POM ALLIANCE

Informations de l'établissement :

Date de création : 30/09/1998

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 96620133700054 / Siren : 966201337 / NIC : 00054

N° de TVA : FR 68 966201337

Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section G : COMMERCE ; RÉPARATION D’AUTOMOBILES ET DE MOTOCYCLES

Cette section comprend le commerce de gros et de détail (vente sans transformation) de tout type de marchandi- ses et la prestation de services liés à la vente de marchandises. Le commerce de gros et le commerce de détail sont les étapes finales de la distribution de marchandises. La réparation de véhicules automobiles et de motocy- cles est également comprise dans cette section.
La vente sans transformation comprend les opérations courantes (ou manipulations) associées au commerce, par exemple le tri, le calibrage et l’assemblage de biens, le mélange (association) de biens (par exemple : du sable), l’embouteillage (avec ou sans nettoyage préalable des bouteilles), le conditionnement, le fractionnement et le reconditionnement pour la distribution en lots plus petits, le stockage (même avec congélation ou réfrigéra- tion), le nettoyage et le séchage de produits agricoles, la découpe de panneaux de bois, de fibres ou de métal comme activités accessoires.
La division 45 comprend les activités de commerce et de réparation de véhicules automobiles et les divisions 46 et 47 comprennent, quant à elles, toutes les autres activités de vente. La distinction entre la division 46 (Com- merce de gros) et la division 47 (Commerce de détail) s’opère en fonction du type de client principal.
Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, à des usagers industriels et commerciaux, à des collectivités et à des utilisateurs profes- sionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui prennent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs industriels, des exportateurs, des importa- teurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière indépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se char- gent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quanti- tés, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quantités, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des marchandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes.
La vente au détail est la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentielle- ment destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambu- lants, des coopératives de consommateurs, des maisons de vente aux enchères, etc. La plupart des détaillants prennent possession des marchandises qu’ils vendent mais certains agissent en tant qu’intermédiaires pour un commerçant principal et vendent en consignation ou sur la base de commissions.

46 : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles

Cette division comprend le commerce de gros pour compte propre ou pour le compte de tiers (intermédiaires du commerce) et concerne les activités de commerce intérieur ou le commerce de gros international (importa- tion/exportation). Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, d’entreprise à entreprise, comme à des usagers industriels et commerciaux, à des collecti- vités et à des utilisateurs professionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui pren- nent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs in- dustriels, des exportateurs, des importateurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière in- dépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se chargent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quantités, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quanti- tés, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des mar- chandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes. Cette division ne comprend pas :
- le commerce de gros de véhicules automobiles, de caravanes et de motocycles (cf. 45.1 et 45.4)
- le commerce de gros d’accessoires de véhicules automobiles (cf. 45.31Z et 45.40Z)
- les activités de location et location-bail (cf. 77)
- l’emballage de marchandises solides et l’embouteillage de marchandises liquides ou gazeuses, y compris le mélange et le filtrage, pour le compte de tiers (cf. 82.92Z)

46.3 : Commerce de gros de produits alimentaires, de boissons et de tabac

46.31 : Commerce de gros de fruits et légumes

46.31Z : Commerce de gros (commerce interentreprises) de fruits et légumes

Cette sous-classe comprend :
- le commerce de gros de fruits et légumes frais
- le commerce de gros de fruits et légumes en conserve Produits associés : 46.31.11, 46.31.12

Coordonnées de l'établissement :
POM ALLIANCE

Adresse :
87 Avenue DE L AERODROME
BP 31
94310 ORLY

Historique de l'établissement :

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de fruits et légumes (NAFRev2 : 46.31Z)

25/12/2003 : activité principale

Activité principale : Commerce de gros de fruits et légumes (NAFRev1 : 51.3A)

25/12/1999 : caractère employeur

Caractère employeur : Oui

Liens de succession de l'établissement :

15/06/1999 : Succession

Prédécesseur : POM ALLIANCE
Transfert du siège
Continuité économique

Accords d'entreprise :

03/10/2022 : Un Accord Collectif relatif au Télétravail

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T09422010292
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 25/01/2023
Date de dépôt : 19/10/2022
Date du texte : 03/10/2022
Date d'effet : 20/10/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 30/01/2023
Convention collective : Convention collective nationale entreprises du négoce et de l'industrie des produits du sol, engrais et produits connexes (1077)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : POM'ALLIANCE SAS
Siret : 96620133700054
Code APE : 4631Z
Secteur : Commerce de gros (commerce interentreprises) de fruits et légumes

Thèmes de l'accord :

047 - Indemnités (dont kilométrique)
101 - Formation professionnelle
141 - Télétravail

Syndicats :

1 - CGT
5 - CGT-FO

Signataires :

Informations de l'unité légale :

Date de création : 01/10/1983

Dénomination : POM ALLIANCE

Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de fruits et légumes (NAFRev2 : 46.31Z)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 100 à 199 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

POM ALLIANCE - Orly (siège)POM ALLIANCE - LunerayPOM ALLIANCE - HamPOM ALLIANCE - Fère-ChampenoisePOM ALLIANCE - Monchy-le-Preux (fermé)POM ALLIANCE - Rungis (fermé)POM ALLIANCE - Reims (fermé)POM ALLIANCE - Fontenay-Trésigny (fermé)POM ALLIANCE - Brie-Comte-Robert (fermé)

Marques françaises :

23/02/2010 : POM LEGERE

N° national/d'enregistrement : 3715410
Date de dépôt : 23/02/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 23/02/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Légumes conservés, séchés et cuits ; pommes de terre conservées et cuites ; plats préparés et cuisinés à base de légumes ; plats préparés et cuisinés à base de pommes de terre. ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Légumes frais, pommes de terre.

Déposant 1 : POM'ALLIANCE, SA
Numéro de SIREN : 966201337

Mandataire 1 : CABINET ROMAN

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-13
Date du BOPI : 02/04/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-30
Date du BOPI : 30/07/2010

11/01/2008 : Pom'Alliance SELECTION DE NOS TERROIRS

N° national/d'enregistrement : 3548459
Date de dépôt : 11/01/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration : 11/01/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Légumes conservés, séchés et cuits.
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Légumes frais, pommes de terre.

Déposant 1 : POM'ALLIANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 966201337
Adresse :
87 Avenue de l'Aérodrome
94310 ORLY
FR

Mandataire 1 : CABINET ROMAN, M. ROMAN Iannis
Adresse :
35 Rue Paradis, BP 30064
13484 MARSEILLE CEDEX 20
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-07
Date du BOPI : 15/02/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-24

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2664674
Date de demande : 21/11/2017
N° de BOPI : 2018-15
Date du BOPI : 13/04/2018

18/06/2007 : Pom' Alliance POM'EXPRESS

N° national/d'enregistrement : 3507436
Date de dépôt : 18/06/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration : 18/06/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Légumes conservés, séchés et cuits ; pommes de terre conservées et cuites. Plats préparés et cuisinés à base de pomme de terre, plats préparés et cuisinés à base de légumes.
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Légumes frais, pommes de terre.

Déposant 1 : POM'ALLIANCE, SAS
Numéro de SIREN : 966201337
Adresse :
87 Avenue de l'Aérodrome, BP 31
94310 ORLY
FR

Mandataire 1 : CABINET ROMAN, M. ROMAN Iannis
Adresse :
35 Rue Paradis, BP 30064
13484 MARSEILLE CEDEX 20
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-30
Date du BOPI : 27/07/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-47

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2646159
Date de demande : 13/04/2017
N° de BOPI : 2017-37
Date du BOPI : 15/09/2017

18/06/2007 : Pom'Alliance POM'MINUTE

N° national/d'enregistrement : 3507432
Date de dépôt : 18/06/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration : 18/06/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Légumes conservés, séchés et cuits ; pommes de terre conservées et cuites. Plats préparés et cuisinés à base de pomme de terre, plats préparés et cuisinés à base de légumes.
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Légumes frais, pommes de terre.

Déposant 1 : POM'ALLIANCE, SAS
Numéro de SIREN : 966201337
Adresse :
87 Avenue de l'Aérodrome, BP 31
94310 ORLY
FR

Mandataire 1 : CABINET ROMAN, M. ROMAN Iannis
Adresse :
35 Rue Paradis, BP 30064
13484 MARSEILLE CEDEX 20
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-30
Date du BOPI : 27/07/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-47

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2646137
Date de demande : 12/04/2017
N° de BOPI : 2017-38
Date du BOPI : 22/09/2017

05/06/2007 : Pom'Alliance “ des idées qui ont du goût ”

N° national/d'enregistrement : 3504427
Date de dépôt : 05/06/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration : 05/06/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Plats préparés et cuisinés à base de pommes de terre. Plats préparés et cuisinés à base de légumes.
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Légumes frais, pommes de terre.

Déposant 1 : POM'ALLIANCE, SAS
Numéro de SIREN : 966201337
Adresse :
87 Avenue de l'Aérodrome, BP 31
94310 ORLY
FR

Mandataire 1 : CABINET ROMAN, M. ROMAN Iannis
Adresse :
35 Rue Paradis, BP 30064
13484 MARSEILLE CEDEX 20
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-28
Date du BOPI : 13/07/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-45

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2646162
Date de demande : 13/04/2017
N° de BOPI : 2017-37
Date du BOPI : 15/09/2017

05/06/2007 : BAKER PARTY

N° national/d'enregistrement : 3504428
Date de dépôt : 05/06/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration : 05/06/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Légumes conservés, séchés et cuits.
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Légumes frais, pommes de terre.

Déposant 1 : POM'ALLIANCE, SAS
Numéro de SIREN : 966201337
Adresse :
87 Avenue de l'Aérodrome, BP 31
94310 ORLY
FR

Mandataire 1 : CABINET ROMAN, M. ROMAN Iannis
Adresse :
35 Rue Paradis, BP 30064
13484 MARSEILLE CEDEX 20
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-28
Date du BOPI : 13/07/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-45

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2646167
Date de demande : 13/04/2017
N° de BOPI : 2017-37
Date du BOPI : 15/09/2017

22/05/2006 : APERIBILLES

N° national/d'enregistrement : 3430127
Date de dépôt : 22/05/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration : 22/05/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Légumes conservés et cuits.Légumes frais.
N° de la classe : 29
N° de la classe : 31

Déposant 1 : POM ALLIANCE, SAS
Numéro de SIREN : 966201337
Adresse :
87 AVENUE DE L AERODROME
94310 ORLY
FR

Mandataire 1 : CABINET ROMAN, M. ROMAN Iannis
Adresse :
35 Rue Paradis, BP 30064
13484 MARSEILLE CEDEX 20
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-26
Date du BOPI : 30/06/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-43

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2619793
Date de demande : 31/05/2016
N° de BOPI : 2016-40
Date du BOPI : 07/10/2016

03/10/2005 : SOLPOM

N° national/d'enregistrement : 3383416
Date de dépôt : 03/10/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration : 03/10/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits et légumes conservés et cuits. Fruits et légumes frais, pommes de terre.
N° de la classe : 29
N° de la classe : 31

Déposant 1 : POM'ALLIANCE, SAS
Numéro de SIREN : 966201337
Adresse :
87, avenue de l'Aérodrome
94310 ORLY
FR

Mandataire 1 : CABINET ROMAN, Iannis ROMAN
Adresse :
35, rue Paradis, BP 30064
13484 MARSEILLE Cedex 20
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-45
Date du BOPI : 10/11/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-10

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2600786
Date de demande : 27/10/2015
N° de BOPI : 2016-06
Date du BOPI : 12/02/2016

29/10/2002 : DOREOC

N° national/d'enregistrement : 3191341
Date de dépôt : 29/10/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 29/10/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; sauces à salade ; conserves. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade) ; épices ; glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt.
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30
N° de la classe : 31

Déposant 1 : POM'ALLIANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 966201337
Adresse :
87 avenue de l'Aérodrome
94310 Orly
FR

Mandataire 1 : SPE ROMAN ANDRE, Mme ROSSI Floriane
Adresse :
35 rue Paradis, BP 30064
13484 Marseille Cedex 20
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-49
Date du BOPI : 06/12/2002

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2003-14

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2513140
Date de demande : 31/10/2012
N° de BOPI : 2012-51
Date du BOPI : 21/12/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2822598
Date de demande : 06/09/2022
N° de BOPI : 2022-45
Date du BOPI : 11/11/2022

17/10/2001 : LES EXPRESS DU POTAGER

N° national/d'enregistrement : 3126331
Date de dépôt : 17/10/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/10/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, chasse [gibier], choucroute, chrysalides de vers à soie pour l'alimentation humaine, conserves de viande, croquettes alimentaires, foie, pâtés de foie, gibier, jambon, lard, moelle à usage alimentaire, charcuterie, salaisons, saucisses, boudin [charcuterie], saucissons, tripes, truffes conservées, viande, extraits de viande, jus de viande, gelées de viande, viande conservée, viande de porc, volaille [viande], caviar, conserves de poisson, coquillages [non vivants], huile d'os comestible. crevettes grises [non vivantes], crevettes roses [bouquets] [non vivantes], crustacés [non vivants], écrevisses [non vivantes], filets de poissons, harengs, homards [non vivants], huîtres [non vivantes], langoustes [non vivantes], mets à base de poisson, mollusques comestibles [non vivants], moules [mollusques] [non vivantes], palourdes [non vivantes], produits de la pêche, poisson, poisson conservé, poisson saumuré, farine de poisson pour l'alimentation humaine, sardines, saumon, thon, tofu, holothuries [concombres de mer] non vivants, bouquets [crevettes roses] [non vivants], anchois, Fruits et légumes conservés, séchés et cuits. Gelées, confitures, compotes, amandes préparées, beignets aux pommes de terre, extraits d'algues à usage alimentaire, bouillons, préparations pour faire des bouillons, concentrés [bouillons], consommés, caséine à usage alimentaire, champignons conservés, chips [pommes de terre], noix de coco séchées, fruits confits, confitures, fruits congelés, conserves de fruits, conserves de légumes, cornichons, fruits cristallisés, dattes, fèves conservées, écorces [zestes] de fruits, gelées de fruits, pulpes de fruits, salades de fruits, tranches de fruits, fruits conservés, fruits conservés dans l'alcool, fruits cuits, gelées comestibles, gingembre [confiture], graines de soja conservées à usage alimentaire, herbes potagères conservées, ichtyocolle à usage alimentaire juliennes [potages], jus végétaux pour la cuisine, légumes conservés, légumes cuits, légumes séchés, lentilles [légumes] conservées, marmelades, nids d'oiseaux comestibles, noix préparées, oignons [légumes] conservés, olives conservées, pickles, pois conservés, pollen préparé pour l'alimentation, pommes chips, potage, préparations pour faire du potages, purée de tomates, raisins secs, salades de légumes, jus de tomates pour la cuisine, zestes de fruits, oeufs, lait et produits laitiers, albumine à usage alimentaire, blanc d'oeuf, jaune d'oeuf, oeufs d'escargots [pour la consommation], oeufs en poudre, lait, produits laitiers, petit-lait, yaourt, fromages, beurre, crème de beurre, crème [produit laitier], crème fouettée, présure, boissons lactées où le lait prédomine, Huiles et graisses comestibles, graisses alimentaires, graisses comestibles, matières grasses pour la fabrication de graisses comestibles, gélatine pour aliments, gélatine à usage alimentaire, arachides préparées argarine, beurre d'arachides, beurre de cacao, beurre de coco, graisse de coco, huiles comestibles, huile de coco, huile de colza comestible, huile de maïs, huile de navette comestible, huile de noix de palmiers [alimentation], huile d'olive comestible, huile d'os comestible, huile de palme [alimentation], huile de sésame, huile de tournesol comestible, saindoux, suif comestible, mélanges contenant de la graisse pour tartines, alginates à usage alimentaire, képhir, koumys, pectine à usage alimentaire, piccalilli, protéine pour l'alimentation humaine;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) . Animaux vivants, animaux de ménagerie, poissons vivants, crustacés [vivants], écrevisses [vivantes], homards [vivants], langoustes [vivantes], mollusques [vivants], holothuries [concombres de mer] [vivants], coquillages [vivants], huîtres [vivantes], moules [mollusques] [vivantes], oeufs à couver, oeufs de poissons, vers à soie, tourteaux, oeufs de vers à soie, volaille [animaux vivants], volaille pour l'élevage, appâts pour la pêche [vivants]. Fruits et légumes frais, fruits frais, baies [fruits], baies de genévrier, oranges, citrons, noix de coco, coques de noix de coco, noix de cola, noix de kola, raisins frais, rhubarbe, pommes de pin, cannes à sucre, bagasses de canne à sucre [à l'état brut], amandes [fruits], arachides [fruits], marc [résidu de fruits], légumes frais, laitues, herbes potagères fraîches, caroubes, betteraves, poireaux [porreaux], pommes de terre, pois frais, concombres, copra, courges, maïs, champignons frais, châtaignes fraîches, chicorée [salade], racines de chicorée, noix, noisettes, lentilles [légumes] fraîches, fèves brutes de cacao, fèves fraîches, tourteaux de maïs, marrons frais, oignons [légumes] frais, pollen [matière première], racines alimentaires, riz non travaillé, truffes fraîches, agrumes, algues pour l'alimentation humaine. Semences, plantes et fleurs naturelles, semences [graines], blanc de champignon [semis], bulbes, germes [botanique], graines [semences], oignons [bulbes de fleurs], plants, arbres [végétaux], palmiers, arbustes, salades vertes [plantes], orties, palmes [feuilles de palmiers], arbres de Noël, pieds de vigne, rosiers, piments [plantes], troncs d'arbres, bois bruts, bois en grume, fleurs naturelles, couronnes en fleurs naturelles, plantes séchées pour la décoration, fleurs séchées pour la décoration. Aliments pour les animaux, malt, produits de l'élevage, aliments pour bestiaux, aliments pour le bétail, produits alimentaires pour animaux, substances alimentaires fortifiantes pour les animaux, protéine pour l'alimentation animale, graines pour l'alimentation animale, pâtées, gruaux pour la volaille, tourteaux d'arachides pour animaux, farines pour animaux, farine de poisson pour l'alimentation animale, farine d'arachides pour animaux, farine de lin [fourrage], farine de riz [fourrage], fourrages, fourrages fortifiants, additifs pour fourrages non à usage médical, chaux pour fourrage, foin, paille [fourrage], pâture, résidus de distillerie [aliments pour animaux], résidus du traitement des grains de céréales pour l'alimentation du bétail, algarobilla [aliments pour animaux], confits [aliments pour animaux], sel pour le bétail, levure pour bestiaux, nourriture pour animaux de compagnie, objets comestibles à mâcher pour animaux, produits pour l'engraissement des animaux, nourriture pour animaux de compagnie, boissons pour animaux de compagnie, biscuits pour chiens, aliments pour oiseaux, os de seiche pour oiseaux, produits pour la ponte de la volaille, algues pour l'alimentation animale, paille [tiges de céréales], produits pour litières, tourbe pour litières, paillis [couverture d'humus], céréales en grains non travaillés, grains [céréales], avoine, blé, issues de blé, son de blé, son de céréales, tourteaux de colza, cônes de houblon, froment, seigle, sésame, gazon naturel, houblon, malt pour brasserie et distillerie, orge brut. Copeaux de bois pour la fabrication de pâte de bois, drêches, écorces brutes, bois en grume, liège brut, pouture, vinasse [résidu de vinification].

Déposant 1 : POM'ALLIANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 966201337
Adresse :
87 avenue de l'Aérodrome
94310 ORLY
FR

Mandataire 1 : SPE ROMAN ANDRE, M. ANDRE Jean
Adresse :
35 rue Paradis, BP 30064
13484 Marseille Cedex 20
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 536335
Date de demande : 25/11/2010
N° de BOPI : 2010-51
Date du BOPI : 24/12/2010

Bénéficiare 1 : POM ALLIANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-47
Date du BOPI : 23/11/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-13

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2483167
Date de demande : 28/10/2011
N° de BOPI : 2011-52
Date du BOPI : 30/12/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2792423
Date de demande : 20/09/2021
N° de BOPI : 2021-45
Date du BOPI : 12/11/2021

12/02/2001 : POM'PROVENCE

N° national/d'enregistrement : 3082185
Date de dépôt : 12/02/2001
Lieu de dépôt : MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 12/02/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille à l'exception des volailles domestiques abattues du genre "gallus" et gibier, extraits de viande, fruits conservés, (à l'exception des olives), olives noires ou cassées de la vallée des Baux de Provence, légumes conservés, fruits et légumes séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, plats cuisinés à base de pommes de terre;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), glace à rafraîchir;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais, pommes de terre ; plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux vivants.

Déposant 1 : POM'ALLIANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 966201337

Mandataire 1 : SPE ROMAN ANDRE, Mme EMPINET Margaux

Bénéficiare 1 : POM'ALLIANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-12
Date du BOPI : 23/03/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2001-39

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2464148
Date de demande : 25/02/2011
N° de BOPI : 2011-15
Date du BOPI : 15/04/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2767836
Date de demande : 22/12/2020
N° de BOPI : 2021-08
Date du BOPI : 26/02/2021

05/12/2000 : POM SAVEUR CUISINONS LE MEILLEUR

N° national/d'enregistrement : 3068790
Date de dépôt : 05/12/2000
Lieu de dépôt : MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 05/12/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gélées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; plats préparés ou cuisinés à base de pommes de terre. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir, plats cuisinés ou prépa rés à base de pommes de terre. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) graines (semences), animaux vivants, fruits et légumes frais, pommes de terre ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux malt.
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30
N° de la classe : 31

Déposant 1 : POM'ALLIANCE, SA
Numéro de SIREN : 966201337
Adresse :
87, avenue de l'Aérodrome
94310 ORLY
FR

Mandataire 1 : CABINET ROMAN, Iannis ROMAN
Adresse :
35, rue Paradis BP 30064
13484 MARSEILLE Cedex 20
FR

Bénéficiare 1 : POM'ALLIANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-02
Date du BOPI : 12/01/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-19

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2458315
Date de demande : 21/12/2010
N° de BOPI : 2011-07
Date du BOPI : 18/02/2011

05/12/2000 : POM ALLIANCE POUR LE MEILLEUR DE LA POMME DE TERRE

N° national/d'enregistrement : 3068791
Date de dépôt : 05/12/2000
Lieu de dépôt : MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 05/12/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Pommes de terre conservées, séchées et cuites ; plats préparés ou cuisinés à base de pommes de terre. Plats préparés ou cuisinés à base de pommes de terre;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Pommes de terre fraîches.

Déposant 1 : POM'ALLIANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 966201337

Mandataire 1 : SPE ROMAN ANDRE, Mme EMPINET Margaux

Bénéficiare 1 : POM'ALLIANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-02
Date du BOPI : 12/01/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2001-19

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2458314
Date de demande : 21/12/2010
N° de BOPI : 2011-07
Date du BOPI : 18/02/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2766366
Date de demande : 04/12/2020
N° de BOPI : 2021-06
Date du BOPI : 12/02/2021

08/03/1999 : LA DURANCE

N° national/d'enregistrement : 99780634
Date de dépôt : 08/03/1999
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/03/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Légumes frais, à savoir pommes de terre.

Déposant 1 : POM'ALLIANCE, SA
Numéro de SIREN : 966201337
Adresse :
87, avenue de l'Aérodrome
94310 ORLY
FR

Mandataire 1 : CABINET ROMAN, Iannis ROMAN
Adresse :
35, rue Paradis BP 52224
13207 MARSEILLE Cedex 1
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 293652
Date de demande : 19/01/2000
N° de BOPI : 2000-07
Limitations : 00 Retrait partiel En ce qui concerne les
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Retrait partiel En ce qui concerne les produits et services suivants : Produits agricoles, horticoles, forestiers, graines, ni préparés, ni transformés, animaux vivants, fruits frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt. Viande et poisson, volaille et gibier, extraits de viande fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, surcre, riz tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glaces à rafraichir.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 358153
Date de demande : 28/10/2002
N° de BOPI : 2002-48

Bénéficiare 1 : POM'ALLIANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-17
Date du BOPI : 23/04/1999

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2001-44

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2403130
Date de demande : 31/03/2009
N° de BOPI : 2009-25
Date du BOPI : 19/06/2009

08/03/1999 : POM'SAVEUR

N° national/d'enregistrement : 99780633
Date de dépôt : 08/03/1999
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/03/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles forestiers, graines, ni préparés ni transformés, animaux vivants fruits et légumes frais ; semences plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt. Viande et poisson, volaille et gibier, extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) épices ; glace à rafraîchir.
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30
N° de la classe : 31

Déposant 1 : POM'ALLIANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 966201337
Adresse :
87 AVENUE DE L'AERODROME
94310 ORLY
FR

Mandataire 1 : CABINET ROMAN, M. ROMAN Iannis
Adresse :
35 Rue Paradis
13484 MARSEILLE CEDEX 20
FR

Bénéficiare 1 : POM'ALLIANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-17
Date du BOPI : 23/04/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1999-37

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2403131
Date de demande : 31/03/2009
N° de BOPI : 2009-25
Date du BOPI : 19/06/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2701996
Date de demande : 04/01/2019
N° de BOPI : 2019-15
Date du BOPI : 12/04/2019

20/11/1998 : LA REINE DES POMMES DE TERRE

N° national/d'enregistrement : 98760733
Date de dépôt : 20/11/1998
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/11/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles forestiers, graines, ni préparés ni transformés, animaux vivants fruits et légumes frais ; semences plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt. Viande et poisson, volaille et gibier, extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles.
N° de la classe : 29
N° de la classe : 31

Déposant 1 : POM'ALLIANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 966201337
Adresse :
87 AVENUE DE L'AERODROME
94310 ORLY
FR

Mandataire 1 : CABINET ROMAN, M. ROMAN Iannis
Adresse :
35 Rue Paradis
13484 MARSEILLE CEDEX 20
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 358153
Date de demande : 28/10/2002
N° de BOPI : 2002-48

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-01
Date du BOPI : 04/01/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-18

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2390006
Date de demande : 14/11/2008
N° de BOPI : 2009-02

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2699263
Date de demande : 28/11/2018
N° de BOPI : 2019-11
Date du BOPI : 15/03/2019

19/08/1998 : LES FESTIVES

N° national/d'enregistrement : 98746952
Date de dépôt : 19/08/1998
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/08/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles (à l'exception des tournesols), horticoles (à l'exception des tournesols), forestiers (à l'exception des tournesols), graines (à l'exception des graines de tournesols), ni préparés ni transformés, animaux vivants, fruits et légumes frais (à l'exception des tournesols) ; semences (à l'exception des tournesols), plantes et fleurs naturelles (à l'exception des tournesols) ; aliments pour animaux ; malt. Poisson ; fruits et légumes conservés, séchés, et cuits, gelées, confitures, compotes oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles.
N° de la classe : 29
N° de la classe : 31

Déposant 1 : POM'ALLIANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 966201337
Adresse :
87 avenue de l'Aérodrome
94310 ORLY
FR

Mandataire 1 : CABINET ROMAN, M. ROMAN Iannis
Adresse :
35 Rue Paradis
13484 MARSEILLE CEDEX 20
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 328806
Date de demande : 23/08/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 331273
Date de demande : 18/09/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 358153
Date de demande : 28/10/2002
N° de BOPI : 2002-48

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-39
Date du BOPI : 25/09/1998

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2001-31

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2383099
Date de demande : 29/08/2008
N° de BOPI : 2008-44

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2688506
Date de demande : 20/07/2018
N° de BOPI : 2018-48
Date du BOPI : 30/11/2018

19/08/1998 : LES FESTINES

N° national/d'enregistrement : 98746953
Date de dépôt : 19/08/1998
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/08/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers, graines, ni préparés ni transformés ; animaux vivants fruits et légumes frais ; semences plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt ; Viande, poisson, volaille et gibier extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits gelées, confitures, compotes oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles.
N° de la classe : 29
N° de la classe : 31

Déposant 1 : POM'ALLIANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 966201337
Adresse :
87 avenue de l'Aérodrome
94310 ORLY
FR

Mandataire 1 : CABINET ROMAN, M. ROMAN Iannis
Adresse :
35 Rue Paradis, BP 30064
13484 MARSEILLE CEDEX 20
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 358153
Date de demande : 28/10/2002
N° de BOPI : 2002-48

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-39
Date du BOPI : 25/09/1998

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-05

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2383098
Date de demande : 29/08/2008
N° de BOPI : 2008-44

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2688457
Date de demande : 20/07/2018
N° de BOPI : 2018-47
Date du BOPI : 23/11/2018

01/07/1998 : APERIBILLES

N° national/d'enregistrement : 98739737
Date de dépôt : 01/07/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 01/07/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits et légumes cuits, séchés et conservés. compotes, fromages, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, succédanés du café, thé, cacao, sucre ; riz, tapioca, sagou ; farines ; préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, levure et poudre pour faire lever ; confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse, sel ; moutarde, vinaigre ; sauces (condiments) ; épices, glace à rafraîchir.
N° de la classe : 29

Déposant 1 : POM'ALLIANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 966201337
Adresse :
87 avenue de l'Aérodrome
94310 ORLY
FR

Mandataire 1 : CABINET ROMAN, M. ROMAN Iannis
Adresse :
35 RUE Paradis, BP 30064
13484 MARSEILLE CEDEX 20
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 432422
Date de demande : 10/01/2006
N° de BOPI : 2006-21

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits
Référence associée à l'événement : 441659
Date de demande : 02/10/2006
N° de BOPI : 2006-44

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 665444
Date de demande : 22/03/2016
N° de BOPI : 2016-16
Date du BOPI : 22/04/2016

Bénéficiare 1 : FROMAGERIES BEL

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-32
Date du BOPI : 07/08/1998

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-50

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-21

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2378241
N° de BOPI : 2008-42

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2379471
Date de demande : 16/07/2008
N° de BOPI : 2008-43

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2680517
Date de demande : 03/05/2018
N° de BOPI : 2018-36
Date du BOPI : 07/09/2018

01/07/1998 : APERIBILLES

N° national/d'enregistrement : 98739737
Date de dépôt : 01/07/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 01/07/2018
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits et légumes cuits, séchés et conservés. compotes, fromages, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, succédanés du café, thé, cacao, sucre ; riz, tapioca, sagou ; farines ; préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, levure et poudre pour faire lever ; confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse, sel ; moutarde, vinaigre ; sauces (condiments) ; épices, glace à rafraîchir.
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30

Déposant 1 : POM'ALLIANCE SA
Numéro de SIREN : 966201337
Adresse :
87, avenue de l'Aérodrome
94310 ORLY (dossier no 2379471)
FR

Déposant 2 : FROMAGERIES BEL, Société anonyme
Numéro de SIREN : 542088067
Adresse :
16 boulevard Malesherbes
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : CABINET ROMAN Iannis ROMAN

Mandataire 2 : @MARK

Bénéficiare 1 : FROMAGERIES BEL

29/03/1996 : BIO SAVEUR

N° national/d'enregistrement : 96619450
Date de dépôt : 29/03/1996
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 29/03/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt : tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Déposant 1 : POM'ALLIANCE, SAS
Numéro de SIREN : 966201337
Adresse :
87, avenue de l'Aérodrome
94310 ORLY
FR

Mandataire 1 : CABINET ROMAN, Iannis ROMAN
Adresse :
35, rue Paradis, BP 30064
13484 MARSEILLE Cedex 20
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 425153
Date de demande : 25/11/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 425154
Date de demande : 22/12/2005

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 425155
Date de demande : 22/12/2005
N° de BOPI : 2006-04

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-19
Date du BOPI : 10/05/1996

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1996-37

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2311519
Date de demande : 31/03/2006
N° de BOPI : 2007-13

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2614244
Date de demande : 30/03/2016
N° de BOPI : 2016-29
Date du BOPI : 22/07/2016

19/10/1995 : SAVEURS DE LA TERRE TOCZE

N° national/d'enregistrement : 95593273
Date de dépôt : 19/10/1995
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/10/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : - Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées; confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles. - Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir. - Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences); animaux vivants; fruits et légumes frais; plantes et fleurs naturelles; aliments pour animaux, malt. - Services de restauration (alimentation)
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30
N° de la classe : 31
N° de la classe : 43

Déposant 1 : POM'ALLIANCE, SAS
Numéro de SIREN : 966201337
Adresse :
87, avenue de l'Aérodrome
94310 ORLY
FR

Mandataire 1 : CABINET ROMAN, Iannis ROMAN
Adresse :
35, rue Paradis, BP 30064
13484 MARSEILLE Cedex 20
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 358154
Date de demande : 28/10/2002
N° de BOPI : 2002-48

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1995-47
Date du BOPI : 24/11/1995

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1996-17

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2299546
Date de demande : 21/10/2005
N° de BOPI : 2006-39

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2600790
Date de demande : 27/10/2015
N° de BOPI : 2016-06
Date du BOPI : 12/02/2016

16/10/1995 : LES RAFFINEES POMMES DE TERRE A CHAIR FERME

N° national/d'enregistrement : 95593601
Date de dépôt : 16/10/1995
Lieu de dépôt : MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 16/10/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) Graines (semences) animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt

Déposant 1 : POM'ALLIANCE, SAS
Numéro de SIREN : 966201337
Adresse :
87, avenue de l'Aérodrome
94310 ORLY
FR

Mandataire 1 : CABINET ROMAN, Iannis ROMAN
Adresse :
35, rue Paradis, BP 30064
13484 MARSEILLE Cedex 20
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 418366
Date de demande : 20/09/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 472609
Date de demande : 17/04/2008

Bénéficiare 1 : POM'ALLIANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1995-48
Date du BOPI : 01/12/1995

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1996-28

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-42

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2300025
Date de demande : 28/10/2005
N° de BOPI : 2006-40

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-20

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2600788
Date de demande : 27/10/2015
N° de BOPI : 2016-06
Date du BOPI : 12/02/2016

16/10/1995 : LES GOURMANDES

N° national/d'enregistrement : 95593602
Date de dépôt : 16/10/1995
Lieu de dépôt : MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 16/10/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, ni préparés, ni transformés; animaux vivants ; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt

Déposant 1 : POM'ALLIANCE, SAS
Numéro de SIREN : 966201337
Adresse :
87, avenue de l'Aérodrome
94310 ORLY
FR

Mandataire 1 : CABINET ROMAN, Iannis ROMAN
Adresse :
35, rue Paradis, BP 30064
13484 MARSEILLE Cedex 20
FR

Bénéficiare 1 : POM'ALLIANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1995-48
Date du BOPI : 01/12/1995

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1996-22

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-42

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2300023
Date de demande : 28/10/2005
N° de BOPI : 2006-40

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-20

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2600789
Date de demande : 27/10/2015
N° de BOPI : 2016-06
Date du BOPI : 12/02/2016

16/10/1995 : LES FAMILIALES

N° national/d'enregistrement : 95593603
Date de dépôt : 16/10/1995
Lieu de dépôt : MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 16/10/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés; ni transformés); graines (semences); animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt

Déposant 1 : POM'ALLIANCE, SAS
Numéro de SIREN : 966201337
Adresse :
87, avenue de l'Aérodrome
94310 ORLY
FR

Mandataire 1 : CABINET ROMAN, Iannis ROMAN
Adresse :
35, rue Paradis, BP 30064
13484 MARSEILLE Cedex 20
FR

Bénéficiare 1 : POM'ALLIANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1995-48
Date du BOPI : 01/12/1995

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1996-28

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-42

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2300024
Date de demande : 28/10/2005
N° de BOPI : 2006-40

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-20

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2600787
Date de demande : 27/10/2015
N° de BOPI : 2016-06
Date du BOPI : 12/02/2016

19/06/1990 : LA CABRETTE

N° national/d'enregistrement : 1619112
Date de dépôt : 19/06/1990
Lieu de dépôt : MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 19/06/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:31 MARS 1980 au GREFFE DU TRIBUNAL DE TARASCON S/RHONE No 1130877 ET ENREGISTRE SOUS LE No 722
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles, substances alimentaires pour les animaux, malt

Déposant 1 : POM'ALLIANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 966201337
Adresse :
87 Avenue de l'Aérodrome
94310 ORLY
FR

Mandataire 1 : CABINET ROMAN ANDRE, M. ANDRE Jean
Adresse :
35 Rue Paradis, BP 30064
13484 MARSEILLE Cedex 20
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 298304
Date de demande : 30/03/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 358153
Date de demande : 28/10/2002
N° de BOPI : 2002-48

Bénéficiare 1 : POM'ALLIANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-11

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2169507
Date de demande : 31/03/2000
N° de BOPI : 2000-19

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2436583
Date de demande : 31/03/2010
N° de BOPI : 2010-21
Date du BOPI : 28/05/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2747752
Date de demande : 12/05/2020
N° de BOPI : 2020-36
Date du BOPI : 04/09/2020

Publications au Bodacc :

14/06/2023 : Modifications générales

Annonce N°2249
NOJO : 009401MYG952216
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRETEIL (94)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Créteil 966 201 337
Dénomination : POM'ALLIANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : NORALLIANCE LEGUMESDECLERCQ Antoine Paul Jean Marie ; Directeur général : MORELLATO Marc ; Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES

02/04/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10391
NOJO : 119401443989038
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2018

Numéro d'identification : RCS Créteil 966 201 337
Dénomination : POM'ALLIANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

27/03/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6358
NOJO : 119401414702277
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2017

Numéro d'identification : RCS Créteil 966 201 337
Dénomination : POM'ALLIANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

30/05/2017 : Modifications générales

Annonce N°2526
NOJO : 940119401394925
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Descriptif : Modification de représentant..

Numéro d'identification : RCS Créteil 966 201 337
Dénomination : POM'ALLIANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Directeur général : MORELLATO Marc modification le 24 Mai 2017 ; Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS en fonction le 26 Février 2014 ; Commissaire aux comptes suppléant : THIBAULT Monique en fonction le 26 Février 2014 ; Président : NORALLIANCE LEGUMES représenté par DESCHAMPS Jean-Charles en fonction le 24 Mai 2017

18/04/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11626
NOJO : 119401391453832
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2016

Numéro d'identification : RCS Créteil 966 201 337
Dénomination : POM'ALLIANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

23/03/2016 : Modifications générales

Annonce N°1556
NOJO : BXB16077001607I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Descriptif : Modification du capital..

Numéro d'identification : RCS Créteil 966 201 337
Dénomination : POM'ALLIANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 1457782.00 EUR

04/03/2015 : Modifications générales

Annonce N°3395
NOJO : BXB150570017299
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Descriptif : Modification de représentant.

25/07/2014 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°1588
NOJO : BXA14199001772O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIEPPE (76)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 01/07/2014
Publication légale : Les Affiches de Normandie, le 09/07/2014
Oppositions : Etude de Maître Claudine Tesson Notaires Associée - 3 rue Jules Ferry - 76200 Dieppe

Numéro d'identification : RCS Créteil 966 201 337
Dénomination : POM'ALLIANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 1438852 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Dieppe 423 110 618
Dénomination : LUNOR DISTRIBUTION

27/03/2014 : Modifications générales

Annonce N°2160
NOJO : BXB140790009374
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Créteil 966 201 337
Dénomination : POM'ALLIANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : MORELLATO Marc modification le 26 Février 2014 Commissaire aux comptes suppléant : SERVANS Jean Noël modification le 26 Février 2014 Commissaire aux comptes titulaire : CONSEIL AUDIT & SYNTHESE modification le 26 Février 2014 Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS en fonction le 26 Février 2014 Commissaire aux comptes suppléant : THIBAULT Monique en fonction le 26 Février 2014

06/03/2014 : Modifications générales

Annonce N°1750
NOJO : BXB14059004920P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Descriptif : Modification de la forme juridique. Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Créteil 966 201 337
Dénomination : POM'ALLIANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Administrateur : DE FOUCAUD ET D'AURE Guy en fonction le 08 Août 2008 Administrateur : TEPELOS Laurent en fonction le 08 Août 2008 Président : MORELLATO Marc modification le 26 Février 2014 Commissaire aux comptes suppléant : SERVANS Jean Noël modification le 26 Février 2014 Commissaire aux comptes titulaire : CONSEIL AUDIT & SYNTHESE modification le 26 Février 2014 Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS en fonction le 26 Février 2014 Commissaire aux comptes suppléant : THIBAULT Monique en fonction le 26 Février 2014

23/09/2009 : Modifications générales

Annonce N°1871
NOJO : BXB09260000828N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRETEIL (94)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Créteil 966 201 337
Dénomination : POM'ALLIANCE
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Administrateur : DE FOUCAUD ET D'AURE Guy en fonction le 08 Août 2008 Administrateur : TEPELOS Laurent en fonction le 08 Août 2008 Président directeur général : MORELLATO Marc modification le 04 Septembre 2008 Commissaire aux comptes suppléant : SERVANS Jean Noël en fonction le 14 Septembre 2009 Commissaire aux comptes titulaire : CONSEIL AUDIT & SYNTHESE SARL en fonction le 14 Septembre 2009

17/08/2008 : Modifications générales

Annonce N°2170
NOJO : BXB08224001090S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRETEIL (94)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Créteil 966 201 337
Dénomination : POM'ALLIANCE
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Commissaire aux comptes suppléant : CABINET ACM en fonction le 20 Juillet 1999Commissaire aux comptes titulaire : SA CONSEIL D'ADMINISTRATION EXCO PARIS.
Administrateur : DE FOUCAUD ET D'AURE Guy en fonction le 08 Août 2008.
Administrateur : TEPELOS Laurent en fonction le 08 Août 2008.
Président directeur général : MORELLATO Marc en fonction le 08 Août 2008.

10/02/2008 : Modifications générales

Annonce N°4585
NOJO : BXB08054004165R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRETEIL (94)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Créteil 966 201 337
Dénomination : POM'ALLIANCE
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Commissaire aux comptes suppléant : CABINET ACM en fonction le 20 Juillet 1999.
Commissaire aux comptes titulaire : représenté par SA CONSEIL D'ADMINISTRATION EXCO PARIS.
Administrateur : DURAND Robert modification le 08 Mars 2005.
Directeur général délégué et administrateur : TOCZE Michel modification le 14 Janvier 2008.
Président du conseil d'administration et directeur général : LURASCHI Christian en fonction le 08 Mars 2005.

Historique de l'unité légale :

30/12/2022 : caractère employeur

Caractère employeur : Non

14/01/2019 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

27/12/2013 : catégorie juridique

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de fruits et légumes (NAFRev2 : 46.31Z)

01/01/2005 : catégorie juridique

Catégorie juridique : SA à conseil d'administration (s.a.i.)

25/12/2003 : activité principale

Activité principale : Commerce de gros de fruits et légumes (NAFRev1 : 51.3A)

25/12/2001 : catégorie juridique

Catégorie juridique : SA à directoire (s.a.i.)

01/01/2001 : dénomination

Dénomination : POM ALLIANCE

01/01/1998 : dénomination

Dénomination : POM ALLIANCE ILE DE FRANCE

01/10/1983 : état administratif, catégorie juridique, code NIC

Etat administratif : Active
Catégorie juridique : SA à conseil d'administration (s.a.i.)
Code NIC : 00054

Représentants légaux :

16/03/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1986B12392
Type : Personne Physique

Nom : MORELLATO Marc
Né le 03/11/1967 à Beaumont-de-Lomagne (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
10 Rue Lavoisier
94230 Cachan
FRANCE

16/03/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1986B12392
Type : Personne Morale

Nom : MAZARS
Siren : 318610623
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
53 Rue Louis Pasteur
76130 Mont Saint-Aignan
FRANCE

16/03/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1986B12392
Type : Personne Physique

Nom : THIBAULT Monique
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
53 Rue Louis Pasteur
76130 Mont Saint-Aignan
FRANCE

Dépôts des actes :

25/02/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1986B12392
Dépôt : N°5142 déposé le 16/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

25/02/2016 : Statuts mis à jour

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1986B12392
Dépôt : N°5142 déposé le 16/03/2016
Etat : Déposé

20/11/2014 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1986B12392
Dépôt : N°3137 déposé le 24/02/2015
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de commissaire(s) aux comptes

24/02/2014 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1986B12392
Dépôt : N°5494 déposé le 10/04/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social

24/02/2014 : Statuts mis à jour

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1986B12392
Dépôt : N°5494 déposé le 10/04/2014
Etat : Déposé

24/02/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1986B12392
Dépôt : N°5142 déposé le 16/03/2016
Etat : Déposé

17/01/2014 : Acte

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1986B12392
Dépôt : N°928 déposé le 21/01/2014
Etat : Déposé
Décision : rapport du commissaire aux avantages particuliers

27/12/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1986B12392
Dépôt : N°3125 déposé le 26/02/2014
Etat : Déposé
Décision : Ancienne Forme Juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

27/12/2013 : Statuts mis à jour

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1986B12392
Dépôt : N°3125 déposé le 26/02/2014
Etat : Déposé

27/12/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1986B12392
Dépôt : N°4265 déposé le 19/03/2014
Etat : Déposé

29/06/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1986B12392
Dépôt : N°12191 déposé le 14/09/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

10/07/2008 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1986B12392
Dépôt : N°11496 déposé le 08/08/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

10/07/2008 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1986B12392
Dépôt : N°11496 déposé le 08/08/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement de président directeur général

10/07/2008 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1986B12392
Dépôt : N°11496 déposé le 08/08/2008
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)

10/07/2008 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1986B12392
Dépôt : N°11496 déposé le 08/08/2008
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil d'administration

14/12/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1986B12392
Dépôt : N°509 déposé le 14/01/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

07/12/2004 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1986B12392
Dépôt : N°3167 déposé le 04/03/2005
Etat : Déposé
Décision : Ancienne forme juridique : Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

07/12/2004 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1986B12392
Dépôt : N°3167 déposé le 04/03/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement du système d'organisation

07/12/2004 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1986B12392
Dépôt : N°3167 déposé le 04/03/2005
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

07/12/2004 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1986B12392
Dépôt : N°3167 déposé le 04/03/2005
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil d'administration et de directeur général

07/12/2004 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1986B12392
Dépôt : N°3167 déposé le 04/03/2005
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)

07/12/2004 : Statuts mis à jour

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1986B12392
Dépôt : N°3167 déposé le 04/03/2005
Etat : Déposé

08/06/2004 : Procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1986B12392
Dépôt : N°3223 déposé le 07/03/2005
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général

23/01/2003 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1986B12392
Dépôt : N°1917 déposé le 07/02/2003
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de membre(s) du conseil de surveillance

01/08/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1986B12392
Dépôt : N°9871 déposé le 14/08/2001
Etat : Déposé
Décision : ANCIENNE DENOMINATION : POM'ALLIANCE ILE DE FRANCE

01/08/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1986B12392
Dépôt : N°9871 déposé le 14/08/2001
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros

01/08/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1986B12392
Dépôt : N°9871 déposé le 14/08/2001
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social

01/08/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1986B12392
Dépôt : N°9871 déposé le 14/08/2001
Etat : Déposé
Décision : ANCIENNE FORME JURIDIQUE : SOCIETE ANONYME

01/08/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1986B12392
Dépôt : N°9871 déposé le 14/08/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

01/08/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1986B12392
Dépôt : N°9871 déposé le 14/08/2001
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance

01/08/2001 : Procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1986B12392
Dépôt : N°9871 déposé le 14/08/2001
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de membre(s) du directoire

01/08/2001 : Procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1986B12392
Dépôt : N°9871 déposé le 14/08/2001
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil de surveillance

01/08/2001 : Procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1986B12392
Dépôt : N°9871 déposé le 14/08/2001
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du directoire

01/08/2001 : Procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1986B12392
Dépôt : N°9871 déposé le 14/08/2001
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

01/08/2001 : Statuts mis à jour

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1986B12392
Dépôt : N°9871 déposé le 14/08/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

01/08/2001 : Déclaration de conformité

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1986B12392
Dépôt : N°9871 déposé le 14/08/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers

01/08/2001 : Déclaration de conformité

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1986B12392
Dépôt : N°9871 déposé le 14/08/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers

01/08/2001 : Déclaration de conformité

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1986B12392
Dépôt : N°9871 déposé le 14/08/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers

01/08/2001 : Déclaration de conformité

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1986B12392
Dépôt : N°9871 déposé le 14/08/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers

01/08/2001 : Déclaration de conformité

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1986B12392
Dépôt : N°9871 déposé le 14/08/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers

01/08/2001 : Procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1986B12392
Dépôt : N°10679 déposé le 07/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de membre(s) du directoire

01/08/2001 : Procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1986B12392
Dépôt : N°10679 déposé le 07/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

01/08/2001 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Reims (5103)
Numéro de gestion : 2001B50102
Dépôt : N°1106982 déposé le 09/08/2001
Etat : Déposé
Décision : APPROBATION DE CHAQUE PROJET DE TRAITE DE FUSION ENTRE D'UNEPART LA STE POM'ALLIANCE ILE DE FRANCE ET CHACUNE DES STESABSORBEES STE NOUVELLE ROBERT DURAND, NORD

01/08/2001 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Reims (5103)
Numéro de gestion : 2001B50102
Dépôt : N°1106982 déposé le 09/08/2001
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros

01/08/2001 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Reims (5103)
Numéro de gestion : 2001B50102
Dépôt : N°1106982 déposé le 09/08/2001
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION(S) STATUTAIRE(S) APPROBATION DE CHAQUE PROJET DE TRAITE DE FUSION ENTRE D'UNEPART LA STE POM'ALLIANCE ILE DE FRANCE ET CHACUNE DES STESABSORBEES ST

01/08/2001 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Reims (5103)
Numéro de gestion : 2001B50102
Dépôt : N°1106982 déposé le 09/08/2001
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE DENOMINATION APPROBATION DE CHAQUE PROJET DE TRAITE DE FUSION ENTRE D'UNEPART LA STE POM'ALLIANCE ILE DE FRANCE ET CHACUNE DES STESABSORBEES STE N

01/08/2001 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Reims (5103)
Numéro de gestion : 2001B50102
Dépôt : N°1106982 déposé le 09/08/2001
Etat : Déposé
Décision : NOUVEL OBJET SOCIAL : ACHAT, VENTE, NEGOCE, COMMER CIALISATION,TRANSFORMATION, STOCKAGE, CONDITION- NEMENT ET TRANSPORT DE TSPRODUITS VEGETAUX ... NOUVELLE DENO

20/07/2001 : Rapport du commissaire aux apports

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1986B12392
Dépôt : N°8537 déposé le 23/07/2001
Etat : Déposé
Décision : SUR LES APPORTS DE LA SOCIETE POM'CHAMP A LA SOCIETE POM'ALLIANCE ILE DE FRANCE

20/07/2001 : Rapport du commissaire aux apports

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1986B12392
Dépôt : N°8537 déposé le 23/07/2001
Etat : Déposé
Décision : SUR LES APPORTS DE LA SOCIETE POM'ALLIANCE PICARDIE A LA SOCIETE POM'ALLIANCE ILE DE FRANCE

20/07/2001 : Rapport du commissaire aux apports

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1986B12392
Dépôt : N°8537 déposé le 23/07/2001
Etat : Déposé
Décision : SUR LES APPORTS DE LA SOCIETE NORD'POM A LA SOCIETE POM'ALLIANCE ILE DE FRANCE

19/07/2001 : Rapport du commissaire aux apports

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1986B12392
Dépôt : N°8537 déposé le 23/07/2001
Etat : Déposé
Décision : FUSION ABSORPTION DE LA SOCIETE NOUVELLE ROBERT DURAND SNRD PAR LA SOCIETE POM'ALLIANCE ILE DE FRANCE

19/07/2001 : Rapport du commissaire aux apports

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1986B12392
Dépôt : N°8537 déposé le 23/07/2001
Etat : Déposé
Décision : FUSION ABSORPTION DE LA SOCIETE NOUVELLE ETABLISSEMENTS DENIS SNED PAR LA SOCIETE POM'ALLIANCE ILE DE FRANCE

29/06/2001 : Traité

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1986B12392
Dépôt : N°7386 déposé le 29/06/2001
Etat : Déposé
Décision : PROJET DE TRAITE ENTRE POM'ALLIANCE ILE DE FRANCE ET SOCIETE NOUVELLE DES ETABLISSEMENETS DENIS

29/06/2001 : Traité

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1986B12392
Dépôt : N°7387 déposé le 29/06/2001
Etat : Déposé
Décision : PROJET DE TRAITE DE FUSION ENTRE POM'ALLIANCE ILE DE FRANCE ET SOCIETE NOUVELLE ROBERT DURAND

29/06/2001 : Traité

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1986B12392
Dépôt : N°7389 déposé le 29/06/2001
Etat : Déposé
Décision : PROJET DE TRAITE DE FUSION ENTRE POM'ALLIANCE ILE DE FRANCE ET POM'ALLIANCE PICARDIE

29/06/2001 : Traité

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1986B12392
Dépôt : N°7390 déposé le 29/06/2001
Etat : Déposé
Décision : PROJET DE TRAITE DE FUSION ENTRE POM'ALLIANCE ILE DE FRANCE ET NORD'POM

29/06/2001 : Traité

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1986B12392
Dépôt : N°7391 déposé le 29/06/2001
Etat : Déposé
Décision : PROJET DE TRAITE DE FUSION ENTRE POM'ALLIANCE ILE DE FRANCE ET POM'CHAMP

07/06/2001 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1986B12392
Dépôt : N°9873 déposé le 14/08/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers

07/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Reims (5103)
Numéro de gestion : 2001B50102
Dépôt : N°1106982 déposé le 09/08/2001
Etat : Déposé
Décision : EXAMEN ET APPROBATION DES PROJETS DE FUSION PAR ABSORPTION PARNOTRE STE DE CINQSTE DU GROUPE POM'ALLIANCE.

18/05/2001 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1986B12392
Dépôt : N°9873 déposé le 14/08/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers

18/05/2001 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1986B12392
Dépôt : N°9873 déposé le 14/08/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers

18/05/2001 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1986B12392
Dépôt : N°9873 déposé le 14/08/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers

18/05/2001 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Reims (5103)
Numéro de gestion : 2001B50102
Dépôt : N°1106982 déposé le 09/08/2001
Etat : Déposé
Décision : EXAMEN ET APPROBATION DU PROJET DE FUSION PAR ABSORPTION DENOTRE STE PAR LA STEPOM'ALLIANCE ILE DE FRANCE.

30/04/2001 : Ordonnance

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1986B12392
Dépôt : N°5379 déposé le 09/05/2001
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire à la fusion

30/04/2001 : Ordonnance

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1986B12392
Dépôt : N°5380 déposé le 09/05/2001
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire à la fusion

30/04/2001 : Ordonnance

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1986B12392
Dépôt : N°5381 déposé le 09/05/2001
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire à la fusion

30/04/2001 : Ordonnance

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1986B12392
Dépôt : N°5382 déposé le 09/05/2001
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire à la fusion

30/04/2001 : Ordonnance

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1986B12392
Dépôt : N°5383 déposé le 09/05/2001
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire à la fusion

09/10/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1986B12392
Dépôt : N°942 déposé le 23/01/2001
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social

15/09/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1986B12392
Dépôt : N°942 déposé le 23/01/2001
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général

15/06/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1986B12392
Dépôt : N°9967 déposé le 02/10/2000
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

15/06/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1986B12392
Dépôt : N°9967 déposé le 02/10/2000
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de commissaire(s) aux comptes

15/06/1999 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1986B12392
Dépôt : N°7393 déposé le 19/07/1999
Etat : Déposé
Décision : A ORLY 94310 87 AVENUE DE L'AERODROME

15/06/1999 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1986B12392
Dépôt : N°7393 déposé le 19/07/1999
Etat : Déposé
Décision : Divers

15/06/1999 : Statuts mis à jour

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1986B12392
Dépôt : N°7393 déposé le 19/07/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

16/07/1992 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1984B00006
Dépôt : N°922991 déposé le 03/11/1992
Etat : Déposé
Décision : ZI DE FREGY - ROUTE DE FREGY 77610FONTENAY TRESIGNY

30/06/1992 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1984B00006
Dépôt : N°923131 déposé le 17/11/1992
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

09/12/1991 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1984B00006
Dépôt : N°923110 déposé le 16/11/1992
Etat : Déposé
Décision : DEMISSION M. JACOB ANDRE EN QUALITE DE DIRECTEUR GENERAL / RESTE ADMINISTRATEUR.

19/11/1991 : Déclaration de conformité

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1984B00006
Dépôt : N°921250 déposé le 05/05/1992
Etat : Déposé

19/11/1991 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1984B00006
Dépôt : N°921250 déposé le 05/05/1992
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

19/11/1991 : Rapport de la gérance

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1984B00006
Dépôt : N°921250 déposé le 05/05/1992
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

19/11/1991 : Statuts mis à jour

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1984B00006
Dépôt : N°921250 déposé le 05/05/1992
Etat : Déposé

28/06/1991 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1984B00006
Dépôt : N°9102143 déposé le 18/10/1991
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

24/10/1988 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1984B00006
Dépôt : N°8901071 déposé le 24/05/1989
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes

03/06/1988 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1984B00006
Dépôt : N°801298 déposé le 08/06/1988
Etat : Déposé
Décision : ET RENOUVELEMENT MANDAT COMMISSAIRE AUX COMPTES SUPPLEANT

30/04/1987 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1984B00006
Dépôt : N°703566 déposé le 22/12/1987
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social

30/05/1986 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1984B00006
Dépôt : N°860978 déposé le 05/06/1986
Etat : Déposé
Décision : APPROBATION DES COMPTES

31/10/1985 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1984B00006
Dépôt : N°860108 déposé le 22/01/1986
Etat : Déposé
Décision : SUPPLEANT.

31/10/1985 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1984B00006
Dépôt : N°860108 déposé le 22/01/1986
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes

31/10/1985 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1984B00006
Dépôt : N°502141 déposé le 12/11/1985
Etat : Déposé
Décision : APPROBATION DES COMPTES - NOMINATION D'UN COMMISSAIRE AUX COMPTES SUPPLE ANT.

21/10/1985 : Statuts mis à jour

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1984B00006
Dépôt : N°860107 déposé le 22/01/1986
Etat : Déposé

21/10/1985 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1984B00006
Dépôt : N°860107 déposé le 22/01/1986
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

06/06/1985 : Ordonnance du président

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1984B00006
Dépôt : N°500856 déposé le 09/07/1985
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la durée de la personne morale

19/01/1985 : Déclaration de conformité

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1984B00006
Dépôt : N°500087 déposé le 22/01/1985
Etat : Déposé

04/12/1984 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1984B00006
Dépôt : N°500087 déposé le 22/01/1985
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

04/12/1984 : Statuts mis à jour

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1984B00006
Dépôt : N°500087 déposé le 22/01/1985
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Reims (5103)
Numéro de gestion : 2001B50102
Dépôt : N°1106982 déposé le 09/08/2001
Etat : Déposé
Décision : DECLARATION DE CONFORMITE 01/08/2001

N.C : Divers

Greffe : Reims (5103)
Numéro de gestion : 2001B50102
Dépôt : N°1106982 déposé le 09/08/2001
Etat : Déposé
Décision : APPROBATION DU PROJET DE TRAITE DE FUSION PREVO- YANTL'ABSORPTION DE LA STE POM'CHAMP PAR LA STE POM'ALLIANCE ILE DEFRANCE. DISSOLUTION DE LA STE POM'CHAMP SS R

N.C : Divers

Greffe : Reims (5103)
Numéro de gestion : 2001B50102
Dépôt : N°1106982 déposé le 09/08/2001
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE 01/08/2001

Etablissements :

16/03/2016 : Etablissement ouvert

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1986B12392
Type : Siège

Adresse :
87 Avenue DE L'AERODROME
94310 Orly
FRANCE

16/03/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1986B12392
Type : Etablissement principal

Adresse :
87 Avenue DE L'AERODROME
94310 Orly
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1966
Activité : Achat, vente, négoce, commercialisation, transformation, stockage, conditionnement, transport de tous produits végétaux et principalement la pomme de terre, conseil et suivi en matière de produits végétaux
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

12/08/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Dieppe (7601)
Numéro de gestion : 2014B00223
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Créteil

Adresse :
76 rue du Général de Gaulle
76810 Luneray
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2014
Activité : Achat stockage conservation transformation conditionnement et vente de pommes de terre en produits frais
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétaire exploitan - UNOR DISTRIBUTIO
Type d’exploitation : Exploitation directe

26/05/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1984B00006
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Créteil

Adresse :
Z I de la Haie Passart
77170 Brie-Comte-Robert
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : Le commerce de gros de pommes de terre et légumes secs, commerce au détail d'alimention générale.
Origine du fonds : Divers
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

13/03/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 2001B00228
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Créteil

Adresse :
Quartier de la Confrérie Sud
13370 Mallemort
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/08/2001
Activité : Achat vente négoce commercialisation transformation stockage conditionnement transport de tous produits végétaux et principalement la pomme de terre, conseil et suivi en matière de produits végétaux
Origine du fonds : Acquisition par fusion
CQUIS PAR FUSIO - récédent propriétaire exploitan - OCIETE NOUVELLE ROBERT DURAND FRUITS ET LEGUME
Type d’exploitation : Exploitation directe

07/03/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Reims (5103)
Numéro de gestion : 2001B50102
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Créteil

Adresse :
rue Pierre Curie
51230 Fère-champenoise
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/08/2001
Activité : achat, vente, négoce, commercialisation, transformation, stockage, conditionnement, transport de tous produits végétaux et principalement, la pomme de terre, conseil et suivi en matière de produits végétaux.
Origine du fonds : Apport
pport - Fonds de commerce acquis par appor - -
Type d’exploitation : Divers

07/03/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2001B00294
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Créteil

Adresse :
Zone Industrielle
28310 Le Puiset
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/08/2001
Activité : Achat, vente, négoce, commercialisation, transformation, stockage, conditionnement, transport de tous produits végétaux et principalement la pomme de terre, conseil et suivi en matière de produits végétaux
Origine du fonds : Acquisition par fusion
USIO - récédent propriétair - OCIETE NOUVELLE DES ETABLISSEMENTS DENI
Type d’exploitation : Exploitation directe

06/03/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2004B60075
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Créteil

Adresse :
Rue Beaudelaire
Zone Saint Sulpice
80400 Ham
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 11/08/2004
Activité : collecte et négoce de pommes de terre
Origine du fonds : Divers
-- Transfert d'activité (origine hors ressort - -
Type d’exploitation : Exploitation directe

Observations :

16/03/2016 : Ajout

Greffe : Créteil (9401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 11
Numéro unique d’observation : 95915
Date d’ajout de l’observation : 20/07/1999
Texte de l'observation : La société ne conserve pas d'établissement secondaire dans le ressort de l'ancien siège

16/03/2016 : Ajout

Greffe : Créteil (9401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 9632
Date d’ajout de l’observation : 24/01/2001
Texte de l'observation : Continuation de la société malgré un actif net devenu inférieur à la moitie du capital social. Décision du 09 10 2000

16/03/2016 : Ajout

Greffe : Créteil (9401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 15452
Date d’ajout de l’observation : 14/08/2001
Texte de l'observation : Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination Pom'alliance Picardie Forme juridique Sarl Siège social 1 Rue Louise robert de Latour 02790 Seraucourt le grand Rcs St Quentin b 422 400 978

16/03/2016 : Ajout

Greffe : Créteil (9401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : 15453
Date d’ajout de l’observation : 14/08/2001
Texte de l'observation : Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination Société nouvelle robert durant fruits et légumes Forme juridique Société anonyme Siège social Quartier de la confrérie sud 13370 Mallemort Rcs Tarascon b 345 023 279

16/03/2016 : Ajout

Greffe : Créteil (9401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 21
Numéro unique d’observation : 15454
Date d’ajout de l’observation : 14/08/2001
Texte de l'observation : Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination Société nouvelle des établissements Denis Forme juridique Société anonyme Siège social Zi 28310 le Puiset Rcs Chartres b 404 818 619

16/03/2016 : Ajout

Greffe : Créteil (9401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 22
Numéro unique d’observation : 15455
Date d’ajout de l’observation : 14/08/2001
Texte de l'observation : Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination Nord'pom Forme juridique Société anonyme Siège social All du Danemark Monchy le preux 62118 Biache St Vaast Rcs Arras b 397 828 575

16/03/2016 : Ajout

Greffe : Créteil (9401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 23
Numéro unique d’observation : 15457
Date d’ajout de l’observation : 14/08/2001
Texte de l'observation : Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination Pom'champ Forme juridique Société anonyme Siège social Rue pierre curie 51230 Fère champenoise Rcs Épernay b 351 657 572

26/05/2014 : Ajout

Greffe : Melun (7702)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 06/01/1984
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 06/01/1984 : ACTE CONSTITUTIF DEPOSE AU RCS DE CORBEIL LE 26 FEVRIER 1966 PUBLIE DANS LES AFFICHES VERSAILLAI- SES, PUBLICITE TRANSFERT DANS LE MONITEUR DE S&M ANCIEN SIEGE RUE DU GAL LECLERC - GARE DE VILLE- CRESNES - 9444O VILLECRESNES - QUI DEVIENT ETABLIS SEMENT SECONDAIRE-. MODIFICATION DU 23.11.1982 AU RCS DE CORBEIL: MISE EN HARMONIE DES STATUTS AVEC LA LOI 81.1160 ET 81.1162 DU 30 12 1981. A COMPTER DU 30.09.1982. Transfert du siège social TC CRETEIL RCS 86B12392

26/05/2014 : Ajout

Greffe : Melun (7702)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2002
Texte de l'observation : : Conversion du capital social en EUROS effectuée d'office par le Greffier du Tribunal de Commerce en application du décret n° 2001-474 du 30/05/2001

26/05/2014 : Ajout

Greffe : Melun (7702)
Numéro unique d’identification d’une observation : 11
Numéro unique d’observation : 1
Texte de l'observation : - Date de début d'activité : 15/06/1983.

07/03/2014 : Ajout

Greffe : Reims (5103)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 21/08/2001
Texte de l'observation : (Divers) Historique : Siège social immatricule au Rcs de Créteil sous le No B 966 201 337 (1986 B 12.392) changement de dénomination sociale : Pom'alliance en Celle de : Ads changement de forme juridique : Sa à directoire en Celle de : Sa

07/03/2014 : Ajout

Greffe : Reims (5103)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : (Divers) Cette entreprise précédemment inscrite auprès du Greffe du Tribunal de Commerce d'Epernay a été rattachée depuis le 01 janvier 2009 au Greffe du Tribunal de Commerce de Reims par le décret no 2008-146 du 15 février 2008.

06/03/2014 : Ajout

Greffe : Amiens (8002)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 21/09/2004
Texte de l'observation : --- : --- REINSTALLATION SUITE A TRANSFERT Transfert de l'établissement secondaire de SERANCOURT LE GRAND (RCS SAINT QUENTIN01B00133) à HAM, sans poursuite de l'activité à l'ancienne adresse - DATE D'EFFET : 11/08/2004

06/03/2014 : Ajout

Greffe : Amiens (8002)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 21/09/2004
Texte de l'observation : --- : --- NOTIFICATION INTERGREFFE MO Greffe de CRETEIL - DATE D'EFFET : 21/09/2004

06/03/2014 : Ajout

Greffe : Amiens (8002)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 21/04/2005
Texte de l'observation : --- : --- MODIFICATION FAITE PAR LE GREFFIER SUITE NOTIF DE CONFRERE Modification de la forme juridique de la société : Ancienne forme : ADS Nouvelle forme : Société anonyme SA - DATE D'EFFET : 08/03/2005

06/03/2014 : Ajout

Greffe : Amiens (8002)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : Refonte de la carte judiciaire 2009 : Le Tribunal de Grande Instance de Péronne statuant commercialement a été rattaché au Tribunal de Commerce d'Amiens par le décret 2008-146 du 15 février 2008, avec effet au 1er janvier 2009.

06/03/2014 : Ajout

Greffe : Amiens (8002)
Numéro unique d’identification d’une observation : 5
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : === Refonte de la carte judiciaire 2009 (TGI) === : L'entreprise était inscrite auprès du Greffe du Tribunal de Grande Instance de Péronne, statuant commercialement. La chambre commerciale de ce tribunal a été supprimée et rattachée au Tribunal de Commerce d'Amiens par le décret n° 2008-146 du 15 février 2008, avec effet au 01 janvier 2009.

Personnes morales :

16/03/2016 : POM'ALLIANCE

Greffe : Créteil (9401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/01/1984
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 15/06/1999

Type de capital : Fixe
Capital : 1457782.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Juin
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 52 années

12/08/2014 : POM'ALLIANCE

Greffe : Dieppe (7601)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 07/08/2014
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/07/2014

Economie sociale et solidaire : Non

26/05/2014 : POM'ALLIANCE

Greffe : Melun (7702)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 06/01/1984

Economie sociale et solidaire : Non

13/03/2014 : POM'ALLIANCE

Greffe : Tarascon (1305)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 30/08/2001

Economie sociale et solidaire : Non

07/03/2014 : POM'ALLIANCE

Greffe : Chartres (2801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 29/08/2001

Economie sociale et solidaire : Non

07/03/2014 : POM'ALLIANCE

Greffe : Reims (5103)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 21/08/2001

Economie sociale et solidaire : Non

06/03/2014 : POM'ALLIANCE

Greffe : Amiens (8002)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 21/09/2004

Economie sociale et solidaire : Non

Dépôts des comptes annuels :

30/06/2016 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1986B12392
Dépôt : N°4061 déposé le 29/03/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1986B12392
Dépôt : N°7795 déposé le 03/08/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1986B12392
Dépôt : N°10407 déposé le 29/09/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1984B00006
Dépôt : N°1127 déposé le 06/07/1992
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1984B00006
Dépôt : N°1101 déposé le 09/07/1991
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1989 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1984B00006
Dépôt : N°854 déposé le 09/07/1990
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1988 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1984B00006
Dépôt : N°90846 déposé le 12/07/1989
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1987 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1984B00006
Dépôt : N°1298 déposé le 08/06/1988
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1986 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1984B00006
Dépôt : N°71416 déposé le 23/06/1987
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1985 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1984B00006
Dépôt : N°60978 déposé le 05/06/1986
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1984 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1984B00006
Dépôt : N°2141 déposé le 12/11/1985
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1983 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1984B00006
Dépôt : N°748 déposé le 18/06/1984
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

30/06/2018 : Compte annuel complet

Greffe : CRETEIL (9401)
Numéro de dépôt : 2975 du 21/03/2019
Numéro de gestion : 1986B12392
Code activité : 4631Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	1 237 034	1 018 560	218 474	38 690
AH	Fonds commercial	10 328 849		10 328 849	10 328 849
AJ	Autres immobilisations incorporelles	23 293	1 524	21 769	87 144
AN	Terrains	120 550	73 753	46 797	46 797
AP	Constructions	3 667 431	2 685 337	982 094	1 137 945
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	9 348 981	7 669 731	1 679 250	1 586 756
AT	Autres immobilisations corporelles	3 746 517	3 605 355	141 162	224 022
AV	Immobilisations en cours	18 859		18 859
CU	Autres participations	489 846		489 846	405 000
BF	Prêts	36 418		36 418	36 418
BH	Autres immobilisations financières	874 626		874 626	875 528
BJ	TOTAL (I)	29 892 412	15 054 261	14 838 150	14 767 154
BL	Matières premières, approvisionnements	907 210		907 210	1 036 731
BT	Marchandises	1 432 472		1 432 472	1 611 390
BX	Clients et comptes rattachés	18 114 379	440 026	17 674 353	14 678 929
BZ	Autres créances	4 934 200		4 934 200	2 701 983
CF	Disponibilités	1 954 572		1 954 572	264 025
CH	Charges constatées d’avance	349 787		349 787	359 218
CJ	TOTAL (II)	27 692 623	440 026	27 252 596	20 652 279
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	57 585 035	15 494 287	42 090 747	35 419 434
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 457 781	1 438 851
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	9 816 295	9 835 225
DD	Réserve légale (1)	143 885	143 885
DH	Report à nouveau	-5 704 757
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	4 277 461	-5 704 757
DJ	Subventions d’investissement	94 608	108 522
DL	TOTAL (I)	10 085 275	5 821 727
DP	Provisions pour risques		42 234
DQ	Provisions pour charges	169 813	237 285
DR	TOTAL (III)	169 813	279 519
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	6 327 347	7 900 691
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	4 456 359	7 053 034
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	8 913	8 913
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	16 934 961	10 626 937
DY	Dettes fiscales et sociales	2 938 896	3 190 469
EA	Autres dettes	1 169 180	538 141
EC	TOTAL (IV)	31 835 658	29 318 187
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	42 090 747	35 419 434
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	31 054 447	28 650 721
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	149 676	1 804 252
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	74 789 108	40 940 074	115 729 182	75 602 266
FG	Production vendue services	447 355		447 355	386 229
FJ	Chiffres d’affaires nets	75 236 463	40 940 074	116 176 537	75 988 496
FO	Subventions d’exploitation			1 205
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			465 884	1 746 195
FQ	Autres produits			1 538	2 551
FR	Total des produits d’exploitation (I)			116 645 166	77 737 242
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			69 580 929	39 209 971
FT	Variation de stock (marchandises)			178 918	1 324 854
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			6 246 344	6 499 197
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			108 056	168 535
FW	Autres achats et charges externes			23 875 597	25 441 685
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			1 678 243	1 102 264
FY	Salaires et traitements			6 106 064	5 965 220
FZ	Charges sociales			2 511 280	2 385 185
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			892 921	910 115
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			150 153	62 746
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions				115 636
GE	Autres charges			184 087	4 267
GF	Total des charges d’exploitation (II)			111 512 596	83 189 679
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			5 132 569	-5 452 436
GJ	Produits financiers de participations			60 252	54
GL	Autres intérêts et produits assimilés			1 753	12 111
GN	Différences positives de change			217 870	283 386
GP	Total des produits financiers (V)			279 875	295 552
GR	Intérêts et charges assimilées			97 210	111 444
GS	Différences négatives de change			287 955	43 119
GU	Total des charges financières (VI)			385 166	154 564
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-105 290	140 988
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			5 027 278	-5 311 448
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	67 159	285 479
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	67 922	744 704
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges		263 241
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	135 082	1 293 425
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	90 400	988 162
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	304	698 573
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	90 704	1 686 735
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	44 377	-393 309
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	167 609
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	626 585
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	117 060 124	79 326 221
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	112 782 662	85 030 979
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	4 277 461	-5 704 757
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	282 294	198 746
A1	Renvois : Transfert de charges	173 509	118 610
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)		485
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	929 395	90 688		1 020 084
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	13 255 823	802 232	23 879	14 034 177
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	14 185 219	892 921	23 879	15 054 261
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				169 813
5Z	Total Provisions pour risques et charges	279 519		109 706	169 813
6T	Sur comptes clients	472 542	150 153	182 669	440 026
7B	Total Provisions pour dépréciation	472 542	150 153	182 669	440 026
7C	TOTAL GENERAL	752 062	150 153	292 375	609 839
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		150 153	292 375
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	36 418
UT	Autres immobilisations financières	874 626
VA	Clients douteux ou litigieux	441 488
UX	Autres créances clients	17 672 890
UY	Personnel et comptes rattachés	22 101
VB	T. V. A.	1 603 949
VP	Divers	121 223
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	3 186 925
VS	Charges constatées d’avance	349 787
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	24 309 413	23 398 367	911 045
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	5 161 852	5 161 852
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	1 165 495	282 562	777 705
8A	Emprunts et dettes financières divers	4 566 994	4 566 994
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	16 934 961	16 934 961
8C	Personnel et comptes rattachés	1 366 004	1 366 004
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	868 803	868 803
VW	T.V.A.	42 602	42 602
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	661 486	661 486
VI	Groupe et associés	606 409	606 409
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	562 771	562 771
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	31 937 380	31 054 447	777 705	105 227
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	537 300
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	883 513

30/06/2017 : Compte annuel complet

Greffe : CRETEIL (9401)
Numéro de dépôt : 2819 du 13/03/2018
Numéro de gestion : 1986B12392
Code activité : 4631Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	1 237 034	1 018 560	218 474	38 690
AH	Fonds commercial	10 328 849		10 328 849	10 328 849
AJ	Autres immobilisations incorporelles	23 293	1 524	21 769	87 144
AN	Terrains	120 550	73 753	46 797	46 797
AP	Constructions	3 667 431	2 685 337	982 094	1 137 945
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	9 348 981	7 669 731	1 679 250	1 586 756
AT	Autres immobilisations corporelles	3 746 517	3 605 355	141 162	224 022
AV	Immobilisations en cours	18 859		18 859
CU	Autres participations	489 846		489 846	405 000
BF	Prêts	36 418		36 418	36 418
BH	Autres immobilisations financières	874 626		874 626	875 528
BJ	TOTAL (I)	29 892 412	15 054 261	14 838 150	14 767 154
BL	Matières premières, approvisionnements	907 210		907 210	1 036 731
BT	Marchandises	1 432 472		1 432 472	1 611 390
BX	Clients et comptes rattachés	18 114 379	440 026	17 674 353	14 678 929
BZ	Autres créances	4 934 200		4 934 200	2 701 983
CF	Disponibilités	1 954 572		1 954 572	264 025
CH	Charges constatées d’avance	349 787		349 787	359 218
CJ	TOTAL (II)	27 692 623	440 026	27 252 596	20 652 279
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	57 585 035	15 494 287	42 090 747	35 419 434
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 457 781	1 438 851
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	9 816 295	9 835 225
DD	Réserve légale (1)	143 885	143 885
DH	Report à nouveau	-5 704 757
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	4 277 461	-5 704 757
DJ	Subventions d’investissement	94 608	108 522
DL	TOTAL (I)	10 085 275	5 821 727
DP	Provisions pour risques		42 234
DQ	Provisions pour charges	169 813	237 285
DR	TOTAL (III)	169 813	279 519
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	6 327 347	7 900 691
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	4 456 359	7 053 034
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	8 913	8 913
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	16 934 961	10 626 937
DY	Dettes fiscales et sociales	2 938 896	3 190 469
EA	Autres dettes	1 169 180	538 141
EC	TOTAL (IV)	31 835 658	29 318 187
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	42 090 747	35 419 434
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	31 054 447	28 650 721
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	149 676	1 804 252
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	74 789 108	40 940 074	115 729 182	75 602 266
FG	Production vendue services	447 355		447 355	386 229
FJ	Chiffres d’affaires nets	75 236 463	40 940 074	116 176 537	75 988 496
FO	Subventions d’exploitation			1 205
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			465 884	1 746 195
FQ	Autres produits			1 538	2 551
FR	Total des produits d’exploitation (I)			116 645 166	77 737 242
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			69 580 929	39 209 971
FT	Variation de stock (marchandises)			178 918	1 324 854
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			6 246 344	6 499 197
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			108 056	168 535
FW	Autres achats et charges externes			23 875 597	25 441 685
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			1 678 243	1 102 264
FY	Salaires et traitements			6 106 064	5 965 220
FZ	Charges sociales			2 511 280	2 385 185
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			892 921	910 115
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			150 153	62 746
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions				115 636
GE	Autres charges			184 087	4 267
GF	Total des charges d’exploitation (II)			111 512 596	83 189 679
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			5 132 569	-5 452 436
GJ	Produits financiers de participations			60 252	54
GL	Autres intérêts et produits assimilés			1 753	12 111
GN	Différences positives de change			217 870	283 386
GP	Total des produits financiers (V)			279 875	295 552
GR	Intérêts et charges assimilées			97 210	111 444
GS	Différences négatives de change			287 955	43 119
GU	Total des charges financières (VI)			385 166	154 564
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-105 290	140 988
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			5 027 278	-5 311 448
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	67 159	285 479
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	67 922	744 704
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges		263 241
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	135 082	1 293 425
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	90 400	988 162
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	304	698 573
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	90 704	1 686 735
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	44 377	-393 309
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	167 609
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	626 585
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	117 060 124	79 326 221
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	112 782 662	85 030 979
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	4 277 461	-5 704 757
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	282 294	198 746
A1	Renvois : Transfert de charges	173 509	118 610
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)		485
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	929 395	90 688		1 020 084
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	13 255 823	802 232	23 879	14 034 177
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	14 185 219	892 921	23 879	15 054 261
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				169 813
5Z	Total Provisions pour risques et charges	279 519		109 706	169 813
6T	Sur comptes clients	472 542	150 153	182 669	440 026
7B	Total Provisions pour dépréciation	472 542	150 153	182 669	440 026
7C	TOTAL GENERAL	752 062	150 153	292 375	609 839
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		150 153	292 375
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	36 418
UT	Autres immobilisations financières	874 626
VA	Clients douteux ou litigieux	441 488
UX	Autres créances clients	17 672 890
UY	Personnel et comptes rattachés	22 101
VB	T. V. A.	1 603 949
VP	Divers	121 223
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	3 186 925
VS	Charges constatées d’avance	349 787
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	24 309 413	23 398 367	911 045
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	5 161 852	5 161 852
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	1 165 495	282 562	777 705
8A	Emprunts et dettes financières divers	4 566 994	4 566 994
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	16 934 961	16 934 961
8C	Personnel et comptes rattachés	1 366 004	1 366 004
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	868 803	868 803
VW	T.V.A.	42 602	42 602
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	661 486	661 486
VI	Groupe et associés	606 409	606 409
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	562 771	562 771
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	31 937 380	31 054 447	777 705	105 227
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	537 300
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	883 513

30/06/2016 : Compte annuel complet

Greffe : CRETEIL (9401)
Numéro de dépôt : 4061 du 29/03/2017
Numéro de gestion : 1986B12392
Code activité : 4631Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	1 237 034	1 018 560	218 474	38 690
AH	Fonds commercial	10 328 849		10 328 849	10 328 849
AJ	Autres immobilisations incorporelles	23 293	1 524	21 769	87 144
AN	Terrains	120 550	73 753	46 797	46 797
AP	Constructions	3 667 431	2 685 337	982 094	1 137 945
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	9 348 981	7 669 731	1 679 250	1 586 756
AT	Autres immobilisations corporelles	3 746 517	3 605 355	141 162	224 022
AV	Immobilisations en cours	18 859		18 859
CU	Autres participations	489 846		489 846	405 000
BF	Prêts	36 418		36 418	36 418
BH	Autres immobilisations financières	874 626		874 626	875 528
BJ	TOTAL (I)	29 892 412	15 054 261	14 838 150	14 767 154
BL	Matières premières, approvisionnements	907 210		907 210	1 036 731
BT	Marchandises	1 432 472		1 432 472	1 611 390
BX	Clients et comptes rattachés	18 114 379	440 026	17 674 353	14 678 929
BZ	Autres créances	4 934 200		4 934 200	2 701 983
CF	Disponibilités	1 954 572		1 954 572	264 025
CH	Charges constatées d’avance	349 787		349 787	359 218
CJ	TOTAL (II)	27 692 623	440 026	27 252 596	20 652 279
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	57 585 035	15 494 287	42 090 747	35 419 434
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 457 781	1 438 851
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	9 816 295	9 835 225
DD	Réserve légale (1)	143 885	143 885
DH	Report à nouveau	-5 704 757
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	4 277 461	-5 704 757
DJ	Subventions d’investissement	94 608	108 522
DL	TOTAL (I)	10 085 275	5 821 727
DP	Provisions pour risques		42 234
DQ	Provisions pour charges	169 813	237 285
DR	TOTAL (III)	169 813	279 519
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	6 327 347	7 900 691
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	4 456 359	7 053 034
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	8 913	8 913
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	16 934 961	10 626 937
DY	Dettes fiscales et sociales	2 938 896	3 190 469
EA	Autres dettes	1 169 180	538 141
EC	TOTAL (IV)	31 835 658	29 318 187
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	42 090 747	35 419 434
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	31 054 447	28 650 721
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	149 676	1 804 252
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	74 789 108	40 940 074	115 729 182	75 602 266
FG	Production vendue services	447 355		447 355	386 229
FJ	Chiffres d’affaires nets	75 236 463	40 940 074	116 176 537	75 988 496
FO	Subventions d’exploitation			1 205
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			465 884	1 746 195
FQ	Autres produits			1 538	2 551
FR	Total des produits d’exploitation (I)			116 645 166	77 737 242
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			69 580 929	39 209 971
FT	Variation de stock (marchandises)			178 918	1 324 854
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			6 246 344	6 499 197
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			108 056	168 535
FW	Autres achats et charges externes			23 875 597	25 441 685
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			1 678 243	1 102 264
FY	Salaires et traitements			6 106 064	5 965 220
FZ	Charges sociales			2 511 280	2 385 185
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			892 921	910 115
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			150 153	62 746
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions				115 636
GE	Autres charges			184 087	4 267
GF	Total des charges d’exploitation (II)			111 512 596	83 189 679
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			5 132 569	-5 452 436
GJ	Produits financiers de participations			60 252	54
GL	Autres intérêts et produits assimilés			1 753	12 111
GN	Différences positives de change			217 870	283 386
GP	Total des produits financiers (V)			279 875	295 552
GR	Intérêts et charges assimilées			97 210	111 444
GS	Différences négatives de change			287 955	43 119
GU	Total des charges financières (VI)			385 166	154 564
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-105 290	140 988
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			5 027 278	-5 311 448
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	67 159	285 479
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	67 922	744 704
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges		263 241
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	135 082	1 293 425
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	90 400	988 162
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	304	698 573
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	90 704	1 686 735
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	44 377	-393 309
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	167 609
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	626 585
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	117 060 124	79 326 221
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	112 782 662	85 030 979
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	4 277 461	-5 704 757
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	282 294	198 746
A1	Renvois : Transfert de charges	173 509	118 610
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)		485
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	929 395	90 688		1 020 084
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	13 255 823	802 232	23 879	14 034 177
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	14 185 219	892 921	23 879	15 054 261
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				169 813
5Z	Total Provisions pour risques et charges	279 519		109 706	169 813
6T	Sur comptes clients	472 542	150 153	182 669	440 026
7B	Total Provisions pour dépréciation	472 542	150 153	182 669	440 026
7C	TOTAL GENERAL	752 062	150 153	292 375	609 839
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		150 153	292 375
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	36 418
UT	Autres immobilisations financières	874 626
VA	Clients douteux ou litigieux	441 488
UX	Autres créances clients	17 672 890
UY	Personnel et comptes rattachés	22 101
VB	T. V. A.	1 603 949
VP	Divers	121 223
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	3 186 925
VS	Charges constatées d’avance	349 787
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	24 309 413	23 398 367	911 045
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	5 161 852	5 161 852
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	1 165 495	282 562	777 705
8A	Emprunts et dettes financières divers	4 566 994	4 566 994
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	16 934 961	16 934 961
8C	Personnel et comptes rattachés	1 366 004	1 366 004
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	868 803	868 803
VW	T.V.A.	42 602	42 602
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	661 486	661 486
VI	Groupe et associés	606 409	606 409
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	562 771	562 771
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	31 937 380	31 054 447	777 705	105 227
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	537 300
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	883 513

Entreprises similaires :
Commerce gros hors auto. & motocycle

Vous êtes responsable de cette entreprise ?

Vous pouvez améliorer la visibilité de votre entreprise sur internet en cliquant ici