulaire :
PRODLOC BIO (55204499202622)
06/07/2020 : Accord-cadre

Objet : Produits de la Charcuterie
Classification : Charcuterie (15131120)

Numéro unique d’identification : 25330618700035202020D1400
Source : e-marchespublics
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 87 998 €
Date de notification : 25/06/2020

Lieu d'exécution : SIVU BORDEAUX MERIGNAC
Acheteur : SIVU Bordeaux Mérignac

Titulaire :
PASSION FROID GROUPE POMONA (55204499202622)
02/03/2020 : Accord-cadre

Objet : FOURNITURE DE PECHES ET NECTARINES DE SAISON, DANS LE CADRE D UNE DEMARCHE DE DEVELOPPEMENT DURABLE
Classification : 03222330-

Numéro unique d’identification : 21130103100012202020005MC0000
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 46 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 40 000 €
Date de notification : 02/03/2020

Lieu d'exécution : SALON DE PROVENCE CEDEX
Acheteur : VILLE DE SALON DE PROVENCE

Titulaire :
POMONA TERRE AZUR (55204499202622)
01/03/2020 : Accord-cadre

Objet : FOURNITURE DE PRODUITS 4EME & 5EME GAMME ET PRODUITS TRAITEUR POUR LE GROUPEMENT DE COMMANDES ET POUR LA CENTRALE D’ACHATS UNIHA - - TERRITOIRE OUEST - Fruits et légumes 4ème et 5ème gamme
Classification : Fruits, légumes et produits connexes (15300000)

Numéro unique d’identification : 2649000360001520202020F0506400
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 24 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 10 990 861 €
Date de notification : 01/03/2020

Lieu d'exécution : (49) Maine-et-Loire
Acheteur : CHU ANGERS

Titulaire :
POMONA TERREAZUR (55204499202622)
01/03/2020 : Accord-cadre

Objet : FOURNITURE DE PRODUITS 4EME & 5EME GAMME ET PRODUITS TRAITEUR POUR LE GROUPEMENT DE COMMANDES ET POUR LA CENTRALE D’ACHATS UNIHA - - TERRITOIRE NORD - Fruits et légumes 4ème et 5ème gamme
Classification : Fruits, légumes et produits connexes (15300000)

Numéro unique d’identification : 2649000360001520202020F0506500
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 24 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 10 990 861 €
Date de notification : 01/03/2020

Lieu d'exécution : (49) Maine-et-Loire
Acheteur : CHU ANGERS

Titulaire :
POMONA TERREAZUR (55204499202622)
01/03/2020 : Accord-cadre

Objet : FOURNITURE DE PRODUITS 4EME & 5EME GAMME ET PRODUITS TRAITEUR POUR LE GROUPEMENT DE COMMANDES ET POUR LA CENTRALE D’ACHATS UNIHA - - TERRITOIRE EST - Fruits et légumes 4ème et 5ème gamme
Classification : Fruits, légumes et produits connexes (15300000)

Numéro unique d’identification : 2649000360001520202020F0506600
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 24 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 10 990 861 €
Date de notification : 01/03/2020

Lieu d'exécution : (49) Maine-et-Loire
Acheteur : CHU ANGERS

Titulaire :
POMONA TERREAZUR (55204499202622)
01/03/2020 : Accord-cadre

Objet : FOURNITURE DE PRODUITS 4EME & 5EME GAMME ET PRODUITS TRAITEUR POUR LE GROUPEMENT DE COMMANDES ET POUR LA CENTRALE D’ACHATS UNIHA - - TERRITOIRE SUD / SUD-EST - Fruits et légumes 4ème et 5ème gamme
Classification : Fruits, légumes et produits connexes (15300000)

Numéro unique d’identification : 2649000360001520202020F0506800
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 24 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 10 990 861 €
Date de notification : 01/03/2020

Lieu d'exécution : (49) Maine-et-Loire
Acheteur : CHU ANGERS

Titulaire :
POMONA TERREAZUR (55204499202622)
01/03/2020 : Accord-cadre

Objet : FOURNITURE DE PRODUITS 4EME & 5EME GAMME ET PRODUITS TRAITEUR POUR LE GROUPEMENT DE COMMANDES ET POUR LA CENTRALE D’ACHATS UNIHA - - LOT NATIONAL - Produits snacking compatibles Ambulatoire / Distribution Automatique
Classification : Fruits, légumes et produits connexes (15300000)

Numéro unique d’identification : 2649000360001520202020F0507200
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 24 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 1 163 378 €
Date de notification : 01/03/2020

Lieu d'exécution : (49) Maine-et-Loire
Acheteur : CHU ANGERS

Titulaire :
POMONA TERREAZUR (55204499202622)
01/03/2020 : Accord-cadre

Objet : FOURNITURE DE PRODUITS 4EME & 5EME GAMME ET PRODUITS TRAITEUR POUR LE GROUPEMENT DE COMMANDES ET POUR LA CENTRALE D’ACHATS UNIHA - - LOT NATIONAL - Produits traiteur pour les établissements avec des valeurs moyennes livrées plus faibles
Classification : Fruits, légumes et produits connexes (15300000)

Numéro unique d’identification : 2649000360001520202020F0507500
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 24 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 1 163 378 €
Date de notification : 01/03/2020

Lieu d'exécution : (49) Maine-et-Loire
Acheteur : CHU ANGERS

Titulaire :
POMONA TERREAZUR (55204499202622)
25/02/2020 : Marché

Objet : LOT 06 FRUITS LEGUMES / MARCHE ALIMENTAIRE
Classification : 15800000-

Numéro unique d’identification : 213101181000132020/ALIM0600
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 34 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 53 504 €
Date de notification : 18/02/2020

Lieu d'exécution : Castelnau-d'Estrétefonds
Acheteur : CASTELNAU D ESTRETEFONDS

Titulaire :
POMONA TERREAZUR (55204499202622)
09/01/2020 : Marché

Objet : Fourniture de produits de fruits et légumes frais, produits de 4ème et 5ème gamme pour le Centre Hospitalier Intercommunal Pays du Revermont: Lot 1: Fruits et légumes frais
Classification : Fruits, légumes et produits connexes (15300000)

Numéro unique d’identification : 26390005200014202068952800
Source : e-marchespublics
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 19 989 €
Date de notification : 26/12/2019

Lieu d'exécution : SALINS LES BAINS
Acheteur : Centre Hospitalier Jura Sud

Titulaire :
POMONA TERRE AZUR (55204499202622)
09/01/2020 : Marché

Objet : Fourniture de produits de fruits et légumes frais, produits de 4ème et 5ème gamme pour le Centre Hospitalier Intercommunal Pays du Revermont: Lot 2: Produits de 4ème et 5ème gamme
Classification : Fruits, légumes et produits connexes (15300000)

Numéro unique d’identification : 26390005200014202068952900
Source : e-marchespublics
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 65 713 €
Date de notification : 26/12/2019

Lieu d'exécution : SALINS LES BAINS
Acheteur : Centre Hospitalier Jura Sud

Titulaire :
POMONA TERRE AZUR (55204499202622)
06/01/2020 : Accord-cadre

Objet : LOT 7 : FRUITS ET LEGUMES 4IEME GAMME REFRIGERES
Classification : 15800000-

Numéro unique d’identification : 21130103100012202019032MF0700
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 200 000 €
Date de notification : 06/01/2020

Lieu d'exécution : SALON DE PROVENCE CEDEX
Acheteur : VILLE DE SALON DE PROVENCE

Titulaire :
POMONA TERRE AZUR (55204499202622)
27/12/2019 : Accord-cadre

Objet : LOT 16 : FRUITS EXOTIQUES ET AGRUMES (Y COMPRIS BIO)
Classification : 15800000-

Numéro unique d’identification : 21130103100012201919032MF1600
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 160 000 €
Date de notification : 27/12/2019

Lieu d'exécution : SALON DE PROVENCE CEDEX
Acheteur : VILLE DE SALON DE PROVENCE

Titulaire :
POMONA TERRE AZUR (55204499202622)
11/12/2019 : Marché subséquent

Objet : MS9 - FOURNITURE DE FRUITS ET LEGUMES FRAIS
Classification : 15300000-

Numéro unique d’identification : 21930066200018201919/0027200
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 1 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 25 000 €
Date de notification : 25/10/2019

Lieu d'exécution : ST DENIS CEDEX
Acheteur : Ville de Saint-Denis

Titulaire :
POMONA SICAER PRIM AZUR (55204499202622)
11/12/2019 : Marché subséquent

Objet : MS11 - FOURNITURE DE FRUITS ET LEGUMES FRAIS (AC-19024)
Classification : 15300000-

Numéro unique d’identification : 21930066200018201919/0029700
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 1 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 25 000 €
Date de notification : 05/12/2019

Lieu d'exécution : ST DENIS CEDEX
Acheteur : Ville de Saint-Denis

Titulaire :
POMONA SICAER PRIM AZUR (55204499202622)
28/11/2019 : Accord-cadre

Objet : MOD19280654-Poisson frais
Classification : 3311000

Numéro unique d’identification : 219400686000162018WORheVhe0d00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 45 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 30 000 €
Date de notification : 21/05/2019

Lieu d'exécution : Val-de-Marne
Acheteur : Mairie Saint-Maur-des-Fossés

Titulaire :
POMONA TERREAZUR (55204499202622)
06/11/2019 : Marché subséquent

Objet : MS10 - FOURNITURE DE FRUITS ET LEGUMES FRAIS
Classification : 15300000-

Numéro unique d’identification : 21930066200018201919/0027800
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 1 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 25 000 €
Date de notification : 06/11/2019

Lieu d'exécution : ST DENIS CEDEX
Acheteur : Ville de Saint-Denis

Titulaire :
POMONA SICAER PRIM AZUR (55204499202622)
08/07/2019 : Marché

Objet : fourniture de denrées alimentaires: Lot 12: Produits laitiers
Classification : Produits laitiers divers (15550000)

Numéro unique d’identification : 26760262100018201964923900
Source : e-marchespublics
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 134 000 €
Date de notification : 25/06/2019

Lieu d'exécution : EPD de Grugny
Acheteur : EPD de Grugny

Titulaire :
Pomona (55204499202622)
Liens de succession de l'établissement :
11/02/2013 : Succession
Prédécesseur : POMONA
Continuité économique
Accords d'entreprise :
18/07/2023 : Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes chez POMONA SA
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T09223060297
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 21/09/2023
Date de dépôt : 11/09/2023
Date du texte : 18/07/2023
Date d'effet : 18/07/2023
Date de fin : 17/07/2026
Date de diffusion : 25/09/2023
Convention collective : Convention collective nationale des commerces de gros (0573)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : POMONA
Siret : 55204499202622
Code APE : 4631Z
Secteur : Commerce de gros (commerce interentreprises) de fruits et légumes

Thèmes de l'accord :
  • 131 - Autre, précisez

Syndicats :
  • 3 - CFDT
  • 5 - CGT-FO

Signataires :
  • 91
10/05/2023 : ACCORD DE MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL & ECONOMIQUE CENTRAL
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T09223044666
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 25/07/2023
Date de dépôt : 24/07/2023
Date du texte : 10/05/2023
Date d'effet : 10/05/2023
Date de fin : 29/02/2028
Date de diffusion : 31/07/2023
Convention collective : Convention collective nationale des commerces de gros (0573)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : POMONA
Siret : 55204499202622
Code APE : 4631Z
Secteur : Commerce de gros (commerce interentreprises) de fruits et légumes

Thèmes de l'accord :
  • 125 - Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique

Syndicats :
  • 3 - CFDT
  • 5 - CGT-FO

Signataires :
  • 91

Adresses :
  • Type de l'adresse : Postale
    3 AV du Docteur Ténine
    CS 80038
    92184 ANTONY CEDEX
09/03/2023 : Accord d’Entreprise relatif aux conditions et aux modalités de vote par voie électronique pour les élections des membres de la délégation du personnel au Comité Social et Economique
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T09223041041
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 23/03/2023
Date de dépôt : 22/03/2023
Date du texte : 09/03/2023
Date d'effet : 09/03/2023
Date de fin : 31/12/2024
Date de diffusion : 27/03/2023
Convention collective : Convention collective nationale des commerces de gros (0573)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : POMONA
Siret : 55204499202622
Code APE : 4631Z
Secteur : Commerce de gros (commerce interentreprises) de fruits et légumes

Thèmes de l'accord :
  • 125 - Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique

Syndicats :
  • 3 - CFDT
  • 5 - CGT-FO

Signataires :
  • 91
09/03/2023 : ACCORD SUR LE DROIT SYNDICAL CHEZ POMONA SA
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T09223041059
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 23/03/2023
Date de dépôt : 22/03/2023
Date du texte : 09/03/2023
Date d'effet : 09/03/2023
Date de fin : 31/12/2027
Date de diffusion : 27/03/2023
Convention collective : Convention collective nationale des commerces de gros (0573)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : POMONA
Siret : 55204499202622
Code APE : 4631Z
Secteur : Commerce de gros (commerce interentreprises) de fruits et légumes

Thèmes de l'accord :
  • 121 - Droit syndical, IRP, expression des salariés

Syndicats :
  • 3 - CFDT
  • 5 - CGT-FO

Signataires :
  • 91
21/02/2023 : ACCORD SUR LA DETERMINATION DES ETABLISSEMENTS DISTINCTS PORTANT MISE EN PLACE DES COMITES SOCIAUX ET ECONOMIQUES AINSI QUE DES COMMISSIONS SANTE SECURITE ET CONDITIONS DE TRAVAIL
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T09223041042
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 22/03/2023
Date de dépôt : 21/03/2023
Date du texte : 21/02/2023
Date d'effet : 01/06/2023
Date de fin : 31/12/2027
Date de diffusion : 27/03/2023
Convention collective : Convention collective nationale des commerces de gros (0573)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : POMONA
Siret : 55204499202622
Code APE : 4631Z
Secteur : Commerce de gros (commerce interentreprises) de fruits et légumes

Thèmes de l'accord :
  • 063 - Autres dispositions de conditions de travail (CHSCT, médecine du travail, politique générale de prévention)
  • 131 - Autre, précisez

Syndicats :
  • 1 - CGT
  • 3 - CFDT
  • 5 - CGT-FO

Signataires :
  • 91
16/12/2022 : NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T09222038432
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 26/12/2022
Date de dépôt : 19/12/2022
Date du texte : 16/12/2022
Date d'effet : 01/01/2023
Date de fin : 31/12/2023
Date de diffusion : 02/01/2023
Convention collective : Convention collective nationale des commerces de gros (0573)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : POMONA SA
Siret : 55204499202622
Code APE : 4631Z
Secteur : Commerce de gros (commerce interentreprises) de fruits et légumes

Thèmes de l'accord :
  • 041 - Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
  • 044 - Système de prime (autre qu'évolution)
  • 131 - Autre, précisez

Syndicats :
  • 3 - CFDT
  • 5 - CGT-FO

Signataires :
  • 91
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1955
Dénomination : POMONA
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) alimentaire non spécialisé (NAFRev2 : 46.39B)
Catégorie juridique : SA à directoire (s.a.i.)
Catégorie d'entreprise en 2021 : grande entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 5 000 à 9 999 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
POMONA - Antony (siège)LA TESTE PRIMEURS - La Teste-de-BuchTERRE AZUR CENTRE VAL DE LOIRE - SorignyCHILLY F - Chilly-MazarinPOMONA PASSIONFROID PERPIGNAN - RivesaltesPOMONA TERREAZUR AVIGNON - AvignonPOMONA EXPORT - RungisPOMONA - Rungis (fermé)TERREAZUR ILE DE FRANCE WISSOUS - WissousPOMONA - PfastattPOMONA - NoyareyPOMONA - Noyal-sur-VilainePOMONA - Boulogne-sur-MerPOMONA - MarommePOMONA - Boulogne-sur-MerPOMONA - Portes-lès-ValencePOMONA - NostangPOMONA - Gilly-sur-IsèrePOMONA - RezéPOMONA - BéthenyPOMONA - LempdesPOMONA - Boulogne-sur-Mer (fermé)POMONA - SensPOMONA - La BâthiePOMONA - Bordères-sur-l'ÉchezPOMONA - Saint-Jacques-de-la-LandePOMONA - Thonon-les-BainsPOMONA - Berre-l'ÉtangPOMONA - Le MansPOMONA - La FarlèdePOMONA - BesançonPOMONA - Foissy-sur-VannePOMONA - MilleryPOMONA - Le PortelPOMONA - LimogesPOMONA - Saint-FlourPOMONA - ChâteauvieuxPOMONA - Puget-sur-ArgensPOMONA - SemoyPOMONA - Rungis (fermé)POMONA - TressesPOMONA - Agen (fermé)POMONA - MauguioPOMONA - MoûtiersPOMONA - CarquefouPOMONA - AmiensPOMONA - MionsPOMONA - Sequedin (fermé)POMONA - SemoyPOMONA - PlouédernPOMONA - Amiens (fermé)POMONA - PérignyPOMONA - Cherbourg-en-CotentinPOMONA - PfastattPOMONA - Martin-Église (fermé)POMONA - Chevigny-Saint-SauveurPOMONA - Saint-PriestPOMONA - Le Grand-QuevillyPOMONA - PauPOMONA - ToursPOMONA - IfsPOMONA - Tours (fermé)POMONA - BéthenyPOMONA - Allonzier-la-CaillePOMONA - ToulousePOMONA - Saint-Quentin-sur-le-HommePOMONA - GerzatPOMONA - Claira (fermé)POMONA - Les OrmesPOMONA - Allonzier-la-CaillePOMONA - Saint-Ouen-l'AumônePOMONA - Chevigny-Saint-SauveurPOMONA - Saint-TropezPOMONA - Ennery (fermé)POMONA - ChampigneullesPOMONA - LillePOMONA - NicePOMONA - Saint-SaturninPOMONA - Parçay-MeslayPOMONA - AngersPOMONA - Saint-Jean-de-LuzPOMONA - LillePOMONA - BordeauxPOMONA - Metz (fermé)POMONA - LesquinPOMONA - ValenciennesPOMONA - ToulousePOMONA - Chilly-MazarinPOMONA - Fontanil-CornillonPOMONA - BourgesPOMONA - Aix-en-ProvencePOMONA - Mulhouse (fermé)POMONA - BenetPOMONA - GolbeyPOMONA - Rungis (fermé)POMONA - Rungis (fermé)POMONA - Boulogne-sur-Mer (fermé)POMONA - Boulogne-sur-Mer (fermé)TRANSPRIM - La Loubière (fermé)POMONA - La Farlède (fermé)POMONA - Lorient (fermé)POMONA - Noyal-sur-Vilaine (fermé)POMONA - Thonon-les-Bains (fermé)POMONA - Boulogne-sur-Mer (fermé)TRANSPRIM - Ussel (fermé)POMONA - Chemaudin et Vaux (fermé)POMONA - Malissard (fermé)POMONA - Custines (fermé)POMONA - Le Mans (fermé)POMONA - Rungis (fermé)POMONA - Rungis (fermé)POMONA - Toulon (fermé)POMONA - Saint-Raphaël (fermé)POMONA - Toulon (fermé)POMONA - Tarbes (fermé)POMONA - Bordeaux (fermé)POMONA - Nantes (fermé)POMONA - Sélestat (fermé)POMONA - Gilly-sur-Isère (fermé)POMONA - Morlaàs (fermé)POMONA - Nantes (fermé)POMONA - Antony (fermé)POMONA - Amiens (fermé)POMONA - Tourlaville (fermé)POMONA - Chevilly-Larue (fermé)POMONA - Corbas (fermé)POMONA - Amiens (fermé)POMONA - Outreau (fermé)POMONA - Saint-Doulchard (fermé)POMONA - Vidauban (fermé)POMONA - Oullins (fermé)POMONA - Boulazac (fermé)POMONA - Boulogne-sur-Mer (fermé)POMONA - Saint-Pierre-de-Chandieu (fermé)POMONA - Chevilly-Larue (fermé)POMONA - Martin-Église (fermé)POMONA - Outreau (fermé)POMONA - Levroux (fermé)POMONA - Lyon (fermé)POMONA - Lyon (fermé)POMONA - Tours (fermé)POMONA - Ailly-sur-Somme (fermé)POMONA - Sens (fermé)POMONA - Saint-Georges-Montcocq (fermé)POMONA - Diemeringen (fermé)POMONA - Tonneins (fermé)POMONA - Claira (fermé)POMONA - Antony (fermé)POMONA - Peyruis (fermé)POMONA - Aubagne (fermé)POMONA - Amiens (fermé)POMONA - Vivy (fermé)POMONA - Boulazac (fermé)POMONA - Rennes (fermé)POMONA - Sens (fermé)POMONA - Ennery (fermé)POMONA - Rungis (fermé)POMONA - Le Mans (fermé)POMONA - Annecy (fermé)POMONA - Bordeaux (fermé)POMONA - Saint-Jean-de-Braye (fermé)POMONA - Périgny (fermé)POMONA - Limoges (fermé)POMONA - Paris (fermé)POMONA - Ormes (fermé)POMONA - Cavaillon (fermé)POMONA - Le Mans (fermé)POMONA - Le Portel (fermé)POMONA - Pirey (fermé)POMONA - Paris (fermé)POMONA - Lescar (fermé)POMONA - Saint-Jean-de-Luz (fermé)POMONA - Dury (fermé)POMONA - Saint-Pierre-de-Chandieu (fermé)POMONA - Liévin (fermé)POMONA - Cébazat (fermé)POMONA - Paris (fermé)POMONA - Metz (fermé)POMONA - Montluçon (fermé)POMONA - Gerzat (fermé)POMONA - Mions (fermé)POMONA - Vitrolles (fermé)POMONA - Toulouse (fermé)POMONA - Aix-en-Provence (fermé)POMONA - Carquefou (fermé)POMONA - Rungis (fermé)POMONA - Violaines (fermé)POMONA - Pau (fermé)POMONA - Reims (fermé)POMONA - Vezin-le-Coquet (fermé)POMONA - Annecy (fermé)POMONA - Lons (fermé)POMONA - Lille (fermé)POMONA - Lyon (fermé)POMONA - Montluçon (fermé)POMONA - Montpellier (fermé)POMONA - Clermont-Ferrand (fermé)POMONA - Chevilly-Larue (fermé)POMONA - Mulhouse (fermé)POMONA - Charleville-Mézières (fermé)POMONA - Vandœuvre-lès-Nancy (fermé)POMONA - Limoges (fermé)POMONA - Montluçon (fermé)POMONA - Bourges (fermé)POMONA - Orléans (fermé)POMONA - Rungis (fermé)
Marques françaises :
31/08/2017 : LOCABELLE
N° national/d'enregistrement : 4385362
Date de dépôt : 31/08/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 31/08/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits et légumes frais ; tomates.

Déposant 1 : POMONA, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 552044992
Adresse :
3 Avenue du Docteur Tenine
92160 ANTHONY
FR

Mandataire 1 : M. Laurent Barissat
Adresse :
9 rue Pierre le Grand
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-38
Date du BOPI : 22/09/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-51
Date du BOPI : 22/12/2017

31/08/2017 : LOCABELLE
N° national/d'enregistrement : 4385362
Date de dépôt : 31/08/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 31/08/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits et légumes frais ; tomates.

Déposant 1 : POMONA, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 552044992
Adresse :
3 Avenue du Docteur Tenine
92160 ANTHONY
FR

Mandataire 1 : M. Laurent Barissat
Adresse :
9 rue Pierre le Grand
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-38
Date du BOPI : 22/09/2017

29/12/2016 : Le petit pot de glace 100% Artisan
N° national/d'enregistrement : 4325647
Date de dépôt : 29/12/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 29/12/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : glaces alimentaires.

Déposant 1 : Pomona SA, SA à Directoire et Conseil de Surveillance
Numéro de SIREN : 552044992
Adresse :
ZAC de la Haute forêt, rue véga
44471 Carquefou
FR

Mandataire 1 : Mme. Estelle Delatolas
Adresse :
ZAC de la haute forêt
44471 Carquefou
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-03
Date du BOPI : 20/01/2017

15/05/2012 : FRUITS & LEGUMES DE MA REGION
N° national/d'enregistrement : 3920161
Date de dépôt : 15/05/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 15/05/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits et légumes frais.

Déposant 1 : POMONA, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 552044992
Adresse :
3 AVENUE DU DOCTEUR TENINE
92160 ANTONY
FR

Mandataire 1 : CLAIRMONT NOVUS, M. BARISSAT LAURENT
Adresse :
9 RUE PIERRE LE GRAND
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 601727
Date de demande : 27/05/2013
N° de BOPI : 2013-26
Date du BOPI : 28/06/2013

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-23
Date du BOPI : 08/06/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-36
Date du BOPI : 07/09/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2812712
Date de demande : 02/05/2022
N° de BOPI : 2022-28
Date du BOPI : 15/07/2022

30/03/2012 : groupe pomona
N° national/d'enregistrement : 3909797
Date de dépôt : 30/03/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/03/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Magazines, imprimés, périodiques, journaux, catalogues, plaquettes, prospectus, affiches publicitaires, calendriers. L'ensemble des produits précités dans le domaine de la distribution alimentaire.
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, crustacés, mollusques et coquillages, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits, fruits et légumes sous vide ; biscuits salés et sucrés ; amuse-gueules salés, à savoir produits à base de graines, mélanges de fruits secs ou séchés, biscuits ou produits extrudés, chips ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, laits et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles, conserves de poisson, de viandes et d'abats, de volailles ou de gibier, de lait ou de produits laitiers, d'oeufs ainsi que conserves de plats cuisinés et de préparations culinaires salées ou sucrées à base des produits alimentaires précités, pickles ; sauces à salade ; bouillons, potages, consommés, soupes, velouté en conserve, pasteurisés ou frais ; plats cuisinés et plats préparés (ou cuisinés) à partir des produits précités ; produits alimentaires surgelés à savoir abats, viande et extraits de viande surgelés, poissons, crustacés et produits de la pêche surgelés, volaille et gibier surgelés, fruits et légumes surgelés, charcuterie surgelée, produits laitiers surgelés ; préparations à base de viande et oeufs surgelées ; bouillons surgelés ; potages surgelés ; soupes surgelés ; plats cuisinés surgelés à base des produits précités.
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales ; pain, pain aux céréales, pain dit viennois ; viennoiserie ; biscuits, brioches, gâteaux, pâtes pour gâteaux, biscottes, tartes ; pâtisserie et confiserie, chocolat ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sandwiches, pizza ; crêpes (alimentation), galettes ; sel, moutarde ; poivre, vinaigre, sauces, épices ; conserves de sauces, d'assaisonnements et de condiments ; conserves de plats cuisinés et de préparations culinaires salées ou sucrées à base des produits alimentaires précités ; produits alimentaires surgelés à savoir préparations à base de céréales et de pâtes surgelées, pains surgelés, gâteaux surgelés, pâtisserie surgelées, viennoiseries surgelés, glaces comestibles, sorbets.
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits et légumes frais ; plantes vivantes et fleurs naturelles.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vente en gros de produits alimentaires.
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transports, transport de marchandises, courtage de fret, livraisons de colis et de marchandises, logistique en matière de transport de marchandises, chargement et déchargement de marchandises, emmagasinage de marchandises, entreposage de marchandises ; emballage et conditionnement de marchandises.

Déposant 1 : POMONA, Société Anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 552044992
Adresse :
3 avenue du Docteur Ténine
92160 ANTONY
FR

Mandataire 1 : CLAIRMONT NOVUS, M. BARISSAT Laurent
Adresse :
9 rue Pierre Le Grand
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-17
Date du BOPI : 27/04/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-32
Date du BOPI : 10/08/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2804731
Date de demande : 07/02/2022
N° de BOPI : 2022-13
Date du BOPI : 01/04/2022

30/03/2012 : PASSIONFROID
N° national/d'enregistrement : 3909798
Date de dépôt : 30/03/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/03/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Magazines, imprimés, périodiques, journaux, catalogues, plaquettes, prospectus, affiches publicitaires, calendriers l'ensemble des produits précités dans le domaine de la distribution alimentaire.
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande et préparation à base de viande ; charcuterie ; produits laitiers, oeufs ; produits alimentaires surgelés, à savoir notamment abats, viandes et extraits de viande surgelés, poissons, crustacés et produits de la pêche surgelés, volaille et gibier surgelés, fruits et légumes surgelés ; bouillons, potages, consommés, soupes, veloutés surgelés ; plats cuisinés surgelés à base des produits alimentaires précités.
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits alimentaires surgelés, à savoir notamment préparations à base de céréales et de pâtes surgelées, pains surgelés, gâteaux surgelés, pâtisserie surgelées, viennoiseries surgelées, glaces comestibles, sorbets.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vente en gros de produits alimentaires frais et surgelés.
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transports, transport de marchandises, courtage de fret, livraisons de colis et de marchandises, logistique en matière de transport de marchandises, chargement et déchargement de marchandises, emmagasinage de marchandises, entreposage de marchandises ; emballage et conditionnement de marchandises.

Déposant 1 : POMONA, Société Anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 552044992
Adresse :
3 avenue du Docteur Ténine
92160 ANTONY
FR

Mandataire 1 : CLAIRMONT NOVUS, M. BARISSAT Laurent
Adresse :
9 rue Pierre Le Grand
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-17
Date du BOPI : 27/04/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-30
Date du BOPI : 27/07/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2804714
Date de demande : 07/02/2022
N° de BOPI : 2022-13
Date du BOPI : 01/04/2022

30/03/2012 : TERREAZUR
N° national/d'enregistrement : 3909801
Date de dépôt : 30/03/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/03/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Magazines, imprimés, périodiques, journaux, catalogues, plaquettes, prospectus, affiches publicitaires, calendriers. L'ensemble des produits précités dans le domaine de la distribution alimentaire.
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Poisson, crustacés, mollusques et coquillages ; fruits et légumes conservés, séchés ou cuits ; fruits et légumes sous vide ; confitures, compotes.
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vente en gros de produits alimentaires frais et sous vide.
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport, transport de marchandises, courtage de fret, livraison de colis et de marchandises, logistique en matière de transport de marchandises, chargement et déchargement de marchandises, emmagasinage de marchandises, entreposage de marchandises ; emballage et conditionnement de marchandises.

Déposant 1 : POMONA, Société Anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 552044992
Adresse :
3 avenue du Docteur Ténine
92160 ANTONY
FR

Mandataire 1 : CLAIRMONT NOVUS, M. BARISSAT Laurent
Adresse :
9 rue Pierre Le Grand
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-17
Date du BOPI : 27/04/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-30
Date du BOPI : 27/07/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2804722
Date de demande : 07/02/2022
N° de BOPI : 2022-13
Date du BOPI : 01/04/2022

12/05/2011 : 100% FLOTS DELICE
N° national/d'enregistrement : 3830990
Date de dépôt : 12/05/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 12/05/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de la mer à savoir poissons, filets de poisson, poissons séchés, poissons fumés et notamment saumon fumé, crustacés (non vivants), coquillages (non vivants), noix de saint jacques. ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Huîtres (vivantes), coquillages (vivants), crustacés (vivants), oeufs de poisson.

Déposant 1 : POMONA, Société anonyme à directoire
Numéro de SIREN : 552044992
Adresse :
3 Avenue du Docteur Ténine
92160 Antony
FR

Mandataire 1 : Clairmont Novus, M. Barissat Laurent
Adresse :
9 Rue Pierre Le Grand
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-22
Date du BOPI : 03/06/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-35
Date du BOPI : 02/09/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2779858
Date de demande : 19/04/2021
N° de BOPI : 2021-22
Date du BOPI : 04/06/2021

10/11/2010 : MON PULL MARIN LES TRES BONS SURGELES...
N° national/d'enregistrement : 3781267
Date de dépôt : 10/11/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 10/11/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton, produits de l'imprimerie, livres, revues, journaux, magazines, périodiques, publications, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage à savoir enveloppes, pochettes, sacs, caractères d'imprimerie, clichés. ;
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine. ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices, glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation).

Déposant 1 : POMONA, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 552044992

Mandataire 1 : CLAIRMONT NOVUS, M. Barissat Laurent

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 601727
Date de demande : 27/05/2013
N° de BOPI : 2013-26
Date du BOPI : 28/06/2013

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-48
Date du BOPI : 03/12/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-11
Date du BOPI : 18/03/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2762303
Date de demande : 16/10/2020
N° de BOPI : 2021-01
Date du BOPI : 08/01/2021

30/09/2009 : MA TRES BONNE GLACE
N° national/d'enregistrement : 3680285
Date de dépôt : 30/09/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/09/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers.
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; vaisselle non en métaux précieux.
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie.
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices, glace à rafraîchir.

Déposant 1 : POMONA, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 552044992
Adresse :
3 avenue du Docteur Ténine
92160 ANTONY
FR

Mandataire 1 : CLAIRMONT NOVUS, M. BARISSAT LAURENT
Adresse :
9 RUE PIERRE LE GRAND
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 601727
Date de demande : 27/05/2013
N° de BOPI : 2013-26
Date du BOPI : 28/06/2013

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-45
Date du BOPI : 06/11/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-09
Date du BOPI : 05/03/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2726880
Date de demande : 30/09/2019
N° de BOPI : 2020-03
Date du BOPI : 17/01/2020

13/01/2009 : UN PEU BEAUCOUP PASSIONNEMENT
N° national/d'enregistrement : 3622354
Date de dépôt : 13/01/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/01/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles.

Déposant 1 : POMONA, société anonyme
Numéro de SIREN : 552044992
Adresse :
3 avenue du docteur Ténine
92160 ANTONY
FR

Mandataire 1 : CLAIRMONT NOVUS, M. BARISSAT LAURENT
Adresse :
9 RUE PIERRE LE GRAND
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 601727
Date de demande : 27/05/2013
N° de BOPI : 2013-26
Date du BOPI : 28/06/2013

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-08
Date du BOPI : 20/02/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-25
Date du BOPI : 19/06/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2705226
Date de demande : 31/01/2019
N° de BOPI : 2019-20
Date du BOPI : 17/05/2019

06/01/2009 : Solution Bouchère
N° national/d'enregistrement : 3621113
Date de dépôt : 06/01/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/01/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poissons, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt.
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; services de traiteur.

Déposant 1 : POMONA, société anonyme
Numéro de SIREN : 552044992
Adresse :
3 avenue du docteur Ténine
92160 ANTONY
FR

Mandataire 1 : CLAIRMONT NOVUS, M. BARISSAT LAURENT
Adresse :
9 RUE PIERRE LE GRAND
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 601727
Date de demande : 27/05/2013
N° de BOPI : 2013-26
Date du BOPI : 28/06/2013

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-07
Date du BOPI : 13/02/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-24
Date du BOPI : 12/06/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2705210
Date de demande : 31/01/2019
N° de BOPI : 2019-20
Date du BOPI : 17/05/2019

01/08/2008 : ID PRATIC
N° national/d'enregistrement : 3592300
Date de dépôt : 01/08/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 01/08/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits et légumes frais.

Déposant 1 : POMONA, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 552044992
Adresse :
3 AVENUE DU DOCTEUR TENINE
92160 ANTONY
FR

Mandataire 1 : CLAIRMONT AVOCATS, M. BARISSAT LAURENT
Adresse :
9 RUE PIERRE LE GRAND
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-37
Date du BOPI : 12/09/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-02

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2686516
Date de demande : 02/07/2018
N° de BOPI : 2018-44
Date du BOPI : 02/11/2018

01/08/2008 : 100% CROC'TENDRE
N° national/d'enregistrement : 3592301
Date de dépôt : 01/08/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 01/08/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Légumes frais.

Déposant 1 : POMONA, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 552044992
Adresse :
3 AVENUE DU DOCTEUR TENINE
92160 ANTONY
FR

Mandataire 1 : CLAIRMONT AVOCATS, M. BARISSAT LAURENT
Adresse :
9 RUE PIERRE LE GRAND
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-37
Date du BOPI : 12/09/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-02

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2686570
Date de demande : 02/07/2018
N° de BOPI : 2018-44
Date du BOPI : 02/11/2018

20/06/2008 : CULTIV BIO
N° national/d'enregistrement : 3583506
Date de dépôt : 20/06/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/06/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits et légumes conservés, séchés et cuits issus de l'agriculture biologique.
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits et légumes frais issus de l'agriculture biologique.

Déposant 1 : POMONA, Société Anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 552044992
Adresse :
3 Avenue du Docteur Ténine
92160 ANTONY
FR

Mandataire 1 : CLAIRMONT AVOCATS, M. BARISSAT LAURENT
Adresse :
9 RUE PIERRE LE GRAND
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-31
Date du BOPI : 01/08/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-48

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2686352
Date de demande : 29/06/2018
N° de BOPI : 2018-44
Date du BOPI : 02/11/2018

24/01/2008 : KARNADOR
N° national/d'enregistrement : 3551313
Date de dépôt : 24/01/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 24/01/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viandes et produits à base de viandes.

Déposant 1 : POMONA société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 552044992

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 601727
Date de demande : 27/05/2013
N° de BOPI : 2013-26
Date du BOPI : 28/06/2013

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-09
Date du BOPI : 29/02/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-26

26/02/2007 : PULPA
N° national/d'enregistrement : 3484302
Date de dépôt : 26/02/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/02/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits et légumes frais non transformés.

Déposant 1 : POMONA, société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 552044992
Adresse :
3 avenue du Docteur Ténine
92160 ANTONY
FR

Mandataire 1 : M. BARISSAT LAURENT
Adresse :
9 RUE PIERRE LE GRAND
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 601727
Date de demande : 27/05/2013
N° de BOPI : 2013-26
Date du BOPI : 28/06/2013

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-14
Date du BOPI : 06/04/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-31

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2640205
Date de demande : 10/02/2017
N° de BOPI : 2017-30
Date du BOPI : 28/07/2017

01/07/2002 : Libr'Océan®
N° national/d'enregistrement : 3171813
Date de dépôt : 01/07/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 01/07/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Poisson, extraits de poisson, poissons conservés, séchés et cuits. Coquillages (non vivants) , crevettes grises, crevettes roses (non vivantes) , crustacés (non vivants) , écrevisses (non vivantes) , filets de poissons, harengs, homards (non vivants) , huîtres (non vivantes) , langoustes (non vivantes) , mollusques comestibles (non vivants) , moules (non vivantes) , palourdes (non vivantes) , produits de la pêche, poisson, poisson saumuré, sardines, saumon, thon;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Animaux vivants. Coquillages (vivants) , crustacés (vivants) , écrevisses (vivantes) , homards (vivants) , huîtres (vivantes) , langoustes (vivantes) , oeufs de poisson, poissons vivants, tourteaux.

Déposant 1 : POMONA, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 552044992
Adresse :
3 AVENUE DU DOCTEUR TENINE
92160 ANTONY
FR

Mandataire 1 : CLAIRMONT NOVUS, M. BARISSAT LAURENT
Adresse :
9 RUE PIERRE LE GRAND
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 601727
Date de demande : 27/05/2013
N° de BOPI : 2013-26
Date du BOPI : 28/06/2013

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-32
Date du BOPI : 09/08/2002

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-49

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2501925
Date de demande : 14/06/2012
N° de BOPI : 2012-32
Date du BOPI : 10/08/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2812720
Date de demande : 02/05/2022
N° de BOPI : 2022-28
Date du BOPI : 15/07/2022

11/02/2002 : PASSION FROID
N° national/d'enregistrement : 3146996
Date de dépôt : 11/02/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 11/02/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Magazines, imprimés, périodiques, journaux, plaquettes, prospectus, affiches publicitaires;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transports, transports de marchandises, courtage de fret, conditionnement de produits, livraisons de colis et de marchandises, chargement et déchargement de marchandises, emmagasinage, entreprosage.

Déposant 1 : POMONA, société anonyme
Numéro de SIREN : 552044992
Adresse :
3 avenue du Docteur Ténine
92160 Antony
FR

Mandataire 1 : Clairmont Novus, M. Barissat Laurent
Adresse :
9 rue Pierre Le grand
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-12
Date du BOPI : 22/03/2002

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-29

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2491404
Date de demande : 10/02/2012
N° de BOPI : 2012-15
Date du BOPI : 13/04/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2804675
Date de demande : 07/02/2022
N° de BOPI : 2022-13
Date du BOPI : 01/04/2022

14/01/2002 :
N° national/d'enregistrement : 3141505
Date de dépôt : 14/01/2002
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/01/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Magazines, imprimés, périodiques, journaux, plaquettes, prospectus, affiches publicitaires. Produits alimentaires surgelés à savoir abats et viandes surgelés, poissons et produits de la pêche surgelés, volaille et gibier surgelés, fruits et légumes surgelés et plats cuisinés surgelés à base de produits alimentaires précités, charcuterie, produits laitiers, viande extrait de viande, préparations à base de viande et oeufs. Produits alimentaires surgelés, à savoir préparations à base de céréales et de pâtes surgelées, gâteaux surgelés, pâtisserie surgelés, glaces comestibles. Transports, transports de marchandises, courtage de fret, conditionnement de produits, livraisons de colis et de marchandises, chargement et déchargement de marchandises, emmagasinage, entreposage.
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 39

Déposant 1 : POMONA, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 552044992
Adresse :
2-4 Place du Général de Gaulle
92160 ANTONY
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Conseil en Propriété Industrielle
Adresse :
122, rue Edouard Vaillant
92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-08
Date du BOPI : 22/02/2002

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-25

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2489832
Date de demande : 25/01/2012
N° de BOPI : 2012-12
Date du BOPI : 23/03/2012

14/01/2002 :
N° national/d'enregistrement : 3141506
Date de dépôt : 14/01/2002
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/01/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Magazines, imprimés, périodiques, journaux, plaquettes, prospectus, affiches publicitaires. Peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction) ; vaisselle en verre, porcelaine ou faience. Viande, poisson, volaille et gibier ; extrait de viande, fruits et légumes conservés, séchés ou cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux, malt. Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactés) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Transports, transports de marchandises, courtage de fret, conditionnement de produits, livraisons de colis et de marchandises, chargement et déchargement de marchandises, emmagasinage, entreposage.
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 21
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 31
  • N° de la classe : 32
  • N° de la classe : 33
  • N° de la classe : 39

Déposant 1 : POMONA, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 552044992
Adresse :
2-4 Place du Général de Gaulle
92160 ANTONY
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Conseil en Propriété Industrielle
Adresse :
122, rue Edouard Vaillant
92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 379759
Date de demande : 16/10/2003
N° de BOPI : 2003-46
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l'objet du retrait ou de la renonciations : En ce qui concerne les produits et services suivants : Classe 21 : “ Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en maux précieux, ni en plaqué) ”.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-08
Date du BOPI : 22/02/2002

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-25

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2489833
Date de demande : 25/01/2012
N° de BOPI : 2012-12
Date du BOPI : 23/03/2012

14/01/2002 :
N° national/d'enregistrement : 3141499
Date de dépôt : 14/01/2002
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/01/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Magazines, imprimés, périodiques, journaux, plaquettes, prospectus, affiches publicitaires. Viande, poisson, volaille et gibier ; extrait de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux, malt. Transports, transports de marchandises, courtage de fret, conditionnement de produits, livraisons de colis et de marchandises, chargement et déchargement de marchandises, emmagasinage, entreposage.
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 31
  • N° de la classe : 39

Déposant 1 : POMONA, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 552044992
Adresse :
2-4 Place du Général de Gaulle
92160 ANTONY
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Conseil en Propriété Industrielle
Adresse :
122, rue Edouard Vaillant
92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-08
Date du BOPI : 22/02/2002

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-25

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2489831
Date de demande : 25/01/2012
N° de BOPI : 2012-12
Date du BOPI : 23/03/2012

13/11/2001 : FEUILLEGALE
N° national/d'enregistrement : 3131068
Date de dépôt : 13/11/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/11/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; salade verte.

Déposant 1 : POMONA, société anonyme
Numéro de SIREN : 552044992
Adresse :
3 avenue du Docteur Ténine
92160 Antony
FR

Mandataire 1 : Clairmont Novus, M. Barissat Laurent
Adresse :
9 Rue Pierre le Grand
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-51
Date du BOPI : 21/12/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-16

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2483649
Date de demande : 10/11/2011
N° de BOPI : 2012-01
Date du BOPI : 06/01/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2779855
Date de demande : 19/04/2021
N° de BOPI : 2021-22
Date du BOPI : 04/06/2021

05/01/2001 : EPISAVEURS
N° national/d'enregistrement : 3075110
Date de dépôt : 05/01/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/01/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction) ; vaisselle en verre, porcelaine ou faïence;
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés ou cuits ; gelées, confitures, compotes ; ufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux, malt;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops pour faire des boissons;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Déposant 1 : POMONA, Société Anonyme à Directoire
Numéro de SIREN : 552044992

Mandataire 1 : CLAIRMONT NOVUS, M. Barissat Laurent

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 817142
Date de demande : 26/03/2021
N° de BOPI : 2021-16
Date du BOPI : 23/04/2021

Bénéficiare 1 : POMONA EPISAVEURS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 476980321
Adresse :
3 avenue du Docteur Ténine
92160 Antony
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-06
Date du BOPI : 09/02/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2001-23

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2458794
Date de demande : 30/12/2010
N° de BOPI : 2011-08
Date du BOPI : 25/02/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2770797
Date de demande : 22/01/2021
N° de BOPI : 2021-11
Date du BOPI : 19/03/2021

05/01/2001 : EPISAVEURS
N° national/d'enregistrement : 3075110
Date de dépôt : 05/01/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/01/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction) ; vaisselle en verre, porcelaine ou faïence;
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés ou cuits ; gelées, confitures, compotes ; ufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux, malt;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops pour faire des boissons;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Déposant 1 : POMONA, Société Anonyme à Directoire
Numéro de SIREN : 552044992

Mandataire 1 : CLAIRMONT NOVUS, M. Barissat Laurent

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-06
Date du BOPI : 09/02/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2001-23

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2458794
Date de demande : 30/12/2010
N° de BOPI : 2011-08
Date du BOPI : 25/02/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2770797
Date de demande : 22/01/2021
N° de BOPI : 2021-11
Date du BOPI : 19/03/2021

20/12/2000 : TERRE AZUR
N° national/d'enregistrement : 3072099
Date de dépôt : 20/12/2000
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/12/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés ou cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux, malt.

Déposant 1 : POMONA, société anonyme
Numéro de SIREN : 552044992

Mandataire 1 : CLAIRMONT NOVUS, M. Barissat Laurent

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-04
Date du BOPI : 26/01/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-21

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2451546
Date de demande : 24/09/2010
N° de BOPI : 2010-45
Date du BOPI : 12/11/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2767033
Date de demande : 14/12/2020
N° de BOPI : 2021-07
Date du BOPI : 19/02/2021

07/12/2000 : POMONA PASSION FROID
N° national/d'enregistrement : 3069561
Date de dépôt : 07/12/2000
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/12/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits alimentaires surgelés à savoir abats et viande surgelés, poissons et produits de la pêche surgelés, volaille et gibier surgelés, fruits et légumes surgelés et plats cuisinés surgelés à base des produits précités, charcuterie, produits laitiers, charcuterie;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits alimentaires surgelés à savoir préparations à base de céréales et de pâtes surgelées, gâteaux surgelés, pâtisserie surgelées, glaces comestibles.

Déposant 1 : POMONA, société anonyme
Numéro de SIREN : 552044992

Mandataire 1 : CLAIRMONT NOVUS, M. Barissat Laurent

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-02
Date du BOPI : 12/01/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2001-23

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2450665
Date de demande : 14/09/2010
N° de BOPI : 2010-43
Date du BOPI : 29/10/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2767029
Date de demande : 14/12/2020
N° de BOPI : 2021-07
Date du BOPI : 19/02/2021

07/12/2000 : PASSION FROID
N° national/d'enregistrement : 3069560
Date de dépôt : 07/12/2000
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/12/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits alimentaires surgelés à savoir abats et viande surgelés, poissons et produits de la pêche surgelés, volaille et gibier surgelés, fruits et légumes surgelés et plats cuisinés surgelés à base des produits précités, charcuterie, produits laitiers, charcuterie;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits alimentaires surgelés à savoir préparations à base de céréales et de pâtes surgelées, gâteaux surgelés, pâtisserie surgelées, glaces comestibles.

Déposant 1 : POMONA, société anonyme
Numéro de SIREN : 552044992

Mandataire 1 : Clairmont Novus, M. Barissat Laurent

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-02
Date du BOPI : 12/01/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2001-23

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2450666
Date de demande : 14/09/2010
N° de BOPI : 2010-43
Date du BOPI : 29/10/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2767032
Date de demande : 14/12/2020
N° de BOPI : 2021-07
Date du BOPI : 19/02/2021

04/10/2000 : LES SAVEURS D ANTOINE
N° national/d'enregistrement : 3055706
Date de dépôt : 04/10/2000
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 04/10/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Charcuterie, salaisons, mets à base de poisson, poissons conservés, viandes conservées, conserves de viande, conserves de poisson.

Déposant 1 : POMONA, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 552044992

Mandataire 1 : CLAIRMONT NOVUS, M. Barissat Laurent

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 807598
Date de demande : 07/01/2021
N° de BOPI : 2021-05
Date du BOPI : 05/02/2021

Bénéficiare 1 : SAVEURS D'ANTOINE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 515339554
Adresse :
3 Avenue du Docteur Ténine
92160 Antony
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-45
Date du BOPI : 10/11/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-10

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2451471
Date de demande : 23/09/2010
N° de BOPI : 2010-45
Date du BOPI : 12/11/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2762307
Date de demande : 16/10/2020
N° de BOPI : 2021-01
Date du BOPI : 08/01/2021

04/10/2000 : LES SAVEURS D ANTOINE
N° national/d'enregistrement : 3055706
Date de dépôt : 04/10/2000
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 04/10/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Charcuterie, salaisons, mets à base de poisson, poissons conservés, viandes conservées, conserves de viande, conserves de poisson.

Déposant 1 : POMONA, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 552044992

Mandataire 1 : CLAIRMONT NOVUS, M. Barissat Laurent

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-45
Date du BOPI : 10/11/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-10

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2451471
Date de demande : 23/09/2010
N° de BOPI : 2010-45
Date du BOPI : 12/11/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2762307
Date de demande : 16/10/2020
N° de BOPI : 2021-01
Date du BOPI : 08/01/2021

04/10/2000 : TERRAZUR
N° national/d'enregistrement : 3056648
Date de dépôt : 04/10/2000
Lieu de dépôt : LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 04/10/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Prospectus dans le domaine de la restauration alimentaire.

Déposant 1 : POMONA, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 552044992

Mandataire 1 : CLAIRMONT NOVUS, M. Barissat Laurent

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 336124
Date de demande : 26/02/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 336195
Date de demande : 03/12/2001

Bénéficiare 1 : POMONA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : retrait partiel
Référence associée à l'événement : 390443
Date de demande : 13/04/2004

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Acte modifiant le droit attaché à une marque
Référence associée à l'événement : 396629
Date de demande : 28/07/2004

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-46
Date du BOPI : 17/11/2000

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renonciation/Retrait
N° de BOPI : 2002-01
Limitations : 00 Retrait partiel "les compléments alime
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Retrait partiel "les compléments alimentaires et les produits diététiques" en classe 29 et 30 "les soins médicaux, les services de conseil, de remise en forme et autres prestations en matière diététique" en classe 42.

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-20
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s'appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : En ce qui concerne les produits et services suivants : “ Prospectus dans le domaine de la restauration alimentaire ” en Classe 16.

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2004-25

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-35

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2450664
Date de demande : 14/09/2010
N° de BOPI : 2010-43
Date du BOPI : 29/10/2010

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2762306
Date de demande : 16/10/2020
N° de BOPI : 2021-01
Date du BOPI : 08/01/2021

06/04/2000 : RECOLTE ET MAREE
N° national/d'enregistrement : 3019880
Date de dépôt : 06/04/2000
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 06/04/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux, malt.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : POMONA, Société Anonyme à Directoire
Numéro de SIREN : 552044992
Adresse :
2-4 Place du Général de Gaulle
92160 ANTONY
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Conseil en Propriété Industrielle
Adresse :
122, rue Edouard Vaillant
92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-19
Date du BOPI : 12/05/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-36

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2434280
Date de demande : 12/03/2010
N° de BOPI : 2010-18
Date du BOPI : 07/05/2010

26/07/1999 : CARACTERE DU TERROIR
N° national/d'enregistrement : 99804823
Date de dépôt : 26/07/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 26/07/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Pommes de terre.

Déposant 1 : POMONA, Société anonyme
Numéro de SIREN : 552044992
Adresse :
3 avenue du Docteur Ténine
92160 ANTONY
FR

Mandataire 1 : CLAIRMONT NOVUS, M. BARISSAT LAURENT
Adresse :
9 RUE PIERRE LE GRAND
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 502779
Date de demande : 21/07/2009
N° de BOPI : 2009-35
Date du BOPI : 28/08/2009

Bénéficiare 1 : POMONA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-36
Date du BOPI : 03/09/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-01

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2413626
Date de demande : 21/07/2009
N° de BOPI : 2009-41
Date du BOPI : 09/10/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2721149
Date de demande : 16/07/2019
N° de BOPI : 2019-44
Date du BOPI : 01/11/2019

11/05/1999 : Les Prêts-Parés
N° national/d'enregistrement : 99791591
Date de dépôt : 11/05/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 11/05/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Poissons, produits de la mer à savoir mollusques et crustacés vivants ou non, poisson conservé, poisson surgelé, plats cuisinés à base de poissons et de produits de la mer.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : POMONA, Société anonyme à directoire
Numéro de SIREN : 552044992
Adresse :
3 avenue du docteur Ténine
92160 ANTONY
FR

Mandataire 1 : CLAIRMONT NOVUS, M. BARISSAT LAURENT
Adresse :
9 RUE PIERRE LE GRAND
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-25
Date du BOPI : 18/06/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1999-43

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2404930
Date de demande : 17/04/2009
N° de BOPI : 2009-28
Date du BOPI : 10/07/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2716523
Date de demande : 28/05/2019
N° de BOPI : 2019-38
Date du BOPI : 20/09/2019

29/04/1999 : Les Prêts-Parés
N° national/d'enregistrement : 99789359
Date de dépôt : 29/04/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 29/04/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits et légumes conservés, séchés et cuits. Fruits et légumes frais.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : POMONA, Société anonyme à Directoire
Numéro de SIREN : 552044992
Adresse :
3 Avenue du Docteur Ténine
92160 ANTONY
FR

Mandataire 1 : CLAIRMONT NOVUS, M. BARISSAT LAURENT
Adresse :
9 RUE PIERRE LE GRAND
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-23
Date du BOPI : 04/06/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-41

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2404931
Date de demande : 17/04/2009
N° de BOPI : 2009-28
Date du BOPI : 10/07/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2713858
Date de demande : 29/04/2019
N° de BOPI : 2019-34
Date du BOPI : 23/08/2019

04/01/1999 : UF UNION FRUITIERE
N° national/d'enregistrement : 99767299
Date de dépôt : 04/01/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 04/01/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux, malt ; pommes de terres. Transport ; emballage et entreposage de marchandises et notamment de fruits, de légumes et de pommes de terre ; services d'affrètement ; services de camionnage ; conditionnement de produits et notamment de denrées périssables ; livraisons de marchandises et notamment de fruits, de légumes et de pommes de terre.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 31
  • N° de la classe : 39

Déposant 1 : POMONA, société anonyme
Numéro de SIREN : 552044992
Adresse :
3 avenue du docteur Ténine
92160 ANTONY
FR

Mandataire 1 : CLAIRMONT NOVUS, M. BARISSAT LAURENT
Adresse :
9 RUE PIERRE LE GRAND
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 480991
Date de demande : 22/09/2008
N° de BOPI : 2008-43

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 601727
Date de demande : 27/05/2013
N° de BOPI : 2013-26
Date du BOPI : 28/06/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-07
Date du BOPI : 12/02/1999

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-24

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2393232
Date de demande : 30/12/2008
N° de BOPI : 2009-09

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2705225
Date de demande : 31/01/2019
N° de BOPI : 2019-20
Date du BOPI : 17/05/2019

04/01/1999 : UF EXPERT en saveurs
N° national/d'enregistrement : 99767300
Date de dépôt : 04/01/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 04/01/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux, malt ; pommes de terres. Transport ; emballage et entreposage de marchandises et notamment de fruits, de légumes et de pommes de terre ; services d'affrètement ; services de camionnage ; conditionnement de produits et notamment de denrées périssables ; livraisons de marchandises et notamment de fruits, de légumes et de pommes de terre.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 31
  • N° de la classe : 39

Déposant 1 : POMONA, société anonyme
Numéro de SIREN : 552044992
Adresse :
3 avenue du docteur Ténine
92160 ANTONY
FR

Mandataire 1 : CLAIRMONT NOVUS, M. BARISSAT LAURENT
Adresse :
9 RUE PIERRE LE GRAND
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 480991
Date de demande : 22/09/2008
N° de BOPI : 2008-43

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-07
Date du BOPI : 12/02/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-24

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2393231
Date de demande : 30/12/2008
N° de BOPI : 2009-09

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2705221
Date de demande : 31/01/2019
N° de BOPI : 2019-20
Date du BOPI : 17/05/2019

20/10/1997 : SAVALIA GENERATION FRAICHEUR
N° national/d'enregistrement : 97700298
Date de dépôt : 20/10/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/10/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits et légumes conservés, séchés et cuits

Déposant 1 : POMONA, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 552044992
Adresse :
3 AVENUE DU DOCTEUR TENINE
92160 ANTONY
FR

Mandataire 1 : SCP CLAIRMONT AVOCATS, M. BARISSAT LAURENT
Adresse :
9 RUE PIERRE LE GRAND
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 601727
Date de demande : 27/05/2013
N° de BOPI : 2013-26
Date du BOPI : 28/06/2013

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-48
Date du BOPI : 28/11/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-14

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2341741
Date de demande : 22/05/2007
N° de BOPI : 2008-22

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2662340
Date de demande : 20/10/2017
N° de BOPI : 2018-11
Date du BOPI : 16/03/2018

22/05/1997 : TERRE D'AZUR
N° national/d'enregistrement : 97678941
Date de dépôt : 22/05/1997
Lieu de dépôt : NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 22/05/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits. Gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles. Animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, fleurs et plantes naturelles.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : POMONA, SA
Numéro de SIREN : 552044992
Adresse :
3 Avenue du Docteur Tenine
92160 ANTONY
FR

Mandataire 1 : M. BARISSAT LAURENT
Adresse :
9 RUE PIERRE LE GRAND
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 310483
Date de demande : 26/10/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 336195
Date de demande : 03/12/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-26
Date du BOPI : 27/06/1997

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-44

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2340742
Date de demande : 04/05/2007
N° de BOPI : 2008-22

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2650207
Date de demande : 30/05/2017
N° de BOPI : 2017-41
Date du BOPI : 13/10/2017

01/12/1992 : 100% TERROIR
N° national/d'enregistrement : 92444080
Date de dépôt : 01/12/1992
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 01/12/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits et légumes frais

Déposant 1 : POMONA, Société anonyme
Numéro de SIREN : 552044992
Adresse :
3 avenue du Docteur Ténine
92160 Antony
FR

Mandataire 1 : CLAIRMONT NOVUS, M. Barissat Laurent
Adresse :
9 rue Pierre Le Grand
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1993-02
Date du BOPI : 15/01/1993

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1993-19

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2229731
Date de demande : 21/10/2002
N° de BOPI : 2003-04

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2508187
Date de demande : 31/08/2012
N° de BOPI : 2012-42
Date du BOPI : 19/10/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2820629
Date de demande : 03/08/2022
N° de BOPI : 2022-41
Date du BOPI : 14/10/2022

01/12/1992 : 100% FRANCE
N° national/d'enregistrement : 92444081
Date de dépôt : 01/12/1992
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 01/12/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits et légumes frais

Déposant 1 : POMONA, Société anonyme
Numéro de SIREN : 552044992
Adresse :
3 avenue du Docteur Ténine
92160 Antony
FR

Mandataire 1 : CLAIRMONT NOVUS, M. Barissat Laurent
Adresse :
9 Rue Pierre Le Grand
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1993-02
Date du BOPI : 15/01/1993

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1993-19

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2229730
Date de demande : 21/10/2002
N° de BOPI : 2003-04

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2508186
Date de demande : 31/08/2012
N° de BOPI : 2012-42
Date du BOPI : 19/10/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2820640
Date de demande : 03/08/2022
N° de BOPI : 2022-41
Date du BOPI : 14/10/2022

18/06/1992 : LES VERGERS HAUTE NATURE
N° national/d'enregistrement : 92423270
Date de dépôt : 18/06/1992
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/06/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits et légumes, conservés, séchés et cuits ; gelées confitures, compotes;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits et légumes frais.

Déposant 1 : POMONA, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 552044992
Adresse :
3 AVENUE DU DOCTEUR TENINE
92160 ANTONY
FR

Mandataire 1 : CLAIRMONT NOVUS, M. BARISSAT LAURENT
Adresse :
9 RUE PIERRE LE GRAND
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 302252
Date de demande : 15/06/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-25
Date du BOPI : 31/07/1992

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1993-36

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2221232
Date de demande : 17/05/2002
N° de BOPI : 2002-38

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2501926
Date de demande : 14/06/2012
N° de BOPI : 2012-32
Date du BOPI : 10/08/2012

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2812715
Date de demande : 02/05/2022
N° de BOPI : 2022-28
Date du BOPI : 15/07/2022

18/06/1992 : LES JARDINS HAUTE NATURE
N° national/d'enregistrement : 92423272
Date de dépôt : 18/06/1992
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/06/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits et légumes, conservés, séchés et cuits ; gelées confitures, compotes;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits et légumes frais.

Déposant 1 : POMONA, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 552044992
Adresse :
3 AVENUE DU DOCTEUR TENINE
92160 PARIS
FR

Mandataire 1 : CLAIRMONT NOVUS, M. BARISSAT LAURENT
Adresse :
9 RUE PIERRE LE GRAND
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 302252
Date de demande : 15/06/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-25
Date du BOPI : 31/07/1992

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1993-36

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2221296
Date de demande : 21/05/2002
N° de BOPI : 2002-38

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2501882
Date de demande : 14/06/2012
N° de BOPI : 2012-32
Date du BOPI : 10/08/2012

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2812719
Date de demande : 02/05/2022
N° de BOPI : 2022-28
Date du BOPI : 15/07/2022

25/02/1992 : KISSAO
N° national/d'enregistrement : 92407136
Date de dépôt : 25/02/1992
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/02/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits et légumes frais

Déposant 1 : POMONA, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 552044992
Adresse :
2-4 Place du Général de Gaulle
92160 ANTONY
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Conseil en Propriété Industrielle
Adresse :
122, rue Edouard Vaillant
92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 631188
Date de demande : 15/09/2014
N° de BOPI : 2014-42
Date du BOPI : 17/10/2014

Bénéficiare 1 : E.L.H II

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-09
Date du BOPI : 10/04/1992

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1992-25

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2215827
Date de demande : 14/02/2002
N° de BOPI : 2002-21

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2491956
Date de demande : 17/02/2012
N° de BOPI : 2012-16
Date du BOPI : 20/04/2012

02/04/1991 : AGRIVAL
N° national/d'enregistrement : 1653448
Date de dépôt : 02/04/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 02/04/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:3 AVRIL 1981 à l'INPI No 593095 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1173694
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles, conserves, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices, glace. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : POMONA, Société Anonyme à Directoire
Numéro de SIREN : 552044992
Adresse :
2-4 Place du Général de Gaulle
92160 ANTONY
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Conseil en Propriété Industrielle
Adresse :
122, rue Edouard Vaillant
92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-36

Evènement 2 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2193600
Date de demande : 07/03/2001
N° de BOPI : 2001-22

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2466571
Date de demande : 25/03/2011
N° de BOPI : 2011-19
Date du BOPI : 13/05/2011

18/07/1990 : DULCIMIEL
N° national/d'enregistrement : 1603044
Date de dépôt : 18/07/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 18/07/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:18 JUILLET 1980 à l'INPI No 567673 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1143791
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits et légumes frais, agrumes

Déposant 1 : POMONA, société anonyme
Numéro de SIREN : 552044992

Mandataire 1 : Clairmont Novus, M. Barissat Laurent

Evènement 1 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-53

Evènement 2 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2175847
Date de demande : 16/06/2000
N° de BOPI : 2000-30

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2434279
Date de demande : 12/03/2010
N° de BOPI : 2010-18
Date du BOPI : 07/05/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2752493
Date de demande : 26/06/2020
N° de BOPI : 2020-44
Date du BOPI : 30/10/2020

20/04/1989 : POMONA
N° national/d'enregistrement : 1525401
Date de dépôt : 20/04/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 20/04/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:20 AVRIL 1979 INPI No 513357 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1094025
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, sechés et cuits, gelées,confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles, conserves, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du cafés, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices, glace.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles. Transport de marchandises et entrepôt
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 31
  • N° de la classe : 39

Déposant 1 : POMONA, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 552044992
Adresse :
3 avenue du Docteur Ténine
92160 ANTONY
FR

Mandataire 1 : CLAIRMONT NOVUS, M. BARISSAT LAURENT
Adresse :
9 RUE PIERRE LE GRAND
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 601727
Date de demande : 27/05/2013
N° de BOPI : 2013-26
Date du BOPI : 28/06/2013

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-40

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2131133
Date de demande : 25/11/1998
N° de BOPI : 1999-01

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2404929
Date de demande : 17/04/2009
N° de BOPI : 2009-28
Date du BOPI : 10/07/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2713192
Date de demande : 19/04/2019
N° de BOPI : 2019-33
Date du BOPI : 16/08/2019

14/03/1989 : SAMBA
N° national/d'enregistrement : 1518998
Date de dépôt : 14/03/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 14/03/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:16 Mars 1979 A L'I.N.P.I. No 509381 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1107595.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits frais.

Déposant 1 : POMONA, Société anonyme
Numéro de SIREN : 552044992
Adresse :
3 avenue du Docteur Ténine
92160 ANTONY
FR

Mandataire 1 : CLAIRMONT NOVUS, M. BARISSAT LAURENT
Adresse :
9 RUE PIERRE LE GRAND
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Demande de renouvellement
Référence associée à l'événement : 2131135
Date de demande : 12/03/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 174710
Date de demande : 21/07/1994

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 601727
Date de demande : 27/05/2013
N° de BOPI : 2013-26
Date du BOPI : 28/06/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-34

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2131135
N° de BOPI : 1999-01

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2401158
Date de demande : 12/03/2009
N° de BOPI : 2009-22
Date du BOPI : 29/05/2009

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2707576
Date de demande : 26/02/2019
N° de BOPI : 2019-25
Date du BOPI : 21/06/2019

16/02/1989 : KITCHEN REGAL
N° national/d'enregistrement : 1514820
Date de dépôt : 16/02/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 16/02/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:16 Février 1979 A L'I.N.P.I. No 505776 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1086630.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles, conserves, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices, glace. Boissons non alcooliques, sirops et préparations pour faire des boissons.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 32

Déposant 1 : POMONA, Société anonyme
Numéro de SIREN : 552044992
Adresse :
3 avenue du docteur Ténine
92160 ANTONY
FR

Mandataire 1 : CLAIRMONT NOVUS, M. BARISSAT LAURENT
Adresse :
9 RUE PIERRE LE GRAND
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 601727
Date de demande : 27/05/2013
N° de BOPI : 2013-26
Date du BOPI : 28/06/2013

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-31

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2134331
N° de BOPI : 1999-08

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2397267
Date de demande : 05/02/2009
N° de BOPI : 2009-15

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2707575
Date de demande : 26/02/2019
N° de BOPI : 2019-25
Date du BOPI : 21/06/2019

26/01/1989 : JOUR DE MARCHE
N° national/d'enregistrement : 1510981
Date de dépôt : 26/01/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 26/01/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits et légumes conservés, séchés et cuits; fruits et légumes frais.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : POMONA, société anonyme
Numéro de SIREN : 552044992
Adresse :
3 avenue du docteur Ténine
92160 ANTONY
FR

Mandataire 1 : CLAIRMONT NOVUS, M. BARISSAT LAURENT
Adresse :
9 RUE PIERRE LE GRAND
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 155072
Date de demande : 15/02/1993

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 473521
Date de demande : 27/03/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 473522
Date de demande : 27/03/2008
N° de BOPI : 2008-24

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-28

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2131625
N° de BOPI : 1999-02

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2395849
Date de demande : 27/01/2009
N° de BOPI : 2009-14

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2705203
Date de demande : 31/01/2019
N° de BOPI : 2019-20
Date du BOPI : 17/05/2019

13/07/1988 : POMONA
N° national/d'enregistrement : 1477470
Date de dépôt : 13/07/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 13/07/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:13 Juillet 1978 A L'I.N.P.I. No 286979 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1058194.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles, conserves, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices, glace.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles. Transport de marchandises et entrepôt.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 31
  • N° de la classe : 39

Déposant 1 : POMONA, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 552044992
Adresse :
3 AVENUE DU DOCTEUR TENINE
92160 ANTONY
FR

Mandataire 1 : CLAIRMONT AVOCATS, M. BARISSAT LAURENT
Adresse :
9 RUE PIERRE LE GRAND
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 388536
Date de demande : 10/03/2004
N° de BOPI : 2004-15

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-53

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2120533
N° de BOPI : 1998-32

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2376895
Date de demande : 23/06/2008
N° de BOPI : 2008-41

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2686574
Date de demande : 02/07/2018
N° de BOPI : 2018-44
Date du BOPI : 02/11/2018

13/08/1986 : ICEPAC
N° national/d'enregistrement : 1367811
Date de dépôt : 13/08/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 13/08/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:13 août 1976 A L'I.N.P.I. No 225183 ET ENREGISTRE SOUS LE No 964367.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Abats et viandes surgelés, volaille et gibier surgelés, fruits et légumes surgelés. Plats cuisinés surgelés, à l'exception de ceux à base de poisson, préparations à base de céréales et de pâtes surgelées, gâteaux, pâtisserie surgelés, glaces comestibles.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : POMONA Société Anonyme
Numéro de SIREN : 552044992

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE Conseil en Propriété Industrielle

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 232326
Date de demande : 05/02/1997
N° de BOPI : 1997-10
Limitations : 00 Renonciation partielle en ce qui conce
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Renonciation partielle en ce qui concerne les produits et services suivants: "Poissons et produits de la pêche surgelés. Plats cuisinés surgelés à base de poissons" Après renonciation la liste des produits s'établit comme suit: Abats et viandes surgelés, volaille et gibier surgelés, fruits et légumes conservés. Plats cuisinés surgelés, à l'exception de ceux à base de poisson, préparations à base de céréales et de pâtes surgelés, gâteaux, pâtisserie surgelés, glaces comestibles. Classes 29 et 30

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 601727
Date de demande : 27/05/2013
N° de BOPI : 2013-26
Date du BOPI : 28/06/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-05

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2071248
Date de demande : 11/05/2006
N° de BOPI : 1996-31

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2314644
Date de demande : 11/05/2006
N° de BOPI : 2007-27

13/08/1986 : FIESTA
N° national/d'enregistrement : 1367809
Date de dépôt : 13/08/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 13/08/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:13 août 1976 A L'I.N.P.I. No 225180 ET ENREGISTRE SOUS LE No 964364.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : crèmes glacées.

Déposant 1 : POMONA, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 552044992
Adresse :
3 Avenue du Docteur Ténine
92160 ANTONY
FR

Mandataire 1 : M. BARISSAT LAURENT
Adresse :
9 RUE PIERRE LE GRAND
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-05

Evènement 2 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2071247
N° de BOPI : 1996-31

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2320267
Date de demande : 26/07/2006
N° de BOPI : 2007-33

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2623074
Date de demande : 05/07/2016
N° de BOPI : 2016-47
Date du BOPI : 25/11/2016

08/08/1986 : SELECTION DU FRUITIER
N° national/d'enregistrement : 1367025
Date de dépôt : 08/08/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 08/08/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits et légumes frais.

Déposant 1 : POMONA, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 552044992
Adresse :
3 AV DU DOCTEUR TENINE
92160 ANTONY
FR

Mandataire 1 : M. BARISSAT LAURENT
Adresse :
9 RUE PIERRE LE GRAND
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 601727
Date de demande : 27/05/2013
N° de BOPI : 2013-26
Date du BOPI : 28/06/2013

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-04

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2071246
N° de BOPI : 1996-31

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2314645
Date de demande : 11/05/2006
N° de BOPI : 2007-20

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2623071
Date de demande : 05/07/2016
N° de BOPI : 2016-47
Date du BOPI : 25/11/2016

18/06/1986 : DULCINA
N° national/d'enregistrement : 1359395
Date de dépôt : 18/06/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 18/06/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:18 Juin 1976 A L'I.N.P.I. No 221015 ET ENREGISTRE SOUS LE No 959261.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits, primeurs et oranges.

Déposant 1 : POMONA, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 552044992
Adresse :
3 Avenue du Docteur Ténine
92160 ANTONY
FR

Mandataire 1 : M. BARISSAT LAURENT
Adresse :
9 RUE PIERRE LE GRAND
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-48

Evènement 2 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2069440
N° de BOPI : 1996-27

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2314646
Date de demande : 11/05/2006
N° de BOPI : 2007-20

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2621536
Date de demande : 21/06/2016
N° de BOPI : 2016-43
Date du BOPI : 28/10/2016

28/05/1986 : PAMELA
N° national/d'enregistrement : 1356661
Date de dépôt : 28/05/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 28/05/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:28 Mai 1976 A L'I.N.P.I. No 219335 ET ENREGISTRE SOUS LE No 948753.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits et légumes frais,

Déposant 1 : POMONA, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 552044992
Adresse :
3 Avenue du Docteur Tenine
92160 ANTONY
FR

Mandataire 1 : CLAIRMONT AVOCATS, M. BARISSAT LAURENT
Adresse :
9 RUE PIERRE LE GRAND
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 601727
Date de demande : 27/05/2013
N° de BOPI : 2013-26
Date du BOPI : 28/06/2013

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-45

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2068191
N° de BOPI : 1996-24

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2314647
Date de demande : 11/05/2006
N° de BOPI : 2007-20

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2619580
Date de demande : 30/05/2016
N° de BOPI : 2016-39
Date du BOPI : 30/09/2016

Publications au Bodacc :
23/05/2023 : Modifications générales

Annonce N°2106
NOJO : 09201MYG1794909
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 552 044 992
Dénomination : POMONA
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Administration :
Président du directoire, Membre du directoire : DUMONT Eric ; Président du conseil de surveillance, Membre du conseil de surveillance : DEWAVRIN Jean-Baptiste ; Membre du conseil de surveillance : DEWAVRIN Hugues ; Membre du conseil de surveillance, Vice-président du conseil de surveillance : BARBIER Philippe ; Membre du directoire : CULIOLI Jacques ; Membre du conseil de surveillance : DEWAVRIN Patrick ; Membre du conseil de surveillance : DEWAVRIN Samuel ; Membre du conseil de surveillance : DEWAVRIN Carole ; Membre du conseil de surveillance : MITTERRAND Laura ; Membre du conseil de surveillance : BENOIST Olivier ; Membre du conseil de surveillance : MICELLI LUPINACCI Constance ; Membre du conseil de surveillance : HAUSEUX Laure ; Membre du conseil de surveillance : DAHAN Nathalie ; Membre du conseil de surveillance : MARCUCETTI Damien ; Membre : MANTOVANI Bruno ; Commissaire aux comptes titulaire : Exco Paris Ace ; Commissaire aux comptes titulaire : LEVASSEUR Alexis ; Commissaire aux comptes suppléant : DIEUMEGARD Arnaud ; Commissaire aux comptes suppléant : DE GUERNY Stéphane
09/05/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5232
NOJO : 9201MYG17927700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2022

Numéro d'identification : RCS Nanterre 552 044 992
Dénomination : POMONA
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
09/05/2023 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°5233
NOJO : 9201MYG17927720
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 30/09/2022

Numéro d'identification : RCS Nanterre 552 044 992
Dénomination : POMONA
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
28/10/2022 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°490
NOJO : 03302MYG1001192
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Publication légale : Echos-Judiciaires.com 33, le 20/10/2022
Oppositions : Election de domicile : TGS France Avocats 21t Avenue John Fitzgerald Kennedy bat A 33700 Mérignac pour la validité et pour la correspondance : TGS France Avocats 21t Avenue John Fitzgerald Kennedy Bâtiment A 33700 Mérignac Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
Descriptif : Acte en date du 30/09/2022 enregistré au BORDEAUX le 12/10/2022 sous le numéro 2022A10600 Adresse de l'ancien propriétaire: 2 Rue Marcel Dassault Zone Industrielle 33260 La Teste-de-Buch

Numéro d'identification : RCS Nanterre 552 044 992
Dénomination : POMONA
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Bordeaux 423 052 927
Dénomination : LA TESTE PRIMEURS
27/10/2022 : Modifications générales

Annonce N°5034
NOJO : 09201MYG1741503
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 552 044 992
Dénomination : POMONA
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Administration :
Président du directoire, Membre du directoire : DUMONT Eric ; Président du conseil de surveillance, Membre du conseil de surveillance : DEWAVRIN Jean-Baptiste ; Membre du conseil de surveillance : DEWAVRIN Hugues ; Membre du conseil de surveillance, Vice-président du conseil de surveillance : BARBIER Philippe ; Membre du directoire : CULIOLI Jacques ; Membre du conseil de surveillance : DEWAVRIN Patrick ; Membre du conseil de surveillance : DEWAVRIN Samuel ; Membre du conseil de surveillance : DEWAVRIN Carole ; Membre du conseil de surveillance : MITTERRAND Laura ; Membre du conseil de surveillance : BENOIST Olivier ; Membre du conseil de surveillance : MICELLI LUPINACCI Constance ; Membre du conseil de surveillance : HAUSEUX Laure ; Membre du conseil de surveillance : DAHAN Nathalie ; Membre : MANTOVANI Bruno ; Commissaire aux comptes titulaire : Exco Paris Ace ; Commissaire aux comptes titulaire : LEVASSEUR Alexis ; Commissaire aux comptes suppléant : DIEUMEGARD Arnaud ; Commissaire aux comptes suppléant : DE GUERNY Stéphane
02/05/2022 : Modifications générales

Annonce N°3352
NOJO : 09201MYG1671888
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 552 044 992
Dénomination : POMONA
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Administration :
Président du directoire, Membre du directoire : DUMONT Eric ; Président du conseil de surveillance, Membre du conseil de surveillance : DEWAVRIN Jean-Baptiste ; Membre du conseil de surveillance : DEWAVRIN Hugues ; Membre du conseil de surveillance, Vice-président du conseil de surveillance : BARBIER Philippe ; Membre du directoire : CULIOLI Jacques ; Membre du conseil de surveillance : DEWAVRIN Patrick ; Membre du conseil de surveillance : DEWAVRIN Samuel ; Membre du conseil de surveillance : DEWAVRIN Carole ; Membre du conseil de surveillance : MITTERRAND Laura ; Membre du conseil de surveillance : BENOIST Olivier ; Membre du conseil de surveillance : MICELLI LUPINACCI Constance ; Membre du conseil de surveillance : HAUSEUX Laure ; Membre du conseil de surveillance : DAHAN Nathalie ; Membre du conseil de surveillance : GUETARI Nabil ; Membre : MANTOVANI Bruno ; Commissaire aux comptes titulaire : Exco Paris Ace ; Commissaire aux comptes titulaire : LEVASSEUR Alexis ; Commissaire aux comptes suppléant : DIEUMEGARD Arnaud ; Commissaire aux comptes suppléant : DE GUERNY Stéphane
22/04/2022 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°4923
NOJO : 9201MYG16694170
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 30/09/2021

Numéro d'identification : RCS Nanterre 552 044 992
Dénomination : POMONA
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
19/04/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5545
NOJO : 9201MYG16688470
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2021

Numéro d'identification : RCS Nanterre 552 044 992
Dénomination : POMONA
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
15/02/2022 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°2759
NOJO : 09201MYG1654500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : Art. L.236-14 du code de commerce
Descriptif : AVIS DE PROJET DE FUSION POMONA Société anonyme à directoire et conseil de surveillance Au capital de : 6 567 380,00 EUR Siège social 3 Avenue Du docteur Tenine 92160 Antony N° RCS 552 044 992 RCS Nanterre, est société absorbante SOCIETE CIVILE D'INVESTISSEMENT FIBAHI Société civile Au capital de : 200 000,00 EUR Siège social 7 Rue DU PARC DE CLAGNY 78000 Versailles N° RCS 442 676 110 RCS Versailles, est société absorbée ACTIF : 6.514.222 € PASSIF : 2.004 € Actif net apporté : 6.512.218 €. De ce montant, il est déduit la somme de 150 € correspondant à une provision pour perte de rétroactivité, et la somme de 37.820 € correspondant à la distribution de dividendes réalisée pendant la période de rétroactivité par la société absorbée, soit un ACTIF NET après perte liée à la période de rétroactivité et distribution de 6.474.248 €. Le rapport d’échange de droits sociaux : la parité d’échange ressort à 1,8953 action POMONA pour 1 part sociale SOCIETE CIVILE D’INVESTISSEMENT FIBAHI, arrondie pour chaque associé de la société absorbée à un nombre entier inférieur. Le montant prévu de la prime de fusion : 6.397.520 € Date du projet : 11/02/2022 Date et lieu de dépôt : Date de dépôt : 11/02/2022, lieu de dépôt : Greffe du tribunal de commerce de Nanterre au nom de la société POMONA Date de dépôt : 11/02/2022, lieu de dépôt : Greffe du tribunal de commerce de Versailles au nom de la société SOCIETE CIVILE D'INVESTISSEMENT FIBAHI

Numéro d'identification : RCS Nanterre 552 044 992
Dénomination : POMONA
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Montant du capital : 6567380.00 EUR
15/02/2022 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°2760
NOJO : 09201MYG1654504
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : Art. L.236-14 du code de commerce
Descriptif : AVIS DE PROJET DE FUSION POMONA Société anonyme à directoire et conseil de surveillance Au capital de : 6 567 380,00 EUR Siège social 3 Avenue Du docteur Tenine 92160 Antony N° RCS 552 044 992 RCS Nanterre, est société absorbante SOCIETE MOBILIERE DEWAVRIN Société par actions simplifiée Au capital de : 11 864 664,00 EUR Siège social 17 rue Las Cases 75007 Paris 7e Arrondissement N° RCS 442 375 747 RCS Paris, est société absorbée ACTIF : 75.824.579,99 € PASSIF : 6.600 € Actif net apporté : 75.817.979,99 €. De ce montant, il est déduit la somme de 2.400 € correspondant à une provision pour perte de rétroactivité, et la somme de 75.841,92 € correspondant à la distribution de dividendes réalisée le 10 février 2022 par la société absorbée, soit un ACTIF NET après perte liée à la période de rétroactivité et distribution de 75.739.738,07 €. Le rapport d’échange de droits sociaux : la parité d’échange ressort à 1,5436 action POMONA pour 1 action SOCIETE MOBILIERE DEWAVRIN, arrondie pour chaque associé de la société absorbée à un nombre entier inférieur. Le montant prévu de la prime de fusion : 74.842.544 € Date du projet : 11/02/2022 Date et lieu de dépôt : Date de dépôt : 11/02/2022, lieu de dépôt : Greffe du tribunal de commerce de Nanterre au nom de la société POMONA Date de dépôt : 11/02/2022, lieu de dépôt : Greffe du tribunal de commerce de Paris au nom de la société SOCIETE MOBILIERE DEWAVRIN

Numéro d'identification : RCS Nanterre 552 044 992
Dénomination : POMONA
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Montant du capital : 6567380.00 EUR
13/06/2021 : Modifications générales

Annonce N°2502
NOJO : 09201MYG1565329
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 552 044 992
Dénomination : POMONA
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Administration :
Président du directoire, Membre du directoire : DUMONT Eric ; Président du conseil de surveillance, Membre du conseil de surveillance : DEWAVRIN Jean-Baptiste ; Membre du conseil de surveillance : DEWAVRIN Hugues ; Membre du conseil de surveillance, Vice-président du conseil de surveillance : BARBIER Philippe ; Membre du directoire : CULIOLI Jacques ; Membre du conseil de surveillance : DEWAVRIN Patrick ; Membre du conseil de surveillance : DEWAVRIN Samuel ; Membre du conseil de surveillance : DEWAVRIN Carole ; Membre du conseil de surveillance : MITTERRAND Laura ; Membre du conseil de surveillance : BENOIST Olivier ; Membre du conseil de surveillance : MICELLI LUPINACCI Constance ; Membre du conseil de surveillance : HAUSEUX Laure ; Membre du conseil de surveillance : DAHAN Nathalie ; Membre : MANTOVANI Bruno ; Commissaire aux comptes titulaire : Exco Paris Ace ; Commissaire aux comptes titulaire : LEVASSEUR Alexis ; Commissaire aux comptes suppléant : DIEUMEGARD Arnaud ; Commissaire aux comptes suppléant : DE GUERNY Stéphane
11/06/2021 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°9818
NOJO : 9201MYG15641490
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 30/09/2020

Numéro d'identification : RCS Nanterre 552 044 992
Dénomination : POMONA
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
11/06/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9819
NOJO : 9201MYG15641510
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2020

Numéro d'identification : RCS Nanterre 552 044 992
Dénomination : POMONA
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
05/11/2020 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°965
NOJO : 004701MYG188630
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN (47)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date d'immatriculation : 26/10/2020
Publication légale : Le Républicain, le 29/10/2019
Oppositions : Election de domicile : SCP ANDRIEU ET BRUNEAU 5 Rue Hotel de Ville 47300 Villeneuve-sur-Lot et pour la correspondance : Cabinet Briere 2 Rue de la sous Préfecture 60200 Compiègne Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
Descriptif : Acte en date du 01/10/2020 enregistré au Service de la Publicité Foncière et de l'Enregistrement Agen 1 le 16/10/2020 sous le numéro 2020 00029430 4704P01 2020 A 01972 Adresse de l'ancien propriétaire: 3 Avenue Du Docteur Tenine 92160 Antony

Numéro d'identification : RCS Bordeaux 732 034 814
Dénomination : MARCELLETTE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Nanterre 552 044 992
Dénomination : POMONA
03/11/2020 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°302
NOJO : 031020000705491
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 01/10/2020
Publication légale : La Voix du Midi, le 29/10/2020
Oppositions : SELARL BEUSTE - Huissier de Justice - 77 Allée de Brienne - 31000 TOULOUSE
Descriptif : Acte sous seing privé en date du 01/10/2020 enregistré au Service de l'Enregistrement de SERVICE DE LA PUBLICITE FONCIERE ET DE L'ENREGISTREMENT le 16/10/2020, Dossier 2020 00029430. Référence : 4704P01 2020 A01972. Adresse de l'ancien propriétaire : 3 Avenue Du Docteur Tenine 92160 ANTONY. Adresse du nouveau propriétaire : M.I.N de Bordeaux Brienne Quai de Paludate 33800 BORDEAUX. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.

Numéro d'identification : RCS Bordeaux 732 034 814
Dénomination : MARCELLETTE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Toulouse 552 044 992
Dénomination : POMONA
27/10/2020 : Modifications générales

Annonce N°3276
NOJO : 09201MYG1492356
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 552 044 992
Dénomination : POMONA
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Administration :
Président du directoire, Membre du directoire : DUMONT Eric ; Président du conseil de surveillance, Membre du conseil de surveillance : DEWAVRIN Jean-Baptiste ; Membre du conseil de surveillance : DEWAVRIN Hugues ; Membre du conseil de surveillance, Vice-président du conseil de surveillance : BARBIER Philippe ; Membre du directoire : CULIOLI Jacques ; Membre du conseil de surveillance : DEWAVRIN Patrick ; Membre du conseil de surveillance : DEWAVRIN Samuel ; Membre du conseil de surveillance : DEWAVRIN Carole ; Membre du conseil de surveillance : MITTERRAND Laura ; Membre du conseil de surveillance : BENOIST Olivier ; Membre du conseil de surveillance : MICELLI LUPINACCI Constance ; Membre du conseil de surveillance : HAUSEUX Laure ; Membre du conseil de surveillance : DAHAN Nathalie ; Membre du conseil de surveillance : BEAULATON Pierre ; Membre : MANTOVANI Bruno ; Commissaire aux comptes titulaire : Exco Paris Ace ; Commissaire aux comptes titulaire : LEVASSEUR Alexis ; Commissaire aux comptes suppléant : DIEUMEGARD Arnaud ; Commissaire aux comptes suppléant : DE GUERNY Stéphane
04/09/2020 : Modifications générales

Annonce N°1879
NOJO : 09201MYG1476001
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 552 044 992
Dénomination : POMONA
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Administration :
Président du directoire, Membre du directoire : DUMONT Eric ; Président du conseil de surveillance, Membre du conseil de surveillance : DEWAVRIN Jean-Baptiste ; Membre du conseil de surveillance : DEWAVRIN Hugues ; Membre du conseil de surveillance, Vice-président du conseil de surveillance : BARBIER Philippe ; Membre du directoire : WACK Valérie ; Membre du directoire : CULIOLI Jacques ; Membre du directoire : LABAUNE Thierry ; Membre du conseil de surveillance : DEWAVRIN Patrick ; Membre du conseil de surveillance : MAILLARD Laurie ; Membre du conseil de surveillance : DEWAVRIN Samuel ; Membre du conseil de surveillance : DEWAVRIN Carole ; Membre du conseil de surveillance : MITTERRAND Laura ; Membre du conseil de surveillance : BENOIST Olivier ; Membre du conseil de surveillance : MICELLI LUPINACCI Constance ; Commissaire aux comptes titulaire : Exco Paris Ace ; Commissaire aux comptes titulaire : LEVASSEUR Alexis ; Commissaire aux comptes suppléant : DIEUMEGARD Arnaud ; Commissaire aux comptes suppléant : DE GUERNY Stéphane
04/09/2020 : Modifications générales

Annonce N°1880
NOJO : 09201MYG1476015
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 552 044 992
Dénomination : POMONA
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Administration :
Président du directoire, Membre du directoire : DUMONT Eric ; Président du conseil de surveillance, Membre du conseil de surveillance : DEWAVRIN Jean-Baptiste ; Membre du conseil de surveillance : DEWAVRIN Hugues ; Membre du conseil de surveillance, Vice-président du conseil de surveillance : BARBIER Philippe ; Membre du directoire : CULIOLI Jacques ; Membre du directoire : LABAUNE Thierry ; Membre du conseil de surveillance : DEWAVRIN Patrick ; Membre du conseil de surveillance : DEWAVRIN Samuel ; Membre du conseil de surveillance : DEWAVRIN Carole ; Membre du conseil de surveillance : MITTERRAND Laura ; Membre du conseil de surveillance : BENOIST Olivier ; Membre du conseil de surveillance : MICELLI LUPINACCI Constance ; Membre du conseil de surveillance : HAUSEUX Laure ; Membre : MANTOVANI Bruno ; Commissaire aux comptes titulaire : Exco Paris Ace ; Commissaire aux comptes titulaire : LEVASSEUR Alexis ; Commissaire aux comptes suppléant : DIEUMEGARD Arnaud ; Commissaire aux comptes suppléant : DE GUERNY Stéphane
04/08/2020 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°6611
NOJO : 9201MYG14678490
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 30/09/2019

Numéro d'identification : RCS Nanterre 552 044 992
Dénomination : POMONA
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
04/08/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6612
NOJO : 9201MYG14678510
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2019

Numéro d'identification : RCS Nanterre 552 044 992
Dénomination : POMONA
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
23/06/2019 : Modifications générales

Annonce N°3055
NOJO : 920119201450584
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 552 044 992
Dénomination : POMONA
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : Exco Paris Ace modification le 20 Juin 2019 ; Membre du conseil de surveillance : DEWAVRIN Hugues modification le 23 Avril 2018 ; Commissaire aux comptes titulaire : LEVASSEUR Alexis modification le 27 Septembre 2012 ; Membre du conseil de surveillance : DEWAVRIN Carole en fonction le 10 Juillet 2007 ; Président du conseil de surveillance Membre du conseil de surveillance : DEWAVRIN Jean-Baptiste modification le 20 Juin 2019 ; Membre du conseil de surveillance : DEWAVRIN Patrick en fonction le 14 Octobre 2011 ; Président du directoire Membre du directoire : DUMONT Eric modification le 20 Juin 2019 ; Membre du conseil de surveillance : BENOIST Olivier en fonction le 08 Avril 2014 ; Commissaire aux comptes suppléant : HAMEL Christophe en fonction le 06 Mai 2015 ; Membre du conseil de surveillance : DEWAVRIN Samuel en fonction le 15 Avril 2016 ; Membre du conseil de surveillance : KALFON, MAILLARD Laurie en fonction le 15 Avril 2016 ; Membre du conseil de surveillance : DEWAVRIN, MICELLI LUPINACCI Constance en fonction le 19 Avril 2017 ; Membre du conseil de surveillance : MITTERRAND Laura en fonction le 23 Avril 2018 ; Membre du directoire : LABAUNE Thierry en fonction le 23 Avril 2018 ; Vice-président du conseil de surveillance Membre du conseil de surveillance : BARBIER Philippe en fonction le 23 Avril 2018 ; Commissaire aux comptes suppléant : DIEUMEGARD Arnaud en fonction le 20 Juin 2019 ; Membre du directoire : WACK Valerie en fonction le 20 Juin 2019 ; Membre du directoire : CULIOLI Jacques en fonction le 20 Juin 2019
14/05/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5241
NOJO : 119201446941325
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2018

Numéro d'identification : RCS Nanterre 552 044 992
Dénomination : POMONA
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
14/05/2019 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°5242
NOJO : 119201446941326
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 30/09/2018

Numéro d'identification : RCS Nanterre 552 044 992
Dénomination : POMONA
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
02/05/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4615
NOJO : 119201417736713
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2017

Numéro d'identification : RCS Nanterre 552 044 992
Dénomination : POMONA
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
02/05/2018 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°4616
NOJO : 119201417736715
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 30/09/2017

Numéro d'identification : RCS Nanterre 552 044 992
Dénomination : POMONA
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
25/04/2018 : Modifications générales

Annonce N°2776
NOJO : 920119201418119
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 552 044 992
Dénomination : POMONA
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Administration :
Commissaire aux comptes suppléant : Exco Paris Ace modification le 18 Janvier 2017 ; Membre du conseil de surveillance : DEWAVRIN Hugues modification le 23 Avril 2018 ; Commissaire aux comptes titulaire : AUVRAY Alain-Francois en fonction le 01 Juillet 2002 ; Commissaire aux comptes titulaire : LEVASSEUR Alexis modification le 27 Septembre 2012 ; Membre du conseil de surveillance : DEWAVRIN Carole en fonction le 10 Juillet 2007 ; Membre du directoire : SCHNAPPER Alain modification le 22 Mai 2015 ; Président du conseil de surveillance Membre du conseil de surveillance : DEWAVRIN Jean-Baptiste modification le 23 Avril 2018 ; Membre du conseil de surveillance : DEWAVRIN Patrick en fonction le 14 Octobre 2011 ; Président du directoire Membre du directoire : DUMONT Eric modification le 23 Mars 2018 ; Membre du conseil de surveillance : BENOIST Olivier en fonction le 08 Avril 2014 ; Commissaire aux comptes suppléant : HAMEL Christophe en fonction le 06 Mai 2015 ; Membre du conseil de surveillance : DEWAVRIN Samuel en fonction le 15 Avril 2016 ; Membre du conseil de surveillance : KALFON Laurie en fonction le 15 Avril 2016 ; Membre du conseil de surveillance représentant les salariés : BERTHY Joël modification le 23 Avril 2018 ; Membre du conseil de surveillance : DEWAVRIN Constance en fonction le 19 Avril 2017 ; Membre du conseil de surveillance : MITTERRAND Laura en fonction le 23 Avril 2018 ; Membre du directoire : LABAUNE Thierry en fonction le 23 Avril 2018 ; Vice-président du conseil de surveillance Membre du conseil de surveillance : BARBIER Philippe en fonction le 23 Avril 2018
27/03/2018 : Modifications générales

Annonce N°1737
NOJO : 920119201415652
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 552 044 992
Dénomination : POMONA
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Administration :
Commissaire aux comptes suppléant : Exco Paris Ace modification le 18 Janvier 2017 ; Vice-président Membre du conseil de surveillance : HIGUINEN Gerard modification le 18 Janvier 2017 ; Président Membre du conseil de surveillance : DEWAVRIN Hugues modification le 18 Janvier 2017 ; Commissaire aux comptes titulaire : AUVRAY Alain-Francois en fonction le 01 Juillet 2002 ; Commissaire aux comptes titulaire : LEVASSEUR Alexis modification le 27 Septembre 2012 ; Membre du conseil de surveillance : DEWAVRIN Carole en fonction le 10 Juillet 2007 ; Membre du directoire : SCHNAPPER Alain modification le 22 Mai 2015 ; Membre du conseil de surveillance : HIEAUX Bertrand modification le 06 Mai 2010 ; Membre du conseil de surveillance : DEWAVRIN Jean-Baptiste en fonction le 06 Juillet 2011 ; Membre du conseil de surveillance : DEWAVRIN Patrick en fonction le 14 Octobre 2011 ; Président du directoire Membre du directoire : DUMONT Eric modification le 23 Mars 2018 ; Membre du conseil de surveillance : BENOIST Olivier en fonction le 08 Avril 2014 ; Commissaire aux comptes suppléant : HAMEL Christophe en fonction le 06 Mai 2015 ; Membre du conseil de surveillance : DEWAVRIN Samuel en fonction le 15 Avril 2016 ; Membre du conseil de surveillance : KALFON Laurie en fonction le 15 Avril 2016 ; Membre du conseil de surveillance représentant les salariés : BERTHY Joël en fonction le 03 Mai 2016 ; Membre du conseil de surveillance : DEWAVRIN Constance en fonction le 19 Avril 2017
26/10/2017 : Modifications générales

Annonce N°2375
NOJO : 920119201404483
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de représentant..

Numéro d'identification : RCS Nanterre 552 044 992
Dénomination : POMONA
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Administration :
Commissaire aux comptes suppléant : Exco Paris Ace modification le 18 Janvier 2017 ; Vice-président Membre du conseil de surveillance : HIGUINEN Gerard modification le 18 Janvier 2017 ; Président Membre du conseil de surveillance : DEWAVRIN Hugues modification le 18 Janvier 2017 ; Commissaire aux comptes titulaire : AUVRAY Alain-Francois en fonction le 01 Juillet 2002 ; Président Membre du directoire : BARBIER Philippe Jean Marie modification le 18 Janvier 2017 ; Commissaire aux comptes titulaire : LEVASSEUR Alexis modification le 27 Septembre 2012 ; Membre du conseil de surveillance : DEWAVRIN Carole en fonction le 10 Juillet 2007 ; Membre du directoire : SCHNAPPER Alain modification le 22 Mai 2015 ; Membre du conseil de surveillance : HIEAUX Bertrand modification le 06 Mai 2010 ; Membre du conseil de surveillance : DEWAVRIN Jean-Baptiste en fonction le 06 Juillet 2011 ; Membre du conseil de surveillance : DEWAVRIN Patrick en fonction le 14 Octobre 2011 ; Directeur général Membre du directoire : DUMONT Eric modification le 23 Octobre 2017 ; Membre du conseil de surveillance : BENOIST Olivier en fonction le 08 Avril 2014 ; Commissaire aux comptes suppléant : HAMEL Christophe en fonction le 06 Mai 2015 ; Membre du conseil de surveillance : DEWAVRIN Samuel en fonction le 15 Avril 2016 ; Membre du conseil de surveillance : KALFON Laurie en fonction le 15 Avril 2016 ; Membre du conseil de surveillance représentant les salariés : BERTHY Joël en fonction le 03 Mai 2016 ; Membre du conseil de surveillance : DEWAVRIN Constance en fonction le 19 Avril 2017
27/04/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10412
NOJO : 119201392503527
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2016

Numéro d'identification : RCS Nanterre 552 044 992
Dénomination : POMONA
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
27/04/2017 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°10411
NOJO : 119201392503528
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 30/09/2016

Numéro d'identification : RCS Nanterre 552 044 992
Dénomination : POMONA
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
23/04/2017 : Modifications générales

Annonce N°3137
NOJO : 920119201392795
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de représentant..

Numéro d'identification : RCS Nanterre 552 044 992
Dénomination : POMONA
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Administration :
Commissaire aux comptes suppléant : Exco Paris Ace modification le 18 Janvier 2017 ; Vice-président Membre du conseil de surveillance : HIGUINEN Gerard modification le 18 Janvier 2017 ; Président Membre du conseil de surveillance : DEWAVRIN Hugues modification le 18 Janvier 2017 ; Commissaire aux comptes titulaire : AUVRAY Alain-Francois en fonction le 01 Juillet 2002 ; Président Membre du directoire : BARBIER Philippe Jean Marie modification le 18 Janvier 2017 ; Commissaire aux comptes titulaire : LEVASSEUR Alexis modification le 27 Septembre 2012 ; Membre du conseil de surveillance : DEWAVRIN Carole en fonction le 10 Juillet 2007 ; Membre du directoire : SCHNAPPER Alain modification le 22 Mai 2015 ; Membre du conseil de surveillance : HIEAUX Bertrand modification le 06 Mai 2010 ; Membre du conseil de surveillance : DEWAVRIN Jean-Baptiste en fonction le 06 Juillet 2011 ; Membre du conseil de surveillance : DEWAVRIN Patrick en fonction le 14 Octobre 2011 ; Membre du directoire : DUMONT Eric en fonction le 24 Octobre 2013 ; Membre du conseil de surveillance : BENOIST Olivier en fonction le 08 Avril 2014 ; Commissaire aux comptes suppléant : HAMEL Christophe en fonction le 06 Mai 2015 ; Membre du conseil de surveillance : DEWAVRIN Samuel en fonction le 15 Avril 2016 ; Membre du conseil de surveillance : KALFON Laurie en fonction le 15 Avril 2016 ; Membre du conseil de surveillance représentant les salariés : BERTHY Joël en fonction le 03 Mai 2016 ; Membre du conseil de surveillance : DEWAVRIN Constance en fonction le 19 Avril 2017
22/01/2017 : Modifications générales

Annonce N°1975
NOJO : 920119201386458
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de représentant..

Numéro d'identification : RCS Nanterre 552 044 992
Dénomination : POMONA
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Administration :
Commissaire aux comptes suppléant : Exco Paris Ace modification le 18 Janvier 2017 ; Vice-président Membre du conseil de surveillance : HIGUINEN Gerard modification le 18 Janvier 2017 ; Président Membre du conseil de surveillance : DEWAVRIN Hugues modification le 18 Janvier 2017 ; Commissaire aux comptes titulaire : AUVRAY Alain-Francois en fonction le 01 Juillet 2002 ; Président Membre du directoire : BARBIER Philippe Jean Marie modification le 18 Janvier 2017 ; Commissaire aux comptes titulaire : LEVASSEUR Alexis modification le 27 Septembre 2012 ; Membre du conseil de surveillance : DEWAVRIN Carole en fonction le 10 Juillet 2007 ; Membre du directoire : SCHNAPPER Alain modification le 22 Mai 2015 ; Membre du conseil de surveillance : HIEAUX Bertrand modification le 06 Mai 2010 ; Membre du conseil de surveillance : DEWAVRIN Jean-Baptiste en fonction le 06 Juillet 2011 ; Membre du conseil de surveillance : DEWAVRIN Patrick en fonction le 14 Octobre 2011 ; Membre du directoire : DUMONT Eric en fonction le 24 Octobre 2013 ; Membre du conseil de surveillance : BENOIST Olivier en fonction le 08 Avril 2014 ; Commissaire aux comptes suppléant : HAMEL Christophe en fonction le 06 Mai 2015 ; Membre du conseil de surveillance : DEWAVRIN Samuel en fonction le 15 Avril 2016 ; Membre du conseil de surveillance : KALFON Laurie en fonction le 15 Avril 2016 ; Membre du conseil de surveillance représentant les salariés : BERTHY Joël en fonction le 03 Mai 2016
26/07/2016 : Mise en activité d'une société suite à achat

Annonce N°85
NOJO : BXA162040002710
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AURILLAC (15)
Catégorie de vente : Mise en activité d'une société suite à achat
Date de commencement d'activité : 01/07/2016
Oppositions : SCP Jean-christophe Rivière, huissier de justice, 3 rue Jules Ferry 15000 Aurillac
Descriptif : Mise en activité de la société. Acte sous seing privé enregistré à Pole Départemental d'Enregistrement d'Aurillac, le 05/07/2016, bordereau N°2016/573 Case N°15 Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l'article L.141-12 du code de commerce.

Numéro d'identification : RCS Rodez 821 268 711
Dénomination : M.C. Trucks 15
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Aurillac 552 044 992
Dénomination : POMONA
13/07/2016 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°787
NOJO : BXA16193000523W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 01/07/2016
Oppositions : Maison Ballester sénéchal Marché d'Intérêt Nationale de Lille Bâtiment D1 Cases 4 Nord - 5 - 6 - 7 - 8 59160 Lomme pour la validité, Me David Lacroix 21 rue des Molettes 59286 Roost-Warendin pour la correspondance .
Descriptif : Suivant acte SSP en date à ROOST WARENDIN du 30/06/2016, enregistré au SIE Lille Ouest le 04/07/2016, Bord. 2016/327, Case 2, Ext 1022.Siège social ancien propriétaire : 3 avenue du Docteur Ténine 92160 Antony.Siège social nouveau propriétaire : 4 rue Nicolas Leblanc 59000 Lille.Les oppositions seront reçues dans les 10 jours de la dernière en date des publications prévues par la loi pour la correspondance et la validité.

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 821 074 671
Dénomination : MAISON BALLESTER SENECHAL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 120000 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Nanterre 552 044 992
Dénomination : POMONA
30/05/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8897
NOJO : 119201369352496
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2015

Numéro d'identification : RCS Nanterre 552 044 992
Dénomination : POMONA
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
30/05/2016 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°8896
NOJO : 119201369352961
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 30/09/2015

Numéro d'identification : RCS Nanterre 552 044 992
Dénomination : POMONA
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
15/05/2016 : Modifications générales

Annonce N°1257
NOJO : BXB16134001083S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de représentant..

Numéro d'identification : RCS Nanterre 552 044 992
Dénomination : POMONA
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Administration :
Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEURS ET CONSEILS D'ENTREPRISE en fonction le 01 Juillet 2002 Vice-président Membre du conseil de surveillance : HIGUINEN Gerard modification le 29 Mai 2006 Président Membre du conseil de surveillance : DEWAVRIN Hugues modification le 07 Décembre 2006 Commissaire aux comptes titulaire : AUVRAY Alain-Francois en fonction le 01 Juillet 2002 Président Membre du directoire : BARBIER Philippe Jean Marie modification le 19 Janvier 2006 Commissaire aux comptes titulaire : LEVASSEUR Alexis modification le 27 Septembre 2012 Membre du conseil de surveillance : DEWAVRIN Carole en fonction le 10 Juillet 2007 Membre du directoire : SCHNAPPER Alain modification le 22 Mai 2015 Membre du conseil de surveillance : HIEAUX Bertrand modification le 06 Mai 2010 Membre du conseil de surveillance : DEWAVRIN Jean-Baptiste en fonction le 06 Juillet 2011 Membre du conseil de surveillance : DEWAVRIN Patrick en fonction le 14 Octobre 2011 Membre du directoire : DUMONT Eric en fonction le 24 Octobre 2013 Membre du conseil de surveillance : BENOIST Olivier en fonction le 08 Avril 2014 Commissaire aux comptes suppléant : HAMEL Christophe en fonction le 06 Mai 2015 Membre du directoire : GARRIGUES Olivier en fonction le 05 Octobre 2015 Membre du conseil de surveillance : DEWAVRIN Samuel en fonction le 15 Avril 2016 Membre du conseil de surveillance : KALFON Laurie en fonction le 15 Avril 2016 Membre du conseil de surveillance représentant les salariés : BERTHY Joël en fonction le 03 Mai 2016
08/05/2016 : Modifications générales

Annonce N°3157
NOJO : BXB16125001713Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de représentant..

Numéro d'identification : RCS Nanterre 552 044 992
Dénomination : POMONA
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Administration :
Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEURS ET CONSEILS D'ENTREPRISE en fonction le 01 Juillet 2002 Vice-président Membre du conseil de surveillance : HIGUINEN Gerard modification le 29 Mai 2006 Président Membre du conseil de surveillance : DEWAVRIN Hugues modification le 07 Décembre 2006 Commissaire aux comptes titulaire : AUVRAY Alain-Francois en fonction le 01 Juillet 2002 Président Membre du directoire : BARBIER Philippe Jean Marie modification le 19 Janvier 2006 Commissaire aux comptes titulaire : LEVASSEUR Alexis modification le 27 Septembre 2012 Membre du conseil de surveillance : DEWAVRIN Carole en fonction le 10 Juillet 2007 Membre du directoire : SCHNAPPER Alain modification le 22 Mai 2015 Membre du conseil de surveillance : HIEAUX Bertrand modification le 06 Mai 2010 Membre du conseil de surveillance : DEWAVRIN Jean-Baptiste en fonction le 06 Juillet 2011 Membre du conseil de surveillance : DEWAVRIN Patrick en fonction le 14 Octobre 2011 Membre du directoire : DUMONT Eric en fonction le 24 Octobre 2013 Membre du conseil de surveillance : BENOIST Olivier en fonction le 08 Avril 2014 Commissaire aux comptes suppléant : HAMEL Christophe en fonction le 06 Mai 2015 Membre du conseil de surveillance représentant les salariés : VALENTIN Herve en fonction le 12 Mai 2015 Membre du directoire : GARRIGUES Olivier en fonction le 05 Octobre 2015 Membre du conseil de surveillance : DEWAVRIN Samuel en fonction le 15 Avril 2016 Membre du conseil de surveillance : KALFON Laurie en fonction le 15 Avril 2016 Membre du conseil de surveillance représentant les salariés : BERTHY Joël en fonction le 03 Mai 2016
21/04/2016 : Modifications générales

Annonce N°1349
NOJO : BXB161090011700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de représentant..

Numéro d'identification : RCS Nanterre 552 044 992
Dénomination : POMONA
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Administration :
Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEURS ET CONSEILS D'ENTREPRISE en fonction le 01 Juillet 2002 Vice-président Membre du conseil de surveillance : HIGUINEN Gerard modification le 29 Mai 2006 Président Membre du conseil de surveillance : DEWAVRIN Hugues modification le 07 Décembre 2006 Commissaire aux comptes titulaire : AUVRAY Alain-Francois en fonction le 01 Juillet 2002 Président Membre du directoire : BARBIER Philippe Jean Marie modification le 19 Janvier 2006 Commissaire aux comptes titulaire : LEVASSEUR Alexis modification le 27 Septembre 2012 Membre du conseil de surveillance : DEWAVRIN Carole en fonction le 10 Juillet 2007 Membre du directoire : SCHNAPPER Alain modification le 22 Mai 2015 Membre du conseil de surveillance : HIEAUX Bertrand modification le 06 Mai 2010 Membre du conseil de surveillance : DEWAVRIN Jean-Baptiste en fonction le 06 Juillet 2011 Membre du conseil de surveillance : DEWAVRIN Patrick en fonction le 14 Octobre 2011 Membre du directoire : DUMONT Eric en fonction le 24 Octobre 2013 Membre du conseil de surveillance : BENOIST Olivier en fonction le 08 Avril 2014 Commissaire aux comptes suppléant : HAMEL Christophe en fonction le 06 Mai 2015 Membre du conseil de surveillance représentant les salariés : VALENTIN Herve en fonction le 12 Mai 2015 Membre du directoire : GARRIGUES Olivier en fonction le 05 Octobre 2015 Membre du conseil de surveillance : DEWAVRIN Samuel en fonction le 15 Avril 2016 Membre du conseil de surveillance : KALFON Laurie en fonction le 15 Avril 2016
06/12/2015 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°1
NOJO : BXA15335000565H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 02/11/2015
Oppositions : Pour la validité à l'adresse du fonds cédé 1 bis avenue Jean Jaurès 01000 Bourg en Bresse pour la correspondance chez Me Jean François Barthélémy 1 rue Teynière 01000 Bourg en Bresse
Descriptif : acte enregistré le 19.10.2015 bordereau 2015 /81785 case 26 ext 6128 SIE de Bourg en Bresse domicile vendeur : STE Christian Raffin rue du fort la neuve 01440 Viriat oppositions dans le délai de 10 jours de la parution au bodacc

Numéro d'identification : RCS Nanterre 552 044 992
Dénomination : POMONA
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Montant du capital : 6597380 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 339 823 817
Dénomination : CHRISTIAN RAFFIN
14/10/2015 : Modifications générales

Annonce N°4444
NOJO : BXB15279001868X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 552 044 992
Dénomination : POMONA
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Administration :
Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEURS ET CONSEILS D'ENTREPRISE en fonction le 01 Juillet 2002 Vice-président Membre du conseil de surveillance : HIGUINEN Gerard modification le 29 Mai 2006 Président Membre du conseil de surveillance : DEWAVRIN Hugues modification le 07 Décembre 2006 Commissaire aux comptes titulaire : AUVRAY Alain-Francois en fonction le 01 Juillet 2002 Président Membre du directoire : BARBIER Philippe Jean Marie modification le 19 Janvier 2006 Commissaire aux comptes titulaire : LEVASSEUR Alexis modification le 27 Septembre 2012 Membre du conseil de surveillance : LEPOUTRE Stanislas en fonction le 07 Décembre 2006 Membre du conseil de surveillance : DEWAVRIN Carole en fonction le 10 Juillet 2007 Membre du directoire : SCHNAPPER Alain modification le 22 Mai 2015 Membre du conseil de surveillance : HIEAUX Bertrand modification le 06 Mai 2010 Membre du conseil de surveillance : DEWAVRIN Jean-Baptiste en fonction le 06 Juillet 2011 Membre du conseil de surveillance : DEWAVRIN Patrick en fonction le 14 Octobre 2011 Membre du directoire : DUMONT Eric en fonction le 24 Octobre 2013 Membre du conseil de surveillance : BENOIST Olivier en fonction le 08 Avril 2014 Commissaire aux comptes suppléant : HAMEL Christophe en fonction le 06 Mai 2015 Membre du conseil de surveillance représentant les salariés : VALENTIN Herve en fonction le 12 Mai 2015 Membre du directoire : GARRIGUES Olivier en fonction le 05 Octobre 2015
14/10/2015 : Modifications générales

Annonce N°4448
NOJO : BXB15279001872O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 552 044 992
Dénomination : POMONA
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Administration :
Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEURS ET CONSEILS D'ENTREPRISE en fonction le 01 Juillet 2002 Vice-président Membre du conseil de surveillance : HIGUINEN Gerard modification le 29 Mai 2006 Président Membre du conseil de surveillance : DEWAVRIN Hugues modification le 07 Décembre 2006 Commissaire aux comptes titulaire : AUVRAY Alain-Francois en fonction le 01 Juillet 2002 Président Membre du directoire : BARBIER Philippe Jean Marie modification le 19 Janvier 2006 Commissaire aux comptes titulaire : LEVASSEUR Alexis modification le 27 Septembre 2012 Membre du conseil de surveillance : DEWAVRIN Carole en fonction le 10 Juillet 2007 Membre du directoire : SCHNAPPER Alain modification le 22 Mai 2015 Membre du conseil de surveillance : HIEAUX Bertrand modification le 06 Mai 2010 Membre du conseil de surveillance : DEWAVRIN Jean-Baptiste en fonction le 06 Juillet 2011 Membre du conseil de surveillance : DEWAVRIN Patrick en fonction le 14 Octobre 2011 Membre du directoire : DUMONT Eric en fonction le 24 Octobre 2013 Membre du conseil de surveillance : BENOIST Olivier en fonction le 08 Avril 2014 Commissaire aux comptes suppléant : HAMEL Christophe en fonction le 06 Mai 2015 Membre du conseil de surveillance représentant les salariés : VALENTIN Herve en fonction le 12 Mai 2015 Membre du directoire : GARRIGUES Olivier en fonction le 05 Octobre 2015
21/05/2015 : Modifications générales

Annonce N°1964
NOJO : BXB151330014001
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 552 044 992
Dénomination : POMONA
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Administration :
Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEURS ET CONSEILS D'ENTREPRISE en fonction le 01 Juillet 2002 Vice-président Membre du conseil de surveillance : HIGUINEN Gerard modification le 29 Mai 2006 Président Membre du conseil de surveillance : DEWAVRIN Hugues modification le 07 Décembre 2006 Commissaire aux comptes titulaire : AUVRAY Alain-Francois en fonction le 01 Juillet 2002 Président Membre du directoire : BARBIER Philippe Jean Marie modification le 19 Janvier 2006 Commissaire aux comptes titulaire : LEVASSEUR Alexis modification le 27 Septembre 2012 Membre du conseil de surveillance : LEPOUTRE Stanislas en fonction le 07 Décembre 2006 Membre du conseil de surveillance : DEWAVRIN Carole en fonction le 10 Juillet 2007 Membre du directoire : SCHNAPPER Alain en fonction le 16 Octobre 2008 Membre du conseil de surveillance : HIEAUX Bertrand modification le 06 Mai 2010 Membre du conseil de surveillance : DEWAVRIN Jean-Baptiste en fonction le 06 Juillet 2011 Membre du conseil de surveillance : DEWAVRIN Patrick en fonction le 14 Octobre 2011 Membre du directoire : DUMONT Eric en fonction le 24 Octobre 2013 Membre du conseil de surveillance : BENOIST Olivier en fonction le 08 Avril 2014 Commissaire aux comptes suppléant : HAMEL Christophe en fonction le 06 Mai 2015 Membre du conseil de surveillance représentant les salariés : VALENTIN Herve en fonction le 12 Mai 2015
17/05/2015 : Modifications générales

Annonce N°1219
NOJO : BXB15127001449I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 552 044 992
Dénomination : POMONA
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Administration :
Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEURS ET CONSEILS D'ENTREPRISE en fonction le 01 Juillet 2002 Vice-président Membre du conseil de surveillance : HIGUINEN Gerard modification le 29 Mai 2006 Président Membre du conseil de surveillance : DEWAVRIN Hugues modification le 07 Décembre 2006 Commissaire aux comptes titulaire : AUVRAY Alain-Francois en fonction le 01 Juillet 2002 Président Membre du directoire : BARBIER Philippe Jean Marie modification le 19 Janvier 2006 Commissaire aux comptes titulaire : LEVASSEUR Alexis modification le 27 Septembre 2012 Membre du conseil de surveillance : LEPOUTRE Stanislas en fonction le 07 Décembre 2006 Membre du conseil de surveillance : DEWAVRIN Carole en fonction le 10 Juillet 2007 Membre du directoire : SCHNAPPER Alain en fonction le 16 Octobre 2008 Membre du conseil de surveillance : HIEAUX Bertrand modification le 06 Mai 2010 Membre du conseil de surveillance : DEWAVRIN Jean-Baptiste en fonction le 06 Juillet 2011 Membre du conseil de surveillance : DEWAVRIN Patrick en fonction le 14 Octobre 2011 Membre du directoire : DUMONT Eric en fonction le 24 Octobre 2013 Membre du conseil de surveillance : BENOIST Olivier en fonction le 08 Avril 2014 Commissaire aux comptes suppléant : HAMEL Christophe en fonction le 06 Mai 2015
11/05/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7442
NOJO : 119201344169714
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2014

Numéro d'identification : RCS Nanterre 552 044 992
Dénomination : POMONA
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
11/05/2015 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°7441
NOJO : 119201344169715
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 30/09/2014

Numéro d'identification : RCS Nanterre 552 044 992
Dénomination : POMONA
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
26/04/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°15063
NOJO : 119201319331759
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2013

Numéro d'identification : RCS Nanterre 552 044 992
Dénomination : POMONA
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
26/04/2014 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°15062
NOJO : 119201319331761
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 30/09/2013

Numéro d'identification : RCS Nanterre 552 044 992
Dénomination : POMONA
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
16/04/2014 : Modifications générales

Annonce N°1960
NOJO : BXB14100002150P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 552 044 992
Dénomination : POMONA
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Administration :
Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEURS ET CONSEILS D'ENTREPRISE en fonction le 01 Juillet 2002 Vice-président Membre du conseil de surveillance : HIGUINEN Gerard modification le 29 Mai 2006 Président Membre du conseil de surveillance : DEWAVRIN Hugues modification le 07 Décembre 2006 Commissaire aux comptes titulaire : AUVRAY Alain-Francois en fonction le 01 Juillet 2002 Président Membre du directoire : BARBIER Philippe Jean Marie modification le 19 Janvier 2006 Commissaire aux comptes titulaire : LEVASSEUR Alexis modification le 27 Septembre 2012 Membre du conseil de surveillance : LEPOUTRE Stanislas en fonction le 07 Décembre 2006 Commissaire aux comptes suppléant : A2L AUDIT modification le 27 Septembre 2012 Membre du conseil de surveillance : DEWAVRIN Carole en fonction le 10 Juillet 2007 Membre du directoire : SCHNAPPER Alain en fonction le 16 Octobre 2008 Membre du conseil de surveillance : HIEAUX Bertrand modification le 06 Mai 2010 Membre du conseil de surveillance : DEWAVRIN Jean-Baptiste en fonction le 06 Juillet 2011 Membre du conseil de surveillance : DEWAVRIN Patrick en fonction le 14 Octobre 2011 Membre du directoire : DUMONT Eric en fonction le 24 Octobre 2013 Membre du conseil de surveillance : BENOIST Olivier en fonction le 08 Avril 2014
08/11/2013 : Modifications générales

Annonce N°1963
NOJO : BXB13304002024N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 552 044 992
Dénomination : POMONA
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Administration :
Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEURS ET CONSEILS D'ENTREPRISE en fonction le 01 Juillet 2002 Vice-président Membre du conseil de surveillance : HIGUINEN Gerard modification le 29 Mai 2006 Président Membre du conseil de surveillance : DEWAVRIN Hugues modification le 07 Décembre 2006 Commissaire aux comptes titulaire : AUVRAY Alain-Francois en fonction le 01 Juillet 2002 Président Membre du directoire : BARBIER Philippe Jean Marie modification le 19 Janvier 2006 Commissaire aux comptes titulaire : LEVASSEUR Alexis modification le 27 Septembre 2012 Membre du conseil de surveillance : LEPOUTRE Stanislas en fonction le 07 Décembre 2006 Commissaire aux comptes suppléant : A2L AUDIT modification le 27 Septembre 2012 Membre du conseil de surveillance : DEWAVRIN Carole en fonction le 10 Juillet 2007 Membre du directoire : SCHNAPPER Alain en fonction le 16 Octobre 2008 Membre du conseil de surveillance : HIEAUX Bertrand modification le 06 Mai 2010 Membre du conseil de surveillance : DEWAVRIN Jean-Baptiste en fonction le 06 Juillet 2011 Membre du conseil de surveillance : DEWAVRIN Patrick en fonction le 14 Octobre 2011 Membre du directoire : DUMONT Eric en fonction le 24 Octobre 2013
03/11/2013 : Modifications générales

Annonce N°1532
NOJO : BXB13298001473A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 552 044 992
Dénomination : POMONA
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Administration :
Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEURS ET CONSEILS D'ENTREPRISE en fonction le 01 Juillet 2002 Vice-président Membre du conseil de surveillance : HIGUINEN Gerard modification le 29 Mai 2006 Président Membre du conseil de surveillance : DEWAVRIN Hugues modification le 07 Décembre 2006 Commissaire aux comptes titulaire : AUVRAY Alain-Francois en fonction le 01 Juillet 2002 Président Membre du directoire : BARBIER Philippe Jean Marie modification le 19 Janvier 2006 Commissaire aux comptes titulaire : LEVASSEUR Alexis modification le 27 Septembre 2012 Membre du conseil de surveillance : LEPOUTRE Stanislas en fonction le 07 Décembre 2006 Membre du directoire : GUYOT Fabrice en fonction le 22 Mars 2007 Commissaire aux comptes suppléant : A2L AUDIT modification le 27 Septembre 2012 Membre du conseil de surveillance : DEWAVRIN Carole en fonction le 10 Juillet 2007 Membre du directoire : SCHNAPPER Alain en fonction le 16 Octobre 2008 Membre du conseil de surveillance : HIEAUX Bertrand modification le 06 Mai 2010 Membre du conseil de surveillance : DEWAVRIN Jean-Baptiste en fonction le 06 Juillet 2011 Membre du conseil de surveillance : DEWAVRIN Patrick en fonction le 14 Octobre 2011 Membre du directoire : DUMONT Eric en fonction le 24 Octobre 2013
21/05/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°14460
NOJO : BXC13123004614J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2012

Numéro d'identification : RCS Nanterre 552 044 992
Dénomination : POMONA
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Adresse :
3 avenue du Docteur Tenine
92160 Antony
21/05/2013 : Comptes annuels, consolidés et rapports

Annonce N°14461
NOJO : BXC13123004622I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels, consolidés et rapports
Date de clôture : 30/09/2012

Numéro d'identification : RCS Nanterre 552 044 992
Dénomination : POMONA
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Adresse :
3 avenue du Docteur Tenine
92160 Antony
17/02/2013 : Modifications générales

Annonce N°1941
NOJO : BXB13042002279M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de l'adresse du siège.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 552 044 992
Dénomination : POMONA
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
30/11/2012 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°1310
NOJO : BXA12328001427A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS (74)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Date de commencement d'activité : 01/10/2012
Publication légale : Eco des pays de Savoie, le 12/10/2012
Oppositions : Me Delecluse 88, rue du Centre BP 23 74140 Douvaine

Numéro d'identification : RCS Paris 552 044 992
Dénomination : POMONA
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Thonon 795 580 315
Dénomination : SARL PASTOR ET CIE
29/05/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°14936
NOJO : BXC12130012605U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2011

Numéro d'identification : RCS Nanterre 552 044 992
Dénomination : POMONA
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
29/05/2012 : Comptes annuels, consolidés et rapports

Annonce N°14937
NOJO : BXC12130012606W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels, consolidés et rapports
Date de clôture : 30/09/2011

Numéro d'identification : RCS Nanterre 552 044 992
Dénomination : POMONA
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
23/10/2011 : Modifications générales

Annonce N°1865
NOJO : BXB11290001961L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 552 044 992
Dénomination : POMONA
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Administration :
Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEURS ET CONSEILS D'ENTREPRISE en fonction le 01 Juillet 2002 Vice président et membre du conseil de surveillance : HIGUINEN Gerard modification le 29 Mai 2006 Président et membre du conseil de surveillance : DEWAVRIN Hugues modification le 07 Décembre 2006 Commissaire aux comptes titulaire : AUVRAY Alain-Francois en fonction le 01 Juillet 2002 Président et membre du directoire : BARBIER Philippe Jean Marie modification le 19 Janvier 2006 Commissaire aux comptes titulaire : LEVASSEUR Alexis modification le 10 Juin 2009 Membre du conseil de surveillance : LEPOUTRE Stanislas en fonction le 07 Décembre 2006 Membre du directoire : GUYOT Fabrice en fonction le 22 Mars 2007 Commissaire aux comptes suppléant : A2L AUDIT modification le 10 Juin 2009 Membre du conseil de surveillance : DEWAVRIN Carole en fonction le 10 Juillet 2007 Membre du directoire : SCHNAPPER Alain en fonction le 16 Octobre 2008 Membre du conseil de surveillance : HIEAUX Bertrand modification le 06 Mai 2010 Membre du conseil de surveillance : DEWAVRIN Jean-Baptiste en fonction le 06 Juillet 2011 Membre du conseil de surveillance : DEWAVRIN Patrick en fonction le 14 Octobre 2011
15/07/2011 : Modifications générales

Annonce N°1501
NOJO : BXB11189000899M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 552 044 992
Dénomination : POMONA
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Administration :
Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEURS ET CONSEILS D'ENTREPRISE en fonction le 01 Juillet 2002 Vice président et membre du conseil de surveillance : HIGUINEN Gerard modification le 29 Mai 2006 Président et membre du conseil de surveillance : DEWAVRIN Hugues modification le 07 Décembre 2006 Commissaire aux comptes titulaire : AUVRAY Alain-Francois en fonction le 01 Juillet 2002 Président et membre du directoire : BARBIER Philippe Jean Marie modification le 19 Janvier 2006 Commissaire aux comptes titulaire : LEVASSEUR Alexis modification le 10 Juin 2009 Membre du conseil de surveillance : LEPOUTRE Stanislas en fonction le 07 Décembre 2006 Membre du directoire : GUYOT Fabrice en fonction le 22 Mars 2007 Commissaire aux comptes suppléant : A2L AUDIT modification le 10 Juin 2009 Membre du conseil de surveillance : DEWAVRIN Carole en fonction le 10 Juillet 2007 Membre du directoire : SCHNAPPER Alain en fonction le 16 Octobre 2008 Membre du conseil de surveillance : HIEAUX Bertrand modification le 06 Mai 2010 Membre du conseil de surveillance : DEWAVRIN Jean-Baptiste en fonction le 06 Juillet 2011
24/05/2011 : Modifications générales

Annonce N°1458
NOJO : BXB11138001376E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Date de commencement d'activité : 13/03/1929
Descriptif : Modification de l'activité.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 552 044 992
Dénomination : POMONA
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
16/05/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13132
NOJO : BXC11124011844P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2010

Numéro d'identification : RCS Nanterre 552 044 992
Dénomination : POMONA
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Adresse :
2-4 place du Général de Gaulle
92160 Antony
16/05/2011 : Comptes annuels, consolidés et rapports

Annonce N°13133
NOJO : BXC11124011845R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels, consolidés et rapports
Date de clôture : 30/09/2010

Numéro d'identification : RCS Nanterre 552 044 992
Dénomination : POMONA
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Adresse :
2-4 place du Général de Gaulle
92160 Antony
08/03/2011 : Mise en activité d'une société suite à achat

Annonce N°630
NOJO : BXA110610009046
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Catégorie de vente : Mise en activité d'une société suite à achat
Date d'immatriculation : 26/01/2011
Date de commencement d'activité : 01/02/2011
Date d'effet : 1er février 2011
Publication légale : INFORMATEUR JUDICIAIRE, le 11/02/2011
Oppositions : CABINET DE ME MARC BEZY CABINET LRB AVOCATS CONSEI IMMEUBLE INSULA 11 RUE ARTHUR III 44200 NANTES
Descriptif : Mise en activité suite à achat

Numéro d'identification : RCS Nantes 529 882 383
Dénomination : SOCIETE UNAPA FRUITS ET LEGUMES DE SPECIALISTES
Nom commercial : UNAPA FRUITS ET LEGUMES DE SPECIALISTES
Forme juridique : S.A.S. unipersonnelle

Administration :
Président de la société : GIBOULEAU Didier Jean-Claude
Montant du capital : 10000.00 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Nantes 552 044 992
Dénomination : POMONA
19/05/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10742
NOJO : BXC10126020992G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2009

Numéro d'identification : RCS Nanterre 552 044 992
Dénomination : POMONA
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Adresse :
2-4 place du Général de Gaulle
92160 Antony
19/05/2010 : Comptes annuels, consolidés et rapports

Annonce N°10743
NOJO : BXC10126020993I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels, consolidés et rapports
Date de clôture : 30/09/2009

Numéro d'identification : RCS Nanterre 552 044 992
Dénomination : POMONA
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Adresse :
2-4 place du Général de Gaulle
92160 Antony
12/05/2010 : Modifications générales

Annonce N°2106
NOJO : BXB10124001432O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 552 044 992
Dénomination : POMONA
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Administration :
Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEURS ET CONSEILS D'ENTREPRISE en fonction le 01 Juillet 2002 Vice président et membre du conseil de surveillance : HIGUINEN Gerard modification le 29 Mai 2006 Président et membre du conseil de surveillance : DEWAVRIN Hugues modification le 07 Décembre 2006 Commissaire aux comptes titulaire : AUVRAY Alain-Francois en fonction le 01 Juillet 2002 Président et membre du directoire : BARBIER Philippe Jean Marie modification le 19 Janvier 2006 Commissaire aux comptes titulaire : LEVASSEUR Alexis modification le 10 Juin 2009 Membre du conseil de surveillance : LEPOUTRE Stanislas en fonction le 07 Décembre 2006 Membre du directoire : GUYOT Fabrice en fonction le 22 Mars 2007 Commissaire aux comptes suppléant : A2L AUDIT modification le 10 Juin 2009 Membre du conseil de surveillance : DEWAVRIN Carole en fonction le 10 Juillet 2007 Membre du directoire : SCHNAPPER Alain en fonction le 16 Octobre 2008 Membre du conseil de surveillance : DEWAVRIN Cyril en fonction le 29 Avril 2010 Membre du conseil de surveillance : HEIAUX Bertrand en fonction le 29 Avril 2010
22/04/2010 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°732
NOJO : BXA10104000844L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Date de commencement d'activité : 17/03/2008
Publication légale : l'anjou agricole, le 09/04/2010
Oppositions : POMONA Marché d'Intérêt National 49680 Vivy
Descriptif : Modification survenue sur l'activité

Numéro d'identification : RCS Angers 447 779 463
Dénomination : VIVY-FRUITS
Forme juridique : Entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée

Administration :
Gérant(e) : SUBERY Claude
Montant du capital : 30000 EUR

Etablissement principal :
Activité : Commercialisation de gros de tous produits alimentaires, notamment fruits et légumes
Origine des fonds : Etablissement principal acquis par achat au prix stipulé de 95400 Euros.

Adresse :
Marche d'Intérêt National
49680 Vivy

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Angers 552 044 992
Dénomination : SA POMONA
10/02/2010 : Modifications générales

Annonce N°821
NOJO : BXB10036003696F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG (67)
Descriptif : vente de la branche d'activité de vente en gros de fleurs coupées, plantes et accessoires y afférents à la SOCIETE FLORI'EST, date d'effet : 01/11/2009

Numéro d'identification : RCS Nanterre 552 044 992
Dénomination : POMONA
Forme juridique : S.A.

Siège social :
Adresse :
2-4 place du Général-de-Gaulle
92160 Antony
17/01/2010 : Modifications générales

Annonce N°4592
NOJO : BXB10008003115U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 552 044 992
Dénomination : POMONA
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Administration :
Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEURS ET CONSEILS D'ENTREPRISE en fonction le 01 Juillet 2002 Vice président et membre du conseil de surveillance : HIGUINEN Gerard modification le 29 Mai 2006 Président et membre du conseil de surveillance : DEWAVRIN Hugues modification le 07 Décembre 2006 Commissaire aux comptes titulaire : AUVRAY Alain-Francois en fonction le 01 Juillet 2002 Président et membre du directoire : BARBIER Philippe Jean Marie modification le 19 Janvier 2006 Membre du conseil de surveillance : DOIN Jean Philippe Louis en fonction le 23 Juillet 2004 Commissaire aux comptes titulaire : LEVASSEUR Alexis modification le 10 Juin 2009 Membre du conseil de surveillance : LEPOUTRE Stanislas en fonction le 07 Décembre 2006 Membre du directoire : GUYOT Fabrice en fonction le 22 Mars 2007 Commissaire aux comptes suppléant : A2L AUDIT modification le 10 Juin 2009 Membre du conseil de surveillance : DEWAVRIN Carole en fonction le 10 Juillet 2007 Membre du directoire : SCHNAPPER Alain en fonction le 16 Octobre 2008
06/01/2010 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°537
NOJO : BXA09365000475N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG (67)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Publication légale : Affiches Alsace Lorraine, le 18/12/2009
Oppositions : Maître SCHEUER (Gaston), 30, place Kléber, 67000 Strasbourg
Descriptif : date effet : 01/11/2009

Numéro d'identification : RCS Strasbourg 518 267 224
Dénomination : FLORI'EST
Forme juridique : S.A.R.L. à associé unique
Montant du capital : 5000 EUR

Etablissement principal :
Activité : vente en gros de fleurs coupées
Origine des fonds : Fonds principal acquis par cession au prix stipulé de 5 001 euros

Adresse :
rue du Marché-Gare
MIN Cronenbourg
67200 Strasbourg

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Nanterre 552 044 992
Dénomination : POMONA
18/06/2009 : Modifications générales

Annonce N°1151
NOJO : BXB08164003072U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 552 044 992
Dénomination : POMONA
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Administration :
Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEURS ET CONSEILS D'ENTREPRISE en fonction le 01 Juillet 2002.
Vice président et membre du conseil de surveillance : HIGUINEN Gerard modification le 29 Mai 2006.
Président et membre du conseil de surveillance : DEWAVRIN Hugues modification le 07 Décembre 2006.
Commissaire aux comptes titulaire : AUVRAY Alain-Francois en fonction le 01 Juillet 2002.
Président et membre du directoire : BARBIER Philippe Jean Marie modification le 19 Janvier 2006.
Membre du conseil de surveillance : DOIN Jean Philippe Louis en fonction le 23 Juillet 2004.
Membre du directoire : ANTIGLIO Stéphane en fonction le 19 Janvier 2006.
Commissaire aux comptes titulaire : LEVASSEUR Alexis modification le 10 Juin 2009.
Membre du conseil de surveillance : LEPOUTRE Stanislas en fonction le 07 Décembre 2006.
Membre du directoire : GUYOT Fabrice en fonction le 22 Mars 2007.
Commissaire aux comptes suppléant : A2L AUDIT modification le 10 Juin 2009.
Membre du conseil de surveillance : DEWAVRIN Carole en fonction le 10 Juillet 2007.
Membre du directoire : SCHNAPPER Alain en fonction le 16 Octobre 2008.

12/06/2009 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°4
NOJO : BXA081590015934
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 04/05/2009
Publication légale : le progrès, le 22/05/2009
Oppositions : PAVIOT MAREE 135 rue des roseaux zone artisanale de Divonne 01220 Divonne les Bains

Numéro d'identification : RCS Nanterre 552 044 992
Dénomination : POMONA
Forme juridique : Société anonyme à directoire et à conseil de surveillance
Montant du capital : 6567380 EUR

Établissement secondaire :
Activité : VENTE EN GROS ET DEMI-GROS DE PRODUITS DE LA MER
Origine des fonds : Fonds acquis par achat au prix stipulé de 115000 Euros.

Adresse :
135 rue des Roseaux Zoné Artisanale de Divonne
01220 Divonne-les-Bains

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 383 688 850
Dénomination : PAVIOT MAREE
05/06/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11133
NOJO : BXC081460041815
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2008

Numéro d'identification : RCS Nanterre 552 044 992
Dénomination : POMONA
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Adresse :
2-4 place du Général de Gaulle
92160 Antony
05/06/2009 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°11134
NOJO : BXC081460041827
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 30/09/2008

Numéro d'identification : RCS Nanterre 552 044 992
Dénomination : POMONA
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Adresse :
2-4 place du Général de Gaulle
92160 Antony
28/10/2008 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°649
NOJO : BXA08296001487N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date d'immatriculation : 14/09/1955
Date de commencement d'activité : 01/02/1952
Publication légale : PRESSE OCEAN, le 15/10/2008
Oppositions : POMONA TERREAZUR 58 BOULEVARD GUSTAVE ROCH 44200 NANTES

Numéro d'identification : RCS Nantes 552 044 992
Dénomination : POMONA
Forme juridique : Société anonyme à directoire

Etablissement secondaire :
Activité : Vente en gros de fruits et légumes
Origine des fonds : Fonds acquis par achat au prix stipulé de 900.000,00 EUR

Adresse :
58 boulevard Gustave Roch
Cases 15 A 18 Min
44200 Nantes

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Nantes 865 800 528
Dénomination : UNAPA
26/10/2008 : Modifications générales

Annonce N°3233
NOJO : BXB08295001564A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 552 044 992
Dénomination : POMONA
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Administration :
Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEURS ET CONSEILS D'ENTREPRISE en fonction le 01 Juillet 2002.
Vice président et membre du conseil de surveillance : HIGUINEN Gerard modification le 29 Mai 2006.
Président et membre du conseil de surveillance : DEWAVRIN Hugues modification le 07 Décembre 2006.
Commissaire aux comptes titulaire : AUVRAY Alain-Francois en fonction le 01 Juillet 2002.
Président et membre du directoire : BARBIER Philippe Jean Marie modification le 19 Janvier 2006.
Membre du conseil de surveillance : DOIN Jean Philippe Louis en fonction le 23 Juillet 2004.
Membre du directoire : ANTIGLIO Stéphane en fonction le 19 Janvier 2006.
Commissaire aux comptes titulaire : LEVASSEUR Alexis modification le 20 Novembre 2007.
Membre du conseil de surveillance : LEPOUTRE Stanislas en fonction le 07 Décembre 2006.
Membre du directoire : GUYOT Fabrice en fonction le 22 Mars 2007.
Commissaire aux comptes suppléant : A2L AUDIT modification le 20 Novembre 2007.
Membre du conseil de surveillance : DEWAVRIN Carole en fonction le 10 Juillet 2007.
Membre du directoire : SCHNAPPER Alain en fonction le 16 Octobre 2008.

17/08/2008 : Modifications générales

Annonce N°1909
NOJO : BXB08224000526Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 552 044 992
Dénomination : POMONA
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Administration :
Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEURS ET CONSEILS D'ENTREPRISE en fonction le 01 Juillet 2002Vice président et membre du conseil de surveillance : HIGUINEN Gerard modification le 29 Mai 2006.
Président et membre du conseil de surveillance : DEWAVRIN Hugues modification le 07 Décembre 2006.
Commissaire aux comptes titulaire : AUVRAY Alain-Francois en fonction le 01 Juillet 2002.
Président et membre du directoire : BARBIER Philippe Jean Marie modification le 19 Janvier 2006.
Membre du conseil de surveillance : DOIN Jean Philippe Louis en fonction le 23 Juillet 2004.
Membre du directoire : ANTIGLIO Stéphane en fonction le 19 Janvier 2006.
Commissaire aux comptes titulaire : LEVASSEUR Alexis modification le 20 Novembre 2007.
Membre du conseil de surveillance : LEPOUTRE Stanislas en fonction le 07 Décembre 2006.
Membre du directoire : GUYOT Fabrice en fonction le 22 Mars 2007.
Commissaire aux comptes suppléant : A2L AUDIT modification le 20 Novembre 2007.
Membre du conseil de surveillance : DEWAVRIN Carole en fonction le 10 Juillet 2007.

04/06/2008 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°937
NOJO : BXA08150000326C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Date de commencement d'activité : 01/04/2008
Publication légale : Ouest France des 26 et, le 27/04/2008
Oppositions : pas d'oppositions

Etablissement complémentaire :
Activité : vent en gros demi-gros et détail de fruits et légumes
Origine des fonds : acquis par achat au prix stipulé de 782890 Euros.

Adresse :
12 avenue Jean Joxe
M.I.N. - Stales 14bis-15-16-17-36et37
49100 Angers

Numéro d'identification : RCS Angers 552 044 992
Dénomination : POMONA
Forme juridique : Société anonyme à directoire et à conseil de surveillance

Adresse :
2-4 place du Général de Gaulle
92160 Antony

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Angers 350 256 673
Dénomination : UNION FRUITIERE SARL
16/05/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8638
NOJO : BXC081270058953
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2007

Numéro d'identification : RCS Nanterre 552 044 992
Dénomination : POMONA
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Adresse :
2-4 place du Général de Gaulle
92160 Antony
16/05/2008 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°8639
NOJO : BXC081270058965
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 30/09/2007

Numéro d'identification : RCS Nanterre 552 044 992
Dénomination : POMONA
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Adresse :
2-4 place du Général de Gaulle
92160 Antony
16/04/2008 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°1027
NOJO : BXA08106000883B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHERBOURG (50)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 01/02/2008
Publication légale : La presse de la manche, le 11/02/2008
Oppositions : Scp Christian-Jacques Et Christian Delarue 595, avenue des Prairies BP 36 50110 Tourlaville

Etablissement complémentaire :
Activité : Vente en gros demi-gros et détail ( y compris sur les foires et marchés) de fruits et légumes frais secs congelés et en conserves
Origine des fonds : acquis par achat au prix stipulé de 134790,63 Euros.

Adresse :
125 rue des Chênes
Parc d'Activités de Sauxmarais
50110 Tourlaville

Numéro d'identification : RCS Cherbourg 552 044 992
Dénomination : POMONA
Forme juridique : Société anonyme à directoire et à conseil de surveillance

Adresse :
2 - 4 place du Général de Gaulle
92160 Antony

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Cherbourg 309 407 872
Dénomination : CHERBOURG PRIMEURS
Historique de l'unité légale :
29/03/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
31/12/2018 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) alimentaire non spécialisé (NAFRev2 : 46.39B)
19/03/2018 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
31/12/2015 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) non spécialisé (NAFRev2 : 46.90Z)
18/02/2013 : code NIC
Code NIC : 02622
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de fruits et légumes (NAFRev2 : 46.31Z)
26/04/2007 : code NIC
Code NIC : 01715
01/02/2007 : code NIC
Code NIC : 01095
25/12/2004 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros de fruits et légumes (NAFRev1 : 51.3A)
Représentants légaux :
19/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2002B01902
Type : Personne Physique

Nom : DEWAVRIN Hugues
Né le 30/04/1954 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
17 Rue LAS CASES
75007 Paris
FRANCE
19/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2002B01902
Type : Personne Physique

Nom : DEWAVRIN Hugues
Né le 30/04/1954 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
17 Rue LAS CASES
75007 Paris
FRANCE
19/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2002B01902
Type : Personne Physique

Nom : BARBIER Philippe Jean Marie
Né le 17/02/1955 à Tours (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
5 Avenue Elisée Reclus
75007 Paris
FRANCE
19/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2002B01902
Type : Personne Physique

Nom : BARBIER Philippe Jean Marie
Né le 17/02/1955 à Tours (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du directoire

Adresse :
5 Avenue Elisée Reclus
75007 Paris
FRANCE
19/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2002B01902
Type : Personne Physique

Nom : HIGUINEN Gerard
Né le 25/06/1948 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Vice-président

Adresse :
34 Rue Lazare Hoche
92370 Chaville
FRANCE
19/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2002B01902
Type : Personne Physique

Nom : HIGUINEN Gerard
Né le 25/06/1948 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
34 Rue Lazare Hoche
92370 Chaville
FRANCE
19/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2002B01902
Type : Personne Physique

Nom : DEWAVRIN Carole
Né le 14/09/1946 à Boulogne-Billancourt (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
99 Rue DE L'ARBRE BENIT
1050
BELGIQUE
19/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2002B01902
Type : Personne Physique

Nom : SCHNAPPER Alain
Né le 28/01/1963 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du directoire

Adresse :
72 Avenue du Général Leclerc
75014 Paris
FRANCE
19/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2002B01902
Type : Personne Physique

Nom : HIEAUX Bertrand
Né le 14/09/1950 à Dreux (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
80 Allée JULES VERNE
78170 La Celle Saint-Cloud
FRANCE
19/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2002B01902
Type : Personne Physique

Nom : DEWAVRIN Jean-Baptiste
Né le 05/12/1981 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
99 Rue De Belleville
75019 Paris
FRANCE
19/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2002B01902
Type : Personne Physique

Nom : DEWAVRIN Patrick
Né le 10/10/1949 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
18 Rue CASSETTE
75006 Paris
FRANCE
19/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2002B01902
Type : Personne Physique

Nom : DUMONT Eric
Né le 24/06/1968 à La (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du directoire

Adresse :
21 Rue Jeanne d'Albret
78100 Saint-Germain-en-Laye
FRANCE
19/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2002B01902
Type : Personne Physique

Nom : BENOIST Olivier
Né le 15/03/1979 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
Rue GEORGES ET JACQUES MARTIN 10
1150
BELGIQUE
19/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2002B01902
Type : Personne Physique

Nom : DEWAVRIN Samuel
Né le 11/06/1976 à Rueil-Malmaison (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
7 rue Faustin Hélie
75016 Paris
FRANCE
19/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2002B01902
Type : Personne Physique

Nom : KALFON (MAILLARD) Laurie
Né le 27/12/1954 à TUNIS (TUNISIE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
13 rue Carducci
75019 Paris
FRANCE
19/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2002B01902
Type : Personne Physique

Nom : BERTHY Joël
Né le 17/03/1959 à Levallois-Perret (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du conseil de surveillance représentant les salariés

Adresse :
189 Le Haut des Viaux
13610 Le Puy Sainte-Reparade
FRANCE
19/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2002B01902
Type : Personne Physique

Nom : DEWAVRIN (MICELLI LUPINACCI) Constance
Né le 23/05/1980 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
112 Rue de Charenton
75012 Paris
FRANCE
19/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2002B01902
Type : Personne Physique

Nom : AUVRAY Alain-Francois
Né le 07/01/1954 à Louviers (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire
19/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2002B01902
Type : Personne Physique

Nom : LEVASSEUR Alexis
Né le 01/03/1974 à Rouen (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
1091 Chemin de clères
76230 Bois-Guillaume
FRANCE
19/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2002B01902
Type : Personne Morale

Nom : Exco Paris Ace
Siren : 380623868
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
5 Avenue FRANKLIN ROOSEVELT
75008 Paris
FRANCE
19/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2002B01902
Type : Personne Physique

Nom : HAMEL Christophe
Né le 05/10/1975 à Rouen (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
65 Allée Alfred Nobel
TECHNOPARC DES BOCQUETS
76230 Bois-Guillaume
FRANCE
Dépôts des actes :
22/03/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2002B01902
Dépôt : N°14334 déposé le 19/04/2017
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance
14/12/2016 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2002B01902
Dépôt : N°2140 déposé le 18/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de membre(s) du directoire
23/03/2016 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2002B01902
Dépôt : N°12670 déposé le 15/04/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance
23/03/2016 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2002B01902
Dépôt : N°13320 déposé le 20/04/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
23/03/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2002B01902
Dépôt : N°13320 déposé le 20/04/2016
Etat : Déposé
23/03/2016 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2002B01902
Dépôt : N°14849 déposé le 03/05/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance
17/03/2016 : Décision(s)
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2002B01902
Dépôt : N°15621 déposé le 11/05/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance
17/03/2016 : Décision(s)
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2002B01902
Dépôt : N°14849 déposé le 03/05/2016
Etat : Déposé
22/09/2015 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2002B01902
Dépôt : N°31687 déposé le 05/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de membre(s) du directoire
22/09/2015 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2002B01902
Dépôt : N°31692 déposé le 05/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de membre(s) du conseil de surveillance
26/03/2015 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2002B01902
Dépôt : N°14093 déposé le 06/05/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
18/12/2014 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2002B01902
Dépôt : N°14620 déposé le 12/05/2015
Etat : Déposé
18/12/2014 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2002B01902
Dépôt : N°14620 déposé le 12/05/2015
Etat : Déposé
Décision : REPRESENTANT DES SALARIES
20/03/2014 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2002B01902
Dépôt : N°10806 déposé le 02/04/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
20/03/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2002B01902
Dépôt : N°10806 déposé le 02/04/2014
Etat : Déposé
20/03/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2002B01902
Dépôt : N°11378 déposé le 08/04/2014
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance
15/10/2013 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2002B01902
Dépôt : N°33536 déposé le 30/10/2013
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de membre(s) du directoire
19/09/2013 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2002B01902
Dépôt : N°32830 déposé le 24/10/2013
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de membre(s) du directoire
22/03/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2002B01902
Dépôt : N°11726 déposé le 15/04/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
22/03/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2002B01902
Dépôt : N°11726 déposé le 15/04/2013
Etat : Déposé
21/12/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2002B01902
Dépôt : N°4610 déposé le 08/02/2013
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
21/12/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2002B01902
Dépôt : N°4610 déposé le 08/02/2013
Etat : Déposé
21/09/2011 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2002B01902
Dépôt : N°32185 déposé le 14/10/2011
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance
21/06/2011 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2002B01902
Dépôt : N°20814 déposé le 06/07/2011
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de membre(s) du conseil de surveillance
25/03/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2002B01902
Dépôt : N°20814 déposé le 06/07/2011
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance
25/03/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2002B01902
Dépôt : N°14905 déposé le 16/05/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
25/03/2011 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2002B01902
Dépôt : N°14905 déposé le 16/05/2011
Etat : Déposé
25/03/2011 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2002B01902
Dépôt : N°5678 déposé le 16/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
25/03/2011 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2002B01902
Dépôt : N°5678 déposé le 16/02/2012
Etat : Déposé
25/03/2010 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2002B01902
Dépôt : N°12445 déposé le 29/04/2010
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance
09/02/2010 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2002B01902
Dépôt : N°12445 déposé le 29/04/2010
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de membre(s) du conseil de surveillance
17/02/2009 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2002B01902
Dépôt : N°181 déposé le 05/01/2010
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de membre(s) du directoire
23/09/2008 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2002B01902
Dépôt : N°31280 déposé le 16/10/2008
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de membre(s) du directoire
24/06/2008 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2002B01902
Dépôt : N°24488 déposé le 07/08/2008
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de membre(s) du directoire
24/06/2008 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2002B01902
Dépôt : N°24488 déposé le 07/08/2008
Etat : Déposé
Décision : DECES D'UN MEMBRE DU CONSEIL DE SURVEILLANCE
19/06/2007 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2002B01902
Dépôt : N°20309 déposé le 10/07/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de membre(s)
28/03/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2002B01902
Dépôt : N°13955 déposé le 09/05/2007
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes suppléant
19/12/2006 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2002B01902
Dépôt : N°9466 déposé le 22/03/2007
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
13/06/2006 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2002B01902
Dépôt : N°34235 déposé le 07/12/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance
28/03/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2002B01902
Dépôt : N°14811 déposé le 06/06/2006
Etat : Déposé
Décision : DES STATUTS
28/03/2006 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2002B01902
Dépôt : N°14811 déposé le 06/06/2006
Etat : Déposé
28/03/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2002B01902
Dépôt : N°14182 déposé le 29/05/2006
Etat : Déposé
28/03/2006 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2002B01902
Dépôt : N°14182 déposé le 29/05/2006
Etat : Déposé
28/03/2006 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2002B01902
Dépôt : N°14182 déposé le 29/05/2006
Etat : Déposé
20/12/2005 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2002B01902
Dépôt : N°2014 déposé le 19/01/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de membre(s) du directoire
20/12/2005 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2002B01902
Dépôt : N°2014 déposé le 19/01/2006
Etat : Déposé
Décision : ET DIRECTEUR GENERAL
20/12/2005 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2002B01902
Dépôt : N°14176 déposé le 29/05/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
17/12/2004 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2002B01902
Dépôt : N°2678 déposé le 26/01/2005
Etat : Déposé
Décision : Nominations au directoire et au conseil de surveillance
15/06/2004 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2002B01902
Dépôt : N°19642 déposé le 23/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance
04/05/2004 : Procès-verbal du directoire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2002B01902
Dépôt : N°13898 déposé le 26/05/2004
Etat : Déposé
04/05/2004 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2002B01902
Dépôt : N°13898 déposé le 26/05/2004
Etat : Déposé
26/03/2004 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2002B01902
Dépôt : N°16191 déposé le 22/06/2004
Etat : Déposé
Décision : DU CONSEIL DE SURVEILLANCE
26/03/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2002B01902
Dépôt : N°8901 déposé le 30/03/2004
Etat : Déposé
Décision : DE CAPITAL
26/03/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2002B01902
Dépôt : N°13898 déposé le 26/05/2004
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
16/02/2004 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2002B01902
Dépôt : N°13898 déposé le 26/05/2004
Etat : Déposé
19/12/2003 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2002B01902
Dépôt : N°1972 déposé le 22/01/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
20/12/2002 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2002B01902
Dépôt : N°2036 déposé le 21/01/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) au directoire
04/06/2002 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2002B01902
Dépôt : N°18515 déposé le 01/07/2002
Etat : Déposé
Décision : : PARIS - DU 21 RUE DU PONT NEUF - 75001 PARIS (A COMPTER DU 1ER JUILLET 2002)
04/06/2002 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2002B01902
Dépôt : N°18515 déposé le 01/07/2002
Etat : Déposé
Etablissements :
16/10/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 1955B00166
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
27 Rue de l'Ecluse
68120 Pfastatt
FRANCE
Enseigne : POMONA TERREAZUR
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2004
Activité : Import, export et commerce de fruits et légumes, produits de la mer et d'eau douce, entreposage, transports publics de marchandises, et location de véhicules industriels
Origine du fonds : Transmission universelle du patrimoine à l'associé unique
ransmission universelle du patrimoine de EST DISTRIBUTION SA - récédent propriétaire exploitan - ST DISTRIBUTIO
Type d’exploitation : Exploitation directe
16/10/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 1955B00166
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
27 rue de l'Ecluse
68120 Pfastatt
FRANCE
Enseigne : PASSIONFROID
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/05/2019
Activité : Négoce en gros, demi-gros et à la commission, importation, exportation et entreposage de tous produits alimentaires, notamment surgelés de toutes catégories, sorbets et glaces, ainsi que de produits alimentaires frais, réfrigères ou sous-vide, tels que charcuteries, viandes et abats, volailles, gibiers, salaisons, oeufs et ovo
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
03/05/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Reims (5103)
Numéro de gestion : 1955B00114
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
route de Bétheny Commune de Bétheny
51450 Bétheny
FRANCE
Enseigne : POMONA PASSIONFROID
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1955
Activité : négoce en gros demi-gros et a la commission, importation et exportation de tous produits alimentaires surgeles de toutes categories, sorbets et glaces, et produits alimentaires frais, refrigeres ou sous vide, tels qué charcuteries, viandes et abats, volailles, gibiers, salaisons, oeufs et ovo produits, laits et produits laitiers, pates, preparations culinaires et plats cuisinés, sauces, assaisonnements et condiments. Entreposage transports de marchandises, location de véhicules industriels.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
03/05/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 30
Greffe : Reims (5103)
Numéro de gestion : 1955B00114
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
Zone d'Activité les Naux
Bétheny
51450 Bétheny
FRANCE
Enseigne : POMONA TERREAZUR
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1955
Activité : commerce de gros de tous produits alimentaires et notamment de fruits et légumes de produits de la mer de produits de l'horticulture
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
03/05/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 31
Greffe : Reims (5103)
Numéro de gestion : 1955B00114
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
ZA les Naux - rue Rol Tanguy
PARC. 42
51450 Bétheny
FRANCE
Enseigne : PASSIONFROID
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/04/2017
Activité : Négoce en gros, demi-gros et à la commission, importation et exportation de tous produits alimentaires surgelés de toutes catégories, sorbets et glaces, et produits alimentaires frais, réfrigères ou sous vide, tels que charcuteries, viandes et abats, volailles, gibiers, salaisons, oeufs et ovo produis, laits et produits laitiers, pâtes, préparations culinaires et plats cuisines, sauces, assaisonnements et condiments.
Origine du fonds : Création
19/04/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2002B01902
Type : Siège

Adresse :
3 Avenue Du docteur Tenine
92160 Antony
FRANCE
19/04/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2002B01902
Type : Etablissement principal

Adresse :
3 Avenue Du docteur Tenine
92160 Antony
FRANCE
Enseigne : POMONA
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 13/03/1929
Activité : Importation exportation commerce et négoce de tous produits alimentaires notamment des fruits et primeurs et de tous produits horticoles entreposage transport public de marchandises location de véhicules industriels la conception l'organisation et la mise en oeuvre de sessions de formation professionnelle
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
28/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1955B00430
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
Zone Annexe du Marche National 2eme
avenue
59160 Lomme
France
Enseigne : POMONA
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/1941
Activité : PRODUITS ALIMENTAIRES, COMMERCE DE GROS DE TOUS PRODUITS ALIMENTAIRES, ENTREPOSAGE, TRANSPORT PUBLIC DE MARCHANDISES, LOCATION DE VEHICULES INDUSTRIELS.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
28/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1955B00430
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
3 rue de L Europe
59160 Lomme
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/1941
Activité : COMMERCE DE GROS DE TOUS PRODUITS ALIMENTAIRES, NOTAMMENT POISSONS ET AUTRES PRODUITS DE LA MER.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
28/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1955B00430
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
3 rue de l Europe
59160 Lomme
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/1941
Activité : Négoce en gros et vente à la commission de tous produits alimentaires et notamment de fruits et légumes.
Origine du fonds : Transfert
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
28/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1955B00430
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
7 rue de l Europe
59160 Lomme
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/1941
Activité : Commerce de gros de tous produits alimentaires, entreposage, transport public de marchandises location de véhicules industriels.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
28/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1955B00430
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
3 rue de l Europe Entrepôt "Europe Frais"
59160 Lomme
France
Enseigne : POMONA PASSIONFROID
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2009
Activité : Commerce de gros de produits alimentaires, notamment de produits surgelés et produits frais.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/02/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1961B00040
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
rue Verte - ZAC des Montels
63118 Cébazat
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 05/06/1961
Activité : Négoce en gros et vente à la commission de tous produits alimentaires notamment des fruits et légumes entreposage transport public de marchandises location de véhicules industriels
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/02/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1961B00040
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
rue Condorcet - Parc Logistique Clermont Auvergne
63360 Gerzat
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/05/1986
Activité : VENTE EN GROS DE TOUS PRODUITS ALIMENTAIRES SURGELES VIANDE FRAICHE ET CHARCUTERIE, ENTREPOSAGE, TRANSPORT PUBLIC DE MARCHANDISES, LOCATION DE VEHICULES INDUSTRIELS
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/02/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1961B00040
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
8 rue Ernst Jean Bapt
parc des Fontanilles
63370 Lempdes
FRANCE
Enseigne : TERRAZUR
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 12/08/1994
Activité : NEGOCE EN GROS ET VENTE A LA COMMISSION DE TOUS PRODUITS ALIMENTAIRES NOTAMMENT DE FRUITS ET LEGUMES
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/01/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1997B00163
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
1 rue Roger Salengro
Garromanche
62230 Outreau
FRANCE
Enseigne : POMONA TERREAZUR
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 25/01/1999
Activité : 1)Achat et vente de légumes, fruits, primeurs en gros, demi-gros et détail. 2)Transport public routier de marchandises, location de véhicules industriels pour le transport de marchandises avec conducteur.
Origine du fonds : Divers
chat et créatio - récédent propriétair - OCIETE IMMOBILIERE DES FILS DE JULES PRUVOS
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/01/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 30
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1997B00163
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
6 rue des Margats
62480 Le Portel
FRANCE
Enseigne : PASSIONFROID
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2006
Activité : Négoce en gros, demi-gros et à la commission, importation, exportation et entreposage de tous produits alimentaires, notamment de produits surgelés de toutes catégories, sorbets et glaces, ainsi que de produits alimentaires frais, réfrigérés ou sous vide, tels que charcuteries, viandes et abats, volailles, gibiers, salaisons, oeufs et ovo produits, laits et produits laitiers, pâtes, préparations culinaires et plats cuisinés, sauces, assaisonnements et condiments.
Origine du fonds : Divers
réation Transfert de l'établissement complémentaire de Outreau (62230) - Bt Degerlache Garromanche à Le Portel (62480) 6 rue des margats à compter du 01/06/201 - -
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/01/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 31
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1997B00163
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
11& 12 Terrasse Bâtiment 1
rue Huret Lagache
62200 Boulogne-sur-Mer
FRANCE
Enseigne : PASSIONFROID
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2012
Activité : Négoce en gros, demi-gros à la commission, importation, exportation et entreposage de produits alimentaires notamment surgelés, de toutes catégories, sorbets et glaces, ainsi que de produits alimentaires, frais, réfrigérés ou sous vide tels que charcuterie, vaindes et abats, volailles, gibiers, salaisons, oeufs et ovo, produits laits et laitiers, pâtes, préparations culinaires et plats cuisinés, sauces, assaisonnements et condiments
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
04/10/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Cherbourg (5001)
Numéro de gestion : 2007B00230
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
20 rue des Chênes
Zone Industrielle de Sauxmarais - Tourlaville
50110 Cherbourg-en-Cotentin
FRANCE
Enseigne : ETABLISSEMENTS LETELLIER
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2007
Activité : Vente en gros demi-gros et détail dé de fruits et légumes
Origine du fonds : Achat
- récédent exploitan - ETELLIER - Daniel Rêné Pierr
Type d’exploitation : Exploitation directe
03/09/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 21
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2009B00066
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
Rue Aristide Bergès
73540 La Bâthie
FRANCE
Enseigne : TERREAZUR
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2015
Activité : Négoce en gros et vente à la commission de tous produits alimentaires notamment de fruits et légumes. Commerce de produits de l'horticulture (commerce de gros) et de produits de la mer. Transport public de marchandises. Entreposage
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
03/09/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2009B00066
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
Route des Chênes
ZI de Terre Neuve
73200 Gilly-sur-Isère
FRANCE
Enseigne : POMONA PASSIONFROID
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : Commerce de gros de produits alimentaires, notamment de produits surgelés et produits frais, entreposage de produits alimentaires et plate forme logistique.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
03/09/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 20
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2009B00066
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
Route de Bourg Saint Maurice za
de la Grande Saulcette
73600 Moutiers
FRANCE
Enseigne : ETABLISSEMENTS BOIX
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/05/2009
Activité : Négoce en gros et vente à la commission de tous produits alimentaires notamment de fruits et légumes. Commerce des produits de l'horticulture (commerce de gros) et de produits de la mer. Transport public de marchandises entreposage.
Origine du fonds : Transmission universelle du patrimoine à l'associé unique
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
20/06/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1976B00398
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
146 et 200 avenue des Etats-Unis
Bôite n.106
31200 Toulouse
France
Enseigne : POMONA PASSIONFROID
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/1976
Activité : Négoce en gros et vente à la commission de tous produits alimentaires notamment surgelés, vente en gros et à la commission de produits frais de boucherie charcuterie volailles salaisons oeufs et produits laitiers. Entreposage transport public de marchandises. Location de véhicules industriels pour l'établissement.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
20/06/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1976B00398
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
Min 146 Avenue des Etats Unis
BP 2141
31200 Toulouse
France
Enseigne : POMONA TERREAZUR
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 07/10/2002
Activité : Négoce courtage commissionnement importation exportation livraison transport de fruits et légumes en gros et demi gros, vente en gros de poissons et produits de la mer - la vente en gros de produits horticoles, fleurs et plantes, importation, exportation, commerce et négoce
Origine du fonds : Transmission universelle du patrimoine à l'associé unique
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
17/03/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2010B00054
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
chemin Carreou
83480 Puget-sur-Argens
FRANCE
Enseigne : Pomona Passionfroid
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/2011
Activité : commerce de gros de tous produits alimentaires surgeles entreposage transport pubic de marchandises location de véhicules industriels vente de produits laitiers charcuterie oeufs
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
23/12/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1968B00009
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
13 Rue Chantecoq
ZA des Vauguillettes
89100 Sens
FRANCE
Enseigne : PASSIONFROID
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 06/03/2000
Activité : Commerce de gros de produits alimentaires, notamment de produits surgelés
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
23/12/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 20
Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1968B00009
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
Ferme de Milly
89190 Foissy-sur-Vanne
FRANCE
Enseigne : TERREAZUR
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/01/1968
Activité : Négoce en gros et vente à la commission de tous produits alimentaires, notamment des fruits et légumes, commerce des produits de l'horticulture et exportation de tous produits, stockages, transports publics routiers de marchandises et location de véhicules industriels
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
28/07/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1984B00017
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
rue Alfred Nobel
Zone Industrielle Indusgarle
64000 Pau
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/05/1983
Activité : A/ expédition et commerce de gros de fruits et légumes, entreposage, transport public de marchandises, location de véhicules industriels B/ commerce de gros et détail de produits de la mer
Origine du fonds : Achat
/ achat au montant stipulé à 1 270 500 F B/ achat depuis le 10/06/1995 au montant global stipule à 1 050 000 - récédent propriétaire exploitan - ARDAJI - Lorenzo Miguel Joaqui
Type d’exploitation : Exploitation directe
24/07/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Tarbes (6502)
Numéro de gestion : 2015B00270
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
rue des Garennes
ZAC Ecoparc
65320 Bordères-sur-l'Echez
FRANCE
Enseigne : PASSIONFROID
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 06/07/2015
Activité : Commerce de gros de produits alimentaires, notamment de produits surgelés et produits frais, stockage
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
29/06/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00658
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
4 Rue Jacqueline Auriol
35136 Saint-Jacques-de-la-Lande
FRANCE
Enseigne : PASSIONFROID
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/05/2015
Activité : Commerce de gros de produits alimentaires, notamment de produits surgelés et produits frais, stockage.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
29/06/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1988B00658
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
Route de Paris
La Croix Ridouel
35530 Noyal-sur-Vilaine
FRANCE
Enseigne : TERREAZUR
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : Négoce en gros et vente à la commission de tous produits alimentaires et notamment de fruits et légumes, stockage
Origine du fonds : Transfert
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
22/05/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 31
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1955B00369
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
3 Rue Newton
ZA Arbelbide
33370 Tresses
FRANCE
Enseigne : Pomona passionfroid
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 22/02/2010
Activité : Commerce de gros de produits alimentaires, notamment de produits surgelés et produits frais, transport public de marchandises.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
22/05/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1955B00369
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
Quai de Paludate
MIN de BORDEAUX-BRIENNE
33000 Bordeaux
FRANCE
Enseigne : POMONA TERREAZUR
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/1940
Activité : Negoce en gros et vente a la commission de tous produits alimentaires notamment de fruits et legumes, entreposage, transport public de marchandises, location de vehicules industriels, vente a la commission notamment de fruits et legumes
Origine du fonds : Apport
- récédent exploitan - A AQUITANI
Type d’exploitation : Exploitation directe
27/09/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 42
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1989B01942
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
Cours d'Alsace batiment B4B PLA 403
94150 Rungis
FRANCE
Nom commercial : SICAER PRIM'AZUR
Enseigne : POMONA TERREAZUR
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/05/2010
Activité : Commerce de gros de fruits et légumes frais, fruits et légumes transformés, et tous autres produits dont la vente est autorisée sur le Marché d'Interêt National de Paris Rungis;
Origine du fonds : Réunion de toutes les parts en une seule main
- récédent exploitan - OCIETE INDUSTRIELLE COMMERCIALE AGRICOLE DES ENTREPOTS DE RUNGI
Type d’exploitation : Exploitation directe
27/09/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1989B01942
Type : Etablissement principal

Adresse :
1 Avenue de l'Europe
Bat I8
94150 Rungis
FRANCE
Enseigne : POMONA TERREAZUR
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 17/03/1969
Activité : Négoce en gros et vente à la commission de tous produits alimentaires notamment des fruits et légumes transport routier de marchandises location de véhicules industriels pour le transport routier de marchandises avec conducteur
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
29/07/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 1998B00312
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
rue Mickaël Faraday
Marché Saint-Julien ZI SUD
72100 Le Mans
FRANCE
Enseigne : Terreazur
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2010
Activité : Commerce de gros de tous produits alimentaires notamment fruits et légumes transport public de marchandises
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
29/07/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Salon-de-Provence (1304)
Numéro de gestion : 1993B00576
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
200 rue Alfred Kastler
Euroflory Parc - Cs 50300
13133 Berre-l'Etang Cedex
FRANCE
Enseigne : TERREAZUR
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 27/09/1993
Activité : Import export commerce et négoce de tous produits alimentaires fruits et primeurs et produits horticoles Entreprosage transport public de marchandises location de véhicules industriels
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
24/07/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2010B00244
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
Pôle Agro Alimentaire Bat C
Rue Pierre Gille de Gennes
83210 La Farlède
FRANCE
Enseigne : TERREAZUR
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/04/2013
Activité : Négoce en gros, demi-gro, détail de tous produits alimentaires et notamment de fruits et légumes, stockage.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
19/04/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1993B00465
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
3 boulevard de la Rade
Port de Commerce
56100 Lorient
FRANCE
Enseigne : TERREAZUR
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/1993
Activité : Vente en gros de produits alimentaires, notamment fruits et légumes et produits horticoles
Origine du fonds : Apport
onds acquis par apport au montant évalué - récédent propriétaire exploitan - ES GROSSISTES LORIENTAI
Type d’exploitation : Exploitation directe
18/03/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1955B00316
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
rue du Marche Gare
67200 Strasbourg
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/1941
Activité : Négoce en gros et vente à la commission de tous produits alimentaires entreposage transport public de marchandises location de véhicules industriels
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
14/03/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2012B00017
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
Rue DU MOULIN DU PEUCH
19200 Ussel
FRANCE
Nom commercial : TRANSPRIM
Enseigne : POMONA TERREAZUR
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/01/2012
Activité : Fruits légumes fleurs produits agricoles achat vente en gros et demi-gros à titre sédentaire et forain de marchandises de toute sorte tant en France qu'à l'étranger et fabrication des emballages
Origine du fonds : Transmission universelle du patrimoine à l'associé unique
- récédent exploitan - RANSPRI
Type d’exploitation : Exploitation directe
04/03/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2011B00055
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
Zone Artisanale ou Zone d'Activité du Guimand
26120 Malissard
France
Enseigne : POMONA PASSIONFROID
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2011
Activité : Négoce gros, demi-gros et à la commission, importation-exportation et entreposage de tous produits alimentaires notamment de produits surgelés de toutes catégorie, sorbets et glaces ainsi que de produits alimentaires frais, réfrigérés ou sous vide tels que viande, charcuterie, abats de volailles, gibiers, salaisons, oeufs et ovoproduits, lait et produits laitiers, pâtes, préparations culinaires et plats cuisinés, sauces, assaisonnements et condiments. Transport public de marchandises, entreposage.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
22/02/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Dieppe (7601)
Numéro de gestion : 2004B00124
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
Cours Bourbon
76370 Martin-Eglise
FRANCE
Enseigne : POMONA TERRE AZUR
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2004
Activité : Négoce de fruits agrumes primeurs et légumes commerce en gros toutes opérations de commissions s'y rapportant importations et exportations de même nature - mûrisserie de bananes commerce en gros de fleurs et plantes d'ornement y compris importations exportations courtage ... Exploitation de tous commerces transport public transport routier de marchandises location de véhicules industriels destinés au transport de marchandises grossiste à service complet de fruits et légumes
Origine du fonds : Transmission universelle du patrimoine à l'associé unique
cquis par transmission universelle du patrimoin - récédent propriétaire exploitan - RGUELLES JOS
Type d’exploitation : Exploitation directe
21/02/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Saint-Malo (3502)
Numéro de gestion : 1998B00256
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
ZAC Yves Burgot - rue des Rougeries
35400 Saint-Malo
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/1998
Activité : Vente en gros et demi-gros de fruits et légumes
Origine du fonds : Prise en location-gérance
ocation-Géranc - récédent propriétaire exploitan - AYOL PRIMEUR
Type d’exploitation : Divers
20/02/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1955B00116
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
440 rue de l'Orme Gateau rdc Bureau n°2
45400 Semoy
France
Enseigne : Pomona Passionfroid
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/1941
Activité : Importation, exportation, commerce et négoce de tous produits alimentaires notamment des fruits et primeurs ainsi que des produits de l'horticulture. Transports public routier de marchandises,location de véhicules industriels pour le transport routier de marchandises avec conducteur.
Origine du fonds : Divers
ppor - -
Type d’exploitation : Exploitation directe
20/02/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1955B00116
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
440 rue de l'Orme 4
45400 Semoy
France
Enseigne : pomona terreazur
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 27/06/2008
Activité : Vente en gros demi-gros et détail de fruits et legumes produits de la mer
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
20/02/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2009B00629
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
Marche Gare Bat D Cases 15-17
47000 Agen
FRANCE
Nom commercial : HAUPYDIS
Enseigne : POMONA TERREAZUR
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2009
Activité : Commerce de gros de fruits et légumes produits surgelés et produits de la mer produits horticules
Origine du fonds : Transmission universelle du patrimoine à l'associé unique
cquis par transmission universelle du patrimoine - TU - récédent exploitan - AUPYDI
Type d’exploitation : Exploitation directe
19/02/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 2003B00548
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
ZONE ARTISANALE LA GRAND SELVA
66530 Claira
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2002
Activité : NEGOCE DE PRODUITS ALIMENTAIRES, DE PRODUITS FRAIS ET SURGELES, PRODUITS SOUS TEMPERATURE DIRIGEE HORS GAMME DE PRODUITS LAITIERS
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
19/02/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1999B00987
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
PARC D'ACTIVITES
LOGISTIQUES SAINT ISIDORE BOX 37
06284 NICE
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/06/1999
Activité : Commerce de gros de tous produits alimentaires surgelés
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
15/02/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1955B00158
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
4 rue André Ampère
Parc Logistique Nancy Pompey 4
54250 Champigneulles
FRANCE
Enseigne : TERREAZUR
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/1941
Activité : Négoce en gros et vente à la commission de tous produits alimentaires et notamment de fruits et légumes - commerce des produits de l'horticulture (commerce de gros) - entreposage, transport public de marchandises, location de véhicules industriels.
Origine du fonds : Apport
onds acquis par appor - récédent propriétaire exploitan - A MONNOT ET CI
Type d’exploitation : Exploitation directe
15/02/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1955B00158
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
12 rue du Bois Jacquot ZI des Sablons
54670 Millery
FRANCE
Enseigne : Passionfroid
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/07/2012
Activité : négoce en gros, demi-gros et à la commission, importation, exportation et entreposage de tous produits alimentaires, notamment de produits surgelés de toutes catégories sorbets et glaces, ainsi que de produits alimentaires frais, réfrigérés ou sous vide tels que charcuterie, viandes et abats, volailles, gibiers, salaisons, oeufs et ovo, produits laitiers, pâtés, préparations culinaires et plats cuisinés, sauces, assaisonnements et condiments, transport public de marchandises
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
15/02/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1995B00156
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
30 Route d'Abbeville
80000 Amiens
France
Enseigne : POMONA TERREAZUR
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 11/06/2001
Activité : achat, vente de fruits, légumes, semence, plant achat, vente de fruits, légumes, semence, plants et tous produits alimentaires
Origine du fonds : Achat
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
15/02/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1995B00156
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
51 Rue Sully
Agence d'Amiens
80080 Amiens
France
Enseigne : POMONA PASSIONFROID
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2008
Activité : négoce en gros et demi-gros et à la commission, importation, exportation et entreposage de tous produits alimentaires notamment de produits surgesurgelés de toutes catégories sorbets et glaces, ainsi que de produits alimentaires frais refrigerés ou sous vide tels que charcuteries, viandes et abats, volailles, gibiers, salaisons, oeufs et ovo produits laitiers, pâtes, preparations culinaires et plats cuisinés, sauces, assaisonnements et condiments, transports public de marchandises.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
15/02/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Poitiers (8602)
Numéro de gestion : 2002B00254
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
ZA de la Couasse
86220 Les Ormes
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2002
Activité : Négoce en gros et demi-gros de beurre, oeufs, fro- mages de tous produits laitiers et alimentaires.
Origine du fonds : Transmission universelle du patrimoine à l'associé unique
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
15/02/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1987B00722
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
Pôle logistique et de fret de l'aéroport Montpellier Méditérranée
Fréjorgues
34130 Mauguio
FRANCE
Enseigne : POMONA TERREAZUR
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1987
Activité : Import export de tous produits alimentaires notamment fruits et primeurs et tous produits horticoles ainsi que le commerce et négoce desdits produits. Transport public routier de marchandises; Location de véhicules industriels pour le transport routier de marchandises avec conducteur.
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétair - OURNIER SAR
Type d’exploitation : Exploitation directe
15/02/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 2012B00008
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
Zone Industrielle Montplain
15100 Saint-Flour
France
Nom commercial : TRANSPRIM
Enseigne : POMONA TERREAZUR
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/01/2012
Activité : Fruits, légumes, fleurs, produits agricoles, achat, vente en gros et demi-gros à titre sédentaire et forain, transport public de marchandises de toute sorte tant en France qu'à l'étranger et fabrication des emballages, garage, réparations effectuées pour le compte de tiers.
Origine du fonds : Transmission universelle du patrimoine à l'associé unique
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
15/02/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 2012B00008
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
1 Impasse Gabriel Lacoste
Parc d'Activités de Tronquières
15000 Aurillac
France
Nom commercial : TRANSPRIM
Enseigne : POMONA TERREAZUR
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/01/2012
Activité : Commerce de gros et demi-gros de fruits et légumes, transport public de marchandises.
Origine du fonds : Transmission universelle du patrimoine à l'associé unique
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
15/02/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1999B00188
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
2 avenue Louis Lumière, Zone Industrielle
17180 Périgny
FRANCE
Enseigne : pomona passionfroid
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2008
Activité : commerce de gros de produits alimentaires notamment de produits surgelés et produits frais
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
15/02/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1999B00188
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
Zone Industrielle, Marche de Gros
17180 Périgny
FRANCE
Enseigne : ETS FRANCOT PRIMEURS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/1999
Activité : Négoce de fruits et primeurs en gros et accessoirement de vente en gros de produits d'épicerie et de tous produits frais et ultra frais transport public routier de marchandises, location de véhicules industriels pour le transport routier de marchandises avec conducteur
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétair - OCIETE D'EXPLOITATION DES ETS FRANCO
Type d’exploitation : Exploitation directe
14/02/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1997B00514
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
Stalles 2 à 6 - Min avenue Jean Joxe
49100 Angers
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/1997
Activité : Commerce de gros de tous produits alimentaires, notamment fruits et légumes transports public routier de marchandises location de véhicules industriels sans chauffeur pour transport routier de marchandises
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
14/02/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 2001B01581
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
1 - 2 Rue PALMER
ZAC DES BETHUNES
95310 Saint Ouen l'Aumône
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/08/2001
Activité : Commerce de gros de tous produits alimentaires entreposage transport public de marchandises location de véhicules industriels
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
14/02/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1973B00090
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
Route de Montpellier
Marché d'Interêt Nationale
30000 Nîmes
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 09/04/1973
Activité : Commerce de gros de tous produits alimentaires surgeles entreposage, transports publics de marchandises location de vehicules industriels
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
14/02/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1955B00132
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
rue Konrad Adenauer Zae Excellence 2000
21800 Chevigny-Saint-Sauveur
FRANCE
Enseigne : POMONA
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/1941
Activité : Commerce de tous produits alimentaires, notamment produits surgelés
Origine du fonds : Divers
ONDS ACQUIS PAR APPORT AU MONTANT EVALUE A 52 555 007,61 - récédent propriétaire exploitan - A MONNOT ET CI
Type d’exploitation : Exploitation directe
14/02/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1955B00132
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
3 avenue de Strasbourg
ZAC Excellence 2000
21800 Chevigny-Saint-Sauveur
FRANCE
Enseigne : POMONA TERREAZUR
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 04/02/1980
Origine du fonds : Divers
- -
14/02/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1977B00477
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
29 Rue Urbain le Verrier
ZAC du Champ Dolin
69805 Saint Priest Cedex
France
Enseigne : POMONA PASSIONFROID
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/1977
Activité : Négoce gros, demi gros et à la commision, importation, exportation et entreposage de tous produits alimentaires, notamment de produits surgelés de toutes catégories, sorbets et glaces, ainsi que de produits alimentaires frais réfrigérés ou sous vide tels que viandes, charcuterie, abats de volailles, gibiers, salaisons, oeufs et ovo produits, lait et produits laitiers, pâtes, prépartions culinaires et plats cuisinés, sauces assaisonnements et condiments, transport public de marchandises, entreposage.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
14/02/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1977B00477
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
Rue Jacques de Vaucanson
ZA La Passelière
69780 Mions
France
Enseigne : POMONA TERREAZUR
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 05/10/2003
Activité : Négoce en gros et vente à la commission de tous produits alimentaires et notamment de fruits et légumes. Commerce des produits de l'horticulture ( commerce de gros). Entreposage, transport public de marchandises, location de véhicules industriels
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
14/02/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Bayonne (6401)
Numéro de gestion : 2010B00026
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
Zone Industrielle de Jalday
64500 Saint-Jean-de-Luz
FRANCE
Nom commercial : ETS THOMAS OLANO
Enseigne : POMONA TERREAZUR
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 04/01/2010
Activité : vente, achat, commission, courtage de tous crustacés, mollusques, poissons, coquillage et fruits de mer d'eau douce, vente de conserves de poissons et produits de la mer (détail). Le transport public routier de marchandises, la location de véhicules industriels ainsi que l'activité de commissionnaire de transports.
Origine du fonds : Transmission universelle du patrimoine à l'associé unique
cquis par transmission universelle du patrimoin - récédent exploitan - TABLISSEMENTS THOMAS OLAN
Type d’exploitation : Exploitation directe
14/02/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Châteauroux (3601)
Numéro de gestion : 2004B00137
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
Zone Industrielle
36110 Levroux
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2004
Activité : Commerce de vente en gros de fruits et légumes
Origine du fonds : Prise en location-gérance
ECU EN LOCATION-GERANC - récédent propriétair - ES PRIMEURS DU BERR
Type d’exploitation : Divers
13/02/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Coutances (5002)
Numéro de gestion : 2002B00343
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
30 route de Fougerolles (anciennement la Mare à Loison)
Saint-Quentin-sur-le-Homme
50220 Ducey
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 06/10/2002
Activité : Commerce de gros et demi gros de fruits primeurs, agrumes et légumes de toutes provenances et l'expédition et le transport de ces produits transport public routier, déménagement, messageries, camionnage et entreposage de toute nature, mécanique générale et entretien de tous véhicules commissionnaire de transport, grossiste à service complet Gasc.
Origine du fonds : Transmission universelle du patrimoine à l'associé unique
cquis par transmission universelle du patrimoin - récédent propriétaire exploitan - MERAUDE PRIMEUR
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/02/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 2008B00320
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
ZA de Lézéon
29800 Plouédern
FRANCE
Enseigne : POMONA TERREAZUR
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 26/04/2008
Activité : Vente en gros de fruits et légumes et tous produits de la terre
Origine du fonds : Transfert d'établissement (origine hors ressort)
ransfert d'établissement (origine hors ressort) du 34, route de Plouénan 29250 St Pol de Léon à ZA de Lézéon 29800 Plouéder - -
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/02/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1984B00071
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 09/01/1984
Activité : Commerce de gros de tous produits alimentaires surgelés entreposage, transport public de marchandises, location de véhicules industriels, vente de produits laitiers, charcuterie, oeufs
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/02/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1989B00698
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
2 Route de Wissous
ZI du Moulin à Vent
91383 Chilly Mazarin CEDEX
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/1989
Activité : Commerce de gros de tous produits alimentaires, entreposage, transport public de marchandises location de véhicules industriels
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/02/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1955B00244
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
Rue des Alliés
Marché d'Interêt National
38000 Grenoble
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/1941
Activité : Négoce en gros et vente à la commission de tous produits alimentaires notamment de fruits et légumes. Le transport public routier de marchandises ; location de véhiucles industriels pour le transport routier de marchandises avec conducteur.
Origine du fonds : Apport
- récédent exploitan - A MONNOT ET CI
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/02/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1955B00244
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
ZI
38120 Fontanil-Cornillon
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/05/1988
Activité : Commerce de gros de tous produits alimentaires surgelés. Transport public routier de marchandises , location de véhicules industriels pour le transport routier de marchandises avec conducteur
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/02/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1977B00427
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
6 avenue Paul Delorme
ZAC du Grand Launay
76120 Le Grand Quevilly
FRANCE
Enseigne : POMONA PASSIONFROID
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 05/09/1977
Activité : Négoce en gros demi-gros et à la commission importation exportation et entreposage de tous produits alimentaires notamment de produits surgelés de toutes catégories sorbets et glaces ainsi que de produits alimentaires frais réfrigères ou sous vide tels que charcuteries viandes et abats volailles gibiers salaisons oeufs et ovo produits laits et produits laitiers pâtes préparation culinaires et plats cuisines sauces Assaissonnements et condiments entreposage transport public de marchandises location de véhicules industriels
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/02/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 1955B00055
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
109 avenue de la Prospective - Asniere les Bourges
18000 Bourges
FRANCE
Enseigne : POMONA TERREAZUR
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/1941
Activité : Importation exportation commerce et négoce de tous produits alimentaires notamment des fruits et primeurs commerce de gros des produits de l'horticulture Entreposage transport public de marchandises
Origine du fonds : Apport
pport PROPRIETAIRE EXPLOITANT DEPUIS LE 31.01.0 - récédent propriétair - A MONNOT ET CI
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/02/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 1955B00055
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre
Enseigne : POMONA PASSIONFROID
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/1985
Activité : Négoce en gros demi-gros à la commission import export entreposage de produits alimentaires notamment de produits surgelés de toutes catégories sorbets glacés ainsi que de produits alimentaires frais réfrigères ou sous vide tels que charcuteries viandes abats volailles gibiers salaisons oeufs ovo produits laits produits laitiers pâtes préparations culinaires plats cuisines sauces assaisonnements condiments entreposage transport public de marchandises
Origine du fonds : Création
13/02/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2000B00152
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
Boulevard Antoine Becquerel
Z.A.C.Object'Ifs Sud
14123 Ifs
FRANCE
Enseigne : POMONA PASSIONFROID
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2000
Activité : Négoce en gros, demi-gros et à la commission, importation, exportation, entreposage de tous produits alimentaires, notamment de produits surgelés de toutes catégories, sorbets, glaces, produits alimentaires frais, réfrigérés ou sous vide tels que charcuteries, viandes et abats, volailles, gibiers, salaisons, oeufs et ovo produits, laits et produits laitiers, pâtes, préparations culinaires et plats cuisinés, sauces, assainnements et condiments, transport routier de marchandises, location de véhicules industriels pour le transport routier de marchandises avec conducteur
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/02/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1955B00061
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
7 rue de la Ballastière
88190 Golbey
FRANCE
Enseigne : POMONA
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/1944
Activité : Importation, exportation, commerce et negoce de tous produits alimentaires, notamment des fruits et primeurs, ainsi que des produits de l'horticulture, poissons frais et crustaces - entreposage transports publics publics routiers de marchandises et location de vehicules industriels pour le transport routier de marchandises
Origine du fonds : Divers
onds acquis par appor - -
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/02/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1955B00163
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
Z I. rue André Citroën
57365 Ennery
FRANCE
Enseigne : POMONA
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/1941
Activité : Négoce en gros et vente à la commission de tous produits alimentaires et notamment de fruits et primeurs - commerce en gros de produits de l'horticulture, entreposage, transport public de marchandises, location de véhicules industriels
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/02/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1955B00163
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
Cours de la Gare Marchandise
57000 Metz
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/1993
Origine du fonds : Divers
- -
13/02/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1955B00163
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
Z I. rue André Citroën
57365 Ennery
FRANCE
Enseigne : POMONA
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/1941
Activité : Négoce en gros et vente à la commission de tous produits alimentaires et notamment de fruits et primeurs - commerce en gros de produits de l'horticulture, entreposage, transport public de marchandises, location de véhicules industriels
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/02/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1955B00163
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
Cours de la Gare Marchandise
57000 Metz
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/1993
Origine du fonds : Divers
- -
13/02/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1955B00163
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
Z I. rue André Citroën
57365 Ennery
FRANCE
Enseigne : POMONA
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/1941
Activité : Négoce en gros et vente à la commission de tous produits alimentaires et notamment de fruits et primeurs - commerce en gros de produits de l'horticulture, entreposage, transport public de marchandises, location de véhicules industriels
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/02/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1955B00163
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
Cours de la Gare Marchandise
57000 Metz
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/1993
Origine du fonds : Divers
- -
13/02/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 1955B00055
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
109 avenue de la Prospective - Asniere les Bourges
18000 Bourges
FRANCE
Enseigne : POMONA TERREAZUR
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/1941
Activité : Importation exportation commerce et négoce de tous produits alimentaires notamment des fruits et primeurs commerce de gros des produits de l'horticulture Entreposage transport public de marchandises
Origine du fonds : Apport
pport PROPRIETAIRE EXPLOITANT DEPUIS LE 31.01.0 - récédent propriétair - A MONNOT ET CI
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/02/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 1955B00055
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre
Enseigne : POMONA PASSIONFROID
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/1985
Activité : Négoce en gros demi-gros à la commission import export entreposage de produits alimentaires notamment de produits surgelés de toutes catégories sorbets glacés ainsi que de produits alimentaires frais réfrigères ou sous vide tels que charcuteries viandes abats volailles gibiers salaisons oeufs ovo produits laits produits laitiers pâtes préparations culinaires plats cuisines sauces assaisonnements condiments entreposage transport public de marchandises
Origine du fonds : Création
07/11/2012 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 2002B00165
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
ZAC du Parc d'Activité de la Caille
74350 Allonzier-la-Caille
FRANCE
Enseigne : POMONA PASSIONFROID
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/2001
Activité : Commerce de gros de tous produits alimentaires, notamment produits surgelés produits laitiers, viande charcuterie volaille transport public de marchandises - location véhicules industriels
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
07/11/2012 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 2002B00165
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
ZAC Parc d'Activité de la Caille
74350 Allonzier-la-Caille
FRANCE
Enseigne : POMONA TERREAZUR
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 04/01/2003
Activité : commerce gros et demi gros de fruits et légumes et primeurs de poissons frais et coquillages, de produits surgelés et de fleurs naturelles, entreposage transport public de marchandises, location de véhicules industriels. Activité siège importation exportation commerce et négoce de tous produits alimentaires.
Origine du fonds : Transmission universelle du patrimoine à l'associé unique
ux termes d'une décision en date du 29.11.02 la sté POMONA SA, dont le siège social est à Antony (92160) 2-4 place du Gal De Gaulle (RCS Nanterre 552044992) en sa qualité d'actionnaire unique de la société Ets MEDAN DURET, a décidé la dissolution antiicpée de ladite société sans qu'il y ait lieu à liquidation, laquelle dissolution entraîne de plein droit la transmission universelle du patrimoine de la sté dissoute à son actionnaire unique et met fin au contrat de location-géréance existant entre les deux sociétés. paru dans le journal Le dauphiné du 03.12.02 - récédent propriétaire exploitan - TABLISSEMENTS MEDAN DURE
Type d’exploitation : Exploitation directe
07/11/2012 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 2002B00165
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
avenue des Genevriers
74200 Thonon-les-Bains
FRANCE
Enseigne : TERREAZUR
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 13/11/2013
Activité : Négoce en gros et vente à la commission de tous produits alimentaires et notamment de fruits et légumes, stockage
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
16/03/2012 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Limoges (8701)
Numéro de gestion : 1955B00116
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
30 - 40 rue Paul Claudel
ZI Romanet
87000 Limoges
FRANCE
Enseigne : Pomona Terreazur
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/1998
Activité : Commerce de gros de tous produits alimentaires et notamment de fruits et légumes transport public de marchandises et location de véhicules industriels
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
31/01/2012 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1955B00092
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
37 rue Thomas Edison
25000 Besançon
FRANCE
Enseigne : TERREAZUR
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2011
Activité : Négoce en gros et vente à la commission de tous produits alimentaires et notamment de fruits et légumes, commerce des produits de l'horticulture et exportation de tous produits
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
06/01/2012 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Rodez (1203)
Numéro de gestion : 2012B00016
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
870 rue de la Devèze Grande
ZA de Lioujas
12740 La Loubiere
FRANCE
Nom commercial : TRANSPRIM
Enseigne : TERREAZUR
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/01/2012
Activité : Vente en gros, demi-gros et détail de primeurs fruits et légumes
Origine du fonds : Transmission universelle du patrimoine à l'associé unique
cquis par transmission universelle du patrimoin - récédent propriétaire exploitan - RANSPRI
Type d’exploitation : Exploitation directe
28/12/2011 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 2011B00405
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
lieu dit Plaine de Lachaup
05000 Châteauvieux
FRANCE
Enseigne : POMONA PASSIONFROID
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 12/12/2011
Activité : Commerce de gros de produits alimentaires, notamment de produits surgelés et produits frais, transport public de marchandises, location de véhicules industriels.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
07/04/2011 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1955B00208
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
boulevard Gustave Roch Min
44200 Nantes
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/1952
Activité : produits alimentaires et notamment des fruits et primeurs. ( négoce en gros a la commission de tous ...)
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
07/04/2011 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1955B00208
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
rue Véga Zac de la Haute Forêt
BP 40137
44470 Carquefou
France
Enseigne : POMONA PASSIONFROID
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/1981
Activité : Commerce en gros de produits alimentaires, notamment de produits surgelés et produits frais, entreposage transport public de marchandises, location de véhicules industriels.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
07/04/2011 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1955B00208
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
58 boulevard Gustave Roch - Min halle A Marée - Postes 10 & 11
44200 Nantes
France
Enseigne : PECHERIES OCEANES DISTRIBUTION
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/1952
Activité : commerce de gros de poissons crustacés et mollusques
Origine du fonds : Transmission universelle du patrimoine à l'associé unique
- récédent propriétair - ECHERIES OCEANES DISTRIBUTIO
Type d’exploitation : Exploitation directe
07/02/2005 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1998B00147
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
ZA N°1 du Papillon - 550, rue Morane Saulnier
37210 Parcay Meslay
France
Enseigne : POMONA PASSIONFROID
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 05/01/1998
Activité : négoce de tous produits alimentaires notamment produits surgelés. Transport public routier de marchandises, location de véhicules industriels pour le transport routier de marchandises avec conducteur.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
07/02/2005 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1998B00147
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
avenue Vatel marché d Intérêt Régional de Rochepinard
37000 Tours
France
Enseigne : POMONA TERREAZUR
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/08/2003
Activité : vente en gros de fruits et légumes
Origine du fonds : Transmission universelle du patrimoine à l'associé unique
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/07/2002 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1981B00135
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
route de Coullonges
85490 Benet
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : commerce de gros de tous produits alimentaires - transports publics routiers de marchandises et location de véhicules industriels pour le trans- port routier de marchandises
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
16/10/2019 : Ajout
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : Numéro de gestion au Rcs de Nanterre : 2002 B 1902
03/05/2017 : Ajout
Greffe : Reims (5103)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 02/09/1955
Texte de l'observation : (Divers) Historique : Reimmatriculation du numéro 19 440 B le 2/9/55 Seige social immatricule au Rcs de Paris sous le numéro B 552 044 992
19/04/2017 : Ajout
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 86187
Date d’ajout de l’observation : 27/03/1969
Texte de l'observation : Société régie par la loi du 24 juillet 1966 et le décret du 23 mars 1967 sur les sociétés commerciales
19/04/2017 : Ajout
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 86188
Date d’ajout de l’observation : 10/10/2000
Texte de l'observation : Société ayant participé à l'opération de fusion : holding Arguelles - Sarl - cours bourbon - 76370 martin église (378 707 103 Rcs Dieppe)
19/04/2017 : Ajout
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : 86189
Date d’ajout de l’observation : 10/10/2000
Texte de l'observation : Société ayant participé à l'opération de fusion : fruit expansion - sa - 21 rue du pont neuf - 75001 Paris (378 288 823 Rcs Paris)
19/04/2017 : Ajout
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 86190
Date d’ajout de l’observation : 10/10/2000
Texte de l'observation : Société ayant participé à l'opération de fusion : Safruit - sa - Zi Edison - 25000 Besançon (682 820 022 Rcs Besançon)
19/04/2017 : Ajout
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 5
Numéro unique d’observation : 86193
Date d’ajout de l’observation : 10/10/2000
Texte de l'observation : Société ayant participé à l'opération de fusion : Aravis distribution - sa - Zi les Glaisins - 11 rue pré de Challes - 74940 Annecy le vieux (307 660 076 Rcs Annecy)
28/03/2017 : Ajout
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 21/10/1955
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé ZONE ANNEXE DU MARCHE NATIONAL 2EME AVENUE 59160 Lomme : DEBUT D'ACTIVITE LE 2/01/1975.
28/03/2017 : Ajout
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 21/10/1955
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé 3 ru e DE L'EUROPE 59160 Lomme : DATE DE DEBUT D'EXPLOI TATION : 01/07/1995.
28/03/2017 : Ajout
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 21/10/1955
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé 3 ru e de l'Europe 59160 Lomme : Date de début d'exploi tation : 01/05/1966.
28/03/2017 : Ajout
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 21/10/1955
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé 7 ru e de l'Europe 59160 Lomme : Date de début d'exploi tation : 22/11/1999
09/02/2017 : Ajout
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro unique d’identification d’une observation : 15
Numéro unique d’observation : 4538
Date d’ajout de l’observation : 02/08/2004
Texte de l'observation : ACHAT D'UN FONDS DE COMMERCE DE VENTE EN GROS DE FRUITS ET LEGUMES AU PRIX STIPULE DE 300 000 EUROS - VENDEUR : SZCZUPACK FRUITS (NON INSCRIT A CLERMONT FERRAND) - PUB : LA GAZETTE DU 08.07.04 ET RECTIF DU 05.08.04 - OPPOSITIONS : ENVAL 63530 ZA DE MOZAC AVENUE JEAN JAURES ET POUR LA CORRESPONDANCE :JURI 4 56 BD GUSTAVE FLAUBERT A CLERMONT FD - SANS OUVERTURE DE NOUVEL ETABLISSEMENT SERA RATTACHE A L'ETABLISSEMENT SECONDAIRE Date d'effet : 01/07/2004
09/02/2017 : Ajout
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro unique d’identification d’une observation : 18
Numéro unique d’observation : 1801
Date d’ajout de l’observation : 18/02/2013
Texte de l'observation : Transfert du siège social à compter du 08/02/2013 : Ancienne adresse : 2-4 PL. DU GENERAL DE GAULLE 92160 ANTONY Nouvelle adresse : 3 avenue Du Docteur Tenine 92160 Antony
13/01/2017 : Ajout
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 5
Date d’ajout de l’observation : 03/04/2006
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé 1 rue Roger Salengro, Garromanche 62230 Outreau : Précision concernant l'origine du fonds : Achat d'un fonds de commerce de vente en gros, demi-gros et détail de fruits, légumes et primeurs à compter du 1er Mars 2006 à la Société des Nouveaux Ets FOSSIEZ 67 Bld de Clocheville à BOULOGNE SUR MER (62200), et rattaché par la Société POMONA à l'exploitation de son fonds sis 1 Rue Roger Salengro Garromanche à OUTREAU (62230)
13/01/2017 : Ajout
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : PRECISION SUR L'ACTIVITE - Date de début d'activité : 01/06/1997.
04/10/2016 : Ajout
Greffe : Cherbourg (5001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 673
Date d’ajout de l’observation : 14/03/2008
Texte de l'observation : Acquisition par POMONA auprès de la Société CHEBROURG PRIMEURS du fonds de commerce de vente en gros demi-gros et détail ( y compris sur les foires et marchés) de fruits et légumes frais secs congelés et en conserves situé Parc d'activités de Sauxmarais 125 rue des chênes 50110 Tourlaville - Prix : 164 790.63 euros - Opp : Me DELARUE Notaire 595 Avenue des Prairies 50110 Tourlaville - La Presse de la Manche du 11/02/08
04/10/2016 : Ajout
Greffe : Cherbourg (5001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Numéro unique d’observation : 403
Date d’ajout de l’observation : 17/02/2011
Texte de l'observation : Fermeture de l'établissement complémentaire situé 125 rue des Chênes - Parc d'Activités de Sauxmarais 50110 Tourlaville à compter du 01/03/2008.
04/10/2016 : Ajout
Greffe : Cherbourg (5001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 8
Numéro unique d’observation : 353
Date d’ajout de l’observation : 20/02/2013
Texte de l'observation : Transfert du siège social à compter du 08/02/2013 : Ancienne adresse : 2 - 4 place du Général de Gaulle 92160 Antony Nouvelle adresse : 3 avenue du docteur Tenine 92160 Antony
03/09/2016 : Ajout
Greffe : Chambery (7301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 28/05/2009
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé route de Bourg Saint Maurice za, de la Grande Saulcette 73600 Moutiers Tarentaise : Pour l'établissement secondaire situé à MOUTIERS (73600), route de Bourg Saint Maurice, za la Grande Saulcette, il est donné la précision suivante concernant l'origine du fonds : Fonds reçu par transmission universelle du patrimoine des ETABLISSEMENTS BOIX (RCS 076 120 385) le 1er mai 2009.
20/06/2016 : Ajout
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 20
Texte de l'observation : RCS PARIS B 552.044.992. LA CONVERSION DU MONTANT DU CAPITAL DES FRANCS EN EUROS A ETE EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFE EN APPLICATION DU DECRET No 2001-474 DU 30 MAI 2001 : ANCIEN MONTANT : 24 200 000.00 FRF NOUVEAU MONTANT : 3 689 266.22 EUR
20/06/2016 : Ajout
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : F07/007861
Date d’ajout de l’observation : 05/04/2007
Texte de l'observation : Achat d'un fonds de commerce de Négoce de fruits et légumes frais sis à MIN de Toulouse 146 avenue des Etats Unis 31200 Toulouse POMONA TERREAZUR au prix stipulé de 40 000 euros - Vendeur : STAR FRUITS RCS : 394 053 763 - Publicité : La Gazette du Midi du 12.03.2007- Lieu des oppositions : Maître Jacques LAVERGNE, Avocat, 8 Port Saint Sauveur 31000 Toulouse - Date d'effet : Transfert de propriété fixé au 01.02.2007. BODACC du 25/03/2007 - N° A 483 - N° AP : 07AP00018 -
20/06/2016 : Ajout
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 24
Numéro unique d’observation : F16/017673
Date d’ajout de l’observation : 20/06/2016
Texte de l'observation : Modification de l'adresse postale de l'établissement secondaire : anciennement : MIN de Toulouse 146 avenue des Etats-Unis BP2316 31000 Toulouse - désormais : 146 et 200 avenue des Etats-Unis Boîte n.106 31200 Toulouse - au 04.05.2016 -
24/07/2015 : Ajout
Greffe : Tarbes (6502)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 2841
Date d’ajout de l’observation : 10/07/2015
Texte de l'observation : Ouverture de l'établissement secondaire situé rue des Garennes - ZAC Ecoparc 65320 Bordères-sur-l'Echez à compter du 06/07/2015 Transfert d'un établissement de 6 av d'Ossau ZI Berlanne 64160 MORLAAS à ZAC Ecoparc Rue des Garennes 65320 BORDERES SUR L'ECHEZ
29/06/2015 : Ajout
Greffe : Rennes (3501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 22/08/1988
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 22/08/1988 : - IMMATRICULATION A TITRE PRINCIPAL AU GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE.
29/06/2015 : Ajout
Greffe : Rennes (3501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : 23192
Date d’ajout de l’observation : 24/01/2013
Texte de l'observation : Transfert établissement secondaire dans le ressort du greffe. * du 01/06/2000 au 28/01/2013, rue du Colonel Dubois 35000 RENNES
29/06/2015 : Ajout
Greffe : Rennes (3501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 11
Numéro unique d’observation : 1
Texte de l'observation : - Date de début d'activité : 20/06/1988.
29/06/2015 : Ajout
Greffe : Rennes (3501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 3
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé rue du Lieutenant Colonel, Dubois cf 44336 35000 Rennes : Observation depuis le 22/08/1988 : - ORIGINE DE L'ETABLISSEMENT : * DU 01.01.1984 AU 01.06.2000, RENNES ZI ROUTE DE LORIENT, CREATION, TRANSFERE.
22/05/2014 : Ajout
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 26816
Date d’ajout de l’observation : 10/04/2000
Texte de l'observation : Précision sur l'activité : Achat d'une branche d'activité de vente en gros de produits frais de boucherie charcuterie volaille et produits surgelés (à l'exception des produits laitiers) dépendant d'un fonds sis rue e Mariotte 17180 Périgny moyennant le prix de 758 300 francs à la Sarl Lodigel Rcs la rochelle b 417 767 779 - le courrier français du 18-02-2000 - 1er avis publie au Bodacc le 27-03-2000 - oppositions au cabinet de me Garry Mommee 28 place de Verdun 17000 La Rochelle
29/07/2013 : Ajout
Greffe : Salon-de-Provence (1304)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99991
Texte de l'observation : Société anonyme à directoire
19/04/2013 : Ajout
Greffe : Lorient (5601)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : 4229
Date d’ajout de l’observation : 05/09/1994
Texte de l'observation : Devient propriétaire du fonds sis à Lorient, rue St-Exupery, ZI de Keryado, par apport au montant évalué à 1 400 000 F. Fonds dont elle était précédemment locataire gérante, de la société les grossistes lorientais Rcs B 316 915 305 - 79 B 209 - JAL : Les petites affiches du 04/05/1994. Déclarations de créances : Greffe de Lorient (56) à compter du 01/10/1993.
19/04/2013 : Ajout
Greffe : Lorient (5601)
Numéro unique d’identification d’une observation : 10
Numéro unique d’observation : 4415
Date d’ajout de l’observation : 10/07/2009
Texte de l'observation : Achat d'un établissement sis à Quimperlé 29300 17 boulevard de la gare pour adjonction au fonds secondaire sis à Lorient rue Saint-Exupéry zone industrielle de Kéryado - Activité "vente en gros de fruits et légumes" - Prix : 180 000 euros - Ancien propriétaire : ETABLISSEMENTS LE THOER-PRIMEURS (377 280 854) - Journal : Le Progrès de Cornouaille du 08.05.09 - Les oppositions seront reçues en l'étude de la SCP HOVELAQUE PERROT NIGEN notaires associés à Quimperlé 29300 16 boulevard de la Gare - 1er avis publié dans le bodacc N° 112 A du 14.06.09 - A compter du 01.04.09
18/03/2013 : Ajout
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : Immatriculation principale au TC de Nanterre sous le 2002 B 1902
15/02/2013 : Ajout
Greffe : Poitiers (8602)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 24/06/2002
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 24/06/2002 : Au 07.10.2002 fin de la location gérance, devient propriétaire suite à transmission du patrimoine de la SAS PEREZ (319 634 549 RCS POITIERS).
15/02/2013 : Ajout
Greffe : Amiens (8002)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 07/06/1995
Texte de l'observation : Historique des observations RCS : -IMMATRICULATION PRINCIPALE EFFECTUEE AU TC DE NANTERRE
15/02/2013 : Ajout
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 4924
Date d’ajout de l’observation : 26/04/2001
Texte de l'observation : ADJONCTION D'ACTIVITE : TRANSPORT PUBLIC ROUTIER DE MARCHANDISES ; LOCATION DE VEHICULES INDUSTRIELS POUR LE TRANSPORT ROUTIER DE MARCHANDISES AVEC CONDUCTEUR Date d'effet : 26/01/2001
15/02/2013 : Ajout
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 8079
Date d’ajout de l’observation : 17/07/2002
Texte de l'observation : TRANSFERT DU SIEGE ANCIEN : 21 RUE DU PONT NEUF 75001 PARIS NOUVEAU : 2-4 PLACE DU GENERAL DE GAULLE 92160 ANTONY RCS NANTERRE 2002 B 1902 Date d'effet : 01/07/2002
15/02/2013 : Ajout
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : RCS NANTERRE 2002 B 1902
15/02/2013 : Ajout
Greffe : Nancy (5402)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Texte de l'observation : REIMMATRICULATION DU Ne 237 B
15/02/2013 : Ajout
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 1857
Date d’ajout de l’observation : 09/06/1999
Texte de l'observation : CHANGEMENT D'ENSEIGNE ANCIENNE : ETABLISSEMENTS FRANCOT NOUVELLE : ETS FRANCOT PRIMEURS Date d'effet : 01/04/1999
15/02/2013 : Ajout
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 1342
Date d’ajout de l’observation : 05/04/2001
Texte de l'observation : EXTENSION DE L'ACTIVITE A : TRANSPORT PUBLIC ROUTIER DE MARCHANDISES, LOCATION DE VEHICULES INDUSTRIELS POUR LE TRANSPORT ROUTIER DE MARCHANDISES AVEC CONDUCTEUR Date d'effet : 26/01/2001
15/02/2013 : Ajout
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Numéro unique d’observation : 2514
Date d’ajout de l’observation : 08/07/2002
Texte de l'observation : TRANSFERT DU SIEGE SOCIAL SIS DE PARIS (75001) 21 RUE DU PONT NEUF (RCS PARIS) A ANTONY (92160) 2-4 PLACE DU GENERAL DE GAULLE (RCS NANTERRE) Date d'effet : 01/07/2002
15/02/2013 : Ajout
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro unique d’identification d’une observation : 10
Numéro unique d’observation : 88
Date d’ajout de l’observation : 08/01/2008
Texte de l'observation : Ouverture de l'établissement complémentaire situé 2 avenue Louis Lumière, Zone Industrielle 17180 Périgny à compter du 01/01/2008
15/02/2013 : Ajout
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : 1193
Date d’ajout de l’observation : 13/02/2013
Texte de l'observation : Transfert du siège social à compter du 08/02/2013 : Ancienne adresse : 2-4 place du Général de Gaulle 92160 Antony Nouvelle adresse : 3 avenue du Docteur Tenine 92160 Antony
15/02/2013 : Ajout
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 1292
Date d’ajout de l’observation : 15/02/2013
Texte de l'observation : Fermeture de l'établissement sis PERIGNY 17180 zone industrielle marché de gros à compter du 17/02/2012
14/02/2013 : Ajout
Greffe : Dijon (2104)
Numéro unique d’identification d’une observation : 7
Numéro unique d’observation : 260
Date d’ajout de l’observation : 13/01/2003
Texte de l'observation : PRISE EN GERANCE D'ELEMENTS D'UN FONDS DE COMMERCE DE "VENTE EN GROS DE PRODUITS LAITIERS ET AVICOLES" SIS RUE DES PUITS 70500 SEMMADON, L'ENSEIGNE, LE NOM COMMERCIAL, LA CLIENTELE, L'ACHALANDAGE LE MOBILIER COMMERCIALE ET LE MATERIEL A L'EXEPTION DE LA JOUISSANCE DES LOCAUX. CES ELEMENTS SERONT EXPLOITES A L'ETABLISSEMENT SECONDAIRE DE CHEVIGNY ST SAUVEUR (21800) DU LOCATAIRE GERANT. INSERTION UNIQUE : LA HAUTE SAONE AGRICOLE ET RURALE DU 23.08.2002 PRECEDENT EXPLOITANT : SA CHAPOY - RCS VESOUL GRAY B 817 380 074 FONDS RECU EN LOCATION GERANCE DE SA CHAPOY - RUE DES PUITS 70500 SEMMADON - RCS VESOUL-GRAY B 817 380 074 DU 01.08.2002 AU 31.07.2003, CONTRAT RENOUVELABLE PAR TACITE RECONDUCTION D'ANNEE EN ANNEE Date d'effet : 01/08/2002
14/02/2013 : Ajout
Greffe : Angers (4901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 8861
Date d’ajout de l’observation : 20/12/2000
Texte de l'observation : ADJONCTION DE L ACTIVITE DE TRANSPORT PUBLIC ROUTIER DE MARCHANDISES LOCATION DE VEHICULES INDUSTRIELS SANS CHAUFFUER POUR TRANSPORT ROUTIER DE MARCHANDISES Date d'effet : 01/07/2000
14/02/2013 : Ajout
Greffe : Angers (4901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 10
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Saumur ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce d'Angers. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe d'Angers décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
14/02/2013 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Texte de l'observation : DM du 06/10/1987 : Transfert de l'établissement secondaire du 2 rue de Dijon Port Edouard Herriot 69007 LYON au 4 rue de Dole Port Edouard Herriot 69367 LYON à compter du 08/06/87
14/02/2013 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : F09/024327
Date d’ajout de l’observation : 27/07/2009
Texte de l'observation : Fermeture d'un établissement secondaire sis 27 Rue Marcel Mérieux Zone Industrielle Montmartin 69960 CORBAS à compter du 28/02/2009
14/02/2013 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : F09/024330
Date d’ajout de l’observation : 27/07/2009
Texte de l'observation : Fermeture d'un établissement secondaire sis 2 Rue Joseph Marie Jacquard Lieudit Les Taches 69780 MIONS à compter du 30/04/2009
14/02/2013 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : F12/039659
Date d’ajout de l’observation : 25/10/2012
Texte de l'observation : Fermeture d'un établissement secondaire sis 30 Rue Pierre et Marie Curie 69780 SAINT-PIERRE-DE-CHANDIEU à compter du 30/01/2012
13/02/2013 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : F13/002033
Date d’ajout de l’observation : 13/02/2013
Texte de l'observation : Transfert du siège social du 2/4 Place DU GENERAL DE GAULLE 92160 ANTONY au 3 Avenue Du Docteur Tenine 92160 ANTONY à compter du 08/02/2013
13/02/2013 : Ajout
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 9
Numéro unique d’observation : 4879
Date d’ajout de l’observation : 21/05/2004
Texte de l'observation : Modification d'activité ETABLISSEMENT SIS A 13100 AIX EN PROVENCE ZA LES MILLES RUE DE LA FAMILLE LAURENS ACHAT D'ELEMENTS D'UN FONDS SAUF DROIT AU BAIL AU PRIX STIPULE DE 70 000 EUROS. JOURNAL : LES PETITES AFFICHES DU 09/01/2004. OPPOSITIONS : AU SIEGE DU FONDS VENDU SOIT 132-134, AVENUE DE LA ROUBINE 06150 CANNES LA BOCCA. ACHAT DE CLIENTELE, ACHALANDAGE A LA SOCIETE POMONA EPISAVEURS SAS 95, RUE PARMENTIER 59650 VILLENEUVE D'ASCQ RCS ROUBAIX 476 980 321, D'UN COMMERCE DE VENTE DE PRODUITS FRAIS (PRODUITS LAITIERS, CHARCUTERIE, OEUFS) SIS A CANNES LA BOCCA (06150) 132-134, AVENUE DE LA ROUBINE, BRANCHE D'ACTIVITE QUI SERA RATTACHEE A L'ETABLISSEMENT SECONDAIRE ZA LES MILLES RUE DE LA FAMILLE LAURENS 13100 AIX EN PROVENCE A L'EXCLUSION DE TOUTE ENSEIGNE, TOUT NOM COMMERCIAL, TOUT DROIT AU BAIL ET TOUS ELEMENTS CORPORELS Date d'effet : 05/01/2004
13/02/2013 : Ajout
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 10
Numéro unique d’observation : 4879
Date d’ajout de l’observation : 21/05/2004
Texte de l'observation : ADJONCTION D'ACTIVITE : VENTE DE PRODUITS LAITIERS, CHARCURTERIE, OEUFS
13/02/2013 : Ajout
Greffe : Bourges (1801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 2598
Date d’ajout de l’observation : 13/08/1990
Texte de l'observation : MODIFICATION 2598 du 13 AOUT 1990 : CONCERNE SUCCURSALE SISE A BOURGES Av. de la Prospective : -A compter du 1ER JUIN 1990 : E xtension de l'activité à : Entrepose, transport public de marcha ndises, location de véhicules industriels
13/02/2013 : Ajout
Greffe : Bourges (1801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Numéro unique d’observation : 3748
Date d’ajout de l’observation : 28/09/2004
Texte de l'observation : Adjonction d'activité CONCERNE LE FONDS SIS 18000 BOURGES ZI N°1 D'ASNIERES CHEMIN DE MONTBOULIN A COMPTER DU 01.06.04 ADJONCTION DE L'ENSEIGNE : POMONA PASSIONFROID MODIFICATION DE L'ACTIVITE : NEGOCE EN GROS DEMI-GROS A LA COMMISSION IMPORT EXPORT ENTREPOSAGE DE PRODUITS ALIMENTAIRES NOTAMMENT DE PRODUITS SURGELES DE TOUTES CATEGORIES SORBETS GLACES AINSI QUE DE PRODUITS ALIMENTAIRES FRAIS REFRIGERES OU SOUS VIDE TELS QUE CHARCUTERIES VIANDES ABATS VOLAILLES GIBIERS SALAISONS OEUFS OVO PRODUITS LAITS PRODUITS LAITIERS PATES PREPARATIONS CULINAIRES PLATS CUISINES SAUCES ASSAISONNEMENTS CONDIMENTS ENTREPOSAGE Date d'effet : 01/06/2004
13/02/2013 : Ajout
Greffe : Bourges (1801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 8
Numéro unique d’observation : 3750
Date d’ajout de l’observation : 28/09/2004
Texte de l'observation : Adjonction d'activité CONCERNE LE FONDS SIS -18000 BOURGES 109 AV DE LA PROSPECTIVE SUPPRESSION DE L'ACTIVITE : LOCATION DE VEHICULES INDUSTRIELS AJONCTION DE L'ENSEIGNE : POMONA TERREAZUR Date d'effet : 01/06/2004
13/02/2013 : Ajout
Greffe : Bourges (1801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 395
Date d’ajout de l’observation : 28/01/2005
Texte de l'observation : Modification autre A COMPTER DU 01.12.04 POURSUITE DE LA LOCATION GERANCE SUITE A TRANSFERT DU FONDS SIS 36110 LEVROUX ZONE INDUSTRIELLE AU 18000 BOURGES 109 AV DE LA PROSPECTIVE ASNIERE LES BOURGES Date d'effet : 01/12/2004
13/02/2013 : Ajout
Greffe : Bourges (1801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : 926
Date d’ajout de l’observation : 03/03/2005
Texte de l'observation : Modification autre A COMPTER DU 31.01.05 DISSOLUTION ENTRAINANT DE PLEIN DROIT LA TRANSMISSION UNIVERSELLE DU PATRIMOINE DE LA SOCIETE DISSOUTE PRIMEURS DU BERRY A SON ASSOCIE UNIQUE POMONA FIN DU CONTRAT DE LOCATION GERANCE EXISTANT ENTRE CES DEUX SOCIETES MODIFICATION DU MODE D'EXPLOITATION ANCIEN : LOCATAIRE GERANT NOUVEAU : PROPRIETAIRE EXPLOITANT Date d'effet : 31/01/2005
13/02/2013 : Ajout
Greffe : Bourges (1801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 15
Numéro unique d’observation : 2282
Date d’ajout de l’observation : 30/05/2006
Texte de l'observation : Ouverture d'un établissement secondaire dans le ressort SUIVANT ACTE SSP EN DATE A ST DOULCHARD DU 03.04.06 A COMPTER DU 01.04.06 OUVERTURE SUR ACHAT DE LA SOCIETE PRIMEURS DU LOIR ET CHER INSCRITE AU RCS DE BOURGES B 403 031 271 D'UN ETABLISSEMENT SECONDAIRE SIS ET EXPLOITE : -18230 ST DOULCHARD RUE ANDRE EET EDOUARD MICHELIN -PRIX : 325 000 EUROS -ACTIVITES : GROS ET DEMI GROS DE FRUITS LEGUMES ET PRIMEURS -ENTREE EN JOUISSANCE : 01.04.06 -DATE DE DEBUT ACTIVITE : 01.04.06 -OPPOSITIONS : SOCIETE FIDAL 4 ALLEE ALBERT MEARY BP 241 18005 BOURGES CEDEX -COURRIER FRANCAIS DU 14.04.06 Date d'effet : 01/04/2006
13/02/2013 : Ajout
Greffe : Bourges (1801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 18
Numéro unique d’observation : 5136
Date d’ajout de l’observation : 04/12/2007
Texte de l'observation : Fermeture de l'établissement COMPLEMENTAIRE situé rue André Et Edouard Michelin 18230 Saint-Doulchard à compter du 30/09/2007
13/02/2013 : Ajout
Greffe : Evry (7801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 11
Numéro unique d’observation : 39313
Date d’ajout de l’observation : 29/03/1989
Texte de l'observation : Création
13/02/2013 : Ajout
Greffe : Epinal (8801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 03/11/1992
Texte de l'observation : REIMMATRICULATION DU Ne 11 356 B
13/02/2013 : Ajout
Greffe : Brest (2901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 2220
Date d’ajout de l’observation : 16/05/2008
Texte de l'observation : Ouverture d'un nouvel établissement suite à transfert à compter du 26/04/2008: Ancienne adresse: 34 route de Plouénan 29250 St Pol de Léon Nouvelle adresse: ZA de Lézéon 29800 Plouédern
13/02/2013 : Ajout
Greffe : Metz (5751)
Numéro unique d’identification d’une observation : 8
Date d’ajout de l’observation : 05/07/2002
Texte de l'observation : Notification intergreffe MO Siège transfère de : 21 rue du pont neuf - 75001 Paris (Rcs Paris) à : 2-4 place du général de Gaulle - 92160 Antony (Rcs Nanterre) à compter du 01.07.2002
13/02/2013 : Ajout
Greffe : Metz (5751)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : Reimmatriculation du No B 1653
13/02/2013 : Ajout
Greffe : Metz (5751)
Numéro unique d’identification d’une observation : 8
Date d’ajout de l’observation : 05/07/2002
Texte de l'observation : Notification intergreffe MO Siège transfère de : 21 rue du pont neuf - 75001 Paris (Rcs Paris) à : 2-4 place du général de Gaulle - 92160 Antony (Rcs Nanterre) à compter du 01.07.2002
13/02/2013 : Ajout
Greffe : Metz (5751)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : Reimmatriculation du No B 1653
13/02/2013 : Ajout
Greffe : Metz (5751)
Numéro unique d’identification d’une observation : 8
Date d’ajout de l’observation : 05/07/2002
Texte de l'observation : Notification intergreffe MO Siège transfère de : 21 rue du pont neuf - 75001 Paris (Rcs Paris) à : 2-4 place du général de Gaulle - 92160 Antony (Rcs Nanterre) à compter du 01.07.2002
13/02/2013 : Ajout
Greffe : Metz (5751)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : Reimmatriculation du No B 1653
13/02/2013 : Ajout
Greffe : Bourges (1801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 2598
Date d’ajout de l’observation : 13/08/1990
Texte de l'observation : MODIFICATION 2598 du 13 AOUT 1990 : CONCERNE SUCCURSALE SISE A BOURGES Av. de la Prospective : -A compter du 1ER JUIN 1990 : E xtension de l'activité à : Entrepose, transport public de marcha ndises, location de véhicules industriels
13/02/2013 : Ajout
Greffe : Bourges (1801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Numéro unique d’observation : 3748
Date d’ajout de l’observation : 28/09/2004
Texte de l'observation : Adjonction d'activité CONCERNE LE FONDS SIS 18000 BOURGES ZI N°1 D'ASNIERES CHEMIN DE MONTBOULIN A COMPTER DU 01.06.04 ADJONCTION DE L'ENSEIGNE : POMONA PASSIONFROID MODIFICATION DE L'ACTIVITE : NEGOCE EN GROS DEMI-GROS A LA COMMISSION IMPORT EXPORT ENTREPOSAGE DE PRODUITS ALIMENTAIRES NOTAMMENT DE PRODUITS SURGELES DE TOUTES CATEGORIES SORBETS GLACES AINSI QUE DE PRODUITS ALIMENTAIRES FRAIS REFRIGERES OU SOUS VIDE TELS QUE CHARCUTERIES VIANDES ABATS VOLAILLES GIBIERS SALAISONS OEUFS OVO PRODUITS LAITS PRODUITS LAITIERS PATES PREPARATIONS CULINAIRES PLATS CUISINES SAUCES ASSAISONNEMENTS CONDIMENTS ENTREPOSAGE Date d'effet : 01/06/2004
13/02/2013 : Ajout
Greffe : Bourges (1801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 8
Numéro unique d’observation : 3750
Date d’ajout de l’observation : 28/09/2004
Texte de l'observation : Adjonction d'activité CONCERNE LE FONDS SIS -18000 BOURGES 109 AV DE LA PROSPECTIVE SUPPRESSION DE L'ACTIVITE : LOCATION DE VEHICULES INDUSTRIELS AJONCTION DE L'ENSEIGNE : POMONA TERREAZUR Date d'effet : 01/06/2004
13/02/2013 : Ajout
Greffe : Bourges (1801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 395
Date d’ajout de l’observation : 28/01/2005
Texte de l'observation : Modification autre A COMPTER DU 01.12.04 POURSUITE DE LA LOCATION GERANCE SUITE A TRANSFERT DU FONDS SIS 36110 LEVROUX ZONE INDUSTRIELLE AU 18000 BOURGES 109 AV DE LA PROSPECTIVE ASNIERE LES BOURGES Date d'effet : 01/12/2004
13/02/2013 : Ajout
Greffe : Bourges (1801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : 926
Date d’ajout de l’observation : 03/03/2005
Texte de l'observation : Modification autre A COMPTER DU 31.01.05 DISSOLUTION ENTRAINANT DE PLEIN DROIT LA TRANSMISSION UNIVERSELLE DU PATRIMOINE DE LA SOCIETE DISSOUTE PRIMEURS DU BERRY A SON ASSOCIE UNIQUE POMONA FIN DU CONTRAT DE LOCATION GERANCE EXISTANT ENTRE CES DEUX SOCIETES MODIFICATION DU MODE D'EXPLOITATION ANCIEN : LOCATAIRE GERANT NOUVEAU : PROPRIETAIRE EXPLOITANT Date d'effet : 31/01/2005
13/02/2013 : Ajout
Greffe : Bourges (1801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 15
Numéro unique d’observation : 2282
Date d’ajout de l’observation : 30/05/2006
Texte de l'observation : Ouverture d'un établissement secondaire dans le ressort SUIVANT ACTE SSP EN DATE A ST DOULCHARD DU 03.04.06 A COMPTER DU 01.04.06 OUVERTURE SUR ACHAT DE LA SOCIETE PRIMEURS DU LOIR ET CHER INSCRITE AU RCS DE BOURGES B 403 031 271 D'UN ETABLISSEMENT SECONDAIRE SIS ET EXPLOITE : -18230 ST DOULCHARD RUE ANDRE EET EDOUARD MICHELIN -PRIX : 325 000 EUROS -ACTIVITES : GROS ET DEMI GROS DE FRUITS LEGUMES ET PRIMEURS -ENTREE EN JOUISSANCE : 01.04.06 -DATE DE DEBUT ACTIVITE : 01.04.06 -OPPOSITIONS : SOCIETE FIDAL 4 ALLEE ALBERT MEARY BP 241 18005 BOURGES CEDEX -COURRIER FRANCAIS DU 14.04.06 Date d'effet : 01/04/2006
13/02/2013 : Ajout
Greffe : Bourges (1801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 18
Numéro unique d’observation : 5136
Date d’ajout de l’observation : 04/12/2007
Texte de l'observation : Fermeture de l'établissement COMPLEMENTAIRE situé rue André Et Edouard Michelin 18230 Saint-Doulchard à compter du 30/09/2007
07/11/2012 : Ajout
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro unique d’identification d’une observation : 8
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Thonon-les-Bains ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Thonon-les-Bains. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Thonon-les-bains décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
16/03/2012 : Ajout
Greffe : Limoges (8701)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : REIMMATRICULATION DE L'ANCIEN N[ R.C. 16.151 DU 30/12/42 SOUS LE N[ 55B116 DU : 01.09.55
31/01/2012 : Ajout
Greffe : Besançon (2501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : - Avenant à la modification du transfert de l'ETS secondaire sis à Besançon ZI rue Edison, à Pirey ZI 3 rue de l'industrie en date du 1er janvier 2000 : - La gérance consentie à la sa Pomona par la sa Safruit s'est poursuivie à la nouvelle adresse, jusqu'au 29 mars 2000, date de la fusion.
06/01/2012 : Ajout
Greffe : Rodez (1203)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Numéro unique d’observation : 3607
Date d’ajout de l’observation : 09/09/2013
Texte de l'observation : Transfert de l'établissement secondaire à compter du 01/07/2013 : Ancienne adresse : avenue de Bamberg 12000 Rodez Nouvelle adresse : 870 rue de la Devèze Grande ZA de Lioujas 12740 La Loubière Modificatio de l'enseigne à compter du 01/07/2013 : Ancienne enseigne : POMONA TERRAZUR Nouvelle enseigne : TERRAZUR
07/04/2011 : Ajout
Greffe : Nantes (4401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 14/09/1955
Texte de l'observation : Historique : -REIMMATRICULATION DU N. 4101 B- -STE REGIE PAR A LOI DU 24.07.66 ET LE DECRET DU 23.03 .67 SUR LES STES COMMERCIALES. ( DELIBERATION EN D ATE DU 27 MARS 1969) . LE SIEGE SOCIAL SIS A PARIS DEPEND DU GREFFE DE PARIS - RCS PARIS B 552 044 9 92 ============== - FORME : S.A. REGIE PAR LES ART ICLES 118 A 150 DE LA LOI SUR LES SOCIETES COMMERC IALES .
07/02/2005 : Ajout
Greffe : Tours (3701)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 2
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé aven ue Vatel marché d'Intérêt Régional de Rochepinard 37000 Tours : Observation depuis le 18/02/1998 : - FONDS PRECEDEMMENT RECU EN LOCATION-GERANCE DE ST E JLM PRIMEURS, SIEGE SOCIAL : MARCHE D'INTERET RE GIONAL DE ROCHEPINARD 37000 TOURS, DU 01/04/2004 A U 17/12/2004
07/02/2005 : Ajout
Greffe : Tours (3701)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 18/02/1998
Texte de l'observation : Historique : - IMMATRICULATION PRINCIPALE EFFECTUE E AU GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS PUIS NANTERRE - ANCIEN SIEGE SOCIAL : 21 RUE DU PONT NE UF A PARIS (75001)
07/02/2005 : Ajout
Greffe : Tours (3701)
Numéro unique d’identification d’une observation : 9
Numéro unique d’observation : 9
Date d’ajout de l’observation : 06/02/2013
Texte de l'observation : PRECISION SUR L'ADRESSE DU SIEGE : CERTIFICAT DE LA MAIRIE DE PARCAY MESLAY EN DATE DU 04/01/2013 ATTESTANT QUE L'ADRESSE ZA DU PAPILLON EST DESORMAIS ZA N°1 DU PAPILLON 550 RUE MORANE SAULNIER SUITE MODIFICATION MUNICIPALE(mention effectuée en vertu de l'art.R.123-126 du code de commerce)
09/07/2002 : Ajout
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 11
Numéro unique d’observation : 1
Texte de l'observation : - Date de début d'activité : 30/03/1981.
09/07/2002 : Ajout
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2002
Texte de l'observation : : Conversion du capital social en EUROS effectuée d'office par le Greffier du Tribunal de Commerce en application du décret n° 2001-474 du 30/05/2001
Personnes morales :
16/10/2019 : POMONA
Greffe : Mulhouse (6852)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 01/09/1955

Economie sociale et solidaire : Non
03/05/2017 : P O M O N A
Greffe : Reims (5103)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 02/09/1955

Economie sociale et solidaire : Non
19/04/2017 : POMONA
Greffe : Nanterre (9201)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/04/2002
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 01/07/2002

Type de capital : Fixe
Capital : 6567380.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 26 années
28/03/2017 : POMONA
Greffe : Lille Métropole (5910)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 21/10/1955
Date à laquelle la personne commence son activité : 21/10/1955

Economie sociale et solidaire : Non
09/02/2017 : POMONA
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 06/07/1961

Economie sociale et solidaire : Non
13/01/2017 : POMONA
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 04/07/1997

Economie sociale et solidaire : Non
04/10/2016 : POMONA
Greffe : Cherbourg (5001)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 30/10/2007

Economie sociale et solidaire : Non
03/09/2016 : POMONA
Greffe : Chambery (7301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 21/01/2009
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 21/01/2009

Economie sociale et solidaire : Non
20/06/2016 : POMONA
Greffe : Toulouse (3102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 03/09/1976

Economie sociale et solidaire : Non
17/03/2016 : POMONA
Greffe : Fréjus (8303)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 18/01/2010

Economie sociale et solidaire : Non
23/12/2015 : POMONA
Greffe : Sens (8903)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 05/04/1968

Economie sociale et solidaire : Non
28/07/2015 : POMONA
Greffe : Pau (6403)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 17/01/1984

Economie sociale et solidaire : Non
24/07/2015 : POMONA
Greffe : Tarbes (6502)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 10/07/2015
Date à laquelle la personne commence son activité : 06/07/2015

Economie sociale et solidaire : Non
29/06/2015 : P O M O N A
Greffe : Rennes (3501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/08/1988

Economie sociale et solidaire : Non
22/05/2014 : POMONA
Greffe : Bordeaux (3302)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 06/11/1941

Economie sociale et solidaire : Non
27/09/2013 : POMONA
Greffe : Créteil (9401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 30/06/1989

Economie sociale et solidaire : Non
29/07/2013 : POMONA
Greffe : Salon-de-Provence (1304)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 29/11/1993

Economie sociale et solidaire : Non
29/07/2013 : POMONA
Greffe : Le Mans (7202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/07/1998

Economie sociale et solidaire : Non
24/07/2013 : POMONA
Greffe : Toulon (8305)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 12/02/2010

Economie sociale et solidaire : Non
19/04/2013 : POMONA
Greffe : Lorient (5601)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 07/12/1993

Economie sociale et solidaire : Non
18/03/2013 : POMONA
Greffe : Strasbourg (6752)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 30/12/1925

Economie sociale et solidaire : Oui
14/03/2013 : POMONA
Greffe : Brive (1901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 05/01/2012

Economie sociale et solidaire : Non
04/03/2013 : POMONA
Greffe : Romans (2602)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 17/01/2011
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 13/03/1929

Economie sociale et solidaire : Non
22/02/2013 : POMONA
Greffe : Dieppe (7601)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 29/11/2004

Economie sociale et solidaire : Non
21/02/2013 : POMONA
Greffe : Saint-Malo (3502)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 17/12/1998

Economie sociale et solidaire : Non
20/02/2013 : POMONA
Greffe : Orléans (4502)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 30/08/1955
Date à laquelle la personne commence son activité : 30/08/1955

Economie sociale et solidaire : Non
20/02/2013 : POMONA
Greffe : Agen (4701)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 03/11/2009

Economie sociale et solidaire : Non
19/02/2013 : POMONA
Greffe : Nice (0605)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 04/08/1999

Economie sociale et solidaire : Non
19/02/2013 : POMONA
Greffe : Perpignan (6601)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 10/06/2003
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/06/2002

Economie sociale et solidaire : Non
15/02/2013 : POMONA
Greffe : Poitiers (8602)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 24/06/2002

Economie sociale et solidaire : Non
15/02/2013 : POMONA
Greffe : Aurillac (1501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 11/01/2012

Economie sociale et solidaire : Non
15/02/2013 : P O M O N A
Greffe : Amiens (8002)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 07/06/1995
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/04/1995

Economie sociale et solidaire : Non
15/02/2013 : POMONA
Greffe : Nancy (5402)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 25/08/1955

Economie sociale et solidaire : Non
15/02/2013 : POMONA
Greffe : La Rochelle (1704)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 03/05/1999

Economie sociale et solidaire : Non
15/02/2013 : POMONA
Greffe : Montpellier (3405)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/10/1987

Economie sociale et solidaire : Non
14/02/2013 : POMONA
Greffe : Angers (4901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/08/1997

Economie sociale et solidaire : Non
14/02/2013 : POMONA
Greffe : Châteauroux (3601)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 14/05/2004

Economie sociale et solidaire : Non
14/02/2013 : POMONA
Greffe : Nîmes (3003)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 24/04/1973

Economie sociale et solidaire : Non
14/02/2013 : POMONA
Greffe : Pontoise (7802)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 03/08/2001

Economie sociale et solidaire : Non
14/02/2013 : POMONA
Greffe : Bayonne (6401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 12/01/2010

Economie sociale et solidaire : Non
14/02/2013 : POMONA
Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 20/04/1977

Economie sociale et solidaire : Non
14/02/2013 : POMONA
Greffe : Dijon (2104)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 01/09/1955

Economie sociale et solidaire : Non
13/02/2013 : POMONA
Greffe : Brest (2901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 16/05/2008

Economie sociale et solidaire : Non
13/02/2013 : POMONA
Greffe : Rouen (7608)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 08/11/1977

Economie sociale et solidaire : Non
13/02/2013 : POMONA
Greffe : Epinal (8801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 29/08/1955

Economie sociale et solidaire : Non
13/02/2013 : POMONA
Greffe : Caen (1402)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 03/04/2000

Economie sociale et solidaire : Non
13/02/2013 : POMONA
Greffe : Evry (7801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 29/03/1989

Economie sociale et solidaire : Non
13/02/2013 : POMONA
Greffe : Coutances (5002)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 06/12/2002

Economie sociale et solidaire : Non
13/02/2013 : POMONA
Greffe : Bourges (1801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/08/1955

Economie sociale et solidaire : Non
13/02/2013 : POMONA
Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 28/11/1942

Economie sociale et solidaire : Non
13/02/2013 : POMONA
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 01/03/1984

Economie sociale et solidaire : Non
13/02/2013 : POMONA
Greffe : Metz (5751)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 20/08/1955

Economie sociale et solidaire : Non
13/02/2013 : POMONA
Greffe : Metz (5751)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 20/08/1955

Economie sociale et solidaire : Non
13/02/2013 : POMONA
Greffe : Metz (5751)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 20/08/1955

Economie sociale et solidaire : Non
13/02/2013 : POMONA
Greffe : Bourges (1801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/08/1955

Economie sociale et solidaire : Non
07/11/2012 : POMONA
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/04/2002

Economie sociale et solidaire : Non
16/03/2012 : POMONA
Greffe : Limoges (8701)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 30/12/1942

Economie sociale et solidaire : Non
31/01/2012 : POMONA
Greffe : Besançon (2501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 29/08/1955

Economie sociale et solidaire : Non
06/01/2012 : POMONA
Greffe : Rodez (1203)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 11/01/2012

Economie sociale et solidaire : Non
28/12/2011 : POMONA
Greffe : Gap (0501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/12/2011

Economie sociale et solidaire : Non
07/04/2011 : POMONA
Greffe : Nantes (4401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 14/09/1955
Date à laquelle la personne commence son activité : 14/09/1955

Economie sociale et solidaire : Non
07/02/2005 : POMONA
Greffe : Tours (3701)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 18/02/1998
Date à laquelle la personne commence son activité : 18/02/1998

Economie sociale et solidaire : Non
09/07/2002 : POMONA
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/05/1981
Date à laquelle la personne commence son activité : 22/05/1981

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
30/09/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2002B01902
Dépôt : N°14094 déposé le 13/04/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2002B01902
Dépôt : N°13651 déposé le 10/05/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2002B01902
Dépôt : N°5622 déposé le 24/04/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2002B01902
Dépôt : N°4248 déposé le 02/04/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2002B01902
Dépôt : N°4568 déposé le 15/04/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2002B01902
Dépôt : N°5427 déposé le 23/04/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2002B01902
Dépôt : N°5982 déposé le 29/04/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2002B01902
Dépôt : N°7017 déposé le 23/04/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2002B01902
Dépôt : N°5465 déposé le 11/05/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2002B01902
Dépôt : N°4953 déposé le 11/04/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2002B01902
Dépôt : N°6013 déposé le 02/05/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2002B01902
Dépôt : N°4422 déposé le 21/04/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2002B01902
Dépôt : N°5254 déposé le 22/04/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2002B01902
Dépôt : N°4368 déposé le 26/04/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2002B01902
Dépôt : N°5293 déposé le 28/04/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/09/2022 : Compte annuel complet
Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 9894 du 05/05/2023
Numéro de gestion : 2002B01902
Code activité : 4639B : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2021
Conditions de saisie : Comptes annuels non saisis - Illisibles, présentant des caractères trop gras (10)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires220 301220 301220 301
AHFonds commercial23 127 39021 632 5931 494 7971 876 330
AJAutres immobilisations incorporelles17 185 10116 300 356884 745883 161
ANTerrains26 708 7913 155 09023 553 70122 643 576
APConstructions116 811 86869 169 71547 642 15352 359 398
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels62 403 25752 216 87510 186 38211 643 174
ATAutres immobilisations corporelles56 339 15242 967 71413 371 43813 321 970
AVImmobilisations en cours2 178 6412 178 641607 853
AXAvances et acomptes115 506115 506126 177
CUAutres participations228 022 9145 806 259222 216 655218 986 881
BBCréances rattachées à des participations7 6227 622
BDAutres titres immobilisés56 16044 12012 04012 040
BFPrêts5 242 01192 8165 149 1952 591 408
BHAutres immobilisations financières2 738 5374 6312 733 9062 579 275
BJTOTAL (I)541 157 251211 397 790329 759 461327 851 544
BLMatières premières, approvisionnements1 403 1128 8821 394 2301 367 604
BTMarchandises65 890 776250 82165 639 95663 228 395
BVAvances et acomptes versés sur commandes902 379902 379932 324
BXClients et comptes rattachés291 038 6665 659 140285 379 526274 305 259
BZAutres créances239 975 870157 779239 818 092107 849 987
CDValeurs mobilières de placement444 511444 51165 572 855
CFDisponibilités44 034 50844 034 50856 725 876
CHCharges constatées d’avance2 698 6662 698 6662 767 283
CJTOTAL (II)646 388 4896 076 621640 311 867572 749 584
CNEcarts de conversion actif (V)15 31715 317242
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 187 561 056217 474 412970 086 645900 601 370
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel6 567 3806 567 380
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...3 522 5863 522 586
DDRéserve légale (1)765 980765 980
DFRéserves réglementées (1)3 688 3003 688 300
DGAutres réserves5 826 9235 826 923
DHReport à nouveau310 027 838278 415 514
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)60 348 65749 282 582
DJSubventions d’investissement36 22943 681
DKProvisions réglementées5 249 9687 299 075
DLTOTAL (I)396 033 860355 412 020
DPProvisions pour risques12 822 0308 375 363
DQProvisions pour charges4 376 8962 617 527
DRTOTAL (III)17 198 92610 992 890
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)123 574 66993 522 942
DVEmprunts et dettes financières divers (4)5 983 6586 910 182
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours559 219536 907
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés235 925 763234 229 534
DYDettes fiscales et sociales98 720 969100 027 067
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés30 506 80630 321 144
EAAutres dettes61 409 12668 443 301
EBProduits constatés d’avance (2)8 2578 257
ECTOTAL (IV)556 688 466533 999 334
ED(V)165 392197 125
EETOTAL GENERAL (I à V)970 086 645900 601 370
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an472 852 904
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.34 344 254
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises2 147 483 6472 140 940 755
FGProduction vendue services79 966 67075 985 617
FJChiffres d’affaires nets2 147 483 6472 147 483 647
FOSubventions d’exploitation450 15873 669
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges5 873 2288 315 196
FQAutres produits200 03288 157
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 147 483 6472 147 483 647
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)1 657 080 9251 597 466 664
FTVariation de stock (marchandises)-2 378 919-3 741 686
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements24 538 14224 766 216
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-27 734109 107
FWAutres achats et charges externes236 519 830221 710 854
FXImpôts, taxes et versements assimilés28 415 06327 310 935
FYSalaires et traitements223 155 793212 222 889
FZCharges sociales92 024 60988 707 908
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements18 303 46718 796 219
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions2 880 5622 787 970
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions8 024 0892 927 816
GEAutres charges2 107 9142 136 924
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 147 483 6472 147 483 647
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)20 510 20530 201 577
GJProduits financiers de participations24 290 30919 950 764
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé95 79731 522
GLAutres intérêts et produits assimilés901 5441 445 015
GMReprises sur provisions et transferts de charges613 97110 404 359
GNDifférences positives de change762 266545 676
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement3 26212 778
GPTotal des produits financiers (V)26 667 14832 390 114
GQDotations financières sur amortissements et provisions2 400 202316 322
GRIntérêts et charges assimilées1 473 1122 565 295
GSDifférences négatives de change17 106115 389
GTCharges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement431
GUTotal des charges financières (VI)3 890 4242 997 036
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)22 776 72529 393 078
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)43 286 93059 594 654
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion662 266715 134
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital19 754 8064 762 972
HCReprises sur provisions et transferts de charges4 368 1754 881 993
HDTotal des produits exceptionnels (VII)24 785 24610 360 098
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion846 273235 559
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital5 537 39613 034 577
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions965 058987 532
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)7 348 72814 257 667
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)17 436 519-3 897 569
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise710 0252 055 714
HKImpôts sur les bénéfices (X)-335 2334 358 789
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 147 483 6472 147 483 647
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 147 483 6472 147 483 647
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)60 348 65749 282 582
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles37 119 3881 335 423521 86137 932 949
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles155 793 44916 968 0445 252 100167 509 393
0NAMORTISSEMENTS Total Général192 912 83618 303 4675 773 961205 442 342
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires5 249 968
3ZTotal Provisions réglementées7 299 075965 0583 014 1655 249 968
4AProvisions pour litiges10 604 296
4EProvisions pour garanties données aux clients70 000
4TProvisions pour perte de change10 670
5VAutres provisions pour risques et charges6 513 961
5ZTotal Provisions pour risques et charges10 992 8908 034 7591 828 72317 198 926
6NSur stocks et en cours291 235446 556478 088259 703
6TSur comptes clients5 334 7922 381 5562 057 2085 659 140
6XAutres provisions pour dépréciation117 470129 09588 787157 779
7BTotal Provisions pour dépréciation9 923 1425 270 0943 161 16712 032 070
7CTOTAL GENERAL28 215 10714 269 9118 004 05434 480 964
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
ULCréances rattachées à des participations7 622
UPPrêts5 242 01169 863
UYPersonnel et comptes rattachés329 568
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux111 560
VPDivers36 384 615
VCGroupe et associés186 236 109
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)16 914 018
VSCharges constatées d’avance2 698 666
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES541 701 372533 783 0657 918 307
8AEmprunts et dettes financières divers5 983 6581 479 6344 504 024
8BFournisseurs et comptes rattaché235 925 763235 925 763
8CPersonnel et comptes rattachés42 914 07942 665 570248 509
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés30 506 80630 506 806
VIGroupe et associés35 392 56635 392 566
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)26 016 56026 016 560
8LProduits constatés d’avance8 2578 257
VYTOTAL – ETAT DES DETTES556 129 247472 852 90465 323 96217 952 381
30/09/2022 : Compte annuel consolidé
Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 9895 du 05/05/2023
Numéro de gestion : 2002B01902
Code activité : 4639B : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2021
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires220 301220 301220 301
AHFonds commercial23 127 39021 632 5931 494 7971 876 330
AJAutres immobilisations incorporelles17 185 10116 300 356884 745883 161
ANTerrains26 708 7913 155 09023 553 70122 643 576
APConstructions116 811 86869 169 71547 642 15352 359 398
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels62 403 25752 216 87510 186 38211 643 174
ATAutres immobilisations corporelles56 339 15242 967 71413 371 43813 321 970
AVImmobilisations en cours2 178 6412 178 641607 853
AXAvances et acomptes115 506115 506126 177
CUAutres participations228 022 9145 806 259222 216 655218 986 881
BBCréances rattachées à des participations7 6227 622
BDAutres titres immobilisés56 16044 12012 04012 040
BFPrêts5 242 01192 8165 149 1952 591 408
BHAutres immobilisations financières2 738 5374 6312 733 9062 579 275
BJTOTAL (I)541 157 251211 397 790329 759 461327 851 544
BLMatières premières, approvisionnements1 403 1128 8821 394 2301 367 604
BTMarchandises65 890 776250 82165 639 95663 228 395
BVAvances et acomptes versés sur commandes902 379902 379932 324
BXClients et comptes rattachés291 038 6665 659 140285 379 526274 305 259
BZAutres créances239 975 870157 779239 818 092107 849 987
CDValeurs mobilières de placement444 511444 51165 572 855
CFDisponibilités44 034 50844 034 50856 725 876
CHCharges constatées d’avance2 698 6662 698 6662 767 283
CJTOTAL (II)646 388 4896 076 621640 311 867572 749 584
CNEcarts de conversion actif (V)15 31715 317242
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 187 561 056217 474 412970 086 645900 601 370
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel6 567 3806 567 380
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...3 522 5863 522 586
DDRéserve légale (1)765 980765 980
DFRéserves réglementées (1)3 688 3003 688 300
DGAutres réserves5 826 9235 826 923
DHReport à nouveau310 027 838278 415 514
DJSubventions d’investissement36 22943 681
DKProvisions réglementées5 249 9687 299 075
DLTOTAL (I)396 033 860355 412 020
DPProvisions pour risques12 822 0308 375 363
DQProvisions pour charges4 376 8962 617 527
DRTOTAL (IV)17 198 92610 992 890
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)123 574 66993 522 942
DVEmprunts et dettes financières divers (4)5 983 6586 910 182
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours559 219536 907
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés235 925 763234 229 534
DYDettes fiscales et sociales98 720 969100 027 067
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés30 506 80630 321 144
EAAutres dettes61 409 12668 443 301
EBProduits constatés d’avance (2)8 2578 257
ECTOTAL (IV)556 688 466533 999 334
ED(V)165 392197 125
EETOTAL GENERAL (I à V)970 086 645900 601 370
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an472 852 904
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.34 344 254
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises2 147 483 6472 140 940 755
FGProduction vendue services79 966 67075 985 617
FJChiffres d’affaires nets2 147 483 6472 147 483 647
FOSubventions d’exploitation450 15873 669
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges5 873 2288 315 196
FQAutres produits200 03288 157
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 147 483 6472 147 483 647
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)1 657 080 9251 597 466 664
FTVariation de stock (marchandises)-2 378 919-3 741 686
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements24 538 14224 766 216
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-27 734109 107
FWAutres achats et charges externes236 519 830221 710 854
FXImpôts, taxes et versements assimilés28 415 06327 310 935
FYSalaires et traitements223 155 793212 222 889
FZCharges sociales92 024 60988 707 908
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements18 303 46718 796 219
GCDot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions2 880 5622 787 970
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions8 024 0892 927 816
GEAutres charges2 107 9142 136 924
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 147 483 6472 147 483 647
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)20 510 20530 201 577
GJProduits financiers de participations24 290 30919 950 764
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé95 79731 522
GLAutres intérêts et produits assimilés901 5441 445 015
GMReprises sur provisions et transferts de charges613 97110 404 359
GNDifférences positives de change762 266545 676
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement3 26212 778
GPTotal des produits financiers (V)26 667 14832 390 114
GQDotations financières sur amortissements et provisions2 400 202316 322
GRIntérêts et charges assimilées1 473 1122 565 295
GSDifférences négatives de change17 106115 389
GTCharges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement431
GUTotal des charges financières (VI)3 890 4242 997 036
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)22 776 72529 393 078
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)43 286 93059 594 654
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion662 266715 134
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital19 754 8064 762 972
HCReprises sur provisions et transferts de charges4 368 1754 881 993
HDTotal des produits exceptionnels (VII)24 785 24610 360 098
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion846 273235 559
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital5 537 39613 034 577
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions965 058987 532
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)7 348 72814 257 667
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)17 436 519-3 897 569
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise710 0252 055 714
HKImpôts sur les bénéfices-335 2334 358 789
CodeLibellé du poste
CodeLibellé du poste
CodeLibellé du poste
CodeLibellé du poste
CodeLibellé du poste
30/09/2021 : Compte annuel consolidé
Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 10000 du 20/04/2022
Numéro de gestion : 2002B01902
Code activité : 4639B : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires220 301220 301220 301
AHFonds commercial23 127 39021 632 5931 494 7971 876 330
AJAutres immobilisations incorporelles17 185 10116 300 356884 745883 161
ANTerrains26 708 7913 155 09023 553 70122 643 576
APConstructions116 811 86869 169 71547 642 15352 359 398
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels62 403 25752 216 87510 186 38211 643 174
ATAutres immobilisations corporelles56 339 15242 967 71413 371 43813 321 970
AVImmobilisations en cours2 178 6412 178 641607 853
AXAvances et acomptes115 506115 506126 177
CUAutres participations228 022 9145 806 259222 216 655218 986 881
BBCréances rattachées à des participations7 6227 622
BDAutres titres immobilisés56 16044 12012 04012 040
BFPrêts5 242 01192 8165 149 1952 591 408
BHAutres immobilisations financières2 738 5374 6312 733 9062 579 275
BJTOTAL (I)541 157 251211 397 790329 759 461327 851 544
BLMatières premières, approvisionnements1 403 1128 8821 394 2301 367 604
BTMarchandises65 890 776250 82165 639 95663 228 395
BVAvances et acomptes versés sur commandes902 379902 379932 324
BXClients et comptes rattachés291 038 6665 659 140285 379 526274 305 259
BZAutres créances239 975 870157 779239 818 092107 849 987
CDValeurs mobilières de placement444 511444 51165 572 855
CFDisponibilités44 034 50844 034 50856 725 876
CHCharges constatées d’avance2 698 6662 698 6662 767 283
CJTOTAL (II)646 388 4896 076 621640 311 867572 749 584
CNEcarts de conversion actif (V)15 31715 317242
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 187 561 056217 474 412970 086 645900 601 370
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel6 567 3806 567 380
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...3 522 5863 522 586
DDRéserve légale (1)765 980765 980
DFRéserves réglementées (1)3 688 3003 688 300
DGAutres réserves5 826 9235 826 923
DHReport à nouveau310 027 838278 415 514
DJSubventions d’investissement36 22943 681
DKProvisions réglementées5 249 9687 299 075
DLTOTAL (I)396 033 860355 412 020
DPProvisions pour risques12 822 0308 375 363
DQProvisions pour charges4 376 8962 617 527
DRTOTAL (IV)17 198 92610 992 890
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)123 574 66993 522 942
DVEmprunts et dettes financières divers (4)5 983 6586 910 182
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours559 219536 907
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés235 925 763234 229 534
DYDettes fiscales et sociales98 720 969100 027 067
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés30 506 80630 321 144
EAAutres dettes61 409 12668 443 301
EBProduits constatés d’avance (2)8 2578 257
ECTOTAL (IV)556 688 466533 999 334
ED(V)165 392197 125
EETOTAL GENERAL (I à V)970 086 645900 601 370
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an472 852 904
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.34 344 254
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises2 147 483 6472 140 940 755
FGProduction vendue services79 966 67075 985 617
FJChiffres d’affaires nets2 147 483 6472 147 483 647
FOSubventions d’exploitation450 15873 669
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges5 873 2288 315 196
FQAutres produits200 03288 157
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 147 483 6472 147 483 647
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)1 657 080 9251 597 466 664
FTVariation de stock (marchandises)-2 378 919-3 741 686
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements24 538 14224 766 216
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-27 734109 107
FWAutres achats et charges externes236 519 830221 710 854
FXImpôts, taxes et versements assimilés28 415 06327 310 935
FYSalaires et traitements223 155 793212 222 889
FZCharges sociales92 024 60988 707 908
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements18 303 46718 796 219
GCDot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions2 880 5622 787 970
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions8 024 0892 927 816
GEAutres charges2 107 9142 136 924
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 147 483 6472 147 483 647
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)20 510 20530 201 577
GJProduits financiers de participations24 290 30919 950 764
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé95 79731 522
GLAutres intérêts et produits assimilés901 5441 445 015
GMReprises sur provisions et transferts de charges613 97110 404 359
GNDifférences positives de change762 266545 676
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement3 26212 778
GPTotal des produits financiers (V)26 667 14832 390 114
GQDotations financières sur amortissements et provisions2 400 202316 322
GRIntérêts et charges assimilées1 473 1122 565 295
GSDifférences négatives de change17 106115 389
GTCharges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement431
GUTotal des charges financières (VI)3 890 4242 997 036
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)22 776 72529 393 078
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)43 286 93059 594 654
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion662 266715 134
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital19 754 8064 762 972
HCReprises sur provisions et transferts de charges4 368 1754 881 993
HDTotal des produits exceptionnels (VII)24 785 24610 360 098
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion846 273235 559
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital5 537 39613 034 577
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions965 058987 532
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)7 348 72814 257 667
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)17 436 519-3 897 569
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise710 0252 055 714
HKImpôts sur les bénéfices-335 2334 358 789
CodeLibellé du poste
CodeLibellé du poste
CodeLibellé du poste
CodeLibellé du poste
CodeLibellé du poste
30/09/2021 : Compte annuel complet
Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 9752 du 16/04/2022
Numéro de gestion : 2002B01902
Code activité : 4639B : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires220 301220 301220 301
AHFonds commercial23 127 39021 632 5931 494 7971 876 330
AJAutres immobilisations incorporelles17 185 10116 300 356884 745883 161
ANTerrains26 708 7913 155 09023 553 70122 643 576
APConstructions116 811 86869 169 71547 642 15352 359 398
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels62 403 25752 216 87510 186 38211 643 174
ATAutres immobilisations corporelles56 339 15242 967 71413 371 43813 321 970
AVImmobilisations en cours2 178 6412 178 641607 853
AXAvances et acomptes115 506115 506126 177
CUAutres participations228 022 9145 806 259222 216 655218 986 881
BBCréances rattachées à des participations7 6227 622
BDAutres titres immobilisés56 16044 12012 04012 040
BFPrêts5 242 01192 8165 149 1952 591 408
BHAutres immobilisations financières2 738 5374 6312 733 9062 579 275
BJTOTAL (I)541 157 251211 397 790329 759 461327 851 544
BLMatières premières, approvisionnements1 403 1128 8821 394 2301 367 604
BTMarchandises65 890 776250 82165 639 95663 228 395
BVAvances et acomptes versés sur commandes902 379902 379932 324
BXClients et comptes rattachés291 038 6665 659 140285 379 526274 305 259
BZAutres créances239 975 870157 779239 818 092107 849 987
CDValeurs mobilières de placement444 511444 51165 572 855
CFDisponibilités44 034 50844 034 50856 725 876
CHCharges constatées d’avance2 698 6662 698 6662 767 283
CJTOTAL (II)646 388 4896 076 621640 311 867572 749 584
CNEcarts de conversion actif (V)15 31715 317242
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 187 561 056217 474 412970 086 645900 601 370
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel6 567 3806 567 380
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...3 522 5863 522 586
DDRéserve légale (1)765 980765 980
DFRéserves réglementées (1)3 688 3003 688 300
DGAutres réserves5 826 9235 826 923
DHReport à nouveau310 027 838278 415 514
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)60 348 65749 282 582
DJSubventions d’investissement36 22943 681
DKProvisions réglementées5 249 9687 299 075
DLTOTAL (I)396 033 860355 412 020
DPProvisions pour risques12 822 0308 375 363
DQProvisions pour charges4 376 8962 617 527
DRTOTAL (III)17 198 92610 992 890
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)123 574 66993 522 942
DVEmprunts et dettes financières divers (4)5 983 6586 910 182
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours559 219536 907
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés235 925 763234 229 534
DYDettes fiscales et sociales98 720 969100 027 067
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés30 506 80630 321 144
EAAutres dettes61 409 12668 443 301
EBProduits constatés d’avance (2)8 2578 257
ECTOTAL (IV)556 688 466533 999 334
ED(V)165 392197 125
EETOTAL GENERAL (I à V)970 086 645900 601 370
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an472 852 904
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.34 344 254
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises2 147 483 6472 140 940 755
FGProduction vendue services79 966 67075 985 617
FJChiffres d’affaires nets2 147 483 6472 147 483 647
FOSubventions d’exploitation450 15873 669
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges5 873 2288 315 196
FQAutres produits200 03288 157
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 147 483 6472 147 483 647
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)1 657 080 9251 597 466 664
FTVariation de stock (marchandises)-2 378 919-3 741 686
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements24 538 14224 766 216
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-27 734109 107
FWAutres achats et charges externes236 519 830221 710 854
FXImpôts, taxes et versements assimilés28 415 06327 310 935
FYSalaires et traitements223 155 793212 222 889
FZCharges sociales92 024 60988 707 908
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements18 303 46718 796 219
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions2 880 5622 787 970
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions8 024 0892 927 816
GEAutres charges2 107 9142 136 924
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 147 483 6472 147 483 647
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)20 510 20530 201 577
GJProduits financiers de participations24 290 30919 950 764
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé95 79731 522
GLAutres intérêts et produits assimilés901 5441 445 015
GMReprises sur provisions et transferts de charges613 97110 404 359
GNDifférences positives de change762 266545 676
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement3 26212 778
GPTotal des produits financiers (V)26 667 14832 390 114
GQDotations financières sur amortissements et provisions2 400 202316 322
GRIntérêts et charges assimilées1 473 1122 565 295
GSDifférences négatives de change17 106115 389
GTCharges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement431
GUTotal des charges financières (VI)3 890 4242 997 036
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)22 776 72529 393 078
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)43 286 93059 594 654
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion662 266715 134
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital19 754 8064 762 972
HCReprises sur provisions et transferts de charges4 368 1754 881 993
HDTotal des produits exceptionnels (VII)24 785 24610 360 098
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion846 273235 559
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital5 537 39613 034 577
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions965 058987 532
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)7 348 72814 257 667
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)17 436 519-3 897 569
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise710 0252 055 714
HKImpôts sur les bénéfices (X)-335 2334 358 789
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 147 483 6472 147 483 647
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 147 483 6472 147 483 647
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)60 348 65749 282 582
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles37 119 3881 335 423521 86137 932 949
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles155 793 44916 968 0445 252 100167 509 393
0NAMORTISSEMENTS Total Général192 912 83618 303 4675 773 961205 442 342
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires5 249 968
3ZTotal Provisions réglementées7 299 075965 0583 014 1655 249 968
4AProvisions pour litiges10 604 296
4EProvisions pour garanties données aux clients70 000
4TProvisions pour perte de change10 670
5VAutres provisions pour risques et charges6 513 961
5ZTotal Provisions pour risques et charges10 992 8908 034 7591 828 72317 198 926
6NSur stocks et en cours291 235446 556478 088259 703
6TSur comptes clients5 334 7922 381 5562 057 2085 659 140
6XAutres provisions pour dépréciation117 470129 09588 787157 779
7BTotal Provisions pour dépréciation9 923 1425 270 0943 161 16712 032 070
7CTOTAL GENERAL28 215 10714 269 9118 004 05434 480 964
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
ULCréances rattachées à des participations7 622
UPPrêts5 242 01169 863
UYPersonnel et comptes rattachés329 568
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux111 560
VPDivers36 384 615
VCGroupe et associés186 236 109
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)16 914 018
VSCharges constatées d’avance2 698 666
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES541 701 372533 783 0657 918 307
8AEmprunts et dettes financières divers5 983 6581 479 6344 504 024
8BFournisseurs et comptes rattaché235 925 763235 925 763
8CPersonnel et comptes rattachés42 914 07942 665 570248 509
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés30 506 80630 506 806
VIGroupe et associés35 392 56635 392 566
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)26 016 56026 016 560
8LProduits constatés d’avance8 2578 257
VYTOTAL – ETAT DES DETTES556 129 247472 852 90465 323 96217 952 381
30/09/2020 : Compte annuel complet
Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 29306 du 07/06/2021
Numéro de gestion : 2002B01902
Code activité : 4639B : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires220 301220 301220 301
AHFonds commercial23 127 39021 632 5931 494 7971 876 330
AJAutres immobilisations incorporelles17 185 10116 300 356884 745883 161
ANTerrains26 708 7913 155 09023 553 70122 643 576
APConstructions116 811 86869 169 71547 642 15352 359 398
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels62 403 25752 216 87510 186 38211 643 174
ATAutres immobilisations corporelles56 339 15242 967 71413 371 43813 321 970
AVImmobilisations en cours2 178 6412 178 641607 853
AXAvances et acomptes115 506115 506126 177
CUAutres participations228 022 9145 806 259222 216 655218 986 881
BBCréances rattachées à des participations7 6227 622
BDAutres titres immobilisés56 16044 12012 04012 040
BFPrêts5 242 01192 8165 149 1952 591 408
BHAutres immobilisations financières2 738 5374 6312 733 9062 579 275
BJTOTAL (I)541 157 251211 397 790329 759 461327 851 544
BLMatières premières, approvisionnements1 403 1128 8821 394 2301 367 604
BTMarchandises65 890 776250 82165 639 95663 228 395
BVAvances et acomptes versés sur commandes902 379902 379932 324
BXClients et comptes rattachés291 038 6665 659 140285 379 526274 305 259
BZAutres créances239 975 870157 779239 818 092107 849 987
CDValeurs mobilières de placement444 511444 51165 572 855
CFDisponibilités44 034 50844 034 50856 725 876
CHCharges constatées d’avance2 698 6662 698 6662 767 283
CJTOTAL (II)646 388 4896 076 621640 311 867572 749 584
CNEcarts de conversion actif (V)15 31715 317242
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 187 561 056217 474 412970 086 645900 601 370
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel6 567 3806 567 380
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...3 522 5863 522 586
DDRéserve légale (1)765 980765 980
DFRéserves réglementées (1)3 688 3003 688 300
DGAutres réserves5 826 9235 826 923
DHReport à nouveau310 027 838278 415 514
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)60 348 65749 282 582
DJSubventions d’investissement36 22943 681
DKProvisions réglementées5 249 9687 299 075
DLTOTAL (I)396 033 860355 412 020
DPProvisions pour risques12 822 0308 375 363
DQProvisions pour charges4 376 8962 617 527
DRTOTAL (III)17 198 92610 992 890
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)123 574 66993 522 942
DVEmprunts et dettes financières divers (4)5 983 6586 910 182
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours559 219536 907
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés235 925 763234 229 534
DYDettes fiscales et sociales98 720 969100 027 067
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés30 506 80630 321 144
EAAutres dettes61 409 12668 443 301
EBProduits constatés d’avance (2)8 2578 257
ECTOTAL (IV)556 688 466533 999 334
ED(V)165 392197 125
EETOTAL GENERAL (I à V)970 086 645900 601 370
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an472 852 904
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.34 344 254
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises2 147 483 6472 140 940 755
FGProduction vendue services79 966 67075 985 617
FJChiffres d’affaires nets2 147 483 6472 147 483 647
FOSubventions d’exploitation450 15873 669
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges5 873 2288 315 196
FQAutres produits200 03288 157
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 147 483 6472 147 483 647
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)1 657 080 9251 597 466 664
FTVariation de stock (marchandises)-2 378 919-3 741 686
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements24 538 14224 766 216
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-27 734109 107
FWAutres achats et charges externes236 519 830221 710 854
FXImpôts, taxes et versements assimilés28 415 06327 310 935
FYSalaires et traitements223 155 793212 222 889
FZCharges sociales92 024 60988 707 908
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements18 303 46718 796 219
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions2 880 5622 787 970
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions8 024 0892 927 816
GEAutres charges2 107 9142 136 924
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 147 483 6472 147 483 647
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)20 510 20530 201 577
GJProduits financiers de participations24 290 30919 950 764
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé95 79731 522
GLAutres intérêts et produits assimilés901 5441 445 015
GMReprises sur provisions et transferts de charges613 97110 404 359
GNDifférences positives de change762 266545 676
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement3 26212 778
GPTotal des produits financiers (V)26 667 14832 390 114
GQDotations financières sur amortissements et provisions2 400 202316 322
GRIntérêts et charges assimilées1 473 1122 565 295
GSDifférences négatives de change17 106115 389
GTCharges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement431
GUTotal des charges financières (VI)3 890 4242 997 036
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)22 776 72529 393 078
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)43 286 93059 594 654
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion662 266715 134
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital19 754 8064 762 972
HCReprises sur provisions et transferts de charges4 368 1754 881 993
HDTotal des produits exceptionnels (VII)24 785 24610 360 098
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion846 273235 559
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital5 537 39613 034 577
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions965 058987 532
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)7 348 72814 257 667
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)17 436 519-3 897 569
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise710 0252 055 714
HKImpôts sur les bénéfices (X)-335 2334 358 789
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 147 483 6472 147 483 647
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 147 483 6472 147 483 647
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)60 348 65749 282 582
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles37 119 3881 335 423521 86137 932 949
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles155 793 44916 968 0445 252 100167 509 393
0NAMORTISSEMENTS Total Général192 912 83618 303 4675 773 961205 442 342
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires5 249 968
3ZTotal Provisions réglementées7 299 075965 0583 014 1655 249 968
4AProvisions pour litiges10 604 296
4EProvisions pour garanties données aux clients70 000
4TProvisions pour perte de change10 670
5VAutres provisions pour risques et charges6 513 961
5ZTotal Provisions pour risques et charges10 992 8908 034 7591 828 72317 198 926
6NSur stocks et en cours291 235446 556478 088259 703
6TSur comptes clients5 334 7922 381 5562 057 2085 659 140
6XAutres provisions pour dépréciation117 470129 09588 787157 779
7BTotal Provisions pour dépréciation9 923 1425 270 0943 161 16712 032 070
7CTOTAL GENERAL28 215 10714 269 9118 004 05434 480 964
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
ULCréances rattachées à des participations7 622
UPPrêts5 242 01169 863
UYPersonnel et comptes rattachés329 568
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux111 560
VPDivers36 384 615
VCGroupe et associés186 236 109
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)16 914 018
VSCharges constatées d’avance2 698 666
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES541 701 372533 783 0657 918 307
8AEmprunts et dettes financières divers5 983 6581 479 6344 504 024
8BFournisseurs et comptes rattaché235 925 763235 925 763
8CPersonnel et comptes rattachés42 914 07942 665 570248 509
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés30 506 80630 506 806
VIGroupe et associés35 392 56635 392 566
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)26 016 56026 016 560
8LProduits constatés d’avance8 2578 257
VYTOTAL – ETAT DES DETTES556 129 247472 852 90465 323 96217 952 381
30/09/2020 : Compte annuel consolidé
Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 29304 du 07/06/2021
Numéro de gestion : 2002B01902
Code activité : 4639B : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires220 301220 301220 301
AHFonds commercial23 127 39021 632 5931 494 7971 876 330
AJAutres immobilisations incorporelles17 185 10116 300 356884 745883 161
ANTerrains26 708 7913 155 09023 553 70122 643 576
APConstructions116 811 86869 169 71547 642 15352 359 398
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels62 403 25752 216 87510 186 38211 643 174
ATAutres immobilisations corporelles56 339 15242 967 71413 371 43813 321 970
AVImmobilisations en cours2 178 6412 178 641607 853
AXAvances et acomptes115 506115 506126 177
CUAutres participations228 022 9145 806 259222 216 655218 986 881
BBCréances rattachées à des participations7 6227 622
BDAutres titres immobilisés56 16044 12012 04012 040
BFPrêts5 242 01192 8165 149 1952 591 408
BHAutres immobilisations financières2 738 5374 6312 733 9062 579 275
BJTOTAL (I)541 157 251211 397 790329 759 461327 851 544
BLMatières premières, approvisionnements1 403 1128 8821 394 2301 367 604
BTMarchandises65 890 776250 82165 639 95663 228 395
BVAvances et acomptes versés sur commandes902 379902 379932 324
BXClients et comptes rattachés291 038 6665 659 140285 379 526274 305 259
BZAutres créances239 975 870157 779239 818 092107 849 987
CDValeurs mobilières de placement444 511444 51165 572 855
CFDisponibilités44 034 50844 034 50856 725 876
CHCharges constatées d’avance2 698 6662 698 6662 767 283
CJTOTAL (II)646 388 4896 076 621640 311 867572 749 584
CNEcarts de conversion actif (V)15 31715 317242
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 187 561 056217 474 412970 086 645900 601 370
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel6 567 3806 567 380
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...3 522 5863 522 586
DDRéserve légale (1)765 980765 980
DFRéserves réglementées (1)3 688 3003 688 300
DGAutres réserves5 826 9235 826 923
DHReport à nouveau310 027 838278 415 514
DJSubventions d’investissement36 22943 681
DKProvisions réglementées5 249 9687 299 075
DLTOTAL (I)396 033 860355 412 020
DPProvisions pour risques12 822 0308 375 363
DQProvisions pour charges4 376 8962 617 527
DRTOTAL (IV)17 198 92610 992 890
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)123 574 66993 522 942
DVEmprunts et dettes financières divers (4)5 983 6586 910 182
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours559 219536 907
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés235 925 763234 229 534
DYDettes fiscales et sociales98 720 969100 027 067
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés30 506 80630 321 144
EAAutres dettes61 409 12668 443 301
EBProduits constatés d’avance (2)8 2578 257
ECTOTAL (IV)556 688 466533 999 334
ED(V)165 392197 125
EETOTAL GENERAL (I à V)970 086 645900 601 370
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an472 852 904
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.34 344 254
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises2 147 483 6472 140 940 755
FGProduction vendue services79 966 67075 985 617
FJChiffres d’affaires nets2 147 483 6472 147 483 647
FOSubventions d’exploitation450 15873 669
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges5 873 2288 315 196
FQAutres produits200 03288 157
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 147 483 6472 147 483 647
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)1 657 080 9251 597 466 664
FTVariation de stock (marchandises)-2 378 919-3 741 686
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements24 538 14224 766 216
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-27 734109 107
FWAutres achats et charges externes236 519 830221 710 854
FXImpôts, taxes et versements assimilés28 415 06327 310 935
FYSalaires et traitements223 155 793212 222 889
FZCharges sociales92 024 60988 707 908
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements18 303 46718 796 219
GCDot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions2 880 5622 787 970
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions8 024 0892 927 816
GEAutres charges2 107 9142 136 924
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 147 483 6472 147 483 647
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)20 510 20530 201 577
GJProduits financiers de participations24 290 30919 950 764
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé95 79731 522
GLAutres intérêts et produits assimilés901 5441 445 015
GMReprises sur provisions et transferts de charges613 97110 404 359
GNDifférences positives de change762 266545 676
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement3 26212 778
GPTotal des produits financiers (V)26 667 14832 390 114
GQDotations financières sur amortissements et provisions2 400 202316 322
GRIntérêts et charges assimilées1 473 1122 565 295
GSDifférences négatives de change17 106115 389
GTCharges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement431
GUTotal des charges financières (VI)3 890 4242 997 036
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)22 776 72529 393 078
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)43 286 93059 594 654
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion662 266715 134
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital19 754 8064 762 972
HCReprises sur provisions et transferts de charges4 368 1754 881 993
HDTotal des produits exceptionnels (VII)24 785 24610 360 098
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion846 273235 559
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital5 537 39613 034 577
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions965 058987 532
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)7 348 72814 257 667
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)17 436 519-3 897 569
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise710 0252 055 714
HKImpôts sur les bénéfices-335 2334 358 789
CodeLibellé du poste
CodeLibellé du poste
CodeLibellé du poste
CodeLibellé du poste
CodeLibellé du poste
30/09/2019 : Compte annuel complet
Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 24078 du 30/07/2020
Numéro de gestion : 2002B01902
Code activité : 4690Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires220 301220 301220 301
AHFonds commercial23 127 39021 632 5931 494 7971 876 330
AJAutres immobilisations incorporelles17 185 10116 300 356884 745883 161
ANTerrains26 708 7913 155 09023 553 70122 643 576
APConstructions116 811 86869 169 71547 642 15352 359 398
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels62 403 25752 216 87510 186 38211 643 174
ATAutres immobilisations corporelles56 339 15242 967 71413 371 43813 321 970
AVImmobilisations en cours2 178 6412 178 641607 853
AXAvances et acomptes115 506115 506126 177
CUAutres participations228 022 9145 806 259222 216 655218 986 881
BBCréances rattachées à des participations7 6227 622
BDAutres titres immobilisés56 16044 12012 04012 040
BFPrêts5 242 01192 8165 149 1952 591 408
BHAutres immobilisations financières2 738 5374 6312 733 9062 579 275
BJTOTAL (I)541 157 251211 397 790329 759 461327 851 544
BLMatières premières, approvisionnements1 403 1128 8821 394 2301 367 604
BTMarchandises65 890 776250 82165 639 95663 228 395
BVAvances et acomptes versés sur commandes902 379902 379932 324
BXClients et comptes rattachés291 038 6665 659 140285 379 526274 305 259
BZAutres créances239 975 870157 779239 818 092107 849 987
CDValeurs mobilières de placement444 511444 51165 572 855
CFDisponibilités44 034 50844 034 50856 725 876
CHCharges constatées d’avance2 698 6662 698 6662 767 283
CJTOTAL (II)646 388 4896 076 621640 311 867572 749 584
CNEcarts de conversion actif (V)15 31715 317242
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 187 561 056217 474 412970 086 645900 601 370
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel6 567 3806 567 380
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...3 522 5863 522 586
DDRéserve légale (1)765 980765 980
DFRéserves réglementées (1)3 688 3003 688 300
DGAutres réserves5 826 9235 826 923
DHReport à nouveau310 027 838278 415 514
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)60 348 65749 282 582
DJSubventions d’investissement36 22943 681
DKProvisions réglementées5 249 9687 299 075
DLTOTAL (I)396 033 860355 412 020
DPProvisions pour risques12 822 0308 375 363
DQProvisions pour charges4 376 8962 617 527
DRTOTAL (III)17 198 92610 992 890
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)123 574 66993 522 942
DVEmprunts et dettes financières divers (4)5 983 6586 910 182
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours559 219536 907
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés235 925 763234 229 534
DYDettes fiscales et sociales98 720 969100 027 067
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés30 506 80630 321 144
EAAutres dettes61 409 12668 443 301
EBProduits constatés d’avance (2)8 2578 257
ECTOTAL (IV)556 688 466533 999 334
ED(V)165 392197 125
EETOTAL GENERAL (I à V)970 086 645900 601 370
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an472 852 904
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.34 344 254
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises2 147 483 6472 140 940 755
FGProduction vendue services79 966 67075 985 617
FJChiffres d’affaires nets2 147 483 6472 147 483 647
FOSubventions d’exploitation450 15873 669
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges5 873 2288 315 196
FQAutres produits200 03288 157
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 147 483 6472 147 483 647
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)1 657 080 9251 597 466 664
FTVariation de stock (marchandises)-2 378 919-3 741 686
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements24 538 14224 766 216
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-27 734109 107
FWAutres achats et charges externes236 519 830221 710 854
FXImpôts, taxes et versements assimilés28 415 06327 310 935
FYSalaires et traitements223 155 793212 222 889
FZCharges sociales92 024 60988 707 908
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements18 303 46718 796 219
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions2 880 5622 787 970
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions8 024 0892 927 816
GEAutres charges2 107 9142 136 924
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 147 483 6472 147 483 647
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)20 510 20530 201 577
GJProduits financiers de participations24 290 30919 950 764
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé95 79731 522
GLAutres intérêts et produits assimilés901 5441 445 015
GMReprises sur provisions et transferts de charges613 97110 404 359
GNDifférences positives de change762 266545 676
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement3 26212 778
GPTotal des produits financiers (V)26 667 14832 390 114
GQDotations financières sur amortissements et provisions2 400 202316 322
GRIntérêts et charges assimilées1 473 1122 565 295
GSDifférences négatives de change17 106115 389
GTCharges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement431
GUTotal des charges financières (VI)3 890 4242 997 036
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)22 776 72529 393 078
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)43 286 93059 594 654
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion662 266715 134
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital19 754 8064 762 972
HCReprises sur provisions et transferts de charges4 368 1754 881 993
HDTotal des produits exceptionnels (VII)24 785 24610 360 098
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion846 273235 559
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital5 537 39613 034 577
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions965 058987 532
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)7 348 72814 257 667
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)17 436 519-3 897 569
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise710 0252 055 714
HKImpôts sur les bénéfices (X)-335 2334 358 789
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 147 483 6472 147 483 647
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 147 483 6472 147 483 647
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)60 348 65749 282 582
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles37 119 3881 335 423521 86137 932 949
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles155 793 44916 968 0445 252 100167 509 393
0NAMORTISSEMENTS Total Général192 912 83618 303 4675 773 961205 442 342
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires5 249 968
3ZTotal Provisions réglementées7 299 075965 0583 014 1655 249 968
4AProvisions pour litiges10 604 296
4EProvisions pour garanties données aux clients70 000
4TProvisions pour perte de change10 670
5VAutres provisions pour risques et charges6 513 961
5ZTotal Provisions pour risques et charges10 992 8908 034 7591 828 72317 198 926
6NSur stocks et en cours291 235446 556478 088259 703
6TSur comptes clients5 334 7922 381 5562 057 2085 659 140
6XAutres provisions pour dépréciation117 470129 09588 787157 779
7BTotal Provisions pour dépréciation9 923 1425 270 0943 161 16712 032 070
7CTOTAL GENERAL28 215 10714 269 9118 004 05434 480 964
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
ULCréances rattachées à des participations7 622
UPPrêts5 242 01169 863
UYPersonnel et comptes rattachés329 568
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux111 560
VPDivers36 384 615
VCGroupe et associés186 236 109
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)16 914 018
VSCharges constatées d’avance2 698 666
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES541 701 372533 783 0657 918 307
8AEmprunts et dettes financières divers5 983 6581 479 6344 504 024
8BFournisseurs et comptes rattaché235 925 763235 925 763
8CPersonnel et comptes rattachés42 914 07942 665 570248 509
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés30 506 80630 506 806
VIGroupe et associés35 392 56635 392 566
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)26 016 56026 016 560
8LProduits constatés d’avance8 2578 257
VYTOTAL – ETAT DES DETTES556 129 247472 852 90465 323 96217 952 381
30/09/2019 : Compte annuel consolidé
Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 24077 du 30/07/2020
Numéro de gestion : 2002B01902
Code activité : 4690Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires220 301220 301220 301
AHFonds commercial23 127 39021 632 5931 494 7971 876 330
AJAutres immobilisations incorporelles17 185 10116 300 356884 745883 161
ANTerrains26 708 7913 155 09023 553 70122 643 576
APConstructions116 811 86869 169 71547 642 15352 359 398
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels62 403 25752 216 87510 186 38211 643 174
ATAutres immobilisations corporelles56 339 15242 967 71413 371 43813 321 970
AVImmobilisations en cours2 178 6412 178 641607 853
AXAvances et acomptes115 506115 506126 177
CUAutres participations228 022 9145 806 259222 216 655218 986 881
BBCréances rattachées à des participations7 6227 622
BDAutres titres immobilisés56 16044 12012 04012 040
BFPrêts5 242 01192 8165 149 1952 591 408
BHAutres immobilisations financières2 738 5374 6312 733 9062 579 275
BJTOTAL (I)541 157 251211 397 790329 759 461327 851 544
BLMatières premières, approvisionnements1 403 1128 8821 394 2301 367 604
BTMarchandises65 890 776250 82165 639 95663 228 395
BVAvances et acomptes versés sur commandes902 379902 379932 324
BXClients et comptes rattachés291 038 6665 659 140285 379 526274 305 259
BZAutres créances239 975 870157 779239 818 092107 849 987
CDValeurs mobilières de placement444 511444 51165 572 855
CFDisponibilités44 034 50844 034 50856 725 876
CHCharges constatées d’avance2 698 6662 698 6662 767 283
CJTOTAL (II)646 388 4896 076 621640 311 867572 749 584
CNEcarts de conversion actif (V)15 31715 317242
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 187 561 056217 474 412970 086 645900 601 370
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel6 567 3806 567 380
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...3 522 5863 522 586
DDRéserve légale (1)765 980765 980
DFRéserves réglementées (1)3 688 3003 688 300
DGAutres réserves5 826 9235 826 923
DHReport à nouveau310 027 838278 415 514
DJSubventions d’investissement36 22943 681
DKProvisions réglementées5 249 9687 299 075
DLTOTAL (I)396 033 860355 412 020
DPProvisions pour risques12 822 0308 375 363
DQProvisions pour charges4 376 8962 617 527
DRTOTAL (IV)17 198 92610 992 890
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)123 574 66993 522 942
DVEmprunts et dettes financières divers (4)5 983 6586 910 182
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours559 219536 907
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés235 925 763234 229 534
DYDettes fiscales et sociales98 720 969100 027 067
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés30 506 80630 321 144
EAAutres dettes61 409 12668 443 301
EBProduits constatés d’avance (2)8 2578 257
ECTOTAL (IV)556 688 466533 999 334
ED(V)165 392197 125
EETOTAL GENERAL (I à V)970 086 645900 601 370
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an472 852 904
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.34 344 254
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises2 147 483 6472 140 940 755
FGProduction vendue services79 966 67075 985 617
FJChiffres d’affaires nets2 147 483 6472 147 483 647
FOSubventions d’exploitation450 15873 669
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges5 873 2288 315 196
FQAutres produits200 03288 157
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 147 483 6472 147 483 647
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)1 657 080 9251 597 466 664
FTVariation de stock (marchandises)-2 378 919-3 741 686
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements24 538 14224 766 216
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-27 734109 107
FWAutres achats et charges externes236 519 830221 710 854
FXImpôts, taxes et versements assimilés28 415 06327 310 935
FYSalaires et traitements223 155 793212 222 889
FZCharges sociales92 024 60988 707 908
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements18 303 46718 796 219
GCDot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions2 880 5622 787 970
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions8 024 0892 927 816
GEAutres charges2 107 9142 136 924
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 147 483 6472 147 483 647
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)20 510 20530 201 577
GJProduits financiers de participations24 290 30919 950 764
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé95 79731 522
GLAutres intérêts et produits assimilés901 5441 445 015
GMReprises sur provisions et transferts de charges613 97110 404 359
GNDifférences positives de change762 266545 676
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement3 26212 778
GPTotal des produits financiers (V)26 667 14832 390 114
GQDotations financières sur amortissements et provisions2 400 202316 322
GRIntérêts et charges assimilées1 473 1122 565 295
GSDifférences négatives de change17 106115 389
GTCharges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement431
GUTotal des charges financières (VI)3 890 4242 997 036
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)22 776 72529 393 078
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)43 286 93059 594 654
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion662 266715 134
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital19 754 8064 762 972
HCReprises sur provisions et transferts de charges4 368 1754 881 993
HDTotal des produits exceptionnels (VII)24 785 24610 360 098
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion846 273235 559
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital5 537 39613 034 577
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions965 058987 532
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)7 348 72814 257 667
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)17 436 519-3 897 569
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise710 0252 055 714
HKImpôts sur les bénéfices-335 2334 358 789
CodeLibellé du poste
CodeLibellé du poste
CodeLibellé du poste
CodeLibellé du poste
CodeLibellé du poste
30/09/2018 : Compte annuel complet
Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 12989 du 29/04/2019
Numéro de gestion : 2002B01902
Code activité : 4631Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires220 301220 301220 301
AHFonds commercial23 127 39021 632 5931 494 7971 876 330
AJAutres immobilisations incorporelles17 185 10116 300 356884 745883 161
ANTerrains26 708 7913 155 09023 553 70122 643 576
APConstructions116 811 86869 169 71547 642 15352 359 398
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels62 403 25752 216 87510 186 38211 643 174
ATAutres immobilisations corporelles56 339 15242 967 71413 371 43813 321 970
AVImmobilisations en cours2 178 6412 178 641607 853
AXAvances et acomptes115 506115 506126 177
CUAutres participations228 022 9145 806 259222 216 655218 986 881
BBCréances rattachées à des participations7 6227 622
BDAutres titres immobilisés56 16044 12012 04012 040
BFPrêts5 242 01192 8165 149 1952 591 408
BHAutres immobilisations financières2 738 5374 6312 733 9062 579 275
BJTOTAL (I)541 157 251211 397 790329 759 461327 851 544
BLMatières premières, approvisionnements1 403 1128 8821 394 2301 367 604
BTMarchandises65 890 776250 82165 639 95663 228 395
BVAvances et acomptes versés sur commandes902 379902 379932 324
BXClients et comptes rattachés291 038 6665 659 140285 379 526274 305 259
BZAutres créances239 975 870157 779239 818 092107 849 987
CDValeurs mobilières de placement444 511444 51165 572 855
CFDisponibilités44 034 50844 034 50856 725 876
CHCharges constatées d’avance2 698 6662 698 6662 767 283
CJTOTAL (II)646 388 4896 076 621640 311 867572 749 584
CNEcarts de conversion actif (V)15 31715 317242
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 187 561 056217 474 412970 086 645900 601 370
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel6 567 3806 567 380
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...3 522 5863 522 586
DDRéserve légale (1)765 980765 980
DFRéserves réglementées (1)3 688 3003 688 300
DGAutres réserves5 826 9235 826 923
DHReport à nouveau310 027 838278 415 514
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)60 348 65749 282 582
DJSubventions d’investissement36 22943 681
DKProvisions réglementées5 249 9687 299 075
DLTOTAL (I)396 033 860355 412 020
DPProvisions pour risques12 822 0308 375 363
DQProvisions pour charges4 376 8962 617 527
DRTOTAL (III)17 198 92610 992 890
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)123 574 66993 522 942
DVEmprunts et dettes financières divers (4)5 983 6586 910 182
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours559 219536 907
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés235 925 763234 229 534
DYDettes fiscales et sociales98 720 969100 027 067
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés30 506 80630 321 144
EAAutres dettes61 409 12668 443 301
EBProduits constatés d’avance (2)8 2578 257
ECTOTAL (IV)556 688 466533 999 334
ED(V)165 392197 125
EETOTAL GENERAL (I à V)970 086 645900 601 370
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an472 852 904
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.34 344 254
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises2 147 483 6472 140 940 755
FGProduction vendue services79 966 67075 985 617
FJChiffres d’affaires nets2 147 483 6472 147 483 647
FOSubventions d’exploitation450 15873 669
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges5 873 2288 315 196
FQAutres produits200 03288 157
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 147 483 6472 147 483 647
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)1 657 080 9251 597 466 664
FTVariation de stock (marchandises)-2 378 919-3 741 686
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements24 538 14224 766 216
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-27 734109 107
FWAutres achats et charges externes236 519 830221 710 854
FXImpôts, taxes et versements assimilés28 415 06327 310 935
FYSalaires et traitements223 155 793212 222 889
FZCharges sociales92 024 60988 707 908
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements18 303 46718 796 219
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions2 880 5622 787 970
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions8 024 0892 927 816
GEAutres charges2 107 9142 136 924
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 147 483 6472 147 483 647
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)20 510 20530 201 577
GJProduits financiers de participations24 290 30919 950 764
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé95 79731 522
GLAutres intérêts et produits assimilés901 5441 445 015
GMReprises sur provisions et transferts de charges613 97110 404 359
GNDifférences positives de change762 266545 676
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement3 26212 778
GPTotal des produits financiers (V)26 667 14832 390 114
GQDotations financières sur amortissements et provisions2 400 202316 322
GRIntérêts et charges assimilées1 473 1122 565 295
GSDifférences négatives de change17 106115 389
GTCharges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement431
GUTotal des charges financières (VI)3 890 4242 997 036
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)22 776 72529 393 078
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)43 286 93059 594 654
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion662 266715 134
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital19 754 8064 762 972
HCReprises sur provisions et transferts de charges4 368 1754 881 993
HDTotal des produits exceptionnels (VII)24 785 24610 360 098
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion846 273235 559
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital5 537 39613 034 577
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions965 058987 532
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)7 348 72814 257 667
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)17 436 519-3 897 569
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise710 0252 055 714
HKImpôts sur les bénéfices (X)-335 2334 358 789
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 147 483 6472 147 483 647
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 147 483 6472 147 483 647
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)60 348 65749 282 582
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles37 119 3881 335 423521 86137 932 949
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles155 793 44916 968 0445 252 100167 509 393
0NAMORTISSEMENTS Total Général192 912 83618 303 4675 773 961205 442 342
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires5 249 968
3ZTotal Provisions réglementées7 299 075965 0583 014 1655 249 968
4AProvisions pour litiges10 604 296
4EProvisions pour garanties données aux clients70 000
4TProvisions pour perte de change10 670
5VAutres provisions pour risques et charges6 513 961
5ZTotal Provisions pour risques et charges10 992 8908 034 7591 828 72317 198 926
6NSur stocks et en cours291 235446 556478 088259 703
6TSur comptes clients5 334 7922 381 5562 057 2085 659 140
6XAutres provisions pour dépréciation117 470129 09588 787157 779
7BTotal Provisions pour dépréciation9 923 1425 270 0943 161 16712 032 070
7CTOTAL GENERAL28 215 10714 269 9118 004 05434 480 964
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
ULCréances rattachées à des participations7 622
UPPrêts5 242 01169 863
UYPersonnel et comptes rattachés329 568
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux111 560
VPDivers36 384 615
VCGroupe et associés186 236 109
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)16 914 018
VSCharges constatées d’avance2 698 666
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES541 701 372533 783 0657 918 307
8AEmprunts et dettes financières divers5 983 6581 479 6344 504 024
8BFournisseurs et comptes rattaché235 925 763235 925 763
8CPersonnel et comptes rattachés42 914 07942 665 570248 509
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés30 506 80630 506 806
VIGroupe et associés35 392 56635 392 566
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)26 016 56026 016 560
8LProduits constatés d’avance8 2578 257
VYTOTAL – ETAT DES DETTES556 129 247472 852 90465 323 96217 952 381
30/09/2018 : Compte annuel consolidé
Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 12990 du 29/04/2019
Numéro de gestion : 2002B01902
Code activité : 4631Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires220 301220 301220 301
AHFonds commercial23 127 39021 632 5931 494 7971 876 330
AJAutres immobilisations incorporelles17 185 10116 300 356884 745883 161
ANTerrains26 708 7913 155 09023 553 70122 643 576
APConstructions116 811 86869 169 71547 642 15352 359 398
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels62 403 25752 216 87510 186 38211 643 174
ATAutres immobilisations corporelles56 339 15242 967 71413 371 43813 321 970
AVImmobilisations en cours2 178 6412 178 641607 853
AXAvances et acomptes115 506115 506126 177
CUAutres participations228 022 9145 806 259222 216 655218 986 881
BBCréances rattachées à des participations7 6227 622
BDAutres titres immobilisés56 16044 12012 04012 040
BFPrêts5 242 01192 8165 149 1952 591 408
BHAutres immobilisations financières2 738 5374 6312 733 9062 579 275
BJTOTAL (I)541 157 251211 397 790329 759 461327 851 544
BLMatières premières, approvisionnements1 403 1128 8821 394 2301 367 604
BTMarchandises65 890 776250 82165 639 95663 228 395
BVAvances et acomptes versés sur commandes902 379902 379932 324
BXClients et comptes rattachés291 038 6665 659 140285 379 526274 305 259
BZAutres créances239 975 870157 779239 818 092107 849 987
CDValeurs mobilières de placement444 511444 51165 572 855
CFDisponibilités44 034 50844 034 50856 725 876
CHCharges constatées d’avance2 698 6662 698 6662 767 283
CJTOTAL (II)646 388 4896 076 621640 311 867572 749 584
CNEcarts de conversion actif (V)15 31715 317242
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 187 561 056217 474 412970 086 645900 601 370
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel6 567 3806 567 380
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...3 522 5863 522 586
DDRéserve légale (1)765 980765 980
DFRéserves réglementées (1)3 688 3003 688 300
DGAutres réserves5 826 9235 826 923
DHReport à nouveau310 027 838278 415 514
DJSubventions d’investissement36 22943 681
DKProvisions réglementées5 249 9687 299 075
DLTOTAL (I)396 033 860355 412 020
DPProvisions pour risques12 822 0308 375 363
DQProvisions pour charges4 376 8962 617 527
DRTOTAL (IV)17 198 92610 992 890
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)123 574 66993 522 942
DVEmprunts et dettes financières divers (4)5 983 6586 910 182
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours559 219536 907
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés235 925 763234 229 534
DYDettes fiscales et sociales98 720 969100 027 067
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés30 506 80630 321 144
EAAutres dettes61 409 12668 443 301
EBProduits constatés d’avance (2)8 2578 257
ECTOTAL (IV)556 688 466533 999 334
ED(V)165 392197 125
EETOTAL GENERAL (I à V)970 086 645900 601 370
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an472 852 904
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.34 344 254
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises2 147 483 6472 140 940 755
FGProduction vendue services79 966 67075 985 617
FJChiffres d’affaires nets2 147 483 6472 147 483 647
FOSubventions d’exploitation450 15873 669
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges5 873 2288 315 196
FQAutres produits200 03288 157
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 147 483 6472 147 483 647
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)1 657 080 9251 597 466 664
FTVariation de stock (marchandises)-2 378 919-3 741 686
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements24 538 14224 766 216
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-27 734109 107
FWAutres achats et charges externes236 519 830221 710 854
FXImpôts, taxes et versements assimilés28 415 06327 310 935
FYSalaires et traitements223 155 793212 222 889
FZCharges sociales92 024 60988 707 908
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements18 303 46718 796 219
GCDot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions2 880 5622 787 970
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions8 024 0892 927 816
GEAutres charges2 107 9142 136 924
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 147 483 6472 147 483 647
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)20 510 20530 201 577
GJProduits financiers de participations24 290 30919 950 764
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé95 79731 522
GLAutres intérêts et produits assimilés901 5441 445 015
GMReprises sur provisions et transferts de charges613 97110 404 359
GNDifférences positives de change762 266545 676
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement3 26212 778
GPTotal des produits financiers (V)26 667 14832 390 114
GQDotations financières sur amortissements et provisions2 400 202316 322
GRIntérêts et charges assimilées1 473 1122 565 295
GSDifférences négatives de change17 106115 389
GTCharges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement431
GUTotal des charges financières (VI)3 890 4242 997 036
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)22 776 72529 393 078
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)43 286 93059 594 654
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion662 266715 134
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital19 754 8064 762 972
HCReprises sur provisions et transferts de charges4 368 1754 881 993
HDTotal des produits exceptionnels (VII)24 785 24610 360 098
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion846 273235 559
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital5 537 39613 034 577
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions965 058987 532
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)7 348 72814 257 667
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)17 436 519-3 897 569
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise710 0252 055 714
HKImpôts sur les bénéfices-335 2334 358 789
CodeLibellé du poste
CodeLibellé du poste
CodeLibellé du poste
CodeLibellé du poste
CodeLibellé du poste
30/09/2017 : Compte annuel complet
Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 10631 du 18/04/2018
Numéro de gestion : 2002B01902
Code activité : 4631Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires220 301220 301220 301
AHFonds commercial23 127 39021 632 5931 494 7971 876 330
AJAutres immobilisations incorporelles17 185 10116 300 356884 745883 161
ANTerrains26 708 7913 155 09023 553 70122 643 576
APConstructions116 811 86869 169 71547 642 15352 359 398
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels62 403 25752 216 87510 186 38211 643 174
ATAutres immobilisations corporelles56 339 15242 967 71413 371 43813 321 970
AVImmobilisations en cours2 178 6412 178 641607 853
AXAvances et acomptes115 506115 506126 177
CUAutres participations228 022 9145 806 259222 216 655218 986 881
BBCréances rattachées à des participations7 6227 622
BDAutres titres immobilisés56 16044 12012 04012 040
BFPrêts5 242 01192 8165 149 1952 591 408
BHAutres immobilisations financières2 738 5374 6312 733 9062 579 275
BJTOTAL (I)541 157 251211 397 790329 759 461327 851 544
BLMatières premières, approvisionnements1 403 1128 8821 394 2301 367 604
BTMarchandises65 890 776250 82165 639 95663 228 395
BVAvances et acomptes versés sur commandes902 379902 379932 324
BXClients et comptes rattachés291 038 6665 659 140285 379 526274 305 259
BZAutres créances239 975 870157 779239 818 092107 849 987
CDValeurs mobilières de placement444 511444 51165 572 855
CFDisponibilités44 034 50844 034 50856 725 876
CHCharges constatées d’avance2 698 6662 698 6662 767 283
CJTOTAL (II)646 388 4896 076 621640 311 867572 749 584
CNEcarts de conversion actif (V)15 31715 317242
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 187 561 056217 474 412970 086 645900 601 370
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel6 567 3806 567 380
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...3 522 5863 522 586
DDRéserve légale (1)765 980765 980
DFRéserves réglementées (1)3 688 3003 688 300
DGAutres réserves5 826 9235 826 923
DHReport à nouveau310 027 838278 415 514
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)60 348 65749 282 582
DJSubventions d’investissement36 22943 681
DKProvisions réglementées5 249 9687 299 075
DLTOTAL (I)396 033 860355 412 020
DPProvisions pour risques12 822 0308 375 363
DQProvisions pour charges4 376 8962 617 527
DRTOTAL (III)17 198 92610 992 890
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)123 574 66993 522 942
DVEmprunts et dettes financières divers (4)5 983 6586 910 182
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours559 219536 907
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés235 925 763234 229 534
DYDettes fiscales et sociales98 720 969100 027 067
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés30 506 80630 321 144
EAAutres dettes61 409 12668 443 301
EBProduits constatés d’avance (2)8 2578 257
ECTOTAL (IV)556 688 466533 999 334
ED(V)165 392197 125
EETOTAL GENERAL (I à V)970 086 645900 601 370
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an472 852 904
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.34 344 254
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises2 147 483 6472 140 940 755
FGProduction vendue services79 966 67075 985 617
FJChiffres d’affaires nets2 147 483 6472 147 483 647
FOSubventions d’exploitation450 15873 669
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges5 873 2288 315 196
FQAutres produits200 03288 157
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 147 483 6472 147 483 647
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)1 657 080 9251 597 466 664
FTVariation de stock (marchandises)-2 378 919-3 741 686
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements24 538 14224 766 216
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-27 734109 107
FWAutres achats et charges externes236 519 830221 710 854
FXImpôts, taxes et versements assimilés28 415 06327 310 935
FYSalaires et traitements223 155 793212 222 889
FZCharges sociales92 024 60988 707 908
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements18 303 46718 796 219
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions2 880 5622 787 970
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions8 024 0892 927 816
GEAutres charges2 107 9142 136 924
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 147 483 6472 147 483 647
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)20 510 20530 201 577
GJProduits financiers de participations24 290 30919 950 764
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé95 79731 522
GLAutres intérêts et produits assimilés901 5441 445 015
GMReprises sur provisions et transferts de charges613 97110 404 359
GNDifférences positives de change762 266545 676
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement3 26212 778
GPTotal des produits financiers (V)26 667 14832 390 114
GQDotations financières sur amortissements et provisions2 400 202316 322
GRIntérêts et charges assimilées1 473 1122 565 295
GSDifférences négatives de change17 106115 389
GTCharges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement431
GUTotal des charges financières (VI)3 890 4242 997 036
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)22 776 72529 393 078
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)43 286 93059 594 654
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion662 266715 134
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital19 754 8064 762 972
HCReprises sur provisions et transferts de charges4 368 1754 881 993
HDTotal des produits exceptionnels (VII)24 785 24610 360 098
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion846 273235 559
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital5 537 39613 034 577
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions965 058987 532
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)7 348 72814 257 667
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)17 436 519-3 897 569
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise710 0252 055 714
HKImpôts sur les bénéfices (X)-335 2334 358 789
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 147 483 6472 147 483 647
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 147 483 6472 147 483 647
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)60 348 65749 282 582
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles37 119 3881 335 423521 86137 932 949
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles155 793 44916 968 0445 252 100167 509 393
0NAMORTISSEMENTS Total Général192 912 83618 303 4675 773 961205 442 342
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires5 249 968
3ZTotal Provisions réglementées7 299 075965 0583 014 1655 249 968
4AProvisions pour litiges10 604 296
4EProvisions pour garanties données aux clients70 000
4TProvisions pour perte de change10 670
5VAutres provisions pour risques et charges6 513 961
5ZTotal Provisions pour risques et charges10 992 8908 034 7591 828 72317 198 926
6NSur stocks et en cours291 235446 556478 088259 703
6TSur comptes clients5 334 7922 381 5562 057 2085 659 140
6XAutres provisions pour dépréciation117 470129 09588 787157 779
7BTotal Provisions pour dépréciation9 923 1425 270 0943 161 16712 032 070
7CTOTAL GENERAL28 215 10714 269 9118 004 05434 480 964
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
ULCréances rattachées à des participations7 622
UPPrêts5 242 01169 863
UYPersonnel et comptes rattachés329 568
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux111 560
VPDivers36 384 615
VCGroupe et associés186 236 109
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)16 914 018
VSCharges constatées d’avance2 698 666
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES541 701 372533 783 0657 918 307
8AEmprunts et dettes financières divers5 983 6581 479 6344 504 024
8BFournisseurs et comptes rattaché235 925 763235 925 763
8CPersonnel et comptes rattachés42 914 07942 665 570248 509
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés30 506 80630 506 806
VIGroupe et associés35 392 56635 392 566
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)26 016 56026 016 560
8LProduits constatés d’avance8 2578 257
VYTOTAL – ETAT DES DETTES556 129 247472 852 90465 323 96217 952 381
30/09/2017 : Compte annuel consolidé
Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 10632 du 18/04/2018
Numéro de gestion : 2002B01902
Code activité : 4631Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires220 301220 301220 301
AHFonds commercial23 127 39021 632 5931 494 7971 876 330
AJAutres immobilisations incorporelles17 185 10116 300 356884 745883 161
ANTerrains26 708 7913 155 09023 553 70122 643 576
APConstructions116 811 86869 169 71547 642 15352 359 398
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels62 403 25752 216 87510 186 38211 643 174
ATAutres immobilisations corporelles56 339 15242 967 71413 371 43813 321 970
AVImmobilisations en cours2 178 6412 178 641607 853
AXAvances et acomptes115 506115 506126 177
CUAutres participations228 022 9145 806 259222 216 655218 986 881
BBCréances rattachées à des participations7 6227 622
BDAutres titres immobilisés56 16044 12012 04012 040
BFPrêts5 242 01192 8165 149 1952 591 408
BHAutres immobilisations financières2 738 5374 6312 733 9062 579 275
BJTOTAL (I)541 157 251211 397 790329 759 461327 851 544
BLMatières premières, approvisionnements1 403 1128 8821 394 2301 367 604
BTMarchandises65 890 776250 82165 639 95663 228 395
BVAvances et acomptes versés sur commandes902 379902 379932 324
BXClients et comptes rattachés291 038 6665 659 140285 379 526274 305 259
BZAutres créances239 975 870157 779239 818 092107 849 987
CDValeurs mobilières de placement444 511444 51165 572 855
CFDisponibilités44 034 50844 034 50856 725 876
CHCharges constatées d’avance2 698 6662 698 6662 767 283
CJTOTAL (II)646 388 4896 076 621640 311 867572 749 584
CNEcarts de conversion actif (V)15 31715 317242
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 187 561 056217 474 412970 086 645900 601 370
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel6 567 3806 567 380
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...3 522 5863 522 586
DDRéserve légale (1)765 980765 980
DFRéserves réglementées (1)3 688 3003 688 300
DGAutres réserves5 826 9235 826 923
DHReport à nouveau310 027 838278 415 514
DJSubventions d’investissement36 22943 681
DKProvisions réglementées5 249 9687 299 075
DLTOTAL (I)396 033 860355 412 020
DPProvisions pour risques12 822 0308 375 363
DQProvisions pour charges4 376 8962 617 527
DRTOTAL (IV)17 198 92610 992 890
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)123 574 66993 522 942
DVEmprunts et dettes financières divers (4)5 983 6586 910 182
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours559 219536 907
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés235 925 763234 229 534
DYDettes fiscales et sociales98 720 969100 027 067
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés30 506 80630 321 144
EAAutres dettes61 409 12668 443 301
EBProduits constatés d’avance (2)8 2578 257
ECTOTAL (IV)556 688 466533 999 334
ED(V)165 392197 125
EETOTAL GENERAL (I à V)970 086 645900 601 370
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an472 852 904
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.34 344 254
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises2 147 483 6472 140 940 755
FGProduction vendue services79 966 67075 985 617
FJChiffres d’affaires nets2 147 483 6472 147 483 647
FOSubventions d’exploitation450 15873 669
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges5 873 2288 315 196
FQAutres produits200 03288 157
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 147 483 6472 147 483 647
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)1 657 080 9251 597 466 664
FTVariation de stock (marchandises)-2 378 919-3 741 686
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements24 538 14224 766 216
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-27 734109 107
FWAutres achats et charges externes236 519 830221 710 854
FXImpôts, taxes et versements assimilés28 415 06327 310 935
FYSalaires et traitements223 155 793212 222 889
FZCharges sociales92 024 60988 707 908
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements18 303 46718 796 219
GCDot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions2 880 5622 787 970
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions8 024 0892 927 816
GEAutres charges2 107 9142 136 924
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 147 483 6472 147 483 647
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)20 510 20530 201 577
GJProduits financiers de participations24 290 30919 950 764
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé95 79731 522
GLAutres intérêts et produits assimilés901 5441 445 015
GMReprises sur provisions et transferts de charges613 97110 404 359
GNDifférences positives de change762 266545 676
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement3 26212 778
GPTotal des produits financiers (V)26 667 14832 390 114
GQDotations financières sur amortissements et provisions2 400 202316 322
GRIntérêts et charges assimilées1 473 1122 565 295
GSDifférences négatives de change17 106115 389
GTCharges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement431
GUTotal des charges financières (VI)3 890 4242 997 036
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)22 776 72529 393 078
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)43 286 93059 594 654
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion662 266715 134
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital19 754 8064 762 972
HCReprises sur provisions et transferts de charges4 368 1754 881 993
HDTotal des produits exceptionnels (VII)24 785 24610 360 098
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion846 273235 559
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital5 537 39613 034 577
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions965 058987 532
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)7 348 72814 257 667
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)17 436 519-3 897 569
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise710 0252 055 714
HKImpôts sur les bénéfices-335 2334 358 789
CodeLibellé du poste
CodeLibellé du poste
CodeLibellé du poste
CodeLibellé du poste
CodeLibellé du poste
30/09/2016 : Compte annuel consolidé
Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 14095 du 13/04/2017
Numéro de gestion : 2002B01902
Code activité : 4631Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires220 301220 301220 301
AHFonds commercial23 127 39021 632 5931 494 7971 876 330
AJAutres immobilisations incorporelles17 185 10116 300 356884 745883 161
ANTerrains26 708 7913 155 09023 553 70122 643 576
APConstructions116 811 86869 169 71547 642 15352 359 398
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels62 403 25752 216 87510 186 38211 643 174
ATAutres immobilisations corporelles56 339 15242 967 71413 371 43813 321 970
AVImmobilisations en cours2 178 6412 178 641607 853
AXAvances et acomptes115 506115 506126 177
CUAutres participations228 022 9145 806 259222 216 655218 986 881
BBCréances rattachées à des participations7 6227 622
BDAutres titres immobilisés56 16044 12012 04012 040
BFPrêts5 242 01192 8165 149 1952 591 408
BHAutres immobilisations financières2 738 5374 6312 733 9062 579 275
BJTOTAL (I)541 157 251211 397 790329 759 461327 851 544
BLMatières premières, approvisionnements1 403 1128 8821 394 2301 367 604
BTMarchandises65 890 776250 82165 639 95663 228 395
BVAvances et acomptes versés sur commandes902 379902 379932 324
BXClients et comptes rattachés291 038 6665 659 140285 379 526274 305 259
BZAutres créances239 975 870157 779239 818 092107 849 987
CDValeurs mobilières de placement444 511444 51165 572 855
CFDisponibilités44 034 50844 034 50856 725 876
CHCharges constatées d’avance2 698 6662 698 6662 767 283
CJTOTAL (II)646 388 4896 076 621640 311 867572 749 584
CNEcarts de conversion actif (V)15 31715 317242
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 187 561 056217 474 412970 086 645900 601 370
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel6 567 3806 567 380
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...3 522 5863 522 586
DDRéserve légale (1)765 980765 980
DFRéserves réglementées (1)3 688 3003 688 300
DGAutres réserves5 826 9235 826 923
DHReport à nouveau310 027 838278 415 514
DJSubventions d’investissement36 22943 681
DKProvisions réglementées5 249 9687 299 075
DLTOTAL (I)396 033 860355 412 020
DPProvisions pour risques12 822 0308 375 363
DQProvisions pour charges4 376 8962 617 527
DRTOTAL (IV)17 198 92610 992 890
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)123 574 66993 522 942
DVEmprunts et dettes financières divers (4)5 983 6586 910 182
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours559 219536 907
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés235 925 763234 229 534
DYDettes fiscales et sociales98 720 969100 027 067
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés30 506 80630 321 144
EAAutres dettes61 409 12668 443 301
EBProduits constatés d’avance (2)8 2578 257
ECTOTAL (IV)556 688 466533 999 334
ED(V)165 392197 125
EETOTAL GENERAL (I à V)970 086 645900 601 370
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an472 852 904
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.34 344 254
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises2 147 483 6472 140 940 755
FGProduction vendue services79 966 67075 985 617
FJChiffres d’affaires nets2 147 483 6472 147 483 647
FOSubventions d’exploitation450 15873 669
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges5 873 2288 315 196
FQAutres produits200 03288 157
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 147 483 6472 147 483 647
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)1 657 080 9251 597 466 664
FTVariation de stock (marchandises)-2 378 919-3 741 686
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements24 538 14224 766 216
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-27 734109 107
FWAutres achats et charges externes236 519 830221 710 854
FXImpôts, taxes et versements assimilés28 415 06327 310 935
FYSalaires et traitements223 155 793212 222 889
FZCharges sociales92 024 60988 707 908
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements18 303 46718 796 219
GCDot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions2 880 5622 787 970
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions8 024 0892 927 816
GEAutres charges2 107 9142 136 924
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 147 483 6472 147 483 647
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)20 510 20530 201 577
GJProduits financiers de participations24 290 30919 950 764
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé95 79731 522
GLAutres intérêts et produits assimilés901 5441 445 015
GMReprises sur provisions et transferts de charges613 97110 404 359
GNDifférences positives de change762 266545 676
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement3 26212 778
GPTotal des produits financiers (V)26 667 14832 390 114
GQDotations financières sur amortissements et provisions2 400 202316 322
GRIntérêts et charges assimilées1 473 1122 565 295
GSDifférences négatives de change17 106115 389
GTCharges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement431
GUTotal des charges financières (VI)3 890 4242 997 036
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)22 776 72529 393 078
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)43 286 93059 594 654
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion662 266715 134
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital19 754 8064 762 972
HCReprises sur provisions et transferts de charges4 368 1754 881 993
HDTotal des produits exceptionnels (VII)24 785 24610 360 098
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion846 273235 559
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital5 537 39613 034 577
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions965 058987 532
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)7 348 72814 257 667
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)17 436 519-3 897 569
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise710 0252 055 714
HKImpôts sur les bénéfices-335 2334 358 789
CodeLibellé du poste
CodeLibellé du poste
CodeLibellé du poste
CodeLibellé du poste
CodeLibellé du poste
30/09/2016 : Compte annuel complet
Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 14094 du 13/04/2017
Numéro de gestion : 2002B01902
Code activité : 4631Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires220 301220 301220 301
AHFonds commercial23 127 39021 632 5931 494 7971 876 330
AJAutres immobilisations incorporelles17 185 10116 300 356884 745883 161
ANTerrains26 708 7913 155 09023 553 70122 643 576
APConstructions116 811 86869 169 71547 642 15352 359 398
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels62 403 25752 216 87510 186 38211 643 174
ATAutres immobilisations corporelles56 339 15242 967 71413 371 43813 321 970
AVImmobilisations en cours2 178 6412 178 641607 853
AXAvances et acomptes115 506115 506126 177
CUAutres participations228 022 9145 806 259222 216 655218 986 881
BBCréances rattachées à des participations7 6227 622
BDAutres titres immobilisés56 16044 12012 04012 040
BFPrêts5 242 01192 8165 149 1952 591 408
BHAutres immobilisations financières2 738 5374 6312 733 9062 579 275
BJTOTAL (I)541 157 251211 397 790329 759 461327 851 544
BLMatières premières, approvisionnements1 403 1128 8821 394 2301 367 604
BTMarchandises65 890 776250 82165 639 95663 228 395
BVAvances et acomptes versés sur commandes902 379902 379932 324
BXClients et comptes rattachés291 038 6665 659 140285 379 526274 305 259
BZAutres créances239 975 870157 779239 818 092107 849 987
CDValeurs mobilières de placement444 511444 51165 572 855
CFDisponibilités44 034 50844 034 50856 725 876
CHCharges constatées d’avance2 698 6662 698 6662 767 283
CJTOTAL (II)646 388 4896 076 621640 311 867572 749 584
CNEcarts de conversion actif (V)15 31715 317242
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 187 561 056217 474 412970 086 645900 601 370
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel6 567 3806 567 380
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...3 522 5863 522 586
DDRéserve légale (1)765 980765 980
DFRéserves réglementées (1)3 688 3003 688 300
DGAutres réserves5 826 9235 826 923
DHReport à nouveau310 027 838278 415 514
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)60 348 65749 282 582
DJSubventions d’investissement36 22943 681
DKProvisions réglementées5 249 9687 299 075
DLTOTAL (I)396 033 860355 412 020
DPProvisions pour risques12 822 0308 375 363
DQProvisions pour charges4 376 8962 617 527
DRTOTAL (III)17 198 92610 992 890
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)123 574 66993 522 942
DVEmprunts et dettes financières divers (4)5 983 6586 910 182
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours559 219536 907
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés235 925 763234 229 534
DYDettes fiscales et sociales98 720 969100 027 067
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés30 506 80630 321 144
EAAutres dettes61 409 12668 443 301
EBProduits constatés d’avance (2)8 2578 257
ECTOTAL (IV)556 688 466533 999 334
ED(V)165 392197 125
EETOTAL GENERAL (I à V)970 086 645900 601 370
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an472 852 904
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.34 344 254
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises2 147 483 6472 140 940 755
FGProduction vendue services79 966 67075 985 617
FJChiffres d’affaires nets2 147 483 6472 147 483 647
FOSubventions d’exploitation450 15873 669
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges5 873 2288 315 196
FQAutres produits200 03288 157
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 147 483 6472 147 483 647
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)1 657 080 9251 597 466 664
FTVariation de stock (marchandises)-2 378 919-3 741 686
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements24 538 14224 766 216
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-27 734109 107
FWAutres achats et charges externes236 519 830221 710 854
FXImpôts, taxes et versements assimilés28 415 06327 310 935
FYSalaires et traitements223 155 793212 222 889
FZCharges sociales92 024 60988 707 908
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements18 303 46718 796 219
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions2 880 5622 787 970
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions8 024 0892 927 816
GEAutres charges2 107 9142 136 924
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 147 483 6472 147 483 647
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)20 510 20530 201 577
GJProduits financiers de participations24 290 30919 950 764
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé95 79731 522
GLAutres intérêts et produits assimilés901 5441 445 015
GMReprises sur provisions et transferts de charges613 97110 404 359
GNDifférences positives de change762 266545 676
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement3 26212 778
GPTotal des produits financiers (V)26 667 14832 390 114
GQDotations financières sur amortissements et provisions2 400 202316 322
GRIntérêts et charges assimilées1 473 1122 565 295
GSDifférences négatives de change17 106115 389
GTCharges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement431
GUTotal des charges financières (VI)3 890 4242 997 036
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)22 776 72529 393 078
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)43 286 93059 594 654
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion662 266715 134
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital19 754 8064 762 972
HCReprises sur provisions et transferts de charges4 368 1754 881 993
HDTotal des produits exceptionnels (VII)24 785 24610 360 098
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion846 273235 559
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital5 537 39613 034 577
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions965 058987 532
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)7 348 72814 257 667
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)17 436 519-3 897 569
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise710 0252 055 714
HKImpôts sur les bénéfices (X)-335 2334 358 789
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 147 483 6472 147 483 647
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 147 483 6472 147 483 647
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)60 348 65749 282 582
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles37 119 3881 335 423521 86137 932 949
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles155 793 44916 968 0445 252 100167 509 393
0NAMORTISSEMENTS Total Général192 912 83618 303 4675 773 961205 442 342
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires5 249 968
3ZTotal Provisions réglementées7 299 075965 0583 014 1655 249 968
4AProvisions pour litiges10 604 296
4EProvisions pour garanties données aux clients70 000
4TProvisions pour perte de change10 670
5VAutres provisions pour risques et charges6 513 961
5ZTotal Provisions pour risques et charges10 992 8908 034 7591 828 72317 198 926
6NSur stocks et en cours291 235446 556478 088259 703
6TSur comptes clients5 334 7922 381 5562 057 2085 659 140
6XAutres provisions pour dépréciation117 470129 09588 787157 779
7BTotal Provisions pour dépréciation9 923 1425 270 0943 161 16712 032 070
7CTOTAL GENERAL28 215 10714 269 9118 004 05434 480 964
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
ULCréances rattachées à des participations7 622
UPPrêts5 242 01169 863
UYPersonnel et comptes rattachés329 568
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux111 560
VPDivers36 384 615
VCGroupe et associés186 236 109
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)16 914 018
VSCharges constatées d’avance2 698 666
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES541 701 372533 783 0657 918 307
8AEmprunts et dettes financières divers5 983 6581 479 6344 504 024
8BFournisseurs et comptes rattaché235 925 763235 925 763
8CPersonnel et comptes rattachés42 914 07942 665 570248 509
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés30 506 80630 506 806
VIGroupe et associés35 392 56635 392 566
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)26 016 56026 016 560
8LProduits constatés d’avance8 2578 257
VYTOTAL – ETAT DES DETTES556 129 247472 852 90465 323 96217 952 381

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